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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous réponds en qualité de personne responsable de l’accès aux
documents administratifs pour le SIAAP.
J’accuse réception par la prés...
Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière à Niort pour 2024 et 2025
Réponse de Mairie - Niort le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Connaître les notes de frais de la mairie
Réponse de Mairie - Montberon le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.39
Message de suivi envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Refusé
Bonjour Madame DAUMONT,
Je constate à regret que vous ne répondez à ma demande et que vous reproduisez la même réponse que le mois dernier lors de ma...
Monsieur Iliass HALHOUL,
Après analyse, il s’avère que l’objet des dossiers 202600716 et 202600709
est inclus respectivement dans l’objet des dossie...
Documents relatifs aux amendements du Projet de Loi de finances pour 2026
Réponse de INRIA le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d'ouverture en open data des dépenses de l'état et de l'API AIFE
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
note de frais du maire de BRIE COMTE ROBERT
Réponse de Mairie de Brie-Comte-Robert le .
En attente de classement
Monsieur,
Après vérification du service des finances, nous n'avons aucune note de
frais pour Monsieur Le Maire au titre de l’année 2025.
Cordialem...
Madame Morin,
Je fais suite à votre demande tout en regrettant vivement la mise en cause de mon honnêteté. Vous écrivez en effet que vous demandez le...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville
ou l'Agglomération),...
This is the mail system at host mail04.inforoutes.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipien...
Extrait de service miltaire
Demande envoyée à Centre du service national - Dijon (pour les départements 21, 58, 71, 89) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demandez des duplicatas de documents concernant une association W313031842
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Monsieur,
Conformément à l'avis de la CADA rendu le 4 mars dernier, je vous prie de
bien vouloir trouver en pièce jointe le courrier du Maire et l...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.38
Recours amiable envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Je regrette que vous n’ayez pas répondu à la question que j’ai soulevée.
Je vais donc saisir la CADA.
Cordialement
--
[nom caché]
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.38
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En l’absence de réponse de votre part, je saisis la CADA
Cordialement
--
[nom caché]
Rémunération et primes employés municipaux
Demande envoyée à Mairie - Galéria le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Procès verbal d'installation, Frais de représentation
Réponse de Mairie - Breux-Jouy le .
En attente de classement
Bonjour,
Aucun frais de représentation n'a été engagé sur la mandature.
En PJ, le PV d'installation, le PV du conseil fixant les indemnités des élus...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.39
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous avez introduit, par courriel reçu le 16 mars ci-après une demande de communication de documents administratifs.
Je vous informe qu’en v...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application France Identité
Réponse de Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur BRISSET,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, une version communicable de
l’analyse d’impact relative à la protection des...
Liste des chercheurs en détachement et des intégrations
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande "Liste des chercheurs en détachement et des intégrations" d'accès a...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande note de frais du maire de Montpellier
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...