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Environ 52000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs – Marché de construction du Complexe sportif Athénium – Lot CVC
Demande envoyée à Mairie - Wavrin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Indemnités et frais des membres de la délégation spéciale de Valdallière
Réponse de Préfecture - Calvados le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
L’arrêté instituant une délégation spéciale est un document public, disponible
dans le RAA du Calvados :
[1]https://www.calvados.gouv.fr/con...
Monsieur,
Depuis le 22 mars, les seuls frais engagés par Madame le Maire correspondent à
des frais de restauration, à hauteur de 106 €, engagés le 22 j...
Demande de communication des états annuels des indemnités des élus (période 2021-2025)
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
En attente de réponse
Madame BELLIN,
Je vous remercie pour ce tableau budgétaire global. Toutefois, cette réponse ne satisfait pas à ma demande de communication de documen...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici les documents demandés qui sont disponibles sur le site Internet de la
commune ; vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement....
Comptes rendus relatifs au tram nord
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre demande en objet, pour vous indiquer que le sujet du Tram Nord et de son tracé n'a pas été évoqué depuis le 22 mars der...
Demande de communication de documents administratifs – frais et dépenses de la commune
Demande envoyée à Mairie - Caluire-et-Cuire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Résidant à Fontaines-sur-Saône depuis plus de douze ans, je suis quotidiennement contraint de traverser Caluire-et-Cuire pour me re...
Bonjour madame, monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Les Pavillons-sous-Bois le .
En attente de classement
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des pièces du marché – Lot n°3 – Réf. BOAMP 23-38306
Réponse de Mairie - Brunoy le .
En attente de classement
M. Martin,
Ci-joint la suite :
- CCTP
- Devis
Bien cordialement,
Aurélie PAOLI
Responsable du Département des Affaires Juridiques
Mairie de Brunoy...
Demande d'accès à des documents administratifs – Finances communales
Réponse de Mairie - Roquefort-les-Pins le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous les liens permettant de répondre à vos interrogations.
Concernant les frais de représentation, je vous informe qu’...
Demande de communication des notes de frais de Madame la maire
Réponse de Mairie - Carentan les Marais le .
En attente de classement
Bonjour monsieur DINARD,
Je réponds personnellement à votre mail, qui m’a quelque peu surprise, notamment
après seulement cinq mois de mandat.
Je sou...
Documents relatifs à la fréquentation, à l’activité et à la communication du Château des ducs de Bourbon
Réponse de Mairie - Montluçon le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
pour faire suite à vos requêtes concernant le Mupop et le Château des Ducs de
Bourbon nous vous informons qu’un agent est en char...
Documents relatifs à la fréquentation, à l’activité et à la communication du MuPop
Réponse de Mairie - Montluçon le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
pour faire suite à vos requêtes concernant le Mupop et le Château des Ducs de
Bourbon nous vous informons qu’un agent est en char...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication de documents administratifs – Tibo InShape / Service national universel
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courrier en date du 25 août 2026, la Personne responsable de l’accès aux
documents administratifs (PRADA) du ministère de l’Education n...
Bilans annuels (CRACL) et programme des équipements publics de la ZAC de Vidailhan à Balma
Réponse de Mairie - Balma le .
En attente de classement
Monsieur MULLER, bonjour
La Commune a bien accusé réception, le12 aout dernier, de vos deux
mails sollicitant la communication d'une liste de documents...
Comptes administratifs, annexes budgétaires et marchés publics de la commune de Balma (2020-2025)
Réponse de Mairie - Balma le .
En attente de classement
Monsieur MULLER, bonjour
La Commune a bien accusé réception, le12 aout dernier, de vos deux
mails sollicitant la communication d'une liste de documents...
Demande de grille tarifaire du matériel de restauration
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courrier adressé à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs, e...
Demande d'accès aux documents administratifs (article
Message de suivi envoyé à Mairie - Villard-de-Lans le .
En attente de réponse
Bonjour Mme FORMISANO,
Je vous remercie pour votre réponse détaillée du 24/08/2026.
Malheureusement c'est insuffisant pour mes recherches en vue de...
Monsieur Bonjour,
Suite à votre demande veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités
Bonne réception
Cordialement
Sophie Cuve...
Demande de documents liés à la vidéosurveillance dans la ville d'Amiens
Demande envoyée à Mairie - Amiens le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux mandats de Jean-Luc Mélenchon
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de cette demande reçue le 26 août 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R...
Documents Cnews
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...