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Environ 900 demandes d'accès à l'information trouvées
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Ain par Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Cher/Chère CAMPAN Annie PREF01,
Merci pour ces éléments très complets.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à Alexandre Léchenet le .
En retard depuis longtemps.
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail.
Il est transféré vers le service compétent pour instruction.
Ce message...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Nord par Alexandre Léchenet le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Conseil départemental - Nord,
Avez-vous pu prendre connaissance de ma demande ?
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes s...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des
élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens :
- vers le BP2020 :
[1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...
Bonjour,
Je suis en congé jusqu'au lundi 19 avril 2021. Je prendrai connaissance de
mes mails à mon retour.
En cas d'urgence, vous pouvez...
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Métropole - Nantes par Alexandre Léchenet le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Métropole - Nantes,
Avez-vous pris connaissance de ma demande ?
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distin...
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Métropole - Toulouse par Alexandre Léchenet le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
Avez-vous pris connaissance de ma demande ?
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments dist...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la Région à votre demande.
Cordialement,
Pour la Personne Responsable de l’Accès...
Cher/Chère conseil municipal,
Merci de cet envoi.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexan...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Alexandre Léchenet le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015
relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
Réponse par Ministère des sports à Rémi Dhalluin le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint les fichiers des listes
ministérielles des sportifs de haut niveau depuis 2015....
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous ad...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Léchenet,
Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets
ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Eda le .
En attente de classement.
Bonjour,
comme souhaité, vous trouverez en pj les arrêtés relatifs à la
vidéo-protection de la ville d'Aix-les-Bains.
Bonne réception
Florian BERT...
Avis de la HAVTP concernant la situation de monsieur Gergory Emery
Réponse par Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) à Delmotte Roman le .
Refusé.
Monsieur,
Je fais suite à votre courriel du 28 mars 2...
Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Message de suivi envoyé à Mairie - Troyes par Julien Benedetti le .
Abouti.
Monsieur Daubigny,
Je vous remercie pour l'envoie des deux documents. Cela satisfait pleinement ma demande initiale. Je tiens à vous remercier pour l...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
de l'état des indemnités des élus du Dépar...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Diois à Alexandre Léchenet le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
En réponse à votre demande,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'état des indemnités des élus de la Communauté des Communes du Dio...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Lille à Eda le .
En attente de classement.
Bonjour Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des arrêtés préfectoraux autorisant les caméras de vidéoprotection sur le territoire de...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional de normandie à Alexandre Léchenet le .
En attente de ma demande de recours.
Bonjour Monsieur,
Je vous informe avoir saisi la CADA de cette demande de communication, s'agissant d'un type de document nouveau dans l'ordonnancemen...
Monsieur,
dans le cadre de la saisine mentionnée en objet, vous trouverez ci-joint
le courrier du Directeur Général des Services de Clermont Auvergn...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Hauts-de-Seine à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Monsieur,
Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
Le dépôt n°17419 sur [1]transfert.cotesdarmor.fr a expiré, ses fichiers ne
sont donc plus disponibles au téléchargement.
Cordial...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Lisses à Eda le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint l'arrêté n°2019-PREF-DCSIPC-BSIOP-1394 du 21 octobre 2...