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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 24 septembre 2026, vous avez formé une demande de
communication de document(s) administratif(s).
Par...
Demande de notes de frais
Clarification envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .
En attente de réponse
Bonjour,
Merci pour votre retour.
Pour préciser ma demande, je sollicite la communication des documents suivants :
- les notes de frais de déplac...
Statistiques sur le contentieux prud'hommal
Demande envoyée à Conseil de prud'hommes de Bobigny le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Nextcloud
Mot de passe pour accéder à « documents administratifs subventions 2021 2025.zip
»
WUNSCH Audrey a partagé « documents adminis...
Bonjour,
Pour répondre à votre question envoyée par mail le 15 août dernier, M. le Maire, Yves Bayon de Noyer, n’a aucune note de frais, de restaurati...
Bonjour Monsieur LAGOUARDETTE-GOYHENEIX,
Pour faire suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents
administratifs, veuillez trouver en...
Notes de frais et justificatifs manquants- Mandat 2020-2026
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Jean-d'Angély le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
En absence de réponse de votre part, je saisis de nouveau la CADA.
Cordialement
--
Charles BRISSET
Durée demande d'asile
Demande envoyée à Office français de protection des réfugiés et apatrides le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
je sollicite la communication des documents suivants, relatifs à l'arrêté n° 2026 T 17672 du 4 septembre 2026
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Hortense VARILLON
1 rue Cardinal Mercier
75009 Paris
Paris, 23 09 2026
À l'attention de la Direction de la Voirie et des Mobilités - Ville de Par...
Documents relatifs à la réalisation et au financement d’une vidéo promotionnelle de la Ville de Carcassonne publiée sur Facebook
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Terrain sis 44 rue de Marseille - Lyon Guillotière - Secteur Mazagran (projet de parc canin)
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 22 septembre 2026, vous avez formé une demande de
communication de document(s) administratif(s).
Par...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vernet 03306-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Listes des postes proposés aux promotions des IRA pour l'année 2025
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Listes des postes proposés aux promotions des différents IRA pour l'année 2025
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Tous les documents du projet Wi-Fi pour le tram du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs, je
vous prie de bien vouloir trouver en annexe un cou...
Demande de communication de documents administratifs (Livre III du CRPA)
Demande envoyée à Mairie - Lagardelle-sur-Lèze le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur le Maire,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'a...
Documents de subvention
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - La Rochelle le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de bases de données des arrêtés relatifs à la sécurité et la santé lié à l’immobilier
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Monsieur le maire, Mesdames,
Depuis de nombreuses années, et notamment après les effondrements de la rue d’Aubagne en 2018, la ville de Marseille a p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Documents administratifs relatifs au fonctionnement financier du Lycée Lyautey de Casablanca
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
L'ensemble des documents administratifs relatifs au Lycée Lyautey de Casablanca dont vous avez sollicités la communication vous ont...
Attribution précédent marché FOURNITURE D UN SITE DE PREVISIONS METEOROLOGIQUES
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez demandé par un mail adressé au Département du Cantal le 10 septembre 2026 communication du rapport d’analyse des offres, du CCTP,...
Demande de communication du DCE - consultation 2026_GPL1_0292
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Martinique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Frais de mandats et reçus afférents
Réponse de Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC) le .
En attente de classement
Link: [1]preload
[2]WeTransfer logo
[Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC) request email] vous a envoyé Demande au titre du droit...
Demande de communication du code source de monespace.justice.fr
Réponse de Ministère de la Justice le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...