Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
 
 
REPUBLIQUE FRANÇAISE
 
 
 
 
 
 
 
Numéro SIRET
COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
21130055306559
Ville de Marseille
 
 
 
 
POSTE COMPTABLE DE : Recette des Finances de Marseille Municipale
 
 
 
 
SERVICE PUBLIC LOCAL
 
 
 
 
M. 4 (1)
 
 
 
 
Budget primitif
 
 
 
 
BUDGET : VdM - Espaces Evénementiels (2)
 
 
ANNEE 2018
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(1) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M. 4, M. 41, M. 42, M. 43, M. 44 ou M. 49.
(2) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
Sommaire
I - Informations générales
Modalités de vote du budget
3
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections
4
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres
5
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
7
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
9
B2 - Balance générale du budget - Recettes
10
III - Vote du budget
A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses
12
A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes
14
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
15
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
16
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
17
IV - Annexes
A - Eléments du bilan
A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
Sans Objet
A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
18
A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux
22
A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
23
A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
Sans Objet
A1.6 - Etat de la dette - Autres dettes
Sans Objet
A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
24
A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations
Sans Objet
A3.2 - Etalement des provisions
Sans Objet
A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
25
A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
26
A5.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (1)
Sans Objet
A5.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (1)
Sans Objet
A5.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (1)
Sans Objet
A5.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (1)
Sans Objet
A6 - Etat des charges transférées
Sans Objet
A7 - Détail des opérations pour compte de tiers
Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie
Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
Sans Objet
B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget
Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail
Sans Objet
B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé
Sans Objet
B1.6 - Etat des autres engagements donnés
Sans Objet
B1.7 - Etat des engagements reçus
Sans Objet
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel
27
C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie
30
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2)
Sans Objet
C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3)
Sans Objet
D - Arrêté et signatures
D - Arrêté et signatures
31
(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d’établir un budget unique pour
leurs services de distribution d’eau potable et d’assainissement dans les conditions fixées par l’article L. 2224-6 du CGCT. Ils n’existent qu’en M. 49.
(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une commune
de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publics.
(3) Uniquement pour les services dotés de l’autonomie financière et de la personnalité morale.
 
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant.
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I – INFORMATIONS GENERALES
I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
 
 
 
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
-      sans (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.
 
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
 
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre
de dépense « opération d’équipement ».
 
 
III – Les provisions sont (3) budgétaires Deliberation 11/0175/FEAM du 04/04/2011.
 
 
IV – La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire ») s’effectue par rapport à la colonne du budget (4) primitif de
l’exercice précédent.
 
 
V – Le présent budget a été voté (5) sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
 
 
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :
       - semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
       - budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(4) Indiquer « primitif de l’exercice précédent » ou « cumulé de l’exercice précédent ».
(5) A compléter par un seul des trois choix suivants :
       - sans reprise des résultats de l’exercice N-1,
       - avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif,
       - avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
VUE D’ENSEMBLE
A1
 
EXPLOITATION
 
 
DEPENSES DE LA SECTION
RECETTES DE LASECTION
D’EXPLOITATION
D’EXPLOITATION
V
O
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
3 304 758,67
3 304 758,67
T
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1)
E
 
+
+
+
R
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
E
0,00
0,00
L’EXERCICE PRECEDENT (2)
P
O
R
(si déficit)
(si excédent)
002 RESULTAT D’EXPLOITATION
T
 
 
REPORTE (2)
S
0,00
0,00
 
=
=
=
 
 
TOTAL DE LA SECTION D’EXPLOITATION
3 304 758,67
3 304 758,67
(3)
 
 
INVESTISSEMENT
 
 
DEPENSES DE LA SECTION
RECETTES DE LASECTION
D’INVESTISSEMENT
D’INVESTISSEMENT
V
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
O
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
1 118 509,67
1 118 509,67
T
compris les comptes 1064 et 1068)
E
 
+
+
+
R
 
 
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
E
0,00
0,00
L’EXERCICE PRECEDENT (2)
P
 
 
O
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
(si solde négatif)
(si solde  positif)
R
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
 
 
T
(2)
0,00
0,00
S
 
=
=
=
 
 
TOTAL DE LA SECTION
1 118 509,67
1 118 509,67
D’INVESTISSEMENT (3)
 
 
TOTAL
 
 
TOTAL DU BUDGET (3)
4 423 268,34
4 423 268,34
 
 
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Pour la section d’exploitation, les RAR sont constitués par l’ensemble des dépenses engagées et n’ayant pas donné lieu à service fait au 31 décembre de l’exercice précédent. En recettes,
il s’agit des recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
Pour la section d’investissement, les RAR correspondent aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la comptabilité des
engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(3) Total de la section d’exploitation = RAR + résultat reporté + crédits d’exploitation votés.
 Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
 Total du budget = Total de la section d’exploitation + Total de la section d’investissement.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION D’EXPLOITATION – CHAPITRES
A2
 
DEPENSES D’EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
budget
réaliser N-1 (2)
nouvelles
(= RAR +
précédent (1)
vote)
011
Charges à caractère général
1 806 300,00
0,00
1 817 400,00
1 817 400,00
1 817 400,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
680 710,00
0,00
625 920,00
625 920,00
625 920,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
1 000,37
0,00
100,00
100,00
100,00
Total des dépenses de gestion des services
2 488 010,37
0,00
2 443 420,00
2 443 420,00
2 443 420,00
66
Charges financières
224 520,04
0,00
222 829,00
222 829,00
222 829,00
67
Charges exceptionnelles
50 000,00
0,00
40 000,00
40 000,00
40 000,00
68
Dotations aux provisions et dépréciat° (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses réelles d’exploitation
2 762 530,41
0,00
2 706 249,00
2 706 249,00
2 706 249,00
023
Virement à la section d'investissement (6)
474 661,31
 
551 533,53
551 533,53
551 533,53
042
Opérat° ordre transfert entre sections (6)
74 285,28
 
46 976,14
46 976,14
46 976,14
043
Opérat° ordre intérieur de la section (6)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’ordre d’exploitation
548 946,59
 
598 509,67
598 509,67
598 509,67
TOTAL
3 311 477,00
0,00
3 304 758,67
3 304 758,67
3 304 758,67
 
 
+
 
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES
3 304 758,67
 
RECETTES D’EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
budget
réaliser N-1 (2)
nouvelles
(= RAR +
précédent (1)
vote)
013
Atténuations de charges
11 628,00
0,00
11 628,00
11 628,00
11 628,00
70
Ventes produits fabriqués, prestations
166 134,00
0,00
135 000,00
135 000,00
135 000,00
73
Produits issus de la fiscalité (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Subventions d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
2 605 792,00
0,00
2 505 752,00
2 505 752,00
2 505 752,00
Total des recettes de gestion des services
2 783 554,00
0,00
2 652 380,00
2 652 380,00
2 652 380,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
527 923,00
0,00
652 378,67
652 378,67
652 378,67
78
Reprises sur provisions et dépréciations (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles d’exploitation
3 311 477,00
0,00
3 304 758,67
3 304 758,67
3 304 758,67
042
Opérat° ordre transfert entre sections (6)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section (6)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’ordre d’exploitation
0,00
 
0,00
0,00
0,00
TOTAL
3 311 477,00
0,00
3 304 758,67
3 304 758,67
3 304 758,67
 
 
+
 
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES
3 304 758,67
 
Pour information :
Il  s’agit,  pour  un  budget  voté  en  équilibre,  des  ressources  propres
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
598 509,67
dépenses  réelles  de  fonctionnement.  Il  sert  à  financer  le  remboursement
D’INVESTISSEMENT (8)
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la régie.
 
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(1) Cf. Modalités de vote I.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(5) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(6) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(8) Solde de l’opération DE 023 + DE 042 – RE 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES
A3
 
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
budget
réaliser N-1
nouvelles
(= RAR + vote)
précédent (1)
(2)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
190 000,00
0,00
190 000,00
190 000,00
190 000,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
85 000,00
0,00
330 000,00
330 000,00
330 000,00
 
Total des opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’équipement
275 000,00
0,00
520 000,00
520 000,00
520 000,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
548 946,59
0,00
598 509,67
598 509,67
598 509,67
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses financières
548 946,59
0,00
598 509,67
598 509,67
598 509,67
45…
Total des opérations pour compte de tiers (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses réelles d’investissement
823 946,59
0,00
1 118 509,67
1 118 509,67
1 118 509,67
040
Opérat° ordre transfert entre sections (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement
0,00
 
0,00
0,00
0,00
TOTAL
823 946,59
0,00
1 118 509,67
1 118 509,67
1 118 509,67
 
 
+
 
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (1)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
1 118 509,67
 
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
budget
réaliser N-1
nouvelles
(= RAR + vote)
précédent (1)
(2)
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
187 000,00
187 000,00
187 000,00
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
275 000,00
0,00
333 000,00
333 000,00
333 000,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’équipement
275 000,00
0,00
520 000,00
520 000,00
520 000,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
106
Réserves (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45…
Total des opérations pour le compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
Total des recettes réelles d’investissement
275 000,00
0,00
520 000,00
520 000,00
520 000,00
021
Virement de la section d'exploitation (4)
474 661,31
 
551 533,53
551 533,53
551 533,53
040
Opérat° ordre transfert entre sections (4)
74 285,28
 
46 976,14
46 976,14
46 976,14
041
Opérations patrimoniales (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’ordre d’investissement
548 946,59
 
598 509,67
598 509,67
598 509,67
TOTAL
823 946,59
0,00
1 118 509,67
1 118 509,67
1 118 509,67
 
 
+
Page 7

---

Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
 
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
1 118 509,67
 
Pour information :
Il  s’agit,  pour  un  budget  voté  en  équilibre,  des  ressources  propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
les  dépenses  réelles  de  fonctionnement.  Il  sert  à  financer  le
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
598 509,67
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
FONCTIONNEMENT (8)
de la régie.
 
(1) cf. Modalités de vote I.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(5) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée et, en recettes, lorsque le service non
personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement.
(6) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV-A7).
(7) Le compte 106 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) Solde de l’opération DE 023 + DE 042 – RE 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
Page 8

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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B1
 
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
 
EXPLOITATION
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
011
Charges à caractère général
1 817 400,00
 
1 817 400,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
625 920,00
 
625 920,00
014
Atténuations de produits
0,00
 
0,00
60
Achats et variation des stocks (3)
 
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
100,00
 
100,00
66
Charges financières
222 829,00
0,00
222 829,00
67
Charges exceptionnelles
40 000,00
0,00
40 000,00
68
Dot. Amortist, dépréciat°, provisions
0,00
46 976,14
46 976,14
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés (4)
0,00
 
0,00
71
Production stockée (ou déstockage) (3)
 
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
023
Virement à la section d'investissement
 
551 533,53
551 533,53
Dépenses d’exploitation – Total
2 706 249,00
598 509,67
3 304 758,67
 
 
+
 
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES
3 304 758,67
 
 
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
14
Prov. Réglementées, amort. dérogatoires
 
0,00
0,00
15
Provisions pour risques et charges (5)
 
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
598 509,67
0,00
598 509,67
budgétaire)
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
 
0,00
 
0,00
 
Total des opérations d’équipement
0,00
 
0,00
20
Immobilisations incorporelles (6)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (6)
190 000,00
0,00
190 000,00
22
Immobilisations reçues en affectation (6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (6)
330 000,00
0,00
330 000,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement des immobilisations (reprises)
 
0,00
0,00
29
Dépréciation des immobilisations
 
0,00
0,00
39
Dépréciat° des stocks et en-cours
 
0,00
0,00
45…
Opérations pour compte de tiers (7)
0,00
0,00
0,00
481
Charges à répartir plusieurs exercices
 
0,00
0,00
3…
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
Dépenses d’investissement – Total
1 118 509,67
0,00
1 118 509,67
 
 
+
 
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
1 118 509,67
 
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B2
 
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
 
Opérations d’ordre
EXPLOITATION
Opérations réelles (1)
TOTAL
(2)
013
Atténuations de charges
11 628,00
 
11 628,00
60
Achats et variation des stocks (3)
 
0,00
0,00
70
Ventes produits fabriqués, prestations
135 000,00
 
135 000,00
71
Production stockée (ou déstockage) (3)
 
0,00
0,00
72
Production immobilisée
 
0,00
0,00
73
Produits issus de la fiscalité (6)
0,00
 
0,00
74
Subventions d'exploitation
0,00
 
0,00
75
Autres produits de gestion courante
2 505 752,00
 
2 505 752,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
652 378,67
0,00
652 378,67
78
Reprise amort., dépreciat° et provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts de charges
 
0,00
0,00
Recettes d’exploitation – Total
3 304 758,67
0,00
3 304 758,67
 
 
+
 
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES
3 304 758,67
 
 
Opérations d’ordre
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
TOTAL
(2)
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106)
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
187 000,00
0,00
187 000,00
14
Prov. Réglementées, amort. dérogatoires
 
0,00
0,00
15
Provisions pour risques et charges (4)
 
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
333 000,00
0,00
333 000,00
budgétaire)
18
Comptes liaison : affectat° BA, régies
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement des immobilisations
 
46 976,14
46 976,14
29
Dépréciation des immobilisations (4)
 
0,00
0,00
39
Dépréciat° des stocks et en-cours (4)
 
0,00
0,00
45…
Opérations pour compte de tiers (5)
0,00
0,00
0,00
481
Charges à répartir plusieurs exercices
 
0,00
0,00
3…
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la section d'exploitation
 
551 533,53
551 533,53
Recettes d’investissement – Total
520 000,00
598 509,67
1 118 509,67
 
 
+
 
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
+
               
AFFECTATION AUX COMPTES 106
0,00
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
1 118 509,67
 
Page 10

---

Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
 
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.
Page 11

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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES DEPENSES
A1
 
Chap /
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
art (1)
budget précédent (2)
nouvelles (3)
011
Charges à caractère général (5) (6)
1 806 300,00
1 817 400,00
1 817 400,00
6063
Fournitures entretien et petit équipt
3 000,00
6 000,00
6 000,00
6135
Locations mobilières
13 000,00
13 000,00
13 000,00
61521
Entretien, réparations bâtiments publics
150 000,00
60 000,00
60 000,00
61528
Entretien,réparation autres biens immob.
0,00
90 000,00
90 000,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
15 200,00
5 200,00
5 200,00
6156
Maintenance
102 100,00
102 100,00
102 100,00
618
Divers
1 000,00
1 000,00
1 000,00
6228
Divers
500 000,00
450 000,00
450 000,00
6231
Annonces et insertions
20 000,00
12 000,00
12 000,00
6238
Divers
9 000,00
9 000,00
9 000,00
6256
Missions
26 000,00
26 000,00
26 000,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
100,00
100,00
6281
Concours divers (cotisations)
0,00
1 000,00
1 000,00
6282
Frais de gardiennage
400 000,00
390 000,00
390 000,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
380 000,00
380 000,00
380 000,00
6287
Remboursements de frais
110 000,00
195 000,00
195 000,00
635111
Cotisat° Foncière des Entreprises
29 000,00
30 000,00
30 000,00
63512
Taxes foncières
48 000,00
47 000,00
47 000,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
680 710,00
625 920,00
625 920,00
6331
Versement de transport
2 392,00
5 937,00
5 937,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
598,00
1 484,00
1 484,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
3 113,00
2 542,00
2 542,00
6411
Salaires, appointements, commissions
389 861,00
304 817,00
304 817,00
6412
Congés payés
4 626,00
217,00
217,00
6413
Primes et gratifications
21 702,00
81 943,00
81 943,00
6414
Indemnités et avantages divers
57 440,00
57 031,00
57 031,00
6415
Supplément familial
1 496,00
5 467,00
5 467,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
71 366,00
52 714,00
52 714,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
96 548,00
81 822,00
81 822,00
648
Autres charges de personnel
31 568,00
31 946,00
31 946,00
014
Atténuations de produits (7)
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
1 000,37
100,00
100,00
658
Charges diverses de gestion courante
1 000,37
100,00
100,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
2 488 010,37
2 443 420,00
2 443 420,00
= (011 + 012 + 014 + 65)
66
Charges financières (b) (8)
224 520,04
222 829,00
222 829,00
66111
Intérêts réglés à l'échéance
220 773,95
224 826,00
224 826,00
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
3 746,09
-1 997,00
-1 997,00
67
Charges exceptionnelles (c)
50 000,00
40 000,00
40 000,00
6711
Intérêts moratoires, pénalités / marché
50 000,00
40 000,00
40 000,00
68
Dotations aux provisions et dépréciat° (d) (9)
0,00
0,00
0,00
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés (e) (10)
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues (f)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
2 762 530,41
2 706 249,00
2 706 249,00
= a + b + c + d + e + f
023
Virement à la section d'investissement
474 661,31
551 533,53
551 533,53
042
Opérat° ordre transfert entre sections (11) (12)
74 285,28
46 976,14
46 976,14
6811
Dot. amort. Immos incorp. et corporelles
74 285,28
46 976,14
46 976,14
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
548 946,59
598 509,67
598 509,67
D’INVESTISSEMENT
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE
548 946,59
598 509,67
598 509,67
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE
3 311 477,00
3 304 758,67
3 304 758,67
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
 
 
 
+
Page 12

---

Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
Chap /
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
art (1)
budget précédent (2)
nouvelles (3)
 
 
RESTES A REALISER N-1 (13)
0,00
 
 
 
+
 
 
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (13)
0,00
 
 
 
=
 
 
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES
3 304 758,67
 
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (8)
 
Montant des ICNE de l’exercice
27 269,64
 
 
- Montant des ICNE de l’exercice N-1
29 266,64
 
 
= Différence ICNE N – ICNE N-1
-1 997,00
 
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le compte 621 est retracé au sein du chapitre 012.
(6) Le compte 634 est uniquement ouvert en M. 41.
(7) Le compte 739 est uniquement ouvert en M. 43 et en M. 44.
(8) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(9) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(10) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(11) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040.
(12) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(13)  Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page 13

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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES RECETTES
A2
 
Chap /
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
art(1)
budget
nouvelles (3)
précédent (2)
013
Atténuations de charges  (5)
11 628,00
11 628,00
11 628,00
64198
Autres remboursements
11 628,00
11 628,00
11 628,00
70
Ventes produits fabriqués, prestations
166 134,00
135 000,00
135 000,00
7087
Remboursement de frais
166 134,00
135 000,00
135 000,00
73
Produits issus de la fiscalité (6)
0,00
0,00
0,00
74
Subventions d'exploitation
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
2 605 792,00
2 505 752,00
2 505 752,00
752
Revenus des immeubles
2 604 740,00
2 504 700,00
2 504 700,00
7588
Autres
1 052,00
1 052,00
1 052,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
2 783 554,00
2 652 380,00
2 652 380,00
(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75
76
Produits financiers (b)
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels (c)
527 923,00
652 378,67
652 378,67
774
Subventions exceptionnelles
527 923,00
652 378,67
652 378,67
78
Reprises sur provisions et dépréciations (d) (7)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
3 311 477,00
3 304 758,67
3 304 758,67
= a + b + c + d
042
Opérat° ordre transfert entre sections (8) (9)
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section (8)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION
3 311 477,00
3 304 758,67
3 304 758,67
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
 
 
+
 
RESTES A REALISER N-1 (10)
0,00
 
 
+
 
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES
3 304 758,67
 
 
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
 
Montant des ICNE de l’exercice
0,00
 
 
- Montant des ICNE de l’exercice N-1
0,00
 
 
= Différence ICNE N – ICNE N-1
0,00
 
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) Cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le compte 699 n’existe pas en M. 49.
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(7)Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RE 042 = DI 040, RE 043 = DE 043.
(9) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES
B1
 
Chap / art (1)
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
budget précédent
nouvelles (3)
 (2)
20
Immobilisations incorporelles (hors opérations)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (hors opérations)
190 000,00
190 000,00
190 000,00
2128
Aménagement Autres terrains
197,40
0,00
0,00
2131
Bâtiments
89 802,60
90 000,00
90 000,00
2184
Mobilier
0,00
100 000,00
100 000,00
2188
Autres immobilisations corporelles
100 000,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (hors opérations)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (hors opérations)
85 000,00
330 000,00
330 000,00
2313
Constructions
85 000,00
330 000,00
330 000,00
Total des dépenses d’équipement
275 000,00
520 000,00
520 000,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
548 946,59
598 509,67
598 509,67
1641
Emprunts en euros
548 946,59
598 509,67
598 509,67
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses financières
548 946,59
598 509,67
598 509,67
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL DEPENSES REELLES
823 946,59
1 118 509,67
1 118 509,67
040
Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8)
0,00
0,00
0,00
 
Reprises sur autofinancement antérieur
0,00
0,00
0,00
 
Charges transférées
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales (9)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
823 946,59
1 118 509,67
1 118 509,67
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
 
 
+
 
RESTES A REALISER N-1 (10)
0,00
 
 
+
 
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (10)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
 1 118 509,67
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) Cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RE 042.
(8) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES
B2
 
Chap / art (1)
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
budget précédent
nouvelles (3)
 (2)
13
Subventions d'investissement
0,00
187 000,00
187 000,00
1313
Subv. équipt Départements
0,00
187 000,00
187 000,00
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
275 000,00
333 000,00
333 000,00
1641
Emprunts en euros
275 000,00
333 000,00
333 000,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’équipement
275 000,00
520 000,00
520 000,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Total des recettes financières
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL RECETTES REELLES
275 000,00
520 000,00
520 000,00
021
Virement de la section d'exploitation
474 661,31
551 533,53
551 533,53
040
Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7)
74 285,28
46 976,14
46 976,14
28128
Aménagement Autres terrains
1 719,00
1 719,00
1 719,00
28131
Bâtiments
8 860,00
10 181,00
10 181,00
28183
Matériel de bureau et informatique
0,00
490,00
490,00
28188
Autres
63 706,28
34 586,14
34 586,14
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION D’EXPLOITATION
548 946,59
598 509,67
598 509,67
041
Opérations patrimoniales (8)
0,00
0,00
0,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE
548 946,59
598 509,67
598 509,67
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
823 946,59
1 118 509,67
1 118 509,67
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
 
 
+
 
RESTES A REALISER N-1 (9)
0,00
 
 
+
 
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (9
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
1 118 509,67
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) Cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DE 042.
(7) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(9) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT
B3
Cet état ne contient pas d'information.
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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A1.2
 
A1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Taux initial
Pério-
Possibilité
Date
Caté-
Nature
Date du
Type de
dicité
de
d'émission
gorie
(Pour chaque ligne, indiquer le
Organisme prêteur ou
Date de
premier
taux
des
Profil d'amor- tissement
rembour-
Niveau
ou date de
Nominal (2)
Index (4)
Devise
d’em-
numéro de contrat)
Taux
chef de file
signature
rembour-
d'intérêt
rembour-
(7)
sement
de taux
mobilisation
prunt
actuariel
sement
(3)
sements
anticipé
(5)
(1)
(8)
(6)
O/N
163 Emprunts obligataires (Total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
164 Emprunts auprès
 
 
 
 
10 817 201,17
 
 
 
 
 
 
 
 
 
d’établissement de crédit (Total)
1641 Emprunts en euros (total)
 
 
 
 
10 817 201,17
 
 
 
 
 
 
 
 
 
A29102LT001
Caisse d'Epargne CEPAC
10/11/2010
25/10/2012
25/10/2013
4 000 000,00
F
FIXE
2,600
2,600
A
P Echéances
N
A-1
Constantes/Amortissements
Progressifs
A291730Q
Caisse d'Epargne CEPAC
20/11/2017
25/11/2017
25/02/2018
6 817 201,17
F
FIXE
2,250
2,290
T
X Libre
N
A-1
1643 Emprunts en devises (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
16441 Emprunts assortis d'une
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
option de tirage sur ligne de
trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
reçus (Total)
167 Emprunts et dettes assortis
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
de conditions particulières (Total)
1675 Dettes pour METP et PPP
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(total)
1678 Autres emprunts et dettes
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(total)
168 Emprunts et dettes assimilés
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(Total)
1681 Autres emprunts (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Taux initial
Pério-
Possibilité
Date
Caté-
Nature
Date du
Type de
dicité
de
d'émission
gorie
(Pour chaque ligne, indiquer le
Organisme prêteur ou
Date de
premier
taux
des
Profil d'amor- tissement
rembour-
Niveau
ou date de
Nominal (2)
Index (4)
Devise
d’em-
numéro de contrat)
Taux
chef de file
signature
rembour-
d'intérêt
rembour-
(7)
sement
de taux
mobilisation
prunt
actuariel
sement
(3)
sements
anticipé
(5)
(1)
(8)
(6)
O/N
1682 Bons à moyen terme
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
négociables (total)
1687 Autres dettes (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Total général
 
 
 
 
10 817 201,17
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A1.2
 
A1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
Niveau
Catégorie
Nature
de taux
d’emprunt
Durée
Couverture ?
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
Type
d'intérêt
après
Capital restant dû au
résiduelle
ICNE de
Intérêts perçus
O/N
Montant couvert
contrat) 
de
à la date
Charges d'intérêt
couverture
01/01/N
(en
l'exercice
Index (13)
Capital
(le cas échéant)
(10)
taux
de vote
(15)
éventuelle
années)
(16)
(12)
du
(11)
budget
(14)
163 Emprunts obligataires (Total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
164 Emprunts auprès d’établissement de
 
0,00
 
9 675 384,87
 
 
 
 
598 509,67
224 825,90
0,00
27 269,02
crédit (Total)
1641 Emprunts en euros (total)
 
0,00
 
9 675 384,87
 
 
 
 
598 509,67
224 825,90
0,00
27 269,02
A29102LT001
N
0,00
A-1
2 858 183,70
9,00
F
FIXE
2,600
249 320,81
74 312,77
0,00
12 636,90
A291730Q
N
0,00
A-1
6 817 201,17
17,00
F
FIXE
2,250
349 188,86
150 513,13
0,00
14 632,12
1643 Emprunts en devises (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
165 Dépôts et cautionnements reçus
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
conditions particulières (Total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1681 Autres emprunts (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
(total)
1687 Autres dettes (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Total général
 
0,00
 
9 675 384,87
 
 
 
 
598 509,67
224 825,90
0,00
27 269,02
 
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
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(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement  reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768.
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
A1.3
 
A1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Taux
Niveau
% par
Emprunts ventilés par
maximal
du taux
Intérêts à
type de 
structure de taux selon le
Type
Durée
Dates des
après
à la
Intérêts à payer
percevoir au
taux
Organisme prêteur ou
Capital restant
Taux
Taux
risque le plus élevé
Nominal (2)
d’indices
du
périodes
Coût de sortie (7)
couver-
date de
au cours de
cours de
selon le
chef de file
dû au 01/01/N (3)
minimal (5)
maximal (6)
(Pour chaque ligne, indiquer le
(4)
contrat
bonifiées
ture
vote du
l’exercice (10)
l’exercice (le cas
capital
numéro de contrat) (1)
éventu-
budget
échéant) (11)
restant
elle (8)
(9)
dû
Echange de taux, taux variable
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Barrière simple (B)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL (B)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Option d'échange (C)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL (C)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL (E)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Autres types de structures (F)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL (F)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
TOTAL GENERAL
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
 
