Pascal Romain
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Les 10 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Bonjour Mr. Romain,
j'ai bien reçu votre demande, je vous informe en revanche que je ne
possède pas ce document.
Bien à vous,
Pierre
Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .
Refusé
Bonjour Monsieur Romain,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
trouver la décision du directeur général du Cned...
composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Merci pour cet envoi !
Bonne fin de journée
Pascal Romain
-------- Message transféré --------
Sujet : Effectifs par PCS des...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Message de suivi envoyé à Agence Nationale de l'Habitat le .
Très en retard
Chère Agence Nationale de l'Habitat,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Très en retard
Bonjour Mne Ancarola,
J'ai bien reçu votre procédure de consultation du site des délibérations du conseil régional sur ma boîte email personnelle. Je...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse de Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e le .
Information non détenue
Je n'ai pas ce contact malheureusement. Le standard pourra certainement
vous orienter.
Bien cordialement,
Marie DUCHENY
Adjointe à la chef du serv...
Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Commentée le .
Très en retard
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Objet de la demande : Collectivi...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Le fichier XML du CA 2018 est en ligne depuis ce matin:
https://opendata.hautsdefrance.fr/?q=dataset/compte-administratif-2018-reg...
Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Recours amiable envoyé à Mairie - Bègles le .
Demande de recours gracieux effectuée
M. Procheron,
Je vous remercie pour votre réponse et le courrier de M. Labadie transmis en pièce jointe.
J'écris pour effectuer un recours à propos...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur Hoffmann,
Je vous remercie pour votre réponse.
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Les 6 commentaires de cette personne
Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
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Aboutie
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Note de l'admin : Cette demande est signée par et fait référence à une personne publique et nous avons un doute sur son authenticité. Il n'est cependan...
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Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Commentée le .
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Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Demande envoyée à Mairie - Crest. Commentée le .
Waiting clarification
Bonjour Thomas,
Le moyen le plus simple pour toi. Tu dois pouvoir envoyer un mail à l'adresse utilisée spécifiquement pour ce fil de discussion avec...
composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux. Commentée le .
Aboutie
accusé de réception de la saisine CADA reçu ce jour numéro 20195702
composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux. Commentée le .
Aboutie
saisine administrative de la CADA effectuée ce jour par mail