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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Contibutions écrites et comptes-rendus d'audition des organisations privées consultées pour le bilan des 12 ans de la HATVP
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En attente de classement
[1]France transfert
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Voici le mot de passe associé à votre pli :
M...
Bonjour Ruben,
je t'informe qu'il n'y a pas eu de dépenses de frais de déplacement, de
restauration, de représentation du maire sur les années 2020 à...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais et justificatifs de M. le Maire – période d’août 2025 à juillet 2026
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Livrables QEB Groupe scolaire Rosa Parks
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au sujet de la construction du Groupe Scolaire Rosa Parks, situé au 138 Rue Francis de Pressensé, 69100 Villeurbanne.
Au titre d...
Demande de communication de documents administratifs – Rucher pédagogique communal
Demande envoyée à Mairie - Blénod-lès-Pont-à-Mousson le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents relatifs à la fréquentation, à l’activité et à la communication du MuPop
Réponse de Mairie - Montluçon le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
J’ai bien pris note de vos demandes et les transfère aux services concernés.
Bien cordialement
Laurent PASQUIER
PRADA (r...
Documents relatifs à la fréquentation, à l’activité et à la communication du Château des ducs de Bourbon
Réponse de Mairie - Montluçon le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
J’ai bien pris note de vos demandes et les transfère aux services concernés.
Bien cordialement
Laurent PASQUIER
PRADA (r...
Référentiel des IBAN des Services de Gestion Comptable (SGC)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Données de verbalisations dans la ville de Caen
Demande envoyée à Mairie - Caen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Rapport sur le matériel roulant de passagers dans le secteur ferroviaire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 13/08/2026 votre demande d...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des comptes sur le prix d'installation des caméras publique
Réponse de Mairie - Champtocé-sur-Loire le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
L'adresse mail de la commune de Champtocé-sur-Loire a changé.
Merci de prendre note de la nouvelle adresse : [adresse email] sur laquelle vo...
IssyGPT - demande d'acces au documents relatifs
Demande envoyée à Mairie - Issy-les-Moulineaux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Entretien Fort d'Issy-Les-Moulineaux
Réponse de Mairie - Issy-les-Moulineaux le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande relative à l'entretien des espaces
verts du Fort d'Issy et à la communication de différents document...
Gestion des routes et voiries de Nîmes – Documents administratifs et financiers
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
verbalisation SAS vélos 2023, 2024, 2025
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs
de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de...
Bonjour,
Pouvez vous préciser votre demande, de quel document s'agit-il?
Cordialement,
Indemnités de fonction du maire de Pérols et éventuels mandats annexes
Réponse de Mairie - Pérols le .
En attente de classement
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande d'information sur la gestion du domaine la Garenne Lemot et le chateau de clisson
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...