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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Livrables axes cyclables Nantes Métropole
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Mars-d'Outillé le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Bonjour
Cette messagerie n'est plus fonctionnelle veuillez adresser vos demandes à l'adresse mail suivante:
[adresse email]
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'accès aux échanges de tous les membres du conseil municipal, depuis juillet 2020
Réponse de Mairie - Briançon le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’ai le plaisir de vous confirmer la bonne réception de votre mail.
Celui-ci sera traité dans les meilleurs délais par les services de la Vil...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .
En attente de classement
Monsieur,
J’accuse réception de votre mail qui a retenu toute notre attention et vous en remercie.
Je vous informe l’avoir transféré au service conce...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Germain-les-Vergnes le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais du Maire (Mandat 2026-2032)
Réponse de Mairie - Perpignan le .
En attente de classement
Bonjour, je suis absente pour toute urgence vous pouvez contacter M. Jean-Luc
ROIG: [adresse email].
Compte financier unique et grand livre comptable 2025
Demande envoyée à Mairie - Saignon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande d'accès aux échanges de monsieur Gérald Darmanin dans le cadre de ses fonctions au ministère de la Justice
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Dépenses engagées pour "Concours d'anecdotes" des vidéastes "McFly et Carlito"
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Maure-de-Touraine le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Documents de subvention
Demande envoyée à Greffe des associations - Meurthe-et-Moselle (Toul) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Carrefour du bade
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
En attente de réponse
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des notes de frais des représentants municipaux
Demande envoyée à Mairie - Montrouge le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Collège Louis et Auguste Lumière à Besançon : opération de restructuration livrée en 2007, concours d'architecture, coût complet, relogement provisoire, équipement et fonctionnement
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
En attente de réponse
[1]Logo
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Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Documents de subvention
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Pontault-Combault le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...