Rechercher des demandes
Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Rapport de Monsieur Salles architecte, pigeonnier de Légugnon
Réponse de Mairie - Oloron-Sainte-Marie le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Vous avez introduit, par courriel reçu le 18 février ci-après une demande
de communication de documents administratifs.
En l’occurrence,...
communication du compte de campagne municipale 2020 au Barcares de Mr Alain Ferrand
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
note de frais du maire de BRIE COMTE ROBERT
Demande envoyée à Mairie de Brie-Comte-Robert le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste les frais de représentation du maire de dragey-ronthon
Réponse de Mairie - Dragey-Ronthon le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je vous informe qu'à ce jour, le Conseil municipal de Dragey-Ronthon n'a
jamais délibéré sur l'indemnité de frais de représentation...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 6 février 2026 portant sur la
communication des documents administratifs suivants :
" - Rému...
Documents relatifs aux amendements du Projet de Loi de finances pour 2026
Réponse de INRIA le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour M. VOKY,
Monsieur le Maire accuse réception de votre demande et vous en remercie.
Tous ces documents sont sur le site de la ville à votre dispo...
Rapport de l'ANSSI concernant les serveurs de France identité
Demande envoyée à Premier ministre. Commentée le .
En attente de réponse
ERRATUM :
- La société qui a réalisé le rapport n'est pas AMOSSYS CONSULTING SERVICES mais AMOSSYS - ALMOND. La confusion vient du fait que AMOSSYS a...
Factures des Dépenses liées au frais professionnels du mandat du maire
Demande envoyée à Mairie - Vigneulles-lès-Hattonchâtel le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Notre messagerie a changé. Merci de nous contacter via notre nouvelle adresse mail : [adresse email]
Merci de votre compréhension.
Mme le M...
Connaître les notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Montberon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Depense publique
Demande envoyée à Agefiph - Hauts-de-France - Lille 59350-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents relatifs à l'autorisation unique 004
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Cher Monsieur
Je vous remercie pour cette réponse très complète, et vous prie de croire, en l'assurance de mes salutations distinguées.
John Conor...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez demandé la communication d'éléments relatifs au régime
indemnitaire d'un inspecteur principal de la concurrence, de la
consomma...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Daniel Raphoz
Réponse de Mairie - Ferney-Voltaire le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe le document demandé.
Restant à votre disposition,
Cordialement,
Service courrier
Ma...
Copies de documents
Réponse de Greffe des associations - Hauts-de-Seine (Antony) le .
Reported for administrator attention
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Notes de frais de la maitre de Soustons 2020-2026
Réponse de Mairie - Soustons le .
En attente de classement
Vous trouverez ci-joint l’extrait du grand livre des comptes de la Commune
de Soustons, retraçant l’ensemble des remboursements de frais de Mme le
Ma...
Notes de frais et justificatifs – Maire d’Arles – mandature 2020-2026
Demande envoyée à Mairie - Arles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Changé 53054-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs – Président de l’ACCM – mandature 2020-2026
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Arles Crau Camargue Montagnette le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administrat...
Frais de représentation du maire et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Leucate le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des notes de frais de Monsieur Le Maire
Réponse de Mairie - Saintes le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Texier,
Pourriez-vous préciser votre demande et plus particulièrement l'année ou la période concernée.
Cordialement,
Emmanuelle FOU...