Pascal Romain

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Les 9 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison

Réponse par Centre national d'éducation à distance à Pascal Romain le 17 avril 2020.

Refusé.

Bonjour Monsieur Romain, Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver la décision du directeur général du Cned...

composition socio-professionnelle des collèges de Gironde

Réponse par Rectorat - Académie de Bordeaux à Pascal Romain le 16 mars 2020.

Abouti.

Bonjour Monsieur, Merci pour cet envoi ! Bonne fin de journée Pascal Romain -------- Message transféré -------- Sujet : Effectifs par PCS des...

Liste des logements potentiellement indignes par commune

Message de suivi envoyé à Agence Nationale de l'Habitat par Pascal Romain le 17 février 2020.

En retard depuis longtemps.

Chère Agence Nationale de l'Habitat, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine par Pascal Romain le 17 février 2020.

En retard depuis longtemps.

Bonjour Mne Ancarola, J'ai bien reçu votre procédure de consultation du site des délibérations du conseil régional sur ma boîte email personnelle. Je...

Liste des logements potentiellement indignes par commune

Réponse par Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e à Pascal Romain le 14 février 2020.

Information non détenue.

Je n'ai pas ce contact malheureusement. Le standard pourra certainement vous orienter. Bien cordialement, Marie DUCHENY Adjointe à la chef du serv...

Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Pascal Romain. Commentée par Pascal Romain le 27 janvier 2020.

Erreur lors de l'envoi

En attende des coordonnées de la PRADA du ministère, une demande a été transmise via le formulaire SVE du ministère Objet de la demande : Collectivi...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Réponse par Conseil régional des Hauts-de-France à Pascal Romain le 27 janvier 2020.

Abouti.

Bonjour Monsieur, Le fichier XML du CA 2018 est en ligne depuis ce matin: https://opendata.hautsdefrance.fr/?q=dataset/compte-administratif-2018-reg...

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019

Demande de recours envoyée à Mairie - Bègles par Pascal Romain le 20 décembre 2019.

En attente de ma demande de recours.

M. Procheron, Je vous remercie pour votre réponse et le courrier de M. Labadie transmis en pièce jointe. J'écris pour effectuer un recours à propos...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Nord par Pascal Romain le 18 décembre 2019.

En attente de ma demande de recours.

Monsieur Hoffmann, Je vous remercie pour votre réponse. Bien que vous publiiez les documents demandés sur votre site Internet, leur format ne perm...

Les 4 commentaires de cette personne

Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Pascal Romain. Commentée par Pascal Romain le 27 janvier 2020.

Erreur lors de l'envoi

En attende des coordonnées de la PRADA du ministère, une demande a été transmise via le formulaire SVE du ministère Objet de la demande : Collectivi...

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune

Demande envoyée à Mairie - Crest par Thomas Parisot. Commentée par Pascal Romain le 27 janvier 2020.

En attente de précision

Bonjour Thomas, Le moyen le plus simple pour toi. Tu dois pouvoir envoyer un mail à l'adresse utilisée spécifiquement pour ce fil de discussion avec...

composition socio-professionnelle des collèges de Gironde

Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux par Pascal Romain. Commentée par Pascal Romain le 28 novembre 2019.

Abouti.

accusé de réception de la saisine CADA reçu ce jour numéro 20195702

composition socio-professionnelle des collèges de Gironde

Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux par Pascal Romain. Commentée par Pascal Romain le 26 novembre 2019.

Abouti.

saisine administrative de la CADA effectuée ce jour par mail

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