Date: Mon, 23 Aug 2021 11:35:50 +0200 Subject: [Spam]Re: POCHE Benoit a partagé «Accès docs admin C. Pouré» avec vous From: "Clément Pouré" <[FOI #1199 email]> To: POCHE Benoit via Cloud Grenoble Alpes Metropole Avertissement: Ce courriel est émis de l'extérieur. N'ouvrez les fichiers ou les liens Internet que si vous êtes sûr de leur contenu. Bonjour, Je rentre de congé et prends connaissance de votre réponse positive à ma demande. Merci beaucoup. Le lien a malheureusement expiré. Serait-il possible de me refaire parvenir à nouveau les documents ? Bien à vous, Clément Pouré -----Original Message----- [1]Cloud Grenoble Alpes Metropole POCHE Benoit a partagé «Accès docs admin C. Pouré» avec vous POCHE Benoit a partagé «Accès docs admin C. Pouré» avec vous. Cliquez sur le bouton ci-dessous pour l'ouvrir. [2]Ouvrir «Accès docs admin C. Pouré» Cloud Grenoble Alpes Metropole - Partage et dépôt de fichiers sécurisés References Visible links 2. https://cloud.grenoblealpesmetropole.fr/index.php/s/rfCCFodxrmYkkYG ------------------------------------------------------------------- Le code des relations entre le public et l’administration fixe les conditions dans lesquels les documents administratifs sont communiqués aux citoyens. En particulier, dès qu’un citoyen en fait la demande, tout document administratif communicable doit être mis en ligne de façon à être accessible à chacun.e (article L311-9), et ce dans leur version mise à jour (article L312-1-1). Merci d'utiliser cette adresse email pour toutes les réponses à cette demande : [FOI #1199 email] Attention : Ce message et les réponses/documents que vous écrivez seront publiés en libre accès sur internet. Notre politique en matière de confidentialité et de droits d'auteur : https://madada.fr/aide/prada Notez bien que dans certains cas, la publication des demandes et des réponses sera retardée. Si vous trouvez ce service utile en tant que plateforme d'accès à l'information, pouvez-vous demander à votre webmaster de mettre un lien vers notre site à partir de la page "droit d'accès à l'information" de votre organisation ? -------------------------------------------------------------------