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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Registres des activités de traitement des données personnelles
Demande envoyée à Mairie - Vénéjan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de frais liés au mandat du maire
Réponse de Mairie de Levallois-Perret le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Professions de foi des élections municipales de 2020
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné par la préfecture et vient d'être transmis au service compétent, pour traitemen...
Recherches fin
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour ce retour et votre transmission auprès de l'OFDT. J'attends donc la communication des documents demandés de s...
Rapport de l'Igas sur la situation RH au sein de la plateforme des données de santé (Health data hub)
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Statistiques relatives aux rendez-vous aux services aux étrangers de la préfecture du Val de Marne
Message de suivi envoyé à Préfecture - Val-de-Marne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
J'ai saisi la CADA, qui a émis un avis favorable à ma demande (Avis n° 20246576 du 21 novembre 2024). Je réitère donc ma demande, et je rest...
Documents administratifs relatifs aux contrats entre la Métropole Rouen Normandie et l’entreprise Ebusco
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
communication des frais de représentation du député Romain Baubry
Demande envoyée à Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication des notes de frais de M Miniti
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de la liste des caméras de sécurité en région Occitanie, avec leurs coordonnées.
En réponse, je...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Bonjour,
Veuillez trouver les éléments demandés : [1]https://we.tl/t-zz7oUKIJ5p
Nous avons 4 dossiers qui correspondent à 4 fournisseurs différents :...
Demande de communication du dernier bullletin de paie de l'équipe de direction de la DDPP du Val-de-Marne
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de notes de frais du maire et des adjoints 2023 2024 2025
Réponse de Mairie - Monnières 44100-01 le .
En attente de classement
Je me permets également de préciser qu’ainsi, il n’y a pas eu de frais
remboursés aux élus sur ces trois dernières années, ainsi que sur toutes
les a...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Rapport de Monsieur Salles architecte, pigeonnier de Légugnon
Réponse de Mairie - Oloron-Sainte-Marie le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
communication du compte de campagne municipale 2020 au Barcares de Mr Alain Ferrand
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Liste les frais de représentation du maire de dragey-ronthon
Réponse de Mairie - Dragey-Ronthon le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous informe qu'à ce jour, le Conseil municipal de Dragey-Ronthon n'a
jamais délibéré sur l'indemnité de frais de représentation...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 6 février 2026 portant sur la
communication des documents administratifs suivants :
" - Rému...
Bonjour M. VOKY,
Monsieur le Maire accuse réception de votre demande et vous en remercie.
Tous ces documents sont sur le site de la ville à votre dispo...