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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Monsieur,
comme suite à nos récents échanges au sujet de ce dossier, vous m’avez
précisé souhaiter obtenir les documents relatifs au mon...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour,
en application de la circulaire du 24 novembre 2023 du secrétaire général
du ministre de l'intérieur et des outre-mer, je vous adresse le r...
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
Réponse de Métropole du Grand Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Résultats Mouvement intra académique 2025 -Paris
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Résultats Mouvement intra académique 2025 -Versailles
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Composition socio-professionnelle des collèges de paris
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Statistiques PASS/LAS 2023-2025 et réforme
Demande envoyée à Université de Lille. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Afin de maximiser les chances de réponse et d'éviter un renvoi au tribunal administratif (s'il y avait lieu d'en arriver jusque là), une médiation a ét...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.34
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Dossier d'évaluation de la licence et du master Sciences du médicament et des produits de santé de l'Université de Lille
Message de suivi envoyé à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .
Aboutie
Monsieur,
J'accuse réception des document fournis et vous remercie pour l'attention portée à ma demande ainsi que pour votre réactivité.
En vous so...
Registre traitements
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Le registre mis en ligne est toujours un registre simplifié, ce qui ne correspond pas ce que la CADA vous avait demandé.
Je refo...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Message de suivi envoyé à Université d'Aix-Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 22 novembre 2025 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les indicati...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Message de suivi envoyé à Université Côte d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 23 novembre 2025 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les indicati...
Bonjour,
La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas
de vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Bondoufle le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Je vous prie de trouver ci-joint les informations budgétaires demandées.
En vous souhaitant une bonne réception.
Cdlt.
De : Fabrice SUI...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application France Identité
Demande envoyée à Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour monsieur Bouchet,
Faisant suite à votre demande de communication de documents issus de
l’appel d’offres pour la réalisation de travaux pour...
Demande de communication du grand livre de l'année 2021 et celui de 2024
Demande envoyée à Mairie - Fleury-les-Aubrais le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Link: [3]themeData
Link: [4]colorSchemeMapping
Bonjour,
Je suis absent du 22 au 28 décembre 2025....
Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication de données relatives à la consommation électrique.
Conformément aux dispositions de l’article...