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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Divatte-sur-Loire le .

Très en retard.

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ancenis-Saint-Géréon le .

En attente de classement

Monsieur Le Président, Nous avons bien reçu vos demandes d’envoi des pièces justificatives de mes notes de frais de déplacements, de restauration et...
Bonjour Madame PATRON,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département du Nord : -           Le d...
Madame, Monsieur, Je fais suite à mon mail du 1er mars ci-après. J'ai l'honneur de vous informer qu'un fichier reprenant la liste complète des prénom...
Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur,   Bonjour,   Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour votre demande afférente aux verbalisa...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val-Sonnette le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val-Suran le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val-d'Isère le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Val-d'Isère le .

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CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

  Bonjour Madame PATRON,   Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe :   • le courrier de réponse à vo...
Bonjour En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...
  Bonjour,   Absente du bureau jusqu'au 29 décembre 2019 inclus,  je prendrais connaissances de votre message à mon retour.   Bien cordial...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités.   Bien cordialeme...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Partiellement aboutie

Bonsoir Monsieur Lechénet,   Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document demandé.   Vous en souhaitant bonne réception,...
Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Bonjour,   En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents en pièces jointes.   Je res...
Etat des indemnités
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

Monsieur, dans le cadre de la saisine mentionnée en objet, vous trouverez ci-joint le courrier du Directeur Général des Services de Clermont Auvergn...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Eure-et-Loir le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host imsva-mx-1.ac-orleans-tours.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or mor...
Bonjour Madame,   Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre 2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Types de logements construits dans le cadre des projets ANRU en cours au sein de la MEL
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Métropole - Européenne de Lille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...