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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs – Comptes de l'association Comité des fêtes
Demande envoyée à Mairie - Palluau le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs de monsieur Pierre-Jean Crespeau
Demande envoyée à Mairie - Crolles le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Liste des opérateurs funéraires avec SIRET
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je sollicite la...
Référentiel de rattachement des communes aux Services de Gestion Comptable (SGC)
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je sollicite la...
Demande de communication de documents administratifs, mandats de paiement.
Réponse de Mairie - Artigues-près-Bordeaux le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication de documents relatifs à l’association MILONG. – RNA W751283730
Réponse de Greffe des associations - Paris le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Documents concernant la plainte DSA de Xavier Brandao contre Facebook
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Cartes de conformité des agglomérations de Seine-et-Marne au Schéma départemental d'Accueil des Gens du voyage - 2020-2026
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Seine-et-Marne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Données essentielles des conventions de subvention 2024 - avril 2026
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
En attente de réponse
Bonjour,
Merci pour votre réponse. Cependant, les données transmises ne sont pas conformes à l'arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de m...
Extrait du grand livre des comptes du chapitre 011
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
Le mercredi 01/07/2026 21:33, Arnaud Dupleix <[FOI #53910 email]> a...
CFU et budgets primitifs du budget général et du budget forêt de la commune d'Arvillard
Réponse de Mairie - Arvillard le .
En attente de classement
Bonjour, c'est à dire blanche ou vide ?
Lorsque j'ouvre la dm que je vous ai envoyée il n'y a pas de pages blanches.
Bien Cordialement,
Martin...
Statistiques d'utilisation et cout de l'application "Inforoute 63"
Demande envoyée à Conseil départemental - Puy-de-Dôme. Commentée le .
En attente de réponse
Réception de la demande confirmée par téléphone ce jour (0473422386)
Contrat Local de Propreté du 2/3 — Bilans, comptes rendus, livret depuis 2020
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention dans le cadre
du dossier référencé en objet.
Cordialement.
Le dimanche 03/0...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse apportée à la
sollicitation en date du 24 juin dernier.
En vous souhaitant...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .
En attente de classement
Bonjour,
vous trouverez ci joint l’extraction des subventions , > 23000 € par an, versés
par la CC Touraine Est Vallées aux associations du territoire...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des documents administratifs relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de donn...
Liste et montant des subventions accordées aux associations sportives par le Conseil Départemental de Vaucluse
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Délibérations et comptes rendus de décisions publiques
Réponse de Mairie - Grambois le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
Nous vous confirmons que conformément aux dispositions des articles L.311-5 et
L.311-6 du code des relations entre le public et l'administra...
Rendez-vous et correspondances entre le ministère de l'économie et le groupe Ineos
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 03/07/2026 votre demande d...
panneaux d’affichage libre SANARY SUR MER
Réponse de Mairie - Sanary-sur-Mer le .
Erreur lors de l'envoi
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Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique (mis à jour en 2026)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contrat de délégation SAGS et affectation des recettes de stationnement – Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Chambéry. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/iXjpmqKjcxy4Zcy