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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Avis préalable à la nomination - Benjamin Le Sant
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP). Commentée le .
Saisine CADA en cours
Bonsoir,
Malheureusement ni la demande ni la saisine CADA n'aboutiront, le législateur a prévu une exception du CRPA pour les avis rendus par la HATVP...
Travaux de réaménagement des salles de tennis et tennis de table
Demande envoyée à Mairie - Essarts-en-Bocage le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce
jointe accusant réception de votre demande.
Vous en souhaitant...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Réponse de Mairie - Divonne-les-Bains le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Voici en PJ l'état des frais de Monsieur le Maire durant le mandat.
Restant à votre disposition.
Cordialement,
Edouard Berthet
D...
RSU ou Rapport Social Unique (ancienement bilan social)
Réponse de Mairie - Artigues-près-Bordeaux le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Comité de Pilotage câbles et datacenters
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Afin de finaliser l'enregistrement de votre saisine auprès de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), je vous pri...
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, nous sommes en train de compiler les documents et ils vous seront transmis très prochainement.
Bi...
Demande d'accès à document administratif - Documents de lobbying ANIA
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de classement
Monsieur,
Cette demande ne peut pas être considéré comme une série car le tableau ne
contient que deux administrations. Nous vous rappelons qu'à par...
Montant frais de mission et de représentation élus du Doubs
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande d’information sur les frais de représentation
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour Monsieur Jakobowski,
Je vous remercie pour votre retour et accuse bonne réception des
documents.
Vous remerciant pour votre réactivité,...
Monsieur, bonjour
Notre secrétariat m'a retransmis votre mail.
Pour information, Mme le maire a pris ses fonctions au mois de mai 2023
Concernant...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Formule de calcul de l’Aide personnalisée au logement (APL)
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Bonjour M. Esposito,
Le calcul de votre droit ne peut vous être expliqué que par la Caf qui
gère votre dossier ; à défaut je vous recopie l’Arti...
Bonjour Madame,
Nous avons été alertés du fait que vous nous aviez adressé une nouvelle demande de précisions sur les documents que nous vous avions c...
Documents relatifs aux amendements du Projet de Loi de finances pour 2026
Réponse de INRIA le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Monsieur
Comme indiqué à la CADA, Il n'y a aucun marché, ni aucune étude réalisée
par les services métropolitains. Nous ne pouvons donc pas donner su...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Daniel Raphoz
Réponse de Mairie - Ferney-Voltaire le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Christine Dupenloup
Réponse de Mairie - Grilly le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Isabelle Passuello
Réponse de Mairie - Échenevex le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Réponse de Mairie - Versonnex 01435-01 le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...