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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais de Madame le Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Râches le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 2 janvier 2026 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les notes de f...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Message de suivi envoyé à Université de Picardie Jules Verne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur Coutant,
Je me permets de reprendre votre attache concernant ma demande du 17 novembre 2025 sur la communication de documents afférents à la...
Communication des documents issus des conseils municipaux réalisés depuis juin 2020
Réponse de Mairie - Ranchot le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais de M. le Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Veules-les-Roses le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
Je vous ai sollicité en date du 3 janvier 2026 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les notes de frais de r...
Copie intégrale de l'enquête administrative concernant la fuite de données du TAJ et du FPR
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Copie intégrale de l'enquête administrative concernant le suicide de Mme Caroline Grandjean
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Épagny-Metz-Tessy le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, les documents souhaités (1 tableau récapitulatif + justificatifs corr...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.38
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez introduit, par courriel reçu le 11 février ci-après une demande de communication de documents administratifs.
Je vous informe qu...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.38
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de classement
Monsieur,
La Caisse nationale d’Assurance maladie accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais.
Je vo...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
La CADA m’a transmis les documents que vous lui avez envoyés dans le cadre de mes précédentes demandes qui ont abouti à deux avis...
Demande de communication du registre des autorisations de meubles de tourismes ou des autorisations
Réponse de Mairie - Colmar le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Compte rendu du diagnostic sur le moustique tigre réalisé pour la commune en 2023 par l'EID
Réponse de Mairie - Barby 73030-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Analyse d'impact sur l'ouverture du code source et AIPD
Réponse de Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
Afin de répondre à votre demande concernant la communication des documents que vous mentionnez, à savoir l'AIPD relative à l'application Dos...
Demande du registre des autorisations de changement d’usage des meublés touristiques
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Votre dossier, qui porte le numéro 20260007 est actuellement en cours
d'instruction. Cependant, le fichier que vous avez joint ne peut êtr...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
En l'absence d’une réponse plus précise avec une date plus claire de publication. Je saisis la CADA.
Cordialement
--
[nom cach...
Rapport du comité d’éthique de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA) concernant la demande de protection fonctionnelle d'un agent de l'UPPA au président de l’UPPA
Demande envoyée à Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message transmis via le site internet de
la Ville d'Agen ou Agglo.
Votre demande a bien été transmise au...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message transmis via le site internet de
la Ville d'Agen ou Agglo.
Votre demande a bien été transmise au...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Talence le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Il semblerai que les reçus soient manquant, pourriez-vous les transmettres ? Cela fait parti de la demande initiale qui est donc déjà hors d...
Statuts de l'association Le Bel Age à Ermont
Réponse de Greffe des associations - Val-d'Oise (Argenteuil) le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous invite à prendre connaissance du document demandé concernant
l'association LE BEL AGE à ERMONT.
Sincères salutations
Service de...
Échanges et contrats sur la migration vers Microsoft 365
Réponse de Institut Polytechnique de Paris (IPP) le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous sollicitez la communication de documents relatifs au contrat de marché
portant sur des logiciels et services « Microsoft ou équivalent...
Demande de communication de documents administratifs — Statistiques et données financières sur les permis de construire (2015-2025)
Message de suivi envoyé à Rennes Métropole le .
Partiellement aboutie
Merci pour ce retour
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver au lien nextcloud ci-après les documents sollicités dans le cadre de l'avis CADA n° n° 20259394 du 06 janvi...
Bonjour
Je ne comprends pas votre demande.
Il ne me semble pas avoir de dossier en attente.
Bien Cordialement
Laurence Roidé
Responsable Etat Civil...