ASPYC 56
Statuts
Objet et Composition
Article 1 : Constitution et Buts
Il est fondé, entre adhérents aux présents statuts, une association à but non lucratif, régie par
la loi du 1/7/1901, ayant pour dénomination : « ASPYC 56 »
Elle a pour but de rassembler amicalement les passionnés d’automobiles sportives, de
collection, anciennes, youngtimers ou d’exception afin de participer et d’organiser des sorties
touristiques et sportives, ainsi que d’aider des associations caritatives par des expos, rallyes
touristiques ou défilés.
Article 2 : Siège social
Le siège social du club est fixé à Béléan 56890 - PLESCOP
Il pourra être transféré par simple décision du CA qui en informera les membres du Club lors
de l’Assemblée Générale suivante.
Article 3 : Admission et Adhésion
Toute personne physique peut devenir membre de l’association en reconnaissant et en
observant ses statuts et le règlement intérieur ainsi que les décisions prises, à la majorité
simple, par le CA ou par le bureau. Elle doit s’acquitter d’une cotisation annuelle dont le
montant est fixé par l’AG constitutive.
Des conditions particulières peuvent être accordées à des membres sympathisants passionnés
de véhicules anciens mais n’en possédant pas : le CA est habilité à définir les conditions de leur
adhésion.
La qualité de membre se perd par :
- Démission ou en cas de décès.
-Non-paiement de la cotisation.
-Exclusion prononcée par le bureau pour non respect des statuts ou du RI.
Administration et Fonctionnement
Article 4 : L’AG
Les AG regroupent tous les membres du Club à jour de la cotisation.
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L’AG ordinaire statuera chaque année sur le fonctionnement du Club : administration
générale, gestion, trésorerie, cotisation pour l’année à venir, calendrier des sorties. Les
membres seront avertis par e-mail ou verbalement par le Président.
L’AGE sera convoquée exceptionnellement pour statuer sur certaines questions urgentes
comme la modification des statuts ou du Règlement Intérieur.
Article 5 : Le CA
Le Club est administré par un Comité d’Administration dont les membres, élus pour 3 ans par
l’AG, sont actuellement au nombre de 4. Leur nombre pourra augmenter en fonction du
nombre d’adhérents.
Tout membre sortant est rééligible et le renouvellement annuel se fera par tiers.
Article 6 : Bureau
Le CA élit, parmi ses membres, le bureau qui sera composé :
D’un président
D’un vice-président
D’un trésorier
D’un secrétaire
Article 7 : Les Votes
Tous les votes se feront à la majorité simple des membres présents, tant pour l’AG que pour le
CA et le bureau.
Ressources et Comptabilité
Article 8 : Recettes et Dépenses
Les dépenses sont ordonnancées par le président.
Les ressources de l’association viennent :
- Des cotisations, de dons ou de partenaires publicitaires.
- De la vente de produits, de services ou de prestations fournies par le club.
- De subventions éventuelles.
- De toutes autres ressources qui ne seront pas contraires aux règles en vigueur.
Article 9 : Comptabilité
Le trésorier tient au jour le jour une comptabilité informatique des recettes et des dépenses.
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Il doit avertir le président de tout problème financier pouvant survenir.
Les membres de l’association ne pourront recevoir aucune rétribution en raison des fonctions
qui leur sont confiées. Toutefois, ils pourront, en accord avec le bureau, être défrayés des
sommes dépensées pour le bon fonctionnement du Club.
Modification des statuts et dissolution
Article 10 : Modification des statuts
Les statuts ne pourront être modifiés que sur proposition du bureau ou à la demande du Ɖ au
moins des membres à jour de leur cotisation.
L’AGE, appelée à se prononcer sur d’éventuelles modifications, sera convoquée selon les
mêmes modalités que l’AGO.
Article 11 : Dissolution
La dissolution de l’association ne pourra être prononcée que par les 2/3 au moins des membres
présents à l’AG.
Article 12
Le Règlement Intérieur est établi par le bureau qui le fait approuver par l’AG. Ce règlement est
destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux ayant
trait au fonctionnement interne de l’association.
Fait à Plescop le 21 janvier 2016
Signature
Signature
Jean-Pierre LE GUERINEL
Patrice KOSTIANOVSKY dit Igor KOSTIA
Trésorier d’ASPYC 56
Président d’ASPYC 56
Signature
Christian HINET
Vice-Président d’ASPYC 56
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