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Archives départementales de la Corrèze
Archives départementales de la Corrèze
2124W. Préfecture. Direction de la coordination
des politiques publiques et de l'appui territorial
Cote : 2124W/1-288
Date : 2018-2019
Auteur : Céline Chassagne
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Archives départementales de la Corrèze
Introduction
Zone d'identification
Cote :
2124W/1-288
Date :
2018-2019
Organisme :
Archives départementales de la Corrèze
Auteur :
Céline Chassagne
Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Mnesys de la société
Naoned le 22/08/2019
Langue : Instrument de recherche rédigé en français
Origine :
Préfecture de la Corrèze, direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial,
bureau de l'appui territorial.
Histoire de la conservation :
En réponse aux mouvements sociaux dits "des gilets jaunes", le Président de la République, Emmanuel
Macron, décide, en décembre 2018, de permettre aux Français d'exprimer dans le cadre du Grand Débat
National. Ainsi, des "cahiers de doléances" sont ouverts dans les mairies afin de de recueillir leurs
revendications. Ouverts jusqu'au 15 mars 2019, ces documents sont rebaptisés "cahiers citoyens".
Une note du 20 mars 2019 fixe les conditions de versement des cahiers citoyens aux Archives
Départementales. Les documents, regroupés par les préfectures puis confiés au prestataire chargé de la
reproduction numérique, devront être versés aux Archives Départementales avant le 30 mars 2019.
Dans les faits, la collection numérique des cahiers citoyens corréziens est versée aux Archives
Départementales le 3 mai 2019. Les documents papiers centralisés par la Préfecture sont transférés le 22
août 2019.
Néanmoins, un certain nombre de cahier citoyens sera transmis, jusqu'à la fin de l'année 2019,
directement aux Archives Départementales de la Corrèze par les mairies.
Modalités d'entrée :
Versement des cahiers originaux du 22 août 2019.
Zone du contenu et de la structure
Présentation du contenu :
Les Archives Départementales ont collecté 162 cahiers citoyens (dont 2 vierges et non numérisés)
produits dans 157 communes.
Evaluation, tris, et éliminations, sort final :
Plusieurs cahiers originaux n'existent plus ou n'ont pas été versés aux Archives départementales. Dans ce
cas, seule la version numérique est disponible.
Mode de classement :
Le numéro d'article correspond au code INSEE de chaque commune, permettant ainsi de compléter le
versement au fur et à mesure des documents envoyés.
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Archives départementales de la Corrèze
Lorsque le cahier comprend une page de titre, celui-ci a été reporté entre guillemets dans le titre.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès :
Si, en 2019, un avis CADA avait estimé que les cahiers citoyens étaient en grande partie librement
communicables, les délais de communicabilité ont depuis été mis à jour en application de l'avis CADA du
13 janvier 2022 :
" Dans son Conseil de partie II n° 20190906 du 18 avril 2019, émis alors que le grand débat venait
de se terminer, la commission a estimé que les cahiers citoyens revêtaient le caractère de documents
administratifs librement communicables, y compris la mention des nom, prénom et coordonnées
personnelles des contributeurs, en tant qu'ils contiennent des observations résultant d'interventions
volontaires formulées dans le cadre d'un débat public par des personnes ayant de ce fait renoncé à ce
qu'elles soient couvertes par le secret de la vie privée. Elle a considéré, par ailleurs, que les contributions
émises sous la forme de courriers adressés directement aux maires étaient en revanche couvertes par
le secret de la vie privée, en application de l'article L311-6 du code des relations entre le public et
l'administration. (...)
La commission comprend des éléments d'information portés à sa connaissance que l'identification de
ces catégories de productions est dans la pratique difficile voire impossible à réaliser, de nombreux
courriers et courriels adressés aux maires ayant été joints aux cahiers citoyens sans distinction apparente.
Il est également apparu que certaines observations formulées dans les cahiers se rapportaient à des tiers
nommément désignés. (...)
La commission relève, en deuxième lieu, que les cahiers citoyens, remis aux archives départementales et
dont une copie numérique a été transmise aux Archives Nationales, constituent un document d'archive
publique au sens de l'article L211-4 du code du patrimoine. Elle rappelle qu'en application du 3° du I
de l'article L213-2 du code du patrimoine, les documents dont la communication porte atteinte au secret
de la vie privée, ainsi que ceux qui portent une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne
physique, nommément désignée ou facilement identifiable, ou qui font apparaître le comportement
d'une personne dans des conditions susceptibles de lui porter préjudice, sont couverts par un délai de
communication de cinquante ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus
dans le dossier. Ce délai de protection trouve en l'espèce à s'appliquer, rendant normalement la copie
numérique de l'ensemble des cahiers citoyens librement communicable en 2069."

