Bonjour monsieur,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bonne journée,
Muriel EMELIN
Direction de la Jeunesse et des Sports
Service du Sp...
Madame, Monsieur,
Par le présent courrier éléctronique, je vous indique que la CADA a été saisie, à la suite de votre absence de réponse.
Respect...
Madame, Monsieur,
Vous m'indiquez que "Les bilans des années 2018 à 2021 accessibles portent les informations sollicitées."
Pouvez-vous préciser o...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement' d'accès...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Les documents obtenus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/42CbKTTPxqgCR9F
Absente jusqu'au vendredi 21 juin inclus. Chloé Ghebbi
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite aux précédents courriels, vous
trouverez jointe dans ce dernier envoi, la dernière partie des annex...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs à votre demande de
communication du dossier de demande de subvention de l'ass...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication du dossier de subvention de
l’association Quartiers du Monde que nous avons bien reçue c...
Bonsoir M. LEROY,
Je reviens vers vous suite à votre demande.
Les données relatives aux subventions votées au titre de 2021, 2022 et 2023 sont dispon...
Monsieur,
Suite à votre saisine de la Ville de Paris qui nous a transmis votre
message, nous accusons réception de votre demande de communicati...
Madame, Monsieur,
Je n'ai pas eu re réponse suite à ma demande. Je me permets une relance.
Bien cordialement,
Julia Dumont
Bonsoir M. LEROY,
La Ville de Paris est à la fois Commune et Département, mais pas Région.
Votre demande portant sur les subvention accordées par le...
Demande initiale adressée au mauvais service. Traitement en cours par le service concerné.
Saisie de la CADA le 7 septembre 2023
Saisie de la CADA le 7 septembre 2023.
Madame, Monsieur auprès de la Mairie de Paris,
L'association Transparence Citoyenne a effectué, le 28 juin dernier, une demande d'accès aux notes de...
[1]logo SwissTransfer
Vous avez reçu des fichiers
Envoyé par : [adresse email]*
Bonjour,
En prolongement de l’envoi de premières pi...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles
?