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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Factures de la mairie pour l'année 2024
Demande envoyée à Mairie - Fresnes 41094-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Notes de frais du conseil municipal de Chalon-sur-Saône
Demande envoyée à Mairie - Chalon-sur-Saône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .
En attente de classement
Bonsoir,
Vous venez de recevoir 2 messages de ma part, le premier concernant les frais de mission et le second, les frais de restauration.
Concernant...
Liste des agents de l'agence de programme de l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, auquel il sera apporté une réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le Cabine...
Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le .
En attente de classement
[1]logo Charleville-Mézières
Référence : D-92686
Affaire suivie :
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande du 20/11/2025...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les éléments correspondant à votre demande.
Cordialement,
Le référent d'accès aux documents administratifs
...
Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de cette demande reçue le 18 novembre 2025.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R....
Salaire ou rémunération annuel de Mme Le maire 2020-2025
Réponse de Mairie - Le Pecq le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande concernant les justificatifs de rémunération versées par la Ville du Pecq à Mme le Maire pour la péri...
Notes de frais du Maire, Délibérations et Subventions
Réponse de Communauté de communes - Pays de Mortagne au Perche le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous adresse en pièces jointes les notes de frais de restauration du maire sur la période demandée...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Avis du déontologue du département de la Loire-Atlantique sur le conseiller départemental Laurent Turquois
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel reçu le 20 octobre dernier au sujet de l'embauche du conseiller départemental Laurent Turquois, le 2 juin, par le Centre de Ges...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Résultats Mouvement intra académique 2025 -Paris
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Selon l’article L442-5 du code de l’éducation, portant sur les contrats d’association de l’État avec les établissements privés du 1...
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En février dernier, la ministre de l'Education nationale Elisabeth Borne annonçait que 40% des établissements privés sous contrat s...
Composition socio-professionnelle des collèges de paris
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .
En attente de réponse
Cher/Chère Rectorat - Académie de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
Le vendredi 19/09/2025 13:53, Arnaud Dupleix <[FO...
Courrier de réponse de l'Inria envoyé dans le cadre du rapport sur les agences de programme
Demande envoyée à Cour des comptes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...