DONNÉES ESSENTIELLES DES CONVENTIONS DE SUBVENTION AUX ASSOCIATION – ANNÉE 2020
Décret n°2017-779 du 5 mai 2017
ANNEE 2020
CONVENTION
NOM DU BENEFICIAIRE
SIGLE
SIRET
MONTANT
PROJET OU OBJET
MODALITES DE VERSEMENTS
NATURE VALORISATION
(durée)
Une avance de 60 % du
montant de la subvention dès
Association d’éducation populaire de l’Aube
AEPA
31284206500038
150 000 €
Subvention de fonctionnement
Annuelle
Numéraire Mise à disposition de locaux > 5
signature de la convention,
192 €
Le solde en juin 2020
Subvention de fonctionnement pour la réalisation de
son objet statutaire (activités de prévention,
d'évaluation et de conseils à l'entraînement à
destination des sportifs suivis à l'Institut) ; les salaires
Institut de médecine du sport de Troyes
IMS
35022983700025
81 000 €
et les coûts de la rémunération du médecin recruté à
Annuelle
Echelonnée
Numéraire Mise à disposition de locaux >
39 231,50 €
mi-temps et
les dépenses relatives au suivi médical des jeunes
sportifs classés "espoir".
- 12 840 € pour le fonctionnement ;
Rosières omnisports – section handball
ROS
39409493200016
39 340 €
- 26 500 € à titre de soutien pour l’équipe féminine en
Annuelle
Versement dans sa totalité dès
signature de la convention
Numéraire -
haut niveau.
- 9 310 € pour le fonctionnement ;
Football Club Métropole Troyenne
FCMT
85154378500014
29 310 €
- 20 000 € à titre de soutien pour l’équipe de haut
Annuelle
Versement dans sa totalité dès Numéraire -
signature de la convention
niveau (nationale 3)
31 200 € pour le fonctionnement (7 200 € pour le
Versement de la subvention de
fonctionnement ;
fonctionnement dans sa totalité
dès signature de la convention ;
22 500 € à titre de soutien pour l’équipe féminine en
haut niveau ;
1 500 € à titre de soutien pour l’équipe en U 18
7 350 € pour une subvention d’investissement
Association Sainte Maure Troyes handball
(acquisition d’un véhicule)
féminin
38 550 €
Annuelle
Numéraire -
Versement de la subvention
d’investissement sur production
de la facture acquittée
CONVENTION
NOM DU BENEFICIAIRE
SIGLE
SIRET
MONTANT
PROJET OU OBJET
MODALITES DE VERSEMENTS
NATURE VALORISATION
(durée)
- 7 520 € pour le fonctionnement ;
- 9 000 € à
titre de soutien pour l’équipe masculine de
nationale III ;
Basket Club de Saint André
34965300600016
26 200 €
Annuelle
Versement dans sa totalité dès Numéraire -
- 3 000 € à titre de soutien pour l’équipe masculine en
signature de la convention
prénationale ;
- 1 500 € pour le parrainage
- une avance de 70 % du
- 10 630 € pour le fonctionnement,
montant de la subvention dès
Mise à disposition de locaux > 35
signature de la convention,
134 €
- 20 000 € pour le fonctionnement de l'équipe de CFA,
- le solde en juin 2020.
- 37 400 € pour le fonctionnement du Centre de
Valorisation de trois sites : 79 963
formation,
€ TTC
- 10 000 € pour les frais de fonctionnement supportés
par l'Association dans le cadre de la gestion du
Salle de musculation située dans le
Espérance Sportive Troyes Aube
"Pavillon numéro 8" accueillant les élèves internes du
COSEC n°3 : 500 €
Champagne
ESTAC
34046645800029
122 030 €
Annuelle
Numéraire
collège Marie Curie,
- 23 000 € pour la surveillance et la maintenance des
terrains tous temps,
Deux terrains de football tous
- 21 000 € pour l’entretien des terrains et vestiaires.
