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Environ 46600 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de communication : correspondances avec YoBit
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source de l'application rdv-prefecture
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .

Information non détenue

Bonjour Le statut de cette demande indiquant que les données ne sont pas détenues par l'administration n'est pas la bonne. Dans la réponse du CD13, n...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Clarification envoyée à Conseil départemental - Saône-et-Loire le .

En attente de réponse

Madame, Dans le cadre de ma demande, je souhaite obtenir les données croisées concernant l’ensemble des territoires d’action sociale du département...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité européenne d'Alsace le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Je suis de retour le 14 janvier. Je vous invite à adresser un mail à l'adresse suivante : [adresse email]
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, De retour le mardi 14 janvier : Pour toute urgence, vous pouvez contacter : • Mme BORDE au [numéro de téléphone caché] Cordialement
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Saisine CADA en cours

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce messag...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Demande des dossiers de régularisation de coupes d'arbres réalisées sans déclaration préalable
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .

En attente de réponse

Monsieur le Maire. Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données radars pédagogiques à Craponne
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Absente le vendredi a-m, je prendrai connaissance de votre message à mon retour lundi matin. En cas d'urgence, vous pouvez contacter : Mme H...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Bonjour,   Vous avez adressé votre demande à la Région Auvergne-Rhône-Alpes qui est compétente uniquement pour les lycées publics de son territoire....
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .

Aboutie

Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la réponse du Conseil départemental d’Eure-et-Loir.   Cordialement,   ┌────────────────────────────────...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

En attente de réponse

Bonjour,   J’accuse réception de votre demande de communication de divers documents administratifs. Conformément à l’article R.311-13 du CRPA, une...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Grand Est le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Guadeloupe le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...