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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs - Casetas du 10 juillet 2026
Message de suivi envoyé à Mairie - Ondres le .
Aboutie
Monsieur GONIN,
Je vous remercie grandement pour votre réponse, ces éléments correspondent bien aux documents attendus !
Je vous prie de croire, Mo...
Proposition des membres nommés de la commission d'évaluation par le président du conseil scientifique de l'Inria
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .
Aboutie
Lien vers le document : https://sncs-fsu-inria.frama.space/s/7jmK9sEpRXwLFEy
Convention d'utilisation du Théâtre Antique
Réponse de Mairie - Arles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Texte interdisant la consommation d'un fruit le matin en classe de maternelle
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Gironde le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Rapport étude réouverture voiture pont de la République
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Étoile-sur-Rhône le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de documents administratifs – Fermeture de la patinoire et aménagement des terrains de padel
Message de suivi envoyé à Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
Cela fait maintenant un mois que vous avez reçu ma demande de communication de documents administratifs intitulée "Demande de docum...
Demande de documents administratifs – Aménagements et exploitation du Putting Garden du Sporting-Casino
Message de suivi envoyé à Mairie - Soorts-Hossegor le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Cela fait maintenant un mois que vous avez reçu ma demande de communication de documents administratifs intitulée "Demande de docum...
Programme de sécurisation de la traversée RD 935 — délibérations, financement et concertation
Réponse de Mairie - Merviller le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication de documents administratifs — Application de l'article L.822-8 du Code de la construction et de l'habitation (aides au logement et rattachement fiscal IFI)
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de vos demandes, au sujet desquelles nous reviendrons vers
vous dans un délai d'un mois.
Bon après-midi,
Cordiale...
Bonjour,
Suite à la demande reçue le 15 août dernier envoyée par le biais de la plateforme associative et citoyenne Ma dada, voici la réponse apportée...
Résultats bruts comptage circulation oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Facture d'organisation du feu d'artifice du 14 août 2026
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande de documents concernant l’organisation du feu d’artifice
du 14 août 2026 à Canet en Roussillon, vous trouverez en p...
Le contrat de Délégation de Service Public du domaine skiable de La Plagne conclu avec la SAP
Demande envoyée à Mairie - La Plagne-Tarentaise. Commentée le .
Aboutie
Ci-dessous le contenu du message reçu du SIGP le 15 Septembre 2026 via AWS-légalité.
Les pièces-jointes transmises dans ce message sont disponibles ic...
Demande de communication de document administratif — Annexe II du rapport de l'Inspection générale « Étude sur les locaux scolaires » (mars 2012, n° 11-25)
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'a...
New files received
Version française ci-dessous
[1]Bannière entreprise
Informs you
[2]Icône You have just received some protected files from [3]Icône...
Demande de communication de documents administratifs – Projet de rénovation de la Maison des Projets de Koenigshoffen
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs de mandat du Maire de Sèvres pour le mandat 2020 - 2026
Réponse de Mairie - Sèvres le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demandeur et Objectif comptage quartier Bussière juin 2026
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En attente de classement
Bonjour,
Comme convenu, je reviens vers vous concernant votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs.
Par courriel du 1er jui...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...