MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
REPUBLIQUE FRANÇAISE
 
 
 
 : MAIRIE DE ST CLOUD (1)
 
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE 
 
 
 
Numéro SIRET : 21920064900016
 
 
POSTE COMPTABLE : SGC DE NANTERRE
 
 
M. 57
 
 
 
Compte administratif
 
Voté par nature
 
 
 
BUDGET : VILLE de Saint-Cloud (3)
 
 
ANNEE 2024
 
 
 
 
 
 
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières
5
B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget
6
C1 - Exécution du budget - Résultats
7
C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses
8
C3 - Exécution du budget - RAR Recettes
9
II - Présentation générale
A - Vue d'ensemble - Exécution du budget
10
B1 - Equilibre financier - Investissement
11
B2 - Equilibre financier - Fonctionnement
12
C1 - Balance générale - Dépenses
13
C2 - Balance générale - Recettes
15
III - Adoption du CA
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble
17
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article
21
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement
24
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP
25
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP
31
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article
32
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble
35
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article
39
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article
44
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble
47
A1.01 - Opérations non ventilables
49
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux
50
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens
53
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité
54
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
55
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
58
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA)
61
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA
64
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat
65
A1.906 - Fonction 6 - Action économique
68
A1.907 - Fonction 7 - Environnement
70
A1.908 - Fonction 8 - Transports
73
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble
77
A2.01 - Opérations non ventilables
79
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux
80
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens
92
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité
93
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
95
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
102
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
112
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA
121
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI
122
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat
123
A2.936 - Fonction 6 - Action économique
129
A2.937 - Fonction 7 - Environnement
133
A2.938 - Fonction 8 - Transports
139
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
147
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
148
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux
Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
153
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement
Sans Objet
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B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N
Sans Objet
B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
Sans Objet
B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes
Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
154
B3.1 - Etat des provisions constituées
155
B3.2 - Etalement des provisions
Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées
157
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers
158
B6 - Prêts
Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés
161
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus
162
B7.3 - Etat des emprunts garantis
163
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis
Sans Objet
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail
Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat
Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale
Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés
Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus
Sans Objet
B8.1.1 - Concours attribués à des tiers
167
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes
Sans Objet
B9 - Etat du personnel
170
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier
177
B11.1 - Liste des organismes de regroupement
178
B11.2 - Liste des établissements publics créés
179
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
Sans Objet
B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées
180
B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties
216
B13 - Opérations liées aux cessions
217
B14 - Etat des travaux en régie
Sans Objet
B15.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement
Sans Objet
B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement
Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire
218
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses
219
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes
220
C2.1 - Situation des AP
222
C2.2 - Situation des AE
223
C3.1 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par nature
224
C3.2 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par fonction
228
D - Autres éléments d'information
D1.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
232
D1.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble
233
D1.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement
239
D1.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement
245
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget
Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation
Sans Objet
D2.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine
Sans Objet
D3.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées
252
D3.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties
254
D4 - Gestion des fonds européens
Sans Objet
D5 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale
Sans Objet
D6 - Actions de formation des élus
Sans Objet
D7 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes
Sans Objet
D8 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement
Sans Objet
D9 - Identification des flux croisés
Sans Objet
D10 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
255
D11 - Décisions en matière de taux
257
D12.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement
Sans Objet
D12.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement
Sans Objet
D13.1- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2)
Sans Objet
D13.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2)
Sans Objet
D14.1 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Etat de synthèse
Sans Objet
D14.2 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Détail
Sans Objet
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V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures
258
 
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
 
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AE de l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9 et avant l’adoption de son budget primitif. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne
renseigne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans
les états de la partie III « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT)
 
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I – INFORMATIONS GENERALES
I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
A
 
 
Informations statistiques
 
Valeurs
Population totale
30252.0
 
 
Informations fiscales (N-2)
 
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1)
2208.4
 
 
Informations financières – ratios
Valeurs
1
Dépenses réelles de fonctionnement / population
1957.7
2
Recettes réelles de fonctionnement / population
2113.2
3
Dépenses d’équipement brut / population
456.9
4
Encours de dette / population (2) (3)
1150.0
5
DGF / population
16.6
6
Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4)
41.6%
7
Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4)
99.3%
8
Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement
21.6%
9
Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4)
54.4%
10
Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4)
7.4%
 
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner.
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I – INFORMATIONS GENERALES
I
POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET
B
 
 
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
-      au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
-      au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
-      sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ;
-      avec (2) vote formel sur chacun des chapitres.
 
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
 
 
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les
chapitres « opération d’équipement ».
 
 
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux
dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
                - Fonctionnement : 7.5%
                - Investissement : 7.5%
 
 
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement
de chapitre à chapitre.
 
 
V – Les provisions sont semi-budgétaires  (4).
 
 
 
 
 
 
 
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ...
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I – INFORMATIONS GENERALES
I
EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS
C1
 
 
 
RESULTAT DE L’EXERCICE
 
Mandats émis
Titres émis
Reprise résultats exercice antérieur
Résultat ou solde (A)
(1)
(1)
TOTAL DU BUDGET
81 594 226,60
80 760 337,16
1 475 187,15
A1
641 297,71
Investissement
20 540 853,42
16 775 221,04
(2)
-2 169 804,32
A2
-5 935 436,70
Dont 1068
 
4 509 237,80
 
 
 
 
Fonctionnement
61 053 373,18
63 985 116,12
(3)
3 644 991,47
A3
6 576 734,41
 
 
 
 
RESTES A REALISER (4)
 
Dépenses
Recettes
Solde (B)
(5)
TOTAL des RAR
I + II
4 282 088,70
III + IV
7 220 314,84
B1
2 938 226,14
Investissement
I
4 282 088,70
III
7 220 314,84
B2
2 938 226,14
Fonctionnement
II
0,00
IV
0,00
B3
0,00
 
 
 
 
 
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
 
(6)
 
TOTAL
A1 + B1
3 579 523,85
 
 
Investissement
A2 + B2
-2 997 210,56
 
 
Fonctionnement
A3 + B3
6 576 734,41
 
 
 
 
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
(5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent.
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I – INFORMATIONS GENERALES
I
EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES
C2
 
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2)
Libellé
Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL
(I)
4 282 088,70
018
RSA
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement (3)
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
202101
Opération d’équipement n° 202101
632 163,66
202201
Opération d’équipement n° 202201
822 448,71
202301
Opération d’équipement n° 202301
198 571,08
20
Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3)
368 328,32
204
Subventions d'équipement versées (3) (5)
67 899,61
21
Immobilisations corporelles (3)
377 167,28
22
Immobilisations reçues en affectation (3)
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
1 815 510,04
26
Participations et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières (3)
0,00
45
Chapitres d’opérations pour compte de tiers
0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL
(II)
0,00
011
Charges à caractère général (4)
0,00
012
Charges de personnel et frais assimilés (4)
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
016
APA
0,00
017
RSA / Régularisations de RMI
0,00
65
Autres charges de gestion courante (4)
0,00
6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
66
Charges financières
0,00
67
Charges spécifiques (4)
0,00
 
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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I – INFORMATIONS GENERALES
I
EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES
C3
 
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2)
Libellé
Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL
(III)
7 220 314,84
018
RSA
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement (reçues) (3)
3 720 314,84
16
Emprunts et dettes assimilées
3 500 000,00
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3)
0,00
204
Subventions d'équipement versées (3) (5)
0,00
21
Immobilisations corporelles (3)
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (3)
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières (3)
0,00
45
Chapitres d’opérations pour compte de tiers
0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL
(IV)
0,00
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
731
Fiscalité locale
0,00
74
Dotations et participations (4)
0,00
75
Autres produits de gestion courante (4)
0,00
013
Atténuations de charges (4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA / Régularisations de RMI
0,00
76
Produits financiers
0,00
77
Produits spécifiques (4)
0,00
 
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II – PRESENTATION GENERALE
II
VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET
A
 
 
 
DEPENSES
RECETTES
Section de fonctionnement
A
61 053 373,18
G
63 985 116,12
REALISATIONS DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section d’investissement
B
20 540 853,42
H
16 775 221,04
 
 
+
+
Report en section de
C
0,00
I
3 644 991,47
REPORTS DE L’EXERCICE
fonctionnement (002)
(si déficit)
(si excédent)
N-1
Report en section d’investissement
D
2 169 804,32
J
0,00
(001)
(si déficit)
(si excédent)
 
 
=
=
 
TOTAL EXERCICE
= A + B + C + D
83 764 030,92
= G + H + I + J
84 405 328,63
(réalisations + reports N-1)
 
Section de fonctionnement
E
0,00
K
0,00
RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1
Section d’investissement
F
4 282 088,70
L
7 220 314,84
(1)
TOTAL des restes à réaliser à
= E + F
4 282 088,70
= K + L
7 220 314,84
reporter en N+1
 
Section de fonctionnement
= A + C + E
61 053 373,18
= G + I + K
67 630 107,59
RESULTAT CUMULE
Section d’investissement
= B + D + F
26 992 746,44
= H + J + L
23 995 535,88
 
TOTAL CUMULE
= A + B + C + D + E + F
88 046 119,62
= G + H + I + J + K + L
91 625 643,47
 
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre au 31/12 de l’exercice.
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II – PRESENTATION GENERALE
II
EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT
B1
 
SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser N-1)
Chap.
Libellé
Mandats
Titres
018
RSA
0,00
0,00
Subventions d'investissement (reçues) (sauf
13
 
1 193 062,92
138) (1)
16
Emprunts et dettes assimilées (2)
 
6 000 000,00
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y
20
410 880,60
0,00
compris opérations) (1)
Subventions d'équipement versées (y compris
204
141 085,47
0,00
opérations) (1) (11)
Immobilisations corporelles (y compris
21
1 171 738,21
140,30
opérations) (1)
Immobilisations reçues en affectation (y compris
22
0,00
0,00
opérations) (1) (3)
Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris
23
12 098 806,10
0,00
opérations) (1)
Total des réalisations d’équipement
13 822 510,38
7 193 203,22
10
Dotations, fonds divers et réserves (4)
12 827,33
2 717 820,82
13
Subventions d'investissement (1) (5)
366 279,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
6 240 888,69
23 653,38
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6)
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières (1)
0,00
460 000,00
Total des réalisations financières
6 619 995,02
3 201 474,20
45…
Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7)
4 974,00
4 974,00
Total des réalisations réelles en investissement
I
20 447 479,40
II
10 399 651,42
040
Opérations ordre transf. entre sections (8) (9)
55 828,82
1 828 786,62
041
Opérations patrimoniales (8)
37 545,20
37 545,20
Total des réalisations d’ordre en investissement
III
93 374,02
IV
1 866 331,82
 
 
TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
TOTAL
I + III
20 540 853,42
II + IV
12 265 983,24
 
 
RESULTATS ANTERIEURS
001 Solde d’exécution  de la section d’investissement
V
2 169 804,32
VI
0,00
N-1 reporté
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
 
VII
4 509 237,80
 
 
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION
I + III + V
22 710 657,74
II + IV + VI + VII
16 775 221,04
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10)
-5 935 436,70
 
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.
(2) Sauf 165, 166 et 16449.
(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(4) En recettes, sauf 1068.
(5) En recettes, détail du 138.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II – PRESENTATION GENERALE
II
EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT
B2
 
SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)
MANDATS EMIS
TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (1)
14 600 975,62
70 Prod. services, domaine, ventes
6 176 724,82
diverses
012 Charges de personnel et frais
23 827 764,11
73 Impôts et taxes (sauf 731)
12 123 692,27
assimilés (1)
 
 
731 Fiscalité locale
40 127 272,17
 
 
74 Dotations et participations (1)
3 391 952,83
65 Autres charges de gestion
11 364 817,39
75 Autres produits de gestion
1 615 375,50
courante (sauf 6586) (1)
courante (1)
6586 Frais fonctionnement des groupes
0,00
 
 
d'élus
014 Atténuations de produits
8 326 469,75
013 Atténuations de charges (1)
469 764,81
016 APA
0,00
016 APA
0,00
017 RSA / Régularisations de RMI
0,00
017 RSA / Régularisations de RMI
0,00
Total dépenses de gestion des services
58 120 026,87
Total recettes de gestion des services
63 904 782,40
66 Charges financières
962 061,46
76 Produits financiers
7 299,76
67 Charges spécifiques (1)
42 638,43
77 Produits spécifiques (1)
3 205,14
68 Dotations aux provisions,
99 859,80
78 Reprises amort., dépréciations,
14 000,00
dépréciations (semi-budgétaires) (1)
prov. (semi-budgétaires) (1)
TOTAL DEPENSES REELLES ET
TOTAL RECETTES REELLES ET
I
59 224 586,56
II
63 929 287,30
MIXTES
MIXTES
 
OPERATIONS D’ORDRE (2)
042 Opérations ordre transf. entre
1 828 786,62
042 Opérations ordre transf. entre
55 828,82
sections (3)
sections (3)
043 Opérations ordre intérieur de la
0,00
043 Opérations ordre intérieur de la
0,00
section
section
TOTAL DEPENSES D’ORDRE
III
1 828 786,62
TOTAL RECETTES D’ORDRE
IV
55 828,82
 
TOTAL DES DEPENSES DE
TOTAL DES RECETTES DE
I + III
61 053 373,18
II + IV
63 985 116,12
l’EXERCICE
L’EXERCICE
 
RESULTAT REPORTE DE N-1
002 Résultat de fonctionnement reporté
V
0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté
VI
3 644 991,47
 
TOTAL DES DEPENSES DE LA
TOTAL DES RECETTES DE LA
I + III + V
61 053 373,18
II + IV + VI
67 630 107,59
SECTION DE FONCTIONNEMENT
SECTION DE FONCTIONNEMENT
 
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4)
6 576 734,41
 
(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.
(3)  Les  comptes  68  et  78  peuvent  figurer  dans  le  détail  du  chapitre  si  la  collectivité  a  opté  pour  le  régime  des  provisions  budgétaires,  conformément  aux  dispositions  législatives  et
réglementaires applicables.
(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
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II – PRESENTATION GENERALE
II
BALANCE GENERALE – DEPENSES
C1
 
MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL Réalisé
10
Dotations, fonds divers et réserves
12 827,33
0,00
12 827,33
13
Subventions d'investissement (3)
366 279,00
55 828,82
422 107,82
15
Provisions pour risques et charges (4)
0,00
0,00
 
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
6 240 888,69
0,00
6 240 888,69
budgétaire)
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
(7)
0,00
0,00
 
6 412 213,25
6 412 213,25
 
Total des opérations d’équipement
 
19
Neutral. et régul. d'opérations
0,00
0,00
 
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5)
410 880,60
0,00
410 880,60
204
Subventions d'équipement versées (3) (5) (10)
141 085,47
0,00
141 085,47
21
Immobilisations corporelles (3) (5)
1 171 738,21
0,00
1 171 738,21
22
Immobilisations reçues en affectation (3) (5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5)
5 686 592,85
37 545,20
5 724 138,05
018
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières (3)
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement des immobilisations (reprises)
0,00
0,00
 
29
Dépréciations des immobilisations (4)
0,00
0,00
 
39
Dépréciation des stocks et en-cours (4)
0,00
0,00
 
3…
Stocks et en-cours
0,00
0,00
 
198
Neutralisation des amortissements
0,00
0,00
 
45
Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6)
4 974,00
0,00
4 974,00
481
Charges à rép. sur plusieurs exercices
0,00
0,00
 
49
Dépréciation des comptes de tiers (4)
0,00
0,00
 
59
Dépréciation des comptes financiers (4)
0,00
0,00
 
Dépenses d’investissement – Total
20 447 479,40
93 374,02
20 540 853,42
 
 
Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté
2 169 804,32
 
FONCTIONNEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL Réalisé
011
Charges à caractère général (9)
14 600 975,62
14 600 975,62
 
012
Charges de personnel et frais assimilés (9)
23 827 764,11
23 827 764,11
 
014
Atténuations de produits
8 326 469,75
8 326 469,75
 
016
APA
0,00
0,00
 
017
RSA / Régularisations de RMI
0,00
0,00
 
60
Achats et variation des stocks
0,00
0,00
 
65
Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9)
11 364 817,39
0,00
11 364 817,39
6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
 
66
Charges financières
962 061,46
0,00
962 061,46
67
Charges spécifiques (9)
42 638,43
1 280,00
43 918,43
68
Dot. aux amortissements et provisions (9)
99 859,80
1 827 506,62
1 927 366,42
71
Production stockée (ou déstockage)
0,00
0,00
 
Dépenses de fonctionnement – Total
59 224 586,56
1 828 786,62
61 053 373,18
 
 
Pour information D 002 Résultat négatif reporté
0,00
 
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
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(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II – PRESENTATION GENERALE
II
BALANCE GENERALE – RECETTES
C2
 
TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL Réalisé
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
2 717 820,82
0,00
2 717 820,82
13
Subventions d'investissement (reçues) (3)
1 193 062,92
0,00
1 193 062,92
15
Provisions pour risques et charges (4)
0,00
0,00
 
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
6 023 653,38
0,00
6 023 653,38
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
(6)
0,00
0,00
 
19
Neutral. et régul. d'opérations
1 280,00
1 280,00
 
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3)
0,00
37 545,20
37 545,20
204
Subventions d'équipement versées (3) (9)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (3)
140,30
0,00
140,30
22
Immobilisations reçues en affectation (3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
0,00
0,00
0,00
018
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières (3)
460 000,00
0,00
460 000,00
28
Amortissement des immobilisations
1 651 511,72
1 651 511,72
 
29
Dépréciations des immobilisations (4)
0,00
0,00
 
39
Dépréciation des stocks et en-cours (4)
0,00
0,00
 
3…
Stocks et en-cours
0,00
0,00
 
45
Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5)
4 974,00
0,00
4 974,00
481
Charges à rép. sur plusieurs exercices
175 994,90
175 994,90
 
49
Dépréciation des comptes de tiers (4)
0,00
0,00
 
59
Dépréciation des comptes financiers (4)
0,00
0,00
 
Recettes d’investissement – Total
10 399 651,42
1 866 331,82
12 265 983,24
 
 
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1
4 509 237,80
 
 
Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté
0,00
 
FONCTIONNEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d’ordre (2)
TOTAL Réalisé
013
Atténuations de charges (8)
469 764,81
469 764,81
 
016
APA
0,00
0,00
 
017
RSA / Régularisations de RMI
0,00
0,00
 
60
Achats et variation des stocks
0,00
0,00
 
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
6 176 724,82
6 176 724,82
 
71
Production stockée (ou déstockage)
0,00
0,00
 
72
Production immobilisée
0,00
0,00
 
73
Impôts et taxes (sauf 731)
12 123 692,27
12 123 692,27
 
731
Fiscalité locale
40 127 272,17
40 127 272,17
 
74
Dotations et participations (8)
3 391 952,83
3 391 952,83
 
75
Autres produits de gestion courante (8)
1 615 375,50
0,00
1 615 375,50
76
Produits financiers
7 299,76
0,00
7 299,76
77
Produits spécifiques (8)
3 205,14
55 828,82
59 033,96
78
Reprise sur amortissements et provisions (8)
14 000,00
0,00
14 000,00
79
Transferts de charges
0,00
0,00
 
Recettes de fonctionnement – Total
63 929 287,30
55 828,82
63 985 116,12
 
 
Pour information R002 Résultat positif reporté
3 644 991,47
 
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
III – ADOPTION DU CA
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES
A
 
Chapitre
Crédits ouverts
Réalisations
Restes à réaliser
Crédits sans emploi
Pour information, réalisations
Pour information, réalisations
(BP + DM + RAR N-1)
Mandats émis
au 31/12 (1)
(2)
gérées dans le cadre d’une AP
gérées hors AP
TOTAL
28 191 162,45
20 540 853,42
4 282 088,70
3 368 220,33
6 412 213,25
14 128 640,17
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
1 397 038,91
410 880,60
368 328,32
617 829,99
0,00
410 880,60
incorporelles (sauf 204)
204
Subventions d'équipement
853 423,48
141 085,47
67 899,61
644 438,40
0,00
141 085,47
versées (7)
21
Immobilisations corporelles
2 719 624,59
1 171 738,21
377 167,28
1 170 719,10
0,00
1 171 738,21
22
Immobilisations reçues en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations en cours (sauf
8 205 999,77
5 686 592,85
1 815 510,04
703 896,88
0,00
5 686 592,85
2324)
8 065 396,70
6 412 213,25
1 653 183,45
0,00
6 412 213,25
0,00
 
Total des opérations
d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
21 241 483,45
13 822 510,38
4 282 088,70
3 136 884,37
6 412 213,25
7 410 297,13
10
Dotations, fonds divers et
20 000,00
12 827,33
0,00
7 172,67
12 827,33
 
réserves
13
Subventions d'investissement
366 279,00
366 279,00
0,00
0,00
366 279,00
 
16
Emprunts et dettes
6 355 000,00
6 240 888,69
0,00
114 111,31
6 240 888,69
 
assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18
Cpte de liaison : affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(BA,régie)
26
Participations et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres immobilisations
18 500,00
0,00
0,00
18 500,00
0,00
0,00
financières
Total des dépenses financières
6 759 779,00
6 619 995,02
0,00
139 783,98
0,00
6 619 995,02
45
Chapitres d’opérations pour
34 050,00
4 974,00
0,00
29 076,00
0,00
4 974,00
compte de tiers (4)
Total des dépenses réelles
28 035 312,45
20 447 479,40
4 282 088,70
3 305 744,35
6 412 213,25
14 035 266,15
040
Opérations ordre transf. entre
55 850,00
55 828,82
21,18
55 828,82
 
 
sections (5)
041 
Opérations patrimoniales (6)
100 000,00
37 545,20
62 454,80
37 545,20
 
 
Total des dépenses d’ordre
155 850,00
93 374,02
62 475,98
93 374,02
 
 
Pour information : D001 Solde
2 169 804,32
 
 
 
 
 
d’exécution négatif reporté
Total des dépenses
30 360 966,77
22 710 657,74
4 282 088,70
3 368 220,33
6 412 213,25
14 128 640,17
d’investissement cumulées
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(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(7) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – ADOPTION DU CA
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES
A
 
Chapitre
Crédits ouverts
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
Crédits sans emploi
(BP + DM + RAR N-1)
Titres émis
(1)
(2)
TOTAL
30 360 966,77
16 775 221,04
7 220 314,84
6 365 430,89
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement (hors 138)
5 016 135,60
1 193 062,92
3 720 314,84
102 757,84
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166
11 034 085,90
6 000 000,00
3 500 000,00
1 534 085,90
et 1688 non budgétaire)
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
140,30
0,00
-140,30
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’équipement
16 050 221,50
7 193 203,22
7 220 314,84
1 636 703,44
10
Dotations, fonds divers et réserves
7 280 237,80
7 227 058,62
0,00
53 179,18
138
Autres subventions invest. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
29 000,00
23 653,38
0,00
5 346,62
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
463 500,00
460 000,00
0,00
3 500,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
1 201 720,00
0,00
 
 
Total des recettes financières
8 974 457,80
7 710 712,00
0,00
1 263 745,80
45
Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3)
30 000,00
4 974,00
0,00
25 026,00
Total des recettes réelles
25 054 679,30
14 908 889,22
7 220 314,84
2 925 475,24
021
Virement de la section de fonctionnement (4)
3 226 707,47
 
 
 
040
Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
1 979 580,00
1 828 786,62
150 793,38
 
041
Opérations patrimoniales (8)
100 000,00
37 545,20
62 454,80
 
Total des recettes d’ordre
5 306 287,47
1 866 331,82
3 439 955,65
 
Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté
0,00
 
 
 
Total des recettes d’investissement cumulées
30 360 966,77
16 775 221,04
7 220 314,84
6 365 430,89
 
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
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(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – ADOPTION DU CA
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE
A1
 
Chap. / art. (1)
Crédits ouverts
Réalisations
Restes à réaliser au
Crédits sans emploi
Pour information,
Pour information,
(BP + DM + RAR N-1)
Mandats émis
31/12 (2)
(3)
réalisations gérées
réalisations gérées
dans le cadre d’une
hors AP
AP
TOTAL
28 191 162,45
20 540 853,42
4 282 088,70
3 368 220,33
6 412 213,25
14 128 640,17
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf
1 397 038,91
410 880,60
368 328,32
617 829,99
0,00
410 880,60
204)
2031
Frais d'études
924 344,40
191 915,35
353 518,18
378 910,87
0,00
191 915,35
2051
Concessions, droits similaires
454 794,51
201 926,45
14 810,14
238 057,92
0,00
201 926,45
2088
Autres immobilisations incorporelles
17 900,00
17 038,80
0,00
861,20
0,00
17 038,80
204
Subventions d'équipement versées (9)
853 423,48
141 085,47
67 899,61
644 438,40
0,00
141 085,47
204111
Subv. Etat : Bien mobilier, matériel
35 000,00
0,00
35 000,00
0,00
0,00
0,00
204112
Subv. Etat : Bâtiments, installations
292 423,48
91 085,47
32 899,61
168 438,40
0,00
91 085,47
20422
Privé : Bâtiments, installations
526 000,00
50 000,00
0,00
476 000,00
0,00
50 000,00
21
Immobilisations corporelles
2 719 624,59
1 171 738,21
377 167,28
1 170 719,10
0,00
1 171 738,21
21314
Bâtiments culturels et sportifs
60 567,65
15 647,58
30 312,82
14 607,25
0,00
15 647,58
21318
Autres bâtiments publics
63 723,91
55 399,47
0,00
8 324,44
0,00
55 399,47
2138
Autres constructions
780 000,00
52 123,13
0,00
727 876,87
0,00
52 123,13
215738
Autre matériel et outillage de voirie
138 278,72
74 772,19
36 015,06
27 491,47
0,00
74 772,19
21621
Biens sous-jacents
44 655,00
19 650,00
23 092,00
1 913,00
0,00
19 650,00
21828
Autres matériels de transport
75 640,57
34 680,00
40 762,57
198,00
0,00
34 680,00
21831
Matériel informatique scolaire
40 985,00
20 753,31
0,00
20 231,69
0,00
20 753,31
21838
Autre matériel informatique
344 133,28
127 666,25
29 027,19
187 439,84
0,00
127 666,25
21841
Matériel de bureau et mobilier scolaire
37 671,88
30 936,67
0,00
6 735,21
0,00
30 936,67
21848
Autres matériels de bureau et
158 375,36
85 943,97
38 442,98
33 988,41
0,00
85 943,97
mobiliers
2185
Matériel de téléphonie
45 893,53
8 267,57
8 889,87
28 736,09
0,00
8 267,57
2188
Autres immobilisations corporelles
929 699,69
645 898,07
170 624,79
113 176,83
0,00
645 898,07
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
8 205 999,77
5 686 592,85
1 815 510,04
703 896,88
0,00
5 686 592,85
2313
Constructions
5 853 359,05
3 919 388,43
1 467 461,58
466 509,04
0,00
3 919 388,43
2315
Install., matériel et outill. technique
2 341 220,72
1 756 233,93
347 666,46
237 320,33
0,00
1 756 233,93
2316
Restaur. des biens histo. et culturels
11 420,00
10 970,49
382,00
67,51
0,00
10 970,49
8 065 396,70
6 412 213,25
1 653 183,45
0,00
6 412 213,25
0,00
 
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
21 241 483,45
13 822 510,38
4 282 088,70
3 136 884,37
6 412 213,25
7 410 297,13
10
Dotations, fonds divers et réserves
20 000,00
12 827,33
0,00
7 172,67
12 827,33
 
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---

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Chap. / art. (1)
Crédits ouverts
Réalisations
Restes à réaliser au
Crédits sans emploi
Pour information,
Pour information,
(BP + DM + RAR N-1)
Mandats émis
31/12 (2)
(3)
réalisations gérées
réalisations gérées
dans le cadre d’une
hors AP
AP
10226
Taxe d'aménagement
20 000,00
12 827,33
0,00
7 172,67
12 827,33
13
Subventions d'investissement
366 279,00
366 279,00
0,00
0,00
366 279,00
 
1345
Amendes radars automatiques et de
366 279,00
366 279,00
0,00
0,00
366 279,00
police
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf le
6 355 000,00
6 240 888,69
0,00
114 111,31
6 240 888,69
 
1688 non budgétaire)
1641
Emprunts en euros
6 350 000,00
6 237 394,42
0,00
112 605,58
6 237 394,42
165
Dépôts et cautionnements reçus
5 000,00
3 494,27
0,00
1 505,73
3 494,27
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
18 500,00
0,00
0,00
18 500,00
0,00
0,00
275
Dépôts et cautionnements versés
18 500,00
0,00
0,00
18 500,00
0,00
0,00
Total des dépenses financières
6 759 779,00
6 619 995,02
0,00
139 783,98
0,00
6 619 995,02
45…
Opérations pour compte de tiers (5)
34 050,00
4 974,00
0,00
29 076,00
0,00
4 974,00
454116
Dépenses opération 6
4 050,00
4 050,00
0,00
0,00
0,00
4 050,00
454117
Dépenses opération 7
2 000,00
924,00
0,00
1 076,00
0,00
924,00
454118
Opération 8
14 000,00
0,00
0,00
14 000,00
0,00
0,00
454119
Opération 9
14 000,00
0,00
0,00
14 000,00
0,00
0,00
Total des dépenses réelles
28 035 312,45
20 447 479,40
4 282 088,70
3 305 744,35
6 412 213,25
14 035 266,15
040
Opérations ordre transf. entre
55 850,00
55 828,82
21,18
55 828,82
 
 
sections (6)
55 850,00
55 828,82
21,18
55 828,82
 
Reprise sur autofinancement antérieur
 
 
13918
Autres subventions d'équipement
55 850,00
55 828,82
21,18
55 828,82
transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Charges transférées (7)
 
 
041
Opérations patrimoniales (8)
100 000,00
37 545,20
62 454,80
37 545,20
 
 
2313
Constructions
76 284,80
13 830,00
62 454,80
13 830,00
2315
Install., matériel et outill. technique
23 715,20
23 715,20
0,00
23 715,20
Total des dépenses d’ordre
155 850,00
93 374,02
62 475,98
93 374,02
 
 
 
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
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(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – ADOPTION DU CA
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT
A2.1
 
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N° Opération
Libellé de l’opération
N° AP (1)
Crédits ouverts
Réalisations
Restes à réaliser au
Crédits sans emploi
Cumul des
Pour information,
Pour information,
(BP + DM + RAR N-1)
Mandats émis
31/12 (2)
(3)
réalisations
réalisations gérées
réalisations gérées
dans le cadre d’une
hors AP
AP
TOTAL
8 065 396,70
6 412 213,25
1 653 183,45
0,00
0,00
6 412 213,25
0,00
202101
REHABILITATION MARCHE
000001
4 308 395,61
3 676 231,95
632 163,66
0,00
0,00
3 676 231,95
0,00
DES AVELINES
202201
RESTRUCTURATION CC3P
000002
3 506 260,33
2 683 811,62
822 448,71
0,00
0,00
2 683 811,62
0,00
202301
RESTAURATION TOITURE
000003
250 740,76
52 169,68
198 571,08
0,00
0,00
52 169,68
0,00
EGLISE ST CLODOALD
 
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
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III – ADOPTION DU CA
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT
A2.2
 
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 202101
LIBELLE : REHABILITATION MARCHE DES AVELINES
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 000001
 
DEPENSES
Chap./ art.
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12 (3)
Crédits sans emploi
Pour information,
(2)
(BP + DM + RAR N-1)
Mandats émis
(4)
cumul des réalisations (5)
DEPENSES
4 308 395,61
A1
3 676 231,95
632 163,66
0,00
A2
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours(sauf 2324)
4 308 395,61
3 676 231,95
632 163,66
0,00
0,00
2313
Constructions
4 308 395,61
3 676 231,95
632 163,66
0,00
0,00
 
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12 (3)
Crédits sans emploi
Pour information,
(2)
(BP + DM + RAR N-1)
Titres émis
(4)
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6)
0,00
B1
0,00
0,00
0,00
B2
0,00
13
Subventions  d'investissement  (reçues)  (sauf  le
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
138)
16
Emprunts et dettes assimilées (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Solde du financement
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses (8)
B1 - A1
-3 676 231,95
B2 - A2
0,00
 
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
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(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – ADOPTION DU CA
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT
A2.2
 
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 202201
LIBELLE : RESTRUCTURATION CC3P
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 000002
 
DEPENSES
Chap./ art.
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12 (3)
Crédits sans emploi
Pour information,
(2)
(BP + DM + RAR N-1)
Mandats émis
(4)
cumul des réalisations (5)
DEPENSES
3 506 260,33
A1
2 683 811,62
822 448,71
0,00
A2
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours(sauf 2324)
3 506 260,33
2 683 811,62
822 448,71
0,00
0,00
2313
Constructions
3 506 260,33
2 683 811,62
822 448,71
0,00
0,00
 
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12 (3)
Crédits sans emploi
Pour information,
(2)
(BP + DM + RAR N-1)
Titres émis
(4)
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6)
0,00
B1
0,00
0,00
0,00
B2
0,00
13
Subventions  d'investissement  (reçues)  (sauf  le
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
138)
16
Emprunts et dettes assimilées (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Solde du financement
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses (8)
B1 - A1
-2 683 811,62
B2 - A2
0,00
 
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
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(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – ADOPTION DU CA
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT
A2.2
 
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 202301
LIBELLE : RESTAURATION TOITURE EGLISE ST CLODOALD
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 000003
 
DEPENSES
Chap./ art.
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12 (3)
Crédits sans emploi
Pour information,
(2)
(BP + DM + RAR N-1)
Mandats émis
(4)
cumul des réalisations (5)
DEPENSES
250 740,76
A1
52 169,68
198 571,08
0,00
A2
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours(sauf 2324)
250 740,76
52 169,68
198 571,08
0,00
0,00
2313
Constructions
250 740,76
52 169,68
198 571,08
0,00
0,00
 
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12 (3)
Crédits sans emploi
Pour information,
(2)
(BP + DM + RAR N-1)
Titres émis
(4)
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6)
0,00
B1
0,00
0,00
0,00
B2
0,00
13
Subventions  d'investissement  (reçues)  (sauf  le
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
138)
16
Emprunts et dettes assimilées (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Solde du financement
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses (8)
B1 - A1
-52 169,68
B2 - A2
0,00
 
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
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(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – ADOPTION DU CA
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT
A2.3
Cet état ne contient pas d'information.
Page 31

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
III – ADOPTION DU CA
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE
A3
 
Chap. / art. (1)
Crédits ouverts
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
Crédits sans emploi
(BP + DM + RAR N-1)
Titres émis
(2)
(3)
TOTAL
30 360 966,77
16 775 221,04
7 220 314,84
6 365 430,89
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement (hors 138)
5 016 135,60
1 193 062,92
3 720 314,84
102 757,84
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
923 429,00
165 656,89
827 471,00
-69 698,89
1322
Subv. non transf. Régions
923 853,27
254 436,16
647 363,60
22 053,51
1323
Subv. non transf. Départements
1 995 627,00
443 742,25
1 378 429,09
173 455,66
13251
Subv. non transf. GFP de rattachement
473 884,70
22 389,15
450 713,60
781,95
13258
Subv. non transf. Autres groupements
14 723,00
2 208,45
12 514,55
0,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
684 618,63
304 630,02
403 823,00
-23 834,39
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4)
11 034 085,90
6 000 000,00
3 500 000,00
1 534 085,90
1641
Emprunts en euros
11 034 085,90
6 000 000,00
3 500 000,00
1 534 085,90
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (5) (11)
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (5)
0,00
140,30
0,00
-140,30
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
140,30
0,00
-140,30
22
Immobilisations reçues en affectation (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’équipement
16 050 221,50
7 193 203,22
7 220 314,84
1 636 703,44
10
Dotations, fonds divers et réserves
7 280 237,80
7 227 058,62
0,00
53 179,18
10222
FCTVA
2 421 000,00
2 421 306,26
0,00
-306,26
10226
Taxe d'aménagement
350 000,00
296 514,56
0,00
53 485,44
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
4 509 237,80
4 509 237,80
0,00
0,00
138
Autres subventions invest. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
29 000,00
23 653,38
0,00
5 346,62
165
Dépôts et cautionnements reçus
29 000,00
23 653,38
0,00
5 346,62
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
463 500,00
460 000,00
0,00
3 500,00
275
Dépôts et cautionnements versés
3 500,00
0,00
0,00
3 500,00
2764
Créances/particuliers, pers. droit privé
460 000,00
460 000,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
1 201 720,00
0,00
 
 
Total des recettes financières
8 974 457,80
7 710 712,00
0,00
1 263 745,80
Page 32

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Chap. / art. (1)
Crédits ouverts
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
Crédits sans emploi
(BP + DM + RAR N-1)
Titres émis
(2)
(3)
45
Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6)
30 000,00
4 974,00
0,00
25 026,00
Total des recettes réelles
25 054 679,30
14 908 889,22
7 220 314,84
2 925 475,24
021
Virement de la section de fonctionnement
3 226 707,47
0,00
 
 
040
Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
1 979 580,00
1 828 786,62
150 793,38
 
13918
Autres subventions d'équipement transf.
2 300,00
0,00
2 300,00
192
Plus ou moins-values sur cession immo.
1 280,00
1 280,00
0,00
2802
Frais liés à la réalisation de document
9 900,00
5 387,52
4 512,48
28031
Frais d'études
75 000,00
106 373,03
-31 373,03
2804112
Subv. Etat : Bâtiments, installations
75 000,00
70 072,25
4 927,75
28041582
Autres grpts - Bâtiments et installat°
20 000,00
12 907,79
7 092,21
280422
Privé - Bâtiments et installations
90 000,00
70 146,21
19 853,79
2804412
Sub nat org pub - Bât. et installations
0,00
368,66
-368,66
2805
Licences, logiciels, droits similaires
200 000,00
214 278,63
-14 278,63
28088
Autres immobilisations incorporelles
60 000,00
2 221,30
57 778,70
2815738
Autre matériel et outillage de voirie
130 000,00
107 787,80
22 212,20
28181
Installations générales, aménagt divers
100,00
80,00
20,00
281828
Autres matériels de transport
60 000,00
30 338,92
29 661,08
281831
Matériel informatique scolaire
95 000,00
6 671,26
88 328,74
281838
Autre matériel informatique
320 000,00
336 743,28
-16 743,28
281841
Matériel de bureau et mobilier scolaire
25 000,00
8 445,93
16 554,07
281848
Autres matériels de bureau et mobiliers
110 000,00
99 739,88
10 260,12
28185
Matériel de téléphonie
0,00
787,12
-787,12
28188
Autres immo. corporelles
530 000,00
579 162,14
-49 162,14
4817
Indemnités de renégociation de la dette
176 000,00
175 994,90
5,10
041 
Opérations patrimoniales (10)
100 000,00
37 545,20
62 454,80
 
2031
Frais d'études
0,00
37 545,20
-37 545,20
238
Avances commandes immo corporelles
100 000,00
0,00
100 000,00
Total des recettes d’ordre
5 306 287,47
1 866 331,82
3 439 955,65
 
 
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (RI 040 = DF 042).
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Page 34

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III – ADOPTION DU CA
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE
B
 
DEPENSES
Chap.
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Charges
Restes à réaliser
Crédits sans
Pour information,
Pour information,
(BP + DM + RAR N-1)
Mandats émis
rattachées
au 31/12 (1)
emploi
réalisations gérées dans
réalisations gérées hors
(2)
le cadre d’une AE
AE
TOTAL
65 665 867,47
59 075 717,62
1 977 655,56
0,00
4 612 494,29
0,00
61 053 373,18
011
Charges à caractère général (3)
15 322 090,00
12 870 556,80
1 730 418,82
0,00
721 114,38
0,00
14 600 975,62
012
Charges de personnel et frais
23 975 500,00
23 815 961,48
11 802,63
0,00
147 735,89
23 827 764,11
 
assimilés (3)
014
Atténuations de produits
8 326 992,00
8 326 469,75
0,00
0,00
522,25
8 326 469,75
 
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA / Régularisations de RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion
11 697 398,00
11 255 958,94
108 858,45
0,00
332 580,61
0,00
11 364 817,39
courante (sauf 6586) (3)
6586
Frais fonctionnement des groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
d'élus
Total des dépenses de gestion des
59 321 980,00
56 268 946,97
1 851 079,90
0,00
1 201 953,13
0,00
58 120 026,87
services
66
Charges financières
990 000,00
835 485,80
126 575,66
0,00
27 938,54
962 061,46
 
67
Charges spécifiques (3)
47 600,00
42 638,43
0,00
0,00
4 961,57
42 638,43
 
68
Dotations aux provisions,
100 000,00
99 859,80
140,20
99 859,80
 
 
 
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses financières
1 137 600,00
977 984,03
126 575,66
0,00
33 040,31
1 104 559,69
 
Total des dépenses réelles
60 459 580,00
57 246 931,00
1 977 655,56
0,00
1 234 993,44
0,00
59 224 586,56
023
Virement à la section
3 226 707,47
0,00
 
 
 
 
 
d'investissement
042
Opérations ordre transf. entre
1 979 580,00
1 828 786,62
150 793,38
1 828 786,62
 
 
 
sections (4)
043
Opérations ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
 
 
 
section
Total des dépenses d’ordre
5 206 287,47
1 828 786,62
3 377 500,85
1 828 786,62
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Pour information : 002 Déficit de
0,00
 
 
 
 
 
 
fonctionnement reporté de N-1
 
 
 
 
 
 
 
 
Total des dépenses de fonctionnement
65 665 867,47
59 075 717,62
1 977 655,56
0,00
4 612 494,29
0,00
61 053 373,18
cumulées
 
(1) Dépenses engagées non mandatées.
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(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
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III – ADOPTION DU CA
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE
B
 
RECETTES
Chap.
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Produits rattachés
Restes à réaliser au 31/12 (1)
Crédits sans emploi
(BP + DM + RAR N-1)
Titres émis
(2)
TOTAL
62 020 876,00
61 867 109,42
2 118 006,70
0,00
-1 964 240,12
013
Atténuations de charges (3)
257 600,00
469 764,81
0,00
0,00
-212 164,81
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA  /  Régularisations  de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RMI
70
Prod.  services,  domaine,
6 171 480,00
5 015 633,12
1 161 091,70
0,00
-5 244,82
ventes diverses
73
Impôts et taxes (sauf 731)
12 093 667,00
12 123 692,27
0,00
0,00
-30 025,27
731
Fiscalité locale
38 932 035,00
39 992 279,33
134 992,84
0,00
-1 195 237,17
74
Dotations  et  participations  (
3 221 086,00
2 873 792,44
518 160,39
0,00
-170 866,83
3)
75
Autres  produits  de  gestion
1 278 495,00
1 311 613,73
303 761,77
0,00
-336 880,50
courante (3)
Total  des  recettes  de  gestion  des
61 954 363,00
61 786 775,70
2 118 006,70
0,00
-1 950 419,40
services
76
Produits financiers
7 300,00
7 299,76
0,00
0,00
0,24
77
Produits spécifiques (3)
3 363,00
3 205,14
0,00
0,00
157,86
78
Reprises 
amort.,
0,00
14 000,00
 
 
-14 000,00
dépréciations, prov. (semi-b
udgétaires) (3)
Total des recettes financières
10 663,00
24 504,90
0,00
0,00
-13 841,90
Total des recettes réelles
61 965 026,00
61 811 280,60
2 118 006,70
0,00
-1 964 261,30
042
Opérations  ordre  transf.
55 850,00
55 828,82
 
 
21,18
entre sections (4) (5)
043
Opérations  ordre  intérieur
0,00
0,00
 
 
0,00
de la section (6)
Total des recettes d’ordre
55 850,00
55 828,82
 
 
21,18
 
 
 
 
 
 
Pour information : 002 Excédent
3 644 991,47
 
 
 
 
de fonctionnement reporté de N-1
 
 
 
 
 
 
Total 
des 
recettes 
de
65 665 867,47
65 512 100,89
2 118 006,70
0,00
-1 964 240,12
fonctionnement cumulées
 
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
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(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040).
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
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III – ADOPTION DU CA
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE
B1
 
Chap. / art.
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Charges
Restes à réaliser
Crédits sans
Pour information,
Pour information,
(1)
(BP + DM + RAR N-1)
Mandats émis
rattachées
au 31/12 (2)
emploi
réalisations
réalisations
(3)
gérées dans le
gérées hors AE
cadre d’une AE
TOTAL
65 665 867,47
59 075 717,62
1 977 655,56
0,00
4 612 494,29
0,00
61 053 373,18
011
Charges à caractère général (4)
15 322 090,00
12 870 556,80
1 730 418,82
0,00
721 114,38
0,00
14 600 975,62
6042
Achats de prestations de services
643 298,15
570 151,41
50 426,64
0,00
22 720,10
0,00
620 578,05
60611
Eau et assainissement
211 225,71
211 117,73
64,87
0,00
43,11
0,00
211 182,60
60612
Energie - Electricité
1 386 355,60
1 171 371,57
208 950,00
0,00
6 034,03
0,00
1 380 321,57
60621
Combustibles
855 960,85
709 722,34
146 238,51
0,00
0,00
0,00
855 960,85
60622
Carburants
70 966,09
50 734,26
4 669,94
0,00
15 561,89
0,00
55 404,20
60623
Alimentation
254 391,28
218 285,62
6 016,39
0,00
30 089,27
0,00
224 302,01
60628
Autres fournitures non stockées
245 298,79
209 143,15
16 447,33
0,00
19 708,31
0,00
225 590,48
60631
Fournitures d'entretien
48 532,81
38 360,24
1 639,62
0,00
8 532,95
0,00
39 999,86
60632
Fournitures de petit équipement
177 741,88
143 185,40
9 675,69
0,00
24 880,79
0,00
152 861,09
60633
Fournitures de voirie
35 079,93
24 767,68
1 271,18
0,00
9 041,07
0,00
26 038,86
60636
Habillement et vêtements de travail
64 466,00
46 122,44
844,81
0,00
17 498,75
0,00
46 967,25
6064
Fournitures administratives
49 478,98
45 361,44
278,20
0,00
3 839,34
0,00
45 639,64
6065
Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
79 291,54
78 336,15
134,05
0,00
821,34
0,00
78 470,20
60668
Autres produits pharmaceutiques
6 834,01
5 358,35
0,00
0,00
1 475,66
0,00
5 358,35
6067
Fournitures scolaires
85 175,00
65 822,04
13 562,54
0,00
5 790,42
0,00
79 384,58
6068
Autres matières et fournitures
2 799,43
1 907,30
113,40
0,00
778,73
0,00
2 020,70
611
Contrats de prestations de services
4 909 210,58
4 099 221,69
671 476,99
0,00
138 511,90
0,00
4 770 698,68
6132
Locations immobilières
125 602,84
102 276,66
22 925,00
0,00
401,18
0,00
125 201,66
61351
Matériel roulant
88 130,71
83 280,66
2 427,76
0,00
2 422,29
0,00
85 708,42
61358
Autres
124 312,93
119 334,71
1 042,60
0,00
3 935,62
0,00
120 377,31
614
Charges locatives et de copropriété
150 522,56
119 131,29
31 396,37
0,00
-5,10
0,00
150 527,66
61521
Entretien terrains
23 629,00
18 748,80
0,00
0,00
4 880,20
0,00
18 748,80
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
442 118,98
334 414,31
53 976,89
0,00
53 727,78
0,00
388 391,20
615228
Entretien, réparations autres bâtiments
26 459,62
17 222,20
4 346,00
0,00
4 891,42
0,00
21 568,20
615231
Entretien, réparations voiries
319 400,00
290 336,83
12 419,44
0,00
16 643,73
0,00
302 756,27
615232
Entretien, réparations réseaux
87 366,24
66 148,76
8 599,96
0,00
12 617,52
0,00
74 748,72
61524
Entretien bois et forêts
728 000,00
724 704,66
738,00
0,00
2 557,34
0,00
725 442,66
61551
Entretien matériel roulant
29 976,95
18 433,07
7 296,11
0,00
4 247,77
0,00
25 729,18
61558
Entretien autres biens mobiliers
116 885,76
81 111,21
14 802,69
0,00
20 971,86
0,00
95 913,90
6156
Maintenance
387 967,12
278 983,68
85 931,48
0,00
23 051,96
0,00
364 915,16
Page 39

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Chap. / art.
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Charges
Restes à réaliser
Crédits sans
Pour information,
Pour information,
(1)
(BP + DM + RAR N-1)
Mandats émis
rattachées
au 31/12 (2)
emploi
réalisations
réalisations
(3)
gérées dans le
gérées hors AE
cadre d’une AE
6161
Multirisques
131 614,40
131 614,40
0,00
0,00
0,00
0,00
131 614,40
6162
Assur. obligatoire dommage-construction
766,23
766,23
0,00
0,00
0,00
0,00
766,23
6168
Autres primes d'assurance
30 152,41
30 152,41
0,00
0,00
0,00
0,00
30 152,41
617
Etudes et recherches
58 931,39
32 121,43
24 358,29
0,00
2 451,67
0,00
56 479,72
6182
Documentation générale et technique
34 074,96
24 484,58
1 577,64
0,00
8 012,74
0,00
26 062,22
6184
Versements à des organismes de
100 992,38
57 099,91
22 423,63
0,00
21 468,84
0,00
79 523,54
formation
6185
Frais de colloques et de séminaires
1 400,00
285,00
0,00
0,00
1 115,00
0,00
285,00
6188
Autres frais divers
112 348,22
94 393,98
8 434,80
0,00
9 519,44
0,00
102 828,78
62261
Honoraires médicaux et paramédicaux
1 082,00
1 035,79
0,00
0,00
46,21
0,00
1 035,79
62268
Autres honoraires, conseils
51 552,87
37 179,80
10 872,00
0,00
3 501,07
0,00
48 051,80
6227
Frais d'actes et de contentieux
162 040,09
140 588,83
19 099,14
0,00
2 352,12
0,00
159 687,97
6228
Divers
33 942,00
24 618,50
3 894,00
0,00
5 429,50
0,00
28 512,50
6231
Annonces et insertions
85 729,07
39 033,60
6 480,00
0,00
40 215,47
0,00
45 513,60
6232
Fêtes et cérémonies
238 830,11
215 341,60
14 332,00
0,00
9 156,51
0,00
229 673,60
6233
Foires et expositions
61 350,07
60 744,07
450,00
0,00
156,00
0,00
61 194,07
6234
Réceptions
32 808,45
32 808,09
0,00
0,00
0,36
0,00
32 808,09
6236
Catalogues et imprimés
262 760,10
242 379,34
13 833,97
0,00
6 546,79
0,00
256 213,31
6238
Divers
35 407,86
34 086,61
811,13
0,00
510,12
0,00
34 897,74
6245
Transports de personnes extérieures
208 952,94
201 944,60
226,24
0,00
6 782,10
0,00
202 170,84
6247
Transports collectifs
4 025,00
3 720,64
0,00
0,00
304,36
0,00
3 720,64
6251
Voyages, déplacements et missions
9 000,00
7 886,87
0,00
0,00
1 113,13
0,00
7 886,87
6261
Frais d'affranchissement
104 390,80
85 247,81
7 619,50
0,00
11 523,49
0,00
92 867,31
6262
Frais de télécommunications
164 297,44
124 619,20
26 309,31
0,00
13 368,93
0,00
150 928,51
627
Services bancaires et assimilés
5 107,00
3 876,39
361,74
0,00
868,87
0,00
4 238,13
6281
Concours divers (cotisations)
20 450,37
18 569,11
600,00
0,00
1 281,26
0,00
19 169,11
6283
Frais de nettoyage des locaux
944 317,04
722 601,09
159 914,99
0,00
61 800,96
0,00
882 516,08
6284
Redevances pour services rendus
301,61
301,61
0,00
0,00
0,00
0,00
301,61
6288
Autres services extérieurs
230 378,08
164 676,14
21 536,08
0,00
44 165,86
0,00
186 212,22
63512
Taxes foncières
330 570,00
330 569,37
0,00
0,00
0,63
0,00
330 569,37
63513
Autres impôts locaux
48 499,00
42 860,59
5 638,00
0,00
0,41
0,00
48 498,59
6353
Impôts indirects
10 951,00
6 303,79
3 933,90
0,00
713,31
0,00
10 237,69
6358
Autres droits
1 509,00
1 508,95
0,00
0,00
0,05
0,00
1 508,95
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
27 078,77
14 040,82
0,00
0,00
13 037,95
0,00
14 040,82
012
Charges de personnel et frais
23 975 500,00
23 815 961,48
11 802,63
0,00
147 735,89
23 827 764,11
 
assimilés (4) (5)
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Chap. / art.
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Charges
Restes à réaliser
Crédits sans
Pour information,
Pour information,
(1)
(BP + DM + RAR N-1)
Mandats émis
rattachées
au 31/12 (2)
emploi
réalisations
réalisations
(3)
gérées dans le
gérées hors AE
cadre d’une AE
6218
Autre personnel extérieur
232 386,43
124 050,25
8 851,27
0,00
99 484,91
132 901,52
6331
Versement mobilité
382 000,00
422 593,38
0,00
0,00
-40 593,38
422 593,38
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
65 000,00
66 451,75
0,00
0,00
-1 451,75
66 451,75
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
189 000,00
193 553,66
0,00
0,00
-4 553,66
193 553,66
64111
Rémunération principale titulaires
9 140 000,00
8 291 419,54
0,00
0,00
848 580,46
8 291 419,54
64112
SFT, indemnité de résidence
468 000,00
351 773,97
0,00
0,00
116 226,03
351 773,97
64113
NBI
50 000,00
85 663,52
0,00
0,00
-35 663,52
85 663,52
64118
Autres indemnités
2 448 000,00
2 738 969,58
0,00
0,00
-290 969,58
2 738 969,58
64131
Rémunérations
3 978 000,00
5 113 962,80
0,00
0,00
-1 135 962,80
5 113 962,80
64138
Primes et autres indemnités
552 000,00
1 400,00
0,00
0,00
550 600,00
1 400,00
6415
Congés payés
8 000,00
836,71
0,00
0,00
7 163,29
836,71
6417
Rémunérations des apprentis
70 000,00
60 833,19
0,00
0,00
9 166,81
60 833,19
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
2 690 000,00
2 713 188,22
0,00
0,00
-23 188,22
2 713 188,22
6453
Cotisations aux caisses de retraites
2 990 000,00
2 929 377,51
0,00
0,00
60 622,49
2 929 377,51
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
178 000,00
201 988,34
0,00
0,00
-23 988,34
201 988,34
6455
Cotisations pour assurance du personnel
298 003,62
299 346,60
0,00
0,00
-1 342,98
299 346,60
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
35 000,00
32 778,76
0,00
0,00
2 221,24
32 778,76
64731
Allocations chômage versées
0,00
4 029,60
0,00
0,00
-4 029,60
4 029,60
directement
6474
Versement aux autres oeuvres sociales
110 376,52
99 820,00
2 676,28
0,00
7 880,24
102 496,28
6475
Médecine du travail, pharmacie
85 403,43
83 121,13
275,08
0,00
2 007,22
83 396,21
6488
Autres
6 330,00
802,97
0,00
0,00
5 527,03
802,97
014
Atténuations de produits
8 326 992,00
8 326 469,75
0,00
0,00
522,25
8 326 469,75
 
