20230605 RIP.pdf

Date de création de la fiche
Date de mise à jour
23/05/2023
05/06/2023
Réf.
RIP_2023

Répertoire d’informations publiques

Le présent document est établi en application de l’article L.322-6 du code des relations entre le public
et l’administration (CRPA). Il s’agit d’un répertoire publié par la commune qui regroupe ses documents
administratifs communicables contenant des informations publiques. Sa fréquence de mise à jour et
de publication est annuelle.

Titre du document
Thème associé
Producteur
Format
du
document
Présentation du Maire de la Commune
Institution et vie
Commune de
Html
politique
Palavas-les-Flots
Présentation des élus du Conseil municipal
Institution et vie
Commune de
html
de la Commune
politique
Palavas-les-Flots
Procès-verbaux des conseils municipaux -
Institution et vie
Commune de
Pdf
Conseil municipal du 23 novembre 2022
politique
Palavas-les-Flots
Procès-verbaux des conseils municipaux -
Institution et vie
Commune de
Pdf
Conseil municipal du 27 octobre 2022
politique
Palavas-les-Flots
Procès-verbaux des conseils municipaux -
Institution et vie
Commune de
Pdf
Conseil municipal du 21 septembre 2022
politique
Palavas-les-Flots
Liste des délibérations  -  Délibérations du  Institution et vie
Commune de
Pdf
Conseil Municipal du 5 avril 2023
politique
Palavas-les-Flots
Liste des délibérations - Délibérations du
Institution et vie
Commune de
Pdf
Conseil Municipal du 1er février 2023
politique
Palavas-les-Flots
Liste des délibérations -  Délibérations du  Institution et vie
Commune de
Pdf
Conseil Municipal du 14 décembre 2022
politique
Palavas-les-Flots
Liste des délibérations -  Délibérations du  Institution et vie
Commune de
pdf
Conseil Municipal du 23 novembre 2022
politique
Palavas-les-Flots
Budget et comptes du Port autonome - PV
Institution et vie
Commune de
pdf
du Conseil d’administration de la régie du
politique
Palavas-les-Flots
port du 31 janvier 2023
Budget et comptes du Port autonome -
Actes
Régie autonome
Pdf
Liste des délibérations du Conseil
administratifs
du Port de
d’administration de la régie du port du 31
Plaisance
janvier 2023
Répertoire d’informations publiques
Référence : RIP_2023
Page | 1

