Pascal Romain
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Les 11 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Bonjour Mr. Romain,
j'ai bien reçu votre demande, je vous informe en revanche que je ne
possède pas ce document.
Bien à vous,
Pierre
Demande bien reçue. Tout est là.
On 19/11/2020 11:40, Pascal Romain wrote:
Cher/Chère Internal admin authority,
En application de la loi n° 78-57...
Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse par Centre national d'éducation à distance à Pascal Romain le .
Refusé.
Bonjour Monsieur Romain,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
trouver la décision du directeur général du Cned...
composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Réponse par Rectorat - Académie de Bordeaux à Pascal Romain le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
Merci pour cet envoi !
Bonne fin de journée
Pascal Romain
-------- Message transféré --------
Sujet : Effectifs par PCS des...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Message de suivi envoyé à Agence Nationale de l'Habitat par Pascal Romain le .
En retard depuis longtemps.
Chère Agence Nationale de l'Habitat,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine par Pascal Romain le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour Mne Ancarola,
J'ai bien reçu votre procédure de consultation du site des délibérations du conseil régional sur ma boîte email personnelle. Je...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse par Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e à Pascal Romain le .
Information non détenue.
Je n'ai pas ce contact malheureusement. Le standard pourra certainement
vous orienter.
Bien cordialement,
Marie DUCHENY
Adjointe à la chef du serv...
Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Pascal Romain. Commentée par Pascal Romain le .
Erreur lors de l'envoi
En attende des coordonnées de la PRADA du ministère, une demande a été transmise via le formulaire SVE du ministère
Objet de la demande : Collectivi...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse par Conseil régional des Hauts-de-France à Pascal Romain le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
Le fichier XML du CA 2018 est en ligne depuis ce matin:
https://opendata.hautsdefrance.fr/?q=dataset/compte-administratif-2018-reg...
Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Demande de recours envoyée à Mairie - Bègles par Pascal Romain le .
En attente de ma demande de recours.
M. Procheron,
Je vous remercie pour votre réponse et le courrier de M. Labadie transmis en pièce jointe.
J'écris pour effectuer un recours à propos...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Nord par Pascal Romain le .
En attente de ma demande de recours.
Monsieur Hoffmann,
Je vous remercie pour votre réponse.
Bien que vous publiiez les documents demandés sur votre site Internet, leur format ne perm...
Les 6 commentaires de cette personne
Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics par Emile Marzolf. Commentée par Pascal Romain le .
Abouti.
Les fichiers déposés sur la plateforme de téléchargement sont disponibles sur le portail de données ouvertes de l'Etat : https://www.data.gouv.fr/fr/da...
Rapports de l'audit des ecoles
En retard depuis longtemps.
Note de l'admin : Cette demande est signée par et fait référence à une personne publique et nous avons un doute sur son authenticité. Il n'est cependan...
Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Pascal Romain. Commentée par Pascal Romain le .
Erreur lors de l'envoi
En attende des coordonnées de la PRADA du ministère, une demande a été transmise via le formulaire SVE du ministère
Objet de la demande : Collectivi...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
En attente de précision
Bonjour Thomas,
Le moyen le plus simple pour toi. Tu dois pouvoir envoyer un mail à l'adresse utilisée spécifiquement pour ce fil de discussion avec...
composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux par Pascal Romain. Commentée par Pascal Romain le .
Abouti.
accusé de réception de la saisine CADA reçu ce jour numéro 20195702
composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux par Pascal Romain. Commentée par Pascal Romain le .
Abouti.
saisine administrative de la CADA effectuée ce jour par mail