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Environ 46200 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montévrain le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Nous avons pris note de votre requête et ne manquerons pas de revenir vers vous dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,...
Bonne réception
Cordialement,
DGA Pilotage des ressources et
de la performance
Département des Affaires Juridiques
[numéro de tél...
Demande des BP 2024 du maire et de ses adjoints et adjointes et du planning de réservation 2022/2023/2024 de la salle des fêtes du bocage avec prix payé
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
En attente de classement
Bonjour,
Je ne comprends pas vos demandes, vous souhaitez ;
- les indemnités versées au Maire, adjoints et conseillers délégués ?
- les plannings de...
Informations sur les sommes potentiellement détournées
Recours amiable envoyé à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Selon la Loi, vous auriez dû répondre avant le 29 avril 2024 à ma demande du 27 mars 2024 concernant les sommes potentiellement dé...
Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
A ce jour aucun inventaire exhaustif du patrimoine arboré appartenant en propre à la commune n'a été réalisé mais selon une estimation...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous transmets le fichier répertoriant les subventions attribuées en
2023 pour le CD79, celui-ci , n'étant pas officiel au moment de votr...
Contrat et Avenant(s) concession Lagardère Paris Racing
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bonne journée,
Muriel EMELIN
Direction de la Jeunesse et des Sports
Service du Sp...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Guadeloupe. Commentée le .
En attente de classement
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/QWaCkcPgCTCj6qC
Quelle subvention demander ? (ne pas tenir compte du titre "document administratif" qui n'a pas pu être effacé)
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Brignais. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent pour le téléchargement des fichiers communiqués : https://madada.frama.space/s/zgi8rNbKSx63mii
Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Saisine de la CADA en date du 2 juillet, n'ayant reçu aucune réponse de l'Université d'Aix-Marseille à l'issue du délai d'un mois.
Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Par le présent courrier éléctronique, je vous indique que la CADA a été saisie, à la suite de votre absence de réponse.
Respect...
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Vous m'indiquez que "Les bilans des années 2018 à 2021 accessibles portent les informations sollicitées."
Pouvez-vous préciser o...
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement' d'accès...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .
Aboutie
Bonjour,
Nous faisons suite à votre message ci-dessous et vous prions de nous
excuser pour le délai de réponse.
Vous trouverez ci-joint les informat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Pantin. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/HFJAeo9CEnzxZsa
Demande des notes de frais du maire.
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Madame MARTI,
Le 20 mai 2024, vous m'avez saisi afin d'avoir copie des notes de frais et
factures relatives aux éventuels frais de déplacement, resta...
Bonjour Monsieur LEROY,
En réponse à votre demande reprise ci-dessous, je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance des éléments ci-joints.
B...
Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
arrete de cessibilité Contournement ouest de Montpellier
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur le Président,
En réponse à votre envoi, vous trouverez, ci-joint, les documents
sollicités concernant les notes de frais de Monsieur le Mair...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les éléments de réponse suite à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien cordialement.
Emmanue...
Cher Monsieur,
A la suite de votre demande de communication du 29 avril 2024 et après
recherche des éléments demandés pour les différentes année...