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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Par courrier en date du 3 mars 2026, la CADA nous a informés que vous
l’aviez saisie d’une demande de communication relative aux notes de...
Flux annuels d'entrées d'immobilisations commune Arvillard
Réponse de Direction départementale des finances publiques Savoie le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Vous trouverez les informations demandées au format .csv en pièce-jointe.
Cordialement,
Julian FAUNY
Responsable de la division...
Demande de la liste des postes du conseil municipal ainsi que les indemnités attenantes
Réponse de Mairie - Rennes le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs du 26 mars 2026 portant sur les éléments sui...
Documents administratifs relatifs aux contrats entre la Métropole Rouen Normandie et l’entreprise Ebusco
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Pourriez-vous m'indiquer dans quel délai vous serez en mesure de me communiquer ces documents afin de savoir si je dois, ou non, sai...
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Communication de la liste des personnels enseignants affectés dans l'académie de Rennes
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je me permets de reprendre votre attache concernant ma demande du 13 février par laquelle j'ai sollicité auprès de vous, au titre...
Factures des Dépenses liées au frais professionnels du mandat du maire
Réponse de Mairie - Vigneulles-lès-Hattonchâtel le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Suite à votre demande, je suis au regret de vous informer que je ne peux
vous donner des éléments pour répondre à votre demande.
En...
Les notes de frais du maire de Douvres-la-Délivrande.
Réponse de Mairie - Douvres-la-Délivrande le .
En attente de classement
Madame, Monsieur bonjour,
Depuis 2020, le seul remboursement que nous avons fait à M LEFORT à travers un mandat est :
- Salon des maires 2022 : 265.58...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Communication du résultat mouvement inter académique 2026 académie de Grenoble
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Échanges et pièces jointes de la procédure SYRELI FR-2021-02643
Réponse de Association française pour le nommage internet en coopération le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel du 2 mars 2026, vous nous avez demandé au titre du droit
d’accès aux documents administratifs la communication des échang...
Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Privas le .
En attente de classement
Monsieur Levasseur,
Dans le prolongement de votre requête:
Le budget primitif 2026 de la commune de Privas n'est pas voté à ce jour.
Il sera soumis ...
Notes de frais et justificatifs – Président de l’ACCM – mandature 2020-2026
Réponse de Communauté d'agglomération - Arles Crau Camargue Montagnette le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint le document demandé.
Cordialement,
Sandrine AMBLES
Secrétariat de Patrick de Carolis
Président...
Demande de communication des documents administratifs en votre possession
Réponse de Mairie - Domessin le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande du 3 mars dernier, veuillez trouver en pièces
jointes :
• Les notes de frais du Maire
• Les notes de frais du...
Demande dossier ERP d'un café / bar
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous contacter en qualité de copropriétaire de l'immeuble situé au 15 boulevard Auguste Blanqui, 75013 Paris. Au...
Communication du résultat mouvement inter académique 2026 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Arnoux,
Par un courriel en date du 12 mars 2026, vous avez saisi le ministère
d’une demande d’accès à des documents administratifs. Vot...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais de Mme la Présidente de la Métropole AMP
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre message, je vous indique que la réponse a été
directement envoyée au demandeur le 24 mars 2026.
Cordi...
Effectifs prévisionnels des écoles de la circonscription d'Arcachon Sud (UAI : 0331451Y)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Les statistiques des demandes et des octrois de l’élection de domicile en 2024 et 2025
Réponse de Mairie - Palaiseau le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Les statistiques des demandes et des octrois de l’élection de domicile en 2024 et 2025
Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Les statistiques des demandes et des octrois de l’élection de domicile en 2024 et 2025
Réponse de Mairie - Orsay le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande PDF - Tarif autoroute de 2010 à 2026
Demande envoyée à VINCI Autoroutes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur Benzaid,
Les notes du frais du Maire de Grenoble sont accessibles sous ce lien
2020 - à 2024 : https://madada.fr/request/notes_de_frais_du_m...