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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées

À l'attention de M. Thierry Carriol, personne responsable de l'accès aux documents administratifs, pour la direction générale de la prévention des risq...
Madame, Monsieur, En application des articles L.311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous demande l...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Documents de subvention Association
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Plans du permis de construire – 2 rue de la Chippe (parcelle C 2085)
Demande envoyée à Mairie - Roost-Warendin le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande documents Radon 2005- 2026
Demande envoyée à Mairie - Douarnenez le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Commande de statuts NICEXPO
Réponse de Greffe des associations - Alpes-Maritimes (Nice) le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver, ci-joint, le document demandé. Cordialement. Pour une administration exemplaire, préservons l'environneme...
Subventions aux associations
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

En attente de réponse

Bonjour Monsieur GIARELLI, J'accuse réception de votre demande que je transmets à Monsieur Teddy VOS, Personne Responsable de l'Accès aux Documents Ad...
Documents liés au Marché de Noël 2026
Réponse de Mairie - Argentan le .

En attente de classement

Bonjour, Ci-joint le courrier réponse à votre demande. Vous en souhaitant bonne réception. Cordialement.
Rémunération et primes employés municipaux
Réponse de Mairie - Galéria le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Notes de frais de la présidente du département
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
This is the mail system at host madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipients. It's at...
Convention d'utilisation du Théâtre Antique
Réponse de Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Dossier médical complet
Réponse de Centre du service national - Polynésie Française le .

Erreur lors de l'envoi

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Demande DCE marché public n° 24053
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Accusé de reception CADA reçu le 18/11/2026
Demande Acte Modificatif n°01 au marché n°25027-01 + DQE
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Accusé de reception CADA reçu le 18/11/2026
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Lettre au réseau LR DDRO 57/2026 de 10 juin 2026
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

En attente de classement

Madame Pour faire suite à votre demande en date du 9 octobre 2026 vous pourrez trouver en pièce-jointe le document administratif sollicité, occulté en...
Monsieur, Votre demande ne relève pas de la compétence de l’Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine. Notre organisme ne détient aucun des docume...
Monsieur, En application de l'avis CADA n°202602273 du 16 juillet 2026, la CADA invitait l'Université à transmettre la demande de communication accomp...
Renseignements des noms des émeutiers du 17 octobre 2026
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de réponse

Bonjour, J’accuse réception de votre demande. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du code des relations...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Toulouse le .

En attente de classement

Madame, Vous trouverez ci-joint le courrier réponse à votre demande ci-dessous du 15 août dernier. Restant à votre disposition. Cordialement. Direc...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Toulouse le .

En attente de classement

Madame, Vous trouverez ci-joint le courrier réponse à votre demande ci-dessous du 28 août dernier. Restant à votre disposition. Cordialement.   Dire...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...