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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Rapport de l'ANSSI concernant les serveurs de France identité
Demande envoyée à Premier ministre. Commentée le .
En attente de réponse
Selon ce tweet d'un administrateur système DevOps de la Police nationale (https://nitter.net/tydoo34/status/2018214034261106837#m), le document demandé...
Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs
Conseil Régional d'Occitanie
22 Boulevard du Maréchal Juin
31406 Toulouse Cedex 9
M...
Correspondances entre la Communauté de Communes du Haut Vallespir et la Mairie de Montferrer
Demande envoyée à Communauté de communes - Haut-Vallespir le .
En attente de réponse
Monsieur le Président,
Communauté de Communes du Haut Vallespir
8 Boulevard du Riuferrer
66150 Arles-sur-Tech
Monsieur le Président,
En applicat...
Demande de communication de documents administratifs — Correspondances entre M. le Maire et la Communauté de communes du Haut Vallespir
Réponse de Mairie - Montferrer le .
En attente de réponse
Bonjour,
Veuillez prendre note du changement d'adresse mail de la mairie de Montferrer.
Dorénavant pour contacter la mairie, envoyez vos courriels à l'...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la Présidence de la République promouvant les centres de données
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Demande de communication des documents administratifs relatifs à la concertation préalable du projet Campus IA et à la promotion des centres de données en France
Demande envoyée à Commission nationale du débat public (CNDP) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives des services du ministère relatifs à la promotion des centres de données
Demande envoyée à Premier ministre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Avantages immobiliers des anciens Présidents de la République
Réponse de Présidence de la République le .
En attente de classement
Monsieur Cortot,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier, signé de M. le
directeur de cabinet du Président de la République, en répons...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.38
Message de suivi envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Refusé
Madame,
Je vous avais rappelé dans ma demande initiale, que la CADA avait déjà donné un avis favorable à publication du code source (avis n° 2025127...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville
ou l'Agglomération),...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de documents administratif
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous remercie de bien vouloir prendre
connaissance de la pièce jointe à ce mail.
Cordialement,
Mélanie Boui...
Instruction technique
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents relatifs à la « task force » pour identifier des sites éligibles à l’accueil de centres de données
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de plans/coupe/élévation du bâtiment des douanes 1 quai du Général Lawton Collins
Réponse de Bureau de douane - Cherbourg le .
En attente de classement
Bonjour,
L’administration des douanes n'étant pas propriétaire des lieux, vous devez vous adresser aux services de France Domaines.
Un réaménagement...
Grands livres budgétaires et éléments de rémunération
Message de suivi envoyé à Centre Historique Minier de Lewarde le .
Aboutie
Bonjour Madame WATRELOT-HURET,
Je vous remercie pour l’envoi de ces documents, qui ont bien été réceptionnés.
Cordialement,
Stéphane Lenfant
Historique des élus lycéen au sein du CSE
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de contrats établis entre la Mairie et la société Microsoft
Réponse de Mairie - Cabestany le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour donner suite à votre demande nous vous confirmons que nous utilisons
effectivement des licences MICROSOFT pour nos supports informatiqu...
Objet : Demande de communications des documents administratifs relatifs aux initiatives du Ministère promouvant les centres de données
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 18/02/2026 votre demande d...
Bonjour,
Vous avez introduit, par courriel reçu le 18 février ci-après une demande
de communication de documents administratifs.
Je vous informe q...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapports d'activités 2024 et 2025 de la cellule "Data & Analyse Numérique"
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...