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Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais du maire et adjoints
Réponse de Mairie - Brunstatt-Didenheim le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
J'ai émis en ce jour une relance par mail (cada@cada.fr) n'ayant toujours pas eu de réponse à ce stade.
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bonneval 28051-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont 60157-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Bonnet-les-Oules le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
Le Maire de Vernouillet n’a aucune note de frais de représentation.
Bien cordialement,
Marine BROCHARD
Collabora...
Avantages immobiliers des anciens Présidents de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Monsieur le Maire n'a eu aucune note de frais de déplacement, de
restauration ou de représentation au cours de son mandat actuel.
Veuillez...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Donnemain-Saint-Mamès le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ronchin le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour Monsieur ADAM,
En réponse à votre demande du 19 août, je vous informe que la Commune de la Fare les Oliviers ne compte pas d'établissement priv...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Pessac le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Après saisine de la CADA, cette dernière confirme votre obligation de transmettre les notes de frais sur les périodes demandées....
notes de frais du Maire du Puy en Vellay de 2008 à 2016
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-en-Velay le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande notes de frais des 3 dernières années
Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande notes de frais de Monsieur Estrosi
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais Maire de Saint-Avertin
Demande envoyée à Mairie - Saint-Avertin le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs.
Réponse de Mairie - Chèzeneuve le .
En attente de classement
Bonjour
Nous n'avons aucuns frais remboursés pour Mme le Maire, Emmanuelle Bouin
par la commune de Chèzeneuve.
Cordialement
Corinne Bernet
M A I R I E...
Bonjour, en réponse à vos demandes, Monsieur le Maire n'a pas de notes de
frais de déplacements, pas de notes de frais de représentation et pas de
no...
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* [Mairie - Cagnes-sur-Me...