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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Isabelle Passuello
Message de suivi envoyé à Mairie - Échenevex le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je fais suite à ma demande d’accès aux documents administratifs datée du 17 octobre 2025, concernant les notes de frais de déplacem...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Christine Dupenloup
Message de suivi envoyé à Mairie - Grilly le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je fais suite à ma demande d’accès aux documents administratifs envoyée le 17 octobre 2025, concernant les notes de frais de déplac...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Colle-sur-Loup le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .
En attente de réponse
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Données de consommation électrique des bâtiments publics de la Mairie du 11ème arrondissement de Paris
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Bonjour Mr le maire
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
RSU ou Rapport Social Unique (ancienement bilan social)
Demande envoyée à Mairie - Artigues-près-Bordeaux le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le p...
Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Liste de note de frais de Monsieur le Maire Rémi Pascreau
Réponse de Mairie - Challans le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre sollicitation en date du 16 octobre 2025, je me permets
de préciser en tout premier lieu que le Conseil municipal au sen...
Bonjour,
L'adresse mail [Mairie - Carling request email] n'est plus opérationnelle depuis le 1er février 2024.
Veuillez-nous faire parvenir vos mails...
Madame, Monsieur,
Suite à demande, veuillez trouver ci-joints les justificatifs des frais de
missions des élus de la ville de Wavrin, sur les exerci...
Monsieur,
Suite à votre demande de transmission de documents administratifs en date du 15 octobre 2025, vous trouverez ci-joints les justificatifs de...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication formulée par mail le 17
octobre dernier et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, en f...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande et vous informe que les données sont accessibles sur l’open data de la Ville et ce jusqu'à l'année 2023 pour l...
Accès aux notes de frais du Maire de Gentilly
Réponse de Mairie - Gentilly le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Léaument,
Les documents vous seront transmis la semaine prochaine.
Cordialement
Isabelle CARDINEAU
Correspondante...
Note de frais de Monsieur Nolland, maire de pithiviers
Réponse de Mairie - Pithiviers le .
En attente de classement
Bonsoir,
A la suite de votre demande reçue le 16 octobre par courriel, je vous prie
de bien vouloir ci-joint :
1. par année les copies des notes d...
Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre demande, vous trouverez ci-joint les documents sollicités :
- délibérations de l'assemblée plénière précisant...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Beauzire 63322-01 le .
En attente de classement
Bonjour Mr NOURRISSONT;
Merci de vous être identifié car par principe je ne répond pas à des
adresses non identifiables telle "dada".
En c...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande et vous informe que les données sont accessibles sur l’open data de la Ville et ce jusqu'à l'année 2023 :
ht...
liste éléctorial, et des notes de frais de Mr maire
Réponse de Mairie - La Freissinouse le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre requête, vous trouverez en pièces jointes sous le format
pdf, les éléments de réponse à vos demandes : la liste électoral...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Torcy 77468-01 le .
En attente de classement
Madame,
Faisant suite à votre courriel du 31 octobre 2025, relatif à votre demande
d’accès aux documents administratifs concernant les notes de frai...
Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Réponse de Université Côte d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs, relative aux notes d...