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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Tableaux d'occupation quotidiens, registres de discipline et signalements d'événements graves (SEG)
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Sud-Toulouse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...
Tableaux d'occupation quotidiens, registres de discipline et signalements d'événements graves (SEG)
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Île-de-France - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...
Tableaux d'occupation quotidiens, registres de discipline et signalements d'événements graves (SEG)
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Outre-mer le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...
Tableaux d'occupation quotidiens, registres de discipline et signalements d'événements graves (SEG)
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand Est-Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...
Tableaux d'occupation quotidiens, registres de discipline et signalements d'événements graves (SEG)
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand-Nord - Lille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...
Tableaux d'occupation quotidiens, registres de discipline et signalements d'événements graves (SEG)
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand-Ouest - Rennes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...
Tableaux d'occupation quotidiens, registres de discipline et signalements d'événements graves (SEG)
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Auvergne Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...
Documents administratifs, registres des condamnations financières, mémoires en défense et instructions relatives aux contentieux sur les conditions indignes de détention
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Sud-Toulouse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...
Documents administratifs, registres des condamnations financières, mémoires en défense et instructions relatives aux contentieux sur les conditions indignes de détention
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Outre-mer le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...
Documents administratifs, registres des condamnations financières, mémoires en défense et instructions relatives aux contentieux sur les conditions indignes de détention
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Sud-Est - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...
Documents administratifs, registres des condamnations financières, mémoires en défense et instructions relatives aux contentieux sur les conditions indignes de détention
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Sud-Ouest - Bordeaux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...
Documents administratifs, registres des condamnations financières, mémoires en défense et instructions relatives aux contentieux sur les conditions indignes de détention
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand-Ouest - Rennes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...
Documents administratifs, registres des condamnations financières, mémoires en défense et instructions relatives aux contentieux sur les conditions indignes de détention
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Île-de-France - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...
Documents administratifs, registres des condamnations financières, mémoires en défense et instructions relatives aux contentieux sur les conditions indignes de détention
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand Est-Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...
Documents administratifs, registres des condamnations financières, mémoires en défense et instructions relatives aux contentieux sur les conditions indignes de détention
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand-Nord - Lille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...
Documents administratifs, registres des condamnations financières, mémoires en défense et instructions relatives aux contentieux sur les conditions indignes de détention
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Auvergne Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La présente demande est effectuée par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada. Elle est publique et référencée sur cette plateform...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux incidents survenus dans les accueils périscolaires niçois depuis 2014
Réponse de Mairie - Nice le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande d’accès aux documents administratifs concernant les violences dans les accueils périscolaires de Reims depuis 2014
Réponse de Mairie - Reims le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Maisons-Alfort le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Données 2025 et 2026 de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de cette demande reçue le 10 octobre 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R...
Demande de documents administratifs – Fermeture de la patinoire et aménagement des terrains de padel
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
A l’attention de Monsieur Quentin CAUSSE
Monsieur,
Je fais suite à votre demande intitulée « Demande de documents administratifs –
Aménagements...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission consultative sur l'implantation des data centers
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
ZC.- oZC2.
V
L L E
D E
Le 12 octobre 2026
MA RS E IL LE
—
wnvma...
Livrables QEB Groupe scolaire Rosa Parks
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .
En attente de classement
Bonjour,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
sommes en mesure de vous communiquer certains éléments, tels...
Rapports relatifs à la satisfaction des étudiants à l'École nationale des ponts et chaussées
En attente de classement
Bonjour,
Par un courriel du 8 septembre 2026, vous avez sollicité la Personne responsable
de l'accès aux documents administratifs (PRADA) des ministèr...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....