Les conditions de communication des cahiers corréziens ont donc été mises à jour de la façon suivante :
- maintien d'un délai de 50 ans pour les contributions adressées directement aux maires par courrier
séparé ou urne ;
- maintien d'un délai de 50 ans pour tout cahier où une contribution renvoie à un tiers identifiable
- application d'un délai de 50 ans pour les cahiers où ont été collées des contributions envoyées par
courriel ou voie postale ;
- maintien librement communicable : des cahiers mis publiquement à disposition en mairie ; cahiers
comprenant des tracts ou courriels circulaires, courriers anonymes, courriers ou courriels mentionnant
explicitement que la contribution doit être jointe au registre ouvert en mairie.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :
La numérisation a été réalisée par les communes pour envoyer les cahiers à la préfecture. La qualité est
donc variable (niveau de gris/couleur, format...).
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation de copies :
Les Archives Nationales conservent la collection complète des cahiers citoyens pour l'ensemble du
territoire français, numérisée par la Bibliothèque Nationale de France à partir des documents envoyés par
la Préfecture ou d'originaux envoyés directement au gouvernement.
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Archives départementales de la Corrèze
Répertoire
2124W/2
Aix. "Cahier de doléances établi le 10 janvier 2019".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Aix.
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 12 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Aix - commune
2124W/3
Albignac. "Cahier de doléances et de propositions. Janvier 2019".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Albignac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Albignac - commune
2124W/5
Allassac. "Cahier de doléances et de propositions".
2019 , Entre le 09 janvier 2019 et le 31 janvier 2019
Description physique :
papier
Particularités :
Original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Allassac
Modalités d'entrée :
Transmis par voie postale le 8 avril 2020
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Allassac - commune
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Archives départementales de la Corrèze
2124W/7
Altillac. "Cahier de doléances adressées à M. le Président de la République".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Altillac
Modalités d'entrée :
Transmis aux Archives Départementales de la Corrèze par voie postale le 20 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Altillac - commune
2124W/8
Ambrugeat. "Cahier de doléances mis à la disposition des habitants de la commune
d'Ambrugeat le 19 décembre 2018".
Entre le 19 décembre 2018 et le 20 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
copie
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Ambrugeat
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze le 22 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Ambrugeat - commune
2124W/10
Argentat-sur-Dordogne. "Cahier de doléances. "Grand débat" suite manifestation
gilets jaunes depuis novembre 2018".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Argentat-sur-Dordogne
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze le 13 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Argentat - commune ; Argentat-sur-Dordogne - commune
2124W/11
Arnac-Pompadour. "Cahier de doléances dans le cadre du Grand Débat National".
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Archives départementales de la Corrèze
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine : Mairie d'Arnac-Pompadour
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze le 26 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Arnac-Pompadour - commune
2124W/12
Astaillac. "Cahier de doléances".
lundi 18 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine : Mairie d'Astaillac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 1er mars 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Astaillac - commune
2124W/13
Aubazine. "Cahier de doléances, de revendications et de propositions pour une société
plus juste. Présenté par M. Dominique GUITTONNEAU, citoyen de la commune d'Aubazine
(19190)".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine : M. Dominique GUITTONEAU
19190 AUBAZINE
Modalités d'entrée :
Transmis aux Archives Départementales de la Corrèze par voie postale par la Présidence de la République, Direction des
ressources et de la modernisation, Mission Archives et mémoire, le 23 mai 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Aubazine - commune
2124W/14
Auriac. "Cahier de doléances et de propositions".
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Archives départementales de la Corrèze
Entre le 07 janvier 2019 et le 20 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Auriac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 6 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Auriac - commune
2124W/15
Ayen. "Cahier de doléances et de propositions".
Entre le 08 décembre 2018 et le 15 janvier 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Ayen
Modalités d'entrée :
Transmis aux Archives Départementales de la Corrèze par voie postale le 15 octobre 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Ayen - commune
2124W/16
Bar. "Cahier des doléances".
Entre le 14 janvier 2019 et le 15 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Bar
Modalités d'entrée :
Transmis aux Archives Départementales de la Corrèze par voie postale le 17 octobre 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Bar - commune
2124W/18
Bassignac-le-Haut. "Cahier de doléances et de propositions".
vendredi 15 février 2019
Particularités :
copie numérique
Documents numérisés : 1 document :
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Archives départementales de la Corrèze
1 document
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
2124W/19
Beaulieu-sur-Dordogne. "Registre de doléances citoyennes".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Beaulieu-sur-Dordogne
Modalités d'entrée :
Transmis à la sous-préfecture de Brive-la-Gaillarde par voie postale, reçu à la Préfecture de la Corrèze le 29 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Beaulieu-sur-Dordogne - commune
2124W/21
Bellechassagne.
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Bellechassagne
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Bellechassagne - commune
2124W/23
Beynat. "Cahier de doléances" ouvert le 15 décembre 2018.
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Beynat
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Beynat - commune
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Archives départementales de la Corrèze
2124W/25
Beyssenac. "Registre d'expressions citoyennes, ouvert le 19 janvier 2019".
Entre le 19 janvier 2019 et le 28 janvier 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Beyssenac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Beyssenac - commune
2124W/26
Bilhac. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Bilhac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 22 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Bilhac - commune
2124W/29
Branceilles. "Cahier de doléances".
Entre le 08 décembre 2018 et le 15 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Branceilles
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Branceilles - commune
2124W/30
Brignac-la-Plaine. "Doléances sur la vie nationale".
2019
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Archives départementales de la Corrèze
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine : Mairie de Brignac-la-Plaine
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 12 août 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Brignac-la-Plaine - commune
2124W/31/1-5
Brive-la-Gaillarde
2019
Description physique :
papier
Origine : Mairie de Brive-la-Gaillarde
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze
Mots-clés Lieu : Brive-la-Gaillarde - commune
2124W/31/1
"Cahiers de doléances".
Entre le 20 décembre 2018 et le 07 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 2 documents :
1 document
1 document
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
2124W/31/2
"Cahiers de doléances".
Entre le 07 janvier 2019 et le 07 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
2124W/31/3
"Cahiers de doléances".
Entre le 10 janvier 2019 et le 15 février 2019
Description physique :
papier
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Archives départementales de la Corrèze
Particularités :

