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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Withdrawn by the requester
Madame, Monsieur,
Je souhaite retirer ma demande du jour concernant les notes de frais et justificatifs des Président et Vice-Président de la région...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Finistère. Commentée le .
Information non détenue
Les Archives départementales du Finistère ont bien numérisé les cahiers de doléances comme évoqué dans la réponse de l'administration, mais ceux-ci ne...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Recours amiable envoyé à Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administra...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Copies des procès-verbaux de conseils municipaux
Demande envoyée à Mairie - Le Vauclin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Rognonas. Commentée le .
Aboutie
A priori, il n'y aurait que 3288 euros pour l'APEL (association de parents d'élèves), 3244 euros pour Sou des écoles laïques et 2250 euros pour OGEC Al...
Accords et contrats CHU Lille et Université de Lille
Message de suivi envoyé à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
Partiellement aboutie
Bonsoir Monsieur,
J'accuse réception du document transmis et vous remercie pour l'attention portée à ma demande.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expre...
Demande de consultation des frais du Maire
Réponse de Mairie - Trévoux le .
En attente de classement
A l’attention de monsieur DUMOUX,
Faisant suite à nos échanges précédents ci-dessous, et après traitement de
votre demande en lien avec les services...
PUP SAS DEFI (ROC Promotion) Saint Genis Pouilly
Réponse de Communauté de communes - Pays de Gex le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur Garnier,
La CNAM s’engage à publier le code source concerné. La complexité des travaux à réaliser pour identifier dans ce code sourc...
Monsieur,
A ce stade, il ne peut être répondu favorablement à votre demande.
En effet, conformément aux avis constants de la Commission d'Accès aux...
Monsieur Gignot,
Faisant suite à votre courriel du 20 novembre dernier, je vous prie de
bien vouloir trouver ci-joint la délibération de 2020 attribu...
Demande de communication de document administratif – Inventaire des biens communaux
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-Saint-Ursin le .
En attente de réponse
Madame, monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
N/Réf 2025-CADA-0028
Bonjour Monsieur GIRARD,
Comme suite à votre demande de communication de documents administratifs
en date du 11 nove...
M. Petit,
J’accuse la bonne réception de votre demande qui m’a bien été bien
transmise par le service communication. Je suis chargée du traiteme...
Bonjour Monsieur Gignot,
En date du 20 novembre 2025, vous avez sollicité la Ville de Lille afin d'obtenir la communication des frais de représentati...
D-2025-11-004384
Monsieur HERRERO,
En réponse à votre demande du 11/12/2025 auprès de la commission d’accès aux documents administratifs, j’ai l...
Bonjour Monsieur DORVEAUX,
Je fais suite à mon mail précédent, et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités, étant précisé qu...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint la copie des documents liés aux déplacements des élus, sur la période de juin 2020...
Plan d'utilisation rationnelle de l'eau de la Société des Eaux de Volvic
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...