temps et deux vestiaires
(valorisation : 16 651 € TTC)
Pavillon numéro 8 : Valorisation
totale de 18 110 €
- 9 380 € pour le fonctionnement ;
- 22 000 € à titre de soutien pour l’équipe féminine de
Sainte Savine Basket
44986035200029
31 380 €
Annuelle
Versement dans sa totalité dès Numéraire -
nationale II
signature de la convention
Versement de la subvention de
- 4 500 € pour le fonctionnement ;
fonctionnement dans sa totalité
dès signature de la convention ;
- 12 000 € à titre de soutien pour les équipes en haut
niveau ;
Sporting Union Motocycliste de l’Aube
SUMA
30276667000038
36 500 €
- 20 000 € pour la subvention d’investissement
Annuelle
Numéraire -
(acquisition de deux motos séniors, deux motos
juniors, un camion)
Versement de la subvention
d’investissement sur production
de la facture acquittée
CONVENTION
NOM DU BENEFICIAIRE
SIGLE
SIRET
MONTANT
PROJET OU OBJET
MODALITES DE VERSEMENTS
NATURE VALORISATION
(durée)
Versement de la subvention de
- 24 300
€ en vue de la réalisation de son objet
statutaire (fonctionnement) ;
fonctionnement dans sa totalité
dès signature de la convention ;
- 5 000 € pour l'organisation de la manifestation
"Triathlon des Lacs";
- 1 000 € pour la réalisation du « Meeting de Troyes »
organisé par le TOS Natation ;
- des subventions de parrainage de 9 500 €
- 8 500 € pour la subvention d’investissement (achat
Troyes Omni sports
TOS
78034875100022
48 300 €
Annuelle
Numéraire -
de matériels à destination des sections d’athlétisme,
de natation et de karaté)
Versement de la subvention
d’investissement sur production
de la facture acquittée
- 18 000 € en vue de la réalisation de son objet
Versement de la subvention de
statutaire (fonctionnement) ;
fonctionnement dans sa totalité
dès signature de la convention ;
- 3 000 € pour l'organisation du Championnat de
France UNSS de Football.
Union Nationale du Sport Scolaire de l’Aube
UNSS
77567565501661
23 000 €
- 2 000 € pour la subvention d’investissement (achat
Annuelle
Numéraire -
d’équipement pour la pratique du sport partagé)
Versement de la subvention
d’investissement sur production
de la facture acquittée
CONVENTION
NOM DU BENEFICIAIRE
SIGLE
SIRET
MONTANT
PROJET OU OBJET
MODALITES DE VERSEMENTS
NATURE VALORISATION
(durée)
- un acompte de 50 % dès
signature de la convention,
- un acompte de 35 % en
septembre,
Renaissance de l’Abbaye de Clairvaux
3881237960020
46 000 €
Réalisation de son programme culturel notamment les
Numéraire -
visites guidées du site
Annuelle
- le solde après les vérifications
réalisées par l'administration
sur les justificatifs présentés
conformément à l'article 5
- une avance de 60 % du
montant de la subvention
Fédération départementale des Maisons
suivant la signature de la
des Jeunes et de la Culture – Maisons pour FDMJC/MPT 32207569800025
92 000 €
Réalisation de son objet statutaire
Annuelle
Numéraire -
convention ;
tous de l'Aube
- le solde de 40 % en septembre
- une avance de 50 % de son
montant dès signature de la
convention,
- le solde après les vérifications
Lecture et Loisirs
37847632900032
36 000 €
Subvention de fonctionnement dans le cadre du Salon
Numéraire -
régional du livre pour la jeunesse.
Annuelle
faites par l'administration sur
les
justificatifs
présentés
conformément à l'article 8.
Avant le 30 avril 2020, 28 969 €,
soit 25% du montant de la
subvention de fonctionnement,
Avant le 31 mai 2020, 28 969 €,
soit 25% du montant de la
subvention de fonctionnement,
Avant le 30 juin 2020, 28 968 €,
Maison de l’Outil et de la Pensée ouvrière
MOPO
413135047
115 874 €
Subvention de fonctionnement
Annuelle
Numéraire -
soit 25% du montant de la
subvention de fonctionnement,
Au plus tard le 30 septembre
2020, sur présentation d’un
bilan provisoire de l’exercice
2020, le reliquat de la
subvention de fonctionnement.
