Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Cordialement,
BERNARDIN Nolhan.
Et non l'association Open Knowledge France. Ceci est une erreur.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe un ficher avec les données sollicitées.
Je vous...
Monsieur,
Pour faire suite à notre accusé de réception en date du 5 août 2025
concernant votre demande datée du 2 août 2025, relative à la communica...
Bonjour
Je vous prie de trouver en pièces jointes les informations demandées quant
aux notes de frais du Maire.
Cordialement
Capture d'écran 202...
Bonjour
En complément des élément fournis, je me permets de vous apporter les précisons suivantes :
Je n'ai pas précisé le nombre de convives des repas...
Bonjour Monsieur,
Nous avons effectivement bien reçu un mail mais le contenu, dont vous
trouverez la copie ci-dessous, n'était pas complété :
- les...
Bonjour,
En complément de notre mail, je vous informe que les frais de déplacements
et de représentations sont néants.
Cordialement,
Rémi Seijo-...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en PJ et de ses annexes et de m'en accuser réception.
Je vous prie d'agréer,...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en PJ et de m'en accuser réception.
Je vous prie d'agréer, Madame, l'express...
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande.
Mme le Maire perçoit uniquement son indemnité d'élu conformément à la grille réglementaire des indemnités des é...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse,
Bonne continuation,
Monsieur ALLIRAND,
Suite à votre demande, et conformément à l’article L311-15 1° du Code des relations entre le public et l’administration, nous vous...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Bonjour Madame Coudeville,
Vous avez fait une demande d'accès à l'information suivante :
Montant des aides financières (en €) versées par la Mairie...