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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur, Je vous remercie sincèrement pour l’envoi rapide des documents administratifs, que j’ai bien reçus. Je vous prie de croire, Madame,...
Monsieur,   Nous accusons bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs, reçue le 24 avril 2025 dans les « SPAMS » d...
Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Réponse de Mairie - Montreuil-Juigné le .

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez ci-jointes les pièces justificatives demandées.   Bien cordialement.     Damien POIRIER Directeur des finances et...
Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .

En attente de réponse

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

En attente de classement

Bonjour, Votre demande a bien été prise en compte. Elle a été adressée au service concerné qui vous apportera une réponse dans les meilleurs délais....
Monsieur, Par courriel reçu le 19/05/2025, vous nous demandez communication de factures liées aux opérations de rédaction, d'édition, d'impression et...
Communication documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Agen le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Bonjour, C'est parce qu'il n'y a pas eu de remboursements de frais cette année-là. Cordialement, Faustine DUFOURG Chef du service finances Directio...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Monsieur Betton, Par courriel du 10 mai 2025, vous avez saisi le ministère d’une demande d’accès à des documents administratifs. Votre demande porta...
Arrêté préfectoral
Réponse de Préfecture - Aube le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné. S'il s'agit d...
De de NIR

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Budget primitif 2025
Demande envoyée à Mairie - Polisot le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de document administratifs
Demande envoyée à Mairie - Servian le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été reçu et sera traité dans un délai de cinq jours. Toute demande de création, modification ou dissolution d’...
Rapport sur les crèches
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour De quand date votre demande, je ne l'ai pas vu passer Pour info, le président de la métropole est une présidente, manifestement vous ne connai...
Méert
Réponse de Mairie - Lille le .

En attente de classement

Monsieur,   J’accuse réception de votre demande d'accès aux documents administratifs en date du 20/05/2025.   Votre demande porte sur la commu...
Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande en date du 22 avril 2025, formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs, et...
Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence. Commentée le .

Saisine CADA en cours

J'ai obtenu hier une réponse à un courrier que j'ai adressé à la mairie de Aix-en-Provence, dans lequel j'interroge Mme Joissains, maire de la ville, a...
Notes et correspondances de l'ex adjointe aux finances
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .

En attente de réponse

Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le p...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chambéry le .

En attente de classement

 Monsieur Vous voudrez bien trouver ci-joint un courrier à votre intention  Vous en souhaitant bonne réception cordialement  Le correspondant cada ...