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F. Marbach

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Les 4 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)

Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par F. Marbach. Commentée par Samuel Goëta le 27 novembre 2019.

Abouti.

Il semblerait que les données demandées soient disponibles à l'adresse suivante : https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_pub...
DETR
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales par F. Marbach le 5 novembre 2019.

En retard depuis longtemps.

Monsieur le Directeur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse par Direction générale des collectivités locales à F. Marbach le 1 novembre 2019.

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse par Ministère de l'économie et des finances à F. Marbach le 31 octobre 2019.

Information non détenue.

Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19 Réf : 5199(2)/Madada/SE   Monsieur,   En réponse à votre demande, je vous informe q...

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