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Environ 45860 demandes d'accès à l'information trouvées

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre demande du 29 mars 2024. Cordialement, Le service des affaires générales...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

En attente de classement

Monsieur Goubert, Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

N/réf. CGG/JC-2024 n° 890 Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau Bonjour, Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024. La très grande majo...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Tarn-et-Garonne le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Par courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens numérisés du département de Tarn-et-Ga...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avranches le .

En attente de classement

A l'attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l'association Transparence Citoyenne Monsieur,  Suite à votre courriel du 28 mars dernier, j...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .

En attente de classement

Monsieur, vous souhaitez avoir accès aux cahiers de doléances du grand débat national, en version numérisée. Les Archives départementales de la Vienn...
Bonjour Monsieur, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs pour le ministère de l’économie, des finances et de la souverainet...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Monsieur le Président,  J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

En attente de réponse

Monsieur, J'accuse réception de votre demande et vous informe que votre mail a été transmis au service financier de la Ville qui se charge de collecte...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .

En attente de classement

Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre courriel du 29 mars dernier et vous en souhaite bonne réception. Bi...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

En attente de classement

Affaire suivie par : G. BEAL Le 2 avril 2024 Chrono : 240568 Classement : W/   Monsieur le Président,   Pour donner suite à votre courrie...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Objet : cahiers de doléances     N/Réf. :  GC/N°555 V/Réf. :  P.J.: Dossier suivi par : G. Chauvet Monsieur, Pour des raisons de conservati...
[1]Partager l’image HUGOT Laurence a partagé un fichier avec vous Bonjour. Veuillez trouver ci-joint les cahiers citoyens demandés. Cordialement [2]...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

                    Destinataire : Monsieur Rémy Goubert       CD n°24/1110 Nos réf. : votre courriel du 29/03/2024 (CA n°1426) Objet : dem...
bonjour Nous vous prions de bien vouloir trouver les documents demandés pour l'année 2020, période courant de juin à la fin de l'année 2020. Je vous...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint l'état annuel qui est présenté chaque année au Conseil Municipal conformément à la loi. Je vous remercie de me pré...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .

En attente de classement

Monsieur le Président, En réponse à votre demande, j'ai l'honneur de vous informer que nous ne disposons pas de numérisations des cahiers citoyens v...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé.

Madame, Monsieur, A ma connaissance, nous ne mettons que les documents administratifs sur le site via les différents liens et sur la borne tactile en...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vertou le .

En attente de réponse

Monsieur,  Nous accusons réception de votre demande du 28/03/2024 concernant la communication des éléments suivants :  - les notes de frais de dép...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,  Bonjour,  Vous nous demandez de nos services, au titre du droit d’accès aux documents administratifs, la communication des docume...
Bonjour, Voici les éléments demandés. Très cordialement, Sébastien BELLAMY Directeur général adjoint [numéro de téléphone caché] – [numéro de té...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Troyes le .

En attente de réponse

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande de communication de plusieurs documents administratifs. Conformément aux dispositions...
Madame, Monsieur, La CADA m'a rendu un avis favorable (Avis n° 20240685 du 28 mars 2024) sur cette demande. Pouvez-vous m'indiquer sous quels délais...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Affaire suivie par : Arnaud BAUDIN 24/AB/613 Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 29 mars 2024, j’ai le plaisir de vous inform...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vendée le .

En attente de classement

Monsieur,   Les cahiers citoyens des communes de Vendée ont été centralisés par la préfecture puis envoyés à la BnF, chargée de leur numérisation....