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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Activités de la directrice de la mission IA
Réponse de INRIA le .

En attente de réponse

Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint le courrier d'accusé réception de votre demande de communication de documents administratifs du 5 juin 2025...
Accord-cadre entre l'agence ministérielle pour l'IA de la défense et l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Référence : 393753  Bonjour M. Olivier P MA DADA, Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter), déposée le 07/05/2024....
Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien noté que vous considérez ma demande comme abusive car il s'agit de ma neuvième demande depuis...
Consultation des notes de frais
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Rouen le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint le registre des traitements de données personnelles de la préfecture de l'Aube. Vous en souhaitant bonne...
Note de frais Maire 2025
Demande envoyée à Agglomération - Flers le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Madame, Monsieur,  Vous trouverez joint à ce courriel le lien d'accès aux documents administratifs de la délégation de service public relatif...
Comptes annuels OPH Agen habitat
Demande envoyée à Mairie - Agen le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,   Vous avez introduit, par courriel en date du 10 juin 2025 ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs.   J...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Beauchamp le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande informations de verbalisation : Turckheim
Réponse de Mairie - Turckheim le .

En attente de réponse

Votre mail a été transmis à la Mairie de Turckheim et sera traité par le service concerné. Sans réponse de notre part, n’hésitez pas à revenir vers nou...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bail emphytéotique
Réponse de Mairie - Trigance le .

En attente de réponse

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Demande d'information sur Licence VI
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
MAIRIE
Demande envoyée à Mairie - Caudan le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
Recours amiable envoyé à Mairie - Niort le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ
Message de suivi envoyé à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, J'ai bien reçu la réponse de la CADA précisant que les décisions individuelles d'admission au programme PIQ n'étaient pas des note...
Données de FPS effectuées par par Streeteo
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/SCyagBPzd3njxXK
Communication de cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/DyYfSs9FRQqxeew