703894
Reversements/forfait post-stationnement
1 000,00
478,20
0,00
0,00
521,80
478,20
739116
Prél. article 55 de la loi SRU
1 237 478,00
1 237 477,55
0,00
0,00
0,45
1 237 477,55
7392221
Fonds péréquation ress. com. et
3 912 072,00
3 912 072,00
0,00
0,00
0,00
3 912 072,00
intercom
739331
Communes
3 176 442,00
3 176 442,00
0,00
0,00
0,00
3 176 442,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA / Régularisations de RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion
11 697 398,00
11 255 958,94
108 858,45
0,00
332 580,61
0,00
11 364 817,39
courante (sauf le 6586) (4)
65131
Bourses
7 350,00
2 900,00
0,00
0,00
4 450,00
0,00
2 900,00
65132
Prix
1 150,00
350,00
0,00
0,00
800,00
0,00
350,00
65138
Autres secours
5 053,00
1 352,06
1 857,00
0,00
1 843,94
0,00
3 209,06
65188
Autres
120 000,00
109 440,00
0,00
0,00
10 560,00
0,00
109 440,00
Page 41

---

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Chap. / art.
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Charges
Restes à réaliser
Crédits sans
Pour information,
Pour information,
(1)
(BP + DM + RAR N-1)
Mandats émis
rattachées
au 31/12 (2)
emploi
réalisations
réalisations
(3)
gérées dans le
gérées hors AE
cadre d’une AE
65311
Indemnités de fonction
287 080,00
283 766,88
0,00
0,00
3 313,12
0,00
283 766,88
65312
Frais de mission et de déplacement
615,00
614,82
0,00
0,00
0,18
0,00
614,82
65313
Cotisations de retraite
21 300,00
14 339,46
0,00
0,00
6 960,54
0,00
14 339,46
65314
Cotis. sécurité sociale - part patronale
12 000,00
0,00
0,00
0,00
12 000,00
0,00
0,00
65315
Formation
2 185,00
0,00
0,00
0,00
2 185,00
0,00
0,00
653172
Cotis.fonds financ.allocation fin mandat
920,00
915,03
0,00
0,00
4,97
0,00
915,03
6542
Créances éteintes
623,00
622,95
0,00
0,00
0,05
0,00
622,95
6553
Service d'incendie
660 149,22
589 298,60
66 768,00
0,00
4 082,62
0,00
656 066,60
65561
Contrib fonds compens. ch. territoriales
6 343 516,00
6 343 516,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6 343 516,00
65568
Autres contributions
70 303,00
38 806,00
0,00
0,00
31 497,00
0,00
38 806,00
6558
Autres contributions obligatoires
70 496,56
58 646,56
9 350,00
0,00
2 500,00
0,00
67 996,56
6561
Organismes de regroupement
14 606,02
14 606,02
0,00
0,00
0,00
0,00
14 606,02
657363
Subv.Fonct. CCAS/CIAS
250 000,00
250 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
250 000,00
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
3 356 176,00
3 339 839,29
0,00
0,00
16 336,71
0,00
3 339 839,29
65811
Droits d''utilisat° - informatique nuage
258 187,00
178 581,48
28 596,70
0,00
51 008,82
0,00
207 178,18
65818
Autres
185 899,00
2 898,72
0,00
0,00
183 000,28
0,00
2 898,72
65883
Déficits sur opérations de gestion
1 121,41
1 121,29
0,00
0,00
0,12
0,00
1 121,29
65888
Autres
28 667,79
24 343,78
2 286,75
0,00
2 037,26
0,00
26 630,53
6586
Frais fonctionnement des groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
59 321 980,00
56 268 946,97
1 851 079,90
0,00
1 201 953,13
0,00
58 120 026,87
66
Charges financières
990 000,00
835 485,80
126 575,66
0,00
27 938,54
962 061,46
 
66111
Intérêts réglés à l'échéance
961 610,00
947 549,59
0,00
0,00
14 060,41
947 549,59
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
0,00
-140 450,70
126 575,66
0,00
13 875,04
-13 875,04
6615
Intérêts comptes courants et de dépôts
28 390,00
28 386,91
0,00
0,00
3,09
28 386,91
67
Charges spécifiques (4)
47 600,00
42 638,43
0,00
0,00
4 961,57
42 638,43
 
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
47 600,00
42 638,43
0,00
0,00
4 961,57
42 638,43
68
Dotations aux provisions,
100 000,00
99 859,80
140,20
99 859,80
 
 
 
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
6815
Dot. prov. pour risques fonct. courant
25 000,00
24 859,80
140,20
24 859,80
6817
Dot. prov. dépréc. actifs circulants
75 000,00
75 000,00
0,00
75 000,00
Total des charges financières et spécifiques
1 137 600,00
977 984,03
126 575,66
0,00
33 040,31
1 104 559,69
 
Total des dépenses réelles
60 459 580,00
57 246 931,00
1 977 655,56
0,00
1 234 993,44
0,00
59 224 586,56
023
Virement à la section d'investissement
3 226 707,47
 
 
 
 
 
 
Page 42

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Chap. / art.
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Charges
Restes à réaliser
Crédits sans
Pour information,
Pour information,
(1)
(BP + DM + RAR N-1)
Mandats émis
rattachées
au 31/12 (2)
emploi
réalisations
réalisations
(3)
gérées dans le
gérées hors AE
cadre d’une AE
042
Opérations ordre transf. entre
1 979 580,00
1 828 786,62
150 793,38
1 828 786,62
 
 
 
sections (6) (7)
6761
Différences sur réalisations (positives)
1 280,00
1 280,00
0,00
1 280,00
6811
Dot. amort. immos incorporelles
1 802 300,00
1 651 511,72
150 788,28
1 651 511,72
6862
Dot. amort. charges financ. à répartir
176 000,00
175 994,90
5,10
175 994,90
043
Opérations ordre intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
 
 
 
section (7) (8)
Total des dépenses d’ordre
5 206 287,47
1 828 786,62
3 377 500,85
1 828 786,62
 
 
 
 
 
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
 
Montant des ICNE de l’exercice
0,00
 
0,00
 
Montant des ICNE de l’exercice N-1
 
-13 875,04
 
= Différence ICNE N – ICNE N-1
 
 
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
III – ADOPTION DU CA
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE
B2
 
Chap / art. (1)
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Produits rattachés
Restes à réaliser au
Crédits sans emploi
(BP + DM + RAR N-1)
Titres émis
31/12 (2)
(3)
TOTAL
62 020 876,00
61 867 109,42
2 118 006,70
0,00
-1 964 240,12
013
Atténuations de charges (4)
257 600,00
469 764,81
0,00
0,00
-212 164,81
6419
Remboursements rémunérations personnel
257 600,00
467 277,41
0,00
0,00
-209 677,41
6459
Remb.charges sécu.sociale et prévoyance
0,00
2 487,40
0,00
0,00
-2 487,40
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA / Régularisations de RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
6 171 480,00
5 015 633,12
1 161 091,70
0,00
-5 244,82
70311
Concessions cimetières (produit net)
110 000,00
99 140,00
8 720,00
0,00
2 140,00
70312
Redevances funéraires
340,00
0,00
0,00
0,00
340,00
70323
Red. occupation dom. public
345 800,00
447 079,62
0,00
0,00
-101 279,62
70328
Autres droits stationnement et location
400,00
5 807,92
0,00
0,00
-5 407,92
70383
Redevance de stationnement
1 750 000,00
1 478 035,26
305 414,20
0,00
-33 449,46
70384
Forfait de post-stationnement
1 000 000,00
688 042,48
87 341,48
0,00
224 616,04
70388
Autres redevances et recettes diverses
5 900,00
2 200,76
0,00
0,00
3 699,24
7062
Redevances services à caractère culturel
263 000,00
287 275,12
34 651,72
0,00
-58 926,84
70631
Redevances services à caractère sportif
160 000,00
168 110,25
12 340,00
0,00
-20 450,25
70632
Redevances services à caractère loisir
205 300,00
195 890,03
749,90
0,00
8 660,07
7066
Redevances services à caractère social
1 179 500,00
1 006 791,32
185 303,38
0,00
-12 594,70
7067
Redev. services périscolaires et enseign
512 000,00
448 061,19
62 864,34
0,00
1 074,47
706888
Autres
109 340,00
75 578,68
14 638,40
0,00
19 122,92
7083
Locations diverses (autres qu'immeubles)
100,00
91,47
0,00
0,00
8,53
70846
Mise à dispo personnel GFP de rattach.
415 500,00
17 559,57
427 684,07
0,00
-29 743,64
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
20 800,00
877,98
21 384,21
0,00
-1 462,19
70878
Remb. frais par des tiers
90 000,00
94 654,55
0,00
0,00
-4 654,55
7088
Produits activités annexes (abonnements)
3 500,00
436,92
0,00
0,00
3 063,08
73
Impôts et taxes (sauf 731)
12 093 667,00
12 123 692,27
0,00
0,00
-30 025,27
73211
Attribution de compensation
12 093 667,00
12 093 667,00
0,00
0,00
0,00
7328
Autres fiscalités reversées
0,00
30 025,27
0,00
0,00
-30 025,27
731
Fiscalité locale
38 932 035,00
39 992 279,33
134 992,84
0,00
-1 195 237,17
73111
Impôts directs locaux
35 889 035,00
36 682 257,00
0,00
0,00
-793 222,00
73118
Autres contributions directes
0,00
120 209,00
0,00
0,00
-120 209,00
Page 44

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Chap / art. (1)
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Produits rattachés
Restes à réaliser au
Crédits sans emploi
(BP + DM + RAR N-1)
Titres émis
31/12 (2)
(3)
73123
Taxe com add droit mut ou pub foncière
2 500 000,00
2 772 804,00
0,00
0,00
-272 804,00
73141
Taxe sur la conso. finale d'électricité
535 000,00
408 170,33
134 992,84
0,00
-8 163,17
73154
Droits de place
8 000,00
8 839,00
0,00
0,00
-839,00
74
Dotations et participations (4)
3 221 086,00
2 873 792,44
518 160,39
0,00
-170 866,83
74111
Dotation forfaitaire des communes
502 113,00
502 113,00
0,00
0,00
0,00
743
DSI
2 800,00
0,00
0,00
0,00
2 800,00
744
FCTVA
128 000,00
127 291,07
0,00
0,00
708,93
74611
DGD des communes et EPCI
36 350,00
36 573,00
0,00
0,00
-223,00
74718
Autres participations Etat
244 693,00
241 199,27
0,00
0,00
3 493,73
7472
Participation régions
20 000,00
3 774,46
10 000,00
0,00
6 225,54
7473
Participation départements
461 850,00
326 215,46
154 106,10
0,00
-18 471,56
74748
Participation autres communes
38 500,00
31 252,25
0,00
0,00
7 247,75
74751
Participation GFP de rattachement
28 710,00
18 901,72
0,00
0,00
9 808,28
74758
Participation autres groupements
24 600,00
14 000,00
0,00
0,00
10 600,00
747888
Autres
1 595 200,00
1 400 134,21
354 054,29
0,00
-158 988,50
74833
Etat-Compens.exonération taxes foncières
100 888,00
100 888,00
0,00
0,00
0,00
7484
Dotation de recensement
5 625,00
5 651,00
0,00
0,00
-26,00
7485
Dotation pour les titres sécurisés
31 757,00
65 799,00
0,00
0,00
-34 042,00
75
Autres produits de gestion courante (4)
1 278 495,00
1 311 613,73
303 761,77
0,00
-336 880,50
752
Revenus des immeubles
620 950,00
650 075,47
566,67
0,00
-29 692,14
755
Dédits et pénalités perçus
35 000,00
108 989,51
0,00
0,00
-73 989,51
756
Libéralités reçues
145,00
0,00
0,00
0,00
145,00
75813
Redev. fermiers et concessionnaires
445 500,00
369 283,72
303 195,10
0,00
-226 978,82
75888
Autres
176 900,00
183 265,03
0,00
0,00
-6 365,03
Total des recettes de gestion des services
61 954 363,00
61 786 775,70
2 118 006,70
0,00
-1 950 419,40
76
Produits financiers
7 300,00
7 299,76
0,00
0,00
0,24
76811
Sortie empr. risque avec IRA capital.
7 300,00
7 299,76
0,00
0,00
0,24
77
Produits spécifiques (4)
3 363,00
3 205,14
0,00
0,00
157,86
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
2 083,00
1 925,14
0,00
0,00
157,86
775
Produits des cessions d'immobilisations
1 280,00
1 280,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
0,00
14 000,00
-14 000,00
 
 
7815
Rep. prov. charges fonctionnt courant
0,00
14 000,00
-14 000,00
Total des recettes réelles
61 965 026,00
61 811 280,60
2 118 006,70
0,00
-1 964 261,30
042
Opérations ordre transf. entre sections (5) (6)
55 850,00
55 828,82
21,18
 
 
777
Rec... subv inv transférées cpte résult
55 850,00
55 828,82
21,18
Page 45

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Chap / art. (1)
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Produits rattachés
Restes à réaliser au
Crédits sans emploi
(BP + DM + RAR N-1)
Titres émis
31/12 (2)
(3)
043
Opérations ordre intérieur de la section (5) (7)
0,00
0,00
0,00
 
 
Total des recettes d’ordre
55 850,00
55 828,82
21,18
 
 
 
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
 
Montant brut
0,00
 
 
Compensation
0,00
 
 
Montant net
0,00
 
 
 
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
 
Montant des ICNE de l’exercice
0,00
 
0,00
 
Montant des ICNE de l’exercice N-1
 
0,00
 
= Différence ICNE N – ICNE N-1
 
 
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif.
Page 46

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE
A1
 
01
0
0-5
1
2
3
4
4-4
Opérations non
Services
Gestion des
Sécurité
Enseign.,
Cult., vie soc.,
Santé et action
RSA
Chapitre
ventilables
généraux (hors
fonds
formation
jeun., sports,
sociale (hors
Libellé
nature
01 et Gestion
européens
prof.,apprentissage
loisirs
RSA)
des fonds
européens)
DEPENSES
6 302 344,88
968 608,12
0,00
1 071 448,87
926 838,03
3 898 752,24
473 470,11
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
12 827,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
366 279,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
6 237 394,42
3 494,27
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
222 959,25
0,00
1 200,00
0,00
3 584,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
91 085,47
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
52 123,13
300 797,74
0,00
9 615,26
123 719,43
463 060,13
39 842,83
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
0,00
441 356,86
0,00
598 295,14
803 118,60
3 432 108,11
433 627,28
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
4 974,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
13 710 712,00
0,00
0,00
293 651,90
101 992,41
214 230,77
277 331,03
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
7 227 058,62
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
288 677,90
101 992,41
214 230,77
277 331,03
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
6 023 653,38
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
460 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
4 974,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite)
A1
 
5
6
7
8
9
Chapitre
Libellé
Aménagement des
Action économique
Environnement
Transports
Fonction en réserve
TOTAL
nature
territoires et habitat
DEPENSES
2 016 329,40
4 016 791,88
25 998,00
746 897,87
 
20 447 479,40
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
 
12 827,33
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
 
366 279,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
 
6 240 888,69
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
 
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
145 679,35
9 420,00
25 998,00
2 040,00
 
410 880,60
204
Subventions d'équipement versées
50 000,00
0,00
0,00
0,00
 
141 085,47
21
Immobilisations corporelles
6 921,04
101 069,53
0,00
74 589,12
 
1 171 738,21
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
 
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
1 813 729,01
3 906 302,35
0,00
670 268,75
 
12 098 806,10
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
 
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
 
0,00
45
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
 
4 974,00
RECETTES
38 339,29
154 436,62
0,00
118 195,20
 
14 908 889,22
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
 
7 227 058,62
13
Subventions d'investissement
38 198,99
154 436,62
0,00
118 195,20
 
1 193 062,92
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
 
6 023 653,38
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
 
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
 
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
 
0,00
21
Immobilisations corporelles
140,30
0,00
0,00
0,00
 
140,30
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
 
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
 
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
 
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
 
460 000,00
45
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
 
4 974,00
 
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.01
 
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
Libellé
01
nature (1)
Opérations non ventilables
DEPENSES
6 302 344,88
10226
Taxe d'aménagement
12 827,33
1641
Emprunts en euros
6 237 394,42
2138
Autres constructions
52 123,13
RECETTES
13 710 712,00
10222
FCTVA
2 421 306,26
10226
Taxe d'aménagement
296 514,56
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
4 509 237,80
1641
Emprunts en euros
6 000 000,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
23 653,38
2764
Créances/particuliers, pers. droit privé
460 000,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.900
 
FONCTION 0 – Services généraux
 
02
Administration générale
Article /
compte
020
021
022
023
024
025
026
028
Libellé
nature
Admin. générale de la
Personnel non ventilé
Information,
Fêtes et cérémonies
Aide aux associations
Cimetières et pompes
Administration
Autres moyens
(1)
collectivité
communication,
funèbres
générale de l'Etat
généraux
publicité
DEPENSES
889 484,92
0,00
0,00
17 089,37
47 515,86
4 506,00
10 011,97
0,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
3 494,27
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais d'études
8 778,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2051
Concessions, droits similaires
197 142,45
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2088
Autres immobilisations incorporelles
17 038,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21318
Autres bâtiments publics
2 124,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
215738
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
0,00
0,00
474,90
0,00
0,00
0,00
0,00
21828
Autres matériels de transport
34 680,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21838
Autre matériel informatique
109 573,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
8 499,25
0,00
0,00
0,00
3 051,99
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
87 348,53
0,00
0,00
16 614,47
28 418,43
0,00
10 011,97
0,00
2313
Constructions
420 805,42
0,00
0,00
0,00
16 045,44
4 506,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.900
 
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
 
03
Conseils
031
032
033
034
035
038
Article /
compte
Libellé
Assemblée délibérante
Conseil éco.,social
Conseil cult., éduc.,
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
Conseil de territoire
Autres instances
nature (1)
région./Conseil dév.
env.
0341
0342
Section éco., sociale et
Section culture,
environnem.
éducation et sports
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2051
Concessions, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2088
Autres immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21318
Autres bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
215738
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21828
Autres matériels de transport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21838
Autre matériel informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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---

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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.900
 
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
 
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
Article / compte nature (1)
Libellé
041
042
043
044
048
TOTAL DU CHAPITRE
Action relevant de la
Actions interrégionales
Actions européennes
Aide publique au
Autres actions
subvention globale
développement
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
968 608,12
165
Dépôts et cautionnements reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 494,27
2031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 778,00
2051
Concessions, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
197 142,45
2088
Autres immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
17 038,80
21318
Autres bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 124,40
215738
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
474,90
21828
Autres matériels de transport
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
34 680,00
21838
Autre matériel informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
109 573,80
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 551,24
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
142 393,40
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
441 356,86
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.900-5
 
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
 
051
052
058
Article / compte
FSE
FEDER
Autres
Libellé
TOTAL DU CHAPITRE
nature (1)
0580
0581
FEADER
FEAMP
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.901
 
FONCTION 1 – Sécurité
 
10
11
12
13
18
TOTAL DU
Article / compte nature (1)
Libellé
Services communs
Police, sécurité, justice
Incendie et secours
Hygiène et salubrité
Autres interv. protect.
CHAPITRE
publique
personnes, biens
DEPENSES
0,00
966 768,86
99 706,01
4 974,00
0,00
1 071 448,87
1345
Amendes radars automatiques et de police
0,00
366 279,00
0,00
0,00
0,00
366 279,00
204112
Subv. Etat : Bâtiments, installations
0,00
0,00
91 085,47
0,00
0,00
91 085,47
2051
Concessions, droits similaires
0,00
1 200,00
0,00
0,00
0,00
1 200,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
994,72
8 620,54
0,00
0,00
9 615,26
2313
Constructions
0,00
598 295,14
0,00
0,00
0,00
598 295,14
45411
Dépenses
0,00
0,00
0,00
4 974,00
0,00
4 974,00
RECETTES
0,00
288 677,90
0,00
4 974,00
0,00
293 651,90
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
0,00
37 178,00
0,00
0,00
0,00
37 178,00
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
179 571,90
0,00
0,00
0,00
179 571,90
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
71 928,00
0,00
0,00
0,00
71 928,00
45412
Recettes
0,00
0,00
0,00
4 974,00
0,00
4 974,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.902
 
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
 
20
21
22
23
24
Services
Enseignement du premier degré
Enseignement du second degré
Enseignement
Cités scolaires
communs
supérieur
Article / compte nature
 
Libellé
(1)
201
211
212
213
221
222
223
Services
Ecoles
Ecoles primaires
Classes
Collèges
Lycées publics
Lycées privés
communs
maternelles
regroupées
 
DEPENSES
0,00
513 671,41
413 166,62
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21318
Autres bâtiments publics
0,00
1 862,07
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21831
Matériel informatique scolaire
0,00
3 384,18
17 369,13
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21838
Autre matériel informatique
0,00
0,00
2 717,17
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21841
Matériel de bureau et mobilier scolaire
0,00
10 608,26
20 328,41
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
43 126,79
24 323,42
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
0,00
344 334,06
348 428,49
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Install., matériel et outill. technique
0,00
110 356,05
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
11 800,91
90 191,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
11 800,91
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
90 191,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.902
 
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
 
25
Formation professionnelle
251
252
253
254
255
256
257
258
Article /
Insertion
Formation
Formation
Formation
Rémunération
CNFPT - Formation des actifs occupés
CFNPT et CDG - missions
Autres
compte
Libellé
sociale et
professionnalisante
certifiante
des actifs
des stagiaires
spécifiques
nature (1)
professionnelle
personnes
des
occupés
2561
2562
2563
2564
2565
2571
2572
personnes
Missions
Développement
Évolution et
Organisation
Autres
Concours
Missions
statutaires et
des
transition
des activités
administratives
règlementaires
compétences
professionnelle
pédagogiques
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21318
Autres bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21831
Matériel informatique scolaire
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21838
Autre matériel informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21841
Matériel de bureau et mobilier
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
scolaire
2188
Autres immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
corporelles
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Install., matériel et outill.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
technique
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.902
 
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
 
26
27
28
29
Apprentissage
Formation
Autres services périscolaires et annexes
Sécurité
Article / compte
sanitaire et sociale
TOTAL DU
281
282
283
284
288
Libellé
nature (1)
CHAPITRE
Hébergement et
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
Autre service
restauration
découverte
annexe de
scolaires
l'enseignement
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
926 838,03
21318
Autres bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 862,07
21831
Matériel informatique scolaire
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 753,31
21838
Autre matériel informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 717,17
21841
Matériel de bureau et mobilier scolaire
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
30 936,67
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67 450,21
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
692 762,55
2315
Install., matériel et outill. technique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
110 356,05
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
101 992,41
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 800,91
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
90 191,50
 
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.903
 
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
 
30
31
Article /
Services communs
Culture
compte
311
312
313
314
315
316
317
318
Libellé
nature
Activités
Patrimoine
Bibliothèques,
Musées
Services d'archives
Théâtres et
Cinémas et autres
Archéologie
(1)
artist.,actions et
médiathèques
spectacles vivants
salles de spectacles
préventive
manif.cult.
DEPENSES
6 729,60
11 025,90
101 494,11
26 667,20
41 703,70
0,00
43 313,98
3 086 605,32
0,00
2051
Concessions, droits similaires
0,00
0,00
0,00
2 784,00
0,00
0,00
0,00
800,00
0,00
21314
Bâtiments culturels et sportifs
0,00
0,00
0,00
4 978,50
10 669,08
0,00
0,00
0,00
0,00
21621
Biens sous-jacents
0,00
0,00
19 650,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21838
Autre matériel informatique
0,00
0,00
0,00
2 620,80
0,00
0,00
0,00
12 754,48
0,00
21848
Autres matériels de bureau et
0,00
0,00
0,00
871,20
0,00
0,00
1 976,40
17 887,26
0,00
mobiliers
2185
Matériel de téléphonie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 267,57
0,00
2188
Autres immobilisations
6 729,60
11 025,90
9 744,82
8 092,70
15 365,62
0,00
41 337,58
185 546,31
0,00
corporelles
2313
Constructions
0,00
0,00
71 754,29
7 320,00
5 043,51
0,00
0,00
2 861 349,70
0,00
2316
Restaur. des biens histo. et
0,00
0,00
345,00
0,00
10 625,49
0,00
0,00
0,00
0,00
culturels
RECETTES
0,00
0,00
86 151,60
0,00
8 975,55
0,00
0,00
33 113,60
0,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ.
0,00
0,00
86 151,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
nationaux
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
19 700,00
0,00
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13251
Subv. non transf. GFP de
0,00
0,00
0,00
0,00
8 975,55
0,00
0,00
13 413,60
0,00
rattachement
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.903
 
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
 
32
Article /
Sports (autres que scolaires)
compte
Libellé
321
322
323
324
325
326
nature (1)
Salles de sport, gymnases
Stades
Piscines
Centres de formation
Autres équipements
Manifestations sportives
sportifs
sportifs ou loisirs
DEPENSES
121 882,71
28 500,99
312 641,93
0,00
26 360,34
767,44
2051
Concessions, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21314
Bâtiments culturels et sportifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21621
Biens sous-jacents
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21838
Autre matériel informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
0,00
610,80
0,00
0,00
0,00
0,00
2185
Matériel de téléphonie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
33 077,05
11 678,67
35 048,69
0,00
13 460,34
767,44
2313
Constructions
88 805,66
16 211,52
277 593,24
0,00
12 900,00
0,00
2316
Restaur. des biens histo. et culturels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
28 836,00
0,00
57 154,02
0,00
0,00
0,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
0,00
0,00
31 427,29
0,00
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
25 726,73
0,00
0,00
0,00
1323
Subv. non transf. Départements
28 836,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13251
Subv. non transf. GFP de rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Page 59

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.903
 
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
 
33
34
39
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
Vie sociale et citoyenne
Sécurité
TOTAL DU
331
332
338
341
348
Article / compte nature (1)
Libellé
CHAPITRE
Centres de loisirs
Colonies de vacances
Autres activités pour
Egalité entre les
Autres
les jeunes
femmes et les
hommes
DEPENSES
72 682,62
18 376,40
0,00
0,00
0,00
0,00
3 898 752,24
2051
Concessions, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 584,00
21314
Bâtiments culturels et sportifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 647,58
21621
Biens sous-jacents
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
19 650,00
21838
Autre matériel informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 375,28
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
0,00
2 409,99
0,00
0,00
0,00
0,00
23 755,65
2185
Matériel de téléphonie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 267,57
2188
Autres immobilisations corporelles
264,63
8 224,70
0,00
0,00
0,00
0,00
380 364,05
2313
Constructions
72 417,99
7 741,71
0,00
0,00
0,00
0,00
3 421 137,62
2316
Restaur. des biens histo. et culturels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 970,49
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
214 230,77
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
117 578,89
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45 426,73
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28 836,00
13251
Subv. non transf. GFP de rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22 389,15
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Page 60

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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.904
 
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
 
41
Santé
Article /
410
411
412
413
414
418
compte
Libellé
Services communs
PMI et planification
Prévention et éducation
Sécurité alimentaire
Dispensaires et autres éts
Autres actions
nature (1)
familiale
pour la santé
sanitaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Page 61

---

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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.904
 
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
 
42
Action sociale
Article /
420
421
422
compte
Libellé
Services communs
Famille et enfance
Petite enfance
nature (1)
4211
4212
4213
4214
4221
4222
4228
Actions en faveur de
Aides à la famille
Aides sociales à
Adolescence
Crèches et garderies
Multi accueil
Autres actions pour
la maternité
l'enfance
la petite enfance
3 273,38
0,00
0,00
0,00
0,00
470 108,13
0,00
0,00
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 454,20
0,00
0,00
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
2 156,18
0,00
0,00
0,00
0,00
29 143,85
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
1 117,20
0,00
0,00
0,00
0,00
432 510,08
0,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
277 331,03
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
277 331,03
0,00
0,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.904
 
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
 
42
Action sociale
423
424
425
428
Article / compte nature
TOTAL DU
Libellé
Personnes âgées
Personnes en
Personnes
Autres interventions
(1)
CHAPITRE
difficulté
handicapées
sociales
4231
4232
4238
Forfait autonomie
Autres actions de
Autres actions pour
prévention
les personnes âgées
0,00
0,00
88,60
0,00
0,00
0,00
473 470,11
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 454,20
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
0,00
0,00
88,60
0,00
0,00
0,00
31 388,63
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
433 627,28
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
277 331,03
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
277 331,03
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Page 63

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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.904-4
 
FONCTION 4-4 – RSA
 
441
442
443
444
445
446
447
448
Article / compte
Insertion sociale
Santé
Logement
Insertion
Evaluation des
Dépenses de
RSA allocations
Autres dépenses
TOTAL DU
Libellé
nature (1)
professionnelle
dépenses
structure
au titre du RSA
CHAPITRE
engagées
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.905
 
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
 
50
51
Services communs
Aménagement et services urbains
Article / compte nature
501
510
511
512
513
514
515
518
Libellé
(1)
Services communs
Services communs
Espaces verts
Eclairage public
Art public
Electrification
Opérations
Autres actions
urbains
d'aménagement
d'aménagement
urbain
DEPENSES
0,00
16 704,00
145 575,86
866 536,81
0,00
0,00
0,00
70 444,18
2031
Frais d'études
0,00
16 704,00
30 161,35
0,00
0,00
0,00
0,00
58 800,00
20422
Privé : Bâtiments, installations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
2 769,94
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Install., matériel et outill. technique
0,00
0,00
112 644,57
866 536,81
0,00
0,00
0,00
11 644,18
RECETTES
0,00
0,00
0,00
27 298,99
0,00
0,00
0,00
10 900,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 900,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
0,00
0,00
27 298,99
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.905
 
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
 
52
53
54
55
Article /
Politique de la ville
Agglomérations et
Espace rural et
Habitat (Logement)
compte
Libellé
villes moyennes
autres espaces de
551
552
553
554
555
nature
dév.
Parc privé de la
Aide au secteur
Aide à l'accession à
Aire d'accueil des
Logement social
(1)
collectivité
locatif
la propriété
gens du voyage
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
867 068,55
50 000,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
40 014,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20422
Privé : Bâtiments, installations
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
4 151,10
0,00
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
822 903,45
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Install., matériel et outill. technique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
140,30
0,00
0,00
0,00
0,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
140,30
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Page 66

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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.905
 
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
 
56
57
58
59
Article /
Actions en faveur du
Techno. de l'information
Autres actions
Sécurité
compte
Libellé
littoral
et de la comm.
TOTAL DU CHAPITRE
581
588
nature (1)
Réserves Foncières
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 016 329,40
2031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
145 679,35
20422
Privé : Bâtiments, installations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6 921,04
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
822 903,45
2315
Install., matériel et outill. technique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
990 825,56
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
38 339,29
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 900,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27 298,99
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
140,30
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.906
 
FONCTION 6 – Action économique
  
60
61
62
63
Services communs
Interventions
Structure d'animation et
Actions sectorielles
Article /
économiques
de dév. éco.
631
632
633
compte
Libellé
transversales
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
Industrie, commerce et
Développement
nature (1)
artisanat
touristique
6311
6312
Laboratoire
Autres
DEPENSES
209,13
0,00
0,00
0,00
0,00
824,12
0,00
2031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21318
Autres bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
754,80
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
209,13
0,00
0,00
0,00
0,00
69,32
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.906
 
FONCTION 6 – Action économique (suite)
  
64
65
66
67
68
Rayonnement,
Insertion éco. et
Maintien et dév. des
Recherche et
Autres actions
attractivité du
éco.sociale, solidaire
services publics
innovation
TOTAL DU
Article / compte nature (1)
Libellé
territoire
CHAPITRE
DEPENSES
4 015 758,63
0,00
0,00
0,00
0,00
4 016 791,88
2031
Frais d'études
9 420,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9 420,00
21318
Autres bâtiments publics
51 413,00
0,00
0,00
0,00
0,00
51 413,00
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
41 428,08
0,00
0,00
0,00
0,00
42 182,88
2188
Autres immobilisations corporelles
7 195,20
0,00
0,00
0,00
0,00
7 473,65
2313
Constructions
3 906 302,35
0,00
0,00
0,00
0,00
3 906 302,35
RECETTES
154 436,62
0,00
0,00
0,00
0,00
154 436,62
1322
Subv. non transf. Régions
17 636,62
0,00
0,00
0,00
0,00
17 636,62
1323
Subv. non transf. Départements
136 800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
136 800,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Page 69

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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.907
 
FONCTION 7 – Environnement
 
70
71
72
Services communs
Actions
Actions déchets et propreté urbaine
transversales
Article /
720
721
722
Services communs
Collecte et traitement des déchets
Propreté urbaine
compte
Libellé
collecte et propreté
7211
7212
7213
7221
7222
nature (1)
Actions prévention
Collecte des
Tri, valorisation,
Actions prévention
Action propreté
et sensibilisation
déchets
traitement déchets
et sensibilisation
urbaine et
nettoiement
DEPENSES
25 998,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais d'études
25 998,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.907
 
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
 
73
74
Actions en matière de gestion des eaux
Politique de l'air
Article /
731
732
733
734
735
compte
Libellé
Politique de l'eau
Eau potable
Assainissement
Eaux pluviales
Lutte contre les
nature (1)
inondations
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Page 71

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.907
 
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
 
75
76
77
78
Politique de l'énergie
Préserv. patrim.
Environnement
Autres actions
Article / compte
TOTAL DU
Libellé
naturel,risques
infrastructures
751
752
753
754
758
nature (1)
CHAPITRE
techno.
transports
Réseaux de
Energie
Energie éolienne
Energie
Autres actions
chaleur et de froid
photovoltaïque
hydraulique
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 998,00
2031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 998,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Page 72

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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.908
 
FONCTION 8 – Transports
 
80
81
82
Article /
Services communs
Transports
Transports publics de voyageurs
compte
Libellé
scolaires
820
821
822
823
824
825
828
nature (1)
Services communs
Transport sur route
Transport
Transport fluvial
Transport maritime
Transport aérien
Autres transports
ferroviaire
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
215738
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Install., matériel et outill. technique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13258
Subv. non transf. Autres groupements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Page 73

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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.908
 
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
 
83
Article / compte
Transports de marchandises
Libellé
nature (1)
830
831
832
833
834
835
838
Services communs
Fret routier
Fret ferroviaire
Fret fluvial
Fret maritime
Fret aérien
Autres transports
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
215738
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
Install., matériel et outill. technique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13258
Subv. non transf. Autres groupements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.908
 
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
 
84
Article /
Voirie
compte
Libellé
841
842
843
844
845
846
847
849
nature (1)
Voirie nationale
Voirie régionale
Voirie
Voirie
Voirie communale
Viabilité hivernale
Equipements de
Sécurité routière
départementale
métropolitaine
et aléas climatiques
voirie
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
598 457,59
0,00
148 440,28
0,00
2031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
2 040,00
0,00
0,00
0,00
215738
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74 297,29
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
291,83
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 216,43
0,00
2315
Install., matériel et outill. technique
0,00
0,00
0,00
0,00
596 125,76
0,00
58 926,56
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
85 486,75
0,00
32 708,45
0,00
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
85 486,75
0,00
30 500,00
0,00
13258
Subv. non transf. Autres groupements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 208,45
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.908
 
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
 
85
86
87
89
Infrastructures
Liaisons
Circulations
Sécurité
Article / compte
multimodales
douces
TOTAL DU
851
852
853
854
855
Libellé
nature (1)
CHAPITRE
Gares, autres
Gares et autres
Haltes, autres
Ports, autres
Aéroports et autres
infrastructures
infrastructures
infrastructures
infrastructures
infrastructures
routières
ferrov.
fluviales
portuaires
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
746 897,87
2031
Frais d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 040,00
215738
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74 297,29
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
291,83
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 216,43
2315
Install., matériel et outill. technique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
655 052,32
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
118 195,20
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
115 986,75
13258
Subv. non transf. Autres groupements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 208,45
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE
A2
 
01
0
0-5
1
2
3
4
4-3
Opérations non
Services
Gestion des
Sécurité
Enseign.,
Cult., vie soc.,
Santé et action
APA
Chapitre
ventilables
généraux (hors
fonds
formation
jeun., sports,
sociale (hors
Libellé
nature
01 et Gestion
européens
prof.,apprentissage
loisirs
APA et RSA /
des fonds
Régularisation
européens)
de RMI)
DEPENSES
15 631 570,63
10 447 887,78
0,00
2 478 522,61
5 307 241,15
10 755 750,51
6 862 503,36
0,00
011
Charges à caractère général
0,00
2 989 913,68
0,00
197 898,19
2 275 086,65
2 868 390,80
860 845,01
0,00
012
Charges de personnel et frais assimilés
0,00
6 767 027,78
0,00
1 620 842,62
2 452 249,47
5 744 866,01
5 061 903,52
0,00
014
Atténuations de produits
8 325 991,55
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
6 343 517,62
583 473,68
0,00
659 781,80
579 905,03
2 141 917,46
938 905,48
0,00
6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66
Charges financières
962 061,46
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges spécifiques
0,00
7 612,84
0,00
0,00
0,00
576,24
849,35
0,00
68
Dotations aux provisions, dépréciations
0,00
99 859,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
53 515 085,60
835 641,55
0,00
178 060,52
699 082,83
1 322 340,35
3 309 678,70
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
456 558,14
0,00
2 472,16
0,00
8 024,12
1 682,17
0,00
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
93 883,04
201 500,08
0,00
0,00
221 922,81
999 739,40
1 192 094,70
0,00
73
Impôts et taxes
12 123 692,27
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Fiscalité locale
40 118 433,17
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations et participations
730 292,07
128 282,66
0,00
36 225,00
302 909,81
173 073,78
2 006 821,51
0,00
75
Autres produits de gestion courante
440 205,29
34 869,37
0,00
139 363,36
174 250,21
141 503,05
108 483,80
0,00
76
Produits financiers
7 299,76
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits spécifiques
1 280,00
431,30
0,00
0,00
0,00
0,00
596,52
0,00
78
Reprises amort., dépréciations, prov.
0,00
14 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite)
A2
 
4-4
5
6
7
8
9
Chapitre
RSA /
Aménagement
Action
Environnement
Transports
Fonction en
Libellé
TOTAL
nature
Régularisation de
des territoires et
économique
réserve
RMI
habitat
DEPENSES
0,00
2 493 761,24
412 349,81
2 101 210,80
2 733 788,67
59 224 586,56
 
011
Charges à caractère général
0,00
1 579 911,94
144 521,51
1 697 340,69
1 987 067,15
14 600 975,62
 
012
Charges de personnel et frais assimilés
0,00
911 915,54
233 228,30
391 340,11
644 390,76
23 827 764,11
 
014
Atténuations de produits
0,00
0,00
0,00
0,00
478,20
8 326 469,75
 
65
Autres charges de gestion courante
0,00
1 933,76
1 000,00
12 530,00
101 852,56
11 364 817,39
 
6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
66
Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
962 061,46
 
67
Charges spécifiques
0,00
0,00
33 600,00
0,00
0,00
42 638,43
 
68
Dotations aux provisions, dépréciations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
99 859,80
 
RECETTES
0,00
90 227,29
154 732,03
304 301,80
3 520 136,63
63 929 287,30
 
013
Atténuations de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
1 028,22
469 764,81
 
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
0,00
85 152,15
99 724,93
304 151,80
2 978 555,91
6 176 724,82
 
73
Impôts et taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 123 692,27
 
731
Fiscalité locale
0,00
0,00
8 839,00
0,00
0,00
40 127 272,17
 
74
Dotations et participations
0,00
348,00
0,00
0,00
14 000,00
3 391 952,83
 
75
Autres produits de gestion courante
0,00
4 389,74
46 168,10
150,00
525 992,58
1 615 375,50
 
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 299,76
 
77
Produits spécifiques
0,00
337,40
0,00
0,00
559,92
3 205,14
 
78
Reprises amort., dépréciations, prov.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14 000,00
 
 
Page 78

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.01
 
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
Libellé
01
nature (1)
Opérations non ventilables
DEPENSES
15 631 570,63
65561
Contrib fonds compens. ch. territoriales
6 343 516,00
65888
Autres
1,62
66111
Intérêts réglés à l'échéance
947 549,59
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
-13 875,04
6615
Intérêts comptes courants et de dépôts
28 386,91
6761
Différences sur réalisations (positives)
0,00
6811
Dot. amort. immos incorporelles
0,00
6862
Dot. amort. charges financ. à répartir
0,00
739116
Prél. article 55 de la loi SRU
1 237 477,55
7392221
Fonds péréquation ress. com. et intercom
3 912 072,00
739331
Communes
3 176 442,00
RECETTES
53 515 085,60
70878
Remb. frais par des tiers
93 883,04
73111
Impôts directs locaux
36 682 257,00
73118
Autres contributions directes
120 209,00
73123
Taxe com add droit mut ou pub foncière
2 772 804,00
73141
Taxe sur la conso. finale d'électricité
543 163,17
73211
Attribution de compensation
12 093 667,00
7328
Autres fiscalités reversées
30 025,27
74111
Dotation forfaitaire des communes
502 113,00
744
FCTVA
127 291,07
74833
Etat-Compens.exonération taxes foncières
100 888,00
752
Revenus des immeubles
420 428,76
75888
Autres
19 776,53
76811
Sortie empr. risque avec IRA capital.
7 299,76
775
Produits des cessions d'immobilisations
1 280,00
777
Rec... subv inv transférées cpte résult
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Page 79

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.930
 
FONCTION 0 – Services généraux
 
02
Administration générale
Article /
020
021
022
023
024
025
026
028
compte
Libellé
Admin. générale de
Personnel non
Information,
Fêtes et cérémonies
Aide aux
Cimetières et
Administration
Autres moyens
nature (1)
la collectivité
ventilé
communication,
associations
pompes funèbres
générale de l'Etat
généraux
publicité
DEPENSES
7 331 664,37
0,00
963 609,10
595 686,65
250 548,18
223 642,76
635 716,41
0,00
60611
Eau et assainissement
9 974,92
0,00
0,00
0,00
2 466,59
190,77
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
77 464,17
0,00
0,00
0,00
47 568,42
4 304,65
0,00
0,00
60621
Combustibles
36 029,95
0,00
0,00
0,00
25 981,74
0,00
0,00
0,00
60622
Carburants
49 731,15
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
37 003,30
0,00
789,60
12 352,56
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
66 777,35
0,00
4 602,36
14 977,72
1 930,32
0,00
201,28
0,00
60631
Fournitures d'entretien
1 568,79
0,00
0,00
1 297,76
0,00
84,60
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
53 171,61
0,00
4 412,00
938,29
467,24
1 591,68
146,28
0,00
60636
Habillement et vêtements de travail
6 932,64
0,00
0,00
936,17
0,00
1 107,03
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
39 414,42
0,00
0,00
181,94
225,29
0,00
445,13
0,00
60668
Autres produits pharmaceutiques
3 953,85
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6068
Autres matières et fournitures
113,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
61 831,14
0,00
29 401,85
0,00
14 821,47
39 352,27
0,00
0,00
6132
Locations immobilières
34 556,96
0,00
0,00
8 022,90
0,00
0,00
0,00
0,00
61351
Matériel roulant
68 136,31
0,00
0,00
10 436,12
0,00
0,00
0,00
0,00
61358
Autres
41 159,83
0,00
0,00
15 338,16
0,00
0,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
111 685,11
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
86 292,32
0,00
0,00
0,00
3 232,83
12 369,00
0,00
0,00
61551
Entretien matériel roulant
16 950,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
8 624,39
0,00
0,00
1 344,00
1 649,05
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
193 535,88
0,00
0,00
252,41
2 084,26
2 405,92
0,00
0,00
6161
Multirisques
131 614,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6162
Assur. obligatoire dommage-construction
-4 803,86
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6168
Autres primes d'assurance
30 152,41
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
5 216,69
0,00
0,00
58,20
2 021,06
132,58
0,00
0,00
6182
Documentation générale et technique
18 839,98
0,00
5 049,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6184
Versements à des organismes de formation
73 941,64
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6185
Frais de colloques et de séminaires
285,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 80

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
02
Administration générale
Article /
020
021
022
023
024
025
026
028
compte
Libellé
Admin. générale de
Personnel non
Information,
Fêtes et cérémonies
Aide aux
Cimetières et
Administration
Autres moyens
nature (1)
la collectivité
ventilé
communication,
associations
pompes funèbres
générale de l'Etat
généraux
publicité
6188
Autres frais divers
84 750,58
0,00
3 899,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
0,00
6 853,02
0,00
0,00
0,00
0,00
62268
Autres honoraires, conseils
32 109,40
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6227
Frais d'actes et de contentieux
158 958,77
0,00
729,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6228
Divers
0,00
0,00
28 512,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6231
Annonces et insertions
45 513,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6232
Fêtes et cérémonies
39 760,54
0,00
0,00
59 506,46
0,00
0,00
0,00
0,00
6234
Réceptions
600,00
0,00
0,00
446,15
0,00
0,00
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
3 018,12
0,00
158 500,78
6 422,88
790,90
0,00
0,00
0,00
6238
Divers
27 436,31
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6245
Transports de personnes extérieures
0,00
0,00
0,00
0,00
12 101,38
0,00
0,00
0,00
6247
Transports collectifs
200,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages, déplacements et missions
1 880,34
0,00
560,30
152,90
0,00
0,00
69,40
0,00
6261
Frais d'affranchissement
87 349,48
0,00
5 517,83
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
76 052,29
0,00
0,00
1 152,00
1 152,00
1 046,52
0,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
3 792,86
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6281
Concours divers (cotisations)
13 142,06
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
122 817,45
0,00
0,00
0,00
51 980,22
670,79
0,00
0,00
6284
Redevances pour services rendus
0,00
0,00
0,00
0,00
301,61
0,00
0,00
0,00
6288
Autres services extérieurs
43 567,74
0,00
23 085,09
5 377,38
2 226,59
1 164,00
0,00
0,00
6331
Versement mobilité
74 831,78
0,00
13 781,17
7 907,54
0,00
2 645,13
11 572,03
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
11 763,48
0,00
2 166,03
1 244,64
0,00
415,55
1 817,95
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
35 290,99
0,00
6 498,18
3 727,45
0,00
1 246,58
5 453,65
0,00
63512
Taxes foncières
298 756,37
0,00
0,00
0,00
34,00
0,00
0,00
0,00
63513
Autres impôts locaux
48 498,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
244,80
0,00
0,00
738,46
0,00
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
1 461 026,58
0,00
153 998,34
169 221,58
0,00
29 034,49
181 406,27
0,00
64112
SFT, indemnité de résidence
74 403,78
0,00
4 310,47
5 151,89
0,00
1 130,26
6 994,88
0,00
64113
NBI
22 068,16
0,00
0,00
2 362,80
0,00
625,91
3 337,94
0,00
64118
Autres indemnités
586 684,42
0,00
33 205,23
70 895,74
0,00
20 005,69
80 931,96
0,00
64131
Rémunérations
897 339,60
0,00
300 499,22
77 033,10
0,00
61 985,83
185 405,05
0,00
64138
Primes et autres indemnités
1 400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6415
Congés payés
836,71
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
472 624,13
0,00
108 411,39
48 586,87
0,00
21 789,52
81 290,35
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
531 114,98
0,00
62 547,42
58 834,14
0,00
12 176,35
68 402,49
0,00
Page 81

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
02
Administration générale
Article /
020
021
022
023
024
025
026
028
compte
Libellé
Admin. générale de
Personnel non
Information,
Fêtes et cérémonies
Aide aux
Cimetières et
Administration
Autres moyens
nature (1)
la collectivité
ventilé
communication,
associations
pompes funèbres
générale de l'Etat
généraux
publicité
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
35 929,35
0,00
11 988,05
3 235,13
0,00
2 501,90
7 359,91
0,00
6455
Cotisations pour assurance du personnel
274 463,62
0,00
540,00
30,00
0,00
535,74
150,00
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
5 775,63
0,00
603,49
670,29
0,00
114,94
731,84
0,00
64731
Allocations chômage versées directement
4 029,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6474
Versement aux autres oeuvres sociales
102 496,28
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6475
Médecine du travail, pharmacie
83 396,21
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6488
Autres
802,97
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65138
Autres secours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 209,06
0,00
0,00
65311
Indemnités de fonction
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65312
Frais de mission et de déplacement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65313
Cotisations de retraite
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
653172
Cotis.fonds financ.allocation fin mandat
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6542
Créances éteintes
622,95
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65568
Autres contributions
2 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6558
Autres contributions obligatoires
2 450,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6561
Organismes de regroupement
12 800,02
0,00
0,00
0,00
0,00
1 806,00
0,00
0,00
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
0,00
0,00
0,00
0,00
75 200,00
0,00
0,00
0,00
65811
Droits d''utilisat° - informatique nuage
164 434,75
0,00
0,00
0,00
4 313,21
0,00
0,00
0,00
65888
Autres
16 501,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
7 612,84
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6815
Dot. prov. pour risques fonct. courant
24 859,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6817
Dot. prov. dépréc. actifs circulants
75 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
559 060,55
0,00
86 784,93
620,00
680,16
107 860,00
80 635,91
0,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
456 542,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6459
Remb.charges sécu.sociale et prévoyance
15,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70311
Concessions cimetières (produit net)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
107 860,00
0,00
0,00
70323
Red. occupation dom. public
3 200,00
0,00
0,00
200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70388
Autres redevances et recettes diverses
0,00
0,00
0,00
0,00
23,00
0,00
0,00
0,00
706888
Autres
8,90
0,00
86 784,93
0,00
0,00
0,00
3 423,25
0,00
74718
Autres participations Etat
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 762,66
0,00
7473
Participation départements
1 070,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7484
Dotation de recensement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 651,00
0,00
7485
Dotation pour les titres sécurisés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65 799,00
0,00
755
Dédits et pénalités perçus
1 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75888
Autres
32 592,21
0,00
0,00
420,00
657,16
0,00
0,00
0,00
Page 82

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
02
Administration générale
Article /
020
021
022
023
024
025
026
028
compte
Libellé
Admin. générale de
Personnel non
Information,
Fêtes et cérémonies
Aide aux
Cimetières et
Administration
Autres moyens
nature (1)
la collectivité
ventilé
communication,
associations
pompes funèbres
générale de l'Etat
généraux
publicité
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
431,30
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7815
Rep. prov. charges fonctionnt courant
14 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.930
 
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
 
03
Conseils
Article /
031
032
033
034
035
038
compte
Libellé
Assemblée délibérante
Conseil éco.,social
Conseil cult., éduc.,
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
Conseil de territoire
Autres instances
nature (1)
région./Conseil dév.
env.
0341
0342
Section éco., sociale et
Section culture,
environnem.
éducation et sports
DEPENSES
447 020,31
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60622
Carburants
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60668
Autres produits pharmaceutiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6068
Autres matières et fournitures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6132
Locations immobilières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61351
Matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61358
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61551
Entretien matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6161
Multirisques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6162
Assur. obligatoire dommage-construction
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6168
Autres primes d'assurance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6182
Documentation générale et technique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
03
Conseils
Article /
031
032
033
034
035
038
compte
Libellé
Assemblée délibérante
Conseil éco.,social
Conseil cult., éduc.,
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
Conseil de territoire
Autres instances
nature (1)
région./Conseil dév.
env.
0341
0342
Section éco., sociale et
Section culture,
environnem.
éducation et sports
6184
Versements à des organismes de formation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6185
Frais de colloques et de séminaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
62268
Autres honoraires, conseils
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6227
Frais d'actes et de contentieux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6228
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6231
Annonces et insertions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6234
Réceptions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6238
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6245
Transports de personnes extérieures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6247
Transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6261
Frais d'affranchissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6281
Concours divers (cotisations)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6284
Redevances pour services rendus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6331
Versement mobilité
4 089,19
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
643,02
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
924,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
63512
Taxes foncières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
63513
Autres impôts locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
60 209,05
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64112
SFT, indemnité de résidence
1 875,72
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64113
NBI
1 476,84
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités
18 895,85
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64138
Primes et autres indemnités
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
03
Conseils
Article /
031
032
033
034
035
038
compte
Libellé
Assemblée délibérante
Conseil éco.,social
Conseil cult., éduc.,
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
Conseil de territoire
Autres instances
nature (1)
région./Conseil dév.
env.
0341
0342
Section éco., sociale et
Section culture,
environnem.
éducation et sports
6415
Congés payés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
26 731,63
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
20 093,38
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6455
Cotisations pour assurance du personnel
12 204,72
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
240,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64731
Allocations chômage versées directement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6474
Versement aux autres oeuvres sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6475
Médecine du travail, pharmacie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6488
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65138
Autres secours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65311
Indemnités de fonction
283 766,88
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65312
Frais de mission et de déplacement
614,82
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65313
Cotisations de retraite
14 339,46
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
653172
Cotis.fonds financ.allocation fin mandat
915,03
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6542
Créances éteintes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65568
Autres contributions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6558
Autres contributions obligatoires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6561
Organismes de regroupement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65811
Droits d''utilisat° - informatique nuage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6815
Dot. prov. pour risques fonct. courant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6817
Dot. prov. dépréc. actifs circulants
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6459
Remb.charges sécu.sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70311
Concessions cimetières (produit net)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70323
Red. occupation dom. public
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70388
Autres redevances et recettes diverses
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
706888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74718
Autres participations Etat
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7473
Participation départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
03
Conseils
Article /
031
032
033
034
035
038
compte
Libellé
Assemblée délibérante
Conseil éco.,social
Conseil cult., éduc.,
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
Conseil de territoire
Autres instances
nature (1)
région./Conseil dév.
env.
0341
0342
Section éco., sociale et
Section culture,
environnem.
éducation et sports
7484
Dotation de recensement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7485
Dotation pour les titres sécurisés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
755
Dédits et pénalités perçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7815
Rep. prov. charges fonctionnt courant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.930
 
