MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
REPUBLIQUE FRANÇAISE
 
 
 
 
 
 - MAIRIE DE ST CLOUD (1)
 
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE  (2)
 
 
 
Numéro SIRET : 21920064900016
 
 
POSTE COMPTABLE : SGC DE NANTERRE
 
 
 
 
M 14
 
 
 
Compte administratif
 
voté par nature
 
 
 
 
BUDGET : VILLE de Saint-Cloud (3)
 
 
ANNEE 2021
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières
4
B - Modalités de vote du budget
5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
11
B2 - Balance générale du budget - Recettes
12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
16
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
18
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
20
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
22
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1)
23
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement
34
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement
82
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
118
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
119
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux
Sans Objet
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
123
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N
Sans Objet
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
Sans Objet
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes
Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements
124
A4 - Etat des provisions
Sans Objet
A5 - Etalement des provisions
Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
125
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
126
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2)
Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2)
Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3)
128
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3)
131
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4)
Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4)
Sans Objet
A7.4.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement
Sans Objet
A7.4.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement
Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées
133
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers
134
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées
135
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties
153
A10.3 - Opérations liées aux cessions
154
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées
155
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties
156
A11 - Etat des travaux en régie
Sans Objet
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale
Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement
157
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
162
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail
Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé
Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés
Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus
Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions
163
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B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
165
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale
Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel
166
C1.2 - Actions de formation des élus
172
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier
173
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement
174
C3.2 - Liste des établissements publics créés
175
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
Sans Objet
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
176
C3.6 - Identification des flux croisés
178
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures
D1 - Décision en matière de taux de contributions directes
179
D2 - Arrêté et signatures
180
 
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « Informations générales » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
 
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant.
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Code INSEE
MAIRIE DE ST CLOUD
CA
92064
VILLE de Saint-Cloud
2021
 
I – INFORMATIONS GENERALES
I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
A
 
Informations statistiques
Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
30636
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 in fine) :
483
Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
 
 
 
Potentiel fiscal et financier (1)
Moyennes nationales du
Valeurs par hab.
potentiel financier par
Fiscal
Financier
(population DGF)
habitants de la strate
59162612
60435637
1942.08
1223.28
 
Informations financières – ratios (2)
Valeurs
Moyennes nationales de
la strate (3)
1
Dépenses réelles de fonctionnement/population
1782
1212
2
Produit des impositions directes/population
1007
670
3
Recettes réelles de fonctionnement/population
2155
1405
4
Dépenses d’équipement brut/population
275
301
5
Encours de dette/population
909
1018
6
DGF/population
33
202
7
Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2)
39.63%
62.4%
8
Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2)
85.89%
93.4%
9
Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2)
12.75%
21.4%
10
Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2)
42.17%
72.4%
 
 
 
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue.
 
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I – INFORMATIONS GENERALES
I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
B
 
 
POUR MEMOIRE(1)
 
 
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
-      sans (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.
-      avec (4) vote formel sur chacun des chapitres.
 
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
 
 
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre
de dépense « opération d’équipement ».
 
 
III – Les provisions sont (5) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
 
 
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
       - semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
       - budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
VUE D’ENSEMBLE
A1
 
EXECUTION DU BUDGET
 
 
DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS
Section de fonctionnement
A
61 408 900,51
G
66 013 922,17
DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section d’investissement
B
11 455 150,19
H
13 164 391,15
 
 
+
+
Report en section de
C
0,00
I
2 217 818,06
REPORTS DE
fonctionnement (002)
(si déficit)
(si excédent)
L’EXERCICE
Report en section
D
5 259 118,51
J
0,00
N-1
d’investissement (001)
(si déficit)
(si excédent)
 
 
=
=
 
TOTAL (réalisations +
= A+B+C+D
78 123 169,21
= G+H+I+J
81 396 131,38
reports)
 
RESTES A
Section de fonctionnement
E
0,00
K
0,00
REALISER A
REPORTER EN
Section d’investissement
F
4 937 538,77
L
5 017 071,01
N+1 (1)
TOTAL des restes à réaliser à
 
= E+F
4 937 538,77
= K+L
5 017 071,01
reporter en N+1
 
Section de fonctionnement
= A+C+E
61 408 900,51
= G+I+K
68 231 740,23
RESULTAT
CUMULE
Section d’investissement
= B+D+F
21 651 807,47
= H+J+L
18 181 462,16
 
TOTAL CUMULE
= A+B+C+D+E+F
83 060 707,98
= G+H+I+J+K+L
86 413 202,39
 
 
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap.
Libellé
Dépenses engagées non
Titres restant à émettre
mandatées
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
E
0,00
K
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
 
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
 
014
Atténuations de produits
0,00
 
65
Autres charges de gestion courante
0,00
 
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
 
66
Charges financières
0,00
 
67
Charges exceptionnelles
0,00
 
70
Produits services, domaine et ventes div
 
0,00
73
Impôts et taxes
 
0,00
74
Dotations et participations
 
0,00
75
Autres produits de gestion courante
 
0,00
013
Atténuations de charges
 
0,00
76
Produits financiers
 
0,00
77
Produits exceptionnels
 
0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
F
4 937 538,77
L
5 017 071,01
010
Stocks (4)
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
 
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
1 017 071,01
16
Emprunts et dettes assimilées
3 000,00
4 000 000,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6)
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
332 366,64
0,00
204
Subventions d'équipement versées
139 244,80
0,00
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Chap.
Libellé
Dépenses engagées non
Titres restant à émettre
mandatées
21
Immobilisations corporelles
539 484,27
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (5)
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
3 923 443,06
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
 
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les  restes  à  réaliser  de  la  section  d’investissement  correspondent  en  dépenses,  aux  dépenses  engagées  non  mandatées  au  31/12  de  l’exercice  précédent  telles  qu’elles  ressortent  de  la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes.
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II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES
A2
 
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits ouverts
Crédits employés (ou restant à employer)
(BP+DM+RAR N-1)
Restes à
Crédits
Charg.
Mandats émis
réaliser au
annulés
rattachées
31/12
011
Charges à caractère général
12 003 911,68
9 555 584,59
1 994 982,27
0,00
453 344,82
012
Charges de personnel, frais assimilés
22 169 670,00
21 610 918,44
33 110,87
0,00
525 640,69
014
Atténuations de produits
7 514 111,00
7 513 571,54
0,00
0,00
539,46
65
Autres charges de gestion courante
13 233 648,32
12 631 738,56
451 410,23
0,00
150 499,53
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses de gestion courante
54 921 341,00
51 311 813,13
2 479 503,37
0,00
1 130 024,50
66
Charges financières
670 000,00
503 768,80
129 425,41
0,00
36 805,79
67
Charges exceptionnelles
207 800,00
183 929,91
0,00
0,00
23 870,09
68
Dotations provisions semi-budgétaires (1)
0,00
0,00
 
 
0,00
022
Dépenses imprévues
470,80
 
 
 
 
Total des dépenses réelles de
55 799 611,80
51 999 511,84
2 608 928,78
0,00
1 191 171,18
fonctionnement
023
Virement à la section d'investissement (2)
2 452 800,00
 
 
 
 
042
Opérat° ordre transfert entre sections (2)
6 801 563,00
6 800 459,89
 
 
1 103,11
043
Opérat° ordre intérieur de la section (2)
0,00
0,00
 
 
0,00
Total des dépenses d’ordre de
9 254 363,00
6 800 459,89
 
 
2 453 903,11
fonctionnement
TOTAL
65 053 974,80
58 799 971,73
2 608 928,78
0,00
3 645 074,29
Pour information
(3)
0,00
 
 
 
 
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
 
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits ouverts
Restes à
Crédits
Prod.
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
réaliser au
annulés
rattachées
31/12
013
Atténuations de charges
60 000,00
260 860,34
0,00
0,00
-200 860,34
70
Produits services, domaine et ventes div
5 508 280,00
3 807 498,80
1 463 613,36
0,00
237 167,84
73
Impôts et taxes
47 167 993,00
49 677 760,83
286 241,72
0,00
-2 796 009,55
74
Dotations et participations
3 957 017,74
3 630 542,43
624 720,10
0,00
-298 244,79
75
Autres produits de gestion courante
961 200,00
738 317,92
183 504,15
0,00
39 377,93
Total des recettes de gestion courante
57 654 490,74
58 114 980,32
2 558 079,33
0,00
-3 018 568,91
76
Produits financiers
7 300,00
7 299,76
0,00
0,00
0,24
77
Produits exceptionnels
5 169 366,00
5 294 334,09
36 499,27
0,00
-161 467,36
78
Reprises provisions semi-budgétaires (1)
0,00
0,00
 
 
0,00
Total des recettes réelles de
62 831 156,74
63 416 614,17
2 594 578,60
0,00
-3 180 036,03
fonctionnement
042
Opérat° ordre transfert entre sections (2)
5 000,00
2 729,40
 
 
2 270,60
043
Opérat° ordre intérieur de la section (2)
0,00
0,00
 
 
0,00
Total des recettes d’ordre de
5 000,00
2 729,40
 
 
2 270,60
fonctionnement
TOTAL
62 836 156,74
63 419 343,57
2 594 578,60
0,00
-3 177 765,43
Pour information
(3)
2 217 818,06
 
 
 
 
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
 
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Page 8

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES
A3
 
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Crédits ouverts
Restes à réaliser
Chap.
Libellé
Mandats émis
Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1)
au 31/12
010
Stocks (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
1 167 871,92
217 907,64
332 366,64
617 597,64
204
Subventions d'équipement versées
906 112,64
684 090,54
139 244,80
82 777,30
21
Immobilisations corporelles
2 408 102,12
1 493 510,19
539 484,27
375 107,66
22
Immobilisations reçues en affectation (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
10 427 768,83
6 019 776,43
3 923 443,06
484 549,34
 
Total des opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’équipement
14 909 855,51
8 415 284,80
4 934 538,77
1 560 031,94
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
473 566,00
473 566,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
2 143 000,00
2 091 528,69
3 000,00
48 471,31
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
483 000,00
460 500,00
0,00
22 500,00
020
Dépenses imprévues
6,31
 
 
 
Total des dépenses financières
3 099 572,31
3 025 594,69
3 000,00
70 977,62
45…
Total des opé. pour compte de tiers (6)
10 000,00
0,00
0,00
10 000,00
Total des dépenses réelles d’investissement
18 019 427,82
11 440 879,49
4 937 538,77
1 641 009,56
040
Opérat° ordre transfert entre sections (1)
5 000,00
2 729,40
 
2 270,60
041
Opérations patrimoniales (1)
200 000,00
11 541,30
 
188 458,70
Total des dépenses d’ordre d’investissement
205 000,00
14 270,70
 
190 729,30
TOTAL
18 224 427,82
11 455 150,19
4 937 538,77
1 831 738,86
Pour information
(2)
5 259 118,51
 
 
 
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
 
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits ouverts
Restes à réaliser
Titres émis
Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1)
au 31/12
010
Stocks (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
2 400 698,08
1 291 970,06
1 017 071,01
91 657,01
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
6 270 572,00
0,00
4 000 000,00
2 270 572,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
4 034,46
0,00
-4 034,46
22
Immobilisations reçues en affectation (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’équipement
8 671 270,08
1 296 004,52
5 017 071,01
2 358 194,55
10
Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068)
1 760 000,00
1 481 546,84
0,00
278 453,16
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés (7)
3 554 286,25
3 554 286,25
0,00
0,00
138
Autres subvent° invest. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
5 000,00
362,35
0,00
4 637,65
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
23 190,00
20 190,00
0,00
3 000,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
5 437,00
 
0,00
 
Total des recettes financières
5 347 913,25
5 056 385,44
0,00
291 527,81
45…
Total des opé. pour le compte de tiers (6)
10 000,00
0,00
0,00
10 000,00
Total des recettes réelles d’investissement
14 029 183,33
6 352 389,96
5 017 071,01
2 659 722,36
021
Virement de la sect° de fonctionnement (1)
2 452 800,00
 
 
 
040
Opérat° ordre transfert entre sections (1)
6 801 563,00
6 800 459,89
 
1 103,11
041
Opérations patrimoniales (1)
200 000,00
11 541,30
 
188 458,70
Total des recettes d’ordre d’investissement
9 454 363,00
6 812 001,19
 
2 642 361,81
TOTAL
23 483 546,33
13 164 391,15
5 017 071,01
5 302 084,17
Page 9

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Chap.
Libellé
Crédits ouverts
Restes à réaliser
Titres émis
Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1)
au 31/12
Pour information
(2)
0,00
 
 
 
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
 
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B1
 
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
 
Opérations réelles
Opérations d’ordre
FONCTIONNEMENT
TOTAL
(1)
(2)
011
Charges à caractère général
11 550 566,86
 
11 550 566,86
012
Charges de personnel, frais assimilés
21 644 029,31
 
21 644 029,31
014
Atténuations de produits
7 513 571,54
 
7 513 571,54
60
Achats et variation des stocks (3)
 
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
13 083 148,79
 
13 083 148,79
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus (4)
0,00
 
0,00
66
Charges financières
633 194,21
0,00
633 194,21
67
Charges exceptionnelles
183 929,91
5 141 563,00
5 325 492,91
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
1 658 896,89
1 658 896,89
71
Production stockée (ou déstockage) (3)
 
0,00
0,00
Dépenses de fonctionnement – Total
54 608 440,62
6 800 459,89
61 408 900,51
Pour information
 
 
0,00
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
 
 
Opérations réelles
Opérations d’ordre
INVESTISSEMENT
TOTAL
(1)
(2)
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
473 566,00
2 729,40
476 295,40
15
Provisions pour risques et charges (5)
 
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
2 091 528,69
0,00
2 091 528,69
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
(8)
0,00
 
0,00
 
Total des opérations d’équipement
0,00
 
0,00
19
Neutral. et régul. d'opérations (5)
 
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)  (6)
217 907,64
0,00
217 907,64
204
Subventions d'équipement versées
684 090,54
0,00
684 090,54
21
Immobilisations corporelles (6)
1 493 510,19
0,00
1 493 510,19
22
Immobilisations reçues en affectation (6)
(9)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (6)
6 019 776,43
11 541,30
6 031 317,73
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
460 500,00
0,00
460 500,00
28
Amortissement des immobilisations (reprises)
 
0,00
0,00
29
Prov. pour dépréciat° immobilisations (5)
 
0,00
0,00
39
Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5)
 
0,00
0,00
45…
Total des opérations pour compte de tiers (7)
0,00
0,00
0,00
481
Charges à rép. sur plusieurs exercices
 
0,00
0,00
49
Prov. dépréc. comptes de tiers (5)
 
0,00
0,00
59
Prov. dépréc. comptes financiers (5)
 
0,00
0,00
3…
Stocks
0,00
0,00
0,00
Dépenses d’investissement –Total
11 440 879,49
14 270,70
11 455 150,19
Pour information
 
 
5 259 118,51
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
 
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
Page 11

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B2
 
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
 
Opérations réelles
Opérations d’ordre
FONCTIONNEMENT
TOTAL
(1)
(2)
013
Atténuations de charges
260 860,34
 
260 860,34
60
Achats et variation des stocks (3)
 
0,00
0,00
70
Produits services, domaine et ventes div
5 271 112,16
 
5 271 112,16
71
Production stockée (ou déstockage)
 
0,00
0,00
72
Production immobilisée
 
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
49 964 002,55
 
49 964 002,55
74
Dotations et participations
4 255 262,53
 
4 255 262,53
75
Autres produits de gestion courante
921 822,07
0,00
921 822,07
76
Produits financiers
7 299,76
0,00
7 299,76
77
Produits exceptionnels
5 330 833,36
2 729,40
5 333 562,76
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts de charges
 
0,00
0,00
Recettes de fonctionnement – Total
66 011 192,77
2 729,40
66 013 922,17
Pour information
 
 
2 217 818,06
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
 
 
 
Opérations réelles
Opérations d’ordre
INVESTISSEMENT
TOTAL
(1)
(2)
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
1 481 546,84
0,00
1 481 546,84
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
3 554 286,25
 
3 554 286,25
13
Subventions d'investissement
1 291 970,06
0,00
1 291 970,06
15
Provisions pour risques et charges (4)
 
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
362,35
0,00
362,35
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
(8)
0,00
 
0,00
19
Neutral. et régul. d'opérations
 
4 413 681,32
4 413 681,32
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles(5)
4 034,46
727 881,68
731 916,14
22
Immobilisations reçues en affectation(5)
(9)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours(5)
0,00
11 541,30
11 541,30
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
20 190,00
0,00
20 190,00
28
Amortissement des immobilisations
 
1 482 901,99
1 482 901,99
29
Prov. pour dépréciat° immobilisations (4)
 
0,00
0,00
39
Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4)
 
0,00
0,00
45…
Opérations pour compte de tiers (7)
0,00
0,00
0,00
481
Charges à rép. sur plusieurs exercices
 
175 994,90
175 994,90
49
Prov. dépréc. comptes de tiers (4)
 
0,00
0,00
59
Prov. dépréc. comptes financiers (4)
 
0,00
0,00
3…
Stocks
0,00
0,00
0,00
Recettes d’investissement – Total
6 352 389,96
6 812 001,19
13 164 391,15
Pour information
 
 
0,00
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
 
 
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
Page 12

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES
A1
 
Chap/
Libellé (1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
art (1)
Restes à
Crédits
ouverts
Charges
Mandats émis
réaliser au
annulés
(BP+DM+RAR N-1)
rattachées
31/12
011
Charges à caractère général
12 003 911,68
9 555 584,59
1 994 982,27
0,00
453 344,82
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
355 029,82
278 535,40
17 764,93
0,00
58 729,49
60611
Eau et assainissement
164 002,76
164 002,76
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
831 500,28
641 757,44
189 742,84
0,00
0,00
60621
Combustibles
491 688,48
406 466,90
85 221,58
0,00
0,00
60622
Carburants
59 079,84
49 887,47
4 583,83
0,00
4 608,54
60623
Alimentation
200 391,19
176 102,94
7 555,71
0,00
16 732,54
60628
Autres fournitures non stockées
238 774,75
206 580,57
9 668,06
0,00
22 526,12
60631
Fournitures d'entretien
105 584,08
66 350,60
19 339,17
0,00
19 894,31
60632
Fournitures de petit équipement
133 019,20
115 296,71
8 881,29
0,00
8 841,20
60633
Fournitures de voirie
28 819,61
28 819,61
0,00
0,00
0,00
60636
Vêtements de travail
43 579,93
31 889,42
2 270,18
0,00
9 420,33
6064
Fournitures administratives
49 990,20
40 868,51
3 924,27
0,00
5 197,42
6065
Livres, disques, ... (médiathèque)
79 878,68
75 268,23
2 676,24
0,00
1 934,21
6067
Fournitures scolaires
70 155,35
66 715,01
0,00
0,00
3 440,34
611
Contrats de prestations de services
3 922 505,64
2 912 519,81
988 922,28
0,00
21 063,55
6132
Locations immobilières
120 883,28
73 774,53
25 351,81
0,00
21 756,94
6135
Locations mobilières
217 508,93
205 661,68
9 687,88
0,00
2 159,37
614
Charges locatives et de copropriété
160 629,88
115 801,47
21 793,86
0,00
23 034,55
61521
Entretien terrains
20 536,80
20 536,80
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
394 057,17
328 005,39
58 417,87
0,00
7 633,91
615228
Entretien, réparations autres bâtiments
25 818,20
22 203,80
3 614,40
0,00
0,00
615231
Entretien, réparations voiries
281 334,71
240 121,72
40 399,35
0,00
813,64
615232
Entretien, réparations réseaux
99 485,06
77 941,65
21 543,41
0,00
0,00
61524
Entretien bois et forêts
574 218,13
549 482,62
24 735,51
0,00
0,00
61551
Entretien matériel roulant
30 167,93
24 747,75
3 821,38
0,00
1 598,80
61558
Entretien autres biens mobiliers
76 143,01
55 737,91
16 409,21
0,00
3 995,89
6156
Maintenance
315 760,60
253 672,46
40 100,52
0,00
21 987,62
6161
Multirisques
54 026,84
52 149,43
0,00
0,00
1 877,41
6162
Assur. obligatoire dommage-construction
40 486,55
33 407,67
0,00
0,00
7 078,88
6168
Autres primes d'assurance
34 700,00
29 855,83
1 913,02
0,00
2 931,15
617
Etudes et recherches
37 358,71
21 987,70
14 903,97
0,00
467,04
6182
Documentation générale et technique
49 219,12
48 347,60
0,00
0,00
871,52
6184
Versements à des organismes de formation
93 663,04
48 725,00
29 397,00
0,00
15 541,04
6188
Autres frais divers
23 353,51
22 516,42
256,00
0,00
581,09
6225
Indemnités aux comptable et régisseurs
870,12
870,12
0,00
0,00
0,00
6226
Honoraires
66 918,92
41 784,92
14 460,00
0,00
10 674,00
6227
Frais d'actes et de contentieux
79 727,16
79 727,15
0,00
0,00
0,01
6228
Divers
23 060,00
18 601,08
2 226,50
0,00
2 232,42
6231
Annonces et insertions
87 462,00
84 214,32
2 350,80
0,00
896,88
6232
Fêtes et cérémonies
274 753,35
172 610,17
98 859,69
0,00
3 283,49
6233
Foires et expositions
25 401,50
22 901,49
2 500,00
0,00
0,01
6236
Catalogues et imprimés
7 511,35
7 337,15
0,00
0,00
174,20
6237
Publications
250 359,57
210 589,11
17 042,74
0,00
22 727,72
6238
Divers
2 420,00
2 400,00
0,00
0,00
20,00
6241
Transports de biens
96,00
78,24
0,00
0,00
17,76
6247
Transports collectifs
119 492,91
111 521,61
1 289,57
0,00
6 681,73
6251
Voyages et déplacements
60 444,51
60 443,00
0,00
0,00
1,51
6256
Missions
5 447,14
5 447,14
0,00
0,00
0,00
6261
Frais d'affranchissement
96 626,71
95 541,42
406,00
0,00
679,29
6262
Frais de télécommunications
187 592,93
176 070,20
1 322,90
0,00
10 199,83
627
Services bancaires et assimilés
20 500,00
10 959,38
3 296,29
0,00
6 244,33
6281
Concours divers (cotisations)
15 328,68
14 882,02
50,00
0,00
396,66
6283
Frais de nettoyage des locaux
719 089,95
582 175,59
134 360,70
0,00
2 553,66
6284
Redevances pour services rendus
250,00
249,05
0,00
0,00
0,95
6288
Autres services extérieurs
301 550,89
168 512,11
61 149,89
0,00
71 888,89
63512
Taxes foncières
134 950,00
126 225,09
400,00
0,00
8 324,91
63513
Autres impôts locaux
47 250,00
47 215,55
0,00
0,00
34,45
6353
Impôts indirects
21 800,00
11 504,25
2 371,62
0,00
7 924,13
6358
Autres droits
1 645,57
1 531,73
0,00
0,00
113,84
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
30 011,14
16 453,89
0,00
0,00
13 557,25
012
Charges de personnel, frais assimilés
22 169 670,00
21 610 918,44
33 110,87
0,00
525 640,69
6218
Autre personnel extérieur
177 278,26
131 383,54
28 945,65
0,00
16 949,07
6331
Versement mobilité
376 495,40
352 922,93
0,00
0,00
23 572,47
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
165 462,26
162 826,99
0,00
0,00
2 635,27
64111
Rémunération principale titulaires
8 400 898,63
8 265 299,05
0,00
0,00
135 599,58
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
477 115,35
456 444,92
0,00
0,00
20 670,43
Page 13

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Chap/
Libellé (1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
art (1)
Restes à
Crédits
ouverts
Charges
Mandats émis
réaliser au
annulés
(BP+DM+RAR N-1)
rattachées
31/12
64118
Autres indemnités titulaires
2 435 504,09
2 395 498,20
0,00
0,00
40 005,89
64131
Rémunérations non tit.
3 400 713,30
3 334 321,07
0,00
0,00
66 392,23
64138
Autres indemnités non tit.
513 825,88
486 163,80
0,00
0,00
27 662,08
6417
Rémunérations des apprentis
37 513,07
37 513,07
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
2 468 056,82
2 396 383,62
0,00
0,00
71 673,20
6453
Cotisations aux caisses de retraites
2 844 793,96
2 774 892,39
0,00
0,00
69 901,57
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
171 863,91
155 085,47
0,00
0,00
16 778,44
6455
Cotisations pour assurance du personnel
328 000,00
326 142,21
0,00
0,00
1 857,79
6456
Versement au F.N.C. supplément familial
21 356,00
21 356,00
0,00
0,00
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
35 456,19
32 595,05
0,00
0,00
2 861,14
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
64 641,05
59 820,48
0,00
0,00
4 820,57
6472
Prestations familiales directes
29 304,83
25 987,18
0,00
0,00
3 317,65
6474
Versement aux autres oeuvres sociales
108 662,00
103 668,03
1 625,35
0,00
3 368,62
6475
Médecine du travail, pharmacie
82 000,00
69 885,44
2 539,87
0,00
9 574,69
6478
Autres charges sociales diverses
22 729,00
22 729,00
0,00
0,00
0,00
6488
Autres charges
8 000,00
0,00
0,00
0,00
8 000,00
014
Atténuations de produits
7 514 111,00
7 513 571,54
0,00
0,00
539,46
703894
Revers. sur forfait post-stationnement
1 000,00
465,00
0,00
0,00
535,00
739115
Prélèvt au titre de l'article 55 loi SRU
820 300,00
820 295,54
0,00
0,00
4,46
739222
Fonds solidar. com. région Ile-de-France
2 878 547,00
2 878 547,00
0,00
0,00
0,00
739223
Fonds péréquation ress. com. et intercom
3 814 264,00
3 814 264,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
13 233 648,32
12 631 738,56
451 410,23
0,00
150 499,53
6512
Droits d'utilisat°  informatique nuage
123 883,29
105 265,02
15 901,49
0,00
2 716,78
6518
Autres
2 591,03
595,69
1 618,19
0,00
377,15
6531
Indemnités
278 000,00
271 629,75
0,00
0,00
6 370,25
6532
Frais de mission
1 000,00
95,00
0,00
0,00
905,00
6533
Cotisations de retraite
25 000,00
21 114,95
0,00
0,00
3 885,05
6534
Cotis. de sécurité sociale - part patron
14 000,00
9 230,33
0,00
0,00
4 769,67
6535
Formation
4 500,00
4 250,00
0,00
0,00
250,00
6536
Frais de représentation du maire
341,24
0,00
0,00
0,00
341,24
6541
Créances admises en non-valeur
4 500,00
0,00
0,00
0,00
4 500,00
6542
Créances éteintes
500,00
394,40
0,00
0,00
105,60
6553
Service d'incendie
552 133,00
497 714,64
54 418,00
0,00
0,36
65541
Contrib fonds compens. ch. territoriales
8 245 797,00
8 245 797,00
0,00
0,00
0,00
65548
Autres contributions
136 700,00
117 156,46
4 477,20
0,00
15 066,34
657361
Subv. fonct. Caisse des écoles
300 000,00
300 000,00
0,00
0,00
0,00
657362
Subv. fonct. CCAS
271 200,00
270 000,00
0,00
0,00
1 200,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
3 257 500,00
2 779 886,39
372 930,02
0,00
104 683,59
65888
Autres
16 002,76
8 608,93
2 065,33
0,00
5 328,50
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
54 921 341,00
51 311 813,13
2 479 503,37
0,00
1 130 024,50
= (011+012+014+65+656)
66
Charges financières (b)
670 000,00
503 768,80
129 425,41
0,00
36 805,79
66111
Intérêts réglés à l'échéance
660 000,00
645 689,02
0,00
0,00
14 310,98
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
0,00
-142 984,90
129 425,41
0,00
13 559,49
6615
Intérêts comptes courants et de dépôts
10 000,00
1 064,68
0,00
0,00
8 935,32
67
Charges exceptionnelles (c)
207 800,00
183 929,91
0,00
0,00
23 870,09
6713
Secours et dots
157 132,00
146 392,00
0,00
0,00
10 740,00
6714
Bourses et prix
9 525,00
7 223,00
0,00
0,00
2 302,00
6718
Autres charges exceptionnelles gestion
1 600,00
0,00
0,00
0,00
1 600,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
39 543,00
30 314,91
0,00
0,00
9 228,09
68
Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses imprévues (e)
470,80
 
 
 
 
TOTAL DES DEPENSES REELLES
55 799 611,80
51 999 511,84
2 608 928,78
0,00
1 191 171,18
= a+b+c+d+e
023
Virement à la section d'investissement
2 452 800,00
0,00
 
 
2 452 800,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
6 801 563,00
6 800 459,89
 
 
1 103,11
(6)
6681
Indemnité rbt anticipé emprunt à risque
1 000,00
0,00
1 000,00
675
Valeurs comptables immobilisations cédée
727 881,68
727 881,68
0,00
6761
Différences sur réalisations (positives)
4 413 681,32
4 413 681,32
0,00
6811
Dot. amort. et prov. Immos incorporelles
1 483 000,00
1 482 901,99
98,01
6862
Dot. amort. charges financ. à répartir
176 000,00
175 994,90
5,10
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
9 254 363,00
6 800 459,89
 
 
2 453 903,11
SECTION D’INVESTISSEMENT
043
Opérat° ordre intérieur de la section (7)
0,00
0,00
 
 
0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE
9 254 363,00
6 800 459,89
 
 
2 453 903,11
Page 14

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Chap/
Libellé (1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
art (1)
Restes à
Crédits
ouverts
Charges
Mandats émis
réaliser au
annulés
(BP+DM+RAR N-1)
rattachées
31/12
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
65 053 974,80
58 799 971,73
2 608 928,78
0,00
3 645 074,29
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
Pour information
0,00
 
 
 
 
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
 
 
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
 
Montant des ICNE de l’exercice
0,00
 
 
Montant des ICNE de l’exercice N-1
0,00
 
 
= Différence ICNE N – ICNE N-1
-13 559,49
 
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES
A2
 
Chap/
Libellé (1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
art(1)
Restes à
Crédits
ouverts
Produits
Titres émis
réaliser au
annulés
(BP+DM+RAR N-1)
rattachés
31/12
013
Atténuations de charges
60 000,00
260 860,34
0,00
0,00
-200 860,34
6419
Remboursements rémunérations personnel
60 000,00
257 837,14
0,00
0,00
-197 837,14
6459
Rembourst charges SS et prévoyance
0,00
3 023,20
0,00
0,00
-3 023,20
70
Produits services, domaine et ventes div
5 508 280,00
3 807 498,80
1 463 613,36
0,00
237 167,84
70311
Concessions cimetières (produit net)
110 000,00
93 740,00
14 580,00
0,00
1 680,00
70312
Redevances funéraires
0,00
2 330,00
0,00
0,00
-2 330,00
70323
Redev. occupat° domaine public communal
290 200,00
305 686,39
17 700,00
0,00
-33 186,39
70383
Redevance de stationnement
1 450 000,00
1 327 756,91
180 736,20
0,00
-58 493,11
70384
Forfait de post-stationnement
1 050 000,00
384 656,53
569 721,67
0,00
95 621,80
70388
Autres redevances et recettes diverses
800,00
910,96
0,00
0,00
-110,96
7062
Redevances services à caractère culturel
315 000,00
221 994,77
16 283,79
0,00
76 721,44
70631
Redevances services à caractère sportif
70 000,00
68 327,70
11 453,30
0,00
-9 781,00
70632
Redevances services à caractère loisir
86 000,00
96 773,60
18 833,50
0,00
-29 607,10
7066
Redevances services à caractère social
1 356 080,00
1 049 330,43
207 219,19
0,00
99 530,38
7067
Redev. services périscolaires et enseign
283 000,00
203 125,34
59 741,75
0,00
20 132,91
70688
Autres prestations de services
62 200,00
43 875,49
17 238,00
0,00
1 086,51
7083
Locations diverses (autres qu'immeubles)
0,00
91,47
0,00
0,00
-91,47
70846
Mise à dispo personnel GFP rattachement
405 000,00
0,00
333 434,25
0,00
71 565,75
70874
Remb. frais par les caisses des écoles
4 000,00
1 225,60
0,00
0,00
2 774,40
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
20 000,00
0,00
16 671,71
0,00
3 328,29
70878
Remb. frais par d'autres redevables
0,00
3 145,39
0,00
0,00
-3 145,39
7088
Produits activités annexes (abonnements)
6 000,00
4 528,22
0,00
0,00
1 471,78
73
Impôts et taxes
47 167 993,00
49 677 760,83
286 241,72
0,00
-2 796 009,55
73111
Impôts directs locaux
30 428 676,00
30 808 469,00
33 933,00
0,00
-413 726,00
7318
Autres impôts locaux ou assimilés
0,00
152 706,00
0,00
0,00
-152 706,00
73211
Attribution de compensation
12 093 667,00
12 093 667,00
0,00
0,00
0,00
7328
Autres fiscalités reversées
23 650,00
48 212,46
0,00
0,00
-24 562,46
7336
Droits de place
72 000,00
45 290,12
15 725,52
0,00
10 984,36
7351
Taxe consommation finale d'électricité
550 000,00
271 394,59
236 583,20
0,00
42 022,21
7381
Taxes additionnelles droits de mutation
4 000 000,00
6 258 021,66
0,00
0,00
-2 258 021,66
74
Dotations et participations
3 957 017,74
3 630 542,43
624 720,10
0,00
-298 244,79
7411
Dotation forfaitaire
1 015 119,00
1 015 119,00
0,00
0,00
0,00
744
FCTVA
90 000,00
89 079,11
0,00
0,00
920,89
745
Dotation spéciale instituteurs
2 800,00
2 808,00
0,00
0,00
-8,00
7461
DGD
36 350,00
36 573,00
0,00
0,00
-223,00
74718
Autres participations Etat
287 669,74
353 682,28
23 730,00
0,00
-89 742,54
7472
Participat° Régions
12 000,00
-288,08
10 288,08
0,00
2 000,00
7473
Participat° Départements
530 250,00
371 302,40
159 128,90
0,00
-181,30
74748
Participat° Autres communes
48 000,00
44 210,50
0,00
0,00
3 789,50
7478
Participat° Autres organismes
1 818 675,00
1 368 475,22
431 573,12
0,00
18 626,66
74834
Etat - Compens. exonérat° taxes foncière
85 654,00
85 654,00
0,00
0,00
0,00
7484
Dotation de recensement
5 500,00
0,00
0,00
0,00
5 500,00
7485
Dotation pour les titres sécurisés
25 000,00
31 757,00
0,00
0,00
-6 757,00
7488
Autres attributions et participations
0,00
232 170,00
0,00
0,00
-232 170,00
75
Autres produits de gestion courante
961 200,00
738 317,92
183 504,15
0,00
39 377,93
752
Revenus des immeubles
629 000,00
543 812,60
1 150,00
0,00
84 037,40
757
Redevances versées par fermiers, conces.
212 200,00
87 695,74
176 268,85
0,00
-51 764,59
7588
Autres produits div. de gestion courante
120 000,00
106 809,58
6 085,30
0,00
7 105,12
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
57 654 490,74
58 114 980,32
2 558 079,33
0,00
-3 018 568,91
(a) = 70+73+74+75+013
76
Produits financiers (b)
7 300,00
7 299,76
0,00
0,00
0,24
76811
Sortie empr. risque avec IRA capital.
7 300,00
7 299,76
0,00
0,00
0,24
77
Produits exceptionnels (c)
5 169 366,00
5 294 334,09
36 499,27
0,00
-161 467,36
7711
Dédits et pénalités perçus
0,00
13 830,00
0,00
0,00
-13 830,00
7713
Libéralités reçues
1 200,00
0,00
0,00
0,00
1 200,00
7718
Autres produits except. opérat° gestion
11 000,00
51 070,76
36 499,27
0,00
-76 570,03
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
8 023,66
0,00
0,00
-8 023,66
775
Produits des cessions d'immobilisations
5 141 563,00
5 141 563,00
0,00
0,00
0,00
7788
Produits exceptionnels divers
15 603,00
79 846,67
0,00
0,00
-64 243,67
78
Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
62 831 156,74
63 416 614,17
2 594 578,60
0,00
-3 180 036,03
=a+b+c+d
042
Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
5 000,00
2 729,40
 
 
2 270,60
(5)
777
Quote-part subv invest transf cpte résul
5 000,00
2 729,40
2 270,60
Page 16

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Chap/
Libellé (1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
art(1)
Restes à
Crédits
ouverts
Produits
Titres émis
réaliser au
annulés
(BP+DM+RAR N-1)
rattachés
31/12
043
Opérat° ordre intérieur de la section (6)
0,00
0,00
 
 
0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE
5 000,00
2 729,40
 
 
2 270,60
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
62 836 156,74
63 419 343,57
2 594 578,60
0,00
-3 177 765,43
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
Pour information
2 217 818,06
 
 
 
 
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
 
 
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
 
Montant des ICNE de l’exercice
0,00
 
 
Montant des ICNE de l’exercice N-1
0,00
 
 
= Différence ICNE N – ICNE N-1
0,00
 
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes  appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES
B1
 
Chap/
Libellé (1)
Restes à
Crédits ouverts
Crédits
art (1)
Mandats émis
réaliser au
(BP+DM+RAR N-1)
annulés
31/12
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204)
1 167 871,92
217 907,64
332 366,64
617 597,64
2031
Frais d'études
687 965,68
143 951,28
210 723,24
333 291,16
2051
Concessions, droits similaires
479 906,24
73 956,36
121 643,40
284 306,48
204
Subventions d'équipement versées (sauf opérations)
906 112,64
684 090,54
139 244,80
82 777,30
204111
Subv. Etat : Bien mobilier, matériel
35 000,00
0,00
35 000,00
0,00
204112
Subv. Etat : Bâtiments, installations
581 112,64
464 090,54
104 244,80
12 777,30
20422
Privé : Bâtiments, installations
290 000,00
220 000,00
0,00
70 000,00
21
Immobilisations corporelles (sauf opérations)
2 408 102,12
1 493 510,19
539 484,27
375 107,66
21318
Autres bâtiments publics
138 000,00
59 634,00
8 495,76
69 870,24
2138
Autres constructions
600 000,00
470 500,00
0,00
129 500,00
21578
Autre matériel et outillage de voirie
139 812,80
102 719,43
33 658,78
3 434,59
2161
Oeuvres et objets d'art
33 780,00
23 280,00
10 500,00
0,00
2182
Matériel de transport
25 621,60
20 200,80
3 354,00
2 066,80
2183
Matériel de bureau et informatique
645 893,08
276 144,30
303 975,26
65 773,52
2184
Mobilier
105 149,17
76 336,67
17 608,06
11 204,44
2188
Autres immobilisations corporelles
719 845,47
464 694,99
161 892,41
93 258,07
22
Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf opérations)
10 427 768,83
6 019 776,43
3 923 443,06
484 549,34
2313
Constructions
8 079 320,88
4 818 131,91
2 952 179,20
309 009,77
2315
Installat°, matériel et outillage techni
2 320 623,26
1 178 408,33
966 687,06
175 527,87
2316
Restauration collections, oeuvres d'art
16 283,40
11 694,90
4 576,80
11,70
238
Avances versées commandes immo. incorp.
11 541,29
11 541,29
0,00
0,00
Total des dépenses d’équipement
14 909 855,51
8 415 284,80
4 934 538,77
1 560 031,94
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
473 566,00
473 566,00
0,00
0,00
1342
Amendes de police non transférable
473 566,00
473 566,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
2 143 000,00
2 091 528,69
3 000,00
48 471,31
1641
Emprunts en euros
2 135 000,00
2 088 322,47
0,00
46 677,53
165
Dépôts et cautionnements reçus
8 000,00
3 206,22
3 000,00
1 793,78
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
483 000,00
460 500,00
0,00
22 500,00
275
Dépôts et cautionnements versés
23 000,00
500,00
0,00
22 500,00
2764
Créances sur personnes de droit privé
460 000,00
460 000,00
0,00
0,00
020
Dépenses imprévues
6,31
 
 
 
Total des dépenses financières
3 099 572,31
3 025 594,69
3 000,00
70 977,62
45412
Dépenses opération 2 (3)
10 000,00
0,00
0,00
10 000,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers
10 000,00
0,00
0,00
10 000,00
TOTAL DEPENSES REELLES
18 019 427,82
11 440 879,49
4 937 538,77
1 641 009,56
040
Opérat° ordre transfert entre sections (4)
5 000,00
2 729,40
 
2 270,60
 
Reprises sur autofinancement antérieur (5)
5 000,00
2 729,40
 
2 270,60
13911
Etat et établissements nationaux
2 270,60
0,00
2 270,60
13918
Autres subventions d'équipement
2 729,40
2 729,40
0,00
 
Charges transférées (6)
0,00
0,00
 
0,00
041
Opérations patrimoniales (7)
200 000,00
11 541,30
 
188 458,70
2313
Constructions
100 000,00
0,00
100 000,00
2315
Installat°, matériel et outillage techni
100 000,00
11 541,30
88 458,70
TOTAL DEPENSES D’ORDRE
205 000,00
14 270,70
 
190 729,30
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
18 224 427,82
11 455 150,19
4 937 538,77
1 831 738,86
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
Pour information
5 259 118,51
 
 
 
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
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(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.
Page 19

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III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES
B2
 
Restes à
Chap/ art
Crédits ouverts
Crédits
Libellé (1)
Titres émis
réaliser au
(1)
(BP+DM+RAR N-1)
annulés
31/12
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
2 400 698,08
1 291 970,06
1 017 071,01
91 657,01
1318
Autres subventions d'équipement transf.
13 450,35
0,00
13 450,35
0,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
282 259,40
132 357,00
52 576,40
97 326,00
1322
Subv. non transf. Régions
371 925,15
59 531,17
350 331,48
-37 937,50
1323
Subv. non transf. Départements
1 074 310,00
1 027 414,50
0,00
46 895,50
13251
Subv. non transf. GFP de rattachement
191 274,00
2 797,00
189 308,00
-831,00
13258
Subv. non transf. Autres groupements
128 207,70
13 497,16
113 777,06
933,48
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
339 271,48
56 373,23
297 627,72
-14 729,47
16
Emprunts et dettes assimilées(hors 165)
6 270 572,00
0,00
4 000 000,00
2 270 572,00
1641
Emprunts en euros
6 270 572,00
0,00
4 000 000,00
2 270 572,00
20
Immobilisations incorporelles(sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
4 034,46
0,00
-4 034,46
2138
Autres constructions
0,00
4 034,46
0,00
-4 034,46
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’équipement
8 671 270,08
1 296 004,52
5 017 071,01
2 358 194,55
10
Dotations, fonds divers et réserves
5 314 286,25
5 035 833,09
0,00
278 453,16
10222
FCTVA
1 170 000,00
1 173 322,49
0,00
-3 322,49
10226
Taxe d'aménagement
590 000,00
308 224,35
0,00
281 775,65
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
3 554 286,25
3 554 286,25
0,00
0,00
138
Autres subvent° invest. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
5 000,00
362,35
0,00
4 637,65
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
23 190,00
20 190,00
0,00
3 000,00
275
Dépôts et cautionnements versés
15 300,00
12 300,00
0,00
3 000,00
2764
Créances sur personnes de droit privé
7 890,00
7 890,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
5 437,00
 
0,00
 
Total des recettes financières
5 347 913,25
5 056 385,44
0,00
291 527,81
45422
Recettes opération 2 (2)
10 000,00
0,00
0,00
10 000,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers
10 000,00
0,00
0,00
10 000,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
14 029 183,33
6 352 389,96
5 017 071,01
2 659 722,36
021
Virement de la sect° de fonctionnement
2 452 800,00
 
 
 
040
Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
6 801 563,00
6 800 459,89
 
1 103,11
192
Plus ou moins-values sur cession immo.
4 413 681,32
4 413 681,32
0,00
2111
Terrains nus
232 161,00
232 161,00
0,00
2138
Autres constructions
495 720,68
495 720,68
0,00
2802
Frais liés à la réalisation des document
5 400,00
5 387,52
12,48
28031
Frais d'études
17 800,00
17 771,04
28,96
2804112
Subv. Etat : Bâtiments, installations
24 600,00
24 570,31
29,69
28041582
GFP : Bâtiments, installations
13 000,00
12 907,79
92,21
280422
Privé : Bâtiments, installations
174 800,00
174 600,04
199,96
28051
Concessions et droits similaires
107 700,00
107 565,54
134,46
281578
Autre matériel et outillage de voirie
138 000,00
137 877,30
122,70
28181
Installations générales, aménagt divers
100,00
80,00
20,00
28182
Matériel de transport
48 600,00
48 592,64
7,36
28183
Matériel de bureau et informatique
315 200,00
315 051,78
148,22
28184
Mobilier
143 800,00
143 662,23
137,77
28188
Autres immo. corporelles
495 000,00
494 835,80
164,20
4817
Pénalités de renégociation de la dette
176 000,00
175 994,90
5,10
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
9 254 363,00
6 800 459,89
 
2 453 903,11
FONCTIONNEMENT
041
Opérations patrimoniales (5)
200 000,00
11 541,30
 
188 458,70
238
Avances versées commandes immo. incorp.
200 000,00
11 541,30
188 458,70
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE
9 454 363,00
6 812 001,19
 
2 642 361,81
Page 20

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Restes à
Chap/ art
Crédits ouverts
Crédits
Libellé (1)
Titres émis
réaliser au
(1)
(BP+DM+RAR N-1)
annulés
31/12
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
23 483 546,33
13 164 391,15
5 017 071,01
5 302 084,17
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
Pour information
0,00
 
 
 
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes  appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.
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III – VOTE DU BUDGET
III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT
B3
 
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 202101 (1)
LIBELLE : REHABILITATION MARCHE DES AVELINES
 
Pour information (2)
 
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Art.
Restes à
Cumul des
Libellé (3)
Crédits ouverts
Crédits
(3)
Mandats émis
réaliser au
réalisations
(BP+DM+RAR N-1)
annulés
31/12
(4)
DEPENSES
2 436 016,00
A
1 392 521,95
1 042 261,56
1 232,49
B
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
2 436 016,00
1 392 521,95
1 042 261,56
1 232,49
0,00
2313
Constructions
2 436 016,00
1 392 521,95
1 042 261,56
1 232,49
0,00
 
RECETTES (répartition)
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
(Pour information)
Restes à
Cumul des
Crédits ouverts
Crédits
Titres émis
réaliser au
réalisations
(BP+DM+RAR N-1)
annulés
31/12
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES
0,00
C
0,00
0,00
0,00
D
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Solde du financement (5)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
-1 392 521,95
D - B
0,00
 
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1)
A1
 
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
3 019 322
682 844
707 585
959 081
573 087
1 467 318
58 489
163 693
428 914
1 365 409
2 015 138
11 440 879
Dépenses réelles
679 638
67 278
959 081
573 087
1 467 318
58 489
163 693
208 914
1 365 409
1 717 788
7 731 194
- Equipements municipaux (2)
0
166 741
0
0
0
0
0
220 000
0
297 350
684 091
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
 
3 019 322
3 019 322
- Opérations financières
14 271
14 271
Dépenses d’ordre
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
5 259 119
5 259 119
Solde d’exécution reporté de N-1
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
8 292 712
682 844
707 585
959 081
573 087
1 467 318
58 489
163 693
428 914
1 365 409
2 015 138
16 714 269
Total dépenses
11 872 059
27 262
0
36 717
273 541
0
0
0
130 457
22 515
801 840
13 164 391
Total recettes
3 579 347
-655 582
-707 585
-922 364
-299 547
-1 467 318
-58 489
-163 693
-298 457
-1 342 893
-1 213 298
-3 549 878
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
3 000
356 427
134 219
543 048
492 122
442 072
9 045
78 959
10 825
1 063 403
1 804 418
4 937 539
Total RAR dépenses
4 000 000
91 680
0
153 136
81 569
214 423
5 000
0
0
95 178
376 085
5 017 071
Total RAR recettes
3 997 000
-264 747
-134 219
-389 912
-410 553
-227 649
-4 045
-78 959
-10 825
-968 225
-1 428 333
79 532
SOLDE RAR investissement
 
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
23 192 560
9 150 417
1 962 186
5 077 293
4 228 250
4 146 891
993 855
5 853 207
277 019
6 007 004
520 218
61 408 901
Total dépenses
58 998 261
785 326
173 725
463 563
378 647
495 472
200 892
3 345 912
1 464
3 196 289
192 189
68 231 740
Total recettes
35 805 701
-8 365 091
-1 788 462
-4 613 730
-3 849 603
-3 651 419
-792 963
-2 507 295
-275 555
-2 810 715
-328 029
6 822 840
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Total RAR dépenses
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Total RAR recettes
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
SOLDE RAR fonctionnement
 
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale.
Page 23

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE
A1
 
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Art. (1)
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
INVESTISSEMENT
DEPENSES
8 295 712
1 039 272
841 804
1 502 129
1 065 210
1 909 389
67 534
242 652
439 738
2 428 812
3 819 556
21 651 807
Total dépenses d’investissement
3 022 322
1 039 272
841 804
1 502 129
1 065 210
1 909 389
67 534
242 652
439 738
2 428 812
3 819 556
16 378 418
Dépenses réelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
010
Stocks
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
10
Dotations, fonds divers et réserves
0
0
473 566
0
0
0
0
0
0
0
0
473 566
13
Subventions d'investissement
0
0
473 566
0
0
0
0
0
0
0
0
473 566
1342
Amendes de police non transférable
2 091 322
3 206
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 094 529
16
Emprunts et dettes assimilées
2 088 322
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 088 322
1641
Emprunts en euros
3 000
3 206
0
0
0
0
0
0
0
0
0
6 206
165
Dépôts et cautionnements reçus
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
18
Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0
161 148
2 736
51
65 877
32 595
0
11 637
0
276 231
0
550 274
20
Immobilisations incorporelles
0
46 950
0
0
9 924
21 570
0
0
0
276 231
0
354 675
2031
Frais d'études
0
114 198
2 736
51
55 953
11 025
0
11 637
0
0
0
195 600
2051
Concessions, droits similaires
0
0
231 112
0
0
0
0
0
220 000
35 000
337 223
823 335
204
Subventions d'équipement versées
0
0
0
0
0
0
0
0
0
35 000
0
35 000
204111
Subv. Etat : Bien mobilier, matériel
0
0
231 112
0
0
0
0
0
0
0
337 223
568 335
204112
Subv. Etat : Bâtiments, installations
0
0
0
0
0
0
0
0
220 000
0
0
220 000
20422
Privé : Bâtiments, installations
470 500
461 068
35 581
229 356
212 943
273 495
51 773
113 609
4 772
173 280
6 617
2 032 994
21
Immobilisations corporelles
0
0
0
0
0
68 130
0
0
0
0
0
68 130
21318
Autres bâtiments publics
470 500
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
470 500
2138
Autres constructions
0
46
0
0
0
0
0
0
0
136 333
0
136 378
21578
Autre matériel et outillage de voirie
0
0
0
0
33 780
0
0
0
0
0
0
33 780
2161
Oeuvres et objets d'art
0
10 451
0
0
0
0
0
0
0
13 104
0
23 555
2182
Matériel de transport
0
308 851
21 764
111 412
85 483
15 475
18 548
11 686
0
3 451
3 451
580 120
2183
Matériel de bureau et informatique
0
19 165
941
29 300
9 622
9 747
499
22 830
0
0
1 841
93 945
2184
Mobilier
0
122 556
12 877
88 644
84 058
180 143
32 726
79 093
4 772
20 393
1 326
626 587
2188
Autres immobilisations corporelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
22
Immobilisations reçues en affectation
0
413 849
98 808
1 272 721
786 390
1 603 299
15 761
117 406
214 967
1 944 301
3 475 716
9 943 219
23
Immobilisations en cours
0
413 849
86 208
971 852
770 118
1 603 299
15 761
117 406
214 967
101 134
3 475 716
7 770 311
2313
Constructions
0
0
12 600
300 870
0
0
0
0
0
1 831 626
0
2 145 095
2315
Installat°, matériel et outillage techni
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Art. (1)
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
0
0
0
0
16 
16 272
0
0
0
0
0
0
16 
16 272
2316
Restauration collections, oeuvres
d'art
0
0
0
0
0
0
0
0
0
11 541
0
11 541
238
Avances versées commandes immo.
incorp.
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
26
Participat° et créances rattachées
460 500
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
460 500
27
Autres immobilisations financières
500
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
500
275
Dépôts et cautionnements versés
460 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
460 000
2764
Créances sur personnes de droit
privé
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Opérations d’équipement
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Opérations pour compte de tiers
14 271
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
14 271
Dépenses d’ordre
2 729
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 729
040
Opérat° ordre transfert entre sections
2 729
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 729
13918
Autres subventions d'équipement
11 541
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
11 541
041
Opérations patrimoniales
11 541
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
11 541
2315
Installat°, matériel et outillage techni
5 259 119
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
5 259 119
001Solde d’exécution reporté de N-1
 
