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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Cout de travaux de suppression d'un passage à niveau
Demande envoyée à SNCF Réseau le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Référentiel des IBAN des Services de Gestion Comptable (SGC)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 15/07/2026 votre demande d...
Documents relatifs au projet d'aménagement de la zone commerciale des Courtils
Demande envoyée à Communauté de communes - Val d'Orne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste et montant des subventions accordées aux associations sportives par le Conseil Départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joints les fichiers correspondants à votre demande.
Restant à votre disposition.
Bien cordialement,
Quentin PET...
Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Villejuif le .
Demande de recours gracieux effectuée
Annule et remplace mon le message au dessus.
Je n'ai que les ndf à partir de 2024 or il n'a pas pris ses fonctions en 2020.
Pouvez-vous m'envoyer le...
Bonjour Monsieur FOUCHER,
Nous avons reçu votre demande ci-dessous. En revanche, nous vous invitons à
préciser cette dernière (compléter les espace...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces
Message de suivi envoyé à Métropole - Européenne de Lille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse.
J'ai parcouru le portail opendata de la MEL, mais je n'y ai pas trouvé les éléments demandés...
Demande de documents en relation avec France télivisions
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
CFU et budgets primitifs du budget général et du budget forêt de la commune d'Arvillard
Demande envoyée à Mairie - Arvillard. Commentée le .
Aboutie
Le fichier dont l'affichage est corrompu ci-dessus (dm1.pdf) est disponible ici: https://madada.frama.space/s/nG8aWYkbWy8W73X
Cout du magazine de la région Bretagne
Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Marché de voyagiste du ministère de l'intérieur pour la mise en œuvre des éloignements forcés
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande concernant les financement des transports publics par commune
Demande envoyée à Rennes Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des documents administratifs - Contrat de service public et DCE - Ligne Transilien (Lot L)
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
nombre de demandes d’enfouissement reçues en Ille-et-vilaine
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bretagne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents relatifs à la décision de mise en place d'un ALSH à la Bulle Magique à Goven
Demande envoyée à Mairie - Goven le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs de monsieur Pierre-Jean Crespeau
Réponse de Mairie - Crolles le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous remercions d’avoir pris contact avec les services de la Ville de Crolles.
Votre demande a bien été prise en compte et transmise au...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Caudry le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Draguignan le .
En attente de classement
[1][IMG][2] Reçus juin 2020 à 2025 Maire de Draguignan.pdf
[3][IMG][4] Tableau récépitulatif de frais Maire de Draguignan juin 2020 à
2025.pdf
Associat...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour et pour l'envoi de ce document.
Afin que ces informations puissent être pleinement exploitées par un sy...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes le .
En attente de réponse
Bonjour,
En complément du mail que je viens de vous faire parvenir, je me permets d'ajouter une remarque technique importante concernant les jeux de...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
En attente de classement
Bonjour,
J'accuse réception de votre mail et le transfère au service concerné.
Cordialement
--
Christèle Fradin
Assistante à la Direction Générale de...
Liste des opérateurs funéraires avec SIRET
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous (et de sa
pièce jointe) tendant à la communication de documents ad...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Thonon-les-Bains le .
En attente de classement
Bonjour,
Par un courriel réceptionné le 13 avril 2026, l’association TRANSPARENCE
CITOYENNE a sollicité la communication de documents auprès de la Vil...
Communication du résultat mouvement intra académique 2026 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande de communication reçue le 1^er juillet 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des art...
Demande de communication de documents relatifs à l’association MILONG. – RNA W751283730
Réponse de Greffe des associations - Paris le .
En attente de classement
Bonjour,
Afin de garantir le traitement de votre demande, nous vous remercions de bien
vouloir nous indiquer votre nom et votre prénom.
Cordialement,...