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830 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande documents On dijon Caméras de surveillance
Demande de recours envoyée à Mairie - Dijon par Delmotte Roman le .

En attente de ma demande de recours.

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille, Voilà un mois, le 8 mars 2021, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, j'ai formu...
Monsieur le Maire, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Données des refuges en cas d'intempéries
Réponse par Mairie - Orsay à Donat ROBAUX le .

En attente de classement.

Bonjour, Ma demande initiale portait sur deux documents: 1. Le rapport sur le fonctionnement de StopCovid mentionné à l'article 5 du décret n°2020-6...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Sarthe par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations déten...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations déten...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Yvelines par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations déten...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Gard par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles dans la commande publique
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Charente-Maritime par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...
Données essentielles dans la commande publique
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Gard par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...
Données essentielles dans la commande publique
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...
Données essentielles dans la commande publique
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Yvelines par Laurent Savaete le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...
Bonjour, Merci pour votre réponse et le lien transmis. J'ai bien pu récupérer les données recherchées. Je vous prie de croire, Madame, en l'assura...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Mme CATUSSE, bonjour. Vous avez fait parvenir à la Préfecture de l'Hérault une demande de communication des "documents explicatifs des capacités de...
La donnée a été publiée le 25 mars, cf. discussion https://teamopendata.org/t/connaitre-les-parcelles-dont-le-proprietaire-est-une-personne-publique/2...
Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé. Bien cordialement, Pia KONITZ Directrice ● Direction de la V...
Bonjour, Merci pour cet envoi. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete
État des indemnités
Réponse par Communauté - Quimperlé à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document demandé, qui a été présenté lors du conseil communautaire du 25/03. Cordialement,...
État des indemnités

Partiellement abouti.

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la délibération demandée. Cordialement, Patricia DELATTRE Secrétariat général Douarnenez Communauté 75, rue Ar Vé...
CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le .

En attente de ma demande de recours.

Bonjour, Votre demande est en cours de traitement. Bien cordialement. Le Secrétariat de La PRADA Pour une administration exemplaire, préservons...