RECETTES
15 872 059
118 942
0
189 853
355 110
214 423
5 000
0
130 457
117 693
1 177 925
18 181 462
Total recettes d’investissement
9 060 058
118 942
0
189 853
355 110
214 423
5 000
0
130 457
117 693
1 177 925
11 369 461
Recettes réelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
010
Stocks
5 035 833
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
5 035 833
10
Dotations, fonds divers et réserves
1 173 322
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 173 322
10222
FCTVA
308 224
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
308 224
10226
Taxe d'aménagement
3 554 286
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
3 554 286
1068
Excédents de fonctionnement
capitalisés
0
118 580
0
189 853
355 110
214 423
5 000
0
130 457
117 693
1 177 925
2 309 041
13
Subventions d'investissement
0
0
0
0
13 450
0
0
0
0
0
0
13 450
1318
Autres subventions d'équipement
transf.
0
1 900
0
25 636
26 940
0
0
0
130 457
0
0
184 933
1321
Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0
0
0
52 394
47 966
194 423
5 000
0
0
21 897
88 183
409 863
1322
Subv. non transf. Régions
0
0
0
0
225 575
0
0
0
0
0
801 840
1 027 415
1323
Subv. non transf. Départements
0
4 080
0
75 463
0
0
0
0
0
2 797
109 765
192 105
13251
Subv. non transf. GFP de
rattachement
0
87 600
0
0
0
0
0
0
0
39 674
0
127 274
13258
Subv. non transf. Autres
groupements
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Art. (1)
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
0
25 000
0
36 
36 360
41 
41 179
20 
20 000
0
0
0
53 
53 325
178 137
354 001
1328
Autres subventions d'équip. non
transf.
4 000 000
362
0
0
0
0
0
0
0
0
0
4 000 362
16
Emprunts et dettes assimilées
4 000 000
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
4 000 000
1641
Emprunts en euros
0
362
0
0
0
0
0
0
0
0
0
362
165
Dépôts et cautionnements reçus
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
18
Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
20
Immobilisations incorporelles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
204
Subventions d'équipement versées
4 034
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
4 034
21
Immobilisations corporelles
4 034
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
4 034
2138
Autres constructions
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
22
Immobilisations reçues en affectation
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
23
Immobilisations en cours
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
26
Participat° et créances rattachées
20 190
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
20 190
27
Autres immobilisations financières
12 300
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
12 300
275
Dépôts et cautionnements versés
7 890
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
7 890
2764
Créances sur personnes de droit
privé
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Opérations pour compte de tiers
6 812 001
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
6 812 001
Recettes d’ordre
6 800 460
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
6 800 460
040
Opérat° ordre transfert entre sections
4 413 681
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
4 413 681
192
Plus ou moins-values sur cession
immo.
232 161
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
232 161
2111
Terrains nus
495 721
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
495 721
2138
Autres constructions
5 388
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
5 388
2802
Frais liés à la réalisation des
document
17 771
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
17 771
28031
Frais d'études
24 570
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
24 570
2804112
Subv. Etat : Bâtiments, installations
12 908
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
12 908
28041582
GFP : Bâtiments, installations
174 600
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
174 600
280422
Privé : Bâtiments, installations
107 566
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
107 566
28051
Concessions et droits similaires
137 877
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
137 877
281578
Autre matériel et outillage de voirie
80
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
80
28181
Installations générales, aménagt
divers
48 593
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
48 593
28182
Matériel de transport
315 052
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
315 052
28183
Matériel de bureau et informatique
143 662
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
143 662
28184
Mobilier
494 836
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
494 836
28188
Autres immo. corporelles
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Art. (1)
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
175 995
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
175 995
4817
Pénalités de renégociation de la
dette
11 541
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
11 541
041
Opérations patrimoniales
11 541
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
11 541
238
Avances versées commandes immo.
incorp.
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
001Solde d’exécution reporté de N-1
 
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
23 192 560
9 150 417
1 962 186
5 077 293
4 228 250
4 146 891
993 855
5 853 207
277 019
6 007 004
520 218
61 408 901
Total dépenses de fonctionnement
16 392 101
9 150 417
1 962 186
5 077 293
4 228 250
4 146 891
993 855
5 853 207
277 019
6 007 004
520 218
54 608 441
Dépenses réelles
0
2 660 855
154 081
1 628 982
813 874
964 577
61 039
555 436
146 944
4 313 695
251 083
11 550 567
011
Charges à caractère général
0
0
0
0
183 617
112 684
0
0
0
0
0
296 300
6042
Achats prestat° services (hors
terrains)
0
9 504
583
48 608
10 985
32 916
534
14 025
8 326
36 812
1 710
164 003
60611
Eau et assainissement
0
96 558
0
122 680
56 007
80 134
5 184
54 929
43 599
365 267
7 143
831 500
60612
Energie - Electricité
0
58 490
6 099
204 445
28 294
106 277
5 006
21 078
53 327
3 691
4 980
491 688
60621
Combustibles
0
51 440
0
0
0
3 031
0
0
0
0
0
54 471
60622
Carburants
0
15 801
0
4 648
0
25 510
693
133 197
0
0
3 810
183 659
60623
Alimentation
0
92 797
938
7 141
9 329
13 648
17 832
24 579
1 368
38 951
9 666
216 249
60628
Autres fournitures non stockées
0
23 830
705
22 389
1 701
14 974
521
21 036
0
229
305
85 690
60631
Fournitures d'entretien
0
45 254
952
15 389
4 124
20 039
3 529
27 952
2 588
2 890
1 462
124 178
60632
Fournitures de petit équipement
0
0
0
0
0
0
0
0
0
28 820
0
28 820
60633
Fournitures de voirie
0
7 341
20 170
58
0
2 497
249
3 747
0
98
0
34 160
60636
Vêtements de travail
0
40 264
309
0
2 102
100
657
1 248
0
74
39
44 793
6064
Fournitures administratives
0
0
0
0
75 690
404
0
1 851
0
0
0
77 944
6065
Livres, disques, ... (médiathèque)
0
0
0
66 715
0
0
0
0
0
0
0
66 715
6067
Fournitures scolaires
0
175 258
34 298
654 798
34 443
129 640
4 376
105 794
11 105
2 630 631
121 100
3 901 442
611
Contrats de prestations de services
0
58 042
2 440
0
0
19 644
0
0
0
19 000
0
99 126
6132
Locations immobilières
0
130 776
0
0
12 650
3 875
0
0
0
19 865
48 184
215 350
6135
Locations mobilières
0
115 885
0
0
0
1 569
0
17 185
0
2 957
0
137 595
614
Charges locatives et de copropriété
0
0
0
0
0
20 537
0
0
0
0
0
20 537
61521
Entretien terrains
0
113 762
8 523
124 435
21 112
54 156
1 782
49 038
0
2 477
11 139
386 423
615221
Entretien, réparations bâtiments
publics
0
0
0
0
0
0
0
0
25 818
0
0
25 818
615228
Entretien, réparations autres
bâtiments
0
0
6 732
0
0
0
0
0
0
273 789
0
280 521
615231
Entretien, réparations voiries
0
0
0
0
0
0
0
0
0
99 485
0
99 485
615232
Entretien, réparations réseaux
0
0
0
0
0
3 998
0
0
0
570 220
0
574 218
61524
Entretien bois et forêts
Page 27

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Art. (1)
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
0
21 761
0
0
0
5 128
0
0
0
1 680
0
28 
28 569
61551
Entretien matériel roulant
0
2 048
1 291
2 472
17 228
15 912
62
8 729
0
24 357
48
72 147
61558
Entretien autres biens mobiliers
0
189 864
43 918
7 463
28 339
9 411
2 154
1 853
0
10 433
338
293 773
6156
Maintenance
0
52 149
0
0
0
0
0
0
0
0
0
52 149
6161
Multirisques
0
33 408
0
0
0
0
0
0
0
0
0
33 408
6162
Assur. obligatoire
dommage-construction
0
31 769
0
0
0
0
0
0
0
0
0
31 769
6168
Autres primes d'assurance
0
6 197
932
8 694
3 342
11 542
371
5 206
0
369
238
36 892
617
Etudes et recherches
0
30 022
242
125
17 153
0
0
805
0
0
0
48 348
6182
Documentation générale et technique
0
78 122
0
0
0
0
0
0
0
0
0
78 122
6184
Versements à des organismes de
formation
0
3 570
504
0
559
2 597
0
0
0
1 831
13 712
22 772
6188
Autres frais divers
0
550
320
0
0
0
0
0
0
0
0
870
6225
Indemnités aux comptable et
régisseurs
0
29 190
0
10 980
0
365
0
0
0
15 360
350
56 245
6226
Honoraires
0
79 727
0
0
0
0
0
0
0
0
0
79 727
6227
Frais d'actes et de contentieux
0
20 828
0
0
0
0
0
0
0
0
0
20 828
6228
Divers
0
86 565
0
0
0
0
0
0
0
0
0
86 565
6231
Annonces et insertions
0
159 467
0
0
4 826
508
0
0
0
105 772
897
271 470
6232
Fêtes et cérémonies
0
0
0
0
25 401
0
0
0
0
0
0
25 401
6233
Foires et expositions
0
3 225
0
0
735
2 519
0
0
0
138
720
7 337
6236
Catalogues et imprimés
0
143 675
0
2 693
45 961
20 492
4 010
2 257
0
776
7 768
227 632
6237
Publications
0
0
0
0
2 400
0
0
0
0
0
0
2 400
6238
Divers
0
0
0
0
78
0
0
0
0
0
0
78
6241
Transports de biens
0
0
0
34 353
0
78 170
0
288
0
0
0
112 811
6247
Transports collectifs
0
13 787
1 296
7 153
9 332
4 269
1 209
18 276
414
3 926
781
60 443
6251
Voyages et déplacements
0
1 908
1 562
508
823
140
0
508
0
0
0
5 447
6256
Missions
0
95 369
0
0
431
147
0
0
0
0
0
95 947
6261
Frais d'affranchissement
0
91 899
9 961
18 914
22 904
15 142
122
10 006
122
4 766
3 558
177 393
6262
Frais de télécommunications
0
3 436
0
0
302
0
0
0
0
10 517
0
14 256
627
Services bancaires et assimilés
0
9 491
0
0
3 539
1 902
0
0
0
0
0
14 932
6281
Concours divers (cotisations)
0
193 062
9 790
201 026
157 199
107 434
12 639
14 217
0
8 221
12 949
716 536
6283
Frais de nettoyage des locaux
0
249
0
0
0
0
0
0
0
0
0
249
6284
Redevances pour services rendus
0
92 191
2 517
46 783
7 821
42 724
109
8 292
278
28 763
186
229 662
6288
Autres services extérieurs
0
100 230
0
16 513
0
542
0
9 340
0
0
0
126 625
63512
Taxes foncières
0
47 216
0
0
0
0
0
0
0
0
0
47 216
63513
Autres impôts locaux
0
0
0
0
13 876
0
0
0
0
0
0
13 876
6353
Impôts indirects
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 532
0
1 532
6358
Autres droits
0
4 881
0
0
11 573
0
0
0
0
0
0
16 454
637
Autres impôts, taxes (autres
organismes)
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Art. (1)
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
0
6 039 292
1 255 473
2 997 702
2 319 658
2 106 560
318 000
4 626 859
130 075
1 585 998
264 413
21 
21 644 029
012
Charges de personnel, frais assimilés
0
21 502
30 775
55 214
4 745
3 387
6 000
38 706
0
0
0
160 329
6218
Autre personnel extérieur
0
87 599
18 501
51 988
38 976
36 434
5 552
81 035
2 112
26 230
4 496
352 923
6331
Versement mobilité
0
41 011
8 775
21 864
18 147
17 076
2 635
37 734
1 002
12 448
2 134
162 827
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0
2 194 108
584 432
1 204 825
1 031 697
854 680
102 055
1 493 522
69 144
623 536
107 301
8 265 299
64111
Rémunération principale titulaires
0
131 034
26 830
64 340
59 062
35 619
6 581
78 441
5 770
43 771
4 997
456 445
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
0
834 413
220 811
243 711
262 760
208 806
27 040
351 855
16 342
196 569
33 191
2 395 498
64118
Autres indemnités titulaires
0
649 084
46 078
531 034
271 575
350 217
76 434
1 163 345
0
211 694
34 859
3 334 321
64131
Rémunérations non tit.
0
160 519
14 030
31 038
21 661
40 599
8 712
137 896
0
63 830
7 880
486 164
64138
Autres indemnités non tit.
0
0
0
0
0
0
0
37 513
0
0
0
37 513
6417
Rémunérations des apprentis
0
571 440
105 443
359 840
246 065
246 062
41 314
609 864
11 046
175 672
29 637
2 396 384
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0
738 682
190 012
394 657
341 560
286 118
36 382
519 308
23 786
208 018
36 369
2 774 892
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0
32 617
2 450
24 488
11 747
15 504
3 419
51 757
0
11 350
1 755
155 085
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0
326 142
0
0
0
0
0
0
0
0
0
326 142
6455
Cotisations pour assurance du
personnel
0
21 356
0
0
0
0
0
0
0
0
0
21 356
6456
Versement au F.N.C. supplément
familial
0
8 515
2 368
4 635
4 104
3 386
409
6 018
276
2 454
430
32 595
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0
14 848
3 135
8 811
6 606
6 175
941
13 738
358
4 446
763
59 820
6471
Prestat° versées pour le compte du
FNAL.
0
5 976
1 834
1 256
954
2 496
526
6 127
238
5 982
600
25 987
6472
Prestations familiales directes
0
105 293
0
0
0
0
0
0
0
0
0
105 293
6474
Versement aux autres oeuvres
sociales
0
72 425
0
0
0
0
0
0
0
0
0
72 425
6475
Médecine du travail, pharmacie
0
22 729
0
0
0
0
0
0
0
0
0
22 729
6478
Autres charges sociales diverses
7 513 107
0
0
0
0
0
0
0
0
465
0
7 513 572
014
Atténuations de produits
0
0
0
0
0
0
0
0
0
465
0
465
703894
Revers. sur forfait post-stationnement
820 296
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
820 296
739115
Prélèvt au titre de l'article 55 loi SRU
2 878 547
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 878 547
739222
Fonds solidar. com. région
Ile-de-France
3 814 264
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
3 814 264
739223
Fonds péréquation ress. com. et
intercom
8 245 800
432 865
552 633
450 609
1 080 680
1 070 254
614 816
525 647
0
106 845
3 000
13 083 149
65
Autres charges de gestion courante
0
97 442
0
2 778
9 980
0
0
6 310
0
4 656
0
121 167
6512
Droits d'utilisat°  informatique nuage
0
2 214
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 214
6518
Autres
0
271 630
0
0
0
0
0
0
0
0
0
271 630
6531
Indemnités
0
95
0
0
0
0
0
0
0
0
0
95
6532
Frais de mission
0
21 115
0
0
0
0
0
0
0
0
0
21 115
6533
Cotisations de retraite
0
9 230
0
0
0
0
0
0
0
0
0
9 230
6534
Cotis. de sécurité sociale - part
patron
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Art. (1)
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
0
4 250
0
0
0
0
0
0
0
0
0
4 250
6535
Formation
0
394
0
0
0
0
0
0
0
0
0
394
6542
Créances éteintes
0
0
552 133
0
0
0
0
0
0
0
0
552 133
6553
Service d'incendie
8 245 797
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
8 245 797
65541
Contrib fonds compens. ch.
territoriales
0
21 444
0
0
0
0
0
0
0
100 189
0
121 634
65548
Autres contributions
0
0
0
0
0
300 000
0
0
0
0
0
300 000
657361
Subv. fonct. Caisse des écoles
0
0
0
0
0
0
270 000
0
0
0
0
270 000
657362
Subv. fonct. CCAS
0
5 050
500
437 159
1 070 700
770 254
344 816
519 337
0
2 000
3 000
3 152 816
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
3
0
0
10 672
0
0
0
0
0
0
0
10 674
65888
Autres
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
656
Frais fonctionnement des groupes
d'élus
633 194
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
633 194
66
Charges financières
645 689
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
645 689
66111
Intérêts réglés à l'échéance
-13 559
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
-13 559
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
1 065
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 065
6615
Intérêts comptes courants et de
dépôts
0
17 405
0
0
14 037
5 500
0
145 265
0
0
1 723
183 930
67
Charges exceptionnelles
0
1 132
0
0
0
0
0
145 260
0
0
0
146 392
6713
Secours et dots
0
0
0
0
0
5 500
0
0
0
0
1 723
7 223
6714
Bourses et prix
0
16 273
0
0
14 037
0
0
5
0
0
0
30 315
673
Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
68
Dot. aux amortissements et
provisions
6 800 460
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
6 800 460
Dépenses d’ordre
6 800 460
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
6 800 460
042
Opérat° ordre transfert entre sections
727 882
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
727 882
675
Valeurs comptables immobilisations
cédée
4 413 681
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
4 413 681
6761
Différences sur réalisations
(positives)
1 482 902
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 482 902
6811
Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
175 995
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
175 995
6862
Dot. amort. charges financ. à répartir
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
002 Déficit de fonctionnement reporté
 
RECETTES
58 998 261
785 326
173 725
463 563
378 647
495 472
200 892
3 345 912
1 464
3 196 289
192 189
68 231 740
Total recettes de fonctionnement
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Art. (1)
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
56 
56 777 714
785 326
173 725
463 563
378 647
495 472
200 892
3 345 912
1 464
3 196 289
192 189
66 
66 011 193
Recettes réelles
0
243 771
2 415
727
7 613
0
182
6 153
0
0
0
260 860
013
Atténuations de charges
0
242 877
389
727
7 613
0
182
6 049
0
0
0
257 837
6419
Remboursements rémunérations
personnel
0
894
2 025
0
0
0
0
104
0
0
0
3 023
6459
Rembourst charges SS et
prévoyance
0
194 273
0
25 750
242 925
417 837
12 969
1 256 550
0
2 991 501
129 307
5 271 112
70
Produits des services, du
domaine, vente
0
108 320
0
0
0
0
0
0
0
0
0
108 320
70311
Concessions cimetières (produit net)
0
2 330
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 330
70312
Redevances funéraires
0
2 528
0
0
0
0
12 969
0
0
307 889
0
323 386
70323
Redev. occupat° domaine public
communal
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 508 493
0
1 508 493
70383
Redevance de stationnement
0
0
0
0
0
0
0
0
0
954 378
0
954 378
70384
Forfait de post-stationnement
0
115
0
0
119
677
0
0
0
0
0
911
70388
Autres redevances et recettes
diverses
0
0
0
0
238 279
0
0
0
0
0
0
238 279
7062
Redevances services à caractère
culturel
0
0
0
0
0
79 781
0
0
0
0
0
79 781
70631
Redevances services à caractère
sportif
0
18 233
0
0
0
97 374
0
0
0
0
0
115 607
70632
Redevances services à caractère
loisir
0
0
0
0
0
0
0
1 256 550
0
0
0
1 256 550
7066
Redevances services à caractère
social
0
0
0
25 750
0
237 117
0
0
0
0
0
262 867
7067
Redev. services périscolaires et
enseign
0
61 172
0
0
0
0
0
0
0
-58
0
61 113
70688
Autres prestations de services
0
0
0
0
0
91
0
0
0
0
0
91
7083
Locations diverses (autres
qu'immeubles)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
210 285
123 149
333 434
70846
Mise à dispo personnel GFP
rattachement
0
0
0
0
0
1 226
0
0
0
0
0
1 226
70874
Remb. frais par les caisses des
écoles
0
0
0
0
0
0
0
0
0
10 514
6 157
16 672
70876
Remb. frais par le GFP de
rattachement
0
1 575
0
0
0
1 570
0
0
0
0
0
3 145
70878
Remb. frais par d'autres redevables
0
0
0
0
4 528
0
0
0
0
0
0
4 528
7088
Produits activités annexes
(abonnements)
49 902 987
0
0
0
0
0
0
0
0
0
61 016
49 964 003
73
Impôts et taxes
30 842 402
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
30 842 402
73111
Impôts directs locaux
Page 31

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Art. (1)
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
152 706
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
152 706
7318
Autres impôts locaux ou assimilés
12 093 667
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
12 093 667
73211
Attribution de compensation
48 212
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
48 212
7328
Autres fiscalités reversées
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
61 016
61 016
7336
Droits de place
507 978
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
507 978
7351
Taxe consommation finale
d'électricité
6 258 022
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
6 258 022
7381
Taxes additionnelles droits de
mutation
1 189 852
311 788
36 225
314 587
107 481
36 230
187 741
2 071 011
0
348
0
4 255 263
74
Dotations et participations
1 015 119
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 015 119
7411
Dotation forfaitaire
89 079
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
89 079
744
FCTVA
0
0
0
2 808
0
0
0
0
0
0
0
2 808
745
Dotation spéciale instituteurs
0
0
36 225
0
0
0
0
0
0
348
0
36 573
7461
DGD
0
26 672
0
159 999
8 000
0
182 741
0
0
0
0
377 412
74718
Autres participations Etat
0
0
0
0
5 000
0
5 000
0
0
0
0
10 000
7472
Participat° Régions
0
21 189
0
0
42 681
32 086
0
434 475
0
0
0
530 431
7473
Participat° Départements
0
0
0
44 211
0
0
0
0
0
0
0
44 211
74748
Participat° Autres communes
0
0
0
107 569
51 800
4 143
0
1 636 536
0
0
0
1 800 048
7478
Participat° Autres organismes
85 654
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
85 654
74834
Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière
0
31 757
0
0
0
0
0
0
0
0
0
31 757
7485
Dotation pour les titres sécurisés
0
232 170
0
0
0
0
0
0
0
0
0
232 170
7488
Autres attributions et participations
472 649
0
135 040
86 739
11 635
2 306
0
11 478
0
201 975
0
921 822
75
Autres produits de gestion
courante
378 023
0
127 289
25 710
11 635
2 306
0
0
0
0
0
544 963
752
Revenus des immeubles
0
0
0
61 029
0
0
0
11 478
0
191 458
0
263 965
757
Redevances versées par fermiers,
conces.
94 626
0
7 751
0
0
0
0
0
0
10 517
0
112 895
7588
Autres produits div. de gestion
courante
7 300
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
7 300
76
Produits financiers
7 300
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
7 300
76811
Sortie empr. risque avec IRA capital.
5 204 926
35 494
45
35 761
8 993
39 100
0
720
1 464
2 465
1 866
5 330 833
77
Produits exceptionnels
0
12 530
0
0
0
0
0
0
0
0
1 300
13 830
7711
Dédits et pénalités perçus
0
22 329
45
35 761
8 993
17 690
0
720
1 464
2
566
87 570
7718
Autres produits except. opérat°
gestion
0
635
0
0
0
5 138
0
0
0
2 250
0
8 024
773
Mandats annulés (exercices
antérieurs)
5 141 563
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
5 141 563
775
Produits des cessions
d'immobilisations
63 363
0
0
0
0
16 272
0
0
0
212
0
79 847
7788
Produits exceptionnels divers
Page 32

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
01
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 
Opérations
Services
Sécurité et
Enseignement -
Culture
Sport et
Interventions
Famille
Logement
Aménagt et
Action
TOTAL
Art. (1)
Libellé
non
généraux
salubrité
Formation
jeunesse
sociales et
services urbains,
économique
ventilables
administrat°
publiques
santé
environnemt
publiques
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
78
Reprise sur amortissements et
provisions
2 729
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 729
Recettes d’ordre
2 729
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 729
042
Opérat° ordre transfert entre
sections
2 729
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 729
777
Quote-part subv invest transf cpte
résul
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
043
Opérat° ordre intérieur de la
section
2 217 818
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2 217 818
002 Excédent de fonctionnement reporté
 
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
Page 33

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
 
 
(2)
Libellé
01
02
03
04
05
Total
Opérations non ventilables
Administration générale
Justice
Coopérat° décentralisée,
Plan de relance (crise
act° européen.
sanitaire)
DEPENSES
23 192 560,40
9 150 416,58
0,00
0,00
0,00
32 342 976,98
Réalisations
23 192 560,40
9 150 416,58
0,00
0,00
0,00
32 342 976,98
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
2 660 854,98
0,00
0,00
0,00
2 660 854,98
60611
Eau et assainissement
0,00
9 503,89
0,00
0,00
0,00
9 503,89
60612
Energie - Electricité
0,00
96 557,69
0,00
0,00
0,00
96 557,69
60621
Combustibles
0,00
58 489,98
0,00
0,00
0,00
58 489,98
60622
Carburants
0,00
51 440,27
0,00
0,00
0,00
51 440,27
60623
Alimentation
0,00
15 800,83
0,00
0,00
0,00
15 800,83
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
92 796,75
0,00
0,00
0,00
92 796,75
60631
Fournitures d'entretien
0,00
23 829,66
0,00
0,00
0,00
23 829,66
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
45 254,13
0,00
0,00
0,00
45 254,13
60636
Vêtements de travail
0,00
7 340,55
0,00
0,00
0,00
7 340,55
6064
Fournitures administratives
0,00
40 263,88
0,00
0,00
0,00
40 263,88
611
Contrats de prestations de services
0,00
175 258,04
0,00
0,00
0,00
175 258,04
6132
Locations immobilières
0,00
58 042,34
0,00
0,00
0,00
58 042,34
6135
Locations mobilières
0,00
130 775,50
0,00
0,00
0,00
130 775,50
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
115 884,79
0,00
0,00
0,00
115 884,79
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
113 761,72
0,00
0,00
0,00
113 761,72
61551
Entretien matériel roulant
0,00
21 760,80
0,00
0,00
0,00
21 760,80
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
2 047,83
0,00
0,00
0,00
2 047,83
6156
Maintenance
0,00
189 864,17
0,00
0,00
0,00
189 864,17
6161
Multirisques
0,00
52 149,43
0,00
0,00
0,00
52 149,43
6162
Assur. obligatoire dommage-construction
0,00
33 407,67
0,00
0,00
0,00
33 407,67
6168
Autres primes d'assurance
0,00
31 768,85
0,00
0,00
0,00
31 768,85
617
Etudes et recherches
0,00
6 196,71
0,00
0,00
0,00
6 196,71
6182
Documentation générale et technique
0,00
30 022,28
0,00
0,00
0,00
30 022,28
6184
Versements à des organismes de formation
0,00
78 122,00
0,00
0,00
0,00
78 122,00
6188
Autres frais divers
0,00
3 569,71
0,00
0,00
0,00
3 569,71
6225
Indemnités aux comptable et régisseurs
0,00
550,08
0,00
0,00
0,00
550,08
6226
Honoraires
0,00
29 190,00
0,00
0,00
0,00
29 190,00
6227
Frais d'actes et de contentieux
0,00
79 727,15
0,00
0,00
0,00
79 727,15
6228
Divers
0,00
20 827,58
0,00
0,00
0,00
20 827,58
6231
Annonces et insertions
0,00
86 565,12
0,00
0,00
0,00
86 565,12
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
159 466,89
0,00
0,00
0,00
159 466,89
6236
Catalogues et imprimés
0,00
3 224,94
0,00
0,00
0,00
3 224,94
6237
Publications
0,00
143 674,82
0,00
0,00
0,00
143 674,82
6251
Voyages et déplacements
0,00
13 786,86
0,00
0,00
0,00
13 786,86
6256
Missions
0,00
1 907,50
0,00
0,00
0,00
1 907,50
Page 34

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
01
02
03
04
05
Total
Opérations non ventilables
Administration générale
Justice
Coopérat° décentralisée,
Plan de relance (crise
act° européen.
sanitaire)
6261
Frais d'affranchissement
0,00
95 369,06
0,00
0,00
0,00
95 369,06
6262
Frais de télécommunications
0,00
91 899,12
0,00
0,00
0,00
91 899,12
627
Services bancaires et assimilés
0,00
3 436,27
0,00
0,00
0,00
3 436,27
6281
Concours divers (cotisations)
0,00
9 491,47
0,00
0,00
0,00
9 491,47
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
193 062,40
0,00
0,00
0,00
193 062,40
6284
Redevances pour services rendus
0,00
249,05
0,00
0,00
0,00
249,05
6288
Autres services extérieurs
0,00
92 190,55
0,00
0,00
0,00
92 190,55
63512
Taxes foncières
0,00
100 230,38
0,00
0,00
0,00
100 230,38
63513
Autres impôts locaux
0,00
47 215,55
0,00
0,00
0,00
47 215,55
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
0,00
4 880,72
0,00
0,00
0,00
4 880,72
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
6 039 292,41
0,00
0,00
0,00
6 039 292,41
6218
Autre personnel extérieur
0,00
21 502,07
0,00
0,00
0,00
21 502,07
6331
Versement mobilité
0,00
87 599,20
0,00
0,00
0,00
87 599,20
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
41 010,78
0,00
0,00
0,00
41 010,78
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
2 194 107,52
0,00
0,00
0,00
2 194 107,52
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
0,00
131 033,76
0,00
0,00
0,00
131 033,76
64118
Autres indemnités titulaires
0,00
834 413,23
0,00
0,00
0,00
834 413,23
64131
Rémunérations non tit.
0,00
649 083,85
0,00
0,00
0,00
649 083,85
64138
Autres indemnités non tit.
0,00
160 518,52
0,00
0,00
0,00
160 518,52
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
571 439,56
0,00
0,00
0,00
571 439,56
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
738 681,97
0,00
0,00
0,00
738 681,97
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
32 616,70
0,00
0,00
0,00
32 616,70
6455
Cotisations pour assurance du personnel
0,00
326 142,21
0,00
0,00
0,00
326 142,21
6456
Versement au F.N.C. supplément familial
0,00
21 356,00
0,00
0,00
0,00
21 356,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
8 515,48
0,00
0,00
0,00
8 515,48
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
0,00
14 847,61
0,00
0,00
0,00
14 847,61
6472
Prestations familiales directes
0,00
5 976,26
0,00
0,00
0,00
5 976,26
6474
Versement aux autres oeuvres sociales
0,00
105 293,38
0,00
0,00
0,00
105 293,38
6475
Médecine du travail, pharmacie
0,00
72 425,31
0,00
0,00
0,00
72 425,31
6478
Autres charges sociales diverses
0,00
22 729,00
0,00
0,00
0,00
22 729,00
014
Atténuations de produits
7 513 106,54
0,00
0,00
0,00
0,00
7 513 106,54
739115
Prélèvt au titre de l'article 55 loi SRU
820 295,54
0,00
0,00
0,00
0,00
820 295,54
739222
Fonds solidar. com. région Ile-de-France
2 878 547,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 878 547,00
739223
Fonds péréquation ress. com. et intercom
3 814 264,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 814 264,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
6 800 459,89
0,00
0,00
0,00
0,00
6 800 459,89
675
Valeurs comptables immobilisations cédée
727 881,68
0,00
0,00
0,00
0,00
727 881,68
6761
Différences sur réalisations (positives)
4 413 681,32
0,00
0,00
0,00
0,00
4 413 681,32
6811
Dot. amort. et prov. Immos incorporelles
1 482 901,99
0,00
0,00
0,00
0,00
1 482 901,99
6862
Dot. amort. charges financ. à répartir
175 994,90
0,00
0,00
0,00
0,00
175 994,90
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
8 245 799,76
432 864,66
0,00
0,00
0,00
8 678 664,42
6512
Droits d'utilisat°  informatique nuage
0,00
97 442,07
0,00
0,00
0,00
97 442,07
6518
Autres
0,00
2 213,88
0,00
0,00
0,00
2 213,88
6531
Indemnités
0,00
271 629,75
0,00
0,00
0,00
271 629,75
6532
Frais de mission
0,00
95,00
0,00
0,00
0,00
95,00
6533
Cotisations de retraite
0,00
21 114,95
0,00
0,00
0,00
21 114,95
6534
Cotis. de sécurité sociale - part patron
0,00
9 230,33
0,00
0,00
0,00
9 230,33
6535
Formation
0,00
4 250,00
0,00
0,00
0,00
4 250,00
Page 35

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
01
02
03
04
05
Total
Opérations non ventilables
Administration générale
Justice
Coopérat° décentralisée,
Plan de relance (crise
act° européen.
sanitaire)
6542
Créances éteintes
0,00
394,40
0,00
0,00
0,00
394,40
65541
Contrib fonds compens. ch. territoriales
8 245 797,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 245 797,00
65548
Autres contributions
0,00
21 444,28
0,00
0,00
0,00
21 444,28
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
5 050,00
0,00
0,00
0,00
5 050,00
65888
Autres
2,76
0,00
0,00
0,00
0,00
2,76
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
633 194,21
0,00
0,00
0,00
0,00
633 194,21
66111
Intérêts réglés à l'échéance
645 689,02
0,00
0,00
0,00
0,00
645 689,02
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
-13 559,49
0,00
0,00
0,00
0,00
-13 559,49
6615
Intérêts comptes courants et de dépôts
1 064,68
0,00
0,00
0,00
0,00
1 064,68
67
Charges exceptionnelles
0,00
17 404,53
0,00
0,00
0,00
17 404,53
6713
Secours et dots
0,00
1 132,00
0,00
0,00
0,00
1 132,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
16 272,53
0,00
0,00
0,00
16 272,53
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
58 998 261,34
785 325,93
0,00
0,00
0,00
59 783 587,27
Réalisations
58 998 261,34
785 325,93
0,00
0,00
0,00
59 783 587,27
002
Résultat de fonctionnement reporté
2 217 818,06
0,00
0,00
0,00
0,00
2 217 818,06
013
Atténuations de charges
0,00
243 770,78
0,00
0,00
0,00
243 770,78
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
242 877,15
0,00
0,00
0,00
242 877,15
6459
Rembourst charges SS et prévoyance
0,00
893,63
0,00
0,00
0,00
893,63
042
Opérat° ordre transfert entre sections
2 729,40
0,00
0,00
0,00
0,00
2 729,40
777
Quote-part subv invest transf cpte résul
2 729,40
0,00
0,00
0,00
0,00
2 729,40
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
194 273,34
0,00
0,00
0,00
194 273,34
70311
Concessions cimetières (produit net)
0,00
108 320,00
0,00
0,00
0,00
108 320,00
70312
Redevances funéraires
0,00
2 330,00
0,00
0,00
0,00
2 330,00
70323
Redev. occupat° domaine public communal
0,00
2 528,34
0,00
0,00
0,00
2 528,34
70388
Autres redevances et recettes diverses
0,00
115,38
0,00
0,00
0,00
115,38
70632
Redevances services à caractère loisir
0,00
18 233,00
0,00
0,00
0,00
18 233,00
70688
Autres prestations de services
0,00
61 171,62
0,00
0,00
0,00
61 171,62
70878
Remb. frais par d'autres redevables
0,00
1 575,00
0,00
0,00
0,00
1 575,00
73
Impôts et taxes
49 902 986,91
0,00
0,00
0,00
0,00
49 902 986,91
73111
Impôts directs locaux
30 842 402,00
0,00
0,00
0,00
0,00
30 842 402,00
7318
Autres impôts locaux ou assimilés
152 706,00
0,00
0,00
0,00
0,00
152 706,00
73211
Attribution de compensation
12 093 667,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 093 667,00
7328
Autres fiscalités reversées
48 212,46
0,00
0,00
0,00
0,00
48 212,46
7351
Taxe consommation finale d'électricité
507 977,79
0,00
0,00
0,00
0,00
507 977,79
7381
Taxes additionnelles droits de mutation
6 258 021,66
0,00
0,00
0,00
0,00
6 258 021,66
74
Dotations et participations
1 189 852,11
311 787,92
0,00
0,00
0,00
1 501 640,03
7411
Dotation forfaitaire
1 015 119,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 015 119,00
744
FCTVA
89 079,11
0,00
0,00
0,00
0,00
89 079,11
74718
Autres participations Etat
0,00
26 671,92
0,00
0,00
0,00
26 671,92
7473
Participat° Départements
0,00
21 189,00
0,00
0,00
0,00
21 189,00
74834
Etat - Compens. exonérat° taxes foncière
85 654,00
0,00
0,00
0,00
0,00
85 654,00
7485
Dotation pour les titres sécurisés
0,00
31 757,00
0,00
0,00
0,00
31 757,00
Page 36

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
01
02
03
04
05
Total
Opérations non ventilables
Administration générale
Justice
Coopérat° décentralisée,
Plan de relance (crise
act° européen.
sanitaire)
7488
Autres attributions et participations
0,00
232 170,00
0,00
0,00
0,00
232 170,00
75
Autres produits de gestion courante
472 649,40
0,00
0,00
0,00
0,00
472 649,40
752
Revenus des immeubles
378 023,08
0,00
0,00
0,00
0,00
378 023,08
7588
Autres produits div. de gestion courante
94 626,32
0,00
0,00
0,00
0,00
94 626,32
76
Produits financiers
7 299,76
0,00
0,00
0,00
0,00
7 299,76
76811
Sortie empr. risque avec IRA capital.
7 299,76
0,00
0,00
0,00
0,00
7 299,76
77
Produits exceptionnels
5 204 925,70
35 493,89
0,00
0,00
0,00
5 240 419,59
7711
Dédits et pénalités perçus
0,00
12 530,00
0,00
0,00
0,00
12 530,00
7718
Autres produits except. opérat° gestion
0,00
22 328,56
0,00
0,00
0,00
22 328,56
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
635,33
0,00
0,00
0,00
635,33
775
Produits des cessions d'immobilisations
5 141 563,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 141 563,00
7788
Produits exceptionnels divers
63 362,70
0,00
0,00
0,00
0,00
63 362,70
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
35 805 700,94
-8 365 090,65
0,00
0,00
0,00
27 440 610,29
 
(2)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
DEPENSES
6 399 209,87
566 264,67
530 520,52
765 390,53
645 867,53
125 636,43
117 527,03
0,00
0,00
Réalisations
6 399 209,87
566 264,67
530 520,52
765 390,53
645 867,53
125 636,43
117 527,03
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
reporté
011
Charges à caractère général
2 038 686,98
0,00
7 554,59
209 333,81
246 613,33
115 881,11
42 785,16
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
8 490,56
0,00
0,00
0,00
0,00
675,78
337,55
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
68 610,87
0,00
0,00
0,00
0,00
21 921,23
6 025,59
0,00
0,00
60621
Combustibles
42 449,37
0,00
0,00
0,00
0,00
16 040,61
0,00
0,00
0,00
60622
Carburants
51 440,27
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
2 819,63
0,00
0,00
0,00
12 981,20
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non
81 254,44
0,00
0,00
2 760,00
8 102,59
679,72
0,00
0,00
0,00
stockées
60631
Fournitures d'entretien
22 593,56
0,00
0,00
0,00
633,82
219,14
383,14
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit
36 413,82
0,00
0,00
0,00
8 362,37
477,94
0,00
0,00
0,00
équipement
60636
Vêtements de travail
6 476,14
0,00
0,00
0,00
44,70
98,20
721,51
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
40 061,25
0,00
0,00
0,00
0,00
115,87
86,76
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de
110 910,84
0,00
775,39
16 516,86
0,00
14 586,75
32 468,20
0,00
0,00
services
6132
Locations immobilières
50 453,06
0,00
0,00
0,00
7 589,28
0,00
0,00
0,00
0,00
6135
Locations mobilières
85 613,12
0,00
0,00
0,00
45 162,38
0,00
0,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de
115 884,79
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
copropriété
615221
Entretien, réparations
100 825,11
0,00
0,00
0,00
0,00
12 157,81
778,80
0,00
0,00
bâtiments publics
Page 37

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
61551
Entretien matériel roulant
21 760,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens
1 913,54
0,00
0,00
0,00
0,00
134,29
0,00
0,00
0,00
mobiliers
6156
Maintenance
186 051,65
0,00
0,00
2 886,00
0,00
0,00
926,52
0,00
0,00
6161
Multirisques
52 149,43
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6162
Assur. obligatoire
33 407,67
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
dommage-construction
6168
Autres primes d'assurance
31 768,85
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
4 744,97
0,00
0,00
0,00
0,00
1 384,32
67,42
0,00
0,00
6182
Documentation générale et
23 620,30
0,00
0,00
6 401,98
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
technique
6184
Versements à des organismes
78 122,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de formation
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
1 904,11
549,60
1 116,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6225
Indemnités aux comptable et
0,00
0,00
410,04
140,04
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
régisseurs
6226
Honoraires
29 190,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6227
Frais d'actes et de contentieux
79 727,15
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6228
Divers
0,00
0,00
0,00
20 827,58
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6231
Annonces et insertions
86 565,12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6232
Fêtes et cérémonies
25 718,76
0,00
0,00
0,00
133 748,13
0,00
0,00
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
3 311,76
-86,82
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6237
Publications
1 902,90
0,00
0,00
130 763,92
11 008,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages et déplacements
9 843,75
0,00
1 153,29
1 873,77
916,05
0,00
0,00
0,00
0,00
6256
Missions
1 347,50
0,00
0,00
560,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6261
Frais d'affranchissement
88 869,35
0,00
0,00
6 499,71
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
88 630,80
0,00
0,00
0,00
0,00
2 646,96
621,36
0,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
3 436,27
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6281
Concours divers (cotisations)
9 491,47
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
148 629,88
0,00
0,00
0,00
0,00
44 432,53
-0,01
0,00
0,00
6284
Redevances pour services
249,05
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rendus
6288
Autres services extérieurs
55 152,50
0,00
0,00
19 641,17
16 718,60
309,96
368,32
0,00
0,00
63512
Taxes foncières
100 230,38
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
63513
Autres impôts locaux
47 215,55
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
637
Autres impôts, taxes (autres
4 650,51
0,00
0,00
0,00
230,21
0,00
0,00
0,00
0,00
organismes)
012
Charges de personnel, frais
4 228 987,05
260 039,64
522 965,93
556 056,72
399 254,20
0,00
71 988,87
0,00
0,00
assimilés
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
21 502,07
0,00
0,00
0,00
0,00
6331
Versement mobilité
57 647,35
4 761,00
8 013,86
10 021,98
5 793,48
0,00
1 361,53
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et
27 358,01
1 717,53
3 785,60
4 754,06
2 749,49
0,00
646,09
0,00
0,00
CDGFPT
64111
Rémunération principale
1 581 319,68
51 860,59
250 818,93
114 217,05
175 777,03
0,00
20 114,24
0,00
0,00
titulaires
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
95 944,37
2 746,31
18 464,48
4 283,16
8 412,87
0,00
1 182,57
0,00
0,00
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
64118
Autres indemnités titulaires
630 847,01
20 911,26
76 394,21
31 072,18
71 758,74
0,00
3 429,83
0,00
0,00
64131
Rémunérations non tit.
299 237,88
108 363,64
30 348,97
169 929,01
19 884,47
0,00
21 319,88
0,00
0,00
64138
Autres indemnités non tit.
96 092,91
11,76
3 337,74
56 348,15
572,12
0,00
4 155,84
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
355 306,01
40 925,54
46 850,13
84 256,16
33 273,21
0,00
10 828,51
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de
523 846,13
23 338,26
81 159,68
46 205,32
56 525,21
0,00
7 607,37
0,00
0,00
retraites
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
15 806,41
4 389,10
1 374,19
9 187,70
827,51
0,00
1 031,79
0,00
0,00
6455
Cotisations pour assurance du
326 142,21
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
personnel
6456
Versement au F.N.C.
21 356,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
supplément familial
6458
Cotis. aux autres organismes
6 095,14
207,61
985,83
451,60
694,83
0,00
80,47
0,00
0,00
sociaux
6471
Prestat° versées pour le
9 770,82
807,04
1 358,42
1 698,59
981,99
0,00
230,75
0,00
0,00
compte du FNAL.
6472
Prestations familiales directes
4 498,43
0,00
73,89
902,76
501,18
0,00
0,00
0,00
0,00
6474
Versement aux autres oeuvres
105 293,38
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sociales
6475
Médecine du travail, pharmacie
72 425,31
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6478
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
22 729,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
diverses
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
739115
Prélèvt au titre de l'article 55 loi
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SRU
739222
Fonds solidar. com. région
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Ile-de-France
739223
Fonds péréquation ress. com.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
et intercom
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
675
Valeurs comptables
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
immobilisations cédée
6761
Différences sur réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(positives)
6811
Dot. amort. et prov. Immos
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
6862
Dot. amort. charges financ. à
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
répartir
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
65
Autres charges de gestion
115 263,31
306 225,03
0,00
0,00
0,00
9 755,32
1 621,00
0,00
0,00
courante
6512
Droits d'utilisat°  informatique
92 736,75
0,00
0,00
0,00
0,00
4 705,32
0,00
0,00
0,00
nuage
6518
Autres
2 213,88
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6531
Indemnités
0,00
271 629,75
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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(2)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
6532
Frais de mission
95,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6533
Cotisations de retraite
0,00
21 114,95
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6534
Cotis. de sécurité sociale - part
0,00
9 230,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
patron
6535
Formation
0,00
4 250,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6542
Créances éteintes
394,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65541
Contrib fonds compens. ch.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
territoriales
65548
Autres contributions
19 823,28
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 621,00
0,00
0,00
6574
Subv. fonct. Associat°,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 050,00
0,00
0,00
0,00
personnes privée
65888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
groupes d'élus
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66111
Intérêts réglés à l'échéance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66112
Intérêts - Rattachement des
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ICNE
6615
Intérêts comptes courants et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de dépôts
67
Charges exceptionnelles
16 272,53
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 132,00
0,00
0,00
6713
Secours et dots
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 132,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices
16 272,53
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
antérieurs
68
Dot. aux amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
545 101,21
0,00
51 518,24
59 082,30
18 233,00
741,18
110 650,00
0,00
0,00
Réalisations
545 101,21
0,00
51 518,24
59 082,30
18 233,00
741,18
110 650,00
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
reporté
013
Atténuations de charges
243 770,78
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6419
Remboursements
242 877,15
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rémunérations personnel
6459
Rembourst charges SS et
893,63
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
prévoyance
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
777
Quote-part subv invest transf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
cpte résul
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
70
Produits des services, du
4 103,34
0,00
2 089,32
59 082,30
18 233,00
115,38
110 650,00
0,00
0,00
domaine, vente
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(2)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
70311
Concessions cimetières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
108 320,00
0,00
0,00
(produit net)
70312
Redevances funéraires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 330,00
0,00
0,00
70323
Redev. occupat° domaine
2 528,34
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
public communal
70388
Autres redevances et recettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
115,38
0,00
0,00
0,00
diverses
70632
Redevances services à
0,00
0,00
0,00
0,00
18 233,00
0,00
0,00
0,00
0,00
caractère loisir
70688
Autres prestations de services
0,00
0,00
2 089,32
59 082,30
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70878
Remb. frais par d'autres
1 575,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
redevables
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73111
Impôts directs locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7318
Autres impôts locaux ou
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilés
73211
Attribution de compensation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7328
Autres fiscalités reversées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7351
Taxe consommation finale
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'électricité
7381
Taxes additionnelles droits de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
mutation
74
Dotations et participations
262 359,00
0,00
49 428,92
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7411
Dotation forfaitaire
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
744
FCTVA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74718
Autres participations Etat
9 000,00
0,00
17 671,92
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7473
Participat° Départements
21 189,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74834
Etat - Compens. exonérat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
taxes foncière
7485
Dotation pour les titres
0,00
0,00
31 757,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sécurisés
7488
Autres attributions et
232 170,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
participations
75
Autres produits de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7588
Autres produits div. de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76811
Sortie empr. risque avec IRA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
capital.
77
Produits exceptionnels
34 868,09
0,00
0,00
0,00
0,00
625,80
0,00
0,00
0,00
7711
Dédits et pénalités perçus
12 530,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7718
Autres produits except. opérat°
21 702,76
0,00
0,00
0,00
0,00
625,80
0,00
0,00
0,00
gestion
Page 41

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
773
Mandats annulés (exercices
635,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
antérieurs)
775
Produits des cessions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'immobilisations
7788
Produits exceptionnels divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
et provisions
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-5 854 108,66
-566 264,67
-479 002,28
-706 308,23
-627 634,53
-124 895,25
-6 877,03
0,00
0,00
 
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
Page 42

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
 
(2)
Libellé
11
12
13
Total
Sécurité intérieure
Hygiène et salubrité publique
Plan de relance (crise sanitaire)
DEPENSES
1 734 102,12
228 084,25
0,00
1 962 186,37
Réalisations
1 734 102,12
228 084,25
0,00
1 962 186,37
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
134 966,18
19 115,04
0,00
154 081,22
60611
Eau et assainissement
583,01
0,00
0,00
583,01
60621
Combustibles
6 098,82
0,00
0,00
6 098,82
60628
Autres fournitures non stockées
938,27
0,00
0,00
938,27
60631
Fournitures d'entretien
704,73
0,00
0,00
704,73
60632
Fournitures de petit équipement
952,42
0,00
0,00
952,42
60636
Vêtements de travail
20 170,11
0,00
0,00
20 170,11
6064
Fournitures administratives
309,04
0,00
0,00
309,04
611
Contrats de prestations de services
16 099,03
18 198,72
0,00
34 297,75
6132
Locations immobilières
2 440,00
0,00
0,00
2 440,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
8 522,90
0,00
0,00
8 522,90
615231
Entretien, réparations voiries
6 732,05
0,00
0,00
6 732,05
61558
Entretien autres biens mobiliers
1 291,20
0,00
0,00
1 291,20
6156
Maintenance
43 917,58
0,00
0,00
43 917,58
617
Etudes et recherches
931,96
0,00
0,00
931,96
6182
Documentation générale et technique
242,25
0,00
0,00
242,25
6188
Autres frais divers
0,00
504,00
0,00
504,00
6225
Indemnités aux comptable et régisseurs
320,04
0,00
0,00
320,04
6251
Voyages et déplacements
1 248,32
47,32
0,00
1 295,64
6256
Missions
1 317,14
245,00
0,00
1 562,14
6262
Frais de télécommunications
9 960,62
0,00
0,00
9 960,62
6283
Frais de nettoyage des locaux
9 790,11
0,00
0,00
9 790,11
6288
Autres services extérieurs
2 396,58
120,00
0,00
2 516,58
012
Charges de personnel, frais assimilés
1 046 503,30
208 969,21
0,00
1 255 472,51
6218
Autre personnel extérieur
30 774,50
0,00
0,00
30 774,50
6331
Versement mobilité
15 069,11
3 431,69
0,00
18 500,80
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
7 146,35
1 628,63
0,00
8 774,98
64111
Rémunération principale titulaires
503 819,36
80 612,34
0,00
584 431,70
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
23 485,62
3 344,22
0,00
26 829,84
64118
Autres indemnités titulaires
189 771,83
31 039,61
0,00
220 811,44
64131
Rémunérations non tit.
22 264,90
23 813,36
0,00
46 078,26
64138
Autres indemnités non tit.
2 127,22
11 902,85
0,00
14 030,07
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
82 252,82
23 189,70
0,00
105 442,52
6453
Cotisations aux caisses de retraites
163 128,74
26 883,69
0,00
190 012,43
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
991,38
1 458,31
0,00
2 449,69
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
2 046,30
321,27
0,00
2 367,57
Page 43

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
11
12
13
Total
Sécurité intérieure
Hygiène et salubrité publique
Plan de relance (crise sanitaire)
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
2 553,51
581,65
0,00
3 135,16
6472
Prestations familiales directes
1 071,66
761,89
0,00
1 833,55
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
552 632,64
0,00
0,00
552 632,64
6553
Service d'incendie
552 132,64
0,00
0,00
552 132,64
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
500,00
0,00
0,00
500,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
137 499,84
36 225,00
0,00
173 724,84
Réalisations
137 499,84
36 225,00
0,00
173 724,84
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
2 414,83
0,00
0,00
2 414,83
6419
Remboursements rémunérations personnel
389,40
0,00
0,00
389,40
6459
Rembourst charges SS et prévoyance
2 025,43
0,00
0,00
2 025,43
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
36 225,00
0,00
36 225,00
7461
DGD
0,00
36 225,00
0,00
36 225,00
75
Autres produits de gestion courante
135 039,91
0,00
0,00
135 039,91
752
Revenus des immeubles
127 288,68
0,00
0,00
127 288,68
7588
Autres produits div. de gestion courante
7 751,23
0,00
0,00
7 751,23
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
45,10
0,00
0,00
45,10
7718
Autres produits except. opérat° gestion
45,10
0,00
0,00
45,10
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-1 596 602,28
-191 859,25
0,00
-1 788 461,53
 
(2)
Libellé
Sous-fonction 11
110
111
112
113
114
Services communs
Police nationale
Police municipale
Pompiers, incendies et secours
Autres services de protection
civile
DEPENSES
500,00
0,00
1 146 693,49
586 908,63
0,00
Réalisations
500,00
0,00
1 146 693,49
586 908,63
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
0,00
100 190,19
34 775,99
0,00
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
583,01
0,00
60621
Combustibles
0,00
0,00
3 232,21
2 866,61
0,00
Page 44

