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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais de Mr le maire pour son mandat année 2025
Demande envoyée à Mairie - Brem-sur-Mer le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de Communication Notes de Frais Maire
Demande envoyée à Mairie - Drancy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais de monsieur le maire. Directeur de cabinet
Réponse de Mairie - Douchy-les-Mines le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais des élus pour l'année 2025
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs note de frais et justificatif
Demande envoyée à Mairie - Blanquefort 33056-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
C’est Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Copie intégrale de l'enquête administrative concernant la fuite de données du TAJ et du FPR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous ainsi
que de celui daté 11 février (auquel vous faites référence) qui te...
Copie intégrale de l'enquête administrative concernant le suicide de Mme Caroline Grandjean
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande reçue ce 11 février 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives des services du ministère relatifs à la promotion des centres de données
Réponse de Premier ministre le .
En attente de réponse
Bonjour,
L'article L. 311-2 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA) prévoit que, lorsqu'une administration est saisie d'une d...
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Angers le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Faisant suite à votre courriel ci-dessous, je vous informe que les
données sollicitées ne sont pas conservées au-delà de 90 jo...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication de contrats établis entre la Mairie et la société Microsoft
Message de suivi envoyé à Mairie - Cabestany le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse, et me rends compte que ma demande a dû être mal formulée.
J'aimerais connaitre la somme d'arg...
Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication du comptes administratifs 2025
Réponse de Mairie - Nonancourt le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande relative à la communication des comptes
administratifs de la commune de Nonancourt pour l’exercice 2025...
Liste des agents rattachés administrativement à la DGDI
Réponse de INRIA le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d’accès aux documents administratifs – Mois Givré (budgets et prestations artistiques)
Réponse de Mairie - Belfort le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bons de commande du logiciel Briefcam sur les années 2024, 2025 et 2026
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Échanges et pièces jointes de la procédure SYRELI FR-2021-02643
Demande envoyée à Association française pour le nommage internet en coopération. Commentée le .
En attente de réponse
Cette procédure SYRELI a une valeur symbolique : "[le Requérant] est le Président de la République Française depuis le 14 mai 2017."
Demande du registre des autorisations de changement d’usage des meublés touristiques
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Vous trouverez en pj les notes de frais pour la période 2020-2026.
Envoi 1/2.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement.
Sec...
Demande de subventions de la ville de Villiers-le-Bâcle au Conseil régional
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais de M. le Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Billy-Berclau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 18 janvier 2026 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les notes de...
Publication des avis et conseils de septembre 2023 à décembre 2025
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...