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS
A1.4
 
A1.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
(6)
Indices sous-jacents
Indices zone euro
Indices inflation française
Ecarts d’indices zone euro
Indices hors zone euro et
Ecarts d’indices hors zone
Autres indices
 
ou zone euro ou écart entre
écarts d’indices dont l’un
euro
 
ces indices
est un indice hors zone
Structure
euro
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
Nombre de
2
0
0
0
0
 
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
produits
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
% de l’encours
100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
unique). Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré
(
)
tunnel
Montant en euros
9 675 384,87
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(C) Option d’échange (swaption)
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
 
 
 
 
0
produits
(F) Autres types de structures
% de l’encours
 
 
 
 
0,00
Montant en euros
 
 
 
 
0,00
 
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles.
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
A2
 
A2 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
Délibération du
Biens de faible valeur
 
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
30/09/1996
CGCT) : 1524.49 €
 
Procédure
Catégories de biens amortis
Durée
 
d’amortissement
(en années)
(linéaire, dégressif,
variable)
L
Logiciels
2
19/03/2012
L
Frais d'insertions non suivis de réalisation
5
19/03/2012
L
Matériel de bureau et matériel informatique
7
19/03/2012
L
Matériel de transport
10
19/03/2012
L
Mobilier
10
19/03/2012
L
Autres immobilisations corporelles
10
19/03/2012
L
Coffre-fort
20
19/03/2012
L
Bâtiments
30
19/03/2012
L
Installations générales, agencements et aménagements des
30
19/03/2012
constructions
L
Autres agencements et aménagements de terrains
25
25/03/2013
 
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES
A4.1
 
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1)
Libellé (1)
Propositions nouvelles
Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
598 509,67
I
598 509,67
PROPRES =A + B
16 Emprunts et dettes assimilées (A)
598 509,67
598 509,67
1631
Emprunts obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts en euros
598 509,67
598 509,67
1643
Emprunts en devises
0,00
0,00
16441
Opérat° afférentes à l'emprunt
0,00
0,00
1678
Autres emprunts et dettes
0,00
0,00
1681
Autres emprunts
0,00
0,00
1682
Bons à moyen terme négociables
0,00
0,00
1687
Autres dettes
0,00
0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)
0,00
0,00
10…
Reprise de dotations, fonds divers et réserves
 
 
10…
Reversement de dotations, fonds divers et réserves
 
 
139
Subv. invest. transférées cpte résultat
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
 
 
 
Op. de l’exercice
Restes à réaliser en
Solde d’exécution
TOTAL
I
dépenses de l’exercice
D001 (3) (4)
II
précédent (3) (4)
Dépenses à couvrir par des
598 509,67
0,00
0,00
598 509,67
ressources propres
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES
A4.2
 
RESSOURCES PROPRES
Art. (1)
Libellé (1)
Propositions nouvelles
Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b
598 509,67
III
598 509,67
Ressources propres externes de l’année (a)
0,00
0,00
10222
FCTVA
0,00
0,00
10228
Autres fonds globalisés
0,00
0,00
26…
Participations et créances rattachées
 
 
27…
Autres immobilisations financières
 
 
Ressources propres internes de l’année (b) (3)
598 509,67
598 509,67
15…
Provisions pour risques et charges
 
 
169
Primes de remboursement des obligations
0,00
0,00
26…
Participations et créances rattachées
 
 
27…
Autres immobilisations financières
 
 
28…
Amortissement des immobilisations
 
 
28128
Aménagement Autres terrains
1 719,00
1 719,00
28131
Bâtiments
10 181,00
10 181,00
28183
Matériel de bureau et informatique
490,00
490,00
28188
Autres
34 586,14
34 586,14
29…
Dépréciation des immobilisations
 
 
39…
Dépréciat° des stocks et en-cours
 
 
481…
Charges à répartir plusieurs exercices
 
 
021
Virement de la section d'exploitation
551 533,53
551 533,53
 
 
Opérations de
Restes à réaliser en
Solde d’exécution
Affectation
TOTAL
 
l’exercice
recettes de l’exercice
R001 (4) (5)
R106 (4)
IV
III
précédent (4) (5)
Total
ressources
598 509,67
0,00
0,00
0,00
598 509,67
propres
disponibles
 
 
 
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
II
598 509,67
Ressources propres disponibles
IV
598 509,67
Solde
V = IV – II (6)
0,00
 
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif  est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
(6) Indiquer le signe algébrique.
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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
C1.1
 
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
 
CATEGORIES (2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
GRADES OU EMPLOIS (1)
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
EMPLOIS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
PERMANENTS À
PERMANENTS À
TITULAIRES
NON
TEMPS
TEMPS NON
TITULAIRES
COMPLET
COMPLET
EMPLOIS FONCTIONNELS (a)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur général des services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur général adjoint des services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur général des services techniques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b)
 
5,00
0,00
5,00
5,00
0,00
5,00
Adjoint administratif territorial
C
2,00
0,00
2,00
2,00
0,00
2,00
Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Attaché territorial
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE TECHNIQUE (c)
 
7,00
0,00
7,00
5,80
1,00
6,80
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Agent de maîtrise
C
2,00
0,00
2,00
1,00
1,00
2,00
Agent de maîtrise territorial principal
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Technicien
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Technicien principal de 1ère classe
B
1,00
0,00
1,00
0,80
0,00
0,80
Technicien principal de 2ème classe
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE SOCIALE (d)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE SPORTIVE (g)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE CULTURELLE (h)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE ANIMATION (i)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE POLICE (j)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k)
 
12,00
0,00
12,00
10,80
1,00
11,80
 
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc.
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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
C1.1
 
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N
CATEGORIES
SECTEUR
REMUNERATION (3)
CONTRAT
(1)
(2)
Indice (8)
Euros
Fondement du contrat (4)
Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6)
 
 
 
0,00
 
 
Agent de maîtrise
C
TECH
476.0
0,00
3-1 
CDD 
Agents occupant un emploi non permanent (7)
 
 
 
0,00
 
 
TOTAL GENERAL
 
 
 
0,00
 
 
 
(1) CATEGORIES: A, B et C.
 
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
 
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
 
(4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...).
3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes.
3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient.
3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil.
3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %.
3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création,
de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel.
38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
 
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
 
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le
fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
 
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
 
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
 
ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L’ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT
C1.2
EMPLOYE PAR LA REGIE
 
C1.2 – ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L’ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE (1)
MONTANT PREVU A L’ARTICLE
AGENTS TITULAIRES OU NON
CATEGORIES
EFFECTIFS
6215
TOTAL GENERAL
0
0,00
 
(1) Cette annexe est servie s’il s’agit d’un budget annexé au budget d’une collectivité locale ou d’un établissement public local et si la collectivité de rattachement a mis à disposition du
personnel en vue de l’exploitation du service.
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Ville de Marseille - VdM - Espaces Evénementiels - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ARRETE ET SIGNATURES
D
 
 
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
 
Date de convocation :
 
 
Présenté par (1) ,
A le
(1) ,
 
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
 
.
 
 
Certifié exécutoire par (1) , compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A ,le
 
(1) Indiquer le « président du conseil d’administration » ou l’exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général,…
(2) L’assemblée délibérante étant : .
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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
 
 
REPUBLIQUE FRANÇAISE
 
 
 
 
 
 
 
Numéro SIRET
COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
21130055306567
Ville de Marseille
 
 
 
 
POSTE COMPTABLE DE : Recette des Finances de Marseille Municipale
 
 
 
 
SERVICE PUBLIC LOCAL
 
 
 
 
M. 4 (1)
 
 
 
 
Budget primitif
 
 
 
 
BUDGET : VdM - Stade Vélodrome (2)
 
 
ANNEE 2018
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(1) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M. 4, M. 41, M. 42, M. 43, M. 44 ou M. 49.
(2) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
Sommaire
I - Informations générales
Modalités de vote du budget
3
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections
4
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres
5
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
7
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
9
B2 - Balance générale du budget - Recettes
10
III - Vote du budget
A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses
12
A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes
14
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
15
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
16
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
17
IV - Annexes
A - Eléments du bilan
A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
Sans Objet
A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
18
A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux
22
A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
23
A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
Sans Objet
A1.6 - Etat de la dette - Autres dettes
Sans Objet
A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
Sans Objet
A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations
24
A3.2 - Etalement des provisions
Sans Objet
A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
25
A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
26
A5.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (1)
Sans Objet
A5.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (1)
Sans Objet
A5.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (1)
Sans Objet
A5.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (1)
Sans Objet
A6 - Etat des charges transférées
Sans Objet
A7 - Détail des opérations pour compte de tiers
Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie
Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
Sans Objet
B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget
Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail
Sans Objet
B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé
Sans Objet
B1.6 - Etat des autres engagements donnés
Sans Objet
B1.7 - Etat des engagements reçus
Sans Objet
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel
Sans Objet
C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie
Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2)
Sans Objet
C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3)
Sans Objet
D - Arrêté et signatures
D - Arrêté et signatures
27
(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d’établir un budget unique pour
leurs services de distribution d’eau potable et d’assainissement dans les conditions fixées par l’article L. 2224-6 du CGCT. Ils n’existent qu’en M. 49.
(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une commune
de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publics.
(3) Uniquement pour les services dotés de l’autonomie financière et de la personnalité morale.
 
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant.
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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
I – INFORMATIONS GENERALES
I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
 
 
 
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
-      sans (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.
 
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
 
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre
de dépense « opération d’équipement ».
 
 
III – Les provisions sont (3) budgétaires Deliberation 11/0175/FEAM du 04/04/2011.
 
 
IV – La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire ») s’effectue par rapport à la colonne du budget (4) primitif de
l’exercice précédent.
 
 
V – Le présent budget a été voté (5) sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
 
 
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :
       - semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
       - budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(4) Indiquer « primitif de l’exercice précédent » ou « cumulé de l’exercice précédent ».
(5) A compléter par un seul des trois choix suivants :
       - sans reprise des résultats de l’exercice N-1,
       - avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif,
       - avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
VUE D’ENSEMBLE
A1
 
EXPLOITATION
 
 
DEPENSES DE LA SECTION
RECETTES DE LASECTION
D’EXPLOITATION
D’EXPLOITATION
V
O
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
32 160 183,60
32 160 183,60
T
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1)
E
 
+
+
+
R
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
E
0,00
0,00
L’EXERCICE PRECEDENT (2)
P
O
R
(si déficit)
(si excédent)
002 RESULTAT D’EXPLOITATION
T
 
 
REPORTE (2)
S
0,00
0,00
 
=
=
=
 
 
TOTAL DE LA SECTION D’EXPLOITATION
32 160 183,60
32 160 183,60
(3)
 
 
INVESTISSEMENT
 
 
DEPENSES DE LA SECTION
RECETTES DE LASECTION
D’INVESTISSEMENT
D’INVESTISSEMENT
V
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
O
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
8 625 840,60
8 625 840,60
T
compris les comptes 1064 et 1068)
E
 
+
+
+
R
 
 
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
E
0,00
0,00
L’EXERCICE PRECEDENT (2)
P
 
 
O
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
(si solde négatif)
(si solde  positif)
R
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
 
 
T
(2)
0,00
0,00
S
 
=
=
=
 
 
TOTAL DE LA SECTION
8 625 840,60
8 625 840,60
D’INVESTISSEMENT (3)
 
 
TOTAL
 
 
TOTAL DU BUDGET (3)
40 786 024,20
40 786 024,20
 
 
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Pour la section d’exploitation, les RAR sont constitués par l’ensemble des dépenses engagées et n’ayant pas donné lieu à service fait au 31 décembre de l’exercice précédent. En recettes,
il s’agit des recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
Pour la section d’investissement, les RAR correspondent aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la comptabilité des
engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(3) Total de la section d’exploitation = RAR + résultat reporté + crédits d’exploitation votés.
 Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
 Total du budget = Total de la section d’exploitation + Total de la section d’investissement.
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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION D’EXPLOITATION – CHAPITRES
A2
 
DEPENSES D’EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
budget
réaliser N-1 (2)
nouvelles
(= RAR +
précédent (1)
vote)
011
Charges à caractère général
16 900 348,00
0,00
17 035 168,00
17 035 168,00
17 035 168,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
140 741,00
0,00
100,00
100,00
100,00
Total des dépenses de gestion des services
17 041 089,00
0,00
17 035 268,00
17 035 268,00
17 035 268,00
66
Charges financières
6 574 273,67
0,00
6 489 075,00
6 489 075,00
6 489 075,00
67
Charges exceptionnelles
30 000,08
0,00
10 000,00
10 000,00
10 000,00
68
Dotations aux provisions et dépréciat° (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses réelles d’exploitation
23 645 362,75
0,00
23 534 343,00
23 534 343,00
23 534 343,00
023
Virement à la section d'investissement (6)
8 989 808,25
 
8 145 840,60
8 145 840,60
8 145 840,60
042
Opérat° ordre transfert entre sections (6)
0,00
 
480 000,00
480 000,00
480 000,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section (6)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’ordre d’exploitation
8 989 808,25
 
8 625 840,60
8 625 840,60
8 625 840,60
TOTAL
32 635 171,00
0,00
32 160 183,60
32 160 183,60
32 160 183,60
 
 
+
 
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES
32 160 183,60
 
RECETTES D’EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
budget
réaliser N-1 (2)
nouvelles
(= RAR +
précédent (1)
vote)
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Ventes produits fabriqués, prestations
1 000 000,00
0,00
1 000 000,00
1 000 000,00
1 000 000,00
73
Produits issus de la fiscalité (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Subventions d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
17 046 893,00
0,00
18 046 374,00
18 046 374,00
18 046 374,00
Total des recettes de gestion des services
18 046 893,00
0,00
19 046 374,00
19 046 374,00
19 046 374,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
11 536 578,00
0,00
10 062 109,60
10 062 109,60
10 062 109,60
78
Reprises sur provisions et dépréciations (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles d’exploitation
29 583 471,00
0,00
29 108 483,60
29 108 483,60
29 108 483,60
042
Opérat° ordre transfert entre sections (6)
3 051 700,00
 
3 051 700,00
3 051 700,00
3 051 700,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section (6)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’ordre d’exploitation
3 051 700,00
 
3 051 700,00
3 051 700,00
3 051 700,00
TOTAL
32 635 171,00
0,00
32 160 183,60
32 160 183,60
32 160 183,60
 
 
+
 
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES
32 160 183,60
 
Pour information :
Il  s’agit,  pour  un  budget  voté  en  équilibre,  des  ressources  propres
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
5 574 140,60
dépenses  réelles  de  fonctionnement.  Il  sert  à  financer  le  remboursement
D’INVESTISSEMENT (8)
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la régie.
 
Page 5

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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
 
(1) Cf. Modalités de vote I.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(5) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(6) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(8) Solde de l’opération DE 023 + DE 042 – RE 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
Page 6

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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES
A3
 
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
budget
réaliser N-1
nouvelles
(= RAR + vote)
précédent (1)
(2)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Total des opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
5 938 108,25
0,00
5 574 140,60
5 574 140,60
5 574 140,60
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses financières
5 938 108,25
0,00
5 574 140,60
5 574 140,60
5 574 140,60
45…
Total des opérations pour compte de tiers (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses réelles d’investissement
5 938 108,25
0,00
5 574 140,60
5 574 140,60
5 574 140,60
040
Opérat° ordre transfert entre sections (4)
3 051 700,00
 
3 051 700,00
3 051 700,00
3 051 700,00
041
Opérations patrimoniales (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement
3 051 700,00
 
3 051 700,00
3 051 700,00
3 051 700,00
TOTAL
8 989 808,25
0,00
8 625 840,60
8 625 840,60
8 625 840,60
 
 
+
 
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (1)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
8 625 840,60
 
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
budget
réaliser N-1
nouvelles
(= RAR + vote)
précédent (1)
(2)
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
106
Réserves (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45…
Total des opérations pour le compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
Total des recettes réelles d’investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la section d'exploitation (4)
8 989 808,25
 
8 145 840,60
8 145 840,60
8 145 840,60
040
Opérat° ordre transfert entre sections (4)
0,00
 
480 000,00
480 000,00
480 000,00
041
Opérations patrimoniales (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’ordre d’investissement
8 989 808,25
 
8 625 840,60
8 625 840,60
8 625 840,60
TOTAL
8 989 808,25
0,00
8 625 840,60
8 625 840,60
8 625 840,60
 
 
+
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---

Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
 
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
8 625 840,60
 
Pour information :
Il  s’agit,  pour  un  budget  voté  en  équilibre,  des  ressources  propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
les  dépenses  réelles  de  fonctionnement.  Il  sert  à  financer  le
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
5 574 140,60
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
FONCTIONNEMENT (8)
de la régie.
 
(1) cf. Modalités de vote I.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(5) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée et, en recettes, lorsque le service non
personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement.
(6) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV-A7).
(7) Le compte 106 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) Solde de l’opération DE 023 + DE 042 – RE 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
Page 8

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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B1
 
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
 
EXPLOITATION
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
011
Charges à caractère général
17 035 168,00
 
17 035 168,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
 
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
 
0,00
60
Achats et variation des stocks (3)
 
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
100,00
 
100,00
66
Charges financières
6 489 075,00
0,00
6 489 075,00
67
Charges exceptionnelles
10 000,00
0,00
10 000,00
68
Dot. Amortist, dépréciat°, provisions
0,00
480 000,00
480 000,00
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés (4)
0,00
 
0,00
71
Production stockée (ou déstockage) (3)
 
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
023
Virement à la section d'investissement
 
8 145 840,60
8 145 840,60
Dépenses d’exploitation – Total
23 534 343,00
8 625 840,60
32 160 183,60
 
 
+
 
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES
32 160 183,60
 
 
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
3 051 700,00
3 051 700,00
14
Prov. Réglementées, amort. dérogatoires
 
0,00
0,00
15
Provisions pour risques et charges (5)
 
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
5 574 140,60
0,00
5 574 140,60
budgétaire)
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
 
0,00
 
0,00
 
Total des opérations d’équipement
0,00
 
0,00
20
Immobilisations incorporelles (6)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (6)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (6)
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement des immobilisations (reprises)
 
0,00
0,00
29
Dépréciation des immobilisations
 
0,00
0,00
39
Dépréciat° des stocks et en-cours
 
0,00
0,00
45…
Opérations pour compte de tiers (7)
0,00
0,00
0,00
481
Charges à répartir plusieurs exercices
 
0,00
0,00
3…
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
Dépenses d’investissement – Total
5 574 140,60
3 051 700,00
8 625 840,60
 
 
+
 
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
8 625 840,60
 
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B2
 
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
 
Opérations d’ordre
EXPLOITATION
Opérations réelles (1)
TOTAL
(2)
013
Atténuations de charges
0,00
 
0,00
60
Achats et variation des stocks (3)
 
0,00
0,00
70
Ventes produits fabriqués, prestations
1 000 000,00
 
1 000 000,00
71
Production stockée (ou déstockage) (3)
 
0,00
0,00
72
Production immobilisée
 
0,00
0,00
73
Produits issus de la fiscalité (6)
0,00
 
0,00
74
Subventions d'exploitation
0,00
 
0,00
75
Autres produits de gestion courante
18 046 374,00
 
18 046 374,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
10 062 109,60
3 051 700,00
13 113 809,60
78
Reprise amort., dépreciat° et provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts de charges
 
0,00
0,00
Recettes d’exploitation – Total
29 108 483,60
3 051 700,00
32 160 183,60
 
 
+
 
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES
32 160 183,60
 
 
Opérations d’ordre
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
TOTAL
(2)
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106)
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
14
Prov. Réglementées, amort. dérogatoires
 
0,00
0,00
15
Provisions pour risques et charges (4)
 
480 000,00
480 000,00
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Comptes liaison : affectat° BA, régies
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement des immobilisations
 
0,00
0,00
29
Dépréciation des immobilisations (4)
 
0,00
0,00
39
Dépréciat° des stocks et en-cours (4)
 
0,00
0,00
45…
Opérations pour compte de tiers (5)
0,00
0,00
0,00
481
Charges à répartir plusieurs exercices
 
0,00
0,00
3…
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la section d'exploitation
 
8 145 840,60
8 145 840,60
Recettes d’investissement – Total
0,00
8 625 840,60
8 625 840,60
 
 
+
 
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
+
               
AFFECTATION AUX COMPTES 106
0,00
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
8 625 840,60
 
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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
 
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.
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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES DEPENSES
A1
 
Chap /
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
art (1)
budget précédent (2)
nouvelles (3)
011
Charges à caractère général (5) (6)
16 900 348,00
17 035 168,00
17 035 168,00
611
Sous-traitance générale
15 749 348,00
16 022 068,00
16 022 068,00
6227
Frais d'actes et de contentieux
1 000,00
1 000,00
1 000,00
6228
Divers
150 000,00
12 000,00
12 000,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
100,00
100,00
6287
Remboursements de frais
1 000 000,00
1 000 000,00
1 000 000,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits (7)
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
140 741,00
100,00
100,00
658
Charges diverses de gestion courante
140 741,00
100,00
100,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
17 041 089,00
17 035 268,00
17 035 268,00
= (011 + 012 + 014 + 65)
66
Charges financières (b) (8)
6 574 273,67
6 489 075,00
6 489 075,00
66111
Intérêts réglés à l'échéance
1 576 657,96
1 516 919,00
1 516 919,00
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
-2 827,29
-10 411,00
-10 411,00
6618
Intérêts des autres dettes
5 000 443,00
4 982 567,00
4 982 567,00
67
Charges exceptionnelles (c)
30 000,08
10 000,00
10 000,00
6711
Intérêts moratoires, pénalités / marché
30 000,08
10 000,00
10 000,00
68
Dotations aux provisions et dépréciat° (d) (9)
0,00
0,00
0,00
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés (e) (10)
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues (f)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
23 645 362,75
23 534 343,00
23 534 343,00
= a + b + c + d + e + f
023
Virement à la section d'investissement
8 989 808,25
8 145 840,60
8 145 840,60
042
Opérat° ordre transfert entre sections (11) (12)
0,00
480 000,00
480 000,00
6875
Dot. prov. risques et charges exception.
0,00
480 000,00
480 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
8 989 808,25
8 625 840,60
8 625 840,60
D’INVESTISSEMENT
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE
8 989 808,25
8 625 840,60
8 625 840,60
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE
32 635 171,00
32 160 183,60
32 160 183,60
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
 
 
 
+
 
 
RESTES A REALISER N-1 (13)
0,00
 
 
 
+
 
 
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (13)
0,00
 
 
 
=
 
 
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES
32 160 183,60
 
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (8)
 
Montant des ICNE de l’exercice
405 242,49
 
 
- Montant des ICNE de l’exercice N-1
415 653,49
 
 
= Différence ICNE N – ICNE N-1
-10 411,00
 
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le compte 621 est retracé au sein du chapitre 012.
(6) Le compte 634 est uniquement ouvert en M. 41.
(7) Le compte 739 est uniquement ouvert en M. 43 et en M. 44.
(8) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(9) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(10) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(11) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040.
Page 12

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(12) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(13)  Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page 13

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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES RECETTES
A2
 
Chap /
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
art(1)
budget
nouvelles (3)
précédent (2)
013
Atténuations de charges  (5)
0,00
0,00
0,00
70
Ventes produits fabriqués, prestations
1 000 000,00
1 000 000,00
1 000 000,00
7087
Remboursement de frais
1 000 000,00
1 000 000,00
1 000 000,00
73
Produits issus de la fiscalité (6)
0,00
0,00
0,00
74
Subventions d'exploitation
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
17 046 893,00
18 046 374,00
18 046 374,00
752
Revenus des immeubles
4 200 999,00
5 000 000,00
5 000 000,00
7588
Autres
12 845 894,00
13 046 374,00
13 046 374,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
18 046 893,00
19 046 374,00
19 046 374,00
(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75
76
Produits financiers (b)
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels (c)
11 536 578,00
10 062 109,60
10 062 109,60
774
Subventions exceptionnelles
11 288 709,00
10 062 109,60
10 062 109,60
778
Autres produits exceptionnels
247 869,00
0,00
0,00
78
Reprises sur provisions et dépréciations (d) (7)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
29 583 471,00
29 108 483,60
29 108 483,60
= a + b + c + d
042
Opérat° ordre transfert entre sections (8) (9)
3 051 700,00
3 051 700,00
3 051 700,00
777
Quote-part subv invest transf cpte résul
3 051 700,00
3 051 700,00
3 051 700,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section (8)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE
3 051 700,00
3 051 700,00
3 051 700,00
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION
32 635 171,00
32 160 183,60
32 160 183,60
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
 
 
+
 
RESTES A REALISER N-1 (10)
0,00
 
 
+
 
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES
32 160 183,60
 
 
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
 
Montant des ICNE de l’exercice
0,00
 
 
- Montant des ICNE de l’exercice N-1
0,00
 
 
= Différence ICNE N – ICNE N-1
0,00
 
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) Cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le compte 699 n’existe pas en M. 49.
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(7)Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RE 042 = DI 040, RE 043 = DE 043.
(9) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES
B1
 
Chap / art (1)
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
budget précédent
nouvelles (3)
 (2)
20
Immobilisations incorporelles (hors opérations)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (hors opérations)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (hors opérations)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (hors opérations)
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’équipement
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
5 938 108,25
5 574 140,60
5 574 140,60
1641
Emprunts en euros
1 114 108,25
1 155 140,60
1 155 140,60
1675
Dettes afférentes aux PPP
4 824 000,00
4 419 000,00
4 419 000,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses financières
5 938 108,25
5 574 140,60
5 574 140,60
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL DEPENSES REELLES
5 938 108,25
5 574 140,60
5 574 140,60
040
Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8)
3 051 700,00
3 051 700,00
3 051 700,00
 
Reprises sur autofinancement antérieur
3 051 700,00
3 051 700,00
3 051 700,00
13911
Sub. équipt cpte résult. Etat
942 700,00
942 700,00
942 700,00
13912
Sub. équipt cpte résult. Régions
416 800,00
416 800,00
416 800,00
13913
Sub. équipt cpte résult. Départements
1 016 000,00
1 016 000,00
1 016 000,00
13915
Sub. équipt cpte résult.Groupements
676 200,00
676 200,00
676 200,00
 
