Collectif des écoles de marseille

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Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 18 novembre 2021.

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Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre 2021. Cette dernière est en cours d'instruction....

Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 18 novembre 2021.

Réponse en attente.

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Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 18 novembre 2021.

Réponse en attente.

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Les procès-verbaux de réception des travaux engagés par la mairie centrale et les mairies de secteur

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 18 novembre 2021.

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Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 18 novembre 2021.

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Documents de la Caisse des écoles

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 18 novembre 2021.

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Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre. Cette dernière est en cours d'instruction. Nou...

Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 18 novembre 2021.

Réponse en attente.

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Détail des écritures comptables 2020 (insertions, ...)

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 18 novembre 2021.

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Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Dossier technique amiante des écoles de Marseille

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 17 novembre 2021.

Réponse en attente.

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Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 17 novembre 2021.

Réponse en attente.

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Le procédé algorithmique du calcul du forfait communal, ou plus généralement la méthode de calcul

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 17 novembre 2021.

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Effectifs des écoles

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 17 novembre 2021.

Réponse en attente.

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Compte-rendus financiers et d'activité des coopératives affiliées

Demande envoyée à Office Central de la Coopération à l'École des Bouches-du-Rhône par Collectif des écoles de marseille le 13 novembre 2021.

Réponse en attente.

Cher/Chère Office Central de la Coopération à l'École des Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docume...

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