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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées

Factures d’électricité et gaz de la comunne
Demande envoyée à Mairie - La Tronche. Commentée le .

Aboutie

La mairie a également fourni les factures de gaz et d'électricité jusqu'à octobre 2025 ainsi qu'un tableau récaitulant tous les points de livraison....
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Manche. Commentée le .

Refusé

Les Archives départementales disposent bien des cahiers citoyens sous forme numérisée (cote 2085W), mais ceux-ci ne sont consultables qu'en salle de le...
Liens directs vers les délibérations liées au Plan Charlemagne dans les collèges privés des Bouches-du-Rhône : CP-2022-09-23-204 : https://deliberat...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Mulhouse le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état des notes de frais de restauration, frais de représentation et frais de déplace...
Demande MCC et délibérations associées portail ST
Réponse de Université Côte d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corrèze. Commentée le .

Waiting clarification

Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais. Pour tout autre...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Eure. Commentée le .

Waiting clarification

Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Isère. Commentée le .

Waiting clarification

Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Saisine CADA effectuée le 31/12/2025
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Choisy-le-Roi le .

En attente de classement

Bonjour Madame Legros-Jean, Je me permets de faire suite à votre demande et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents que vous avez de...
Lien direct vers la décision 24/0474/VDV qui approuve les subventions aux écoles privées sous contrat de Marseille, pour des systèmes numériques : http...
Note de frais de la présidente de région Réunion
Réponse de Conseil régional - Réunion le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du maire – Santeny (2018–2024)
Réponse de Mairie - Santeny le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Saisine CADA effectuée le 31/12/2025
Bonjour , Vous trouverez ci-dessous le nouveau lien : [1]https://drive.chelles.fr/index.php/s/ASNRT3o6YJkNpJy Je vous remercie de bien vouloir ac...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Talence le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais (représentation, déplacement, restauration ) et justifticatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Touquet. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Saisine CADA effectuée via le formulaire du site de la CADA (https://www.cada.fr/formulaire-de-saisine) le 30/12/2025
Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre retour. Cependant, ma demande d’accès aux documents administratifs concernant les notes de frais de Mo...
Note du 7 novembre 2025 du SCRCGN sur GrapheneOS
Réponse de Ministère des Armées le .

En attente de réponse

Bonjour, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. L'article L. 311-...
Contrat d'engagement entre Digital Realty et la Marine Nationale
Réponse de Ministère des Armées le .

En attente de réponse

Bonjour, Nous accusons réception de la demande de communication reçue le 24 décembre 2025. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des arti...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Quincy-sous-Sénart le .

En attente de classement

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel. Cordialement   Mélanie PEREIRA-NEVES Secrétaire du Maire [1]img [numéro de téléphone cach...
Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel. Cordialement   Mélanie PEREIRA-NEVES Secrétaire du Maire [1]img [numéro de téléphone cach...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...