Charges transférées
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales (9)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE
3 051 700,00
3 051 700,00
3 051 700,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
8 989 808,25
8 625 840,60
8 625 840,60
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
 
 
+
 
RESTES A REALISER N-1 (10)
0,00
 
 
+
 
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (10)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
 8 625 840,60
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) Cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RE 042.
(8) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES
B2
 
Chap / art (1)
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
budget précédent
nouvelles (3)
 (2)
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’équipement
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Total des recettes financières
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL RECETTES REELLES
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la section d'exploitation
8 989 808,25
8 145 840,60
8 145 840,60
040
Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7)
0,00
480 000,00
480 000,00
15112
Provisions litiges et contentieux
0,00
480 000,00
480 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION D’EXPLOITATION
8 989 808,25
8 625 840,60
8 625 840,60
041
Opérations patrimoniales (8)
0,00
0,00
0,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE
8 989 808,25
8 625 840,60
8 625 840,60
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
8 989 808,25
8 625 840,60
8 625 840,60
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
 
 
+
 
RESTES A REALISER N-1 (9)
0,00
 
 
+
 
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (9
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
8 625 840,60
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) Cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DE 042.
(7) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(9) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT
B3
Cet état ne contient pas d'information.
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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A1.2
 
A1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Taux initial
Pério-
Possibilité
Date
Caté-
Nature
Date du
Type de
dicité
de
d'émission
gorie
(Pour chaque ligne, indiquer le
Organisme prêteur ou
Date de
premier
taux
des
Profil d'amor- tissement
rembour-
Niveau
ou date de
Nominal (2)
Index (4)
Devise
d’em-
numéro de contrat)
Taux
chef de file
signature
rembour-
d'intérêt
rembour-
(7)
sement
de taux
mobilisation
prunt
actuariel
sement
(3)
sements
anticipé
(5)
(1)
(8)
(6)
O/N
163 Emprunts obligataires (Total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
164 Emprunts auprès
 
 
 
 
44 263 476,91
 
 
 
 
 
 
 
 
 
d’établissement de crédit (Total)
1641 Emprunts en euros (total)
 
 
 
 
44 263 476,91
 
 
 
 
 
 
 
 
 
A29102DK
Caisse d'Epargne CEPAC
07/09/2010
15/09/2011
15/09/2012
36 500 000,00
F
FIXE
4,150
4,150
A
P Echéances
N
A-1
Constantes/Amortissements
Progressifs
A291730P
Caisse d'Epargne CEPAC
20/11/2017
25/11/2017
25/02/2018
7 763 476,91
F
FIXE
2,250
2,280
T
P Echéances
N
A-1
Constantes/Amortissements
Progressifs
1643 Emprunts en devises (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
16441 Emprunts assortis d'une
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
option de tirage sur ligne de
trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
reçus (Total)
167 Emprunts et dettes assortis
 
 
 
 
116 607 818,57
 
 
 
 
 
 
 
 
 
de conditions particulières (Total)
1675 Dettes pour METP et PPP
 
 
 
 
116 607 818,57
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(total)
xxxx
AREMA
01/06/2010
30/06/2010
30/06/2014
116 607 818,57
F
FIXE
2,000
3,460
A
X Echéances Progressives
N
A-1
1678 Autres emprunts et dettes
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(total)
168 Emprunts et dettes assimilés
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(Total)
1681 Autres emprunts (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Page 18

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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Taux initial
Pério-
Possibilité
Date
Caté-
Nature
Date du
Type de
dicité
de
d'émission
gorie
(Pour chaque ligne, indiquer le
Organisme prêteur ou
Date de
premier
taux
des
Profil d'amor- tissement
rembour-
Niveau
ou date de
Nominal (2)
Index (4)
Devise
d’em-
numéro de contrat)
Taux
chef de file
signature
rembour-
d'intérêt
rembour-
(7)
sement
de taux
mobilisation
prunt
actuariel
sement
(3)
sements
anticipé
(5)
(1)
(8)
(6)
O/N
1682 Bons à moyen terme
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
négociables (total)
1687 Autres dettes (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Total général
 
 
 
 
160 871 295,48
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A1.2
 
A1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
Niveau
Catégorie
Nature
de taux
d’emprunt
Durée
Couverture ?
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
Type
d'intérêt
après
Capital restant dû au
résiduelle
ICNE de
Intérêts perçus
O/N
Montant couvert
contrat) 
de
à la date
Charges d'intérêt
couverture
01/01/N
(en
l'exercice
Index (13)
Capital
(le cas échéant)
(10)
taux
de vote
(15)
éventuelle
années)
(16)
(12)
du
(11)
budget
(14)
163 Emprunts obligataires (Total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
164 Emprunts auprès d’établissement de
 
0,00
 
40 182 735,33
 
 
 
 
1 155 140,60
1 516 918,92
0,00
405 242,39
crédit (Total)
1641 Emprunts en euros (total)
 
0,00
 
40 182 735,33
 
 
 
 
1 155 140,60
1 516 918,92
0,00
405 242,39
A29102DK
N
0,00
A-1
32 419 258,42
24,00
F
FIXE
4,150
778 450,03
1 345 399,22
0,00
388 531,79
A291730P
N
0,00
A-1
7 763 476,91
17,00
F
FIXE
2,250
376 690,57
171 519,70
0,00
16 710,60
1643 Emprunts en devises (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
165 Dépôts et cautionnements reçus
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
 
0,00
 
95 816 086,18
 
 
 
 
4 419 000,00
4 982 567,00
0,00
0,00
conditions particulières (Total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
 
0,00
 
95 816 086,18
 
 
 
 
4 419 000,00
4 982 567,00
0,00
0,00
xxxx
N
0,00
A-1
95 816 086,18
27,00
F
FIXE
5,150
4 419 000,00
4 982 567,00
0,00
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1681 Autres emprunts (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
(total)
1687 Autres dettes (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Total général
 
0,00
 
135 998 821,51
 
 
 
 
5 574 140,60
6 499 485,92
0,00
405 242,39
 
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement  reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768.
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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
A1.3
 
A1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Taux
Niveau
% par
Emprunts ventilés par
maximal
du taux
Intérêts à
type de 
structure de taux selon le
Type
Durée
Dates des
après
à la
Intérêts à payer
percevoir au
taux
Organisme prêteur ou
Capital restant
Taux
Taux
risque le plus élevé
Nominal (2)
d’indices
du
périodes
Coût de sortie (7)
couver-
date de
au cours de
cours de
selon le
chef de file
dû au 01/01/N (3)
minimal (5)
maximal (6)
(Pour chaque ligne, indiquer le
(4)
contrat
bonifiées
ture
vote du
l’exercice (10)
l’exercice (le cas
capital
numéro de contrat) (1)
éventu-
budget
échéant) (11)
restant
elle (8)
(9)
dû
Echange de taux, taux variable
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Barrière simple (B)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL (B)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Option d'échange (C)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL (C)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL (E)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Autres types de structures (F)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL (F)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
TOTAL GENERAL
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
 
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS
A1.4
 
A1.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
(6)
Indices sous-jacents
Indices zone euro
Indices inflation française
Ecarts d’indices zone euro
Indices hors zone euro et
Ecarts d’indices hors zone
Autres indices
 
ou zone euro ou écart entre
écarts d’indices dont l’un
euro
 
ces indices
est un indice hors zone
Structure
euro
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
Nombre de
3
0
0
0
0
 
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
produits
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
% de l’encours
100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
unique). Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré
(
)
tunnel
Montant en euros
135 998 821,51
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(C) Option d’échange (swaption)
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
 
 
 
 
0
produits
(F) Autres types de structures
% de l’encours
 
 
 
 
0,00
Montant en euros
 
 
 
 
0,00
 
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles.
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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS
A3.1
 
A3.1 – ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS
Montant des
Dotations
Montant total
Reprises
prov. et
SOLDE
Nature de la provision ou de la
inscrites au
Date de
des prov. et
inscrites au
dépréciations
prévisionnel
dépréciation
budget de
constitution
dépréciations
budget de
constituées
au 31/12/N
l’exercice (1)
constituées
l’exercice
au 01/01/N
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS BUDGETAIRES
Provisions réglementées et
0,00
 
0,00
0,00
0,00
0,00
amortissements dérogatoires
Provisions pour risques et charges (2)
480 000,00
 
0,00
480 000,00
0,00
480 000,00
Provision pour risques et charges
480 000,00
0,00
480 000,00
0,00
480 000,00
Dépréciations (2)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL BUDGETAIRES
480 000,00
 
0,00
480 000,00
0,00
480 000,00
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépréciations (2)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL SEMI-BUDGETAIRES
0,00
 
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement …).
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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES
A4.1
 
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1)
Libellé (1)
Propositions nouvelles
Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
4 206 840,60
I
4 206 840,60
PROPRES =A + B
16 Emprunts et dettes assimilées (A)
1 155 140,60
1 155 140,60
1631
Emprunts obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts en euros
1 155 140,60
1 155 140,60
1643
Emprunts en devises
0,00
0,00
16441
Opérat° afférentes à l'emprunt
0,00
0,00
1678
Autres emprunts et dettes
0,00
0,00
1681
Autres emprunts
0,00
0,00
1682
Bons à moyen terme négociables
0,00
0,00
1687
Autres dettes
0,00
0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)
3 051 700,00
3 051 700,00
10…
Reprise de dotations, fonds divers et réserves
 
 
10…
Reversement de dotations, fonds divers et réserves
 
 
139
Subv. invest. transférées cpte résultat
3 051 700,00
3 051 700,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
 
 
 
Op. de l’exercice
Restes à réaliser en
Solde d’exécution
TOTAL
I
dépenses de l’exercice
D001 (3) (4)
II
précédent (3) (4)
Dépenses à couvrir par des
4 206 840,60
0,00
0,00
4 206 840,60
ressources propres
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES
A4.2
 
RESSOURCES PROPRES
Art. (1)
Libellé (1)
Propositions nouvelles
Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b
8 625 840,60
III
8 625 840,60
Ressources propres externes de l’année (a)
0,00
0,00
10222
FCTVA
0,00
0,00
10228
Autres fonds globalisés
0,00
0,00
26…
Participations et créances rattachées
 
 
27…
Autres immobilisations financières
 
 
Ressources propres internes de l’année (b) (3)
8 625 840,60
8 625 840,60
15…
Provisions pour risques et charges
 
 
15112
Provisions litiges et contentieux
480 000,00
480 000,00
169
Primes de remboursement des obligations
0,00
0,00
26…
Participations et créances rattachées
 
 
27…
Autres immobilisations financières
 
 
28…
Amortissement des immobilisations
 
 
29…
Dépréciation des immobilisations
 
 
39…
Dépréciat° des stocks et en-cours
 
 
481…
Charges à répartir plusieurs exercices
 
 
021
Virement de la section d'exploitation
8 145 840,60
8 145 840,60
 
 
Opérations de
Restes à réaliser en
Solde d’exécution
Affectation
TOTAL
 
l’exercice
recettes de l’exercice
R001 (4) (5)
R106 (4)
IV
III
précédent (4) (5)
Total
ressources
8 625 840,60
0,00
0,00
0,00
8 625 840,60
propres
disponibles
 
 
 
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
II
4 206 840,60
Ressources propres disponibles
IV
8 625 840,60
Solde
V = IV – II (6)
4 419 000,00
 
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif  est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
(6) Indiquer le signe algébrique.
Page 26

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Ville de Marseille - VdM - Stade Vélodrome - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ARRETE ET SIGNATURES
D
 
 
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
 
Date de convocation :
 
 
Présenté par (1) ,
A le
(1) ,
 
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
 
.
 
 
Certifié exécutoire par (1) , compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A ,le
 
(1) Indiquer le « président du conseil d’administration » ou l’exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général,…
(2) L’assemblée délibérante étant : .
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
REPUBLIQUE FRANÇAISE
 
 
 
 
 
 - Ville de Marseille (1)
 
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE  (2)
 
 
 
Numéro SIRET : 21130055306609
 
 
POSTE COMPTABLE : Recette des Finances de Marseille Municipale
 
 
 
 
M. 14
 
 
 
Budget primitif
 
voté par nature
 
 
 
 
BUDGET : VdM - Opéra et Odéon (3)
 
 
ANNEE 2018
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
Page 1

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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
Sommaire
I - Informations générales (6)
A - Informations statistiques, fiscales et financières
4
B - Modalités de vote du budget
5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections
6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
7
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
11
B2 - Balance générale du budget - Recettes
13
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
15
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
17
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
19
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
20
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
22
IV - Annexes (7)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1)
23
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement
27
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement
52
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
Sans Objet
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
87
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux
91
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
92
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes
Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements
93
A4 - Etat des provisions
Sans Objet
A5 - Etalement des provisions
Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
94
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
95
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2)
Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2)
Sans Objet
A7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (3)
Sans Objet
A7.2.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (3)
Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées
Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers
Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement (4)
Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
Sans Objet
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail
Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé
Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés
Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus
Sans Objet
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget (5)
Sans Objet
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale
Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1 - Etat du personnel
97
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (4)
Sans Objet
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement
Sans Objet
C3.2 - Liste des établissements publics créés
Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures
D1 - Décision en matière de taux de contributions directes
Sans Objet
D2 - Arrêté et signatures
101
Page 2

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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Elle n’a cependant pas à être produite par les services et activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les
autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous
forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers (art. L. 2313-1 du CGCT).
(4) Ces états ne sont obligatoires que pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. L. 5211-36 du CGCT, art. L. 5711-1 du CGCT) et leurs établissements publics.
(5) Si la commune ou l’établissement décide d’attribuer des subventions dans le cadre du budget dans les conditions décrites à l’article L. 2311-7 du CGCT.
(6) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « Informations générales » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable
applicable aux associations syndicales autorisées.
(7) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
 
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
Code INSEE
Ville de Marseille
BP
VdM - Opéra et Odéon
2018
 
I – INFORMATIONS GENERALES  
I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
A
 
Informations statistiques
Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
 
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 in fine) :
Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
 
 
Potentiel fiscal et financier (1)
Moyennes nationales du
Valeurs par hab.
potentiel financier par
Fiscal
Financier
(population DGF)
habitants de la strate
 
Informations financières – ratios (2)
Valeurs
Moyennes nationales de
la strate (3)
1
Dépenses réelles de fonctionnement/population
2
Produit des impositions directes/population
3
Recettes réelles de fonctionnement/population
4
Dépenses d’équipement brut/population
5
Encours de dette/population
6
DGF/population
7
Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2)
8
Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2)
9
Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2)
10
Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2)
 
 
 
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue.
 
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
I – INFORMATIONS GENERALES
I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
B
 
 
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
-      sans (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.
-      sans (3) vote formel sur chacun des chapitres.
 
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
 
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre
de dépense « opération d’équipement ».
 
 
III – Les provisions sont (4) budgétaires Deliberation 16/0707/EFAG du 03/10/2016.
 
 
IV – La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire ») s’effectue par rapport à la colonne du budget (5) primitif de
l’exercice précédent.
 
 
V – Le présent budget a été voté (6) sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
 
 
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
       - semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
       - budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(5) Indiquer « primitif de l’exercice précédent » ou « cumulé de l’exercice précédent ».
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
       - sans reprise des résultats de l’exercice N-1,
       - avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1,
       - avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
VUE D’ENSEMBLE
A1
 
FONCTIONNEMENT
 
 
DEPENSES DE LA SECTION DE
RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
V
O
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
23 182 833,02
23 182 833,02
T
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1)
E
 
+
+
+
R
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
E
0,00
0,00
L’EXERCICE PRECEDENT (2)
P
O
R
(si déficit)
(si excédent)
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
T
 
 
REPORTE (2)
S
0,00
0,00
 
=
=
=
 
 
TOTAL DE LA SECTION DE
23 182 833,02
23 182 833,02
FONCTIONNEMENT (3)
 
 
INVESTISSEMENT
 
 
DEPENSES DE LA SECTION
RECETTES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
D’INVESTISSEMENT
V
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
O
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
3 336 449,02
3 336 449,02
T
compris le compte 1068)
E
 
+
+
+
R
 
 
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
E
0,00
0,00
L’EXERCICE PRECEDENT (2)
P
 
 
O
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
(si solde négatif)
(si solde  positif)
R
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
 
 
T
(2)
0,00
0,00
S
 
=
=
=
 
 
TOTAL DE LA SECTION
3 336 449,02
3 336 449,02
D’INVESTISSEMENT (3)
 
 
TOTAL
 
 
TOTAL DU BUDGET (3)
26 519 282,04
26 519 282,04
 
 
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d’investissement.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES
A2
 
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
budget
réaliser N-1
nouvelles
(= RAR +
précédent (1)
(2)
vote)
011
Charges à caractère général
2 901 120,00
0,00
2 856 986,00
2 856 986,00
2 856 986,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
18 556 639,00
0,00
18 558 559,00
18 558 559,00
18 558 559,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
375 109,53
0,00
365 200,00
365 200,00
365 200,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses de gestion courante
21 832 868,53
0,00
21 780 745,00
21 780 745,00
21 780 745,00
66
Charges financières
376 607,54
0,00
371 820,00
371 820,00
371 820,00
67
Charges exceptionnelles
9 450,00
0,00
49 950,00
49 950,00
49 950,00
68
Dotations provisions semi-budgétaires (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement
22 218 926,07
0,00
22 202 515,00
22 202 515,00
22 202 515,00
023
Virement à la section d'investissement  (5)
567 140,12
 
739 788,35
739 788,35
739 788,35
042
Opérat° ordre transfert entre sections (5)
276 840,81
 
240 529,67
240 529,67
240 529,67
043
Opérat° ordre intérieur de la section (5)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’ordre de fonctionnement
843 980,93
 
980 318,02
980 318,02
980 318,02
TOTAL
23 062 907,00
0,00
23 182 833,02
23 182 833,02
23 182 833,02
 
 
+
 
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
23 182 833,02
 
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
budget
réaliser N-1 (2)
nouvelles
(= RAR +
précédent (1)
vote)
013
Atténuations de charges
214 932,00
0,00
366 000,00
366 000,00
366 000,00
70
Produits services, domaine et ventes div
2 572 955,00
0,00
2 572 965,00
2 572 965,00
2 572 965,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
686 000,00
0,00
677 000,00
677 000,00
677 000,00
75
Autres produits de gestion courante
44 705,00
0,00
42 279,00
42 279,00
42 279,00
Total des recettes de gestion courante
3 518 592,00
0,00
3 658 244,00
3 658 244,00
3 658 244,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
19 544 315,00
0,00
19 524 589,02
19 524 589,02
19 524 589,02
78
Reprises provisions semi-budgétaires (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement
23 062 907,00
0,00
23 182 833,02
23 182 833,02
23 182 833,02
042
Opérat° ordre transfert entre sections (5)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section (5)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’ordre de fonctionnement
0,00
 
0,00
0,00
0,00
TOTAL
23 062 907,00
0,00
23 182 833,02
23 182 833,02
23 182 833,02
 
 
+
 
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
23 182 833,02
 
Pour information :
Il  s’agit,  pour  un  budget  voté  en  équilibre,  des  ressources  propres
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
980 318,02
dépenses  réelles  de  fonctionnement.  Il  sert  à  financer  le  remboursement
D’INVESTISSEMENT (6)
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou
de l’établissement.
 
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES
A3
 
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
 
budget
réaliser N-1
nouvelles
(= RAR + vote)
précédent (1)
(2)
 
010
Stocks (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
7 000,00
0,00
1 000,00
1 000,00
1 000,00
 
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
21
Immobilisations corporelles
700 006,46
0,00
744 000,00
744 000,00
744 000,00
 
22
Immobilisations reçues en affectation (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
23
Immobilisations en cours
911 993,54
0,00
1 361 131,00
1 361 131,00
1 361 131,00
 
 
Total des opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Total des dépenses d’équipement
1 619 000,00
0,00
2 106 131,00
2 106 131,00
2 106 131,00
 
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
16
Emprunts et dettes assimilées
843 980,93
0,00
980 318,02
980 318,02
980 318,02
 
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
020
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
0,00
0,00
 
Total des dépenses financières
843 980,93
0,00
980 318,02
980 318,02
980 318,02
 
45…
Total des opé. pour compte de tiers (8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Total des dépenses réelles d’investissement
2 462 980,93
0,00
3 086 449,02
3 086 449,02
3 086 449,02
 
040
Opérat° ordre transfert entre sections (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
 
041
Opérations patrimoniales (4)
202 945,00
 
250 000,00
250 000,00
250 000,00
Total des dépenses d’ordre
202 945,00
 
 
250 000,00
250 000,00
250 000,00
d’investissement
 
TOTAL
2 665 925,93
0,00
3 336 449,02
3 336 449,02
3 336 449,02
 
 
+
 
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
3 336 449,02
 
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
 
budget
réaliser N-1
nouvelles
(= RAR + vote)
précédent (1)
(2)
 
010
Stocks (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
13
Subventions d'investissement (hors 138)
224 000,00
0,00
697 131,00
697 131,00
697 131,00
 
16
Emprunts et dettes assimilées (hors165)
1 395 000,00
0,00
1 409 000,00
1 409 000,00
1 409 000,00
 
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
22
Immobilisations reçues en affectation (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Total des recettes d’équipement
1 619 000,00
0,00
2 106 131,00
2 106 131,00
2 106 131,00
 
10
Dotations, fonds divers et réserves (hors
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1068)
 
1068
Excédents de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
capitalisés (9)
 
138
Autres subvent° invest. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
165
Dépôts et cautionnements reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Total des recettes financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
45…
Total des opé. pour le compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(8)
 
Total des recettes réelles d’investissement
1 619 000,00
0,00
2 106 131,00
2 106 131,00
2 106 131,00
Page 9

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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
 
budget
réaliser N-1
nouvelles
(= RAR + vote)
précédent (1)
(2)
 
021
Virement de la sect° de fonctionnement (4)
567 140,12
 
739 788,35
739 788,35
739 788,35
 
040
Opérat° ordre transfert entre sections (4)
276 840,81
 
240 529,67
240 529,67
240 529,67
 
041
Opérations patrimoniales (4)
202 945,00
 
250 000,00
250 000,00
250 000,00
 
Total des recettes d’ordre d’investissement
1 046 925,93
 
1 230 318,02
1 230 318,02
1 230 318,02
 
TOTAL
2 665 925,93
0,00
3 336 449,02
3 336 449,02
3 336 449,02
 
 
+
 
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
3 336 449,02
 
Pour information :
Il  s’agit,  pour  un  budget  voté  en  équilibre,  des  ressources  propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
les  dépenses  réelles  de  fonctionnement.  Il  sert  à  financer  le
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
980 318,02
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
FONCTIONNEMENT (10)
de la commune ou de l’établissement.
 
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(9) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(10) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021+ RI 040 – DI 040.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B1
 
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
 
FONCTIONNEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
011
Charges à caractère général
2 856 986,00
 
2 856 986,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
18 558 559,00
 
18 558 559,00
014
Atténuations de produits
0,00
 
0,00
60
Achats et variation des stocks (3)
 
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
365 200,00
 
365 200,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus (4)
0,00
 
0,00
66
Charges financières
371 820,00
0,00
371 820,00
67
Charges exceptionnelles
49 950,00
0,00
49 950,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
240 529,67
240 529,67
71
Production stockée (ou déstockage) (3)
 
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
023
Virement à la section d'investissement
 
739 788,35
739 788,35
Dépenses de fonctionnement – Total
22 202 515,00
980 318,02
23 182 833,02
 
 
+
 
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
23 182 833,02
 
 
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
15
Provisions pour risques et charges (5)
 
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
980 318,02
0,00
980 318,02
budgétaire)
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
(8)
0,00
 
0,00
 
Total des opérations d’équipement
0,00
 
0,00
198
Neutral. amort. subv. équip. versées
 
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles(sauf 204)  (6)
1 000,00
0,00
1 000,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
250 000,00
250 000,00
21
Immobilisations corporelles (6)
744 000,00
0,00
744 000,00
22
Immobilisations reçues en affectation (6)
(9)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (6)
1 361 131,00
0,00
1 361 131,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement des immobilisations (reprises)
 
0,00
0,00
29
Prov. pour dépréciat° immobilisations (5)
 
0,00
0,00
39
Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5)
 
0,00
0,00
45…
Total des opérations pour compte de tiers (7)
0,00
0,00
0,00
481
Charges à rép. sur plusieurs exercices
 
0,00
0,00
49
Prov. dépréc. comptes de tiers (5)
 
0,00
0,00
59
Prov. dépréc. comptes financiers (5)
 
0,00
0,00
3…
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
Dépenses d’investissement – Total
3 086 449,02
250 000,00
3 336 449,02
 
 
+
 
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
3 336 449,02
Page 11

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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
Page 12

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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B2
 
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
 
FONCTIONNEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
013
Atténuations de charges
366 000,00
 
366 000,00
60
Achats et variation des stocks (3)
 
0,00
0,00
70
Produits services, domaine et ventes div
2 572 965,00
 
2 572 965,00
71
Production stockée (ou déstockage)
 
0,00
0,00
72
Production immobilisée
 
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
 
0,00
74
Dotations et participations
677 000,00
 
677 000,00
75
Autres produits de gestion courante
42 279,00
0,00
42 279,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
19 524 589,02
0,00
19 524 589,02
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts de charges
 
0,00
0,00
Recettes de fonctionnement – Total
23 182 833,02
0,00
23 182 833,02
 
 
 
+
 
 
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
 
=
 
 
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
23 182 833,02
 
 
 
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
 
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
0,00
0,00
0,00
 
13
Subventions d'investissement
697 131,00
0,00
697 131,00
 
15
Provisions pour risques et charges (4)
 
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
 
1 409 000,00
0,00
1 409 000,00
budgétaires)
 
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
(6)
0,00
 
0,00
 
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
 
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
 
21
Immobilisations corporelles
0,00
250 000,00
250 000,00
 
22
Immobilisations reçues en affectation
(7)
0,00
0,00
0,00
 
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
 
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
 
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
 
28
Amortissement des immobilisations
 
240 529,67
240 529,67
 
29
Prov. pour dépréciat° immobilisations (4)
 
0,00
0,00
 
39
Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4)
 
0,00
0,00
 
45…
Opérations pour compte de tiers (5)
0,00
0,00
0,00
 
481
Charges à rép. sur plusieurs exercices
 
0,00
0,00
 
49
Prov. dépréc. comptes de tiers (4)
 
0,00
0,00
 
59
Prov. dépréc. comptes financiers (4)
 
0,00
0,00
 
3…
Stocks
0,00
0,00
0,00
 
021
Virement de la sect° de fonctionnement
 
739 788,35
739 788,35
 
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
 
0,00
 
Recettes d’investissement – Total
2 106 131,00
1 230 318,02
3 336 449,02
 
 
+
 
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
+
               
AFFECTATION AU COMPTE 1068
0,00
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
3 336 449,02
Page 13