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
Sous-fonction 11
110
111
112
113
114
Services communs
Police nationale
Police municipale
Pompiers, incendies et secours
Autres services de protection
civile
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
439,20
499,07
0,00
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
704,73
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
952,42
0,00
0,00
60636
Vêtements de travail
0,00
0,00
20 170,11
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
309,04
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
499,94
15 599,09
0,00
6132
Locations immobilières
0,00
0,00
2 440,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
991,10
7 531,80
0,00
615231
Entretien, réparations voiries
0,00
0,00
0,00
6 732,05
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
1 291,20
0,00
0,00
6156
Maintenance
0,00
0,00
43 917,58
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
931,96
0,00
6182
Documentation générale et technique
0,00
0,00
242,25
0,00
0,00
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6225
Indemnités aux comptable et régisseurs
0,00
0,00
320,04
0,00
0,00
6251
Voyages et déplacements
0,00
0,00
1 248,32
0,00
0,00
6256
Missions
0,00
0,00
1 317,14
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
9 960,62
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
0,00
9 790,11
0,00
0,00
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
2 364,18
32,40
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
0,00
1 046 503,30
0,00
0,00
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
30 774,50
0,00
0,00
6331
Versement mobilité
0,00
0,00
15 069,11
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
7 146,35
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
503 819,36
0,00
0,00
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
0,00
0,00
23 485,62
0,00
0,00
64118
Autres indemnités titulaires
0,00
0,00
189 771,83
0,00
0,00
64131
Rémunérations non tit.
0,00
0,00
22 264,90
0,00
0,00
64138
Autres indemnités non tit.
0,00
0,00
2 127,22
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
82 252,82
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
163 128,74
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
991,38
0,00
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
0,00
2 046,30
0,00
0,00
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
0,00
0,00
2 553,51
0,00
0,00
6472
Prestations familiales directes
0,00
0,00
1 071,66
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
500,00
0,00
0,00
552 132,64
0,00
6553
Service d'incendie
0,00
0,00
0,00
552 132,64
0,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 45

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
Sous-fonction 11
110
111
112
113
114
Services communs
Police nationale
Police municipale
Pompiers, incendies et secours
Autres services de protection
civile
RECETTES
0,00
0,00
2 414,83
135 085,01
0,00
Réalisations
0,00
0,00
2 414,83
135 085,01
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
2 414,83
0,00
0,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
389,40
0,00
0,00
6459
Rembourst charges SS et prévoyance
0,00
0,00
2 025,43
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7461
DGD
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
135 039,91
0,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
127 288,68
0,00
7588
Autres produits div. de gestion courante
0,00
0,00
0,00
7 751,23
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
45,10
0,00
7718
Autres produits except. opérat° gestion
0,00
0,00
0,00
45,10
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-500,00
0,00
-1 144 278,66
-451 823,62
0,00
 
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
 
(2)
Libellé
20
21
22
23
24
25
26
Total
Services communs
Enseignement du
Enseignement du
Enseignement
Formation continue
Services annexes de
Plan de relance (crise
premier degré
deuxième degré
supérieur
l'enseignement
sanitaire)
DEPENSES
1 579 005,89
2 518 677,88
0,00
0,00
0,00
979 609,13
0,00
5 077 292,90
Réalisations
1 579 005,89
2 518 677,88
0,00
0,00
0,00
979 609,13
0,00
5 077 292,90
002
Résultat de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
reporté
011
Charges à caractère général
10 068,12
961 414,89
0,00
0,00
0,00
657 499,19
0,00
1 628 982,20
60611
Eau et assainissement
0,00
48 608,07
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
48 608,07
60612
Energie - Electricité
0,00
122 679,95
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
122 679,95
60621
Combustibles
0,00
202 468,40
0,00
0,00
0,00
1 977,08
0,00
204 445,48
60623
Alimentation
2 217,60
0,00
0,00
0,00
0,00
2 429,92
0,00
4 647,52
60628
Autres fournitures non stockées
67,07
7 073,93
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 141,00
60631
Fournitures d'entretien
0,00
21 343,29
0,00
0,00
0,00
1 046,17
0,00
22 389,46
60632
Fournitures de petit équipement
310,37
14 722,30
0,00
0,00
0,00
355,83
0,00
15 388,50
60636
Vêtements de travail
0,00
58,21
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
58,21
6067
Fournitures scolaires
1 336,58
65 378,43
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66 715,01
611
Contrats de prestations de services
182,52
56 613,74
0,00
0,00
0,00
598 002,03
0,00
654 798,29
615221
Entretien, réparations bâtiments
0,00
124 434,97
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
124 434,97
publics
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
1 820,94
0,00
0,00
0,00
650,70
0,00
2 471,64
6156
Maintenance
0,00
7 462,97
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 462,97
617
Etudes et recherches
0,00
8 694,19
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 694,19
6182
Documentation générale et
124,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
124,80
technique
6226
Honoraires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 980,00
0,00
10 980,00
6237
Publications
0,00
2 692,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 692,80
6247
Transports collectifs
0,00
22 765,29
0,00
0,00
0,00
11 588,10
0,00
34 353,39
6251
Voyages et déplacements
4 102,32
2 938,20
0,00
0,00
0,00
112,80
0,00
7 153,32
6256
Missions
507,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
507,50
6262
Frais de télécommunications
1 219,36
16 374,93
0,00
0,00
0,00
1 319,56
0,00
18 913,85
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
201 025,68
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
201 025,68
6288
Autres services extérieurs
0,00
17 745,60
0,00
0,00
0,00
29 037,00
0,00
46 782,60
63512
Taxes foncières
0,00
16 513,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 513,00
012
Charges de personnel, frais
1 131 778,28
1 543 813,55
0,00
0,00
0,00
322 109,94
0,00
2 997 701,77
assimilés
6218
Autre personnel extérieur
0,00
26 993,05
0,00
0,00
0,00
28 221,00
0,00
55 214,05
6331
Versement mobilité
19 349,90
26 529,36
0,00
0,00
0,00
6 108,54
0,00
51 987,80
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
8 968,89
12 589,36
0,00
0,00
0,00
305,82
0,00
21 864,07
64111
Rémunération principale titulaires
480 742,61
724 082,58
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 204 825,19
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
23 678,54
40 661,94
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64 340,48
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
20
21
22
23
24
25
26
Total
Services communs
Enseignement du
Enseignement du
Enseignement
Formation continue
Services annexes de
Plan de relance (crise
premier degré
deuxième degré
supérieur
l'enseignement
sanitaire)
64118
Autres indemnités titulaires
128 594,08
115 117,04
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
243 711,12
64131
Rémunérations non tit.
153 149,97
173 075,33
0,00
0,00
0,00
204 809,05
0,00
531 034,35
64138
Autres indemnités non tit.
20 905,48
7 879,64
0,00
0,00
0,00
2 252,86
0,00
31 037,98
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
132 407,08
165 395,18
0,00
0,00
0,00
62 038,00
0,00
359 840,26
6453
Cotisations aux caisses de retraites
149 165,47
236 538,07
0,00
0,00
0,00
8 953,17
0,00
394 656,71
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
8 686,49
7 415,00
0,00
0,00
0,00
8 386,22
0,00
24 487,71
6458
Cotis. aux autres organismes
1 745,50
2 889,91
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 635,41
sociaux
6471
Prestat° versées pour le compte du
3 279,86
4 495,96
0,00
0,00
0,00
1 035,28
0,00
8 811,10
FNAL.
6472
Prestations familiales directes
1 104,41
151,13
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 255,54
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
65
Autres charges de gestion
437 159,49
13 449,44
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
450 608,93
courante
6512
Droits d'utilisat°  informatique
0,00
2 777,94
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 777,94
nuage
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes
437 159,49
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
437 159,49
privée
65888
Autres
0,00
10 671,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 671,50
656
Frais fonctionnement des
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
groupes d'élus
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
192 796,81
44 210,50
0,00
0,00
0,00
226 555,65
0,00
463 562,96
Réalisations
192 796,81
44 210,50
0,00
0,00
0,00
226 555,65
0,00
463 562,96
002
Résultat de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
reporté
013
Atténuations de charges
726,58
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
726,58
6419
Remboursements rémunérations
726,58
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
726,58
personnel
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
70
Produits des services, du
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 750,05
0,00
25 750,05
domaine, vente
7067
Redev. services périscolaires et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 750,05
0,00
25 750,05
enseign
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
20
21
22
23
24
25
26
Total
Services communs
Enseignement du
Enseignement du
Enseignement
Formation continue
Services annexes de
Plan de relance (crise
premier degré
deuxième degré
supérieur
l'enseignement
sanitaire)
74
Dotations et participations
162 807,12
44 210,50
0,00
0,00
0,00
107 569,26
0,00
314 586,88
745
Dotation spéciale instituteurs
2 808,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 808,00
74718
Autres participations Etat
159 999,12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
159 999,12
74748
Participat° Autres communes
0,00
44 210,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
44 210,50
7478
Participat° Autres organismes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
107 569,26
0,00
107 569,26
75
Autres produits de gestion
25 709,60
0,00
0,00
0,00
0,00
61 029,04
0,00
86 738,64
courante
752
Revenus des immeubles
25 709,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 709,60
757
Redevances versées par fermiers,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61 029,04
0,00
61 029,04
conces.
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
3 553,51
0,00
0,00
0,00
0,00
32 207,30
0,00
35 760,81
7718
Autres produits except. opérat°
3 553,51
0,00
0,00
0,00
0,00
32 207,30
0,00
35 760,81
gestion
78
Reprise sur amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-1 386 209,08
-2 474 467,38
0,00
0,00
0,00
-753 053,48
0,00
-4 613 729,94
 
(2)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
212
213
251
252
253
254
255
Ecoles maternelles
Ecoles primaires
Classes
Hébergement et
Transports
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
regroupées
restauration
scolaires
découverte et autres
scolaire
services
DEPENSES
1 604 779,40
911 738,54
2 159,94
920 601,18
0,00
29 037,00
0,00
22 792,50
Réalisations
1 604 779,40
911 738,54
2 159,94
920 601,18
0,00
29 037,00
0,00
22 792,50
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
363 223,67
596 031,28
2 159,94
612 244,59
0,00
29 037,00
0,00
16 217,60
60611
Eau et assainissement
25 202,51
23 405,56
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
68 208,35
54 471,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60621
Combustibles
83 300,76
119 167,64
0,00
1 977,08
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 429,92
60628
Autres fournitures non stockées
2 489,50
4 283,60
300,83
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
10 830,62
10 512,67
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 046,17
60632
Fournitures de petit équipement
10 292,63
3 975,73
453,94
0,00
0,00
0,00
0,00
355,83
60636
Vêtements de travail
0,00
58,21
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6067
Fournitures scolaires
20 814,25
43 159,01
1 405,17
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
28 119,01
28 494,73
0,00
597 855,15
0,00
0,00
0,00
146,88
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
58 219,08
66 215,89
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
1 324,65
496,29
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
650,70
6156
Maintenance
2 481,68
4 981,29
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
4 290,89
4 403,30
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6182
Documentation générale et technique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6226
Honoraires
0,00
0,00
0,00
10 980,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6237
Publications
0,00
2 692,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6247
Transports collectifs
7 002,27
15 763,02
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 588,10
Page 49

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
212
213
251
252
253
254
255
Ecoles maternelles
Ecoles primaires
Classes
Hébergement et
Transports
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
regroupées
restauration
scolaires
découverte et autres
scolaire
services
6251
Voyages et déplacements
2 524,56
413,64
0,00
112,80
0,00
0,00
0,00
0,00
6256
Missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
9 388,54
6 986,39
0,00
1 319,56
0,00
0,00
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
9 971,09
191 054,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6288
Autres services extérieurs
13 103,28
4 642,32
0,00
0,00
0,00
29 037,00
0,00
0,00
63512
Taxes foncières
5 660,00
10 853,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
1 240 793,48
303 020,07
0,00
308 356,59
0,00
0,00
0,00
6 574,90
6218
Autre personnel extérieur
26 993,05
0,00
0,00
26 303,49
0,00
0,00
0,00
1 917,51
6331
Versement mobilité
21 316,21
5 213,15
0,00
5 862,70
0,00
0,00
0,00
96,37
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
10 115,38
2 473,98
0,00
276,41
0,00
0,00
0,00
29,41
64111
Rémunération principale titulaires
573 306,58
150 776,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
35 475,45
5 186,49
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités titulaires
81 687,30
33 429,74
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations non tit.
152 151,51
20 923,82
0,00
196 475,67
0,00
0,00
0,00
3 266,72
64138
Autres indemnités non tit.
5 824,12
2 055,52
0,00
2 252,86
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
134 457,24
30 937,94
0,00
59 539,97
0,00
0,00
0,00
979,05
6453
Cotisations aux caisses de retraites
187 024,19
49 513,88
0,00
8 603,16
0,00
0,00
0,00
137,20
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6 393,23
1 021,77
0,00
8 048,73
0,00
0,00
0,00
132,30
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
2 285,76
604,15
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
3 612,33
883,63
0,00
993,60
0,00
0,00
0,00
16,34
6472
Prestations familiales directes
151,13
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
762,25
12 687,19
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6512
Droits d'utilisat°  informatique nuage
0,00
2 777,94
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65888
Autres
762,25
9 909,25
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
9 147,00
35 063,50
0,00
200 805,60
0,00
0,00
0,00
25 750,05
Réalisations
9 147,00
35 063,50
0,00
200 805,60
0,00
0,00
0,00
25 750,05
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 750,05
7067
Redev. services périscolaires et enseign
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 750,05
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
9 147,00
35 063,50
0,00
107 569,26
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 50

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
212
213
251
252
253
254
255
Ecoles maternelles
Ecoles primaires
Classes
Hébergement et
Transports
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
regroupées
restauration
scolaires
découverte et autres
scolaire
services
745
Dotation spéciale instituteurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74718
Autres participations Etat
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74748
Participat° Autres communes
9 147,00
35 063,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7478
Participat° Autres organismes
0,00
0,00
0,00
107 569,26
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
61 029,04
0,00
0,00
0,00
0,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
757
Redevances versées par fermiers, conces.
0,00
0,00
0,00
61 029,04
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
32 207,30
0,00
0,00
0,00
0,00
7718
Autres produits except. opérat° gestion
0,00
0,00
0,00
32 207,30
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-1 595 632,40
-876 675,04
-2 159,94
-719 795,58
0,00
-29 037,00
0,00
2 957,55
 
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 3 – Culture
 
(2)
Libellé
30
31
32
33
34
Total
Services communs
Expression artistique
Conservation et diffusion
Action culturelle
Plan de relance (crise
des patrimoine
sanitaire)
DEPENSES
349 819,87
2 256 116,33
1 622 313,36
0,00
0,00
4 228 249,56
Réalisations
349 819,87
2 256 116,33
1 622 313,36
0,00
0,00
4 228 249,56
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
13 892,99
425 670,29
374 310,84
0,00
0,00
813 874,12
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
0,00
183 616,51
0,00
0,00
0,00
183 616,51
60611
Eau et assainissement
0,00
7 934,84
3 050,21
0,00
0,00
10 985,05
60612
Energie - Electricité
0,00
38 283,00
17 723,88
0,00
0,00
56 006,88
60621
Combustibles
0,00
0,00
28 293,61
0,00
0,00
28 293,61
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
2 421,09
6 907,42
0,00
0,00
9 328,51
60631
Fournitures d'entretien
0,00
470,35
1 230,51
0,00
0,00
1 700,86
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
1 129,45
2 994,48
0,00
0,00
4 123,93
6064
Fournitures administratives
0,00
1 197,47
904,51
0,00
0,00
2 101,98
6065
Livres, disques, ... (médiathèque)
0,00
0,00
75 689,88
0,00
0,00
75 689,88
611
Contrats de prestations de services
0,00
13 887,10
20 555,42
0,00
0,00
34 442,52
6135
Locations mobilières
0,00
9 691,96
2 958,00
0,00
0,00
12 649,96
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
5 391,82
15 720,00
0,00
0,00
21 111,82
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
9 960,78
7 267,44
0,00
0,00
17 228,22
6156
Maintenance
0,00
7 597,00
20 741,74
0,00
0,00
28 338,74
617
Etudes et recherches
0,00
1 800,92
1 541,23
0,00
0,00
3 342,15
6182
Documentation générale et technique
0,00
589,99
16 562,88
0,00
0,00
17 152,87
6188
Autres frais divers
0,00
475,00
84,00
0,00
0,00
559,00
6232
Fêtes et cérémonies
2 516,65
2 309,44
0,00
0,00
0,00
4 826,09
6233
Foires et expositions
0,00
0,00
25 401,49
0,00
0,00
25 401,49
6236
Catalogues et imprimés
0,00
735,41
0,00
0,00
0,00
735,41
6237
Publications
9 175,92
29 446,71
7 338,00
0,00
0,00
45 960,63
6238
Divers
0,00
2 400,00
0,00
0,00
0,00
2 400,00
6241
Transports de biens
0,00
78,24
0,00
0,00
0,00
78,24
6251
Voyages et déplacements
894,82
1 871,49
6 566,02
0,00
0,00
9 332,33
6256
Missions
105,00
402,50
315,00
0,00
0,00
822,50
6261
Frais d'affranchissement
0,00
431,00
0,00
0,00
0,00
431,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
10 264,62
12 639,13
0,00
0,00
22 903,75
627
Services bancaires et assimilés
0,00
302,07
0,00
0,00
0,00
302,07
6281
Concours divers (cotisations)
0,00
2 352,00
1 187,00
0,00
0,00
3 539,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
64 266,22
92 932,41
0,00
0,00
157 198,63
6288
Autres services extérieurs
1 200,60
1 394,27
5 226,58
0,00
0,00
7 821,45
6353
Impôts indirects
0,00
13 875,87
0,00
0,00
0,00
13 875,87
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
0,00
11 093,17
480,00
0,00
0,00
11 573,17
012
Charges de personnel, frais assimilés
335 476,88
742 914,21
1 241 266,76
0,00
0,00
2 319 657,85
Page 52

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
30
31
32
33
34
Total
Services communs
Expression artistique
Conservation et diffusion
Action culturelle
Plan de relance (crise
des patrimoine
sanitaire)
6218
Autre personnel extérieur
0,00
3 413,94
1 330,87
0,00
0,00
4 744,81
6331
Versement mobilité
5 237,26
12 280,94
21 458,03
0,00
0,00
38 976,23
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
2 485,52
5 722,53
9 939,32
0,00
0,00
18 147,37
64111
Rémunération principale titulaires
172 593,23
334 583,30
524 520,89
0,00
0,00
1 031 697,42
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
8 312,73
21 387,58
29 361,49
0,00
0,00
59 061,80
64118
Autres indemnités titulaires
55 708,68
92 835,15
114 215,83
0,00
0,00
262 759,66
64131
Rémunérations non tit.
6 188,56
75 732,07
189 654,38
0,00
0,00
271 575,01
64138
Autres indemnités non tit.
428,28
4 022,77
17 209,55
0,00
0,00
21 660,60
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
28 348,40
75 606,97
142 109,56
0,00
0,00
246 064,93
6453
Cotisations aux caisses de retraites
54 340,16
110 083,57
177 135,89
0,00
0,00
341 559,62
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
265,75
3 158,24
8 322,84
0,00
0,00
11 746,83
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
680,59
1 338,33
2 085,02
0,00
0,00
4 103,94
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
887,72
2 081,25
3 636,99
0,00
0,00
6 605,96
6472
Prestations familiales directes
0,00
667,57
286,10
0,00
0,00
953,67
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
450,00
1 073 494,58
6 735,76
0,00
0,00
1 080 680,34
6512
Droits d'utilisat°  informatique nuage
0,00
3 244,58
6 735,76
0,00
0,00
9 980,34
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
450,00
1 070 250,00
0,00
0,00
0,00
1 070 700,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
14 037,25
0,00
0,00
0,00
14 037,25
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
14 037,25
0,00
0,00
0,00
14 037,25
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
21 792,69
278 409,19
78 444,79
0,00
0,00
378 646,67
Réalisations
21 792,69
278 409,19
78 444,79
0,00
0,00
378 646,67
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
7 612,84
0,00
0,00
7 612,84
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
7 612,84
0,00
0,00
7 612,84
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
199 936,96
42 988,44
0,00
0,00
242 925,40
70388
Autres redevances et recettes diverses
0,00
118,62
0,00
0,00
0,00
118,62
7062
Redevances services à caractère culturel
0,00
195 290,12
42 988,44
0,00
0,00
238 278,56
7088
Produits activités annexes (abonnements)
0,00
4 528,22
0,00
0,00
0,00
4 528,22
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
10 392,70
70 005,23
27 083,00
0,00
0,00
107 480,93
74718
Autres participations Etat
0,00
0,00
8 000,00
0,00
0,00
8 000,00
7472
Participat° Régions
0,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
7473
Participat° Départements
10 392,70
20 180,00
12 108,00
0,00
0,00
42 680,70
7478
Participat° Autres organismes
0,00
44 825,23
6 975,00
0,00
0,00
51 800,23
75
Autres produits de gestion courante
11 399,99
0,00
235,00
0,00
0,00
11 634,99
752
Revenus des immeubles
11 399,99
0,00
235,00
0,00
0,00
11 634,99
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 53

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(2)
Libellé
30
31
32
33
34
Total
Services communs
Expression artistique
Conservation et diffusion
Action culturelle
Plan de relance (crise
des patrimoine
sanitaire)
77
Produits exceptionnels
0,00
8 467,00
525,51
0,00
0,00
8 992,51
7718
Autres produits except. opérat° gestion
0,00
8 467,00
525,51
0,00
0,00
8 992,51
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-328 027,18
-1 977 707,14
-1 543 868,57
0,00
0,00
-3 849 602,89
 
 
 
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
(2)
Libellé
311
312
313
314
321
322
323
324
Expression musicale,
Arts plastiques,
Théâtres
Cinémas et autres
Bibliothèques et
Musées
Archives
Entretien du
lyrique et choré.
activités
salles de
médiathèques
patrimoine culturel
artistiques
spectacles
DEPENSES
1 347 454,96
0,00
177 146,02
731 515,35
934 889,31
647 796,88
23 444,51
16 182,66
Réalisations
1 347 454,96
0,00
177 146,02
731 515,35
934 889,31
647 796,88
23 444,51
16 182,66
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
62 425,01
0,00
158 639,85
204 605,43
210 280,48
147 662,83
184,87
16 182,66
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
0,00
0,00
133 475,09
50 141,42
0,00
0,00
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
7 053,34
0,00
0,00
881,50
0,00
215,35
0,00
2 834,86
60612
Energie - Electricité
7 712,38
0,00
0,00
30 570,62
15 741,18
0,00
0,00
1 982,70
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28 293,61
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
33,71
0,00
1 486,58
900,80
5 785,17
954,42
0,00
167,83
60631
Fournitures d'entretien
164,25
0,00
15,48
290,62
775,47
455,04
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
254,12
0,00
136,80
738,53
2 400,77
279,12
0,00
314,59
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
1 197,47
764,42
140,09
0,00
0,00
6065
Livres, disques, ... (médiathèque)
0,00
0,00
0,00
0,00
75 689,88
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
7 578,62
0,00
0,00
6 308,48
3 769,19
10 429,13
0,00
6 357,10
6135
Locations mobilières
0,00
0,00
9 691,96
0,00
2 376,00
582,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
3 555,57
0,00
0,00
1 836,25
2 382,23
12 468,97
0,00
868,80
61558
Entretien autres biens mobiliers
120,23
0,00
0,00
9 840,55
1 496,95
3 231,62
0,00
2 538,87
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
7 597,00
16 916,77
3 824,97
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
962,02
0,00
0,00
838,90
393,88
569,92
0,00
577,43
6182
Documentation générale et technique
0,00
0,00
0,00
589,99
16 181,68
381,20
0,00
0,00
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
0,00
475,00
84,00
0,00
0,00
0,00
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
0,00
1 860,15
449,29
0,00
0,00
0,00
0,00
6233
Foires et expositions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 401,49
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
0,00
735,41
0,00
0,00
0,00
0,00
6237
Publications
0,00
0,00
1 099,00
28 347,71
1 669,20
5 668,80
0,00
0,00
6238
Divers
0,00
0,00
0,00
2 400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6241
Transports de biens
0,00
0,00
0,00
78,24
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages et déplacements
0,00
0,00
0,00
1 871,49
3 868,58
2 512,57
184,87
0,00
6256
Missions
0,00
0,00
0,00
402,50
70,00
245,00
0,00
0,00
6261
Frais d'affranchissement
0,00
0,00
0,00
431,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
121,68
0,00
0,00
10 142,94
9 388,08
3 251,05
0,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
302,07
0,00
0,00
0,00
0,00
6281
Concours divers (cotisations)
0,00
0,00
0,00
2 352,00
550,00
637,00
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
34 689,09
0,00
0,00
29 577,13
46 416,75
46 083,18
0,00
432,48
6288
Autres services extérieurs
180,00
0,00
0,00
1 214,27
3 280,18
1 838,40
0,00
108,00
6353
Impôts indirects
0,00
0,00
1 350,20
12 525,67
0,00
0,00
0,00
0,00
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
 
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
(2)
Libellé
311
312
313
314
321
322
323
324
Expression musicale,
Arts plastiques,
Théâtres
Cinémas et autres
Bibliothèques et
Musées
Archives
Entretien du
lyrique et choré.
activités
salles de
médiathèques
patrimoine culturel
artistiques
spectacles
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
0,00
0,00
9 524,59
1 568,58
280,10
199,90
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
214 779,95
0,00
3 413,94
524 720,32
717 884,82
500 122,30
23 259,64
0,00
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
3 413,94
0,00
0,00
1 330,87
0,00
0,00
6331
Versement mobilité
3 955,75
0,00
0,00
8 325,19
12 659,00
8 386,18
412,85
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
1 884,00
0,00
0,00
3 838,53
5 763,63
3 979,77
195,92
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
93 415,76
0,00
0,00
241 167,54
326 284,18
190 381,35
7 855,36
0,00
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
7 023,22
0,00
0,00
14 364,36
20 232,92
8 935,02
193,55
0,00
64118
Autres indemnités titulaires
7 590,67
0,00
0,00
85 244,48
60 922,79
52 507,95
785,09
0,00
64131
Rémunérations non tit.
40 517,11
0,00
0,00
35 214,96
87 707,65
95 294,08
6 652,65
0,00
64138
Autres indemnités non tit.
42,72
0,00
0,00
3 980,05
7 132,88
8 966,41
1 110,26
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
26 707,30
0,00
0,00
48 899,67
79 973,62
58 850,24
3 285,70
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
30 957,06
0,00
0,00
79 126,51
109 920,21
64 856,12
2 359,56
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
1 642,59
0,00
0,00
1 515,65
3 838,75
4 170,36
313,73
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
373,76
0,00
0,00
964,57
1 303,47
756,55
25,00
0,00
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
670,01
0,00
0,00
1 411,24
2 145,72
1 421,30
69,97
0,00
6472
Prestations familiales directes
0,00
0,00
0,00
667,57
0,00
286,10
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
1 070 250,00
0,00
1 200,00
2 044,58
6 724,01
11,75
0,00
0,00
6512
Droits d'utilisat°  informatique nuage
0,00
0,00
1 200,00
2 044,58
6 724,01
11,75
0,00
0,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
1 070 250,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
13 892,23
145,02
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
13 892,23
145,02
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
20 180,00
0,00
86 455,68
171 773,51
44 649,64
33 269,64
0,00
525,51
Réalisations
20 180,00
0,00
86 455,68
171 773,51
44 649,64
33 269,64
0,00
525,51
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 612,84
0,00
0,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 612,84
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
86 359,92
113 577,04
25 566,64
17 421,80
0,00
0,00
70388
Autres redevances et recettes diverses
0,00
0,00
0,00
118,62
0,00
0,00
0,00
0,00
7062
Redevances services à caractère culturel
0,00
0,00
86 359,92
108 930,20
25 566,64
17 421,80
0,00
0,00
7088
Produits activités annexes (abonnements)
0,00
0,00
0,00
4 528,22
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
20 180,00
0,00
0,00
49 825,23
19 083,00
8 000,00
0,00
0,00
74718
Autres participations Etat
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 000,00
0,00
0,00
7472
Participat° Régions
0,00
0,00
0,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7473
Participat° Départements
20 180,00
0,00
0,00
0,00
12 108,00
0,00
0,00
0,00
Page 55

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
 
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
(2)
Libellé
311
312
313
314
321
322
323
324
Expression musicale,
Arts plastiques,
Théâtres
Cinémas et autres
Bibliothèques et
Musées
Archives
Entretien du
lyrique et choré.
activités
salles de
médiathèques
patrimoine culturel
artistiques
spectacles
7478
Participat° Autres organismes
0,00
0,00
0,00
44 825,23
6 975,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
235,00
0,00
0,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
235,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
95,76
8 371,24
0,00
0,00
0,00
525,51
7718
Autres produits except. opérat° gestion
0,00
0,00
95,76
8 371,24
0,00
0,00
0,00
525,51
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-1 327 274,96
0,00
-90 690,34
-559 741,84
-890 239,67
-614 527,24
-23 444,51
-15 657,15
 
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
 
(2)
Libellé
40
41
42
43
Total
Services communs
Sports
Jeunesse
Plan de relance (crise sanitaire)
DEPENSES
725 869,71
1 989 413,37
1 431 608,04
0,00
4 146 891,12
Réalisations
725 869,71
1 989 413,37
1 431 608,04
0,00
4 146 891,12
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
1 293,78
462 083,77
501 199,64
0,00
964 577,19
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
0,00
0,00
112 683,82
0,00
112 683,82
60611
Eau et assainissement
0,00
31 924,99
990,80
0,00
32 915,79
60612
Energie - Electricité
0,00
75 722,16
4 411,53
0,00
80 133,69
60621
Combustibles
0,00
90 290,09
15 987,20
0,00
106 277,29
60622
Carburants
0,00
0,00
3 031,03
0,00
3 031,03
60623
Alimentation
0,00
0,00
25 510,08
0,00
25 510,08
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
9 082,59
4 565,12
0,00
13 647,71
60631
Fournitures d'entretien
0,00
12 580,23
2 393,31
0,00
14 973,54
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
14 767,97
5 271,05
0,00
20 039,02
60636
Vêtements de travail
0,00
2 395,44
101,93
0,00
2 497,37
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
100,24
0,00
100,24
6065
Livres, disques, ... (médiathèque)
0,00
0,00
404,00
0,00
404,00
611
Contrats de prestations de services
0,00
47 098,07
82 542,09
0,00
129 640,16
6132
Locations immobilières
0,00
19 644,00
0,00
0,00
19 644,00
6135
Locations mobilières
0,00
0,00
3 875,37
0,00
3 875,37
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
1 568,54
0,00
1 568,54
61521
Entretien terrains
0,00
20 536,80
0,00
0,00
20 536,80
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
45 371,09
8 784,86
0,00
54 155,95
61524
Entretien bois et forêts
0,00
0,00
3 998,40
0,00
3 998,40
61551
Entretien matériel roulant
0,00
0,00
5 128,33
0,00
5 128,33
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
15 653,39
258,66
0,00
15 912,05
6156
Maintenance
0,00
8 433,05
978,25
0,00
9 411,30
617
Etudes et recherches
0,00
9 246,37
2 295,91
0,00
11 542,28
6188
Autres frais divers
0,00
960,00
1 637,20
0,00
2 597,20
6226
Honoraires
0,00
0,00
364,92
0,00
364,92
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
507,89
0,00
0,00
507,89
6236
Catalogues et imprimés
0,00
888,00
1 630,80
0,00
2 518,80
6237
Publications
0,00
3 394,80
17 097,20
0,00
20 492,00
6247
Transports collectifs
0,00
0,00
78 170,22
0,00
78 170,22
6251
Voyages et déplacements
829,78
3 326,52
112,80
0,00
4 269,10
6256
Missions
0,00
140,00
0,00
0,00
140,00
6261
Frais d'affranchissement
0,00
0,00
147,36
0,00
147,36
6262
Frais de télécommunications
0,00
8 846,57
6 295,70
0,00
15 142,27
6281
Concours divers (cotisations)
464,00
0,00
1 437,55
0,00
1 901,55
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
34 138,37
73 295,13
0,00
107 433,50
Page 57

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
40
41
42
43
Total
Services communs
Sports
Jeunesse
Plan de relance (crise sanitaire)
6288
Autres services extérieurs
0,00
7 135,38
35 588,53
0,00
42 723,91
63512
Taxes foncières
0,00
0,00
541,71
0,00
541,71
012
Charges de personnel, frais assimilés
220 270,93
1 526 630,30
359 658,40
0,00
2 106 559,63
6218
Autre personnel extérieur
0,00
3 683,40
-296,10
0,00
3 387,30
6331
Versement mobilité
3 454,87
26 348,60
6 630,27
0,00
36 433,74
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
1 639,63
12 500,01
2 936,69
0,00
17 076,33
64111
Rémunération principale titulaires
105 527,33
657 889,70
91 263,08
0,00
854 680,11
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
4 671,18
27 330,20
3 617,25
0,00
35 618,63
64118
Autres indemnités titulaires
28 353,75
153 021,19
27 431,06
0,00
208 806,00
64131
Rémunérations non tit.
20 704,17
203 553,06
125 959,90
0,00
350 217,13
64138
Autres indemnités non tit.
828,84
33 207,05
6 562,72
0,00
40 598,61
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
19 833,87
172 425,74
53 802,86
0,00
246 062,47
6453
Cotisations aux caisses de retraites
33 754,02
217 469,46
34 894,29
0,00
286 117,77
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
502,90
9 634,42
5 367,08
0,00
15 504,40
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
414,79
2 606,17
365,53
0,00
3 386,49
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
585,58
4 465,69
1 123,77
0,00
6 175,04
6472
Prestations familiales directes
0,00
2 495,61
0,00
0,00
2 495,61
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
504 305,00
699,30
565 250,00
0,00
1 070 254,30
657361
Subv. fonct. Caisse des écoles
0,00
0,00
300 000,00
0,00
300 000,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
504 305,00
699,30
265 250,00
0,00
770 254,30
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
5 500,00
0,00
5 500,00
6714
Bourses et prix
0,00
0,00
5 500,00
0,00
5 500,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
32 086,20
193 851,92
269 534,36
0,00
495 472,48
Réalisations
32 086,20
193 851,92
269 534,36
0,00
495 472,48
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
177 923,53
239 913,03
0,00
417 836,56
70388
Autres redevances et recettes diverses
0,00
676,96
0,00
0,00
676,96
70631
Redevances services à caractère sportif
0,00
79 781,00
0,00
0,00
79 781,00
70632
Redevances services à caractère loisir
0,00
97 374,10
0,00
0,00
97 374,10
7067
Redev. services périscolaires et enseign
0,00
0,00
237 117,04
0,00
237 117,04
7083
Locations diverses (autres qu'immeubles)
0,00
91,47
0,00
0,00
91,47
70874
Remb. frais par les caisses des écoles
0,00
0,00
1 225,60
0,00
1 225,60
70878
Remb. frais par d'autres redevables
0,00
0,00
1 570,39
0,00
1 570,39
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
32 086,20
0,00
4 143,31
0,00
36 229,51
7473
Participat° Départements
32 086,20
0,00
0,00
0,00
32 086,20
7478
Participat° Autres organismes
0,00
0,00
4 143,31
0,00
4 143,31
Page 58

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
40
41
42
43
Total
Services communs
Sports
Jeunesse
Plan de relance (crise sanitaire)
75
Autres produits de gestion courante
0,00
2 306,25
0,00
0,00
2 306,25
752
Revenus des immeubles
0,00
2 306,25
0,00
0,00
2 306,25
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
13 622,14
25 478,02
0,00
39 100,16
7718
Autres produits except. opérat° gestion
0,00
13 398,14
4 291,97
0,00
17 690,11
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
5 138,33
0,00
5 138,33
7788
Produits exceptionnels divers
0,00
224,00
16 047,72
0,00
16 271,72
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-693 783,51
-1 795 561,45
-1 162 073,68
0,00
-3 651 418,64
 
(2)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
412
413
414
415
421
422
423
Salles de sport,
Stades
Piscines
Autres
Manifestations
Centres de
Autres activités
Colonies de
gymnases
équipements
sportives
loisirs
pour les jeunes
vacances
sportifs ou de loisir
DEPENSES
169 100,38
77 161,41
666 535,07
35 403,21
226 949,62
464 261,88
284 245,59
562 169,52
Réalisations
169 100,38
77 161,41
666 535,07
35 403,21
226 949,62
464 261,88
284 245,59
562 169,52
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
165 566,98
77 161,41
176 457,68
35 403,21
5 304,29
164 261,88
13 791,69
323 033,27
6042
Achats prestat° services (hors terrains)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
112 683,82
60611
Eau et assainissement
6 225,28
3 371,25
21 522,25
806,21
0,00
0,00
0,00
990,80
60612
Energie - Electricité
18 256,19
15 887,28
34 371,57
7 207,12
0,00
824,64
-1 000,00
4 586,89
60621
Combustibles
31 016,91
7 720,18
43 025,75
8 527,25
0,00
0,00
0,00
15 987,20
60622
Carburants
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 031,03
60623
Alimentation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
495,60
25 014,48
60628
Autres fournitures non stockées
1 743,98
4 635,37
2 566,18
37,06
100,00
655,61
255,00
3 654,51
60631
Fournitures d'entretien
4 691,18
294,79
7 190,90
403,36
0,00
988,77
91,61
1 312,93
60632
Fournitures de petit équipement
2 517,42
1 902,93
8 359,23
1 988,39
0,00
511,70
0,00
4 759,35
60636
Vêtements de travail
126,22
1 056,96
1 212,26
0,00
0,00
0,00
0,00
101,93
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100,24
6065
Livres, disques, ... (médiathèque)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
404,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
20 935,87
6 799,93
16 874,05
2 488,22
0,00
81 024,50
356,27
1 161,32
6132
Locations immobilières
19 644,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6135
Locations mobilières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 875,37
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 568,54
0,00
0,00
61521
Entretien terrains
0,00
13 438,80
0,00
7 098,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
17 099,28
13 326,00
10 163,57
4 782,24
0,00
1 623,79
0,00
7 161,07
61524
Entretien bois et forêts
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 998,40
61551
Entretien matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 128,33
61558
Entretien autres biens mobiliers
1 469,88
6 202,06
7 846,94
134,51
0,00
5,40
0,00
253,26
6156
Maintenance
2 895,26
0,00
5 537,79
0,00
0,00
72,79
0,00
905,46
617
Etudes et recherches
3 975,82
734,06
3 316,04
1 220,45
0,00
364,25
67,42
1 864,24
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
960,00
0,00
0,00
0,00
105,50
1 531,70
6226
Honoraires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
364,92
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
0,00
0,00
0,00
507,89
0,00
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
0,00
0,00
888,00
0,00
450,00
1 180,80
6237
Publications
0,00
0,00
0,00
0,00
3 394,80
0,00
3 954,80
13 142,40
Page 59

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
412
413
414
415
421
422
423
Salles de sport,
Stades
Piscines
Autres
Manifestations
Centres de
Autres activités
Colonies de
gymnases
équipements
sportives
loisirs
pour les jeunes
vacances
sportifs ou de loisir
6247
Transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
739,80
77 430,42
6251
Voyages et déplacements
0,00
0,00
722,72
0,00
413,60
0,00
0,00
0,00
6256
Missions
0,00
0,00
140,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6261
Frais d'affranchissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
147,36
6262
Frais de télécommunications
3 309,32
1 515,80
3 349,45
672,00
0,00
3 857,27
725,71
1 712,72
6281
Concours divers (cotisations)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 437,55
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
30 533,57
0,00
3 604,80
0,00
0,00
72 572,70
722,43
0,00
6288
Autres services extérieurs
1 126,80
276,00
5 694,18
38,40
0,00
191,92
4 986,00
30 410,61
63512
Taxes foncières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
541,71
012
Charges de personnel, frais assimilés
3 533,40
0,00
490 077,39
0,00
220 946,03
0,00
-296,10
239 136,25
6218
Autre personnel extérieur
3 533,40
0,00
150,00
0,00
0,00
0,00
-296,10
0,00
6331
Versement mobilité
0,00
0,00
8 407,86
0,00
3 593,18
0,00
0,00
4 526,25
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
3 985,96
0,00
1 705,24
0,00
0,00
1 938,18
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
188 998,03
0,00
118 616,36
0,00
0,00
45 278,47
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
0,00
0,00
9 990,85
0,00
4 441,10
0,00
0,00
2 227,69
64118
Autres indemnités titulaires
0,00
0,00
53 308,06
0,00
32 124,98
0,00
0,00
14 208,90
64131
Rémunérations non tit.
0,00
0,00
76 761,00
0,00
2 044,45
0,00
0,00
104 510,54
64138
Autres indemnités non tit.
0,00
0,00
18 376,74
0,00
200,22
0,00
0,00
2 778,28
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
57 996,67
0,00
19 120,26
0,00
0,00
39 128,97
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
63 704,98
0,00
37 925,55
0,00
0,00
19 245,49
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
3 903,98
0,00
90,91
0,00
0,00
4 345,15
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
0,00
743,91
0,00
474,85
0,00
0,00
181,20
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
0,00
0,00
1 425,09
0,00
608,93
0,00
0,00
767,13
6472
Prestations familiales directes
0,00
0,00
2 324,26
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
699,30
300 000,00
265 250,00
0,00
657361
Subv. fonct. Caisse des écoles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
300 000,00
0,00
0,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
0,00
0,00
0,00
699,30
0,00
265 250,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 500,00
0,00
6714
Bourses et prix
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 500,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
1 297,92
2 576,79
171 240,41
18 736,80
0,00
5 517,57
0,00
264 016,79
Réalisations
1 297,92
2 576,79
171 240,41
18 736,80
0,00
5 517,57
0,00
264 016,79
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
160 397,56
17 525,97
0,00
1 225,60
0,00
238 687,43
70388
Autres redevances et recettes diverses
0,00
0,00
676,96
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 60

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
412
413
414
415
421
422
423
Salles de sport,
Stades
Piscines
Autres
Manifestations
Centres de
Autres activités
Colonies de
gymnases
équipements
sportives
loisirs
pour les jeunes
vacances
sportifs ou de loisir
70631
Redevances services à caractère sportif
0,00
0,00
79 781,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70632
Redevances services à caractère loisir
0,00
0,00
79 939,60
17 434,50
0,00
0,00
0,00
0,00
7067
Redev. services périscolaires et enseign
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
237 117,04
7083
Locations diverses (autres qu'immeubles)
0,00
0,00
0,00
91,47
0,00
0,00
0,00
0,00
70874
Remb. frais par les caisses des écoles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 225,60
0,00
0,00
70878
Remb. frais par d'autres redevables
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 570,39
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 143,31
7473
Participat° Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7478
Participat° Autres organismes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 143,31
75
Autres produits de gestion courante
1 297,92
1 008,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
752
Revenus des immeubles
1 297,92
1 008,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
1 568,46
10 842,85
1 210,83
0,00
4 291,97
0,00
21 186,05
7718
Autres produits except. opérat° gestion
0,00
1 568,46
10 842,85
986,83
0,00
4 291,97
0,00
0,00
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 138,33
7788
Produits exceptionnels divers
0,00
0,00
0,00
224,00
0,00
0,00
0,00
16 047,72
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-167 802,46
-74 584,62
-495 294,66
-16 666,41
-226 949,62
-458 744,31
-284 245,59
-298 152,73
 
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
 
(2)
Libellé
51
52
53
Total
Santé
Interventions sociales
Plan de relance (crise sanitaire)
DEPENSES
130 222,20
863 633,22
0,00
993 855,42
Réalisations
130 222,20
863 633,22
0,00
993 855,42
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
29 293,41
31 745,63
0,00
61 039,04
60611
Eau et assainissement
0,00
533,84
0,00
533,84
60612
Energie - Electricité
0,00
5 183,90
0,00
5 183,90
60621
Combustibles
0,00
5 006,33
0,00
5 006,33
60623
Alimentation
693,47
0,00
0,00
693,47
60628
Autres fournitures non stockées
17 022,80
809,68
0,00
17 832,48
60631
Fournitures d'entretien
125,86
395,58
0,00
521,44
60632
Fournitures de petit équipement
2 955,73
573,07
0,00
3 528,80
60636
Vêtements de travail
248,84
0,00
0,00
248,84
6064
Fournitures administratives
656,89
0,00
0,00
656,89
611
Contrats de prestations de services
0,00
4 375,79
0,00
4 375,79
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
1 782,04
0,00
1 782,04
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
61,98
0,00
61,98
6156
Maintenance
2 154,00
0,00
0,00
2 154,00
617
Etudes et recherches
0,00
370,80
0,00
370,80
6237
Publications
4 010,40
0,00
0,00
4 010,40
6251
Voyages et déplacements
406,92
801,75
0,00
1 208,67
6262
Frais de télécommunications
0,00
121,68
0,00
121,68
6283
Frais de nettoyage des locaux
1 018,50
11 620,59
0,00
12 639,09
6288
Autres services extérieurs
0,00
108,60
0,00
108,60
012
Charges de personnel, frais assimilés
100 928,79
217 071,59
0,00
318 000,38
6218
Autre personnel extérieur
6 000,00
0,00
0,00
6 000,00
6331
Versement mobilité
1 945,01
3 607,46
0,00
5 552,47
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
923,04
1 712,09
0,00
2 635,13
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
102 055,14
0,00
102 055,14
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
0,00
6 580,50
0,00
6 580,50
64118
Autres indemnités titulaires
0,00
27 039,75
0,00
27 039,75
64131
Rémunérations non tit.
61 367,24
15 066,81
0,00
76 434,05
64138
Autres indemnités non tit.
5 166,63
3 545,80
0,00
8 712,43
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
19 759,98
21 554,42
0,00
41 314,40
6453
Cotisations aux caisses de retraites
2 766,97
33 615,28
0,00
36 382,25
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
2 670,26
748,30
0,00
3 418,56
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
408,61
0,00
408,61
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
329,66
611,51
0,00
941,17
6472
Prestations familiales directes
0,00
525,92
0,00
525,92
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 62

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
51
52
53
Total
Santé
Interventions sociales
Plan de relance (crise sanitaire)
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
614 816,00
0,00
614 816,00
657362
Subv. fonct. CCAS
0,00
270 000,00
0,00
270 000,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
344 816,00
0,00
344 816,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
187 827,10
13 065,18
0,00
200 892,28
Réalisations
187 827,10
13 065,18
0,00
200 892,28
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
85,86
96,02
0,00
181,88
6419
Remboursements rémunérations personnel
85,86
96,02
0,00
181,88
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
12 969,16
0,00
12 969,16
70323
Redev. occupat° domaine public communal
0,00
12 969,16
0,00
12 969,16
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
187 741,24
0,00
0,00
187 741,24
74718
Autres participations Etat
182 741,24
0,00
0,00
182 741,24
7472
Participat° Régions
5 000,00
0,00
0,00
5 000,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
57 604,90
-850 568,04
0,00
-792 963,14
 
(2)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
511
512
520
521
522
523
524
Services
Dispensaires, autres
Actions de
Services
Services à
Act° pour l'enfance et
Act° pour
Autres services
communs
établist sanitaires
prévention sanitaire
communs
caractère social
l'adolescence
personnes en
handicapés
difficulté
DEPENSES
1 028,59
126 310,47
2 883,14
496 749,99
19 977,42
65,20
346 742,74
97,87
Réalisations
1 028,59
126 310,47
2 883,14
496 749,99
19 977,42
65,20
346 742,74
97,87
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
1 028,59
25 381,68
2 883,14
29 155,82
0,00
65,20
2 426,74
97,87
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
533,84
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
5 193,53
0,00
0,00
-9,63
0,00
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
5 006,33
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
0,00
693,47
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
1 028,59
15 265,07
729,14
809,68
0,00
0,00
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
0,00
125,86
0,00
339,79
0,00
0,00
55,79
0,00
Page 63

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
511
512
520
521
522
523
524
Services
Dispensaires, autres
Actions de
Services
Services à
Act° pour l'enfance et
Act° pour
Autres services
communs
établist sanitaires
prévention sanitaire
communs
caractère social
l'adolescence
personnes en
handicapés
difficulté
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
2 955,73
0,00
265,97
0,00
0,00
307,10
0,00
60636
Vêtements de travail
0,00
248,84
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
656,89
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
4 311,30
0,00
28,60
0,00
35,89
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
1 590,04
0,00
0,00
192,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61,98
6156
Maintenance
0,00
0,00
2 154,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
370,80
0,00
0,00
0,00
0,00
6237
Publications
0,00
4 010,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages et déplacements
0,00
406,92
0,00
801,75
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
121,68
0,00
0,00
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
1 018,50
0,00
9 739,11
0,00
0,00
1 881,48
0,00
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
72,00
0,00
36,60
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
100 928,79
0,00
197 594,17
19 477,42
0,00
0,00
0,00
6218
Autre personnel extérieur
0,00
6 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6331
Versement mobilité
0,00
1 945,01
0,00
3 205,14
402,32
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
923,04
0,00
1 521,17
190,92
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
0,00
102 055,14
0,00
0,00
0,00
0,00
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
0,00
0,00
0,00
6 580,50
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités titulaires
0,00
0,00
0,00
27 039,75
0,00
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations non tit.
0,00
61 367,24
0,00
4 500,09
10 566,72
0,00
0,00
0,00
64138
Autres indemnités non tit.
0,00
5 166,63
0,00
498,00
3 047,80
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
19 759,98
0,00
17 468,24
4 086,18
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
2 766,97
0,00
33 047,49
567,79
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
2 670,26
0,00
200,80
547,50
0,00
0,00
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
0,00
0,00
408,61
0,00
0,00
0,00
0,00
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
0,00
329,66
0,00
543,32
68,19
0,00
0,00
0,00
6472
Prestations familiales directes
0,00
0,00
0,00
525,92
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
270 000,00
500,00
0,00
344 316,00
0,00
657362
Subv. fonct. CCAS
0,00
0,00
0,00
270 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
0,00
0,00
0,00
500,00
0,00
344 316,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
187 827,10
0,00
96,02
0,00
0,00
12 969,16
0,00
Réalisations
0,00
187 827,10
0,00
96,02
0,00
0,00
12 969,16
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
85,86
0,00
96,02
0,00
0,00
0,00
0,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
85,86
0,00
96,02
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 64

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
511
512
520
521
522
523
524
Services
Dispensaires, autres
Actions de
Services
Services à
Act° pour l'enfance et
Act° pour
Autres services
communs
établist sanitaires
prévention sanitaire
communs
caractère social
l'adolescence
personnes en
handicapés
difficulté
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 969,16
0,00
70323
Redev. occupat° domaine public communal
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 969,16
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
187 741,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74718
Autres participations Etat
0,00
182 741,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7472
Participat° Régions
0,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-1 028,59
61 516,63
-2 883,14
-496 653,97
-19 977,42
-65,20
-333 773,58
-97,87
 
