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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents relatifs à la mise en œuvre de la vidéoprotection algorithmique par la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Cannes le .
Saisine CADA en cours
Madame,
Je vous remercie pour l'envoi de cette convention, pour votre réponse concernant la période ouverte depuis le 21 mars 2026 et pour la rapidit...
Accords avec les plateformes concernant la modération des contenus relatifs au mouvement social actuel
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 20/10/2026 votre demande d...
Bonjour,
En réponse à votre demande, veuillez trouver ci-joint un extrait du grand livre
de 2026 répertoriant les frais de restauration des élus. J...
chiffres de l'accidentologie routière sur Franconville
Réponse de Mairie - Franconville 95252-01 le .
Information non détenue
Monsieur,
En réponse à votre demande relative aux statistiques d'accidentologie routière à
Franconville pour les années 2022 à 2025, nous vous informo...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Franconville 95252-01 le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre demande concernant les notes de frais de déplacement, de
restauration et de représentation de Monsieur le Maire, ainsi qu...
Listes des postes offerts aux élèves commissaires de police pour les années 2024, 2025 et 2026
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre dem...
Attribution précédent marché fourniture de prévisions météorologiques routières sur l'ensemble du département de la Manche
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Bonjour,
Un courrier recommandé avec d’éventuelles pièces jointes vous a été transmis par la plateforme sécurisée PASTELL. Nous vous proposons de cliq...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Frontignan le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Monsieur, je reviens vers vous au sujet de votre demande d’accès aux notes de
frais qui me concernent entre 2022 et 2026.
Vous trouverez, ci-joint, le...
Convention TGV conclue avec SNCF Voyageur pour la période 2024-2033
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Bretagne le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie grandement pour cet envoi.
Je souhaiterait également de recevoir l'annexe 1 de la présente convention, au form...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris-Est - Marne-la-Vallée le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
L'Université Gustave Eiffel accuse réception de votre courriel du 14/10/2026 par
lequel vous demandez la communication de l’ensemble...
ERP - Contrôle sécurité complexe festif de la Roderie à Cerelles
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Indre-et-Loire le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous sollicitez, sur le fondement du Livre III du Code des relations entre le
public et l’administration (CRPA), la communication de documen...
Communication des tarifs cadastraux d'évaluation des propriétés non bâties : référentiel national
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 17/10/2026 votre demande d...
Coût de l'abri construit en face de la BU lyon sud
Réponse de Université Claude Bernard Lyon 1 le .
En attente de classement
Bonjour,
Afin de donner suite à votre demande de communication, pouvez-vous préciser votre nom, prénom, votre adresse postale et électronique conformé...
Lettre au réseau LR DDRO 57/2026 de 10 juin 2026
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de réponse
Madame,
La CNAM accuse réception de votre demande. Une réponse vous sera adressée dans
les meilleurs délais.
Je vous précise toutefois, qu’en l’abs...
Demande de communication de documents administratifs (Livre III du CRPA)
Réponse de Mairie - Lagardelle-sur-Lèze le .
En attente de classement
Bonjour, l'adresse électronique de la mairie a changé, merci de renvoyer votre demande à : [adresse email]
Cordialement,
Le Secrétariat
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris - Paris Sorbonne - Secteur lettres et civilisations le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Université des Antilles et de la Guyane - Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO), antenne de Cayenne le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande autorisations d’occupation temporaire (AOT) et études de l'impact des nuisances sonores (EINS)
Demande envoyée à Mairie - Amélie-les-Bains-Palalda le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas de
vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude de...
Demande de communication de documents administratifs — Application de l'article L.822-8 du Code de la construction et de l'habitation (aides au logement et rattachement fiscal IFI)
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Galerie à la mer - renouvellement de l'autorisation d'exploitation par Interxion
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône. Commentée le .
En attente de classement
Il y aurait eu un avis CADA ?
Demande Acte Modificatif n°01 au marché n°25027-01 + DQE
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Saisine CADA effectuée le 13/08/26
Aucun accusé de réception à ce jour
Demande DCE marché public n° 24053
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Saisine CADA effectuée le 13/08/26
Aucun accusé de réception à ce jour