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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
Page 14

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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES
A1
 
Chap /
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
art (1)
budget précédent (2)
nouvelles (3)
011
Charges à caractère général
2 901 120,00
2 856 986,00
2 856 986,00
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
405 400,00
352 900,00
352 900,00
60623
Alimentation
2 550,00
2 550,00
2 550,00
60632
Fournitures de petit équipement
35 736,00
35 736,00
35 736,00
60636
Vêtements de travail
1 000,00
1 000,00
1 000,00
6068
Autres matières et fournitures
259 350,00
229 350,00
229 350,00
611
Contrats de prestations de services
100,00
100,00
100,00
6132
Locations immobilières
345 200,00
345 200,00
345 200,00
6135
Locations mobilières
477 200,00
452 200,00
452 200,00
614
Charges locatives et de copropriété
36 000,00
25 000,00
25 000,00
61521
Entretien terrains
10 000,00
10 000,00
10 000,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
178 000,00
96 000,00
96 000,00
615228
Entretien, réparations autres bâtiments
0,00
82 000,00
82 000,00
615231
Entretien, réparations voiries
10 600,00
10 600,00
10 600,00
615232
Entretien, réparations réseaux
10 000,00
10 000,00
10 000,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
41 500,00
41 500,00
41 500,00
6156
Maintenance
63 100,00
64 100,00
64 100,00
6188
Autres frais divers
5 100,00
5 100,00
5 100,00
6226
Honoraires
32 500,00
32 500,00
32 500,00
6228
Divers
335 000,00
374 000,00
374 000,00
6231
Annonces et insertions
96 400,00
96 400,00
96 400,00
6236
Catalogues et imprimés
11 000,00
11 000,00
11 000,00
6238
Divers
31 600,00
31 600,00
31 600,00
6241
Transports de biens
56 200,00
68 700,00
68 700,00
6247
Transports collectifs
2 500,00
32 500,00
32 500,00
6256
Missions
2 100,00
2 100,00
2 100,00
6257
Réceptions
18 000,00
18 000,00
18 000,00
6261
Frais d'affranchissement
300,00
300,00
300,00
627
Services bancaires et assimilés
5 350,00
6 350,00
6 350,00
6281
Concours divers (cotisations)
17 500,00
17 500,00
17 500,00
6282
Frais de gardiennage (églises, forêts, .
62 000,00
62 000,00
62 000,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
56 000,00
76 000,00
76 000,00
62871
Remb. frais à la collectivité de rattach
233 134,00
205 000,00
205 000,00
6288
Autres services extérieurs
45 000,00
44 000,00
44 000,00
63513
Autres impôts locaux
2 700,00
2 700,00
2 700,00
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
13 000,00
13 000,00
13 000,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
18 556 639,00
18 558 559,00
18 558 559,00
6331
Versement de transport
189 401,00
190 509,00
190 509,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
46 966,00
47 240,00
47 240,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
42 954,00
70 631,00
70 631,00
6338
Autres impôts, taxes sur rémunérations
3 745,00
3 945,00
3 945,00
64111
Rémunération principale titulaires
2 964 017,00
3 264 245,00
3 264 245,00
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
143 129,00
156 940,00
156 940,00
64118
Autres indemnités titulaires
1 262 968,00
1 221 470,00
1 221 470,00
64131
Rémunérations non tit.
8 561 263,00
8 008 681,00
8 008 681,00
64138
Autres indemnités non tit.
482 253,00
641 501,00
641 501,00
6417
Rémunérations des apprentis
70 484,00
79 157,00
79 157,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
2 388 949,00
2 399 003,00
2 399 003,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
1 633 621,00
1 679 433,00
1 679 433,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
165 626,00
178 041,00
178 041,00
6457
Cotis. sociales liées à l'apprentissage
3 840,00
2 668,00
2 668,00
64731
Allocations chômage versées directement
40 000,00
40 000,00
40 000,00
6488
Autres charges
557 423,00
575 095,00
575 095,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
375 109,53
365 200,00
365 200,00
651
Redevances pour licences, logiciels, ...
375 100,00
365 100,00
365 100,00
658
Charges diverses de gestion courante
9,53
0,00
0,00
65888
Autres
0,00
100,00
100,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
Page 15

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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
Chap /
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
art (1)
budget précédent (2)
nouvelles (3)
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
21 832 868,53
21 780 745,00
21 780 745,00
= (011 + 012 + 014 + 65 + 656)
66
Charges financières (b)
376 607,54
371 820,00
371 820,00
66111
Intérêts réglés à l'échéance
392 151,10
389 805,00
389 805,00
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
-15 543,56
-17 985,00
-17 985,00
67
Charges exceptionnelles (c)
9 450,00
49 950,00
49 950,00
6711
Intérêts moratoires, pénalités / marché
3 950,00
13 950,00
13 950,00
6714
Bourses et prix
100,00
15 600,00
15 600,00
6718
Autres charges exceptionnelles gestion
1 100,00
1 100,00
1 100,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
300,00
15 300,00
15 300,00
678
Autres charges exceptionnelles
4 000,00
4 000,00
4 000,00
68
Dotations provisions semi-budgétaires (d) (6)
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues (e)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
22 218 926,07
22 202 515,00
22 202 515,00
= a + b + c + d + e
023
Virement à la section d'investissement
567 140,12
739 788,35
739 788,35
042
Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) (9)
276 840,81
240 529,67
240 529,67
6811
Dot. amort. et prov. Immos incorporelles
276 840,81
240 529,67
240 529,67
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
843 980,93
980 318,02
980 318,02
D’INVESTISSEMENT
043
Opérat° ordre intérieur de la section (10)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE
843 980,93
980 318,02
980 318,02
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE
23 062 907,00
23 182 833,02
23 182 833,02
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
 
 
 
+
 
 
RESTES A REALISER N-1 (11)
0,00
 
 
 
+
 
 
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11)
0,00
 
 
 
=
 
 
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
23 182 833,02
 
 
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
 
Montant des ICNE de l’exercice
181 921,15
 
 
Montant des ICNE de l’exercice N-1
199 906,15
 
 
= Différence ICNE N – ICNE N-1
-17 985,00
 
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(6) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES
A2
 
Chap /
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
art(1)
budget
nouvelles (3)
précédent (2)
013
Atténuations de charges
214 932,00
366 000,00
366 000,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
25 400,00
164 400,00
164 400,00
6479
Rembourst sur autres charges sociales
189 532,00
201 600,00
201 600,00
70
Produits services, domaine et ventes div
2 572 955,00
2 572 965,00
2 572 965,00
7062
Redevances services à caractère culturel
2 461 000,00
2 461 000,00
2 461 000,00
70688
Autres prestations de services
34 000,00
34 000,00
34 000,00
7083
Locations diverses (autres qu'immeubles)
61 255,00
61 255,00
61 255,00
70871
Remb. frais par collectivité rattachemen
0,00
10,00
10,00
7088
Produits activités annexes (abonnements)
16 700,00
16 700,00
16 700,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
686 000,00
677 000,00
677 000,00
74718
Autres participations Etat
431 000,00
422 000,00
422 000,00
7473
Participat° Départements
240 000,00
240 000,00
240 000,00
7478
Participat° Autres organismes
15 000,00
15 000,00
15 000,00
75
Autres produits de gestion courante
44 705,00
42 279,00
42 279,00
752
Revenus des immeubles
42 000,00
42 000,00
42 000,00
758
Produits divers de gestion courante
2 705,00
0,00
0,00
7588
Autres produits div. de gestion courante
0,00
279,00
279,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
3 518 592,00
3 658 244,00
3 658 244,00
(a) = 70 + 73 + 74 + 75 + 013
76
Produits financiers (b)
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels (c)
19 544 315,00
19 524 589,02
19 524 589,02
7713
Libéralités reçues
5 000,00
5 000,00
5 000,00
774
Subventions exceptionnelles
19 539 315,00
19 519 589,02
19 519 589,02
78
Reprises provisions semi-budgétaires (d) (5)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
23 062 907,00
23 182 833,02
23 182 833,02
= a+b+c+d
042
Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8)
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section (9)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
23 062 907,00
23 182 833,02
23 182 833,02
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
 
 
 
+
 
 
RESTES A REALISER N-1 (10)
0,00
 
 
 
+
 
 
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10)
0,00
 
 
 
=
 
 
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
23 182 833,02
 
 
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
 
Montant des ICNE de l’exercice
0,00
 
 
Montant des ICNE de l’exercice N-1
0,00
 
 
= Différence ICNE N – ICNE N-1
0,00
 
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisation »).
(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si  reprise anticipée des résultats).
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES
B1
 
Chap / art (1)
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
budget précédent
nouvelles (3)
 (2)
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204)
7 000,00
1 000,00
1 000,00
2033
Frais d'insertion
7 000,00
1 000,00
1 000,00
204
Subventions d'équipement versées (hors opérations)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (hors opérations)
700 006,46
744 000,00
744 000,00
21318
Autres bâtiments publics
257 006,46
280 000,00
280 000,00
2158
Autres inst.,matériel,outil. techniques
23 000,10
34 000,00
34 000,00
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
0,01
0,01
2184
Mobilier
39 999,90
30 000,00
30 000,00
2188
Autres immobilisations corporelles
380 000,00
399 999,99
399 999,99
22
Immobilisations reçues en affectation (hors opérations)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (hors opérations)
911 993,54
1 361 131,00
1 361 131,00
2313
Constructions
911 993,54
1 361 131,00
1 361 131,00
Total des dépenses d’équipement
1 619 000,00
2 106 131,00
2 106 131,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
843 980,93
980 318,02
980 318,02
1641
Emprunts en euros
843 980,93
980 318,02
980 318,02
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses financières
843 980,93
980 318,02
980 318,02
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL DEPENSES REELLES
2 462 980,93
3 086 449,02
3 086 449,02
040
Opérat° ordre transfert entre sections (7)
0,00
0,00
0,00
 
Reprises sur autofinancement antérieur (8)
0,00
0,00
0,00
 
Charges transférées (9)
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales (10)
202 945,00
250 000,00
250 000,00
204422
Sub nat privé - Bâtiments et installat°
202 500,00
250 000,00
250 000,00
2188
Autres immobilisations corporelles
445,00
0,00
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE
202 945,00
250 000,00
250 000,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
2 665 925,93
3 336 449,02
3 336 449,02
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
 
 
+
 
RESTES A REALISER N-1 (11)
0,00
 
 
+
 
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
 3 336 449,02
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RF 042.
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES
B2
 
Chap / art (1)
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
budget précédent
nouvelles (3)
 (2)
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement (hors 138)
224 000,00
697 131,00
697 131,00
1323
Subv. non transf. Départements
224 000,00
697 131,00
697 131,00
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
1 395 000,00
1 409 000,00
1 409 000,00
1641
Emprunts en euros
1 395 000,00
1 409 000,00
1 409 000,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’équipement
1 619 000,00
2 106 131,00
2 106 131,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
138
Autres subvent° invest. non transf.
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
Total des recettes financières
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL RECETTES REELLES
1 619 000,00
2 106 131,00
2 106 131,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
567 140,12
739 788,35
739 788,35
040
Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8)
276 840,81
240 529,67
240 529,67
28158
Autres installat°, matériel et outillage
22 936,18
26 876,43
26 876,43
28181
Installations générales, aménagt divers
46 105,00
46 098,00
46 098,00
28183
Matériel de bureau et informatique
0,00
59,75
59,75
28184
Mobilier
22 572,56
7 721,77
7 721,77
28188
Autres immo. corporelles
185 227,07
159 773,72
159 773,72
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
843 980,93
980 318,02
980 318,02
FONCTIONNEMENT
041
Opérations patrimoniales (9)
202 945,00
250 000,00
250 000,00
2033
Frais d'insertion
445,00
0,00
0,00
2138
Autres constructions
202 500,00
250 000,00
250 000,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE
1 046 925,93
1 230 318,02
1 230 318,02
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
2 665 925,93
3 336 449,02
3 336 449,02
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
 
 
+
 
RESTES A REALISER N-1 (10)
0,00
 
 
+
 
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
3 336 449,02
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV-A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT
B3
Cet état ne contient pas d'information.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1)
A1
 
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
INVESTISSEMENT
DEPENSES
980 318
500 000
0
0
1 606 131
0
0
0
0
0
0
3 086 449
Dépenses réelles
500 000
0
0
1 606 131
0
0
0
0
0
0
2 106 131
- Equipements municipaux (2)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
 
980 318
980 318
- Opérations financières
250 000
250 000
Dépenses d’ordre
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
1 230 318
500 000
0
0
1 606 131
0
0
0
0
0
0
3 336 449
Total dépenses de l’exercice
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
RAR N-1 et reports
1 230 318
500 000
0
0
1 606 131
0
0
0
0
0
0
3 336 449
Total cumulé dépenses d’investissement
RECETTES
2 639 318
0
0
0
697 131
0
0
0
0
0
0
3 336 449
Total recettes de l’exercice
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
RAR N-1 et reports
2 639 318
0
0
0
697 131
0
0
0
0
0
0
3 336 449
Total cumulé recettes d’investissement
 
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
1 394 388
0
0
0
21 788 445
0
0
0
0
0
0
23 182 833
Total dépenses de l’exercice
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
RAR N-1 et reports
1 394 388
0
0
0
21 788 445
0
0
0
0
0
0
23 182 833
Total cumulé dépenses de fonctionnement
RECETTES
0
6 240
0
0
22 981 233
0
0
0
0
195 360
0
23 182 833
Total recettes de l’exercice
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
RAR N-1 et reports
0
6 240
0
0
22 981 233
0
0
0
0
195 360
0
23 182 833
Total cumulé recettes  de fonctionnement
 
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE
A1
 
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Art. (1)
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
INVESTISSEMENT
DEPENSES
1 230 318
500 000
0
0
1 606 131
0
0
0
0
0
0
3 336 449
Total dépenses investissement
980 318
500 000
0
0
1 606 131
0
0
0
0
0
0
3 086 449
Dépenses réelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
010
Stocks
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
020
Dépenses imprévues
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
10
Dotations, fonds divers et réserves
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
13
Subventions d'investissement
980 318
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
980 318
16
Emprunts et dettes assimilées
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
18
Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0
0
0
0
1 000
0
0
0
0
0
0
1 000
20
Immobilisations incorporelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
204
Subventions d'équipement versées
0
250 000
0
0
494 000
0
0
0
0
0
0
744 000
21
Immobilisations corporelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
22
Immobilisations reçues en affectation
0
250 000
0
0
1 111 131
0
0
0
0
0
0
1 361 131
23
Immobilisations en cours
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
26
Participat° et créances rattachées
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
27
Autres immobilisations financières
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Opérations d’équipement
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Opérations pour compte de tiers
250 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
250 000
Dépenses d’ordre
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
040
Opérat° ordre transfert entre sections
250 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
250 000
041
Opérations patrimoniales
 
RECETTES
2 639 318
0
0
0
697 131
0
0
0
0
0
0
3 336 449
Total recettes investissement
1 409 000
0
0
0
697 131
0
0
0
0
0
0
2 106 131
Recettes réelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
010
Stocks
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Art. (1)
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
024
Produits des cessions
d'immobilisations
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
10
Dotations, fonds divers et réserves
0
0
0
0
697 131
0
0
0
0
0
0
697 131
13
Subventions d'investissement
1 409 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 409 000
16
Emprunts et dettes assimilées
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
18
Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
20
Immobilisations incorporelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
204
Subventions d'équipement versées
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
21
Immobilisations corporelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
22
Immobilisations reçues en affectation
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
23
Immobilisations en cours
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
26
Participat° et créances rattachées
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
27
Autres immobilisations financières
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Opérations pour compte de tiers
1 230 318
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 230 318
Recettes d’ordre
739 788
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
739 788
021
Virement de la sect° de
fonctionnement
240 530
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
240 530
040
Opérat° ordre transfert entre sections
250 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
250 000
041
Opérations patrimoniales
 
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
1 394 388
0
0
0
21 788 445
0
0
0
0
0
0
23 182 833
Total dépenses de fonctionnement
414 070
0
0
0
21 788 445
0
0
0
0
0
0
22 202 515
Dépenses réelles
13 000
0
0
0
2 843 986
0
0
0
0
0
0
2 856 986
011
Charges à caractère général
0
0
0
0
18 558 559
0
0
0
0
0
0
18 558 559
012
Charges de personnel, frais assimilés
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
014
Atténuations de produits
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
022
Dépenses imprévues
0
0
0
0
365 200
0
0
0
0
0
0
365 200
65
Autres charges de gestion courante
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
656
Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Page 25

---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Art. (1)
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
371 820
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
371 820
66
Charges financières
29 250
0
0
0
20 700
0
0
0
0
0
0
49 950
67
Charges exceptionnelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
68
Dot. aux amortissements et
provisions
980 318
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
980 318
Dépenses d’ordre
739 788
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
739 788
023
Virement à la section
d'investissement
240 530
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
240 530
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
043
Opérat° ordre intérieur de la section
 
RECETTES
0
6 240
0
0
22 981 233
0
0
0
0
195 360
0
23 182 833
Total recettes de fonctionnement
0
6 240
0
0
22 981 233
0
0
0
0
195 360
0
23 182 833
Recettes réelles
0
6 240
0
0
164 400
0
0
0
0
195 360
0
366 000
013
Atténuations de charges
0
0
0
0
2 572 965
0
0
0
0
0
0
2 572 965
70
Produits des services, du domaine,
vente
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
73
Impôts et taxes
0
0
0
0
677 000
0
0
0
0
0
0
677 000
74
Dotations et participations
0
0
0
0
42 279
0
0
0
0
0
0
42 279
75
Autres produits de gestion courante
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
76
Produits financiers
0
0
0
0
19 524 589
0
0
0
0
0
0
19 524 589
77
Produits exceptionnels
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
78
Reprise sur amortissements et
provisions
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Recettes d’ordre
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
043
Opérat° ordre intérieur de la section
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
 
 
(1)
Libellé
01
02
03
04
Total
Opérations non ventilables
Administration générale
Justice
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
DEPENSES (2)
1 394 388,02
0,00
0,00
0,00
1 394 388,02
Dépenses de l’exercice
1 394 388,02
0,00
0,00
0,00
1 394 388,02
011
Charges à caractère général
13 000,00
0,00
0,00
0,00
13 000,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
739 788,35
0,00
0,00
0,00
739 788,35
042
Opérat° ordre transfert entre sections
240 529,67
0,00
0,00
0,00
240 529,67
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
371 820,00
0,00
0,00
0,00
371 820,00
67
Charges exceptionnelles
29 250,00
0,00
0,00
0,00
29 250,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
6 240,00
0,00
0,00
6 240,00
Recettes de l’exercice
0,00
6 240,00
0,00
0,00
6 240,00
013
Atténuations de charges
0,00
6 240,00
0,00
0,00
6 240,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 27

---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
01
02
03
04
Total
Opérations non ventilables
Administration générale
Justice
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
SOLDE (2)
-1 394 388,02
6 240,00
0,00
0,00
-1 388 148,02
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilés
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
65
Autres charges de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
656
Frais fonctionnement des
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
groupes d'élus
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
6 240,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
6 240,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
6 240,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
70
Produits des services, du
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
domaine, vente
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
et provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
6 240,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 29

---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
 
(1)
Libellé
11
12
Total
Sécurité intérieure
Hygiène et salubrité publique
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
Page 30

---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
111
112
113
114
Services communs
Police nationale
Police municipale
Pompiers, incendies et secours
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 31

---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
 
(1)
Libellé
20
21
22
23
24
25
Total
Services communs
Enseignement du
Enseignement du deuxième
Enseignement supérieur
Formation continue
Services annexes de
premier degré
degré
l'enseignement
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilés
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
vente
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
20
21
22
23
24
25
Total
Services communs
Enseignement du
Enseignement du deuxième
Enseignement supérieur
Formation continue
Services annexes de
premier degré
degré
l'enseignement
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
212
213
251
252
253
254
255
Ecoles maternelles
Ecoles primaires
Classes
Hébergement et
Transports
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
regroupées
restauration
scolaires
découverte et autres
scolaire
services
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
212
213
251
252
253
254
255
Ecoles maternelles
Ecoles primaires
Classes
Hébergement et
Transports
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
regroupées
restauration
scolaires
découverte et autres
scolaire
services
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 3 – Culture
 
(1)
Libellé
30
31
32
33
Total
Services communs
Expression artistique
Conservation et diffusion des
Action culturelle
patrimoine
DEPENSES (2)
0,00
21 788 445,00
0,00
0,00
21 788 445,00
Dépenses de l’exercice
0,00
21 788 445,00
0,00
0,00
21 788 445,00
011
Charges à caractère général
0,00
2 843 986,00
0,00
0,00
2 843 986,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
18 558 559,00
0,00
0,00
18 558 559,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
365 200,00
0,00
0,00
365 200,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
20 700,00
0,00
0,00
20 700,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
22 981 233,02
0,00
0,00
22 981 233,02
Recettes de l’exercice
0,00
22 981 233,02
0,00
0,00
22 981 233,02
013
Atténuations de charges
0,00
164 400,00
0,00
0,00
164 400,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
2 572 965,00
0,00
0,00
2 572 965,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
677 000,00
0,00
0,00
677 000,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
42 279,00
0,00
0,00
42 279,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
19 524 589,02
0,00
0,00
19 524 589,02
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 35

---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
30
31
32
33
Total
Services communs
Expression artistique
Conservation et diffusion des
Action culturelle
patrimoine
SOLDE (2)
0,00
1 192 788,02
0,00
0,00
1 192 788,02
 
 
 
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
(1)
Libellé
311
312
313
314
321
322
323
324
Expression musicale,
Arts plastiques,
Théâtres
Cinémas et autres
Bibliothèques et
Musées
Archives
Entretien du
lyrique et choré.
activités
salles de
médiathèques
patrimoine culturel
artistiques
spectacles
DEPENSES (2)
21 788 445,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
21 788 445,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
2 843 986,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
18 558 559,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
365 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
20 700,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
22 981 233,02
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
22 981 233,02
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
164 400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
2 572 965,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
677 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
42 279,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
19 524 589,02
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
1 192 788,02
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 36

---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 37

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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
 
(1)
Libellé
40
41
42
Total
Services communs
Sports
Jeunesse
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
412
413
414
415
421
422
423
Salles de sport,
Stades
Piscines
Autres
Manifestations
Centres de
Autres activités
Colonies de
gymnases
équipements
sportives
loisirs
pour les jeunes
vacances
sportifs ou de loisir
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
 
(1)
Libellé
51
52
Total
Santé
Interventions sociales
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
511
512
520
521
522
523
524
Services
Dispensaires, autres
Actions de
Services
Services à
Act° pour l'enfance et
Act° pour
Autres services
communs
établist sanitaires
prévention sanitaire
communs
caractère social
l'adolescence
personnes en
handicapés
difficulté
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 6 – Famille
 
(1)
Libellé
60
61
62
63
64
Total
Services communs
Services en faveur des
Actions en faveur de la
Aides à la famille
Crèches et garderies
personnes âgées
maternité
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
60
61
62
63
64
Total
Services communs
Services en faveur des
Actions en faveur de la
Aides à la famille
Crèches et garderies
personnes âgées
maternité
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 7 – Logement
 
(1)
Libellé
70
71
72
73
Total
Services communs
Parc privé de la ville
Aide au secteur locatif
Aides à l'accession à la propriété
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
 
(1)
Libellé
81
82
83
Total
Services urbains
Aménagement urbain
Environnement
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
195 360,00
0,00
0,00
195 360,00
Recettes de l’exercice
195 360,00
0,00
0,00
195 360,00
013
Atténuations de charges
195 360,00
0,00
0,00
195 360,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
195 360,00
0,00
0,00
195 360,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
811
812
813
814
815
816
Services communs
Eau et assainissement
Collecte et traitement ordures
Propreté urbaine
Eclairage public
Transports urbains
Autres réseaux et services
ménagères
divers
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilés
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
65
Autres charges de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
656
Frais fonctionnement des
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
groupes d'élus
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
195 360,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
195 360,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
195 360,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
70
Produits des services, du
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
domaine, vente
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
811
812
813
814
815
816
Services communs
Eau et assainissement
Collecte et traitement ordures
Propreté urbaine
Eclairage public
Transports urbains
Autres réseaux et services
ménagères
divers
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
et provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
195 360,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
821
822
823
824
830
831
832
833
Services communs
Equipements de
Voirie communale
Espaces verts
Autres opérations
Services communs
Aménagement des
Act° spécif. lutte
Préservation du
voirie
et routes
urbains
d'aménagement
eaux
contre la pollution
milieu naturel
urbain
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilés
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
vente
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
821
822
823
824
830
831
832
833
Services communs
Equipements de
Voirie communale
Espaces verts
Autres opérations
Services communs
Aménagement des
Act° spécif. lutte
Préservation du
voirie
et routes
urbains
d'aménagement
eaux
contre la pollution
milieu naturel
urbain
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 9 – Action économique
 
(1)
Libellé
90
91
92
93
94
95
96
Total
Interventions
Foires et marchés
Aides à l'agriculture et
Aides à l'énergie, indus.
Aides commerce et
Aides au tourisme
Aides aux services publics
économiques
aux industries
manufact., BTP
services marchands
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilés
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
65
Autres charges de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
656
Frais fonctionnement des
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
groupes d'élus
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
70
Produits des services, du
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
domaine, vente
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
90
91
92
93
94
95
96
Total
Interventions
Foires et marchés
Aides à l'agriculture et
Aides à l'énergie, indus.
Aides commerce et
Aides au tourisme
Aides aux services publics
économiques
aux industries
manufact., BTP
services marchands
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
 
 
(1)
Libellé
01
02
03
04
Total
Opérations non ventilables
Administration générale
Justice
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
DEPENSES (2)
1 230 318,02
500 000,00
0,00
0,00
1 730 318,02
Dépenses de l’exercice
1 230 318,02
500 000,00
0,00
0,00
1 730 318,02
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
250 000,00
0,00
0,00
0,00
250 000,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
980 318,02
0,00
0,00
0,00
980 318,02
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
250 000,00
0,00
0,00
250 000,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
250 000,00
0,00
0,00
250 000,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
2 639 318,02
0,00
0,00
0,00
2 639 318,02
Recettes de l’exercice
2 639 318,02
0,00
0,00
0,00
2 639 318,02
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
739 788,35
0,00
0,00
0,00
739 788,35
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 52

---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
01
02
03
04
Total
Opérations non ventilables
Administration générale
Justice
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
040
Opérat° ordre transfert entre sections
240 529,67
0,00
0,00
0,00
240 529,67
041
Opérations patrimoniales
250 000,00
0,00
0,00
0,00
250 000,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
1 409 000,00
0,00
0,00
0,00
1 409 000,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
1 409 000,00
-500 000,00
0,00
0,00
909 000,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
DEPENSES (2)
500 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
500 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
Page 53