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 6 – Famille
 
(2)
Libellé
60
61
62
63
64
65
Total
Services communs
Services en faveur des
Actions en faveur de la
Aides à la famille
Crèches et garderies
Plan de relance (crise
personnes âgées
maternité
sanitaire)
DEPENSES
0,00
144 438,77
0,00
146 744,40
5 562 023,82
0,00
5 853 206,99
Réalisations
0,00
144 438,77
0,00
146 744,40
5 562 023,82
0,00
5 853 206,99
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
16 579,14
0,00
1 484,40
537 372,11
0,00
555 435,65
60611
Eau et assainissement
0,00
138,80
0,00
0,00
13 885,81
0,00
14 024,61
60612
Energie - Electricité
0,00
686,09
0,00
0,00
54 243,39
0,00
54 929,48
60621
Combustibles
0,00
1 621,57
0,00
0,00
19 456,52
0,00
21 078,09
60623
Alimentation
0,00
0,00
0,00
0,00
133 197,05
0,00
133 197,05
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
39,02
0,00
0,00
24 540,40
0,00
24 579,42
60631
Fournitures d'entretien
0,00
91,61
0,00
0,00
20 944,84
0,00
21 036,45
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
27 951,59
0,00
27 951,59
60636
Vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
3 746,84
0,00
3 746,84
6064
Fournitures administratives
0,00
76,57
0,00
0,00
1 171,17
0,00
1 247,74
6065
Livres, disques, ... (médiathèque)
0,00
0,00
0,00
0,00
1 850,59
0,00
1 850,59
611
Contrats de prestations de services
0,00
737,46
0,00
0,00
105 056,25
0,00
105 793,71
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
17 185,49
0,00
17 185,49
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
4 881,78
0,00
0,00
44 155,77
0,00
49 037,55
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
5,40
0,00
0,00
8 723,46
0,00
8 728,86
6156
Maintenance
0,00
682,60
0,00
0,00
1 170,43
0,00
1 853,03
617
Etudes et recherches
0,00
134,84
0,00
0,00
5 071,36
0,00
5 206,20
6182
Documentation générale et technique
0,00
0,00
0,00
0,00
805,40
0,00
805,40
6237
Publications
0,00
372,00
0,00
1 484,40
400,80
0,00
2 257,20
6247
Transports collectifs
0,00
287,57
0,00
0,00
0,00
0,00
287,57
6251
Voyages et déplacements
0,00
416,02
0,00
0,00
17 860,17
0,00
18 276,19
6256
Missions
0,00
17,50
0,00
0,00
490,00
0,00
507,50
6262
Frais de télécommunications
0,00
1 587,90
0,00
0,00
8 418,37
0,00
10 006,27
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
4 783,21
0,00
0,00
9 433,69
0,00
14 216,90
6288
Autres services extérieurs
0,00
19,20
0,00
0,00
8 272,72
0,00
8 291,92
63512
Taxes foncières
0,00
0,00
0,00
0,00
9 340,00
0,00
9 340,00
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
127 859,63
0,00
0,00
4 498 999,80
0,00
4 626 859,43
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
38 706,46
0,00
38 706,46
6331
Versement mobilité
0,00
2 165,52
0,00
0,00
78 869,02
0,00
81 034,54
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
1 027,74
0,00
0,00
36 706,75
0,00
37 734,49
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
41 946,68
0,00
0,00
1 451 575,16
0,00
1 493 521,84
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
0,00
4 014,98
0,00
0,00
74 426,25
0,00
78 441,23
64118
Autres indemnités titulaires
0,00
11 943,93
0,00
0,00
339 910,97
0,00
351 854,90
64131
Rémunérations non tit.
0,00
22 300,38
0,00
0,00
1 141 044,53
0,00
1 163 344,91
64138
Autres indemnités non tit.
0,00
10 254,54
0,00
0,00
127 641,95
0,00
137 896,49
Page 66

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
60
61
62
63
64
65
Total
Services communs
Services en faveur des
Actions en faveur de la
Aides à la famille
Crèches et garderies
Plan de relance (crise
personnes âgées
maternité
sanitaire)
6417
Rémunérations des apprentis
0,00
0,00
0,00
0,00
37 513,07
0,00
37 513,07
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
16 063,62
0,00
0,00
593 800,73
0,00
609 864,35
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
14 290,90
0,00
0,00
505 017,12
0,00
519 308,02
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
1 318,47
0,00
0,00
50 438,26
0,00
51 756,73
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
161,11
0,00
0,00
5 856,81
0,00
6 017,92
6471
Prestat° versées pour le compte du
0,00
367,04
0,00
0,00
13 370,74
0,00
13 737,78
FNAL.
6472
Prestations familiales directes
0,00
2 004,72
0,00
0,00
4 121,98
0,00
6 126,70
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
525 646,78
0,00
525 646,78
6512
Droits d'utilisat°  informatique nuage
0,00
0,00
0,00
0,00
6 310,16
0,00
6 310,16
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
0,00
0,00
0,00
519 336,62
0,00
519 336,62
656
Frais fonctionnement des groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
145 260,00
5,13
0,00
145 265,13
6713
Secours et dots
0,00
0,00
0,00
145 260,00
0,00
0,00
145 260,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
5,13
0,00
5,13
68
Dot. aux amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
720,00
3 345 191,99
0,00
3 345 911,99
Réalisations
0,00
0,00
0,00
720,00
3 345 191,99
0,00
3 345 911,99
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
6 153,43
0,00
6 153,43
6419
Remboursements rémunérations
0,00
0,00
0,00
0,00
6 049,29
0,00
6 049,29
personnel
6459
Rembourst charges SS et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
104,14
0,00
104,14
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine,
0,00
0,00
0,00
0,00
1 256 549,62
0,00
1 256 549,62
vente
7066
Redevances services à caractère social
0,00
0,00
0,00
0,00
1 256 549,62
0,00
1 256 549,62
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
2 071 010,94
0,00
2 071 010,94
7473
Participat° Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
434 475,40
0,00
434 475,40
7478
Participat° Autres organismes
0,00
0,00
0,00
0,00
1 636 535,54
0,00
1 636 535,54
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
11 478,00
0,00
11 478,00
757
Redevances versées par fermiers,
0,00
0,00
0,00
0,00
11 478,00
0,00
11 478,00
conces.
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
720,00
0,00
0,00
720,00
7718
Autres produits except. opérat° gestion
0,00
0,00
0,00
720,00
0,00
0,00
720,00
Page 67

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
60
61
62
63
64
65
Total
Services communs
Services en faveur des
Actions en faveur de la
Aides à la famille
Crèches et garderies
Plan de relance (crise
personnes âgées
maternité
sanitaire)
78
Reprise sur amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
0,00
-144 438,77
0,00
-146 024,40
-2 216 831,83
0,00
-2 507 295,00
 
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 7 – Logement
 
(2)
Libellé
70
71
72
73
74
Total
Services communs
Parc privé de la ville
Aide au secteur locatif
Aides à l'accession à la
Plan de relance (crise sanitaire)
propriété
DEPENSES
130 488,36
145 978,77
551,94
0,00
0,00
277 019,07
Réalisations
130 488,36
145 978,77
551,94
0,00
0,00
277 019,07
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
413,64
145 978,77
551,94
0,00
0,00
146 944,35
60611
Eau et assainissement
0,00
8 326,04
0,00
0,00
0,00
8 326,04
60612
Energie - Electricité
0,00
43 047,49
551,78
0,00
0,00
43 599,27
60621
Combustibles
0,00
53 327,26
0,00
0,00
0,00
53 327,26
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
1 367,54
0,00
0,00
0,00
1 367,54
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
2 588,13
0,00
0,00
0,00
2 588,13
611
Contrats de prestations de services
0,00
11 104,63
0,16
0,00
0,00
11 104,79
615228
Entretien, réparations autres bâtiments
0,00
25 818,20
0,00
0,00
0,00
25 818,20
6251
Voyages et déplacements
413,64
0,00
0,00
0,00
0,00
413,64
6262
Frais de télécommunications
0,00
121,68
0,00
0,00
0,00
121,68
6288
Autres services extérieurs
0,00
277,80
0,00
0,00
0,00
277,80
012
Charges de personnel, frais assimilés
130 074,72
0,00
0,00
0,00
0,00
130 074,72
6331
Versement mobilité
2 111,91
0,00
0,00
0,00
0,00
2 111,91
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
1 002,34
0,00
0,00
0,00
0,00
1 002,34
64111
Rémunération principale titulaires
69 143,82
0,00
0,00
0,00
0,00
69 143,82
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
5 770,22
0,00
0,00
0,00
0,00
5 770,22
64118
Autres indemnités titulaires
16 342,06
0,00
0,00
0,00
0,00
16 342,06
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
11 045,92
0,00
0,00
0,00
0,00
11 045,92
6453
Cotisations aux caisses de retraites
23 786,49
0,00
0,00
0,00
0,00
23 786,49
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
276,34
0,00
0,00
0,00
0,00
276,34
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
357,98
0,00
0,00
0,00
0,00
357,98
6472
Prestations familiales directes
237,64
0,00
0,00
0,00
0,00
237,64
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
1 464,19
0,00
0,00
0,00
1 464,19
Réalisations
0,00
1 464,19
0,00
0,00
0,00
1 464,19
Page 69

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
70
71
72
73
74
Total
Services communs
Parc privé de la ville
Aide au secteur locatif
Aides à l'accession à la
Plan de relance (crise sanitaire)
propriété
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
1 464,19
0,00
0,00
0,00
1 464,19
7718
Autres produits except. opérat° gestion
0,00
1 464,19
0,00
0,00
0,00
1 464,19
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-130 488,36
-144 514,58
-551,94
0,00
0,00
-275 554,88
 
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
 
(2)
Libellé
81
82
83
84
Total
Services urbains
Aménagement urbain
Environnement
Plan de relance (crise sanitaire)
DEPENSES
742 580,00
5 109 307,87
155 115,77
0,00
6 007 003,64
Réalisations
742 580,00
5 109 307,87
155 115,77
0,00
6 007 003,64
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
011
Charges à caractère général
422 966,47
3 881 570,37
9 158,47
0,00
4 313 695,31
60611
Eau et assainissement
0,00
36 812,05
0,00
0,00
36 812,05
60612
Energie - Electricité
301 951,72
63 314,79
0,00
0,00
365 266,51
60621
Combustibles
0,00
3 691,16
0,00
0,00
3 691,16
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
38 951,33
0,00
0,00
38 951,33
60631
Fournitures d'entretien
0,00
229,04
0,00
0,00
229,04
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
2 699,90
189,81
0,00
2 889,71
60633
Fournitures de voirie
0,00
28 819,61
0,00
0,00
28 819,61
60636
Vêtements de travail
97,68
0,00
0,00
0,00
97,68
6064
Fournitures administratives
0,00
73,78
0,00
0,00
73,78
611
Contrats de prestations de services
0,00
2 630 630,68
0,00
0,00
2 630 630,68
6132
Locations immobilières
0,00
19 000,00
0,00
0,00
19 000,00
6135
Locations mobilières
0,00
19 864,92
0,00
0,00
19 864,92
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
2 956,51
0,00
0,00
2 956,51
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
2 476,83
0,00
0,00
2 476,83
615231
Entretien, réparations voiries
2 571,60
271 217,42
0,00
0,00
273 789,02
615232
Entretien, réparations réseaux
99 485,06
0,00
0,00
0,00
99 485,06
61524
Entretien bois et forêts
0,00
570 219,73
0,00
0,00
570 219,73
61551
Entretien matériel roulant
0,00
0,00
1 680,00
0,00
1 680,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
24 356,88
0,00
0,00
24 356,88
6156
Maintenance
0,00
10 433,39
0,00
0,00
10 433,39
617
Etudes et recherches
0,00
368,92
0,00
0,00
368,92
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
1 831,00
0,00
1 831,00
6226
Honoraires
15 360,00
0,00
0,00
0,00
15 360,00
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
105 771,99
0,00
0,00
105 771,99
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
138,00
0,00
138,00
6237
Publications
0,00
0,00
776,40
0,00
776,40
6251
Voyages et déplacements
1 968,68
1 614,23
343,26
0,00
3 926,17
6262
Frais de télécommunications
0,00
4 766,28
0,00
0,00
4 766,28
627
Services bancaires et assimilés
0,00
10 517,33
0,00
0,00
10 517,33
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
8 221,01
0,00
0,00
8 221,01
6288
Autres services extérieurs
0,00
24 562,59
4 200,00
0,00
28 762,59
6358
Autres droits
1 531,73
0,00
0,00
0,00
1 531,73
012
Charges de personnel, frais assimilés
319 613,53
1 123 003,12
143 381,30
0,00
1 585 997,95
6331
Versement mobilité
5 984,34
17 744,71
2 500,74
0,00
26 229,79
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
2 840,03
8 421,02
1 186,68
0,00
12 447,73
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
81
82
83
84
Total
Services urbains
Aménagement urbain
Environnement
Plan de relance (crise sanitaire)
64111
Rémunération principale titulaires
92 391,45
474 063,99
57 080,20
0,00
623 535,64
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
3 363,60
33 657,81
6 749,76
0,00
43 771,17
64118
Autres indemnités titulaires
18 505,62
160 208,03
17 855,11
0,00
196 568,76
64131
Rémunérations non tit.
84 356,03
108 744,58
18 593,66
0,00
211 694,27
64138
Autres indemnités non tit.
23 100,51
37 837,04
2 891,99
0,00
63 829,54
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
46 409,07
113 060,33
16 202,37
0,00
175 671,77
6453
Cotisations aux caisses de retraites
34 469,97
155 192,00
18 355,86
0,00
208 017,83
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
4 446,57
6 034,13
868,96
0,00
11 349,66
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
370,01
1 863,12
220,58
0,00
2 453,71
6471
Prestat° versées pour le compte du FNAL.
1 014,35
3 007,63
423,81
0,00
4 445,79
6472
Prestations familiales directes
2 361,98
3 168,73
451,58
0,00
5 982,29
014
Atténuations de produits
0,00
465,00
0,00
0,00
465,00
703894
Revers. sur forfait post-stationnement
0,00
465,00
0,00
0,00
465,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
104 269,38
2 576,00
0,00
106 845,38
6512
Droits d'utilisat°  informatique nuage
0,00
4 080,00
576,00
0,00
4 656,00
65548
Autres contributions
0,00
100 189,38
0,00
0,00
100 189,38
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes privée
0,00
0,00
2 000,00
0,00
2 000,00
656
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
204 841,97
2 976 066,64
15 379,98
0,00
3 196 288,59
Réalisations
204 841,97
2 976 066,64
15 379,98
0,00
3 196 288,59
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine, vente
204 493,97
2 771 627,23
15 379,98
0,00
2 991 501,18
70323
Redev. occupat° domaine public communal
18 410,68
289 478,21
0,00
0,00
307 888,89
70383
Redevance de stationnement
0,00
1 508 493,11
0,00
0,00
1 508 493,11
70384
Forfait de post-stationnement
0,00
954 378,20
0,00
0,00
954 378,20
70688
Autres prestations de services
0,00
-58,13
0,00
0,00
-58,13
70846
Mise à dispo personnel GFP rattachement
177 222,18
18 415,09
14 647,60
0,00
210 284,87
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
8 861,11
920,75
732,38
0,00
10 514,24
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
348,00
0,00
0,00
0,00
348,00
7461
DGD
348,00
0,00
0,00
0,00
348,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
201 974,88
0,00
0,00
201 974,88
757
Redevances versées par fermiers, conces.
0,00
191 457,55
0,00
0,00
191 457,55
7588
Autres produits div. de gestion courante
0,00
10 517,33
0,00
0,00
10 517,33
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
2 464,53
0,00
0,00
2 464,53
7718
Autres produits except. opérat° gestion
0,00
2,28
0,00
0,00
2,28
Page 72

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
81
82
83
84
Total
Services urbains
Aménagement urbain
Environnement
Plan de relance (crise sanitaire)
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
2 250,00
0,00
0,00
2 250,00
7788
Produits exceptionnels divers
0,00
212,25
0,00
0,00
212,25
78
Reprise sur amortissements et provisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-537 738,03
-2 133 241,23
-139 735,79
0,00
-2 810 715,05
 
(2)
Libellé
Sous-fonction 81
810
811
812
813
814
815
816
Services communs
Eau et assainissement
Collecte et traitement ordures
Propreté urbaine
Eclairage public
Transports urbains
Autres réseaux et services
ménagères
divers
DEPENSES
269 745,06
0,00
0,00
69 866,43
402 968,51
0,00
0,00
Réalisations
269 745,06
0,00
0,00
69 866,43
402 968,51
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
reporté
011
Charges à caractère général
16 823,28
0,00
0,00
3 174,68
402 968,51
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
0,00
301 951,72
0,00
0,00
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60633
Fournitures de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60636
Vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
97,68
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
services
6132
Locations immobilières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6135
Locations mobilières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
copropriété
615221
Entretien, réparations bâtiments
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
publics
615231
Entretien, réparations voiries
0,00
0,00
0,00
2 571,60
0,00
0,00
0,00
615232
Entretien, réparations réseaux
0,00
0,00
0,00
0,00
99 485,06
0,00
0,00
61524
Entretien bois et forêts
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61551
Entretien matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6226
Honoraires
15 360,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6237
Publications
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages et déplacements
1 463,28
0,00
0,00
505,40
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 73

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
Sous-fonction 81
810
811
812
813
814
815
816
Services communs
Eau et assainissement
Collecte et traitement ordures
Propreté urbaine
Eclairage public
Transports urbains
Autres réseaux et services
ménagères
divers
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6358
Autres droits
0,00
0,00
0,00
0,00
1 531,73
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais
252 921,78
0,00
0,00
66 691,75
0,00
0,00
0,00
assimilés
6331
Versement mobilité
4 824,29
0,00
0,00
1 160,05
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
2 289,48
0,00
0,00
550,55
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale
53 099,67
0,00
0,00
39 291,78
0,00
0,00
0,00
titulaires
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
2 174,40
0,00
0,00
1 189,20
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités titulaires
12 821,54
0,00
0,00
5 684,08
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations non tit.
84 356,03
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64138
Autres indemnités non tit.
23 100,51
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
40 341,56
0,00
0,00
6 067,51
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de
22 075,31
0,00
0,00
12 394,66
0,00
0,00
0,00
retraites
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
4 446,57
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes
212,76
0,00
0,00
157,25
0,00
0,00
0,00
sociaux
6471
Prestat° versées pour le compte
817,68
0,00
0,00
196,67
0,00
0,00
0,00
du FNAL.
6472
Prestations familiales directes
2 361,98
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
703894
Revers. sur forfait
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
post-stationnement
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
65
Autres charges de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
6512
Droits d'utilisat°  informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
nuage
65548
Autres contributions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6574
Subv. fonct. Associat°,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
personnes privée
656
Frais fonctionnement des
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
groupes d'élus
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
348,00
47 314,40
138 768,89
0,00
0,00
0,00
18 410,68
Réalisations
348,00
47 314,40
138 768,89
0,00
0,00
0,00
18 410,68
002
Résultat de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
reporté
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
reporté
(2)
Libellé
Sous-fonction 81
810
811
812
813
814
815
816
Services communs
Eau et assainissement
Collecte et traitement ordures
Propreté urbaine
Eclairage public
Transports urbains
Autres réseaux et services
ménagères
divers
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
043
Opérat° ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
70
Produits des services, du
0,00
47 314,40
138 768,89
0,00
0,00
0,00
18 410,68
domaine, vente
70323
Redev. occupat° domaine public
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18 410,68
communal
70383
Redevance de stationnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70384
Forfait de post-stationnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70688
Autres prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70846
Mise à dispo personnel GFP
0,00
45 061,33
132 160,85
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachement
70876
Remb. frais par le GFP de
0,00
2 253,07
6 608,04
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachement
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
348,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7461
DGD
348,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
757
Redevances versées par
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
fermiers, conces.
7588
Autres produits div. de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7718
Autres produits except. opérat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
gestion
773
Mandats annulés (exercices
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
antérieurs)
7788
Produits exceptionnels divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
et provisions
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-269 397,06
47 314,40
138 768,89
-69 866,43
-402 968,51
0,00
18 410,68
 
(2)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
821
822
823
824
830
831
832
833
Services communs
Equipements de
Voirie communale
Espaces verts
Autres opérations
Services communs
Aménagement des
Act° spécif. lutte
Préservation du
voirie
et routes
urbains
d'aménagement
eaux
contre la pollution
milieu naturel
urbain
DEPENSES
117 757,82
3 254 171,42
289 652,54
899 916,47
0,00
154 977,77
0,00
138,00
0,00
Réalisations
117 757,82
3 254 171,42
289 652,54
899 916,47
0,00
154 977,77
0,00
138,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(2)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
821
822
823
824
830
831
832
833
Services communs
Equipements de
Voirie communale
Espaces verts
Autres opérations
Services communs
Aménagement des
Act° spécif. lutte
Préservation du
voirie
et routes
urbains
d'aménagement
eaux
contre la pollution
milieu naturel
urbain
011
Charges à caractère général
37 359,81
3 149 437,04
1 296,24
691 900,65
0,00
9 020,47
0,00
138,00
0,00
60611
Eau et assainissement
0,00
29 782,83
0,00
7 029,22
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
12 244,58
51 070,21
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60621
Combustibles
3 691,16
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
16,06
6 801,00
0,00
32 134,27
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
229,04
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
93,05
1 457,31
0,00
1 149,54
0,00
189,81
0,00
0,00
0,00
60633
Fournitures de voirie
0,00
28 819,61
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60636
Vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
73,78
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
1 974,40
2 628 656,28
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6132
Locations immobilières
0,00
0,00
0,00
19 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6135
Locations mobilières
0,00
19 864,92
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
2 956,51
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
2 476,83
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615231
Entretien, réparations voiries
0,00
236 057,28
0,00
35 160,14
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615232
Entretien, réparations réseaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61524
Entretien bois et forêts
0,00
0,00
0,00
570 219,73
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61551
Entretien matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 680,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
3 128,44
0,00
21 228,44
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
337,80
5 124,28
0,00
4 971,31
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
-0,01
368,93
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 831,00
0,00
0,00
0,00
6226
Honoraires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
105 771,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
138,00
0,00
6237
Publications
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
776,40
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages et déplacements
37,60
0,00
0,00
0,00
0,00
343,26
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
2 864,04
606,00
1 296,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
10 517,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
8 221,01
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6288
Autres services extérieurs
2 143,96
21 410,63
0,00
1 008,00
0,00
4 200,00
0,00
0,00
0,00
6358
Autres droits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges de personnel, frais
80 398,01
0,00
288 356,30
208 015,82
0,00
143 381,30
0,00
0,00
0,00
assimilés
6331
Versement mobilité
1 254,24
0,00
4 053,01
3 308,71
0,00
2 500,74
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
595,23
0,00
1 923,35
1 570,14
0,00
1 186,68
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
42 686,76
0,00
145 554,68
111 277,11
0,00
57 080,20
0,00
0,00
0,00
64112
NBI, SFT, indemnité résidence
3 481,32
0,00
8 269,89
6 357,91
0,00
6 749,76
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités titulaires
11 981,94
0,00
58 316,84
30 120,67
0,00
17 855,11
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations non tit.
0,00
0,00
885,48
1 800,17
0,00
18 593,66
0,00
0,00
0,00
64138
Autres indemnités non tit.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 891,99
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6 559,96
0,00
21 199,36
17 562,68
0,00
16 202,37
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
13 455,91
0,00
44 379,20
34 948,06
0,00
18 355,86
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
124,22
71,39
0,00
868,96
0,00
0,00
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
170,07
0,00
558,22
438,22
0,00
220,58
0,00
0,00
0,00
Page 76

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
821
822
823
824
830
831
832
833
Services communs
Equipements de
Voirie communale
Espaces verts
Autres opérations
Services communs
Aménagement des
Act° spécif. lutte
Préservation du
voirie
et routes
urbains
d'aménagement
eaux
contre la pollution
milieu naturel
urbain
6471
Prestat° versées pour le compte du
212,58
0,00
686,93
560,76
0,00
423,81
0,00
0,00
0,00
FNAL.
6472
Prestations familiales directes
0,00
0,00
2 405,12
0,00
0,00
451,58
0,00
0,00
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
465,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
703894
Revers. sur forfait post-stationnement
0,00
465,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
104 269,38
0,00
0,00
0,00
2 576,00
0,00
0,00
0,00
6512
Droits d'utilisat°  informatique nuage
0,00
4 080,00
0,00
0,00
0,00
576,00
0,00
0,00
0,00
65548
Autres contributions
0,00
100 189,38
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6574
Subv. fonct. Associat°, personnes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 000,00
0,00
0,00
0,00
privée
656
Frais fonctionnement des groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dot. aux amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
19 335,84
2 702 247,55
254 483,25
0,00
0,00
15 379,98
0,00
0,00
0,00
Réalisations
19 335,84
2 702 247,55
254 483,25
0,00
0,00
15 379,98
0,00
0,00
0,00
002
Résultat de fonctionnement reporté
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits des services, du domaine,
19 335,84
2 497 808,14
254 483,25
0,00
0,00
15 379,98
0,00
0,00
0,00
vente
70323
Redev. occupat° domaine public
0,00
34 994,96
254 483,25
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
communal
70383
Redevance de stationnement
0,00
1 508 493,11
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70384
Forfait de post-stationnement
0,00
954 378,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70688
Autres prestations de services
0,00
-58,13
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70846
Mise à dispo personnel GFP
18 415,09
0,00
0,00
0,00
0,00
14 647,60
0,00
0,00
0,00
rattachement
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
920,75
0,00
0,00
0,00
0,00
732,38
0,00
0,00
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7461
DGD
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
201 974,88
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
757
Redevances versées par fermiers,
0,00
191 457,55
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
conces.
7588
Autres produits div. de gestion courante
0,00
10 517,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 77

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
821
822
823
824
830
831
832
833
Services communs
Equipements de
Voirie communale
Espaces verts
Autres opérations
Services communs
Aménagement des
Act° spécif. lutte
Préservation du
voirie
et routes
urbains
d'aménagement
eaux
contre la pollution
milieu naturel
urbain
77
Produits exceptionnels
0,00
2 464,53
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7718
Autres produits except. opérat° gestion
0,00
2,28
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
2 250,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7788
Produits exceptionnels divers
0,00
212,25
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprise sur amortissements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
provisions
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-98 421,98
-551 923,87
-35 169,29
-899 916,47
0,00
-139 597,79
0,00
-138,00
0,00
 
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
 
FONCTION 9 – Action économique
 
(2)
Libellé
90
91
92
93
94
95
96
97
Total
Interventions
Foires et marchés
Aides à l'agriculture
Aides à l'énergie,
Aides commerce et
Aides au tourisme
Aides aux services
Plan de relance (crise
économiques
et aux industries
indus. manufact.,
services marchands
publics
sanitaire)
BTP
DEPENSES
207 495,41
198 386,74
0,00
0,00
114 336,31
0,00
0,00
0,00
520 218,46
Réalisations
207 495,41
198 386,74
0,00
0,00
114 336,31
0,00
0,00
0,00
520 218,46
002
Résultat de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement reporté
011
Charges à caractère
32 318,87
198 386,74
0,00
0,00
20 377,19
0,00
0,00
0,00
251 082,80
général
60611
Eau et assainissement
158,88
1 551,53
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 710,41
60612
Energie - Electricité
1 863,86
5 279,05
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 142,91
60621
Combustibles
4 980,46
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 980,46
60623
Alimentation
0,00
3 371,53
0,00
0,00
438,17
0,00
0,00
0,00
3 809,70
60628
Autres fournitures non
193,10
5 013,27
0,00
0,00
4 459,25
0,00
0,00
0,00
9 665,62
stockées
60631
Fournitures d'entretien
304,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
304,59
60632
Fournitures de petit
0,00
1 461,77
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 461,77
équipement
6064
Fournitures administratives
39,23
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
39,23
611
Contrats de prestations de
1 814,12
119 286,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
121 100,36
services
6135
Locations mobilières
0,00
48 183,81
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
48 183,81
615221
Entretien, réparations
7 993,20
3 146,28
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 139,48
bâtiments publics
61558
Entretien autres biens
8,33
40,13
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
48,46
mobiliers
6156
Maintenance
337,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
337,80
617
Etudes et recherches
171,04
67,42
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
238,46
6188
Autres frais divers
0,00
4 402,74
0,00
0,00
9 308,77
0,00
0,00
0,00
13 711,51
6226
Honoraires
0,00
350,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
350,00
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
282,00
0,00
0,00
615,00
0,00
0,00
0,00
897,00
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
0,00
0,00
720,00
0,00
0,00
0,00
720,00
6237
Publications
0,00
2 931,60
0,00
0,00
4 836,00
0,00
0,00
0,00
7 767,60
6251
Voyages et déplacements
781,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
781,08
6262
Frais de télécommunications
3 557,58
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 557,58
6283
Frais de nettoyage des
10 067,60
2 881,37
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 948,97
locaux
6288
Autres services extérieurs
48,00
138,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
186,00
012
Charges de personnel,
174 176,54
0,00
0,00
0,00
90 236,12
0,00
0,00
0,00
264 412,66
frais assimilés
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
90
91
92
93
94
95
96
97
Total
Interventions
Foires et marchés
Aides à l'agriculture
Aides à l'énergie,
Aides commerce et
Aides au tourisme
Aides aux services
Plan de relance (crise
économiques
et aux industries
indus. manufact.,
services marchands
publics
sanitaire)
BTP
6331
Versement mobilité
3 219,02
0,00
0,00
0,00
1 277,43
0,00
0,00
0,00
4 496,45
6336
Cotisations CNFPT et
1 527,60
0,00
0,00
0,00
606,17
0,00
0,00
0,00
2 133,77
CDGFPT
64111
Rémunération principale
64 637,90
0,00
0,00
0,00
42 662,77
0,00
0,00
0,00
107 300,67
titulaires
64112
NBI, SFT, indemnité
3 101,52
0,00
0,00
0,00
1 895,77
0,00
0,00
0,00
4 997,29
résidence
64118
Autres indemnités titulaires
10 166,72
0,00
0,00
0,00
23 024,56
0,00
0,00
0,00
33 191,28
64131
Rémunérations non tit.
34 859,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
34 859,24
64138
Autres indemnités non tit.
7 879,56
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 879,56
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
22 955,98
0,00
0,00
0,00
6 681,46
0,00
0,00
0,00
29 637,44
6453
Cotisations aux caisses de
22 669,75
0,00
0,00
0,00
13 699,55
0,00
0,00
0,00
36 369,30
retraites
6454
Cotisations aux
1 755,19
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 755,19
A.S.S.E.D.I.C.
6458
Cotis. aux autres organismes
258,54
0,00
0,00
0,00
171,04
0,00
0,00
0,00
429,58
sociaux
6471
Prestat° versées pour le
545,52
0,00
0,00
0,00
217,37
0,00
0,00
0,00
762,89
compte du FNAL.
6472
Prestations familiales
600,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
600,00
directes
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
entre sections
043
Opérat° ordre intérieur de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
la section
65
Autres charges de gestion
1 000,00
0,00
0,00
0,00
2 000,00
0,00
0,00
0,00
3 000,00
courante
6574
Subv. fonct. Associat°,
1 000,00
0,00
0,00
0,00
2 000,00
0,00
0,00
0,00
3 000,00
personnes privée
656
Frais fonctionnement des
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
groupes d'élus
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
1 723,00
0,00
0,00
0,00
1 723,00
6714
Bourses et prix
0,00
0,00
0,00
0,00
1 723,00
0,00
0,00
0,00
1 723,00
68
Dot. aux amortissements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
et provisions
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
129 873,32
62 315,64
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
192 188,96
Réalisations
129 873,32
62 315,64
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
192 188,96
002
Résultat de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement reporté
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat° ordre transfert
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
entre sections
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(2)
Libellé
90
91
92
93
94
95
96
97
Total
Interventions
Foires et marchés
Aides à l'agriculture
Aides à l'énergie,
Aides commerce et
Aides au tourisme
Aides aux services
Plan de relance (crise
économiques
et aux industries
indus. manufact.,
services marchands
publics
sanitaire)
BTP
043
Opérat° ordre intérieur de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
la section
70
Produits des services, du
129 306,85
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
129 306,85
domaine, vente
70846
Mise à dispo personnel GFP
123 149,38
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
123 149,38
rattachement
70876
Remb. frais par le GFP de
6 157,47
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6 157,47
rattachement
73
Impôts et taxes
0,00
61 015,64
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61 015,64
7336
Droits de place
0,00
61 015,64
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61 015,64
74
Dotations et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres produits de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits exceptionnels
566,47
1 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 866,47
7711
Dédits et pénalités perçus
0,00
1 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 300,00
7718
Autres produits except.
566,47
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
566,47
opérat° gestion
78
Reprise sur
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
amortissements et
provisions
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (3)
-77 622,09
-136 071,10
0,00
0,00
-114 336,31
0,00
0,00
0,00
-328 029,50
 
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
 
 
(1)
Libellé
01
02
03
04
05
Total
Opérations non ventilables
Administration générale
Justice
Coopérat° décentralisée,
Plan de relance (crise
act° européen.
sanitaire)
DEPENSES (2)
8 295 711,68
1 039 271,73
0,00
0,00
0,00
9 334 983,41
Réalisations
8 292 711,68
682 844,28
0,00
0,00
0,00
8 975 555,96
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
5 259 118,51
0,00
0,00
0,00
0,00
5 259 118,51
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
2 729,40
0,00
0,00
0,00
0,00
2 729,40
13918
Autres subventions d'équipement
2 729,40
0,00
0,00
0,00
0,00
2 729,40
041
Opérations patrimoniales
11 541,30
0,00
0,00
0,00
0,00
11 541,30
2315
Installat°, matériel et outillage techni
11 541,30
0,00
0,00
0,00
0,00
11 541,30
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
2 088 322,47
3 206,22
0,00
0,00
0,00
2 091 528,69
1641
Emprunts en euros
2 088 322,47
0,00
0,00
0,00
0,00
2 088 322,47
165
Dépôts et cautionnements reçus
0,00
3 206,22
0,00
0,00
0,00
3 206,22
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
61 770,36
0,00
0,00
0,00
61 770,36
2031
Frais d'études
0,00
11 460,00
0,00
0,00
0,00
11 460,00
2051
Concessions, droits similaires
0,00
50 310,36
0,00
0,00
0,00
50 310,36
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
470 500,00
267 988,90
0,00
0,00
0,00
738 488,90
2138
Autres constructions
470 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
470 500,00
21578
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
45,60
0,00
0,00
0,00
45,60
2182
Matériel de transport
0,00
7 096,80
0,00
0,00
0,00
7 096,80
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
167 406,11
0,00
0,00
0,00
167 406,11
2184
Mobilier
0,00
17 527,96
0,00
0,00
0,00
17 527,96
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
75 912,43
0,00
0,00
0,00
75 912,43
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
349 878,80
0,00
0,00
0,00
349 878,80
2313
Constructions
0,00
349 878,80
0,00
0,00
0,00
349 878,80
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
460 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
460 500,00
275
Dépôts et cautionnements versés
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
500,00
Page 82

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
01
02
03
04
05
Total
Opérations non ventilables
Administration générale
Justice
Coopérat° décentralisée,
Plan de relance (crise
act° européen.
sanitaire)
2764
Créances sur personnes de droit privé
460 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
460 000,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
3 000,00
356 427,45
0,00
0,00
0,00
359 427,45
RECETTES (2)
15 872 058,74
118 942,35
0,00
0,00
0,00
15 991 001,09
Réalisations
11 872 058,74
27 262,35
0,00
0,00
0,00
11 899 321,09
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
6 800 459,89
0,00
0,00
0,00
0,00
6 800 459,89
192
Plus ou moins-values sur cession immo.
4 413 681,32
0,00
0,00
0,00
0,00
4 413 681,32
2111
Terrains nus
232 161,00
0,00
0,00
0,00
0,00
232 161,00
2138
Autres constructions
495 720,68
0,00
0,00
0,00
0,00
495 720,68
2802
Frais liés à la réalisation des document
5 387,52
0,00
0,00
0,00
0,00
5 387,52
28031
Frais d'études
17 771,04
0,00
0,00
0,00
0,00
17 771,04
2804112
Subv. Etat : Bâtiments, installations
24 570,31
0,00
0,00
0,00
0,00
24 570,31
28041582
GFP : Bâtiments, installations
12 907,79
0,00
0,00
0,00
0,00
12 907,79
280422
Privé : Bâtiments, installations
174 600,04
0,00
0,00
0,00
0,00
174 600,04
28051
Concessions et droits similaires
107 565,54
0,00
0,00
0,00
0,00
107 565,54
281578
Autre matériel et outillage de voirie
137 877,30
0,00
0,00
0,00
0,00
137 877,30
28181
Installations générales, aménagt divers
80,00
0,00
0,00
0,00
0,00
80,00
28182
Matériel de transport
48 592,64
0,00
0,00
0,00
0,00
48 592,64
28183
Matériel de bureau et informatique
315 051,78
0,00
0,00
0,00
0,00
315 051,78
28184
Mobilier
143 662,23
0,00
0,00
0,00
0,00
143 662,23
28188
Autres immo. corporelles
494 835,80
0,00
0,00
0,00
0,00
494 835,80
4817
Pénalités de renégociation de la dette
175 994,90
0,00
0,00
0,00
0,00
175 994,90
041
Opérations patrimoniales
11 541,30
0,00
0,00
0,00
0,00
11 541,30
238
Avances versées commandes immo. incorp.
11 541,30
0,00
0,00
0,00
0,00
11 541,30
10
Dotations, fonds divers et réserves
5 035 833,09
0,00
0,00
0,00
0,00
5 035 833,09
10222
FCTVA
1 173 322,49
0,00
0,00
0,00
0,00
1 173 322,49
10226
Taxe d'aménagement
308 224,35
0,00
0,00
0,00
0,00
308 224,35
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
3 554 286,25
0,00
0,00
0,00
0,00
3 554 286,25
13
Subventions d'investissement
0,00
26 900,00
0,00
0,00
0,00
26 900,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
0,00
1 900,00
0,00
0,00
0,00
1 900,00
13251
Subv. non transf. GFP de rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13258
Subv. non transf. Autres groupements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
25 000,00
0,00
0,00
0,00
25 000,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
362,35
0,00
0,00
0,00
362,35
1641
Emprunts en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
0,00
362,35
0,00
0,00
0,00
362,35
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
01
02
03
04
05
Total
Opérations non ventilables
Administration générale
Justice
Coopérat° décentralisée,
Plan de relance (crise
act° européen.
sanitaire)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
4 034,46
0,00
0,00
0,00
0,00
4 034,46
2138
Autres constructions
4 034,46
0,00
0,00
0,00
0,00
4 034,46
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
20 190,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 190,00
275
Dépôts et cautionnements versés
12 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 300,00
2764
Créances sur personnes de droit privé
7 890,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 890,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
4 000 000,00
91 680,00
0,00
0,00
0,00
4 091 680,00
SOLDE (2)
7 576 347,06
-920 329,38
0,00
0,00
0,00
6 656 017,68
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
DEPENSES (2)
771 892,25
0,00
23 373,60
6 361,92
3 393,85
224 643,71
9 606,40
0,00
0,00
Réalisations
445 217,61
0,00
23 373,60
258,42
3 393,85
200 994,40
9 606,40
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
13918
Autres subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'équipement
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Installat°, matériel et outillage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
techni
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
16
Emprunts et dettes
3 206,22
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilées
1641
Emprunts en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts et cautionnements
3 206,22
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
reçus
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations
61 770,36
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
2031
Frais d'études
11 460,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2051
Concessions, droits similaires
50 310,36
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations corporelles
226 541,30
0,00
23 373,60
258,42
3 393,85
14 421,73
0,00
0,00
0,00
2138
Autres constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21578
Autre matériel et outillage de
45,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
voirie
2182
Matériel de transport
7 096,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2183
Matériel de bureau et
167 406,11
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
informatique
2184
Mobilier
14 134,11
0,00
0,00
0,00
3 393,85
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations
37 858,68
0,00
23 373,60
258,42
0,00
14 421,73
0,00
0,00
0,00
corporelles
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
153 699,73
0,00
0,00
0,00
0,00
186 572,67
9 606,40
0,00
0,00
2313
Constructions
153 699,73
0,00
0,00
0,00
0,00
186 572,67
9 606,40
0,00
0,00
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
275
Dépôts et cautionnements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versés
2764
Créances sur personnes de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
droit privé
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
326 674,64
0,00
0,00
6 103,50
0,00
23 649,31
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
117 042,35
0,00
1 900,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
25 362,35
0,00
1 900,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
192
Plus ou moins-values sur
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
cession immo.
2111
Terrains nus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2138
Autres constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2802
Frais liés à la réalisation des
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
document
28031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2804112
Subv. Etat : Bâtiments,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
installations
28041582
GFP : Bâtiments, installations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
280422
Privé : Bâtiments, installations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28051
Concessions et droits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
similaires
281578
Autre matériel et outillage de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
voirie
28181
Installations générales,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
aménagt divers
28182
Matériel de transport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28183
Matériel de bureau et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
informatique
28184
Mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28188
Autres immo. corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4817
Pénalités de renégociation de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
la dette
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
238
Avances versées commandes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
immo. incorp.
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
10222
FCTVA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10226
Taxe d'aménagement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1068
Excédents de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
capitalisés
13
Subventions
25 000,00
0,00
1 900,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
1321
Subv. non transf. Etat, établ.
0,00
0,00
1 900,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
nationaux
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
Sous-fonction 02
Sous-fonction 04
020
021
022
023
024
025
026
041
048
Administrat°générale
Assemblée locale
Administration
Information,
Fêtes et cérémonies
Aides aux assoc.
Cimetières et pompes
Subvention globale
Autres act° de
collectivité
générale de l'état
communication,
(non classées
funèbres
coopérat°
publicité
ailleurs)
décentralisée
13251
Subv. non transf. GFP de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachement
13258
Subv. non transf. Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
groupements
1328
Autres subventions d'équip.
25 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
non transf.
16
Emprunts et dettes
362,35
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilées
1641
Emprunts en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts et cautionnements
362,35
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
reçus
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2138
Autres constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
275
Dépôts et cautionnements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versés
2764
Créances sur personnes de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
droit privé
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
91 680,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-654 849,90
0,00
-21 473,60
-6 361,92
-3 393,85
-224 643,71
-9 606,40
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
 
(1)
Libellé
11
12
13
Total
Sécurité intérieure
Hygiène et salubrité publique
Plan de relance (crise sanitaire)
DEPENSES (2)
841 803,66
0,00
0,00
841 803,66
Réalisations
707 584,92
0,00
0,00
707 584,92
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
473 566,00
0,00
0,00
473 566,00
1342
Amendes de police non transférable
473 566,00
0,00
0,00
473 566,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
2 736,00
0,00
0,00
2 736,00
2051
Concessions, droits similaires
2 736,00
0,00
0,00
2 736,00
204
Subventions d'équipement versées
166 740,54
0,00
0,00
166 740,54
204112
Subv. Etat : Bâtiments, installations
166 740,54
0,00
0,00
166 740,54
21
Immobilisations corporelles
17 608,79
0,00
0,00
17 608,79
2183
Matériel de bureau et informatique
5 670,00
0,00
0,00
5 670,00
2184
Mobilier
940,80
0,00
0,00
940,80
2188
Autres immobilisations corporelles
10 997,99
0,00
0,00
10 997,99
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
46 933,59
0,00
0,00
46 933,59
2313
Constructions
34 333,59
0,00
0,00
34 333,59
2315
Installat°, matériel et outillage techni
12 600,00
0,00
0,00
12 600,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
134 218,74
0,00
0,00
134 218,74
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 88

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
11
12
13
Total
Sécurité intérieure
Hygiène et salubrité publique
Plan de relance (crise sanitaire)
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-841 803,66
0,00
0,00
-841 803,66
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
111
112
113
114
Services communs
Police nationale
Police municipale
Pompiers, incendies et secours
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2)
0,00
473 566,00
120 505,27
247 732,39
0,00
Réalisations
0,00
473 566,00
54 456,61
179 562,31
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
473 566,00
0,00
0,00
0,00
1342
Amendes de police non transférable
0,00
473 566,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
2 736,00
0,00
0,00
2051
Concessions, droits similaires
0,00
0,00
2 736,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
166 740,54
0,00
204112
Subv. Etat : Bâtiments, installations
0,00
0,00
0,00
166 740,54
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
10 097,16
7 511,63
0,00
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
0,00
5 670,00
0,00
0,00
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
Sous-fonction 11
110
111
112
113
114
Services communs
Police nationale
Police municipale
Pompiers, incendies et secours
Autres services de protection
civile
2184
Mobilier
0,00
0,00
940,80
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
3 486,36
7 511,63
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
41 623,45
5 310,14
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
29 023,45
5 310,14
0,00
2315
Installat°, matériel et outillage techni
0,00
0,00
12 600,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
66 048,66
68 170,08
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
-473 566,00
-120 505,27
-247 732,39
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
 
(1)
Libellé
20
21
22
23
24
25
26
Total
Services communs
Enseignement du
Enseignement du
Enseignement
Formation continue
Services annexes de
Plan de relance (crise
premier degré
deuxième degré
supérieur
l'enseignement
sanitaire)
DEPENSES (2)
8 161,08
1 493 967,49
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 502 128,57
Réalisations
8 161,08
950 919,58
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
959 080,66
001
Solde d'exécution sect°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2051
Concessions, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations corporelles
1 497,65
114 651,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
116 149,15
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
20 574,18
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 574,18
2184
Mobilier
0,00
21 523,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21 523,59
2188
Autres immobilisations corporelles
1 497,65
72 553,73
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74 051,38
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
6 663,43
836 268,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
842 931,51
2313
Constructions
6 663,43
759 071,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
765 734,83
2315
Installat°, matériel et outillage
0,00
77 196,68
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77 196,68
techni
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
20
21
22
23
24
25
26
Total
Services communs
Enseignement du
Enseignement du
Enseignement
Formation continue
Services annexes de
Plan de relance (crise
premier degré
deuxième degré
supérieur
l'enseignement
sanitaire)
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
543 047,91
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
543 047,91
RECETTES (2)
0,00
189 852,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
189 852,50
Réalisations
0,00
36 716,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
36 716,80
001
Solde d'exécution sect°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions d'investissement
0,00
36 716,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
36 716,80
1321
Subv. non transf. Etat, établ.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
nationaux
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
11 564,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 564,80
13251
Subv. non transf. GFP de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachement
1328
Autres subventions d'équip. non
0,00
25 152,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 152,00
transf.
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
153 135,70
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
153 135,70
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
20
21
22
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26
Total
Services communs
Enseignement du
Enseignement du
Enseignement
Formation continue
Services annexes de
Plan de relance (crise
premier degré
deuxième degré
supérieur
l'enseignement
sanitaire)
SOLDE (2)
-8 161,08
-1 304 114,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-1 312 276,07
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
212
213
251
252
253
254
255
Ecoles maternelles
Ecoles primaires
Classes
Hébergement et
Transports
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
regroupées
restauration
scolaires
découverte et autres
scolaire
services
DEPENSES (2)
665 457,22
827 090,32
1 419,95
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
403 516,45
545 983,18
1 419,95
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2051
Concessions, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
57 324,56
55 906,99
1 419,95
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
20 574,18
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
8 549,14
12 974,45
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
48 775,42
22 358,36
1 419,95
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
346 191,89
490 076,19
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
268 995,21
490 076,19
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Installat°, matériel et outillage techni
77 196,68
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
261 940,77
281 107,14
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
114 595,50
75 257,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
36 716,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 93

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
Sous-fonction 21
Sous-fonction 25
211
212
213
251
252
253
254
255
Ecoles maternelles
Ecoles primaires
Classes
Hébergement et
Transports
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
regroupées
restauration
scolaires
découverte et autres
scolaire
services
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
36 716,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
11 564,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13251
Subv. non transf. GFP de rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
25 152,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
77 878,70
75 257,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-550 861,72
-751 833,32
-1 419,95
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 3 – Culture
 
(1)
Libellé
30
31
32
33
34
Total
Services communs
Expression artistique
Conservation et diffusion
Action culturelle
Plan de relance (crise
des patrimoine
sanitaire)
DEPENSES (2)
1 350,00
637 811,40
426 048,31
0,00
0,00
1 065 209,71
Réalisations
1 350,00
294 668,27
277 069,17
0,00
0,00
573 087,44
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
1 350,00
0,00
9 150,00
0,00
0,00
10 500,00
2031
Frais d'études
0,00
0,00
5 940,00
0,00
0,00
5 940,00
2051
Concessions, droits similaires
1 350,00
0,00
3 210,00
0,00
0,00
4 560,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
24 767,00
120 509,67
0,00
0,00
145 276,67
2161
Oeuvres et objets d'art
0,00
0,00
23 280,00
0,00
0,00
23 280,00
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
11 533,25
43 938,26
0,00
0,00
55 471,51
2184
Mobilier
0,00
684,72
8 937,18
0,00
0,00
9 621,90
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
12 549,03
44 354,23
0,00
0,00
56 903,26
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
269 901,27
147 409,50
0,00
0,00
417 310,77
2313
Constructions
0,00
269 901,27
135 714,60
0,00
0,00
405 615,87
2316
Restauration collections, oeuvres d'art
0,00
0,00
11 694,90
0,00
0,00
11 694,90
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
343 143,13
148 979,14
0,00
0,00
492 122,27
RECETTES (2)
0,00
170 050,35
185 059,95
0,00
0,00
355 110,30
Réalisations
0,00
156 600,00
116 940,87
0,00
0,00
273 540,87
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
30
31
32
33
34
Total
Services communs
Expression artistique
Conservation et diffusion
Action culturelle
Plan de relance (crise
des patrimoine
sanitaire)
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
156 600,00
116 940,87
0,00
0,00
273 540,87
1318
Autres subventions d'équipement transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
47 966,37
0,00
0,00
47 966,37
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
156 600,00
68 974,50
0,00
0,00
225 574,50
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
13 450,35
68 119,08
0,00
0,00
81 569,43
SOLDE (2)
-1 350,00
-467 761,05
-240 988,36
0,00
0,00
-710 099,41
 
 
 
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
(1)
Libellé
311
312
313
314
321
322
323
324
Expression musicale,
Arts plastiques,
Théâtres
Cinémas et autres
Bibliothèques et
Musées
Archives
Entretien du
lyrique et choré.
activités
salles de
médiathèques
patrimoine culturel
artistiques
spectacles
DEPENSES (2)
15 339,34
0,00
27 135,11
595 336,95
122 468,81
173 944,00
2 088,00
127 547,50
Réalisations
10 540,92
0,00
12 590,11
271 537,24
77 158,48
108 602,38
2 088,00
89 220,31
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
4 650,00
0,00
0,00
4 500,00
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
 
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
(1)
Libellé
311
312
313
314
321
322
323
324
Expression musicale,
Arts plastiques,
Théâtres
Cinémas et autres
Bibliothèques et
Musées
Archives
Entretien du
lyrique et choré.
activités
salles de
médiathèques
patrimoine culturel
artistiques
spectacles
2031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
1 440,00
0,00
0,00
4 500,00
2051
Concessions, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
3 210,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
9 607,61
0,00
12 590,11
2 569,28
55 633,37
56 384,96
0,00
8 491,34
2161
Oeuvres et objets d'art
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23 280,00
0,00
0,00
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
0,00
11 533,25
0,00
43 578,26
360,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
0,00
0,00
0,00
684,72
3 965,10
4 972,08
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
9 607,61
0,00
1 056,86
1 884,56
8 090,01
27 772,88
0,00
8 491,34
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
933,31
0,00
0,00
268 967,96
16 875,11
52 217,42
2 088,00
76 228,97
2313
Constructions
933,31
0,00
0,00
268 967,96
16 875,11
40 522,52
2 088,00
76 228,97
2316
Restauration collections, oeuvres d'art
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 694,90
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
4 798,42
0,00
14 545,00
323 799,71
45 310,33
65 341,62
0,00
38 327,19
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
170 050,35
0,00
0,00
0,00
185 059,95
Réalisations
0,00
0,00
0,00
156 600,00
0,00
0,00
0,00
116 940,87
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
156 600,00
0,00
0,00
0,00
116 940,87
1318
Autres subventions d'équipement transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
47 966,37
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
0,00
156 600,00
0,00
0,00
0,00
68 974,50
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
 
Sous-fonction 31
Sous-fonction 32
(1)
Libellé
311
312
313
314
321
322
323
324
Expression musicale,
Arts plastiques,
Théâtres
Cinémas et autres
Bibliothèques et
Musées
Archives
Entretien du
lyrique et choré.
activités
salles de
médiathèques
patrimoine culturel
artistiques
spectacles
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
13 450,35
0,00
0,00
0,00
68 119,08
SOLDE (2)
-15 339,34
0,00
-27 135,11
-425 286,60
-122 468,81
-173 944,00
-2 088,00
57 512,45
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
 
(1)
Libellé
40
41
42
43
Total
Services communs
Sports
Jeunesse
Plan de relance (crise sanitaire)
DEPENSES (2)
0,00
1 816 589,47
92 799,85
0,00
1 909 389,32
Réalisations
0,00
1 432 525,20
34 792,45
0,00
1 467 317,65
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
24 075,00
0,00
0,00
24 075,00
2031
Frais d'études
0,00
13 050,00
0,00
0,00
13 050,00
2051
Concessions, droits similaires
0,00
11 025,00
0,00
0,00
11 025,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
186 656,82
18 431,01
0,00
205 087,83
21318
Autres bâtiments publics
0,00
59 634,00
0,00
0,00
59 634,00
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
8 474,40
0,00
0,00
8 474,40
2184
Mobilier
0,00
4 889,64
1 992,34
0,00
6 881,98
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
113 658,78
16 438,67
0,00
130 097,45
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
1 221 793,38
16 361,44
0,00
1 238 154,82
2313
Constructions
0,00
1 221 793,38
16 361,44
0,00
1 238 154,82
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
384 064,27
58 007,40
0,00
442 071,67
RECETTES (2)
0,00
214 422,72
0,00
0,00
214 422,72
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 99

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
40
41
42
43
Total
Services communs
Sports
Jeunesse
Plan de relance (crise sanitaire)
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
214 422,72
0,00
0,00
214 422,72
SOLDE (2)
0,00
-1 602 166,75
-92 799,85
0,00
-1 694 966,60
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
412
413
414
415
421
422
423
Salles de sport,
Stades
Piscines
Autres
Manifestations
Centres de
Autres activités
Colonies de
gymnases
équipements
sportives
loisirs
pour les jeunes
vacances
sportifs ou de loisir
DEPENSES (2)
135 099,80
234 337,63
1 241 245,34
194 096,10
785,60
50 074,46
127,20
42 598,19
Réalisations
105 906,08
191 875,65
981 301,88
142 416,59
0,00
13 199,79
127,20
21 465,46
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
13 050,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais d'études
0,00
0,00
13 050,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2051
Concessions, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
54 000,73
10 026,94
40 254,28
82 374,87
0,00
450,35
127,20
17 853,46
21318
Autres bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
59 634,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 100

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
Sous-fonction 41
Sous-fonction 42
411
412
413
414
415
421
422
423
Salles de sport,
Stades
Piscines
Autres
Manifestations
Centres de
Autres activités
Colonies de
gymnases
équipements
sportives
loisirs
pour les jeunes
vacances
sportifs ou de loisir
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
0,00
8 474,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
0,00
0,00
1 793,64
3 096,00
0,00
0,00
0,00
1 992,34
2188
Autres immobilisations corporelles
54 000,73
10 026,94
29 986,24
19 644,87
0,00
450,35
127,20
15 861,12
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
51 905,35
181 848,71
927 997,60
60 041,72
0,00
12 749,44
0,00
3 612,00
2313
Constructions
51 905,35
181 848,71
927 997,60
60 041,72
0,00
12 749,44
0,00
3 612,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
29 193,72
42 461,98
259 943,46
51 679,51
785,60
36 874,67
0,00
21 132,73
RECETTES (2)
11 392,31
177 434,25
0,00
25 596,16
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
11 392,31
177 434,25
0,00
25 596,16
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-123 707,49
-56 903,38
-1 241 245,34
-168 499,94
-785,60
-50 074,46
-127,20
-42 598,19
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 101

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
 
(1)
Libellé
51
52
53
Total
Santé
Interventions sociales
Plan de relance (crise sanitaire)
DEPENSES (2)
54 950,36
12 584,07
0,00
67 534,43
Réalisations
49 424,36
9 064,64
0,00
58 489,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
49 424,36
1 878,82
0,00
51 303,18
2183
Matériel de bureau et informatique
18 548,10
0,00
0,00
18 548,10
2184
Mobilier
499,35
0,00
0,00
499,35
2188
Autres immobilisations corporelles
30 376,91
1 878,82
0,00
32 255,73
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
7 185,82
0,00
7 185,82
2313
Constructions
0,00
7 185,82
0,00
7 185,82
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
5 526,00
3 519,43
0,00
9 045,43
RECETTES (2)
5 000,00
0,00
0,00
5 000,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 102

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
51
52
53
Total
Santé
Interventions sociales
Plan de relance (crise sanitaire)
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
5 000,00
0,00
0,00
5 000,00
SOLDE (2)
-49 950,36
-12 584,07
0,00
-62 534,43
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
511
512
520
521
522
523
524
Services
Dispensaires, autres
Actions de
Services
Services à
Act° pour l'enfance et
Act° pour
Autres services
communs
établist sanitaires
prévention sanitaire
communs
caractère social
l'adolescence
personnes en
handicapés
difficulté
DEPENSES (2)
5 526,00
27 158,36
22 266,00
5 398,25
0,00
0,00
7 185,82
0,00
Réalisations
0,00
27 158,36
22 266,00
1 878,82
0,00
0,00
7 185,82
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
27 158,36
22 266,00
1 878,82
0,00
0,00
0,00
0,00
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
18 548,10
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
0,00
499,35
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
8 110,91
22 266,00
1 878,82
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 185,82
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 185,82
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 103

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
Sous-fonction 51
Sous-fonction 52
510
511
512
520
521
522
523
524
Services
Dispensaires, autres
Actions de
Services
Services à
Act° pour l'enfance et
Act° pour
Autres services
communs
établist sanitaires
prévention sanitaire
communs
caractère social
l'adolescence
personnes en
handicapés
difficulté
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
5 526,00
0,00
0,00
3 519,43
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-5 526,00
-22 158,36
-22 266,00
-5 398,25
0,00
0,00
-7 185,82
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 6 – Famille
 
(1)
Libellé
60
61
62
63
64
65
Total
Services communs
Services en faveur des
Actions en faveur de la
Aides à la famille
Crèches et garderies
Plan de relance (crise
personnes âgées
maternité
sanitaire)
DEPENSES (2)
0,00
7 052,30
0,00
0,00
235 599,73
0,00
242 652,03
Réalisations
0,00
3 582,41
0,00
0,00
160 110,18
0,00
163 692,59
001
Solde d'exécution sect°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
5 325,00
0,00
5 325,00
2051
Concessions, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
5 325,00
0,00
5 325,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
414,41
0,00
0,00
84 944,79
0,00
85 359,20
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00
17 500,41
0,00
17 500,41
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
414,41
0,00
0,00
67 444,38
0,00
67 858,79
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
3 168,00
0,00
0,00
69 840,39
0,00
73 008,39
2313
Constructions
0,00
3 168,00
0,00
0,00
69 840,39
0,00
73 008,39
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
3 469,89
0,00
0,00
75 489,55
0,00
78 959,44
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
Page 105

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
60
61
62
63
64
65
Total
Services communs
Services en faveur des
Actions en faveur de la
Aides à la famille
Crèches et garderies
Plan de relance (crise
personnes âgées
maternité
sanitaire)
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
-7 052,30
0,00
0,00
-235 599,73
0,00
-242 652,03
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 7 – Logement
 
(1)
Libellé
70
71
72
73
74
Total
Services communs
Parc privé de la ville
Aide au secteur locatif
Aides à l'accession à la
Plan de relance (crise sanitaire)
propriété
DEPENSES (2)
0,00
219 583,95
220 154,43
0,00
0,00
439 738,38
Réalisations
0,00
208 913,61
220 000,00
0,00
0,00
428 913,61
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
220 000,00
0,00
0,00
220 000,00
20422
Privé : Bâtiments, installations
0,00
0,00
220 000,00
0,00
0,00
220 000,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
3 693,62
0,00
0,00
0,00
3 693,62
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
3 693,62
0,00
0,00
0,00
3 693,62
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
205 219,99
0,00
0,00
0,00
205 219,99
2313
Constructions
0,00
205 219,99
0,00
0,00
0,00
205 219,99
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
10 670,34
154,43
0,00
0,00
10 824,77
RECETTES (2)
0,00
0,00
130 457,00
0,00
0,00
130 457,00
Réalisations
0,00
0,00
130 457,00
0,00
0,00
130 457,00
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 107

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
70
71
72
73
74
Total
Services communs
Parc privé de la ville
Aide au secteur locatif
Aides à l'accession à la
Plan de relance (crise sanitaire)
propriété
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
130 457,00
0,00
0,00
130 457,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
0,00
0,00
130 457,00
0,00
0,00
130 457,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
-219 583,95
-89 697,43
0,00
0,00
-309 281,38
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
 
(1)
Libellé
81
82
83
84
Total
Services urbains
Aménagement urbain
Environnement
Plan de relance (crise sanitaire)
DEPENSES (2)
264 468,11
2 052 312,66
112 031,24
0,00
2 428 812,01
Réalisations
146 117,86
1 196 887,04
22 403,76
0,00
1 365 408,66
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
113 501,28
0,00
0,00
113 501,28
2031
Frais d'études
0,00
113 501,28
0,00
0,00
113 501,28
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204111
Subv. Etat : Bien mobilier, matériel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
105 033,40
22 403,76
0,00
127 437,16
21578
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
102 673,83
0,00
0,00
102 673,83
2182
Matériel de transport
0,00
0,00
13 104,00
0,00
13 104,00
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
2 359,57
9 299,76
0,00
11 659,33
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
146 117,86
978 352,36
0,00
0,00
1 124 470,22
2313
Constructions
0,00
24 317,28
0,00
0,00
24 317,28
2315
Installat°, matériel et outillage techni
146 117,86
942 493,79
0,00
0,00
1 088 611,65
238
Avances versées commandes immo. incorp.
0,00
11 541,29
0,00
0,00
11 541,29
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
118 350,25
855 425,62
89 627,48
0,00
1 063 403,35
RECETTES (2)
71 626,47
46 067,02
0,00
0,00
117 693,49
Réalisations
2 625,43
19 889,96
0,00
0,00
22 515,39
Page 109

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
81
82
83
84
Total
Services urbains
Aménagement urbain
Environnement
Plan de relance (crise sanitaire)
001
Solde d'exécution sect° d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
2 625,43
19 889,96
0,00
0,00
22 515,39
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13251
Subv. non transf. GFP de rattachement
0,00
2 797,00
0,00
0,00
2 797,00
13258
Subv. non transf. Autres groupements
0,00
13 497,16
0,00
0,00
13 497,16
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
2 625,43
3 595,80
0,00
0,00
6 221,23
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
69 001,04
26 177,06
0,00
0,00
95 178,10
SOLDE (2)
-192 841,64
-2 006 245,64
-112 031,24
0,00
-2 311 118,52
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
811
812
813
814
815
816
Services communs
Eau et assainissement
Collecte et traitement ordures
Propreté urbaine
Eclairage public
Transports urbains
Autres réseaux et services
ménagères
divers
DEPENSES (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
264 468,11
0,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
146 117,86
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 110

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
811
812
813
814
815
816
Services communs
Eau et assainissement
Collecte et traitement ordures
Propreté urbaine
Eclairage public
Transports urbains
Autres réseaux et services
ménagères
divers
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
204111
Subv. Etat : Bien mobilier,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
matériel
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21578
Autre matériel et outillage de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
voirie
2182
Matériel de transport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2183
Matériel de bureau et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
informatique
2188
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
corporelles
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
146 117,86
0,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Installat°, matériel et outillage
0,00
0,00
0,00
0,00
146 117,86
0,00
0,00
techni
238
Avances versées commandes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
immo. incorp.
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
0,00
118 350,25
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
0,00
0,00
21 897,00
14 729,47
35 000,00
0,00
Réalisations
0,00
0,00
0,00
0,00
2 625,43
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 111

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
Sous-fonction 81
810
811
812
813
814
815
816
Services communs
Eau et assainissement
Collecte et traitement ordures
Propreté urbaine
Eclairage public
Transports urbains
Autres réseaux et services
ménagères
divers
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
2 625,43
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13251
Subv. non transf. GFP de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachement
13258
Subv. non transf. Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
groupements
1328
Autres subventions d'équip. non
0,00
0,00
0,00
0,00
2 625,43
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
0,00
0,00
21 897,00
12 104,04
35 000,00
0,00
SOLDE (2)
0,00
0,00
0,00
21 897,00
-249 738,64
35 000,00
0,00
 
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
821
822
823
824
830
831
832
833
Services communs
Equipements de
Voirie communale
Espaces verts
Autres opérations
Services communs
Aménagement des
Act° spécif. lutte
Préservation du
voirie
et routes
urbains
d'aménagement
eaux
contre la pollution
milieu naturel
urbain
DEPENSES (2)
69 633,45
452 302,24
1 077 859,74
452 517,23
0,00
112 031,24
0,00
0,00
0,00
Réalisations
37 274,27
251 176,82
593 175,62
315 260,33
0,00
22 403,76
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 112

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
821
822
823
824
830
831
832
833
Services communs
Equipements de
Voirie communale
Espaces verts
Autres opérations
Services communs
Aménagement des
Act° spécif. lutte
Préservation du
voirie
et routes
urbains
d'aménagement
eaux
contre la pollution
milieu naturel
urbain
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
37 020,00
72 616,56
0,00
3 864,72
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais d'études
37 020,00
72 616,56
0,00
3 864,72
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204111
Subv. Etat : Bien mobilier, matériel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
254,27
104 304,06
0,00
475,07
0,00
22 403,76
0,00
0,00
0,00
21578
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
102 198,76
0,00
475,07
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2182
Matériel de transport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 104,00
0,00
0,00
0,00
2183
Matériel de bureau et informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
254,27
2 105,30
0,00
0,00
0,00
9 299,76
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
74 256,20
593 175,62
310 920,54
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
0,00
24 317,28
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Installat°, matériel et outillage techni
0,00
49 938,92
581 634,33
310 920,54
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
238
Avances versées commandes immo.
0,00
0,00
11 541,29
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorp.
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
32 359,18
201 125,42
484 684,12
137 256,90
0,00
89 627,48
0,00
0,00
0,00
RECETTES (2)
0,00
42 471,22
3 595,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Réalisations
0,00
16 294,16
3 595,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
001
Solde d'exécution sect°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
16 294,16
3 595,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 113

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
Sous-fonction 82
Sous fonction 83
820
821
822
823
824
830
831
832
833
Services communs
Equipements de
Voirie communale
Espaces verts
Autres opérations
Services communs
Aménagement des
Act° spécif. lutte
Préservation du
voirie
et routes
urbains
d'aménagement
eaux
contre la pollution
milieu naturel
urbain
13251
Subv. non transf. GFP de rattachement
0,00
2 797,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13258
Subv. non transf. Autres groupements
0,00
13 497,16
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
0,00
3 595,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte de liaison : affectat°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
26 177,06
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOLDE (2)
-69 633,45
-409 831,02
-1 074 263,94
-452 517,23
0,00
-112 031,24
0,00
0,00
0,00
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Page 114

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
 
FONCTION 9 – Action économique
 
(1)
Libellé
90
91
92
93
94
95
96
97
Total
Interventions
Foires et marchés
Aides à l'agriculture
Aides à l'énergie,
Aides commerce et
Aides au tourisme
Aides aux services
Plan de relance (crise
économiques
et aux industries
indus. manufact.,
services marchands
publics
sanitaire)
BTP
DEPENSES (2)
17 217,38
3 802 338,57
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 819 555,95
Réalisations
7 655,49
2 007 482,72
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 015 138,21
001
Solde d'exécution sect°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
entre sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
16
Emprunts et dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilées
18
Compte de liaison :
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectat° (BA,régie)
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
204
Subventions d'équipement
0,00
297 350,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
297 350,00
versées
204112
Subv. Etat : Bâtiments,
0,00
297 350,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
297 350,00
installations
21
Immobilisations
3 105,69
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 105,69
corporelles
2183
Matériel de bureau et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
informatique
2184
Mobilier
1 840,68
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 840,68
2188
Autres immobilisations
1 265,01
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 265,01
corporelles
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
90
91
92
93
94
95
96
97
Total
Interventions
Foires et marchés
Aides à l'agriculture
Aides à l'énergie,
Aides commerce et
Aides au tourisme
Aides aux services
Plan de relance (crise
économiques
et aux industries
indus. manufact.,
services marchands
publics
sanitaire)
BTP
23
Immobilisations en cours
4 549,80
1 710 132,72
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 714 682,52
2313
Constructions
4 549,80
1 710 132,72
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 714 682,52
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations d’équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
9 561,89
1 794 855,85
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 804 417,74
RECETTES (2)
0,00
1 177 925,06
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 177 925,06
Réalisations
0,00
801 840,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
801 840,00
001
Solde d'exécution sect°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat° ordre transfert
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
entre sections
041
Opérations patrimoniales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions
0,00
801 840,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
801 840,00
d'investissement
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1323
Subv. non transf.
0,00
801 840,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
801 840,00
Départements
13251
Subv. non transf. GFP de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachement
1328
Autres subventions d'équip.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
non transf.
16
Emprunts et dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilées
18
Compte de liaison :
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectat° (BA,régie)
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
204
Subventions d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
21
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
corporelles
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1)
Libellé
90
91
92
93
94
95
96
97
Total
Interventions
Foires et marchés
Aides à l'agriculture
Aides à l'énergie,
Aides commerce et
Aides au tourisme
Aides aux services
Plan de relance (crise
économiques
et aux industries
indus. manufact.,
services marchands
publics
sanitaire)
BTP
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat° et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Restes à réaliser au 31/12
0,00
376 085,06
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
376 085,06
SOLDE (2)
-17 217,38
-2 624 413,51
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-2 641 630,89
 
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE
A2.1
 
A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Date de la
Montant des remboursements N
Nature
décision de
Montant maximum autorisé
Montant des tirages N
Encours restant dû au 31/12/N
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
réaliser la ligne
au 01/01/N
Intérêts (3)
Remboursement du tirage
de trésorerie (2)
5191 Avances du Trésor
 
 
 
 
 
 
5192 Avances de trésorerie
 
 
 
 
 
 
51931 Lignes de trésorerie
 
 
 
 
 
 
9620751271A
08/12/2020
2 000 000,00
2 400 000,00
1 064,68
2 400 000,00
0,00
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
 
 
 
 
 
 
5194 Billets de trésorerie
 
 
 
 
 
 
5198 Autres crédits de trésorerie
 
 
 
 
 
 
519 Crédits de trésorerie (Total)
 
2 000 000,00
2 400 000,00
1 064,68
2 400 000,00
0,00
 
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au
compte 6618.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A2.2
 
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Taux initial
Possibilité
Date
Pério-
Caté-
Nature
Date du
Type de
Profil
de
d'émission ou
dicité des
gorie
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
Organisme prêteur ou chef
Date de
premier
taux
Niveau
d'amor-
rembour-
date de
Nominal (2)
Index (4)
Taux
Devise
rembour-
d’em-
de contrat)
de file
signature
rembour-
d'intérêt
de taux
tissement
sement
mobilisation
actuariel
sements
prunt
sement
(3)
(5)
(7)
anticipé
(1)
(6)
(8)
O/N
163 Emprunts obligataires (Total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
164 Emprunts auprès des
 
 
 
 
43 589 866,27
 
 
 
 
 
 
 
 
 
établissements financiers (Total)
1641 Emprunts en euros (total)
 
 
 
 
43 589 866,27
 
 
 
 
 
 
 
 
 
165/60191548435
CREDIT AGRICOLE
08/10/2007
05/12/2007
05/06/2010
5 000 000,00
F
4,250
2,102
EUR
S
P 
N
A-1
166/AR200442
C. E. I. F. O.
03/10/2007
17/12/2008
25/01/2010
4 000 000,00
F
4,680
4,617
EUR
A
C 
N
A-1
169/0101346
C. E. I. F. O.
18/09/2002
18/09/2002
25/12/2002
1 500 000,00
F
4,690
4,774
EUR
T
P 
N
A-1
174/60287775913
CREDIT AGRICOLE
31/12/2010
28/12/2010
01/04/2012
3 000 000,00
V
EURIBOR03M
1,830
0,350
EUR
T
C 
N
A-1
175/17182/003
SOCIETE GENERALE
25/03/2011
25/03/2011
30/06/2011
2 000 000,00
F
4,450
4,603
EUR
M
C 
N
A-1
176/4005987002
CREDIT MUTUEL
28/12/2010
14/12/2012
28/02/2013
2 000 000,00
V
EURIBOR03M
0,692
0,571
EUR
T
C 
N
A-1
177/1234090
C. D. C.
12/11/2012
30/04/2013
01/09/2013
500 000,00
V
LEP
3,490
2,596
EUR
T
C 
N
A-1
178/a751300k
C. E. I. F. O.
31/12/2012
06/12/2013
01/09/2014
1 500 000,00
F
4,280
4,329
EUR
A
C 
N
A-1
179/A75131OA
C. E. I. F. O.
08/01/2014
18/12/2014
05/04/2015
1 000 000,00
F
3,540
3,569
EUR
T
C 
N
A-1
180/17786
C. D. C.
17/12/2014
19/12/2014
01/04/2015
1 000 000,00
V
LIVRET A
2,000
1,780
EUR
T
C 
N
A-1
181/9658996
C. E. I. F. O.
30/01/2015
15/11/2015
15/02/2016
1 000 000,00
F
2,300
2,320
EUR
T
C 
N
A-1
182/MIN502267EUR
CAISSE FRANCAISE
06/01/2015
18/12/2015
01/06/2016
1 500 000,00
F
2,270
2,290
EUR
T
C 
N
A-1
FINANCEMENT L
183/MIN 506766EUR
CAISSE FRANCAISE
18/12/2015
16/12/2016
01/05/2017
2 000 000,00
F
1,790
1,800
EUR
T
C 
N
A-1
FINANCEMENT L
184/MIS508697EUR2
CAISSE FRANCAISE
15/04/2016
04/11/2016
01/02/2017
4 500 000,00
F
1,820
1,840
EUR
T
C 
N
A-1
FINANCEMENT L
185/MIS508697EUR1
CAISSE FRANCAISE
14/04/2016
01/11/2016
01/12/2016
9 089 866,27
F
2,970
3,048
EUR
T
P 
N
A-1
FINANCEMENT L
186/00000987578
CREDIT AGRICOLE
25/01/2017
30/03/2017
30/06/2019
150 000,00
F
1,300
1,310
EUR
T
C 
N
A-1
187/MON518958EUR
BANQUE POSTALE
14/12/2017
22/12/2017
01/05/2018
1 000 000,00
F
1,080
0,000
EUR
T
C 
N
A-1
188/2018900776R 00001
BANQUE POSTALE
22/06/2018
03/07/2018
03/07/2023
2 500 000,00
V
EONIA
0,300
0,000
EUR
T
F 
N
A-1
189/00001784578
CREDIT AGRICOLE
27/03/2019
22/12/2020
22/03/2021
350 000,00
F
1,450
0,000
EUR
T
C 
N
A-1
1643 Emprunts en devises (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
16441 Emprunts assortis d'une option
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Taux initial
Possibilité
Date
Pério-
Caté-
Nature
Date du
Type de
Profil
de
d'émission ou
dicité des
gorie
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
Organisme prêteur ou chef
Date de
premier
taux
Niveau
d'amor-
rembour-
date de
Nominal (2)
Index (4)
Taux
Devise
rembour-
d’em-
de contrat)
de file
signature
rembour-
d'intérêt
de taux
tissement
sement
mobilisation
actuariel
sements
prunt
sement
(3)
(5)
(7)
anticipé
(1)
(6)
(8)
O/N
165 Dépôts et cautionnements reçus
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
conditions particulières (Total)
1671 Avances consolidées du Trésor
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
du Trésor (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
1676 Dettes envers
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
168 Emprunts et dettes assimilés
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(Total)
1681 Autres emprunts (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
1682 Bons à moyen terme négociables
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(total)
1687 Autres dettes (total)
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Total général
 
 
 
 
43 589 866,27
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
A2.2
 
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
Catégorie
Niveau
Nature
d’emprunt
Durée
Couverture ?
Type
de taux
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
après
Capital restant dû au
résiduelle
Intérêts perçus
ICNE de
O/N
Montant couvert
de
d'intérêt
Charges d'intérêt
contrat) 
couverture
31/12/N
(en
Index (13)
Capital
(le cas échéant)
l'exercice
(10)
taux
au
(15)
éventuelle
années)
(16)
(12)
31/12/N
(11)
(14)
163 Emprunts obligataires (Total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
164 Emprunts auprès des
 
0,00
 
27 837 880,04
 
 
 
 
2 088 322,47
645 689,02
0,00
130 180,35
établissements financiers (Total)
1641 Emprunts en euros (total)
 
0,00
 
27 837 880,04
 
 
 
 
2 088 322,47
645 689,02
0,00
130 180,35
165/60191548435
N
0,00
A-1
3 165 122,38
15,92
F
1,250
177 645,43
41 231,19
0,00
3 510,70
166/AR200442
N
0,00
A-1
1 600 000,00
7,06
F
4,680
200 000,00
84 240,00
0,00
69 680,00
169/0101346
N
0,00
A-1
85 001,27
0,73
F
4,690
108 808,64
7 194,60
0,00
55,37
174/60287775913
N
0,00
A-1
1 537 500,00
10,00
V
EURIBOR03M
0,000
150 000,00
0,00
0,00
0,00
175/17182/003
N
0,00
A-1
1 140 000,00
14,23
F
4,450
80 000,00
53 686,77
0,00
0,00
176/4005987002
N
0,00
A-1
800 000,12
5,91
V
EURIBOR03M
0,500
133 333,32
4 478,50
0,00
360,53
177/1234090
N
0,00
A-1
216 666,78
6,41
V
LEP
2,240
33 333,32
5 275,12
0,00
382,39
178/a751300k
N
0,00
A-1
750 000,00
7,66
F
4,280
93 750,00
36 614,06
0,00
10 758,20
179/A75131OA
N
0,00
A-1
549 999,91
8,01
F
3,540
66 666,68
20 945,00
0,00
4 597,08
180/17786
N
0,00
A-1
662 500,00
12,99
V
LIVRET A
1,500
50 000,00
10 348,23
0,00
2 443,07
181/9658996
N
0,00
A-1
700 000,00
13,86
F
2,300
50 000,00
16 818,76
0,00
2 012,50
182/MIN502267EUR
N
0,00
A-1
1 068 750,00
14,15
F
2,270
75 000,00
25 324,69
0,00
1 954,33
183/MIN 506766EUR
N
0,00
A-1
1 366 666,73
10,08
F
1,790
133 333,32
25 955,00
0,00
4 009,27
184/MIS508697EUR2
N
0,00
A-1
3 000 000,00
9,83
F
1,820
300 000,00
58 812,55
0,00
9 147,18
185/MIS508697EUR1
N
0,00
A-1
7 501 336,00
15,91
F
2,970
328 705,29
232 091,08
0,00
17 946,95
186/00000987578
N
0,00
A-1
127 083,37
15,23
F
1,300
8 333,32
1 719,78
0,00
0,00
187/MON518958EUR
N
0,00
A-1
749 999,95
11,08
F
1,080
66 666,68
8 550,00
0,00
1 327,50
188/2018900776R 00001
N
0,00
A-1
2 500 000,00
1,50
V
EONIA
0,300
0,00
7 583,33
0,00
1 893,05
189/00001784578
N
0,00
A-1
317 253,53
16,96
F
1,450
32 746,47
4 820,36
0,00
102,23
1643 Emprunts en devises (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
165 Dépôts et cautionnements reçus
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
conditions particulières (Total)
Page 121

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Emprunts et dettes au 31/12/N
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
Catégorie
Niveau
Nature
d’emprunt
Durée
Couverture ?
Type
de taux
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
après
Capital restant dû au
résiduelle
Intérêts perçus
ICNE de
O/N
Montant couvert
de
d'intérêt
Charges d'intérêt
contrat) 
couverture
31/12/N
(en
Index (13)
Capital
(le cas échéant)
l'exercice
(10)
taux
au
(15)
éventuelle
années)
(16)
(12)
31/12/N
(11)
(14)
1671 Avances consolidées du Trésor (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
(total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1681 Autres emprunts (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
(total)
1687 Autres dettes (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Total général
 
0,00
 
27 837 880,04
 
 
 
 
2 088 322,47
645 689,02
0,00
130 180,35
 
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS
A2.4
 
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
(6)
Indices sous-jacents
Indices zone euro
Indices inflation française
Ecarts d’indices zone euro
Indices hors zone euro et
Ecarts d’indices hors zone
Autres indices
 
ou zone euro ou écart entre
écarts d’indices dont l’un
euro
 
ces indices
est un indice hors zone
Structure
euro
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
Nombre de
19
0
0
0
0
 
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
produits
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
% de l’encours
100,01
0,00
0,00
0,00
0,00
 
unique). Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré
(
)
tunnel
Montant en euros
27 837 880,04
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(C) Option d’échange (swaption)
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
 
 
 
 
0
produits
(F) Autres types de structures
% de l’encours
 
 
 
 
0,00
Montant en euros
 
 
 
 
0,00
 
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles.
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
A3
 
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
Délibération du
Biens de faible valeur
 
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
21 décembre 2017
CGCT) : 600€ €
Procédure
Catégories de biens amortis
Durée
 
d’amortissement
(en années)
(linéaire, dégressif,
variable)
L
Frais d'études, d'élaborations, de modifications et de révisions des
10
21/12/2017
documents d'urbanisme
L
Frais d'études (non suivis de réalisation)
5
21/12/2017
L
Frais de recherche et de développement
5
21/12/2017
L
Frais d'insertion (non suivis de réalisation)
5
21/12/2017
L
Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels,
5
21/12/2017
L
Autres immobilisations incorporelles
5
21/12/2017
L
Matériel et outillage de voirie
5
21/12/2017
L
Autres installations, matériels et outillages techniques
5
21/12/2017
L
Installations générales, agencements et aménagements divers
15
21/12/2017
L
Véhicules autres que les cars et véhicules industriels
5
21/12/2017
L
Cars et véhicules industriels
8
21/12/2017
L
Matériel de bureau et matériel informatique
4
21/12/2017
L
Matériel garage, atelier, écoles, culturel, sportif, crèches et haltes
5
21/12/2017
garderies
L
Mobilier
10
21/12/2017
L
Autres immobilisations corporelles
5
21/12/2017
L
Subventions d'équipement finançant des biens mobiliers, matériel et
5
21/12/2017
études
L
Subventions d'équipement finançant des bâtiments et installations
15
21/12/2017
L
Subventions d'équipement finançant des projets d'infrastructure
40
21/12/2017
d'intérêt national
 
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES
A6.1
 
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Crédits de l’exercice
Art. (1)
Libellé (1)
Réalisations
(BP + BS + DM + RAR N-1)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
2 140 006,31
I
2 091 051,87
PROPRES =A + B
16 Emprunts et dettes assimilées (A)
2 135 000,00
2 088 322,47
1631
Emprunts obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts en euros
2 135 000,00
2 088 322,47
1643
Emprunts en devises
0,00
0,00
16441
Opérat° afférentes à l'emprunt
0,00
0,00
1671
Avances consolidées du Trésor
0,00
0,00
1672
Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
0,00
0,00
1678
Autres emprunts et dettes
0,00
0,00
1681
Autres emprunts
0,00
0,00
1682
Bons à moyen terme négociables
0,00
0,00
1687
Autres dettes
0,00
0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)
5 006,31
2 729,40
10…
Reprise de dotations, fonds divers et réserves
 
 
10…
Reversement de dotations, fonds divers et réserves
 
 
139
Subv. invest. transférées cpte résultat
5 000,00
2 729,40
020
Dépenses imprévues
6,31
0,00
 
 
 
Op. de l’exercice
Restes à réaliser en
Solde d’exécution
TOTAL
I
dépenses au 31/12
D001 de l’exercice
II
précédent (N-1)
Dépenses à couvrir par des
2 091 051,87
4 937 538,77
5 259 118,51
12 287 709,15
ressources propres
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES
A6.2
 
RESSOURCES PROPRES
Crédits de l’exercice
Art. (1)
Libellé (1)
Réalisations
(BP + BS + DM + RAR N-1)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b
5 901 427,00
III
3 160 633,73
Ressources propres externes de l’année (a)
1 783 190,00
1 501 736,84
10222
FCTVA
1 170 000,00
1 173 322,49
10223
TLE
0,00
0,00
10226
Taxe d’aménagement
590 000,00
308 224,35
10228
Autres fonds
0,00
0,00
13146
Attributions de compensation d’investissement
0,00
0,00
13156
Attributions de compensation d’investissement
0,00
0,00
13246
Attributions de compensation d’investissement
0,00
0,00
13256
Attributions de compensation d’investissement
0,00
0,00
138
Autres subvent° invest. non transf.
0,00
0,00
26…
Participations et créances rattachées
 
 
27…
Autres immobilisations financières
 
 
275
Dépôts et cautionnements versés
15 300,00
12 300,00
2764
Créances sur personnes de droit privé
7 890,00
7 890,00
Ressources propres internes de l’année (b) (2)
4 118 237,00
1 658 896,89
15…
Provisions pour risques et charges
 
 
169
Primes de remboursement des obligations
0,00
0,00
26…
Participations et créances rattachées
 
 
27…
Autres immobilisations financières
 
 
28…
Amortissement des immobilisations
 
 
2802
Frais liés à la réalisation des document
5 400,00
5 387,52
28031
Frais d'études
17 800,00
17 771,04
2804112
Subv. Etat : Bâtiments, installations
24 600,00
24 570,31
28041582
GFP : Bâtiments, installations
13 000,00
12 907,79
280422
Privé : Bâtiments, installations
174 800,00
174 600,04
28051
Concessions et droits similaires
107 700,00
107 565,54
281578
Autre matériel et outillage de voirie
138 000,00
137 877,30
28181
Installations générales, aménagt divers
100,00
80,00
28182
Matériel de transport
48 600,00
48 592,64
28183
Matériel de bureau et informatique
315 200,00
315 051,78
28184
Mobilier
143 800,00
143 662,23
28188
Autres immo. corporelles
495 000,00
494 835,80
29…
Prov. pour dépréciat° immobilisations
 
 
39…
Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
 
 
481…
Charges à rép. sur plusieurs exercices
 
 
4817
Pénalités de renégociation de la dette
176 000,00
175 994,90
49…
Prov. dépréc. comptes de tiers
 
 
59…
Prov. dépréc. comptes financiers
 
 
024
Produits des cessions d'immobilisations
5 437,00
0,00
021
Virement de la sect° de fonctionnement
2 452 800,00
0,00
 
 
Opérations de
Solde d’exécution
Affectation
 
Restes à réaliser en
TOTAL
l’exercice
R001 de l’exercice
R1068 de l’exercice
recettes au 31/12
IV
III
précédent
précédent
Total
ressources
3 160 633,73
5 017 071,01
0,00
3 554 286,25
11 731 990,99
propres
disponibles
 
 
 
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
II
12 287 709,15
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Ressources propres disponibles
IV
11 731 990,99
Solde
V = IV – II (3)
-555 718,16
 
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique.
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
A7.2.1
TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
 
Communication (1)
 
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
011
Charges à caractère général
141 881,96
611.0
Contrat prestations services
16 516,86
6237.0
Publications
116 202,80
6288.0
Autres
9 162,30
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
66
Charges financières
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
68
Dotations provisions semi-budgétaires (3)
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
Total des dépenses réelles
141 881,96
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
Total des dépenses d’ordre
0,00
TOTAL GENERAL
141 881,96
 
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
70
Produits services, domaine et ventes div
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
74
Dotations et participations
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
76
Produits financiers
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
78
Reprises provisions semi-budgétaires (3)
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
Total des recettes réelles
59 082,30
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
Total des recettes d’ordre
0,00
TOTAL GENERAL
59 082,30
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires.
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
A7.2.1
TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
 
Tois pierrots (1)
 
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
011
Charges à caractère général
315 239,38
6042.0
Achats prestations services
155 185,69
60611.0
Eau
881,50
60612.0
Energie
30 570,62
60628.0
Autres fournitures non stockées
2 387,38
60631.0
Fournitures d'entretien
306,10
60632.0
Fournitures d epetit équipement
875,33
6064.0
Fournitures administratives
1 197,47
611.0
Contrat prestations services
6 308,48
6135.0
Locations mobilières
9 691,96
615221.0
Bâtments publics
1 836,25
61558.0
Autres biens mobiliers
9 840,55
6156.0
Maintenance
7 597,00
617.0
Etudes et recherches
838,90
6182.0
Documentation
589,99
6188.0
Autres frais divers
475,00
6232.0
Fêtes et cérémonies
2 309,44
6236.0
Catalogues et imprimés
735,41
6237.0
Publications
29 446,71
6238.0
Divers
2 400,00
6241.0
Transport de biens
78,24
6261.0
Frais d'affranchissement
431,00
6262.0
Frais de télécommunications
10 142,94
6283.0
Frais de nettoyage des locaux
29 577,13
6288.0
Autres
1 214,27
637.0
Autres impôts et taxes
10 322,02
012
Charges de personnel, frais assimilés
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
66
Charges financières
0,00
67
Charges exceptionnelles
0,00
68
Dotations provisions semi-budgétaires (3)
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
Total des dépenses réelles
332 521,21
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
Total des dépenses d’ordre
0,00
TOTAL GENERAL
332 521,21
 
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
70
Produits services, domaine et ventes div
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
74
Dotations et participations
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
76
Produits financiers
0,00
77
Produits exceptionnels
0,00
78
Reprises provisions semi-budgétaires (3)
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
Total des recettes réelles
199 818,34
042
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
043
Opérat° ordre intérieur de la section
0,00
Total des recettes d’ordre
0,00
TOTAL GENERAL
199 818,34
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(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires.
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
A7.2.2
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
 
Communication(1)
 
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
20
Immobilisations incorporelles (hors opérations.)
0,00
204
Subventions d'équipement versées (hors opérations)
0,00
21
Immobilisations corporelles (hors opérations)
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (hors opérations)
0,00
23
Immobilisations en cours (hors opérations)
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
 
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
 
Total des dépenses réelles
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total des dépenses d’ordre
0,00
TOTAL GENERAL
0,00
 
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
 
Total des recettes réelles
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total des recettes d’ordre
0,00
TOTAL GENERAL
0,00
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
A7.2.2
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
 
Tois pierrots(1)
 
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
20
Immobilisations incorporelles (hors opérations.)
0,00
204
Subventions d'équipement versées (hors opérations)
0,00
21
Immobilisations corporelles (hors opérations)
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (hors opérations)
0,00
23
Immobilisations en cours (hors opérations)
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
 
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
 
Total des dépenses réelles
284 127,35
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total des dépenses d’ordre
0,00
TOTAL GENERAL
284 127,35
 
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
26
Participat° et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
 
Total des recettes réelles
0,00
040
Opérat° ordre transfert entre sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total des recettes d’ordre
0,00
TOTAL GENERAL
0,00
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
A8
 
A8 – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Durée
Montant de la
Montant de la
Montant
de
dotation aux
Nature de la
dépense
amorti au titre
l’étale-
Date de la
amortissements
Exercice
dépense
transférée au
des exercices
Solde (1)
ment
délibération
de l’exercice
transférée
compte 481
précédents
(en
(c/6812)
(I)
(II)
mois)
(III)
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
 
 
Durée
Montant de la
Montant de la
Montant
de
dotation aux
Nature de la
dépense
amorti au titre
l’étale-
Date de la
amortissements
Exercice
dépense
transférée au
des exercices
Solde (1)
ment
délibération
de l’exercice
transférée
compte 481
précédents
(en
(c/6862)
(I)
(II)
mois)
(III)
TOTAL
2 968 500,00
879 974,50
175 994,90
1 912 530,60
2021
Etalement de pénalité
180
07/04/2016
1 818 500,00
606 165,00
121 233,00
1 091 102,00
de renégociation
2021
Etalement de pénalité
252
07/04/2016
1 150 000,00
273 809,50
54 761,90
821 428,60
de renégociation
 
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
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IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
A9
 
A9 – CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
 
N° opération : 2
Intitulé de l'opération : Dépenses opération 2 Recettes opération 2
Date de la délibération : 01/01/2021
Sur l’exercice
Cumul des
Cumul des
 
Crédits ouverts
réalisations avant
réalisations au
(BP+DM+RAR
Réalisations
Restes à réaliser
Op. à annuler
l’exercice
31/12/N
N-1)
DEPENSES (a)
3 480,00
10 000,00
0,00
0,00
10 000,00
3 480,00
4541 Dépenses opération 2 (2)
3 480,00
10 000,00
0,00
0,00
10 000,00
3 480,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 Annulations sur dépenses (c) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses nettes (a – c)
3 480,00
10 000,00
0,00
0,00
10 000,00
3 480,00
RECETTES (b)
0,00
10 000,00
0,00
0,00
10 000,00
0,00
4542 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4)
0,00
10 000,00
0,00
0,00
10 000,00
0,00
040 Financement par le mandataire
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 Annulations sur recettes (d) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes nettes (b - d)
0,00
10 000,00
0,00
0,00
10 000,00
0,00
 
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre.
Page 134

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES
A10.1
 
 
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
 
 
 
 
01/01/2021
REALISATION FILM PROJET DES GATINES
1 440,00
0,00
0
01/01/2021
FRAIS D ETUDES AMO SECTEUR DE LA SOURCE
1 800,00
0,00
0
01/01/2021
AMO ELABORATION SCHEMA DIRECTE
840,00
0,00
0
01/01/2021
DIAGNOSTIC PHOTOMETRIQUE DES RUES
7 783,20
0,00
5
01/01/2021
DIAGNOSTIC URBAIN ZONE UA
10 800,00
0,00
5
01/01/2021
ETUDE FAISABILITE TECH ORANGER
1 440,00
0,00
0
01/01/2021
APPLI MOBILE SITE VILLE
3 600,00
0,00
5
01/01/2021
APPLI MOBILE SITE VILLE
54,00
0,00
1
01/01/2021
VERSION TELEPHONIQUE SUPERIEURE
9 228,96
0,00
5
01/01/2021
TABLEAU JEAN-VICTOR BERTIN
8 200,00
0,00
0
01/01/2021
GRAVURE AUGUSTE LEPERE
280,00
0,00
0
01/01/2021
OEUVRES FONDS GABRIELLE ROBINN
2 100,00
0,00
0
01/01/2021
VELOS ELECTRIQUES
12 765,60
0,00
5
01/01/2021
PANIERS FLOTTE VELOS ELECT
338,40
0,00
1
01/01/2021
MINI PC DEPLOIEMENT PEEJ
8 526,12
0,00
4
01/01/2021
TALKIE-WALKIE PM
2 526,00
0,00
4
01/01/2021
TALKIE-WALKIE PM
745,38
0,00
4
01/01/2021
TALKIE-WALKIE PM
1 233,60
0,00
4
01/01/2021
SSD SAMSUNG POUR EQUIPEMENT PC
1 006,34
0,00
4
01/01/2021
SSD SAMSUNG POUR EQUIPEMENT PC
507,94
0,00
1
01/01/2021
ECRANS IIYAMA E2483HSU-B5 PEEJ
2 575,20
0,00
4
01/01/2021
PC PORTABLE ASUS 16.6 LED
378,46
0,00
1
01/01/2021
DISQUE SSD 970 EVO SAMSUNG
253,48
0,00
1
01/01/2021
CHAISES ELEM. VAL D'OR
1 001,52
0,00
10
01/01/2021
FAUTEUIL DE BUREAU ELEMENTAIRE
104,23
0,00
1
01/01/2021
TABLE ELEMENTAIRE VAL D'OR
208,72
0,00
1
01/01/2021
BUREAUX DST
1 525,63
0,00
10
01/01/2021
FAUTEUIL MR BERTHET
302,40
0,00
1
01/01/2021
FAUTEUIL DE BUREAU MR GAILLARD
331,15
0,00
1
01/01/2021
CHAISES PS VAGO
119,96
0,00
1
01/01/2021
CALE DOS ADULTE
884,38
0,00
10
01/01/2021
FAUTEUIL SOFT ADULTE
439,53
0,00
1
01/01/2021
ORGANISEUR LIVRES MOBILE
3 642,30
0,00
10
01/01/2021
MODULE RANGEMENT AVEC BACS 6 U
103,98
0,00
1
01/01/2021
MODULE RANGEMENT AVEC BACS 4 U
89,85
0,00
1
01/01/2021
FAUTEUIL LILI AVEC TABLETTE AM
319,80
0,00
1
01/01/2021
ARCEAUX VELOS ET RECHARGES
7 992,00
0,00
5
01/01/2021
VITRINE MATERNELLE VAL D'OR
268,80
0,00
1
01/01/2021
EQUIPEMENTS DE SECURITE
5 125,20
0,00
5
01/01/2021
DRAISIENNES
562,46
0,00
1
01/01/2021
TROTINETTES
117,50
0,00
1
01/01/2021
TRICYCLE MATERNELLE VAL D'OR
1 850,00
0,00
5
01/01/2021
CASQUES FLOTTE VELOS ELECT
60,00
0,00
1
01/01/2021
PANNEAU PIGEONNIER JARDIN AVRE
651,76
0,00
5
01/01/2021
PISCINE A BOULES CARREE
486,00
0,00
1
01/01/2021
VEILLEUSE TORTUE TRANQUILLE
53,20
0,00
1
01/01/2021
SOURCE LUMINEUSE FIBRE OPTIQUE
224,68
0,00
1
01/01/2021
CREPIERE GOURMET
99,99
0,00
1
01/01/2021
IGLOO SENSORIEL
846,00
0,00
5
01/01/2021
REFRIGERATEUR ELECTROLUX ERF2406FOX
459,00
0,00
1
01/01/2021
COFFRE FORT HEXACOFFRE KS1 T2
1 095,36
0,00
5
01/01/2021
MATERIEL ENTRETIEN MATERNELLE COTEAUX
2 046,48
0,00
5
01/01/2021
MATERIEL ENTRETIEN MATERNELLE COTEAUX
11,02
0,00
1
01/01/2021
MATERIEL ENTRETIEN MATERNELLE PASTEUR
1 297,66
0,00
5
01/01/2021
MATERIEL ENTRETIEN MATERNELLE PASTEUR
11,02
0,00
1
01/01/2021
MATERIEL ENTRETIEN MATERNELLE VAL D OR
3 150,01
0,00
5
01/01/2021
MATERIEL ENTRETIEN MATERNELLE VAL D OR
22,03
0,00
1
01/01/2021
MATERIEL ENTRETIEN MATERNELLE CENTRE
3 172,46
0,00
5
01/01/2021
MATERIEL ENTRETIEN MATERNELLE CENTRE
11,02
0,00
1
01/01/2021
LAVE LINGE BOSCH WAJ28057FF
499,00
0,00
1
01/01/2021
CONTENEUR CHAUFFANT
2 336,35
0,00
5
01/01/2021
BAC COPOLYESTER
49,92
0,00
1
01/01/2021
PLAQUE EUTECTIQUE CHAUDE
216,82
0,00
1
Page 135

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
01/01/2021
PLAQUE EUTECTIQUE FROIDE
168,10
0,00
1
01/01/2021
REDUCTEUR DE CAVITE THERMOBARRIER
193,48
0,00
1
01/01/2021
SUPPORT CLAPET SAC POUBELLE
156,00
0,00
1
01/01/2021
GRANDE CABANE
3 799,24
0,00
5
01/01/2021
ESPACE MULTI SENSORIEL
512,45
0,00
1
01/01/2021
ESPACE RANGEMENT VISIO
137,66
0,00
1
01/01/2021
VEILLEUSE PROJECTEUR D'AMBIANC
45,26
0,00
1
01/01/2021
DEMI SPHERE LUMINEUSE
61,64
0,00
1
01/01/2021
SPHERE LUMINEUSE
88,04
0,00
1
01/01/2021
CUBE LUMINEUX
120,52
0,00
1
01/01/2021
CHAUSSURES DE SKIS
710,92
0,00
5
01/01/2021
SKIS PULSE TEAM S + J CW45 J75
1 283,59
0,00
5
01/01/2021
SKIS PULSE TEMA M + J LW55 L2
1 474,49
0,00
5
01/01/2021
CAMERA DOME MOBILE PTZ N°19
3 486,36
0,00
5
01/01/2021
BLOC MOTEUR BM 2000 XF75
331,20
0,00
1
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 BATIMENTS ADMINISTRAT.
4 845,24
0,00
5
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 LE CARRE
3 547,19
0,00
5
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 CASERNE POMPIERS
1 876,16
0,00
5
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 GS FOUILLEUSE
1 497,65
0,00
5
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 MATERNELLES
7 984,57
0,00
5
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 ECOLES ELEMENTAIRES
4 354,76
0,00
5
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 CONSERVATOIRE
2 399,66
0,00
5
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 MEDIATHEQUE
1 478,51
0,00
5
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 MUSEE
2 211,64
0,00
5
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 EGLISES
2 120,84
0,00
5
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 GYMNASES
3 648,64
0,00
5
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 STADES
1 962,77
0,00
5
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 PISCINE
6 513,20
0,00
5
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 TENNIS
435,10
0,00
1
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 CENTRES DE LOISIRS
57,60
0,00
1
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 MAISON SOCIALE
469,27
0,00
1
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 GARE DES COTEAUX
19,28
0,00
1
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 CRECHES
6 535,45
0,00
5
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 PARC PRIVE
922,55
0,00
5
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 VOIRIE
63,50
0,00
1
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 ESPACE EMPLOI
60,60
0,00
1
01/01/2021
ARMOIRE REFRIGERANTE 600 L
969,60
0,00
5
01/01/2021
PANNEAU SIGNALETIQUE ACCUEIL JEUNES
127,20
0,00
1
01/01/2021
PANNEAUX SIGNALETIQUES HALL HDV
258,42
0,00
1
01/01/2021
TRVX PORTES COUPE FEU
2 509,20
0,00
0
01/01/2021
CABLAGE INFO ET ELEC LE CARRE
1 801,03
0,00
0
01/01/2021
POSE EXTINCTEURS EAU ET POUDRE HDV
3 706,80
0,00
0
01/01/2021
POSE EXTINCTEURS EAU ET POUDRE MAT
805,20
0,00
0
01/01/2021
POSE EXTINCTEURS EAU ET POUDRE ELEM
333,00
0,00
0
01/01/2021
POSE EXTINCTEURS EAU ET POUDRE CONSERV
66,60
0,00
0
01/01/2021
POSEE XTINCTEURS EAU ET POUDRE MEDIATH
669,00
0,00
0
01/01/2021
POSE EXTINCTEURS EAU ET POUDRE MUSEE
532,80
0,00
0
01/01/2021
POSE EXTINCTEURS EAU ET POUDRE GYMN
1 543,80
0,00
0
01/01/2021
POSE EXTINCTEURS EAU ET POUDRE PISCINE
133,20
0,00
0
01/01/2021
POSE EXTINCTEURS EAU ET POUDRE TENNIS
472,20
0,00
0
01/01/2021
POSE EXTINCTEURS EAU ET POUDRE TAMIE
151,20
0,00
0
01/01/2021
EXTINCTEURS EAU ET POUDRE CRECHES
865,80
0,00
0
01/01/2021
EXTINCTEURS EAU ET POUDRE EMPLOI
66,60
0,00
0
01/01/2021
INSTAL REDUCT MANOMETRE EAU
1 485,60
0,00
0
01/01/2021
PORTE BUREAU HDV
4 852,09
0,00
0
01/01/2021
AMENAG.HALLE PROVISOIRE AVELINES
1 969,91
0,00
0
01/01/2021
TRAVAUX DE MARQUAGE MARCHÉ AVELINES
1 846,62
0,00
0
01/01/2021
TRVX CLOISONNEMENT BLOC SANITAIRE
2 120,64
0,00
0
01/01/2021
INSTALLATION HOTTE CUISINE MUSEE
11 037,60
0,00
0
01/01/2021
TRVX VENTILATEUR ELECTRIQ MAT CENTRE
947,63
0,00
0
01/01/2021
TRVX INSTALLATION PC MEDIATHEQUE
6 162,58
0,00
0
01/01/2021
TRVX BAIE INFORMATIQ PC MEDIATHEQUE
9 176,82
0,00
0
01/01/2021
TRVX CARRELAGE LOGT 4 MICHEL SALLES
2 919,60
0,00
0
01/01/2021
TRVX RAILS GYMNASE FOUILLEUSE
1 743,36
0,00
0
01/01/2021
TRVX DECTECTEURS IONIQUE ARCHIVES
1 350,00
0,00
0
01/01/2021
TRVX LOCAUX EGLISE NOTRE DAME
19 891,44
0,00
0
01/01/2021
MISSION SPS TRX VESTIAIRES PISCINE
504,00
0,00
0
01/01/2021
TVX ACCESS.ECOLE MAT MONTRETOUT
10 328,21
0,00
0
01/01/2021
POSE TRANSMETTEUR VOCALYS GSM CARRE
617,11
0,00
0
01/01/2021
POSE TRANSMETTEUR VOCALYS GSM CARRE
249,60
0,00
0
01/01/2021
TRVX PEINTURE TRIBUNE STD COTEAUX
13 980,90
0,00
0
01/01/2021
CREATION RESEAU EAU FROIDE STADE COTEAUX
1 455,60
0,00
0
Page 136

