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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées

Mémoire de proposition dans un Ordre national
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre message a bien été réceptionné par la préfecture et vient d'être transmis au service compétent, pour traitemen...
Merci de votre réponse, qui concerne cependant une autre demande CADA que j'ai effectuée au près du ministère des armées. Cette demande CADA s'adresse...
Madame, Monsieur, Le 17 juin 2026, Mr Amiel a annoncé un partenariat entre l'entreprise MISTRAL AI et la DINUM pour le développement et diffusion d'...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Madame, Monsieur, Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Madame, Monsieur, Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Frais liés au mandat du maire
Réponse de Mairie - Montfort-l'Amaury le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Maisdon-sur-Sèvre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pavie le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Madame la Préfète, En fin d’année 2023, j’ai rencontré un élu municipal de Dourdan au sujet de graves problèmes de voisinage insalubre. Cet élu m’a i...
Madame, Monsieur, Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Délibérations et comptes rendus de décisions publiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Grambois le .

En attente de réponse

Voici ma réponse du 5 mai au mail du 4 mai. Ma demande par mail du 5 mai est restée sans réponse, d'ou ma demande par Ma dada. Monsieur le Maire,...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Madame, Nous faisons suite à votre demande de communication de documents administratifs relatifs à la stratégie d’accueil des datacenters dans l’agglo...
Note sur Graphenos
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour Monsieur Garnier, Pour faire suite à votre saisine CADA n°20259355, le ministère vous informe que le code source de l'apps web "Mon espace de...
Demande de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Saint-Étienne-de-Montluc le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de documents administratifs.
Réponse de Mairie - Ardres le .

En attente de classement

Bonjour, Suite à votre demande d’accès aux documents administratifs, je vous informe qu’aucune dépense de notes de frais concernant le maire, les adjo...
Bonjour Monsieur Une réponse va vous être apportée dans les meilleurs délais. Emmanuel CONTASSOT -----Message d'origine----- De : Sonny Rakow <[FOI...
Documents de marché public
Réponse de Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vernet 03306-01 le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour Monsieur, J'accuse réception de votre demande à laquelle je répondrai prochainement. Bonne journée, Cordialement, P/ La PRADA de la Branche Fam...