---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
16
Emprunts et dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilées
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations corporelles
250 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
250 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
024
Produits des cessions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'immobilisations
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
Page 54

---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
16
Emprunts et dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilées
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-500 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
 
(1)
Libellé
11
12
Total
Sécurité intérieure
Hygiène et salubrité publique
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
11
12
Total
Sécurité intérieure
Hygiène et salubrité publique
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
111
112
113
114
Services communs
Police nationale
Police municipale
Pompiers, incendies et secours
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
111
112
113
114
Services communs
Police nationale
Police municipale
Pompiers, incendies et secours
Autres services de protection
civile
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
 
(1)
Libellé
20
21
22
23
24
25
Total
Services communs
Enseignement du
Enseignement du deuxième
Enseignement supérieur
Formation continue
Services annexes de
premier degré
degré
l'enseignement
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
20
21
22
23
24
25
Total
Services communs
Enseignement du
Enseignement du deuxième
Enseignement supérieur
Formation continue
Services annexes de
premier degré
degré
l'enseignement
021
Virement de la sect° de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
024
Produits des cessions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'immobilisations
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
212
213
251
252
253
254
255
Ecoles maternelles
Ecoles primaires
Classes
Hébergement et
Transports
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
regroupées
restauration
scolaires
découverte et autres
scolaire
services
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
212
213
251
252
253
254
255
Ecoles maternelles
Ecoles primaires
Classes
Hébergement et
Transports
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
regroupées
restauration
scolaires
découverte et autres
scolaire
services
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
212
213
251
252
253
254
255
Ecoles maternelles
Ecoles primaires
Classes
Hébergement et
Transports
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
regroupées
restauration
scolaires
découverte et autres
scolaire
services
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 3 – Culture
 
(1)
Libellé
30
31
32
33
Total
Services communs
Expression artistique
Conservation et diffusion des
Action culturelle
patrimoine
DEPENSES (2)
0,00
1 606 131,00
0,00
0,00
1 606 131,00
Dépenses de l’exercice
0,00
1 606 131,00
0,00
0,00
1 606 131,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
1 000,00
0,00
0,00
1 000,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
494 000,00
0,00
0,00
494 000,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
1 111 131,00
0,00
0,00
1 111 131,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
697 131,00
0,00
0,00
697 131,00
Recettes de l’exercice
0,00
697 131,00
0,00
0,00
697 131,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
30
31
32
33
Total
Services communs
Expression artistique
Conservation et diffusion des
Action culturelle
patrimoine
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
697 131,00
0,00
0,00
697 131,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
-909 000,00
0,00
0,00
-909 000,00
 
 
 
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
(1)
Libellé
311
312
313
314
321
322
323
324
Expression musicale,
Arts plastiques,
Théâtres
Cinémas et autres
Bibliothèques et
Musées
Archives
Entretien du
lyrique et choré.
activités
salles de
médiathèques
patrimoine culturel
artistiques
spectacles
DEPENSES (2)
1 506 131,00
0,00
100 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
1 506 131,00
0,00
100 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
1 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 64

---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
 
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
(1)
Libellé
311
312
313
314
321
322
323
324
Expression musicale,
Arts plastiques,
Théâtres
Cinémas et autres
Bibliothèques et
Musées
Archives
Entretien du
lyrique et choré.
activités
salles de
médiathèques
patrimoine culturel
artistiques
spectacles
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
394 000,00
0,00
100 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
1 111 131,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
697 131,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
697 131,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
697 131,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-809 000,00
0,00
-100 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
 
(1)
Libellé
40
41
42
Total
Services communs
Sports
Jeunesse
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
40
41
42
Total
Services communs
Sports
Jeunesse
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
412
413
414
415
421
422
423
Salles de sport,
Stades
Piscines
Autres
Manifestations
Centres de
Autres activités
Colonies de
gymnases
équipements
sportives
loisirs
pour les jeunes
vacances
sportifs ou de loisir
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
412
413
414
415
421
422
423
Salles de sport,
Stades
Piscines
Autres
Manifestations
Centres de
Autres activités
Colonies de
gymnases
équipements
sportives
loisirs
pour les jeunes
vacances
sportifs ou de loisir
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 70

---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
 
(1)
Libellé
51
52
Total
Santé
Interventions sociales
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
Page 71

---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
51
52
Total
Santé
Interventions sociales
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
511
512
520
521
522
523
524
Services
Dispensaires, autres
Actions de
Services
Services à
Act° pour l'enfance et
Act° pour
Autres services
communs
établist sanitaires
prévention sanitaire
communs
caractère social
l'adolescence
personnes en
handicapés
difficulté
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
511
512
520
521
522
523
524
Services
Dispensaires, autres
Actions de
Services
Services à
Act° pour l'enfance et
Act° pour
Autres services
communs
établist sanitaires
prévention sanitaire
communs
caractère social
l'adolescence
personnes en
handicapés
difficulté
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 6 – Famille
 
(1)
Libellé
60
61
62
63
64
Total
Services communs
Services en faveur des
Actions en faveur de la
Aides à la famille
Crèches et garderies
personnes âgées
maternité
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
60
61
62
63
64
Total
Services communs
Services en faveur des
Actions en faveur de la
Aides à la famille
Crèches et garderies
personnes âgées
maternité
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 7 – Logement
 
(1)
Libellé
70
71
72
73
Total
Services communs
Parc privé de la ville
Aide au secteur locatif
Aides à l'accession à la propriété
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
70
71
72
73
Total
Services communs
Parc privé de la ville
Aide au secteur locatif
Aides à l'accession à la propriété
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
 
(1)
Libellé
81
82
83
Total
Services urbains
Aménagement urbain
Environnement
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
81
82
83
Total
Services urbains
Aménagement urbain
Environnement
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
811
812
813
814
815
816
Services communs
Eau et assainissement
Collecte et traitement ordures
Propreté urbaine
Eclairage public
Transports urbains
Autres réseaux et services
ménagères
divers
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
811
812
813
814
815
816
Services communs
Eau et assainissement
Collecte et traitement ordures
Propreté urbaine
Eclairage public
Transports urbains
Autres réseaux et services
ménagères
divers
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
024
Produits des cessions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'immobilisations
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
811
812
813
814
815
816
Services communs
Eau et assainissement
Collecte et traitement ordures
Propreté urbaine
Eclairage public
Transports urbains
Autres réseaux et services
ménagères
divers
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
821
822
823
824
830
831
832
833
Services communs
Equipements de
Voirie communale
Espaces verts
Autres opérations
Services communs
Aménagement des
Act° spécif. lutte
Préservation du
voirie
et routes
urbains
d'aménagement
eaux
contre la pollution
milieu naturel
urbain
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
821
822
823
824
830
831
832
833
Services communs
Equipements de
Voirie communale
Espaces verts
Autres opérations
Services communs
Aménagement des
Act° spécif. lutte
Préservation du
voirie
et routes
urbains
d'aménagement
eaux
contre la pollution
milieu naturel
urbain
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
024
Produits des cessions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'immobilisations
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 84

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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 9 – Action économique
 
(1)
Libellé
90
91
92
93
94
95
96
Total
Interventions
Foires et marchés
Aides à l'agriculture et
Aides à l'énergie, indus.
Aides commerce et
Aides au tourisme
Aides aux services publics
économiques
aux industries
manufact., BTP
services marchands
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 85

---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(1)
Libellé
90
91
92
93
94
95
96
Total
Interventions
Foires et marchés
Aides à l'agriculture et
Aides à l'énergie, indus.
Aides commerce et
Aides au tourisme
Aides aux services publics
économiques
aux industries
manufact., BTP
services marchands
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
024
Produits des cessions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'immobilisations
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A2.2
 
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Taux initial
Pério-
Possibilité
Date
Caté-
Nature
Date du
Type de
dicité
de
d'émission
gorie
(Pour chaque ligne, indiquer le
Organisme prêteur ou chef
Date de
premier
taux
des
Profil d'amor-
rembour-
Niveau
ou date de
Nominal (2)
Index (4)
Devise
d’em-
numéro de contrat)
Taux
de file
signature
rembour-
d'intérêt
rembour-
tissement (7)
sement
de taux
mobilisation
prunt
actuariel
sement
(3)
sements
anticipé
(5)
(1)
(8)
(6)
O/N
163 Emprunts obligataires (Total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
164 Emprunts auprès des
 
 
 
 
14 106 994,04
 
 
 
 
 
 
 
 
 
établissements financiers (Total)
1641 Emprunts en euros (total)
 
 
 
 
14 106 994,04
 
 
 
 
 
 
 
 
 
13FCF434220056MARS
ARKEA Banque Entreprises
23/12/2013
27/12/2013
30/05/2014
11 243 237,04
V
EONIA
1,900
1,170
A
C Amortissements
N
A-1
et Institutionnels
Constants
A291730S
Caisse d'Epargne CEPAC
20/11/2017
25/11/2017
25/02/2018
2 863 757,00
F
FIXE
2,250
2,320
T
X Libre
N
A-1
1643 Emprunts en devises (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
16441 Emprunts assortis d'une option
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
reçus (Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
conditions particulières (Total)
1671 Avances consolidées du Trésor
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
du Trésor (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
1676 Dettes envers
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Taux initial
Pério-
Possibilité
Date
Caté-
Nature
Date du
Type de
dicité
de
d'émission
gorie
(Pour chaque ligne, indiquer le
Organisme prêteur ou chef
Date de
premier
taux
des
Profil d'amor-
rembour-
Niveau
ou date de
Nominal (2)
Index (4)
Devise
d’em-
numéro de contrat)
Taux
de file
signature
rembour-
d'intérêt
rembour-
tissement (7)
sement
de taux
mobilisation
prunt
actuariel
sement
(3)
sements
anticipé
(5)
(1)
(8)
(6)
O/N
168 Emprunts et dettes assimilés
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(Total)
1681 Autres emprunts (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
1682 Bons à moyen terme
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
négociables (total)
1687 Autres dettes (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Total général
 
 
 
 
14 106 994,04
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A2.2
 
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
Niveau
Catégorie
Nature
de taux
d’emprunt
Durée
Couverture ?
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
Type
d'intérêt
après
Capital restant dû au
résiduelle
ICNE de
Intérêts perçus
O/N
Montant couvert
contrat) 
de
à la date
Charges d'intérêt
couverture
01/01/N
(en
l'exercice
Index (13)
Capital
(le cas échéant)
(10)
taux
de vote
(15)
éventuelle
années)
(16)
(12)
du
(11)
budget
(14)
163 Emprunts obligataires (Total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
164 Emprunts auprès des
 
0,00
 
11 697 728,96
 
 
 
 
980 318,02
389 804,73
0,00
181 920,89
établissements financiers (Total)
1641 Emprunts en euros (total)
 
0,00
 
11 697 728,96
 
 
 
 
980 318,02
389 804,73
0,00
181 920,89
13FCF434220056MARS
N
0,00
A-1
8 833 971,96
10,00
F
FIXE
3,700
803 088,36
326 856,96
0,00
175 843,35
A291730S
N
0,00
A-1
2 863 757,00
14,00
F
FIXE
2,250
177 229,66
62 947,77
0,00
6 077,54
1643 Emprunts en devises (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
165 Dépôts et cautionnements reçus
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
conditions particulières (Total)
1671 Avances consolidées du Trésor (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
(total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1681 Autres emprunts (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
(total)
Page 89

---

Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
Emprunts et dettes au 01/01/N
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
Niveau
Catégorie
Nature
de taux
d’emprunt
Durée
Couverture ?
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
Type
d'intérêt
après
Capital restant dû au
résiduelle
ICNE de
Intérêts perçus
O/N
Montant couvert
contrat) 
de
à la date
Charges d'intérêt
couverture
01/01/N
(en
l'exercice
Index (13)
Capital
(le cas échéant)
(10)
taux
de vote
(15)
éventuelle
années)
(16)
(12)
du
(11)
budget
(14)
1687 Autres dettes (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Total général
 
0,00
 
11 697 728,96
 
 
 
 
980 318,02
389 804,73
0,00
181 920,89
 
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l‘index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
A2.3
 
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Taux
Niveau
% par
Emprunts ventilés par
maximal
du taux
Intérêts à
type de 
structure de taux selon le
Type
Durée
Dates des
après
à la
Intérêts à payer
percevoir au
taux
Organisme prêteur ou
Capital restant
Taux
Taux
risque le plus élevé
Nominal (2)
d’indices
du
périodes
Coût de sortie (7)
couver-
date de
au cours de
cours de
selon le
chef de file
dû au 01/01/N (3)
minimal (5)
maximal (6)
(Pour chaque ligne, indiquer le
(4)
contrat
bonifiées
ture
vote du
l’exercice (10)
l’exercice (le cas
capital
numéro de contrat) (1)
éventu-
budget
échéant) (11)
restant
elle (8)
(9)
dû
Echange de taux, taux variable
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Barrière simple (B)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL (B)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Option d'échange (C)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL (C)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL (E)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Autres types de structures (F)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL (F)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
TOTAL GENERAL
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
 
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS
A2.4
 
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
(6)
Indices sous-jacents
Indices zone euro
Indices inflation française
Ecarts d’indices zone euro
Indices hors zone euro et
Ecarts d’indices hors zone
Autres indices
 
ou zone euro ou écart entre
écarts d’indices dont l’un
euro
 
ces indices
est un indice hors zone
Structure
euro
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
Nombre de
2
0
0
0
0
 
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
produits
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
% de l’encours
100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
unique). Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré
(
)
tunnel
Montant en euros
11 697 728,96
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(C) Option d’échange (swaption)
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
 
 
 
 
0
produits
(F) Autres types de structures
% de l’encours
 
 
 
 
0,00
Montant en euros
 
 
 
 
0,00
 
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles.
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
A3
 
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
Délibération du
Biens de faible valeur
 
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
30/09/1996
CGCT) : 1 524.49 €
 
Procédure
Catégories de biens amortis
Durée
 
d’amortissement
(en années)
(linéaire, dégressif,
variable)
L
Matériel de bureau et matériel informatique
7
13/04/2015
L
Mobilier
10
13/04/2015
L
Autres installations, matériel et outillage techniques
10
13/04/2015
L
Autres immobilisations corporelles
10
13/04/2015
 
Page 93

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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES
A6.1
 
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1)
Libellé (1)
Propositions nouvelles
Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
980 318,02
I
980 318,02
PROPRES =A + B
16 Emprunts et dettes assimilées (A)
980 318,02
980 318,02
1631
Emprunts obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts en euros
980 318,02
980 318,02
1643
Emprunts en devises
0,00
0,00
16441
Opérat° afférentes à l'emprunt
0,00
0,00
1671
Avances consolidées du Trésor
0,00
0,00
1672
Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
0,00
0,00
1678
Autres emprunts et dettes
0,00
0,00
1681
Autres emprunts
0,00
0,00
1682
Bons à moyen terme négociables
0,00
0,00
1687
Autres dettes
0,00
0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)
0,00
0,00
10…
Reprise de dotations, fonds divers et réserves
 
 
10…
Reversement de dotations, fonds divers et réserves
 
 
139
Subv. invest. transférées cpte résultat
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
 
 
 
Op. de l’exercice
Restes à réaliser en
Solde d’exécution
TOTAL
I
dépenses de l’exercice
D001 (3) (4)
II
précédent (3) (4)
Dépenses à couvrir par des
980 318,02
0,00
0,00
980 318,02
ressources propres
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES
A6.2
 
RESSOURCES PROPRES
Art. (1)
Libellé (1)
Propositions nouvelles
Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b
980 318,02
III
980 318,02
Ressources propres externes de l’année (a)
0,00
0,00
10222
FCTVA
0,00
0,00
10223
TLE
0,00
0,00
10226
Taxe d’aménagement
0,00
0,00
10228
Autres fonds
0,00
0,00
13146
Attributions de compensation d’investissement
0,00
0,00
13246
Attributions de compensation d’investissement
0,00
0,00
138
Autres subvent° invest. non transf.
0,00
0,00
139146
Attributions de compensation d’investissement
0,00
0,00
26…
Participations et créances rattachées
 
 
27…
Autres immobilisations financières
 
 
Ressources propres internes de l’année (b) (3)
980 318,02
980 318,02
15…
Provisions pour risques et charges
 
 
169
Primes de remboursement des obligations
0,00
0,00
26…
Participations et créances rattachées
 
 
27…
Autres immobilisations financières
 
 
28…
Amortissement des immobilisations
 
 
28158
Autres installat°, matériel et outillage
26 876,43
26 876,43
28181
Installations générales, aménagt divers
46 098,00
46 098,00
28183
Matériel de bureau et informatique
59,75
59,75
28184
Mobilier
7 721,77
7 721,77
28188
Autres immo. corporelles
159 773,72
159 773,72
29…
Prov. pour dépréciat° immobilisations
 
 
39…
Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
 
 
481…
Charges à rép. sur plusieurs exercices
 
 
49…
Prov. dépréc. comptes de tiers
 
 
59…
Prov. dépréc. comptes financiers
 
 
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
739 788,35
739 788,35
 
 
Opérations de
Restes à réaliser en
Solde d’exécution
Affectation
TOTAL
 
l’exercice
recettes de l’exercice
R001 (4) (5)
R1068 (4)
IV
III
précédent (4) (5)
Total
ressources
980 318,02
0,00
0,00
0,00
980 318,02
propres
disponibles
 
 
 
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
II
980 318,02
Ressources propres disponibles
IV
980 318,02
Solde
V = IV – II (6)
0,00
 
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif  est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
(5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
(6) Indiquer le signe algébrique.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
C1
 
C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
 
CATEGORIES (2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
GRADES OU EMPLOIS (1)
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
EMPLOIS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
PERMANENTS À
PERMANENTS À
TITULAIRES
NON
TEMPS
TEMPS NON
TITULAIRES
COMPLET
COMPLET
EMPLOIS FONCTIONNELS (a)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur général des services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur général adjoint des services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur général des services techniques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b)
 
41,00
1,00
42,00
34,90
6,00
40,90
Adjoint administratif territorial
C
13,00
0,00
13,00
12,70
0,00
12,70
Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe
C
2,00
0,00
2,00
1,80
0,00
1,80
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe
C
12,00
1,00
13,00
11,00
2,00
13,00
Administrateur territorial hors classe
A
2,00
0,00
2,00
0,00
2,00
2,00
Attaché territorial
A
4,00
0,00
4,00
3,60
0,00
3,60
Directeur territorial
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Rédacteur
B
4,00
0,00
4,00
3,00
1,00
4,00
Rédacteur principal de 2e classe
B
3,00
0,00
3,00
2,80
0,00
2,80
FILIERE TECHNIQUE (c)
 
103,00
0,00
103,00
97,80
5,00
102,80
Adjoint technique territorial
C
32,00
0,00
32,00
28,80
3,00
31,80
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe
C
10,00
0,00
10,00
10,00
0,00
10,00
Adjoint technique territorial principal de 2ème classe
C
22,00
0,00
22,00
22,00
0,00
22,00
Agent de maîtrise
C
12,00
0,00
12,00
12,00
0,00
12,00
Agent de maîtrise territorial principal
C
24,00
0,00
24,00
24,00
0,00
24,00
Ingénieur en chef
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Ingénieur principal
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Technicien
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE SOCIALE (d)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE SPORTIVE (g)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE CULTURELLE (h)
 
117,00
0,00
117,00
12,00
105,00
117,00
Adjoint territorial du patrimoine
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Adjoint territorial du patrimoine principal de 2ème classe
C
3,00
0,00
3,00
3,00
0,00
3,00
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe
B
32,00
0,00
32,00
0,00
32,00
32,00
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CATEGORIES (2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
GRADES OU EMPLOIS (1)
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
EMPLOIS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
PERMANENTS À
PERMANENTS À
TITULAIRES
NON
TEMPS
TEMPS NON
TITULAIRES
COMPLET
COMPLET
Assistant de conservation principal de 1ère classe
B
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Conservateur territorial du patrimoine en chef
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Professeur territorial d'enseignement artistique de classe normale
A
3,00
0,00
3,00
0,00
3,00
3,00
Professeur territorial d'enseignement artistique hors classe
A
76,00
0,00
76,00
8,00
68,00
76,00
FILIERE ANIMATION (i)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE POLICE (j)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k)
 
261,00
1,00
262,00
144,70
116,00
260,70
 
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
C1
 
C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N
CATEGORIES
SECTEUR
REMUNERATION (3)
CONTRAT
(1)
(2)
Indice (8)
Euros
Fondement du contrat (4)
Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6)
 
 
 
0,00
 
 
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe
C
ADM
0,00
3-3-1° 
CDD 
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe
C
ADM
0,00
3-3-1° 
CDD 
Adjoint technique territorial
C
TECH
0,00
3-1 
CDD 
Adjoint technique territorial
C
TECH
0,00
3-1 
CDD 
Adjoint technique territorial
C
TECH
0,00
3-1 
CDD 
Administrateur territorial hors classe
A
ADM
0,00
3-3-1° 
CDD 
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe
B
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe
B
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe
B
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe
B
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Assistant de conservation principal de 1ère classe
B
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Conservateur territorial du patrimoine en chef
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Ingénieur principal
A
TECH
0,00
3-1 
CDD 
Professeur territorial d'enseignement artistique de classe
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
normale
Professeur territorial d'enseignement artistique de classe
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
normale
Professeur territorial d'enseignement artistique de classe
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
normale
Professeur territorial d'enseignement artistique hors classe
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Professeur territorial d'enseignement artistique hors classe
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Professeur territorial d'enseignement artistique hors classe
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Professeur territorial d'enseignement artistique hors classe
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Professeur territorial d'enseignement artistique hors classe
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Professeur territorial d'enseignement artistique hors classe
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Professeur territorial d'enseignement artistique hors classe
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Professeur territorial d'enseignement artistique hors classe
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Professeur territorial d'enseignement artistique hors classe
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Professeur territorial d'enseignement artistique hors classe
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Professeur territorial d'enseignement artistique hors classe
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Professeur territorial d'enseignement artistique hors classe
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Professeur territorial d'enseignement artistique hors classe
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Professeur territorial d'enseignement artistique hors classe
A
CULT
0,00
3-3-1° 
CDD 
Agents occupant un emploi non permanent (7)
 
 
 
0,00
 
 
TOTAL GENERAL
 
 
 
0,00
 
 
Page 99

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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
 
(1) CATEGORIES: A, B et C.
 
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
 
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
 
(4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...).
3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes.
3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient.
3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil.
3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %.
3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création,
de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel.
38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
 
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
 
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le
fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
 
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
 
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
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Ville de Marseille - VdM - Opéra et Odéon - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ARRETE ET SIGNATURES
D2
 
 
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
 
Date de convocation :
 
 
Présenté par  (1),
A , le
,
 
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
 
.
 
 
Certifié exécutoire par  (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
 
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : .
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
 
 
REPUBLIQUE FRANÇAISE
 
 
 
 
 
 
 
Numéro SIRET
COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
21130055306104
Ville de Marseille
 
 
 
 
POSTE COMPTABLE DE : Recette des Finances de Marseille Municipale
 
 
 
 
SERVICE PUBLIC LOCAL
 
 
 
 
M. 4 (1)
 
 
 
 
Budget primitif
 
 
 
 
BUDGET : VdM - Pompes Funèbres (2)
 
 
ANNEE 2018
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(1) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M. 4, M. 41, M. 42, M. 43, M. 44 ou M. 49.
(2) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
Sommaire
I - Informations générales
Modalités de vote du budget
3
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections
4
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres
5
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
7
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
9
B2 - Balance générale du budget - Recettes
10
III - Vote du budget
A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses
12
A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes
14
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
15
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
16
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
17
IV - Annexes
A - Eléments du bilan
A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
Sans Objet
A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
18
A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux
22
A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
23
A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
Sans Objet
A1.6 - Etat de la dette - Autres dettes
Sans Objet
A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
24
A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations
25
A3.2 - Etalement des provisions
Sans Objet
A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
26
A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
27
A5.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (1)
Sans Objet
A5.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (1)
Sans Objet
A5.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (1)
Sans Objet
A5.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (1)
Sans Objet
A6 - Etat des charges transférées
Sans Objet
A7 - Détail des opérations pour compte de tiers
Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie
Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
Sans Objet
B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget
Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail
Sans Objet
B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé
Sans Objet
B1.6 - Etat des autres engagements donnés
Sans Objet
B1.7 - Etat des engagements reçus
Sans Objet
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel
28
C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie
31
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2)
Sans Objet
C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3)
Sans Objet
D - Arrêté et signatures
D - Arrêté et signatures
32
(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d’établir un budget unique pour
leurs services de distribution d’eau potable et d’assainissement dans les conditions fixées par l’article L. 2224-6 du CGCT. Ils n’existent qu’en M. 49.
(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une commune
de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publics.
(3) Uniquement pour les services dotés de l’autonomie financière et de la personnalité morale.
 
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant.
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
I – INFORMATIONS GENERALES
I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
 
 
 
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
-      sans (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.
 
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
 
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre
de dépense « opération d’équipement ».
 
 
III – Les provisions sont (3) budgétaires Deliberation 08/0044/EFAG du 01/02/2008.
 
 
IV – La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire ») s’effectue par rapport à la colonne du budget (4) primitif de
l’exercice précédent.
 
