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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Je vous remercie sincèrement pour l’envoi rapide des documents administratifs, que j’ai bien reçus. Je vous prie de croire, Madame,...
Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Réponse de Mairie - Montreuil-Juigné le .

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez ci-jointes les pièces justificatives demandées.   Bien cordialement.     Damien POIRIER Directeur des finances et...
Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .

En attente de réponse

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

En attente de classement

Bonjour, Votre demande a bien été prise en compte. Elle a été adressée au service concerné qui vous apportera une réponse dans les meilleurs délais....
Monsieur, Par courriel reçu le 19/05/2025, vous nous demandez communication de factures liées aux opérations de rédaction, d'édition, d'impression et...
Monsieur Savaëte, Veuillez trouver ci-joint les documents dont vous nous avez demandé communication. Je vous prie d’agréer, Monsieur, l'expression...
Communication documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Agen le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Monsieur Betton, Par courriel du 10 mai 2025, vous avez saisi le ministère d’une demande d’accès à des documents administratifs. Votre demande porta...
Arrêté préfectoral
Réponse de Préfecture - Aube le .

En attente de réponse

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné. S'il s'agit d...
De de NIR

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Budget primitif 2025
Demande envoyée à Mairie - Polisot le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été reçu et sera traité dans un délai de cinq jours. Toute demande de création, modification ou dissolution d’...
Rapport sur les crèches
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande en date du 22 avril 2025, formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs, et...
Notes et correspondances de l'ex adjointe aux finances
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .

En attente de réponse

Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le p...
 Monsieur Vous voudrez bien trouver ci-joint un courrier à votre intention  Vous en souhaitant bonne réception cordialement  Le correspondant cada ...
Monsieur, Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs du 25 février 2025, vous pourrez trouver ci-joint le courrier de...
Bonjour, Vous trouverez en PJ le récépissé de la dernière modification. Bonne réception Cordialement Bureau des associations   De: Marie Pier...
Videosurveillance - CSU Ondaine
Message de suivi envoyé à Mairie - Firminy le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Je reste sans réponse de votre part suite à mon précédent message. Dans une démarche de transparence appuyée par l'administration,...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...