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FACTURE
N° F033036093 du 24 juin 2022
A RAPPELER SUR TOUT DOCUMENT DE REGLEMENT OU DE CORRESPONDANCE
CORPO TRAVEL
44 RUE EMILE ZOLA
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES COTES D ARMOR
29200 BREST
9 PLACE DE GAULLE
Tél. : xxxxxxxxxxxxxx
CS 42371
Brest@corpo.travel
22000 ST BRIEUC
DOSSIER SUIVI PAR
COMPTE
TVA INTRACOMM.
DOSSIER
COMMANDE
Michel T.
C033001304
FR55222200016
D000077043
D000077043
Informations client
SERVICE
ASSEM
Donneur d'Ordre
LEPOUPON/STEPHANIE
VOYAGEUR
DEPARTEMENT
22 22 000 16 00 327
DEPLACEMENT
DATE COMMANDE
24/06/22
DATE LIVRAISON
24/06/22
BON D ENGAGEMENT DE
605742
DEPENSE NUMERO
MARCHE
N°1 FER 2021-2168
Voyageurs
Nom Prénom
Nom Prénom
COAIL CHRISTIAN
Prestations / Frais
N° pièce
Compagnie
Libellé
Voyageur
Montant
CV906823991
SNCF
ST BRIEUC/PARIS MONTPARNASSE 1 ET 2
COAIL/CHRISTIAN
63,00
Type tarif : PUB
Départ le 28/06/2022
CO2 (en Kg) : 0.9
Type billet : Billet Electronique
Classe : 2
CV906824000
SNCF
PARIS MONTPARNASSE 1 ET 2/ST BRIEUC
COAIL/CHRISTIAN
94,00
Type tarif : PUB
Départ le 29/06/2022
CO2 (en Kg) : 0.9
Type billet : Billet Electronique
Classe : 2
Total hors T.V.A
157,00
Montant T.V.A
0,00
Total T.T.C EUR
157,00
Total
Report total prestations 
157,00
Report total règlements 
0,00
   Echéance : 30/06/2022
Solde Facture EUR 
157,00
Récapitulatif TVA
H.T.
Taux
T.V.A.
157,00
0,00 %
0,00
Page 1
TVA sur marge en vertu de l'art.266-1-e du CGI - T.V.A. acquittée sur les débits - Régime Particulier - Agence de Voyages
Conformément à l'article L 441-6 du Code du Commerce, modifié par la loi n° 2008-776 du 04/08/2008 - art.92, un intérêt de retard sera demandé pour
tout paiement effectué au delà de la date d'échéance par application d'un taux égal à trois fois le taux de l'intérêt légal.Mise en application du régime
de la marge bénéficiaire. Article 26 et 26 bis de la 6ème directive.
Société : SAS A RAILLARD ET FILS 44 RUE EMILE ZOLA 29200 BREST Tél. : xxxxxxxxxxxxxx Fax : xxxxxxxxxxxxxx - SAS au Capital de 169
160 Euros - Immatriculation : IMxxxxxxxxxx - APE : 7911Z - TVA Intracommunautaire : FR85635620040 - N° SIRET : 63562004000033
Domiciliation : 30047 IBAN : FR7630047141150002042350168 BIC : CMCIFRPP - RCP : HISCOX 12 quai des
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