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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Actuellement absente jusqu'au 25 aout, je vous invite à contacter mes
collaboratrices Sandrine Perizzatto et Carole LAURAIRE en cas...
Bonjour,
Le aire et les élus n'ont pas de notes de frais.
Cordialement
Le maire
Envoyé à partir de [1]Outlook pour Android
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande du 5 août dernier concernant l’accès à
des documents administratifs cités en objet.
La colla...
Demande de communication des notes de frais du maire
Clarification envoyée à Mairie - Pessac le .
En attente de réponse
Madame bonjour,
J'espère que vous allez bien.
Je vous confirme ma demande.
Pour préciser ma demande, elle concerne les notes de frais depuis mai 20...
Documents de marché public rue de la République
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
"Suite à votre demande, nous vous informons qu'il n'existe pas de notes de frais ni de reçus relatifs aux déplacements, à la restauration ou à la repré...
Bonjour,
Absente, je prendrai connaissance de votre message le lundi 25 aout 2025.
En cas d'urgence, merci d'adresser votre message à
[adresse ema...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .
En attente de réponse
Bonjour monsieur Chevry,
Nous accusons bonne réception de votre demande et vous informons avoir
saisi les différentes entités concernées par votre d...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
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Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
En attente de classement
Monsieur RUFF,
Suite à la saisine de la Commission d’accès aux documents administratifs
(CADA) par vos soins, sur le fondement des dispositions...
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, nous vous informons qu'il n'y a pas de note de frais du Maire sur le budget de la Commune de Neuvecelle.
Res...
Relance – Demande de communication de documents administratifs (frais de représentation du Maire)
Demande envoyée à Mairie - Tassin-la-Demi-Lune le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Par courriers en date du 2 juillet 2025, je vous ai demandé communication, en application du droit d’accès aux documents administra...
Note de frais maire de la roque d'antheron
Réponse de Mairie - La Roque-d'Anthéron le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous prenons bonne note de la demande de Madame Mailys LIPARI-CAPIOT.
Nous vous invitons à nous communiquer ses coordonnées de sort...
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Attribution de subvention Culture & Santé 2022, 2023, 2024
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
Réponse de Mairie - Chartres le .
En attente de classement
bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-attaché la réponse de la Ville de Chartres à votre demande.
Bien cordialement,
Julie LAGNIER
Directrice
Direct...
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