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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Les statistiques des demandes et des octrois de l’élection de domicile en 2024 et 2025
Demande envoyée à Mairie - Gif-sur-Yvette le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Les statistiques des demandes et des octrois de l’élection de domicile en 2024 et 2025
Demande envoyée à Mairie - Orsay le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Les statistiques des demandes et des octrois de l’élection de domicile en 2024 et 2025
Demande envoyée à Mairie - Palaiseau le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Grands livres budgétaires et éléments de rémunération
Message de suivi envoyé à Centre Historique Minier de Lewarde le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame WATRELOT-HURET,
Tout d’abord, je vous remercie pour ces premiers documents.
Vous m’indiquiez que les documents complémentaires devai...
menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour,
La composition des menus est sous la responsabilité (au sens de la
compétence administrative) des EPLE qui disposent de la personnalité
mor...
Bonjour,
Je reviens vers vous suite à votre mail du 22 janvier dernier, nous demandant de vous transmettre des notes de frais.
Afin de pouvoir traite...
Rapport de l'ANSSI concernant les serveurs de France identité
Réponse de Premier ministre le .
En attente de réponse
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courriel adressé à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs p...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
C'est noté, nous ferons donc ainsi.
Nous vous communiquerons copie de l'ensemble des factures de gaz car, dans le cadre de votre demande, se...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.38
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de classement
Monsieur
J'ai le regret de vous informer qu'en application de l'article L. 311-5 1°
d) du code des relations entre le public et l'administration l...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Mon Espace Santé
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous pourrez trouver en pièce-jointe les éléments non couverts par l’un
des secrets prévus par les articles L. 311-5 et L. 311-6 du Code...
Détails des notes de frais de Monsieur le maire sur l'ensemble du mandat en cours
Demande envoyée à Mairie - La Limouzinière le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur Birot,
Vous mentionnez une demande en date du 03 janvier 2026 que nous n'avons
malheureusement pas reçu d'où l'absence de réponse d...
Notes de frais de M. le Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Faches-Thumesnil le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 7 janvier 2026 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les notes de f...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville
ou l'Agglomération),...
Registres des activités de traitement des données personnelles
Réponse de Mairie - Le Creusot le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Relance et production de pièces Mohammed ben Mohammed ben Ali.
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de classement
Relance et production de pièces Mohammed ben Mohammed ben Ali.
Réponse de Agefiph - Auvergne-Rhône-Alpes - Clermont-Ferrand 63113-01 le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Notes de frais de M. le Maire
Réponse de Mairie - Veules-les-Roses le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette période de début d'année étant chargée puisque nous sommes en période de recensement et en période d'organisation des élections munici...
Liste des chercheurs en détachement et des intégrations
Demande envoyée à INRIA le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Carte de sejour citoyen UE / EEE / Suisse
Réponse de Préfecture des Alpes-Maritimes le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de document administratif – Inventaire des biens communaux
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Communication de la liste des personnels enseignants affectés dans l'académie de Rennes
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...