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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d'accès aux documents administratifs - Évaluation du système Tesla FSD Supervised (Niveau 2)
En attente de classement
Bonjour,
Par un courriel du 22 juillet 2026, vous avez demandé la communication des
"documents administratifs suivants relatifs à l'évaluation et à la...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Votre mail a bien été réceptionné par les services de la commune.
Votre demande sera transmise au service compétent, qui traitera celle-ci dans
les mei...
Délibérations sur le choix du site du village olympique et paralympique des JOP d'hiver 2030
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Village Olympique et Paralympique d'hiver 2030 Oullins-Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
En attente de classement
Bonjour,
J'ai quitté la collectivité d'Oullins-Pierre-Bénite. Pour toute information, vous pouvez joindre Maylis Gonot, directrice du pôle culture, sp...
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre deman...
Carrefour du bade
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande ne remplit pas, en l’état, les conditions nécessaires pour pouvoir
être enregistrée par la Commission d’accès aux documents...
Rapport sur le matériel roulant de passagers dans le secteur ferroviaire
En attente de réponse
Bonjour Monsieur Lincker,
Nous accusons réception de votre courriel du 13/08/2026 par lequel vous demandez
la communication du rapport sur les causes d...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Documents de marché public financement et frais de l'entretien des panneaux de signalisation de la métropole
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données de fréquentation détaillées et cartographiques du réseau de transport TUB
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Brieuc Armor Agglomération le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Étude TACTIS 2022 sur l'interconnexion de La Réunion par câbles sous-marins, livrables de l'observatoire des câbles et rapports d'AMO du projet ReuNION
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande de communication de documents relatifs au coût du dispositif ASSR 1 et 2
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande reçue le 12 août 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311...
Politique contre les nuisances causées par les pigeons
Demande envoyée à Mairie - Albi le .
En attente de réponse
Madame LA MAIRESSE
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des documents relatifs aux frais engagés et remboursés au maire et aux élus municipaux
Réponse de Mairie - Blois le .
En attente de classement
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Bonjour Monsieur MORINIERE,
Je vous remercie pour votre réponse ainsi que pour votre extraordinaire rapidité dans le traitement de ma demande.
J’ai...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Grand Est le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis actuellement absent. Je vous lirai à mon retour le 27 août 2026. En mon
absence, vous pouvez prendre contact avec Mme Armelle BARA...
Comptage circulation réalisés a oullins au mois de juin 2026
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Bonjour,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver ci-joint les rapports
des comptages routiers réalisés en juin 2026 sur la commune...
Demande de communication de documents administratifs – dépenses de réception et colis de fin d’année
Demande envoyée à Mairie - Thionville le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des documents administratifs - Contrat de service public et DCE - Ligne Transilien (Lot L)
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs enregistrée le 13 août 2026 concernant les frais de Monsieur Sébastien Ve...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rueil-Malmaison le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'a...