Archives départementales de la Corrèze
1 document
Origine :  Mairie de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Camps-Saint-Mathurin-Léobazel - commune
2124W/35
Chabrignac. "Cahier de doléances. Grand débat national".
2018-2019
Description physique :
Importance matérielle : 2 cahiers
Particularité physique : papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Chabrignac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Chabrignac - commune
2124W/36
Chamberet. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Chamberet
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Chamberet - commune
2124W/37
Chamboulive. "Cahiers de doléances".
2018-2019
Particularités :
copie numérique
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
2124W/42
Chanteix. "Recueil de doléances".
12 / 52

Archives départementales de la Corrèze
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Chanteix
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 22 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Chanteix - commune
2124W/43
Chapelle-aux-Brocs (La). "Cahier de doléances. Ouvert le 8 décembre 2018".
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de La Chapelle-aux-Brocs
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Chapelle-aux-Brocs (La) - commune
2124W/44
Chapelle-aux-Saints (La). "Cahiers de doléances «Gilets jaunes»".
Entre le 27 janvier 2019 et le 04 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de La Chapelle-aux-Saint
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 29 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Chapelle-aux-Saints (La) - commune
2124W/48
Chastang (Le). "Cahier d'expression citoyenne".
2019
Description physique :
papier
13 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie du Chastang
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 29 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Chastang (Le) - commune
2124W/49
Chasteaux. "Cahier de doléances et de propositions".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Chasteaux
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Chasteaux - commune
2124W/51
Chaumeil.
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Chaumeil
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 19 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Chaumeil - commune
2124W/54
Chenailler-Mascheix. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Origine :  Mairie de Chenailler-Mascheix
Modalités d'entrée :
14 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 4 juin 2019
Présentation du contenu :
Cahier vierge.
Conditions d'accès :
Communicable
Mots-clés Lieu : Chenailler-Mascheix - commune
2124W/55
Chirac-Bellevue. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Chirac-Bellevue
Modalités d'entrée :
Transmis à la Sous-Préfecture d'Ussel le 6 juin 2019
Présentation du contenu :
En annexe, le compte-rendu de la réunion pubique de Chirac-Bellevue du vendredi 1er mars 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Chirac-Bellevue - commune
2124W/56
Clergoux. "Cahier citoyen".
Entre le 04 janvier 2019 et le 1er février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Clergoux
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 25 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Clergoux - commune
2124W/57
Collonges-la-Rouge. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Collonges-la-Rouge
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 6 juin 2019
15 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Collonges-la-Rouge - commune
2124W/59
Concèze.
2019
Particularités :
copie numérique
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
2124W/61
Cornil. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine : Mairie de Cornil
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 12 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Cornil - commune
2124W/62
Corrèze.
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine : Mairie de Corrèze
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 12 août 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Corrèze - commune
2124W/63
Cosnac. "Grand Débat National. Cahier de doléances ouvert le 14 janvier 2019".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
16 / 52

