Ville de Besançon
Direction des finances
2 rue Mégevand
25034 BESANCON CEDEX
Facture
Date : 02/03/2022
N° FACTURE
COM2022.013
Date de
Vendeur
Objet
Références
l’évènement
Modalités de paiement
Échéance
PAC
BC2022/22-00200-0014
05/02/2022
Qté
Description
Prix unitaire
Remise
Total de la ligne
7
Repas complet
140.90 €
Montant de la remise
TOTAL HT
124.86 €
TVA 10%
8.94 €
TVA 20%
7.10 €
TOTAL TTC
140.90 €
Paiement à réception.
Règlement par chèque ou virement.
Merci mettre le numéro de la facture au moment du règlement.
RIB 30087 33140 00024732301 13
IBAN FR76 3008 7331 4000 0247 3230 113
Merci de votre confiance !
BRASSERIE DU COMMERCE, 31 rue des granges 25000 BESANCON, Téléphone xxxxxxxxxxxxxx
xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx@xxxxxx.xx
TVA : FR 80 340 228 816 – SIRET : 340 228 816 00013
Restaurant les 4 saisons
22 rue megevand
25000 Besançon
siret 480 750 769 00014 APE 5610 A
TVA intra FR 59 480 750 769
xxxxxxxxxx.xxxxxxxxxxx@xxxxxx.xx
Facture établie le 6 avril 2022
Ville de Besançon
Budget principal
2 rue megevand
25034 Besançon cedex
Facture n ° 2022/22-00200-0045
n° commande 2022/22-00200-0045
6 repas complets consommés le 31 mars 2022
Montant à payer TTC 117.60 €
Total HT : 106.91 €
TVA à 10°/° = 10.69 €
Total TTC : 117.60 €
SARL D.G.B.S BRASSERIE GRANVELLE
______________________________________________________________________ 3, Place Granvelle
25000 BESANCON
Tél. : xxxxxxxxxxxxxx
Fax : xxxxxxxxxxxxxx
SIRET 790 934 632 00015
Ville de Besançon
Service financier
2 Rue Mégevand
25034 BESANCON cedex
BC :2022/22-00200-0024
REF :00200
Besançon le, 22 Mars 2022
FACTURE N° BG2022.015
14 Repas complets le 08 Mars 2022
420.00€ TTC
TOTAL HT : 91.00€
TVA 20% :
18.20€
TOTAL HT 282.55€
TVA 10.00% : 28.25€
Certifiée sincère et véritable la présente facture arrêtée à la somme de QUATRE CENT VINGT
EUROS.
Valeur en votre aimable règlement.
Service comptabilité
03 81 88 12 28
Règlement à réception de facture IBAN : FR76 3008 7331 4000 0203 9420 117 BIC : CMCIFRPP CIC Besançon st Pierre, 54 Grande rue, 25083 Besançon cedex 9
Aucun escompte ne pourra être appliqué pour anticipation du délai de règlement fixé par la présente facture
En application des dispositions combinées de la Loi N°92-1442 du 31/12/1992 modifiée (art. 33 al.2), de la Loi 2001-420 du 15 mai 2001, de la loi
N°2008-776 du 04/08/2008 et du décret 2012-1115 du 02/10/2012, tout retard de paiement entraînera des pénalités de retard égales à trois fois le taux
d'intérêt légal et l'exigibilité d'une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40€.
RESTAURANT 1802 – Sarl Le Palais de la Bière
Place Granvelle
25000 BESANCON
Tél. : xxxxxxxxxxxxxx
Fax : xxxxxxxxxxxxxx
Mairie de Besançon
Service financier
2 rue Mégevand
25034 BESANCON CEDEX
BC :2022/22-00200-0149
REF :00200
Besançon le, 03 Août 2022
FACTURE N° PB2022.124
- 14 Repas complets le 14 juillet 2022
438.00€ TTC
TOTAL HT :
TVA 20.00% :
TOTAL HT
398.18€
TVA 10.00% : 39.82€
Certifiée sincère et véritable la présente facture arrêtée à la somme de QUATRE CENT
TRENTE HUIT EUROS .
Valeur en votre aimable règlement.
Service comptabilité
03 81 88 12 28
Règlement à réception de facture
IBAN :FR76 3008 7331 4000 0354 9830 106 BIC : CMCIFRPP DOMICILIATION :CIC Besançon st pierre, 54 Grande rue, 25083 Besançon cedex 9
Aucun escompte ne pourra être appliqué pour anticipation du délai de règlement fixé par la présente facture
En application des dispositions combinées de la Loi N°92-1442 du 31/12/1992 modifiée (art. 33 al.2), de la Loi 2001-420 du 15 mai 2001, de la loi
N°2008-776 du 04/08/2008 et du décret 2012-1115 du 02/10/2012, tout retard de paiement entraînera des pénalités de retard égales à trois fois le taux
d'intérêt légal et l'exigibilité d'une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40€.
