Répertoire des informations relatives à l'environnement librement communicables
SECTEUR
SERVICE
REPERTOIRE DES DOCUMENTS
DATE
LIEN HYERTEXTE
DST
Assemblées/Développement Convention à intervenir avec l'Association Air de l'Ain et Pays de
07/07/2008
http://annemasse-agglo.fr/accueil/en-direct-du-conseil-
durable
Savoie et subvention annuelle.
communautaire/proces-verbaux-2008/
Eau-Ass
Assemblées (bureau) / Eau Convention entre le Syndicat Intercommunal des Eaux des Rocailles
30/09/2009
production
(SIER) et la Communauté d'Agglomération d'Annemasse-les Voirons.
Eau-Ass
Assemblées (bureau) / Eau Convention réglant les conséquences du retrait des communes de
16/07/2008
production
CRANVES-SALES, JUVIGNY, MACHILLY et SAINT-CERGUES du
Syndicat Intercommunal des Eaux des Voirons (SIEV) pour la
compétence "eau potable" suite à leur intégration dans la
Communauté d'Agglomération Annemasse-les Voirons.
Eau-Ass
Assemblées
Convention réglant les conséquences de la dissolution du Syndicat
09/10/2008
(bureau)/Assainissement
Intercommunal d'Assainissement de la Menoge (SIAM), en particulier
du transfert du service Assainissement de la commune de FILLINGES,
du SIAM au SIB.
Eau-Ass
Assemblées
Convention réglant les conséquences du retrait de la commune de
09/10/2008
(bureau)/Assainissement
Bonne (secteur du Loex) du SIB.
Eau-Ass
Assemblées
Convention entre le SIEV et Annemasse-agglo portant sur le relevé, la 16/07/2008
(bureau)/Facturation des
facturation et l'encaissement du produit de la vente d'eau.
prestations
Eau-Ass
Assemblées/Gestion
Convention à intervenir avec le SIB pour l'assainissement du secteur 16/12/2009
http://annemasse-agglo.fr/accueil/en-direct-du-conseil-
administrative du Patrimoine du Nant à ARTHAZ dans le cadre du périmètre de protection
communautaire/proces-verbaux-2009/
rapproché.
Eau-Ass
Assemblées/Assainissement Convention à intervenir avec l'Etat de Genève pour les raccordements 19/03/2009
http://annemasse-agglo.fr/accueil/en-direct-du-conseil-
S
N
transfrontaliers d'eaux usées des secteurs de Cara et La Renfile en
communautaire/proces-verbaux-2009/
O
I
Suisse avec les installations d'Annemasse agglo.
T
N
E
Eau-Ass
Assemblées/Assainissement Convention avec la commune de MONNETIER-MORNEX pour son
19/06/1991
V
N
raccordement au réseau Assainissement.
O
Eau-Ass
Assemblées/Assainissement Convention de rejets des eaux usées et eaux pluviales entre
C
Annemasse-agglo et les entreprises de l'agglomération (à intervenir à
partir de 2010)
Eau-Ass
Assemblées/Eau production Convention et avenants avec la commune d'ARTHAZ-PONT-NOTRE-
28/11/2008
http://annemasse-agglo.fr/accueil/en-direct-du-conseil-
DAME pour l'exploitation de la nappe (5/07/1994 puis 24/09/2001)
communautaire/proces-verbaux-2008/
Eau-Ass
Assemblées/Eau production Convention relative à la protection et à l'utilisation des nappes
14/10/1991
souterraines de la basse vallée de l'Arve.
Eau-Ass
Assemblées/Eau distribution Convention de mutualisation des services et coordination des
19/10/2009
http://annemasse-agglo.fr/accueil/en-direct-du-conseil-
maîtrises d'ouvrages dans le cadre de la défense incendie (Communes
communautaire/proces-verbaux-2009/
membres d'Annemasse-agglo).
Eau-Ass
Usines de dépollution
Convention relative aux données sur les déchets dans la Région
Rhônes-Alpes
Eau-Ass
Assemblées/Usines de
Convention de suivi agronomique d'épandage des boues pour la
00/00/1993
dépollution
station "Ocybèle". A noter : convention d'élaboration du plan
d'épandage et de suivi agronomique en 1996.
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