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
01/01/2021
CREATION BORNE INCENDIE MARCHE
5 240,52
0,00
0
01/01/2021
TVX JEUX ET SOLS PETITE OURSE
18 555,53
0,00
0
01/01/2021
TRAVAUX EXUTOIRE HDV
7 503,61
0,00
0
01/01/2021
DEMOLITION CABLE EDF MARCHE COUVERT
367,92
0,00
0
01/01/2021
REFECTION SANITAIRES TAMIE
3 460,80
0,00
0
01/01/2021
TRANSMETTEUR RTC CONSERVATOIRE
617,11
0,00
0
01/01/2021
INSTAL.TRANSMETTEUR RTC CONSERVATOIRE
249,60
0,00
0
01/01/2021
INSTAL.CAMERA NOMADE
14 716,80
0,00
0
01/01/2021
RENOV VESTIAIRES PERSO PISCINE SIT3
15 049,72
0,00
0
01/01/2021
MISSION SPS ILOT DES AVELINES
921,60
0,00
0
01/01/2021
TRVX ASCENSEUR PLACE SILLY
53 697,80
0,00
0
01/01/2021
TVX ASCENSEUR PLACE SILLY
11 020,00
0,00
0
01/01/2021
AMO MARCHE DES AVELINES SIT 5
19 399,64
0,00
0
01/01/2021
AMO MARCHE DES AVELINES SIT 6
8 437,44
0,00
0
01/01/2021
MOE AMENAG.PARC DU CHATEAU/GATINES
2 203,20
0,00
0
01/01/2021
MOE ILOT AVELINES SIT 6 EXE COMPL
9 000,00
0,00
0
01/01/2021
REPERAGE AMIANTE PISCINE
1 056,00
0,00
0
01/01/2021
MOE REQUALIF ILOT DES AVELINES SIT 6
1 740,76
0,00
0
01/01/2021
MOE MARCHE DES AVELINES SIT 6
73,61
0,00
0
01/01/2021
MOE REQUALIF ILOT DES AVELINES
1 428,09
0,00
0
01/01/2021
MOE REQUALIF ILOT DES AVELINES
23 546,70
0,00
0
01/01/2021
MOE REQUALIF ILOT DES AVELINES
5 301,73
0,00
0
01/01/2021
SPS TVX VESTIAIRES PISCINE
675,00
0,00
0
01/01/2021
CT POSE GARDE CORPS PLEXI CLAIR DE LUNE
522,00
0,00
0
01/01/2021
CT TRAVAUX LOCAL ASSOCIATIF
666,00
0,00
0
01/01/2021
MISSIONS CSSI LOCAL ARCHIVES
144,00
0,00
0
01/01/2021
MISSIONS CSSI LOCAL ARCHIVES
144,00
0,00
0
01/01/2021
MISSIONS CSSI LOCAL ARCHIVES
72,00
0,00
0
01/01/2021
MISSIONS CSSI LOCAL ARCHIVES
288,00
0,00
0
01/01/2021
MISSIONS CSSI LOCAL ARCHIVES
648,00
0,00
0
01/01/2021
MISSIONS CSSI LOCAL ARCHIVES
144,00
0,00
0
01/01/2021
MISSIONS CSSI LOCAL ARCHIVES
432,00
0,00
0
01/01/2021
MISSIONS CSSI LOCAL ARCHIVES
72,00
0,00
0
01/01/2021
MISSIONS CSSI LOCAL ARCHIVES
144,00
0,00
0
01/01/2021
CT TRX ILOT AVELINES
6 577,20
0,00
0
01/01/2021
AMENAG.LOCAL ARCHIVES LOT4 DGD
7 734,60
0,00
0
01/01/2021
RENOV TERRAIN FOOTBALL COTEAUX
78 390,78
0,00
0
01/01/2021
RENOV TERRAIN FOOT COTEAUX
12 919,20
0,00
0
01/01/2021
MISSION CONTROLE TECHNIQUE ASCENSEUR
840,00
0,00
0
01/01/2021
MOE AMENAG.LOCAL ASSOCIATIF AVE 1
652,42
0,00
0
01/01/2021
AMENAG.LOCAL ARCHIVES LOT 1
1 242,00
0,00
0
01/01/2021
TRVX PORTES PANNEAUX BOUCLE D OR
7 044,00
0,00
0
01/01/2021
INSTALL TRANSMETTEUR GSM MEDIATHEQUE
617,11
0,00
0
01/01/2021
INSTALL TRANSMETTEUR GSM MEDIATHEQUE
249,60
0,00
0
01/01/2021
RENOV TERRAIN FOOTBALL COTEAUX
5 124,00
0,00
0
01/01/2021
DGD RENOV TERRAIN FOOTBALL COT
9 125,04
0,00
0
01/01/2021
AVE MOE RENOV TERRAIN FOOT COTEAUX
244,67
0,00
0
01/01/2021
MOE RENOV.TERRAIN FOOT COTEAUX
2 184,00
0,00
0
01/01/2021
AVE MOE RENOV TERRAIN FOOTBALL
281,16
0,00
0
01/01/2021
MOE RENOV.TERRAIN FOOTBALL COTEAUX
2 508,00
0,00
0
01/01/2021
INSTAL.CLAPETS COUPE FEU LOCAL
5 495,04
0,00
0
01/01/2021
AMENAG LOCAL ARCHIVES LOT 3 PLOMBERIE
18 635,70
0,00
0
01/01/2021
TRVX RAJOUT DIFFUSEUR SONORE MAT
783,02
0,00
0
PASTEUR
01/01/2021
INSTAL. CUVES RECUPERATION EAU PLUVIALE
2 044,00
0,00
0
01/01/2021
AMENAG.TROTTOIR ROND POINT DUVAL CAMUS
15 434,20
0,00
0
01/01/2021
TRVX PARKING VELO 82 RUE REPUB
2 353,24
0,00
0
01/01/2021
TRVX TRANCHEE EAU REPUBLIQ BUZENVAL
7 671,16
0,00
0
01/01/2021
AMENAGEMENT 2 ROUES RUE GOUNOD
5 903,15
0,00
0
01/01/2021
DEPOSE ET REPOSE JEUX COUR MAT
9 793,27
0,00
0
01/01/2021
TRVX TROTTOIR ENROBE ROUGE MA
13 546,79
0,00
0
01/01/2021
TRAVAUX BORNE INCENDIE RUE DU CALVAIRE
1 855,39
0,00
0
01/01/2021
REFECTION RUE DES TERRES FORTES
9 720,71
0,00
0
01/01/2021
ENTRETIEN VOIES ET TROTTOIRS RUE EUGENIE
11 828,96
0,00
0
01/01/2021
DEPLOIEMENT DE CAPTEURS DANS LA VILLE
43 794,00
0,00
0
01/01/2021
CREATION FOSSES RUE AUDE
3 260,45
0,00
0
01/01/2021
CREATION POINT LUMINEUX JARDIN AVELINES
3 061,73
0,00
0
01/01/2021
TRAVAUX ECLAIRAGE JARDIN AVELINES
4 746,72
0,00
0
01/01/2021
CREATION COMPTAGE BORNE RECHARG.
1 389,60
0,00
0
01/01/2021
MOE AMENAG AVE EUGENIE SIT 3
2 649,60
0,00
0
01/01/2021
TVX PLANTATION VIVACES ET ARBUSTE
23 551,31
0,00
0
01/01/2021
TVX PLANTATION VIVACES ET ARBUSTE
6 323,47
0,00
0
Page 137

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
01/01/2021
TVX PLANTATION VIVACES ET ARBUSTE
3 795,02
0,00
0
01/01/2021
AMENAGEMENTS PAYSAGERS
30 561,11
0,00
0
01/01/2021
TRAVAUX ESCALATOR FEUDON
98 540,81
0,00
0
01/01/2021
TRVX RUE FRANCIS CHAVETON
15 496,74
0,00
0
01/01/2021
REQUALIF RUES BUZENVAL/REDOUTE
26 002,80
0,00
0
01/01/2021
TRX AMENAGEMENT COUR MAT CENTRE
27 000,00
0,00
0
01/01/2021
TRX AMENAGEMENT COUR MAT CENTRE
6 986,82
0,00
0
01/01/2021
TRX AMENAGEMENT COUR MAT CENTRE
8 173,78
0,00
0
01/01/2021
ENTRETIEN DES VOIES COMMUNALES
6 031,85
0,00
0
01/01/2021
RESTA TABLEAU VOCATION DES APOTRES
480,00
0,00
0
01/01/2021
VOILES OMBRAGES ET FIXATIONS
2 673,06
0,00
5
01/01/2021
ECHELLE PLATINIUM AMARRAGE PIG
342,78
0,00
1
01/01/2021
BARRE AMARRAGE PIGEONNIER JARD
132,29
0,00
1
01/01/2021
GUIRLANDES LUMINEUSES DECORATI
5 480,00
0,00
5
01/01/2021
PIQUETS PORTE LAMPE DE CHANTIER
351,60
0,00
1
01/01/2021
PANNEAU INFO STATION DE REPA
182,40
0,00
1
01/01/2021
PANNEAU EXPLICATIF POUR BORNE
182,40
0,00
1
01/01/2021
PANNEAUX POUR LA VILLE
561,72
0,00
1
01/01/2021
EQUIPEMENTS CONSIGNE VELIGO
1 494,00
0,00
5
01/01/2021
BARRES DE GABARIT
1 074,00
0,00
5
01/01/2021
PIEDS POUR BARRIERE
588,00
0,00
1
01/01/2021
PANNEAUX POUR LA VILLE
6,43
0,00
1
01/01/2021
HAUT PARLEUR DE BASSES DISQUE
306,00
0,00
1
01/01/2021
TESTEUR DE CABLES
109,96
0,00
1
01/01/2021
KIT BATTERIES
458,52
0,00
1
01/01/2021
4 TRIM 2020 P3 CC3P
103,45
0,00
1
01/01/2021
TRAVAUX ELECTRIQUES CC3P
1 299,92
0,00
0
01/01/2021
POSE CONVECTEURS 1500W CC3P
1 388,64
0,00
0
01/01/2021
POSE CONVECTEURS 2000W CC3P
756,80
0,00
0
01/01/2021
CHAUFFAGE VENTILATION CC3P - L
141 647,52
0,00
0
01/01/2021
TRAVAUX CVC CC3P AVENANT 1
16 363,80
0,00
0
01/01/2021
CVC CC3P SOUS-TRAITANCE
5 000,00
0,00
0
01/01/2021
CVC CC3P SOUS-TRAITANCE
10 000,00
0,00
0
01/01/2021
CVC CC3P SOUS-TRAITANCE
19 000,00
0,00
0
01/01/2021
CVC CC3P SOUS-TRAITANCE
5 000,00
0,00
0
01/01/2021
DEMARRAGE TRAVAUX RENOVATION CHAUFFAGE
600,00
0,00
0
01/01/2021
4EME TRIM 2020 BSPP INVESTISSEMENT
35 469,34
0,00
15
01/01/2021
4EME TRIM 2020 BSPP INVESTISSEMENT
38 068,64
0,00
15
03/01/2021
INSTAL.PLACARD CLAIR DE LUNE
5 074,80
0,00
0
03/01/2021
AMENAGEMENT ESPACE CHANGE LUTINS
6 123,60
0,00
0
04/01/2021
MAQUETTE 3D CURIE TEXTURATION
26 627,76
0,00
5
04/01/2021
MISSION SPS PISCINE
630,00
0,00
0
06/01/2021
DEFIBRILLATEURS AUTOMATIQUES E
14 916,00
0,00
5
06/01/2021
DEFIBRILLATEUR SEMI AUTOMATIQU
1 218,00
0,00
5
06/01/2021
INSTAL.REDUCTEUR CRECHE LES LUTINS
1 215,60
0,00
0
06/01/2021
TRVX DES FONTES PISCINE
3 991,80
0,00
0
06/01/2021
RENOV.VESTIAIRES PERSO PISCINE SIT 4
8 891,65
0,00
0
08/01/2021
BARRIERES DE POLICE
3 240,00
0,00
5
11/01/2021
MEUBLE ARRONDI
408,14
0,00
1
11/01/2021
MEUBLE CACHETTE
625,68
0,00
10
11/01/2021
TABOURET
536,51
0,00
1
11/01/2021
REFRIGERATEUR TABLE TOP
468,18
0,00
1
11/01/2021
CREATION ALIM.ELECT ST CLODOALD
6 484,56
0,00
0
14/01/2021
CUBE LUMINEUX PROJET MULTI SENSORIEL
120,52
0,00
1
14/01/2021
GALET LUMINEUX PROJET MULTI SENSORIEL
61,64
0,00
1
14/01/2021
SPHERE LUMINEUSE PROJET MULTI SENSORIEL
88,04
0,00
1
14/01/2021
PROJECTEUR D'AMBIANCE PROJET MULTI SENSO
144,83
0,00
1
14/01/2021
VEILLEUSE TORTUE PROJET MULTI SENSORIEL
54,28
0,00
1
15/01/2021
VRAT APRES AMENAGEMENT ND AIRS
1 248,00
0,00
0
15/01/2021
DIAGNOSTIC RESEAUX ASSAINISSEMENT GATINE
7 884,48
0,00
0
20/01/2021
REFERE 12/01/2021 RG 20/02493 DEKRA
500,00
0,00
0
20/01/2021
BUREAUX INDIVIDUELS
1 654,08
0,00
10
20/01/2021
BUREAUX DOUBLES
1 142,64
0,00
10
20/01/2021
CHAISES
1 384,56
0,00
10
25/01/2021
PORTE BLINDEE ENTREE PM
9 159,18
0,00
0
25/01/2021
TRAVAUX ECHAFAUDAGE PLATEFORME PISCINE
7 200,00
0,00
0
26/01/2021
CT CREATION ISSUES SECOURS EGLISE
345,60
0,00
0
27/01/2021
INST VOLETS ROULANTS LGT 4 RUE ECOLES
8 682,00
0,00
0
27/01/2021
TRVX MENUISERIE LOG R.WEILL
10 060,67
0,00
0
27/01/2021
MENUISERIE ET VOLETS VILLES JUMELEES
47 774,40
0,00
0
27/01/2021
PLAN TOPOGRAPHIQUE JARDIN DES
1 560,00
0,00
0
27/01/2021
ECHAFAUDAGES ECLAIRAGE ST CLODOALD
7 200,00
0,00
0
Page 138

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
27/01/2021
TRAVAUX PORTE COULISSANTE SAS CARRE
4 424,83
0,00
0
28/01/2021
VTRVX VENTILATEURS DE PLAFOND MATERNELLE
5 430,00
0,00
0
29/01/2021
INSTAL.PORTILLON BOUCLE D'OR
4 647,78
0,00
0
01/02/2021
TRAVAUX MENUISERIE EXT LOGT GOUNOD
844,98
0,00
0
01/02/2021
ANCS CENTAURE
6 008,64
0,00
5
01/02/2021
CORBEILLES OBLONGUES
4 788,00
0,00
5
02/02/2021
ASPIRATEUR SOUFFLEUR + BATTERI
468,65
0,00
1
02/02/2021
POTEAUX DE VOLLEY - GYMNASES
4 806,00
0,00
5
02/02/2021
FILETS DE VOLLEY
871,20
0,00
5
02/02/2021
TRACEUSE ELECTRIQUE STADE TACC
795,00
0,00
5
02/02/2021
TAPIS MUR D'ESCALADE - GYMNASE
510,00
0,00
1
02/02/2021
PANNEAU DIRECTIONNEL BIMAT STADE TACCONI
630,00
0,00
5
02/02/2021
PANNEAU DIRECTIONNEL BIMAT TENNIS
630,00
0,00
5
02/02/2021
FOURNITURE/POSE DIVERS JEUX DA
34 707,07
0,00
0
03/02/2021
ACCES FICHIER POLICE NATIONALE
2 736,00
0,00
5
03/02/2021
PC OPTIPLEX 5480 ALL IN ONE BTX SGTP
21 262,50
0,00
4
03/02/2021
PC PORTABLE LENOVO V17-IIL NB SGTP
14 873,47
0,00
4
03/02/2021
REFRIGERATEUR BEKO 2 PORTES
298,00
0,00
1
03/02/2021
REPERAGE AMIANTE ECOLES
1 734,00
0,00
0
03/02/2021
RESTAU PORTRAIT LA PALATINE
6 524,40
0,00
0
04/02/2021
DIAGNOSTIC URBAIN ZONE UA
7 560,00
0,00
5
04/02/2021
FAUTEUIL BOIS
1 127,22
0,00
10
04/02/2021
TABOURET 5 ROUES
1 881,70
0,00
10
04/02/2021
TABLE D ACTIVITE AVEC REBORD
383,65
0,00
1
04/02/2021
MEUBLE CACHETTE
334,49
0,00
1
05/02/2021
ETUDE FAISABILITE BUREAUX PL SILLY
4 980,00
0,00
0
08/02/2021
SOURIS ERGONOMIQUES
253,20
0,00
1
08/02/2021
TABLE ALANTIS
260,52
0,00
1
08/02/2021
COLONNE A BULLES AVEC SOCLE
1 009,44
0,00
5
08/02/2021
SPS VESTIAIRES PISCINE
630,00
0,00
0
09/02/2021
LOGICIEL COMEDEC
1 842,00
0,00
5
09/02/2021
TEL SAMSUNG XCOVER 4S DS 32Go
2 878,20
0,00
4
09/02/2021
FILM TIGER POUR TEL MOBILE
300,00
0,00
1
09/02/2021
FILM VERRE TREMPE TEL MOBILE SAMSUNG
360,00
0,00
1
09/02/2021
IPHONE SE 20SC 128Go NOIR
3 829,44
0,00
4
09/02/2021
COQUES ITSKINS TEL SAMSUNG A20E
300,00
0,00
1
09/02/2021
COQUES MOBILIS TEL SAMSUNG XCOVER 4S
450,00
0,00
1
09/02/2021
TERMINAL PV FPS
5 670,00
0,00
4
09/02/2021
TEL SAMSUNG GALAXY A20E DS 32Go
1 198,80
0,00
4
09/02/2021
WEBCAM HD 3000
158,46
0,00
1
09/02/2021
KIT PPMS ECOLES POLICE
15 916,80
0,00
4
09/02/2021
CREATION BORNE PUISAGE PLACE D
11 828,53
0,00
0
10/02/2021
DEVELOPPEMENT SITE WEB VILLE
7 199,00
0,00
5
10/02/2021
DEVELOPPEMENT SITE WEB VILLE
106,56
0,00
1
10/02/2021
SONORISATION
1 130,00
0,00
5
10/02/2021
TRVX ECLAIRAGE CHOEUR ST CLODOALD
15 273,84
0,00
0
11/02/2021
TRACEUR HP DESIGN JET
13 458,00
0,00
4
12/02/2021
ETABLI AVEC RATELIER TENNEROLL
439,00
0,00
1
12/02/2021
ETAU TENNEROLLES
49,90
0,00
1
12/02/2021
BOITES DE CONSERVATION PREVENT
1 492,09
0,00
5
12/02/2021
TRVX RADIATEUR NOTRE DES DAMES DES AIRS
2 121,85
0,00
0
15/02/2021
MODELISATION 3D PLAN URBANISME
1 440,00
0,00
5
15/02/2021
MODELISATION ARCHITECTURALE 3D
4 320,00
0,00
5
15/02/2021
PANNEAUX ROLL EXPO 200x100 C
1 879,20
0,00
5
16/02/2021
RESTRUCTURATION ECLAIRAGE ST CLODOALD
4 500,00
0,00
0
16/02/2021
TENTES AIRWAVES 300 TC
925,50
0,00
5
17/02/2021
REPOSE PIEDS ERGONOMIQUE
73,86
0,00
1
17/02/2021
CANAPE LAKE HURON
185,30
0,00
1
17/02/2021
CANAPE LAKE SUPERIOR
230,30
0,00
1
17/02/2021
CANAPE LAKE ERIE
165,90
0,00
1
17/02/2021
ARMOIRE
1 185,84
0,00
10
17/02/2021
FAUTEUILS FAVORIT
655,87
0,00
10
17/02/2021
TIPIS
557,00
0,00
1
17/02/2021
INSTAL PORTILLON SQ MARELLE
2 580,00
0,00
0
17/02/2021
CREATION ECLAIRAGE PUBLIC RUE DAILLY
2 771,11
0,00
0
17/02/2021
MODIFICATION POSTE ECLAIRAGE P
1 234,80
0,00
0
19/02/2021
FAUTEUIL SYDNEY DINING ARMCHAIR
3 492,72
0,00
10
19/02/2021
FAUTEUIL SYDNEY XL MUSEE
1 105,92
0,00
10
19/02/2021
RENOV VESTIAIRES PERSO PISCINE SIT4
30 717,41
0,00
0
19/02/2021
RENOV VESTIAIRES PERSO PISCINE SIT4
15 822,00
0,00
0
22/02/2021
ETUDE PHYTOSANITAIRE JARDIN DES GATINES
3 864,72
0,00
0
22/02/2021
FOURNITURE/POSE CLOTURE PORTIL
1 944,00
0,00
0
Page 139

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
22/02/2021
CAMPAGNE PLANTATION ARBRES
17 030,42
0,00
0
23/02/2021
SACOCHES PC PORTABLES URBAN
288,06
0,00
1
23/02/2021
SOURIS LOGITECH MX ANYWHERE
1 208,20
0,00
4
23/02/2021
CABLES DE SECURITE PC PORTABLE
808,14
0,00
4
23/02/2021
TELEPHONE GIGASET CL660A
382,26
0,00
1
23/02/2021
TELEPHONE GIGASET CL660A DUO
397,33
0,00
1
23/02/2021
TELEPHONE GIGASET CL660A DUO
93,54
0,00
1
25/02/2021
PORTILLON ZEN CLOTURE
1 025,60
0,00
5
25/02/2021
PORTILLON VANTAIL A BARREAUX
1 282,41
0,00
5
26/02/2021
ECRANS IIYAMA E2483HSU-B5
1 436,16
0,00
4
26/02/2021
RECEPTION TRAVAUX GTC LE CARRE
432,00
0,00
0
28/02/2021
FOURNITURES QUINCAILLERIE FEV
182,86
0,00
1
28/02/2021
FOURNITURES QUINCAILLERIE FEV
120,16
0,00
1
28/02/2021
FOURNITURES QUINCAILLERIE FEV
813,60
0,00
5
28/02/2021
FOURNITURES QUINCAILLERIE FEV
216,50
0,00
1
28/02/2021
RECEPTION TRAVAUX GTC LE CARRE
432,00
0,00
0
28/02/2021
TRAVAUX GENIE CIVIL
6 663,43
0,00
0
28/02/2021
CREA BRANCHEMENT BI MARCHE AVELINES
7 235,27
0,00
0
01/03/2021
CHAISE REPAS MANEGE ENCHANTE
203,23
0,00
1
02/03/2021
VTT ENFANT ROCKRIDER
540,00
0,00
1
02/03/2021
VTT ENFANT ROCKRIDER
720,00
0,00
5
04/03/2021
PHASE 1 AMO DSP PARKING CHEVRILLON
7 560,00
0,00
0
05/03/2021
SECHOIR INDUSTRIEL 14,5 KG
5 663,52
0,00
5
08/03/2021
CREATION CANIVEAU BAC FLEUR SPORT
1 344,00
0,00
0
08/03/2021
SPS VESTIAIRES PISCINE
630,00
0,00
0
09/03/2021
CERTIFICAT DOCAPOST LOGICIEL PELEHAS
439,20
0,00
1
09/03/2021
15 LICENCES WINDOWS 10 PRO
3 463,38
0,00
5
09/03/2021
ECRAN IIYAMA E2483HSU-B5
143,62
0,00
1
09/03/2021
ECRANS IIYAMA E2483HSU-B5
574,46
0,00
1
09/03/2021
PC HP PRODESK 400 G5
16 920,00
0,00
4
09/03/2021
INSTAL. MOTEUR VMC LOGT VAL D OR
1 058,40
0,00
0
10/03/2021
PANNEAUX DE SIGNALISATION
94,28
0,00
1
11/03/2021
LANTERNE PARC MARIE BONAPARTE
1 125,95
0,00
0
11/03/2021
CANDELABRE RUE GYMNASE
2 454,05
0,00
0
11/03/2021
LANTERNE RUE PIERRER
967,98
0,00
0
11/03/2021
CANDELABRE RUE DOCTEUR NICOLI
3 439,82
0,00
0
15/03/2021
AMENAGEMENT ACCES PIETON LOCAUX ASSOC
7 185,82
0,00
0
16/03/2021
LOGICIEL BORNE NUMERIQUE MEDIATHEQUE
3 210,00
0,00
5
16/03/2021
BORNE PATRIMOINE MQ
5 712,00
0,00
4
16/03/2021
CANNES TELESKI TAMIE
912,00
0,00
5
16/03/2021
PLAN TOPOGRAPHIQUE ABORDS MAT VAL OR
3 840,00
0,00
0
17/03/2021
SOUFFLEUR 36V
398,32
0,00
1
17/03/2021
CVC GYM TOURNEROCHES
18 521,84
0,00
0
17/03/2021
CVC GYMNASE TOURNEROCHES
3 000,00
0,00
0
18/03/2021
TELEPHONE ALCATEL TEMPORIS
155,70
0,00
1
19/03/2021
PASSE CABLE 2 VOIES
340,92
0,00
1
22/03/2021
INSTAL. GRILLES VENTILATION
1 152,00
0,00
0
22/03/2021
ALIMENTATION SECHE LINGE FARANDOLE
627,94
0,00
0
22/03/2021
AMENAG LOCAUX ARCHIVES DGD
1 785,60
0,00
0
22/03/2021
MAIN COURANTE GAUCHE ESCALATOR FEUDON
8 622,24
0,00
0
23/03/2021
VELO VTT ST 120
558,00
0,00
1
23/03/2021
VELO VTT ST 120
558,00
0,00
1
23/03/2021
VTT ENFANT ROCKRIDER ST 500
1 075,02
0,00
5
23/03/2021
TRVX VOIRIE HALLE STADE COTEAU
5 821,14
0,00
0
23/03/2021
TRVX VOIRIE HALLE STADE COTEAUX
1 440,00
0,00
0
23/03/2021
TRVX VOIRIE HALLE STADE COTEAUX
39 935,18
0,00
0
23/03/2021
TRVX VOIRIE HALLE STADE COTEAUX
12 373,20
0,00
0
23/03/2021
TRAVAUX LUMINAIRE RUE DAILLY
805,94
0,00
0
24/03/2021
DIAGNOSTIC STRUCTURE DALLE PISCINE
10 200,00
0,00
0
24/03/2021
REPERAGE AMIANTE MUSEE
1 209,60
0,00
0
25/03/2021
PRESENTOIR DOUBLE FACE
372,50
0,00
1
25/03/2021
MEUBLE FLEXI SEMI-OUVERT
292,50
0,00
1
25/03/2021
PANNEAUX POUR LA VILLE
347,04
0,00
1
26/03/2021
REMPL SOUS ARMOIRE AVENUE CLODOALD
3 838,94
0,00
0
26/03/2021
REMPL SOUS ARMOIRE AVENUE POMMERAIE
3 838,94
0,00
0
29/03/2021
CORBEILLES DE TRI
321,25
0,00
1
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 ADMINISTRATION GALE
4 851,25
0,00
5
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 LE CARRE
3 551,60
0,00
5
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 POMPIERS
1 878,49
0,00
5
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 MATERNELLES GS
899,71
0,00
5
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 ELEMENTAIRES GS
599,80
0,00
1
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 ECOLES MATERNELLES
7 994,48
0,00
5
Page 140

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 ECOLES ELEMENTAIRES
4 360,20
0,00
5
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 CONSERVATOIRE
2 402,65
0,00
5
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 MEDIATHEQUE
1 480,36
0,00
5
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 MUSEE
2 214,38
0,00
5
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 EGLISES
2 123,50
0,00
5
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 GYMNASES
3 653,17
0,00
5
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 STADES
1 965,22
0,00
5
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 PISCINE
6 521,30
0,00
5
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 TENNIS
435,64
0,00
1
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 ALSH
57,67
0,00
1
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 MAISON SOCIALE
469,85
0,00
1
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 GARE DES COTEAUX
19,31
0,00
1
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 CRECHES
6 543,56
0,00
5
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 LOGEMENTS
923,69
0,00
5
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 VOIRIE
63,59
0,00
1
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 ESPACE EMPLOI
60,67
0,00
1
31/03/2021
20 HOTELS A INSECTES SUN
296,00
0,00
1
31/03/2021
AVE MOE RENOV TERRAIN FOOTBALL
48,16
0,00
0
31/03/2021
MOE RENOV.TERRAIN FOOTBALL COTEAUX
429,60
0,00
0
31/03/2021
MODERNISATION EP DIVERSES RUES
2 498,06
0,00
0
31/03/2021
TRAVAUX EP RUE PORTE JAUNE
1 207,70
0,00
0
31/03/2021
TVX SOUS ARMOIRE RUE FAIENCERIE
6 221,69
0,00
0
31/03/2021
TRAVAUX PREP SUPRRESSION EP GIRONDINS
6 646,44
0,00
0
31/03/2021
TRAVAUX PREP SUPRRESSION EP GIRONDINS
5 375,50
0,00
0
31/03/2021
1ER TRIM 2021 P3 CC3P
103,58
0,00
1
02/04/2021
AMO DSP PARKING A.CHEVRILLON E
2 160,00
0,00
0
02/04/2021
PANNEAUX SIGNALETIQUES PTITS LOUPS
522,00
0,00
1
06/04/2021
ALARME INCENDIE LOCAUX APAJ
2 897,51
0,00
0
06/04/2021
MOE AMENAG.LOCAL ASSOCIATIF JOSEPHINE
108,74
0,00
0
06/04/2021
MOE AMENAG LOCAL ASSOCIATIF JOSEPHINE
1 260,00
0,00
0
07/04/2021
RESTAU CHOEUR ST CLODOALD
16 467,40
0,00
0
09/04/2021
TRAVAUX PEINTURE ET SOL
2 298,48
0,00
0
09/04/2021
TRAVAUX PEINTURE BUREAUX S. MONS
3 386,40
0,00
0
11/04/2021
SOLDE DIAGNOSTIC URBAIN ZONE UA
3 240,00
0,00
5
11/04/2021
RENOV SOL MARBRE BUREAU TOURNEROCHES
921,60
0,00
0
12/04/2021
ASPIRATEUR POUSSIERE 7.5 L UGT 7
262,56
0,00
1
12/04/2021
RESTAURATION ELECT EGLISE ST CLODOALD
1 950,00
0,00
0
12/04/2021
INSTAL PRISES RECHARGE VOITURE ELEC
1 128,32
0,00
0
14/04/2021
LEVEE DES OBSERVATIONS CCS
1 540,03
0,00
0
14/04/2021
MAINTENANCE CURATIVE ESCALATOR
8 503,20
0,00
0
15/04/2021
REPOSE PIEDS DOPIO
182,40
0,00
1
15/04/2021
SOURIS VERTICALE HE MOUSSE SANS FIL
110,40
0,00
1
15/04/2021
SOURIS HANDSHOE HIPPUS SANS FIL
183,60
0,00
1
15/04/2021
CLAVIER PENCLIC C3 FILAIRE AZERTY
138,00
0,00
1
15/04/2021
PAVE NUMERIQUE PENCLIC N3 FILA
90,00
0,00
1
15/04/2021
PANNEAUX SIGNALETIQUES ESPACE
225,60
0,00
1
15/04/2021
MISSIONS CT REFECTION WC ELEM FOUILLEUSE
701,17
0,00
0
15/04/2021
VISIOPHONE CRECHE LES LUTINS
6 070,06
0,00
0
16/04/2021
TOURELLE ASPIRATION HOTTE CUIS
6 276,00
0,00
0
16/04/2021
MOE AMENAG LOCAUX ASSOCIATIFS JOSEPHINE
3 150,00
0,00
0
16/04/2021
CT AMENAG LOCAUX ASSOC JOSEPHINE
699,30
0,00
0
19/04/2021
ETUDE DE CAPACITE URBAINE DIVERSES RUES
4 800,00
0,00
5
19/04/2021
TRAVAUX ELECTRIQUES MUSEE
3 347,74
0,00
0
20/04/2021
ARMOIRE A CLES LEDS 3 COULEURS
6 127,20
0,00
5
20/04/2021
POSE FILM ANTICHALEUR MAT FOUILLEUSE
1 540,37
0,00
0
20/04/2021
POSE FILM ANTICHALEUR ELEM FOUILLEUSE
3 165,96
0,00
0
20/04/2021
POSE FILM ANTI VIS A VIS MAT FOUILLEUSE
2 608,80
0,00
0
20/04/2021
POSE FILM ANTI VIS A VIS ELEM FOUILLEUSE
925,20
0,00
0
20/04/2021
AMENAG LOCAUX ASSOCIATIFS JOSE
15 340,39
0,00
0
21/04/2021
TRAVAUX SUR VITRES PISCINE
906,00
0,00
0
21/04/2021
DEPARCLOSAGE VITRES PISCINE
2 408,40
0,00
0
22/04/2021
URNES 6 FACES TRANSP 1200 BULLETINS
2 565,60
0,00
5
22/04/2021
1ER TRIM 2021 BSPP INVESTISSEMENT
26 002,85
0,00
15
23/04/2021
POMPE VIDE CAVE
255,97
0,00
1
23/04/2021
ALIMENTATION VENTILATION ELEC MAT VAL OR
1 329,48
0,00
0
23/04/2021
CREATION ALIM ELEC MAT PASTEUR
668,98
0,00
0
23/04/2021
CREATION ALIM ELEC MAT MONTRETOUT
1 799,12
0,00
0
23/04/2021
CREATION ALIM ELEC MAT COTEAUX
1 020,17
0,00
0
23/04/2021
CREATION ALIM ELEC MAT FOUILLE
743,71
0,00
0
23/04/2021
CREATION ECLAIRAGE WC ELEM MONTRETOUT
1 172,29
0,00
0
23/04/2021
REFECTION PEINTURE MAT VAL D OR
8 100,00
0,00
0
23/04/2021
REFECTION PEINTURE MAT VAL D OR
2 808,00
0,00
0
Page 141

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
23/04/2021
MODERNISATION ECLAIRAGE PUBLIC
1 832,64
0,00
0
23/04/2021
MODERNISATION ECLAIRAGE PUBLIC
865,02
0,00
0
23/04/2021
MODERNISATION ECLAIRAGE PUBLIC
3 838,95
0,00
0
24/04/2021
REFECTION REVET SOL MAT MONTRETOUT
5 787,60
0,00
0
24/04/2021
AMENAGEMENT BASE VIE ESPACES
52 760,40
0,00
0
24/04/2021
CREATION WC INFIRMERIE EL MONTRETOUT
9 567,60
0,00
0
24/04/2021
MISE EN PLACE VMC PAVILLON AV MAL FOCH
1 866,00
0,00
0
25/04/2021
POSE PANNEAUX SIGNALETIQUES ESP COTEAUX
111,60
0,00
1
26/04/2021
PC DELL LATITUDE 5510
10 771,92
0,00
4
26/04/2021
CASQUE PC
260,52
0,00
1
26/04/2021
ECRANS IIYAMA X2474HS
1 444,61
0,00
4
26/04/2021
ECRANS IIYAMA X2474HS-B2
131,33
0,00
1
26/04/2021
ASPIRATEUR POUSSIERE ET EAU
671,88
0,00
5
26/04/2021
MIGRATION CENTRALE 205P / SENSOPARC 401
2 648,40
0,00
0
26/04/2021
CREATION TRAPPE ACCES TOIT EL MONTRETOUT
4 653,60
0,00
0
26/04/2021
RESTAURATION GRAVURE DE POILLY
107,50
0,00
0
27/04/2021
POSE RIDEAUX OCCULTANTS
3 168,00
0,00
0
27/04/2021
POSE FILM ANTI VIS A VIS MAT COTEAUX
9 456,00
0,00
0
27/04/2021
MODERNISATION ECLAIRAGE PUBLIC
3 451,33
0,00
0
28/04/2021
MARCHEPIED
183,35
0,00
1
28/04/2021
BANCS COURBES LENA MATERNELLE CENTRE
4 204,80
0,00
5
29/04/2021
TRANSPALETTE 200KG
401,24
0,00
1
29/04/2021
CREATION ESTRADE CM1
618,00
0,00
0
30/04/2021
ETUDE LIGNE 15 OUEST SIT 1
13 560,00
0,00
0
30/04/2021
2 STANDS PRO G COMPLETS
1 546,44
0,00
5
30/04/2021
REFECT.ETANCHEITE WC ELEM COTEAUX
19 992,00
0,00
0
30/04/2021
ECHAFAUDAGE TRX PLAFOND PISCINE
60 481,44
0,00
0
30/04/2021
SOUS ARMOIRE DEVANT EGLISE
4 197,09
0,00
0
30/04/2021
MODIFICATION ECLAIRAGE RUE ORLEANS
1 452,18
0,00
0
30/04/2021
MODERNISATION EP RUE LAVAL
925,62
0,00
0
30/04/2021
POTENCES POUR PANNEAU DE POLICE
923,64
0,00
5
01/05/2021
CONSOLE NUMERIQUE YAMAHA CC3P
11 533,25
0,00
5
04/05/2021
BRAS ECRAN MUSEE
360,00
0,00
1
04/05/2021
11 BRAS ECRAN MAIRIE ET PEEJ
2 064,00
0,00
4
04/05/2021
RESTAURATION OEUVRE GRAPHIQUE
69,00
0,00
0
05/05/2021
LOGICIEL GESTION INFRASTRUCTURE SPORTIVE
1 530,00
0,00
5
05/05/2021
LOGICIEL FACTURATION ACTIVITES SPORTIVES
2 232,00
0,00
5
05/05/2021
VIDEOPROJECTEUR EPSON EB-FH52
899,95
0,00
4
05/05/2021
PC PORTABLE DELL VOSTRO 3501-275
2 823,73
0,00
4
05/05/2021
CABLE ANTIVOL PC DELL FLOTTES
406,64
0,00
1
05/05/2021
TRAVAUX PEINTURE CLASSE 4 MONTRETOUT
5 926,80
0,00
0
05/05/2021
RESTAURATION DECORS ST CLODOAL
3 172,80
0,00
0
05/05/2021
PHASE CONCEPTION REFEC SANIT ELEM COTEAU
422,94
0,00
0
05/05/2021
PHASE CONCEPTION ECLAIRAGE ELEM VAL D OR
422,94
0,00
0
05/05/2021
PHASE CONCEPTION ECLAIR. ELEM FOUILLEUSE
422,94
0,00
0
05/05/2021
PHASE CONCEPTION REFEC SANIT ELEM FOUIL
422,94
0,00
0
05/05/2021
PHASE CONCEPTION MISSION CSPS PISCINE
516,35
0,00
0
05/05/2021
MOE AMENAG.COUR MAT. VAL D'OR
2 923,20
0,00
0
05/05/2021
PHASE CONCEPTION REQUAL AV EUGENIE
507,53
0,00
0
06/05/2021
PROTECTION PLEXIGLAS PASSE DOCUMENT
1 104,00
0,00
5
06/05/2021
LED PORTABLE
290,06
0,00
1
07/05/2021
CREATION DOUCHE PERSONNEL CIMETIERE
8 022,40
0,00
0
10/05/2021
BORNES WIFI SONICWALL
2 340,00
0,00
4
10/05/2021
SWITCH POE RESEAUX
117,11
0,00
1
10/05/2021
SWITCHS POE RESEAUX
89,98
0,00
1
10/05/2021
INSTALLATION STORES MATERNELLE CENTRE
46 288,24
0,00
0
10/05/2021
TRAVAUX DE PEINTURE VILLA TOURNEROCHES
19 064,34
0,00
0
11/05/2021
MODIF MAQUETTE 3D AVELINES
720,00
0,00
0
11/05/2021
SYSTEME OXYGENATION BASSIN AVELINES
13 517,93
0,00
0
12/05/2021
TRX AMELIORATION ASCENSEUR GYM ST EX
499,73
0,00
0
12/05/2021
TRX AMELIORATION ASCENSEUR GYM ST EX
74,40
0,00
0
12/05/2021
ENTRETIEN VOIE COMMUNALE 27 BD REPUBLIQU
1 523,46
0,00
0
12/05/2021
TVX REFECTION VOIRIE
20 276,03
0,00
0
12/05/2021
ASPIRATEUR PRO
194,03
0,00
1
14/05/2021
IMPRIMANTE HP LASERJET M507X
1 063,38
0,00
4
14/05/2021
TELEPHONES DECTS AASTRA
367,20
0,00
1
14/05/2021
IMPRIMANTE HP LASERJET M507X PRINTER
643,09
0,00
4
14/05/2021
IMPRIMANTE HP CE400X TONER 507X NOIR
214,94
0,00
1
17/05/2021
PROTECTIONS PLEXI PASSE URNES
11 400,00
0,00
5
18/05/2021
AMENAG LOCAUX ASSOCIATIFS JOSEPHINE
13 998,30
0,00
0
18/05/2021
PANNEAUX BANDE CYCLABLE 1000X1500
1 434,86
0,00
5
18/05/2021
PANNEAUX STATIONNEMENT INTERDIT
2 220,08
0,00
5
Page 142

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
19/05/2021
OEUVRE J-A DUVAL LE CAMUS
2 700,00
0,00
0
19/05/2021
AMENAG LOCAUX ASSOCIATIFS JOSEPHINE
25 048,67
0,00
0
19/05/2021
INSTALLATION PRISES TETRA MUSE
4 318,48
0,00
0
20/05/2021
COLONNE HAUTE
196,80
0,00
1
20/05/2021
ARMOIRE HAUTE
287,04
0,00
1
20/05/2021
BUREAU 140
215,40
0,00
1
20/05/2021
CAISSON MOBILE
162,24
0,00
1
20/05/2021
CAISSON HAUT
258,24
0,00
1
20/05/2021
RAYONNAGE
143,04
0,00
1
20/05/2021
2 BIBLIOTHEQUES
324,48
0,00
1
20/05/2021
MEUBLE BAS
206,40
0,00
1
20/05/2021
2 VITRINES AFFICHAGE
508,80
0,00
1
20/05/2021
SCIE SAUTEUSE
450,92
0,00
1
21/05/2021
ETUDE LIGNE 15 OUEST 50% PHASE
3 375,60
0,00
0
21/05/2021
PANNEAUX ZEROPHYTO POUR LE CIM
300,00
0,00
1
25/05/2021
ORDINATEURS PORTABLES
15 613,20
0,00
4
25/05/2021
SOURIS
439,20
0,00
1
25/05/2021
AMENAG LOCAUX ASSOCIATIFS JOSEPHINE
28 136,68
0,00
0
26/05/2021
PISCINE A BALLE D ANGLE
555,00
0,00
1
26/05/2021
CREATION CROSSES POUR CABLE CLIM HDV
2 148,00
0,00
0
26/05/2021
CREATION COFFRAGE SALLE SPORT LE CARRE
1 025,63
0,00
0
26/05/2021
CREATION COMPTAGE RUE JOSEPHINE
2 610,11
0,00
0
26/05/2021
CREATION CROSSES CABLES CLIM CC3P
1 790,00
0,00
0
27/05/2021
DEMOLITION MURET ESCALIER PISCINE
4 620,00
0,00
0
27/05/2021
INSTAL BORNE ELECTRIQ PARKING DESFOSSEZ
5 012,10
0,00
0
27/05/2021
TRAVAUX PLAFOND HALLE BASSINS
40 721,98
0,00
0
27/05/2021
PLANTATIONS AVENUE CLODOALD
3 822,00
0,00
0
27/05/2021
REPRISE STABILISE DES ALLEES PIETONNES
9 209,65
0,00
0
28/05/2021
SONDAGE DIAGNOSTIC STRUC. DALLE PSICINE
1 800,00
0,00
0
28/05/2021
CREATION COMPTAGE FEUX FEUDON EUGENIE
1 332,00
0,00
0
31/05/2021
CLOISONS MODULABLES CENTRE VAC
3 581,27
0,00
5
31/05/2021
POSE ISOLANT PLAFOND PISCINE
79 516,55
0,00
0
31/05/2021
CREATION JEUX COUR MAT CENTRE
3 169,20
0,00
0
31/05/2021
CREATION ALIM ELEC POSE COFFRET MARCHE
5 217,65
0,00
0
31/05/2021
SOUS ARMOIRE RUE CLODOALD
3 835,26
0,00
0
01/06/2021
TABLEAU MER FURIEUSE EDOUARD DANTAN
6 000,00
0,00
0
01/06/2021
GREVE EPI DS TEMPETE VILLERVIL
4 000,00
0,00
0
01/06/2021
DIAGNOSTIC ENVIRON. SOL AV CHEVRILLON
11 412,00
0,00
0
01/06/2021
CREA ARMOIRE ELEC ASCENS RDC LGT SILLY
4 203,74
0,00
0
01/06/2021
PORTES VELOS BEFFROI RAL 8017
2 336,69
0,00
5
01/06/2021
PORTES VELOS TYPE EPINGLE RAL 8018
551,07
0,00
1
02/06/2021
LOGICIEL FACTURATION ACTIVITES SPORTIVES
663,00
0,00
5
02/06/2021
TABOURETS DE TRAVAIL ROTATIF C
44,27
0,00
1
02/06/2021
TABOURETS DE TRAVAIL ROTATIF C
44,27
0,00
1
02/06/2021
TABOURETS DE TRAVAIL ROTATIF C
44,27
0,00
1
02/06/2021
TABOURETS DE TRAVAIL ROTATIF C
44,27
0,00
1
02/06/2021
TABOURETS DE TRAVAIL ROTATIF C
44,27
0,00
1
02/06/2021
CREATION AIRE JEUX GAZON SQUARE MARELLE
7 046,27
0,00
0
03/06/2021
LOGICIEL GESTION INFRASTRUCTURE SPORTIVE
6 600,00
0,00
5
03/06/2021
SAMSUNG GALAXY A21S 32GO NOIRS
3 237,60
0,00
4
04/06/2021
CERTIFICAT PARAPHEUR ELECTRONIQUE
252,00
0,00
1
07/06/2021
MEUBLE DE CUISINE PLIABLE POUR
225,00
0,00
1
07/06/2021
SEJOURS A PORTE CAMPING
307,71
0,00
1
07/06/2021
TENTE AIR SECONDS 4.1
225,64
0,00
1
07/06/2021
TENTES DE CAMPING 2 SECONDS
102,56
0,00
1
07/06/2021
TENTES ARPENAZ XL FRESH AND BLACK
143,59
0,00
1
07/06/2021
TENTES DE CAMPING 3 PERSONNES
133,33
0,00
1
07/06/2021
TENTE DE CAMPING 3XL FRESH AND BLACK
87,18
0,00
1
08/06/2021
AMENAG CAMION NISSAN 628-FEG-92
4 020,00
0,00
8
08/06/2021
80 POTEAUX NOIR A SANGLE 2M30
4 704,00
0,00
5
08/06/2021
POTEAUX A SANGLE
4 704,00
0,00
5
09/06/2021
AMENAG LOCAUX ASSOCIATIFS JOSEPHINE
3 344,64
0,00
0
09/06/2021
AMENAG LOCAUX ASSOCIATIFS JOSEPHINE
5 000,00
0,00
0
09/06/2021
AMENAG LOCAUX ASSOCIATIFS JOSEPHINE
18 154,54
0,00
0
09/06/2021
CHAINE DE SECURITE ACIER 11MM
1 498,80
0,00
5
09/06/2021
PANNEAU DIBOND EP 3 MM
96,00
0,00
1
10/06/2021
AMENAG LOCAUX ASSOCIATIFS JOSEPHINE
13 500,00
0,00
0
11/06/2021
INSTAL PANNEAUX NOTICE SECURITE PISCINE
1 440,00
0,00
0
15/06/2021
MACHINE A CAFE MEDIATHEQUE
625,00
0,00
5
15/06/2021
TRAVAUX TOMETTES SOL VILLA TOURNEROCHES
624,00
0,00
0
16/06/2021
CAMERAS HD PRO ECOLE DU CENTRE
152,40
0,00
1
16/06/2021
FAUTEUIL
756,25
0,00
10
Page 143

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
16/06/2021
CHARIOT A LINGE
234,90
0,00
1
16/06/2021
TRVX DEPARCLOSAGE VITRAGE 4 PISCINE
507,60
0,00
0
16/06/2021
REFECTION TROTTOIR RUE DUVAL CAMUS
9 973,78
0,00
0
17/06/2021
SUIVI TEMPS REEL PROJET CONSTR
2 335,80
0,00
0
17/06/2021
CVC GYMNASE TOURNEROCHES
6 725,93
0,00
0
17/06/2021
CVC GYMNASE TOURNEROCHES
3 877,09
0,00
0
17/06/2021
CVC GYMNASE TOURNEROCHES
3 000,00
0,00
0
17/06/2021
CREATION BORNE PUISAGE PLACE LESSAY
12 564,31
0,00
0
17/06/2021
CREATION EP ALLEE MAIDENHEAD ARCADES COM
7 568,77
0,00
0
18/06/2021
CLOTURE CHANTIER ET POSE DE BENNES
4 800,00
0,00
0
21/06/2021
LOGICIEL SOPRANO OPUS ELECTIONS
1 512,00
0,00
5
21/06/2021
ARMOIRE VENTILEE PEEJ
1 166,39
0,00
10
21/06/2021
MISE CONFORMITE ELECTRIQUE LGT POMPIERS
5 310,14
0,00
0
21/06/2021
INSTAL. VANNES SELF ELEM MONTRETOUT
1 161,60
0,00
0
21/06/2021
MISSION CONSUEL SUITE AMENAG LOCAUX ASSO
301,50
0,00
0
21/06/2021
MISSION SPS TRAVAUX LOCAUX ASS JOSEPHINE
1 649,47
0,00
0
21/06/2021
MOE AMENAG.COUR MATERN.VAL D'OR
1 814,40
0,00
0
22/06/2021
SECHE LINGE DANUBE
6 244,80
0,00
5
22/06/2021
PIQUEUR EXAGONAL BRISE BETON
848,00
0,00
1
22/06/2021
PERFORATEUR BURINEUR MAKITA
605,00
0,00
1
22/06/2021
CT AMENAGEMENT LOCAL ASSOCIATIF RUE JOS.
699,30
0,00
0
23/06/2021
VOLETS ROULANT ET STORES MAT PASTEUR
22 166,17
0,00
0
23/06/2021
CORBEILLES DE PROPRETE BIPIEDS
1 830,00
0,00
0
23/06/2021
INFOGRAPHIE 3D-TRAVAIL REPRISE PERIMETRE
1 800,00
0,00
0
23/06/2021
INSERTION PROJETS CONCOURANTS
4 800,00
0,00
0
23/06/2021
INFOGRAPHIE 3D - REALISATION INTERFACE
1 800,00
0,00
0
24/06/2021
ARROSEUR STADE TACCONI
342,32
0,00
1
24/06/2021
TAPIS SALLE DE PAN - GYMNASE S
8 248,56
0,00
5
24/06/2021
PASSAGE MAIN COURANTE
153,96
0,00
1
24/06/2021
LEVAGE FILET ET COLLIERS
549,90
0,00
1
24/06/2021
RACCORD ELEC LOCAL INFORMATIQUE PEEJ
1 112,40
0,00
0
25/06/2021
MOE AMENAG AVENUE EUGENIE
576,00
0,00
0
28/06/2021
TABLES MANIFESTATIONS
3 393,85
0,00
10
28/06/2021
TABLE DE PIQUE NIQUE JUNIOR
81,79
0,00
1
28/06/2021
P5 CAISSON VMC N3 AU CARRE
1 950,74
0,00
0
29/06/2021
DEFIBRILLATEURS
5 850,00
0,00
5
29/06/2021
SACOCHES DE TRANSPORT LIFEPACK
96,00
0,00
1
29/06/2021
BOITIER MURAL AVEC ALARME AIVIA
186,00
0,00
1
29/06/2021
TVX BOUTON ARRET URGENCE EGLISE ND AIRS
688,80
0,00
0
29/06/2021
INSTAL INTERPHONE ESPACE EMPLOI
4 483,20
0,00
0
30/06/2021
ETUDE DE CAPACITE URBAINE DIVERSES RUES
1 200,00
0,00
5
30/06/2021
2EME 2021 P3 ADMINISTRATION GENERALE
4 851,25
0,00
5
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 LE CARRE
3 551,60
0,00
5
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 POMPIERS
1 878,49
0,00
5
30/06/2021
2EME TRIM 2021 MATERNELLE FOUILLEUSE
599,81
0,00
1
30/06/2021
2EME TRIM 2021 ELEMENTAIRE FOUILLEUSE
899,70
0,00
5
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 ECOLES MATERNELLES
7 994,48
0,00
5
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 ECOLES ELEMENTAIRES
4 360,20
0,00
5
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 CONSERVATOIRE
2 402,65
0,00
5
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 MEDIATHEQUE
1 480,36
0,00
5
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 MUSEE
2 214,38
0,00
5
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 EGLISES
2 123,50
0,00
5
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 GYMNASES
3 653,17
0,00
5
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 STADES
1 965,22
0,00
5
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 PISCINE
6 521,30
0,00
5
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 TENNIS
435,64
0,00
1
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 ALSH
57,67
0,00
1
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 MAISON SOCIALE
469,85
0,00
1
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 GARE DES COTEAUX
19,31
0,00
1
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 CRECHES
6 543,56
0,00
5
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 LOGEMENTS
923,69
0,00
5
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 VOIRIE
63,59
0,00
1
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 ESPACE EMPLOI
60,67
0,00
1
30/06/2021
TRAVAUX SUR DESCENTES EAUX PLUVIALES
1 536,00
0,00
0
30/06/2021
PHASE 1 ACCOMPAGNEMENT DSP PARKING
39 600,00
0,00
0
30/06/2021
REUNION TRAVAUX ACCOMPAGNEMENT DSP
4 200,00
0,00
0
30/06/2021
CREATION LOCAL INFORMATIQUE LE CARRE
3 801,60
0,00
0
30/06/2021
MISE A DISPO OUVRIER EXPERTISE
532,80
0,00
0
30/06/2021
FOURNITURE ET POSE BARRIERES HERAS
4 764,00
0,00
0
30/06/2021
ECHAFAUDAGE PLAFOND PISCINE
12 420,00
0,00
0
30/06/2021
POSE ISOLANT PLAFOND PISCINE
71 564,89
0,00
0
30/06/2021
MOE TACHON ILOT DES AVELINES
5 400,00
0,00
0
Page 144

