Collectif des écoles de marseille

Rapport "Métier 2019"

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 27 juin 2022.

Réponse en attente.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir...

Documents de la Caisse des écoles

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 8 mars 2022.

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir...

Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)

Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Collectif des écoles de marseille le 4 mars 2022.

Refusé.

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les études de soutenabilité budgéta...

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 4 mars 2022.

Refusé.

Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement. -------- Message original -----...

Evaluation du mode de realisation du projet

Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Collectif des écoles de marseille le 4 mars 2022.

Refusé.

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les évaluations préalables du mode de r...

Compte-rendus financiers et d'activité des coopératives affiliées

Demande de recours envoyée à Office Central de la Coopération à l'École des Bouches-du-Rhône par Collectif des écoles de marseille le 3 mars 2022.

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Office Central de la Coopération à l'École des Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docume...

evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0

Demande envoyée à Grand Port Maritime de Marseille par Collectif des écoles de marseille le 21 janvier 2022.

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Grand Port Maritime de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhai...

Dossier technique amiante des écoles de Marseille

Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 10 décembre 2021.

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Le procédé algorithmique du calcul du forfait communal, ou plus généralement la méthode de calcul

Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 10 décembre 2021.

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Effectifs des écoles

Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 10 décembre 2021.

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"

Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 10 décembre 2021.

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie

Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 10 décembre 2021.

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille

Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 10 décembre 2021.

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire

Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 10 décembre 2021.

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune

Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 10 décembre 2021.

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Les procès-verbaux de réception des travaux engagés par la mairie centrale et les mairies de secteur

Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 10 décembre 2021.

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Détail des écritures comptables 2020 (insertions, ...)

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 18 novembre 2021.

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 17 novembre 2021.

Abouti.

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9 novembre 2021. Cette dernière est actuellement en cours d...

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