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Bonjour, Concernant la demande ci-dessous, nous sommes en capacité de remonter uniquement à compter d'avril 2021, date à laquelle notre nouveau méti...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités.   Bien cordialeme...
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...
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Madame, Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes. --- Très cordialement à vous, Jézabel CHAUCHEF Juriste- Référente CADA Direction...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI [tel] S...
Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Villeurbanne, L’association La Ville à Vélo œuvre au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans l’e...
Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [FOI #45073 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul objec...
Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Bonjour M. Deceuninck, Nous revenons vers vous suite à votre demande. Vous voudrez bien trouver ci-joint l'arrêté de limitation de vitesse concernant l...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Aulnat le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Châteaugay le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Le Cendre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Orcines le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Romagnat le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Bonjour,   Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints : • L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la Région en 2021...
Données de verbalisation de stationnement
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 199...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Aubière le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...