Archives départementales de la Corrèze
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Cosnac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 29 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Cosnac - commune
2124W/66
Cublac. "Cahier de doléances. 2019".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Cublac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Cublac - commune
2124W/68
Dampniat. "Cahier de doléances".
Entre le 22 janvier 2019 et le 05 mars 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Dampniat
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèer le 11 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Dampniat - commune
2124W/69
Darazac. "Cahier de doléances".
2019
Particularités :
copie numérique
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
17 / 52

Archives départementales de la Corrèze
2124W/70
Darnets. "Cahier de doléances et de propositions".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Darnets
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 5 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Darnets - commune
2124W/71
Davignac.
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Davignac
Modalités d'entrée :
Transmis aux Archives départementales de la Corrèze par voie postale le 17 octobre 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Davignac - commune
2124W/72
Donzenac. "Cahier de doléances. Janvier 2019".
Entre le 07 janvier 2019 et le 22 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Donzenac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Sous-Préfecture de Brive par voie postale le 21 juin 2019
Présentation du contenu :
En annexe, le compte-rendu de la réunion publique de Donzenac du 8 février 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Donzenac - commune
2124W/73
Egletons. "Cahier de doléances".
18 / 52

Archives départementales de la Corrèze
2019
Description physique :
papier
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Egletons
Modalités d'entrée :
Transmis aux Archives Départementales de la Corrèze par voie postale le 14 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Egletons - commune
2124W/75
Espagnac. "Cahier de doléances et de propositions".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Espagnac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Espagnac - commune
2124W/77
Estivals
samedi 08 décembre 2018
Particularités :
copie numérique
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
2124W/78
Estivaux. "Cahier de doléances et de propositions".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Estivaux
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
19 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Mots-clés Lieu : Estivaux - commune
2124W/80
Eygurande. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Eygurande
Modalités d'entrée :
Transmis à la Sous-Préfecture d'Ussel le 14 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Eygurande - commune
2124W/81
Eyrein. "Cahier de doléances".
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Eyrein
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture par voie postale le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Eyrein - commune
2124W/83
Feyt. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Feyt
Modalités d'entrée :
Transmis à la Sous-préfecture d'Ussel le 6 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Feyt - commune
2124W/86
Goulles. "Cahier de doléances et de propositions".
20 / 52

Archives départementales de la Corrèze
jeudi 13 décembre 2018
Particularités :
copie numérique
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2018 (Protection de la vie privée)
2124W/88
Grandsaigne. "Cahier de doléances et de propositions".
19 janvier 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine : Mairie de Grandsaigne
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 25 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Grandsaigne - commune
2124W/89
Gros-Chastang.
2019
Particularités :
copie numérique
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
2124W/91
Hautefage. "Cahier de doléances et de propositions".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine : Mairie de Hautefage
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Hautefage - commune
2124W/94
Juillac. "Cahier de doléances et de suggestions".
21 / 52

