Mairie - Paris
Mairies des communes françaises et En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010., aussi appelé Paris
52 demandes
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- Demandes non abouties
- Demandes en attente
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Bonjour,
En vertu des dispositions de l’article R.2333-120-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), est présenté un bilan annuel du...
Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Demande de communication du bulletin de salaire du directeur de la jeunesse et des sports et de son adjointe
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite aux précédents courriels, vous
trouverez jointe dans ce dernier envoi, la dernière partie des annex...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs à votre demande de
communication du dossier de demande de subvention de l'ass...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication du dossier de subvention de
l’association Quartiers du Monde que nous avons bien reçue c...
Bonsoir M. LEROY,
Je reviens vers vous suite à votre demande.
Les données relatives aux subventions votées au titre de 2021, 2022 et 2023 sont dispon...
Monsieur,
Suite à votre saisine de la Ville de Paris qui nous a transmis votre
message, nous accusons réception de votre demande de communicati...
Rapport des experts sylvicoles au sujet de la glycine de la butte Montmartre située sur la terrasse du restaurant chez Plumeau et avant son abattage.
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Je n'ai pas eu re réponse suite à ma demande. Je me permets une relance.
Bien cordialement,
Julia Dumont
Subventions accordées par la marie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Paris le .
Supprimée par le demandeur.
Bonsoir M. LEROY,
La Ville de Paris est à la fois Commune et Département, mais pas Région.
Votre demande portant sur les subvention accordées par le...
Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
Partiellement aboutie
Demande initiale adressée au mauvais service. Traitement en cours par le service concerné.
Promesse de vente et avenant à la promesse concernant le site Gare Masséna (Réinventer Paris 1)
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
Aboutie
Saisie de la CADA le 7 septembre 2023
Situation de l'hôpital Broca et des seniors parisiens
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Saisie de la CADA le 7 septembre 2023.
Demande des notes de frais et frais de représentation du maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur auprès de la Mairie de Paris,
L'association Transparence Citoyenne a effectué, le 28 juin dernier, une demande d'accès aux notes de...
[1]logo SwissTransfer
Vous avez reçu des fichiers
Envoyé par : [adresse email]*
Bonjour,
En prolongement de l’envoi de premières pi...
Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour M. SAVIGNAC,
Pour faire suite à votre demande en date du 30 juillet dernier, vous
trouverez en PJ les quatre rapports d’expert r...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
En réponse à votre demande, voici le lien donnant accès aux documents publics réutilisables de la Ville de Paris ("open data").
https://open...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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