 
V – Le présent budget a été voté (5) sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
 
 
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :
       - semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
       - budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(4) Indiquer « primitif de l’exercice précédent » ou « cumulé de l’exercice précédent ».
(5) A compléter par un seul des trois choix suivants :
       - sans reprise des résultats de l’exercice N-1,
       - avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif,
       - avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
VUE D’ENSEMBLE
A1
 
EXPLOITATION
 
 
DEPENSES DE LA SECTION
RECETTES DE LASECTION
D’EXPLOITATION
D’EXPLOITATION
V
O
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
6 448 024,00
6 448 024,00
T
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1)
E
 
+
+
+
R
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
E
0,00
0,00
L’EXERCICE PRECEDENT (2)
P
O
R
(si déficit)
(si excédent)
002 RESULTAT D’EXPLOITATION
T
 
 
REPORTE (2)
S
0,00
0,00
 
=
=
=
 
 
TOTAL DE LA SECTION D’EXPLOITATION
6 448 024,00
6 448 024,00
(3)
 
 
INVESTISSEMENT
 
 
DEPENSES DE LA SECTION
RECETTES DE LASECTION
D’INVESTISSEMENT
D’INVESTISSEMENT
V
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
O
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
510 761,95
510 761,95
T
compris les comptes 1064 et 1068)
E
 
+
+
+
R
 
 
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
E
0,00
0,00
L’EXERCICE PRECEDENT (2)
P
 
 
O
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
(si solde négatif)
(si solde  positif)
R
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
 
 
T
(2)
0,00
0,00
S
 
=
=
=
 
 
TOTAL DE LA SECTION
510 761,95
510 761,95
D’INVESTISSEMENT (3)
 
 
TOTAL
 
 
TOTAL DU BUDGET (3)
6 958 785,95
6 958 785,95
 
 
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Pour la section d’exploitation, les RAR sont constitués par l’ensemble des dépenses engagées et n’ayant pas donné lieu à service fait au 31 décembre de l’exercice précédent. En recettes,
il s’agit des recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
Pour la section d’investissement, les RAR correspondent aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la comptabilité des
engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(3) Total de la section d’exploitation = RAR + résultat reporté + crédits d’exploitation votés.
 Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
 Total du budget = Total de la section d’exploitation + Total de la section d’investissement.
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION D’EXPLOITATION – CHAPITRES
A2
 
DEPENSES D’EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
budget
réaliser N-1 (2)
nouvelles
(= RAR +
précédent (1)
vote)
011
Charges à caractère général
1 852 461,53
0,00
1 808 678,01
1 808 678,01
1 808 678,01
012
Charges de personnel, frais assimilés
3 705 380,00
0,00
4 178 580,00
4 178 580,00
4 178 580,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
5 010,00
0,00
2 100,00
2 100,00
2 100,00
Total des dépenses de gestion des services
5 562 851,53
0,00
5 989 358,01
5 989 358,01
5 989 358,01
66
Charges financières
7 087,58
0,00
5 857,00
5 857,00
5 857,00
67
Charges exceptionnelles
20 500,00
0,00
13 500,00
13 500,00
13 500,00
68
Dotations aux provisions et dépréciat° (4)
0,00
 
58 547,04
58 547,04
58 547,04
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses réelles d’exploitation
5 590 439,11
0,00
6 067 262,05
6 067 262,05
6 067 262,05
023
Virement à la section d'investissement (6)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections (6)
376 944,32
 
380 761,95
380 761,95
380 761,95
043
Opérat° ordre intérieur de la section (6)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’ordre d’exploitation
376 944,32
 
380 761,95
380 761,95
380 761,95
TOTAL
5 967 383,43
0,00
6 448 024,00
6 448 024,00
6 448 024,00
 
 
+
 
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES
6 448 024,00
 
RECETTES D’EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
budget
réaliser N-1 (2)
nouvelles
(= RAR +
précédent (1)
vote)
013
Atténuations de charges
65 896,00
0,00
71 176,00
71 176,00
71 176,00
70
Ventes produits fabriqués, prestations
5 690 000,00
0,00
6 140 840,00
6 140 840,00
6 140 840,00
73
Produits issus de la fiscalité (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Subventions d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
1 794,00
0,00
3 508,00
3 508,00
3 508,00
Total des recettes de gestion des services
5 757 690,00
0,00
6 215 524,00
6 215 524,00
6 215 524,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
5 001,00
0,00
2 500,00
2 500,00
2 500,00
78
Reprises sur provisions et dépréciations (4)
54 692,43
 
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles d’exploitation
5 817 383,43
0,00
6 218 024,00
6 218 024,00
6 218 024,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections (6)
150 000,00
 
230 000,00
230 000,00
230 000,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section (6)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’ordre d’exploitation
150 000,00
 
230 000,00
230 000,00
230 000,00
TOTAL
5 967 383,43
0,00
6 448 024,00
6 448 024,00
6 448 024,00
 
 
+
 
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES
6 448 024,00
 
Pour information :
Il  s’agit,  pour  un  budget  voté  en  équilibre,  des  ressources  propres
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
150 761,95
dépenses  réelles  de  fonctionnement.  Il  sert  à  financer  le  remboursement
D’INVESTISSEMENT (8)
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la régie.
 
Page 5

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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
 
(1) Cf. Modalités de vote I.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(5) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(6) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(8) Solde de l’opération DE 023 + DE 042 – RE 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES
A3
 
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
budget
réaliser N-1
nouvelles
(= RAR + vote)
précédent (1)
(2)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
230 000,00
0,00
267 836,73
267 836,73
267 836,73
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
20 399,71
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Total des opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’équipement
250 399,71
0,00
267 836,73
267 836,73
267 836,73
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
12 544,61
0,00
12 925,22
12 925,22
12 925,22
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses financières
12 544,61
0,00
12 925,22
12 925,22
12 925,22
45…
Total des opérations pour compte de tiers (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses réelles d’investissement
262 944,32
0,00
280 761,95
280 761,95
280 761,95
040
Opérat° ordre transfert entre sections (4)
150 000,00
 
230 000,00
230 000,00
230 000,00
041
Opérations patrimoniales (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement
150 000,00
 
230 000,00
230 000,00
230 000,00
TOTAL
412 944,32
0,00
510 761,95
510 761,95
510 761,95
 
 
+
 
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (1)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
510 761,95
 
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
budget
réaliser N-1
nouvelles
(= RAR + vote)
précédent (1)
(2)
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
36 000,00
0,00
130 000,00
130 000,00
130 000,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’équipement
36 000,00
0,00
130 000,00
130 000,00
130 000,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
106
Réserves (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45…
Total des opérations pour le compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
Total des recettes réelles d’investissement
36 000,00
0,00
130 000,00
130 000,00
130 000,00
021
Virement de la section d'exploitation (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections (4)
376 944,32
 
380 761,95
380 761,95
380 761,95
041
Opérations patrimoniales (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’ordre d’investissement
376 944,32
 
380 761,95
380 761,95
380 761,95
TOTAL
412 944,32
0,00
510 761,95
510 761,95
510 761,95
 
 
+
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---

Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
 
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
510 761,95
 
Pour information :
Il  s’agit,  pour  un  budget  voté  en  équilibre,  des  ressources  propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
les  dépenses  réelles  de  fonctionnement.  Il  sert  à  financer  le
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
150 761,95
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
FONCTIONNEMENT (8)
de la régie.
 
(1) cf. Modalités de vote I.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(5) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée et, en recettes, lorsque le service non
personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement.
(6) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV-A7).
(7) Le compte 106 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) Solde de l’opération DE 023 + DE 042 – RE 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B1
 
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
 
EXPLOITATION
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
011
Charges à caractère général
1 808 678,01
 
1 808 678,01
012
Charges de personnel, frais assimilés
4 178 580,00
 
4 178 580,00
014
Atténuations de produits
0,00
 
0,00
60
Achats et variation des stocks (3)
 
192 014,68
192 014,68
65
Autres charges de gestion courante
2 100,00
 
2 100,00
66
Charges financières
5 857,00
0,00
5 857,00
67
Charges exceptionnelles
13 500,00
0,00
13 500,00
68
Dot. Amortist, dépréciat°, provisions
58 547,04
124 424,00
182 971,04
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés (4)
0,00
 
0,00
71
Production stockée (ou déstockage) (3)
 
64 323,27
64 323,27
022
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
023
Virement à la section d'investissement
 
0,00
0,00
Dépenses d’exploitation – Total
6 067 262,05
380 761,95
6 448 024,00
 
 
+
 
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES
6 448 024,00
 
 
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
14
Prov. Réglementées, amort. dérogatoires
 
0,00
0,00
15
Provisions pour risques et charges (5)
 
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
12 925,22
0,00
12 925,22
budgétaire)
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
 
0,00
 
0,00
 
Total des opérations d’équipement
0,00
 
0,00
20
Immobilisations incorporelles (6)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (6)
267 836,73
0,00
267 836,73
22
Immobilisations reçues en affectation (6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (6)
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement des immobilisations (reprises)
 
0,00
0,00
29
Dépréciation des immobilisations
 
0,00
0,00
39
Dépréciat° des stocks et en-cours
 
0,00
0,00
45…
Opérations pour compte de tiers (7)
0,00
0,00
0,00
481
Charges à répartir plusieurs exercices
 
0,00
0,00
3…
Stocks
0,00
230 000,00
230 000,00
020
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
Dépenses d’investissement – Total
280 761,95
230 000,00
510 761,95
 
 
+
 
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
510 761,95
 
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B2
 
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
 
Opérations d’ordre
EXPLOITATION
Opérations réelles (1)
TOTAL
(2)
013
Atténuations de charges
71 176,00
 
71 176,00
60
Achats et variation des stocks (3)
 
80 000,00
80 000,00
70
Ventes produits fabriqués, prestations
6 140 840,00
 
6 140 840,00
71
Production stockée (ou déstockage) (3)
 
150 000,00
150 000,00
72
Production immobilisée
 
0,00
0,00
73
Produits issus de la fiscalité (6)
0,00
 
0,00
74
Subventions d'exploitation
0,00
 
0,00
75
Autres produits de gestion courante
3 508,00
 
3 508,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
2 500,00
0,00
2 500,00
78
Reprise amort., dépreciat° et provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts de charges
 
0,00
0,00
Recettes d’exploitation – Total
6 218 024,00
230 000,00
6 448 024,00
 
 
+
 
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES
6 448 024,00
 
 
Opérations d’ordre
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
TOTAL
(2)
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106)
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
14
Prov. Réglementées, amort. dérogatoires
 
0,00
0,00
15
Provisions pour risques et charges (4)
 
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
130 000,00
0,00
130 000,00
budgétaire)
18
Comptes liaison : affectat° BA, régies
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement des immobilisations
 
124 424,00
124 424,00
29
Dépréciation des immobilisations (4)
 
0,00
0,00
39
Dépréciat° des stocks et en-cours (4)
 
0,00
0,00
45…
Opérations pour compte de tiers (5)
0,00
0,00
0,00
481
Charges à répartir plusieurs exercices
 
0,00
0,00
3…
Stocks
0,00
256 337,95
256 337,95
021
Virement de la section d'exploitation
 
0,00
0,00
Recettes d’investissement – Total
130 000,00
380 761,95
510 761,95
 
 
+
 
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
+
               
AFFECTATION AUX COMPTES 106
0,00
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
510 761,95
 
Page 10

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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
 
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES DEPENSES
A1
 
Chap /
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
art (1)
budget précédent (2)
nouvelles (3)
011
Charges à caractère général (5) (6)
1 852 461,53
1 808 678,01
1 808 678,01
601
Achats stockés - Matières premières
400 000,00
420 000,00
420 000,00
605
Achats de matériel, équipements
279 611,53
199 578,01
199 578,01
6061
Fournitures non stockables (eau, énergie
50 000,00
50 000,00
50 000,00
6063
Fournitures entretien et petit équipt
40 000,00
41 000,00
41 000,00
6064
Fournitures administratives
300,00
400,00
400,00
6066
Carburants
30 000,00
25 000,00
25 000,00
6068
Autres matières et fournitures
40 000,00
33 500,00
33 500,00
6132
Locations immobilières
20 000,00
20 000,00
20 000,00
6135
Locations mobilières
6 300,00
7 300,00
7 300,00
614
Charges locatives et de copropriété
6 000,00
5 000,00
5 000,00
61521
Entretien, réparations bâtiments publics
13 000,00
27 000,00
27 000,00
61528
Entretien,réparation autres biens immob.
0,00
3 000,00
3 000,00
61551
Entretien matériel roulant
17 000,00
21 000,00
21 000,00
6156
Maintenance
2 000,00
2 000,00
2 000,00
618
Divers
50,00
50,00
50,00
6227
Frais d'actes et de contentieux
50,00
50,00
50,00
6228
Divers
500 050,00
500 050,00
500 050,00
6231
Annonces et insertions
29 300,00
39 000,00
39 000,00
6248
Divers
10 000,00
10 000,00
10 000,00
6256
Missions
2 500,00
1 000,00
1 000,00
6257
Réceptions
200,00
100,00
100,00
6262
Frais de télécommunications
600,00
600,00
600,00
6281
Concours divers (cotisations)
2 500,00
50,00
50,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
100 000,00
80 000,00
80 000,00
6287
Remboursements de frais
60 000,00
79 000,00
79 000,00
6288
Autres
220 000,00
220 000,00
220 000,00
635111
Cotisat° Foncière des Entreprises
20 000,00
21 000,00
21 000,00
63512
Taxes foncières
3 000,00
3 000,00
3 000,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
3 705 380,00
4 178 580,00
4 178 580,00
6331
Versement de transport
11 979,00
42 801,00
42 801,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
2 995,00
10 696,00
10 696,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
17 995,00
19 258,00
19 258,00
6411
Salaires, appointements, commissions
2 120 931,00
2 208 720,00
2 208 720,00
6413
Primes et gratifications
136 410,00
516 353,00
516 353,00
6414
Indemnités et avantages divers
212 770,00
107 729,00
107 729,00
6415
Supplément familial
5 861,00
21 088,00
21 088,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
381 586,00
373 919,00
373 919,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
628 128,00
668 336,00
668 336,00
6471
Prestations directes
525,00
1 952,00
1 952,00
648
Autres charges de personnel
186 200,00
207 728,00
207 728,00
014
Atténuations de produits (7)
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
5 010,00
2 100,00
2 100,00
6541
Créances admises en non-valeur
5 000,00
0,00
0,00
6542
Créances éteintes
0,00
2 000,00
2 000,00
658
Charges diverses de gestion courante
10,00
100,00
100,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
5 562 851,53
5 989 358,01
5 989 358,01
= (011 + 012 + 014 + 65)
66
Charges financières (b) (8)
7 087,58
5 857,00
5 857,00
66111
Intérêts réglés à l'échéance
6 869,22
5 886,00
5 886,00
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
218,36
-29,00
-29,00
67
Charges exceptionnelles (c)
20 500,00
13 500,00
13 500,00
6711
Intérêts moratoires, pénalités / marché
13 000,00
3 500,00
3 500,00
6718
Autres charges exceptionnelles gestion
2 000,00
4 500,00
4 500,00
673
Titres annulés sur exercices antérieurs
5 000,00
5 000,00
5 000,00
678
Autres charges exceptionnelles
500,00
500,00
500,00
68
Dotations aux provisions et dépréciat° (d) (9)
0,00
58 547,04
58 547,04
6817
Dot. dépréc. actifs circulants
0,00
58 547,04
58 547,04
Page 12

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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
Chap /
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
art (1)
budget précédent (2)
nouvelles (3)
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés (e) (10)
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues (f)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
5 590 439,11
6 067 262,05
6 067 262,05
= a + b + c + d + e + f
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections (11) (12)
376 944,32
380 761,95
380 761,95
6031
Variation stocks mat. premières
150 773,98
192 014,68
192 014,68
6811
Dot. amort. Immos incorp. et corporelles
134 653,54
124 424,00
124 424,00
7135
Variation des stocks de produits
91 516,80
64 323,27
64 323,27
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
376 944,32
380 761,95
380 761,95
D’INVESTISSEMENT
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE
376 944,32
380 761,95
380 761,95
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE
5 967 383,43
6 448 024,00
6 448 024,00
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
 
 
 
+
 
 
RESTES A REALISER N-1 (13)
0,00
 
 
 
+
 
 
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (13)
0,00
 
 
 
=
 
 
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES
6 448 024,00
 
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (8)
 
Montant des ICNE de l’exercice
573,62
 
 
- Montant des ICNE de l’exercice N-1
602,62
 
 
= Différence ICNE N – ICNE N-1
-29,00
 
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le compte 621 est retracé au sein du chapitre 012.
(6) Le compte 634 est uniquement ouvert en M. 41.
(7) Le compte 739 est uniquement ouvert en M. 43 et en M. 44.
(8) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(9) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(10) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(11) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040.
(12) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(13)  Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page 13

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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES RECETTES
A2
 
Chap /
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
art(1)
budget
nouvelles (3)
précédent (2)
013
Atténuations de charges  (5)
65 896,00
71 176,00
71 176,00
64198
Autres remboursements
65 896,00
71 176,00
71 176,00
70
Ventes produits fabriqués, prestations
5 690 000,00
6 140 840,00
6 140 840,00
701
Ventes produits finis et intermédiaires
530 000,00
580 000,00
580 000,00
706
Prestations de services
260 000,00
240 000,00
240 000,00
707
Ventes de marchandises
4 750 000,00
5 000 000,00
5 000 000,00
7087
Remboursement de frais
150 000,00
320 840,00
320 840,00
73
Produits issus de la fiscalité (6)
0,00
0,00
0,00
74
Subventions d'exploitation
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
1 794,00
3 508,00
3 508,00
7588
Autres
1 794,00
3 508,00
3 508,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
5 757 690,00
6 215 524,00
6 215 524,00
(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75
76
Produits financiers (b)
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels (c)
5 001,00
2 500,00
2 500,00
7711
Dédits et pénalités perçus
5 000,00
200,00
200,00
7714
Recouvrt créances admises en non valeur
0,00
300,00
300,00
778
Autres produits exceptionnels
1,00
2 000,00
2 000,00
78
Reprises sur provisions et dépréciations (d) (7)
54 692,43
0,00
0,00
7817
Rep. dépréciat°. actifs circulants
54 692,43
0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
5 817 383,43
6 218 024,00
6 218 024,00
= a + b + c + d
042
Opérat° ordre transfert entre sections (8) (9)
150 000,00
230 000,00
230 000,00
6031
Variation stocks mat. premières
75 000,00
80 000,00
80 000,00
7135
Variation des stocks de produits
75 000,00
150 000,00
150 000,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section (8)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE
150 000,00
230 000,00
230 000,00
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION
5 967 383,43
6 448 024,00
6 448 024,00
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
 
 
+
 
RESTES A REALISER N-1 (10)
0,00
 
 
+
 
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES
6 448 024,00
 
 
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
 
Montant des ICNE de l’exercice
0,00
 
 
- Montant des ICNE de l’exercice N-1
0,00
 
 
= Différence ICNE N – ICNE N-1
0,00
 
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) Cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le compte 699 n’existe pas en M. 49.
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(7)Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RE 042 = DI 040, RE 043 = DE 043.
(9) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES
B1
 
Chap / art (1)
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
budget précédent
nouvelles (3)
 (2)
20
Immobilisations incorporelles (hors opérations)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (hors opérations)
230 000,00
267 836,73
267 836,73
2131
Bâtiments
50 000,00
67 337,95
67 337,95
2135
Installations générales, agencements
78 500,00
35 000,00
35 000,00
2155
Outillage industriel
0,00
22 800,00
22 800,00
2182
Matériel de transport
30 000,00
70 000,00
70 000,00
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
149,40
149,40
2184
Mobilier
2 500,00
22 050,60
22 050,60
2188
Autres immobilisations corporelles
69 000,00
50 498,78
50 498,78
22
Immobilisations reçues en affectation (hors opérations)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (hors opérations)
20 399,71
0,00
0,00
2313
Constructions
20 399,71
0,00
0,00
Total des dépenses d’équipement
250 399,71
267 836,73
267 836,73
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
12 544,61
12 925,22
12 925,22
1641
Emprunts en euros
12 544,61
12 925,22
12 925,22
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses financières
12 544,61
12 925,22
12 925,22
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL DEPENSES REELLES
262 944,32
280 761,95
280 761,95
040
Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8)
150 000,00
230 000,00
230 000,00
 
Reprises sur autofinancement antérieur
0,00
0,00
0,00
 
Charges transférées
150 000,00
230 000,00
230 000,00
31
Matières premières (et fournitures)
75 000,00
80 000,00
80 000,00
355
Produits finis
75 000,00
150 000,00
150 000,00
041
Opérations patrimoniales (9)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE
150 000,00
230 000,00
230 000,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
412 944,32
510 761,95
510 761,95
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
 
 
+
 
RESTES A REALISER N-1 (10)
0,00
 
 
+
 
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (10)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
 510 761,95
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) Cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RE 042.
(8) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page 15

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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES
B2
 
Chap / art (1)
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
budget précédent
nouvelles (3)
 (2)
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
36 000,00
130 000,00
130 000,00
1641
Emprunts en euros
36 000,00
130 000,00
130 000,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’équipement
36 000,00
130 000,00
130 000,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Total des recettes financières
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL RECETTES REELLES
36 000,00
130 000,00
130 000,00
021
Virement de la section d'exploitation
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7)
376 944,32
380 761,95
380 761,95
28128
Aménagement Autres terrains
295,19
295,19
295,19
28131
Bâtiments
1 923,07
1 923,07
1 923,07
28135
Installations générales, agencements, ..
62 575,77
63 043,90
63 043,90
28154
Matériel industriel
2 546,04
1 954,34
1 954,34
28155
Outillage industriel
677,73
1 196,03
1 196,03
28181
Installations générales, agencements
1 172,03
1 172,03
1 172,03
28182
Matériel de transport
63 368,52
51 655,12
51 655,12
28183
Matériel de bureau et informatique
1 022,48
498,20
498,20
28184
Mobilier
996,39
2 406,81
2 406,81
28188
Autres
76,32
279,31
279,31
31
Matières premières (et fournitures)
150 773,98
192 014,68
192 014,68
355
Produits finis
91 516,80
64 323,27
64 323,27
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION D’EXPLOITATION
376 944,32
380 761,95
380 761,95
041
Opérations patrimoniales (8)
0,00
0,00
0,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE
376 944,32
380 761,95
380 761,95
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
412 944,32
510 761,95
510 761,95
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
 
 
+
 
RESTES A REALISER N-1 (9)
0,00
 
 
+
 
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (9
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
510 761,95
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) Cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DE 042.
(7) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(9) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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III – VOTE DU BUDGET
III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT
B3
Cet état ne contient pas d'information.
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A1.2
 
A1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Taux initial
Possibilité
Date
Pério-
Caté-
Nature
Date du
Type de
Profil
de
d'émission ou
dicité des
gorie
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
Organisme prêteur ou chef
Date de
premier
taux
d'amor-
rembour-
Niveau
date de
Nominal (2)
Index (4)
Devise
rembour-
d’em-
de contrat)
Taux
de file
signature
rembour-
d'intérêt
tissement
sement
de taux
mobilisation
sements
prunt
actuariel
sement
(3)
(7)
anticipé
(5)
(1)
(6)
(8)
O/N
163 Emprunts obligataires (Total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
164 Emprunts auprès
 
 
 
 
266 384,60
 
 
 
 
 
 
 
 
 
d’établissement de crédit (Total)
1641 Emprunts en euros (total)
 
 
 
 
266 384,60
 
 
 
 
 
 
 
 
 
A291730R
Caisse d'Epargne CEPAC
20/11/2017
25/11/2017
25/02/2018
266 384,60
F
FIXE
2,250
2,730
T
X Libre
N
A-1
1643 Emprunts en devises (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
16441 Emprunts assortis d'une option
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements reçus
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
conditions particulières (Total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
1678 Autres emprunts et dettes (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
168 Emprunts et dettes assimilés
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(Total)
1681 Autres emprunts (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
1682 Bons à moyen terme négociables
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(total)
1687 Autres dettes (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Total général
 
 
 
 
266 384,60
 
 
 
 
 
 
 
 
 
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
 
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A1.2
 
A1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
Niveau
Catégorie
Nature
de taux
d’emprunt
Durée
Couverture ?
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
Type
d'intérêt
après
Capital restant dû au
résiduelle
ICNE de
Intérêts perçus
O/N
Montant couvert
contrat) 
de
à la date
Charges d'intérêt
couverture
01/01/N
(en
l'exercice
Index (13)
Capital
(le cas échéant)
(10)
taux
de vote
(15)
éventuelle
années)
(16)
(12)
du
(11)
budget
(14)
163 Emprunts obligataires (Total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
164 Emprunts auprès d’établissement de
 
0,00
 
266 384,60
 
 
 
 
12 925,22
5 885,27
0,00
573,38
crédit (Total)
1641 Emprunts en euros (total)
 
0,00
 
266 384,60
 
 
 
 
12 925,22
5 885,27
0,00
573,38
A291730R
N
0,00
A-1
266 384,60
17,00
F
FIXE
2,250
12 925,22
5 885,27
0,00
573,38
1643 Emprunts en devises (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
165 Dépôts et cautionnements reçus
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
conditions particulières (Total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1681 Autres emprunts (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
(total)
1687 Autres dettes (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Total général
 
0,00
 
266 384,60
 
 
 
 
12 925,22
5 885,27
0,00
573,38
 
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
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(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement  reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768.
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
A1.3
 
A1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Taux
Niveau
% par
Emprunts ventilés par
maximal
du taux
Intérêts à
type de 
structure de taux selon le
Type
Durée
Dates des
après
à la
Intérêts à payer
percevoir au
taux
Organisme prêteur ou
Capital restant
Taux
Taux
risque le plus élevé
Nominal (2)
d’indices
du
périodes
Coût de sortie (7)
couver-
date de
au cours de
cours de
selon le
chef de file
dû au 01/01/N (3)
minimal (5)
maximal (6)
(Pour chaque ligne, indiquer le
(4)
contrat
bonifiées
ture
vote du
l’exercice (10)
l’exercice (le cas
capital
numéro de contrat) (1)
éventu-
budget
échéant) (11)
restant
elle (8)
(9)
dû
Echange de taux, taux variable
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Barrière simple (B)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL (B)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Option d'échange (C)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL (C)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL (E)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
Autres types de structures (F)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL (F)
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
TOTAL GENERAL
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
0,00
 
 
0,00
0,00
0,00
 
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS
A1.4
 
A1.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
(6)
Indices sous-jacents
Indices zone euro
Indices inflation française
Ecarts d’indices zone euro
Indices hors zone euro et
Ecarts d’indices hors zone
Autres indices
 
ou zone euro ou écart entre
écarts d’indices dont l’un
euro
 
ces indices
est un indice hors zone
Structure
euro
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
Nombre de
1
0
0
0
0
 
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
produits
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
% de l’encours
100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
unique). Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré
(
)
tunnel
Montant en euros
266 384,60
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(C) Option d’échange (swaption)
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
 
 
 
 
0
produits
(F) Autres types de structures
% de l’encours
 
 
 
 
0,00
Montant en euros
 
 
 
 
0,00
 
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles.
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
A2
 
A2 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
Délibération du
Biens de faible valeur
 
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
30/09/1996
CGCT) : 1 524.49 €
 
Procédure
Catégories de biens amortis
Durée
 
d’amortissement
(en années)
(linéaire, dégressif,
variable)
L
Matériel de bureau et matériel informatique
7
29/03/1999
L
Outillage industriel
10
29/03/1999
L
Mobilier
10
29/03/1999
L
Bâtiments
30
29/03/1999
L
Matériel de transport
10
27/03/2000
L
Coffre-fort
20
04/04/2011
L
Autres agencements et aménagements de terrains
25
25/03/2013
L
Matériel industriel
10
03/04/2017
L
Installations générales, agencements et aménagements des
30
03/04/2017
constructions
 