Archives départementales de la Corrèze
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Juillac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Juillac - commune
2124W/96
Ladignac-sur-Rondelles.
2018-2019
Particularités :
copie numérique
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
2124W/100
Lagraulière.
2019
Description physique :
Particularité physique : papier
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Lagraulière
Modalités d'entrée :
Transmis aux Archives Départementales de la Corrèze par voie postale le 21 octobre 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Lagraulière - commune
2124W/101
Laguenne.
vendredi 11 janvier 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Laguenne-sur-Avalouze
Modalités d'entrée :
22 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Transmis à la Préfecture de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Laguenne-sur-Avalouze - commune
2124W/102
Lamazière-Basse. "Cahier de doléances".
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Lamazière-Basse
Modalités d'entrée :
Transmis à la Sous-préfecture d'Ussel le 2 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Lamazière-Basse - commune
2124W/105
Lanteuil. "Grand débat national du 15 janvier 2019 au 15 mars 2019".
Entre le 14 janvier 2019 et le 22 janvier 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Lanteuil
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 12 août 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Lanteuil - commune
2124W/106
Lapleau. "Cahier de doléances et de propositions".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Lapleau
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Lapleau - commune
23 / 52

Archives départementales de la Corrèze
2124W/107
Larche. "Registre de doléances".
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Larche
Modalités d'entrée :
Transmis à la Sous-préfecture de Brive-la-Gaillarde le 19 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Larche - commune
2124W/109
Lascaux. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Lascaux
Modalités d'entrée :
Transmis à la Sous-préfecture de Brive-la-Gaillarde le 6 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Lascaux - commune
2124W/110
Latronche. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Latronche
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Latronche - commune
2124W/113
Liginiac.
2018-2019
24 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Particularités :
copie numérique
Documents numérisés : 2 documents :
1 document
1 document
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Liginiac - commune
2124W/114
Lignareix. "Cahier de doléances ouvert à la mairie de Lignareix".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Lignareix
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Lignareix - commune
2124W/116
Liourdres. "Cahier de doléances et de propositions".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Liourdres
Modalités d'entrée :
Tranmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Liourdres - commune
2124W/118
Lonzac (Le). "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie du Lonzac
Modalités d'entrée :
25 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 25 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Lonzac (Le) - commune
2124W/119
Lostanges. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Lostanges
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 1er août 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
2124W/120
Louignac. "Cahier de doléances et de recommandations".
Entre le 21 décembre 2018 et le 20 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Louignac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Louignac - commune
2124W/121
Lubersac. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Lubersac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze le 24 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Lubersac - commune
26 / 52

Archives départementales de la Corrèze
2124W/122
Madranges. "Cahier de doléances".
Entre le 22 décembre 2018 et le 15 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Madranges
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Madranges - commune
2124W/123
Malemort. "Cahier de doléances et de propositions".
Description physique :
Importance matérielle : 3 cahiers
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Malemort
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 6 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Malemort - commune
2124W/124
Mansac.
2018-2018
Description physique :
papier
Particularités :
copie
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Mansac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Mansac - commune
2124W/125
Marcillac-la-Croisille. "Recueil de doléances".
Entre le 04 janvier 2019 et le 10 février 2019
27 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Marcillac-la-Croisille
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Marcillac-la-Croisille - commune
2124W/128
Margerides. "Cahier de doléances".
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Margerides
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Margerides - commune
2124W/129
Masseret. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Masseret
Présentation du contenu :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Masseret - commune
2124W/131
Meilhards. "Doléances pour Mr le Président Macron".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
28 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Meilhards
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 12 août 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Meilhards - commune
2124W/132
Menoire. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Menoire
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Menoire - commune
2124W/136
Meymac. "Acteurs économiques et demandes diverses".
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Meymac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 19 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Meymac - commune
2124W/138
Meyssac. "Grand débat national. Cahier de doléances. Janvier février 2019".
Entre le 14 janvier 2019 et le 23 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Meyssac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
29 / 52

Archives départementales de la Corrèze
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Meyssac - commune
2124W/140
Monceaux-sur-Dordogne. "Registre de doléances citoyennes et de propositions".
Entre le 05 janvier 2019 et le 04 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine : Mairie de Monceaux-sur-Dordogne
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Monceaux-sur-Dordogne - commune
2124W/146
Naves. "Cahier de doléances et de propositions".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine : Mairie de Naves
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze le 13 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Naves - commune
2124W/147
Nespouls.
2019
Particularités :
copie numérique
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
2124W/148
Neuvic. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
30 / 52

