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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur
La ville de Vitrolles a bien été destinataire de la demande de Joan
Billaut, en date du 4 août 2025, qui a attiré toute son attentio...
Demande de communication des notes de frais du maire de Teyran
Demande envoyée à Mairie - Teyran le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe : les remboursements de frais pour le Maire d'Harfleur d...
Objet : Notes de frais du Maire de Marseille (repas, déplacements, hébergements)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Madame
Je ne dispose pas de ces éléments et vous laisse le soin de solliciter la
ville de Marseille.
Cordialement,
[1]Métropole Aix-Marseille-Prov...
: Rémunérations, primes et avantages du Maire de Marseille et de son cabinet (2023-2024-2025)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Madame,
Je ne dispose pas de ces éléments et vous laisse le soin de contacter la
ville de Marseille.
Cordialement,
[1]Métropole Aix-Marseille-Prov...
Dépenses de communication institutionnelle de la Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Madame
Je ne dispose pas de ces éléments et vous laisse le soin de solliciter la
ville de Marseille.
Cordialement,
[1]Métropole Aix-Marseille-Prov...
Liste des marchés publics non liés aux travaux – Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Madame,
Je ne dispose pas de ces éléments et vous laisse le soin de contacter la
ville de Marseille.
Cordialement,
[1]Métropole Aix-Marseille-Prov...
Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Je prends connaissance de votre message mais je ne dispose pas des
éléments de la ville. Votre demande doit donc être adressée à la v...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Université Paul-Valéry Montpellier 3 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception de la demande envoyée par l'intermédiaire de la
plateforme Ma Dada en date du 05/08/2025.
La demande...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande d’accès à des documents administratifs reçue le 1er août 2025, portant sur la communication de note...
Bonjour,
Votre demande est en cours de traitement.
Bien à vous,
Valérie MAILLET
Attachée principale de conservation du patrimoine
Responsable...
Logo d'entreprise
Bonjour,
Votre email intitulé Il vous reste une semaine pour répondre à une demande
d'accès à un document administratif - Communi...
Bonjour,
En congés jusqu'au 25 août, je prendrai connaissance de votre courriel dès
mon retour, mardi 26 août.
Vous pouvez joindre le Cabinet par té...
Bonjour,
Je vous informe que cette messagerie n'est plus en service.
Pour contacter le secrétariat de la Mairie de Lubersac, envoyez votre mail à l'ad...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Liste des applications Android et iOS passées au sein de https://beta.gouv.fr
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
DADA: documents relatifs à la révision du PLU
Demande envoyée à Mairie - Langoiran le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs (DADA), tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entr...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais et justificatifs du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu
votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cyprien 66171-01 le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Justificatifs des frais de représentation du Maire
Demande envoyée à Mairie - Marcoussis le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des principaux documents administratifs en votre possession
Réponse de Mairie - Asques 33016-01 le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Afin de mieux répondre à votre demande ci-dessous, pourriez-vous être plus
précise sur les documents que vous demandez svp ? ; quell...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Réponse de Mairie - Prades 66149-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous le lien
concernant les documents demandés :
[1]https://www.prades.com/a...