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Environ 1600 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère du travail par Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics par Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de la culture par Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation par Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse par Laurent Coudercy le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...
Demande des documents liés au partenariat avec la société Two-I
Demande envoyée à Office métropolitain de l'habitat Grand Nancy par Felix. Commentée par Felix le .

Information non détenue.

Saisine CADA ce jour.
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Élancourt par LibRev Consulting. Commentée par LibRev Consulting le .

En retard depuis longtemps.

Saisine CADA ce jour.
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais par LibRev Consulting. Commentée par LibRev Consulting le .

En retard depuis longtemps.

Saisine CADA ce jour.
Demande de documents administratifs relatifs au projet M-Pulse
Demande envoyée à Mairie - Marseille par LibRev Consulting. Commentée par LibRev Consulting le .

En retard depuis longtemps.

Saisine CADA faite ce jour.
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Marseille par LibRev Consulting. Commentée par LibRev Consulting le .

En retard depuis longtemps.

Saisine CADA ce jour.
Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Rumeau. Commentée par Julien Vinzent le .

Refusé.

Bonjour, l'étude a été rendue publique ici https://www.agam.org/wp-content/uploads/2022/03/analyse-Bus-agam-1.pdf
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour madame, Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...
Par voie de mail direct, la direction du Health Data Hub a communiqué l'analyse juridique suivante : https://acteurspublics.fr/upload/media/default/000...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, Je souhaite vous relance sur ma demande de l'ensemble des livrables où le cabinet McKinsey (ou des personnes de ce cabinet de conse...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse par Mairie - Lille à Madeline holin le .

Information non détenue.

Bonjour Madame,   La Ville de Lille est membre d'un SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) en charge de la gestion de la fourrière animal...
Monsieur, Après examen de votre demande, nous ne pouvons y faire droit, la base de données issue de l’enquête EPAC n’étant pas un document administra...