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
 
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
Article / compte nature (1)
Libellé
TOTAL DU CHAPITRE
041
042
043
044
048
Action relevant de la
Actions interrégionales
Actions européennes
Aide publique au
Autres actions
subvention globale
développement
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 447 887,78
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 632,28
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
129 337,24
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
62 011,69
60622
Carburants
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
49 731,15
60623
Alimentation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 145,46
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
88 489,03
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 951,15
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60 727,10
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 975,84
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
40 266,78
60668
Autres produits pharmaceutiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 953,85
6068
Autres matières et fournitures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
113,40
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
145 406,73
6132
Locations immobilières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
42 579,86
61351
Matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78 572,43
61358
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
56 497,99
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
111 685,11
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
101 894,15
61551
Entretien matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 950,99
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 617,44
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
198 278,47
6161
Multirisques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
131 614,40
6162
Assur. obligatoire dommage-construction
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-4 803,86
6168
Autres primes d'assurance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
30 152,41
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 428,53
6182
Documentation générale et technique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23 888,98
6184
Versements à des organismes de formation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73 941,64
Page 88

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
Article / compte nature (1)
Libellé
TOTAL DU CHAPITRE
041
042
043
044
048
Action relevant de la
Actions interrégionales
Actions européennes
Aide publique au
Autres actions
subvention globale
développement
6185
Frais de colloques et de séminaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
285,00
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
88 650,18
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6 853,02
62268
Autres honoraires, conseils
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
32 109,40
6227
Frais d'actes et de contentieux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
159 687,97
6228
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28 512,50
6231
Annonces et insertions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45 513,60
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
99 267,00
6234
Réceptions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 046,15
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
168 732,68
6238
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27 436,31
6245
Transports de personnes extérieures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 101,38
6247
Transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
200,20
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 662,94
6261
Frais d'affranchissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
92 867,31
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
79 402,81
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 792,86
6281
Concours divers (cotisations)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 142,06
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
175 468,46
6284
Redevances pour services rendus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
301,61
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75 420,80
6331
Versement mobilité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
114 826,84
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18 050,67
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
53 141,09
63512
Taxes foncières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
298 790,37
63513
Autres impôts locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
48 498,59
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
983,26
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 054 896,31
64112
SFT, indemnité de résidence
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
93 867,00
64113
NBI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
29 871,65
64118
Autres indemnités
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
810 618,89
64131
Rémunérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 522 262,80
64138
Primes et autres indemnités
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 400,00
6415
Congés payés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
836,71
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
759 433,89
Page 89

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
Article / compte nature (1)
Libellé
TOTAL DU CHAPITRE
041
042
043
044
048
Action relevant de la
Actions interrégionales
Actions européennes
Aide publique au
Autres actions
subvention globale
développement
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
753 168,76
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61 014,34
6455
Cotisations pour assurance du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
287 924,08
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 136,67
64731
Allocations chômage versées directement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 029,60
6474
Versement aux autres oeuvres sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
102 496,28
6475
Médecine du travail, pharmacie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
83 396,21
6488
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
802,97
65138
Autres secours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 209,06
65311
Indemnités de fonction
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
283 766,88
65312
Frais de mission et de déplacement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
614,82
65313
Cotisations de retraite
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14 339,46
653172
Cotis.fonds financ.allocation fin mandat
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
915,03
6542
Créances éteintes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
622,95
65568
Autres contributions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 500,00
6558
Autres contributions obligatoires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 450,00
6561
Organismes de regroupement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14 606,02
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75 200,00
65811
Droits d''utilisat° - informatique nuage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
168 747,96
65888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 501,50
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 612,84
6815
Dot. prov. pour risques fonct. courant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
24 859,80
6817
Dot. prov. dépréc. actifs circulants
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75 000,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
835 641,55
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
456 542,90
6459
Remb.charges sécu.sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15,24
70311
Concessions cimetières (produit net)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
107 860,00
70323
Red. occupation dom. public
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 400,00
70388
Autres redevances et recettes diverses
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23,00
706888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
90 217,08
74718
Autres participations Etat
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
55 762,66
7473
Participation départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 070,00
7484
Dotation de recensement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 651,00
7485
Dotation pour les titres sécurisés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65 799,00
755
Dédits et pénalités perçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 200,00
Page 90

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
Article / compte nature (1)
Libellé
TOTAL DU CHAPITRE
041
042
043
044
048
Action relevant de la
Actions interrégionales
Actions européennes
Aide publique au
Autres actions
subvention globale
développement
75888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
33 669,37
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
431,30
7815
Rep. prov. charges fonctionnt courant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14 000,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Page 91

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.930-5
 
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
 
051
052
058
Article / compte
FSE
FEDER
Autres
Libellé
TOTAL DU CHAPITRE
nature (1)
0580
0581
FEADER
FEAMP
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Page 92

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.931
 
FONCTION 1 – Sécurité
 
10
11
12
13
18
TOTAL DU
Article / compte nature (1)
Libellé
Services communs
Police, sécurité, justice
Incendie et secours
Hygiène et salubrité
Autres interv. protect.
CHAPITRE
publique
personnes, biens
DEPENSES
3 373,81
1 543 871,89
679 644,98
251 631,93
0,00
2 478 522,61
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
1 019,28
0,00
0,00
1 019,28
60612
Energie - Electricité
0,00
11 943,72
0,00
0,00
0,00
11 943,72
60621
Combustibles
0,00
11 578,42
3 319,07
0,00
0,00
14 897,49
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
1 335,71
0,00
0,00
0,00
1 335,71
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
1 952,34
0,00
0,00
0,00
1 952,34
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
21 690,01
0,00
0,00
0,00
21 690,01
6064
Fournitures administratives
0,00
625,59
0,00
0,00
0,00
625,59
611
Contrats de prestations de services
0,00
161,42
4 939,53
21 273,24
0,00
26 374,19
6132
Locations immobilières
0,00
3 100,00
0,00
0,00
0,00
3 100,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
2 416,06
4 389,00
0,00
0,00
6 805,06
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
7 495,44
0,00
0,00
0,00
7 495,44
6156
Maintenance
3 373,81
57 893,70
9 480,00
0,00
0,00
70 747,51
617
Etudes et recherches
0,00
602,71
154,26
0,00
0,00
756,97
6182
Documentation générale et technique
0,00
963,00
0,00
0,00
0,00
963,00
6184
Versements à des organismes de formation
0,00
5 462,50
0,00
0,00
0,00
5 462,50
6218
Autre personnel extérieur
0,00
28 786,46
0,00
0,00
0,00
28 786,46
62268
Autres honoraires, conseils
0,00
0,00
0,00
1 512,00
0,00
1 512,00
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
808,50
0,00
70,60
0,00
879,10
6262
Frais de télécommunications
0,00
11 162,41
277,24
0,00
0,00
11 439,65
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
7 085,67
0,00
0,00
0,00
7 085,67
6288
Autres services extérieurs
0,00
1 812,96
0,00
0,00
0,00
1 812,96
6331
Versement mobilité
0,00
22 445,68
0,00
3 838,17
0,00
26 283,85
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
3 528,43
0,00
603,41
0,00
4 131,84
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
10 206,35
0,00
1 810,32
0,00
12 016,67
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
548 762,23
0,00
83 259,05
0,00
632 021,28
64112
SFT, indemnité de résidence
0,00
22 488,15
0,00
3 617,82
0,00
26 105,97
64113
NBI
0,00
1 063,32
0,00
270,71
0,00
1 334,03
64118
Autres indemnités
0,00
262 780,52
0,00
43 907,64
0,00
306 688,16
64131
Rémunérations
0,00
168 479,14
0,00
37 549,11
0,00
206 028,25
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
128 333,23
0,00
23 371,72
0,00
151 704,95
Page 93

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
10
11
12
13
18
TOTAL DU
Article / compte nature (1)
Libellé
Services communs
Police, sécurité, justice
Incendie et secours
Hygiène et salubrité
Autres interv. protect.
CHAPITRE
publique
personnes, biens
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
184 975,29
0,00
28 695,92
0,00
213 671,21
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
6 767,87
0,00
1 520,74
0,00
8 288,61
6455
Cotisations pour assurance du personnel
0,00
1 275,02
0,00
0,00
0,00
1 275,02
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
2 174,84
0,00
331,48
0,00
2 506,32
6553
Service d'incendie
0,00
0,00
656 066,60
0,00
0,00
656 066,60
65811
Droits d''utilisat° - informatique nuage
0,00
3 715,20
0,00
0,00
0,00
3 715,20
RECETTES
0,00
2 472,16
139 363,36
36 225,00
0,00
178 060,52
6459
Remb.charges sécu.sociale et prévoyance
0,00
2 472,16
0,00
0,00
0,00
2 472,16
74611
DGD des communes et EPCI
0,00
0,00
0,00
36 225,00
0,00
36 225,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
139 363,36
0,00
0,00
139 363,36
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.932
 
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
 
20
21
22
23
24
Services
Enseignement du premier degré
Enseignement du second degré
Enseignement
Cités scolaires
communs
supérieur
Article / compte nature
 
Libellé
(1)
201
211
212
213
221
222
223
Services
Ecoles
Ecoles primaires
Classes
Collèges
Lycées publics
Lycées privés
communs
maternelles
regroupées
 
DEPENSES
1 000 468,06
1 632 878,38
914 659,97
351 551,55
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6042
Achats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
0,00
30 608,49
21 724,81
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
0,00
131 411,74
105 517,47
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60621
Combustibles
0,00
153 098,09
140 850,68
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60622
Carburants
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
5 067,17
2 892,06
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
0,00
1 472,97
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
4 803,64
10 665,12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
312,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60668
Autres produits pharmaceutiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6067
Fournitures scolaires
1 382,36
25 596,75
52 405,47
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
0,00
33 306,22
32 502,86
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61351
Matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
46 162,06
54 963,91
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
11 894,56
5 344,35
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
0,00
4 024,22
5 793,41
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
0,00
6 188,60
6 192,58
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
62261
Honoraires médicaux et paramédicaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
1 357,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6245
Transports de personnes extérieures
0,00
11 832,03
18 208,34
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6247
Transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages, déplacements et missions
101,46
5,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
9 121,03
6 639,98
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 95

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
20
21
22
23
24
Services
Enseignement du premier degré
Enseignement du second degré
Enseignement
Cités scolaires
communs
supérieur
Article / compte nature
 
Libellé
(1)
201
211
212
213
221
222
223
Services
Ecoles
Ecoles primaires
Classes
Collèges
Lycées publics
Lycées privés
communs
maternelles
regroupées
 
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
46 641,56
327 238,18
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6288
Autres services extérieurs
0,00
16 519,80
14 050,81
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6331
Versement mobilité
9 137,97
20 081,61
0,00
6 405,19
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
1 437,76
3 158,83
0,00
1 008,18
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
4 313,36
9 532,62
0,00
2 600,22
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
63512
Taxes foncières
0,00
6 730,00
12 867,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
223 047,19
520 685,97
0,00
149 992,68
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64112
SFT, indemnité de résidence
7 304,22
30 325,69
0,00
4 924,05
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64113
NBI
4 455,62
0,00
0,00
881,16
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités
67 332,95
84 796,78
0,00
56 240,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations
66 975,31
126 691,50
0,00
36 879,47
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
51 891,27
110 142,62
0,00
35 030,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
76 196,10
173 877,30
0,00
55 179,97
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
2 655,95
4 848,24
0,00
1 516,67
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6455
Cotisations pour assurance du personnel
419,99
345,00
0,00
239,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
881,76
2 070,51
0,00
653,13
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
482 934,79
0,00
84 238,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65818
Autres
0,00
0,00
2 898,72
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65888
Autres
0,00
1 524,50
8 308,52
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
185 776,61
9 891,60
33 881,22
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70323
Red. occupation dom. public
0,00
0,00
8 242,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7067
Redev. services périscolaires et enseign
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70878
Remb. frais par des tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74718
Autres participations Etat
159 436,61
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74748
Participation autres communes
0,00
7 622,50
23 629,75
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
747888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
752
Revenus des immeubles
26 340,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75813
Redev. fermiers et concessionnaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75888
Autres
0,00
2 269,10
2 009,47
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.932
 
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
 
25
Formation professionnelle
251
252
253
254
255
256
257
258
Article /
Insertion
Formation
Formation
Formation
Rémunération
CNFPT - Formation des actifs occupés
CFNPT et CDG - missions
Autres
compte
Libellé
sociale et
professionnalisante
certifiante
des actifs
des stagiaires
spécifiques
nature (1)
professionnelle
personnes
des
occupés
2561
2562
2563
2564
2565
2571
2572
personnes
Missions
Développement
Évolution et
Organisation
Autres
Concours
Missions
statutaires et
des
transition
des activités
administratives
règlementaires
compétences
professionnelle
pédagogiques
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6042
Achats de prestations de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
services
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60622
Carburants
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60636
Habillement et vêtements de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
travail
60668
Autres produits pharmaceutiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6067
Fournitures scolaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
services
61351
Matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
publics
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 97

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
25
Formation professionnelle
251
252
253
254
255
256
257
258
Article /
Insertion
Formation
Formation
Formation
Rémunération
CNFPT - Formation des actifs occupés
CFNPT et CDG - missions
Autres
compte
Libellé
sociale et
professionnalisante
certifiante
des actifs
des stagiaires
spécifiques
nature (1)
professionnelle
personnes
des
occupés
2561
2562
2563
2564
2565
2571
2572
personnes
Missions
Développement
Évolution et
Organisation
Autres
Concours
Missions
statutaires et
des
transition
des activités
administratives
règlementaires
compétences
professionnelle
pédagogiques
62261
Honoraires médicaux et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
paramédicaux
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6245
Transports de personnes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
extérieures
6247
Transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages, déplacements et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
missions
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6331
Versement mobilité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
63512
Taxes foncières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64112
SFT, indemnité de résidence
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64113
NBI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
retraites
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6455
Cotisations pour assurance du
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
personnel
6458
Cotis. aux autres organismes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sociaux
65748
Subv.fonct.autres personnes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
droit privé
65818
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 98

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
25
Formation professionnelle
251
252
253
254
255
256
257
258
Article /
Insertion
Formation
Formation
Formation
Rémunération
CNFPT - Formation des actifs occupés
CFNPT et CDG - missions
Autres
compte
Libellé
sociale et
professionnalisante
certifiante
des actifs
des stagiaires
spécifiques
nature (1)
professionnelle
personnes
des
occupés
2561
2562
2563
2564
2565
2571
2572
personnes
Missions
Développement
Évolution et
Organisation
Autres
Concours
Missions
statutaires et
des
transition
des activités
administratives
règlementaires
compétences
professionnelle
pédagogiques
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70323
Red. occupation dom. public
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7067
Redev. services périscolaires et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
enseign
70878
Remb. frais par des tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74718
Autres participations Etat
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74748
Participation autres communes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
747888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75813
Redev. fermiers et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
concessionnaires
75888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.932
 
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
 
26
27
28
29
Apprentissage
Formation
Autres services périscolaires et annexes
Sécurité
Article / compte
sanitaire et sociale
TOTAL DU
281
282
283
284
288
Libellé
nature (1)
CHAPITRE
Hébergement et
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
Autre service
restauration
découverte
annexe de
scolaires
l'enseignement
DEPENSES
0,00
0,00
976 522,10
0,00
0,00
152 374,81
278 786,28
0,00
5 307
241,15
6042
Achats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 992,51
0,00
0,00
50 992,51
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
52 333,30
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
236 929,21
60621
Combustibles
0,00
0,00
3 784,13
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
297 732,90
60622
Carburants
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
83,55
0,00
0,00
83,55
60623
Alimentation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
37 363,93
0,00
0,00
37 363,93
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 059,50
0,00
0,00
9 018,73
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 749,32
0,00
0,00
4 222,29
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 005,30
0,00
0,00
16 474,06
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
297,93
0,00
0,00
610,41
60668
Autres produits pharmaceutiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
526,20
0,00
0,00
526,20
6067
Fournitures scolaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
79 384,58
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
752 556,19
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
818 365,27
61351
Matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
708,10
0,00
0,00
708,10
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
101 125,97
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
17 238,91
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9 817,63
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 381,18
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 566,02
0,00
3 566,02
62261
Honoraires médicaux et paramédicaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
467,00
0,00
0,00
467,00
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 357,20
6245
Transports de personnes extérieures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
53 762,63
0,00
0,00
83 803,00
6247
Transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 091,04
0,00
0,00
1 091,04
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
107,26
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
1 251,76
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
17 012,77
Page 100

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
26
27
28
29
Apprentissage
Formation
Autres services périscolaires et annexes
Sécurité
Article / compte
sanitaire et sociale
TOTAL DU
281
282
283
284
288
Libellé
nature (1)
CHAPITRE
Hébergement et
Sport scolaire
Médecine scolaire
Classes de
Autre service
restauration
découverte
annexe de
scolaires
l'enseignement
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
373 879,74
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 892,30
0,00
0,00
32 462,91
6331
Versement mobilité
0,00
0,00
4 891,43
0,00
0,00
0,00
4 930,63
0,00
45 446,83
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
0,00
769,78
0,00
0,00
0,00
775,99
0,00
7 150,54
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 327,81
0,00
18 774,01
63512
Taxes foncières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
19 597,00
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15,24
108 868,64
0,00
1 002
609,72
64112
SFT, indemnité de résidence
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 274,08
0,00
45 828,04
64113
NBI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 336,78
64118
Autres indemnités
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 893,02
0,00
217 263,35
64131
Rémunérations
0,00
0,00
153 939,21
0,00
0,00
345,02
76 912,65
0,00
461 743,16
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
46 629,64
0,00
0,00
0,00
29 842,45
0,00
273 536,22
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
6 465,62
0,00
0,00
15,24
37 060,03
0,00
348 794,26
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
6 234,34
0,00
0,00
0,00
1 902,12
0,00
17 157,32
6455
Cotisations pour assurance du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 004,98
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
432,84
0,00
4 038,24
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
567 173,29
65818
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 898,72
65888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9 833,02
RECETTES
0,00
0,00
255 852,59
0,00
0,00
213 680,81
0,00
0,00
699 082,83
70323
Red. occupation dom. public
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 242,00
7067
Redev. services périscolaires et enseign
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
213 302,00
0,00
0,00
213 302,00
70878
Remb. frais par des tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
378,81
0,00
0,00
378,81
74718
Autres participations Etat
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
159 436,61
74748
Participation autres communes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
31 252,25
747888
Autres
0,00
0,00
112 220,95
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
112 220,95
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26 340,00
75813
Redev. fermiers et concessionnaires
0,00
0,00
143 631,64
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
143 631,64
75888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 278,57
 
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Page 101

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.933
 
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
 
30
31
Article /
Services communs
Culture
compte
311
312
313
314
315
316
317
318
Libellé
nature
Activités
Patrimoine
Bibliothèques,
Musées
Services d'archives
Théâtres et
Cinémas et autres
Archéologie
(1)
artist.,actions et
médiathèques
spectacles vivants
salles de spectacles
préventive
manif.cult.
DEPENSES
716 139,68
1 177 408,58
140 827,08
1 005 685,99
750 602,56
42 397,76
557 790,19
342 683,57
0,00
6042
Achats de prestations de
250,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
162 767,92
36 979,28
0,00
services
60611
Eau et assainissement
0,00
8 093,80
3 076,64
0,00
131,01
0,00
0,00
1 437,34
0,00
60612
Energie - Electricité
0,00
15 958,51
2 496,70
29 974,27
0,00
0,00
0,00
33 520,65
0,00
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
0,00
54 387,04
0,00
0,00
0,00
0,00
60622
Carburants
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
0,00
0,00
0,00
0,00
151,45
0,00
10 356,77
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
1 287,13
0,00
3 994,89
846,78
0,00
6 913,61
2 197,84
0,00
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100,18
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
3 083,01
0,00
1 614,29
221,76
0,00
9 309,22
5 569,37
0,00
60636
Habillement et vêtements de
0,00
0,00
0,00
0,00
139,20
0,00
0,00
0,00
0,00
travail
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
928,80
250,65
0,00
29,25
311,03
0,00
6065
Livres, disq., cass. (biblio.
0,00
0,00
0,00
77 022,92
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Médiat.)
60668
Autres produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
pharmaceutiques
6068
Autres matières et fournitures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de
0,00
7 710,34
7 238,89
3 955,86
10 978,21
0,00
18 991,50
21 689,17
0,00
services
6132
Locations immobilières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61351
Matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61358
Autres
0,00
0,00
0,00
337,80
214,84
0,00
11 405,58
0,00
0,00
614
Charges locatives et de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
copropriété
61521
Entretien terrains
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments
0,00
19 674,97
5 913,24
8 240,34
10 689,34
0,00
0,00
2 873,96
0,00
publics
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
30
31
Article /
Services communs
Culture
compte
311
312
313
314
315
316
317
318
Libellé
nature
Activités
Patrimoine
Bibliothèques,
Musées
Services d'archives
Théâtres et
Cinémas et autres
Archéologie
(1)
artist.,actions et
médiathèques
spectacles vivants
salles de spectacles
préventive
manif.cult.
61524
Entretien bois et forêts
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61551
Entretien matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
408,74
399,52
2 808,11
170,16
0,00
0,00
2 651,06
0,00
6156
Maintenance
0,00
709,34
0,00
14 885,41
6 324,87
0,00
12 970,00
3 917,78
0,00
6162
Assur. obligatoire
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 068,49
0,00
dommage-construction
617
Etudes et recherches
0,00
612,06
636,99
426,11
614,27
0,00
0,00
7 239,84
0,00
6182
Documentation générale et
0,00
0,00
0,00
0,00
363,76
0,00
0,00
596,48
0,00
technique
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
11 916,00
84,00
0,00
0,00
0,00
235,00
0,00
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
668,75
0,00
26 166,25
0,00
0,00
62261
Honoraires médicaux et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
paramédicaux
62268
Autres honoraires, conseils
0,00
0,00
0,00
0,00
1 689,20
0,00
0,00
0,00
0,00
6233
Foires et expositions
0,00
0,00
186,00
1 335,00
59 673,07
0,00
0,00
0,00
0,00
6234
Réceptions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
31 413,19
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
2 143,20
0,00
10 932,00
3 246,00
5 813,76
0,00
21 323,60
3 121,00
0,00
6245
Transports de personnes
408,10
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
160,00
0,00
extérieures
6247
Transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages, déplacements et
156,00
0,00
0,00
132,80
1 011,85
0,00
251,15
211,15
0,00
missions
6262
Frais de télécommunications
576,00
0,00
0,00
7 776,00
2 704,93
0,00
0,00
1 247,55
0,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
361,74
83,53
0,00
6281
Concours divers (cotisations)
512,00
0,00
1 000,00
650,00
630,00
0,00
0,00
1 810,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
31 964,68
0,00
44 529,16
46 006,23
0,00
0,00
20 386,49
0,00
6288
Autres services extérieurs
5 300,00
156,00
358,00
4 270,00
1 671,50
0,00
14 320,56
1 837,00
0,00
6331
Versement mobilité
11 880,12
0,00
1 912,09
14 760,31
9 674,08
921,87
4 123,05
3 313,23
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
1 869,69
0,00
300,58
2 322,46
1 520,97
144,97
646,90
520,61
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
5 608,96
0,00
901,85
6 900,89
4 562,81
434,90
1 854,46
1 475,32
0,00
63512
Taxes foncières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6353
Impôts indirects
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 287,25
8 950,44
0,00
637
Autres impôts, taxes (autres
0,00
0,00
2 688,00
421,91
497,85
0,00
6 742,49
1 027,31
0,00
organismes)
Page 103

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
30
31
Article /
Services communs
Culture
compte
311
312
313
314
315
316
317
318
Libellé
nature
Activités
Patrimoine
Bibliothèques,
Musées
Services d'archives
Théâtres et
Cinémas et autres
Archéologie
(1)
artist.,actions et
médiathèques
spectacles vivants
salles de spectacles
préventive
manif.cult.
64111
Rémunération principale
343 586,48
0,00
24 420,89
327 393,90
227 573,51
0,00
63 101,54
63 101,99
0,00
titulaires
64112
SFT, indemnité de résidence
13 044,56
0,00
762,34
10 117,05
7 958,45
0,00
3 241,05
3 241,51
0,00
64113
NBI
4 699,60
0,00
0,00
7 222,47
2 953,43
0,00
590,64
590,76
0,00
64118
Autres indemnités
109 130,58
0,00
4 555,81
69 219,21
78 294,48
0,00
22 190,38
22 190,65
0,00
64131
Rémunérations
38 817,68
0,00
35 770,02
139 966,04
72 609,82
29 725,28
68 268,97
42 203,71
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
59 985,12
0,00
14 337,43
88 593,32
55 139,28
8 779,54
29 256,01
21 589,09
0,00
6453
Cotisations aux caisses de
114 063,05
0,00
9 480,52
112 786,34
79 111,73
1 217,35
23 241,83
22 178,89
0,00
retraites
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
1 539,53
0,00
1 445,90
5 517,50
2 871,20
1 173,85
2 711,71
1 686,46
0,00
6455
Cotisations pour assurance du
750,00
0,00
0,00
810,00
180,01
0,00
142,50
112,50
0,00
personnel
6458
Cotis. aux autres organismes
1 359,01
0,00
97,67
1 284,39
921,56
0,00
247,33
247,51
0,00
sociaux
65131
Bourses
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65132
Prix
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65748
Subv.fonct.autres personnes
450,00
1 087 750,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
droit privé
65811
Droits d''utilisat° - informatique
0,00
0,00
0,00
12 158,44
1 380,75
0,00
3 450,00
1 009,40
0,00
nuage
65883
Déficits sur opérations de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
gestion
65888
Autres
10,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67,30
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
46,44
0,00
0,00
antérieurs
RECETTES
112 871,70
21 854,42
72,90
38 514,77
60 231,14
0,00
180 074,84
114 857,15
0,00
6419
Remboursements
0,00
0,00
0,00
54,27
7 612,84
0,00
0,00
0,00
0,00
rémunérations personnel
70388
Autres redevances et recettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
diverses
7062
Redevances services à
0,00
0,00
0,00
26 634,04
11 909,30
0,00
180 066,27
103 317,23
0,00
caractère culturel
70631
Redevances services à
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
caractère sportif
70632
Redevances services à
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
caractère loisir
Page 104

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
30
31
Article /
Services communs
Culture
compte
311
312
313
314
315
316
317
318
Libellé
nature
Activités
Patrimoine
Bibliothèques,
Musées
Services d'archives
Théâtres et
Cinémas et autres
Archéologie
(1)
artist.,actions et
médiathèques
spectacles vivants
salles de spectacles
préventive
manif.cult.
7067
Redev. services périscolaires et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
enseign
7083
Locations diverses (autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
qu'immeubles)
70878
Remb. frais par des tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7088
Produits activités annexes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
436,92
0,00
(abonnements)
74718
Autres participations Etat
0,00
0,00
0,00
0,00
26 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7472
Participation régions
0,00
0,00
0,00
-1 225,54
15 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7473
Participation départements
67 024,60
21 718,00
0,00
13 052,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74751
Participation GFP de
0,00
0,00
0,00
0,00
-291,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachement
747888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 103,00
0,00
752
Revenus des immeubles
45 837,10
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
755
Dédits et pénalités perçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75888
Autres
10,00
136,42
72,90
0,00
0,00
0,00
8,57
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.933
 
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
 
32
Article /
Sports (autres que scolaires)
compte
Libellé
321
322
323
324
325
326
nature (1)
Salles de sport, gymnases
Stades
Piscines
Centres de formation
Autres équipements
Manifestations sportives
sportifs
sportifs ou loisirs
DEPENSES
763 601,98
592 421,78
1 242 610,48
0,00
57 708,50
963 248,13
6042
Achats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
5 721,55
3 376,98
69 064,25
0,00
1 487,23
0,00
60612
Energie - Electricité
39 297,24
29 570,43
182 662,73
0,00
7 865,55
0,00
60621
Combustibles
53 794,70
32 587,33
224 973,74
0,00
9 580,16
0,00
60622
Carburants
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
30,04
60628
Autres fournitures non stockées
1 575,32
6 438,66
6 748,81
0,00
1 637,09
4 831,68
60631
Fournitures d'entretien
812,88
172,41
20 035,45
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
4 382,67
1 145,60
16 339,58
0,00
1 178,95
1 026,36
60636
Habillement et vêtements de travail
1 557,60
740,94
1 470,35
0,00
392,22
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
106,25
0,00
0,00
0,00
6065
Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60668
Autres produits pharmaceutiques
0,00
0,00
468,12
0,00
0,00
0,00
6068
Autres matières et fournitures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
23 767,85
7 733,27
18 123,72
0,00
3 205,68
0,00
6132
Locations immobilières
59 462,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61351
Matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61358
Autres
0,00
0,00
1 368,00
0,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61521
Entretien terrains
0,00
11 548,80
0,00
0,00
7 200,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
11 068,04
21 461,65
15 569,99
0,00
20 727,34
0,00
61524
Entretien bois et forêts
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61551
Entretien matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
2 895,91
726,62
5 826,29
0,00
638,44
0,00
6156
Maintenance
4 384,95
0,00
9 510,71
0,00
0,00
0,00
6162
Assur. obligatoire dommage-construction
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
6 867,34
763,10
829,85
0,00
1 793,20
0,00
Page 106

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
32
Article /
Sports (autres que scolaires)
compte
Libellé
321
322
323
324
325
326
nature (1)
Salles de sport, gymnases
Stades
Piscines
Centres de formation
Autres équipements
Manifestations sportives
sportifs
sportifs ou loisirs
6182
Documentation générale et technique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
363,00
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
8 905,77
0,00
0,00
0,00
62261
Honoraires médicaux et paramédicaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
62268
Autres honoraires, conseils
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6233
Foires et expositions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6234
Réceptions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
1 181,35
0,00
0,00
9 432,32
6245
Transports de personnes extérieures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6247
Transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages, déplacements et missions
13,15
13,16
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
2 946,63
1 461,30
2 448,00
0,00
1 309,88
0,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6281
Concours divers (cotisations)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
29 970,35
968,07
1 832,23
0,00
692,76
0,00
6288
Autres services extérieurs
402,00
756,00
1 054,22
0,00
0,00
1 470,00
6331
Versement mobilité
9 678,03
8 754,04
12 580,40
0,00
0,00
4 249,46
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
1 521,22
1 377,30
1 977,46
0,00
0,00
668,12
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
4 563,64
4 131,73
5 648,03
0,00
0,00
2 004,43
63512
Taxes foncières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6353
Impôts indirects
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 680,00
64111
Rémunération principale titulaires
206 027,29
206 028,32
138 888,30
0,00
0,00
20 919,20
64112
SFT, indemnité de résidence
7 106,99
7 108,89
4 233,45
0,00
0,00
627,49
64113
NBI
393,79
393,86
2 951,81
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités
48 951,55
48 955,60
62 984,92
0,00
0,00
11 404,43
64131
Rémunérations
100 418,07
71 365,24
257 418,64
0,00
0,00
114 142,04
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
59 737,67
50 987,07
97 413,38
0,00
0,00
37 157,57
6453
Cotisations aux caisses de retraites
70 907,26
69 694,14
56 720,99
0,00
0,00
11 563,79
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
4 042,25
2 871,78
10 302,88
0,00
0,00
4 564,57
6455
Cotisations pour assurance du personnel
517,49
472,49
15,00
0,00
0,00
180,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
816,05
817,00
552,62
0,00
0,00
83,63
65131
Bourses
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65132
Prix
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
736 850,00
Page 107

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
32
Article /
Sports (autres que scolaires)
compte
Libellé
321
322
323
324
325
326
nature (1)
Salles de sport, gymnases
Stades
Piscines
Centres de formation
Autres équipements
Manifestations sportives
sportifs
sportifs ou loisirs
65811
Droits d''utilisat° - informatique nuage
0,00
0,00
2 403,19
0,00
0,00
0,00
65883
Déficits sur opérations de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
9 469,20
4 110,41
435 430,83
0,00
22 997,24
20 192,72
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
357,01
0,00
0,00
0,00
0,00
70388
Autres redevances et recettes diverses
0,00
0,00
2 177,76
0,00
0,00
0,00
7062
Redevances services à caractère culturel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70631
Redevances services à caractère sportif
0,00
0,00
180 450,25
0,00
0,00
0,00
70632
Redevances services à caractère loisir
2 123,73
0,00
175 308,50
0,00
19 207,70
0,00
7067
Redev. services périscolaires et enseign
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7083
Locations diverses (autres qu'immeubles)
0,00
0,00
0,00
0,00
91,47
0,00
70878
Remb. frais par des tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7088
Produits activités annexes (abonnements)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74718
Autres participations Etat
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7472
Participation régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7473
Participation départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74751
Participation GFP de rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
19 192,72
747888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
752
Revenus des immeubles
0,00
634,92
0,00
0,00
2 563,20
0,00
755
Dédits et pénalités perçus
0,00
0,00
74 067,09
0,00
0,00
0,00
75888
Autres
7 345,47
3 118,48
3 427,23
0,00
1 134,87
1 000,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Page 108

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.933
 
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
 
33
34
39
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
Vie sociale et citoyenne
Sécurité
Article / compte nature
TOTAL DU
331
332
338
341
348
Libellé
(1)
CHAPITRE
Centres de loisirs
Colonies de
Autres activités pour
Egalité entre les
Autres
vacances
les jeunes
femmes et les
hommes
DEPENSES
1 034 474,13
944 168,66
423 981,44
0,00
0,00
0,00
10 755 750,51
 
 
6042
Achats de prestations de services
0,00
201 287,57
0,00
0,00
0,00
0,00
401 284,77
60611
Eau et assainissement
0,00
1 254,65
0,00
0,00
0,00
0,00
93 643,45
60612
Energie - Electricité
1 036,71
12 552,61
0,00
0,00
0,00
0,00
354 935,40
60621
Combustibles
0,00
29 651,07
0,00
0,00
0,00
0,00
404 974,04
60622
Carburants
0,00
5 589,50
0,00
0,00
0,00
0,00
5 589,50
60623
Alimentation
0,00
33 051,05
1 967,95
0,00
0,00
0,00
45 557,26
60628
Autres fournitures non stockées
932,05
5 708,25
0,00
0,00
0,00
0,00
43 112,11
60631
Fournitures d'entretien
0,00
1 901,13
0,00
0,00
0,00
0,00
23 022,05
60632
Fournitures de petit équipement
1 640,59
3 688,89
0,00
0,00
0,00
0,00
49 200,29
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 300,31
6064
Fournitures administratives
0,00
8,58
0,00
0,00
0,00
0,00
1 634,56
6065
Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
0,00
592,36
0,00
0,00
0,00
0,00
77 615,28
60668
Autres produits pharmaceutiques
0,00
373,25
0,00
0,00
0,00
0,00
841,37
6068
Autres matières et fournitures
0,00
355,58
0,00
0,00
0,00
0,00
355,58
611
Contrats de prestations de services
239 450,58
1 307,76
154,55
0,00
0,00
0,00
364 307,38
6132
Locations immobilières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
59 462,50
61351
Matériel roulant
0,00
5 119,89
0,00
0,00
0,00
0,00
5 119,89
61358
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 326,22
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
4 994,34
0,00
0,00
0,00
4 994,34
61521
Entretien terrains
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18 748,80
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
4 476,48
2 853,91
8 765,74
0,00
0,00
0,00
132 315,00
61524
Entretien bois et forêts
0,00
4 780,32
0,00
0,00
0,00
0,00
4 780,32
61551
Entretien matériel roulant
0,00
8 778,19
0,00
0,00
0,00
0,00
8 778,19
61558
Entretien autres biens mobiliers
803,45
2 898,13
101,36
0,00
0,00
0,00
20 327,79
6156
Maintenance
440,15
1 023,95
0,00
0,00
0,00
0,00
54 167,16
6162
Assur. obligatoire dommage-construction
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 068,49
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
33
34
39
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
Vie sociale et citoyenne
Sécurité
Article / compte nature
TOTAL DU
331
332
338
341
348
Libellé
(1)
CHAPITRE
Centres de loisirs
Colonies de
Autres activités pour
Egalité entre les
Autres
vacances
les jeunes
femmes et les
hommes
617
Etudes et recherches
621,51
1 847,35
132,58
0,00
0,00
0,00
22 384,20
6182
Documentation générale et technique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
960,24
6188
Autres frais divers
0,00
198,10
1 583,50
0,00
0,00
0,00
14 379,60
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
35 740,77
62261
Honoraires médicaux et paramédicaux
0,00
568,79
0,00
0,00
0,00
0,00
568,79
62268
Autres honoraires, conseils
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 689,20
6233
Foires et expositions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61 194,07
6234
Réceptions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
31 413,19
6236
Catalogues et imprimés
0,00
3 682,80
150,00
0,00
0,00
0,00
61 026,03
6245
Transports de personnes extérieures
943,80
102 664,47
1 689,69
0,00
0,00
0,00
105 866,06
6247
Transports collectifs
0,00
1 184,20
1 245,20
0,00
0,00
0,00
2 429,40
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
1 690,66
16,00
0,00
0,00
0,00
3 495,92
6262
Frais de télécommunications
4 811,31
1 750,69
0,00
0,00
0,00
0,00
27 032,29
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
445,27
6281
Concours divers (cotisations)
0,00
0,00
1 425,05
0,00
0,00
0,00
6 027,05
6283
Frais de nettoyage des locaux
90 637,48
0,00
7 378,55
0,00
0,00
0,00
274 366,00
6288
Autres services extérieurs
91,11
1 442,20
4 646,60
0,00
0,00
0,00
37 775,19
6331
Versement mobilité
12 239,64
10 426,85
1 644,59
0,00
0,00
0,00
106 157,76
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
1 925,04
1 642,31
258,74
0,00
0,00
0,00
16 696,37
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
5 775,31
3 750,96
776,18
0,00
0,00
0,00
48 389,47
63512
Taxes foncières
0,00
581,00
0,00
0,00
0,00
0,00
581,00
6353
Impôts indirects
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 237,69
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 057,56
64111
Rémunération principale titulaires
330 695,18
54 302,00
45 659,91
0,00
0,00
0,00
2 051 698,51
64112
SFT, indemnité de résidence
12 437,82
1 748,78
1 374,23
0,00
0,00
0,00
73 002,61
64113
NBI
0,00
1 030,41
0,00
0,00
0,00
0,00
20 826,77
64118
Autres indemnités
96 413,23
26 011,93
14 323,91
0,00
0,00
0,00
614 626,68
64131
Rémunérations
54 306,16
273 374,67
6 655,43
0,00
0,00
0,00
1 305 041,77
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
69 505,04
90 569,38
8 498,75
0,00
0,00
0,00
691 548,65
6453
Cotisations aux caisses de retraites
100 657,31
29 780,60
15 043,83
0,00
0,00
0,00
716 447,63
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
2 223,16
11 024,94
263,92
0,00
0,00
0,00
52 239,65
6455
Cotisations pour assurance du personnel
1 222,53
30,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 432,52
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
1 188,49
220,75
180,84
0,00
0,00
0,00
8 016,85
65131
Bourses
0,00
0,00
2 900,00
0,00
0,00
0,00
2 900,00
65132
Prix
0,00
0,00
150,00
0,00
0,00
0,00
150,00
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
33
34
39
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
Vie sociale et citoyenne
Sécurité
Article / compte nature
TOTAL DU
331
332
338
341
348
Libellé
(1)
CHAPITRE
Centres de loisirs
Colonies de
Autres activités pour
Egalité entre les
Autres
vacances
les jeunes
femmes et les
hommes
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
0,00
0,00
292 000,00
0,00
0,00
0,00
2 117 050,00
65811
Droits d''utilisat° - informatique nuage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 401,78
65883
Déficits sur opérations de gestion
0,00
1 121,29
0,00
0,00
0,00
0,00
1 121,29
65888
Autres
0,00
217,09
0,00
0,00
0,00
0,00
294,39
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
529,80
0,00
0,00
0,00
0,00
576,24
RECETTES
0,00
300 163,03
1 500,00
0,00
0,00
0,00
1 322 340,35
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 024,12
70388
Autres redevances et recettes diverses
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 177,76
7062
Redevances services à caractère culturel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
321 926,84
70631
Redevances services à caractère sportif
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
180 450,25
70632
Redevances services à caractère loisir
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
196 639,93
7067
Redev. services périscolaires et enseign
0,00
297 623,53
0,00
0,00
0,00
0,00
297 623,53
7083
Locations diverses (autres qu'immeubles)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
91,47
70878
Remb. frais par des tiers
0,00
392,70
0,00
0,00
0,00
0,00
392,70
7088
Produits activités annexes (abonnements)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
436,92
74718
Autres participations Etat
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26 000,00
7472
Participation régions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 774,46
7473
Participation départements
0,00
0,00
1 500,00
0,00
0,00
0,00
103 294,60
74751
Participation GFP de rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18 901,72
747888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 103,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
49 035,22
755
Dédits et pénalités perçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74 067,09
75888
Autres
0,00
2 146,80
0,00
0,00
0,00
0,00
18 400,74
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.934
 
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
 
41
Santé
Article /
410
411
412
413
414
418
compte
Libellé
Services communs
PMI et planification
Prévention et éducation
Sécurité alimentaire
Dispensaires et autres
Autres actions
nature (1)
familiale
pour la santé
éts sanitaires
DEPENSES
100 087,51
0,00
2 368,80
0,00
0,00
0,00
6042
Achats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6065
Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60668
Autres produits pharmaceutiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6068
Autres matières et fournitures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61351
Matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61358
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
0,00
0,00
2 368,80
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6182
Documentation générale et technique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6184
Versements à des organismes de formation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6238
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6245
Transports de personnes extérieures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 112

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
41
Santé
Article /
410
411
412
413
414
418
compte
Libellé
Services communs
PMI et planification
Prévention et éducation
Sécurité alimentaire
Dispensaires et autres
Autres actions
nature (1)
familiale
pour la santé
éts sanitaires
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6331
Versement mobilité
1 747,05
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
274,70
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
823,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
63512
Taxes foncières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
8 281,53
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64112
SFT, indemnité de résidence
259,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64113
NBI
369,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités
4 823,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations
46 289,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6417
Rémunérations des apprentis
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
15 270,05
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
4 761,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
1 875,05
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6455
Cotisations pour assurance du personnel
180,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
33,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65188
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
657363
Subv.Fonct. CCAS/CIAS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
15 100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65811
Droits d''utilisat° - informatique nuage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7066
Redevances services à caractère social
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7473
Participation départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
747888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
755
Dédits et pénalités perçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75813
Redev. fermiers et concessionnaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.934
 
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
 
42
Action sociale
Article /
420
421
422
compte
Libellé
Services communs
Famille et enfance
Petite enfance
nature (1)
4211
4212
4213
4214
4221
4222
4228
Actions en faveur
Aides à la famille
Aides sociales à
Adolescence
Crèches et garderies
Multi accueil
Autres actions pour
de la maternité
l'enfance
la petite enfance
DEPENSES
616 709,18
0,00
109 440,00
0,00
0,00
5 475 286,06
86 020,05
0,00
6042
Achats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
168 300,77
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
632,22
0,00
0,00
0,00
0,00
15 331,50
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
6 146,69
0,00
0,00
0,00
0,00
71 911,57
0,00
0,00
60621
Combustibles
3 493,31
0,00
0,00
0,00
0,00
-4 899,30
0,00
0,00
60623
Alimentation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
90 539,28
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 022,98
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9 699,20
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
526,06
0,00
0,00
0,00
0,00
14 844,92
0,00
0,00
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 066,82
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 355,13
0,00
0,00
6065
Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
854,92
0,00
0,00
60668
Autres produits pharmaceutiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
36,93
0,00
0,00
6068
Autres matières et fournitures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 551,72
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
4 243,25
0,00
0,00
0,00
0,00
261 426,63
0,00
0,00
61351
Matériel roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61358
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
33 848,21
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
555,00
0,00
0,00
0,00
0,00
31 463,20
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
123,14
0,00
0,00
0,00
0,00
12 126,68
0,00
0,00
6156
Maintenance
1 064,02
0,00
0,00
0,00
0,00
1 409,53
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
440,60
0,00
0,00
0,00
0,00
5 658,72
0,00
0,00
6182
Documentation générale et technique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
250,00
0,00
0,00
6184
Versements à des organismes de formation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
119,40
0,00
0,00
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
57 090,02
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6238
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 461,43
0,00
0,00
Page 115

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
42
Action sociale
Article /
420
421
422
compte
Libellé
Services communs
Famille et enfance
Petite enfance
nature (1)
4211
4212
4213
4214
4221
4222
4228
Actions en faveur
Aides à la famille
Aides sociales à
Adolescence
Crèches et garderies
Multi accueil
Autres actions pour
de la maternité
l'enfance
la petite enfance
6245
Transports de personnes extérieures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
163,55
29,40
0,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 394,65
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
10 540,17
0,00
0,00
0,00
0,00
19 300,38
0,00
0,00
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 249,68
0,00
0,00
6331
Versement mobilité
5 828,10
0,00
0,00
0,00
0,00
79 259,09
1 401,00
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
916,26
0,00
0,00
0,00
0,00
12 461,81
220,82
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
2 749,43
0,00
0,00
0,00
0,00
37 349,75
662,46
0,00
63512
Taxes foncières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 601,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
170 460,81
0,00
0,00
0,00
0,00
1 509 699,10
45 651,05
0,00
64112
SFT, indemnité de résidence
7 392,17
0,00
0,00
0,00
0,00
63 039,11
1 322,09
0,00
64113
NBI
3 891,57
0,00
0,00
0,00
0,00
15 770,47
861,49
0,00
64118
Autres indemnités
47 186,37
0,00
0,00
0,00
0,00
413 417,58
14 140,97
0,00
64131
Rémunérations
13 510,28
0,00
0,00
0,00
0,00
1 050 407,38
0,00
0,00
6417
Rémunérations des apprentis
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60 833,19
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
28 516,00
0,00
0,00
0,00
0,00
520 415,43
6 372,04
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
57 047,95
0,00
0,00
0,00
0,00
532 490,25
15 176,11
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
528,80
0,00
0,00
0,00
0,00
40 871,80
0,00
0,00
6455
Cotisations pour assurance du personnel
240,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 940,02
0,00
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
676,98
0,00
0,00
0,00
0,00
5 952,73
182,62
0,00
65188
Autres
0,00
0,00
109 440,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
657363
Subv.Fonct. CCAS/CIAS
250 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
271 300,00
0,00
0,00
65811
Droits d''utilisat° - informatique nuage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 049,48
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
849,35
0,00
0,00
RECETTES
33,74
0,00
0,00
0,00
0,00
3 294 170,16
0,00
0,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 682,17
0,00
0,00
7066
Redevances services à caractère social
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 192 094,70
0,00
0,00
7473
Participation départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
375 956,96
0,00
0,00
747888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 630 864,55
0,00
0,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
755
Dédits et pénalités perçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 922,42
0,00
0,00
75813
Redev. fermiers et concessionnaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
85 000,00
0,00
0,00
75888
Autres
33,74
0,00
0,00
0,00
0,00
4 052,84
0,00
0,00
Page 116

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
42
Action sociale
Article /
420
421
422
compte
Libellé
Services communs
Famille et enfance
Petite enfance
nature (1)
4211
4212
4213
4214
4221
4222
4228
Actions en faveur
Aides à la famille
Aides sociales à
Adolescence
Crèches et garderies
Multi accueil
Autres actions pour
de la maternité
l'enfance
la petite enfance
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
596,52
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.934
 
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
 
42
Action sociale
423
424
425
428
TOTAL DU
Article / compte nature (1)
Libellé
Personnes âgées
Personnes en
Personnes
Autres interventions
CHAPITRE
difficulté
handicapées
sociales
4231
4232
4238
Forfait autonomie
Autres actions de
Autres actions pour
prévention
les personnes âgées
DEPENSES
0,00
0,00
180 751,01
184 678,55
11 896,20
95 266,00
6 862 503,36
6042
Achats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
168 300,77
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
202,10
0,00
0,00
0,00
16 165,82
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
910,86
3 074,63
0,00
0,00
82 043,75
60621
Combustibles
0,00
0,00
7 059,68
0,00
0,00
0,00
5 653,69
60623
Alimentation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
90 539,28
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
525,58
0,00
0,00
0,00
25 548,56
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9 699,20
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 370,98
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 066,82
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
266,21
0,00
0,00
0,00
2 621,34
6065
Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
854,92
60668
Autres produits pharmaceutiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
36,93
6068
Autres matières et fournitures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 551,72
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
658,13
23,87
0,00
0,00
266 351,88
61351
Matériel roulant
0,00
0,00
1 308,00
0,00
0,00
0,00
1 308,00
61358
Autres
0,00
0,00
337,80
0,00
0,00
0,00
337,80
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
33 848,21
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
797,40
0,00
0,00
0,00
32 815,60
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 249,82
6156
Maintenance
0,00
0,00
516,69
0,00
0,00
0,00
5 359,04
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
148,76
74,38
0,00
0,00
6 322,46
6182
Documentation générale et technique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
250,00
6184
Versements à des organismes de formation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
119,40
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
57 090,02
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
4 176,00
0,00
4 396,20
0,00
8 572,20
6238
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 461,43
Page 118

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
42
Action sociale
423
424
425
428
TOTAL DU
Article / compte nature (1)
Libellé
Personnes âgées
Personnes en
Personnes
Autres interventions
CHAPITRE
difficulté
handicapées
sociales
4231
4232
4238
Forfait autonomie
Autres actions de
Autres actions pour
prévention
les personnes âgées
6245
Transports de personnes extérieures
0,00
0,00
400,40
0,00
0,00
0,00
400,40
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
0,00
140,00
0,00
0,00
0,00
332,95
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
1 777,87
0,00
0,00
0,00
9 172,52
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
0,00
2 972,49
1 655,67
0,00
0,00
34 468,71
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
170,13
0,00
0,00
0,00
3 419,81
6331
Versement mobilité
0,00
0,00
2 693,19
0,00
0,00
0,00
90 928,43
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
0,00
423,51
0,00
0,00
0,00
14 297,10
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
1 270,64
0,00
0,00
0,00
42 856,27
63512
Taxes foncières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 601,00
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
49 712,14
0,00
0,00
0,00
1 783 804,63
64112
SFT, indemnité de résidence
0,00
0,00
3 098,51
0,00
0,00
0,00
75 110,96
64113
NBI
0,00
0,00
590,64
0,00
0,00
0,00
21 483,41
64118
Autres indemnités
0,00
0,00
18 778,49
0,00
0,00
0,00
498 346,49
64131
Rémunérations
0,00
0,00
36 403,25
0,00
0,00
0,00
1 146 610,15
6417
Rémunérations des apprentis
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60 833,19
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
17 896,04
0,00
0,00
0,00
588 469,56
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
17 474,47
0,00
0,00
0,00
626 950,28
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
1 448,66
0,00
0,00
0,00
44 724,31
6455
Cotisations pour assurance du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 360,02
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
0,00
193,37
0,00
0,00
0,00
7 038,70
65188
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
109 440,00
657363
Subv.Fonct. CCAS/CIAS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
250 000,00
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
0,00
0,00
8 400,00
179 850,00
7 500,00
95 266,00
577 416,00
65811
Droits d''utilisat° - informatique nuage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 049,48
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
849,35
RECETTES
0,00
0,00
0,00
15 474,80
0,00
0,00
3 309 678,70
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 682,17
7066
Redevances services à caractère social
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 192 094,70
7473
Participation départements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
375 956,96
747888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 630 864,55
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
15 474,80
0,00
0,00
15 474,80
755
Dédits et pénalités perçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 922,42
75813
Redev. fermiers et concessionnaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
85 000,00
75888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 086,58
Page 119

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
42
Action sociale
423
424
425
428
TOTAL DU
Article / compte nature (1)
Libellé
Personnes âgées
Personnes en
Personnes
Autres interventions
CHAPITRE
difficulté
handicapées
sociales
4231
4232
4238
Forfait autonomie
Autres actions de
Autres actions pour
prévention
les personnes âgées
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
596,52
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Page 120

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.934-3
 
FONCTION 4-3 – APA
 
430
431
432
433
Article / compte
Libellé
Services communs
APA à domicile
APA versée aux bénéf. en
APA versée à
TOTAL DU CHAPITRE
nature (1)
établissement
l'établissement
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Page 121

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.934-4
 
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
 
441
442
443
444
445
446
447
448
Article / compte
Insertion sociale
Santé
Logement
Insertion
Evaluation des
Dépenses de
RSA allocations
Autres dépenses
TOTAL DU
Libellé
nature (1)
professionnelle
dépenses
structure
au titre du RSA
CHAPITRE
engagées
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.935
 
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
 
50
51
Services communs
Aménagement et services urbains
Article / compte nature
501
510
511
512
513
514
515
518
Libellé
(1)
Services communs
Services communs
Espaces verts
Eclairage public
Art public
Electrification
Opérations
Autres actions
urbains
d'aménagement
d'aménagement
urbain
DEPENSES
0,00
414 842,52
1 253 542,00
495 036,42
0,00
0,00
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
16 869,71
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
417 934,81
0,00
0,00
0,00
0,00
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
47 493,13
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
3 464,12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
69,00
2 554,72
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
58,02
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6132
Locations immobilières
0,00
0,00
20 059,30
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
1 320,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615228
Entretien, réparations autres bâtiments
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615231
Entretien, réparations voiries
0,00
0,00
59 421,76
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615232
Entretien, réparations réseaux
0,00
0,00
0,00
74 748,72
0,00
0,00
0,00
0,00
61524
Entretien bois et forêts
0,00
0,00
720 662,34
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
24 133,34
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
0,00
4 905,52
9 840,01
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
62268
Autres honoraires, conseils
0,00
11 940,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
80,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
1 414,08
0,00
0,00
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
612,00
938,81
0,00
0,00
0,00
0,00
6331
Versement mobilité
0,00
7 630,63
6 450,75
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
1 200,42
1 014,95
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
3 601,48
3 044,85
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6358
Autres droits
0,00
1 508,95
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
102 102,17
119 813,11
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64112
SFT, indemnité de résidence
0,00
3 054,08
3 608,52
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 123

