Désignation
Quantité
Unité
PU Vente
% Rem
TVA
Montant HT
PU Vente TTC
Montant TTC
OIE CENDRE
FEMELLE
ANSER ANSER
FACTURE N° 24-10-1500
Le vendredi 18 octobre 2024
Taux TVA Montant HT Valeur TVA
Conditions de paiement :
Total HT
603,79 €
10 %
495,45 €
49,55 €
• 100,00 % soit 675,00 € à payer le :
TVA
71,21 €
18/10/2024 (paiement comptant).
20 %
108,33 €
21,67 €
Total TTC
675,00 €
TVA
71,21 €
Coordonnées bancaires : CREDIT AGRICOLE
IBAN : FR76 1480 6000 2272 0372 7788 764
BIC/SWIFT : AGRIFRPP848
CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ : Conformément à la loi 80.335 du 12 mai 1980, nous réservons la propriété des produits et marchandises, objets des présents débits, jusqu'au paiement de l'intégralité du prix et de ses accessoires. En cas de non paiement
total ou partiel du prix de l'échéance pour quelque cause que ce soit, de convention expresse, nous nous réservons la faculté, sans formalités, de reprendre matériellement possession de ces produits ou marchandises à vos frais, risques et périls.
Pénalité de retard : 3 fois le taux d'intérêt légal après date échéance. Escompte pour règlement anticipé : 0% (sauf condition particulière définie dans les conditions de règlement)
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue en douzième alinéa de l'article L441-6 est fixé à 40 Euros en matière commerciale.
Fait avec Henrri, logiciel de facturation agréé.
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