Mairie - Paris

Mairies des communes françaises et En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010., aussi appelé Paris

58 demandes
Contrat et Avenant(s) concession Lagardère Paris Racing
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Bonjour monsieur, Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Bonne journée, Muriel EMELIN Direction de la Jeunesse et des Sports Service du Sp...
Madame, Monsieur, Par le présent courrier éléctronique, je vous indique que la CADA a été saisie, à la suite de votre absence de réponse. Respect...
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vous m'indiquez que "Les bilans des années 2018 à 2021 accessibles portent les informations sollicitées." Pouvez-vous préciser o...
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement' d'accès...
Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication bulletin salaire du maire du 20 ieme paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention d'occupation du domaine public ou Concession
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .

Supprimée par le demandeur.

Les documents obtenus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/42CbKTTPxqgCR9F
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

  Absente jusqu'au vendredi 21 juin inclus. Chloé Ghebbi
Algorithme feux de circulation
Réponse de Mairie - Paris le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,   Comme convenu, et pour faire suite aux précédents courriels, vous trouverez jointe dans ce dernier envoi, la dernière partie des annex...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs à votre demande de communication du dossier de demande de subvention de l'ass...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication du dossier de subvention de l’association Quartiers du Monde que nous avons bien reçue c...
Bonsoir M. LEROY, Je reviens vers vous suite à votre demande. Les données relatives aux subventions votées au titre de 2021, 2022 et 2023 sont dispon...
Communication pièces marché vélib
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Monsieur,    Suite à votre saisine de la Ville de Paris qui nous a transmis votre message, nous accusons réception de votre demande de communicati...
Madame, Monsieur, Je n'ai pas eu re réponse suite à ma demande. Je me permets une relance. Bien cordialement, Julia Dumont
Subventions accordées par la marie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Paris le .

Supprimée par le demandeur.

Bonsoir M. LEROY, La Ville de Paris est à la fois Commune et Département, mais pas Région. Votre demande portant sur les subvention accordées par le...
Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .

Partiellement aboutie

Demande initiale adressée au mauvais service. Traitement en cours par le service concerné.
Saisie de la CADA le 7 septembre 2023
Situation de l'hôpital Broca et des seniors parisiens
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Saisie de la CADA le 7 septembre 2023.
Demande des notes de frais et frais de représentation du maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de la Mairie de Paris, L'association Transparence Citoyenne a effectué, le 28 juin dernier, une demande d'accès aux notes de...
Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

  [1]logo SwissTransfer     Vous avez reçu des fichiers Envoyé par : [adresse email]* Bonjour, En prolongement de l’envoi de premières pi...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?