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
50
51
Services communs
Aménagement et services urbains
Article / compte nature
501
510
511
512
513
514
515
518
Libellé
(1)
Services communs
Services communs
Espaces verts
Eclairage public
Art public
Electrification
Opérations
Autres actions
urbains
d'aménagement
d'aménagement
urbain
64113
NBI
0,00
1 132,06
886,10
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités
0,00
31 207,77
38 644,22
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations
0,00
142 873,15
84 376,19
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
55 912,44
42 402,31
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
39 649,56
42 544,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
5 600,74
3 348,73
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6455
Cotisations pour assurance du personnel
0,00
180,00
299,98
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
402,77
477,66
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65132
Prix
0,00
0,00
200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65811
Droits d''utilisat° - informatique nuage
0,00
1 733,76
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
20 886,17
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
43 090,93
70323
Red. occupation dom. public
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70846
Mise à dispo personnel GFP de rattach.
0,00
19 560,16
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
41 038,98
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
0,00
978,01
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 051,95
74611
DGD des communes et EPCI
0,00
348,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.935
 
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
 
52
53
54
55
Article /
Politique de la ville
Agglomérations et
Espace rural et
Habitat (Logement)
compte
Libellé
villes moyennes
autres espaces de
551
552
553
554
555
nature (1)
dév.
Parc privé de la
Aide au secteur
Aide à l'accession
Aire d'accueil des
Logement social
collectivité
locatif
à la propriété
gens du voyage
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
157 210,77
2 672,83
0,00
0,00
170 456,70
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
9 471,35
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
48 109,09
2 287,33
0,00
0,00
0,00
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
58 818,49
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
10,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
140,85
0,00
0,00
0,00
0,00
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
12 350,20
385,50
0,00
0,00
0,00
6132
Locations immobilières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615228
Entretien, réparations autres bâtiments
0,00
0,00
0,00
21 568,20
0,00
0,00
0,00
0,00
615231
Entretien, réparations voiries
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615232
Entretien, réparations réseaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61524
Entretien bois et forêts
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
4 800,50
0,00
0,00
0,00
0,00
62268
Autres honoraires, conseils
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
0,00
0,00
1 786,09
0,00
0,00
0,00
0,00
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
156,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6331
Versement mobilité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 914,35
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
458,38
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 375,13
6358
Autres droits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
89 555,97
Page 125

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
52
53
54
55
Article /
Politique de la ville
Agglomérations et
Espace rural et
Habitat (Logement)
compte
Libellé
villes moyennes
autres espaces de
551
552
553
554
555
nature (1)
dév.
Parc privé de la
Aide au secteur
Aide à l'accession
Aire d'accueil des
Logement social
collectivité
locatif
à la propriété
gens du voyage
64112
SFT, indemnité de résidence
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 985,43
64113
NBI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 024,08
64118
Autres indemnités
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 492,37
64131
Rémunérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 227,79
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
29 888,65
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6455
Cotisations pour assurance du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
180,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
354,55
65132
Prix
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65811
Droits d''utilisat° - informatique nuage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
4 727,14
0,00
0,00
0,00
0,00
70323
Red. occupation dom. public
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70846
Mise à dispo personnel GFP de rattach.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74611
DGD des communes et EPCI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75888
Autres
0,00
0,00
0,00
4 389,74
0,00
0,00
0,00
0,00
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
0,00
337,40
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.935
 
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
 
56
57
58
59
Article /
Actions en faveur du
Techno. de l'information
Autres actions
Sécurité
compte
Libellé
littoral
et de la comm.
TOTAL DU CHAPITRE
581
588
nature (1)
Réserves Foncières
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 493 761,24
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26 341,06
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
468 331,23
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
58 818,49
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
47 503,13
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 604,97
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 623,72
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
58,02
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 735,70
6132
Locations immobilières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 059,30
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 320,00
615228
Entretien, réparations autres bâtiments
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21 568,20
615231
Entretien, réparations voiries
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
59 421,76
615232
Entretien, réparations réseaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74 748,72
61524
Entretien bois et forêts
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
720 662,34
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
24 133,34
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14 745,53
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 800,50
62268
Autres honoraires, conseils
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 940,00
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
80,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 414,08
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 786,09
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 706,81
6331
Versement mobilité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 995,73
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 673,75
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 021,46
6358
Autres droits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 508,95
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
311 471,25
Page 127

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
56
57
58
59
Article /
Actions en faveur du
Techno. de l'information
Autres actions
Sécurité
compte
Libellé
littoral
et de la comm.
TOTAL DU CHAPITRE
581
588
nature (1)
Réserves Foncières
Autres actions
d'aménagement
64112
SFT, indemnité de résidence
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 648,03
64113
NBI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 042,24
64118
Autres indemnités
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
95 344,36
64131
Rémunérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
227 249,34
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
111 542,54
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
112 082,41
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 949,47
6455
Cotisations pour assurance du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
659,98
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 234,98
65132
Prix
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
200,00
65811
Droits d''utilisat° - informatique nuage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 733,76
RECETTES
0,00
21 523,05
0,00
0,00
0,00
90 227,29
70323
Red. occupation dom. public
0,00
21 523,05
0,00
0,00
0,00
21 523,05
70846
Mise à dispo personnel GFP de rattach.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60 599,14
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 029,96
74611
DGD des communes et EPCI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
348,00
75888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 389,74
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
337,40
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Page 128

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.936
 
FONCTION 6 – Action économique
  
60
61
62
63
Services communs
Interventions
Structure d'animation et
Actions sectorielles
Article /
économiques
de dév. éco.
631
632
633
compte
Libellé
transversales
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
Industrie, commerce et
Développement
nature (1)
artisanat
touristique
6311
6312
Laboratoire
Autres
DEPENSES
28 778,00
0,00
106 331,82
0,00
0,00
137 332,61
0,00
60611
Eau et assainissement
700,52
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
3 765,47
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60621
Combustibles
5 367,44
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60623
Alimentation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
362,82
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 727,50
0,00
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
46,37
0,00
0,00
0,00
0,00
49,32
0,00
611
Contrats de prestations de services
2 054,17
0,00
0,00
0,00
0,00
-0,03
0,00
61358
Autres
337,80
0,00
0,00
0,00
0,00
2 446,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
2 150,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
951,09
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
531,02
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6162
Assur. obligatoire dommage-construction
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
188,69
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
865,23
0,00
62268
Autres honoraires, conseils
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
801,20
0,00
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
576,00
0,00
6234
Réceptions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
864,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 196,00
0,00
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
32,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
2 448,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
8 373,43
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 421,20
0,00
6331
Versement mobilité
0,00
0,00
2 191,43
0,00
0,00
1 895,04
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
0,00
344,63
0,00
0,00
297,74
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
1 033,86
0,00
0,00
893,19
0,00
Page 129

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
60
61
62
63
Services communs
Interventions
Structure d'animation et
Actions sectorielles
Article /
économiques
de dév. éco.
631
632
633
compte
Libellé
transversales
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
Industrie, commerce et
Développement
nature (1)
artisanat
touristique
6311
6312
Laboratoire
Autres
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
22 179,41
0,00
0,00
51 210,69
0,00
64112
SFT, indemnité de résidence
0,00
0,00
685,04
0,00
0,00
1 579,06
0,00
64113
NBI
0,00
0,00
590,64
0,00
0,00
589,00
0,00
64118
Autres indemnités
0,00
0,00
3 597,02
0,00
0,00
22 073,91
0,00
64131
Rémunérations
0,00
0,00
46 944,11
0,00
0,00
7 745,52
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
17 261,87
0,00
0,00
9 820,67
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
9 366,39
0,00
0,00
17 232,03
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
1 868,74
0,00
0,00
313,69
0,00
6455
Cotisations pour assurance du personnel
0,00
0,00
180,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
0,00
88,68
0,00
0,00
204,83
0,00
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
1 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
99 724,93
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70846
Mise à dispo personnel GFP de rattach.
94 976,12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
4 748,81
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73154
Droits de place
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
755
Dédits et pénalités perçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75813
Redev. fermiers et concessionnaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.936
 
FONCTION 6 – Action économique (suite)
  
64
65
66
67
68
Rayonnement,
Insertion éco. et
Maintien et dév. des
Recherche et innovation
Autres actions
attractivité du territoire
éco.sociale, solidaire
services publics
Article / compte nature (1)
Libellé
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES
139 907,38
0,00
0,00
0,00
0,00
412 349,81
60611
Eau et assainissement
3 494,48
0,00
0,00
0,00
0,00
4 195,00
60612
Energie - Electricité
627,62
0,00
0,00
0,00
0,00
4 393,09
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 367,44
60623
Alimentation
333,26
0,00
0,00
0,00
0,00
696,08
60628
Autres fournitures non stockées
4 775,51
0,00
0,00
0,00
0,00
6 503,01
60631
Fournitures d'entretien
60,05
0,00
0,00
0,00
0,00
60,05
60632
Fournitures de petit équipement
204,66
0,00
0,00
0,00
0,00
204,66
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
95,69
611
Contrats de prestations de services
28 603,78
0,00
0,00
0,00
0,00
30 657,92
61358
Autres
26 568,42
0,00
0,00
0,00
0,00
29 352,22
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
5 785,52
0,00
0,00
0,00
0,00
7 935,52
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
951,09
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
531,02
6162
Assur. obligatoire dommage-construction
4 501,60
0,00
0,00
0,00
0,00
4 501,60
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
188,69
6218
Autre personnel extérieur
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
865,23
62268
Autres honoraires, conseils
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
801,20
6232
Fêtes et cérémonies
242,00
0,00
0,00
0,00
0,00
818,00
6234
Réceptions
348,75
0,00
0,00
0,00
0,00
348,75
6236
Catalogues et imprimés
4 225,20
0,00
0,00
0,00
0,00
13 285,20
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
32,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 448,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
2 655,35
0,00
0,00
0,00
0,00
11 028,78
6288
Autres services extérieurs
11 705,30
0,00
0,00
0,00
0,00
20 126,50
6331
Versement mobilité
268,51
0,00
0,00
0,00
0,00
4 354,98
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
42,36
0,00
0,00
0,00
0,00
684,73
Page 131

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
64
65
66
67
68
Rayonnement,
Insertion éco. et
Maintien et dév. des
Recherche et innovation
Autres actions
attractivité du territoire
éco.sociale, solidaire
services publics
Article / compte nature (1)
Libellé
TOTAL DU CHAPITRE
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
127,14
0,00
0,00
0,00
0,00
2 054,19
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73 390,10
64112
SFT, indemnité de résidence
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 264,10
64113
NBI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 179,64
64118
Autres indemnités
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 670,93
64131
Rémunérations
8 472,62
0,00
0,00
0,00
0,00
63 162,25
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
2 566,28
0,00
0,00
0,00
0,00
29 648,82
6453
Cotisations aux caisses de retraites
355,84
0,00
0,00
0,00
0,00
26 954,26
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
343,13
0,00
0,00
0,00
0,00
2 525,56
6455
Cotisations pour assurance du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
180,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
293,51
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 000,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
33 600,00
0,00
0,00
0,00
0,00
33 600,00
RECETTES
55 007,10
0,00
0,00
0,00
0,00
154 732,03
70846
Mise à dispo personnel GFP de rattach.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
94 976,12
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 748,81
73154
Droits de place
8 839,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 839,00
755
Dédits et pénalités perçus
29 650,00
0,00
0,00
0,00
0,00
29 650,00
75813
Redev. fermiers et concessionnaires
16 518,10
0,00
0,00
0,00
0,00
16 518,10
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Page 132

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.937
 
FONCTION 7 – Environnement
 
70
71
72
Services communs
Actions
Actions déchets et propreté urbaine
transversales
Article /
720
721
722
Services communs
Collecte et traitement des déchets
Propreté urbaine
compte
Libellé
collecte et propreté
7211
7212
7213
7221
7222
nature (1)
Actions prévention
Collecte des
Tri, valorisation,
Actions prévention
Action propreté
et sensibilisation
déchets
traitement déchets
et sensibilisation
urbaine et
nettoiement
DEPENSES
406 361,70
0,00
0,00
2 000,00
0,00
0,00
0,00
1 692 849,10
60636
Habillement et vêtements de travail
96,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
120,79
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 689 255,10
6188
Autres frais divers
825,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-1 026,00
6236
Catalogues et imprimés
3 240,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages, déplacements et missions
209,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 620,00
6331
Versement mobilité
6 377,12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
1 002,06
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
3 006,12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
139 919,03
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64112
SFT, indemnité de résidence
13 149,46
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64113
NBI
294,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités
70 621,49
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations
67 080,41
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
38 681,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
47 921,55
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
2 492,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6455
Cotisations pour assurance du personnel
240,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
554,30
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
0,00
0,00
0,00
2 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65811
Droits d''utilisat° - informatique nuage
10 530,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
30 216,40
0,00
0,00
0,00
203 087,92
0,00
0,00
150,00
70846
Mise à dispo personnel GFP de rattach.
28 777,52
0,00
0,00
0,00
193 417,07
0,00
0,00
0,00
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
1 438,88
0,00
0,00
0,00
9 670,85
0,00
0,00
0,00
755
Dédits et pénalités perçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
150,00
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.937
 
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
 
73
74
Actions en matière de gestion des eaux
Politique de l'air
Article /
731
732
733
734
735
compte
Libellé
Politique de l'eau
Eau potable
Assainissement
Eaux pluviales
Lutte contre les
nature (1)
inondations
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6331
Versement mobilité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64112
SFT, indemnité de résidence
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64113
NBI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6455
Cotisations pour assurance du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65811
Droits d''utilisat° - informatique nuage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
-59 033,79
129 881,27
0,00
0,00
0,00
70846
Mise à dispo personnel GFP de rattach.
0,00
-56 222,66
123 696,45
0,00
0,00
0,00
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
0,00
-2 811,13
6 184,82
0,00
0,00
0,00
755
Dédits et pénalités perçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.937
 
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
 
75
76
77
78
Politique de l'énergie
Préserv. patrim.
Environnement
Autres actions
Article / compte
TOTAL DU
Libellé
naturel,risques
infrastructures
751
752
753
754
758
nature (1)
CHAPITRE
techno.
transports
Réseaux de
Energie
Energie éolienne
Energie
Autres actions
chaleur et de froid
photovoltaïque
hydraulique
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 101
210,80
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
96,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
120,79
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 689
255,10
6188
Autres frais divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-201,00
6236
Catalogues et imprimés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 240,00
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
209,80
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 620,00
6331
Versement mobilité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6 377,12
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 002,06
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 006,12
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
139 919,03
64112
SFT, indemnité de résidence
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 149,46
64113
NBI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
294,50
64118
Autres indemnités
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70 621,49
64131
Rémunérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67 080,41
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
38 681,48
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
47 921,55
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 492,59
6455
Cotisations pour assurance du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
240,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
554,30
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 000,00
65811
Droits d''utilisat° - informatique nuage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 530,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
304 301,80
70846
Mise à dispo personnel GFP de rattach.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
289 668,38
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14 483,42
755
Dédits et pénalités perçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
150,00
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---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.938
 
FONCTION 8 – Transports
 
80
81
82
Article /
Services communs
Transports
Transports publics de voyageurs
compte
Libellé
scolaires
820
821
822
823
824
825
828
nature
Services communs
Transport sur route
Transport
Transport fluvial
Transport maritime
Transport aérien
Autres transports
(1)
ferroviaire
DEPENSES
29 615,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60633
Fournitures de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61358
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615231
Entretien, réparations voiries
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6331
Versement mobilité
380,78
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
59,88
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
179,64
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
11 977,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64112
SFT, indemnité de résidence
359,28
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64113
NBI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités
10 971,85
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 139

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
80
81
82
Article /
Services communs
Transports
Transports publics de voyageurs
compte
Libellé
scolaires
820
821
822
823
824
825
828
nature
Services communs
Transport sur route
Transport
Transport fluvial
Transport maritime
Transport aérien
Autres transports
(1)
ferroviaire
64131
Rémunérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
1 728,12
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
3 910,57
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6455
Cotisations pour assurance du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
47,88
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65568
Autres contributions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6558
Autres contributions obligatoires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
703894
Reversements/forfait post-stationnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
14 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70323
Red. occupation dom. public
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70328
Autres droits stationnement et location
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70383
Redevance de stationnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70384
Forfait de post-stationnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74758
Participation autres groupements
0,00
0,00
14 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75813
Redev. fermiers et concessionnaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.938
 
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
 
83
Article /
Transports de marchandises
compte
Libellé
830
831
832
833
834
835
838
nature (1)
Services communs
Fret routier
Fret ferroviaire
Fret fluvial
Fret maritime
Fret aérien
Autres transports
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60633
Fournitures de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61358
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615231
Entretien, réparations voiries
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6331
Versement mobilité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64112
SFT, indemnité de résidence
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64113
NBI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64118
Autres indemnités
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 141

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
83
Article /
Transports de marchandises
compte
Libellé
830
831
832
833
834
835
838
nature (1)
Services communs
Fret routier
Fret ferroviaire
Fret fluvial
Fret maritime
Fret aérien
Autres transports
64131
Rémunérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6455
Cotisations pour assurance du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65568
Autres contributions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6558
Autres contributions obligatoires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
703894
Reversements/forfait post-stationnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70323
Red. occupation dom. public
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70328
Autres droits stationnement et location
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70383
Redevance de stationnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70384
Forfait de post-stationnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74758
Participation autres groupements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75813
Redev. fermiers et concessionnaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.938
 
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
 
84
Article /
Voirie
compte
Libellé
841
842
843
844
845
846
847
849
nature (1)
Voirie nationale
Voirie régionale
Voirie
Voirie métropolitaine
Voirie communale
Viabilité hivernale et
Equipements de
Sécurité routière
départementale
aléas climatiques
voirie
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
2 325 897,78
0,00
378 275,81
0,00
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 852,41
0,00
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
0,00
20 659,02
0,00
71 748,91
0,00
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
0,00
6 505,11
0,00
0,00
0,00
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
385,02
0,00
3 695,18
0,00
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
0,00
0,00
45,12
0,00
0,00
0,00
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 326,69
0,00
60633
Fournitures de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
14 788,46
0,00
11 250,40
0,00
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
604,14
0,00
0,00
0,00
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
216,87
0,00
0,00
0,00
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
1 417 164,95
0,00
79,56
0,00
61358
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
337,80
0,00
20 525,28
0,00
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
3 872,70
0,00
307,20
0,00
615231
Entretien, réparations voiries
0,00
0,00
0,00
0,00
169 619,93
0,00
73 714,58
0,00
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
686,25
0,00
1 213,82
0,00
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
0,00
1 119,70
0,00
10 149,10
0,00
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
1 464,14
0,00
753,05
0,00
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
129 588,60
0,00
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
86,90
0,00
0,00
0,00
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
0,00
1 872,00
0,00
1 134,39
0,00
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
4 432,63
0,00
0,00
0,00
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
1 236,60
0,00
7 630,64
0,00
6331
Versement mobilité
0,00
0,00
0,00
0,00
10 841,06
0,00
0,00
0,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
0,00
0,00
0,00
1 704,81
0,00
0,00
0,00
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
0,00
0,00
5 114,74
0,00
0,00
0,00
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
0,00
0,00
229 631,63
0,00
0,00
0,00
64112
SFT, indemnité de résidence
0,00
0,00
0,00
0,00
11 438,52
0,00
0,00
0,00
64113
NBI
0,00
0,00
0,00
0,00
294,50
0,00
0,00
0,00
Page 143

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
84
Article /
Voirie
compte
Libellé
841
842
843
844
845
846
847
849
nature (1)
Voirie nationale
Voirie régionale
Voirie
Voirie métropolitaine
Voirie communale
Viabilité hivernale et
Equipements de
Sécurité routière
départementale
aléas climatiques
voirie
64118
Autres indemnités
0,00
0,00
0,00
0,00
88 817,38
0,00
0,00
0,00
64131
Rémunérations
0,00
0,00
0,00
0,00
114 784,67
0,00
0,00
0,00
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
0,00
0,00
66 893,99
0,00
0,00
0,00
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
0,00
0,00
79 476,58
0,00
0,00
0,00
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
0,00
0,00
4 596,49
0,00
0,00
0,00
6455
Cotisations pour assurance du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
270,00
0,00
0,00
0,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
0,00
0,00
0,00
911,31
0,00
0,00
0,00
65568
Autres contributions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
36 306,00
0,00
6558
Autres contributions obligatoires
0,00
0,00
0,00
0,00
65 546,56
0,00
0,00
0,00
703894
Reversements/forfait post-stationnement
0,00
0,00
0,00
0,00
478,20
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
3 650 548,82
0,00
-144 412,19
0,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
1 028,22
0,00
0,00
0,00
70323
Red. occupation dom. public
0,00
0,00
0,00
0,00
411 982,53
0,00
1 932,04
0,00
70328
Autres droits stationnement et location
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 807,92
0,00
70383
Redevance de stationnement
0,00
0,00
0,00
0,00
1 783 449,46
0,00
0,00
0,00
70384
Forfait de post-stationnement
0,00
0,00
0,00
0,00
1 025 737,61
0,00
-250 353,65
0,00
74758
Participation autres groupements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75813
Redev. fermiers et concessionnaires
0,00
0,00
0,00
0,00
427 329,08
0,00
0,00
0,00
75888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
462,00
0,00
98 201,50
0,00
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
0,00
0,00
559,92
0,00
0,00
0,00
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.938
 
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
 
85
86
87
89
Infrastructures
Liaisons
Circulations
Sécurité
Article / compte
multimodales
douces
TOTAL DU
851
852
853
854
855
Libellé
nature (1)
CHAPITRE
Gares, autres
Gares et autres
Haltes, autres
Ports, autres
Aéroports et autres
infrastructures
infrastructures
infrastructures
infrastructures
infrastructures
routières
ferrov.
fluviales
portuaires
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 733
788,67
60611
Eau et assainissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 852,41
60612
Energie - Electricité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
92 407,93
60621
Combustibles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6 505,11
60628
Autres fournitures non stockées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 080,20
60631
Fournitures d'entretien
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45,12
60632
Fournitures de petit équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 326,69
60633
Fournitures de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26 038,86
60636
Habillement et vêtements de travail
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
604,14
6064
Fournitures administratives
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
216,87
611
Contrats de prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 417
244,51
61358
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 863,08
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 179,90
615231
Entretien, réparations voiries
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
243 334,51
61558
Entretien autres biens mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 900,07
6156
Maintenance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 268,80
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 217,19
6232
Fêtes et cérémonies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
129 588,60
6251
Voyages, déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
86,90
6262
Frais de télécommunications
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 006,39
6283
Frais de nettoyage des locaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 432,63
6288
Autres services extérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 867,24
6331
Versement mobilité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 221,84
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 764,69
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 294,38
64111
Rémunération principale titulaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
241 608,71
Page 145

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
85
86
87
89
Infrastructures
Liaisons
Circulations
Sécurité
Article / compte
multimodales
douces
TOTAL DU
851
852
853
854
855
Libellé
nature (1)
CHAPITRE
Gares, autres
Gares et autres
Haltes, autres
Ports, autres
Aéroports et autres
infrastructures
infrastructures
infrastructures
infrastructures
infrastructures
routières
ferrov.
fluviales
portuaires
64112
SFT, indemnité de résidence
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 797,80
64113
NBI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
294,50
64118
Autres indemnités
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
99 789,23
64131
Rémunérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
114 784,67
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68 622,11
6453
Cotisations aux caisses de retraites
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
83 387,15
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 596,49
6455
Cotisations pour assurance du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
270,00
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
959,19
65568
Autres contributions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
36 306,00
6558
Autres contributions obligatoires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65 546,56
703894
Reversements/forfait post-stationnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
478,20
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 520
136,63
6419
Remboursements rémunérations personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 028,22
70323
Red. occupation dom. public
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
413 914,57
70328
Autres droits stationnement et location
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 807,92
70383
Redevance de stationnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 783
449,46
70384
Forfait de post-stationnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
775 383,96
74758
Participation autres groupements
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14 000,00
75813
Redev. fermiers et concessionnaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
427 329,08
75888
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
98 663,50
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
559,92
 
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE
B1.1
 
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Date de la
Montant des remboursements N
Nature
décision de
Montant maximum autorisé
Montant des tirages N
Encours restant dû au 31/12/N
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
réaliser la ligne
au 01/01/N
Intérêts (3)
Remboursement du tirage
de trésorerie (2)
5191 Avances du Trésor
 
 
 
 
 
 
5192 Avances de trésorerie
 
 
 
 
 
 
51931 Lignes de trésorerie
 
 
 
 
 
 
9623751217A
19/12/2023
3 000 000,00
7 525 000,00
28 386,91
7 525 000,00
0,00
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
 
 
 
 
 
 
5194 Billets de trésorerie
 
 
 
 
 
 
5198 Autres crédits de trésorerie
 
 
 
 
 
 
519 Crédits de trésorerie (Total)
 
3 000 000,00
7 525 000,00
28 386,91
7 525 000,00
0,00
 
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615.
Page 147

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
B1.2
 
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Taux initial
Possibilité
Date
Pério-
Caté-
Nature
Date du
Type de
Profil
de
d'émission ou
dicité des
gorie
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
Organisme prêteur ou chef
Date de
premier
taux
d'amor-
rembour-
Niveau
date de
Nominal (2)
Index (4)
Devise
rembour-
d’em-
de contrat)
Taux
de file
signature
rembour-
d'intérêt
tissement
sement
de taux
mobilisation
sements
prunt
actuariel
sement
(3)
(7)
anticipé
(5)
(1)
(6)
(8)
O/N
0,00
163 Emprunts obligataires (Total)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
164 Emprunts auprès des
 
 
 
 
62 989 866,27
 
 
 
 
 
 
 
 
 
établissements financiers (Total)
62 989 866,27
1641 Emprunts en euros (total)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
5 000 000,00
165/60191548435
CREDIT AGRICOLE
08/10/2007
05/12/2007
05/06/2010
F
4,250
2,102
EUR
S
P 
N
A-1
4 000 000,00
166/AR200442
C. E. I. F. O.
03/10/2007
17/12/2008
25/01/2010
F
4,680
4,617
EUR
A
C 
N
A-1
3 000 000,00
174/60287775913
CREDIT AGRICOLE
31/12/2010
28/12/2010
01/04/2012
V
EURIBOR03M
1,830
0,350
EUR
T
C 
N
A-1
2 000 000,00
175/17182/003
SOCIETE GENERALE
25/03/2011
25/03/2011
30/06/2011
F
4,450
4,603
EUR
M
C 
N
A-1
2 000 000,00
176/4005987002
CREDIT MUTUEL
28/12/2010
14/12/2012
28/02/2013
V
EURIBOR03M
0,692
0,571
EUR
T
C 
N
A-1
500 000,00
177/1234090
C. D. C.
12/11/2012
30/04/2013
01/09/2013
V
LEP
3,490
2,600
EUR
T
C 
N
A-1
1 500 000,00
178/a751300k
C. E. I. F. O.
31/12/2012
06/12/2013
01/09/2014
F
4,280
4,329
EUR
A
C 
N
A-1
1 000 000,00
179/A75131OA
C. E. I. F. O.
08/01/2014
18/12/2014
05/04/2015
F
3,540
3,569
EUR
T
C 
N
A-1
1 000 000,00
180/17786
C. D. C.
17/12/2014
19/12/2014
01/04/2015
V
LIVRET A
2,000
1,780
EUR
T
C 
N
A-1
1 000 000,00
181/9658996
C. E. I. F. O.
30/01/2015
15/11/2015
15/02/2016
F
2,300
2,320
EUR
T
C 
N
A-1
1 500 000,00
182/MIN502267EUR
CAISSE FRANCAISE
06/01/2015
18/12/2015
01/06/2016
F
2,270
2,290
EUR
T
C 
N
A-1
FINANCEMENT L
2 000 000,00
183/MIN 506766EUR
CAISSE FRANCAISE
18/12/2015
16/12/2016
01/05/2017
F
1,790
1,800
EUR
T
C 
N
A-1
FINANCEMENT L
4 500 000,00
184/MIS508697EUR2
CAISSE FRANCAISE
15/04/2016
04/11/2016
01/02/2017
F
1,820
1,840
EUR
T
C 
N
A-1
FINANCEMENT L
9 089 866,27
185/MIS508697EUR1
CAISSE FRANCAISE
14/04/2016
01/11/2016
01/12/2016
F
2,970
3,048
EUR
T
P 
N
A-1
FINANCEMENT L
150 000,00
186/00000987578
CREDIT AGRICOLE
25/01/2017
30/03/2017
30/06/2019
F
1,300
1,310
EUR
T
C 
N
A-1
1 000 000,00
187/MON518958EUR
BANQUE POSTALE
14/12/2017
22/12/2017
01/05/2018
F
1,080
0,000
EUR
T
C 
N
A-1
350 000,00
189/00001784578
CREDIT AGRICOLE
27/03/2019
22/12/2020
22/03/2021
F
1,450
0,000
EUR
T
C 
N
A-1
3 000 000,00
190/00002483296
CREDIT AGRICOLE
05/01/2021
16/12/2022
16/03/2023
F
0,520
0,000
EUR
T
C 
N
A-1
1 000 000,00
191/00002605489
CREDIT AGRICOLE
14/04/2021
05/04/2023
05/07/2023
F
0,650
0,000
EUR
T
C 
N
A-1
3 900 000,00
192/2022900654J00001
BANQUE POSTALE
01/07/2022
10/08/2022
29/01/2024
F
0,830
0,000
EUR
T
F 
N
A-1
2 000 000,00
193/MIN543798EUR
BANQUE POSTALE
23/12/2022
01/01/2023
01/02/2024
F
3,330
0,000
EUR
T
C 
N
A-1
6 500 000,00
194/100192/101
SOCIETE GENERALE
04/07/2023
31/12/2023
31/03/2025
F
4,576
0,000
EUR
T
C 
N
A-1
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Taux initial
Possibilité
Date
Pério-
Caté-
Nature
Date du
Type de
Profil
de
d'émission ou
dicité des
gorie
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
Organisme prêteur ou chef
Date de
premier
taux
d'amor-
rembour-
Niveau
date de
Nominal (2)
Index (4)
Devise
rembour-
d’em-
de contrat)
Taux
de file
signature
rembour-
d'intérêt
tissement
sement
de taux
mobilisation
sements
prunt
actuariel
sement
(3)
(7)
anticipé
(5)
(1)
(6)
(8)
O/N
2 000 000,00
195/MIN546761EUR
BANQUE POSTALE
09/01/2024
02/12/2024
01/06/2025
F
3,360
0,000
EUR
T
C 
N
A-1
5 000 000,00
196/min549853
BANQUE POSTALE
11/12/2024
23/12/2024
01/04/2026
F
3,340
0,000
EUR
T
C 
N
A-1
0,00
1643 Emprunts en devises (total)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
0,00
1676 Dettes envers
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
168 Emprunts et dettes assimilés
 
 
 
 
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) (9)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(total)
0,00
1687 Autres dettes (total)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
62 989 866,27
Total général
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
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(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle, B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
B1.2
 
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
Catégorie
Nature
Niveau
d’emprunt
Durée
Couverture ?
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
Type
de taux
après
Capital restant dû au
résiduelle
ICNE de
Intérêts perçus
O/N
Montant couvert
contrat) 
de
d'intérêt
Charges d'intérêt
couverture
31/12/N
(en
l'exercice
Index (14)
Capital
(le cas échéant)
(11)
taux
au
(16)
éventuelle
années)
(17)
(13)
31/12/N
(12)
(15)
163 Emprunts obligataires (Total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
164 Emprunts auprèsdes établissements
 
0,00
 
34 797 376,35
 
 
 
 
6 237 394,42
944 674,58
0,00
124 564,12
financiers(Total)
1641 Emprunts en euros (total)
 
0,00
 
34 797 376,35
 
 
 
 
6 237 394,42
944 674,58
0,00
124 564,12
165/60191548435
N
0,00
A-1
2 688 575,14
12,92
F
3,750
157 922,51
105 276,89
0,00
6 223,55
166/AR200442
N
0,00
A-1
1 000 000,00
4,07
F
4,680
200 000,00
56 160,00
0,00
43 550,00
174/60287775913
N
0,00
A-1
1 087 500,00
7,00
V
EURIBOR03M
4,145
150 000,00
51 960,82
0,00
10 377,53
175/17182/003
N
0,00
A-1
900 000,00
11,24
F
4,450
80 000,00
42 979,61
0,00
0,00
176/4005987002
N
0,00
A-1
400 000,16
2,91
V
EURIBOR03M
3,990
133 333,32
21 109,09
0,00
1 237,94
177/1234090
N
0,00
A-1
116 666,82
3,41
V
LEP
5,240
33 333,32
8 466,65
0,00
476,41
178/a751300k
N
0,00
A-1
468 750,00
4,67
F
4,280
93 750,00
24 476,25
0,00
6 723,88
179/A75131OA
N
0,00
A-1
349 999,87
5,01
F
3,540
66 666,68
13 865,00
0,00
2 925,42
180/17786
N
0,00
A-1
512 500,00
10,00
V
LIVRET A
4,000
50 000,00
21 431,16
0,00
4 993,76
181/9658996
N
0,00
A-1
550 000,00
10,87
F
2,300
50 000,00
13 368,76
0,00
1 581,25
182/MIN502267EUR
N
0,00
A-1
843 750,00
11,16
F
2,270
75 000,00
20 217,19
0,00
1 542,89
183/MIN 506766EUR
N
0,00
A-1
966 666,77
7,08
F
1,790
133 333,32
18 795,00
0,00
2 835,82
184/MIS508697EUR2
N
0,00
A-1
2 100 000,00
6,83
F
1,820
300 000,00
42 322,59
0,00
6 403,03
185/MIS508697EUR1
N
0,00
A-1
6 432 949,96
12,91
F
2,970
370 393,31
201 267,79
0,00
15 390,83
186/00000987578
N
0,00
A-1
102 083,41
12,24
F
1,300
8 333,32
1 394,78
0,00
0,00
187/MON518958EUR
N
0,00
A-1
549 999,91
8,08
F
1,080
66 666,68
6 390,00
0,00
973,50
189/00001784578
N
0,00
A-1
261 267,65
13,97
F
1,450
18 661,96
3 957,50
0,00
84,19
190/00002483296
N
0,00
A-1
2 700 000,00
17,95
F
0,520
150 000,00
14 527,50
0,00
546,00
191/00002605489
N
0,00
A-1
899 999,98
13,25
F
0,650
66 666,68
6 120,83
0,00
1 381,25
192/2022900654J00001
N
0,00
A-1
0,00
0,00
F
0,830
3 900 000,00
7 103,42
0,00
0,00
193/MIN543798EUR
N
0,00
A-1
1 866 666,68
13,83
F
3,330
133 333,32
65 675,00
0,00
10 187,33
194/100192/101
N
0,00
A-1
6 500 000,00
14,99
F
3,778
0,00
197 808,75
0,00
2 544,68
195/MIN546761EUR
N
0,00
A-1
2 000 000,00
15,15
F
0,000
0,00
0,00
0,00
3 124,32
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Emprunts et dettes au 31/12/N
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
Catégorie
Nature
Niveau
d’emprunt
Durée
Couverture ?
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
Type
de taux
après
Capital restant dû au
résiduelle
ICNE de
Intérêts perçus
O/N
Montant couvert
contrat) 
de
d'intérêt
Charges d'intérêt
couverture
31/12/N
(en
l'exercice
Index (14)
Capital
(le cas échéant)
(11)
taux
au
(16)
éventuelle
années)
(17)
(13)
31/12/N
(12)
(15)
196/min549853
N
0,00
A-1
1 500 000,00
15,99
F
0,000
0,00
0,00
0,00
1 460,54
1643 Emprunts en devises (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
165 Dépôts et cautionnements reçus
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
conditions particulières (Total)
1671 Avances consolidées du Trésor (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
(total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1681 Autres emprunts (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
(total)
1687 Autres dettes (total)
 
0,00
 
0,00
 
 
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Total général
 
0,00
 
34 797 376,35
 
 
 
 
6 237 394,42
944 674,58
0,00
124 564,12
 
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768.
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IV – ANNEXES
IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS
B1.4
 
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
(6)
Indices sous-jacents
Indices zone euro
Indices inflation française
Ecarts d’indices zone euro
Indices hors zone euro et
Ecarts d’indices hors zone
Autres indices
 
ou zone euro ou écart entre
écarts d’indices dont l’un
euro
 
ces indices
est un indice hors zone
Structure
euro
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
Nombre de
24
0
0
0
0
 
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
produits
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
% de l’encours
100,01
0,00
0,00
0,00
0,00
 
unique). Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré
(
)
tunnel
Montant en euros
34 797 376,35
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(C) Option d’échange (swaption)
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
0
0
0
0
0
 
produits
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
Nombre de
 
 
 
 
0
produits
(F) Autres types de structures
% de l’encours
 
 
 
 
0,00
Montant en euros
 
 
 
 
0,00
 
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles.
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IV – ANNEXES
IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
B2
 
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
Délibération du
CHOIX DE L’ASSEMBLEE
(linéaire, dégressif, variable)
 
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an :
29/09/2022
600.0 €
 
Catégories de biens amortis
Durée (en années)
 
L
Frais d'études, d'élaborations, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme
10
29/09/2022
L
Frais d'études (non suivis de réalisation)
5
29/09/2022
L
Frais de recherche et de développement
5
29/09/2022
L
Frais d'insertion (non suivis de réalisation)
5
29/09/2022
L
Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels,
5
29/09/2022
L
Autres immobilisations incorporelles
5
29/09/2022
L
Matériel et outillage de voirie
5
29/09/2022
L
Autres installations, matériels et outillages techniques
15
29/09/2022
L
Installations générales, agencements et aménagements divers
15
29/09/2022
L
Autres matériels d etransport (véhicule léger, vélo)
5
29/09/2022
L
Autres matériels d etransport (véhicile > 3,5t)
8
29/09/2022
L
Matériel informatique scolaire
4
29/09/2022
L
Autre matériel informatique
4
29/09/2022
L
Matériel de bureau et mobilier scolaire
10
29/09/2022
L
Autre matériel de bureau et mobilier
10
29/09/2022
L
Autres
5
29/09/2022
L
Subventions d'équipement finançant des biens mobiliers, matériel et études
5
29/09/2022
L
Subventions d'équipement finançant des bâtiments et installations
30
29/09/2022
L
Subventions d'équipement finançant des projets d'infrastructure d'intérêt national
40
29/09/2022
 
Page 154

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IV – ANNEXES
IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES
B3.1
 
PROVISIONS CONSTITUEES AU 31/12/N
Montant des provisions
Montant total des
Montant des reprises de
Montant des provisions
Date de
constituées au 01/01/N
provisions de l’exercice
l’exercice
constituées au 31/12/N
Nature de la provision
constitution de
 
(1)
 
 
la provision
A
B
C
D = A + B - C
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3)
 
166 500,00
99 859,80
14 000,00
252 359,80
Provisions pour litiges
 
166 500,00
99 859,80
14 000,00
252 359,80
Provision pour risque
46 500,00
75 000,00
0,00
121 500,00
Provision pour risque
120 000,00
24 859,80
14 000,00
130 859,80
Provisions pour pertes de change
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour garanties d’emprunt
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Autres provisions pour risques
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépréciations (3)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
- des immobilisations
 
0,00
0,00
0,00
0,00
- des stocks et encours
 
0,00
0,00
0,00
0,00
- des comptes de tiers
 
0,00
0,00
0,00
0,00
- des comptes financiers
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des provisions semi-budgétaires
 
166 500,00
99 859,80
14 000,00
252 359,80
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour litiges
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour pertes de change
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour garanties d’emprunt
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Autres provisions pour risques
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépréciations (3)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
- des immobilisations
 
0,00
0,00
0,00
0,00
- des stocks et encours
 
0,00
0,00
0,00
0,00
- des comptes de tiers
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 155

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Montant des provisions
Montant total des
Montant des reprises de
Montant des provisions
Date de
constituées au 01/01/N
provisions de l’exercice
l’exercice
constituées au 31/12/N
Nature de la provision
constitution de
 
(1)
 
 
la provision
A
B
C
D = A + B - C
- des comptes financiers
 
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des provisions budgétaires
 
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL PROVISIONS
 
166 500,00
99 859,80
14 000,00
252 359,80
 
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement).
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IV – ANNEXES
IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
B4
 
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Montant de la dépense
Montant amorti au titre
Montant de la dotation
Durée de
Date de la
transférée au compte
des exercices
aux amortissements
Exercice
Nature de la dépense transférée
l’étalement
Solde (1)
délibération
481
précédents
de l’exercice (c/6812)
(en mois)
(I)
(II)
(III)
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
 
 
Montant de la dépense
Montant amorti au titre
Montant de la dotation
Durée de
Date de la
transférée au compte
des exercices
aux amortissements
Exercice
Nature de la dépense transférée
l’étalement
Solde (1)
délibération
481
précédents
de l’exercice (c/6862)
(en mois)
(I)
(II)
(III)
TOTAL
2 968 500,00
1 407 959,20
175 994,90
1 384 545,90
2024
Etalement de pénalité de renégociation
180
07/04/2016
1 818 500,00
969 864,00
121 233,00
727 403,00
2024
Etalement de pénalité de renégociation
252
07/04/2016
1 150 000,00
438 095,20
54 761,90
657 142,90
 
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
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IV – ANNEXES
IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
B5
 
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
 
N° opération : 6
Intitulé de l'opération : Dépenses opération 6 Recettes opération 6
Date de la délibération : 01/01/2024
Cumul des
Sur l’exercice
Cumul des
 
réalisations avant
Crédits ouverts
Crédits sans
réalisations au
Réalisations
Restes à réaliser
l’exercice
(BP + DM + RAR N-1)
emploi
31/12/N
DEPENSES (a)
0,00
4 050,00
4 050,00
0,00
0,00
4 050,00
45411 Dépenses opération 6 (2)
0,00
4 050,00
4 050,00
0,00
0,00
4 050,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 Annulations sur dépenses (c) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses nettes (a – c)
0,00
4 050,00
4 050,00
0,00
0,00
4 050,00
RECETTES (b)
0,00
0,00
4 050,00
0,00
-4 050,00
4 050,00
45412 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4)
0,00
0,00
4 050,00
0,00
-4 050,00
4 050,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 Annulations sur recettes (d) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes nettes (b - d)
0,00
0,00
4 050,00
0,00
-4 050,00
4 050,00
N° opération : 7
Intitulé de l'opération : Opération 7 Dépenses opération 7
Date de la délibération : 01/01/2024
Cumul des
Sur l’exercice
Cumul des
 
réalisations avant
Crédits ouverts
Crédits sans
réalisations au
Réalisations
Restes à réaliser
l’exercice
(BP + DM + RAR N-1)
emploi
31/12/N
DEPENSES (a)
0,00
2 000,00
924,00
0,00
1 076,00
924,00
45411 Dépenses opération 7 (2)
0,00
2 000,00
924,00
0,00
1 076,00
924,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 Annulations sur dépenses (c) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses nettes (a – c)
0,00
2 000,00
924,00
0,00
1 076,00
924,00
RECETTES (b)
0,00
2 000,00
924,00
0,00
1 076,00
924,00
45412 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4)
0,00
2 000,00
924,00
0,00
1 076,00
924,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page 158

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N° opération : 7
Intitulé de l'opération : Opération 7 Dépenses opération 7
Date de la délibération : 01/01/2024
Cumul des
Sur l’exercice
Cumul des
 
réalisations avant
Crédits ouverts
Crédits sans
réalisations au
Réalisations
Restes à réaliser
l’exercice
(BP + DM + RAR N-1)
emploi
31/12/N
 Annulations sur recettes (d) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes nettes (b - d)
0,00
2 000,00
924,00
0,00
1 076,00
924,00
N° opération : 8
Intitulé de l'opération : Opération 8
Date de la délibération : 01/01/2024
Cumul des
Sur l’exercice
Cumul des
 
réalisations avant
Crédits ouverts
Crédits sans
réalisations au
Réalisations
Restes à réaliser
l’exercice
(BP + DM + RAR N-1)
emploi
31/12/N
DEPENSES (a)
0,00
14 000,00
0,00
0,00
14 000,00
0,00
45411 Opération 8 (2)
0,00
14 000,00
0,00
0,00
14 000,00
0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 Annulations sur dépenses (c) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses nettes (a – c)
0,00
14 000,00
0,00
0,00
14 000,00
0,00
RECETTES (b)
0,00
14 000,00
0,00
0,00
14 000,00
0,00
45412 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4)
0,00
14 000,00
0,00
0,00
14 000,00
0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 Annulations sur recettes (d) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes nettes (b - d)
0,00
14 000,00
0,00
0,00
14 000,00
0,00
N° opération : 9
Intitulé de l'opération : Opération 9
Date de la délibération : 01/01/2024
Cumul des
Sur l’exercice
Cumul des
 
réalisations avant
Crédits ouverts
Crédits sans
réalisations au
Réalisations
Restes à réaliser
l’exercice
(BP + DM + RAR N-1)
emploi
31/12/N
DEPENSES (a)
0,00
14 000,00
0,00
0,00
14 000,00
0,00
45411 Opération 9 (2)
0,00
14 000,00
0,00
0,00
14 000,00
0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 Annulations sur dépenses (c) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépenses nettes (a – c)
0,00
14 000,00
0,00
0,00
14 000,00
0,00
RECETTES (b)
0,00
14 000,00
0,00
0,00
14 000,00
0,00
45412 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4)
0,00
14 000,00
0,00
0,00
14 000,00
0,00
Page 159

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N° opération : 9
Intitulé de l'opération : Opération 9
Date de la délibération : 01/01/2024
Cumul des
Sur l’exercice
Cumul des
 
réalisations avant
Crédits ouverts
Crédits sans
réalisations au
Réalisations
Restes à réaliser
l’exercice
(BP + DM + RAR N-1)
emploi
31/12/N
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 Annulations sur recettes (d) (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes nettes (b - d)
0,00
14 000,00
0,00
0,00
14 000,00
0,00
 
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre.
Page 160

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IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN
B7.1
 
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article
 
Dette en capital à l’origine
Dette en capital au 31/12/N
Annuité versée au cours de
l’exercice
8015
Emprunts garantis (1)
117 644 792,47
84 286 960,19
5 144 454,32
8016
Contrats de crédit-bail (2)
0,00
0,00
0,00
8017
Subvention à verser en annuité (3)
0,00
0,00
0,00
8018
Autres engagements donnés
 
 
 
 
Marchés de partenariat (4)
 
0,00
0,00
 
Au profit d’organismes publics (3)
0,00
0,00
0,00
 
Au profit d’organismes privés (3)
0,00
0,00
0,00
 
Dans le cadre d’une délégation de service public (3)
0,00
0,00
0,00
 
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
27 000 000,00
23 116 903,00
0,00
(3)
 
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat.
Page 161

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN
B7.2
 
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS RECUS (1)
Article
 
Créance en capital à l’origine
Créance en capital au 31/12/N
Annuité reçue au cours de
l’exercice
8026
Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier)
0,00
0,00
0,00
8027
Subvention à recevoir par annuité
0,00
0,00
0,00
8028
Autres engagements reçus
 
 
 
 
Recette grevée d’affectation spéciale (2)
 
0,00
0,00
 
Engagements reçus des entreprises
0,00
0,00
0,00
 
A l’exception de ceux reçus des entreprises
0,00
0,00
0,00
 
(1) A remplir depuis l’état relatif aux autres engagements reçus.
(2) A remplir depuis l’état relatif aux recettes grevées d’affectation spéciale. Le montant de la créance en capital au 01/01/N correspond au reste à employer au 01/01/N, l’annuité à recevoir au cours de l’exercice correspond au solde entre les restes à employer au 01/01/N
et les restes à employer au 31/12/N.
Page 162

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IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN
B7.3
 
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Année de
mobilisation et
Périodi-
Taux moyen constaté sur
Indices
Annuité garantie au
profil
Taux initial
Capital
cité des
l’année (6)
ou
cours de l’exercice
d’amortissement
Organisme
Durée
Catégorie
Montant
restant
rem-
devises
Désignation du bénéficiaire
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
prêteur ou
rési-
d’emprunt
initial
dû au
bour-
pouvant
chef de file
duelle
(7)
Taux
Index
Taux
Taux
Index
Niveau
En
En capital
31/12/N
sements
modifier
actua-
intérêts
(2)
(3)
(4)
(3)
(4)
de
l’emprunt
Année
Profil
riel
(8)
taux
(5)
Total des emprunts contractés
par des collectivités ou des EP
 
 
 
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
(hors logements sociaux)
Total des emprunts autres que
ceux contractés par des
 
 
 
 
0,00
0,00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
collectivités ou des EP (hors
logements sociaux)
Total des emprunts contractés
84 286
2 692
pour des opérations de
 
 
 
 
117 644
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
2 451
792,47
960,19
535,21
919,11
logement social
ANTIN RESIDENCES
2008
P 
30127/1083028/RESIDENCE LA
C. D. C. (E.G)
5 909
4 319
13,16
A
V
LIVRET
5,002
V
LIVRET
5,000
-
EUR
224
176 881,79
FOUILLEUSE
682,00
447,78
A
A
816,48
EFIDIS
2004
P 
30118/45 3793.814 92 M/REHAB 6-10
DEXIA
2 859
1 331
9,66
A
V
LIVRET
3,645
V
LIVRET
3,300
-
EUR
47
111 130,23
RUE F. CHARTIER
334,00
757,29
A
A
615,29
EFIDIS
2007
X 
30126/1085122/RESIDE?CE LA
C. D. C. (E.G)
955
207
2,25
A
V
LIVRET
3,884
V
LIVRET
3,950
-
EUR
10
62 829,22
FOUILLEUSE
979,00
079,66
A
A
661,40
ICF LA SABLIERE
2016
X 
30151/47175/5129267/RESTRUC; 16
C. D. C. (E.G)
847
667
26,13
A
V
LIVRET
0,551
V
LIVRET
0,550
-
EUR
3
22 877,09
LOG 2/4 RUE DAILLY
141,00
590,02
A
A
797,57
ICF LA SABLIERE
2016
P 
30152/47175/5129266/RESTRUC. 16
C. D. C. (E.G)
857
660
21,13
A
F
3,176
F
1,860
-
EUR
12
28 254,62
LOG 2/4 RUE DAILLY
546,00
508,50
810,99
ICF LA SABLIERE
2016
X 
30153/47175/5129265/RESTRUC. 16
C. D. C. (E.G)
1 992
1 616
26,13
A
V
LIVRET
1,350
V
LIVRET
1,350
-
EUR
22
49 342,21
LOG 2/4 RUE DAILLY
965,00
148,08
A
A
484,11
IMMOBILIERE 3F
1992
X 
30090/0349815/REHABIL. BD
C. D. C. (E.G)
203
27 733,63
2,33
A
F
4,281
F
2,450
-
EUR
900,75
9 031,74
REPUBLIQUE
564,56
IMMOBILIERE 3F
1992
X 
30091/0349802/REHABILI. BD
C. D. C. (E.G)
324
56 602,34
3,83
A
F
3,616
F
2,450
-
EUR
1
13 751,05
REPUBLIQUE
957,29
723,66
IMMOBILIERE 3F
2003
P 
30097/1012545/FOYER LOGEMENT
C. D. C. (E.G)
2 097
865
12,91
A
V
LIVRET
1,876
V
LIVRET
1,950
-
EUR
18
58 004,61
ROLLIN-LAMBERT
634,00
465,28
A
A
007,66
IMMOBILIERE 3F
2003
P 
30098/1012546/FOYER LOGEMENT
C. D. C. (E.G)
269
151
22,90
A
V
LIVRET
1,912
V
LIVRET
1,950
-
EUR
3
5 190,39
ROLLIN-LAMBERT
416,00
751,10
A
A
060,36
IMMOBILIERE 3F
2004
P 
30099/1030987/LOGEMENTS RUE
C. D. C. (E.G)
1 525
743
14,41
A
V
LIVRET
1,983
V
LIVRET
2,450
-
EUR
19
40 624,03
DE LA PORTE JAUNE
198,00
604,84
A
A
213,61
Page 163

