Mairie - Paris
Mairies des communes françaises et En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010., aussi appelé Paris
68 demandes
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Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
Delayed.
Madame, ces documents ne répondent absolument pas à la question posée.
Merci de nous faire parvenir l'étude d'impact ainsi que le calendrier précis d'...
Bonjour,
En complément, pour votre demande d'information qui semble concerner les boutons piétons :
Ce carrefour a 2 modes de fonctionnement :
• 6h00...
Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .
Successful.
Bonjour ,
En réponse à votre demande je vous prie de trouver ci-joint la liste des
missions effectuées, en France et à l’étranger, dans le cadre de...
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver la
convention occultée des éléments couverts par le secret des affaires,...
Notes de frais Maire de Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
Saisine CADA en cours
La saisie CADA a déjà été faite avec avis favorable
Demande d'accès à un document administratif - Mairie de Paris / SETE
Réponse de Mairie - Paris le .
Successful.
Maître,
Par courriel en date du 6 septembre 2024, vous avez souhaité obtenir la communication de la convention de service public entre la mairie de Pa...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Paris le .
Partially successful.
Monsieur le Président,
Suite à votre demande de communication, je vous prie de trouver ci-joint
les éléments relatifs aux frais de déplacements de l...
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .
Partially successful.
Bonjour Madame,
En complément, je vous transmets la méthode de détermination des 4 zones RES :
1. Pour chaque adresse postale de Paris donnée, la la...
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partially successful.
Bonjour,
Le lien internet est le suivant : https://a06-v7.apps.paris.fr/a06/#
Je vous communique les communications votées.
Cordialement
Claire B...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, ci-dessous, je vous prie de trouver ci-joint
copie des bulletins d’indemnités sollicités.
Conform...
Demande de communication bulletin salaire du maire du 20 ieme paris
Réponse de Mairie - Paris le .
Partially successful.
Monsieur,
En réponse à votre demande en objet, en date du 27 juin 2024, je vous prie
de bien vouloir trouver ci-joint le bulletin des indemnités...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour.
Nous avons contacté vos services le 24 Mai 2024 pour obtenir les données détaillées de verbalisation de vos services de Police ou ASVP.
Vou...
Bonjour "M. R",
Pour le traitement de votre demande, je vous prie de bien vouloir vous identifier, conformément à l'article L311-1 du CRPA.
Bien cord...
Contrat et Avenant(s) concession Lagardère Paris Racing
Réponse de Mairie - Paris le .
Partially successful.
Bonjour monsieur,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bonne journée,
Muriel EMELIN
Direction de la Jeunesse et des Sports
Service du Sp...
Chantier de la passerelle de Bir-Hakeim - Paris XVIèem
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Delayed.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention d'occupation du domaine public ou Concession
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Delayed.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
Withdrawn by the requester.
Les documents obtenus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/42CbKTTPxqgCR9F
Demande de communication du bulletin de salaire du directeur de la jeunesse et des sports et de son adjointe
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Delayed.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Successful.
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite aux précédents courriels, vous
trouverez jointe dans ce dernier envoi, la dernière partie des annex...
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .
Successful.
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs à votre demande de
communication du dossier de demande de subvention de l'ass...
Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .
Successful.
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication du dossier de subvention de
l’association Quartiers du Monde que nous avons bien reçue c...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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