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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

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Demande Publique
Réponse de Mairie - Soisy-sous-Montmorency le .

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais
Demande envoyée à Premier ministre le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais, dépenses et salaires de maire.
Demande envoyée à Mairie - Briouze le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Thuit-de-l'Oison le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bort-les-Orgues le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais du maire et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Alignan-du-Vent le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Obligation de transparence sur les documents administratif
Demande envoyée à Mairie - Wasquehal le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Rueil-Malmaison le .

En attente de réponse

En congés, je serai de retour le 1er septembre. Mon intérim est assuré par Thérèse KAYA-AGBENOU du 4 au 15 août et par Johanna ROSETTE du 18 au 29 a...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Clichy le .

En attente de classement

[1]MIB LOGO Bonjour, Notre collectivité s'engage dans une démarche visant à améliorer la Qualité de Vie au Travail de ses agents. Dans ce cadre, no...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bois-le-Roi 77037-01 le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Note de Frais du Maire de l’année 2024
Demande envoyée à Mairie - Fort-de-France le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Reims le .

En attente de réponse

Bonjour, Madame, Monsieur Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Biarritz le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Notes de frais année 2024-25
Réponse de Mairie - Saint-Porquier le .

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Biarritz le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Note de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais élu de ma commune
Demande envoyée à Mairie - Mordelles le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nicolas-de-Bourgueil le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de liste de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Montgeron le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...