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Environ 46200 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montévrain le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur, Nous avons pris note de votre requête et ne manquerons pas de revenir vers vous dans les meilleurs délais. Bien cordialement,...
Chancre coloré du platane
Réponse de Mairie - Avignon le .

En attente de classement

Bonne réception   Cordialement,     DGA Pilotage des ressources et de la performance Département des Affaires Juridiques [numéro de tél...
Bonjour, Je ne comprends pas vos demandes, vous souhaitez ; - les indemnités versées au Maire, adjoints et conseillers délégués ? - les plannings de...
Informations sur les sommes potentiellement détournées
Recours amiable envoyé à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Selon la Loi, vous auriez dû répondre avant le 29 avril 2024 à ma demande du 27 mars 2024 concernant les sommes potentiellement dé...
Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Bonjour Madame, A ce jour aucun inventaire exhaustif du patrimoine arboré appartenant en propre à la commune n'a été réalisé mais selon une estimation...
Bonjour, Je vous transmets le fichier répertoriant les subventions attribuées en 2023 pour le CD79, celui-ci , n'étant pas officiel au moment de votr...
Contrat et Avenant(s) concession Lagardère Paris Racing
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Bonjour monsieur, Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Bonne journée, Muriel EMELIN Direction de la Jeunesse et des Sports Service du Sp...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Guadeloupe. Commentée le .

En attente de classement

Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/QWaCkcPgCTCj6qC
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Brignais. Commentée le .

Aboutie

Lien permanent pour le téléchargement des fichiers communiqués : https://madada.frama.space/s/zgi8rNbKSx63mii
Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Saisine de la CADA en date du 2 juillet, n'ayant reçu aucune réponse de l'Université d'Aix-Marseille à l'issue du délai d'un mois.
Madame, Monsieur, Par le présent courrier éléctronique, je vous indique que la CADA a été saisie, à la suite de votre absence de réponse. Respect...
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vous m'indiquez que "Les bilans des années 2018 à 2021 accessibles portent les informations sollicitées." Pouvez-vous préciser o...
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement' d'accès...
Bonjour, Nous faisons suite à votre message ci-dessous et vous prions de nous excuser pour le délai de réponse. Vous trouverez ci-joint les informat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Pantin. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/HFJAeo9CEnzxZsa
Demande des notes de frais du maire.
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Madame MARTI, Le 20 mai 2024, vous m'avez saisi afin d'avoir copie des notes de frais et factures relatives aux éventuels frais de déplacement, resta...
Bonjour Monsieur LEROY, En réponse à votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des éléments ci-joints. B...
Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
arrete de cessibilité Contournement ouest de Montpellier
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Les notes de frais du maire de Nice
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur le Président, En réponse à votre envoi, vous trouverez, ci-joint, les documents sollicités concernant les notes de frais de Monsieur le Mair...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint les éléments de réponse suite à votre demande. Vous en souhaitant bonne réception, Bien cordialement. Emmanue...
Tarifs Intercité et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En attente de classement

Cher Monsieur,   A la suite de votre demande de communication du 29 avril 2024 et après recherche des éléments demandés pour les différentes année...