RESTAURANT 1802 – Sarl Le Palais de la Bière
Place Granvelle
25000 BESANCON
Tél. : xxxxxxxxxxxxxx
Fax : xxxxxxxxxxxxxx
Mairie de Besançon
Service financier
2 rue Mégevand
25034 BESANCON CEDEX
BC :2022/22-00200-0130
REF :00200
Besançon le, 03 Août 2022
FACTURE N° PB2022.119
- 5 Repas complets le 07 juillet 2022
126.10€ TTC
TOTAL HT :
TVA 20.00% :
TOTAL HT
114.64€
TVA 10.00% : 11.46€
Certifiée sincère et véritable la présente facture arrêtée à la somme de CENT VINGT SIX
EUROS ET DIX CENTIMES.
Valeur en votre aimable règlement.
Service comptabilité
03 81 88 12 28
Règlement à réception de facture
IBAN :FR76 3008 7331 4000 0354 9830 106 BIC : CMCIFRPP DOMICILIATION :CIC Besançon st pierre, 54 Grande rue, 25083 Besançon cedex 9
Aucun escompte ne pourra être appliqué pour anticipation du délai de règlement fixé par la présente facture
En application des dispositions combinées de la Loi N°92-1442 du 31/12/1992 modifiée (art. 33 al.2), de la Loi 2001-420 du 15 mai 2001, de la loi
N°2008-776 du 04/08/2008 et du décret 2012-1115 du 02/10/2012, tout retard de paiement entraînera des pénalités de retard égales à trois fois le taux
d'intérêt légal et l'exigibilité d'une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40€.
RESTAURANT 1802 – Sarl Le Palais de la Bière
Place Granvelle
25000 BESANCON
Tél. : xxxxxxxxxxxxxx
Fax : xxxxxxxxxxxxxx
Mairie de Besançon
Service financier
2 rue Mégevand
25034 BESANCON CEDEX
BC :2022/22-00200-0143
REF :00200
Besançon le, 03 Août 2022
FACTURE N° PB2022.122
- 3 Repas complets le 11 juillet 2022
98.00€ TTC
TOTAL HT :
TVA 20.00% :
TOTAL HT
89.09€
TVA 10.00% : 8.91€
Certifiée sincère et véritable la présente facture arrêtée à la somme de QUATRE VINGT
DIX HUIT EUROS .
Valeur en votre aimable règlement.
Service comptabilité
03 81 88 12 28
Règlement à réception de facture
IBAN :FR76 3008 7331 4000 0354 9830 106 BIC : CMCIFRPP DOMICILIATION :CIC Besançon st pierre, 54 Grande rue, 25083 Besançon cedex 9
Aucun escompte ne pourra être appliqué pour anticipation du délai de règlement fixé par la présente facture
En application des dispositions combinées de la Loi N°92-1442 du 31/12/1992 modifiée (art. 33 al.2), de la Loi 2001-420 du 15 mai 2001, de la loi
N°2008-776 du 04/08/2008 et du décret 2012-1115 du 02/10/2012, tout retard de paiement entraînera des pénalités de retard égales à trois fois le taux
d'intérêt légal et l'exigibilité d'une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40€.
RESTAURANT 1802 – Sarl Le Palais de la Bière
Place Granvelle
25000 BESANCON
Tél. : xxxxxxxxxxxxxx
Fax : xxxxxxxxxxxxxx
Mairie de Besançon
Service financier
2 rue Mégevand
25034 BESANCON CEDEX
BC :
REF :
Besançon le, 10 Octobre 2022
FACTURE N° PB2022.157
- 8 Repas complets le 27 Septembre 2022
220.50€ TTC
TOTAL HT : 26.67€
TVA 20.00% : 5.33€
TOTAL HT
171.36€
TVA 10.00% : 17.14€
Certifiée sincère et véritable la présente facture arrêtée à la somme de DEUX CENT
VINGT EUROS CINQUANTE CENTIMES.
Valeur en votre aimable règlement.
Service comptabilité
03 81 88 12 28
Règlement à réception de facture
IBAN :FR76 3008 7331 4000 0354 9830 106 BIC : CMCIFRPP DOMICILIATION :CIC Besançon st pierre, 54 Grande rue, 25083 Besançon cedex 9
Aucun escompte ne pourra être appliqué pour anticipation du délai de règlement fixé par la présente facture
En application des dispositions combinées de la Loi N°92-1442 du 31/12/1992 modifiée (art. 33 al.2), de la Loi 2001-420 du 15 mai 2001, de la loi
N°2008-776 du 04/08/2008 et du décret 2012-1115 du 02/10/2012, tout retard de paiement entraînera des pénalités de retard égales à trois fois le taux
d'intérêt légal et l'exigibilité d'une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40€.