CONVENTION
NOM DU BENEFICIAIRE
SIGLE
SIRET
MONTANT
PROJET OU OBJET
MODALITES DE VERSEMENTS
NATURE VALORISATION
(durée)
50 000 € en vue de la réalisation de son objet
statutaire
Annuelle
Versement dans sa totalité à la
signature de la convention
40 000 € pour le programme d’éradication de la
Diarrhée virale bovine (BVD) 2019-2022
- une avance de 50 % de son
montant dès signature de la
convention,
Pluriannuelle
Groupement de Défense Sanitaire de l’Aube
GDSA
39177287800016
90 000 €
Numéraire -
- le solde après les contrôles
éventuels
et
vérifications
réalisées par l’administration
sur les justificatifs présentés
conformément à l’article 5 de la
convention
pluriannuelle
d’éradication de la Diarrhée
virale bovine (BVD) 2019-2022
signée le 10 mai 2019
- une avance de 50 % du
montant de la subvention à la
signature de la convention ;
Association « Conseil - Développement -
- le solde après les vérifications Numéraire -
Habitat - Urbanisme
»
CDHU
302 766 837 00025
76 250 €
Réalisation de son objet statutaire
Annuelle
réalisées par l’administration
sur les justificatifs présentés
conformément à l’article 5
Union départementale des Sapeurs-
UDSPA
46 000 €
Participation au financement de l’assurance
-
Pompiers de l’Aube
complémentaire
Annuelle
Versement dans sa totalité dès
signature de la convention
Numéraire
1 200 000 € en section de fonctionnement
- 40% à la signature de la
présente convention,
- 30% en juillet,
- 30% en novembre
Moyens matériels mis à
Comité Départemental du Tourisme de
disposition > Les contributions
l’Aube
CDTA
304 787 922 00026
Annuelle
Numéraire
Versement de la subvention
volontaires en nature estimées
50 000 €
section d’investissement
d’investissement sur production
à 164 143 €.
de la facture acquittée
Versement en une seule fois
Moyens matériels et humains mis
Amicale pour le personnel de
après la signature de la Numéraire à disposition > Les contributions
l’administration
APPA
53 000 €
Réalisation d’activités culturelles et de loisirs
Annuelle
présente convention.
volontaires en nature estimées
Moyens matériels et humains mis
à disposition > Les contributions
volontaires en nature estimées à
Versement en une seule fois
2 342,13 € TTC + 32 893 €, soit
Comité de Gestion des OEuvres Sociales
CGOS
178 000 €
Création et le développement d’oeuvres sociales
Annuelle
après la signature de la Numéraire un total de 35 235,13 €.
présente convention.
CONVENTION
NOM DU BENEFICIAIRE
SIGLE
SIRET
MONTANT
PROJET OU OBJET
MODALITES DE VERSEMENTS
NATURE VALORISATION
(durée)
ANNEE 2019
CONVENTION
NOM DU BENEFICIAIRE
SIGLE
SIRET
MONTANT
PROJET OU OBJET
MODALITES DE VERSEMENTS
NATURE
VALORISATION
(durée)
Une
avance
de
60 %
du
montant de la subvention dès
Mise à disposition de locaux > 4
Association d’éducation populaire de l’Aube
AEPA
31284206500038
163 000 €
Subvention de fonctionnement
Annuelle
Numéraire
signature de la convention,
248 €.
Le solde en juin 2019
Subvention de fonctionnement pour la réalisation de
son objet statutaire (activités de prévention,
d'évaluation et de conseils à l'entraînement à
destination des sportifs suivis à l'Institut) ; les salaires
Mise à disposition de locaux >
Institut de médecine du sport de Troyes
IMS
35022983700025
81 000 €
Annuelle
Echelonnée
Numéraire
et les coûts de la rémunération du médecin recruté à
32 740,47 €
mi-temps et
les dépenses relatives au suivi médical des jeunes
sportifs classés "espoir"
- 12 620 € pour le fonctionnement ;
Versement dans sa totalité dès
Rosières omnisports – section handball
ROS
39409493200016
35 120 €
- 22 500 € à titre de soutien pour l’équipe féminine en
Annuelle
Numéraire -
signature de la convention
haut niveau
- 7 000 € pour le fonctionnement ;
- 20 000 € à titre de soutien pour l’équipe de haut
Versement dans sa totalité dès
Football Club Métropole Troyenne
FCMT
85154378500014
27 000 €
niveau (nationale 3)
Annuelle
Numéraire -
signature de la convention
7 200 € pour le fonctionnement ;
22 500 € à titre de soutien pour l’équipe féminine en
Versement de la subvention de
Association Sainte Maure Troyes handball
29 500 €
haut niveau
Annuelle
fonctionnement dans sa totalité Numéraire -
féminin
dès signature de la convention
- 6 700 € pour le fonctionnement ;
- 9 000 € à titre de soutien pour l’équipe masculine de
nationale III ;
Versement dans sa totalité dès
Basket Club de Saint André
34965300600016
26 200 €
Annuelle
