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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cenon le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Liste des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Lamorlaye le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de Frais Plomelin
Demande envoyée à Mairie - Plomelin le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Yon le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Couiza. Commentée le .

En attente de réponse

Cordialement, BERNARDIN Nolhan. Et non l'association Open Knowledge France. Ceci est une erreur.
Note de frais du maire de Neuilly-Plaisance Mr.Demuynck
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-Plaisance le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe un ficher avec les données sollicitées. Je vous...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

En attente de classement

Monsieur, Pour faire suite à notre accusé de réception en date du 5 août 2025 concernant votre demande datée du 2 août 2025, relative à la communica...
Notes de Frais - Maire
Réponse de Mairie - Cergy le .

En attente de classement

Bonjour Je vous prie de trouver en pièces jointes les informations demandées quant aux notes de frais du Maire. Cordialement Capture d'écran 202...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Bonjour En complément des élément fournis, je me permets de vous apporter les précisons suivantes : Je n'ai pas précisé le nombre de convives des repas...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-de-Paul 33487-01 le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Nous avons effectivement bien reçu un mail mais le contenu, dont vous trouverez la copie ci-dessous, n'était pas complété : - les...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bort-les-Orgues le .

En attente de classement

Bonjour, En complément de notre mail, je vous informe que les frais de déplacements et de représentations sont néants. Cordialement, Rémi Seijo-...
Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

En attente de classement

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en PJ et de ses annexes et de m'en accuser réception. Je vous prie d'agréer,...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

En attente de classement

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en PJ et de m'en accuser réception. Je vous prie d'agréer, Madame, l'express...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Sous-préfecture d'Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais. Pour tout autre...
Note de frais de la commune
Réponse de Mairie - La Bauche le .

En attente de classement

Bonjour, Je fais suite à votre demande. Mme le Maire perçoit uniquement son indemnité d'élu conformément à la grille réglementaire des indemnités des é...
Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse, Bonne continuation,
Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pal-de-Mons le .

En attente de classement

Monsieur ALLIRAND, Suite à votre demande, et conformément à l’article L311-15 1° du Code des relations entre le public et l’administration, nous vous...
Notes de Frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - La Ferté-Bernard le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de note de frais
Demande envoyée à Point info famille - Paris 12e le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Madame, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre de...
Bonjour Madame, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre de...
Bonjour Madame, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre de...
Bonjour Madame Coudeville,  Vous avez fait une demande d'accès à l'information suivante : Montant des aides financières (en €) versées par la Mairie...