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS
A3.1
 
A3.1 – ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS
Montant des
Dotations
Montant total
Reprises
prov. et
SOLDE
Nature de la provision ou de la
inscrites au
Date de
des prov. et
inscrites au
dépréciations
prévisionnel
dépréciation
budget de
constitution
dépréciations
budget de
constituées
au 31/12/N
l’exercice (1)
constituées
l’exercice
au 01/01/N
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS BUDGETAIRES
Provisions réglementées et
0,00
 
0,00
0,00
0,00
0,00
amortissements dérogatoires
Provisions pour risques et charges (2)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépréciations (2)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL BUDGETAIRES
0,00
 
0,00
0,00
0,00
0,00
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépréciations (2)
58 547,04
 
277 633,17
336 180,21
0,00
336 180,21
Dépréciation pour comptes de tiers
58 547,04
01/01/2018
277 633,17
336 180,21
0,00
336 180,21
TOTAL SEMI-BUDGETAIRES
58 547,04
 
277 633,17
336 180,21
0,00
336 180,21
 
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement …).
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES
A4.1
 
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1)
Libellé (1)
Propositions nouvelles
Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
12 925,22
I
12 925,22
PROPRES =A + B
16 Emprunts et dettes assimilées (A)
12 925,22
12 925,22
1631
Emprunts obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts en euros
12 925,22
12 925,22
1643
Emprunts en devises
0,00
0,00
16441
Opérat° afférentes à l'emprunt
0,00
0,00
1678
Autres emprunts et dettes
0,00
0,00
1681
Autres emprunts
0,00
0,00
1682
Bons à moyen terme négociables
0,00
0,00
1687
Autres dettes
0,00
0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)
0,00
0,00
10…
Reprise de dotations, fonds divers et réserves
 
 
10…
Reversement de dotations, fonds divers et réserves
 
 
139
Subv. invest. transférées cpte résultat
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
 
 
 
Op. de l’exercice
Restes à réaliser en
Solde d’exécution
TOTAL
I
dépenses de l’exercice
D001 (3) (4)
II
précédent (3) (4)
Dépenses à couvrir par des
12 925,22
0,00
0,00
12 925,22
ressources propres
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES
A4.2
 
RESSOURCES PROPRES
Art. (1)
Libellé (1)
Propositions nouvelles
Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b
124 424,00
III
124 424,00
Ressources propres externes de l’année (a)
0,00
0,00
10222
FCTVA
0,00
0,00
10228
Autres fonds globalisés
0,00
0,00
26…
Participations et créances rattachées
 
 
27…
Autres immobilisations financières
 
 
Ressources propres internes de l’année (b) (3)
124 424,00
124 424,00
15…
Provisions pour risques et charges
 
 
169
Primes de remboursement des obligations
0,00
0,00
26…
Participations et créances rattachées
 
 
27…
Autres immobilisations financières
 
 
28…
Amortissement des immobilisations
 
 
28128
Aménagement Autres terrains
295,19
295,19
28131
Bâtiments
1 923,07
1 923,07
28135
Installations générales, agencements, ..
63 043,90
63 043,90
28154
Matériel industriel
1 954,34
1 954,34
28155
Outillage industriel
1 196,03
1 196,03
28181
Installations générales, agencements
1 172,03
1 172,03
28182
Matériel de transport
51 655,12
51 655,12
28183
Matériel de bureau et informatique
498,20
498,20
28184
Mobilier
2 406,81
2 406,81
28188
Autres
279,31
279,31
29…
Dépréciation des immobilisations
 
 
39…
Dépréciat° des stocks et en-cours
 
 
481…
Charges à répartir plusieurs exercices
 
 
021
Virement de la section d'exploitation
0,00
0,00
 
 
Opérations de
Restes à réaliser en
Solde d’exécution
Affectation
TOTAL
 
l’exercice
recettes de l’exercice
R001 (4) (5)
R106 (4)
IV
III
précédent (4) (5)
Total
ressources
124 424,00
0,00
0,00
0,00
124 424,00
propres
disponibles
 
 
 
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
II
12 925,22
Ressources propres disponibles
IV
124 424,00
Solde
V = IV – II (6)
111 498,78
 
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif  est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
(6) Indiquer le signe algébrique.
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
C1.1
 
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
 
CATEGORIES (2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
GRADES OU EMPLOIS (1)
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
EMPLOIS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
PERMANENTS À
PERMANENTS À
TITULAIRES
NON
TEMPS
TEMPS NON
TITULAIRES
COMPLET
COMPLET
EMPLOIS FONCTIONNELS (a)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur général des services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur général adjoint des services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur général des services techniques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b)
 
26,00
0,00
26,00
25,60
0,00
25,60
Adjoint administratif territorial
C
13,00
0,00
13,00
12,60
0,00
12,60
Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe
C
3,00
0,00
3,00
3,00
0,00
3,00
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe
C
6,00
0,00
6,00
6,00
0,00
6,00
Attaché territorial
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Attaché territorial principal
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Rédacteur
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Rédacteur principal de 2e classe
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE TECHNIQUE (c)
 
66,00
0,00
66,00
64,00
2,00
66,00
Adjoint technique territorial
C
22,00
0,00
22,00
20,00
2,00
22,00
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe
C
22,00
0,00
22,00
22,00
0,00
22,00
Adjoint technique territorial principal de 2ème classe
C
14,00
0,00
14,00
14,00
0,00
14,00
Agent de maîtrise
C
4,00
0,00
4,00
4,00
0,00
4,00
Agent de maîtrise territorial principal
C
4,00
0,00
4,00
4,00
0,00
4,00
FILIERE SOCIALE (d)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE SPORTIVE (g)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE CULTURELLE (h)
 
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Adjoint territorial du patrimoine principal de 2ème classe
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE ANIMATION (i)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE POLICE (j)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k)
 
93,00
0,00
93,00
90,60
2,00
92,60
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
 
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc.
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
C1.1
 
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N
CATEGORIES
SECTEUR
REMUNERATION (3)
CONTRAT
(1)
(2)
Indice (8)
Euros
Fondement du contrat (4)
Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6)
 
 
 
0,00
 
 
Adjoint technique territorial
C
TECH
347.0
0,00
3-1 
CDD 
Adjoint technique territorial
C
TECH
347.0
0,00
3-1 
CDD 
Agents occupant un emploi non permanent (7)
 
 
 
0,00
 
 
TOTAL GENERAL
 
 
 
0,00
 
 
 
(1) CATEGORIES: A, B et C.
 
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
 
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
 
(4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...).
3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes.
3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient.
3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil.
3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %.
3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création,
de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel.
38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
 
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
 
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le
fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
 
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
 
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
 
ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L’ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT
C1.2
EMPLOYE PAR LA REGIE
 
C1.2 – ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L’ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE (1)
MONTANT PREVU A L’ARTICLE
AGENTS TITULAIRES OU NON
CATEGORIES
EFFECTIFS
6215
TOTAL GENERAL
0
0,00
 
(1) Cette annexe est servie s’il s’agit d’un budget annexé au budget d’une collectivité locale ou d’un établissement public local et si la collectivité de rattachement a mis à disposition du
personnel en vue de l’exploitation du service.
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Ville de Marseille - VdM - Pompes Funèbres - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ARRETE ET SIGNATURES
D
 
 
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
 
Date de convocation :
 
 
Présenté par (1) ,
A le
(1) ,
 
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
 
.
 
 
Certifié exécutoire par (1) , compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A ,le
 
(1) Indiquer le « président du conseil d’administration » ou l’exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général,…
(2) L’assemblée délibérante étant : .
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
REPUBLIQUE FRANÇAISE
 
 
 
 
 
 - Ville de Marseille (1)
 
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE  (2)
 
 
 
Numéro SIRET : 21130055306369
 
 
POSTE COMPTABLE : Recette des Finances de Marseille Municipale
 
 
 
 
M. 14
 
 
 
Budget primitif
 
voté par nature
 
 
 
 
BUDGET : VdM - Pôle Média Belle de Mai (3)
 
 
ANNEE 2018
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
Sommaire
I - Informations générales (6)
A - Informations statistiques, fiscales et financières
4
B - Modalités de vote du budget
5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections
6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
7
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
11
B2 - Balance générale du budget - Recettes
13
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
15
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
17
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
18
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
20
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
21
IV - Annexes (7)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1)
22
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement
26
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement
51
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
Sans Objet
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
Sans Objet
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux
Sans Objet
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
Sans Objet
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes
Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements
86
A4 - Etat des provisions
87
A5 - Etalement des provisions
Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
88
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
89
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2)
Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2)
Sans Objet
A7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (3)
Sans Objet
A7.2.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (3)
Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées
Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers
Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement (4)
Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
Sans Objet
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail
Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé
Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés
Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus
Sans Objet
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget (5)
Sans Objet
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale
Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1 - Etat du personnel
Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (4)
Sans Objet
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement
Sans Objet
C3.2 - Liste des établissements publics créés
Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures
D1 - Décision en matière de taux de contributions directes
Sans Objet
D2 - Arrêté et signatures
91
Page 2

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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Elle n’a cependant pas à être produite par les services et activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les
autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous
forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers (art. L. 2313-1 du CGCT).
(4) Ces états ne sont obligatoires que pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. L. 5211-36 du CGCT, art. L. 5711-1 du CGCT) et leurs établissements publics.
(5) Si la commune ou l’établissement décide d’attribuer des subventions dans le cadre du budget dans les conditions décrites à l’article L. 2311-7 du CGCT.
(6) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « Informations générales » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable
applicable aux associations syndicales autorisées.
(7) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
 
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
Code INSEE
Ville de Marseille
BP
VdM - Pôle Média Belle de Mai
2018
 
I – INFORMATIONS GENERALES  
I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
A
 
Informations statistiques
Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
 
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 in fine) :
Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
 
 
Potentiel fiscal et financier (1)
Moyennes nationales du
Valeurs par hab.
potentiel financier par
Fiscal
Financier
(population DGF)
habitants de la strate
 
Informations financières – ratios (2)
Valeurs
Moyennes nationales de
la strate (3)
1
Dépenses réelles de fonctionnement/population
2
Produit des impositions directes/population
3
Recettes réelles de fonctionnement/population
4
Dépenses d’équipement brut/population
5
Encours de dette/population
6
DGF/population
7
Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2)
8
Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2)
9
Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2)
10
Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2)
 
 
 
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue.
 
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
I – INFORMATIONS GENERALES
I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
B
 
 
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
-      sans (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.
-      sans (3) vote formel sur chacun des chapitres.
 
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
 
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre
de dépense « opération d’équipement ».
 
 
III – Les provisions sont (4) budgétaires Deliberation n° 06/0168/EFAG du 27/03/2006.
 
 
IV – La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire ») s’effectue par rapport à la colonne du budget (5) primitif de
l’exercice précédent.
 
 
V – Le présent budget a été voté (6) sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
 
 
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
       - semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
       - budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(5) Indiquer « primitif de l’exercice précédent » ou « cumulé de l’exercice précédent ».
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
       - sans reprise des résultats de l’exercice N-1,
       - avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1,
       - avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
VUE D’ENSEMBLE
A1
 
FONCTIONNEMENT
 
 
DEPENSES DE LA SECTION DE
RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
V
O
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
2 882 544,80
2 882 544,80
T
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1)
E
 
+
+
+
R
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
E
0,00
0,00
L’EXERCICE PRECEDENT (2)
P
O
R
(si déficit)
(si excédent)
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
T
 
 
REPORTE (2)
S
0,00
0,00
 
=
=
=
 
 
TOTAL DE LA SECTION DE
2 882 544,80
2 882 544,80
FONCTIONNEMENT (3)
 
 
INVESTISSEMENT
 
 
DEPENSES DE LA SECTION
RECETTES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
D’INVESTISSEMENT
V
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
O
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
1 147 994,80
1 147 994,80
T
compris le compte 1068)
E
 
+
+
+
R
 
 
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
E
0,00
0,00
L’EXERCICE PRECEDENT (2)
P
 
 
O
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
(si solde négatif)
(si solde  positif)
R
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
 
 
T
(2)
0,00
0,00
S
 
=
=
=
 
 
TOTAL DE LA SECTION
1 147 994,80
1 147 994,80
D’INVESTISSEMENT (3)
 
 
TOTAL
 
 
TOTAL DU BUDGET (3)
4 030 539,60
4 030 539,60
 
 
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d’investissement.
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II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES
A2
 
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
budget
réaliser N-1
nouvelles
(= RAR +
précédent (1)
(2)
vote)
011
Charges à caractère général
1 795 679,76
0,00
1 747 600,00
1 747 600,00
1 747 600,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
1 000,00
0,00
100,00
100,00
100,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses de gestion courante
1 796 679,76
0,00
1 747 700,00
1 747 700,00
1 747 700,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
1 000,00
0,00
4 850,00
4 850,00
4 850,00
68
Dotations provisions semi-budgétaires (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement
1 797 679,76
0,00
1 752 550,00
1 752 550,00
1 752 550,00
023
Virement à la section d'investissement  (5)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections (5)
1 089 920,24
 
1 129 994,80
1 129 994,80
1 129 994,80
043
Opérat° ordre intérieur de la section (5)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’ordre de fonctionnement
1 089 920,24
 
1 129 994,80
1 129 994,80
1 129 994,80
TOTAL
2 887 600,00
0,00
2 882 544,80
2 882 544,80
2 882 544,80
 
 
+
 
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
2 882 544,80
 
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
budget
réaliser N-1 (2)
nouvelles
(= RAR +
précédent (1)
vote)
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
100,00
100,00
100,00
70
Produits services, domaine et ventes div
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
2 400 000,00
0,00
2 405 244,80
2 405 244,80
2 405 244,80
Total des recettes de gestion courante
2 400 000,00
0,00
2 405 344,80
2 405 344,80
2 405 344,80
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
10 500,00
0,00
100,00
100,00
100,00
78
Reprises provisions semi-budgétaires (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement
2 410 500,00
0,00
2 405 444,80
2 405 444,80
2 405 444,80
042
Opérat° ordre transfert entre sections (5)
477 100,00
 
477 100,00
477 100,00
477 100,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section (5)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’ordre de fonctionnement
477 100,00
 
477 100,00
477 100,00
477 100,00
TOTAL
2 887 600,00
0,00
2 882 544,80
2 882 544,80
2 882 544,80
 
 
+
 
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
2 882 544,80
 
Pour information :
Il  s’agit,  pour  un  budget  voté  en  équilibre,  des  ressources  propres
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
652 894,80
dépenses  réelles  de  fonctionnement.  Il  sert  à  financer  le  remboursement
D’INVESTISSEMENT (6)
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou
de l’établissement.
 
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES
A3
 
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
 
budget
réaliser N-1
nouvelles
(= RAR + vote)
précédent (1)
(2)
 
010
Stocks (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
30 000,00
30 000,00
30 000,00
 
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
21
Immobilisations corporelles
432 348,00
0,00
540 000,00
540 000,00
540 000,00
 
22
Immobilisations reçues en affectation (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
23
Immobilisations en cours
170 072,24
0,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
 
 
Total des opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Total des dépenses d’équipement
602 420,24
0,00
620 000,00
620 000,00
620 000,00
 
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
16
Emprunts et dettes assimilées
80 000,00
0,00
50 894,80
50 894,80
50 894,80
 
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
020
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
0,00
0,00
 
Total des dépenses financières
80 000,00
0,00
50 894,80
50 894,80
50 894,80
 
45…
Total des opé. pour compte de tiers (8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Total des dépenses réelles d’investissement
682 420,24
0,00
670 894,80
670 894,80
670 894,80
 
040
Opérat° ordre transfert entre sections (4)
477 100,00
 
477 100,00
477 100,00
477 100,00
 
041
Opérations patrimoniales (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’ordre
477 100,00
 
 
477 100,00
477 100,00
477 100,00
d’investissement
 
TOTAL
1 159 520,24
0,00
1 147 994,80
1 147 994,80
1 147 994,80
 
 
+
 
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
1 147 994,80
 
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
 
budget
réaliser N-1
nouvelles
(= RAR + vote)
précédent (1)
(2)
 
010
Stocks (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
13
Subventions d'investissement (hors 138)
69 600,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
16
Emprunts et dettes assimilées (hors165)
0,00
0,00
18 000,00
18 000,00
18 000,00
 
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
22
Immobilisations reçues en affectation (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Total des recettes d’équipement
69 600,00
0,00
18 000,00
18 000,00
18 000,00
 
10
Dotations, fonds divers et réserves (hors
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1068)
 
1068
Excédents de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
capitalisés (9)
 
138
Autres subvent° invest. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
165
Dépôts et cautionnements reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Total des recettes financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
45…
Total des opé. pour le compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(8)
 
Total des recettes réelles d’investissement
69 600,00
0,00
18 000,00
18 000,00
18 000,00
Page 9

---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
Chap.
Libellé
Pour mémoire
Restes à
Propositions
VOTE (3)
TOTAL
 
budget
réaliser N-1
nouvelles
(= RAR + vote)
précédent (1)
(2)
 
021
Virement de la sect° de fonctionnement (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
 
040
Opérat° ordre transfert entre sections (4)
1 089 920,24
 
1 129 994,80
1 129 994,80
1 129 994,80
 
041
Opérations patrimoniales (4)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
 
Total des recettes d’ordre d’investissement
1 089 920,24
 
1 129 994,80
1 129 994,80
1 129 994,80
 
TOTAL
1 159 520,24
0,00
1 147 994,80
1 147 994,80
1 147 994,80
 
 
+
 
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
1 147 994,80
 
Pour information :
Il  s’agit,  pour  un  budget  voté  en  équilibre,  des  ressources  propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
les  dépenses  réelles  de  fonctionnement.  Il  sert  à  financer  le
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
652 894,80
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
FONCTIONNEMENT (10)
de la commune ou de l’établissement.
 
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(9) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(10) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021+ RI 040 – DI 040.
Page 10

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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B1
 
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
 
FONCTIONNEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
011
Charges à caractère général
1 747 600,00
 
1 747 600,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
 
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
 
0,00
60
Achats et variation des stocks (3)
 
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
100,00
 
100,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus (4)
0,00
 
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
4 850,00
0,00
4 850,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
1 129 994,80
1 129 994,80
71
Production stockée (ou déstockage) (3)
 
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
023
Virement à la section d'investissement
 
0,00
0,00
Dépenses de fonctionnement – Total
1 752 550,00
1 129 994,80
2 882 544,80
 
 
+
 
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
2 882 544,80
 
 
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
477 100,00
477 100,00
15
Provisions pour risques et charges (5)
 
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
50 894,80
0,00
50 894,80
budgétaire)
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
(8)
0,00
 
0,00
 
Total des opérations d’équipement
0,00
 
0,00
198
Neutral. amort. subv. équip. versées
 
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles(sauf 204)  (6)
30 000,00
0,00
30 000,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (6)
540 000,00
0,00
540 000,00
22
Immobilisations reçues en affectation (6)
(9)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (6)
50 000,00
0,00
50 000,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement des immobilisations (reprises)
 
0,00
0,00
29
Prov. pour dépréciat° immobilisations (5)
 
0,00
0,00
39
Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5)
 
0,00
0,00
45…
Total des opérations pour compte de tiers (7)
0,00
0,00
0,00
481
Charges à rép. sur plusieurs exercices
 
0,00
0,00
49
Prov. dépréc. comptes de tiers (5)
 
0,00
0,00
59
Prov. dépréc. comptes financiers (5)
 
0,00
0,00
3…
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
 
0,00
Dépenses d’investissement – Total
670 894,80
477 100,00
1 147 994,80
 
 
+
 
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
1 147 994,80
Page 11

---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
Page 12

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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B2
 
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
 
FONCTIONNEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
013
Atténuations de charges
100,00
 
100,00
60
Achats et variation des stocks (3)
 
0,00
0,00
70
Produits services, domaine et ventes div
0,00
 
0,00
71
Production stockée (ou déstockage)
 
0,00
0,00
72
Production immobilisée
 
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
 
0,00
74
Dotations et participations
0,00
 
0,00
75
Autres produits de gestion courante
2 405 244,80
0,00
2 405 244,80
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
100,00
477 100,00
477 200,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts de charges
 
0,00
0,00
Recettes de fonctionnement – Total
2 405 444,80
477 100,00
2 882 544,80
 
 
 
+
 
 
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
 
=
 
 
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
2 882 544,80
 
 
 
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL
 
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
0,00
0,00
0,00
 
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
 
15
Provisions pour risques et charges (4)
 
38 000,00
38 000,00
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
 
18 000,00
0,00
18 000,00
budgétaires)
 
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
(6)
0,00
 
0,00
 
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
 
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
 
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
 
22
Immobilisations reçues en affectation
(7)
0,00
0,00
0,00
 
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
 
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
 
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
 
28
Amortissement des immobilisations
 
1 091 994,80
1 091 994,80
 
29
Prov. pour dépréciat° immobilisations (4)
 
0,00
0,00
 
39
Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4)
 
0,00
0,00
 
45…
Opérations pour compte de tiers (5)
0,00
0,00
0,00
 
481
Charges à rép. sur plusieurs exercices
 
0,00
0,00
 
49
Prov. dépréc. comptes de tiers (4)
 
0,00
0,00
 
59
Prov. dépréc. comptes financiers (4)
 
0,00
0,00
 
3…
Stocks
0,00
0,00
0,00
 
021
Virement de la sect° de fonctionnement
 
0,00
0,00
 
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
 
0,00
 
Recettes d’investissement – Total
18 000,00
1 129 994,80
1 147 994,80
 
 
+
 
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
0,00
 
 
+
               
AFFECTATION AU COMPTE 1068
0,00
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
1 147 994,80
Page 13

---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
Page 14

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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES
A1
 
Chap /
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
art (1)
budget précédent (2)
nouvelles (3)
011
Charges à caractère général
1 795 679,76
1 747 600,00
1 747 600,00
60611
Eau et assainissement
110 000,00
60 000,00
60 000,00
60612
Energie - Electricité
150 000,00
150 000,00
150 000,00
60613
Chauffage urbain
240 000,00
240 000,00
240 000,00
6135
Locations mobilières
1 000,00
1 000,00
1 000,00
61521
Entretien terrains
10 000,00
16 000,00
16 000,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
220 000,00
44 768,00
44 768,00
615228
Entretien, réparations autres bâtiments
0,00
129 232,00
129 232,00
615232
Entretien, réparations réseaux
1 000,00
1 000,00
1 000,00
6156
Maintenance
150 000,00
164 000,00
164 000,00
6228
Divers
111 000,00
148 000,00
148 000,00
6232
Fêtes et cérémonies
2 000,00
2 000,00
2 000,00
6233
Foires et expositions
10 000,00
10 000,00
10 000,00
6238
Divers
9 800,00
36 000,00
36 000,00
6262
Frais de télécommunications
100,00
5 000,00
5 000,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
100,00
100,00
6282
Frais de gardiennage (églises, forêts, .
501 479,76
476 150,00
476 150,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
60 000,00
60 000,00
60 000,00
63512
Taxes foncières
219 000,00
204 000,00
204 000,00
63513
Autres impôts locaux
300,00
350,00
350,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
1 000,00
100,00
100,00
658
Charges diverses de gestion courante
1 000,00
0,00
0,00
65888
Autres
0,00
100,00
100,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
1 796 679,76
1 747 700,00
1 747 700,00
= (011 + 012 + 014 + 65 + 656)
66
Charges financières (b)
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles (c)
1 000,00
4 850,00
4 850,00
6711
Intérêts moratoires, pénalités / marché
1 000,00
1 000,00
1 000,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
3 850,00
3 850,00
68
Dotations provisions semi-budgétaires (d) (6)
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues (e)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
1 797 679,76
1 752 550,00
1 752 550,00
= a + b + c + d + e
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) (9)
1 089 920,24
1 129 994,80
1 129 994,80
6811
Dot. amort. et prov. Immos incorporelles
1 089 920,24
1 091 994,80
1 091 994,80
6815
Dot. prov. pour risques fonct. courant
0,00
38 000,00
38 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
1 089 920,24
1 129 994,80
1 129 994,80
D’INVESTISSEMENT
043
Opérat° ordre intérieur de la section (10)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE
1 089 920,24
1 129 994,80
1 129 994,80
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE
2 887 600,00
2 882 544,80
2 882 544,80
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
 
 
 
+
 
 
RESTES A REALISER N-1 (11)
0,00
 
 
 
+
 
 
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11)
0,00
 
 
 
=
 
 
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
2 882 544,80
 
 
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Page 15

---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
Montant des ICNE de l’exercice
0,00
 
 
Montant des ICNE de l’exercice N-1
0,00
 
 
= Différence ICNE N – ICNE N-1
0,00
 
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(6) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page 16

---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES
A2
 
Chap /
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
art(1)
budget
nouvelles (3)
précédent (2)
013
Atténuations de charges
0,00
100,00
100,00
629
RRR obtenus / autres services extérieurs
0,00
100,00
100,00
70
Produits services, domaine et ventes div
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
2 400 000,00
2 405 244,80
2 405 244,80
752
Revenus des immeubles
2 400 000,00
1 655 244,80
1 655 244,80
7588
Autres produits div. de gestion courante
0,00
750 000,00
750 000,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
2 400 000,00
2 405 344,80
2 405 344,80
(a) = 70 + 73 + 74 + 75 + 013
76
Produits financiers (b)
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels (c)
10 500,00
100,00
100,00
7713
Libéralités reçues
10 500,00
0,00
0,00
7718
Autres produits except. opérat° gestion
0,00
100,00
100,00
78
Reprises provisions semi-budgétaires (d) (5)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
2 410 500,00
2 405 444,80
2 405 444,80
= a+b+c+d
042
Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8)
477 100,00
477 100,00
477 100,00
777
Quote-part subv invest transf cpte résul
477 100,00
477 100,00
477 100,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section (9)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE
477 100,00
477 100,00
477 100,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
2 887 600,00
2 882 544,80
2 882 544,80
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
 
 
 
+
 
 
RESTES A REALISER N-1 (10)
0,00
 
 
 
+
 
 
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10)
0,00
 
 
 
=
 
 
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
2 882 544,80
 
 
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
 
Montant des ICNE de l’exercice
0,00
 
 
Montant des ICNE de l’exercice N-1
0,00
 
 
= Différence ICNE N – ICNE N-1
0,00
 
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisation »).
(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si  reprise anticipée des résultats).
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES
B1
 
Chap / art (1)
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
budget précédent
nouvelles (3)
 (2)
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204)
0,00
30 000,00
30 000,00
2031
Frais d'études
0,00
30 000,00
30 000,00
204
Subventions d'équipement versées (hors opérations)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (hors opérations)
432 348,00
540 000,00
540 000,00
21318
Autres bâtiments publics
0,00
290 000,00
290 000,00
2132
Immeubles de rapport
267 348,00
216 171,00
216 171,00
2184
Mobilier
165 000,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
33 829,00
33 829,00
22
Immobilisations reçues en affectation (hors opérations)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (hors opérations)
170 072,24
50 000,00
50 000,00
2313
Constructions
170 072,24
50 000,00
50 000,00
Total des dépenses d’équipement
602 420,24
620 000,00
620 000,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
80 000,00
50 894,80
50 894,80
165
Dépôts et cautionnements reçus
80 000,00
50 894,80
50 894,80
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses financières
80 000,00
50 894,80
50 894,80
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL DEPENSES REELLES
682 420,24
670 894,80
670 894,80
040
Opérat° ordre transfert entre sections (7)
477 100,00
477 100,00
477 100,00
 
