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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Poitiers le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver au lien nextcloud ci-après les documents sollicités dans le cadre de l'avis CADA n° n° 20259394 du 06 janvi...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Corbie le .

En attente de classement

Bonjour Je ne comprends pas votre demande. Il ne me semble pas avoir de dossier en attente. Bien Cordialement Laurence Roidé Responsable Etat Civil...
Je suis absent du 25/12/2025 au 05/01/2026. Merci de joindre le Service Relation Client de GRANDLYON HABITAT via : Tel : [numéro de téléphone caché]....
Monsieur,   Je vous prie de trouver ci joint un courrier à votre attention.    Je vous en souhaite bonne réception.    Cordialement.   Al...
Monsieur   La Caisse nationale d’Assurance maladie vous confirme que votre demande de communication de document administratif mentionnée en objet du...
Monsieur, Nous accusons réception de la demande de communication reçue le vendredi 6 février 2026. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des...
Singalements défaut de propreté sur la voie publique de 2024 à février 2026
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This is the mail system at host madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipients. It's at...
Sujets, barèmes, statistiques PASS/LAS
Message de suivi envoyé à Université de Tours le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie pour cet envoi et accuse réception des documents fournis. Je prends également bonne note des difficultés pour le ras...
La CNIL a répondu à cette demande dans une de mes autres demandes (https://madada.fr/request/analyse_dimpact_relative_a_la_pr_2#incoming-15146). Il y...
Statuts de l'association Le Bel Age à Ermont
Demande envoyée à Greffe des associations - Val-d'Oise (Argenteuil) le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Persan le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication d'extrait Grand Livre comptable de la mairie
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Je vous remercie de votre message et vous fait part de ma surprise quant au motif de refus invoqué dans votre courrier. En effet, j'ai d'...
Résultat des commissions ERP
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Planay 73201-01 le .

En attente de classement

Monsieur, J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Bonjour,                                               J’accuse réception de cette demande reçue le 28 janvier 2026.   Je vous informe qu’en ve...
Bonjour,                                               J’accuse réception de cette demande reçue le 27 janvier 2026.   Je vous informe qu’en ve...
Bonjour Monsieur, J’accuse réception de votre demande reçue le 28 janvier 2026. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12...
Bonjour Monsieur BRISSET, Je vous prie de bien vouloir excuser le retard de mes réponses à vos sollicitations. Je vous transmettrai, dans le coura...
Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint, les documents à votre attention. Cordialement, Le secrétariat général de la CADA   20 avenue de S...
Grand livre 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Thionville le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur Je viens de recevoir les documents demandés par la CNIL : https://madada.fr/request/echanges_entre_la_cnil_et_lunive Je me désiste...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Noisy-le-Grand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...