Budget et comptes du CCAS - Rapport
Actes
CCAS de
pdf
d’orientations budgétaires CCAS 2022
administratifs
Palavas-les-Flots
Budget CCAS 2022
Actes
CCAS de
pdf
administratifs
Palavas-les-Flots
Rapport présentation budget CCAS 2022
Actes
CCAS de
pdf
administratifs
Palavas-les-Flots
Comptes administratifs CCAS 2021
Actes
CCAS de
pdf
administratifs
Palavas-les-Flots
Rapport présentation comptes Actes
CCAS de
pdf
administratifs CCAS 2021
administratifs
Palavas-les-Flots
Rapport présentation comptes Actes
CCAS de
pdf
administratifs CCAS 2022
administratifs
Palavas-les-Flots
Compte de gestion CCAS 2020
Actes
CCAS de
pdf
administratifs
Palavas-les-Flots
Liste des délibérations du Conseil
Actes
CCAS de
pdf
d'Administration du CCAS du 6 décembre
administratifs
Palavas-les-Flots
2022
Liste des délibérations du Conseil
Actes
CCAS de
pdf
d'Administration du CCAS du 1er février
administratifs
Palavas-les-Flots
2023
Liste des délibérations du Conseil
Actes
CCAS de
pdf
d'Administration du CCAS du 20 avril 2023
administratifs
Palavas-les-Flots
Délibérations du Conseil d’administration
Actes
CCAS de
pdf
du 1er février 2023 du CCAS
administratifs
Palavas-les-Flots
Rapport d’orientations budgétaires
Actes
Commune de
pdf
Commune et Port 2023
administratifs
Palavas-les-Flots
Budget Primaire Commune 2023
Actes
Commune de
pdf
administratifs
Palavas-les-Flots
Rapport présentation budget Commune
Actes
Commune de
pdf
2023
administratifs
Palavas-les-Flots
Budget primitif Port 2023
Actes
Commune de
pdf
administratifs
Palavas-les-Flots
Rapport présentation budget Commune,
Actes
Commune de
pdf
Phare et Port 2022
administratifs
Palavas-les-Flots
Comptes administratifs Commune 2021
Actes
Commune de
pdf
administratifs
Palavas-les-Flots
Rapport présentation comptes
Actes
Commune de
pdf
administratifs Commune, Phare et Port
administratifs
Palavas-les-Flots
2021
Comptes administratifs Port 2021
Actes
Commune de
pdf
administratifs
Palavas-les-Flots
Compte de gestion Commune 2020
Actes
Commune de
pdf
administratifs
Palavas-les-Flots
Rapport présentation comptes
Actes
Commune de
pdf
administratifs Commune, Phare et Port
administratifs
Palavas-les-Flots
2021
Actes administratifs de la commune
Actes
Commune de
Papiers,
(Arrêtés du Maire, Décisions du Maire,
administratifs
Palavas-les-Flots
pdf
Répertoire d’informations publiques
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Délibérations du Conseil municipal – Ex.
RAA)
Annuaire des services municipaux
Institutions et vie
Commune de
html
politique
Palavas-les-Flots
Marchés publics et Occupation du domaine
Commande
Commune de
html
publics soumis à publicité
publique
Palavas-les-Flots
Programme des animations de l’Office de
Institutions et vie
Commune de
html
tourisme
politique
Palavas-les-Flots
Magazines municipaux
Institutions et vie
Commune de
pdf
politique
Palavas-les-Flots
Guide des associations – Editions 2022-
Domaine et
Commune de
pdf
2023
patrimoine
Palavas-les-Flots
Documents touristiques à destination des
Domaine et
Commune de
Pdf
usagers (plan de la ville, guide accessibilité,
patrimoine
Palavas-les-Flots
guide des établissements labellisés)
Charte graphique de la ville de Palavas-les-
Domaine et
Commune de
Pdf
Flots
patrimoine
Palavas-les-Flots
Charte graphique de l’Office de tourisme
Domaine et
Commune de
Pdf
de Palavas-les-Flots
patrimoine
Palavas-les-Flots
Communiqués de presse
Institutions et vie
Commune de
Pdf
politique
Palavas-les-Flots
Carte du territoire – Cartographie
Domaine et
Commune de
Html,
associative
patrimoine
Palavas-les-Flots
Carte du territoire – Cartographie des
Domaine et
Commune de
Pdf
équipements municipaux
patrimoine
Palavas-les-Flots
Carte du territoire – Cartographie des
Domaine et
Commune de
pdf
services
patrimoine
Palavas-les-Flots
Albums municipaux – Animations
Domaine et
Commune de
Pdf, jpeg,
communales
patrimoine
Palavas-les-Flots
Albums municipaux - vidéos
Domaine et
Commune de
Mp4
patrimoine
Palavas-les-Flots
Flux vidéo direct
Domaine et
Viewsurf

