À l'attention de M. Thierry Carriol, personne responsable de l'accès aux documents administratifs, pour la direction générale de la prévention des risq...
Madame, Monsieur,
En application des articles L.311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous demande l...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, le document demandé.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'environneme...
Bonjour Monsieur GIARELLI,
J'accuse réception de votre demande que je transmets à Monsieur Teddy VOS, Personne Responsable de l'Accès aux Documents Ad...
Bonjour,
Ci-joint le courrier réponse à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
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Accusé de reception CADA reçu le 18/11/2026
Accusé de reception CADA reçu le 18/11/2026
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame
Pour faire suite à votre demande en date du 9 octobre 2026 vous pourrez trouver
en pièce-jointe le document administratif sollicité, occulté en...
Monsieur,
Votre demande ne relève pas de la compétence de l’Agence régionale de santé
Nouvelle-Aquitaine.
Notre organisme ne détient aucun des docume...
Monsieur,
En application de l'avis CADA n°202602273 du 16 juillet 2026, la CADA invitait l'Université à transmettre la demande de communication accomp...
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du code des relations...
Madame,
Vous trouverez ci-joint le courrier réponse à votre demande ci-dessous du 15 août dernier.
Restant à votre disposition.
Cordialement.
Direc...
Madame,
Vous trouverez ci-joint le courrier réponse à votre demande ci-dessous du 28 août dernier.
Restant à votre disposition.
Cordialement.
Dire...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...