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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication du rapport d'inspection / appui institutionnel relatif à l'ICANS (Strasbourg) - Février 2023
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Etudes de trafic et de faisabilité de franchissement du port de La Seyne, pont ou tunnel
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Objet : Demande de communication de documents administratifs (CRPA, art. L311-1 et s.) – Homologation du logiciel Full Self-Driving de Tesla
En attente de classement
Bonjour,
Par un courriel du 26 octobre 2026, vous avez demandé la communication des
documents administratifs suivants pour la période du 1er janvier 2...
fin de contrat de professionalisation HOP BUS
Réponse de Communauté de communes - Hauts de Flandre le .
En attente de classement
Madame VANDOOREN,
Vous avez saisi ce jour la Communauté de Communes des Hauts de Flandre dont le
siège se situe à Bergues d'une demande de communicatio...
Demande PDF - Tarif autoroute de 2010 à 2026
Réponse de VINCI Autoroutes le .
En attente de classement
[1]logo VA.jpg
Votre demande n°: S26451176
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents, sous format...
PAC - Sander Scea
Demande envoyée à Agence de services et de paiement (ASP) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des échanges intervenus entre la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole et Tricolore Computing
Réponse de Communauté d'agglomération - Châteauroux Métropole le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs – Dépenses de sténotypie et de transcription des séances du conseil municipal
Réponse de Mairie - Hyères le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez saisi la commune, par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada, d’une
demande en date du 30 octobre 2026 portant sur la communicat...
Demande de communication de documents administratifs : résiliation ou abandon des projets du gymnase des Clos, de l'Ehpad de Rechèvres et du parking Saint-Pierre (CRPA, art. L. 311-1)
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joints les documents demandés dans le cadre du marché n°
2026080 - Marché global de conception et réalisation d’un parkin...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces
Message de suivi envoyé à Métropole - Européenne de Lille le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur Berault,
Je vous remercie pour votre réponse ainsi que pour les éléments transmis.
Malheureusement je ne suis pas en mesure de réal...
Privatisation de la bibliothèque Sainte-Geneviève
Réponse de Université Sorbonne Nouvelle le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Subventions accordées par la mairie de 2024 à 2026
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée pour faire face aux cyberattaques.
Votre emai...
Contrat pour la réalisation et la gestion du site www.monavignon.fr
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...
Demande de communication de documents administratifs - AMI Le Clocher, la Croisette (Les Menuires)
Réponse de Mairie - Les Belleville le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des notes de frais de Mme la Présidente du Conseil Régional des Pays de la Loire
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des notes de frais, de déplacement, de
restauration, de représentation, de mission et d’exécution des m...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des notes de frais, de déplacement, de
restauration, de représentation, de mission et d’exécution...
Demande de communication et de publication de la liste des organismes de services à la personne (CRPA, art. L311-1 et L312-1-1)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères
économiques et financiers a reçu le 04/11/2026 votre demand...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Castres 81065-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
La communication de l'ensemble des pièces justificatives numérisées me concernant
Demande envoyée à Mairie - Saint-Arnoult-en-Yvelines le .
En attente de réponse
Voici un modèle de message direct et formel, prêt à être envoyé par email ou courrier au Délégué à la Protection des Données (DPO) de votre mairie :...
Demande de communication de documents administratifs – Concession du tunnel Prado Sud (contrat n°08/030)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Actuellement absente, je vous invite à contacter Madame Isabelle DEMOLIERE,
Directrice Management Risques Juridiques (isabelle.demolière@ampm...
Mémoires d'étape, plans d'action et correspondances transmis au Conseil de l'Europe dans le cadre du suivi de l'exécution de l'arrêt J.M.B. c. France
Réponse de Agence régionale de santé de Basse-Normandie le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Par courrier électronique reçu le 13/10/2026, vous avez sollicité la
communication de documents relatifs à la procédure de surveilla...
Demande de communication des primes et indemnités versées aux préfets
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des dirigeants de l’association École du Chat Libre de Saintes
Réponse de Greffe des associations - Charente-Maritime (La Rochelle) le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe la
liste actuelle des dirigeants de l'association.
Cordialement,
--
Le g...
Demande de communication des dépenses prises directement en charge par le Département
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents administratifs.
La préparation de la réponse prend plus de t...
Objet : Demande de communication de documents administratifs – dossier n°
2026-06-5343
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-dessous un lien vous perm...