Reprises sur autofinancement antérieur (8)
477 100,00
477 100,00
477 100,00
13911
Etat et établissements nationaux
13 100,00
13 100,00
13 100,00
13912
Sub. transf cpte résult. Régions
117 800,00
117 800,00
117 800,00
13913
Sub. transf cpte résult. Départements
101 700,00
101 700,00
101 700,00
139151
Sub. transf cpte résult. GFP de rattach.
116 400,00
116 400,00
116 400,00
13917
Sub. transf cpte résult.Budget communaut
128 100,00
128 100,00
128 100,00
 
Charges transférées (9)
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales (10)
0,00
0,00
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE
477 100,00
477 100,00
477 100,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
1 159 520,24
1 147 994,80
1 147 994,80
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
 
 
+
 
RESTES A REALISER N-1 (11)
0,00
 
 
+
 
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
 1 147 994,80
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RF 042.
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
Page 18

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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES
B2
 
Chap / art (1)
Libellé (1)
Pour mémoire
Propositions
Vote (4)
budget précédent
nouvelles (3)
 (2)
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement (hors 138)
69 600,00
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
69 600,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
0,00
18 000,00
18 000,00
1641
Emprunts en euros
0,00
18 000,00
18 000,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’équipement
69 600,00
18 000,00
18 000,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
138
Autres subvent° invest. non transf.
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
Total des recettes financières
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL RECETTES REELLES
69 600,00
18 000,00
18 000,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8)
1 089 920,24
1 129 994,80
1 129 994,80
15112
Provisions pour litiges
0,00
38 000,00
38 000,00
28128
Autres aménagements de terrains
4 062,73
4 062,73
4 062,73
28132
Immeubles de rapport
1 081 424,59
1 083 499,15
1 083 499,15
28184
Mobilier
417,90
417,90
417,90
28188
Autres immo. corporelles
4 015,02
4 015,02
4 015,02
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
1 089 920,24
1 129 994,80
1 129 994,80
FONCTIONNEMENT
041
Opérations patrimoniales (9)
0,00
0,00
0,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE
1 089 920,24
1 129 994,80
1 129 994,80
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
1 159 520,24
1 147 994,80
1 147 994,80
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
 
 
+
 
RESTES A REALISER N-1 (10)
0,00
 
 
+
 
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10)
0,00
 
 
=
 
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
1 147 994,80
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV-A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
III – VOTE DU BUDGET
III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT
B3
Cet état ne contient pas d'information.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1)
A1
 
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
INVESTISSEMENT
DEPENSES
50 895
0
0
0
0
0
0
0
0
0
620 000
670 895
Dépenses réelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
620 000
620 000
- Equipements municipaux (2)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
 
50 895
50 895
- Opérations financières
477 100
477 100
Dépenses d’ordre
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
527 995
0
0
0
0
0
0
0
0
0
620 000
1 147 995
Total dépenses de l’exercice
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
RAR N-1 et reports
527 995
0
0
0
0
0
0
0
0
0
620 000
1 147 995
Total cumulé dépenses d’investissement
RECETTES
1 147 995
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 147 995
Total recettes de l’exercice
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
RAR N-1 et reports
1 147 995
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 147 995
Total cumulé recettes d’investissement
 
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
1 339 195
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 543 350
2 882 545
Total dépenses de l’exercice
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
RAR N-1 et reports
1 339 195
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 543 350
2 882 545
Total cumulé dépenses de fonctionnement
RECETTES
477 100
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 405 445
2 882 545
Total recettes de l’exercice
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
RAR N-1 et reports
477 100
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 405 445
2 882 545
Total cumulé recettes  de fonctionnement
 
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE
A1
 
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Art. (1)
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
INVESTISSEMENT
DEPENSES
527 995
0
0
0
0
0
0
0
0
0
620 000
1 147 995
Total dépenses investissement
50 895
0
0
0
0
0
0
0
0
0
620 000
670 895
Dépenses réelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
010
Stocks
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
020
Dépenses imprévues
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
10
Dotations, fonds divers et réserves
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
13
Subventions d'investissement
50 895
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
50 895
16
Emprunts et dettes assimilées
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
18
Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
30 000
30 000
20
Immobilisations incorporelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
204
Subventions d'équipement versées
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
540 000
540 000
21
Immobilisations corporelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
22
Immobilisations reçues en affectation
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
50 000
50 000
23
Immobilisations en cours
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
26
Participat° et créances rattachées
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
27
Autres immobilisations financières
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Opérations d’équipement
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Opérations pour compte de tiers
477 100
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
477 100
Dépenses d’ordre
477 100
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
477 100
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
041
Opérations patrimoniales
 
RECETTES
1 147 995
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 147 995
Total recettes investissement
18 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
18 000
Recettes réelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
010
Stocks
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---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Art. (1)
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
024
Produits des cessions
d'immobilisations
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
10
Dotations, fonds divers et réserves
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
13
Subventions d'investissement
18 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
18 000
16
Emprunts et dettes assimilées
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
18
Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
20
Immobilisations incorporelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
204
Subventions d'équipement versées
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
21
Immobilisations corporelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
22
Immobilisations reçues en affectation
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
23
Immobilisations en cours
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
26
Participat° et créances rattachées
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
27
Autres immobilisations financières
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Opérations pour compte de tiers
1 129 995
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 129 995
Recettes d’ordre
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
021
Virement de la sect° de
fonctionnement
1 129 995
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 129 995
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
041
Opérations patrimoniales
 
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
1 339 195
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 543 350
2 882 545
Total dépenses de fonctionnement
209 200
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 543 350
1 752 550
Dépenses réelles
204 350
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 543 250
1 747 600
011
Charges à caractère général
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
012
Charges de personnel, frais assimilés
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
014
Atténuations de produits
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
022
Dépenses imprévues
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
100
100
65
Autres charges de gestion courante
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
656
Frais fonctionnement des groupes
d'élus
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---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Art. (1)
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
66
Charges financières
4 850
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
4 850
67
Charges exceptionnelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
68
Dot. aux amortissements et
provisions
1 129 995
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 129 995
Dépenses d’ordre
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
023
Virement à la section
d'investissement
1 129 995
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 129 995
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
043
Opérat° ordre intérieur de la section
 
RECETTES
477 100
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 405 445
2 882 545
Total recettes de fonctionnement
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 405 445
2 405 445
Recettes réelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
100
100
013
Atténuations de charges
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
70
Produits des services, du domaine,
vente
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
73
Impôts et taxes
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
74
Dotations et participations
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 405 245
2 405 245
75
Autres produits de gestion courante
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
76
Produits financiers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
100
100
77
Produits exceptionnels
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
78
Reprise sur amortissements et
provisions
477 100
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
477 100
Recettes d’ordre
477 100
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
477 100
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
043
Opérat° ordre intérieur de la section
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
 
 
(1)
Libellé
01
02
03
04
Total
Opérations non ventilables
Administration générale
Justice
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
DEPENSES (2)
1 339 194,80
0,00
0,00
0,00
1 339 194,80
Dépenses de l’exercice
1 339 194,80
0,00
0,00
0,00
1 339 194,80
011
Charges à caractère général
204 350,00
0,00
0,00
0,00
204 350,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
1 129 994,80
0,00
0,00
0,00
1 129 994,80
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
4 850,00
0,00
0,00
0,00
4 850,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
477 100,00
0,00
0,00
0,00
477 100,00
Recettes de l’exercice
477 100,00
0,00
0,00
0,00
477 100,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
477 100,00
0,00
0,00
0,00
477 100,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 26

---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
01
02
03
04
Total
Opérations non ventilables
Administration générale
Justice
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
SOLDE (2)
-862 094,80
0,00
0,00
0,00
-862 094,80
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilés
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
65
Autres charges de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
656
Frais fonctionnement des
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
groupes d'élus
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
70
Produits des services, du
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
domaine, vente
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 27

---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
et provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
 
(1)
Libellé
11
12
Total
Sécurité intérieure
Hygiène et salubrité publique
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
111
112
113
114
Services communs
Police nationale
Police municipale
Pompiers, incendies et secours
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
 
(1)
Libellé
20
21
22
23
24
25
Total
Services communs
Enseignement du
Enseignement du deuxième
Enseignement supérieur
Formation continue
Services annexes de
premier degré
degré
l'enseignement
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilés
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
vente
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
20
21
22
23
24
25
Total
Services communs
Enseignement du
Enseignement du deuxième
Enseignement supérieur
Formation continue
Services annexes de
premier degré
degré
l'enseignement
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
212
213
251
252
253
254
255
Ecoles maternelles
Ecoles primaires
Classes
Hébergement et
Transports
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
regroupées
restauration
scolaires
découverte et autres
scolaire
services
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 32

---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
212
213
251
252
253
254
255
Ecoles maternelles
Ecoles primaires
Classes
Hébergement et
Transports
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
regroupées
restauration
scolaires
découverte et autres
scolaire
services
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 33

---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 3 – Culture
 
(1)
Libellé
30
31
32
33
Total
Services communs
Expression artistique
Conservation et diffusion des
Action culturelle
patrimoine
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
30
31
32
33
Total
Services communs
Expression artistique
Conservation et diffusion des
Action culturelle
patrimoine
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
 
 
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
(1)
Libellé
311
312
313
314
321
322
323
324
Expression musicale,
Arts plastiques,
Théâtres
Cinémas et autres
Bibliothèques et
Musées
Archives
Entretien du
lyrique et choré.
activités
salles de
médiathèques
patrimoine culturel
artistiques
spectacles
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
 
(1)
Libellé
40
41
42
Total
Services communs
Sports
Jeunesse
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
412
413
414
415
421
422
423
Salles de sport,
Stades
Piscines
Autres
Manifestations
Centres de
Autres activités
Colonies de
gymnases
équipements
sportives
loisirs
pour les jeunes
vacances
sportifs ou de loisir
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
 
(1)
Libellé
51
52
Total
Santé
Interventions sociales
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
511
512
520
521
522
523
524
Services
Dispensaires, autres
Actions de
Services
Services à
Act° pour l'enfance et
Act° pour
Autres services
communs
établist sanitaires
prévention sanitaire
communs
caractère social
l'adolescence
personnes en
handicapés
difficulté
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 6 – Famille
 
(1)
Libellé
60
61
62
63
64
Total
Services communs
Services en faveur des
Actions en faveur de la
Aides à la famille
Crèches et garderies
personnes âgées
maternité
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
60
61
62
63
64
Total
Services communs
Services en faveur des
Actions en faveur de la
Aides à la famille
Crèches et garderies
personnes âgées
maternité
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 7 – Logement
 
(1)
Libellé
70
71
72
73
Total
Services communs
Parc privé de la ville
Aide au secteur locatif
Aides à l'accession à la propriété
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
 
(1)
Libellé
81
82
83
Total
Services urbains
Aménagement urbain
Environnement
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
811
812
813
814
815
816
Services communs
Eau et assainissement
Collecte et traitement ordures
Propreté urbaine
Eclairage public
Transports urbains
Autres réseaux et services
ménagères
divers
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilés
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
65
Autres charges de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
656
Frais fonctionnement des
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
groupes d'élus
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
70
Produits des services, du
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
domaine, vente
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
811
812
813
814
815
816
Services communs
Eau et assainissement
Collecte et traitement ordures
Propreté urbaine
Eclairage public
Transports urbains
Autres réseaux et services
ménagères
divers
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
et provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
821
822
823
824
830
831
832
833
Services communs
Equipements de
Voirie communale
Espaces verts
Autres opérations
Services communs
Aménagement des
Act° spécif. lutte
Préservation du
voirie
et routes
urbains
d'aménagement
eaux
contre la pollution
milieu naturel
urbain
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilés
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
vente
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
821
822
823
824
830
831
832
833
Services communs
Equipements de
Voirie communale
Espaces verts
Autres opérations
Services communs
Aménagement des
Act° spécif. lutte
Préservation du
voirie
et routes
urbains
d'aménagement
eaux
contre la pollution
milieu naturel
urbain
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 9 – Action économique
 
(1)
Libellé
90
91
92
93
94
95
96
Total
Interventions
Foires et marchés
Aides à l'agriculture et
Aides à l'énergie, indus.
Aides commerce et
Aides au tourisme
Aides aux services publics
économiques
aux industries
manufact., BTP
services marchands
DEPENSES (2)
1 543 350,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 543 350,00
Dépenses de l’exercice
1 543 350,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 543 350,00
011
Charges à caractère général
1 543 250,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 543 250,00
012
Charges de personnel, frais
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilés
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
023
Virement à la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
65
Autres charges de gestion
100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100,00
courante
656
Frais fonctionnement des
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
groupes d'élus
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
2 405 444,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 405 444,80
Recettes de l’exercice
2 405 444,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 405 444,80
013
Atténuations de charges
100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100,00
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
70
Produits des services, du
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
domaine, vente
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
90
91
92
93
94
95
96
Total
Interventions
Foires et marchés
Aides à l'agriculture et
Aides à l'énergie, indus.
Aides commerce et
Aides au tourisme
Aides aux services publics
économiques
aux industries
manufact., BTP
services marchands
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion
2 405 244,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 405 244,80
courante
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100,00
78
Reprise sur amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
862 094,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
862 094,80
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
 
 
(1)
Libellé
01
02
03
04
Total
Opérations non ventilables
Administration générale
Justice
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
DEPENSES (2)
527 994,80
0,00
0,00
0,00
527 994,80
Dépenses de l’exercice
527 994,80
0,00
0,00
0,00
527 994,80
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
477 100,00
0,00
0,00
0,00
477 100,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
50 894,80
0,00
0,00
0,00
50 894,80
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
1 147 994,80
0,00
0,00
0,00
1 147 994,80
Recettes de l’exercice
1 147 994,80
0,00
0,00
0,00
1 147 994,80
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
01
02
03
04
Total
Opérations non ventilables
Administration générale
Justice
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
040
Opérat° ordre transfert entre sections
1 129 994,80
0,00
0,00
0,00
1 129 994,80
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
18 000,00
0,00
0,00
0,00
18 000,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
620 000,00
0,00
0,00
0,00
620 000,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
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---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
16
Emprunts et dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilées
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
024
Produits des cessions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'immobilisations
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
Page 53

---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
16
Emprunts et dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilées
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
 
(1)
Libellé
11
12
Total
Sécurité intérieure
Hygiène et salubrité publique
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
Page 55

---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
11
12
Total
Sécurité intérieure
Hygiène et salubrité publique
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
111
112
113
114
Services communs
Police nationale
Police municipale
Pompiers, incendies et secours
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 56

---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
111
112
113
114
Services communs
Police nationale
Police municipale
Pompiers, incendies et secours
Autres services de protection
civile
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
 
(1)
Libellé
20
21
22
23
24
25
Total
Services communs
Enseignement du
Enseignement du deuxième
Enseignement supérieur
Formation continue
Services annexes de
premier degré
degré
l'enseignement
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
20
21
22
23
24
25
Total
Services communs
Enseignement du
Enseignement du deuxième
Enseignement supérieur
Formation continue
Services annexes de
premier degré
degré
l'enseignement
021
Virement de la sect° de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
024
Produits des cessions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'immobilisations
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
212
213
251
252
253
254
255
Ecoles maternelles
Ecoles primaires
Classes
Hébergement et
Transports
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
regroupées
restauration
scolaires
découverte et autres
scolaire
services
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
212
213
251
252
253
254
255
Ecoles maternelles
Ecoles primaires
Classes
Hébergement et
Transports
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
regroupées
restauration
scolaires
découverte et autres
scolaire
services
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
212
213
251
252
253
254
255
Ecoles maternelles
Ecoles primaires
Classes
Hébergement et
Transports
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
regroupées
restauration
scolaires
découverte et autres
scolaire
services
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 3 – Culture
 
(1)
Libellé
30
31
32
33
Total
Services communs
Expression artistique
Conservation et diffusion des
Action culturelle
patrimoine
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
30
31
32
33
Total
Services communs
Expression artistique
Conservation et diffusion des
Action culturelle
patrimoine
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
 
 
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
(1)
Libellé
311
312
313
314
321
322
323
324
Expression musicale,
Arts plastiques,
Théâtres
Cinémas et autres
Bibliothèques et
Musées
Archives
Entretien du
lyrique et choré.
activités
salles de
médiathèques
patrimoine culturel
artistiques
spectacles
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
 
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
(1)
Libellé
311
312
313
314
321
322
323
324
Expression musicale,
Arts plastiques,
Théâtres
Cinémas et autres
Bibliothèques et
Musées
Archives
Entretien du
lyrique et choré.
activités
salles de
médiathèques
patrimoine culturel
artistiques
spectacles
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
 
(1)
Libellé
40
41
42
Total
Services communs
Sports
Jeunesse
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
40
41
42
Total
Services communs
Sports
Jeunesse
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
412
413
414
415
421
422
423
Salles de sport,
Stades
Piscines
Autres
Manifestations
Centres de
Autres activités
Colonies de
gymnases
équipements
sportives
loisirs
pour les jeunes
vacances
sportifs ou de loisir
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
412
413
414
415
421
422
423
Salles de sport,
Stades
Piscines
Autres
Manifestations
Centres de
Autres activités
Colonies de
gymnases
équipements
sportives
loisirs
pour les jeunes
vacances
sportifs ou de loisir
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
 
(1)
Libellé
51
52
Total
Santé
Interventions sociales
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
Page 70

---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
51
52
Total
Santé
Interventions sociales
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
511
512
520
521
522
523
524
Services
Dispensaires, autres
Actions de
Services
Services à
Act° pour l'enfance et
Act° pour
Autres services
communs
établist sanitaires
prévention sanitaire
communs
caractère social
l'adolescence
personnes en
handicapés
difficulté
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 71

---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
511
512
520
521
522
523
524
Services
Dispensaires, autres
Actions de
Services
Services à
Act° pour l'enfance et
Act° pour
Autres services
communs
établist sanitaires
prévention sanitaire
communs
caractère social
l'adolescence
personnes en
handicapés
difficulté
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 73

---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 6 – Famille
 
(1)
Libellé
60
61
62
63
64
Total
Services communs
Services en faveur des
Actions en faveur de la
Aides à la famille
Crèches et garderies
personnes âgées
maternité
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 74

---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
60
61
62
63
64
Total
Services communs
Services en faveur des
Actions en faveur de la
Aides à la famille
Crèches et garderies
personnes âgées
maternité
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 7 – Logement
 
(1)
Libellé
70
71
72
73
Total
Services communs
Parc privé de la ville
Aide au secteur locatif
Aides à l'accession à la propriété
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
70
71
72
73
Total
Services communs
Parc privé de la ville
Aide au secteur locatif
Aides à l'accession à la propriété
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
 
(1)
Libellé
81
82
83
Total
Services urbains
Aménagement urbain
Environnement
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
81
82
83
Total
Services urbains
Aménagement urbain
Environnement
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
811
812
813
814
815
816
Services communs
Eau et assainissement
Collecte et traitement ordures
Propreté urbaine
Eclairage public
Transports urbains
Autres réseaux et services
ménagères
divers
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
811
812
813
814
815
816
Services communs
Eau et assainissement
Collecte et traitement ordures
Propreté urbaine
Eclairage public
Transports urbains
Autres réseaux et services
ménagères
divers
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
024
Produits des cessions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'immobilisations
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
811
812
813
814
815
816
Services communs
Eau et assainissement
Collecte et traitement ordures
Propreté urbaine
Eclairage public
Transports urbains
Autres réseaux et services
ménagères
divers
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
821
822
823
824
830
831
832
833
Services communs
Equipements de
Voirie communale
Espaces verts
Autres opérations
Services communs
Aménagement des
Act° spécif. lutte
Préservation du
voirie
et routes
urbains
d'aménagement
eaux
contre la pollution
milieu naturel
urbain
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 81

---

Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
821
822
823
824
830
831
832
833
Services communs
Equipements de
Voirie communale
Espaces verts
Autres opérations
Services communs
Aménagement des
Act° spécif. lutte
Préservation du
voirie
et routes
urbains
d'aménagement
eaux
contre la pollution
milieu naturel
urbain
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
024
Produits des cessions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'immobilisations
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 9 – Action économique
 
(1)
Libellé
90
91
92
93
94
95
96
Total
Interventions
Foires et marchés
Aides à l'agriculture et
Aides à l'énergie, indus.
Aides commerce et
Aides au tourisme
Aides aux services publics
économiques
aux industries
manufact., BTP
services marchands
DEPENSES (2)
620 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
620 000,00
Dépenses de l’exercice
620 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
620 000,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
30 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
30 000,00
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations corporelles
540 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
540 000,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
(1)
Libellé
90
91
92
93
94
95
96
Total
Interventions
Foires et marchés
Aides à l'agriculture et
Aides à l'énergie, indus.
Aides commerce et
Aides au tourisme
Aides aux services publics
économiques
aux industries
manufact., BTP
services marchands
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes de l’exercice
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
024
Produits des cessions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'immobilisations
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser – reports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-620 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-620 000,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
A3
 
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
Délibération du
Biens de faible valeur
 
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
30/09/1996
CGCT) : 1 524.49 €
 
Procédure
Catégories de biens amortis
Durée
 
d’amortissement
(en années)
(linéaire, dégressif,
variable)
L
Immeubles de rapport
25
24/03/2003
L
Agencements et aménagements de terrains
25
24/03/2003
L
Subventions d'équipement versées aux personnes de droit privé
5
27/03/2006
L
Subventions d'équipement versées aux personnes de droit public
15
27/03/2006
L
Matériel de bureau et matériel informatique
7
29/03/2010
L
Mobilier
10
29/03/2010
L
Autres matériels techniques (audio, musique…)
10
29/03/2010
 
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Ville de Marseille - VdM - Pôle Média Belle de Mai - BP - 2018
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
ETAT DES PROVISIONS
A4
 
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Date de
Montant des
Montant total
Montant de la
constitution
provisions
des
Montant des
Nature de la provision
provision de
SOLDE
de la
constituées
provisions
reprises
l’exercice (1)
provision
au 01/01/N
constituées
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions  pour risques et charges  (2)
38 000,00
 
0,00
38 000,00
0,00
38 000,00
Provisions pour litiges
38 000,00
0,00
38 000,00
0,00
38 000,00
Provisions pour pertes de change
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour garanties d'emprunts
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Autres provisions pour risques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour dépréciation (2)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour dépréciation des
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
immobilisations
Provisions pour dépréciation des stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour dépréciation des comptes de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers
Provisions pour dépréciation des comptes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financiers
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES
38 000,00
 
0,00
38 000,00
0,00
38 000,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges  (2)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour dépréciation (2)
0,00
 
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
0,00
 
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement).
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES
A6.1
 
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1)
Libellé (1)
Propositions nouvelles
Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
477 100,00
I
477 100,00
PROPRES =A + B
16 Emprunts et dettes assimilées (A)
0,00
0,00
1631
Emprunts obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts en euros
0,00
0,00
1643
Emprunts en devises
0,00
0,00
16441
Opérat° afférentes à l'emprunt
0,00
0,00
1671
Avances consolidées du Trésor
0,00
0,00
1672
Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
0,00
0,00
1678
Autres emprunts et dettes
0,00
0,00
1681
Autres emprunts
0,00
0,00
1682
Bons à moyen terme négociables
0,00
0,00
1687
Autres dettes
0,00
0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)
477 100,00
477 100,00
10…
Reprise de dotations, fonds divers et réserves
 
 
10…
Reversement de dotations, fonds divers et réserves
 
 
139
Subv. invest. transférées cpte résultat
477 100,00
477 100,00
020
Dépenses imprévues
0,00
0,00
 
 
 
Op. de l’exercice
Restes à réaliser en
Solde d’exécution
TOTAL
I
dépenses de l’exercice
D001 (3) (4)
II
précédent (3) (4)
Dépenses à couvrir par des
477 100,00
0,00
0,00
477 100,00
ressources propres
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES
A6.2
 
RESSOURCES PROPRES
Art. (1)
Libellé (1)
Propositions nouvelles
Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b
1 129 994,80
III
1 129 994,80
Ressources propres externes de l’année (a)
0,00
0,00
10222
FCTVA
0,00
0,00
10223
TLE
0,00
0,00
10226
Taxe d’aménagement
0,00
0,00
10228
Autres fonds
0,00
0,00
13146
Attributions de compensation d’investissement
0,00
0,00
13246
Attributions de compensation d’investissement
0,00
0,00
138
Autres subvent° invest. non transf.
0,00
0,00
139146
Attributions de compensation d’investissement
0,00
0,00
26…
Participations et créances rattachées
 
 
27…
Autres immobilisations financières
 
 
Ressources propres internes de l’année (b) (3)
1 129 994,80
1 129 994,80
15…
Provisions pour risques et charges
 
 
15112
Provisions pour litiges
38 000,00
38 000,00
169
Primes de remboursement des obligations
0,00
0,00
26…
Participations et créances rattachées
 
 
27…
Autres immobilisations financières
 
 
28…
Amortissement des immobilisations
 
 
28128
Autres aménagements de terrains
4 062,73
4 062,73
28132
Immeubles de rapport
1 083 499,15
1 083 499,15
28184
Mobilier
417,90
417,90
28188
Autres immo. corporelles
4 015,02
4 015,02
29…
Prov. pour dépréciat° immobilisations
 
 
39…
Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
 
 
481…
Charges à rép. sur plusieurs exercices
 
 
49…
Prov. dépréc. comptes de tiers
 
 
59…
Prov. dépréc. comptes financiers
 
 
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
0,00
0,00
 
 
Opérations de
Restes à réaliser en
Solde d’exécution
Affectation
TOTAL
 
l’exercice
recettes de l’exercice
R001 (4) (5)
R1068 (4)
IV
III
précédent (4) (5)
Total
ressources
1 129 994,80
0,00
0,00
0,00
1 129 994,80
propres
disponibles
 
 
 
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
II
477 100,00
Ressources propres disponibles
IV
1 129 994,80
Solde
V = IV – II (6)
652 894,80
 
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif  est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
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(6) Indiquer le signe algébrique.
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IV – ANNEXES
IV
ARRETE ET SIGNATURES
D2
 
 
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
 
Date de convocation :
 
 
Présenté par  (1),
A , le
,
 
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
 
.
 
 
Certifié exécutoire par  (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
 
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : .
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