patrimoine
Port de plaisance – Tarifs applicables
Domaine et
Commune de
Pdf
patrimoine
Palavas-les-Flots
Port de Plaisance – Tarifs Zone technique
Domaine et
Commune de
Pdf
patrimoine
Palavas-les-Flots
Port de plaisance – Tarifs divers
Domaine et
Commune de
Pdf
patrimoine
Palavas-les-Flots
Port de Plaisance – Tarifs passage escale
Domaine et
Commune de
pdf
patrimoine
Palavas-les-Flots
Brochure touristique
Domaine et
Commune de
Pdf
patrimoine
Palavas-les-Flots
Réservation de salles communales
Domaine et
Commune de
Html
patrimoine
Palavas-les-Flots
PACS - cerfa 15726-02 – Convention type
Population
Commune de
pdf
Palavas-les-Flots
Liste des membres de la commission de
Population
Commune de
Pdf
contrôle des élections
Palavas-les-Flots
Répertoire d’informations publiques
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Inscription sur les listes électorales -
Population
Commune de
Pdf
Formulaire CERFA n°12669*02
Palavas-les-Flots
Charte des terrasses commerciales de
Population
Commune de
Pdf
Palavas et ses annexes
Palavas-les-Flots
Formulaire de demande d’autorisation
Population
Commune de
Pdf
d’occupation du domaine public pour
Palavas-les-Flots
l’installation d’une terrasse commerciale
Demande de permis de construire ou
Urbanisme
Commune de
pdf
d'aménager d’un ERP
Palavas-les-Flots
Déclaration de travaux
Urbanisme
Commune de
pdf
Palavas-les-Flots
Dossier accessibilité et sécurité ERP
Urbanisme
Commune de
pdf
Palavas-les-Flots
Demande d'autorisation préalable :
Urbanisme
Commune de
pdf
dispositif ou matériel supportant de la
Palavas-les-Flots
publicité ou enseigne
Règlement général d’occupation du
Population
Commune de
pdf
domaine public et ses annexes
Palavas-les-Flots
Lettre du Maire à l'attention des
Population
Commune de
pdf
professionnels et commerçant annonçant
Palavas-les-Flots
les nouvelles mesures en matière de
réglementation de la charte commerciale
Règlement Local de Publicité (RLP) et ses
Urbanisme
Commune de
html
annexes (enquêtes publiques…)
Palavas-les-Flots
Règlement des marchés forains
Population
Commune de
pdf
Palavas-les-Flots
Tarifs des marchés
Population
Commune de
pdf
Palavas-les-Flots
Occupation du domaine public : Formulaire
Urbanisme
Commune de
pdf
d'autorisation d’occupation temporaire du
Palavas-les-Flots
domaine public pour travaux
Occupation du domaine public : Formulaire
Population
Commune de
pdf
d’autorisation d’occupation du domaine
Palavas-les-Flots
public pour une manifestation
Occupation du domaine public : Formulaire
Population
Commune de
pdf
d’autorisation d’occupation du domaine
Palavas-les-Flots
public pour une manifestation avec
demande stationnement
Occupation du domaine public : Formulaire
Population
Commune de
pdf
d'autorisation d'occupation du domaine
Palavas-les-Flots
public pour déménagement
Répertoire d’informations publiques
Référence : RIP_2023
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Occupation du domaine public : Formulaire
Population
Commune de
pdf
d'autorisation d'occupation du domaine
Palavas-les-Flots
public pour tournage
Calendrier des travaux
Population
Commune de
html
Palavas-les-Flots
Sécurité et PPRI
Urbanisme
Commune de
Pdf
Palavas-les-Flots
Document d’Information Communal sur les
Urbanisme
Commune de
Pdf
Risques Majeurs
Palavas-les-Flots
Plan de prévention des risques
Urbanisme
Commune de
pdf
d’inondation (PPRI) et ses annexes
Palavas-les-Flots
Carte de zonage sismique de l’Hérault
Urbanisme
Commune de
pdf
Palavas-les-Flots
Guide pour faire un don au Centre
Social
Commune de
pdf
Communal d'Action Sociale de Palavas
Palavas-les-Flots
Permanences sociales organisées au sein
Social
Commune de
pdf
du CCAS de la commune
Palavas-les-Flots
Bulletin d’inscription nominatif pour
Social
CCAS de
pdf
s’inscrire sur le registre des personnes
Palavas-les-Flots
vulnérables
Disposition d’accessibilité
Social
Commune de
pdf
Palavas-les-Flots
Plan de ville – édition 2023
Population
Commune de
pdf
Palavas-les-Flots
Plan de stationnement et places PMR
Population
Commune de
pdf
Palavas-les-Flots
Dossier d’inscription à la restauration
Population
Commune de
pdf
scolaire
Palavas-les-Flots
Dossier d’inscription au centre de loisir
Population
Commune de
pdf
Palavas-les-Flots
Dossier d'inscription à l’espace jeune de la
Population
Pays de l’Or
pdf
commune
Liste des professionnels de Santé présent
Social
Commune de
html
sur la commune
Palavas-les-Flots
Plan local d’urbanisme et ses annexes
Urbanisme
Commune de
pdf
Palavas-les-Flots
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
Urbanisme
Commune de
pdf
et ses annexes
Palavas-les-Flots
Règlement intérieur des centres de
Population
Commune de
pdf
valorisation
Palavas-les-Flots
Infos pratiques relative au centre de
Population
Commune de
pdf
valorisation
Palavas-les-Flots
Mémo-tri pour un tri simplifié
Population
Pays de l’Or
pdf
Lettres du Maire
Population
Commune de
pdf
Palavas-les-Flots
Evénement organisés sur la commune
Population
Commune de
html
Palavas-les-Flots
Répertoire d’informations publiques
Référence : RIP_2023
Page | 5

Edition municipale « Souvenirs de
Population
Commune de
pdf
Palavasiens »
Palavas-les-Flots
Edition municipale « Réserve Marine de la
Population
Commune de
pdf
Côte Palavasienne »
Palavas-les-Flots
Edition municipale « L’histoire de Palavas-
Population
Commune de
pdf
les-Flots e des Palavasiens »
Palavas-les-Flots
Edition municipale « Le vieux journal de
Population
Commune de
pdf
Palavas »
Palavas-les-Flots
La liste des sculptures et bâtiments
Population
Commune de
pdf
Palavas-les-Flots
Formulaire de demande de subvention de
Population
Commune de
pdf
fonctionnement pour les associations
Palavas-les-Flots
Formulaire de demande de subvention
Population
Commune de
pdf
pour une animation spécifique
Palavas-les-Flots
Politique de protection des données
Population
Commune de
Html, pdf
Palavas-les-Flots

Répertoire d’informations publiques
Référence : RIP_2023
Page | 6