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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents concernant la construction de terrains de padel
Demande envoyée à Mairie - Saint-Rémy-lès-Chevreuse le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
Je viens d'apprendre via le Tennis Club de Saint-Rémy lès Chevreuse le projet de construction de terrains de padel privés à la pl...
Demande d'une liste d'« instructions réseaux »
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LE GALL,
Je vous prie de bien vouloir excuser le caractère tardif de cette réponse.
La CNAF s'inscrivant dans une démarche de transpar...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
En attente de classement
Monsieur,
Je vous écris en qualité de Personne responsable de l’accès aux documents
administratifs (PRADA) pour le SIAAP.
Vous avez saisi le SIAAP pa...
Demande d’accès aux documents administratifs - Dossier 2025/DD91/00270 (Délégation Essonne)
Message de suivi envoyé à Agence Régionale de Santé Île-de-France le .
En attente de réponse
Monsieur,
J’accuse réception de votre courrier du 26 mai 2026.
Je prends note que vous y indiquez m’avoir adressé un courrier recommandé le 13 juin...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Contrat d'engagement entre Digital Realty et la Marine Nationale
Réponse de Ministère des Armées le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur de Passante,
Conformément au courriel produit en pièce-jointe, nous vous transmettons les
échanges qui ont trait à l’établissement de...
Instructions ddcs
Demande envoyée à Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) - Allier le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication : AMI Gestion et animation de la Cité Numérique (Mars 2020)
Réponse de Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Je vous indique par ce message que j'ai bien reçu votre demande initiale.
Celle-ci est en cours de traitement et nous vous répond...
Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Réponse de Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Demande envoyée à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens. Commentée le .
Aboutie
Publié sur https://www.cada.fr/20255551
Plan rafraichissement écoles et soutien aux associations locales - Digital Realty
Réponse de Mairie - Bouc-Bel-Air le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande des 3 dernières feuilles de notation des années 2005,2004, 2003
Réponse de Centre du service national - Polynésie Française le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Contrat Local de Propreté du 2/3 — Bilans, comptes rendus, livret depuis 2020
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Merci pour votre réponse du 7 mai 2026.
Je dois cependant soulever une incohérence importante qui m'empêche de clore cette demande.
Le Co...
Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire
Demande envoyée à Mairie - Beauvallon 69179-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de délégations de signature et justificatifs de publication
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Partiellement aboutie
A l'attention de Monsieur Brandon LE BIHAN
Bonjour Monsieur,
Vous pouvez avoir accès à tous ces documents par le biais du lien suivant :
[1]https://ac...
Analyse d'impact sur l'ouverture du code source et AIPD
Message de suivi envoyé à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour cette envoi.
Cordialement
--
[nom caché]
Demande Communication Notes de frais M. Pericard
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courrier électronique en date du 7 juin
2026.
Vous souhaitez obtenir communication de différentes not...
Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Couvent et jardin Levat (Belle de Mai, 3ᵉ) — Acquisition, AOT, conventions, comité de gestion — pièces depuis 2016
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Administration
Mairie de Marseille
Thème
Vie publique/vie locale
-----Message d'origine-----
De : Louis Vassout <[FOI #53793 email]>
Envoyé : lundi...
Marché T17-026 — Propreté/collecte 3e et 14e arrondissements de Marseille (Bronzo)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Administration
Métropole Aix Marseille Provence
Thème
Economie, industrie, agriculture/Marchés et contrats publics
-----Message d'origine-----
De :...
Demande du registre des autorisations de changement d’usage des meublés touristiques
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Ville de Marseille Titre : Marché 24_2402 — Réhabilitation/extension Centre Social Belle de Mai (boulevard Boyer) — Esquisse, attribution, concertation
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Administration
Mairie de Marseille
Thème
Economie, industrie, agriculture/Marchés et contrats publics
-----Message d'origine-----
De : Louis Vassout <...
Demande de communication de documents administratifs relatifs au rassemblement en hommage à Mamadi Fofana du 6 juin 2026
Réponse de Mairie - Clichy le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre mail a retenu toute notre attention.
Néanmoins, nous ne sommes pas la commune de Clichy-sous-Bois mais la commune de Clichy-la-Garenne...