Archives départementales de la Corrèze
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Neuvic
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par la Sous-préfecture d'Ussel le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Neuvic-d'Ussel - commune
2124W/151
Noailles. "Registre de doléances ouvert le 17 décembre 2018".
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Noailles
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par la Sous-préfecture de Brive-la-Gaillarde le 17 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Noailles - commune
2124W/152
Nonards.
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Nonards
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 12 août 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Nonards - commune
2124W/153
Objat. "Cahier de doléances citoyennes et de propositions".
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Objat
Modalités d'entrée :
31 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Transmis à la Préfecture de la Corrèze le 7 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Objat - commune
2124W/154
Orgnac-sur-Vézère. "Cahier de doléances".
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Orgnac-sur-Vézère
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze le 28 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Orgnac-sur-Vézère - commune
2124W/156
Palazinges. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Palazinges
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Palazinges - commune
2124W/160
Pérols-sur-Vézère.
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Pérols-sur-Vézère
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Pérols-sur-Vézère - commune
32 / 52

Archives départementales de la Corrèze
2124W/161
Perpezac-le-Blanc. "Registre de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Perpezac-le-Blanc
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Perpezac-le-Blanc - commune
2124W/162
Perpezac-le-Noir. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Perpezac-le-Noir
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Perpezac-le-Noir - commune
2124W/163
Pescher (Le). "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie du Pescher
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Pescher (Le) - commune
2124W/168
Pradines. "Cahier de doléances et de propositions".
Entre le 15 janvier 2019 et le 13 février 2019
33 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Particularités :
copie numérique
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
2124W/171
Reygades. "Registre de doléances et de propositions".
jeudi 03 janvier 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Reygades
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Reygade - commune
2124W/174
Roche-Canillac (La). "Cahier des droits et devoirs".
mercredi 20 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de La Roche-Canillac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Roche-Canillac (la) - commune
2124W/175
Roche-le-Peyroux. "Liste de doléances recensées sur la commune de Roche-le-
Peyroux".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Roche-le-Peyroux
Modalités d'entrée :
Transmis par la Préfecture de la Corrèze
34 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Roche-le-Peyroux - commune
2124W/178
Sadroc. "Registre de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Sadroc
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Sadroc - commune
2124W/179
Saillac. "Registre de doléances dans le cadre du Grand Débat National".
Entre le 27 novembre 2018 et le 12 janvier 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saillac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 22 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Saillac - commune
2124W/181
Saint-Augustin. "Cahier des doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Augustin
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Saint-Augustin - commune
35 / 52

Archives départementales de la Corrèze
2124W/184
Saint-Bazile-de-Meyssac. "Cahier de doléances. Année 2019".
Entre le 11 janvier 2019 et le 15 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Bazile-de-Meyssac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 19 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Saint-Bazile-de-Meyssac - commune
2124W/186
Saint-Bonnet-Elvert. "Cahier de doléances et de propositions. Sujet : Grand Débat,
affaire de tous".
Entre le 15 janvier 2019 et le 15 mars 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Bonnet-Elvert
Présentation du contenu :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze le 19 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Saint-Bonnet-Elvert - commune
2124W/188
Saint-Bonnet-l'Enfantier. "Cahier de doléances".
Entre le 08 décembre 2018 et le 20 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 19 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Saint-Bonnet-l'Enfantier - commune
2124W/194
Saint-Clément.
2018-2019
36 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Clément
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 25 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Saint-Clément - commune
2124W/196
Saint-Cyr-la-Roche. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Cyr-la-Roche
Modalités d'entrée :
Transmis à la Sous-Préfecture de Brive-la-Gaillarde le 17 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Saint-Cyr-la-Roche - commune
2124W/200
Saint-Etienne-la-Geneste. "Cahier de doléances".
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Etienne-la-Geneste
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Saint-Etienne-La-Geneste - commune
2124W/202
Sainte-Féréole. "Cahier de propositions".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
37 / 52