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Année de
mobilisation et
Périodi-
Taux moyen constaté sur
Indices
Annuité garantie au
profil
Taux initial
Capital
cité des
l’année (6)
ou
cours de l’exercice
d’amortissement
Organisme
Durée
Catégorie
Montant
restant
rem-
devises
Désignation du bénéficiaire
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
prêteur ou
rési-
d’emprunt
initial
dû au
bour-
pouvant
chef de file
duelle
(7)
Taux
Index
Taux
Taux
Index
Niveau
En
En capital
31/12/N
sements
modifier
actua-
intérêts
(2)
(3)
(4)
(3)
(4)
de
l’emprunt
Année
Profil
riel
(8)
taux
(5)
IMMOBILIERE 3F
2004
P 
30100/1030989/LOGEMENTS RUE
C. D. C. (E.G)
7 404
4 978
29,40
A
V
LIVRET
2,100
V
LIVRET
2,450
-
EUR
124
111 560,73
DE LA PORTE JAUNE
613,00
027,53
A
A
694,91
IMMOBILIERE 3F
2004
P 
30101/1030992/LOGEMENTS RUE
C. D. C. (E.G)
351
227
29,40
A
V
LIVRET
1,622
V
LIVRET
1,950
-
EUR
4
5 552,22
DE LA PORTE JAUNE
251,00
845,49
A
A
551,26
IMMOBILIERE 3F
2015
X 
30139/5036581/CONSTRUCTION 17
C. D. C. (E.G)
612
506
30,48
A
V
LIVRET
1,600
V
LIVRET
1,600
-
EUR
8
12 535,67
LOG 159 BLD REPUBLIQUE
000,00
030,73
A
A
297,06
IMMOBILIERE 3F
2015
X 
30140/5036582/CONSTRUCTION 17
C. D. C. (E.G)
263
229
40,47
A
V
LIVRET
1,600
V
LIVRET
1,600
-
EUR
3
3 943,71
LOG 159 BLD REPUBLIQUE
000,00
662,21
A
A
737,69
IMMOBILIERE 3F
2015
X 
30141/5036583/CONSTRUCTION 17
C. D. C. (E.G)
282
239
40,47
A
V
LIVRET
0,800
V
LIVRET
0,800
-
EUR
1
4 912,61
LOG 159 BLD REPUBLIQUE
000,00
164,41
A
A
952,62
IMMOBILIERE 3F
2015
X 
30142/2036584/CONSTRUCTION 17
C. D. C. (E.G)
658
527
30,48
A
V
LIVRET
0,800
V
LIVRET
0,800
-
EUR
4
14 946,32
LOG 159 BLD REPUBLIQUE
000,00
675,36
A
A
340,97
INSER'TOIT
2007
P 
30130/07061170/LOGEMENTS 21
CREDIT
415
243
13,02
M
F
4,214
F
4,130
-
EUR
10
13 771,56
RUE PASTEUR
COOPERATIF
000,00
787,22
378,44
LOGEMENT FRANCILIEN
1989
X 
30081/1091145/CONSTRUC.PAV.RUE
C. D. C. (E.G)
502
46 058,34
1,83
A
F
4,630
F
2,095
-
EUR
1
22 789,14
TENNEROLLES
738,59
342,53
LOGEMENT FRANCILIEN
2001
P 
30110/0936305/BOUCLES DE SEINE
C. D. C. (E.G)
135
65 370,18
11,16
A
F
3,383
F
3,200
-
EUR
2
4 412,81
3 RUE PASTEUR
832,07
233,06
LOGEMENT FRANCILIEN
2001
P 
30111/0936303/BOUCLES DE SEINE
C. D. C. (E.G)
7 896
5 817
26,15
A
F
3,344
F
3,200
-
EUR
190
134 549,11
3 RUE PASTEUR
859,09
718,84
472,57
LOGEMENT FRANCILIEN
2001
P 
30112/0936304/BOUCLES DE SEINE
C. D. C. (E.G)
404
270
26,15
A
F
2,847
F
2,700
-
EUR
7
7 582,63
3 RUE PASTEUR
142,34
740,28
514,72
LOGEMENT FRANCILIEN
2001
P 
30113/0936302/BOUCLES DE SEINE
C. D. C. (E.G)
42
18 650,90
11,16
A
F
2,888
F
2,700
-
EUR
540,14
1 354,22
3 RUE PASTEUR
685,72
LOGEMENT FRANCILIEN
2002
P 
30114/0936773/ZAC DE L'AVRE
C. D. C. (E.G)
649
483
27,56
A
F
3,277
F
3,200
-
EUR
15
10 587,47
249,73
363,39
806,43
LOGEMENT FRANCILIEN
2002
P 
30115/0936771/ZAC DE L'AVRE
C. D. C. (E.G)
36
24 335,80
27,56
A
V
LIVRET
2,776
V
LIVRET
2,700
-
EUR
674,66
651,63
028,64
A
A
LOGEMENT FRANCILIEN
2002
P 
30116/0936768/ZAC DE L'AVRE
C. D. C. (E.G)
860
436
12,57
A
V
LIVRET
3,299
V
LIVRET
3,200
-
EUR
14
26 744,56
704,48
464,51
A
A
822,69
LOGEMENT FRANCILIEN
2002
P 
30117/0936772/ZAC DE L'AVRE
C. D. C. (E.G)
41
19 099,66
12,57
A
V
LIVRET
2,799
V
LIVRET
2,700
-
EUR
549,91
1 267,23
551,26
A
A
LOGEMENT FRANCILIEN
2013
X 
30135//CONSTRUCTION 39 LOG 28
C. D. C. (E.G)
132
101
28,90
A
V
LIVRET
1,126
V
LIVRET
1,050
-
EUR
1
3 051,19
RUE DAILLY
900,00
124,99
A
A
093,85
LOGEMENT FRANCILIEN
2013
X 
30136//CONSTRUCTION 39 LOG 28
C. D. C. (E.G)
14
12 259,18
38,89
A
V
LIVRET
1,112
V
LIVRET
1,050
-
EUR
131,46
260,46
RUE DAILLY
969,00
A
A
LOGEMENT FRANCILIEN
2013
X 
30137/1208446/CONSTRUCTION 39
C. D. C. (E.G)
539
453
38,72
A
V
LIVRET
2,034
V
LIVRET
1,850
-
EUR
8
8 750,52
LOG 28 RUE DAILLY
957,00
867,60
A
A
558,44
Page 164

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Année de
mobilisation et
Périodi-
Taux moyen constaté sur
Indices
Annuité garantie au
profil
Taux initial
Capital
cité des
l’année (6)
ou
cours de l’exercice
d’amortissement
Organisme
Durée
Catégorie
Montant
restant
rem-
devises
Désignation du bénéficiaire
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
prêteur ou
rési-
d’emprunt
initial
dû au
bour-
pouvant
chef de file
duelle
(7)
Taux
Index
Taux
Taux
Index
Niveau
En
En capital
31/12/N
sements
modifier
actua-
intérêts
(2)
(3)
(4)
(3)
(4)
de
l’emprunt
Année
Profil
riel
(8)
taux
(5)
LOGEMENT FRANCILIEN
2013
X 
30138/1208445/CONSTRUCTION 39
4 793
3 771
28,73
A
V
LIVRET
1,968
V
LIVRET
1,850
-
EUR
71
102 609,83
LOG 28 RUE DAILLY
912,00
199,45
A
A
665,47
LOGEMENT FRANCILIEN
2011
P 
30143/1173185/ACQUIS. 8 LOG 22
C. D. C. (E.G)
128
9 702,90
0,75
A
F
1,901
F
1,900
-
EUR
365,27
9 522,02
RUE ROYALE
000,00
LOGEMENT FRANCILIEN
2010
P 
30144/MIN263358EUR/ACQUISITION
DEXIA
325
214
15,57
T
F
4,662
F
2,360
-
EUR
5
13 675,09
17 LOG 22 RUE ROYALE
000,00
479,60
266,10
LOGEMENT FRANCILIEN
2016
X 
30145/5085960/ACQUIS. 38 LOG
C. D. C. (E.G)
1 772
1 597
41,56
A
V
LIVRET
2,163
V
LIVRET
1,860
-
EUR
30
24 342,96
38-48 RUE GOUNOD
442,22
742,10
A
A
170,78
LOGEMENT FRANCILIEN
2016
X 
30146/5085961/ACQUIS. 38 LOG
C. D. C. (E.G)
1 540
1 325
31,56
A
V
LIVRET
2,138
V
LIVRET
1,860
-
EUR
25
29 652,76
38-48 RUE GOUNOD
318,27
298,75
A
A
202,10
LOGEMENT FRANCILIEN
2016
X 
30147/5085958/ACQUIS. 38 LOG
C. D. C. (E.G)
1 590
1 417
41,56
A
V
LIVRET
1,168
V
LIVRET
1,350
-
EUR
19
22 735,05
38-48 RUE GOUNOD
371,58
354,13
A
A
441,20
LOGEMENT FRANCILIEN
2016
X 
30148/5085959/ACQUIS. 38 LOG
C. D. C. (E.G)
1 252
1 064
31,56
A
V
LIVRET
1,171
V
LIVRET
1,350
-
EUR
14
24 703,28
38-48 RUE GOUNOD
828,44
584,76
A
A
705,39
LOGEMENT FRANCILIEN
2016
X 
30149/5085962/ACQUIS. 38 LOG
C. D. C. (E.G)
170
148
41,56
A
V
LIVRET
0,339
V
LIVRET
0,550
-
EUR
831,27
2 890,00
38-48 RUE GOUNOD
913,83
249,97
A
A
LOGEMENT FRANCILIEN
2016
X 
30150/5085963/ACQUIS. 38 LOG
C. D. C. (E.G)
81
67 627,65
31,56
A
V
LIVRET
0,349
V
LIVRET
0,550
-
EUR
381,93
1 813,51
38-48 RUE GOUNOD
851,22
A
A
LOGIREP
2012
X 
30134/1194996/ACQUIS. 10 LOG;
C. D. C. (E.G)
547
381
16,74
A
V
LIVRET
3,172
V
LIVRET
3,300
-
EUR
13
15 471,49
56-58-60 RUE MONT-VALERIEN
278,00
853,42
A
A
111,72
OPAC DE PARIS
2006
X 
30119/1051855/LOGEMENTS 2 RUE
C. D. C. (E.G)
2 130
1 265
11,00
A
V
LIVRET
4,174
V
LIVRET
4,250
-
EUR
56
74 015,59
DE BUZENVAL
000,00
271,44
A
A
919,70
OPAC DE PARIS
2006
X 
30120/1051859/LOGEMENTS 2 RUE
C. D. C. (E.G)
2 743
1 902
16,49
A
V
LIVRET
3,773
V
LIVRET
3,750
-
EUR
73
70 493,34
DE BUZENVAL
903,00
003,22
A
A
968,62
OPAC DE PARIS
2006
X 
30121/1051860/LOGEMENTS 2 RUE
C. D. C. (E.G)
325
218
15,99
A
V
LIVRET
3,375
V
LIVRET
3,250
-
EUR
7
8 540,00
DE BUZENVAL
234,00
106,33
A
A
366,01
OPHLM DES HAUTS DE SEINE
1992
P 
30092/0281101/CONSTRUC. LOG.
C. D. C. (E.G)
783
147
3,75
A
V
LIVRET
3,766
V
LIVRET
3,300
-
EUR
5
34 398,54
RUE LELEGARD
041,26
418,48
A
A
999,96
OPHLM DES HAUTS DE SEINE
1994
X 
30094/0431021/AMENAG. LOG. RUE
C. D. C. (E.G)
454
104
4,41
A
V
LIVRET
4,100
V
LIVRET
3,300
-
EUR
4
19 321,05
LELEGARD
823,87
925,23
A
A
100,13
PAPILLONS BLANCS
2013
X 
30154/1196509/REHAB INSTITUT
C. D. C.
5 500
4 082
18,57
T
F
3,580
F
3,630
A-1
EUR
149
150 293,07
MALECOT
000,00
205,82
587,89
RESIDENCES SOCIALES IDF
2008
P 
30129/45 5021600 92 V/EXTENSION
DEXIA
487
226
12,49
A
F
2,716
F
2,880
-
EUR
7
17 411,96
RESIDENCE VILLA DU PARC
535,00
355,60
020,51
SA HLM ABEILLE
2000
P 
30106/0915128/CONSTRUCTION 32
C. D. C. (E.G)
1 796
624
8,58
A
F
2,888
F
2,800
-
EUR
19
70 332,85
LOG ZAC PORTE JAUNE
338,89
295,00
449,58
SA HLM ABEILLE
2000
P 
30107/0935157/CONSTRUCTION 32
C. D. C. (E.G)
876
540
26,15
A
F
2,747
F
2,700
-
EUR
15
17 007,44
LOG ZAC PORTE JAUNE
581,85
582,30
054,92
Page 165

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Année de
mobilisation et
Périodi-
Taux moyen constaté sur
Indices
Annuité garantie au
profil
Taux initial
Capital
cité des
l’année (6)
ou
cours de l’exercice
d’amortissement
Organisme
Durée
Catégorie
Montant
restant
rem-
devises
Désignation du bénéficiaire
de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
prêteur ou
rési-
d’emprunt
initial
dû au
bour-
pouvant
chef de file
duelle
(7)
Taux
Index
Taux
Taux
Index
Niveau
En
En capital
31/12/N
sements
modifier
actua-
intérêts
(2)
(3)
(4)
(3)
(4)
de
l’emprunt
Année
Profil
riel
(8)
taux
(5)
SA HLM ABEILLE
2000
P 
30108/0935156/CONSTRUCTION 58
C. D. C. (E.G)
1 594
1 029
26,15
A
F
3,182
F
3,200
-
EUR
33
29 141,60
LOG ZAC PORTE JAUNE
921,62
828,06
887,03
SA HLM ABEILLE
2000
P 
30109/0915126/CONSTRUCTION 52
C. D. C. (E.G)
2 014
782
8,58
A
F
3,189
F
3,300
-
EUR
28
74 783,20
LOG ZAC PORTE JAUNE
964,15
295,85
283,61
SA HLM BATIGERE ILE DE
2007
X 
30122/1093057/LOGEMENTS 76-78
C. D. C. (E.G)
1 840
1 355
17,91
A
V
LIVRET
4,000
V
LIVRET
4,000
-
EUR
55
44 505,89
FRANCE
QUAI M. DASSAULT
911,00
231,15
A
A
989,48
SA HLM BATIGERE ILE DE
2007
X 
30123/1093059/LOGEMENTS 76-78
C. D. C. (E.G)
1 616
1 496
32,90
A
V
LIVRET
4,000
V
LIVRET
4,000
-
EUR
60
14 007,63
FRANCE
QUAI M. DASSAULT
590,00
811,35
A
A
432,76
SA HLM BATIGERE ILE DE
2007
X 
30124/1093066/LOGEMENTS 76-78
C. D. C. (E.G)
132
91 363,29
17,91
A
V
LIVRET
3,000
V
LIVRET
3,000
-
EUR
2
3 380,52
FRANCE
QUAI M. DASSAULT
133,00
A
A
842,31
SA HLM BATIGERE ILE DE
2007
X 
30125/1093069/LOGEMENTS 76-78
C. D. C. (E.G)
61
54 387,77
32,90
A
V
LIVRET
3,000
V
LIVRET
3,000
-
EUR
1
696,28
FRANCE
QUAI M. DASSAULT
915,00
A
A
652,52
SA HLM BATIGERE ILE DE
2010
X 
30131/1152024/115 LOGEMENTS
C. D. C. (E.G)
33 000
25 495
20,24
A
V
LIVRET
2,558
V
LIVRET
2,600
-
EUR
681
719 823,80
FRANCE
6-14 RUE DE LA LIBERATION
000,00
139,49
A
A
589,04
SA HLM BATIGERE ILE DE
2010
X 
30132/1159380/48 LOGEMENTS RUE
C. D. C. (E.G)
6 125
5 829
35,23
A
V
LIVRET
3,130
V
LIVRET
3,160
-
EUR
185
39 603,35
FRANCE
GASTON LATOUCHE
717,00
185,81
A
A
453,73
SA HLM BATIGERE ILE DE
2010
X 
30133/1159386/48 LOGEMENTS 2
C. D. C. (E.G)
4 174
3 579
25,23
A
V
LIVRET
3,014
V
LIVRET
3,050
-
EUR
111
62 333,97
FRANCE
RUE GASTON LATOUCHE
284,00
233,53
A
A
067,81
STE SONACOTRA (SEM)
1996
C 
30095/0464134/REHABIL. LOG. 62
C. D. C. (E.G)
696
115
3,83
A
F
3,192
F
2,050
-
EUR
2
28 272,27
QUAI DASSAULT
084,50
292,60
943,08
84 286
2 692
TOTAL GENERAL
 
 
 
 
117 644
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
2 451
792,47
960,19
535,21
919,11
 
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés).
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS
B8.1.1
 
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
Montant du fonds de concours ou de la
Nom des bénéficiaires
Prestations en nature
subvention (numéraire)
TOTAL GENERAL
4 252 752,86
 
Personnes de droit privé
2 775 016,00
 
Associations
2 775 016,00
 
A.I.A.P.E. (4 groupes scolaires)
300,00
ADPEP 92
300,00
APE Fouilleuse
150,00
Accueil-Prévention-Animation Jeunesse (APAJ)
255 000,00
Mise à disposition de locaux
Adrénaline
3 150,00
Aide aux Victimes d'infractions Pénales des Hauts-de-Seine ADAVIP-92
1 500,00
Aides aux femmes en difficultés
1 000,00
Amicale Philatélique et Cartophile (APC)
450,00
Art'hist
23 000,00
Ass. Sportive du Collège Gounod
250,00
Ass. Sportive du Lycée A. Dumas
300,00
Association "365 jours"
1 400,00
Associations Familiale Catholique
400,00
Associations intercommunales de maintien et de services à domicile
44 000,00
CLIC Gérico
46 766,00
CTPS Saint-Cloud
10 000,00
Cercle Féminin d'Amitié Européenne (C.F.A.E)
600,00
Chorale "Cantabile"
800,00
Club de l'Age d'Or
4 000,00
Comité d'Entente Anciens Combattants
4 500,00
Compagnie du Pas sage
1 400,00
Conservatoire de Musique et de danse de Saint-Cloud
712 000,00
Mise à disposition de locaux
Crèche Parentale "Les Ptit's clouds"
76 000,00
Mise à disposition de locaux
ECLA
332 000,00
Mise à disposition de locaux
Enfance et Familles de Saint-Cloud
79 400,00
Mise à disposition de locaux
Entre aide sociale de la Passerelle
20 000,00
Espaces
32 850,00
F.C.P.E Centre
300,00
F.C.P.E Montretout
400,00
Fondation Maurice Allais
10 000,00
Football Club de Saint-Cloud
125 000,00
G.A.P.E.C. (Aumônerie)
4 000,00
Golf à Saint-Cloud
300,00
Groupe de Plongée de Saint-Cloud
6 600,00
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Montant du fonds de concours ou de la
Nom des bénéficiaires
Prestations en nature
subvention (numéraire)
Halte-jeux La Bérengère "Les petits amis"
60 900,00
Jardins famliiaux
2 000,00
La Palette Enchantée
55 000,00
Mise à disposition de locaux
Le vent bleu
500,00
Lelegard Animation
4 000,00
Les 3 clouds
3 500,00
Les Amis des Chats Libres
700,00
Les Concerts de St-Cloud
8 500,00
Les Papillons Blancs
7 000,00
Les Restaurants du Coeur
7 000,00
Les amis du Musée Municipal
3 300,00
Les médaillés de la jeunesse et du sport
250,00
Maison de l'Amitié
140 000,00
Mise à disposition de locaux
Opéra pour tous
1 250,00
P.E.E.P. Centre /Coteaux / Pasteur
500,00
P.E.E.P. Montretout
400,00
Plus de sons
60 000,00
Rugby Garches
3 000,00
Saint-Cloud Volley
167 000,00
Scouts guides de France
2 000,00
Secours catholique
2 000,00
Soutien au Scoutisme
11 000,00
TP'UP
1 000,00
UDAF des Hauts-de-Seine
1 800,00
Union Athlétique et Sportive (U.A.S.)
431 000,00
Union nationale des familles et amis de personnes malades psychiques
500,00
Unité pour la recherche et les soins en alcoologie (URSA)
800,00
Visitatio - Voisins & Soins
1 000,00
Visite des malades dasn les établissements hospitaliers du 92
1 000,00
Entreprises
0,00
 
Personnes physiques
0,00
 
Autres
0,00
 
Personnes de droit public
1 477 736,86
 
Etat
0,00
 
Régions
0,00
 
Départements
0,00
 
Communes
0,00
 
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...)
0,00
 
Autres
1 477 736,86
 
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Montant du fonds de concours ou de la
Nom des bénéficiaires
Prestations en nature
subvention (numéraire)
Brigade des sapeurs pompiers de Paris
656 066,60
Brigade des sapeurs pompiers de Paris
91 085,47
CCAS
250 000,00
Ecoles privées
480 584,79
Page 169

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
B9
 
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
 
CATEGORIES
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES
GRADES OU EMPLOIS (1)
(2)
EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
EMPLOIS PERMANENTS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
À TEMPS COMPLET
À TEMPS NON
TITULAIRES
NON
COMPLET
TITULAIRES
EMPLOIS FONCTIONNELS (a)
 
2,00
0,00
2,00
1,00
0,00
1,00
Directeur général des services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur général adjoint des services
A
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
Directeur général des services
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
techniques
Directeur départemental - SDIS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
313-1 du CGFP
FILIERE ADMINISTRATIVE (b)
 
131,00
0,00
131,00
85,50
28,00
113,50
Adjoint administratif
C
18,00
0,00
18,00
15,70
0,00
15,70
Adjoint administratif - Agent polyvalent
C
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
citoyenneté
Adjoint administratif principal de 1ère
C
26,00
0,00
26,00
24,00
0,00
24,00
classe
Adjoint administratif principal de 2ème
C
22,00
0,00
22,00
18,80
0,00
18,80
classe
Attaché
A
10,00
0,00
10,00
8,00
0,00
8,00
Attaché - Chargé Relations presse
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Attaché - Chargé de communication
A
2,00
0,00
2,00
0,00
2,00
2,00
Attaché - Chargé de fibre optique et
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
RGPD
Attaché - Chargé de mission Energie
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Attaché - Chargé de rédaction
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Attaché - Chargé des publics et
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
rayonnement du theatre
Attaché - Directeur adjoint Urbanisme
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Attaché - Directeur de la
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
communication
Attaché - Gestionnaire des marchés
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
publics
Attaché - Instructeur droit des sols
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Attaché - Instructeur droit des sols -
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
chargé d'etudes
Attaché - Juriste généraliste
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Page 170

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
CATEGORIES
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES
GRADES OU EMPLOIS (1)
(2)
EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
EMPLOIS PERMANENTS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
À TEMPS COMPLET
À TEMPS NON
TITULAIRES
NON
COMPLET
TITULAIRES
Attaché - Preventeur
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Attaché - Responsable Developpement
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
économique
Attaché - Responsable Santé Handicap
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Attaché - Responsable des installations
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
sportives
Attaché - Webmaster adjoint directeur
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Attaché hors classe
A
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
Attaché principal
A
6,00
0,00
6,00
6,00
0,00
6,00
Attaché principal - Directeur des
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
affaires juridiques et commande
publique
Collaborateur de cabinet
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Directeur de Cabinet
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Rédacteur
B
10,00
0,00
10,00
6,00
0,00
6,00
Rédacteur - Assistant Education
B
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Rédacteur - Chargé emploi compétence
B
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Rédacteur - Gestionnaire carrières-paie
B
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Rédacteur - Responsable cimetière
B
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Rédacteur - Responsable de l'Espace
B
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
sénior
Rédacteur principal de 1ère classe
B
4,00
0,00
4,00
2,00
0,00
2,00
Rédacteur principal de 2ème classe
B
6,00
0,00
6,00
5,00
0,00
5,00
Rédacteur principal de 2ème classe -
B
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Assistant direction DST/Responsable
de l'accueil
FILIERE TECHNIQUE (c)
 
185,00
0,00
185,00
134,80
28,00
162,80
Adjoint technique
C
68,00
0,00
68,00
57,80
0,00
57,80
Adjoint technique - Aide Auxiliaires de
C
5,00
0,00
5,00
0,00
5,00
5,00
crèche (5)
Adjoint technique - Assistant ST -
C
2,00
0,00
2,00
0,00
2,00
2,00
Ateliers - garage
Adjoint technique - agent polyvalent
C
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
crèche
Adjoint technique - agent polyvalent
C
4,00
0,00
4,00
0,00
4,00
4,00
crèche (4)
Adjoint technique principal de 1ère
C
17,00
0,00
17,00
17,00
0,00
17,00
classe
Adjoint technique principal de 2ème
C
36,00
0,00
36,00
32,00
0,00
32,00
classe
Adjoint technique- Cuisinier crèche
C
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Page 171

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
CATEGORIES
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES
GRADES OU EMPLOIS (1)
(2)
EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
EMPLOIS PERMANENTS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
À TEMPS COMPLET
À TEMPS NON
TITULAIRES
NON
COMPLET
TITULAIRES
Agent de maîtrise
C
10,00
0,00
10,00
9,00
0,00
9,00
Agent de maîtrise - Cuisinier -
C
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Responsable adjoint des installations
sportives
Agent de maîtrise - Surveillant de
C
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
travaux Batiment
Agent de maîtrise principal
C
6,00
0,00
6,00
6,00
0,00
6,00
Agent de maîtrise principal - Cuisinier -
C
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
intendant villa des Tourneroches
Agent de maîtrise principal -
C
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Responsable du centre alpin de Tamié
Agent technique principal de 2ème
C
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
classe - Plombier
Ingenieur - Directeur de la voirie
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Ingenieur principal - Directeur de
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
l'urbanisme
Ingénieur
A
4,00
0,00
4,00
3,00
0,00
3,00
Ingénieur - Géomaticien
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Ingénieur hors classe
A
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
Ingénieur principal
A
6,00
0,00
6,00
5,00
0,00
5,00
Ingénieur principal - Architecte
A
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
Ingénieur principal - Directeur DSIN
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Ingénieur principal -Chargé de mission
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
grands projets
Technicien
B
4,00
0,00
4,00
3,00
0,00
3,00
Technicien - Chef de régie technique
B
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Technicien - Maquettiste
B
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Technicien principal de 1ère classe
B
3,00
0,00
3,00
1,00
0,00
1,00
Technicien principal de 2ème classe
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Technicien principal de 2ème classe -
B
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Directeur technique 3 pierrots
Technicien principal de 2ème classe -
B
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Inspecteur salubrité publique
Technicien principal de 2ème classe -
B
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Responsable collecte
FILIERE SOCIALE (d)
 
19,00
0,00
19,00
12,00
1,80
13,80
Agent social
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Agent spécialisé des écoles
C
4,00
0,00
4,00
4,00
0,00
4,00
maternelles principal de 1ère classe
Agent spécialisé des écoles
C
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
maternelles principal de 2ème classe
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
CATEGORIES
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES
GRADES OU EMPLOIS (1)
(2)
EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
EMPLOIS PERMANENTS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
À TEMPS COMPLET
À TEMPS NON
TITULAIRES
NON
COMPLET
TITULAIRES
Educateur de jeunes enfants
A
6,00
0,00
6,00
2,00
0,00
2,00
Educateur de jeunes enfants (2)
B
2,00
0,00
2,00
0,00
1,80
1,80
Educateur de jeunes enfants classe
A
5,00
0,00
5,00
5,00
0,00
5,00
exceptionnelle
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e)
 
59,00
1,00
60,00
38,50
10,60
49,10
Assistante maternelle (2)
2,00
0,00
2,00
0,00
2,00
2,00
Auxiliaire de puériculture de classe
B
26,00
0,00
26,00
18,70
0,00
18,70
normale
Auxiliaire de puériculture de classe
B
6,00
0,00
6,00
0,00
5,00
5,00
normale (2)
Auxiliaire de puériculture de classe
B
3,00
0,00
3,00
0,00
3,00
3,00
normale (3)
Auxiliaire de puériculture de classe
B
10,00
0,00
10,00
9,00
0,00
9,00
supérieure
Cadre de santé 1ère classe
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Diététicienne de classe normale
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Infirmière de classe normale
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Infirmière hors classe
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Psychologue de classe normale
A
0,00
1,00
1,00
0,00
0,60
0,60
Psychomotricien de classe normale
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Puéricultrice
A
5,00
0,00
5,00
4,80
0,00
4,80
Puéricultrice hors classe
A
2,00
0,00
2,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE SPORTIVE (g)
 
12,00
0,00
12,00
4,00
8,00
12,00
ETAPS
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
ETAPS - Educateur terrestre (4)
B
4,00
0,00
4,00
0,00
4,00
4,00
ETAPS - MNS
B
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
ETAPS - MNS (3)
B
3,00
0,00
3,00
0,00
3,00
3,00
ETAPS principal de 1ère classe
B
2,00
0,00
2,00
2,00
0,00
2,00
ETAPS principal de 2ème classe
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE CULTURELLE (h)
 
31,00
1,00
32,00
18,00
7,50
25,50
Adjoint du patrimoine
C
4,00
0,00
4,00
4,00
0,00
4,00
Adjoint du patrimoine principal de 1ère
C
4,00
0,00
4,00
3,00
0,00
3,00
classe
Adjoint du patrimoine principal de 2ème
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
classe
Assistant d'enseignement artistique
B
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
principal de 2ème classe
Assistant de conservation
B
2,00
0,00
2,00
2,00
0,00
2,00
Assistant de conservation - Archives
B
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
CATEGORIES
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES
GRADES OU EMPLOIS (1)
(2)
EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
EMPLOIS PERMANENTS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
À TEMPS COMPLET
À TEMPS NON
TITULAIRES
NON
COMPLET
TITULAIRES
Assistant de conservation - Musée (2)
B
2,00
0,00
2,00
0,00
2,00
2,00
Assistant de conservation -
B
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Médiathèque
Assistant de conservation -
B
2,00
0,00
2,00
0,00
2,00
2,00
Médiathèque (2)
Assistant de conservation principal 1ère
B
4,00
0,00
4,00
3,00
0,00
3,00
classe
Assistant de conservation principal
B
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
2ème classe
Attaché de conservation du patrimoine -
A
1,00
0,00
1,00
0,00
1,00
1,00
Responsable du service patrimoine et
archives
Attaché principal de conservation du
A
2,00
0,00
2,00
1,00
0,00
1,00
patrimoine
Bibliothécaire
A
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
Conservateur des bibliothèques
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Professeur d'enseignement artistique
A
2,00
1,00
3,00
2,00
0,50
2,50
de classe normale
Professeur d'enseignement hors classe
A
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE ANIMATION (i)
 
23,00
2,00
25,00
21,10
0,00
21,10
Adjoint d'animation
C
15,00
0,00
15,00
12,80
0,00
12,80
Adjoint d'animation (2)
C
0,00
2,00
2,00
1,30
0,00
1,30
Adjoint d'animation principal de 1ère
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
classe
Adjoint d'animation principal de 2ème
C
3,00
0,00
3,00
3,00
0,00
3,00
classe
Animateur
B
2,00
0,00
2,00
1,00
0,00
1,00
Animateur principal de 1ère classe
B
2,00
0,00
2,00
2,00
0,00
2,00
FILIERE POLICE (j)
 
10,00
0,00
10,00
7,00
0,00
7,00
Brigadier chef principal
C
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Chef de service principal de 1ère classe
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Gardien brigadier
C
8,00
0,00
8,00
5,00
0,00
5,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5)
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f +
 
470,00
4,00
474,00
320,90
83,90
404,80
g + h + i + j + k + l)
 
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
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(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant.
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IV – ANNEXES
IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
B9
 
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N
CATEGORIES
SECTEUR
REMUNERATION (3)
CONTRAT
(1)
(2)
Indice (8)
Euros
Fondement du contrat (4)
Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6)
 
 
 
0,00
 
 
Agents occupant un emploi non permanent (7)
 
 
 
0,00
 
 
TOTAL GENERAL
 
 
 
0,00
 
 
 
(1) CATEGORIES: A, B et C.
 
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
 
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
 
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) :
332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois.
332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois.
332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans
332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible.
332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes.
332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP.
332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants.
332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal.
332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %.
332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité.
327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale.
332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins.
332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10.
326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352).
343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction).
333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres.
 
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
 
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles
327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
 
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
 
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
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IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES
 
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
B10
 
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à HDV 13 Place Charles de Gaulle 92211 SAINT-CLOUD (1).
Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
 
Nature juridique de
Montant de
Nature de l’engagement (2)
Nom de l’organisme
Raison sociale de l’organisme
l’organisme
l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
- Stationnement public
INDIGO INFRA
1 317 647,06
- Restauration scolaire
SOGERES
1 307 437,79
- Gestion d'une crèche
PEOPLE&BABY
234 964,87
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
-
Conservatoire de musique et de danse
712 000,00
-
ECLA
332 000,00
-
Football clud de Saint-Cloud
125 000,00
-
Saint-Cloud volley
167 000,00
-
Union Athlétique et Sportive
431 000,00
-
Accueil Prévention Animation Jeunesse
255 000,00
-
Maison de l'amitié
140 000,00
-
Crèche "les p'tits clouds"
76 000,00
-
Enfance et famille de Saint-Cloud
79 400,00
-
Conservatoire de musique et de danse
92 107,70
-
Ecole Saint-Joseph
452 828,79
Autres
 
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés.
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IV – ANNEXES
IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT
B11.1
 
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
Mode de participation
Désignation des organismes
Date d’adhésion
Montant du financement
(1)
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Groupement de commandes d'achat d'électricité SIPPEREC
Sans fiscalité propre
6 352,92
Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en IDF
06/05/2004
Sans fiscalité propre
6 447,10
Syndicat mixte Métropole du Grand Paris
30/09/2010
Sans fiscalité propre
0,00
Syndicat mixte Autolib'
07/02/2013
Sans fiscalité propre
36 306,00
AVICCA
01/01/2014
Sans fiscalité propre
2 450,00
Métropole du Grand Paris
01/01/2016
CVAE
0,00
EPT Paris Ouest La Défense
01/01/2016
CFE
0,00
SIFUREP
30/01/2018
Sans fiscalité propre
1 806,00
Autres organismes de regroupement
 
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.
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IV – ANNEXES
IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
B11.2
 
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d’établissement (1)
Intitulé / objet de l’établissement
Date de création
Date de
Nature de l’activité
TVA
délibération
(SPIC/SPA)
(oui / non)
Centre communal d'Action Sociale
CCAS
01/01/1955
01/01/1955
Aide sociale
non
Caisse des Ecoles
CDE
18/06/1992
18/06/1992
Activités périscolaires
non
 
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature
ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état.
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IV – ANNEXES
IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES
B12.1
 
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (1)
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
TOTAL GENERAL
 
 
13 770 387,25
197 595,47
 
Acquisitions à titre onéreux
 
 
13 770 387,25
197 595,47
 
01/01/2024
DIAGNOSTICS DPE LOGEMENTS
15174
9 622,80
1 898,20
5
01/01/2024
DIAGNOSTIC EXPLOITATION DES BATIMENTS
15230
4 368,00
861,63
5
01/01/2024
ETUDE PROGRAMATION BUREAUX DE LA COLLINE
15231
7 200,00
1 420,27
5
01/01/2024
ETUDE AMENAG FOOD COURT
15316
3 322,80
0,00
0
01/01/2024
AMO REAMENAG RUE GOUNOD
15059
25 998,00
0,00
0
01/01/2024
MIGRATION MUNICIPOL SUR NOUVEAU SERVEUR
15266
1 200,00
236,71
5
01/01/2024
EVOLUTIONS REDMINE SITE DE LA VILLE
15398
690,00
136,11
5
01/01/2024
LOGICIEL CIRIL PARAMETRAGE 5 J
15436
6 300,00
1 242,74
5
01/01/2024
LOGICIEL CIRIL PARAMETRAGE 3 J
15436
3 780,00
745,64
5
01/01/2024
INSTALLATION LOGICIEL CIRIL NET RH
15436
7 245,00
1 429,15
5
01/01/2024
ACCOMPAGNEMENT MIGRATION CIRIL NET RH
15436
2 520,00
497,10
5
01/01/2024
LOGICIEL CIRIL PARAMETRAGE 3 J
15436
3 780,00
745,64
5
01/01/2024
LOGICIEL CIRIL PARAMETRAGE 2 J
15436
2 520,00
497,10
5
01/01/2024
TESTS INTERFACE CIVIL NET RH
15436
525,00
517,81
1
01/01/2024
LOGICIEL MELODIE GAMME OPUS
15469
1 650,00
325,48
5
01/01/2024
PROJET LOGICIEL MELODIE GAMME OPUS
15469
13 260,60
2 615,79
5
01/01/2024
POMPE TRANSVASEMENT CHLORE
15178
1 656,00
326,66
5
01/01/2024
DEBROUSAILLEUSE STIHL FS311
15188
919,01
181,28
5
01/01/2024
DECORATIONS GRAND SAPIN VILLA TOURNEROCH
15204
1 239,00
244,41
5
01/01/2024
ISOLOIRS DIDEROT 1 CASE PMR
15207
1 524,00
300,62
5
01/01/2024
ISOLOIRS AVEC RIDEAUX
15208
2 484,00
489,99
5
01/01/2024
GOULOTTES DE SOL
15221
2 261,52
446,11
5
01/01/2024
LAMPADAIRE LED SUR PIED
15234
857,54
169,16
5
01/01/2024
POTEAUX TENNIS TOURNEROCHES SU
15239
1 458,00
287,61
5
01/01/2024
BUTS DE HANDBALL - GYMNASE FOU
15240
3 189,48
629,16
5
01/01/2024
POTEAUX DE BEACH VOLLEY - TERR
15241
918,00
181,08
5
01/01/2024
BUT DE HAND - CITY STADE PORTE
15249
4 113,60
811,45
5
01/01/2024
ECHELLE TELESCOPIQUE INSTALLAT
15250
239,00
235,73
1
01/01/2024
BATTERIE + CHARGEUR NACELLE
15274
1 649,14
325,31
5
01/01/2024
AMPLI ET PROCESSEUR SONORISATI
15285
2 638,80
520,53
5
01/01/2024
CAFETIERE BROYEUR WMF PERFECTION
15359
1 367,28
269,71
5
01/01/2024
FONTAINE A CHOCOLAT PRO 80
15360
724,07
142,83
5
01/01/2024
BLENDER ROBOT COUPE 3 L CUVE INOX
15361
1 702,33
335,80
5
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
01/01/2024
BATTEUR MELANGEUR ALPHAMIX 2 CUVE 5L
15362
1 046,35
206,40
5
01/01/2024
HACHOIR SANTOS N 12 220 V
15363
1 146,46
226,15
5
01/01/2024
ESPALIERS GYMNASE DU CENTRE
15429
4 206,00
829,68
5
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 VOIRIE
14142
72,65
71,65
1
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 LE CARRE
14131
4 057,57
800,40
5
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 ECOLES ELEM
14134
4 981,36
982,62
5
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 MEDIATHEQUE
14136
1 691,24
333,61
5
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 STADES
14570
2 245,19
442,89
5
01/01/2024
4EME TRIME 2023 P3 GARE COTEAUX
14141
22,06
21,76
1
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 EQUIP SPORTIFS
14571
497,70
490,88
1
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 EQUIP SPORTIFS
14568
2 425,99
478,55
5
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 ESPACE EMPLOI
14143
69,32
68,37
1
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 CASERNE POMPIERS
14132
2 146,12
423,34
5
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 CASERNE POMPIERS
14133
9 133,40
1 801,66
5
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 CONSERVATOIRE
14135
2 744,94
541,47
5
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 CONSERVATOIRE
14569
4 173,62
823,29
5
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 CONSERVATOIRE
14573
1 033,32
203,83
5
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 HDV ET ANNEXES
14565
5 542,38
1 093,29
5
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 HDV ET ANNEXES
14138
7 450,34
1 469,66
5
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 HDV ET ANNEXES
14572
7 475,77
1 474,67
5
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 MAISON SOCIALE
14140
536,78
529,43
1
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 HDV ET ANNEXES
14137
2 529,85
499,04
5
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 HDV ET ANNEXES
14139
65,88
64,98
1
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 MAT FOUILLEUSE
14133
685,26
135,17
5
01/01/2024
4EME TRIM 2023 P3 ELEM FOUILLEUSE
14134
1 027,87
202,76
5
01/01/2024
TRANCHEUR ELECTRIQUE A COURROIE DIA
16703
1 400,50
276,26
5
01/01/2024
CUTTER COUPE LEGUMES ROBOT COUP
16704
1 717,87
338,87
5
01/01/2024
TVX SYSTEME SECURITE CRECHE PASSERELLE
15171
5 971,16
0,00
0
01/01/2024
POSE DIFFUSEUR SONORE CRECHE PASSERELLE
15172
461,72
0,00
0
01/01/2024
10/09-09/11/2023 SUIVI PHOTOS AVELINES
15173
1 008,00
0,00
0
01/01/2024
INSTAL SYSTEME EXTINCTION LOCAL DSIN
15175
18 720,00
0,00
0
01/01/2024
ETUDE FAISABILITE MUR CRECHE PETITS LOUP
15177
10 440,00
0,00
0
01/01/2024
POSE DIGICODE CRECHE PASSERELLE
15179
1 550,64
0,00
0
01/01/2024
DIAG FISSURES MUR CRECHE PETITS LOUPS
15181
8 400,00
0,00
0
01/01/2024
MOIS M CT REFECTION SANITAIRE EL COTEAUX
15182
561,84
0,00
0
01/01/2024
TVX RIDEAU METALIQUE RAM RAP
15186
4 834,94
0,00
0
01/01/2024
TRX PLOMBERIE CHAUFFERIE MAT COTEAUX
15189
9 871,20
0,00
0
01/01/2024
MISSION SPS RENFORT MUR SOUTENEMENT CDL
15190
550,37
0,00
0
01/01/2024
RACCORDEMENT ELEC TARIF JAUNE STADE TACC
15191
2 711,52
0,00
0
01/01/2024
RAVALEMENT FACADES PISCINE
15198
60 524,52
0,00
0
01/01/2024
MOIS M+1 CT REFECTION SANITAIRES EL COT
15206
561,84
0,00
0
01/01/2024
90% MISSION COORDINATION SSI AVELINES
15209
1 296,00
0,00
0
Page 181

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
01/01/2024
DEPLT VANNE EAU LOGT GARDIEN M SALLES
15210
4 256,40
0,00
0
01/01/2024
TVX RAVALEMENT MURETS ELEM VAL D OR
14390
652,14
0,00
0
01/01/2024
AMENAGT ELEC CHAMBRE FROIDE VILLA TOURN
15220
9 705,60
0,00
0
01/01/2024
TVX CLAPETS COUPE FEU BUREAU COLLINE
15222
610,56
0,00
0
01/01/2024
TVX FUITE PUISAGE LGT 3 RUE FEUDON
15223
792,00
0,00
0
01/01/2024
ECHAFAUDAGES TVX FUITES GYM TOURNEROCHES
15224
5 736,00
0,00
0
01/01/2024
RFCT REFECTION SANITAIRES EL COTEAUX
15227
124,85
0,00
0
01/01/2024
INSTAL ECLAIRAGE LED PARKING MAIRIE
15233
25 483,22
0,00
0
01/01/2024
P5 DESAMIANTAGE GENERATEUR AIR
15235
9 662,40
0,00
0
01/01/2024
P5 TVX MODERNISATION CVC VILLA TOURN
15237
4 243,68
0,00
0
01/01/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT5 AVE
11901
1 152,00
0,00
0
01/01/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT5 REV
11901
3 881,94
0,00
0
01/01/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 5
11901
31 745,76
0,00
0
01/01/2024
INSTAL ELEMENTS CUISINE DSIN
15254
3 206,40
0,00
0
01/01/2024
REMPL SYSTEME DESENFUMAGE CAGE ESCALIER
15258
793,11
0,00
0
01/01/2024
MISE EN CONFORMITE TETES DETECTION TAMIE
15260
7 741,71
0,00
0
01/01/2024
MISSION INSPECTION MUR PETITS LOUPS
15265
3 000,00
0,00
0
01/01/2024
TVX CORNIERES COUR ANGLAISE PISCINE
15268
1 128,00
0,00
0
01/01/2024
REPRISE MURET REPAR FUITE GYMN PISCINE
15269
9 641,40
0,00
0
01/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT 10
11901
10 872,23
0,00
0
01/01/2024
RECONST. ILOT AVELINES LOT 10
11901
1 065,47
0,00
0
01/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT
11901
22 846,58
0,00
0
01/01/2024
RECONST. ILOT AVELINES LOT 10
11901
2 238,96
0,00
0
01/01/2024
MISSION SPS RENFORT MUR SOUTENEMENT CDL
15287
384,38
0,00
0
01/01/2024
MISSION SPS RENFORT MUR SOUTENEMENT CDL
15287
74,26
0,00
0
01/01/2024
DEPOSE INSTAL SOLAIRE THERM GYMN ST EX
15289
4 822,15
0,00
0
01/01/2024
DEPOSE INSTAL SOLAIRE THERM GYMN ST EX
15289
186,27
0,00
0
01/01/2024
REFECTION SOL CHAUFFERIE GYMN P5
15291
10 553,59
0,00
0
01/01/2024
COMPL REFEC SOL CHAUFFERIE GYM P5
15291
132,36
0,00
0
01/01/2024
P5 TVX CTA CENTRE LOISIRS ST EX
15293
5 245,20
0,00
0
01/01/2024
P5 TVX CTA CENTRE LOISIRS ST EXUPERY
15293
252,48
0,00
0
01/01/2024
DIAG G4 MUR SOUTENEMENT CRECHE
15303
3 960,00
0,00
0
01/01/2024
AMO MARCHE DES AVELINES SIT9
9279
44 752,49
0,00
0
01/01/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 3
11901
14 269,81
0,00
0
01/01/2024
RECONTRUCT ILOT AVELINES
11901
5 570,35
0,00
0
01/01/2024
RECONT ILOT AVELINES SS-TRAITANCE
11901
20 850,00
0,00
0
01/01/2024
RECONST AVELINES SS-TRAITANCE
11901
3 420,00
0,00
0
01/01/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT6
11901
5 694,14
0,00
0
01/01/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT6
11901
26 859,18
0,00
0
01/01/2024
RECONST. ILOT AVELINES LOT 7B
11901
1 972,40
0,00
0
01/01/2024
RECONST. ILOT AVELINES LOT 7B
11901
41 879,21
0,00
0
01/01/2024
RECONST. ILOT AVELINES LOT 7C
11901
9 212,46
0,00
0
Page 182

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
01/01/2024
RECONST. ILOT AVELINES LOT 7C
11901
7 524,54
0,00
0
01/01/2024
RECONST. ILOT AVELINES LOT 7C
11901
90,30
0,00
0
01/01/2024
RECONTRUCT AVELINES REV NOV 23
11901
1 388,67
0,00
0
01/01/2024
RECONST. ILOT AVELINES LOT 13
11901
51 432,23
0,00
0
01/01/2024
POSE STORES TERRASSE MAT COTEAUX
15344
34 490,94
0,00
0
01/01/2024
AMENAG LOCAUX DSIN / LOG LOT 2
14745
4 671,04
0,00
0
01/01/2024
CREA DESCENTE EP 3 RUE FEUDON
15349
3 612,00
0,00
0
01/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES
11901
121 923,01
0,00
0
01/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES
11901
119 428,26
0,00
0
01/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES
11901
18 905,14
0,00
0
01/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES
11901
30 276,69
0,00
0
01/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES
11901
45 161,73
0,00
0
01/01/2024
RECONST ILOT AVELINES REVISION
11901
6 340,97
0,00
0
01/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT
11901
62 781,81
0,00
0
01/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT4
11901
300 056,58
0,00
0
01/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES
11901
2 130,49
0,00
0
01/01/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 4A
11901
38 556,00
0,00
0
01/01/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 9
11901
2 230,37
0,00
0
01/01/2024
CONSTRUCT ILOT AVELINES REVISION
11901
267,65
0,00
0
01/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES
11901
2 260,12
0,00
0
01/01/2024
CONSTRUCT ILOT AVELINES REVISION
11901
1 745,38
0,00
0
01/01/2024
AMENAG LOCAUX DSIN / LOG LOT 1
14745
54 506,64
0,00
0
01/01/2024
AMENAG LOCAUX DSIN / LOGISTIQUE
14745
9 797,47
0,00
0
01/01/2024
AMENAG LOCAUX DSIN/LOG SS-TRAITANCE
14745
10 000,00
0,00
0
01/01/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 11
11901
72 377,91
0,00
0
01/01/2024
RECONST ILOT AVELINES REVISION
11901
11 942,35
0,00
0
01/01/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 11
11901
31 486,71
0,00
0
01/01/2024
RECONST ILOT AVELINES REVISION
11901
5 195,30
0,00
0
01/01/2024
RECONST ILOT AVELINES SS-TRAITANCE
11901
1 336,00
0,00
0
01/01/2024
TVX SIPHONS SOLS SANIT ELEM VO
15434
1 255,20
0,00
0
01/01/2024
TVX PEINTURE ANTIDERAPANTE ELEM VO
15435
7 166,88
0,00
0
01/01/2024
CAMERAS VIDEO PROTECTION
15445
31 117,21
0,00
0
01/01/2024
DEPLOIEMENT EXTENSION VIDEO
15446
199 051,12
0,00
0
01/01/2024
POSE STORES MAT FOUILLEUSE
15451
58 021,84
0,00
0
01/01/2024
POSE STORES ELEM FOUILLEUSE
15452
58 021,82
0,00
0
01/01/2024
POSE STORES MAT VAL OR
15455
84 461,22
0,00
0
01/01/2024
MISSION G5 DIAG FISSURES LOGTS FEUDON
15467
5 460,00
0,00
0
01/01/2024
MISSION GEOTECHNIQUE 3 RUE FEUDON
15468
3 540,00
0,00
0
01/01/2024
MISSION SPS RENFORT MUR SOUTENEMENT CDL
14735
917,28
0,00
0
01/01/2024
MOE MESURES REPARATOIRES 3 FEUDON
15570
17 400,00
0,00
0
01/01/2024
4TVX MUR SOUTEMENT CRECHE CDL S
14735
24 817,20
0,00
0
01/01/2024
POSE VMC DISJONCTEUR CRECHE PASSERELLE
15678
2 709,60
0,00
0
Page 183

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
01/01/2024
DEPL CENTRALE ALARME CRECHE PASSERELLE
15679
1 380,00
0,00
0
01/01/2024
SOLDE TRVX COMPL TERRASSEMENT
14496
10 854,23
0,00
0
01/01/2024
SOLDE CONSTRUCT POSTE TRANSFO
14495
42 357,29
0,00
0
01/01/2024
ENCOFFREMENT COUPE FEU MARCHE
15886
1 560,00
0,00
0
01/01/2024
RECONST ILOT AVELINES REVISION
11901
1 088,12
0,00
0
01/01/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 12
11901
23 654,81
0,00
0
01/01/2024
2022 P5 CREATION POSE ONDULEUR MAT COT
15951
1 691,28
0,00
0
01/01/2024
2023 P5 CREA BUS FONCTIONNEL ALSH ST EXU
15952
8 132,06
0,00
0
01/01/2024
2019-2022 REVISION MOE AVELINES
9223
11 046,57
0,00
0
01/01/2024
MOE ILOT AVELINES REVISIONS 2023
9223
3 717,41
0,00
0
01/01/2024
INSTAL PRODUC ECS PROV GYMN ST EXU
16618
2 824,14
0,00
0
01/01/2024
REFECTION STATIONNEMENT TROTTOIR COMMISS
15176
1 664,00
0,00
0
01/01/2024
REALISATION MASSIFS ANCRAGE MAT BD REPUB
15187
3 834,00
0,00
0
01/01/2024
CAMPAGNE INSTAL EP LUMINAIRES LED
15193
8 664,80
0,00
0
01/01/2024
CURAGE ET ITV RESEAU EP COUR MAR MONTRET
15199
2 271,60
0,00
0
01/01/2024
REFECTION STATIONNEMENT TROTTOIR COMMISS
15228
41 312,06
0,00
0
01/01/2024
REFECTION STATIONNEMENT TROTTOIR COMMISS
15228
6 472,52
0,00
0
01/01/2024
TVX FONTAINE DE BAMBOUS COUR VO
15236
1 487,80
0,00
0
01/01/2024
PREPARATION GEOMETRE ESC MECA COUTUREAU
15255
1 725,55
0,00
0
01/01/2024
PLANTATION ARBUSTES PARKING SQARE VO
15259
1 019,01
0,00
0
01/01/2024
TERRASSEMENT PASSAGE FIBRE RUE 18 JUIN
15296
11 393,52
0,00
0
01/01/2024
TERRASSEMENT PASSAGE FIBRE RUE 18 JUIN
15296
250,66
0,00
0
01/01/2024
TRX EXTENSION TROTTOIR AV BELMONTET GARE
15314
26 185,72
0,00
0
01/01/2024
TVX POTELET PLACE CARREF SENARD FRANAY
15323
3 691,72
0,00
0
01/01/2024
REAL CANALISATION EVAC EP RUE DES ECOLES
15324
550,61
0,00
0
01/01/2024
TVX POTELETS PLACE 35 RUE ORLEANS
15325
838,04
0,00
0
01/01/2024
MODIF TROTTOIR ACCROCHE VELOS
15345
2 599,38
0,00
0
01/01/2024
TVX MAIN COURANTE ESCALIER MEC
15354
7 601,98
0,00
0
01/01/2024
TVX RACCORDEMENT BRANCHEMENT AV PASSEREL
15457
3 477,60
0,00
0
01/01/2024
PLANTATION ARBRE SOPHORA JAPO SQ GUINARD
15604
478,48
0,00
0
01/01/2024
MOE REQUALIF.COUR MAT MONTRETOUT
15127
782,86
0,00
0
01/01/2024
MOE COUR MAT MONTRETOUT REVISION
15127
475,52
0,00
0
01/01/2024
DEC 2023 PLANTATION ARBRES CIMETIERE
15820
7 051,08
0,00
0
01/01/2024
REAMENAGEMENT DE LA COUR OASIS MAT MONTR
14903
37 833,45
0,00
0
01/01/2024
TRAVAUX REFECTION DIVERSES VOIES
15921
2 960,80
0,00
0
01/01/2024
REMISE EN ETAT EP 22 AV BERNARD PALISSY
15922
4 818,77
0,00
0
01/01/2024
INSTAL MOBILIER URBAIN RUE DAILLY GATES
16013
1 808,93
0,00
0
01/01/2024
AMENAGEMENT COUR OASIS MAT MONTRETOUT
16021
48 178,76
0,00
0
01/01/2024
COMPL AMENAGEMENT COUR OASIS MONTRETOUT
16021
2 405,30
0,00
0
01/01/2024
AMENAGEMENT PLACE SILLY / RUE DES ECOLES
16047
2 502,71
0,00
0
01/01/2024
ABATTAGE ET ROGNAGE THUYAS MAT
16122
5 989,20
0,00
0
01/01/2024
MARQUAGE AU SOL SERPENT MAT MO
16131
760,43
0,00
0
Page 184