Numéraire -
- 9 000 € à titre de soutien pour l’équipe masculine en
signature de la convention
prénationale ;
- 1 500 € pour le parrainage
CONVENTION
NOM DU BENEFICIAIRE
SIGLE
SIRET
MONTANT
PROJET OU OBJET
MODALITES DE VERSEMENTS
NATURE VALORISATION
(durée)
-
une
avance
de
70 %
du
Mise à disposition de locaux >
- 9 100
€ pour le fonctionnement,
montant de la subvention dès
27 315,09 €
signature de la convention,
- 20 000 € pour le fonctionnement de l'équipe de CFA,
- le solde en juin 2019
- 37 400 € pour le fonctionnement du Centre de
Valorisation de trois sites : 78 428
formation,
€ TTC
- 10 000 € pour les frais de fonctionnement supportés
par l'Association dans le cadre de la gestion du
Salle de musculation située dans le
Espérance Sportive Troyes Aube
"Pavillon numéro 8" accueillant les élèves internes du
COSEC n°3 : 5 845 €
ESTAC
34046645800029
120 500 €
Annuelle
Numéraire
Champagne
collège Marie Curie,
- 23 000 € pour la surveillance et la maintenance des
terrains tous temps,
Deux terrains de football tous
- 21 000 € pour l’entretien des terrains et vestiaires
temps et deux vestiaires
(valorisation : 16 236 € TTC)
Pavillon numéro 8 : Valorisation
totale de 10 910 €
- 9 300 € pour le fonctionnement ;
- 21 600 € à titre de soutien pour l’équipe féminine de
Versement dans sa totalité dès
Sainte Savine Basket
44986035200029
30 900 €
Annuelle
Numéraire
nationale II
signature de la convention
une avance de 50 % de la
subvention suivant la signature
Prend effet à de la convention ;
compter de la
signature pour
la durée de la des versements intermédiaires
réalisation des sur production de justificatifs de
Tennis club de Troyes
TCT
50 000 €
Rénovation de vestiaires
investissements dépenses acquittées
Numéraire -
subventionnés
et prend fin
Le solde versé au prorata du
avec le
montant des dépenses
versement du effectivement réalisées rapporté
solde
au montant de la dépense
subventionnable
- 24 300 € en vue de la réalisation de son objet
statutaire (fonctionnement) ;
- 5 000 € pour l'organisation de la manifestation
"Triathlon des Lacs";
Versement de la subvention de
Troyes Omni sports
TOS
78034875100022
34 800 €
Annuelle
fonctionnement dans sa totalité Numéraire -
dès signature de la convention
- des subventions de parrainage de 5 500 €
CONVENTION
NOM DU BENEFICIAIRE
SIGLE
SIRET
MONTANT
PROJET OU OBJET
MODALITES DE VERSEMENTS
NATURE VALORISATION
(durée)
une avance de 50 % de la
subvention suivant la signature
Prend effet à de la convention ;
compter de la
signature pour
la durée de la des versements intermédiaires
réalisation des sur production de justificatifs de
Gîte Loisirs Méry
-
26 975 €
Réalisation d’un projet de ferme pédagogique
investissements dépenses acquittées
Numéraire -
subventionnés
et prend fin
Le solde versé au prorata du
avec le
montant des dépenses
versement du effectivement réalisées rapporté
solde
au montant de la dépense
subventionnable
- un acompte de 50 % dès
signature de la convention,
- un acompte
de 35
%
en
septembre,
Réalisation de son programme culturel notamment les
Renaissance de l’Abbaye de Clairvaux
-
3881237960020
46 000 €
Annuelle
Numéraire -
visites guidées du site
- le solde après les vérifications
réalisées par l'administration sur
les
justificatifs
présentés
conformément à l'article 5
-
une
avance
de
60 %
du
montant
de
la
subvention
Fédération départementale des Maisons des FDMJC/MP
suivant
la
signature
de
la
Jeunes et de la Culture – Maisons pour tous
32207569800025
92 000 €
Réalisation de son objet statutaire
Annuelle
Numéraire -
T
convention ;
de l'Aube
- le solde de 40 % en septembre
-
22 000 € pour la réalisation du programme d'actions,
réparties comme suit : 5 350 € pour l'action "Ciné-
-
une
avance
de
60 %
du
Ligue",
1 850 €
pour
l'action
"Spectacle
vivant",
montant des subventions dès
14 350 € pour l'action "Environnement" et 450 € pour
signature de la convention,
l'action "Lire et faire lire"
- le solde de la subvention pour
le
programme
d'actions
en
Ligue de l'Enseignement de l'Aube
-
77555531100031
29 000 €
Annuelle
Numéraire -
septembre,
- le solde de la subvention
-
7 000 € pour l'organisation du festival de la jeune
affectée au festival après les
création
cinématographique
amateure
et
vérifications
faites
par
professionnelle intitulé "Festival du film court de
l'administration
sur
les
Troyes"
justificatifs
présentés
conformément à l'article 5.
