Kévin Gernier

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le 26 mai 2023.

En attente de classement

Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le 26 mai 2023.

En attente de classement

Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le 26 mai 2023.

En attente de classement

Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Réponse par Mairie - Lyon à Kévin Gernier le 24 mai 2023.

En attente de classement

Bonjour M. Gernier Nous accusons réception de votre demande. Nous y répondrons dans les meilleurs délais. Cordialement ...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Demande envoyée à Mairie - Montpellier par Kévin Gernier. Commentée par Xavier Berne le 16 mai 2023.

En attente de réponse

Demande renvoyée sur adresse mail mairie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Demande envoyée à Mairie - Montpellier par Kévin Gernier. Commentée par Xavier Berne le 16 mai 2023.

En attente de réponse

Demande renvoyée sur adresse mail mairie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse par Mairie - Marseille à Kévin Gernier le 12 mai 2023.

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement. Le 24...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le 5 mai 2023.

En attente de classement

Monsieur, Par mail en date du 29 mars vous avez demandé l'accès à l'agenda des rendez-vous effectués au cours des 12 derniers mois dans le cadre...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse par Mairie - Rennes à Kévin Gernier le 2 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur Gernier, Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication du document suivant : " l’age...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse par Mairie - Rennes à Kévin Gernier le 26 avril 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication des documents suivants : "- Les arrêté...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse par Métropole de Lyon à Kévin Gernier le 24 avril 2023.

Partiellement aboutie

Cher Monsieur, En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le 14 avril 2023.

Information non détenue

Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le 14 avril 2023.

Information non détenue

Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Réponse par Mairie - Rennes à Kévin Gernier le 3 avril 2023.

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous pour la communication des documents suivants : "- La délibération q...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse par Mairie - Rennes à Kévin Gernier le 3 avril 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous. Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse par Mairie - Marseille à Kévin Gernier le 30 mars 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces jointes afférentes. Bien cordialemen...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse par Mairie - Tours à Kévin Gernier le 29 mars 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Votre demande a été transférée au service concerné pour traitement. Bien cordialement, Cécile Monmarqué Responsable Pôle Assurance Référe...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse par Mairie - Montpellier à Kévin Gernier le 29 mars 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Réponse par Mairie - Strasbourg à Kévin Gernier le 29 mars 2023.

Refusé.

Bonjour Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe que si la nomenclature comptable permet en effet l'utilisation d'une ligne...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Kévin Gernier le 29 mars 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Demande envoyée à Mairie - Rouen par Kévin Gernier le 29 mars 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Demande envoyée à Mairie - Strasbourg par Kévin Gernier le 29 mars 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Demande envoyée à Mairie - Nantes par Kévin Gernier le 29 mars 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Demande envoyée à Mairie - Poitiers par Kévin Gernier le 29 mars 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Kévin Gernier le 29 mars 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...

Ma Dada

Suivre cette personne

Sur cette page

Les 122 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)

Les commentaires de cette personne