Archives départementales de la Corrèze
1 document
Origine :  Mairie de Sainte-Féréole
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par la Sous-Préfecture de Brive-la-Gaillarde le 20 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Sainte-Féréole - commune
2124W/203
Sainte-Fortunade. "Cahier de doléances et de propositions".
Entre le 24 novembre 2018 et le 19 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Sainte-Fortunade
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Sainte-Fortunade - commune
2124W/205
Saint-Geniez-Ô-Merle. "Cahier de doléances et de propositions".
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Geniez-Ô-Merle
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Saint-Geniez-O-Merle - commune
2124W/209
Saint-Hilaire-les-Courbes. "Cahier de doléances à l'attention des pouvoirs publics".
Entre le 19 janvier 2019 et le 24 janvier 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Hilaire-les Courbes
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze le 22 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
38 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Mots-clés Lieu : Saint-Hilaire-les-Courbes - commune
2124W/210
Saint-Hilaire-Luc. "Cahier de doléances. 2019".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Hilaire-Luc
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Saint-Hilaire-Luc - commune
2124W/211
Saint-Hilaire-Peyroux. "Grand Débat National".
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Hilaire-Peyroux
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Saint-Hilaire-Peyroux - commune
2124W/213
Saint-Jal. "Cahier de doléances".
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Jal
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Saint-Jal - commune
2124W/214
Saint-Julien-aux-Bois. "Cahier de doléances".
Entre le 07 janvier 2019 et le 20 février 2019
39 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Julien-aux-Bois
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Saint-Julien-aux-Bois - commune
2124W/216
Saint-Julien-le-Vendômois. "Cahier de doléances et de propositions de l'action gilets
jaunes".
Entre le 14 janvier 2019 et le 15 juillet 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Julien-le-Vendômois
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 19 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Saint-Julien-le-Vendômois - commune
2124W/219
Sainte-Marie-Lapanouze. "Doléances".
Entre le 17 janvier 2019 et le 15 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Sainte-Marie-Lapanouze
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Sainte-Marie-Lapanouze - commune
2124W/220
Saint-Martial-de-Gimel.
lundi 24 décembre 2018
Description physique :
papier
40 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Martial-de-Gimel
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 22 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2018 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Saint-Martial-de-Gimel - commune
2124W/222
Saint-Martin-la-Méanne. "Cahier de doléances".
Entre le 10 janvier 2019 et le 19 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Martin-la-Méanne
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 19 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Saint-Martin-la-Méanne - commune
2124W/227
Saint-Mexant. "Cahier de doléances".
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Mexant
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Saint-Mexant - commune
2124W/228
Saint-Pantaléon-de-Lapleau. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Origine :  Mairie de Saint-Pantaléon-de-Lapleau
Modalités d'entrée :
41 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Transmis à la Préfecture de la Corrèze
Présentation du contenu :
Cahier vierge
Conditions d'accès :
Communicable
Mots-clés Lieu : Saint-Pantaléon-de-Lapleau - commune
2124W/229
Saint-Pantaléon-de-Larche. "Cahier de doléances".
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine : Mairie de Saint-Pantaléon-de-Larche
Modalités d'entrée :
Transmis à la Sous-Préfecture de Brive-la-Gaillarde par voie postale le 7 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Saint-Pantaléon-de-Larche - commune
2124W/235
Saint-Paul. "Cahier de doléances et de propositions".
Entre le 11 janvier 2019 et le 05 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine : Mairie de Saint-Paul
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Saint-Paul - commune
2124W/236
Saint-Priest-de-Gimel. "Cahier de doléances".
2019
Particularités :
copie numérique
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
2124W/237
Saint-Privat. "Cahier de doléances des citoyens".
2018-2019
42 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Privat
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Saint-Privat - commune
2124W/240
Saint-Salvadour.
Entre le 18 décembre 2018 et le 19 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Salvadour
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 29 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Saint-Salvadour - commune
2124W/241
Saint-Setiers. "Cahier de doléances".
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Setiers
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 1er août 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Saint-Setiers - commune
2124W/243
Saint-Sornin-Lavolps. "Cahier de doléances et de propositions".
vendredi 25 janvier 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
43 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Sornin-Lavolps
Modalités d'entrée :
Transmis à la Sous-Préfecture de Brive-la-Gaillarde le 26 juin 2019 puis à la Préfecture de la Corrèze le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Saint-Sornin-Lavolps - commune
2124W/245
Saint-Sylvain. "Cahier de doléances".
2018
Description physique :
papier
Particularités :
Copie papier
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Sylvain
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Saint-Sylvain - commune
2124W/246
Saint-Viance. "Cahier de doléances et de propositions".
Entre le 04 janvier 2019 et le 20 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Viance
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 18 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Saint-Viance - commune
2124W/247
Saint-Victour. "Les cahiers de doléances de la commune de Saint-Victour".
janvier 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Victour
Modalités d'entrée :
Transmis à la Sous-Préfecture d'Ussel le 20 juin 2019 puis à la Préfecture de la Corrèze
44 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Saint-Victour - commune
2124W/248
Saint-Ybard. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Ybard
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 25 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Saint-Ybard - commune
2124W/249
Saint-Yrieix-le-Déjalat.
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Saint-Yrieix-le-Déjalat
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Saint-Yrieix-le-Déjalat - commune
2124W/250
Salon-la-Tour. "Cahiers citoyens, mairie de Salon-la-Tour".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Salon-la-Tour
Modalités d'entrée :
Transmis aux Archives Départementales de la Corrèze par voie postale le 10 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Salon-la-Tour - commune
45 / 52

