Mairie - Paris

Mairies des communes françaises et En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010., aussi appelé Paris

86 demandes
Notes de frais et justificatifs
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En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Localisation géographique des panneaux M12 à Paris
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Partiellement aboutie

Bonjour M. Denis BOURDAIN.   Je vous prie de trouver en réponse à votre demande la liste et les adresses des panneaux M12 situés à Paris. J’attire...
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
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Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais - mairie de Paris
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

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Cet envoi expire le lundi 03 févr. 2025 à 18h09 [1]Cliquez sur 'télécharger des images' pour afficher les images Ville de Paris [2][adresse email]...
documents relatif aux aides et subventions de l'association Manin Sport Paris Est
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Police municipale été 2025
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
demande bulletin de paie Mme Hidalgo
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Waiting clarification

Bonjour "M. R", Pour le traitement de votre demande, je vous prie de bien vouloir vous identifier, conformément à l'article L311-1 du CRPA. Bien cord...
Analyses des eaux de la Seine pendant les JOP2024
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment p...
Notes de frais et justificatifs
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
notes de frais 2024 maire de Paris
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demandes Notes de Frais
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Police municipale
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Qualité des eaux de baignade dans la Seine
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Bonjour M. CHENEL Merci de votre réponse. Bien que l'Eau de Paris soit un établissement public indépendant, je comprends que la gestion et l'ouver...
Convention d'occupation du domaine public
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Aboutie

Bonjour, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver la convention occultée des éléments couverts par le secret des affaires,...
Bonjour, Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint un tableau recensant les codes natinf et libellés associés au nombre de verbalisation...
Demande de partage de notes de frais
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents
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Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
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Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande du 3 mars 2025, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de terrasse estivale sur trot...
Bonjour,   Vous trouverez en PJ les documents adressés à nos services de terrain.   Bien cordialement.   Julien WOLIKOW DPMP – Etat Major...
Feux de circulation à Paris
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Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Etude d'impact report circulation rue Olivier Métra
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Convention occupation espace public APHP
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Refusé

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Algorithme feux de circulation
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Partiellement aboutie

Bonjour, En complément, pour votre demande d'information qui semble concerner les boutons piétons : Ce carrefour a 2 modes de fonctionnement : • 6h00...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Aboutie

Bonjour. Nous avons bien reçu une nouvelle réponse de votre part avec des données détaillées. Nous vous en remercions et cloturons cette demande. Bi...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?