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
01/01/2024
MARQUAGE AU SOL CHENILLE MAT M
16132
760,44
0,00
0
01/01/2024
RESTAURATION OEUVRE D'ART
16024
480,00
0,00
0
01/01/2024
EQUIPEMENT DE CUISINE VILLA TOURNEROCHES
15358
2 124,40
0,00
0
01/01/2024
DOUCHETTES LASER BLUETOOTH HONEYWELL
15556
1 891,20
466,32
4
01/01/2024
CHAISES REGLABLES
15401
2 304,00
227,24
10
01/01/2024
TABLES MONOPLACE REGLABLES
15402
1 593,60
157,18
10
01/01/2024
TABLES BIPLACE REGLABLES
15403
1 212,00
119,54
10
01/01/2024
BANQUETTES
15404
1 864,80
183,93
10
01/01/2024
2 TABLES 122X60 CM
15405
100,68
99,30
1
01/01/2024
2 TABLES 183X76 CM
15406
142,80
140,84
1
01/01/2024
1 MEUBLE BAS
15407
480,00
473,42
1
01/01/2024
COUCHETTE EMPILABLE AVEC RANGE
15168
1 622,98
160,07
10
01/01/2024
TABLE PLATEAU
15169
164,88
162,62
1
01/01/2024
MEUBLE MELAMINE
15170
378,25
373,07
1
01/01/2024
TABOURET METAL
15232
1 596,29
157,44
10
01/01/2024
2 FAUTEUILS DE BUREAU MAIRIE
15284
702,88
69,33
10
01/01/2024
COMPTOIR BUREAU ACCUEIL
15400
637,90
62,92
10
01/01/2024
MATERIEL DE SCENOGRAPHIE
15185
10 527,53
2 076,66
5
01/01/2024
MACHINERIE DE THEATRE
15267
22 900,00
4 517,26
5
01/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT6 SIT 1
13966
136 023,29
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT6 AVE 1
13966
31 806,80
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT 6 SS-TRAITANCE
13966
23 380,00
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT6 SIT2
13966
28 406,86
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT6 SIT2
13966
41 302,60
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT 6 SS-TRAITANCE
13966
15 408,00
0,00
0
01/01/2024
NOV 2023 NETT BASE VIE CC3P
15205
310,58
0,00
0
01/01/2024
DEC 2023 NETT BASE VIE CC3P
15226
443,68
0,00
0
01/01/2024
NOV 2023 MISE A DISPO BENNE DECHETS CC3P
15256
2 320,00
0,00
0
01/01/2024
NOV 2023 BENNE SUIVI DECHETS CC3P
15256
36,00
0,00
0
01/01/2024
DEC 2023 MISE A DISPO BENNE DECHETS CC3P
15262
760,00
0,00
0
01/01/2024
DEC 2023 BENNE SUIVI DECHETS CC3P
15262
18,00
0,00
0
01/01/2024
MISSION OPC CC3P DEC 2023
13530
2 625,00
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P SIT1
13966
33 072,74
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT 16 SIT2
13966
25 663,38
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P OS16-0002 SIT2
13966
1 050,00
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 SIT 2
13966
12 016,85
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 REV SIT 2
13966
432,28
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT.CC3P LOT 13 SS-TRAITANCE
13966
5 994,80
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 SIT 3
13966
19 629,54
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 REV 2023
13966
691,15
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT.CC3P LOT 13 SS-TRAITANCE
13966
6 953,10
0,00
0
01/01/2024
GARDIENNAGE CHANTIER CC3P
13966
4 360,00
0,00
0
Page 185

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
01/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT4 SIT3
13966
13 904,89
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT4 SIT4
13966
18 385,10
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P SIT2
13966
148 178,42
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P SS-TRAITANCE
13966
1 135,60
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT9A SIT 1
13966
672,57
0,00
0
01/01/2024
MARS 2024 MISSION SUPP RESTRUC CC3P
15460
906,95
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCTURATION CC3P LOT 7 SIT
13966
10 314,75
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P REVISION
13966
154,72
0,00
0
01/01/2024
OCT 2023 MISE DISPO BENNES DECHETS CC3P
14833
1 160,00
0,00
0
01/01/2024
OCT 2023 BENNES SUIVI DECHETS CC3P
14833
18,00
0,00
0
01/01/2024
13966NOV 2023 GARDIENNAGE CHANTIER CC3P
13966
4 142,00
0,00
0
01/01/2024
MOE RESTRUCT CC3P SIT20
11996
774,93
0,00
0
01/01/2024
MOE RESTRUCT CC3P AVE SIT20
11996
5 529,72
0,00
0
01/01/2024
MOE RESTRUCT CC3P AVE SIT18
11996
71,01
0,00
0
01/01/2024
MOE RESTRUCT CC3P SIT18
11996
1 354,60
0,00
0
01/01/2024
MOE RESTRUCT CC3P AVE SIT19
11996
206,25
0,00
0
01/01/2024
MOE RESTRUCT CC3P SIT19
11996
533,84
0,00
0
01/01/2024
MOE RESTRUCT CC3P SIT18
11996
246,29
0,00
0
01/01/2024
MOE RESTRUCT CC3P AVE SIT18
11996
198,16
0,00
0
01/01/2024
MOE RESTRUCT CC3P SIT19
11996
287,65
0,00
0
01/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT 2 SS-TRAITANCE
13966
4 001,62
0,00
0
01/01/2024
4EME TRIM 2023 BSPP INVESTISSEMENT
15352
32 072,38
1 054,42
30
01/01/2024
ILLUMINATIONS NOEL
15183
210,08
207,20
1
01/01/2024
BALISES
15195
3 394,48
669,60
5
01/01/2024
SACS DE LESTAGE
15196
525,93
518,73
1
01/01/2024
PANNEAUX AFFICHAGE CHANTIERS
15200
4 842,00
955,13
5
01/01/2024
PANNEAU DIRECTIONNEL GARE VAL D OR
15201
1 634,40
322,40
5
01/01/2024
PANNEAUX DIBOND PARKING DESFOSSEZ
15202
708,00
139,66
5
01/01/2024
DECORATIONS GRAND SAPIN VILLA TOURNEROCH
15203
4 000,00
789,04
5
01/01/2024
DISTRIBUTEURS SACS CANIN CASQUETTE PLUIE
15225
2 344,80
462,54
5
01/01/2024
LOT 15 CORBEILLES OBLONGUE 70L
15238
15 304,50
3 018,97
5
01/01/2024
ACHAT GUIRLANDES
15448
210,08
207,20
1
01/01/2024
BALISES ET DE POTELETS
15623
5 687,22
1 121,86
5
01/01/2024
POTELETS BOULE BLANCHE PMR
15623
2 208,00
435,55
5
01/01/2024
BALISES ET SACS DE LESTAGE
15646
3 293,06
649,59
5
03/01/2024
DETECTEUR TENSION
15277
225,52
221,19
1
03/01/2024
TVX ECLAIRAGE ELEM MONTRETOUT
15217
19 272,00
0,00
0
03/01/2024
RICT MISSION CHAMBRES BONNES FEUDON
15219
634,18
0,00
0
03/01/2024
CONSTAT HUISSIER RESILIATION AXONE
15447
457,67
0,00
0
03/01/2024
DIAGNOSTIC STUCTURE CC3P
15885
6 355,00
0,00
0
05/01/2024
TVX PLOMBERIE MUSEE DU 05/01/2
15350
2 138,40
0,00
0
08/01/2024
ASSISTANCE PARAMETRAGE CIVIL NET RH
15436
3 780,00
731,15
5
Page 186

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
08/01/2024
SONDAGE STRUC CHARPENTE TOITURE EGLISE
15261
3 570,00
0,00
0
08/01/2024
DIAG ETAT PARASITAIRE EGL ST CLODOALD
15264
1 111,20
0,00
0
09/01/2024
10/11-09/01/2024 SUIVI PHOTOS M AVELINES
15173
1 008,00
0,00
0
12/01/2024
ASSISTANCE PARAMETRAGE CIVIL NET RH
15436
1 260,00
240,95
5
15/01/2024
MOE TOITURES TERRASSES TOURNEROCHES
12335
10 034,79
0,00
0
15/01/2024
MOE TOITURES TERRASSES PISCINE
12335
600,00
0,00
0
16/01/2024
17/11-16/01/2024 SUIVI PHOTO TVX CC3P
15857
764,96
0,00
0
18/01/2024
ARMOIRE ELEC PARKING DESFOSSEZ
15298
15 009,60
0,00
0
18/01/2024
SYSTEME CONTROLE ACCES VELIGO RUE ARMENG
15615
23 439,60
0,00
0
19/01/2024
POTELETS 1100MM
15299
1 757,87
329,42
5
19/01/2024
POTELETS 1500MM
15300
966,08
181,04
5
19/01/2024
POTELETS 800MM
15301
2 308,87
432,68
5
22/01/2024
CERTIFICAT CERTINOMIS
15375
540,00
501,53
1
22/01/2024
TVX TOITURES TERRASSES PISCINE
13457
4 896,00
0,00
0
22/01/2024
ETANCHEITE TOITURES TERRASSES
13457
45 527,24
0,00
0
22/01/2024
TOITURES TERRASSES PISCINE
13457
786,60
0,00
0
22/01/2024
TVX TOITURES TERRASSES PISCINE
13457
6 417,00
0,00
0
23/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT4 SIT 5
13966
11 634,88
0,00
0
24/01/2024
30% ETUDE PROGRAMATION BUREAUX COLLINE
15823
7 200,00
1 329,53
5
24/01/2024
CONTROLE ETAIEMENT MUR 15 RUE DAILLY
15616
840,00
0,00
0
25/01/2024
MISSION 5 CT TVX ILOT DES AVELINES
15495
3 996,00
0,00
0
25/01/2024
CHAISES PLIANTES
15497
1 096,20
100,91
10
26/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES
11901
7 000,99
0,00
0
26/01/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 11
11901
54 767,74
0,00
0
26/01/2024
RECONST ILOT AVELINES REVISION
11901
10 351,08
0,00
0
29/01/2024
MALETTE OUTILLAGE
15276
353,65
321,68
1
29/01/2024
MOE ILOT DES AVELINES AVE 3
9223
953,78
0,00
0
29/01/2024
MOE REFECT TOITURE EGLISE ST CLODOALD
14766
12 154,30
0,00
0
29/01/2024
INSTAL FILMS SOLAIRES GYMN TOURNEROCHES
15585
14 422,61
0,00
0
29/01/2024
RESTAURATION ARTS GRAPHIQUES
15286
2 555,00
0,00
0
29/01/2024
MISSION OPC CC3P AVE1 JANV 2024
13530
2 625,00
0,00
0
29/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT6 SIT6
13966
43 066,03
0,00
0
29/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT6 AVE 1 SIT6
13966
16 843,00
0,00
0
30/01/2024
LAVE VAISSELLE PROFESSIONNEL S
15270
3 588,00
650,76
5
30/01/2024
LAVE VAISSELLE PROFESSIONNEL S
15275
246,00
223,08
1
31/01/2024
OCT 2023 A JANV 2024 LOCATION
15351
3 611,62
0,00
0
31/01/2024
REMPL DECLENCHEURS MANUELS MAT
15353
1 470,48
0,00
0
31/01/2024
RECONST ILOT AVELINES REVISION
11901
3 303,68
0,00
0
31/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES
11901
28 979,70
0,00
0
31/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT4
11901
58 577,72
0,00
0
31/01/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 4A
11901
22 475,00
0,00
0
31/01/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 9 AVE4
11901
59 340,58
0,00
0
Page 187

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
31/01/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT9 REV
11901
7 120,87
0,00
0
31/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT6
11901
20 426,10
0,00
0
31/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT6
11901
22 269,31
0,00
0
31/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT6
11901
88 686,96
0,00
0
31/01/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT6
11901
15 296,50
0,00
0
31/01/2024
TVX MUR SOUTEMENT CRECHE CDL
14735
12 612,00
0,00
0
31/01/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT10
11901
9 794,49
0,00
0
31/01/2024
RECONST. ILOT AVELINES LOT10
11901
3 878,63
0,00
0
31/01/2024
RECONST AVELINES LOT 10 SS-TRAITANCE
11901
3 646,50
0,00
0
31/01/2024
RECONST AVELINES SS-TRAITANT 2
11901
22 953,50
0,00
0
31/01/2024
RECONST AVELINES LOT 10 SS-TRAITANCE
11901
900,00
0,00
0
31/01/2024
JANV 2024 FOURN POSE KITS ILLUMINATIONS
15572
538,36
0,00
0
31/01/2024
RENOV ECLAIRAGE PLACE MAGENTA
15573
22 976,60
0,00
0
31/01/2024
RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC RENE WEIL
15574
24 473,52
0,00
0
31/01/2024
RENOV ECLAIRAGE RUE BUZENVAL
15576
31 136,10
0,00
0
31/01/2024
RENOV ECLAIRAGE RUE PASTEUR
15577
26 390,65
0,00
0
31/01/2024
AMENAGEMENT PASSAGE ACCES GYM FOUILLEUSE
15671
2 611,47
0,00
0
31/01/2024
JANV 2024 ENTRETIEN VOIES ET TROTTOIRS
16045
9 827,64
0,00
0
31/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 SIT 4
13966
7 112,47
0,00
0
31/01/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 REV SIT 4
13966
505,38
0,00
0
31/01/2024
RESTRUCT.CC3P LOT 13 SS-TRAITANCE
13966
14 860,40
0,00
0
31/01/2024
JANV 2024 NETT BASE VIE CC3P
15458
458,26
0,00
0
31/01/2024
TVX PLOMBERIE CVC CC3P
15459
16 752,93
0,00
0
31/01/2024
JANV 2024 GARDIENNAGE CHANTIER CC3P
13966
4 578,00
0,00
0
31/01/2024
RESTRUCTURATION CC3P LOT 16
13966
2 092,64
0,00
0
31/01/2024
JANV 2024 ROTAT BENNE SUIVI DECHETS CC3P
14833
778,00
0,00
0
01/02/2024
SONOMETRE AVEC TREPIED
15310
994,72
179,87
5
01/02/2024
AMO VIDEO PROTECTION
15492
4 533,00
0,00
0
02/02/2024
DELIMIT PARCELLES RUES DESFOSSEZ/FAIENCE
15311
3 000,00
540,82
5
02/02/2024
TVX SYSTEME DESENFUMAGE LOCAL SERVEUR
15348
3 663,60
0,00
0
05/02/2024
FRITEUSE
15184
2 922,56
522,06
5
05/02/2024
MACHINE A LAVER
15246
499,99
446,57
1
05/02/2024
MACHINE A LAVER
15247
399,99
357,25
1
05/02/2024
LAVE LINGE
15248
399,99
357,25
1
05/02/2024
LITS SUPERPOSES
15180
2 409,99
215,25
10
05/02/2024
PANNEAUX POINT DE RASSEMBLEMENT
15605
846,00
151,12
5
06/02/2024
OFFICE LTSC STANDARD 2021 LICENCE CSP
15304
27 000,00
4 808,22
5
06/02/2024
RENOV LGT 8 PLACE SILLY 4EME ETAGE
15312
47 811,60
0,00
0
06/02/2024
RENOV SANITAIRE ELEM COTEAUX
15313
1 116,00
0,00
0
06/02/2024
MISSIONS COMPL EDILE BRASSERIE
9223
2 400,00
0,00
0
06/02/2024
OPERATION CABLAGE ECOLE MAT CENTRE
15318
1 862,07
0,00
0
06/02/2024
SAMSUNG GALAXY XCOVER 5 EE NOIR
15305
6 456,00
1 437,12
4
Page 188

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
06/02/2024
APPEL IPHONE SE 2022 MINUIT 128 GO
15305
12 816,00
2 852,88
4
06/02/2024
SAMSUNG GALAXY A33 5G EE NOIR
15305
7 944,00
1 768,36
4
06/02/2024
SAMSUNG GALAXY A53 5G EE NOIR 128GO
15305
307,80
274,07
1
06/02/2024
SAMSUNG GALAXY X COVER6 PRO 5G
15317
3 150,00
701,20
4
06/02/2024
MATERIEL DE SCENOGRAPHIE PERCHES
15518
26 478,00
4 715,26
5
07/02/2024
ETUDE PROGRAMATION BUREAUX COLLINE
15302
3 600,00
639,12
5
07/02/2024
MISSION 2 AMO RECONVERSION BUR COLLINE
15365
2 760,00
489,99
5
08/02/2024
TENTES DE CAMPING 2 SECONDS 3
15242
360,00
318,58
1
08/02/2024
ARMOIRE PLIABLES CAMPING
15243
240,00
212,38
1
08/02/2024
TABLES PLIABLES CAMPING
15244
400,00
353,97
1
08/02/2024
TENTE GONFLABLE SECONDS 8.4 FB
15245
945,00
167,25
5
08/02/2024
PLANTATION ARBRES DIVERS SITES
15837
24 737,46
0,00
0
08/02/2024
PLANTATION ARBRES MAT CENTRE ET VILLE
15953
3 818,48
0,00
0
09/02/2024
AMENAGEMENT ALLEE GYMNASE
15582
212,33
0,00
0
09/02/2024
AMENAGEMENT CIMETIERE
15583
2 014,49
0,00
0
12/02/2024
LICENCES INTERFACE MANDATEMENT
15436
12 940,80
2 261,98
5
13/02/2024
SIEGE DE BUREAU ACCU
15470
333,59
290,63
1
14/02/2024
PARAMETRAGE TESTS INTERFACES CIVIL NET R
15436
5 565,00
966,63
5
14/02/2024
PARAMETRAGE TESTS INTERFACES CIVIL NET R
15436
1 785,00
310,05
5
14/02/2024
APD CT TVX REFECTION EGLISE STCLODOALD
15295
562,44
0,00
0
14/02/2024
COMPL MISSION CT MUR SOUTENEME
16169
112,18
0,00
0
14/02/2024
RFCT CONSO MUR SOUTENEMENT CLA
16170
829,74
0,00
0
15/02/2024
ANALYSE OFFRES MOE ASCENSEUR PL SILLY
15465
1 200,00
0,00
0
16/02/2024
COMPLEMENT MATERIEL SONORISATION
15285
244,46
210,97
1
19/02/2024
CHAMBRE FROIDE
15366
6 328,00
1 081,83
5
19/02/2024
RAYONNAGE FERMOSTOCK
15367
1 359,42
232,40
5
19/02/2024
PLONGE SUR MESURE 2 BACS ET DOUCHETTE
15368
3 592,96
614,25
5
19/02/2024
FOURNEAU GAZ 4 FEUX
15369
3 314,08
566,57
5
19/02/2024
SOUBASSEMENT PLACARD ET SES PORTES
15370
1 641,28
280,59
5
19/02/2024
PLAQUE A SNAKER
15371
2 793,28
477,54
5
19/02/2024
SOUBASSEMENT PLACARD ET SA PORTE
15372
1 063,36
181,79
5
19/02/2024
FRITEUSE ELECTRIQUE
15373
2 163,52
369,87
5
19/02/2024
SOUBASSEMENT PLACARD ET SA PORTE
15374
1 063,36
181,79
5
20/02/2024
DIAG AMIANTE PLOMB SANIT ELEM MONTRETOUT
15565
1 624,80
0,00
0
20/02/2024
DIAG AMIANTE PLOMB AVANT TVX MAT MONTRET
15703
2 772,00
0,00
0
20/02/2024
2024 IMPRIMANTE EPSON PLQ 35 1
15544
350,90
298,99
1
21/02/2024
DIAG ETAT PARASITAIRE EGLISE ST CLODOALD
15466
1 076,40
0,00
0
21/02/2024
MOE REFECT TOITURE EGLISE ST CLODOALD
14766
4 045,70
0,00
0
21/02/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT6 REV
11901
36 449,86
0,00
0
21/02/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 6
11901
56 862,30
0,00
0
21/02/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 6 AVE
11901
146 768,18
0,00
0
21/02/2024
2024 SUPTEK SUPPORT ECRAN PC 2
15448
98,98
84,07
1
Page 189

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
21/02/2024
SOUFFLEUSE BATTERIE ET CHARGEU
15601
205,90
174,87
1
21/02/2024
SOUFFLEUSE BATTERIE ET CHARGEU
15602
269,00
228,47
1
22/02/2024
DELL LATITUDE 3540 INTEL CORE
15450
17 632,56
3 731,82
4
22/02/2024
FEV 2024 ROTAT BENNE SUIVI DECHETS CC3P
14833
778,00
0,00
0
23/02/2024
RESTRUC CC3P LOT 7 SIT3
13966
13 032,69
0,00
0
23/02/2024
RESTRUCT CC3P LOT 7 REVISION
13966
143,36
0,00
0
26/02/2024
CADRES BOIS CHENE
15456
378,10
315,95
1
26/02/2024
MISSIONS COMPL EDILE BRASSERIE
9223
2 040,00
0,00
0
26/02/2024
MOE ILOT DES AVELINES AVE3
9223
834,56
0,00
0
26/02/2024
AMENAG LOCAUX DSIN / LOG LOT 2
14745
2 696,15
0,00
0
26/02/2024
AMENAG LOCAUX DSIN / LOG LOT 3
14745
8 675,95
0,00
0
26/02/2024
AMENAG LOCAUX DSIN / LOG LOT 3
14745
3 450,60
0,00
0
26/02/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 11 A
11901
33 333,34
0,00
0
26/02/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 11
11901
20 389,20
0,00
0
26/02/2024
RECONST AVELINES LOT11 REVISION
11901
11 263,56
0,00
0
26/02/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT11 AVENANT
11901
5 872,99
0,00
0
26/02/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT7A AVE1
11901
10 688,79
0,00
0
26/02/2024
OPERATION CABLAGE EL VAL D OR
15598
2 717,17
567,63
4
26/02/2024
BUREAU CAISSON ACCUEIL CITOYENNETE
15399
926,62
77,43
10
26/02/2024
BAT512 MISSION OPC CC3P AVE1
13530
2 625,00
0,00
0
27/02/2024
SONDAGE STRUCT CHARPENTE EGL ST CLODOALD
15464
2 940,00
0,00
0
27/02/2024
INSTAL DETECTEURS ECL PKG DESFOSSEZ
15579
521,82
0,00
0
27/02/2024
RESTRUCT CC3P LOT14 OS SIT3
13966
12 087,00
0,00
0
27/02/2024
RESTRUCT CC3P LOT14 REVISION
13966
60,33
0,00
0
27/02/2024
RESTRUCT CC3P SS-TRAITANTCE
13966
18 080,00
0,00
0
28/02/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 11
11901
15 868,37
0,00
0
28/02/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 11
11901
21 561,62
0,00
0
28/02/2024
RECONST ILOT AVELINES REVISION
11901
7 484,86
0,00
0
28/02/2024
RECONST ILOT AVELINES
11901
2 172,42
0,00
0
28/02/2024
RENOV ECLAIRAGE RUE CAMP CANADIEN
15606
42 917,33
0,00
0
28/02/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 SIT5
13966
27 571,33
0,00
0
28/02/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 REV SIT5
13966
760,73
0,00
0
28/02/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 SS-TRAITANCE
13966
4 125,60
0,00
0
29/02/2024
REFECTION ACCES COUR PISCINE
15461
14 882,40
0,00
0
29/02/2024
TVX SUPP INSTAL REGARDS GYMN TOURNEROCHE
15462
2 644,80
0,00
0
29/02/2024
TRAVAUX SUR FACADE ET PORCHE MAIRIE
15463
6 426,00
0,00
0
29/02/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 7B REV
11901
1 367,16
0,00
0
29/02/2024
RECONSTRUCT AVELINES LOT 7B
11901
97 654,02
0,00
0
29/02/2024
RECONSTRUCT AVELINES LOT 3 AVE
11901
86 663,92
0,00
0
29/02/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 3
11901
21 066,42
0,00
0
29/02/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 3
11901
108 395,55
0,00
0
29/02/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT4
11901
39 368,10
0,00
0
Page 190

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
29/02/2024
RECONSTRUT ILOT AVELINES LOT4A
11901
6 396,00
0,00
0
29/02/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES AVE
11901
34 987,31
0,00
0
29/02/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 13
11901
11 550,84
0,00
0
29/02/2024
RECONST.ILOT AVELINES AVENANT
11901
23 972,92
0,00
0
29/02/2024
RECONST.ILOT AVELINES REVISION
11901
3 387,55
0,00
0
29/02/2024
RECONST ILOT AVELINES SS-TRAITANCE
11901
52 214,00
0,00
0
29/02/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 13 SS-TRAITANC
11901
2 740,00
0,00
0
29/02/2024
RECONST. ILOT AVELINES LOT 10
11901
2 026,48
0,00
0
29/02/2024
RECONST. ILOT AVELINES LOT10 A
11901
19 485,46
0,00
0
29/02/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT
11901
48 582,00
0,00
0
29/02/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 11
11901
2 173,14
0,00
0
29/02/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT11
11901
9 592,72
0,00
0
29/02/2024
AMENAG LOCAUX DSIN / LOGISTIQUE
14745
11 204,02
0,00
0
29/02/2024
AMENAG LOCAUX DSIN / LOGISTIQUE
14745
394,53
0,00
0
29/02/2024
FEV 2024 GARDIENNAGE CHANTIER CC3P
13966
4 578,00
0,00
0
29/02/2024
FEV 2024 NETT BASE VIE CC3P
15205
437,43
0,00
0
01/03/2024
STAND COMPLET TOIT
15453
1 100,13
180,84
5
01/03/2024
CHARIOT DE RANGEMENT
15454
1 858,96
305,58
5
01/03/2024
TVX PARQUET ELEM MONTRETOUT CL 13
15619
3 047,04
0,00
0
01/03/2024
TVX PARQUET LE CARRE RDC
15620
2 969,28
0,00
0
01/03/2024
TVX PARQUET ACCUEIL HDV
15621
3 854,40
0,00
0
01/03/2024
INSTAL CAMERA MUSEE C04_C16
15715
1 894,22
0,00
0
02/03/2024
CHARGEUR BATTERIES AUTOMOBILE
15859
293,76
240,64
1
05/03/2024
ENCEINTES
15408
4 060,80
658,63
5
05/03/2024
AMPLIFICATEUR
15409
2 668,80
432,86
5
05/03/2024
OCT A FEV 2024 MISSION SUP RESTRUCT CC3P
15460
4 526,25
0,00
0
06/03/2024
FEVRIER 2024 SECHE LINGE ECOLE
15516
1 759,00
284,33
5
06/03/2024
SECHE LINGE ECOLE
15517
1 759,00
284,33
5
06/03/2024
RECONST ILOT AVELINES REVISIONS
11901
864,98
0,00
0
06/03/2024
RECONST ILOT AVELINES AVE DGD
11901
4 576,63
0,00
0
06/03/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES AVE
11901
57 910,49
0,00
0
06/03/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 11
11901
10 945,08
0,00
0
06/03/2024
RECONST. ILOT AVELINES LOT5 REV
11901
1 374,70
0,00
0
06/03/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 5 DGD
11901
11 649,96
0,00
0
06/03/2024
MATERIEL IMPRIMANTE BILLETERIE
15496
1 040,00
210,14
4
07/03/2024
INSTAL VMC ECLAIRAGE EXT LGT M ZNIQA
15566
5 572,80
0,00
0
07/03/2024
INSTAL IEAG LOCAL SERVEUR
15584
3 120,00
0,00
0
07/03/2024
CONSTRUCT ILOT AVELINES LOT 9 SIT17
11901
10 948,72
0,00
0
07/03/2024
CHAISES BISTROT AMORE RAL 1013
15426
495,20
398,87
1
07/03/2024
CHAISES BISTROT SUZY RAL 5014
16705
477,93
477,93
1
07/03/2024
CHAISES BISTROT SUZY
16706
521,13
521,13
1
07/03/2024
CHAISES BISTROT AMORE
16707
551,37
551,37
1
Page 191

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
08/03/2024
LAMPE SUR PIED
15514
79,20
63,58
1
08/03/2024
INSTAL FILMS SOLAIRES GYMN TOURNEROCHES
15585
2 139,94
0,00
0
08/03/2024
TRVX CONSERVATION LIVRET PORTE
15600
2 997,60
0,00
0
08/03/2024
TABLE A DINER MANGUIER
15503
3 000,00
240,82
10
08/03/2024
TABLE TOLIX
15504
638,40
51,25
10
08/03/2024
CHAISES TOLIX
15505
823,68
66,12
10
08/03/2024
CONSOLE 2 TIROIRS/PLATEAU BLANC
15506
342,00
274,54
1
08/03/2024
CONSOLE VELO BLANC
15507
883,20
70,90
10
08/03/2024
CANAPE CUIR FAUVE
15508
8 372,40
672,09
10
08/03/2024
CONSOLE NOIRE
15509
522,00
419,03
1
08/03/2024
TABLE BASSE MANGUIER
15510
1 195,20
95,94
10
08/03/2024
PETIT FAUTEUIL JACQUARD
15511
2 620,80
210,38
10
08/03/2024
TABLE PATIO FANTAISIE
15512
1 797,60
144,30
10
08/03/2024
PORTE MANTEAU TYPE TOISE
15513
120,00
96,33
1
11/03/2024
FAUTEUILS CRAPAUD
15515
4 286,21
340,55
10
12/03/2024
INTERFACE NET ENTREPRISE CIVIL NET RH
15436
1 892,10
299,63
5
12/03/2024
REPERAGE AMIANTE PLOMB AVANT TVX EGLISE
15644
3 456,00
0,00
0
12/03/2024
REPERAGE AMIANTE AVANT TVX VILLA TOURNER
15645
950,40
0,00
0
12/03/2024
DIAG AMIANTE ELEM FOUIL AVANT TVX
15647
1 125,60
0,00
0
13/03/2024
ENSEIGNES MARCHE AVELINES
15443
13 633,20
0,00
0
13/03/2024
MENUISERIES ET AGENCEMENT BOIS
15444
14 332,50
0,00
0
13/03/2024
PANNEAU DECOR SPECIFIQUE TAXIS
15917
132,00
104,15
1
14/03/2024
MOE ILOT DES AVELINES SIT 36
9223
23 423,16
0,00
0
14/03/2024
MOE MARCHE DES AVELINES AVE 1
9223
1 500,27
0,00
0
14/03/2024
REPRISE CHEMINEMENT JEUX CRECHE P OURSE
16610
1 615,23
0,00
0
14/03/2024
TRAVAUX DE CONSERVATION PREVENTIVE
15599
290,40
0,00
0
15/03/2024
INSTALLATION CAMERAS VIDEOPROT
15727
43 412,64
0,00
0
15/03/2024
VIDEOPROJECTEUR VIEWSONIC PS50
15581
709,49
138,98
4
18/03/2024
EDITION ORTHO IMAGES EGLISE ST CLODOALD
15622
432,00
0,00
0
18/03/2024
TVX ESC MECA VAUGUYON SUR MAIN COURANTE
15617
7 467,86
0,00
0
19/03/2024
TVX SANITAIRE LGT LEDOUX 4 RUE M SALLES
15587
1 998,00
0,00
0
20/03/2024
PROJECTEUR MINI LYRE WASH
15751
370,31
285,09
1
20/03/2024
PROJECTEUR JELLYMOON
15752
214,10
164,83
1
20/03/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT 7A
11901
9 636,89
0,00
0
20/03/2024
VEGETALISATION SUR MESURE FOOD
15656
4 950,00
0,00
0
20/03/2024
RESTRUCT CC3P LOT9A SIT2
13966
3 830,37
0,00
0
20/03/2024
RESTRUCT CC3P LOT 9A REVISION
13966
50,02
0,00
0
21/03/2024
CREATION FOND LUDOTHEQUE
15603
1 358,90
0,00
0
22/03/2024
ETUDE PHYTO ARBRES SQUARE MARCHE MILONS
15804
2 038,80
311,69
5
22/03/2024
AFFICHEUR SCORE MOBILE GYMNASE
15655
985,75
150,70
5
22/03/2024
NETTOYAGE BRIQUES CHANTIER CC3P
13966
1 400,00
0,00
0
24/03/2024
EXTENSION FIBRE VIDEO MARCHE AVELINES
15726
7 247,21
0,00
0
Page 192

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
25/03/2024
KIT DOSEUR DETERGENT
15654
195,00
147,45
1
26/03/2024
AMENAG LOCAUX DSIN / LOGISTIQUE
14745
10 996,64
0,00
0
26/03/2024
RESTRUCT CC3P LOT6 SIT4
13966
4 542,51
0,00
0
26/03/2024
RESTRUCT CC3P LOT6 AVE 1 SIT4
13966
4 699,70
0,00
0
26/03/2024
RESTRUCT CC3P LOT 6 SOUS-TRAITANCE
13966
1 192,00
0,00
0
26/03/2024
RESTRUCT CC3P LOT 6 SOUS-TRAITANCE
13966
7 200,00
0,00
0
27/03/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT
11901
13 720,81
0,00
0
27/03/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT11
11901
5 588,21
0,00
0
27/03/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT11 AVENANT
11901
15 846,49
0,00
0
27/03/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT6 REV
11901
3 222,59
0,00
0
27/03/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT 6
11901
34 816,96
0,00
0
27/03/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT
11901
15 156,00
0,00
0
27/03/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT6 REV
11901
5 722,57
0,00
0
27/03/2024
MOE MUR CLAIR DE LUNE AVE1 SIT3
14359
1 083,60
0,00
0
27/03/2024
MOE MUR CRECHE CLAIR DE LUNE SIT3
14359
10 836,00
0,00
0
27/03/2024
MOE MUR CRECHE CLAIR DE LUNE REV
14359
1 345,90
0,00
0
27/03/2024
MOE FONDATIONS FEUDON SIT 2
15570
3 090,00
0,00
0
27/03/2024
VISITE ET ESSAI BOUCHES INCENDIE AVELINE
16227
400,09
0,00
0
27/03/2024
MISSION OPC CC3P AVENANT 1
11901
2 625,00
0,00
0
27/03/2024
MARS 2024 ROTATION BENNE DECHETS CC3P
14833
778,00
0,00
0
28/03/2024
AMENAGEMENT MARCHE AVELINES
15588
2 640,00
0,00
0
28/03/2024
CREA EDICULE TOITURE BRASSERIE AVELINES
15625
12 000,00
0,00
0
28/03/2024
MODIF EDICULE TOITURE BRASSERIE AVELINE
15625
2 340,00
0,00
0
28/03/2024
EQUIPEMENT FOOD COURT
15672
3 604,44
0,00
0
29/03/2024
TVX CLOISON BUREAUX PEEJ
15702
3 336,00
0,00
0
29/03/2024
MOE REFECT TOITURE ST CLODOALD
14766
11 878,29
0,00
0
29/03/2024
MOE REFECT TOITURE ST CLODOALD
14766
6 223,09
0,00
0
29/03/2024
2024 IMPRIMANTE EPSON PLQ 35
15592
350,90
261,49
1
29/03/2024
ECRANS IIYAMA 24 POUCES LED G MASTER
15628
1 407,04
262,13
4
29/03/2024
MARS 2024 NETT BASE VIE CC3P
15205
437,43
0,00
0
29/03/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 SIT 6
13966
17 226,41
0,00
0
29/03/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 REVISION
13966
447,89
0,00
0
30/03/2024
RECONTRUCT ILOT AVELINES LOT 3
11901
147 505,11
0,00
0
30/03/2024
RECONST MARCHE AVELINES AVE 7
11901
45 579,29
0,00
0
30/03/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 3 SS-TRAITANCE
11901
890,78
0,00
0
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 HDV
15754
5 573,46
824,57
5
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 LE CARRE
15755
4 080,32
603,66
5
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 POMPIERS
15756
2 158,14
319,29
5
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 ECOLES MAT
15757
9 873,71
1 460,77
5
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 ECOLES ELEM
15758
6 042,93
894,02
5
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 CONSERVATOIRE
15759
2 760,32
408,38
5
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 MEDIATHEQUE
15760
1 700,72
251,61
5
Page 193

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 MUSEE
15761
2 544,04
376,38
5
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 EGLISES
15762
2 439,61
360,93
5
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 GYMNASES
15763
4 197,02
620,93
5
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 STADES
15764
2 257,76
334,02
5
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 PISCINE
15765
7 492,12
1 108,42
5
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 EQUIP SPORTIF
15766
500,48
370,22
1
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 ALSH
15767
66,25
49,01
1
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 MAISON SOCIAL
15768
539,80
399,30
1
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 CRECHES
15769
1 822,33
269,60
5
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 GARE COTEAUX
15770
22,18
16,41
1
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 PARC PRIVE
15771
1 039,26
153,75
5
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 ESPACE EMPLOI
15772
69,71
51,57
1
31/03/2024
1ER TRIM 2024 ENTRETIEN P3 VOIRIE
15773
73,06
54,04
1
31/03/2024
CAMPAGNE INSTAL EP LUMINAIRES LED
15690
153 342,70
0,00
0
31/03/2024
MARS 2024 DEBARASSAGE PLATEAUX ALGECOTS
15976
2 123,50
0,00
0
31/03/2024
REFECT CHAUSSEE PL CHARLES DE GAULLE
15977
385,04
0,00
0
31/03/2024
REFECT CHAUSSEE PL CHARLES DE GAULLE
15977
11 710,96
0,00
0
31/03/2024
MARS 2024 GARDIENNAGE CHANTIER CC3P
13966
4 578,00
0,00
0
31/03/2024
1ER TRIM 2024 BSPP INVESTISSEMENT
15352
13 642,89
336,40
30
02/04/2024
AMENAG LOCAUX DSIN / LOGISTIQUE
14745
39 271,32
0,00
0
02/04/2024
JANV A MARS 2024 LOCATION ETAIEMENT
15351
1 805,81
0,00
0
02/04/2024
FAUTEUIL CRAPAUD FOOD COURT
15515
10 007,81
737,56
10
02/04/2024
CHAISE BISTROT AMORE 1013 FOOD COURT
15426
1 155,48
85,16
10
02/04/2024
CHAISE BISTROT AMORE 5014 FOOD COURT
15658
1 286,53
94,82
10
02/04/2024
CHAISE BISTROT SUZY 3012 FOOD COURT
15659
1 215,97
89,62
10
02/04/2024
CHAISE BISTROT SUZY 5014 FOOD COURT
15660
1 115,17
82,19
10
03/04/2024
LICENCE LOGICIEL CIRIL RH PARA
15732
10 516,50
1 544,34
5
03/04/2024
RICT MISSION INSTAL BOITIERS ELEC M AVEL
15694
360,00
0,00
0
03/04/2024
RFCT MISSION INSTAL BOITIERS ELEC AVELIN
15694
780,00
0,00
0
03/04/2024
MISSION DE COORDINATION SSI MARCHE AVELI
15209
3 456,00
0,00
0
04/04/2024
MISSION 6 CT TVX ILOT DES AVELINES
15669
2 349,24
0,00
0
04/04/2024
MISSION 6 CT TVX ILOT DES AVELINES
15669
1 139,95
0,00
0
04/04/2024
INSTAL COFFRETS ELEC MARCHE AVELINES
15699
26 937,60
0,00
0
04/04/2024
INSTAL EDICULES PROTEC COFFRET ELEC AVEL
15884
10 752,00
0,00
0
04/04/2024
EQUIPEMENT FOOD COURT
15672
1 856,64
0,00
0
04/04/2024
MOIS M1 MISSION REMPL MOQUETTE CC3P
15967
1 129,37
0,00
0
05/04/2024
SONO POUR EVENEMENTS
15744
9 459,59
1 378,77
5
05/04/2024
REFEC PEINTURE RDC LGT 9 RUE RENE WEILL
15642
2 940,00
0,00
0
05/04/2024
REFEC PEINTURE LGT 4 RUE MICHEL SALLES
15643
4 236,00
0,00
0
05/04/2024
DIAG CENTRALE TRAITEMENT AIR EL CENTRE
15700
3 900,00
0,00
0
08/04/2024
PLANTATION ARBRES DIVERS SITES
15833
3 451,70
0,00
0
09/04/2024
LICENCE LOGICIEL CIRIL RH PARA
15731
1 260,00
180,89
5
Page 194

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
09/04/2024
CERTIFICAT CERTINOMIS OUCHENE
15733
372,00
267,02
1
09/04/2024
SUIVI PHOTOS MARCHE AVELINES
15173
1 512,00
0,00
0
09/04/2024
MOE MARCHE DES AVELINES AVENANT
9223
584,20
0,00
0
09/04/2024
MISSIONS COMPL. EDILE BRASSERIE
9223
360,00
0,00
0
11/04/2024
NUMERISATION ET INDEXATION REGISTRES EC
15783
8 860,32
1 262,29
5
12/04/2024
INSTAL ESCALIER METAL ACCES EV GYMN TOUR
15689
3 480,00
0,00
0
12/04/2024
PRO RICT TRX TOITURE EGLISE ST CLODOALD
15295
1 134,60
0,00
0
12/04/2024
VIDEO PROTECTION MIGRATION VM
14765
57 119,40
0,00
0
13/04/2024
DEPLOIEMENT FIBRE OPTIQ POSE MAT
15725
7 801,61
0,00
0
15/04/2024
ARMOIRE ELEC PARKING DESFOSSEZ
15298
15 009,60
0,00
0
15/04/2024
REPERAGE AMIANTE AV TVX FARANDOLE
15973
1 653,60
0,00
0
15/04/2024
NEONS DECORATIFS FOOD COURT
15672
1 320,00
0,00
0
15/04/2024
EQUIPEMENT FOOD COURT
15672
1 109,69
0,00
0
16/04/2024
TALKIE WALKIE
15713
523,06
523,06
1
16/04/2024
EQUIPEMENT FOOD COURT
15785
952,00
0,00
0
16/04/2024
PANNEAUX INTERDICTION VEHICULES HAUT 3M
15832
233,95
163,44
1
16/04/2024
PANNEAUX MARCHE AVELINES
16328
831,24
116,15
5
17/04/2024
DIAG ET STRATEGIE DU BAS DES COTEAUX
15695
7 560,00
1 052,19
5
17/04/2024
INAUGURATION AVELINES PAVOISEMENT
15896
3 102,00
431,73
5
17/04/2024
EQUIPEMENT FOOD COURT
15672
1 972,51
0,00
0
17/04/2024
NETTOYAGE FACADE CC3P
13966
9 000,00
0,00
0
17/04/2024
PANNEAUX STATIONNEMENT
15848
3 114,00
433,40
5
18/04/2024
TVX PORTAIL ELEM CENTRE COTE TENNIS
15687
2 880,00
0,00
0
18/04/2024
INSTAL MAINS COURANTES GYMN TOURNEROCHES
15688
5 442,00
0,00
0
18/04/2024
TVX ESC MECA VAUGUYON SUR CROSSES GALETS
15847
1 062,07
0,00
0
18/04/2024
ACQUISITIONS JEUX DE SOCIETE 2
15925
36,00
0,00
0
18/04/2024
RESTRUCT CC3P LOT7 SIT4
13966
28 105,02
0,00
0
18/04/2024
RESTRUCT CC3P LOT7 SIT4
13966
449,68
0,00
0
19/04/2024
TVX PARQUET ELEM MONTRETOUT CL 13
15799
4 570,56
0,00
0
19/04/2024
REMISE PEINTURE ELEM MONTRETOUT
15822
4 619,63
0,00
0
19/04/2024
COUSSINS FOOD COURT
15672
410,96
0,00
0
19/04/2024
INSTAL PASSERELLE SALLE REGIE CC3P
15882
36 836,50
0,00
0
19/04/2024
REUNIONS MISSION COORDINATION SSI CC3P
16012
500,00
0,00
0
20/04/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT 11
11901
12 811,67
0,00
0
20/04/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT11
11901
2 421,41
0,00
0
20/04/2024
ENSEIGNES MARCHE AVELINES
15443
31 810,80
0,00
0
20/04/2024
RESTRUCT CC3P LOT9A SIT3
13966
46 047,02
0,00
0
20/04/2024
RESTRUCT CC3P LOT 9A REVISION
13966
552,56
0,00
0
22/04/2024
VEGETALISATION SUR MESURE FOOD
15656
4 950,00
0,00
0
23/04/2024
DEPLOIEMENT EXTENSION VIDEO FIBRE
14714
98 380,18
0,00
0
24/04/2024
MISSION MOE AMENAGEMENT DSIN
15697
4 050,00
0,00
0
24/04/2024
MOE AMENAGEMENT DSIN ET LOGISTIQUE
15697
6 642,00
0,00
0
Page 195

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
24/04/2024
FAUX PLAFONDS AVELINES
15787
52 685,04
0,00
0
24/04/2024
FAUX PLAFONDS AVELINES
15787
2 820,00
0,00
0
24/04/2024
CREA PC ET ECLAIRAGE VILLA TOURNEROCHES
15797
4 684,80
0,00
0
24/04/2024
STRUCTURE BALANCOIRES FOOD COURT
15739
7 812,00
0,00
0
24/04/2024
VEHICULE BENNE FORD TRANSIT FC519TQ
15858
34 680,00
2 933,55
8
24/04/2024
AVRIL 2024 MISSION SUPP RESTRUCT CC3P
15460
906,10
0,00
0
24/04/2024
PANNEAU JALONNEMENT FOOD COURT
15877
3 264,00
441,76
5
24/04/2024
MAT ALU LAQUE ET FLECHE RUE AVELINES
15878
2 340,00
316,70
5
25/04/2024
MOE MARCHE DES AVELINES AVENANT
9223
250,37
0,00
0
25/04/2024
TVX FINITION EXTERIEUR MARCHE AVELINES
15829
10 680,00
0,00
0
25/04/2024
FILM INTEGRALITE PROJET MARCHE AVELINES
15824
1 519,80
0,00
0
25/04/2024
AVR 2024 MISSION OPC CC3P AVE
13530
2 625,00
0,00
0
26/04/2024
RICT REMPL ASC ELEM CENTRE
15914
391,61
0,00
0
26/04/2024
RELEVE AMIANTE AV VILLES JUMELEES
15830
1 066,80
0,00
0
26/04/2024
DEMOLITION MURET PARKING SOURCE
15849
1 500,00
0,00
0
26/04/2024
ARMOIRE A RIDEAUX
15780
615,18
41,29
10
26/04/2024
CAISSON MOBILE METAL
15781
171,30
114,98
1
27/04/2024
MOE TVX TERRASSE FARANDOLE
15810
2 364,72
0,00
0
29/04/2024
MISE EN CONFORMITE ELEC ST CLODOALD
16229
15 847,81
0,00
0
29/04/2024
IMPRIMANTE MULTIFONCTIONS HP O
15735
794,52
131,69
4
29/04/2024
MOE RESTRUCT CC3P AVE3 SIT 21
11996
27 349,12
0,00
0
29/04/2024
MOE RESTRUCT CC3P AVE 3
11996
22 441,76
0,00
0
30/04/2024
MONTEE DE VERSION DU SITE WEB VILLE D10
15753
10 710,00
1 414,31
5
30/04/2024
SIGNALETIQUE MARCHE AVELINES FOOD COURT
15841
2 220,00
293,16
5
30/04/2024
SIGNALETIQUE MARCHE AVELINES FOOD COURT
15841
474,00
312,97
1
30/04/2024
ELEVATEUR POUR 2 ROUES
15853
3 085,68
407,48
5
30/04/2024
VERIN DE FOSSE
15854
691,09
91,26
5
30/04/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 6
11901
50 510,82
0,00
0
30/04/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT6
11901
59 631,54
0,00
0
30/04/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT6 REVISION
11901
19 715,48
0,00
0
30/04/2024
AVRIL 2024 LOCATION ETAIEMENT
15351
902,90
0,00
0
30/04/2024
REPRISE EN SOUS OEUVRE FEUDON
16084
24 160,80
0,00
0
30/04/2024
AMO VIDEO PROTECTION
13162
3 399,75
0,00
0
30/04/2024
AMO VIDEO PROTECTION REVISIONS
13162
634,63
0,00
0
30/04/2024
CAMPAGNE INSTAL EP LUMINAIRES LED
15860
96 461,04
0,00
0
30/04/2024
REV ECLAIRAGE PUBLIC LUMINAIRES LED
15860
1 639,84
0,00
0
30/04/2024
INSTAL PANNEAUX INFO CHANTIER
15920
907,98
0,00
0
30/04/2024
AVRIL 2024 REMPL CANDELABRE RUE GOUNOD
15962
2 180,98
0,00
0
30/04/2024
AVRIL 2024 REFECT CHAUSSEE RUE J LEGUAY
15975
51 635,49
0,00
0
30/04/2024
AVRIL 2024 REFECT RUE A COUTUREAU
15977
17 010,17
0,00
0
30/04/2024
ENTREE PARKING RUE LA SOURCE
16019
2 613,89
0,00
0
30/04/2024
AVRIL 2024 CREA 3 FOSSES RUE G LATOUCHE
16337
1 800,33
0,00
0
Page 196

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
30/04/2024
COMPL CREA 3 FOSSES RUE G LATOUCHE
16337
1 210,48
0,00
0
30/04/2024
DEPOSE BAIES ET DIAG EQUIP. CC3P
15828
1 800,00
0,00
0
30/04/2024
ROTATION BENNE SUIVI DECHETS CC3P
14833
1 556,00
0,00
0
30/04/2024
RESTRUCT CC3P LOT 12A SIT1
11901
7 529,14
0,00
0
30/04/2024
AVRIL 2024 GARDIENNAGE CHANTIER CC3P
13966
5 232,00
0,00
0
30/04/2024
RESTRUCT CC3P LOT 14 SIT4
13966
15 424,83
0,00
0
30/04/2024
RESTRUCT CC3P OS SIT 4
13966
5 075,40
0,00
0
30/04/2024
RESTRUCT CC3P LOT14 OS SIT4
13966
47 617,10
0,00
0
30/04/2024
AVRIL 2024 NETT BASE VIE CC3P
16145
490,34
0,00
0
02/05/2024
MISSION 1 RECONVERSION LES BUREAUX COLLI
15898
7 080,00
927,19
5
02/05/2024
INSTAL COMPTEURS EAU LGTS 3 RUE FEUDON
15818
7 899,13
0,00
0
02/05/2024
REFEC SDB VMC LGT 12 RUE GARCHES
15819
7 684,80
0,00
0
02/05/2024
FILM SHORTLAPS MARCHE AVELINES
15824
588,00
0,00
0
02/05/2024
REFECT TOITURE LGT 9 RENE WEIL
15826
34 446,05
0,00
0
02/05/2024
REFEC TOITURE LGT 9 RUE RENE WEIL
15827
4 968,19
0,00
0
03/05/2024
DEFROISSEUR
15809
89,99
58,68
1
03/05/2024
INSTAL ECLAIRAGES LED GYMNASE ST EX
15835
4 308,00
0,00
0
03/05/2024
EQUIPEMENT FOOD COURT
15739
370,20
0,00
0
05/05/2024
INSTAL TRANSMETTEUR IP GSM VILLA TOURNER
15850
1 347,22
0,00
0
06/05/2024
MEUBLE FLEXI RELAX SEMI OUVERT
15793
426,71
426,71
1
06/05/2024
PANNEAUX INDIQUANT ZONE VIDEO VERBALISAT
15916
1 719,00
221,35
5
07/05/2024
LICENCE LOGICIEL CIRIL RH PARA
15734
5 040,00
646,22
5
07/05/2024
ACQUISITION 3 PEINTURES
15902
6 000,00
0,00
0
10/05/2024
RAINURAGE BLOCS MARCHES PARVIS MARCHE
15855
2 400,00
0,00
0
10/05/2024
TVX MAIN COURANTE ESC MECA FEUDON
16020
501,46
0,00
0
11/05/2024
MAI 2024 CERTIFICAT CERTINOMIS
15960
252,00
158,79
1
13/05/2024
INSTAL BORNE RECHARGE VEHICULE ELECTRIQ
15873
2 820,00
352,31
5
13/05/2024
POSE MOBILIER URBAIN AVELINES PL SILLY
16504
1 342,09
0,00
0
14/05/2024
ETUDE AMENAGEMENT FOOD COURT
15316
3 457,20
0,00
0
14/05/2024
MODELISATION CENTRE VILLE MAQUETTE 3D
15861
16 704,00
2 077,70
5
14/05/2024
EQUIPEMENT FOOD COURT
15672
3 225,60
0,00
0
15/05/2024
TVX PORTAIL AUTOMAT VILLA TOURNEROCHES
15862
10 636,08
0,00
0
15/05/2024
MOIS M+1 MISSION CHAMBRES BONNES FEUDON
15887
671,33
0,00
0
15/05/2024
MISSION SPS REMPL ASC ELEM CENTRE
15893
524,16
0,00
0
15/05/2024
1ER TRIM 2024 NETT BASE VIE CC3P
15205
93,32
0,00
0
16/05/2024
COMPL DECLENCHEURS MANUELS MAT MONTRETOU
15353
91,16
0,00
0
16/05/2024
RESTRUCT CC3P LOT 12B SIT 1
13966
31 426,74
0,00
0
16/05/2024
RESTRUCT CC3P LOT 12C SIT1
13966
4 902,77
0,00
0
17/05/2024
POSE FAIENCE LOCAL PEDAGO PISCINE
15825
12 648,00
0,00
0
21/05/2024
ARMOIRE A RIDEAUX
15794
1 365,80
164,64
5
22/05/2024
DOSSIER GRAPHIQUE DP TOITURE FARANDOLE
15856
2 448,00
0,00
0
22/05/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 11
11901
17 592,36
0,00
0
Page 197