RESTAURANT 1802 – Sarl Le Palais de la Bière
Place Granvelle
25000 BESANCON
Tél. : xxxxxxxxxxxxxx
Fax : xxxxxxxxxxxxxx
Mairie de Besançon
Service financier
2 rue Mégevand
25034 BESANCON CEDEX
BC :2022/22-00200-0208
REF :
Besançon le, 22 Septembre 2022
FACTURE N° PB2022.152
- 2 Repas complets le 20 Septembre 2022
63.00€ TTC
TOTAL HT : 12.50€
TVA 20.00% : 2.50€
TOTAL HT
43.64€
TVA 10.00% : 4.36€
Certifiée sincère et véritable la présente facture arrêtée à la somme de SOIXANTE TROIS
EUROS.
Valeur en votre aimable règlement.
Service comptabilité
03 81 88 12 28
Règlement à réception de facture
IBAN :FR76 3008 7331 4000 0354 9830 106 BIC : CMCIFRPP DOMICILIATION :CIC Besançon st pierre, 54 Grande rue, 25083 Besançon cedex 9
Aucun escompte ne pourra être appliqué pour anticipation du délai de règlement fixé par la présente facture
En application des dispositions combinées de la Loi N°92-1442 du 31/12/1992 modifiée (art. 33 al.2), de la Loi 2001-420 du 15 mai 2001, de la loi
N°2008-776 du 04/08/2008 et du décret 2012-1115 du 02/10/2012, tout retard de paiement entraînera des pénalités de retard égales à trois fois le taux
d'intérêt légal et l'exigibilité d'une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40€.
Bistrot La Charrette
SARL Le Petit Blanc
11 Rue Jean Petit
25 000 Besançon
VILLE DE BESANCON
FACTURE
DIRECTION DES FINANCES
11/10/2022
Date
2 RUE MEGEVAND
20220210
N° de facture
25034 BESANCON CEDEX
Référence
BC2022/22-00200-0207
Désignation
Quantité
HT
Taux TVA
COUVERTS
4
95.45
10.00%
21.25
20.00%
Total HT
116.70
TVA 10% 9.55
TVA 20% 4.25
TOTAL TTC 130.50
Date échéance : A Réception
Virement IBAN : FR76 1027 8080 0100 0212 2230 156 / BIC : CMCIFR2A
Société à responsabilité limitée Le Petit Blanc Bistrot la Charrette Siège social : 11 rue Jean Petit -
25000 Besançon N° SIRET : 393 126 354 000 58 Capital social : 7622,45 € N° TVA intracommunautaire
: FR1539312635400058 Tél. 03 81 81 28 01 www.restaurantlacharrette.com
Restaurant les 4 saisons
22 rue megevand
25000 Besançon
siret 480 750 769 00014 APE 5610 A
TVA intra FR 59 480 750 769
xxxxxxxxxx.xxxxxxxxxxx@xxxxxx.xx
Facture établie le 16 novembre 2022
Ville de Besançon
Budget principal
2 rue megevand
25034 Besançon cedex
Facture n ° 2022/22-00200-0235
n° commande 2022/22-00200-0235
2 repas complets consommés le 27 octobre 2022
Montant à payer TTC 45.60 €
Total HT : 41.45 €
TVA à 10°/° = 4.15 €
Total TTC : 45.60 €
Restaurant les 4 saisons
22 rue megevand
25000 Besançon
siret 480 750 769 00014 APE 5610 A
TVA intra FR 59 480 750 769
xxxxxxxxxx.xxxxxxxxxxx@xxxxxx.xx
Facture établie le 16 novembre 2022
Ville de Besançon
Budget principal
2 rue megevand
25034 Besançon cedex
Facture n ° 2022/22-00200-0234
n° commande 2022/22-00200-0234
4 repas complets consommés le 17 octobre 2022
Montant à payer TTC 74.40 €
Total HT : 62.18 €
TVA à 10°/° = 6.22 €
Total TTC : 68.40 €
Total HT : 5 €
TVA à 20°/° = 1 €
Total TTC : 6 €
Restaurant les 4 saisons
22 rue megevand
25000 Besançon
siret 480 750 769 00014 APE 5610 A
TVA intra FR 59 480 750 769
xxxxxxxxxx.xxxxxxxxxxx@xxxxxx.xx
Facture établie le 23 novembre 2022
Ville de Besançon
Budget principal
2 rue megevand
25034 Besançon cedex
Facture n ° 2022/22-00200-0245
n° commande 2022/22-00200-0245
3 repas complets consommés le 21 novembre 2022
Montant à payer TTC 67.40 €
Total HT : 61.27 €
TVA à 10°/° = 6.13€
Total TTC : 67.40 €
