Parcourir et rechercher les demandes (page 6)
Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées
Données de suivi de l'épidémie Covid-19 dans les structures scolaires
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Julia Dumont le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
L'annexe 10 du CESEDA a été publiée sur légifrance par le décret du 29 avril 2021.
À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER
Monsieur,
En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie de bi...
À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet
Monsieur,
En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie d...
Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
Je vous écris pour demander une reconsidération de ma demande "Statistiques sur l'utilisation de...
Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande de documents administratifs, je vous prie
de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Montpellier à Kévin Gernier le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande de documents administratifs, je vous prie
de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Monsieur Lechenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les
documents ci-joints.
Cordialement,
...
Convention entre la Ville et XXII Group
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes par GUEROUT le .
Partiellement abouti.
Cher Geoffrey LECARPENTIER,
Je vous ai répondu le 07 courant par mail à l'adresse indiquée sur le document que vous avez partagé via cette plateforme...
La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Métropole Nice Côte d'Azur par La Quadrature du Net le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
Par un message du 6 avril 2021, nous vous avons adressé une demande de communication de documents administratifs à laquelle vous n...
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse par Mairie - Paris à Julie Tomiche le .
Abouti.
A l’attention de Mme Julie TOMICHE
Madame,
Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code
des relations entre...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher par Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour,
Merci pour cette nouvelle transmission.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Laurent Savaete...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Clément Pouré le .
En attente de ma demande de recours.
Madame, Monsieur,
La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Aisne à Clément Pouré le .
En attente de ma demande de recours.
Bonjour,
votre courrier électronique est bien parvenu sur la boîte mail du bureau des affaires juridiques et de la coordination interministérielle de...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence à Clément Pouré le .
En attente de ma demande de recours.
Bonjour,
Je suis actuellement en congés.
Je vous remercie d'adresser copie de votre message à mon adjointe, Magali Roussel ou/et de transférer celui-c...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Allier à Clément Pouré le .
En attente de ma demande de recours.
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Mairie - Angers par Alexandre Léchenet le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère PELE Camille,
Merci pour cet envoi, mais ça ne correspond pas tout à fait à ma demande. En dehors de la fixation des indemnités, il est pr...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Charente à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour,
Pour faire suite à votre requête du 2 mars dernier, et conformément aux
droits et modalités d'accès aux documents administratifs fixés par l...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Sarthe par Alexandre Léchenet le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Conseil départemental - Sarthe,
Avez-vous une réponse à ma demande ?
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments...
État des indemnités
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Bourges Plus par Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Cher/Chère NIVAULT Aurélien,
Merci de votre envoi et bon weekend
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distin...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour
Je vous prie de trouver ci-joint un nouveau fichier expurgé de deux
colonnes non utiles à votre exploitation
Ce nouveau document a...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Ouest Rhodanien à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
A l'attention de monsieur Alexandre Léchenet.
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, en ce qui concerne l'é...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Doubs par Laurent Savaete le .
Abouti.
Cher PRADA,
Je ne m'attarderai pas sur vos arguties juridiques car seul le résultat compte :)
Le lien que vous m'avez transmis pointe bien vers un...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise par Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour Madame,
Merci pour cette transmission.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Laurent Savaete
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher par Laurent Savaete le .
Abouti.
Bonjour Monsieur PONT,
Merci pour votre réponse et les informations transmises.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sal...