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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Flines-les-Raches. Commentée le .
Saisine CADA en cours
La saisine via le site du 25 novmbre 2025 n'étant pas parvenue à la CADA, une saisie en dehors du site a été enregistrée le 15/12/2025. Si les document...
Demande de consultation de documents comptables Commune de Fillinges
Réponse de Mairie - Fillinges le .
En attente de classement
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Demande des notes de frais des représentant du Conseil départemental
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande des notes de frais des représentant de la Préfecture de Charente
Réponse de Préfecture - Charente le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
This is the mail system at host madada.fr.
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Rapports de synhèse d'exploitation des lignes B et D du métro de Lyon
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Notes de frais du maire (et justificatifs)
Demande envoyée à Mairie - Bourg-Argental le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
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Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Grand livre - Régie d'avance
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis-en-Val le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs,
tel que prévu notamment par le Livre III du Code des
relations entre...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des notes de frais du maire de Harnes
Réponse de Mairie - Harnes le .
Erreur lors de l'envoi
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Dépenses liées à l'organisation de la foire au jambon
Réponse de Mairie - Bayonne le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes. Commentée le .
En attente de classement
Lien permanent vers les documents reçus: https://madada.frama.space/s/9sbjTFjQ2cFFkaS
Patrimoine communal bâti et non bâti, privé et public, occupé et non occupé, de la Ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/a9dyPH5WH6Nqxaf
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe les demandes effectuées auprès de
l’établissement public territorial Boucle Nord de Seine ainsi...
Bonjour madame, monsieur,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les notes de frais du
Maire de Maizières-lès-Metz.
Nous restons à v...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Acces au documents attestant des frais divers du maire.
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Par courriel en date du 19 décembre 2025, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s).
Par la présen...
Demande de déclaration de manifestation pour le 11 déc 2025 à Châteaubourg
Demande envoyée à Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...