Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais du Maire'

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bretteville-sur-Odon le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nay 64417-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de détail des notes de frais de Mr le maire Christian Robache
Réponse de Mairie - Montévrain le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bennecourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vigan 30350-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Azay-sur-Cher le .

Aboutie

Demande de notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montcarra le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lapalud le .

Information non détenue

Demande informations de verbalisation : Houssen
Réponse de Mairie - Houssen le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Espelette le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Sare le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

Partiellement aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Mouroux le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Clichy le .

En retard (plus de 30 jours)

Date prochaine réunion d'information destinée aux potentielles familles d'accueil de jeunes enfants
Réponse de Centre de protection maternelle et infantile (PMI) - Bourg-de-Péage le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrat entre la commune de Faches-Thumesnil et Voisins vigilants et solidaires
Réponse de Mairie - Faches-Thumesnil le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Monteux le .

En retard (plus de 30 jours)

Comptes rendus de conseils d’école
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pargoire le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sommières le .

En retard (plus de 30 jours)