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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Université Sorbonne Nouvelle le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
[1]Logo Un clic pour délivrer votre email ! Bonjour, Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de cybersécurité qui combine...
Monsieur, Nous vous remercions de votre réponse et prenons note que la DRAAF n'a pas émis de consignes relatives à cet incident. Votre direction a...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Madame, Monsieur, Le 6 novembre 2026, les forces de l’ordre sont intervenues sur le campus de l’université faisant état d’affrontements violents et...
Madame, Monsieur, Faisant suite à votre courriel du 3 octobre 2026 relatif au marché n° 2025153 - Marché global de performance – « Conception, constru...
Bonjour,   Vous avez introduit, par message du 5 NOVEMBRE 2026 ci-joint, une demande de communication de documents administratifs.   Je vous inform...
Bonjour Monsieur,   Par courriel en date du 7 novembre 2026, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s).   Par la...
Madame, Monsieur, Sur le fondement de l'article L.311-1 du code des relations entre le public et l'administration, je vous demande la communication d...
Madame, Monsieur, Suite à votre demande, nous vous adressons : - un tableau excel "liste des actes", qui reprend les délibérations, les références de...
Bonjour, Je suis en congés jusqu'au 16 novembre inclus. En cas d'urgence, vous pouvez contacter Mme CARRE au [numéro de téléphone caché] ou Mme MALAIZ...
chiffres de l'accidentologie routière Rungis (94150)
Demande envoyée à Mairie - Rungis le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre dem...
Demande d’accès aux notes de frais du maire.
Réponse de Mairie - Savigny-le-Temple le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour, nous avons bien reçu votre demande d'accès à des documents administratifs. Ce n'est pas notre service qui coordonne ces documents, mais nous a...
Monsieur, La CNAM accuse réception de votre demande. Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais. Je vous précise toutefois, qu’en l’ab...
Consommation d’eau de la Ville
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Sur le fondement des articles L300-1 et suivants et L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, j...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...
Convention police municipale
Réponse de Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’est p...