FACTURE
N° : FAC00002973
Date : 29/03/2023
N° client : CLT00000016
Mairie de Chantilly
78 rue du Connétable
60500 - CHANTILLY
11 av du Maréchal Joffre
60500 CHANTILLY
Siret : 52804987700012
Tél. : xxxxxxxxxxxxxx
Email : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxx.xx
Site web : http://www.idcook-chantilly.fr
Réf. : Mme de Lacoste N° commande CM230011
FOURNITURE DE PLATEAUX REPAS
LUNDI 20 MARS 2023
Libellé
Qté
Unité
PU HT
Montant HT
TVA
Plateaux repas
10,00
Pièce
20,853 €
208,53 €
5,50%
Détail de la TVA
Total HT
208,53 €
Code
Base HT
Taux
Montant
TVA
11,47 €
Réduite
208,53 €
5,50%
11,47 €
Total TTC
220,00 €
Règlement
Virement
Echéance(s)
220,00 € au 28/04/2023 
Le montant total s'élève à deux cent vingt euros
Pas d'escompte pour règlement anticipé. En cas de retard de paiement, une pénalité égale à 3 fois le taux intérêt légal sera exigible (Article L 441-10, alinéa 12 du Code de Commerce). 
Pour tout professionnel, en sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l'acompte, non payée à sa date d'exigibilité produira de plein droit le paiement d'une indemnité
forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement (Art. 441-6, I al. 12 du code de commerce et D. 441-5 ibidem).
ID COOK TRAITEUR  -  78 rue du Connétable 60500 CHANTILLY  - Tél. : xxxxxxxxxxxxxx  - Email : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxx.xx  
- Site web : http://www.idcook-chantilly.fr  - Code NAF (APE) 5621Z  - SARL au capital social de 50000 €  - Siret : 52804987700012  - N° TVA FR60528049877

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