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FACTURE
N° F033041449 du 3 mai 2023
A RAPPELER SUR TOUT DOCUMENT DE REGLEMENT OU DE CORRESPONDANCE
CORPO TRAVEL
44 RUE EMILE ZOLA
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES COTES D ARMOR
29200 BREST
9 PLACE DE GAULLE
Tél. : xxxxxxxxxxxxxx
CS 42371
Brest@corpo.travel
22000 ST BRIEUC
DOSSIER SUIVI PAR
COMPTE
TVA INTRACOMM.
DOSSIER
COMMANDE
Morgane A.
C033001304
FR55222200016
D000089634
D000089634
Informations client
SERVICE
ASSEM
Donneur d'Ordre
STEPHANIE BELINE
VOYAGEUR
DEPARTEMENT
22 22 000 16 00 327
DEPLACEMENT
DATE COMMANDE
03/05/2023
DATE LIVRAISON
03/05/2023
BON D ENGAGEMENT DE
605742
DEPENSE NUMERO
MARCHE
N°1 FER 2021-2168
Voyageurs
Nom Prénom
Nom Prénom
COAIL CHRISTIAN
Prestations / Frais
N° pièce
Compagnie
Libellé
Voyageur
Montant
CV337892091
SNCF
ST BRIEUC/PARIS MONTPARNASSE 1 ET 2
COAIL/CHRISTIAN
142,50
Type tarif : PUB
Départ le 10/05/2023
CO2 (en Kg) : 1.4
Type billet : Billet Electronique
Classe : 1
CV337892100
SNCF
PARIS MONTPARNASSE 1 ET 2/ST BRIEUC
COAIL/CHRISTIAN
142,50
Type tarif : PUB
Départ le 10/05/2023
CO2 (en Kg) : 1.4
Type billet : Billet Electronique
Classe : 1
Total hors T.V.A
285,00
Montant T.V.A
0,00
Total T.T.C EUR
285,00
Total
Report total prestations 
285,00
Report total règlements 
0,00
   Echéance : 31/05/2023
Solde Facture EUR 
285,00
Récapitulatif TVA
H.T.
Taux
T.V.A.
285,00
0,00 %
0,00
Page 1
TVA sur marge en vertu de l'art.266-1-e du CGI - T.V.A. acquittée sur les débits - Régime Particulier - Agence de Voyages
Conformément à l'article L 441-6 du Code du Commerce, modifié par la loi n° 2008-776 du 04/08/2008 - art.92, un intérêt de retard sera demandé pour
tout paiement effectué au delà de la date d'échéance par application d'un taux égal à trois fois le taux de l'intérêt légal.Mise en application du régime
de la marge bénéficiaire. Article 26 et 26 bis de la 6ème directive.
Société : SAS A RAILLARD ET FILS 44 RUE EMILE ZOLA 29200 BREST Tél. : xxxxxxxxxxxxxx Fax : xxxxxxxxxxxxxx - SAS au Capital de 169
160 Euros - Immatriculation : IMxxxxxxxxxx - APE : 7911Z - TVA Intracommunautaire : FR85635620040 - N° SIRET : 63562004000033
Domiciliation : 30047 IBAN : FR7630047141150002042350168 BIC : CMCIFRPP - RCP : HISCOX 12 quai des
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