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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées
Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2024 et 2025 et les livences de restauration 2024 et 2025
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d'accès notes de frais
Demande envoyée à Agefiph - Grand Est - Reims 51454-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Comptes rendus de conseils d’école
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande informations - rue interdisant les contre-sens cyclables en zone 30.
Réponse de Préfecture - Haut-Rhin le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez bien voulu nous interroger sur les pistes cyclables.
La préfecture ne disposant pas de ces éléments je ne pourrais vous
communi...
Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
En attente de classement
Bonjour,
Tout d'abord, veuillez éviter les doublons de mail.
Vous voudrez bien nous indiquer le numéro RNA s'il vous plaît.
Cordialement
Bureau d...
Demande de comptes rendus - Commissions des marchés hebdomadaires
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative à l’accès aux documents administratifs, et conformément aux disposit...
Urgent attestation état de service militaire pour compléter dossier retraite avant le 30 juin 2025
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
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Dénombrement (annuel) des verbalisations pour stationnement très gênant
Réponse de Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
Aboutie
La ville de Châteaubourg a procédé pour « arrêt et stationnement » à 94
verbalisations en 2023 et 126 en 2024. Il n’est pas possible de remonter
plus...
Monsieur,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et votre demande de communication
des " devis et factures payées par la mairie de Lille à l'entr...
Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This transfer expires on 2025-06-21
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé 25057_MADADA_installation_artistique...
Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Recours amiable envoyé à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je prends note de votre réponse de ce 17 juin, dans laquelle vous m'indiquez : "L’IHU méditerranée infections nous a fait part de...
Demande de devis concernant l'achat de casques vélo
Demande envoyée à Agglomération - Colmar le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi la commisison d'accès aux documents administratifs pour
une demande portant sur le chateau de Trigance. Cette der...
Demande informations de verbalisation : Sundhoffen
Réponse de Mairie - Sundhoffen le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous dépendons de la brigade de gendarmerie de Jebsheim.
Cordialement,
Nadine DECK
Urbanisme / Elections / Sécurité des bâtiments...
Demande informations de verbalisation : périmètre de la gendarmerie de Wintzenheim
Demande envoyée à Brigade de gendarmerie - Wintzenheim le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Le CADRes Colmar et environs est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités acti...
Demande de statut d’association
Demande envoyée à Greffe des associations - Guadeloupe (Les Abymes) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
Réponse de Mairie - Niedermorschwihr le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour les défauts de stationnement ou les rapports d'excès de vitesse, vous
voudrez bien solliciter les rapports de la Brigade Verte ou de la...
Demande informations de verbalisation : Houssen
Message de suivi envoyé à Mairie - Houssen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Comme l’article L311-2 du code précité le prévoit lorsque le demandeur a mal identifié celui qui est susceptible de répondre à sa...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...