Date de création de la fiche
Date de mise à jour
23/05/2023
05/06/2023
Réf.
RIP_2023
Répertoire d’informations publiques
Le présent document est établi en application de l’article L.322-6 du code des relations entre le public
et l’administration (CRPA). Il s’agit d’un répertoire publié par la commune qui regroupe ses documents
administratifs communicables contenant des informations publiques. Sa fréquence de mise à jour et
de publication est annuelle.
Titre du document
Thème associé
Producteur
Format
du
document
Présentation du Maire de la Commune
Institution et vie
Commune de
Html
politique
Palavas-les-Flots
Présentation des élus du Conseil municipal
Institution et vie
Commune de
html
de la Commune
politique
Palavas-les-Flots
Procès-verbaux des conseils municipaux -
Institution et vie
Commune de
Pdf
Conseil municipal du 23 novembre 2022
politique
Palavas-les-Flots
Procès-verbaux des conseils municipaux -
Institution et vie
Commune de
Pdf
Conseil municipal du 27 octobre 2022
politique
Palavas-les-Flots
Procès-verbaux des conseils municipaux -
Institution et vie
Commune de
Pdf
Conseil municipal du 21 septembre 2022
politique
Palavas-les-Flots
Liste des délibérations - Délibérations du Institution et vie
Commune de
Pdf
Conseil Municipal du 5 avril 2023
politique
Palavas-les-Flots
Liste des délibérations - Délibérations du
Institution et vie
Commune de
Pdf
Conseil Municipal du 1er février 2023
politique
Palavas-les-Flots
Liste des délibérations - Délibérations du Institution et vie
Commune de
Pdf
Conseil Municipal du 14 décembre 2022
politique
Palavas-les-Flots
Liste des délibérations - Délibérations du Institution et vie
Commune de
pdf
Conseil Municipal du 23 novembre 2022
politique
Palavas-les-Flots
Budget et comptes du Port autonome - PV
Institution et vie
Commune de
pdf
du Conseil d’administration de la régie du
politique
Palavas-les-Flots
port du 31 janvier 2023
Budget et comptes du Port autonome -
Actes
Régie autonome
Pdf
Liste des délibérations du Conseil
administratifs
du Port de
d’administration de la régie du port du 31
Plaisance
janvier 2023
Répertoire d’informations publiques
Référence : RIP_2023
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Budget et comptes du CCAS - Rapport
Actes
CCAS de
pdf
d’orientations budgétaires CCAS 2022
administratifs
Palavas-les-Flots
Budget CCAS 2022
Actes
CCAS de
pdf
administratifs
Palavas-les-Flots
Rapport présentation budget CCAS 2022
Actes
administratifs
Répertoire d’informations publiques
Référence : RIP_2023
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Délibérations du Conseil municipal – Ex.
RAA)
Annuaire des services municipaux
Institutions et vie
Commune de
html
politique
Palavas-les-Flots
Marchés publics et Occupation du domaine
Commande
publics soumis à publicité
publique
Répertoire d’informations publiques
Référence : RIP_2023
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Inscription sur les listes électorales -
Population
Commune de
Pdf
Formulaire CERFA n°12669*02
Palavas-les-Flots
Charte des terrasses commerciales de
Population
Commune de
Pdf
Palavas et ses annexes
Palavas-les-Flots
Formulaire de demande d’autorisation
Population
Commune de
Pdf
d’occupation du domaine public pour
Palavas-les-Flots
l’installation d’une terrasse commerciale
Demande de permis de construire ou
Urbanisme
Commune de
pdf
d'aménager d’un ERP
Palavas-les-Flots
Déclaration de travaux
Urbanisme
Commune de
pdf
Palavas-les-Flots
Dossier accessibilité et sécurité ERP
Urbanisme
Commune de
pdf
Palavas-les-Flots
Demande d'autorisation préalable :
Urbanisme
Commune de
pdf
dispositif ou matériel supportant de la
Palavas-les-Flots
publicité ou enseigne
Règlement général d’occupation du
Population
Commune de
pdf
domaine public et ses annexes
Palavas-les-Flots
Lettre du Maire à l'attention des
Population
Commune de
pdf
professionnels et commerçant annonçant
Palavas-les-Flots
les nouvelles mesures en matière de
réglementation de la charte commerciale
Règlement Local de Publicité (RLP) et ses
Urbanisme
Commune de
html
annexes (enquêtes publiques…)
Palavas-les-Flots
Règlement des marchés forains
Population
Commune de
pdf
Palavas-les-Flots
Tarifs des marchés
Population
Commune de
pdf
Palavas-les-Flots
Occupation du domaine public : Formulaire
Urbanisme
Commune de
pdf
d'autorisation d’occupation temporaire du
Palavas-les-Flots
domaine public pour travaux
Occupation du domaine public : Formulaire
Population
Commune de
pdf
d’autorisation d’occupation du domaine
Palavas-les-Flots
public pour une manifestation
Occupation du domaine public : Formulaire
Population
Commune de
pdf
d’autorisation d’occupation du domaine
Palavas-les-Flots
public pour une manifestation avec
demande stationnement
Occupation du domaine public : Formulaire
Population
Commune de
pdf
d'autorisation d'occupation du domaine
Palavas-les-Flots
public pour déménagement
Répertoire d’informations publiques
Référence : RIP_2023
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Occupation du domaine public : Formulaire
Population
d'autorisation d'occupation du domaine
public pour tournage
Répertoire d’informations publiques
Référence : RIP_2023
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Edition municipale « Souvenirs de
Population
Commune de
pdf
Palavasiens »
Palavas-les-Flots
Edition municipale « Réserve Marine de la
Population
Commune de
pdf
Côte Palavasienne »
Palavas-les-Flots
Edition municipale « L’histoire de Palavas-
Population
les-Flots e des Palavasiens »
Répertoire d’informations publiques
Référence : RIP_2023
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