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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Cahors le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Fossé 41091-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Grande-Motte le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Subvention à Wimoov en 2023
Demande envoyée à Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - Charente-Maritime le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Subventions aux associations (2025)
Réponse de Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous avons pris en compte votre demande.
Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Avec nos meilleures salutations
Secr...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux subventions versées aux associations (2020-2025)
Réponse de Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous avons pris en compte votre demande.
Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Avec nos meilleures salutations
Secr...
Documents de subvention
Réponse de Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) - Nouvelle Aquitaine le .
Aboutie
Bonjour à tous,
Wimoov a perçu 200 000 € au titre du plan de relance (programme 364) en
2021 pour une plateforme de mobilité à la Rochelle et à Aunis...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Réponse de Mairie - Divonne-les-Bains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Dépenses de la commune et frais de représentation de Monsieur le maire
Réponse de Mairie - Notre-Dame-d'Épine le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les dépenses (en
investissement et en fonctionnement) pour la commune de Notre Dame d'Epine...
Correspondances entre la Communauté de Communes du Haut Vallespir et la Mairie de Montferrer
Réponse de Communauté de communes - Haut-Vallespir le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande d'ouverture en open data des dépenses de l'état et de l'API AIFE
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande d'accès aux documents administratifs.
Nous vous précisons qu’en cas de silence dans un dél...
Monsieur,
Vous avez souhaité avoir la communication de la liste des subventions
accordées par la Métropole du Grand Paris au titre des exercices...
Monsieur,
Vous avez souhaité avoir la communication de la liste des subventions
accordées par la Métropole du Grand Paris au titre des exercices...
Bonjour,
La réponse a été faite directement par appel téléphonique de Mme le Maire à Mme Hamburger le 27 Mars 2026.
Cordialement,
La secrétaire de m...
Contentieux commune de WOUSTVILLER
Réponse de Tribunal administratif - Strasbourg le .
En attente de classement
Monsieur, bonjour
Par un courriel du 3 mars, vous demandez à ce que vous soit communiquée la liste des contentieux entre la commune de Woustwiller et...
Nombre de requêtes du TAJ via la reconnaissance faciale.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous par
lequel vous sollicitez, au titre du droit d’accès aux documents
admi...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Saint-Étienne-de-Montluc le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de la liste des postes du conseil municipal ainsi que les indemnités attenantes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de la mairie, comptes administratifs, et subventions des établissements privés
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Communication d'une AIT concernant le Petit Pavillon 54 corniche Kennedy 13007 Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Madame,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que la pièce jointe afférente.
Cordialement.
V J L L L
D F
e
M w...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Rapports d'activités 2024 et 2025 de la cellule "Data & Analyse Numérique"
Réponse de Présidence de la République le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...