Archives départementales de la Corrèze
2124W/252
Sarroux-Saint-Julien. "Cahier de doléances".
Entre le 1er janvier 2019 et le 26 janvier 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Sarroux-St-Julien
Modalités d'entrée :
Transmis à la Sous-Préfecture d'Ussel le 6 juin 2019 puis à la Préfecture de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Sarroux-Saint-Julien - commune
2124W/255
Seilhac. "Cahiers citoyens".
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Seilhac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Seilhac - commune
2124W/256
Sérandon.
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Sérandon
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Sérandon - commune
2124W/258
Servières-le-Château. "Cahiers citoyens".
jeudi 31 janvier 2019
46 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Servières-le-Château
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Servières-le-Château - commune
2124W/259
Sexcles. "Cahier de doléances et de propositions".
Entre le 13 décembre 2018 et le 14 janvier 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Sexcles
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture par voie postale le 12 août 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Sexcles - commune
2124W/261
Sornac. "Cahier de doléances et de propositions".
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Sornac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze le 11 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Sornac - commune
2124W/264
Soursac. "Cahier de doléances et de propositions".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
47 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Soursac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Soursac - commune
2124W/269
Treignac. "Cahier de doléances et de propositions".
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Treignac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 7 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Treignac - commune
2124W/272
Tulle. "Cahier de doléances".
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Tulle
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze le 24 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Tulle - commune
2124W/273
Turenne. "Cahier de doléances".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Turenne
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
48 / 52

Archives départementales de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Turenne - commune
2124W/274
Ussac. "Cahier de doléances".
Entre le 19 novembre 2018 et le 14 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Ussac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Ussac - commune
2124W/275
Ussel. "Cahier de doléances et de propositions dans le cadre de la consultation
nationale portée par l'Etat".
Entre le 19 décembre 2018 et le 20 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Ussel
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Ussel - commune
2124W/276
Uzerche. "Cahier de doléances et de propositions à l'attention des pouvoirs publics".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie d'Uzerche
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze le 12 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Uzerche - commune
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Archives départementales de la Corrèze
2124W/278
Varetz. "Cahier de doléances. « Mouvement des gilets jaunes »".
2018-2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine : Mairie de Varetz
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 5 août 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Varetz - commune
2124W/279
Vars-sur-Roseix.
jeudi 24 janvier 2019
Particularités :
copie numérique
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
2124W/281
Veix. "Cahier de doléances".
vendredi 18 janvier 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine : Mairie de Veix
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze le 18 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Veix - commune
2124W/284
Viam.
Entre le 24 janvier 2019 et le 1er février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
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Archives départementales de la Corrèze
1 document
Origine :  Mairie de Viam
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 22 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Viam - commune
2124W/285
Vigeois. "Cahier de doléances et de propositions citoyennes".
Entre le 08 janvier 2019 et le 20 février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Vigeois
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze le 18 juin 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Vigeois - commune
2124W/286
Vignols. "Doléances des citoyens".
Entre décembre 2018 et février 2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Vignols
Modalités d'entrée :
Transmis à la Préfecture de la Corrèze par voie postale le 15 juillet 2019
Conditions d'accès :
NC Document numérisé
Mots-clés Lieu : Vignols - commune
2124W/288
Voutezac. "Cahier citoyen".
2019
Description physique :
papier
Particularités :
original
Documents numérisés : 1 document :
1 document
Origine :  Mairie de Voutezac
Modalités d'entrée :
Transmis à la Sous-Préfecture de Brive-la-Gaillarde le 18 juin 2019 puis à la Préfecture de la Corrèze
Conditions d'accès :
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Archives départementales de la Corrèze
NC Document numérisé au bout de 50 ans à partir de 2019 (Protection de la vie privée)
Mots-clés Lieu : Voutezac - commune
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