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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents relatifs à la mise en œuvre de traitements algorithmiques d'images par le service interne de sécurité
Réponse de Régie autonome des transports parisiens le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Dossiers de demande et comptes rendus d'usage des traitements algorithmiques d'images depuis le 21 mars 2026
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Tableaux d'utilisation des caméras augmentées depuis le 21 mars 2026
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Données 2025 et 2026 de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents relatifs à la colonne montante d'électricité de l'immeuble sis 83 rue André Tessier, 94120 Fontenay-sous-Bois
Réponse de ENEDIS (ex-ERDF) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Communication des avenants et prescriptions de sécurité — marchés de collecte n° 2001028**
Clarification envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Cher Monsieur Chenel,
En effet, je pensais l'avoir mis, la demande est faite au nom de Nicolas Ramirez pour le collectif Plus de vélo.
Bien cordial...
Demande d’estimation du coût d’un panneau d’entrée de ville
Clarification envoyée à Mairie - Buxy le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
À la suite de votre réponse, vous me demandez de préciser le motif de ma demande. Je souhaite vous indiquer que celle-ci relève de...
Demande de communication de note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Attribution précédent marché prestations de prévisions météorologiques pour le département de l'Oise
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les éléments demandés à
savoir :
• L’avis d’attribution du marché de prestations...
Notes de frais et justificatifs manquants- Mandat 2020-2026
Réponse de Mairie - Saint-Jean-d'Angély le .
En attente de classement
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande du 21 août 2026, je vous prie de bien vouloir
trouver en pièces jointes les documents complémentaires suiva...
Lettre au réseau LR DDRO 57/2026 de 10 juin 2026
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur Tranchant,
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier de réponse ainsi que les documents
demandés suite à votre mail concernant le m...
Service public de prévention et de gestion des déchets : coûts, reprise en régie, projets abandonnés et modes de financement
Réponse de Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
En attente de classement
[1]Espace de Transfert de Vire Normandie
Ce message automatique vous est envoyé par le service Espace de Transfert de Vire Normandie.
Aline Her...
Durée demande d'asile
Réponse de Office français de protection des réfugiés et apatrides le .
En attente de classement
Monsieur,
Pour répondre à votre demande, je vous invite à consulter nos différents rapports d'activité que vous trouverez sur la page dédiée de notre...
Marchés publics et délibérations relatifs à la requalification du parc d'activités du Gast (Vire Normandie)
Réponse de Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Bonjour,
En réponse à votre mail du 10 septembre 2026, et conformément à vos demandes, nous vous avons transmis ce jour (9 octobre 2...
Notes de frais du Président de la CMB pendant la période(2017-2026)
Réponse de Communauté de communes - Coutances Mer et Bocage le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis actuellement en déplacement professionnel et je ne prendrais
connaissance des mes mails qu'à mon retour le lundi 12 octobre 2026....
Contrôles sécurité ERP du complexe festif de la Roderie à Cerelles
Information non détenue
Monsieur,
La direction de la protection des populations regroupe les anciens services
vétérinaires et le service de la répression des fraudes : il n'a...
Attribution précédent marché fourniture de prévisions météorologiques routières sur l'ensemble du département de la Manche
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
En attente de classement
Bonjour,
Un courrier recommandé avec d’éventuelles pièces jointes vous a été transmis par la plateforme sécurisée PASTELL. Nous vous proposons de cliq...
CADA sur la vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Mairie - Aulnay-sous-Bois le .
En attente de classement
Action requise : activez sans d�lai votre nouveau dispositif Certicode Plus et
renforcez la s�curit� de vos comptes.
[1]Logo La Banque Postale
Chère...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement
Action requise : activez sans d�lai votre nouveau dispositif Certicode Plus et
renforcez la s�curit� de vos comptes.
[1]Logo La Banque Postale
Chère...
Demande d'accès aux statuts des associations Pirate rennaises et briochines
Réponse de Greffe des associations - Ille-et-Vilaine (Rennes) le .
En attente de réponse
Bonjour,
Le message que vous avez transmis au Bureau de la Citoyenneté a bien été reçu et
sera traité dans les meilleurs délais.
Pour toutes demandes...
Demande de communication de documents administratifs : usage des armes, blessés et décédés, et moyens du maintien de l'ordre (police nationale)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre demande a...
Demande de communication de documents administratifs : usage des armes, blessés et décédés, et moyens du maintien de l'ordre (gendarmerie nationale)
Demande envoyée à Direction générale de la gendarmerie nationale le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L300-1 et L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je sollicite la co...
Historique des élus lycéen au sein du CSE
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....