Répertoire des informations publiques - Commune de POUILLOUX - juillet 2023
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Le Polliacien
Magazine municipal
Parution annuelle
Magazine Municipal | Mairie de
Respect du CRPA et du RPGD
Annuelle
depuis 2016
POUILLOUX (pouilloux71.fr)
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Actus web
Arrêtés de circulation, actualités,
Variable
Mairie de POUILLOUX | Mairie de
Respect du CRPA et du RPGD
Variable en fonction de
événements parus sur le site internet de la
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l'actualité communale
commune
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Marchés publics
Publication des appels d'offres communales Variable
Marchés publics | Mairie de POUILLOUX Règles en vigueur sur le site marches-
Variable
en cours
(pouilloux71.fr)
publics.gouv.fr
Délibérations du Conseil Délibérations adoptées par le CM
1 fois par trimestre
Compte-rendus 2023 | Mairie de
Respect du CRPA et du RPGD
Variable en fonction des
municipal et procès
Procès-verbal de séance du CM
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délibérations prises
verbaux de l'assemblée
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Décisions d'urbanisme
Décisions suite à demandes d'autorisation
Variable
consultation sur place (Mairie de
Variable
d'urbanisme déposées sur le territoire
Pouilloux 4 rue de la Mairie 71230)
communal
Documents financiers
Documents budgétaires et financiers de la
Annuelle
Compte-rendus 2023 | Mairie de
Respect du CRPA et du RPGD
Annuelle
(BP, DM, CA) et fiscaux
collectivité
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de la commune
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Liste électorale
Liste électorale
Permanente
sur demande - sur preuve de la qualité Respect du CRPA et du RPGD
Variable
d'électeur
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PV electoraux
Procès verbaux des opérations électorales
A chaque élection
consultation sur place (Mairie de
Variable
Pouilloux 4 rue de la Mairie 71230)
Etat civil
Registres, tables annuelles et décennales
Depuis 1800
consultation sur place (Mairie de
Régles de communicatibilité des documents d'état Variable
Pouilloux 4 rue de la Mairie 71230)
civil
Copies d'actes
https://www.pouilloux71.fr/gdd#N359
https://www.cnil.fr/fr/les-fichiers-detat-civil
Tarifs publics
Tarifs des services municipaux
Annuelle
Tarifs Publics 2023 | Mairie de
Respect du CRPA et du RPGD
Annuelle
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Registre des activités de Registre permettant de recenser les traitements
2023
Règlement général sur la protection des
Mise à jour régulière, en
traitement de la
de données personnelles mis en œuvre sous la
données | Mairie de POUILLOUX
fonction de la création ou
collectivité
responsabilité de la commune en application de
(pouilloux71.fr)
de la suppression de
l’article 30 du règlement général sur la protection
traitements - au moins
des données (RGPD)
une fois par an
