Répertoire des informations publiques - Roz-sur-Couesnon
Titre
Objet et contenu
Compte-rendus des conseils municipaux
Registre des délibérations
Délibérations prises par le Conseil M.
Registre des arrêtés
Arrêtés du Maire
Documents budgétaires
Budgets et compte administratifs
Rapport social unique
Document bilan RH annuel
Règlement du cimetière
Règlement des services périscolaires
Règlement garderie, cantine
Plan Communal de Sauvegarde
Procédure en cas de péril grave

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