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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Jean-d'Angély le .
Signalé aux admins du site
Bonjour Monsieur SIRDEY,
Je vous remercie pour cet envoi.
Je vois qu’il y a parfois une différence entre l’État des frais et le justificatif associ...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Carte Vitale
Réponse de GIE SESAM-Vitale le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-dessous l'AIPD de l'appli carte Vitale. Les informations sensibles et confidentielle...
Documents relatifs à la F3SCT IRD du 28 octobre 2025
Message de suivi envoyé à Institut de recherche pour le développement le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour la publication en ligne des documents. Bien sûr, tant que le PV n'est pas voté, il ne peut pas être publié, je pensais...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Villieu-Loyes-Mollon le .
Aboutie
Bonjour,
En raison du dossier trop volumineux, je vous transmets la suite des pièces
jointes justificatif des notes de frais de l’ancien Maire Monsieu...
Demande de communication : AMI Gestion et animation de la Cité Numérique (Mars 2020)
Réponse de Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents d...
Contrats avec la société ANGERS SCO Football
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents relatifs à un marché public
Réponse de Mairie - Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande d’accès à des documents administratifs (CRPA)
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
En retard (plus de 30 jours)
Mesdames, Messieurs,
En application des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je sollicite la...
Demande d'accès à des documents administratifs (articles L311-1 et suivants du CRPA)
Demande envoyée à Direction générale de la gendarmerie nationale le .
En retard (plus de 30 jours)
Mesdames, Messieurs,
En application des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je sollicite la...
Demande de communication de documents administratifs (EPRD et ERRD - EHPAD de Sarrola)
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
En retard (plus de 30 jours)
M Don Pierre POMPEI
Aiacciu, le 25 di ghjunghjudi u 2026
Ughjettu / Objet : accusé de réception de la demande relative à l’accès aux documents
adminis...
A L’ATTENTION DE Guillaume LEROY pour l’association transparence citoyenne
Bonjour,
Suite à l’avis 202606078 en date du 24 juin 2026 concernant la Ma...
Bonjour,
Mairie d’Allennes Les Marais vous informe que l'adresse du courriel n'existe plus.
Votre message ne sera plus transféré.
Par soucis de sécu...
Frais liés au mandat du maire
Réponse de Mairie - Montfort-l'Amaury le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 386214
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville ou
l'Agglomération), dép...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Andoins le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Waiting clarification
Madame,
Je fais suite à votre demande de communication "des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .
Saisine CADA en cours
La CADA a rendu un avis favorable à cette demande :
https://le-droit-dinstruire.fr/decisions/cada-20256316.pdf
Avis n° 20256316 du 30 octobre 2025...
Mémoire de proposition dans un Ordre national
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné par la préfecture et vient d'être transmis au service compétent, pour traitemen...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....