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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Stratégie d'accueil des data center dans l'agglomération marseillaise
Réponse de Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
Partiellement aboutie
Madame,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents administratifs
relatifs à la stratégie d’accueil des datacenters dans l’agglo...
Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Garnier,
Pour faire suite à votre saisine CADA n°20259355, le ministère vous informe que le code source de l'apps web "Mon espace de...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour,
Suite à votre demande d’accès aux documents administratifs, je vous informe qu’aucune dépense de notes de frais concernant le maire, les adjo...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vernet 03306-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
IT 2020-021 relative à la garde alternée
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande à laquelle je répondrai prochainement.
Bonne journée,
Cordialement,
P/ La PRADA de la Branche Fam...
Documents concernant la construction de terrains de padel
Demande envoyée à Mairie - Saint-Rémy-lès-Chevreuse le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Maire,
Je viens d'apprendre via le Tennis Club de Saint-Rémy lès Chevreuse le projet de construction de terrains de padel privés à la pl...
Demande d'une liste d'« instructions réseaux »
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LE GALL,
Je vous prie de bien vouloir excuser le caractère tardif de cette réponse.
La CNAF s'inscrivant dans une démarche de transpar...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Monsieur,
Je vous écris en qualité de Personne responsable de l’accès aux documents
administratifs (PRADA) pour le SIAAP.
Vous avez saisi le SIAAP pa...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Contrat d'engagement entre Digital Realty et la Marine Nationale
Réponse de Ministère des Armées le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur de Passante,
Conformément au courriel produit en pièce-jointe, nous vous transmettons les
échanges qui ont trait à l’établissement de...
Instructions ddcs
Demande envoyée à Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) - Allier le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Réponse de Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Demande envoyée à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens. Commentée le .
Aboutie
Publié sur https://www.cada.fr/20255551
Plan rafraichissement écoles et soutien aux associations locales - Digital Realty
Réponse de Mairie - Bouc-Bel-Air le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande des 3 dernières feuilles de notation des années 2005,2004, 2003
Réponse de Centre du service national - Polynésie Française le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande de communication de délégations de signature et justificatifs de publication
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Partiellement aboutie
A l'attention de Monsieur Brandon LE BIHAN
Bonjour Monsieur,
Vous pouvez avoir accès à tous ces documents par le biais du lien suivant :
[1]https://ac...
Analyse d'impact sur l'ouverture du code source et AIPD
Message de suivi envoyé à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour cette envoi.
Cordialement
--
[nom caché]
Demande Communication Notes de frais M. Pericard
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courrier électronique en date du 7 juin
2026.
Vous souhaitez obtenir communication de différentes not...
Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Couvent et jardin Levat (Belle de Mai, 3ᵉ) — Acquisition, AOT, conventions, comité de gestion — pièces depuis 2016
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Administration
Mairie de Marseille
Thème
Vie publique/vie locale
-----Message d'origine-----
De : Louis Vassout <[FOI #53793 email]>
Envoyé : lundi...
Marché T17-026 — Propreté/collecte 3e et 14e arrondissements de Marseille (Bronzo)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Saisine CADA en cours
Administration
Métropole Aix Marseille Provence
Thème
Economie, industrie, agriculture/Marchés et contrats publics
-----Message d'origine-----
De :...