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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Cout de travaux de suppression d'un passage à niveau
Réponse de SNCF Réseau le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande de communication de documents administratifs concernant le coût de la suppression du passage à niveau PN4...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour
Suite à votre demande en date du 20 juillet dernier, vous trouverez ci-joint le tableau des voiries de la commune de Chomérac.
Cordialement...
Demande concernant les financement des transports publics par commune
Réponse de Rennes Métropole le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande du 13 juillet 2026 portant sur la
communication des documents concernant le financement du réseau de...
**Objet : Compléments et précisions relatifs à ma demande d'accès aux documents administratifs (n°2026-06-5343)**
Madame, Monsieur,
Je fais suite à...
Demande communication courrier
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour Monsieur LE PENNEC,
Vous trouverez, ci-joint, l'ensemble des éléments demandés, à savoir les états de frais de remboursement de Madame Christe...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre réponse ainsi que pour la transmission du fichier concernant les subventions de l'année 2024. Je prends é...
Grand livre - Régie d'avance
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Votre adresse mail étant revenue erronée, nous nous permettons de vous
transmettre de nouveau sur cette adresse de la plateforme Madada.fr l...
Données d’activité des bibliothèques publiques depuis 2025
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Depuis la fin des années 1960, le ministère de la Culture administre une enquête annuelle sur les données d’activité des bibliothè...
Publication du code d'un portail de l'état
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courriel adressé aux services du Premier ministre, en date du 30 juin 2026, tendant...
Demande de communication de documents administratifs en application du Code des relations entre le public et l'administration -- États-Unis et Jeffrey Epstein
Réponse de Premier ministre le .
En attente de réponse
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courriel adressé aux services du Premier ministre, en date du 1er juillet 2026, tend...
Fichier de synthèse SYNTHESE-PUITS.xls: inventaire des puits forés en France (étude INERIS DRS-17-164857-00573A, 2017)
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame RICHTER,
Vous avez sollicité la Personne responsable de l'accès aux documents
administratifs (PRADA) pour les services et directions d'...
documents relatifs à la mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la Culture
Réponse de Ministère de la culture le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel en date du 26 juin 2026, vous avez saisi le ministère de la culture
d’une demande de communication des documents relatifs à...
Notes de frais et justificatifs de monsieur Serge Pommelet
Réponse de Mairie - Crolles le .
En attente de classement
Christophe Bieber
Directeur de cabinet
[1]logo
Mairie de Crolles - Place de la Mairie, CS 70111, 38921 Crolles Cedex
Tél. [numéro de téléphone cac...
Référentiel des IBAN des Services de Gestion Comptable (SGC)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 15/07/2026 votre demande d...
Documents relatifs au projet d'aménagement de la zone commerciale des Courtils
Demande envoyée à Communauté de communes - Val d'Orne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste et montant des subventions accordées aux associations sportives par le Conseil Départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joints les fichiers correspondants à votre demande.
Restant à votre disposition.
Bien cordialement,
Quentin PET...
Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Villejuif le .
Demande de recours gracieux effectuée
Annule et remplace mon le message au dessus.
Je n'ai que les ndf à partir de 2024 or il n'a pas pris ses fonctions en 2020.
Pouvez-vous m'envoyer le...
Bonjour Monsieur FOUCHER,
Nous avons reçu votre demande ci-dessous. En revanche, nous vous invitons à
préciser cette dernière (compléter les espace...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces
Message de suivi envoyé à Métropole - Européenne de Lille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse.
J'ai parcouru le portail opendata de la MEL, mais je n'y ai pas trouvé les éléments demandés...
Demande de documents en relation avec France télivisions
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
CFU et budgets primitifs du budget général et du budget forêt de la commune d'Arvillard
Demande envoyée à Mairie - Arvillard. Commentée le .
Aboutie
Le fichier dont l'affichage est corrompu ci-dessus (dm1.pdf) est disponible ici: https://madada.frama.space/s/nG8aWYkbWy8W73X
Cout du magazine de la région Bretagne
Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...