Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs'
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Saverne le .
Très en retard
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Savigny-le-Temple le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Basque le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement