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Vous avez adressé une demande électronique à la Ville de Limoges. Le
présent accusé d’enregistrement (que nous vous invitons à conserver)
atteste de...
Monsieur,
En réponse à votre demande reprise ci-dessous pour mémoire, vous voudrez bien trouver les éléments ci-joints dont la communication relève du...
objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le .
Supprimée par le demandeur.
Objet : demande CADA mairie de Paris
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des
élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
Information non détenue
Monsieur,
Comme suite à votre requête de Demande d’accès au Répertoire
d’Informations Publiques (R.I.P.) de Troyes Champagne Métropole, je vous...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez liste des conventions de subvention votées pour l' année 2019 au sein du jeu de données suivant de la plate-forme OpenData du...
Nombre d'évacuations de terrains privés et publics dans les Hauts-de-France par année depuis janvier 2017
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur
Vous avez sollicité nos services par voie électronique.
Nous accusons bonne réception de votre demande qui a été transmise au
ser...
Madame, Monsieur
Vous avez sollicité nos services par voie électronique.
Nous accusons bonne réception de votre demande qui a été transmise au
ser...
Madame, Monsieur
Vous avez sollicité nos services par voie électronique.
Nous accusons bonne réception de votre demande qui a été transmise au
ser...
Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier
Réponse de Ministère de la Justice le .
Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAU...
Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte
Réponse de Ministère de la Justice le .
Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAU...
Audit de sécurité des systèmes d'information Justice
Réponse de Ministère de la Justice le .
Refusé.
Bonsoir Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...
Statistiques sur les radiations des personnes inscrites à Pôle emploi de janvier 2012 à avril 2022
Réponse de Pôle Emploi le .
Aboutie
Bonjour,
De retour le 16 août.
Merci, si besoin, de contacter Philppe Fryd ou d'adresser votre demande à [adresse email].
Catherine Peltier
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lesme 71255-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Veuillez envoyer vos correspondances a l'adresse mail suivante :
[adresse email]
cordialement
Catherine Séverine
Secrétaire de mairie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bellegarde-sur-Valserine le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vernet-Chaméane le .
En retard (plus de 30 jours)
Nous vous informons que cette adresse mail n'est plus relevée à compter de ce jour.
Merci d'utiliser l'adresse suivante :
[adresse email]
Nous vous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Friesen le .
En retard (plus de 30 jours)
Attention cette boite mail n'est plus utilisée!
Dorénavant nous écrire sur [adresse email]
Merci de transférer le présent message sur la nouvelle adres...
La mairie de Gajoubert est ouverte
le mardi de 8h30 à 12h30
le mercredi de 8h30 à 12h30
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Bien co...
Nouvelles adresses mails à compter du 1er mars 2021
[adresse email] Martine FOUGERAS (accueil, élections, état-civil, communication, vie associative.....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Fiche de registre et AIPD du système d’information concernant les demandeurs d’emploi et salariés mis en œuvre par Pôle emploi
Réponse de Pôle Emploi le .
Saisine CADA en cours
Link: [1]File-List
Bonjour,
De retour le 8 février.
Merci, si besoin, d'adresser votre demande à [adresse email].
Catherine Peltier
References...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gaillard le .
En attente de réponse
Absente le 22/04/2024
En cas d'urgence , merci d'adresser un mail à l'adresse suivante :
[1][adresse email]
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Anne-Catherine MONTAUD
Directric...