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
22/05/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT11
11901
11 335,34
0,00
0
22/05/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT11
11901
42 383,03
0,00
0
22/05/2024
MOE TVX LOCAUX DSIN LOG. DELAI
15697
6 115,20
0,00
0
22/05/2024
MISSION SPS TOITURE EGLISE ST CLODOALD
15888
559,94
0,00
0
22/05/2024
EQUIP VPI EPSON CM2 ECOLE FOUILLEUSE
15889
3 732,00
559,80
4
22/05/2024
EQUIP VPI EPSON CM2 ECOLE FOUILLEUSE
15889
1 084,80
162,72
4
22/05/2024
DELL UNIVERSAL DOCK UD22 STATI
15846
3 007,44
451,12
4
23/05/2024
TRX CLOTURE PISCINE TOURNEROCHES
15875
7 644,00
0,00
0
23/05/2024
MAI 2024 CT RESTRUCTURATION CC3P
15460
907,80
0,00
0
23/05/2024
DEPOSE 4 PANNEAUX AFFICHAGE CC3P
15872
500,00
0,00
0
23/05/2024
SCIAGE ACCES TOITURES CC3P
15876
3 050,00
0,00
0
23/05/2024
RESTRCUT CC3P LOT 3 SIT2
13966
43 020,09
0,00
0
24/05/2024
SUPPORT BORNES SONIC WALL 231C
15891
950,40
113,01
5
24/05/2024
ENSEMBLE MICRO POUR SONO
16006
801,60
95,31
5
24/05/2024
ECRANS IIYAMA 24 ET 27 POUCES
15845
1 425,04
211,80
4
27/05/2024
NUMERISATION ET INDEXATION REGISTRES EC
15923
8 178,48
959,01
5
27/05/2024
ACHAT CONGELATEUR
15817
599,99
351,77
1
27/05/2024
CONSTAT AFFICHAGE PC M1 BRASSE
15879
500,00
0,00
0
27/05/2024
PHASE CONCEPTION MISSION SPS 3
16015
480,00
0,00
0
27/05/2024
PJT MAPADO MISE EN OEUVRE REPRISE DONNEE
15863
800,00
93,81
5
27/05/2024
RESTRUCT CC3P LOT 7 SIT5
13966
26 698,61
0,00
0
27/05/2024
RESTRUCT CC3P LOT 7 REVISION
13966
745,68
0,00
0
27/05/2024
RESTRUCT CC3P LOT 7 OS 07-0001
13966
16 953,71
0,00
0
27/05/2024
RESTRUCT CC3P LOT 7 OS 07-0002
13966
2 952,60
0,00
0
28/05/2024
MOE REFECT TERRASSES FARANDOLE
15810
2 364,72
0,00
0
28/05/2024
MICROSOFT SURFACEPRO 9
15844
2 111,39
308,03
4
28/05/2024
RESTRUCT CC3P SIT 5
13966
50 018,38
0,00
0
28/05/2024
MIGR FIREWALL TZ300 VERS GENERATION 7
15892
1 856,48
270,84
4
29/05/2024
INSTAL PORTIQUE PIVOTANT RUE 18 JUIN
16327
29 924,40
0,00
0
29/05/2024
MAI 24 ROTATION BENNE SUIVI DECHETS CC3P
14833
2 000,00
0,00
0
29/05/2024
MAI 24 ROTATION BENNE SUIVI CC3P
14833
1 382,00
0,00
0
29/05/2024
PANNEAUX SIGANLISATION PLACE CLEMENCEAU
16329
3 084,00
430,92
5
30/05/2024
MOE PARC URBAIN COTEAUX
15907
9 337,60
0,00
0
30/05/2024
ECRANS IIYAMA 24 ET 27 POUCES
15843
1 149,74
166,16
4
30/05/2024
MAI 2024 FAUTEUIL DE BUREAU DS
15928
369,59
213,65
1
30/05/2024
MAI 2024 FAUTEUIL DE BUREAU DS
15935
369,59
213,65
1
30/05/2024
NETT DEPOUSSIERAGE LOCAL CTA CC3P
15954
468,05
0,00
0
30/05/2024
SOL SALLE CC3P
15961
53 499,10
0,00
0
31/05/2024
ETUDE RECONVERSION IMMOBILIER COLLINE
15897
20 400,00
2 347,40
5
31/05/2024
SIGNALETIQUE MARCHE DES AVELINES
15913
1 092,00
125,65
5
31/05/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT6
11901
18 720,10
0,00
0
31/05/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 6
11901
17 987,70
0,00
0
Page 198

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
31/05/2024
RECONST ILOT AVELINES SIT 10
11901
6 570,70
0,00
0
31/05/2024
PREPA CHANTIER MOE TVX ASC 4 RUE ECOLES
15949
696,00
0,00
0
31/05/2024
INSTAL GRAVIERS 1 RUE DE BEARN
16018
5 948,04
0,00
0
31/05/2024
PHASE REALISAT MISSION SPS 3 RUE FEUDON
16015
672,00
0,00
0
31/05/2024
REPRISE EN SOUS OEUVRE FEUDON
16084
25 538,40
0,00
0
31/05/2024
REPRISE FONDATION FEUDON REVISION
16084
51,07
0,00
0
31/05/2024
MAI 2024 MODERNISATION EP DIVE
16142
156 406,47
0,00
0
31/05/2024
AVRIL MAI 2024 ENTRETIEN VOIES
16143
5 213,06
0,00
0
31/05/2024
MOBILIER EQUIPEMENT FOOD COURT
15924
5 764,54
0,00
0
31/05/2024
MAI 2024 NETT CHANTIER CC3P SEMAINE 22
15205
200,59
0,00
0
31/05/2024
RESTRUCT CC3P LOT 12A SIT2
11901
20 537,13
0,00
0
31/05/2024
MAI 2024 GARDIENNAGE CHANTIER CC3P
13966
5 374,14
0,00
0
31/05/2024
RESTRUCT CC3P LOT4 SIT6
13966
16 930,12
0,00
0
31/05/2024
RESTRUCT CC3P LOT4 OS DE 04-0001 A 04-0
13966
30 240,94
0,00
0
31/05/2024
RESTRUCT CC3P LOT11 SIT 1
13966
8 686,52
0,00
0
31/05/2024
RESTRUCT CC3P LOT 11 REVISION
13966
269,28
0,00
0
31/05/2024
MAI 2024 NETT BASE VIE CC3P
16144
512,63
0,00
0
31/05/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 SIT 7
13966
43 514,25
0,00
0
31/05/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 SIT7 REVISION
13966
1 348,94
0,00
0
01/06/2024
TVX ET NETT EXTERIEUR MURS CC3P
13966
14 900,00
0,00
0
01/06/2024
INSTAL PAREMENTS EXTENSION INT EXT CC3P
13966
6 598,00
0,00
0
05/06/2024
MAI 2024 VENTILATEURS SERVICES
15904
2 279,70
257,33
5
05/06/2024
MAI 2024 VENTILATEURS SERVICES
15905
1 072,80
121,09
5
05/06/2024
MAI 2024 VENTILATEURS SERVICES
15906
268,20
151,37
1
05/06/2024
RESTRUCT CC3P LOT 12C SIT2
13966
21 612,96
0,00
0
06/06/2024
MICRO-ONDES
15908
149,99
84,24
1
06/06/2024
ACQUISITIONS JEUX DE SOCIETE
15925
1 140,50
0,00
0
06/06/2024
TVX PLAFOND TOILE MURALE CC3P
15874
10 726,00
0,00
0
06/06/2024
MAI 2024 MISSION OPC RESTRUCT CC3P
15883
2 625,00
0,00
0
06/06/2024
SIT 2 MISSION CONDUITE OPE COMPL CC3P
15894
2 266,25
0,00
0
06/06/2024
MISSION 6 CONDUITE OPE REFECTION CC3P
15894
9 999,99
0,00
0
07/06/2024
SIT1 MISSION PROGRAMMISTE MEDIATHEQUE
16256
3 000,00
0,00
0
07/06/2024
PANNEAU BI-MAT JARDIN AVELINES
16073
2 270,40
253,79
5
10/06/2024
TVX PERSIENNES LGT 82 BD SENARD
15946
7 761,60
0,00
0
10/06/2024
FAUTEUILS SALLE LINO VENTURA
15900
80 160,86
0,00
0
10/06/2024
FOURN PANNEAUX TAXIS
15918
942,00
103,75
5
11/06/2024
INSTAL PASSERELLE SALLE REGIE CC3P
15882
36 836,50
0,00
0
12/06/2024
MOE TOITURE EGLISE ST CLODOALD
14766
6 481,72
0,00
0
12/06/2024
MOBILIER EQUIPEMENT FOOD COURT
15909
1 805,86
0,00
0
12/06/2024
EQUIPEMENT FOOD COURT DES AVELINES
15943
4 560,00
0,00
0
12/06/2024
TRANSAT GEANT GUINGUETTE
15912
754,80
41,15
10
13/06/2024
MATERIEL PROJECTION CINEMATOGRAPHIQUE
16027
139 000,00
15 080,55
5
Page 199

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
14/06/2024
PORTE SAC A LINGE + SAC A LING
15950
709,92
76,63
5
14/06/2024
AMO ILOT AVELINES SIT 10
9279
109,50
0,00
0
14/06/2024
AMO ILOT AVELINES SIT 10
9279
6 012,37
0,00
0
14/06/2024
INSTAL DAC DESENFUMAGE SALLES CC3P
16233
986,14
0,00
0
15/06/2024
16/01-15/06/2024 SUIVI PHOTOS CC3P
15857
403,20
0,00
0
15/06/2024
16/01-15/06/2024 SUIVI PHOTOS CC3P
15857
1 565,20
0,00
0
15/06/2024
CAROTTAGES CC3P
13966
1 400,00
0,00
0
17/06/2024
TAPIS D ACTIVITES 100x30
16053
253,44
134,71
1
17/06/2024
TAPIS DE RECEPTION MEUBLE PEDIABOX
16054
237,60
126,29
1
17/06/2024
TAPIS D EVOLUTION BEBES 190x16
16055
380,35
202,16
1
17/06/2024
TAPIS D EVOLUTION BEBES 275x60
16056
215,22
114,39
1
17/06/2024
CALE DOS ADULTE
16057
594,88
316,18
1
17/06/2024
TAPIS D EVOLUTION BEBES FORME SPECIALE
16058
477,84
253,98
1
17/06/2024
TAPIS D EVOLUTION BEBES FORME SPECIALE
16059
375,96
199,83
1
17/06/2024
TAPIS D EVOLUTION BEBES FORME SPECIALE
16060
216,19
114,91
1
17/06/2024
TAPIS D EVOLUTION BEBES FORME SPECIALE
16060
228,00
121,18
1
17/06/2024
SIT1 MISSION FAISABILITE OPE MEDIATHEQUE
16255
4 320,00
0,00
0
17/06/2024
BUREAUX DROIT EPURE
16064
2 529,44
134,44
10
17/06/2024
VOILES DE FOND POUR BUREAU
16065
385,80
205,06
1
17/06/2024
CAISSONS MOBILES EPURE 3 TIROIRS
16066
3 230,48
171,70
10
17/06/2024
ARMOIRES MELAMINE EPURE
16067
2 513,04
133,57
10
17/06/2024
BIBLIOTHEQUES MELAMINE EPURE
16068
2 757,24
146,55
10
17/06/2024
CONVIVIALITE FRONTALE EPURE
16069
361,72
192,26
1
17/06/2024
ECRANS DE SEPARATION EPURE
16070
310,94
165,27
1
18/06/2024
EQUIPEMENT FOOD COURT
15956
6 748,56
0,00
0
18/06/2024
TRANCHEES ET CAROTTAGES CC3P
15937
2 154,00
0,00
0
18/06/2024
CAROTTAGES POUR DESENFUMAGE CC3P
15938
5 274,95
0,00
0
18/06/2024
ANDELABRE RACCORD ENEDIS CC3P
15939
6 142,70
0,00
0
18/06/2024
CANDELABRE RACCOR ENEDIS CC3P
15939
104,43
0,00
0
18/06/2024
JUIN 2024 CT RESTRUCTURATION CC3P
15460
402,90
0,00
0
18/06/2024
JUIN 2024 CT RESTRUCTURATION CC3P
15460
504,90
0,00
0
18/06/2024
TVX BALISAGE LUMINEUX CC3P
15947
9 587,00
0,00
0
18/06/2024
MOQUETTE SALLE BERTRAND TAVERNIER CC3P
15948
650,00
0,00
0
18/06/2024
MOIS M3 MISSION REMPL MOQUETTE CC3P
15967
1 129,37
0,00
0
18/06/2024
TABLES PLIANTES FLIPTOP
16062
3 287,40
173,83
10
19/06/2024
RAPPORT INITIAL CT REFECT TERRASSE FARAN
15981
1 544,40
0,00
0
20/06/2024
MOE URBAIN DES COTEAUX SIT2
15907
9 337,60
0,00
0
20/06/2024
POMPE ELECTRIQUE BUISARD 72004
16161
174,29
91,20
1
20/06/2024
DEPOSE INSTAL ELEC MARCHE HALL PROVISOIR
15974
5 520,00
0,00
0
20/06/2024
RESTRUCT CC3P LOT 7 SIT6
13966
16 921,36
0,00
0
20/06/2024
RESTRUCT CC3P LOT 7 REVISION
13966
432,60
0,00
0
20/06/2024
RESTRUCT CC3P OS 07-0003 SIT6
13966
2 375,00
0,00
0
Page 200

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
20/06/2024
RESTRUCT CC3P OS 07-0004 SIT6
13966
6 150,74
0,00
0
21/06/2024
CLAVIER SYSTEME PORTAIL V. TOURNEROCHES
15862
1 449,60
0,00
0
21/06/2024
TVX COMPL INSTAL CLAVIER PORTAIL V TOURN
15862
207,96
0,00
0
21/06/2024
RFCT MISSION REMPL MOQUETTE CC3P
15967
230,62
0,00
0
21/06/2024
COMPL MISSION CT MOQUETTE SIEGES CC3P
15967
20,36
0,00
0
21/06/2024
RESTRUCT CC3P LOT 9A SIT4
13966
11 679,10
0,00
0
21/06/2024
NETT CHANTIER CC3P SEMAINE 25
15205
267,46
0,00
0
24/06/2024
INSTAL GROUPE ELECTROGENE LGT
15980
19 251,12
0,00
0
24/06/2024
SOLDE TVX LGTS 3 RUE FEUDON
15980
318,00
0,00
0
25/06/2024
INSTAL STORES EXT CRECHE PETITE OURSE
16249
7 240,44
0,00
0
26/06/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT11
11901
2 288,69
0,00
0
26/06/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT11
11901
12 109,44
0,00
0
26/06/2024
MOE TERRASSE CRECHE FARANDOLE
15810
1 182,36
0,00
0
26/06/2024
TVX ECLAIRAGE SECURITE CC3P
16449
10 238,68
0,00
0
27/06/2024
BUT MINI BASKET MURAL FIXE COU
16160
3 571,20
360,06
5
27/06/2024
POSE RIDEAU METALLIQUE HDV ANN
16121
4 108,89
0,00
0
27/06/2024
MOE COUR MAT MONTRETOUT SIT3
15127
577,31
0,00
0
27/06/2024
VESTIAIRE 6 CASIERS
16046
424,80
214,15
1
27/06/2024
CUISINE ENFANTS
16096
738,91
37,25
10
27/06/2024
RESTRUCT CC3P LOT 12A SIT3
13966
99 023,76
0,00
0
27/06/2024
RESTRCUT CC3P LOT12A REVISION
13966
260,12
0,00
0
27/06/2024
RESTRUCT CC3P LOT 12B SIT3
13966
13 484,85
0,00
0
27/06/2024
RESTRUCT CC3P LOT 12B REVISION
13966
72,85
0,00
0
27/06/2024
RESTRUCT CC3P LOT 12C SIT3
13966
77 195,60
0,00
0
27/06/2024
RESTRUCT CC3P LOT 12C REVISION
13966
185,61
0,00
0
28/06/2024
AVIS TECHNIQUE STABILITE MUR P COTEAUX
15982
2 262,00
226,82
5
28/06/2024
CREA TROP PLEIN CHENEAUX ALSH VO
16025
4 958,29
0,00
0
28/06/2024
ETUDE AMENAG. JARDIN FORET AV MAL TASSIG
16023
4 200,00
0,00
0
28/06/2024
TVX ESCALIER PARKING CC3P
15984
11 650,00
0,00
0
28/06/2024
TVX CHAPEAUX MURET PARKING CC3P
15985
4 025,00
0,00
0
28/06/2024
RESTRUCT CC3P SIT2
13966
14 029,50
0,00
0
28/06/2024
MOE RESTRUCTURATION CC3P SIT 23
11996
1 290,00
0,00
0
28/06/2024
MOE RESTRUCT CC3P AVENANT 3 SIT23
11996
5 610,44
0,00
0
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 HDV
15754
5 573,46
552,77
5
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 LE CARRE
15755
4 080,32
404,68
5
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 POMPIERS
15756
2 158,14
214,04
5
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 MATERNELLES
15757
9 873,71
979,26
5
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 ELEMENTAIRES
15758
6 042,93
599,33
5
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 CONSERVATOIR
15759
2 760,32
273,76
5
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 MEDIATHEQUE
15760
1 700,72
168,67
5
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 MUSEE
15761
2 544,04
252,31
5
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 EGLISES
15762
2 439,61
241,96
5
Page 201

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 GYMNASES
15763
4 197,02
416,25
5
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 CRECHES
15769
672,24
66,67
5
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 STADES
15764
2 257,76
223,92
5
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 PISCINE
15765
7 492,12
743,05
5
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 EQ SPORTIFS
15766
500,48
248,18
1
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 ALSH
15767
66,25
32,85
1
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 MAIS SOCIALE
15768
539,80
267,68
1
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 GARE COTEAUX
15770
22,18
11,00
1
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 PARC PRIVE
15771
1 039,26
103,07
5
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 ESP EMPLOI
15772
69,71
34,57
1
30/06/2024
2EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 VOIRIE
15773
73,06
36,23
1
30/06/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT
11901
13 051,80
0,00
0
30/06/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT 6
11901
1 293,60
0,00
0
30/06/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 6
11901
2 567,83
0,00
0
30/06/2024
REPRISE EN SOUS OEUVRE FEUDON
16084
42 646,83
0,00
0
30/06/2024
REPRISE FONDATION FEUDON REVISION
16084
165,29
0,00
0
30/06/2024
REPRISE FONDATION FEUDON SS-TRAITANCE
16084
40 000,00
0,00
0
30/06/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT
11901
2 265,00
0,00
0
30/06/2024
RECONST ILOT AVELINES REVISION
11901
115,51
0,00
0
30/06/2024
MARQUAGE AV VILLES JUMELEES
16017
824,67
0,00
0
30/06/2024
TVX PORTEE CABLES BD REPUBLIQU
16162
13 282,84
0,00
0
30/06/2024
JUIN 2024 REFEC CHAUSSEE 8 AV
16168
5 029,96
0,00
0
30/06/2024
REFECT CHAUSSEE 10 RUE GASTON ROLLIN
16333
7 843,02
0,00
0
30/06/2024
JUIN 2024 GARDIENNAGE CHANTIER
13966
1 165,86
0,00
0
30/06/2024
CPLT JUIN 2024 GARDIENNAGE CHANTIER CC3P
13966
229,34
0,00
0
30/06/2024
JUIN 2024 ROTATION BENNE DECHETS CC3P
14833
2 760,00
0,00
0
30/06/2024
RESTRUCT CC3P LOT8 SIT 1
13966
40 000,00
0,00
0
30/06/2024
RESTRUCT CC3P LOT8 SIT 1
13966
76 684,10
0,00
0
30/06/2024
RESTRUCT CC3P LOT8 REVISION JUIN 2024
13966
1 983,63
0,00
0
30/06/2024
RESTRUCT CC3P OS SIT6
13966
36 621,19
0,00
0
30/06/2024
RESTRUCT CC3P SS-TRAITANT 2
13966
17 062,60
0,00
0
30/06/2024
RESTRUCT.CC3P LOT 13 SIT8
13966
4 856,35
0,00
0
30/06/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 SIT 8
13966
10 624,92
0,00
0
30/06/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 REVISION
13966
714,51
0,00
0
30/06/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 SS-TRAITANCE
13966
12 000,00
0,00
0
30/06/2024
RESTRUCT CC3P SIT1
13966
30 911,56
0,00
0
30/06/2024
JUIN 2024 NETT BASE VIE CC3P
15205
445,76
0,00
0
30/06/2024
2EME TRIM 2024 BSPP INVESTISSEMENT
15352
20 581,34
340,20
30
01/07/2024
RESTAURATION PHOTOGRAPHIES
16049
138,29
0,00
0
01/07/2024
ARMOIRE HAUTE METALLIQUE
16164
558,77
275,56
1
01/07/2024
ARMOIRE HAUTE METALLIQUE A RID
16165
646,77
31,90
10
01/07/2024
MALLES A LIVRES HETRE OSCAR
16315
3 296,88
162,59
10
Page 202

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
01/07/2024
CASIERS SCOLAIRES METAL
16316
689,40
34,00
10
02/07/2024
APPAREIL PHOTO
15958
654,13
64,16
5
02/07/2024
REFRIGERATEUR
15959
279,99
137,31
1
02/07/2024
REMISE EN ETAT SENTE CC3P
15983
49 480,80
0,00
0
02/07/2024
CABANON MAT MONTRETOUT
16074
2 958,50
0,00
0
02/07/2024
TVX CANDELABRES BD REPUBLIQUE
16167
7 556,16
0,00
0
02/07/2024
AMENAGEMENT AV VILLES JUMELEES
16334
103 329,94
0,00
0
02/07/2024
PEINTURE SS BASSEMENTS ET NETTOYAGE CC3P
13966
5 500,00
0,00
0
03/07/2024
REFRIGERATEUR VITRINE
16007
730,43
71,24
5
03/07/2024
DIAG AMIANTE PLOMB AV DEMOLITION MILONS
16016
3 570,00
0,00
0
03/07/2024
PROJET ECLAIRAGE ROTONDE
16299
2 850,00
0,00
0
04/07/2024
AMENAGEMENT MASSIF AV BERNARD PALISSY
16048
2 309,64
0,00
0
04/07/2024
MOBILIER
16234
188,00
91,17
1
04/07/2024
MOBILIER
16235
162,00
78,56
1
04/07/2024
JUIN 2024 MOBILIER ECOLE MATER
16236
172,00
83,41
1
04/07/2024
FAUTEUILS DE BUREAU WI MAX
16063
2 511,20
121,78
10
05/07/2024
LAVE VAISSELLE
16251
4 265,42
411,35
5
05/07/2024
REFEC TRAVEES EN ESCALIER JARD
16135
8 610,00
0,00
0
05/07/2024
REAL DALLE POUR ABRI VELO MAT VAL D OR
16216
8 460,00
0,00
0
05/07/2024
RESTAURATION ARTS GRAPHIQUES
16050
1 010,40
0,00
0
05/07/2024
CREATION ECLAIRAGE PUBLIC CC3P
16072
26 079,26
0,00
0
08/07/2024
SERVICE SECURITE FIREWALL SONICWAL
16037
10 140,62
961,28
5
08/07/2024
CERTIFICAT CERTINOMIS J CHAIL
16120
372,00
176,32
1
08/07/2024
TVX MENUISERIE SANITAIRES MAISON SOCIALE
16040
1 117,20
0,00
0
08/07/2024
TVX ALIMENTATION DU CONTROLE ACCES PM
16041
722,90
0,00
0
08/07/2024
RENOV ECOLE MONTRETOUT LOT 2
16200
61 486,56
0,00
0
08/07/2024
JUIN 2024 MOBILIER ECOLE MATER
16286
200,35
94,96
1
08/07/2024
RACCORDEMENT ENEDIS CC3P
16080
14 160,46
0,00
0
09/07/2024
PLACARD CUISINE ELEM FOUILLEUSE
16356
3 000,00
0,00
0
09/07/2024
RESTAURATION ARTS GRAPHIQUES
16311
143,00
0,00
0
09/07/2024
TVX CABLAGE ENEDIS TGBT CC3P
13966
40 230,52
0,00
0
10/07/2024
RICT MISSION SANITAIRES ELEM MONTRETOUT
16038
1 011,24
0,00
0
10/07/2024
RICT MISSION LOCAUX MAT MONTRETOUT
16039
1 019,70
0,00
0
10/07/2024
REMISE RAPPORT FINAL CT RESTRUCT CC3P
13966
2 473,21
0,00
0
10/07/2024
COMPL CT RESTRUCTURATION EXTENSION CC3P
13966
677,39
0,00
0
11/07/2024
COPIEUR NB 45 PPM
16660
3 150,33
366,82
4
11/07/2024
JUIN 2024 MOBILIER ECOLE ELEME
16110
361,15
168,21
1
12/07/2024
REFECT MENUISERIES 4 LOGEMENTS
16250
32 424,00
0,00
0
12/07/2024
RAPPORT MISSION COORDINATION SSI CC3P
13786
1 000,00
0,00
0
12/07/2024
CCF PLANS ZONING COMPL MISSIONSSI CC3P
16078
2 100,00
0,00
0
14/07/2024
NETT CHANTIER CC3P SEMAINE 24
15205
356,61
0,00
0
15/07/2024
VIDEOPROJECTEUR EPSON LASER
16182
3 298,00
374,98
4
Page 203

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
15/07/2024
ORDINATEUR BUREAU HP PRO 290 E
16182
1 259,00
143,15
4
15/07/2024
CAISSON MOBILE
16222
293,40
133,44
1
16/07/2024
TVX ETANCHEITE FONTAINE PLACE
16141
7 380,00
0,00
0
17/07/2024
JUILLET 2024 BRAS SUPPORT ECRA
16111
521,14
234,16
1
17/07/2024
JUILLET 2024 BRAS SUPPORT ECRA
16112
729,60
81,96
4
17/07/2024
MEUBLE HAUT 30 BACS
16344
604,32
27,15
10
17/07/2024
GRAND MEUBLE A ETAGERES
16345
418,68
188,12
1
18/07/2024
MATELAS DE CHUTE ADDITIONELLE
16174
1 000,80
89,39
5
18/07/2024
MATELAS ADDITIONNEL DE FOSSE
16175
1 395,60
124,65
5
18/07/2024
MODULE MOUSSE INCLINE
16176
236,40
105,57
1
18/07/2024
MODULE TRAPEZOIDAL COMPLET
16177
2 578,80
230,33
5
18/07/2024
HOUSSE TABLE DE SAUT
16178
727,20
64,95
5
18/07/2024
HOUSE GRAND MODULE PARALLELLEPIPEDE
16178
343,20
153,26
1
18/07/2024
VERIF INSTAL ELEC EGLISE CLODO
16139
280,80
0,00
0
18/07/2024
AMENAGEMENT AV VILLES JUMELEES
16332
49 201,80
0,00
0
18/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT6 SIT5
13966
5 035,11
0,00
0
18/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT6 AVE 1 SIT5
13966
10 341,90
0,00
0
18/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT9A SIT5
13966
9 378,73
0,00
0
18/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT 9A REVISION
13966
20,45
0,00
0
18/07/2024
RESTRUCT CC3P OS
13966
11 066,55
0,00
0
19/07/2024
POMPES D EVACUATION KARCHER
16171
176,89
78,51
1
19/07/2024
POMPES D EVACUATION FLOTEC
16172
395,90
175,71
1
19/07/2024
POSTE A SOUDER
16173
335,40
148,86
1
22/07/2024
2EME TRIM 2024 PRESTA COMPL DE
16133
772,80
0,00
0
22/07/2024
2EME TRIM 2024 PRESTA DEMENAGE
16136
2 690,40
0,00
0
22/07/2024
ETUDE AMENAGEMENT TISANNERIE
16137
3 474,00
0,00
0
22/07/2024
MISSION GEOTECHNIQUE G5 3 RUE
16140
1 944,00
0,00
0
23/07/2024
TVX CANDELABRES RUE PORTE JAUN
16163
4 464,00
0,00
0
23/07/2024
TVX CANDELABRES BD REP RUE GOU
16166
5 168,16
0,00
0
23/07/2024
FAUTEUILS CC3P SALLE LINO VENTURA
13966
6 650,00
0,00
0
23/07/2024
RESTRUCT CC3P SIT 3
13966
4 006,05
0,00
0
23/07/2024
RESTRUCT CC3P REVISIONS
13966
790,91
0,00
0
24/07/2024
REMISE EN ETAT VOIRIE ENROBE P
16146
5 868,00
0,00
0
24/07/2024
REMISE EN SERVICE AUDIT EQUIP ETT CC3P
16247
1 200,00
0,00
0
24/07/2024
JUIN 2024 ROTATION BENNE SUIVI DECHETS C
14833
874,00
0,00
0
25/07/2024
INSTAL PAVES LOCAL POUBELLES P
16134
2 100,00
0,00
0
25/07/2024
MAJ DOSSIER TVX TOITURE CRECHE
16138
816,00
0,00
0
25/07/2024
INSTAL CLIM CRECHE PASSERELLE
16389
11 969,33
0,00
0
25/07/2024
TVX REGARDS POMPE GYMN TOURNEROCHE
16390
5 713,20
0,00
0
25/07/2024
INSTAL CLIM CRECHE ENCHANTE
16391
7 559,15
0,00
0
25/07/2024
RESTAURATION ETUDE POUR LA JEU
16541
1 594,80
0,00
0
25/07/2024
MISSION OPC CC3P
13530
2 625,00
0,00
0
Page 204

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
26/07/2024
MOBILIER POLE SPO
16307
474,00
201,29
1
26/07/2024
MOBILIER
16308
189,60
80,52
1
26/07/2024
MODIF PLATINE RUE MISE NORME ADAP PEEJ
16197
1 020,00
0,00
0
26/07/2024
TVX DIVERS MACONNERIE CC3P
13966
3 380,00
0,00
0
29/07/2024
TVX INVESTIG SS GAZON SYNTHETIQUE
16392
12 564,00
0,00
0
29/07/2024
RESTRCUT CC3P LOT12A REVISION
13966
792,19
0,00
0
29/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT12A OS 12A-0001
13966
3 051,00
0,00
0
30/07/2024
DEMARRAGE TVX CT REFECT TERRASSE FARAND
16248
1 801,20
0,00
0
30/07/2024
LICENCE ANNUELLE POUR LE LOGIC
16124
120,00
120,00
1
30/07/2024
BORNE BILLETTERIE COMPLETE
16123
9 132,40
755,61
5
30/07/2024
JUIL 2024 ROTATION BENNE SUIVI
16130
2 664,00
0,00
0
31/07/2024
REPRISE EN SOUS OEUVRE FEUDON
16084
106 949,92
0,00
0
31/07/2024
REPRISE FONDATION FEUDON REVISION
16084
284,78
0,00
0
31/07/2024
REPRISE FONDATION FEUDON SS-TRAITANCE
16084
35 442,61
0,00
0
31/07/2024
RECONSTRUCT ILOT AVELINES LOT 11
11901
50 359,74
0,00
0
31/07/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT11
11901
9 449,52
0,00
0
31/07/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT11 AVE
11901
3 027,36
0,00
0
31/07/2024
RENOV ECOLE MONTRETOUT LOT 1
16200
23 521,40
0,00
0
31/07/2024
RENOV ECOLE MONTRETOUT LOT 1
16200
7 500,00
0,00
0
31/07/2024
REAL PLACETTE 34 AV VERRERIE ANGLE PALIS
16252
9 790,35
0,00
0
31/07/2024
JUIL 2024 MODERNISATION EP DIVERSESVOIES
16396
122 192,78
0,00
0
31/07/2024
REMPL 2 CANDELABRES BD REPUBLIQUE
16411
4 375,06
0,00
0
31/07/2024
SIGNALISATION SOL AV VILLES JUMELEES
16467
827,51
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT 12B SIT4
13966
19 180,29
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT 12B REVISION
13966
13,48
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT 12C SIT4
13966
7 913,17
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT 12C REVISION
13966
540,37
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT8 SIT 2
13966
136 787,53
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT8 REVISION
13966
2 188,60
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P SIT2
13966
41 991,60
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT10 OS10-0001
13966
6 214,90
0,00
0
31/07/2024
MISSION CONSUEL ELEC CC3P
16257
780,00
0,00
0
31/07/2024
RESTRCUT CC3P LOT 13 OS SIT9
13966
25 759,90
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 REVISION
13966
1 292,00
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT 13 SS-TRAITANCE
13966
5 920,00
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT13 SS-TRAITANCE
13966
20 000,00
0,00
0
31/07/2024
JUIL 2024 NETT BASE VIE CC3P
15205
401,18
0,00
0
31/07/2024
COMPL JUIL 2024 NETT BASE VIE
15205
111,45
0,00
0
31/07/2024
REGUL REVISION CC3P
16072
504,32
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT14 SIT7
13966
10 745,84
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT14 OS 14-0010
13966
3 776,48
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P OS-0014 SIT 7
13966
1 462,72
0,00
0
Page 205

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
31/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT14 OS 14-0016
13966
1 012,00
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT14 OS 14-0017
13966
2 820,00
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT14 OS SIT7
13966
3 854,48
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P SS-TRAITANCE SIT
13966
2 839,90
0,00
0
31/07/2024
RESTRUCT CC3P LOT 14 SS-TRAITANCE
13966
2 233,00
0,00
0
01/08/2024
LICENCES KOFAX POWER PDF
16129
2 151,83
176,86
5
01/08/2024
POSE ISOLATION LOG R.WEIL
16228
25 040,40
0,00
0
01/08/2024
RENOVATION BETON PL STELLA MAT
16148
31 464,25
0,00
0
01/08/2024
COMPL RENOVATION BETON PL STEL
16149
5 456,41
0,00
0
01/08/2024
ELECTROMENAGER
16237
331,48
136,22
1
01/08/2024
MISSION OPC CC3P AVENANT 1 JUI
13530
2 625,00
0,00
0
01/08/2024
INSTAL 2 RIA CC3P
16410
2 997,15
0,00
0
01/08/2024
MOE RESTRUCT CC3P AVENANT 3
11996
5 610,45
0,00
0
01/08/2024
MOE RESTRUCT CC3P AVE 1 SIT7
11996
1 078,46
0,00
0
02/08/2024
JUIL 2024 ELECTROMENAGER ET EQ
16242
873,70
71,33
5
06/08/2024
TVX ESC MECA FEUDON SUR CROSSES GALETS
16290
9 696,00
0,00
0
07/08/2024
TERMINAL BANCAIRE PORTABLE PAX
16125
929,50
91,68
4
07/08/2024
TERMINAL BANCAIRE PORTABLE IMP
16126
1 248,50
123,14
4
07/08/2024
IMPRIMANTE BILLETTERIE TSP743
16127
580,00
228,82
1
08/08/2024
MISSION VIEL COFFRETS ELEC STA
16147
1 176,00
0,00
0
08/08/2024
BRANCHEMENT EAU MARCHE AVELINES
16201
23 758,03
0,00
0
09/08/2024
INSTAL ABRIS JARDIN MONTRETOUT
16180
3 792,00
0,00
0
09/08/2024
RESTRUCT CC3P LOT 16 DGD
13966
4 633,47
0,00
0
12/08/2024
JUILLET 2024 LAMPADAIRE POLE S
16243
149,26
56,84
1
12/08/2024
LOGITECH MX KEY CLAVIER
16239
997,08
94,93
4
12/08/2024
LOGITECH MX KEY SOURIS
16240
919,68
87,56
4
12/08/2024
INSTAL GATEWAY SWITCH BORNE 3 PIERROTS
16383
8 267,57
787,12
4
13/08/2024
REINSTALLATION PLANITECH SUR N
16128
1 140,00
86,20
5
14/08/2024
DEMARRAGE TVX MISSION LOCAUX M
16150
1 189,31
0,00
0
14/08/2024
DEMARRAGE TVX MISSION SANITAIR
16151
1 092,00
0,00
0
14/08/2024
SPS TVX SANITAIRE ELEM MONTRET
16152
828,00
0,00
0
14/08/2024
CREA OUVERTURE PAR SCIAGE TISA
16153
2 136,00
0,00
0
14/08/2024
ETUDE AMENAGEMENT TISANNERIE
16154
20 848,80
0,00
0
14/08/2024
MOIS M+3 MISSION CHAMBRES BONN
16155
671,33
0,00
0
14/08/2024
DEMARRAGE TVX MISSION SANITAIR
16156
1 031,59
0,00
0
14/08/2024
DEMARRAGE TVX MISSION LOCAUX M
16157
952,06
0,00
0
14/08/2024
DEMARRAGE TVX CT REFECT TERRAS
16158
1 287,50
0,00
0
14/08/2024
TVX COURVERTINES MURETS PISCIN
16159
14 198,40
0,00
0
14/08/2024
MARQUAGE COUR MAT MONTRETOUT
16185
1 153,30
0,00
0
14/08/2024
HP PRO 260 G9 MINI CORE
16191
5 443,80
510,82
4
14/08/2024
ECRAN LED IIYAMA PROLITE XU2493HS B6
16192
1 135,32
106,53
4
14/08/2024
CABLE DE SECURITE LATITUDE E7270
16193
2 091,24
196,23
4
Page 206

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
14/08/2024
DELL UNIVERSAL DOCK UD22 STATION ACCUEIL
16194
1 816,20
170,42
4
14/08/2024
DELL INSPIRON 15 3000 AVEC HOUSSE
16195
6 471,98
607,30
4
14/08/2024
DELL OPTIPLEX 7410 ALL IN ONE
16238
8 422,08
790,29
4
15/08/2024
JUIL. 2024 ELECTROMENAGER POLE
16245
144,10
53,69
1
16/08/2024
DECOUPEUR PONCEUR
16305
259,73
96,06
1
16/08/2024
KIT 4 OUTILS
16306
1 333,82
98,67
5
16/08/2024
MOBILIER ARMOIRE
16241
610,80
22,59
10
16/08/2024
NETT FIN CHANTIER CC3P
15205
5 148,55
0,00
0
20/08/2024
DESHUMIDIFICATEUR
16186
807,60
57,97
5
20/08/2024
JUILLET 2024 LAMPADAIRE POLE C
16244
149,26
53,57
1
20/08/2024
INSTAL BOUCHE INCENDIE 14 RUE GRANDE
16394
3 883,20
0,00
0
20/08/2024
FOURN POUTRE SIEGES AMOVIBLES PMR
15900
500,90
0,00
0
21/08/2024
CROCHETS PORTE CARTABLE
16317
185,40
66,03
1
22/08/2024
CLASSEUR A RIDEAU BOIS
16198
352,80
124,69
1
22/08/2024
CHAISES DE BUREAU
16199
518,40
183,22
1
23/08/2024
TRAVAUX PARQUET ACCUEIL HDV
15621
5 781,60
0,00
0
23/08/2024
TVX PARQUET LE CARRE RDC GAUCHE ENTREE
15620
4 453,92
0,00
0
23/08/2024
TRAVAUX SOUS SOL TECHNIQUE PISCINE
16381
17 040,00
0,00
0
23/08/2024
ABRI VELO MAT VAL OR
16357
13 482,00
0,00
0
23/08/2024
JUILLET 2024 ELECTROMENAGER 3
16259
479,00
167,98
1
23/08/2024
ELECTROMENAGER 3
16261
719,00
50,43
5
23/08/2024
SSI RESTRUCT CC3P
16012
1 500,00
0,00
0
26/08/2024
RELAMPING LED ELEM COTEAUX
16196
23 097,60
0,00
0
26/08/2024
RENOV ECOLE MONTRETOUT LOT 2
16200
48 925,69
0,00
0
26/08/2024
ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERES
16340
169,75
58,13
1
26/08/2024
POSE MIROIRS 3 NOUVELLES LOGES CC3P
16264
1 653,00
0,00
0
27/08/2024
LICENCES ORACLE
16312
1 659,32
112,74
5
27/08/2024
MATERIEL D EFIXATION SECURISE
16258
471,24
160,09
1
27/08/2024
RELAMPING LED CRECHE FARANDOLE
16213
24 237,60
0,00
0
27/08/2024
INSTAL PLACARDS CRECHE PETITE OURSE
16253
5 940,00
0,00
0
27/08/2024
TVX LOCAUX TECHNIQUES CRECHE PAS
16254
43 476,00
0,00
0
27/08/2024
RELAMPING EN LED GYMNASE ST EXUPERY
16259
7 096,80
0,00
0
27/08/2024
RELAMPING EN LED ALSH ST EXUPERY
16262
14 659,20
0,00
0
27/08/2024
INSTAL STORES VERTICAUX CRECHE FARANDOLE
16263
6 161,16
0,00
0
27/08/2024
REFECTION PEINTURE ALSH ST EXUPERY
16265
22 602,96
0,00
0
27/08/2024
REFECTION PEINTURE ALSH FOUILLEUSE
16266
15 576,00
0,00
0
27/08/2024
POSE SOL PVC PREAU ELEM VAL OR
16267
10 392,60
0,00
0
27/08/2024
INSTAL ANEMOMETRE STORE CRECHE PASSERELL
16268
2 368,86
0,00
0
27/08/2024
TVX PEINTURE CRECHE BOUCLE OR
16274
13 028,40
0,00
0
27/08/2024
MOE REFEC TERRASSE CRECHE FARANDOLE
15810
2 955,90
0,00
0
27/08/2024
REMISE ETAT CC3P POUR REOUVERTURE
16217
2 285,32
0,00
0
27/08/2024
ENROBE ABRI VELO MAT VAL OR
16587
6 093,60
0,00
0
Page 207

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
27/08/2024
COMPL ENROBE ABRI VELOS MAT VAL D OR
16587
115,78
0,00
0
27/08/2024
ARMOIRES OCTET PORTES COULISSANTES
16318
1 639,34
55,69
10
28/08/2024
TRAVAUX DE RESINE PISCINE
16246
59 620,93
0,00
0
28/08/2024
INSTAL CENTRALE INCENDIE EL CENTRE
16360
980,55
0,00
0
28/08/2024
BROYAGE PARCELLE ANGLE PASTEUR PORTE JAU
16218
3 216,00
0,00
0
28/08/2024
REMISE PEINTURE 3 LOGES CC3P
16264
4 961,00
0,00
0
28/08/2024
TVX ECLAIRAGE SECURITE CC3P
16449
690,52
0,00
0
29/08/2024
ETUDE 4 ARBRES DANGEREUX
16398
1 460,76
97,65
5
29/08/2024
TAPIS D EVOLUTION BEBES
16291
297,19
99,33
1
29/08/2024
TAPIS DE RECEPTION
16292
153,60
51,34
1
29/08/2024
ARMOIRE RIDEAUX 4 TABLETTES
16363
668,30
22,34
10
29/08/2024
SECHE DESSIN GD MODELE
16364
168,10
56,19
1
29/08/2024
MEUBLES 16 BACS
16365
621,56
20,78
10
29/08/2024
BAC BAS 4 ROULETTES
16366
130,38
43,58
1
29/08/2024
ARMOIRE
16367
632,18
21,13
10
29/08/2024
BANC 3 CASES AVEC TAPIS
16368
177,94
59,48
1
29/08/2024
BANC AVEC DOSSIER
16369
170,80
57,09
1
30/08/2024
RENOV ECOLE MONTRETOUT LOT 1
16200
68 155,63
0,00
0
30/08/2024
REPRISE EN SOUS OEUVRE FEUDON
16084
89 109,77
0,00
0
30/08/2024
REFEC CHAUSSEE PONT SENARD
16405
21 045,60
0,00
0
30/08/2024
REFECTION CHAUSSEE PONT SENARD
16405
399,87
0,00
0
30/08/2024
CREA ECF RUE MARIE BONAPARTE
16408
26 580,00
0,00
0
30/08/2024
MOBILIER
16309
263,80
87,45
1
30/08/2024
MOBILIER ECOLE MATER
16310
148,16
49,12
1
30/08/2024
MOE RESTRUCT CC3P SIT25
11996
2 030,26
0,00
0
30/08/2024
MOE CC3P AVENANT 1 SIT25
11996
514,71
0,00
0
30/08/2024
POSE FAUTEUILS SALLE L.VENTURA
15900
8 442,73
0,00
0
31/08/2024
RENOV ECOLE MONTRETOUT LOT 1
16200
6 871,00
0,00
0
31/08/2024
REPRISE FONDATION FEUDON SS-TRAITANCE
16084
5 263,41
0,00
0
31/08/2024
TVX INSTAL MODEM 4G LE CARRE
16620
335,39
0,00
0
31/08/2024
COMPL REV TVX INSTAL MODEM 4G
16620
40,45
0,00
0
31/08/2024
MISSION SPS ETANCHEITE VEGETALISAT FARAN
16689
434,59
0,00
0
31/08/2024
DECAPAGE TERRAIN PARCELLE ANGLE PASTEUR
16355
22 309,37
0,00
0
31/08/2024
MODERNISATION EP DIVERSES VOIES SIT 3
16142
45 438,12
0,00
0
31/08/2024
MARQUAGE SOL RUE MARIE BONAPARTE
16465
1 842,64
0,00
0
31/08/2024
SIGNALISATION SOL BD SENARD
16466
1 444,14
0,00
0
31/08/2024
TVX PREPA REAL ECF RUE MARIE BONAPARTE
16408
9 251,70
0,00
0
31/08/2024
MISE NORMES PMR PASSAGES PIETONS SENARD
16607
6 391,82
0,00
0
31/08/2024
CHAISES ERGO
16413
1 750,32
57,54
10
31/08/2024
RESTRUCT CC3P SIT 3
13966
4 144,82
0,00
0
31/08/2024
RESTRUCT CC3P LOT10 OS10-0001
13966
196,26
0,00
0
31/08/2024
AOUT 2024 ROTATION BENNE SUIVI DECHETS
14833
352,00
0,00
0
Page 208

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
31/08/2024
AOUT 2024 ROTATION BENNE SUIVI DECHETS
14833
1 982,00
0,00
0
31/08/2024
AOUT 2024 NETT BASE VIE CC3P
13966
468,05
0,00
0
02/09/2024
FAUTEUIL DE BUREAUX
16382
248,99
81,18
1
02/09/2024
ACOMPTE COFFRE FORT
16324
2 159,20
140,79
5
02/09/2024
MOE RESTRUCT CC3P AVE 1 SIT20
11996
240,97
0,00
0
03/09/2024
AOUT 2024 EQUIPEMENT ECOLE MAT
16300
169,00
54,64
1
03/09/2024
ETAGERES MURALES THELIA CHENE
16314
286,13
92,50
1
03/09/2024
ARMOIRE HAUTE
16353
644,57
20,84
10
03/09/2024
MEUBLE A CASE XL
16354
339,18
109,65
1
04/09/2024
JEUX DE LASERS MANIFESTATONS S
16298
183,03
58,67
1
04/09/2024
CARTOUCHES CO2 DESENFUMAGE CC3P
16542
1 199,70
0,00
0
05/09/2024
INSTAL VOLET ROULANT TISANERIE
16137
2 266,39
0,00
0
05/09/2024
SIT3 ETUDE AMENAGEMENT TISANNERIE
16137
41 287,20
0,00
0
05/09/2024
SIT4 ETUDE AMENAGEMENT TISANNERIE
16137
3 474,00
0,00
0
05/09/2024
POTEAU GUIDAGE ANODISE A SANGLE
16380
1 140,00
72,46
5
06/09/2024
LICENCES MICROSOFT WINDOWS 11
16323
1 711,32
107,84
5
06/09/2024
MOBILIER POLE SPO
16313
1 192,00
75,11
5
06/09/2024
ARMOIRE BASSE 2 PORTES
16371
426,96
134,52
1
06/09/2024
LOT DE 2 JOUES HABILLAGE
16372
185,33
58,39
1
06/09/2024
RAYONNAGE ELLIPSE
16373
743,81
23,44
10
06/09/2024
RAYONNAGE ELLIPSE
16374
926,68
58,39
5
06/09/2024
TOIT FINITION ELLIPSE
16375
381,17
120,09
1
06/09/2024
ARMOIRE HAUTE 2 PORTES
16376
740,45
23,33
10
06/09/2024
CHAISE CLUNY
16377
322,20
101,52
1
06/09/2024
CHAISE HARMONIA
16378
433,94
136,72
1
06/09/2024
INSTAL MOQUETTE PETITE SALLE CC3P
16647
2 035,60
0,00
0
09/09/2024
DIAG SANITAIRE ARBRES RUES YSER ET VIGNE
16399
84,59
25,96
1
09/09/2024
PANNEAUX PEINTS LOGO VILLE
16285
1 800,00
110,47
5
09/09/2024
BACS DE STOCKAGE SABLE
16597
1 400,40
85,94
5
09/09/2024
INSTAL PROJECTEURS COURTS TENNIS COTEAUX
16448
12 900,00
0,00
0
09/09/2024
TABOURETS
16352
393,58
120,77
1
09/09/2024
INSTAL PLINTHES ESCALIERS CC3P
13966
5 690,00
0,00
0
10/09/2024
PHASE REALISATION MISSION SPS 3 RUE FEUD
16015
482,88
0,00
0
10/09/2024
SPS TVX SANITAIRE ELEM MONTRETOUT
16152
398,38
0,00
0
10/09/2024
ACHAT DE FAUTEUILS ERGO
16296
1 104,05
33,58
10
11/09/2024
PUPITRE POUR INAUGURATION 3 PI
16418
1 976,40
59,56
10
12/09/2024
SUPPRESSION BRANCHEMENT 27 RUE DAILLY
16400
666,00
0,00
0
12/09/2024
POSE MOBILIER URBAIN RUE BUZENVAL BD SEN
16516
664,13
0,00
0
12/09/2024
FAUTEUILS ERGO
16297
1 176,05
35,12
10
13/09/2024
RESTAURATION 2 PLATRES A. RODI
16349
456,00
0,00
0
15/09/2024
CAISSON EXTRACTEUR HOTTE MAT VO
16403
8 419,20
0,00
0
16/09/2024
POSE CABLAGE INFORMATIQUE PRISES TISANER
16153
2 582,84
0,00
0
Page 209

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
16/09/2024
MOBILIER DST ENVI
16348
271,72
78,17
1
16/09/2024
MOE RESTRUCT CC3P SIT 19
11996
1 016,80
0,00
0
16/09/2024
MOE RESTRUCT CC3P AVE 1 SIT 19
11996
52,40
0,00
0
17/09/2024
ISOLOIRS STANDARDS
16325
3 604,46
205,40
5
17/09/2024
ISOLOIRS PMR
16326
2 399,51
136,74
5
17/09/2024
LECTEURS CD MP3 ET CASQUES
16414
223,50
63,68
1
17/09/2024
RESTAURATION PHOTOGRAPHIE
16346
345,00
0,00
0
17/09/2024
RESTAU.SCULPTURE PORTRAIT BREVAL
16543
960,00
0,00
0
18/09/2024
PLAN DE COUPES JARDIN DES GATINES
16424
2 040,00
115,13
5
18/09/2024
ECRAN ASUS 15.6
16393
256,44
72,37
1
19/09/2024
REFRIGERATEUR VITRINE
16415
901,17
50,37
5
19/09/2024
IMPRIMANTE HP LASERJET M110W
16370
284,66
284,66
1
20/09/2024
2024 LICENCE LOGICIEL IMPRESSION GESPAGE
16547
3 080,16
170,46
5
20/09/2024
STAND PRO ET POIDS
13688
3 394,19
187,84
5
20/09/2024
PENDRILLON RIDEAU SCENE GRAND LIVRE
16675
12 119,90
670,75
5
20/09/2024
DESAMIANTAGE PARTIEL VILLA TOURNEROCHES
16343
20 301,00
0,00
0
20/09/2024
INSTAL SOCLE INOX MACHINE GLAC
16402
438,60
0,00
0
20/09/2024
REFECTION PLOMBERIE LGT TAMIE
16404
5 712,00
0,00
0
20/09/2024
DOUBLE PORTE CLOISON VITREE MAT CENTRE
16447
9 619,82
0,00
0
20/09/2024
ACQUISITION JEUX DE SOCIETE
15925
2 125,10
0,00
0
20/09/2024
LAMPES BOUGIES ECLAIRAGE INAUG
16401
1 575,00
87,16
5
23/09/2024
INSTAL DOUBLE PORTE SALLE COLONNES MUSEE
16420
2 112,00
0,00
0
23/09/2024
MOE REFEC TERRASSE FARANDOLE
15810
2 364,72
0,00
0
23/09/2024
CLOISON AMOVIBLE
16437
474,00
127,27
1
24/09/2024
NTLITE PROFESSIONAL
16347
139,20
36,99
1
24/09/2024
LICENCES MILLESIME ORACLE STAN
16350
840,00
44,65
5
24/09/2024
LICENCE LOGICIEL CIRIL RH PARA
16426
3 780,00
200,91
5
24/09/2024
LICENCES MILLESIME ORACLE STAN
16491
6 114,00
324,96
5
24/09/2024
EXTENSION VIDEO PROTECTION DAT DOE
16438
46 832,10
0,00
0
24/09/2024
PANNEAUX B2B/M9Z QUAI CARNOT RUE 18 JUIN
16515
167,33
44,47
1
25/09/2024
MISSION MOE REMPL SSI HD SIT1
16661
1 470,00
0,00
0
25/09/2024
TELEPHONES MOBILES HAPI
16497
805,20
52,94
4
25/09/2024
INSTAL PLINTHES CC3P
13966
1 780,00
0,00
0
25/09/2024
DEPOSE PARTIELLE ANCIENNE ENSEIGNE CC3P
11996
1 350,00
0,00
0
26/09/2024
INSTAL PORTE BUREAU CIMETIERE
16421
4 506,00
0,00
0
26/09/2024
REMPL ASCENSEUR ELEM CENTRE
16430
25 800,00
0,00
0
26/09/2024
VPI EPSON LASER ECO
16384
4 845,00
315,26
4
26/09/2024
REPOSE PIEDS ERGOEXPERT DOPIO
16665
336,00
87,45
1
26/09/2024
SUPPORT PC PORTABLE ERGOEXPERT
16666
232,80
60,59
1
26/09/2024
CLAVIER COMPACT PENCLIC KB3 BL
16667
122,50
31,88
1
26/09/2024
SUPPORT DE DOCUMENTS ERGOEXPER
16668
142,80
37,17
1
26/09/2024
ARMOIRE HAUTE
16528
1 089,26
28,35
10
Page 210

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
26/09/2024
ARMOIRE BASSE
16529
814,43
21,20
10
26/09/2024
ARMOIRE HAUTE 1200X1980X440
16604
547,50
142,50
1
26/09/2024
ARMOIRE HAUTE 800X1980X450
16605
658,04
17,13
10
26/09/2024
FILM FINAL SUIVI PHOTO TVX CC3P
16468
1 341,00
0,00
0
26/09/2024
MOE RESTRUCT CC3P AVE 1 SIT20
11996
81,53
0,00
0
26/09/2024
MOE RESTRUCT CC3P SIT 20
11996
1 957,78
0,00
0
27/09/2024
POSE MOBILIER URBAIN RUE BUZENVAL BD SEN
16516
2 933,23
0,00
0
27/09/2024
BANCS
16525
918,92
23,67
10
27/09/2024
MEUBLE
16526
819,68
21,11
10
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 HDV
15754
5 573,46
277,91
5
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 LE CARRE
15755
4 080,32
203,46
5
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 POMPIERS
15756
2 158,14
107,61
5
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 ECOLES MAT
15757
9 873,71
492,33
5
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 ECOLES ELEM
15758
6 042,93
301,32
5
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 CONSERVATOIR
15759
2 760,32
137,64
5
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 MEDIATHEQUE
15760
1 700,72
84,80
5
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 MUSEE
15761
2 544,04
126,85
5
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 EGLISES
15762
2 439,61
121,65
5
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 GYMNASES
15763
4 197,02
209,28
5
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 STADES
15764
2 257,76
112,58
5
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 PISCINE
15765
7 492,12
373,58
5
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 EQUIP SPORT
15766
500,48
124,78
1
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 ALSH
15767
66,25
16,52
1
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 MAISON SOCIA
15768
539,80
134,58
1
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 CRECHES
15769
4 085,40
203,71
5
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 GARE COTEAUX
15770
22,18
5,53
1
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 PARC PRIVE
15771
1 039,26
51,82
5
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 ESPACE EMPLO
15772
69,71
17,38
1
30/09/2024
3EME TRIM 2024 ENTRETIEN P3 VOIRIE
15773
73,06
18,21
1
30/09/2024
PHASE REALISATION MISSION SPS 3 RUE FEUD
16015
482,88
0,00
0
30/09/2024
MOIS M REMPL ASC ELEM CENTRE
15914
823,95
0,00
0
30/09/2024
REPRISE EN SOUS OEUVRE FEUDON
16084
57 760,33
0,00
0
30/09/2024
REPRISE FONDATION FEUDON REVISION
16084
760,67
0,00
0
30/09/2024
REPRISE BANC EN CHENE MARCHE AVELINES
16533
3 060,00
0,00
0
30/09/2024
REFEC VOIRIE ALLEE 3F MARCHE AVELINES
11901
58 249,91
0,00
0
30/09/2024
REFEC VOIRIE ALLEE 3F MARCHE AVELINES
11901
7 162,55
0,00
0
30/09/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 3 AV
11901
7 625,70
0,00
0
30/09/2024
RECONST ILOT AVELINES REV MARS
11901
20 755,34
0,00
0
30/09/2024
CONSTRUCT ILOT AVELINES LOT 9
11901
18 746,00
0,00
0
30/09/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT9 REV
11901
6 544,27
0,00
0
30/09/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 9 AVE5
11901
32 459,47
0,00
0
30/09/2024
RECONST ILOT AVELINES SS-TRAITANCE
11901
2 000,00
0,00
0
Page 211

