8 décembre 2020 version2
REGISTRE
DES ACTIVITES DE TRAITEMENT DE
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DIEULEFIT BOURDEAUX
Coordonnées du responsable de
l’organisme
Mme Fabienne SIMIAN
Présidente de la Communauté de
Communes Dieulefit Bourdeaux
8 rue Garde de Dieu 26220
DIEULEFIT
Nom et coordonnées du délégué à la
protection des données
Mme Magali CHAZAUD
8 Rue Garde de Dieu
26220 DIEULEFIT
xxx.xxxx@xxxxxx.xx
ACTIVITES DE L’ORGANISME IMPLIQUANT LE TRAITEMENT DE
DONNEES PERSONNELLES
ACTIVITES DESIGNATION DES ACTIVITES
Direction
Activité 1
Traitement des coordonnées : agents
Activité 2
Traitement des coordonnées : élus
Activité 3
Traitement comités pilotages
Activité 4
Traitement des commissions
Activité 5
Traitement des comités de programmation
Activité 6
Traitement des contentieux
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Activité 7
Traitement des marchés publics
Activité 69
Traitement du bulletin communautaire
Secrétariat
Activité 8
Traitement des hébergements touristiques
Activité 9
Traitement du conseil communautaire
Activité 10
Traitement des actes du président
Activité 11
Traitement relations avec les administrés
Activité 67
Traitement du site Internet
Comptabilité –Finances -Personnel
Activité 12
Traitement de la Comptabilité
Activité 13
Traitement des associations : subvention
Activité 14
Traitement de la Paie et des indemnités
Activité 15
Traitement Personnel : dossiers individuels
Activité 16
Traitement Personnel : demande d’emploi, stage, etc.
Activité 68
Traitement des Taxes
Commission Gestion de l’Espace – Agriculture –
Environnement
Activité 17
Traitement du cadastre
Activité 18
Traitement de la veille foncière
Activité 19
Traitement groupe de travail
Activité 20
Traitement commission Gestion de l’Espace – Agriculture –
Environnement
Activité 21
Traitement études de prestataires
Activité 22
Traitement restauration collective
Activité 23 Traitement de valorisation de la filière bois locale
Activité 24
Traitement mailing général
Commission « Tourisme – Patrimoine »
Activité 25
Traitement Commission Tourisme
Activité 27
Traitement de la randonnée : parrains et marraines
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Activité 32
Traitement randonnées : Conventionnement
Activité 29
Traitement des partenaires : région, département
Activité 30
Traitement des prestataires des actions : information
Activité 31
Traitement des actions touristiques
Commission Culture et Solidarité
Activité 26 Traitement des acteurs culturels
Activité 28
Traitement Contrat Territorial d'Education Artistique et
Culturelle (CTEAC)
Activité 29
Traitement des partenaires : région, département
Activité 30
Traitement des prestataires des actions : information
Activité 31
Traitement des actions culturelles
Commission « Gestion - Déchets »
Activité 33
Traitement listing mail
Activité 34
Traitement commission ordures ménagères
Activité 35
Traitement des redevables ordures ménagères
Activité 36
Traitement gestion des badges ordures ménagères (supprimé
depuis le 13 janvier 2020)
Activité 37
Traitement gestion des badges ordures ménagères et déchetterie
(mise en place de la redevance incitative 13 janvier 2020).
Activité 38
Traitement relations avec les administrés
Activité 71
Traitement de contrôle de l’usage des badges
Commission « Enfance Jeunesse »
Activité 39
Traitement commission petite enfance jeunesse
Activité 40
Traitement Famille (centre de loisirs – ados)
Activité 41
Traitement centre de loisirs et espace jeunes : dossiers
inscriptions
Activité 42
Traitement Famille : Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
Activité 43
Traitement assistantes maternelles
Activité 44
Traitement parents
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Activité 45
Traitement temps d’éveil
Activité 46
Traitement partenaires (PMI et RAM)
Activité 47
Traitement entretien parents-enfants
Activité 48
Traitement mailing
Commission développement de l'activité économique
Activité 49
Traitement des locataires (Quai à Pont-de-Barret)
Activité 50
Traitement Groupe de travail
Activité 51
Traitement Commission économique
Activité 52
Traitement études de prestataires
Activité 53
Traitement Travaux Quai
Activité 54
Traitement mailing général
Activité 55
Traitement des entreprises
Activité 56
Traitement des partenaires
Activité 57
Traitement subvention d’investissement
Activité 58
Traitement Opération Collective en Milieu Rural (OCMR) ; Fonds
d'Intervention pour la Sauvegarde de l'artisanat et du commerce
(FISAC).
Traitement de la SIL
Traitement de la ZAC de Boulagne
Pôle LEADER
Activité 59
Traitement Comité de Programmation
Activité 60
Traitement des porteurs de projet
Traitement du mailing
Commission Défi Climat – Habitat
Activité 61
Traitement amélioration de l’Habitat
Activité 62
Traitement mise en place du Plan Logement Habitat (PLH) :
réunions
Activité 72
Traitement participation acquisition vélo électrique
Activité 73
Traitement de la commission Défi climat
Activité 74
Traitement des mailing
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Archives
Activité 63
Traitement des archives : bordereau de versement et d’EAT,
inventaire
Activité 64
Traitement des archives : listes des agents partis
Activité 65
Traitement des archives : rapports
Activité 66
Traitement des lecteurs
Activité 70
Traitement du mailing
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