Sylvain Pignol
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Les 5 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Notes de frais - maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/RbNCmPgXqnW7Jo2
Notes de frais - maires de secteur
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
A l'attention du maire de Marseille et de ses services
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Notes de frais - maires de secteur'...
Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
A l'attention de Madame la présidente du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Note de...
Note de frais - présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
A l'attention de la présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de ses services
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'No...
Note de frais - président Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
A l'attention du président de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Note de frais - présiden...
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