CONVENTION
NOM DU BENEFICIAIRE
SIGLE
SIRET
MONTANT
PROJET OU OBJET
MODALITES DE VERSEMENTS
NATURE VALORISATION
(durée)
une avance de 50 % de la
subvention dès la signature de
la convention ;
Prend effet à
compter de sa des versements intermédiaires
signature pour sur production de justificatifs de
la durée de la dépenses acquittées et visés
- 121 000 € de subvention d’investissement en vue de réalisation des par le représentant légal de
Centre pour l'Unesco Louis François
-
38905484200023
50 000 €
réaliser la numérisation du fonds artistique du Centre investissements l’Association et de son trésorier Numéraire -
pour l'Unesco Louis François
subventionnés :
et prend fin
avec le
Le solde sera versé au prorata
versement du du montant des dépenses
solde
effectivement réalisées rapporté
au
montant
de
la
dépense
subventionnable
- une avance de 50 % de son
montant dès signature de la
convention,
Subvention de fonctionnement dans le cadre du Salon
- le solde après les vérifications
Lecture et Loisirs
-
37847632900032
35 000 €
Annuelle
Numéraire -
régional du livre pour la jeunesse.
faites par l'administration sur les
justificatifs
présentés
conformément à l'article 8.
Avant le 30 avril 2019, 28 969 €,
soit 25% du montant de la
subvention de fonctionnement,
Avant le 31 mai 2019, 28 969 €,
soit 25% du montant de la
subvention de fonctionnement,
Avant le 30 juin 2019, 28 968 €,
Maison de l’Outil et de la Pensée ouvrière
MOPO
413135047
115 874 €
Subvention de fonctionnement
Annuelle
soit 25% du montant de la Numéraire -
subvention de fonctionnement,
Au plus tard le 30 septembre
2019,
sur
présentation
d’un
bilan provisoire de l’exercice
2019,
le
reliquat
de
la
subvention de fonctionnement.
Versement dans sa totalité à la
50 000 € en vue de la réalisation de son objet statutaire
Annuelle
signature de la convention
40 000 € pour le programme d’éradication de la
Diarrhée virale bovine (BVD) 2019-2022
- une avance de 50 % de son
montant dès signature de la
convention,
Pluriannuelle
Groupement de Défense Sanitaire de l’Aube
GDSA
39177287800016
90 000 €
Numéraire -
- le solde après les contrôles
éventuels
et
vérifications
réalisées par l’administration sur
les
justificatifs
présentés
conformément à l’article 5 de la
convention
pluriannuelle
d’éradication
de
la
Diarrhée
virale bovine (BVD) 2019-2022
signée le 10 mai 2019
CONVENTION
NOM DU BENEFICIAIRE
SIGLE
SIRET
MONTANT
PROJET OU OBJET
MODALITES DE VERSEMENTS
NATURE VALORISATION
(durée)
-
une avance de 50 % du
montant de la subvention à la
signature de la convention ;
Association « Conseil - Développement -
CDHU
302 766 837 00025
76 250 €
Réalisation de son objet statutaire
Annuelle
- le solde après les vérifications Numéraire -
Habitat - Urbanisme
»
réalisées par l’administration sur
les
justificatifs
présentés
conformément à l’article 5
Union départementale des Sapeurs-
Participation au financement de l’assurance
Versement dans sa totalité dès
UDSPA
46 000 €
Annuelle
Numéraire -
Pompiers de l’Aube
complémentaire
signature de la convention
- 40% à la signature de la
présente convention,
Moyens matériels mis à disposition
Comité Départemental du Tourisme de
- 30% en juillet,
CDTA
304 787 922 00026
1 150 000 €
en section de fonctionnement
Annuelle
Numéraire > Les contributions volontaires en
l’Aube
- 30% en novembre
nature estimées à 164 143 €.
Moyens matériels et humains mis à
Versement en une seule fois
disposition > Les contributions
Amicale pour le personnel de l’administration
APPA
52 000 €
Réalisation d’activités culturelles et de loisirs
Annuelle
après
la
signature
de
la Numéraire volontaires en nature estimées
présente convention.
à 45 370,06 €
Moyens matériels et humains mis à
Versement en une seule fois
disposition > Les contributions
Comité de Gestion des OEuvres Sociales
CGOS
178 000 €
Création et le développement d’oeuvres sociales
Annuelle
après
la
signature
de
la Numéraire volontaires en nature estimées à
présente convention.
31 434,57 €
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