FACTURE
N° : FAC00002356
Date : 06/01/2022
N° client : CLT00000016
Mairie de Chantilly
78 rue du Connétable
60500 - CHANTILLY
11 av du Maréchal Joffre
60500 CHANTILLY
Siret : 52804987700012
Tél. : xxxxxxxxxxxxxx
Email : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxx.xx
Site web : http://www.idcook-chantilly.fr
Réf. : N° CDE CM210006
Fourniture de plateaux repas 
le vendredi 12 février 2021 
Mme de Lacoste 
Libellé
Qté
Unité
PU HT
Montant HT
TVA
plateaux repas N°2
6,00
Pièce
18,957 €
113,74 €
5,50%
Détail de la TVA
Total HT
113,74 €
Code
Base HT
Taux
Montant
TVA
6,26 €
Réduite
113,74 €
5,50%
6,26 €
Total TTC
120,00 €
Règlement
Virement
Echéance(s)
120,00 € au 05/02/2022 
Le montant total s'élève à cent vingt euros
Pas d'escompte pour règlement anticipé. En cas de retard de paiement, une pénalité égale à 3 fois le taux intérêt légal sera exigible (Article L 441-10, alinéa 12 du Code de Commerce). 
Pour tout professionnel, en sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l'acompte, non payée à sa date d'exigibilité produira de plein droit le paiement d'une indemnité
forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement (Art. 441-6, I al. 12 du code de commerce et D. 441-5 ibidem).
ID COOK TRAITEUR  -  78 rue du Connétable 60500 CHANTILLY  - Tél. : xxxxxxxxxxxxxx  - Email : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxx.xx  
- Site web : http://www.idcook-chantilly.fr  - Code NAF (APE) 5621Z  - SARL au capital social de 50000 €  - Siret : 52804987700012  - N° TVA FR60528049877

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