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440 demandes d'accès à l'information trouvées
Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation par Laurent Coudercy le .
En retard depuis longtemps.
A l'attention de Saj Prada du ministère en charge de l'agriculture.
Merci de votre réponse positive à ma demande.
Mon adresse mel est [email address...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord par Maroin Al Dandachi le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Conseil départemental - Nord,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Objectif de clustering de la population française
Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à lalanne Jean-Guillaume le .
Refusé.
Monsieur
Ne souscrivant pas aux conditions imposées par la site Madada.fr rappelées
ci-dessous, je vous prierais d'adresser votre demande par le...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Hautes-Alpes à Laurent Savaete le .
En attente de classement.
Monsieur,
J'ai transféré votre demande à la directrice des finances (contact: [adresse email]) qui dispose du fichier au format que vous sollicitez....
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet. Commentée par Victor ALexandre le .
Information non détenue.
LOL ?
Données essentielles dans la commande publique
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais par Laurent Savaete le .
En attente de ma demande de recours.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir communication d...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube par Laurent Savaete le .
Partiellement abouti.
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et le document transmis. Pourriez-vous me transmettre le fichier source ayant permis de produire c...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Aude à Laurent Savaete le .
En attente de classement.
Bonjour,
Je redemande à notre plateforme de dématérialisation et je reviens vers vous.
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : Laurent Savae...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan par Laurent Savaete le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour Madame,
Je vous remercie de votre réponse. C'est une bonne nouvelle mais actuellement ces données ne sont pas disponibles. Je vous rappelle q...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme par Laurent Savaete le .
Partiellement abouti.
Bonjour Madame,
Je vous remercie de votre réponse et des liens transmis.
Serait-il possible de récupérer les fichiers informatiques source ayant pe...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime par Laurent Savaete le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour Monsieur,
L'argument de la crise sanitaire est particulièrement spécieux. Il sous-entend que vous ne disposez pas d'outil d'évaluation et de...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Eure à Laurent Savaete le .
En attente de classement.
Bonjour,
Je suis actuellement en congé, et serai de retour le 18/01.
En cas d'urgence, vous pouvez contacter Mathilde CAREYE-FIGEUREU
(023...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados par Laurent Savaete le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir par Laurent Savaete le .
Abouti.
Madame,
Je vous remercie de votre réponse et des liens et documents transmis qui m'ont permis de récupérer les données sollicitées.
Je vous prie de...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde par Laurent Savaete le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse et du fichier transmis.
Cependant veuillez noter que ce fichier concerne ma demande relative aux subve...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe par Laurent Savaete le .
Partiellement abouti.
Madame,
Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis.
Je peux bien accéder aux données mais pas sous la forme d'une liste consolidée.
Pou...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes par Laurent Savaete le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens transmis.
J'ai bien pu récupérer la liste des marchés publics conclus par le départ...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Vienne par Laurent Savaete le .
Abouti.
Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis.
Les données sont bien disponibles mais de manière unitaire ce qui complique fortem...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Hérault à Laurent Savaete le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur Savaete,
Suite à votre sollicitation en date du 25 novembre 2020 concernant les
données essentielles des marchés publics et des con...
Données des refuges en cas d'intempéries
Réponse par Mairie - Orsay à Donat ROBAUX le .
En attente de classement.
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par hélène Goldet le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Elias Orphelin le .
En attente de classement.
Monsieur,
Vous avez formulé le 20 novembre 2020 une demande d’ouverture des données du projet de recherche Obépine.
Le Groupement d’Intérêt Scientifiq...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne par Laurent Savaete le .
Partiellement abouti.
Bonjour Madame DUHAZE-GILTARD,
C'est intéressant que vous citiez l'article 8 car j'y lis 2 passages qui laissent à penser que le législateur souhaita...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan par Laurent Savaete le .
Abouti.
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens fournis qui m'ont permis de récupérer les données recherchées.
Je vous prie de croire...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme par Laurent Savaete le .
Partiellement abouti.
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les fichiers transmis. L'export est très complet mais il ne correspond pas aux spécifications du...