Mairie - Paris

Mairies des communes françaises et En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010., aussi appelé Paris

110 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Nombre de FPS par arrondissement
Réponse de Mairie - Paris le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Verbalisations réalisées en matière d'affichage sauvage et sommes effectivement recouvrées
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs - Troncs pour les pauvres dans les cimetières parisiens
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de bulletins d'indemnité
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs — Collecte des déchets
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Fréquence de balayage des voies
Réponse de Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Bonsoir, Afin d'instruire votre demande, je vous serais reconnaissant de bien vouloir vous identifier. Bien cordialement. Charles CHENEL Référent CA...
Demande de communication de documents administratifs – frais et dépenses liés au mandat d’Anne Hidalgo
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, En application du droit d’accès aux documents administratifs, je souhaite obtenir la communication des documents permettant de conn...
Demande de communication de documents administratifs - Campagne d'affichage photographique Fragments
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre de verbalisations routières 2025 par code Natinf
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Monsieur Le jan, Vous avez sollicité la communication de la liste des codes Natinf et libellés associés outre, pour chaque code et libellé, le nombre d...
Demande de communication de documents relatifs à un marché public
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Je vous remercie pour les deux documents transmis. Je vous prie également de bien vouloir me faire parvenir, au titre du dossie...
Demande de communication de documents relatifs à un marché public
Réponse de Mairie - Paris le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Demande de communication des rapports d'audit émis par l'inspection générale de la ville
Réponse de Mairie - Paris le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Bonjour, Je fais suite pour la Ville de Paris à votre demande suivante : 2026-DGDA-0050 Demande au titre du droit d’accès aux documents administrati...
N2I4 : Accès à des documents administratifs relatifs aux entretiens réalisés à 6 mois de la sortie de l’ASE du jeune majeur pour l‘année 2024
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Bonjour, Je fais suite pour la Ville de Paris à votre demande suivante : 2026-DGDA-0049 Demande au titre du droit d’accès aux documents administrati...
N2I3 : Accès à des documents administratifs relatifs entretiens réalisés avec les mineurs de 17 ans pris en charge par les services de l’ASE pour l’année 2024
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Bonjour, Je fais suite pour la Ville de Paris à votre demande suivante : 2026-DGDA-0048 Demande au titre du droit d’accès aux documents administrati...
N3I2 : Accès à des documents administratifs relatifs l’Observatoire départemental de la protection de l’enfance (ODPE)
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Bonjour, Je fais suite pour la Ville de Paris à votre demande suivante : 2026-DGDA-0047 Demande au titre du droit d’accès aux documents administrati...
N2I2 : Accès à des documents administratifs relatifs à la Commission départementale d’accès à l’autonomie pour 2024
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Bonjour, Je fais suite pour la Ville de Paris à votre demande suivante : 2026-DGDA-0046 Demande au titre du droit d’accès aux documents administrati...
N2I1 : Accès à des documents administratifs relatifs la durée médiane 2024 de l’accompagnement provisoire des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Bonjour, Je fais suite pour la Ville de Paris à votre demande suivante : 2026-DGDA-0045 Demande au titre du droit d’accès aux documents administrati...
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En vertu des articles L.300-1 et suivants du Livre III du Code des relations entre le public et l’administration relatifs à l’accè...
Base de données de l'Observatoire de la prévention de la dégradation du bâti à Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Destinataire d'un cadeau protocolaire
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
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Signalé aux admins du site

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Consultation note de frais
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