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
30/06/2021
MODERNISATION CARREFOURS FEUX
2 406,46
0,00
0
30/06/2021
MODERNISATION EP
1 131,22
0,00
0
30/06/2021
TRAVAUX ROULEMENT ENTRAINEMENT
6 796,37
0,00
0
COUTUREAU
30/06/2021
TRAVAUX ROULEMENT ENTRAINEMENT
792,00
0,00
0
COUTUREAU
30/06/2021
REALISATION MAQUETTES MOBILIER
384,00
0,00
1
30/06/2021
2EME TRIM 2021 P3 CC3P
103,58
0,00
1
30/06/2021
2EME TRIM 2021 BSPP INVESTISSEMENT
28 950,28
0,00
15
01/07/2021
COQUES SAMSUNG GALAXY A21S
480,00
0,00
1
01/07/2021
TABLE PIQUE NIQUE
597,00
0,00
1
01/07/2021
MOE AMENAG LOCAUX ASSOCIATIFS
3 910,68
0,00
0
01/07/2021
RENOV TERRAIN FOOTBALL COTEAUX
29 457,36
0,00
0
05/07/2021
TAPIS DE COUPE
346,90
0,00
1
05/07/2021
ETUDE FAISABILITE REAMENAG.ACCUEIL ST
2 448,00
0,00
0
06/07/2021
POMPE VIDE CAVE
226,80
0,00
1
06/07/2021
POSE FILMS SOLAIRES FENETRES PTS PAS
987,60
0,00
0
06/07/2021
CALFEUTREMENT BAIES VITREES
3 274,44
0,00
0
07/07/2021
SERVANTE ET MODULE STANDARD
766,63
0,00
5
07/07/2021
MEULEUSE MKITA DGA900PT2 AVEC DISQUES
652,30
0,00
5
07/07/2021
NACELLE DE LEVAGE
1 297,20
0,00
0
07/07/2021
CONTROLE TECH. INSTAL ELEC EGLISE
940,68
0,00
0
07/07/2021
MOE REHABILITATION CC3P
11 000,00
0,00
0
08/07/2021
CREATION POINT EAU TERRAINS TENNIS
2 010,96
0,00
0
09/07/2021
TRAVAUX PEINTURE DOUCHE CIMETIERE
1 584,00
0,00
0
12/07/2021
TRIO CUISINE REFRIGERATEUR MARMITON
283,99
0,00
1
12/07/2021
LAVE LINGE MARMITON ROSE
95,91
0,00
1
12/07/2021
SERRE-LIVRES METAL
299,88
0,00
1
13/07/2021
ARMOIRE RANGEMENT MULTISPORT
3 096,00
0,00
10
13/07/2021
BACHES FOND COURT TENNEROLLES
624,75
0,00
5
13/07/2021
6 BANCS TENNIS TOURNEROCHES
1 881,00
0,00
5
13/07/2021
PETTITES REPARATIONS MATERIELS
174,39
0,00
1
13/07/2021
LAMPE LED PORTABLE VERT 20W
307,51
0,00
1
13/07/2021
TRVX CABLAGE CONTROLE ACCES PI
4 603,50
0,00
0
13/07/2021
FOURNITURE ET POSE BAES PISCINE
9 040,80
0,00
0
13/07/2021
ECLAIRAGE HALL PISCINE
1 582,56
0,00
0
15/07/2021
DIGNOSTIC TECHNIQUE PISCINE
13 050,00
0,00
0
15/07/2021
CANAPE 3 PLACES
1 089,00
0,00
10
15/07/2021
INSTAL REDUCTEUR PRESSION ELEM CENTRE
1 767,60
0,00
0
15/07/2021
TRAVAUX CLOTURE MAT CENTRE
1 236,00
0,00
0
16/07/2021
MISSION CT ELEM COTEAUX VAL D OR
659,38
0,00
0
16/07/2021
TRAVAUX PEINTURE SANITAIRE CENTRE LOISIR
2 016,00
0,00
0
16/07/2021
CAPOTAGE SOUS JOINT DILATATION
4 076,04
0,00
0
16/07/2021
CAPOTAGE POUTRES PUITS LUMIERE
10 675,20
0,00
0
17/07/2021
MISSION SPS RESTAURATION CHOEUR EGLISE
120,00
0,00
0
19/07/2021
AMENAG AVE EUGENIE AF
11 541,29
0,00
0
19/07/2021
PORTAIL DOCUMENTATION WEB MEDIATHEQUE
2 966,40
0,00
5
19/07/2021
PORTAIL DOCUMENTATION WEB MEDIATHEQUE
1 112,40
0,00
5
19/07/2021
BARNUM PLIABLE 3X3M
1 620,00
0,00
5
19/07/2021
REALISATION ECRAN VITRE + HYGI
2 244,84
0,00
0
19/07/2021
FOURNITURE ET POSE 10M BANDE SOLIN
334,80
0,00
0
20/07/2021
SPOTS SALLE EXPOSITION
1 182,84
0,00
5
20/07/2021
MOE MARCHE DES AVELINES AVE1
424,90
0,00
0
20/07/2021
MOE ILOT DES AVELINES
6 633,90
0,00
0
20/07/2021
INSTALLATION ALARME INCENDIE MUSEE
6 302,70
0,00
0
20/07/2021
RESTAURATION DU LOT NAPOLEON 1ER
3 809,00
0,00
0
22/07/2021
SYSTEME HF EVOLUTION G4 SERIE
706,96
0,00
5
22/07/2021
MICRO CRAVATE OMNI SENNHEISER
126,88
0,00
1
22/07/2021
VALISE DE TRANSPORT
64,80
0,00
1
22/07/2021
CT POSE STORES ELEM COTEAUX ET VDO
688,91
0,00
0
22/07/2021
AMENAG LOCAUX ASSOCIATIFS JOSEPHINE
12 058,57
0,00
0
22/07/2021
AMENAG LOCAUX ASSOCIATIFS JOSEPHINE
4 500,00
0,00
0
23/07/2021
RENOV SANITAIRES EL.FOUILLEUSE COTEAUX
17 257,04
0,00
0
23/07/2021
TVX VITRAGE ACCES ECHAFAUDAGE
4 911,48
0,00
0
23/07/2021
TRAVAUX AMENAGEMENT SQUARE KELLY
16 226,87
0,00
0
23/07/2021
RENOV EP RUE JOSEPH LEGUAY
21 942,12
0,00
0
26/07/2021
RENOV SANITAIRES EL.FOUILLEUSE COTEAUX
36 208,97
0,00
0
27/07/2021
ASPIRATEUR SILENCE FORCE RO7212EA
129,00
0,00
1
27/07/2021
ASSISE COUSSIN SIEGE ORTHOPEDIQUE
91,20
0,00
1
27/07/2021
REPOSE PIEDS
117,60
0,00
1
27/07/2021
SUPPORT DOCS
138,00
0,00
1
27/07/2021
VERIN SCORE MID 25
223,20
0,00
1
Page 145

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
27/07/2021
ASSISE INCLINABLE
840,08
0,00
5
27/07/2021
AMENAG LOCAUX ASSOCIATIFS JOSEPHINE
11 456,40
0,00
0
27/07/2021
AMENAG.LOCAUX ASSOC. JOSEPHINE
3 085,20
0,00
0
27/07/2021
AMENAG LOCAUX ASSOCIATIFS JOSEPHINE
1 421,70
0,00
0
27/07/2021
AMENAG.LOCAUX ASSOCIATIFS JOSEPHINE
1 080,00
0,00
0
27/07/2021
AMENAG LOCAUX ASSOCIATIFS JOSEPHINE
6 312,00
0,00
0
27/07/2021
AMENAG LOCAUX ASSOCIATIFS JOSEPHINE
5 889,84
0,00
0
27/07/2021
POSE PLAFOND TENDU PISCINE
160 607,45
0,00
0
27/07/2021
POSE PLAFOND TENDU PISCINE
46 112,40
0,00
0
27/07/2021
POSE PLAFOND TENDU PISCINE
5 851,74
0,00
0
27/07/2021
REAMENAGEMENT ESCALIERS JARDIN FAMILIAUX
1 020,00
0,00
0
28/07/2021
TRAVAUX ECLAIRAGE VESTIAIRES
10 333,68
0,00
0
28/07/2021
FOURNITURE ET POSE RIDEAU AIR
4 028,64
0,00
0
28/07/2021
ETUDE DESHUMIDIFICATION PLENUM
2 268,00
0,00
0
28/07/2021
REPERAGE AMIANTE AV TRX DEMOL CHEVRILLON
1 257,60
0,00
0
28/07/2021
TABLE PIQUE NIQUE OVALE ET POSE
5 394,00
0,00
5
29/07/2021
PORTANT DOUBLE
228,72
0,00
1
29/07/2021
KIT DESSERTE TEBIA 8 BACS
239,03
0,00
1
29/07/2021
KIT DESSERTE TEBIA 4 BACS
218,02
0,00
1
29/07/2021
MAXI LOT TABLE VERT
466,56
0,00
1
29/07/2021
MAXI LOT TABLE BLEU
475,51
0,00
1
29/07/2021
BABY REBONDISSEUR
183,08
0,00
1
29/07/2021
POSE ISOLANT PLAFOND PISCINE
7 951,66
0,00
0
29/07/2021
TRVX FENETRE CUISINE SALLE MARIAGES
4 140,00
0,00
0
29/07/2021
MOE TACHON ILOT DES AVELINES
7 560,00
0,00
0
29/07/2021
PRISES ELECTRIQUES CLUB BRIDGE
679,20
0,00
0
29/07/2021
MISE EN PLACE RONDELLE DRAINAGE PISCINE
2 280,00
0,00
0
29/07/2021
REQUALIF RUE DE L'AVRE
1 554,90
0,00
0
30/07/2021
NEBULISEURS POUR GYMNASES + PO
1 398,00
0,00
5
30/07/2021
MOE MARCHE DES AVELINES
435,47
0,00
0
30/07/2021
MOE REQUALIF ILOT DES AVELINES
626,49
0,00
0
30/07/2021
TRAVAUX DE PEINTURE HALL PISCINE
6 986,40
0,00
0
30/07/2021
RECONSTRUCT ILOT AVELINES
37 030,07
0,00
0
30/07/2021
CONSTRUCTION ILOT AVELINES LOT3
100 565,93
0,00
0
30/07/2021
MOE REQUALIF ILOT DES AVELINES
2 331,04
0,00
0
30/07/2021
MOE MARCHE DES AVELINES AVENAN
228,79
0,00
0
30/07/2021
MOE REQUALIF ILOT DES AVELINES
934,30
0,00
0
30/07/2021
MOE ILOT DES AVELINES SIT 7
306,76
0,00
0
30/07/2021
POSE ECHAFAUDAGE PISCINE
46 800,96
0,00
0
30/07/2021
MOE AMENAG.COUR MAT.VAL D'OR
2 479,68
0,00
0
30/07/2021
MOE AMENAG AVENUE EUGENIE SIT 5
806,40
0,00
0
31/07/2021
MISSION SPS ILOT DES AVELINES
523,88
0,00
0
31/07/2021
CANDELABRE FONTE RUE DE LAVAL
3 137,71
0,00
0
31/07/2021
CANDELABRE FONTE FLEURISTE CENTRE VILLE
2 466,25
0,00
0
31/07/2021
CREATION EP PASSAGE DES 3 PIERROTS
19 460,04
0,00
0
02/08/2021
LICENCES SIRUS CC3P
1 440,00
0,00
5
02/08/2021
LICENCE FIREWALL 2021 (4) 3 Y
4 632,00
0,00
5
02/08/2021
LICENCES W10 PRO + SSD
158,47
0,00
1
02/08/2021
LICENCES W10 PRO + SSD
475,42
0,00
1
02/08/2021
DISQUE SSD SAMSUNG 860 PRO MZ
1 301,94
0,00
4
02/08/2021
LISEUSES MQ / LIBRAIRIE LCP
500,05
0,00
1
02/08/2021
ECRANS IIYAMA FULL HD 24 POUCES
3 311,28
0,00
4
02/08/2021
ONDULEUR EATON 3S 850 FR GEN2
224,82
0,00
1
03/08/2021
LICENCES W10 PRO + SSD
950,83
0,00
5
05/08/2021
ETUDE PROJET AMENAG. APPART FEUDON
2 904,00
0,00
0
05/08/2021
ETUDE PROJET AMENAG. APPART FEUDON
420,00
0,00
0
06/08/2021
CORNIERES D ANGLE
2 400,00
0,00
0
06/08/2021
TRAVAUX PEINTURES MAT COTEAUX
35 841,60
0,00
0
06/08/2021
REFECTION SOLS ELEM COTEAUX
16 358,40
0,00
0
06/08/2021
TVX PEINTURE MUR LIMITROPHE COUR/COPROPR
6 012,00
0,00
0
09/08/2021
ARMOIRE BASSE VAL D'OR
244,68
0,00
1
09/08/2021
ARMOIRE HAUTE VAL D'OR
423,02
0,00
1
09/08/2021
MEUBLE A DESSIN VAL D'OR
447,72
0,00
1
09/08/2021
FAUTEUILS ARMAND VAL D'OR
428,21
0,00
1
09/08/2021
FAUTEUIL DE BUREAU VAL D'OR
103,50
0,00
1
09/08/2021
CISAILLES VAL D'OR
97,09
0,00
1
09/08/2021
DESTRUCTEUR VAL D OR
118,70
0,00
1
09/08/2021
REFECTION TERRASSE ALSH GOUNOD
4 165,20
0,00
0
09/08/2021
TRAVAUX PEINTURE MAT MONTRETOUT
1 860,00
0,00
0
09/08/2021
MISSION SPS 1ERE PHASE REALISATION
232,62
0,00
0
09/08/2021
POTELETS BOULES 120 CM
2 624,16
0,00
5
09/08/2021
BALISES J11 BLANC
775,32
0,00
5
Page 146

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
09/08/2021
BALISES SOUPLES MARRON
572,54
0,00
1
09/08/2021
POTELETS BOULES 80 CM
2 099,33
0,00
5
09/08/2021
POTELETS GORGES 80 CM
3 996,00
0,00
5
13/08/2021
TRX DE PEINTURE CRECHE PETITS PAS
6 601,20
0,00
0
13/08/2021
TRX CANALISATION EAU FROID MAT VAL D OR
4 998,00
0,00
0
13/08/2021
TVX SIGNALISATION HORIZONTALE RUE TAHERE
8 979,28
0,00
0
13/08/2021
PANNEAUX PASSAGE POUR LA FAUNE
45,60
0,00
1
13/08/2021
PANNEAUX INTERDICTION NOURRIR ANIMAUX
187,20
0,00
1
13/08/2021
PANNEAUX AKYLUX DECOR NUMERIQUE
1 020,00
0,00
5
14/08/2021
TRAVAUX PEINTURE ESCALIERS EL VO
7 398,00
0,00
0
16/08/2021
CREATION LIEN HDV CSU
8 481,62
0,00
0
16/08/2021
REMISE EN ETAT BASSINS PISCINE
19 995,00
0,00
0
17/08/2021
MEUBLE BAS ESPACE EMPLOI
430,44
0,00
1
17/08/2021
CAISSONS DST ET DAJ
257,76
0,00
1
17/08/2021
ARMOIRE HAUTE CCAS
552,00
0,00
1
17/08/2021
ARMOIRE BASSE PEEJ
344,64
0,00
1
17/08/2021
CHAISES DE REUNION DEV ECO
651,84
0,00
10
17/08/2021
TABLES DE REUNION DEV ECO
758,40
0,00
10
17/08/2021
ARMOIRE BASSE PM
388,80
0,00
1
17/08/2021
MEUBLES CLAQUET 5 CASES PM
316,80
0,00
1
17/08/2021
ARMOIRE HAUTE MUSEE
373,44
0,00
1
17/08/2021
MEUBLE CLAQUET 10 CASES PM
235,20
0,00
1
17/08/2021
FAUTEUILS DE BUREAU MAIRIE
8 054,04
0,00
10
17/08/2021
2 VESTIAIRES PSCS
345,60
0,00
1
17/08/2021
4 VENTILATEURS PREVENTION ET CDM
382,08
0,00
1
17/08/2021
DESTRUCTEUR DE DOCUMENTS LOGEMENT
177,60
0,00
1
17/08/2021
CHARIOT DE MANUTENTION DAJ
38,64
0,00
1
17/08/2021
PORTE BROCHURE PEEJ
517,44
0,00
1
17/08/2021
PANNEAUX AFFICHAGE DEV ECO
1 022,40
0,00
5
17/08/2021
VESTIAIRE MUSEE
105,60
0,00
1
17/08/2021
PORTANTS MUSEE
374,40
0,00
1
17/08/2021
PANNEAUX AFFICHAGES
2 592,00
0,00
5
17/08/2021
TRAVAUX MURS ELEM VAL D'OR
22 864,80
0,00
0
17/08/2021
CAISSON 3 PIERROTS
71,60
0,00
1
17/08/2021
FAUTEUIL DE BUREAU 3 PIERROTS
247,12
0,00
1
18/08/2021
POUBELLES TORK BIN
676,20
0,00
5
18/08/2021
TRAVAUX CANDELABRE PLACE CLEMENCEAU
1 052,57
0,00
0
19/08/2021
CORDONS ETHERNET RJ45 50M
290,73
0,00
1
19/08/2021
MICRO ELECTRET CARDIOIDE
197,65
0,00
1
20/08/2021
TRAVAUX ELAGAGE ET ABATTAGE MAT VO
5 963,57
0,00
0
23/08/2021
TABLE BASSE LES 3 PIERROTS
366,00
0,00
1
24/08/2021
ELABORATION PGSC
360,00
0,00
0
24/08/2021
RENOV.CLASSES FOUILLEUSE ET VDO
28 255,31
0,00
0
25/08/2021
PLASTIFIEUSE FOUILLEUSE
259,00
0,00
1
25/08/2021
MOE AMENAG AVENUE EUGENIE
1 418,60
0,00
0
26/08/2021
MARTEAU PERFORATEUR BURINEUR WX392
329,00
0,00
1
26/08/2021
SCIE SAUTEUSE WORX WX543.9
76,59
0,00
1
26/08/2021
MEULEUSE ANGLE WORX WX803.9
99,99
0,00
1
26/08/2021
TRAVAUX DE PLOMBERIE PISCINE
8 293,20
0,00
0
26/08/2021
POTEAUX AIRE JEUX SQUARE MILLONS
715,38
0,00
0
26/08/2021
TVX PROTECTION DES RESEAUX EAU POTABLE
3 827,62
0,00
0
27/08/2021
RAPPORT FINAL LOCAL ASSOC RUE JOSEPHINE
156,18
0,00
0
27/08/2021
RENOV.CLASSES FOUILLEUSE ET VDO
8 917,56
0,00
0
27/08/2021
PORTIQUE GABARIT LG 6,4
8 160,00
0,00
5
28/08/2021
MOE TACHON ILOT AVELINES SS-TRAITANCE
7 560,00
0,00
0
30/08/2021
ASPIRATEUR EAU/POUSSIERE MONTRETOUT
219,74
0,00
1
30/08/2021
ASPIRATEUR EAU/POUSSIERE VAL D
219,74
0,00
1
30/08/2021
ASPIRATEUR EAU/POUSSIERE FOUIL
219,74
0,00
1
30/08/2021
TVX COUR EXTERIEURE PISCINE
1 680,00
0,00
0
30/08/2021
DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL AVELINES
6 672,00
0,00
0
30/08/2021
DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL AVELINES
374,40
0,00
0
30/08/2021
MISSION CT ELEM COTEAUX VAL OR M+1
695,80
0,00
0
30/08/2021
REPRISE RESINE ESCALIERS PISCIne
5 941,66
0,00
0
30/08/2021
MOE AMENAG.COUR MAT.VAL D'OR
1 270,08
0,00
0
31/08/2021
BIBLIOTHEQUE VAL D'OR
189,00
0,00
1
31/08/2021
CANAPES VAL D'OR
446,08
0,00
1
31/08/2021
POUFS VAL D'OR
221,40
0,00
1
31/08/2021
CHAUFFEUSES VAL D'OR
270,60
0,00
1
31/08/2021
ASPIRATEUR EAU/POUSSIERE LES LUTINS
219,74
0,00
1
31/08/2021
ASPIRATEUR EAU/POUSSIERE CENTRE LOISIRS
219,74
0,00
1
31/08/2021
ASPIRATEUR EAU/POUSSIERE FARANDOLE
219,74
0,00
1
31/08/2021
ASPIRATEUR EAU/POUSSIERE CLAIR DE LUNE
219,74
0,00
1
Page 147

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
31/08/2021
ASPIRATEUR EAU/POUSSIERE PETITS PAS
219,74
0,00
1
31/08/2021
BACS A LIVRES VAL D'OR
556,00
0,00
1
31/08/2021
PRE-MARQUAGE ROUTIER SECURITE
1 968,00
0,00
0
31/08/2021
ECHAFAUDAGE EN URGENCE PISCINE
3 303,60
0,00
0
31/08/2021
POSE PRISES RESEAUX PISCINE
6 974,94
0,00
0
31/08/2021
ECLAIRAGE BASSINS PISCINE
5 086,20
0,00
0
31/08/2021
MISSIONS CT REFECTION WC ELEM FOUILLEUSE
736,22
0,00
0
31/08/2021
REMPL ECLAIRAGE CL 4 MAT MONTRETOUT
1 184,94
0,00
0
31/08/2021
RENOV SANITAIRES EL.FOUILLEUSE COTEAUX
7 609,76
0,00
0
31/08/2021
POSE STORES VERTICAUX ELEM.COTEAUX
51 313,45
0,00
0
31/08/2021
MOE MARCHE DES AVELINES AVE 1
508,17
0,00
0
31/08/2021
MOE ILOT DES AVELINES
3 157,96
0,00
0
31/08/2021
MOE ILOT DES AVELINES
439,34
0,00
0
31/08/2021
MOE ILOT DES AVELINES
1 338,08
0,00
0
31/08/2021
CONSTRUCTION ILOT AVELINES LOT 3
107 825,19
0,00
0
31/08/2021
POSE STORES VERTICAUX ELEM.VAL D'OR
64 914,50
0,00
0
31/08/2021
TRAVAUX REQUALIFICATION SQUARE KELLY
48 370,20
0,00
0
31/08/2021
AMENAGEMENT DES AIRES DE JEUX MAT VO
9 459,90
0,00
0
31/08/2021
AMENAGEMENT AVE EUGENIE
65 745,94
0,00
0
31/08/2021
STATIONS GONFLAGE ET REPARATION
7 788,00
0,00
5
01/09/2021
MOE RESTRUCTURATION CC3P PRIME
11 000,00
0,00
0
03/09/2021
RECONSTRUCT ILOT AVELINES S/TR
231 712,60
0,00
0
03/09/2021
RECONSTRUCT ILOT AVELINES S/TR
49 800,00
0,00
0
03/09/2021
SIGNALISATION QUARTIERS
10 065,60
0,00
0
03/09/2021
TRAVAUX SIGNALISATION
11 700,00
0,00
0
03/09/2021
SUBVENTION TRAVAUX RAMPE 30%
93 900,00
0,00
15
06/09/2021
LOGICIEL GESTION IMPRESSIONS GESPAGES
10 036,38
0,00
5
06/09/2021
TABLE DE PIQUE NIQUE MAXI COULEURS
419,46
0,00
1
06/09/2021
CHARIOT PORTE SAC POUBELLE
253,20
0,00
1
06/09/2021
PHASE REALISATION 2/4 REQUALIF AV EUGENI
234,24
0,00
0
07/09/2021
ASPIRATEUR A EAU MUSEE
219,74
0,00
1
08/09/2021
ASPIRATEUR EAU/POUSSIERE GROUP
219,74
0,00
1
08/09/2021
3 MOIS SUIVI TEMPS REEL PROJET AVELINES
1 836,00
0,00
0
08/09/2021
PHASE REALISATION MISSION CSPS PISCINE
507,53
0,00
0
09/09/2021
ETUDE DE CAPACITE URBAINE DIVERS SITES
3 000,00
0,00
5
09/09/2021
ASPIRATEURS A EAU CARRE
219,74
0,00
1
09/09/2021
ASPIRATEUR EAU/POUSSIERE PEEJ
219,74
0,00
1
09/09/2021
MOE ILOT DES AVELINES SIT 8
8 934,92
0,00
0
09/09/2021
MOE MARCHE DES AVELINES
131,58
0,00
0
09/09/2021
PRIME CONCOURS MOE CC3P
11 000,00
0,00
0
10/09/2021
CERTIFICAT RGS CERTINOMIS
252,94
0,00
1
10/09/2021
TRAVAUX DE LA FOSSE MIXTE GYMNASE HUET
22 854,96
0,00
5
10/09/2021
MOIS M MISSION DE COORDINATION SPS
648,00
0,00
0
10/09/2021
FOURNIT ET POSE CAISSON ECLAIRAGE EGLISE
324,00
0,00
0
10/09/2021
TRAVAUX ET POSE MAISONNETTE BASIC
6 250,80
0,00
0
10/09/2021
TRAVAUX BOUCHE INCENDIE RUE DE L EGLISE
2 148,00
0,00
0
13/09/2021
SOURIS PC
464,72
0,00
1
13/09/2021
CLAVIERS PC
813,98
0,00
4
13/09/2021
RAVALEMENT MURS PORTAILS ELEM VO
4 620,00
0,00
0
13/09/2021
TRAVAUX FAUX PLAFOND PETITS PAS
3 538,80
0,00
0
13/09/2021
TRAVAUX FAUX PLAFOND MAT MONTRETOUT
2 359,20
0,00
0
13/09/2021
TRAVAUX DE CHAUFFAGE CRECHE PETITS PAS
1 260,00
0,00
0
13/09/2021
RACCORD ELEC LOCAL INFORM LE CARRE
672,00
0,00
0
13/09/2021
RENOV SANITAIRES EL.FOUILLEUSE COTEAUX
34 719,93
0,00
0
13/09/2021
REPRISE ETANCHEITE SOUS BASSEMENT
6 568,24
0,00
0
14/09/2021
POSE STORES PARE-SOLEIL FENETRE JURID.
3 451,20
0,00
0
14/09/2021
POSE ARROSAGE MANUEL - TENNIS
4 536,00
0,00
0
15/09/2021
PLASTIFIEUSE DST
307,80
0,00
1
15/09/2021
MOTORISATION FENETRES SERV JURIDIQUE
2 352,96
0,00
0
15/09/2021
FOURN ET POSE RIDEAUX VILLA TOURNEROCHES
9 781,00
0,00
0
15/09/2021
TRVX DESAMIANTAGE SS3 MUSEE
13 773,60
0,00
0
16/09/2021
COMPTOIR CENTRE DE VACCINATION
278,00
0,00
1
16/09/2021
CHAISE ADAPTEE ELEMENTAIRE COTEAUX
876,96
0,00
10
16/09/2021
BUREAU ADAPTE ELEMENTAIRE COTEAUX
1 042,44
0,00
10
16/09/2021
VELOS MATERNELLE PASTEUR
1 110,06
0,00
5
16/09/2021
RENOV.CLASSES FOUILLEUSE ET VDO
31 500,00
0,00
0
16/09/2021
RESTAURATION BUSTE NAOPLEON CHAUDET
600,00
0,00
0
17/09/2021
CREATION LOCAL INFORMATIQUE PEEJ
6 141,60
0,00
0
17/09/2021
TRAVAUX SUR POMPES DE RELEVAGE
14 505,60
0,00
0
17/09/2021
TVX ECLAIRAGE SECTION BEBES PETITS PAS
2 960,05
0,00
0
17/09/2021
INTERV RUE TAHERE SUPPR BOUCHE LAVAGE
2 861,51
0,00
0
17/09/2021
RESTAURATION DU LOT NAPOLEON 1
105,00
0,00
0
Page 148

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
18/09/2021
VISITE VIRTUELLE EGLISE ST CLODOALD
1 350,00
0,00
5
20/09/2021
LAVE LINGE HUBLOT SAMSUNG
899,99
0,00
5
20/09/2021
SECHE LINGE SAMSUNG
899,99
0,00
5
20/09/2021
ETUDE FAISABILITE AMENAGEMENT
3 264,00
0,00
0
20/09/2021
RENOV.ELEM FOUILLEUSE ET VDO
21 759,48
0,00
0
20/09/2021
AMPLIFICATEUR DIFFUSION CINEMA
745,52
0,00
5
21/09/2021
ARMOIRE HALLAN 45X75 POLE SPORTIF
45,00
0,00
1
21/09/2021
ARMOIRE HALLAN 45X50 ET PIEDS
49,00
0,00
1
21/09/2021
BUREAU DAJ
916,28
0,00
10
21/09/2021
CT PHASE REA M+1 TRAVAUX MARCHE AVELINES
652,86
0,00
0
22/09/2021
PANNEAUX VESTIAIRES 1800 x 300
584,40
0,00
1
22/09/2021
PANNEAUX VESTIAIRES 900x300mm
166,80
0,00
1
22/09/2021
PANNEAUX VESTIAIRES 1200 x 300
158,40
0,00
1
22/09/2021
TRAVAUX CAISSE ACCES PISCINE
36 380,76
0,00
0
22/09/2021
TRAVAUX 5 POMPES DE TRAITEMENT DE L EAU
14 043,08
0,00
0
22/09/2021
TRX DEPLACEMENT RADIATEUR PEEJ
1 056,00
0,00
0
23/09/2021
MISE EN PLACE FIBRE NOIRE PM
12 600,00
0,00
0
23/09/2021
TRAVAUX DIVERS REFECTION VOIRIE
1 712,83
0,00
0
24/09/2021
PC QMATIC HUB AVEC LICENCE MEDIA
790,00
0,00
4
27/09/2021
CASQUES POUR PC
1 066,14
0,00
4
27/09/2021
RENOV TERRAIN FOOTBALL COTEAUX
19 013,46
0,00
0
27/09/2021
MOE ILOT DES AVELINES SS-TRAITANCE
7 560,00
0,00
0
28/09/2021
RAPPORT FINAL CT COTEAUX VAL D OR
153,86
0,00
0
28/09/2021
M+1 MISSIONS CT REFECT WC FOUILLEUSE
736,22
0,00
0
28/09/2021
MOE MARCHE DES AVELINES
485,33
0,00
0
28/09/2021
MOE ILOT DES AVELINES
7 577,32
0,00
0
28/09/2021
FOURNIT ET POSE FOURREAUX TENNIS FOUIL
1 893,85
0,00
0
29/09/2021
LICENCES SFTP U 1Y
362,40
0,00
1
30/09/2021
AMO DSP PARKING A.CHEVRILLON
5 940,00
0,00
0
30/09/2021
AMO DSP PARKING CHEVRILLON
1 890,00
0,00
0
30/09/2021
3EME TRIMESTRE 2021 P3 GARE COTEAUX
19,31
0,00
1
30/09/2021
3EME TRIMESTRE 2021 P3 LOGEMENT
923,69
0,00
5
30/09/2021
3EME TRIM 2021 P3 ADMINI GENERALE
4 851,25
0,00
5
30/09/2021
3EME TRIMESTRE 2021 P3 CONSERVATOIRE
2 402,65
0,00
5
30/09/2021
3EME TRIMESTRE 2021 P3 EGLISE
2 123,50
0,00
5
30/09/2021
3EME TRIMESTRE 2021 P3 TENNIS
435,64
0,00
1
30/09/2021
3E TRIM 2021 P3 ESPACE EMPLOI
60,67
0,00
1
30/09/2021
3EME TRIMESTRE 2021 P3 STADES
1 965,22
0,00
5
30/09/2021
3EME TRIMESTRE 2021 P3 MUSEE
2 214,38
0,00
5
30/09/2021
3EME TRIMESTRE 2021 P3 PISCINE
6 521,30
0,00
5
30/09/2021
3EME TRIMESTRE 2021 P3 ALSH
57,67
0,00
1
30/09/2021
3EME TRIM 2021 P3 ECOLE ELEMENTAIRE
4 360,20
0,00
5
30/09/2021
3EME TRIMESTRE 2021 P3 VOIRIE
63,59
0,00
1
30/09/2021
3EME TRIMESTRE 2021 P3 CRECHES
6 543,56
0,00
5
30/09/2021
3EME TRIMESTRE 2021 P3 POMPIERS
1 878,49
0,00
5
30/09/2021
3EME TRIMESTRE 2021 P3 MEDIATHEQUE
1 480,36
0,00
5
30/09/2021
3EME TRIM 2021 P3 ECOLE MATERNELLE
7 994,48
0,00
5
30/09/2021
3EME TRIMESTRE 2021 P3 MAISON SOCIALE
469,85
0,00
1
30/09/2021
3EME TRIMESTRE 2021 P3 GYMNASES
3 653,17
0,00
5
30/09/2021
3EME TRIM 2021 P3 FOUILLEUSE MATERNELLE
599,81
0,00
1
30/09/2021
3EME TRIM 2021 P3 FOUILLEUSE ELEM
899,70
0,00
5
30/09/2021
3EME TRIMESTRE 2021 P3 CARRE
3 551,60
0,00
5
30/09/2021
RENOV SANITAIRES EL.FOUILLEUSE COTEAUX
25 472,18
0,00
0
30/09/2021
RECONSTRUCT ILOT AVELINES
63 329,86
0,00
0
30/09/2021
RECONSTRUCT ILOT AVELINES
84 000,00
0,00
0
30/09/2021
BORNAGE CONTRADICTOIRE PARCELLE AI 386
2 520,00
0,00
0
30/09/2021
POSE CHAUSSETTES CANALISATIONS PISCINE
26 400,00
0,00
0
30/09/2021
MOE MARCHE DES AVELINES AVE1
211,14
0,00
0
30/09/2021
MOE ILOT DES AVELINES SIT 9
2 901,84
0,00
0
30/09/2021
MISSION EXE PARTIELLE ILOT AVELINES
36 000,00
0,00
0
30/09/2021
MOE ILOT DES AVELINES SIT 9
1 136,18
0,00
0
30/09/2021
MOE ILOT DES AVELINES SIT 9
373,06
0,00
0
30/09/2021
REAMENAGEMENT JARDINIERES RUE ARCADE P5
338,04
0,00
0
30/09/2021
REAMENAGEMENT JARDINIERES RUE ARCADE P4
1 778,65
0,00
0
30/09/2021
REAMENAGEMENT JARDINIERES RUE ARCADE P3
1 848,42
0,00
0
30/09/2021
REAMENAGEMENT JARDINIERES RUE ARCADE P2
995,14
0,00
0
30/09/2021
REAMENAGEMENT JARDINIERES RUE ARCADE P1
1 967,65
0,00
0
30/09/2021
REAMENAGEMENT JARDINIERES PLACE DU PAS
3 732,11
0,00
0
30/09/2021
AMENAGEMENT AVE EUGENIE
108 578,70
0,00
0
30/09/2021
MOE AMENAG AVENUE EUGENIE
1 400,05
0,00
0
30/09/2021
3EME TRIMESTRE 2021 P3 CC3P
103,58
0,00
1
01/10/2021
GRAND CASIER A CHAUSSURES
384,00
0,00
1
Page 149

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
01/10/2021
TABOURET METAL
529,76
0,00
1
01/10/2021
MEUBLE BACS A GLISSIERES
639,89
0,00
10
01/10/2021
CUISINE SUR ROUES
346,87
0,00
1
01/10/2021
MODULE ESCALIER
1 033,87
0,00
5
01/10/2021
MODULE PASSERELLE
956,83
0,00
5
01/10/2021
MODULE GLISSADE
1 044,68
0,00
5
01/10/2021
TAPIS POUR GLISSADE
125,71
0,00
1
01/10/2021
REFECTION RUE DE LA LIBERATION
4 774,32
0,00
0
01/10/2021
REFECTION DE LA RUE DE LA LIBERATION
11 917,08
0,00
0
04/10/2021
TRAVAUX REFECTION ASPHALTE ELEM COTEAUX
28 205,76
0,00
0
04/10/2021
TRAVAUX CONDUITE AMIANTEE AVELINES
444,00
0,00
0
05/10/2021
ARMOIRE POLE SPORTIF
396,00
0,00
1
05/10/2021
TABOURETS
546,11
0,00
1
05/10/2021
MEUBLE CACHETTE
360,60
0,00
1
06/10/2021
SOURIS HANDSHOE HIPPUS FILAIRE
160,00
0,00
1
06/10/2021
CLAVIER PENCLIC C3 FILAIRE AZERTY
76,00
0,00
1
06/10/2021
PAVE NUMERIQUE PENCLIC N3 FILAIRE
52,00
0,00
1
06/10/2021
MINI PC HP ELITE DESK 800 G6
4 053,31
0,00
4
06/10/2021
PC BILLETERIE HORANET
5 024,40
0,00
4
06/10/2021
RAM MINI PC 1
167,09
0,00
1
06/10/2021
TRAVAUX POLICE MUNICIPALE
2 643,12
0,00
0
06/10/2021
REAL MISSION SPS ECLAIRAGE EL FOUILLEUSE
422,94
0,00
0
06/10/2021
REALISAT SPS REFECTION SANITAIRES EL COT
422,94
0,00
0
06/10/2021
REALISATION MISSION SPS ECLAIRAGE EL VO
422,94
0,00
0
06/10/2021
REALISAT MISSION SPS REFECTION WC EL FOU
422,94
0,00
0
06/10/2021
RACCORDS DE PUISAGE REGIE VOIRIE
479,06
0,00
1
08/10/2021
LICENCE RECOVERY PC EASYUS RECOVERY
226,02
0,00
1
08/10/2021
FAUTEUILS CLUB
2 101,77
0,00
10
08/10/2021
TABLES PLIANTES MONTRETOUT
558,40
0,00
1
08/10/2021
BUT FOOTABLL + FOURREAUX + TEST
1 394,40
0,00
5
08/10/2021
PARE BALLON AVEC GRILLAGE
10 824,00
0,00
5
08/10/2021
PARE BALLON FOOT
1 591,15
0,00
5
08/10/2021
CT PHASE REA M+2 TRAVAUX MARCHE AVELINE
652,86
0,00
0
08/10/2021
PLANCHER AIR JEUX SQUARE MILLONS
372,02
0,00
0
08/10/2021
ILLUMINATIONS DE NOEL
12 494,98
0,00
5
08/10/2021
CORBEILLES OBLONGUES 70L A SCE
13 446,00
0,00
5
11/10/2021
PC PORTABLE DELL
9 588,00
0,00
4
11/10/2021
ECRAN PC 24 POUCES
2 483,82
0,00
4
13/10/2021
VIDEO PROJECTEUR EPSON XGA EB-
659,00
0,00
5
13/10/2021
TRAVAUX DE CREATION DE 2 LIGNES DE VIE
4 161,00
0,00
0
15/10/2021
SONDAGE COUR ECOLE ELEM DES COTEAUX
1 800,00
0,00
0
15/10/2021
TRAVAUX DE CREATION DE 2 LIGNES DE VIE
20 718,00
0,00
0
15/10/2021
CORBEILLES ECOLOR 50L
1 240,80
0,00
5
18/10/2021
PROJECTEUR SURFACE LED AVEC DECOUPE
3 825,00
0,00
5
ZOOM
19/10/2021
CANAPES PVC MONTRETOUT
446,08
0,00
1
19/10/2021
CANAPES 5/6 PLACES BLEU MONTRETOUT
661,74
0,00
10
19/10/2021
BRANCHEM. DN60 MM LOCAL SOUS RAMPE
10 802,81
0,00
0
ACCES
19/10/2021
FOURNITURE ET POSE KITS ILLUMINATION
3 952,87
0,00
0
19/10/2021
TRAVAUX SLT
2 406,46
0,00
0
19/10/2021
RENOVATION EP PASSAGE CALVAIRE - TASSIGN
5 258,23
0,00
0
19/10/2021
TVX CANDELABRE ACCIDENTE QUAIS DE SEINE
2 403,12
0,00
0
20/10/2021
DIAGNOSTIC AMIANTE RESEAU SOUT
336,00
0,00
0
21/10/2021
ENTOURAGE DE LIT
302,40
0,00
1
21/10/2021
CANAPE GRENOUILLE HAUTEUR ASSISE 25CM
205,91
0,00
1
21/10/2021
PLASTIFIEUSE A3 FELLOWES NEPTUNE 3
307,80
0,00
1
21/10/2021
RAPPORT INITIAL REFECT VESTIAIRE PISCINE
1 141,07
0,00
0
21/10/2021
MOIS M REFECTION VESTISIAIRE PISCINE
798,75
0,00
0
21/10/2021
MOIS M2 REFECTION VESTIAIRE PISCINE
798,75
0,00
0
21/10/2021
MOIS M4 REFECTION VESTIAIRE PISCINE
798,75
0,00
0
21/10/2021
RAPPORT FINAL REFECT VESTIAIRE PISCINE
266,25
0,00
0
21/10/2021
AMENAGEMENTS PAYSAGERS COUR MAT VO
47 273,85
0,00
0
22/10/2021
ARMOIRE REFRIGEREE
2 026,80
0,00
5
22/10/2021
FOURN. POSE GAINE SOUFFLAGE PISCINE
40 758,00
0,00
0
22/10/2021
CABLAGE INFO PORTIQUES DECT BU
9 389,54
0,00
0
22/10/2021
TELECOMMANDE REPOS DES BAES
1 903,14
0,00
0
22/10/2021
TRAVAUX DE TERRASSEMENT MAT VA
25 861,97
0,00
0
22/10/2021
2EME SITUATION ECHAFAUDAGE PISCINE
7 141,92
0,00
0
22/10/2021
SIGNALITIQUE PMR PISCINE
5 370,00
0,00
0
25/10/2021
PLAN TOPOGRAPHIQUE RUE E. VERHAEREN
1 440,00
0,00
0
25/10/2021
DOUCHETTES X10 POUR MEDIATHEQU
348,96
0,00
1
Page 150

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
25/10/2021
INSTALLATION CAMERA MUSEE
3 181,91
0,00
0
25/10/2021
RENOV.CLASSES FOUILLEUSE ET VDO
1 487,12
0,00
0
25/10/2021
RENOV CLASSES ELEM FOUILLEUSE VDO
5 244,00
0,00
0
26/10/2021
PRESENTOIR MOBILE ADULTES
322,80
0,00
1
26/10/2021
ROBOT MULTIFONCTION MAGIMIX CS5200
319,99
0,00
1
26/10/2021
ROBOT MULTIFONCTION KENWOOD FDM302SS
104,99
0,00
1
26/10/2021
REFECTION RUE DE L EGLISE
15 103,24
0,00
0
27/10/2021
MOE TACHON ILOT DES AVELINES ACPT5
7 560,00
0,00
0
28/10/2021
RECONST ILOT AVELINES S/TRAITANCE
113 696,48
0,00
0
28/10/2021
AVIS EXE TRX RENFORCEMENT BALCONS CDL
720,00
0,00
0
28/10/2021
BOUCHE INCENDIE DN100 RUE ARMENGAUD
2 868,00
0,00
0
28/10/2021
BOUCHE INCENDIE 166 RUE MICHEL SALLES
2 868,00
0,00
0
29/10/2021
CANAPE FOUILLEUSE
220,81
0,00
1
29/10/2021
ARMOIRE FOUILLEUSE
587,00
0,00
1
29/10/2021
TABLES SCOLAIRES FOUILLEUSE
578,50
0,00
1
29/10/2021
CHAISES SCOLAIRES FOUILLEUSE
387,80
0,00
1
29/10/2021
FOURNEAU ELECTRIQUE 4 PLAQUES
2 544,00
0,00
5
29/10/2021
FOUR A CONVECTION
483,60
0,00
1
29/10/2021
ARMOIRE MOBILE ROLL SERVICE
3 882,86
0,00
5
29/10/2021
TAILLE HAIE AVEC CHARGEUR ET BATTERIES
226,80
0,00
1
29/10/2021
CONSTRUCTION ILOT AVELINES LOT3
137 236,55
0,00
0
29/10/2021
RECONSTRUCT ILOT AVELINES S/TRAITANCE
105 960,00
0,00
0
29/10/2021
EVACUATION DE DECHETS AMIANTES
4 380,00
0,00
0
29/10/2021
MOE MARCHE DES AVELINES
899,52
0,00
0
29/10/2021
MOE ILOT DES AVELINES
7 163,13
0,00
0
29/10/2021
MOE AMENAG AVENUE EUGENIE
1 442,48
0,00
0
30/10/2021
MOE MARCHE DES AVELINES
431,50
0,00
0
30/10/2021
MOE ILOT DES AVELINES
2 681,48
0,00
0
30/10/2021
MOE ILOT DES AVELINES
1 136,20
0,00
0
30/10/2021
MOE ILOT DES AVELINES
373,06
0,00
0
31/10/2021
CREATION PLACARD LOGEMENT VIDE
5 016,00
0,00
0
02/11/2021
PC DELL I7 SSD 1TO
19 000,56
0,00
4
02/11/2021
ORDINATEURS DE BUREAU DELL
8 640,00
0,00
4
02/11/2021
ECRANS INFORMATIQUE IIYAMA PROLITE
7 076,34
0,00
4
02/11/2021
PC DELL LATITUDE INTEL CORE I5
19 176,00
0,00
4
02/11/2021
SCANNERS CODES BARRES MOTOROLA
881,28
0,00
4
02/11/2021
TABLES VAGUES
210,13
0,00
1
02/11/2021
TABLE CLEMENCE VAGUE
106,72
0,00
1
02/11/2021
PISCINE A BALLES
429,92
0,00
1
02/11/2021
TAPIS
126,90
0,00
1
02/11/2021
3EME TRIM 2021 BSPP INVESTISSEMENT
38 249,43
0,00
15
03/11/2021
GRAND MEUBLE A PORTES VERTES
425,00
0,00
1
03/11/2021
MEUBLE BAS A GRANDE CASES BOULEAU
299,00
0,00
1
03/11/2021
CADRE SOUS PROTECTION PLEXIGLAS
1 782,00
0,00
5
03/11/2021
DOUILLES FONTE MARCHE PL DE EGLISE
1 199,86
0,00
5
04/11/2021
5 GRILLES INOX ARMOIRE REFRIGEREE
73,80
0,00
1
04/11/2021
BOOSTER START TRUCKS P7 12/24 VOLTS
939,00
0,00
5
04/11/2021
CT TRX MARCHE AVELINES PHASE REAL. M+3
652,86
0,00
0
05/11/2021
MODULE FUSION COPIEUR
1 565,52
0,00
4
05/11/2021
TELEPHONES PRO 20 A12
3 213,60
0,00
4
05/11/2021
LAMPE ART LUX A PIED MUSEE
808,32
0,00
5
05/11/2021
MISE A DISPO ECHAFAUDAGE PISCINE
10 712,88
0,00
0
08/11/2021
CREATION TRAPPE ACCES COMBLE LE CARRE
2 160,00
0,00
0
08/11/2021
TRAVAUX FAUX PLAFONDS PREAU ELEM VAL OR
13 512,00
0,00
0
08/11/2021
MENUISERIES EXT MAT MONTRETOUT
62 622,00
0,00
0
08/11/2021
MENUISERIES EXT MAT MONTRETOUT
3 330,00
0,00
0
09/11/2021
CONSTRUCTION ILOT AVELINES LOT3
104 167,00
0,00
0
09/11/2021
DEPLACEMENT DU BOITIER DE SUIVI TPS REEL
588,00
0,00
0
10/11/2021
MEUBLE EVIER 55CM
207,46
0,00
1
10/11/2021
MEUBLE CUISINIERE 55CM
223,74
0,00
1
10/11/2021
MOE AMENAG.LOCAL ASSOC JOSEPHINE
315,35
0,00
0
10/11/2021
MOE AMENAG LOCAL ASSOCIATIF JOSEPHINE
3 654,00
0,00
0
10/11/2021
65% SUBV PROJET DES AVELINES RAMPE
203 450,00
0,00
15
12/11/2021
DEPLOIEMENT SYSTEME DIAG RESEAU ROUTIER
3 420,00
0,00
0
12/11/2021
GASTRO-M FOUR AVEC HUMIDIFICATEUR
1 135,68
0,00
5
12/11/2021
REVETEMENT TENNIS HIPPODROME
55 098,00
0,00
0
15/11/2021
ETUDE DE CAPACITE URBAINE YSER
1 200,00
0,00
5
15/11/2021
CONSTRUCTION LOCAL STOCKAGE STADE COT
19 605,98
0,00
0
15/11/2021
MISSION EXE CONTROLE ILOT AVELINES 1/21
652,86
0,00
0
15/11/2021
REMISE RAPPORT APS EXTENSION CC3P
1 080,00
0,00
0
16/11/2021
MOE ILOT DES AVELINES
7 560,00
0,00
0
17/11/2021
BUREAU COTEAUX
374,21
0,00
1
Page 151

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
17/11/2021
ARMOIRE COTEAUX
606,00
0,00
10
17/11/2021
RECONSTRUCT ILOT AVELINES S/TRAITANCE
100 802,74
0,00
0
17/11/2021
RECONSTRUCT ILOT AVELINES S/TRAITANCE
50 640,00
0,00
0
17/11/2021
CONSTRUCTION ILOT AVELINES
89 061,13
0,00
0
17/11/2021
MOE TOITURES TERRASSES TOURNEROCHES
1 920,00
0,00
0
18/11/2021
LOGICIEL BABYCARTE PETITE ENFANCE
5 325,00
0,00
5
18/11/2021
COPIEUR SHARP PISCINE
3 450,00
0,00
4
18/11/2021
CHAISES SCOLAIRES T2
539,83
0,00
1
18/11/2021
CAISSON SUR ROULETTES
523,58
0,00
1
18/11/2021
MEUBLE HAUT 30 BACS
560,38
0,00
1
18/11/2021
TABLES SCOLAIRES T2 MATERNELLE
382,54
0,00
1
18/11/2021
MEUBLE HAUT 20 BACS
515,89
0,00
1
18/11/2021
ARMOIRE A RIDEAUX MATERNELLE C
458,20
0,00
1
18/11/2021
FAUTEUIL DE BUREAU
103,50
0,00
1
18/11/2021
TABLE SCOLAIRE AVEC CASIER
885,60
0,00
10
18/11/2021
BUREAU AVEC CASIER
262,90
0,00
1
18/11/2021
FAUTEUIL DE BUREAU
103,50
0,00
1
18/11/2021
BAC LIVRE A ROULETTE
476,00
0,00
1
19/11/2021
TABLES A LANGER HORIZONTALES
874,80
0,00
5
19/11/2021
TABLE A LANGER VERTICALE
434,16
0,00
1
24/11/2021
MOE MARCHE DES AVELINES
485,33
0,00
0
24/11/2021
MOE ILOT DES AVELINES SIT 11
7 577,35
0,00
0
25/11/2021
RAYONNAGE PARTNER GC-361-GW
3 076,80
0,00
5
30/11/2021
MOE RESTRUCTURATION CC3P SIT 1
527,96
0,00
0
30/11/2021
MOE RESTRUCTURATION CC3P SIT 1
4 148,24
0,00
0
03/12/2021
MOE RESTRUCTURATION CC3P SIT 1
16 498,06
0,00
0
03/12/2021
MOE RESTRUCTURATION CC3P
2 467,02
0,00
0
07/12/2021
SUBV SURCH FONCIERE 19 LAVAL
100 000,00
0,00
15
16/12/2021
CESSION PARKING JOFFRE
460 000,00
0,00
0
21/12/2021
SUBV EQ 11-13 RUE DE L'EGLISE
80 000,00
0,00
15
21/12/2021
SUBV EQ 61 QUAI M.DASSAULT
40 000,00
0,00
15
Acquisitions à titre gratuit
 
 
 
 
Mise à disposition
 
 
 
 
Affectation
 
 
 
 
Mises  en  concession  ou
 
 
 
 
affermage
Divers
 
 
 
 
TOTAL GENERAL
 
8 405 284,80
0,00
 
 
Page 152

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES
A10.2
 
 
A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Valeur
Valeur nette
Cumul des
Plus ou
Modalités et date de
d’acquisition
Durée de
comptable
Prix de
Désignation du bien
amort.
moins
sortie
(coût
l’amort.
au jour de
cession
antérieurs
values
historique)
la cession
Cessions à titre onéreux
 
 
 
 
 
 
 
16/06/2021
RENAULT KANGOO
14 224,00
5
14 224,00
0,00
50,00
50,00
537-FNT-92
16/06/2021
CAR MAN STYLUS
138 570,06
8
138 570,06
0,00
600,00
600,00
421-CML-92
21/07/2021
SCOOTER VIVACITY
3 784,00
5
3 784,00
0,00
330,00
330,00
BE-673-P
21/07/2021
SCOOTER VIVACITY
3 887,45
5
3 887,45
0,00
220,00
220,00
400-BVM-92
21/07/2021
SCOOTER VIVACITY
1 961,00
5
1 961,00
0,00
562,00
562,00
CT-294-C
21/07/2021
PEUGEOT 207 AR-417-FK
11 842,00
5
11 842,00
0,00
2 400,00
2 400,00
21/07/2021
PEUGEOT 207 AR-417-FK
14 486,00
5
14 486,00
0,00
1 951,00
1 951,00
31/12/2021
RENAULT TRAFIC
18 096,44
5
18 096,44
0,00
3 010,00
3 010,00
657-ECL-92
31/12/2021
JCB TELESCOPIQUE
44 642,61
5
44 642,61
0,00
1 440,00
1 440,00
MODELE 520
Cessions à titre gratuit
 
 
 
 
 
 
 
Mise à disposition
 
 
 
 
 
 
 
Affectation
 
 
 
 
 
 
 
Mises  en  concession  ou
 
 
 
 
 
 
 
affermage
Mise à la réforme
 
 
 
 
 
 
 
Divers
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL GENERAL
 
251 493,56
 
 
 
 
10 563,00
 
Page 153

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3
 
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
Crédits ouverts
Pour mémoire
(BP + DM)
Chapitre 024
Produits des cessions d'immobilisations
5 437,00
 
 
 
 
 
 
Produit des cessions
Réalisations
Compte 775
Produits des cessions d'immobilisations
5 141 563,00
Compte 675
Valeurs comptables des immobilisations cédées
727 881,68
 
Page 154

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES
A10.4
 
 
A10.4 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date
Valeur d’acquisition
Cumul des
Durée de
Désignation du bien
d’acquisition
(coût historique)
amortissements
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
 
 
 
 
14/04/2021
ACQ 1 PL PARKING BUREAUX DE LA COLLINE
8 500,00
0,00
0
14/04/2021
ACQ 1 PL PARKING BUREAUX DE LA COLLINE
1 800,00
0,00
0
14/04/2021
ACQ 1 PL PARKING BUREAUX DE LA COLLINE
3 000,00
0,00
0
22/11/2021
ACQ ANCIEN BUREAU POSTE SILLY
450 000,00
0,00
0
22/11/2021
ACQ ANCIEN BUREAU POSTE SILLY
7 200,00
0,00
0
Acquisitions à titre gratuit
 
 
 
 
Mise à disposition
 
 
 
 
Affectation
 
 
 
 
Mises 
en 
concession 
ou
 
 
 
 
affermage
Divers
 
 
 
 
TOTAL GENERAL
 
470 500,00
0,00
 
 
Page 155

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
 
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – SORTIES
A10.5
 
A10.5 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Valeur
Valeur nette
Cumul des
Plus ou
Modalités et date de
Désignation du
d’acquisition
Durée de
comptable
Prix de
amort.
moins
sortie
bien
(coût
l’amort.
au jour de
cession
antérieurs
values
historique)
la cession
Cessions à titre onéreux
 
 
 
 
 
 
 
10/08/2021
3 PARKINGS BUREAUX
17 000,00
0
0,00
17 000,00
21 000,00
4 000,00
DE LA COLLINE
10/08/2021
9 PARKINGS BUREAUX
56 700,00
0
0,00
56 700,00
63 000,00
6 300,00
DE LA COLLINE
23/11/2021
CENTRE MARIN ST
422 020,68
0
0,00
422 020,68
447 000,00
24 979,32
BREVIN
17/12/2021
PARKINGS JOFFRE
772 357,07
0
0,00
772 357,07
4 600 000,00
3 827 642,93
Cessions à titre gratuit
 
 
 
 
 
 
 
Mise à disposition
 
 
 
 
 
 
 
Affectation
 
 
 
 
 
 
 
Mises  en  concession  ou
 
 
 
 
 
 
 
affermage
Mise à la réforme
 
 
 
 
 
 
 
Divers
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL GENERAL
 
1 268 077,75
 
 
 
 
3 862 922,25
 
Page 156

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
 
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
B1.1
 
B1.1 – 8015 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Année de
mobilisation et
Périodi-
Taux moyen constaté
Indices
Annuité garantie au cours de
profil
Taux initial
cité des
sur l’année (6)
ou
l’exercice
d’amortissement
Organisme
Durée
Catégorie
Désignation du
Capital restant
rem-
devises
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
prêteur ou
Montant initial
rési-
d’emprunt
bénéficiaire
dû au 31/12/N
bour-
pouvant
chef de file
duelle
Taux
Index
Taux
Taux
Index
Niveau
(7)
En intérêts
En capital
sements
modifier
(3)
(4)
actua-
(3)
(4)
de
(8)
Année
Profil
(2)
l’emprunt
riel
taux
(5)
Total des
emprunts
contractés par
des collectivités
 
 
 
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
ou des EP (hors
logements
sociaux)
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par
 
 
 
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
des collectivités
ou des EP (hors
logements
sociaux)
Total des
emprunts
contractés pour
 
 
 
 
112 692 212,96
87 541 571,25
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
2 503 602,73
2 279 133,76
des opérations
de logement
social
ANTIN
2008
P 
30127/1083028/RESIDENCE LA
C. D. C. (E.G)
5 909 682,00
4 811 634,25
16,15
A
V
LIVRET
5,002
V
LIVRET
5,000
-
EUR
247 568,92
139 744,08
RESIDENCES
FOUILLEUSE
A
A
EFIDIS
2004
P 
30118/45 3793.814 92 M/REHAB 6-10
DEXIA
2 859 334,00
1 654 722,96
12,65
A
V
LIVRET
3,645
V
LIVRET
3,300
-
EUR
57 936,40
100 925,58
RUE F. CHARTIER
A
A
EFIDIS
2007
X 
30126/1085122/RESIDE?CE LA
C. D. C. (E.G)
955 979,00
386 988,50
5,25
A
V
LIVRET
3,884
V
LIVRET
3,950
-
EUR
17 437,76
54 473,61
FOUILLEUSE
A
A
ICF LA SABLIERE
2016
X 
30151/47175/5129267/RESTRUC; 16
C. D. C. (E.G)
847 141,00
735 846,56
29,13
A
V
LIVRET
0,551
V
LIVRET
0,550
-
EUR
4 170,93
22 503,73
LOG 2/4 RUE DAILLY
A
A
ICF LA SABLIERE
2016
P 
30152/47175/5129266/RESTRUC. 16
C. D. C. (E.G)
857 546,00
741 966,24
24,13
A
F
3,176
F
1,860
-
EUR
14 265,68
25 006,06
LOG 2/4 RUE DAILLY
ICF LA SABLIERE
2016
X 
30153/47175/5129265/RESTRUC. 16
C. D. C. (E.G)
1 992 965,00
1 762 211,72
29,13
A
V
LIVRET
1,350
V
LIVRET
1,350
-
EUR
24 429,71
47 396,61
LOG 2/4 RUE DAILLY
A
A
Page 157

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Année de
mobilisation et
Périodi-
Taux moyen constaté
Indices
Annuité garantie au cours de
profil
Taux initial
cité des
sur l’année (6)
ou
l’exercice
d’amortissement
Organisme
Durée
Catégorie
Désignation du
Capital restant
rem-
devises
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
prêteur ou
Montant initial
rési-
d’emprunt
bénéficiaire
dû au 31/12/N
bour-
pouvant
chef de file
duelle
Taux
Index
Taux
Taux
Index
Niveau
(7)
En intérêts
En capital
sements
modifier
(3)
(4)
actua-
(3)
(4)
de
(8)
Année
Profil
(2)
l’emprunt
riel
taux
(5)
IMMOBILIERE 3F
1992
X 
30090/0349815/REHABIL. BD
C. D. C. (E.G)
203 564,56
54 532,89
5,33
A
F
4,281
F
2,450
-
EUR
1 550,27
8 743,27
REPUBLIQUE
IMMOBILIERE 3F
1992
X 
30091/0349802/REHABILI. BD
C. D. C. (E.G)
324 957,29
97 417,21
6,83
A
F
3,616
F
2,450
-
EUR
2 713,16
13 324,06
REPUBLIQUE
IMMOBILIERE 3F
2003
P 
30097/1012545/FOYER LOGEMENT
C. D. C. (E.G)
2 097 634,00
1 036 171,96
15,91
A
V
LIVRET
1,876
V
LIVRET
1,950
-
EUR
21 272,77
54 739,50
ROLLIN-LAMBERT
A
A
IMMOBILIERE 3F
2003
P 
30098/1012546/FOYER LOGEMENT
C. D. C. (E.G)
269 416,00
167 026,34
25,90
A
V
LIVRET
1,912
V
LIVRET
1,950
-
EUR
3 352,53
4 898,22
ROLLIN-LAMBERT
A
A
IMMOBILIERE 3F
2004
P 
30099/1030987/LOGEMENTS RUE
C. D. C. (E.G)
1 525 198,00
862 585,71
17,40
A
V
LIVRET
1,983
V
LIVRET
2,450
-
EUR
22 058,93
37 778,71
DE LA PORTE JAUNE
A
A
IMMOBILIERE 3F
2004
P 
30100/1030989/LOGEMENTS RUE
C. D. C. (E.G)
7 404 613,00
5 304 769,89
32,39
A
V
LIVRET
2,100
V
LIVRET
2,450
-
EUR
132 508,66
103 746,98
DE LA PORTE JAUNE
A
A
IMMOBILIERE 3F
2004
P 
30101/1030992/LOGEMENTS RUE
C. D. C. (E.G)
351 251,00
244 185,60
32,39
A
V
LIVRET
1,622
V
LIVRET
1,950
-
EUR
4 863,79
5 239,69
DE LA PORTE JAUNE
A
A
IMMOBILIERE 3F
2015
X 
30139/5036581/CONSTRUCTION 17
C. D. C. (E.G)
612 000,00
543 048,62
33,48
A
V
LIVRET
1,600
V
LIVRET
1,600
-
EUR
8 880,02
11 952,71
LOG 159 BLD REPUBLIQUE
A
A
IMMOBILIERE 3F
2015
X 
30140/5036582/CONSTRUCTION 17
C. D. C. (E.G)
263 000,00
241 307,99
43,47
A
V
LIVRET
1,600
V
LIVRET
1,600
-
EUR
3 921,09
3 760,31
LOG 159 BLD REPUBLIQUE
A
A
IMMOBILIERE 3F
2015
X 
30141/5036583/CONSTRUCTION 17
C. D. C. (E.G)
282 000,00
253 785,59
43,47
A
V
LIVRET
0,800
V
LIVRET
0,800
-
EUR
2 068,66
4 796,57
LOG 159 BLD REPUBLIQUE
A
A
IMMOBILIERE 3F
2015
X 
30142/2036584/CONSTRUCTION 17
C. D. C. (E.G)
658 000,00
572 159,40
33,48
A
V
LIVRET
0,800
V
LIVRET
0,800
-
EUR
4 694,02
14 593,27
LOG 159 BLD REPUBLIQUE
A
A
INSER'TOIT
2007
P 
30130/07061170/LOGEMENTS 21
CREDIT
415 000,00
283 455,67
16,02
M
F
4,214
F
4,130
-
EUR
11 980,66
12 169,34
RUE PASTEUR
COOPERATIF
LOGEMENT
1979
P 
30061/0154505/CONSTRUC. LOG.
C. D. C. (E.G)
42 228,38
0,00
0,00
A
F
0,993
F
1,000
-
EUR
12,33
1 223,93
FRANCILIEN
RUE DAILLY
LOGEMENT
1980
P 
30063/0154513/CONSTUC. LOG. RUE
C. D. C. (E.G)
30 489,80
1 742,21
1,07
A
F
1,009
F
1,000
-
EUR
26,00
858,25
FRANCILIEN
DAILLY
LOGEMENT
1984
X 
30077/0894097/REHABIL. LOG. 28
C. D. C. (E.G)
3 383,76
0,00
0,00
A
F
4,638
F
3,300
-
EUR
8,85
204,02
FRANCILIEN
RUE ROYALE
LOGEMENT
1986
X 
30078/0894099/REHABIL. LOG.30-32
C. D. C. (E.G)
409 988,31
0,00
0,00
A
F
5,418
F
2,450
-
EUR
423,53
21 719,51
FRANCILIEN
RUE ROYALE
LOGEMENT
1986
X 
30080/0263124/REHABIL. LOG. 64
C. D. C. (E.G)
8 537,14
710,44
1,42
A
F
3,554
F
1,900
-
EUR
20,21
353,23
FRANCILIEN
RUE ROYALE
LOGEMENT
1989
X 
30081/1091145/CONSTRUC.PAV.RUE
C. D. C. (E.G)
502 738,59
113 977,69
4,83
A
F
4,630
F
2,095
-
EUR
2 658,46
22 353,61
FRANCILIEN
TENNEROLLES
LOGEMENT
1983
P 
30102/0198020/47 LOGEMENTS 27
C. D. C. (E.G)
21 800,21
916,12
0,56
A
F
2,092
F
2,980
-
EUR
53,81
889,71
FRANCILIEN
RUE DAILLY
LOGEMENT
1983
P 
30103/0198022/47 LOGEMENTS 27
C. D. C. (E.G)
30 992,89
1 289,83
0,56
A
F
2,202
F
2,980
-
EUR
75,76
1 252,39
FRANCILIEN
RUE DAILLY
Page 158

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Année de
mobilisation et
Périodi-
Taux moyen constaté
Indices
Annuité garantie au cours de
profil
Taux initial
cité des
sur l’année (6)
ou
l’exercice
d’amortissement
Organisme
Durée
Catégorie
Désignation du
Capital restant
rem-
devises
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
prêteur ou
Montant initial
rési-
d’emprunt
bénéficiaire
dû au 31/12/N
bour-
pouvant
chef de file
duelle
Taux
Index
Taux
Taux
Index
Niveau
(7)
En intérêts
En capital
sements
modifier
(3)
(4)
actua-
(3)
(4)
de
(8)
Année
Profil
(2)
l’emprunt
riel
taux
(5)
LOGEMENT
2001
P 
30110/0936305/BOUCLES DE SEINE
C. D. C. (E.G)
135 832,07
78 202,36
14,15
A
F
3,383
F
3,200
-
EUR
2 630,95
4 014,92
FRANCILIEN
3 RUE PASTEUR
LOGEMENT
2001
P 
30111/0936303/BOUCLES DE SEINE
C. D. C. (E.G)
7 896 859,09
6 208 979,33
29,14
A
F
3,344
F
3,200
-
EUR
202 604,68
122 417,00
FRANCILIEN
3 RUE PASTEUR
LOGEMENT
2001
P 
30112/0936304/BOUCLES DE SEINE
C. D. C. (E.G)
404 142,34
293 101,74
29,14
A
F
2,847
F
2,700
-
EUR
8 108,24
7 203,60
FRANCILIEN
3 RUE PASTEUR
LOGEMENT
2001
P 
30113/0936302/BOUCLES DE SEINE
C. D. C. (E.G)
42 685,72
22 633,58
14,15
A
F
2,888
F
2,700
-
EUR
645,55
1 275,72
FRANCILIEN
3 RUE PASTEUR
LOGEMENT
2002
P 
30114/0936773/ZAC DE L'AVRE
C. D. C. (E.G)
649 249,73
514 151,10
30,56
A
F
3,277
F
3,200
-
EUR
16 761,09
9 632,81
FRANCILIEN
LOGEMENT
2002
P 
30115/0936771/ZAC DE L'AVRE
C. D. C. (E.G)
36 028,64
26 257,89
30,56
A
V
LIVRET
2,776
V
LIVRET
2,700
-
EUR
725,69
619,45
FRANCILIEN
A
A
LOGEMENT
2002
P 
30116/0936768/ZAC DE L'AVRE
C. D. C. (E.G)
860 704,48
514 236,04
15,57
A
V
LIVRET
3,299
V
LIVRET
3,200
-
EUR
17 234,21
24 333,04
FRANCILIEN
A
A
LOGEMENT
2002
P 
30117/0936772/ZAC DE L'AVRE
C. D. C. (E.G)
41 551,26
22 827,13
15,57
A
V
LIVRET
2,799
V
LIVRET
2,700
-
EUR
648,58
1 194,38
FRANCILIEN
A
A
LOGEMENT
2013
X 
30135//CONSTRUCTION 39 LOG 28
C. D. C. (E.G)
132 900,00
110 183,78
31,90
A
V
LIVRET
1,126
V
LIVRET
1,050
-
EUR
1 187,98
2 957,06
FRANCILIEN
RUE DAILLY
A
A
LOGEMENT
2013
X 
30136//CONSTRUCTION 39 LOG 28
C. D. C. (E.G)
14 969,00
13 032,48
41,89
A
V
LIVRET
1,112
V
LIVRET
1,050
-
EUR
139,49
252,43
FRANCILIEN
RUE DAILLY
A
A
LOGEMENT
2013
X 
30137/1208446/CONSTRUCTION 39
C. D. C. (E.G)
539 957,00
479 645,22
41,72
A
V
LIVRET
2,034
V
LIVRET
1,850
-
EUR
9 026,66
8 282,30
FRANCILIEN
LOG 28 RUE DAILLY
A
A
LOGEMENT
2013
X 
30138/1208445/CONSTRUCTION 39
4 793 912,00
4 073 471,39
31,73
A
V
LIVRET
1,968
V
LIVRET
1,850
-
EUR
77 155,93
97 119,37
FRANCILIEN
LOG 28 RUE DAILLY
A
A
LOGEMENT
2011
P 
30143/1173185/ACQUIS. 8 LOG 22
C. D. C. (E.G)
128 000,00
37 739,63
3,75
A
F
1,901
F
1,900
-
EUR
888,04
8 999,25
FRANCILIEN
RUE ROYALE
LOGEMENT
2010
P 
30144/MIN263358EUR/ACQUISITION
DEXIA
325 000,00
251 408,63
18,57
T
F
4,662
F
2,360
-
EUR
6 079,39
9 762,78
FRANCILIEN
17 LOG 22 RUE ROYALE
LOGEMENT
2016
X 
30145/5085960/ACQUIS. 38 LOG
C. D. C. (E.G)
1 772 442,22
1 668 652,96
44,55
A
V
LIVRET
2,163
V
LIVRET
1,860
-
EUR
31 450,86
22 253,28
FRANCILIEN
38-48 RUE GOUNOD
A
A
LOGEMENT
2016
X 
30146/5085961/ACQUIS. 38 LOG
C. D. C. (E.G)
1 540 318,27
1 411 844,95
34,56
A
V
LIVRET
2,138
V
LIVRET
1,860
-
EUR
26 767,59
27 272,60
FRANCILIEN
38-48 RUE GOUNOD
A
A
LOGEMENT
2016
X 
30147/5085958/ACQUIS. 38 LOG
C. D. C. (E.G)
1 590 371,58
1 484 654,80
44,55
A
V
LIVRET
1,168
V
LIVRET
1,350
-
EUR
20 337,66
21 838,59
FRANCILIEN
38-48 RUE GOUNOD
A
A
LOGEMENT
2016
X 
30148/5085959/ACQUIS. 38 LOG
C. D. C. (E.G)
1 252 828,44
1 137 711,83
34,56
A
V
LIVRET
1,171
V
LIVRET
1,350
-
EUR
15 679,45
23 729,22
FRANCILIEN
38-48 RUE GOUNOD
A
A
LOGEMENT
2016
X 
30149/5085962/ACQUIS. 38 LOG
C. D. C. (E.G)
170 913,83
156 872,63
44,55
A
V
LIVRET
0,339
V
LIVRET
0,550
-
EUR
878,44
2 842,83
FRANCILIEN
38-48 RUE GOUNOD
A
A
LOGEMENT
2016
X 
30150/5085963/ACQUIS. 38 LOG
C. D. C. (E.G)
81 851,22
73 038,48
34,56
A
V
LIVRET
0,349
V
LIVRET
0,550
-
EUR
411,52
1 783,92
FRANCILIEN
38-48 RUE GOUNOD
A
A
Page 159

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Année de
mobilisation et
Périodi-
Taux moyen constaté
Indices
Annuité garantie au cours de
profil
Taux initial
cité des
sur l’année (6)
ou
l’exercice
d’amortissement
Organisme
Durée
Catégorie
Désignation du
Capital restant
rem-
devises
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
prêteur ou
Montant initial
rési-
d’emprunt
bénéficiaire
dû au 31/12/N
bour-
pouvant
chef de file
duelle
Taux
Index
Taux
Taux
Index
Niveau
(7)
En intérêts
En capital
sements
modifier
(3)
(4)
actua-
(3)
(4)
de
(8)
Année
Profil
(2)
l’emprunt
riel
taux
(5)
LOGIREP
2012
X 
30134/1194996/ACQUIS. 10 LOG;
C. D. C. (E.G)
547 278,00
426 800,93
19,74
A
V
LIVRET
3,172
V
LIVRET
3,300
-
EUR
14 547,61
14 035,60
56-58-60 RUE MONT-VALERIEN
A
A
OPAC DE PARIS
2006
X 
30119/1051855/LOGEMENTS 2 RUE
C. D. C. (E.G)
2 130 000,00
1 475 721,55
13,99
A
V
LIVRET
4,174
V
LIVRET
4,250
-
EUR
65 384,82
62 744,81
DE BUZENVAL
A
A
OPAC DE PARIS
2006
X 
30120/1051859/LOGEMENTS 2 RUE
C. D. C. (E.G)
2 743 903,00
2 102 955,46
19,49
A
V
LIVRET
3,773
V
LIVRET
3,750
-
EUR
81 119,53
60 232,11
DE BUZENVAL
A
A
OPAC DE PARIS
2006
X 
30121/1051860/LOGEMENTS 2 RUE
C. D. C. (E.G)
325 234,00
242 596,98
18,99
A
V
LIVRET
3,375
V
LIVRET
3,250
-
EUR
8 126,07
7 435,83
DE BUZENVAL
A
A
OPHLM DES
1992
P 
30092/0281101/CONSTRUC. LOG.
C. D. C. (E.G)
783 041,26
247 888,63
6,75
A
V
LIVRET
3,766
V
LIVRET
3,300
-
EUR
9 227,50
31 732,46
HAUTS DE SEINE
RUE LELEGARD
A
A
OPHLM DES
1994
X 
30094/0431021/AMENAG. LOG. RUE
C. D. C. (E.G)
454 823,87
161 367,24
7,41
A
V
LIVRET
4,100
V
LIVRET
3,300
-
EUR
5 913,61
17 833,08
HAUTS DE SEINE
LELEGARD
A
A
RESIDENCES
2008
P 
30129/45 5021600 92 V/EXTENSION
DEXIA
487 535,00
278 591,48
15,49
A
F
2,716
F
2,880
-
EUR
8 524,90
17 411,96
SOCIALES IDF
RESIDENCE VILLA DU PARC
SA HLM ABEILLE
2000
P 
30106/0915128/CONSTRUCTION 32
C. D. C. (E.G)
1 796 338,89
829 598,69
11,58
A
F
2,888
F
2,800
-
EUR
25 041,51
64 740,92
LOG ZAC PORTE JAUNE
SA HLM ABEILLE
2000
P 
30107/0935157/CONSTRUCTION 32
C. D. C. (E.G)
876 581,85
592 155,62
29,14
A
F
2,747
F
2,700
-
EUR
16 435,66
16 572,43
LOG ZAC PORTE JAUNE
SA HLM ABEILLE
2000
P 
30108/0935156/CONSTRUCTION 58
C. D. C. (E.G)
1 594 921,62
1 116 332,85
29,14
A
F
3,182
F
3,200
-
EUR
36 626,71
28 251,96
LOG ZAC PORTE JAUNE
SA HLM ABEILLE
2000
P 
30109/0915126/CONSTRUCTION 52
C. D. C. (E.G)
2 014 964,15
1 000 272,02
11,58
A
F
3,189
F
3,300
-
EUR
35 270,99
68 545,94
LOG ZAC PORTE JAUNE
SA HLM
2007
X 
30122/1093057/LOGEMENTS 76-78
C. D. C. (E.G)
1 840 911,00
1 481 576,36
20,90
A
V
LIVRET
4,000
V
LIVRET
4,000
-
EUR
60 764,12
37 526,52
BATIGERE ILE
QUAI M. DASSAULT
A
A
DE FRANCE
SA HLM
2007
X 
30123/1093059/LOGEMENTS 76-78
C. D. C. (E.G)
1 616 590,00
1 535 680,94
35,89
A
V
LIVRET
4,000
V
LIVRET
4,000
-
EUR
61 858,20
10 774,05
BATIGERE ILE
QUAI M. DASSAULT
A
A
DE FRANCE
SA HLM
2007
X 
30124/1093066/LOGEMENTS 76-78
C. D. C. (E.G)
132 133,00
101 080,00
20,90
A
V
LIVRET
3,000
V
LIVRET
3,000
-
EUR
3 121,34
2 964,54
BATIGERE ILE
QUAI M. DASSAULT
A
A
DE FRANCE
SA HLM
2007
X 
30125/1093069/LOGEMENTS 76-78
C. D. C. (E.G)
61 915,00
56 366,41
35,89
A
V
LIVRET
3,000
V
LIVRET
3,000
-
EUR
1 708,65
588,46
BATIGERE ILE
QUAI M. DASSAULT
A
A
DE FRANCE
SA HLM
2010
X 
30131/1152024/115 LOGEMENTS
C. D. C. (E.G)
33 000 000,00
27 550 787,12
23,23
A
V
LIVRET
2,558
V
LIVRET
2,600
-
EUR
732 392,43
618 152,16
BATIGERE ILE
6-14 RUE DE LA LIBERATION
A
A
DE FRANCE
SA HLM
2010
X 
30132/1159380/48 LOGEMENTS RUE
C. D. C. (E.G)
6 125 717,00
5 936 516,94
38,22
A
V
LIVRET
3,130
V
LIVRET
3,160
-
EUR
188 492,07
28 421,94
BATIGERE ILE
GASTON LATOUCHE
A
A
DE FRANCE
Page 160

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Année de
mobilisation et
Périodi-
Taux moyen constaté
Indices
Annuité garantie au cours de
profil
Taux initial
cité des
sur l’année (6)
ou
l’exercice
d’amortissement
Organisme
Durée
Catégorie
Désignation du
Capital restant
rem-
devises
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
prêteur ou
Montant initial
rési-
d’emprunt
bénéficiaire
dû au 31/12/N
bour-
pouvant
chef de file
duelle
Taux
Index
Taux
Taux
Index
Niveau
(7)
En intérêts
En capital
sements
modifier
(3)
(4)
actua-
(3)
(4)
de
(8)
Année
Profil
(2)
l’emprunt
riel
taux
(5)
SA HLM
2010
X 
30133/1159386/48 LOGEMENTS 2
C. D. C. (E.G)
4 174 284,00
3 754 674,03
28,23
A
V
LIVRET
3,014
V
LIVRET
3,050
-
EUR
116 074,56
51 049,23
BATIGERE ILE
RUE GASTON LATOUCHE
A
A
DE FRANCE
STE
1996
C 
30095/0464134/REHABIL. LOG. 62
C. D. C. (E.G)
696 084,50
199 508,66
6,83
A
F
3,192
F
2,050
-
EUR
4 657,54
27 688,26
SONACOTRA
QUAI DASSAULT
(SEM)
TOTAL
 
 
 
 
112 692 212,96
87 541 571,25
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
2 503 602,73
2 279 133,76
GENERAL
 
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés).
Page 161

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX
B1.2
GARANTIES D’EMPRUNT
 
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
 
 
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT
Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1)
A
0,00
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1)
B
0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (2)
C
0,00
Provisions pour garanties d’emprunts
D
0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice
I = A+ B + C - D
0,00
Recettes réelles de fonctionnement
II
0,00
 
 
 
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3)
I / II
0,00
 
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
 
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS
B1.7
 
B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
(Article L. 2313-1 du CGCT)
Montant du fonds de concours ou de
Nom des bénéficiaires
Prestations en nature
la subvention (numéraire)
Personnes de droit privé
 
 
Associations
 
 
Ass. Sportive du Lycée Santos Dumont
290,00
A.I.A.P.E. (4 groupes scolaires)
500,00
A.P.E.F Fouilleuse
125,00
A.P.E.L. Saint-Joseph
125,00
A.P.E.M.P Montretout et Pasteur
250,00
Accueil-Prévention-Animation Jeunesse (APAJ)
250 000,00
Mise à disposition de locaux
Aide aux Victimes d'infractions Pénales des Hauts-de-Seine ADAVIP-92
1 500,00
Aides aux femmes en difficultés
1 000,00
Amicale Philatélique et Cartophile (APC)
450,00
Ass. Sportive du Collège Gounod
315,00
Ass. Sportive du Lycée A. Dumas
500,00
Association "365 jours"
1 400,00
Associations Familiale Catholique
400,00
Associations intercommunales de maintien et de services à domicile
44 000,00
Bible à Saint-Cloud
200,00
CLIC Gérico
46 766,00
Cercle Féminin d'Amitié Européenne (C.F.A.E)
600,00
Chorale "Cantabile"
600,00
Club de l'Age d'Or
2 500,00
Comité d'Entente Anciens Combattants
4 200,00
Compagnie du Pas sage
1 400,00
Conservatoire de Musique et de danse de Saint-Cloud
707 500,00
Mise à disposition de locaux
Crèche Parentale "Les Ptit's clouds"
90 000,00
Mise à disposition de locaux
ECLA
342 000,00
Mise à disposition de locaux
Enfance et Familles de Saint-Cloud
85 400,00
Entre aide sociale de la Passerelle
20 000,00
Espaces
35 350,00
F.C.P.E Montretout
250,00
Football Club de Saint-Cloud
123 000,00
G.A.P.E.C. (Aumônerie)
4 000,00
Golf à Saint-Cloud
300,00
Groupe de Plongée de Saint-Cloud
6 600,00
Halte-jeux La Bérengère "Les petits amis"
72 000,00
Jardins Familiaux
2 000,00
La Palette Enchantée
70 000,00
Mise à disposition de locaux
La Prévention Routière
500,00
Lelegard Animation
4 000,00
Les 3 clouds
2 000,00
Les Amis des Chats Libres
650,00
Les Concerts de St-Cloud
8 500,00
Les Papillons Blancs
40 000,00
Les Restaurants du Coeur
5 000,00
Les amis du Musée Municipal
3 300,00
Les bookies
1 500,00
Maison de l'Amitié
140 000,00
Mise à disposition de locaux
Maison de la famille des Hauts de Seine UDAF 92
1 200,00
Officiers, Sous Officiers et Militaires du rang de réserve des hauts-de-Seine
200,00
Section de Saint-Cloud
Opéra pour tous
1 250,00
P.E.E.P. Centre /Coteaux / Pasteur
500,00
P.E.E.P. Montretout
250,00
Rugby Garches
3 000,00
Saint-Cloud Volley
149 300,00
Secours catholique
2 000,00
Soutien au Scoutisme
11 250,00
TP'UP
1 000,00
Union Athlétique et Sportive (U.A.S.)
221 000,00
Union nationale des familles et amis de personnes malades psychiques
500,00
Unité pour la recherche et les soins en alcoologie (URSA)
800,00
Visite des malades dasn les établissements hospitaliers du 92
1 000,00
Entreprises
 
 
Personnes physiques
 
 
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
Montant du fonds de concours ou de
Nom des bénéficiaires
Prestations en nature
la subvention (numéraire)
Autres
 
 
Personnes de droit public
 
 
Etat
 
 
Régions
 
 
Départements
 
 
Communes
 
 
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...)
 
 
Autres
 
 
TOTAL GENERAL
2 514 221,00
 
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
 
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
B2.1
 
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
Montant des AP
Montant des CP
Crédits de
Total cumulé
Crédits de
Crédits de
Restes à
N° ou
Pour mémoire
paiement
(toutes les
paiement
paiement
financer
intitulé de
AP votée y
Révision de
antérieurs
délibérations y
ouverts au
réalisés
(exercices
l’AP
compris
l’exercice N
(réalisations
compris pour
titre de
durant
au-delà de
ajustement
cumulées au
N)
l’exercice N (2)
l’exercice N
N+1)
01/01/N) (1)
000001
14 636 200,00
0,00
14 636 200,00
0,00
2 436 400,00
1 392 521,95
1 043 878,05
REHABILITATION
MARCHE DES
AVELINES
 
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
C1.1
 
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
 
CATEGORIES (2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
GRADES OU EMPLOIS (1)
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
EMPLOIS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
PERMANENTS À
PERMANENTS À
TITULAIRES
NON
TEMPS
TEMPS NON
TITULAIRES
COMPLET
COMPLET
EMPLOIS FONCTIONNELS (a)
 
3,00
0,00
3,00
2,00
0,00
2,00
Directeur général des services
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Directeur général adjoint des services
A
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
Directeur général des services techniques
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b)
 
137,00
0,00
137,00
95,00
18,00
113,00
Adjoint administratif
C
21,00
0,00
21,00
15,00
2,00
17,00
Adjoint administratif principal de 1ère classe
C
22,00
0,00
22,00
21,00
0,00
21,00
Adjoint administratif principal de 2ème classe
C
29,00
0,00
29,00
25,00
0,00
25,00
Agent Etat-Civil
C
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Agent guichet unique
C
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Attaché
A
28,00
0,00
28,00
11,00
10,00
21,00
Attaché Chargé Relations presse
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Attaché Chargé de communication
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Attaché Chargé de rédaction
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Attaché Directeur de la communication
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Attaché Gestionnaire des marchés publics
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Attaché Instructeur droit des sols
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Attaché Responsable Developpement économique
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Attaché Webmaster adjoint directeur
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Attaché hors classe
A
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
Attaché principal
A
6,00
0,00
6,00
5,00
0,00
5,00
Directeur
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Directeur Général Adjoint des Services
A
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
Directeur Général des Services
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Responsable Handicap
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Rédacteur
B
19,00
0,00
19,00
8,00
6,00
14,00
Rédacteur Assistante DST
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Rédacteur Assistante Médiathèque
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Rédacteur Espace sénior
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Rédacteur Petite enfance - Comptable
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Rédacteur Responsable cimetière
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Rédacteur chargé des relations publiques
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Rédacteur principal de 1ère classe
B
4,00
0,00
4,00
4,00
0,00
4,00
Rédacteur principal de 2ème classe
B
4,00
0,00
4,00
4,00
0,00
4,00
FILIERE TECHNIQUE (c)
 
198,00
0,00
198,00
160,00
12,00
172,00
Adjoint technique
C
100,00
0,00
100,00
77,00
3,00
80,00
Adjoint technique pricipal de 1ère classe
C
11,00
0,00
11,00
10,00
0,00
10,00
Page 166

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
CATEGORIES (2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
GRADES OU EMPLOIS (1)
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
EMPLOIS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
PERMANENTS À
PERMANENTS À
TITULAIRES
NON
TEMPS
TEMPS NON
TITULAIRES
COMPLET
COMPLET
Adjoint technique pricipal de 2ème classe
C
41,00
0,00
41,00
39,00
2,00
41,00
Agent accueil ST
C
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Agent de crèche
C
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Agent de maîtrise
C
12,00
0,00
12,00
10,00
1,00
11,00
Agent de maîtrise gestionnaire de stock
C
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Agent de maîtrise principal
C
6,00
0,00
6,00
6,00
0,00
6,00
Agent technique pricipal de 2ème classe électricien
C
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur DSIN
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur Voirie
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur des Services Techniques
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Directrice Urbanisme
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Ingénieur
A
8,00
0,00
8,00
4,00
2,00
6,00
Ingénieur hors classe
A
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
Ingénieur principal
A
7,00
0,00
7,00
5,00
1,00
6,00
Plombier
C
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Responsable collecte
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Technicien
B
4,00
0,00
4,00
4,00
0,00
4,00
Technicien inspecteur salubrité publique
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Technicien principal de 1ère classe
B
3,00
0,00
3,00
3,00
0,00
3,00
Technicien principal de 2ème classe
B
4,00
0,00
4,00
1,00
3,00
4,00
Technicien voirie
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE SOCIALE (d)
 
22,00
0,00
22,00
14,00
4,00
18,00
Agent social
C
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
Agent spécialisé des écoles maternelles principal de 1ère classe
C
4,00
0,00
4,00
4,00
0,00
4,00
Agent spécialisé des écoles maternelles principal de 2ème classe
C
3,00
0,00
3,00
3,00
0,00
3,00
Assistant socio éducatif principal
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Educateur de jeunes enfants
A
4,00
0,00
4,00
0,00
4,00
4,00
Educateur de jeunes enfants
A
9,00
0,00
9,00
6,00
0,00
6,00
Educateur de jeunes enfants classe exceptionnelle
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e)
 
76,00
3,00
79,00
42,00
15,00
57,00
2 Auxiliaires de crèche
C
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 Educateurs de jeunes enfants
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9 Auxiliaires de crèche
C
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Auxiliaire de puériculture principal de 1ère classe
C
13,00
0,00
13,00
12,00
0,00
12,00
Auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe
C
51,00
0,00
51,00
20,00
13,00
33,00
Cadre de santé 1ère classe
A
2,00
0,00
2,00
1,00
0,00
1,00
Cadre de santé 2ème classe
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Educateur de jeunes enfants
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Infirmière de classe normale
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Infirmière de classe supérieure
A
2,00
0,00
2,00
2,00
0,00
2,00
Médecin de 2ème classe
A
0,00
1,00
1,00
0,00
0,00
0,00
Psychologue
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Psychologue de classe normale
A
0,00
2,00
2,00
0,00
1,00
1,00
Psychomotricien de classe normale
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Page 167

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
CATEGORIES (2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
GRADES OU EMPLOIS (1)
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
EMPLOIS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
PERMANENTS À
PERMANENTS À
TITULAIRES
NON
TEMPS
TEMPS NON
TITULAIRES
COMPLET
COMPLET
Puericultrice infirmière directrice adjointe crèche
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Puéricultrice de classe normale
A
4,00
0,00
4,00
3,00
1,00
4,00
Puéricultrice de classe supérieure
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Puéricultrice hors classe
A
3,00
0,00
3,00
3,00
0,00
3,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE SPORTIVE (g)
 
12,00
0,00
12,00
8,00
1,00
9,00
ETAPS
B
6,00
0,00
6,00
2,00
1,00
3,00
ETAPS principal de 1ère classe
B
4,00
0,00
4,00
4,00
0,00
4,00
ETAPS principal de 2ème classe
B
2,00
0,00
2,00
2,00
0,00
2,00
Educateur sportif MNS
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Gardien de structures sportives
C
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE CULTURELLE (h)
 
24,00
1,00
25,00
16,00
7,00
23,00
4 Assistants conservation
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ASEA enseignant au conservatoire
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Agent du patrimoine
C
3,00
0,00
3,00
3,00
0,00
3,00
Agent du patrimoine principal de 1ère classe
C
3,00
0,00
3,00
3,00
0,00
3,00
Agent du patrimoine principal de 2ème classe
C
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Assistant conservation archives patrimoine
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe
B
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Assistant de conservation
B
5,00
0,00
5,00
0,00
5,00
5,00
Assistant de conservation principal 1ère classe
B
4,00
0,00
4,00
4,00
0,00
4,00
Assistant de conservation principal 2ème classe
B
3,00
0,00
3,00
1,00
0,00
1,00
Attaché principal de conservation du patrimoine
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Bibliothécaire principal
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Conservateur des bibliothèques
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Professeur conservatoire
A
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Professeur d'enseignement artistique de classe normale
A
3,00
1,00
4,00
3,00
1,00
4,00
FILIERE ANIMATION (i)
 
22,00
3,00
25,00
17,00
1,00
18,00
Adjoint d'animation
C
15,00
3,00
18,00
13,00
0,00
13,00
Adjoint d'animation principal de 2ème classe
C
2,00
0,00
2,00
1,00
0,00
1,00
Animateur
B
3,00
0,00
3,00
2,00
1,00
3,00
Animateur jeunesse
B
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Animateur principal de 1ère classe
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Animateur principal de 2ème classe
B
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE POLICE (j)
 
14,00
0,00
14,00
6,00
0,00
6,00
Brigadier chef principal
C
4,00
0,00
4,00
2,00
0,00
2,00
Chef de service principal de 1ère classe
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Gardien brigadier
C
9,00
0,00
9,00
3,00
0,00
3,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k)
 
505,00
7,00
512,00
358,00
58,00
416,00
 
Page 168

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
 
IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
C1.1
 
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N
CATEGORIES
SECTEUR
REMUNERATION (3)
CONTRAT
(1)
(2)
Indice (8)
Euros
Fondement du contrat (4)
Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6)
 
 
 
0,00
 
 
2 Auxiliaires de crèche
C
MS
0,00
A 
CDI 
2 Auxiliaires de crèche
C
MS
0,00
3-3-1° 
CDI 
2 Educateurs de jeunes enfants
B
MS
0,00
3-2 
CDD 
4 Assistants conservation
B
CULT
0,00
3-2 
CDD 
9 Auxiliaires de crèche
C
MS
0,00
3-2 
CDD 
ASEA enseignant au conservatoire
B
CULT
0,00
3-2 
CDD 
Agent Etat-Civil
C
ADM
0,00
3-2 
CDI 
Agent accueil ST
C
TECH
0,00
A 
CDI 
Agent de crèche
C
TECH
0,00
A 
CDI 
Agent de maîtrise gestionnaire de stock
C
TECH
0,00
3-2 
CDD 
Agent guichet unique
C
ADM
0,00
3-2 
CDI 
Agent technique pricipal de 2ème classe électricien
C
TECH
0,00
3-2 
CDD 
Animateur jeunesse
B
ANIM
0,00
3-2 
CDD 
Assistant conservation archives patrimoine
B
CULT
0,00
3-2 
CDD 
Attaché Chargé Relations presse
A
ADM
0,00
3-2 
CDD 
Attaché Chargé de communication
A
ADM
0,00
3-3-2° 
CDD 
Attaché Chargé de communication
A
ADM
0,00
3-2 
CDD 
Attaché Chargé de rédaction
A
ADM
0,00
3-3-2° 
CDD 
Attaché Directeur de la communication
A
ADM
0,00
3-3-2° 
CDI 
Attaché Gestionnaire des marchés publics
A
ADM
0,00
3-2 
CDD 
Attaché Instructeur droit des sols
A
ADM
0,00
3-2 
CDD 
Attaché Responsable Developpement économique
A
ADM
0,00
3-3-2° 
CDD 
Attaché Webmaster adjoint directeur
A
ADM
0,00
3-3-2° 
CDI 
Collaborateur de cabinet
A
OTR
0,00
110 
CDD 
Directeur DSIN
A
TECH
0,00
3-3-2° 
CDD 
Directeur Voirie
A
TECH
0,00
3-3-2° 
CDD 
Directeur de Cabinet
A
OTR
0,00
110 
CDD 
Directrice Urbanisme
A
TECH
0,00
3-3-2° 
CDD 
Educateur de jeunes enfants
B
MS
0,00
3-3-2° 
CDD 
Educateur de jeunes enfants
B
MS
0,00
A 
CDI 
Educateur sportif MNS
B
SP
0,00
3-2 
CDD 
Gardien de structures sportives
C
SP
0,00
3-2 
CDD 
Plombier
C
TECH
0,00
A 
CDI 
Professeur conservatoire
A
CULT
0,00
3-2 
CDD 
Psychologue
A
MS
0,00
3-2 
CDD 
Puericultrice infirmière directrice adjointe crèche
A
MS
0,00
3-2 
CDD 
Responsable Handicap
A
ADM
0,00
3-2 
CDD 
Responsable collecte
B
TECH
0,00
3-2 
CDD 
Rédacteur Assistante DST
B
ADM
0,00
3-2 
CDD 
Rédacteur Assistante Médiathèque
B
ADM
0,00
3-2 
CDD 
Rédacteur Espace sénior
B
ADM
0,00
3-2 
CDD 
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N
CATEGORIES
SECTEUR
REMUNERATION (3)
CONTRAT
(1)
(2)
Indice (8)
Euros
Fondement du contrat (4)
Nature du contrat (5)
Rédacteur Petite enfance - Comptable
B
ADM
0,00
3-2 
CDD 
Rédacteur Responsable cimetière
B
ADM
0,00
3-2 
CDD 
Rédacteur chargé des relations publiques
B
ADM
0,00
3-2 
CDD 
Technicien inspecteur salubrité publique
B
TECH
0,00
3-2 
CDD 
Technicien voirie
B
TECH
0,00
3-2 
CDD 
Agents occupant un emploi non permanent (7)
 
 
 
0,00
 
 
TOTAL GENERAL
 
 
 
0,00
 
 
 
(1) CATEGORIES: A, B et C.
 
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
 
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
 
(4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...).
3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes.
3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient.
3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil.
3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %.
3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création,
de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel.
38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
 
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
 
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le
fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
 
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
 
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
 
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N
C1.2
 
C1.2 – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1)
ELUS BENEFICIAIRES
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA COMMUNE OU
DES ACTIONS DE FORMATION
L’ETABLISSEMENT
Delphine POTIER
Gestion de projet : clés et leviers pour déployer ses projets en matière de transition
écologique
Olivier BERTHET
Urbanisme
Rafaël MAYCHMAZ
Outil et posture de l'élu d'opposition
Xavier BRUNSCHVICG
Les grands enjeux pour les collectivités territoriales
 
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT.
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IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
 
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT
C2
FINANCIER
 
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L.
2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à HDV 13 place Charles de Gaulle 92211
SAINT-CLOUD (1). Toute personne a le droit de demander communication.
Raison sociale de
Nature juridique de
Montant de
La nature de l’engagement (2)
Nom de l’organisme
l’organisme
l’organisme
l’engagement
Délégation de service public (3)
 
 
 
 
-
INDIGO
1 253 717,61
-
ELIOR
673 911,11
-
PEOPLE&BABY
205 616,17
Détention d’une part du capital
 
 
 
 
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
 
 
 
 
Subventions supérieures à 75 000 € ou
 
 
 
 
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
-
Conservatoire de musique et de
707 500,00
danse
-
ECLA
342 000,00
-
Football clud de Saint-Cloud
123 000,00
-
Saint-Cloud volley
149 300,00
-
Union Athlétique et Sportive
221 000,00
-
Accueil Prévention Animation
250 000,00
Jeunesse
-
Maison de l'amitié
140 000,00
-
Crèche "les p'tits clouds"
90 000,00
-
Enfance et famille de Saint-Cloud
85 400,00
-
Conservatoire de musique et de
90 151,20
danse
-
Ecole Saint-Joseph
320 923,32
-
Ecole Saint-Pie X
24 355,77
Autres
 
 
 
 
 
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat etc… et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée …).
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
 
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT
C3.1
 
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU
L’ETABLISSEMENT
DATE
MODE DE
MONTANT DU
DESIGNATION DES ORGANISMES
D’ADHESION
FINANCEMENT (1)
FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
 
 
 
Autres organismes de regroupement
 
 
 
 
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
 
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE
C3.2
 
C3.2 – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
Catégorie d’établissement
Intitulé / objet de
Date de
N° et date
Nature de
TVA
l’établissement
création
délibération
l’activité
(oui / non)
(SPIC/SPA)
Centre communal d'Action Sociale
CCAS
-
Non
Caisse des Ecoles
CDE
18/06/1882
-
Non
 
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une
régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du
CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet
état.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2021
IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
 
PRESENTATION AGREGÉE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
C3.5
 
C3.5 – PRESENTATION AGREGÉE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
 
1 – BUDGET PRINCIPAL
Crédits ouverts
Réalisations - mandats
Restes à réaliser au
SECTION
Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1)
ou titres (1)
31/12
INVESTISSEMENT
 
 
 
 
DEPENSES
23 483 546,33
11 455 150,19
4 937 538,77
7 090 857,37
RECETTES
23 483 546,33
13 164 391,15
5 017 071,01
5 302 084,17
FONCTIONNEMENT
 
 
 
 
DEPENSES
65 053 974,80
61 408 900,51
0,00
3 645 074,29
RECETTES
65 053 974,80
66 013 922,17
0,00
-959 947,37
 
(1) Y compris les rattachements.
 
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)
 
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées …qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l’établissement de rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
 
3 – PRESENTATION AGRÉGÉE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la
neutralisation des flux réciproques)
Crédits ouverts
Réalisations - mandats
Restes à réaliser au
SECTION
Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1)
ou titres (1)
31/12
INVESTISSEMENT
 
 
 
 
DEPENSES
23 483 546,33
11 455 150,19
4 937 538,77
7 090 857,37
RECETTES
23 483 546,33
13 164 391,15
5 017 071,01
5 302 084,17
FONCTIONNEMENT
 
 
 
 
DEPENSES
65 053 974,80
61 408 900,51
0,00
3 645 074,29
RECETTES
65 053 974,80
66 013 922,17
0,00
-959 947,37
TOTAL GENERAL DES
88 537 521,13
72 864 050,70
4 937 538,77
10 735 931,66
DEPENSES
TOTAL GENERAL DES
88 537 521,13
79 178 313,32
5 017 071,01
4 342 136,80
RECETTES
 
(1) Y compris les rattachements.
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IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
 
PRESENTATION AGREGÉE ET CONSOLIDÉE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS
C3.5
ANNEXES
 
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des
principales opérations en annexe de la M14) (1)
Crédits ouverts
Réalisations - mandats
Restes à réaliser au
SECTION
Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1)
ou titres (2)
31/12
INVESTISSEMENT
 
 
 
 
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
FONCTIONNEMENT
 
 
 
 
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
 
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la
neutralisation des flux réciproques) (1)
Crédits ouverts
Réalisations - mandats
Restes à réaliser au
SECTION
Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1)
ou titres (2)
31/12
INVESTISSEMENT
 
 
 
 
DEPENSES
23 483 546,33
11 455 150,19
4 937 538,77
7 090 857,37
RECETTES
23 483 546,33
13 164 391,15
5 017 071,01
5 302 084,17
FONCTIONNEMENT
 
 
 
 
DEPENSES
65 053 974,80
61 408 900,51
0,00
3 645 074,29
RECETTES
65 053 974,80
66 013 922,17
0,00
-959 947,37
TOTAL GENERAL DES
88 537 521,13
72 864 050,70
4 937 538,77
10 735 931,66
DEPENSES
TOTAL GENERAL DES
88 537 521,13
79 178 313,32
5 017 071,01
4 342 136,80
RECETTES
 
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements.
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IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
 
IDENTIFICATION DES FLUX CROISES
C3.6
 
C3.6 – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES
 
 
1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. liste des opérations en annexe de
la M14)
Crédits ouverts (BP +
Réalisations - mandats
Restes à réaliser au
SECTION
Crédits annulés
DM dont RAR N-1)
ou titres
31/12
INVESTISSEMENT
 
 
 
 
Dépenses
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
0,00
0,00
0,00
0,00
FONCTIONNEMENT
 
 
 
 
Dépenses
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
0,00
0,00
0,00
0,00
 
 
2 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après la neutralisation des flux
réciproques)
Crédits ouverts (BP +
Réalisations - mandats
Restes à réaliser au
SECTION
Crédits annulés
DM dont RAR N-1)
ou titres
31/12
INVESTISSEMENT
 
 
 
 
Dépenses
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
0,00
0,00
0,00
0,00
FONCTIONNEMENT
 
 
 
 
Dépenses
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL GENERAL DES
0,00
0,00
0,00
0,00
DEPENSES
TOTAL GENERAL DES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
 
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre.
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IV – ANNEXES
IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
D1
 
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Taux appliqués par
Produit voté
Bases notifiées
décision de
Variation du
Variation des
Variation de
par
Libellés
(si connues à
l’assemblée
produit/N-1
bases/N-1 (%)
taux/N-1 (%)
l’assemblée
la date de vote)
délibérante
(%)
délibérante
(%)
Taxe d’habitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TFPB
99 192 000,00
-0,01
20,34
0,00
20 175 653,00
-0,01
TFPNB
159 600,00
-0,02
14,22
0,00
22 695,00
-0,02
CFE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
0,00
0,00
 
 
0,00
0,00
 
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IV – ANNEXES
IV
ARRETE ET SIGNATURES
D2
 
 
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
 
Date de convocation :
 
 
Présenté par (1) .
A , le
 
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session .
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
 
.
 
 
Certifié exécutoire par (1) , compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A ,le
 
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : .
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