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
30/09/2024
MISSION SPS ETANCHEITE VEGETALISAT FARAN
16689
434,59
0,00
0
30/09/2024
CREA BRANCHEMENT ELEC ANGLE RUES LAREINT
16518
1 591,20
0,00
0
30/09/2024
TVX PARVIS EGLISE STELLA MATUTINA
16606
5 967,26
0,00
0
30/09/2024
SEPT 24 MODERNISATION EP DIVERSES VOIES
16142
45 962,63
0,00
0
30/09/2024
SEPT 24 MODERNISATION EP DIVERSES VOIES
16142
7 271,72
0,00
0
30/09/2024
TALKIES WALKIES
16429
532,05
132,65
1
30/09/2024
INAUGURATION 3 PIERROTS PLAQUE
16436
405,00
100,97
1
30/09/2024
AOUT SEPT 2024 ENTRETIEN P3 CC3P
16619
78,88
19,67
1
30/09/2024
RESTRUCT CC3P LOT8 SIT3
13966
25 857,26
0,00
0
30/09/2024
RESTRCUT CC3P LOT12A REVISION
13966
465,43
0,00
0
30/09/2024
TVX ELEC ET PEINTURE CC3P LOGES
11996
977,00
0,00
0
30/09/2024
MOE RESTRUCT CC3P SIT 5
11996
4 181,99
0,00
0
30/09/2024
MOE RESTRUCT CC3P AVE 1 SIT 5
11996
373,90
0,00
0
30/09/2024
RESTRUCT CC3P SIT 4
13966
6 513,71
0,00
0
30/09/2024
3EME TRIM 2024 BSPP INVESTISSEMENT
15352
24 788,86
206,01
30
01/10/2024
PANNEAUX PEINTS
16351
1 800,00
88,77
5
01/10/2024
IMPRIMANTE BILLETTERIE TSP743
16409
580,00
143,01
1
03/10/2024
DEPOSE RIDEAU METALLIQUE CC3P
16652
1 950,00
0,00
0
03/10/2024
SERVEUR BILLETTERIE CC3P
16422
6 520,00
392,99
4
04/10/2024
CHARIOT DE SERVICE VI
16428
344,40
82,09
1
04/10/2024
DESTRUCTEUR VILLA
16574
294,12
70,11
1
07/10/2024
ROUE INCREVABLE POUR LEST BUT
16552
532,70
532,70
1
07/10/2024
TABLE OBERON SUR VERIN A GAZ
16623
675,73
31,10
5
07/10/2024
TABLES OBERON CARRE OBPM88
16625
933,86
42,98
5
07/10/2024
CHAISES POLETT 861
16626
2 186,70
100,65
5
07/10/2024
TABOURETS ANAGRAM BP820
16627
1 662,10
76,50
5
07/10/2024
PANNEAU DE JONCTION FIELDS FICC2
16628
833,08
38,34
5
07/10/2024
TABLES BASSES FIELDS FIT63H
16629
1 283,43
59,07
5
07/10/2024
FAUTEUILS DOSSIER HAUT FIELDS
16630
4 184,36
192,60
5
07/10/2024
CANAPE WILSON 332
16631
1 279,19
58,88
5
07/10/2024
TABOURETS CAP P0650
16632
971,82
44,73
5
07/10/2024
REFECT MENUISERIES 4 LOGEMENTS PL SILLY
16422
13 896,00
0,00
0
07/10/2024
REFEC INSTAL ELEC TAMIE LGT FONCTION
16425
9 120,00
0,00
0
07/10/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT 6
11901
8 211,39
0,00
0
07/10/2024
RECONST ILOT AVELINES LOT6
11901
11 972,28
0,00
0
07/10/2024
RECONT AVELINES LOT 6 REVISIONS
11901
10 173,01
0,00
0
08/10/2024
MISSION MOE REMPL SSI HD SIT2
16661
1 470,00
0,00
0
09/10/2024
NETTOYEUR KARCHER ET ACCESSOIR
16580
512,60
115,16
1
09/10/2024
SOUFFLEUR STIHL
16581
538,01
120,87
1
09/10/2024
VIDEO PROTECTION TVX LE CARRE
16439
5 648,59
0,00
0
09/10/2024
EXTENSION VIDEO PROTECTION DAT DOE
16438
6 038,00
0,00
0
09/10/2024
EXTENSION VIDEOPROTECTION FIBRE
14714
50 225,97
0,00
0
Page 212

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
09/10/2024
VIDEO PROTECTION TVX FIBRE REV
14714
18 773,49
0,00
0
09/10/2024
VIDEO PROTECTION MIGRATION VM
14765
7 724,73
0,00
0
09/10/2024
VIDEO PROTECTION TVX VIDEO REV
14765
5 159,33
0,00
0
09/10/2024
REFEC ETANCHEITE VEGETALIS. TOIT FARANDO
15856
60 171,30
0,00
0
09/10/2024
REFEC ETANCHEITE VEGETALIS. TOIT FARANDO
15856
143 751,00
0,00
0
09/10/2024
JUIN 2024 MOBILIER ECOLE MATER
16575
354,68
79,68
1
09/10/2024
POTELET GORGE 76 MEMOIRE FORME RAL 8017
16650
5 958,00
267,70
5
10/10/2024
CONNECTEUR INTEGRATION ET INST
16501
1 080,00
47,93
5
10/10/2024
LOGICIEL MEDIATHEQUE FORMATION
16501
864,00
38,35
5
10/10/2024
SERVICE NUMERIQUE DE STREAMING
16501
840,00
37,28
5
11/10/2024
INSTAL VISIOPHONE ENTREE HDV COTE SPORT
16462
4 132,80
0,00
0
11/10/2024
TABLE COCKTAIL MANGE DEBOUT
16548
272,08
272,08
1
11/10/2024
CHAISE HAUTE
16549
177,96
177,96
1
11/10/2024
TABLE
16550
607,51
13,32
10
11/10/2024
VITRINE RECTO VERSO
16551
260,34
260,34
1
13/10/2024
ACQUISITIONS JEUX DE SOCIETE
15925
318,00
0,00
0
15/10/2024
LICENCE LOGICIEL CIRIL RH PARA
16427
1 260,00
52,47
5
15/10/2024
31.05.2023 FORMATION CIRIL NET
15436
1 260,00
52,47
5
15/10/2024
LICENCE LOGICIEL CIRIL RH PARA
16527
1 260,00
52,47
5
15/10/2024
FAUTEUIL BRIDGE
16591
256,96
53,50
1
15/10/2024
PRESTATION AFFICHAGE DYNAMIQUE
16419
3 400,00
141,59
5
16/10/2024
BANNIERE OCCULTANTE SALLE VOIZARD
16445
500,40
0,00
0
16/10/2024
BORNES PATRIMONIALES
16500
13 650,00
0,00
0
16/10/2024
COMPL RAVALEMENT ARRIERE CC3P
13966
3 500,00
0,00
0
16/10/2024
MISE EN PEINTURE ACROTERES TERRASSE CC3P
13966
1 900,00
0,00
0
16/10/2024
RAVALEMENT PORTES GARDES CORPS SAS CC3P
13966
4 130,00
0,00
0
16/10/2024
RESTRUCT CC3P SIT4
13966
14 650,99
0,00
0
16/10/2024
RESTRUCT CC3P OS 11-001 ET 002
13966
9 059,50
0,00
0
16/10/2024
RESTRUCT CC3P REVISION OCT 2024
13966
1 138,10
0,00
0
17/10/2024
TRONCONNEUSE ELECTRIQUE
16655
611,93
24,81
5
17/10/2024
REMPL ASCENSEUR ELEM CENTRE
16430
11 817,00
0,00
0
17/10/2024
ASCENSEUR ELEM CENTRE SS-TRAITANCE
16430
18 615,00
0,00
0
18/10/2024
LICENCES MILLESIME ORACLE STAN
16492
2 630,00
105,20
5
18/10/2024
LICENCES MILLESIME ORACLE STAN
16493
445,00
89,00
1
18/10/2024
EASEUS DATA RECOVERY WIZARD V.
16494
408,00
81,60
1
18/10/2024
LICENCES MICROSOFT
16496
29 976,60
1 199,06
5
18/10/2024
LICENCES MILLESIME ORACLE STANDARD ED 2
16498
540,00
108,00
1
18/10/2024
LICENCE GESTION DE L ARCHIVAGE MILLESIME
16499
828,00
33,12
5
18/10/2024
NIDOO
16594
117,55
23,51
1
18/10/2024
TRANSAT MAXI
16595
133,62
26,72
1
18/10/2024
DELL LATITUDE 3540 INTEL CORE
16495
9 781,44
489,07
4
18/10/2024
HP OFFICEJET PRO 8022E IMPRIMA
16522
398,00
79,60
1
Page 213

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
21/10/2024
MIROIR
16592
211,78
40,62
1
21/10/2024
BABI MODULES
16593
215,26
41,28
1
21/10/2024
ECLAIRAGE SALLE VOIZARD
16445
3 284,34
0,00
0
21/10/2024
MEUBLE DEUX ETAGERES LARGEUR 3
16614
422,42
81,01
1
21/10/2024
MEUBLE DEUX ETAGERES LARGEUR 2
16615
300,83
57,69
1
21/10/2024
BARRIERE BANANE LARGEUR 57.7C
16616
267,07
51,22
1
21/10/2024
MEUBLE BANANE LARGEUR 81.4 CM
16617
621,00
11,91
10
22/10/2024
PC ARCHITECTE - PC
16519
4 154,09
196,32
4
22/10/2024
TABOURET MOBILE + DOSSIER POUR
16596
473,62
89,53
1
23/10/2024
MISSION CONSUEL ELEC STADE TACCONI
16540
936,00
0,00
0
23/10/2024
AMENAG VILLARMAINS / CAROLINE
13722
152,06
0,00
0
23/10/2024
AMENAG VILLARMAINS-CAROLINE
13722
1 635,00
0,00
0
24/10/2024
BACHE OEILLET FOODCOURT BALANCOIRE
16544
228,00
228,00
1
24/10/2024
CHAUFFE BIBERON
16577
1 424,72
52,30
5
24/10/2024
TAPIS
16579
160,68
29,49
1
24/10/2024
TVX MENUISERIE LE CARRE
16560
8 246,40
0,00
0
24/10/2024
PIED STABILISATEUR
16576
78,60
14,43
1
24/10/2024
TABLE
16578
191,24
35,10
1
25/10/2024
TELECOMMANDES INTRATONE PORTAILS
16638
1 680,00
60,76
5
25/10/2024
REPRISE EN SOUS OEUVRE FEUDON
16084
71 841,83
0,00
0
25/10/2024
REPRISE FONDATION FEUDON AVE1
16084
28 030,80
0,00
0
25/10/2024
REPRISE FONDATION FEUDON REVISION
16084
499,37
0,00
0
28/10/2024
PREDIAG ARBRES JARDIN MILONS
16539
600,00
20,71
5
28/10/2024
TVX SUPPL REFEC PEINTURE ALSH FOUILLEUSE
16266
991,80
0,00
0
28/10/2024
INSTAL PLANTATIONS ET POTS FLEURS TISANE
16153
995,20
0,00
0
28/10/2024
REFEC TOITURE LGT 9 RUE RENE W
15826
2 074,43
0,00
0
28/10/2024
MOE REQUALIF VILLARMAIS/CAROLINE
13154
204,25
0,00
0
28/10/2024
MOE REQUALIF.VILLARMAINS/CAROLINE
13154
393,56
0,00
0
28/10/2024
SONICWALL TZ370 FIREWALL TZ237
16546
2 192,35
94,60
4
29/10/2024
AUDIT ENERGETIQUES ET PLANIFICATION INV
16534
30 391,20
1 032,47
5
30/10/2024
TAPIS UNI
16559
239,90
40,09
1
30/10/2024
TRVX PEINTURE MATERNELLE VAL OR
16646
16 971,60
0,00
0
30/10/2024
CAMPAGNE INSTAL ECLAIRAGE PUBLIC LED
16643
20 381,88
0,00
0
30/10/2024
PLAN DE CORPS PROJET RUE SENARD PALISSY
16658
5 400,00
0,00
0
30/10/2024
ECHAFAUDAGE CC3P DEMONTAGE REMBARDE
16603
3 240,00
0,00
0
30/10/2024
RESTRUCT CC3P LOT14 OS 14-0010
13966
944,12
0,00
0
30/10/2024
RESTRUCT CC3P OS-0014 DGD
13966
365,68
0,00
0
30/10/2024
RESTRUCT CC3P LOT14 OS 14-0016
13966
253,00
0,00
0
30/10/2024
RESTRUCT CC3P LOT14 OS 14-0017
13966
543,27
0,00
0
30/10/2024
RESTRUCT CC3P LOT14 OS 14-0018
13966
17 348,30
0,00
0
31/10/2024
ETUDE SOLS SQUARE MARCHE MILONS
16649
5 040,00
0,00
0
31/10/2024
RENOV ECOLE MONTRETOUT LOT 1
16200
38 160,58
0,00
0
Page 214

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
31/10/2024
PHASE REALISAT MISSION SPS 3 RUE FEUDON
16015
482,88
0,00
0
31/10/2024
DEPLACEMENT CUVE EAU COUR ECOLE MONTRET
16586
1 440,00
0,00
0
31/10/2024
TVX PREPA SUPP AUTOTRANSFORMATEUR PIGACH
16622
11 853,52
0,00
0
01/11/2024
COFFRE FORT
16582
3 238,80
106,48
5
04/11/2024
TVX SYST POMPAGE FONTAINE ST CLOTILDE
16637
1 131,00
0,00
0
05/11/2024
2024 ACHAT LAMPE LED ERGO MEDE
16598
155,76
23,90
1
06/11/2024
MISSION MOE REMPL SSI HD SIT3
16661
1 470,00
0,00
0
06/11/2024
INSTALLATION SYSTEME ECLAIRAGE
16599
3 284,34
0,00
0
06/11/2024
PROJET ECLAIRAGE SALLE VOIZARD
16657
750,00
0,00
0
07/11/2024
LEVEE RESERV RAPPORT VIEL MARCHE AVELINE
16147
540,00
0,00
0
07/11/2024
APPLE IPAD
16613
3 217,20
118,99
4
07/11/2024
BANQUETTE 3 PLACES H 17CM
16654
103,66
15,34
1
07/11/2024
TABLE PLATEAU
16656
197,22
197,22
1
12/11/2024
LICENCE MNESYS OPTION IMPORT V
16602
1 272,00
34,15
5
12/11/2024
CLOISONNETTES DE SIESTE
16664
267,36
35,89
1
12/11/2024
MOE CC3P REVISIONS 2023
11996
6 576,08
0,00
0
12/11/2024
MOE CC3P REVISIONS 2022
11996
2 484,33
0,00
0
12/11/2024
MOE RESTRUCT CC3P REVISIONS 2024
11996
8 230,10
0,00
0
14/11/2024
SOLUTION ELENA REGULATEUR PISC
16673
21 645,36
0,00
0
15/11/2024
INSTALL CABLAGE INFORMATIQUE M
16651
1 182,70
37,26
4
15/11/2024
INSTALL CABLAGE INFORMATIQUE M
16653
2 201,48
69,36
4
20/11/2024
MARCHE AVELINES EXTENSION VIDEO
16697
2 579,06
0,00
0
22/11/2024
RESTRUCT CC3P REVISION 2023 AJUSTEM
11996
215,77
0,00
0
29/11/2024
SUBV. SURCH. FONCIERES 22 DAILLY
16698
50 000,00
146,12
30
13/12/2024
RESCONST ILOT AVELINES LOT6 AVE4
11901
36 333,02
0,00
0
31/12/2024
RESTRUCT CC3P LOT 12B SIT2
13966
1 665,97
0,00
0
Acquisitions à titre gratuit
 
 
0,00
0,00
 
Mise à disposition
 
 
0,00
0,00
 
Affectation
 
 
0,00
0,00
 
Mises en concession ou
 
 
0,00
0,00
 
affermage
Divers
 
 
0,00
0,00
 
 
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – SORTIES
B12.2
 
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (1)
Durée
Cumul
VNC au 31/12 de
Valeur
amortis-
Modalités et date de
Date
amortissements
VNC le jour de la
Plus ou moins
l’exercice pour les
Désignation du bien
d’acquisition (coût
sement
Prix de cession
sortie (2)
d’entrée
antérieurs à
cession
values (3)
cessions partielles
historique)
en
l’exercice
(4)
années
TOTAL GENERAL
 
 
 
 
 
 
1 280,00
1 280,00
 
Cessions à titre
 
 
 
 
 
 
1 280,00
1 280,00
 
onéreux
07/02/2024
SCOOTER
11/02/2015
1 606,75
5
1 606,75
0,00
580,00
580,00
0,00
07/02/2024
CAMION NISSAN CABSTAR 628-FEG-92
13/06/2007
29 000,00
5
29 000,00
0,00
700,00
700,00
0,00
Cessions à titre gratuit
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
 
Mise à disposition
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
 
Affectation
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
 
Mises en concession
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
 
ou affermage
Mise à la réforme
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
 
Divers
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
 
 
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value  = prix de cession  - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
B13
 
Pour mémoire
Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024
Produits des cessions d'immobilisations
1 201 720,00
 
 
 
 
 
 
Produit des cessions
Réalisations
Compte 775
Produits des cessions d'immobilisations
1 280,00
Compte 675
Valeurs comptables des immobilisations cédées
0,00
 
Page 217

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES BUDGETAIRES
 
EQUILIBRE BUDGETAIRE
C1.1
 
 
 
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1
 
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
-2 169 804,32
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
0,00
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1  (Solde I = A + B)
Solde positif : excédent de financement
-2 169 804,32
Solde négatif : besoin de financement
 
 
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la
section investissement de l'exercice N-1
 
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Affectation au 1068 (C)
4 509 237,80
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
-2 169 804,32
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde II = C +
Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité
2 339 433,48
Solde négatif : absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs
pour la couverture de l'annuité
 
 
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
 
 
Crédits
Réalisations
Restes à réaliser au
Total
ouverts/reportés (2)
(3)
31/12/N (4)
 
 
(a)
(b)
(c = a + b)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des
ressources propres (D)(1)
6 425 850,00
6 306 050,57
4 282 088,70
10 588 139,27
Ressources propres externes et internes de
9 638 927,47
5 005 327,44
7 220 314,84
12 225 642,28
l'exercice (E)(1)
Solde des opérations de l'exercice (Solde III = E
3 213 077,47
-1 300 723,13
2 938 226,14
1 637 503,01
- D)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
-2 169 804,32
 
 
-2 169 804,32
montant positif si excédent (R001)
Affectation au 1068 ( C)
4 509 237,80
4 509 237,80
 
4 509 237,80
Solde des opérations liées à l'exercice N-1
2 339 433,48
 
 
2 339 433,48
(Solde IV  = A + C)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde V = Solde III + Solde IV)
Solde positif : annuité de la dette couverte
3 976 936,49
Solde négatif : annuité de la dette non couverte
 
 
 
(1) BP+BS+DM + RAR N-1.Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Mandats et titres émis
(4) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle
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IV – ANNEXES
IV
C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES
C1.2
 
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Crédits de l’exercice
Art. (1)
Libellé (1)
Réalisations
(BP + BS + DM + RAR N-1)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B
6 425 850,00
I
6 306 050,57
16 Emprunts et dettes assimilées (A)
6 350 000,00
6 237 394,42
1631
Emprunts obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts en euros
6 350 000,00
6 237 394,42
1643
Emprunts en devises
0,00
0,00
16441
Opérations afférentes à l'emprunt
0,00
0,00
1671
Avances consolidées du Trésor
0,00
0,00
1672
Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
0,00
0,00
1678
Autres emprunts et dettes
0,00
0,00
1681
Autres emprunts
0,00
0,00
1682
Bons à moyen terme négociables
0,00
0,00
1687
Autres dettes
0,00
0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)
75 850,00
68 656,15
10…
Reprise de dotations, fonds divers et réserves
 
 
10…
Reversement de dotations, fonds divers et réserves
 
 
10226
Taxe d'aménagement
20 000,00
12 827,33
139
Subv. invest. transférées cpte résultat
55 850,00
55 828,82
 
 
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
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IV – ANNEXES
IV
C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES
C1.3
 
RESSOURCES PROPRES
Crédits de l’exercice
Art. (1)
Libellé (1)
Réalisations
(BP + BS + DM + RAR N-1)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b
9 638 927,47
III
5 005 327,44
Ressources propres externes de l’année (a)
3 234 500,00
3 177 820,82
10222
FCTVA
2 421 000,00
2 421 306,26
10226
Taxe d'aménagement (2)
350 000,00
296 514,56
10227
Versement pour sous densité
0,00
0,00
10228
Autres fonds d'investissement
0,00
0,00
13146
Attributions compensation investissement
0,00
0,00
13156
Attributions compensation investissement
0,00
0,00
13246
Attributions compensation investissement
0,00
0,00
13256
Attributions compensation investissement
0,00
0,00
138
Autres subventions invest. non transf.
0,00
0,00
26…
Participations et créances rattachées
 
 
27…
Autres immobilisations financières
 
 
275
Dépôts et cautionnements versés
3 500,00
0,00
2764
Créances/particuliers, pers. droit privé
460 000,00
460 000,00
Ressources propres internes de l’année (b) (3)
6 404 427,47
1 827 506,62
15…
Provisions pour risques et charges
 
 
169
Primes de remboursement des obligations
0,00
0,00
26…
Participations et créances rattachées
 
 
27…
Autres immobilisations financières
 
 
28…
Amortissement des immobilisations
 
 
2802
Frais liés à la réalisation de document
9 900,00
5 387,52
28031
Frais d'études
75 000,00
106 373,03
2804112
Subv. Etat : Bâtiments, installations
75 000,00
70 072,25
28041582
Autres grpts - Bâtiments et installat°
20 000,00
12 907,79
280422
Privé - Bâtiments et installations
90 000,00
70 146,21
2804412
Sub nat org pub - Bât. et installations
0,00
368,66
2805
Licences, logiciels, droits similaires
200 000,00
214 278,63
28088
Autres immobilisations incorporelles
60 000,00
2 221,30
2815738
Autre matériel et outillage de voirie
130 000,00
107 787,80
28181
Installations générales, aménagt divers
100,00
80,00
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Crédits de l’exercice
Art. (1)
Libellé (1)
Réalisations
(BP + BS + DM + RAR N-1)
281828
Autres matériels de transport
60 000,00
30 338,92
281831
Matériel informatique scolaire
95 000,00
6 671,26
281838
Autre matériel informatique
320 000,00
336 743,28
281841
Matériel de bureau et mobilier scolaire
25 000,00
8 445,93
281848
Autres matériels de bureau et mobiliers
110 000,00
99 739,88
28185
Matériel de téléphonie
0,00
787,12
28188
Autres immo. corporelles
530 000,00
579 162,14
29…
Dépréciations des immobilisations
 
 
31…
Matières premières (et fournitures) (4)
 
 
33…
En-cours de production de biens (4)
 
 
35…
Stocks de produits (4)
 
 
39…
Dépréciation des stocks et en-cours
 
 
481…
Charges à rép. sur plusieurs exercices
 
 
4817
Indemnités de renégociation de la dette
176 000,00
175 994,90
49…
Dépréciation des comptes de tiers
 
 
59…
Dépréciation des comptes financiers
 
 
024
Produits des cessions d'immobilisations
1 201 720,00
0,00
021
Virement de la section de fonctionnement
3 226 707,47
0,00
 
 
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
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IV – ANNEXES
IV
C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS DE PROGRAMME
C2.1
 
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
Stocks AP votées
AP votées dans
AP affectées non
Flux d'AP affectées
AP affectées
Stock d'AP affectées
CP mandatés au
AP affectées non
disponibles à
l’année
couvertes par des
dans l'année
annulées
restant à financer
budget de l'année N
couvertes par des CP
AUTORISATION DE PROGRAMME *
Chapitre (s)
l’affectation
CP réalisés au
 
 
 
 
mandatés au 31/12/N
(exercices
01/01/N
 
 
 
 
 
antérieurs)
(1)
(2)
(3)
(4) = (1) + (2) - (3)
(5)
(6) = (4) - (5)
Numéro
Libellé
 
 
 
 
 
 
 
 
 
000001
REHABILITATION MARCHE DES
0,00
1 100 000,00
3 208 395,61
17 736 200,00
0,00
20 944 595,61
3 676 231,95
17 268 363,66
AVELINES
000003
RESTAURATION TOITURE EGLISE
-810 000,00
1 295 000,00
2 410 740,76
3 000 000,00
0,00
5 410 740,76
52 169,68
5 358 571,08
ST CLODOALD
000002
RESTRUCTURATION CC3P
110 000,00
1 210 000,00
2 186 260,33
4 890 000,00
0,00
7 076 260,33
2 683 811,62
4 392 448,71
TOTAL
 
 
-700 000,00
3 605 000,00
7 805 396,70
25 626 200,00
0,00
33 431 596,70
6 412 213,25
27 019 383,45
 
* Le détail par programme n'est à renseigner qu'à compter des AP votées en 2005.
(1) Il s'agit des AP affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AP votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AP non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
 
 
N-3
N-2
N-1
N
Ratio de couverture des AP affectées (6) / (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
 
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IV – ANNEXES
IV
C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT
C2.2
 
SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
Stocks AE votées
AE votées dans
AE affectées non
Flux d'AE affectées
AE affectées
Stock d'AE affectées
CP mandatés au
AE affectées non
disponibles à
l’année
couvertes par des CP
dans l'année
annulées
restant à financer
budget de l'année
couvertes par des CP
AUTORISATION D’ENGAGEMENT *
Chapitre (s)
l’affectation
réalisés au 01/01/N
 
 
 
N
mandatés au 31/12/N
(exercices antérieurs)
(1)
(2)
(3)
(4) = (1) + (2) - (3)
(5)
(6) = (4) - (5)
Numéro
Libellé
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL
 
 
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
 
* Le détail par engagement n'est à renseigner qu'à compter des AE votées en 2005.
(1) Il s'agit des AE affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AE votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AE non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
 
 
N-3
N-2
N-1
N
Ratio de couverture des AE affectées (6) / (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
 
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ÉTATS ANNEXÉS
IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR NATURE
C3.1
 
 
 
Présentation agrégée par nature
 
 
Total des dépenses (mandatées)
Non
Type de dépense (2)
Favorables
Mixtes
Défavorables
Neutres
(3)
cotées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A105
Subventions d’investissement versées
191 915,35
72 281,35
0,00
0,00
119 634,00
0,00
A110
Autres immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A115
Immobilisations incorporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A120
Terrains
107 522,60
0,00
0,00
0,00
107 522,60
0,00
A125
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A130
Réseaux et installations de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A135
Réseaux divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A140
Installations techniques, agencements et matériel
Immobilisations mises en concessions ou
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A145
affermées
34 680,00
0,00
0,00
0,00
34 680,00
0,00
A150
Autres immobilisations corporelles
12 087 835,61
1 389 400,35
0,00
0,00
10 698 435,26
0,00
A155
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A165
Immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A225
Opérations pour le compte de tiers
12 421 953,56
1 461 681,70
0,00
0,00
10 960 271,86
0,00
TOTAL
 
 
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
 
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées) (3)
Favorables
Défavorables
Neutres
Non cotées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A105
Subventions d'investissement versées
191 915,35
72 281,35
0,00
119 634,00
0,00
A110
Autres immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A115
Immobilisations incorporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A120
Terrains
107 522,60
0,00
0,00
107 522,60
0,00
A125
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A130
Réseaux et installations de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A135
Réseaux divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A140
Installations techniques, agencements et matériel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A145
Immobilisations mises en concessions ou affermées
34 680,00
0,00
0,00
34 680,00
0,00
A150
Autres immobilisations corporelles
12 087 835,61
1 389 400,35
0,00
10 698 435,26
0,00
A155
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A165
Immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A225
Opérations pour le compte de tiers
12 421 953,56
1 461 681,70
0,00
10 960 271,86
0,00
TOTAL
 
Page 224

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
 
AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
 
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées) (3)
Favorables
Défavorables
Neutres
Non cotées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A105
Subventions d'investissement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A110
Autres immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A115
Immobilisations incorporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A120
Terrains
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A125
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A130
Réseaux et installations de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A135
Réseaux divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A140
Installations techniques, agencements et matériel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A145
Immobilisations mises en concessions ou affermées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A150
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A155
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A165
Immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A225
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
 
 
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
 
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées) (3)
Favorables
Défavorables
Neutres
Non cotées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A105
Subventions d'investissement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A110
Autres immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A115
Immobilisations incorporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A120
Terrains
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A125
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A130
Réseaux et installations de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A135
Réseaux divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A140
Installations techniques, agencements et matériel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A145
Immobilisations mises en concessions ou affermées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A150
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A155
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A165
Immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A225
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
 
Page 225

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
 
AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES
RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
 
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées) (3)
Favorables
Défavorables
Neutres
Non cotées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A105
Subventions d'investissement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A110
Autres immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A115
Immobilisations incorporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A120
Terrains
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A125
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A130
Réseaux et installations de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A135
Réseaux divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A140
Installations techniques, agencements et matériel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A145
Immobilisations mises en concessions ou affermées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A150
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A155
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A165
Immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A225
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
 
 
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
 
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées) (3)
Favorables
Défavorables
Neutres
Non cotées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A105
Subventions d'investissement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A110
Autres immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A115
Immobilisations incorporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A120
Terrains
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A125
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A130
Réseaux et installations de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A135
Réseaux divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A140
Installations techniques, agencements et matériel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A145
Immobilisations mises en concessions ou affermées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A150
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A155
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A165
Immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A225
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
 
 
Page 226

---

MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
 
AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES
ET SYLVICOLES (1)
 
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées) (3)
Favorables
Défavorables
Neutres
Non cotées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A105
Subventions d'investissement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A110
Autres immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A115
Immobilisations incorporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A120
Terrains
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A125
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A130
Réseaux et installations de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A135
Réseaux divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A140
Installations techniques, agencements et matériel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A145
Immobilisations mises en concessions ou affermées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A150
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A155
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A165
Immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A225
Opérations pour compte de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
 
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
 
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
 
(2)  Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
 
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat.
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
IV – ÉTATS ANNEXÉS
IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR FONCTION
C3.2
 
 
 
Présentation agrégée par fonction
 
 
Total des dépenses (mandatées)
Non
Type de dépense (2)
Favorables
Mixtes
Défavorables
Neutres
(3)
cotées
539 062,39
4 368,00
0,00
0,00
534 694,39
0,00
0
Services généraux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0-5
Fonds européens
598 295,14
0,00
0,00
0,00
598 295,14
0,00
1
Sécurité
Enseignement, formation professionnelle et
807 804,47
133 453,65
0,00
0,00
674 350,82
0,00
2
apprentissage
3 421 137,62
43 558,96
0,00
0,00
3 377 578,66
0,00
3
Culture, vie sociale, jeunesse, sport et loisirs
Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation
433 627,28
259 873,36
0,00
0,00
173 753,92
0,00
4
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4-3
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4-4
RSA – Régularisation des RMI
1 956 584,56
984 861,95
0,00
0,00
971 722,61
0,00
5
Aménagement des territoires et habitat
3 967 135,35
0,00
0,00
0,00
3 967 135,35
0,00
6
Action économique
25 998,00
0,00
0,00
0,00
25 998,00
0,00
7
Environnement
672 308,75
35 565,78
0,00
0,00
636 742,97
0,00
8
Transports
12 421 953,56
1 461 681,70
0,00
0,00
10 960 271,86
0,00
TOTAL
 
 
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
 
Total des dépenses (mandatées)
Non
Type de dépense (2)
Favorables
Défavorables
Neutres
(3)
cotées
539 062,39
4 368,00
0,00
534 694,39
0,00
0
Services généraux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0-5
Fonds européens
598 295,14
0,00
0,00
598 295,14
0,00
1
Sécurité
807 804,47
133 453,65
0,00
674 350,82
0,00
2
Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 421 137,62
43 558,96
0,00
3 377 578,66
0,00
3
Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation
433 627,28
259 873,36
0,00
173 753,92
0,00
4
RMI)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4-3
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4-4
RSA – Régularisations des RMI
1 956 584,56
984 861,95
0,00
971 722,61
0,00
5
Aménagement des territoires et habitat
3 967 135,35
0,00
0,00
3 967 135,35
0,00
6
Action économique
25 998,00
0,00
0,00
25 998,00
0,00
7
Environnement
672 308,75
35 565,78
0,00
636 742,97
0,00
8
Transports
12 421 953,56
1 461 681,70
0,00
10 960 271,86
0,00
TOTAL
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
 
AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
 
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées) (3)
Favorables
Défavorables
Neutres
Non cotées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0
Services généraux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0-5
Fonds européens
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
Sécurité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3
Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4
Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4-3
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4-4
RSA – Régularisations des RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5
Aménagement des territoires et habitat
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6
Action économique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7
Environnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8
Transports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
 
 
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
 
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées) (3)
Favorables
Défavorables
Neutres
Non cotées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0
Services généraux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0-5
Fonds européens
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
Sécurité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3
Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4
Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4-3
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4-4
RSA – Régularisations des RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5
Aménagement des territoires et habitat
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6
Action économique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7
Environnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8
Transports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
 
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
 
 
AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES
RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
 
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées) (3)
Favorables
Défavorables
Neutres
Non cotées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0
Services généraux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0-5
Fonds européens
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
Sécurité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3
Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4
Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4-3
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4-4
RSA – Régularisations des RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5
Aménagement des territoires et habitat
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6
Action économique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7
Environnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8
Transports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
 
 
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
 
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées) (3)
Favorables
Défavorables
Neutres
Non cotées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0
Services généraux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0-5
Fonds européens
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
Sécurité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3
Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4
Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4-3
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4-4
RSA – Régularisations des RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5
Aménagement des territoires et habitat
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6
Action économique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7
Environnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8
Transports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
 
AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES
ET SYLVICOLES (1)
 
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées) (3)
Favorables
Défavorables
Neutres
Non cotées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0
Services généraux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0-5
Fonds européens
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
Sécurité
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3
Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4
Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4-3
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4-4
RSA – Régularisations des RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5
Aménagement des territoires et habitat
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6
Action économique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7
Environnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8
Transports
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
 
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
 Axe 1° atténuation du changement climatique ;
 Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
 Axe 3° gestion des ressources en eau ;
 Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
 Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
 Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
 
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
 
(2)  Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
 
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat.
 
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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
D1.1
 
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
Catégorie de services
Intitulé / objet du service
Date de création
Date de délibération
Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
Cinéma Théâtre
Trois pierrots
01/05/1982
01/05/1982
Cinéma Théâtre
Communication
Communication
01/01/2000
01/01/2000
Publications
Locations de salles
Carré
01/01/2000
01/01/2000
Locations
 
Page 232

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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE
D1.2.1
 
Communication (1)
 
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS
TITRES EMIS
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération)
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
204
Subventions d'équipement versées (hors opération)
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
21
Immobilisations corporelles (hors opération)
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (hors opération)
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération)
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
Total des opérations d’équipement
0,00
 
 
45
Travaux pour le compte de tiers
0,00
45
Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte
0,00
Total dépenses réelles et mixtes
486,00
Total recettes réelles et mixtes
0,00
040
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
040
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total dépenses d’ordre
0,00
Total recettes d’ordre
0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT
486,00
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT
0,00
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
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(1)    
IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE
D1.2.1
 
Communication (1)
 
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS
TITRES EMIS
011
Charges à caractère général
284 103,60
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
0,00
012
Charges de personnel et frais assimilés
0,00
73
Impôts et taxes (sauf 731)
0,00
65
Autres charges de gestion courante (sauf 6586)
0,00
731
Fiscalité locale
0,00
 
 
 
74
Dotations et participations
0,00
 
 
 
75
Autres produits de gestion courante
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
66
Charges financières
0,00
76
Produits financiers
0,00
67
Charges spécifiques
0,00
77
Produits spécifiques
0,00
68
Dotations aux provisions, dépréciations
0,00
78
Reprises amort., dépréciations, prov.
0,00
Total dépenses réelles et mixtes
284 103,60
Total recettes réelles et mixtes
116 326,80
042
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
042
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
Total dépenses d’ordre
0,00
Total recettes d’ordre
0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
284 103,60
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
116 326,80
 
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE
284 589,60
TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE
116 326,80
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
Page 234

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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE
D1.2.1
 
Locations de salles (1)
 
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS
TITRES EMIS
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération)
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
204
Subventions d'équipement versées (hors opération)
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
21
Immobilisations corporelles (hors opération)
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (hors opération)
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération)
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
Total des opérations d’équipement
0,00
 
 
45
Travaux pour le compte de tiers
0,00
45
Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte
0,00
Total dépenses réelles et mixtes
0,00
Total recettes réelles et mixtes
0,00
040
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
040
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total dépenses d’ordre
0,00
Total recettes d’ordre
0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT
0,00
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT
0,00
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
Page 235

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(1)    
IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE
D1.2.1
 
Locations de salles (1)
 
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS
TITRES EMIS
011
Charges à caractère général
0,00
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
0,00
012
Charges de personnel et frais assimilés
0,00
73
Impôts et taxes (sauf 731)
0,00
65
Autres charges de gestion courante (sauf 6586)
0,00
731
Fiscalité locale
0,00
 
 
 
74
Dotations et participations
0,00
 
 
 
75
Autres produits de gestion courante
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
66
Charges financières
0,00
76
Produits financiers
0,00
67
Charges spécifiques
0,00
77
Produits spécifiques
0,00
68
Dotations aux provisions, dépréciations
0,00
78
Reprises amort., dépréciations, prov.
0,00
Total dépenses réelles et mixtes
0,00
Total recettes réelles et mixtes
63 008,67
042
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
042
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
Total dépenses d’ordre
0,00
Total recettes d’ordre
0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
0,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
63 008,67
 
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE
0,00
TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE
63 008,67
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE
D1.2.1
 
Tois pierrots (1)
 
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS
TITRES EMIS
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération)
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
204
Subventions d'équipement versées (hors opération)
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
21
Immobilisations corporelles (hors opération)
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (hors opération)
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération)
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
Total des opérations d’équipement
0,00
 
 
45
Travaux pour le compte de tiers
0,00
45
Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte
0,00
Total dépenses réelles et mixtes
247 692,70
Total recettes réelles et mixtes
0,00
040
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
040
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total dépenses d’ordre
0,00
Total recettes d’ordre
0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT
247 692,70
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT
0,00
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
Page 237

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(1)    
IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE
D1.2.1
 
Tois pierrots (1)
 
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS
TITRES EMIS
011
Charges à caractère général
255 009,53
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
0,00
012
Charges de personnel et frais assimilés
0,00
73
Impôts et taxes (sauf 731)
0,00
65
Autres charges de gestion courante (sauf 6586)
0,00
731
Fiscalité locale
0,00
 
 
 
74
Dotations et participations
0,00
 
 
 
75
Autres produits de gestion courante
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
66
Charges financières
0,00
76
Produits financiers
0,00
67
Charges spécifiques
0,00
77
Produits spécifiques
0,00
68
Dotations aux provisions, dépréciations
0,00
78
Reprises amort., dépréciations, prov.
0,00
Total dépenses réelles et mixtes
255 009,53
Total recettes réelles et mixtes
297 256,33
042
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
042
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
Total dépenses d’ordre
0,00
Total recettes d’ordre
0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
255 009,53
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
297 256,33
 
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE
502 702,23
TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE
297 256,33
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
Page 238

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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT
D1.2.2
 
Communication (1)
 
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération)
0,00
204
Subventions d'équipement versées (hors opération)
0,00
21
Immobilisations corporelles (hors opération)
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (hors opération)
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération)
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
 
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
0,00
45
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
0,00
Total des dépenses réelles
486,00
 
 
 
040
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total des dépenses d’ordre
0,00
 
 
TOTAL DEPENSES
486,00
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
Page 239

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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT
D1.2.2
 
Communication (1)
 
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
45
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
0,00
Total des recettes réelles
0,00
 
 
 
040
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total des recettes d’ordre
0,00
 
 
TOTAL RECETTES
0,00
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
Page 240

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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT
D1.2.2
 
Locations de salles (1)
 
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération)
0,00
204
Subventions d'équipement versées (hors opération)
0,00
21
Immobilisations corporelles (hors opération)
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (hors opération)
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération)
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
 
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
0,00
45
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
0,00
Total des dépenses réelles
0,00
 
 
 
040
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total des dépenses d’ordre
0,00
 
 
TOTAL DEPENSES
0,00
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
Page 241

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MAIRIE DE ST CLOUD - VILLE de Saint-Cloud - CA - 2024
 
IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT
D1.2.2
 
Locations de salles (1)
 
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
45
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
0,00
Total des recettes réelles
0,00
 
 
 
040
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total des recettes d’ordre
0,00
 
 
TOTAL RECETTES
0,00
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
Page 242

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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT
D1.2.2
 
Tois pierrots (1)
 
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération)
0,00
204
Subventions d'équipement versées (hors opération)
0,00
21
Immobilisations corporelles (hors opération)
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (hors opération)
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération)
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
 
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
0,00
45
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
0,00
Total des dépenses réelles
247 692,70
 
 
 
040
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total des dépenses d’ordre
0,00
 
 
TOTAL DEPENSES
247 692,70
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT
D1.2.2
 
Tois pierrots (1)
 
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
45
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
0,00
Total des recettes réelles
0,00
 
 
 
040
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total des recettes d’ordre
0,00
 
 
TOTAL RECETTES
0,00
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION –  SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT
D1.2.3
 
Communication (1)
 
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
011
Charges à caractère général
284 103,60
60623.0
Alimentation
2 649,99
60628.0
Autres fournitures non stockées
5 850,00
611.0
Contrat prestations de services
38 882,02
6236.0
Publications
202 186,18
6288.0
Autres
34 535,41
012
Charges de personnel et frais assimilés
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
66
Charges financières
0,00
67
Charges spécifiques
0,00
68
Dotations aux provisions, dépréciations
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
Total des dépenses réelles
284 103,60
 
 
 
042
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
Total des dépenses d’ordre
0,00
 
 
TOTAL DEPENSES
284 103,60
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION –  SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT
D1.2.3
 
Communication (1)
 
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
731
Fiscalité locale
0,00
74
Dotations et participations
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
76
Produits financiers
0,00
77
Produits spécifiques
0,00
78
Reprises amort., dépréciations, prov.
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
Total des recettes réelles
116 326,80
 
 
 
042
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
Total des recettes d’ordre
0,00
 
 
TOTAL RECETTES
116 326,80
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION –  SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT
D1.2.3
 
Locations de salles (1)
 
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
011
Charges à caractère général
0,00
012
Charges de personnel et frais assimilés
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
66
Charges financières
0,00
67
Charges spécifiques
0,00
68
Dotations aux provisions, dépréciations
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
Total des dépenses réelles
0,00
 
 
 
042
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
Total des dépenses d’ordre
0,00
 
 
TOTAL DEPENSES
0,00
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION –  SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT
D1.2.3
 
Locations de salles (1)
 
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
731
Fiscalité locale
0,00
74
Dotations et participations
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
76
Produits financiers
0,00
77
Produits spécifiques
0,00
78
Reprises amort., dépréciations, prov.
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
Total des recettes réelles
63 008,67
 
 
 
042
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
Total des recettes d’ordre
0,00
 
 
TOTAL RECETTES
63 008,67
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
Page 248

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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION –  SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT
D1.2.3
 
Tois pierrots (1)
 
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
011
Charges à caractère général
255 009,53
6042.0
Achats prestations services
149 031,74
60623.0
Alimentation
4 009,50
60628.0
Autres fournitures non stockées
2 963,06
60632.0
Fournitures d'entretien
10 065,03
6064.0
Fournitures administratives
35,10
61358.0
Autres
10 794,15
61558.0
Autres biens mobiliers
1 710,96
6156.0
Maintenance
17 058,00
617.0
Etudes et recherches
5 781,00
6188.0
Autres frais divers
258,50
6234.0
Réceptions
37 263,60
6236.0
Catalogues et imprimés
2 382,00
6245.0
Transports d epersonnes
176,00
627.0
Services bancaires
100,24
6288.0
Autres
4 857,56
637.0
Autres impôts et taxes
8 403,09
65888.0
Autres
71,00
673.0
Titres annulés
49,00
012
Charges de personnel et frais assimilés
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
66
Charges financières
0,00
67
Charges spécifiques
0,00
68
Dotations aux provisions, dépréciations
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
Total des dépenses réelles
255 009,53
 
 
 
042
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
Total des dépenses d’ordre
0,00
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FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
 
 
TOTAL DEPENSES
255 009,53
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION –  SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT
D1.2.3
 
Tois pierrots (1)
 
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
0,00
73
Impôts et taxes
0,00
731
Fiscalité locale
0,00
74
Dotations et participations
0,00
75
Autres produits de gestion courante
0,00
76
Produits financiers
0,00
77
Produits spécifiques
0,00
78
Reprises amort., dépréciations, prov.
0,00
013
Atténuations de charges
0,00
Total des recettes réelles
297 256,33
 
 
 
042
Opérations ordre transf. entre sections
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
Total des recettes d’ordre
0,00
 
 
TOTAL RECETTES
297 256,33
 
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES
D3.1
 
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) (1)
Cumul des
Durée
Valeur d’acquisition
Modalités et date d’acquisition
Désignation du bien
N° d’inventaire
amortissements au
d’amortissement
(coût historique)
31/12/N
en années (2)
TOTAL GENERAL
 
 
52 123,13
0,00
 
Acquisitions à titre onéreux
 
 
52 123,13
0,00
 
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
1 144,66
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
4 385,06
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
1 200,10
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
1 024,94
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
751,00
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
853,55
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
751,22
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
803,09
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
601,18
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
599,47
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
7 703,47
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
735,42
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
674,77
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
601,08
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
695,83
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
663,30
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
675,45
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
992,67
0,00
0
01/01/2024
LEG PREMPAIN
15471
1 019,95
0,00
0
14/10/2024
ANNUL.T.4110/2022 DOUBLE EMPLOI T.115
8529
494,26
0,00
0
30/10/2024
LEGS PREMPAIN
15471
5 758,56
0,00
0
30/10/2024
LEGS PREMPAIN
15471
6 984,42
0,00
0
30/10/2024
LEGS PREMPAIN
15471
6 977,34
0,00
0
30/10/2024
LEGS PREMPAIN
15471
6 032,34
0,00
0
Acquisitions à titre gratuit
 
 
0,00
0,00
 
Mise à disposition
 
 
0,00
0,00
 
Affectation
 
 
0,00
0,00
 
Mises en concession ou
 
 
0,00
0,00
 
affermage
Divers
 
 
0,00
0,00
 
 
(1) En application du c) de l’article L. 300-5 du code de l’urbanisme, il convient de retracer dans cet état les acquisitions et les cessions réalisées pendant la durée de l’exercice par le concessionnaire d’aménagement.
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(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement.
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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – SORTIES
D3.2
 
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) (1)
Durée
Cumul
VNC au 31/12 de
Valeur
amortis-
Modalités et date de
Date
amortissements
VNC le jour de la
Plus ou moins
l’exercice pour les
Désignation du bien
d’acquisition (coût
sement
Prix de cession
sortie (2)
d’entrée
antérieurs à
cession
values (3)
cessions partielles
historique)
en
l’exercice
(4)
années
TOTAL GENERAL
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
 
Cessions à titre
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
 
onéreux
Cessions à titre gratuit
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
 
Mise à disposition
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
 
Affectation
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
 
Mises en concession
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
 
ou affermage
Mise à la réforme
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
 
Divers
 
 
 
 
 
 
0,00
0,00
 
 
(1) En application du c) de l’article L. 300-5 du code de l’urbanisme, il convient de retracer dans cet état les acquisitions et les cessions réalisées pendant la durée de l’exercice par le concessionnaire d’aménagement.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value  = prix de cession  - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles.
Page 254

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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREGÉE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
D10
 
1 – BUDGET PRINCIPAL
Crédits ouverts
Réalisations –  mandats ou titres
SECTION
Restes à réaliser au 31/12
Crédits sans emploi
(BP + DM + RAR N-1)
(1)
INVESTISSEMENT
 
 
 
 
DEPENSES
30 360 966,72
20 540 853,42
4 282 088,70
5 538 024,60
RECETTES
30 360 966,72
16 775 221,04
7 220 314,84
6 365 430,84
FONCTIONNEMENT
 
 
 
 
DEPENSES
65 665 867,47
61 053 373,18
0,00
4 612 494,29
RECETTES
65 665 867,47
63 985 116,12
0,00
1 680 751,35
 
(1) Y compris les rattachements.
 
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget)
 
(1) Y compris les rattachements.
 
3 – PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la neutralisation des flux réciproques)
Crédits ouverts
Réalisations –  mandats ou titres
SECTION
Restes à réaliser au 31/12
Crédits sans emploi
(BP + DM + RAR N-1)
(1)
INVESTISSEMENT
 
 
 
 
DEPENSES
30 360 966,72
20 540 853,42
4 282 088,70
5 538 024,60
RECETTES
30 360 966,72
16 775 221,04
7 220 314,84
6 365 430,84
FONCTIONNEMENT
 
 
 
 
DEPENSES
65 665 867,47
61 053 373,18
0,00
4 612 494,29
RECETTES
65 665 867,47
63 985 116,12
0,00
1 680 751,35
 
(1) Y compris les rattachements.
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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREGÉE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
D10
 
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (cf. liste des principales opérations en annexe de l’instruction
budgétaire et comptable) (1)
Crédits ouverts
Réalisations –  mandats ou titres
SECTION
Restes à réaliser au 31/12
Crédits sans emploi
(BP + DM + RAR N-1)
(2)
INVESTISSEMENT
 
 
 
 
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
FONCTIONNEMENT
 
 
 
 
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
 
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
 
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
Crédits ouverts
Réalisations –  mandats ou titres
SECTION
Restes à réaliser au 31/12
Crédits sans emploi
(BP + DM + RAR N-1)
(2)
INVESTISSEMENT
 
 
 
 
DEPENSES
30 360 966,72
20 540 853,42
4 282 088,70
5 538 024,60
RECETTES
30 360 966,72
16 775 221,04
7 220 314,84
6 365 430,84
FONCTIONNEMENT
 
 
 
 
DEPENSES
65 665 867,47
61 053 373,18
0,00
4 612 494,29
RECETTES
65 665 867,47
63 985 116,12
0,00
1 680 751,35
TOTAL GENERAL DES DEPENSES
96 026 834,19
81 594 226,60
4 282 088,70
10 150 518,89
TOTAL GENERAL DES RECETTES
96 026 834,19
80 760 337,16
7 220 314,84
8 046 182,19
 
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements.
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IV – ANNEXES
IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS
D11
 
Libellés
Base notifiée
Variation de la
Taux, coefficient ou forfait appliqués
Variation du
Produit voté par
Variation du
(si connue à la date
base / (N-1)
par décision de l’assemblée
taux / N-1
l’assemblée
produit / N-1
de vote)
(%)
délibérante
(%)
délibérante
(%)
(%, unité ou €)
Part régionale des ressources
TICPE (part
SP
0,00
0,00
0,00 
0,00
0,00
0,00
définie à l’art.
Gazole
0,00
0,00
0,00 
0,00
0,00
0,00
265 du code des
douanes)
TICPE
SP
0,00
0,00
0,00 
0,00
0,00
0,00
(majoration
Gazole
0,00
0,00
0,00 
0,00
0,00
0,00
définie à l’art.
265 A bis du
code des
douanes)
Taxe sur les permis de conduire
0,00
0,00
0,00 
0,00
0,00
0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
0,00
0,00
0,00 
0,00
0,00
0,00
véhicules
Taxe spéciale de consommation de produits
0,00
0,00
0,00 
0,00
0,00
0,00
pétroliers (1)
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1)
0,00
0,00
0,00 
0,00
0,00
0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1)
0,00
0,00
0,00 
0,00
0,00
0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
0,00
0,00
0,00 
0,00
0,00
0,00
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement
0,00
0,00
0,00 
0,00
0,00
0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement
0,00
0,00
0,00 
0,00
0,00
0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité
0,00
0,00
0,00 
0,00
0,00
0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
0,00
0,00
0,00 
0,00
0,00
0,00
montagne
Part communale des ressources
TFPB
113 739 955,00
4,07
21,13 
3,90
24 055 996,00
8,03
TFPNB
157 557,00
-10,77
14,77 
3,90
23 271,00
-7,32
CFE
0,00
0,00
0,00 
0,00
0,00
0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires
7 957 313,00
10,31
18,36 
3,90
1 460 963,00
14,61
TOTAL
0,00
0,00
 
 
0,00
0,00
 
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation.
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V – ARRETE ET SIGNATURES
V
ARRETE ET SIGNATURES
A
 
 
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
 
Date de convocation :
 
 
Présenté par  (1),
A , le
 
 
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3),
 
.
 
 
Certifié exécutoire par  (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
 
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de  …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.
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