Mairie - Paris
Mairies des communes françaises et En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010., aussi appelé Paris
75 demandes
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Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver la
convention occultée des éléments couverts par le secret des affaires,...
Bonjour,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint un tableau recensant
les codes natinf et libellés associés au nombre de verbalisation...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande du 3 mars 2025, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint le dossier de terrasse estivale sur trot...
doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez en PJ les documents adressés à nos services de terrain.
Bien cordialement.
Julien WOLIKOW
DPMP – Etat Major...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Etude d'impact report circulation rue Olivier Métra
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
En complément, pour votre demande d'information qui semble concerner les boutons piétons :
Ce carrefour a 2 modes de fonctionnement :
• 6h00...
Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/2aL5ENiwoRAfoDG
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu une nouvelle réponse de votre part avec des données détaillées.
Nous vous en remercions et cloturons cette demande.
Bi...
Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, ces documents ne répondent absolument pas à la question posée.
Merci de nous faire parvenir l'étude d'impact ainsi que le calendrier précis d'...
Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour ,
En réponse à votre demande je vous prie de trouver ci-joint la liste des
missions effectuées, en France et à l’étranger, dans le cadre de...
Notes de frais Maire de Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
Saisine CADA en cours
La saisie CADA a déjà été faite avec avis favorable
Demande d'accès à un document administratif - Mairie de Paris / SETE
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Maître,
Par courriel en date du 6 septembre 2024, vous avez souhaité obtenir la communication de la convention de service public entre la mairie de Pa...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Monsieur le Président,
Suite à votre demande de communication, je vous prie de trouver ci-joint
les éléments relatifs aux frais de déplacements de l...
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
En complément, je vous transmets la méthode de détermination des 4 zones RES :
1. Pour chaque adresse postale de Paris donnée, la la...
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Le lien internet est le suivant : https://a06-v7.apps.paris.fr/a06/#
Je vous communique les communications votées.
Cordialement
Claire B...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, ci-dessous, je vous prie de trouver ci-joint
copie des bulletins d’indemnités sollicités.
Conform...
Dossiers de marchés publics relatifs à la gestion du contrôle du stationnement payant à Paris
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonsoir M. LEROY,
Comme suite à votre demande du 17 juillet 2024.
Bien cordialement.
Charles CHENEL
Référent CADA pour la Ville de...
Demande de communication bulletin salaire du maire du 20 ieme paris
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande en objet, en date du 27 juin 2024, je vous prie
de bien vouloir trouver ci-joint le bulletin des indemnités...
Bonjour "M. R",
Pour le traitement de votre demande, je vous prie de bien vouloir vous identifier, conformément à l'article L311-1 du CRPA.
Bien cord...
Contrat et Avenant(s) concession Lagardère Paris Racing
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bonne journée,
Muriel EMELIN
Direction de la Jeunesse et des Sports
Service du Sp...
Chantier de la passerelle de Bir-Hakeim - Paris XVIèem
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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