Pascal Romain

Test batch

Réponse par Test Pierre à Pascal Romain le 19 novembre 2020.

Information non détenue

Bonjour Mr. Romain, j'ai bien reçu votre demande, je vous informe en revanche que je ne possède pas ce document. Bien à vous, Pierre

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison

Réponse par Centre national d'éducation à distance à Pascal Romain le 17 avril 2020.

Refusé.

Bonjour Monsieur Romain, Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver la décision du directeur général du Cned...

composition socio-professionnelle des collèges de Gironde

Réponse par Rectorat - Académie de Bordeaux à Pascal Romain le 16 mars 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Merci pour cet envoi ! Bonne fin de journée Pascal Romain -------- Message transféré -------- Sujet : Effectifs par PCS des...

Liste des logements potentiellement indignes par commune

Message de suivi envoyé à Agence Nationale de l'Habitat par Pascal Romain le 17 février 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère Agence Nationale de l'Habitat, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine par Pascal Romain le 17 février 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Mne Ancarola, J'ai bien reçu votre procédure de consultation du site des délibérations du conseil régional sur ma boîte email personnelle. Je...

Liste des logements potentiellement indignes par commune

Réponse par Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e à Pascal Romain le 14 février 2020.

Information non détenue

Je n'ai pas ce contact malheureusement. Le standard pourra certainement vous orienter. Bien cordialement, Marie DUCHENY Adjointe à la chef du serv...

Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Pascal Romain. Commentée par Pascal Romain le 27 janvier 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

En attende des coordonnées de la PRADA du ministère, une demande a été transmise via le formulaire SVE du ministère Objet de la demande : Collectivi...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Réponse par Conseil régional des Hauts-de-France à Pascal Romain le 27 janvier 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Le fichier XML du CA 2018 est en ligne depuis ce matin: https://opendata.hautsdefrance.fr/?q=dataset/compte-administratif-2018-reg...

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019

Demande de recours envoyée à Mairie - Bègles par Pascal Romain le 20 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

M. Procheron, Je vous remercie pour votre réponse et le courrier de M. Labadie transmis en pièce jointe. J'écris pour effectuer un recours à propos...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Nord par Pascal Romain le 18 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur Hoffmann, Je vous remercie pour votre réponse. Bien que vous publiiez les documents demandés sur votre site Internet, leur format ne perm...

Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP

Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics par Emile Marzolf. Commentée par Pascal Romain le 30 septembre 2021.

Aboutie

Les fichiers déposés sur la plateforme de téléchargement sont disponibles sur le portail de données ouvertes de l'Etat : https://www.data.gouv.fr/fr/da...

Rapports de l'audit des ecoles

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Jean-Claude Gaudin. Commentée par Pascal Romain le 5 novembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Note de l'admin : Cette demande est signée par et fait référence à une personne publique et nous avons un doute sur son authenticité. Il n'est cependan...

Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Pascal Romain. Commentée par Pascal Romain le 27 janvier 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

En attende des coordonnées de la PRADA du ministère, une demande a été transmise via le formulaire SVE du ministère Objet de la demande : Collectivi...

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune

Demande envoyée à Mairie - Crest par Thomas Parisot. Commentée par Pascal Romain le 27 janvier 2020.

En attente de clarification

Bonjour Thomas, Le moyen le plus simple pour toi. Tu dois pouvoir envoyer un mail à l'adresse utilisée spécifiquement pour ce fil de discussion avec...

composition socio-professionnelle des collèges de Gironde

Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux par Pascal Romain. Commentée par Pascal Romain le 28 novembre 2019.

Aboutie

accusé de réception de la saisine CADA reçu ce jour numéro 20195702

composition socio-professionnelle des collèges de Gironde

Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux par Pascal Romain. Commentée par Pascal Romain le 26 novembre 2019.

Aboutie

saisine administrative de la CADA effectuée ce jour par mail

Ma Dada

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