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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Detail des indemnitės, frais et avantages en nature 2025 jusqu’en février 2026
Réponse de Mairie - Marseille le .
Erreur lors de l'envoi
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Détail des notes de frais du maire de ma commune
Réponse de Mairie - Laives le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande de notes de frais pour le Maire, les Adjoints et les Conseillers délégués de notre Commune, nous vous informons qu'aucu...
Avantages immobiliers des anciens Présidents de la République
Réponse de Présidence de la République le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 03/03/2026 votre demande d...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contentieux commune de WOUSTVILLER
Demande envoyée à Tribunal administratif - Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de Frais et représentations
Erreur lors de l'envoi
The original message was received at Tue, 3 Mar 2026 15:11:15 +0100
from:
<[FOI #53467 email]>
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Clément-les-Places le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de Frais et représentations
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de Charente le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Domfront-en-Poiraie le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Les réponses des établissement aux enquêtes SST (santé sécurité au travail) 2025 et 2026
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Rapport de l'IGESR sur l'Inria
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
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I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or...
Demande des notes de frais des élus de la commune de Marsanne de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Marsanne le .
Withdrawn by the requester
Bonjour,
Votre demande est en cours de traitement.
Cordialement,
Marie-Agnès GONTARD / Secrétaire de Mairie
Mairie de Marsanne
[1]Mairie de Marsan...
Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Privas le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Procès verbal d'installation, Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Breux-Jouy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-le-Comte le .
En attente de réponse
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