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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs - AMI Le Clocher, la Croisette (Les Menuires)
Réponse de Mairie - Les Belleville le .
En attente de réponse
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Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande DCE marché public n° 24053
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents administratifs relatifs aux contrats entre la Métropole Rouen Normandie et l’entreprise Ebusco
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Sauf erreur, je n'ai pas reçu les documents que vous souhaitiez m'envoyer sur mon adresse personnelle.
Pourriez-vous envoyer, à nouveau si...
Demande de duplicata de Bsep
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
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Recherches OFDT financées par la FDJ et le PMU sur les jeux d'argent
Réponse de Observatoire français des drogues et des tendances addictives le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis en congé cette semaine et prendrai connaissance de votre message le
lundi 11 mai.
Sincèrement,
Isabelle Michot
Données de comptage vélo 2025
Message de suivi envoyé à Métropole - Brest le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous recontacter au sujet de ma demande du 12 mars dernier concernant la communication des données de comptage vél...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la CRE relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Demande envoyée à Commission de régulation de l’énergie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.36
Message de suivi envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur
Je viens de recevoir l’avis de la CADA à ma demande de communication du code source de la version 1.36. Cet avis №202600828, en date...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives des services du ministère relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porte...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je viens de recevoir un avis de la CADA en date du 16 avril 2026, référence n°202600684
La CADA y exprime un avis favorable à ma...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Maisdon-sur-Sèvre le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
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Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais et justificatifs de dépenses des élus municipaux (période du 22 juin 2025 au 5 mai 2026)
Réponse de Mairie - Clichy le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Madame BUDEAU
Faisant suite à votre demande, j’ai le plaisir de vous transmettre la réponse de
Madame le Maire, concernant l’accès à des documents adm...
Demande de CVI / la surface exploitée telle qu'elle vous a été déclarée dans une parcelle AOC ST Joseph
Réponse de Bureau de douane (viticulture) - Clermont-Ferrand le .
En attente de classement
Bonjour
Comme indiqué hier par téléphone, vous devez vous rapprocher du service viti de Valence. J'ai donc fait suivre votre demande a celui-ci.
Cord...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je viens de recevoir de la part de la CADA, son avis n°202509397 en date du 06 mars 2026.
Cet avis n°202509397 est favorable:
>...
Documents relatifs au marché public de gestion des oiseaux en ville
Demande envoyée à Mairie de Massy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de statuts d'une association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Erreur lors de l'envoi
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Couvent et jardin Levat (Belle de Mai, 3ᵉ) — Acquisition, AOT, conventions, comité de gestion — pièces depuis 2016
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs prévu par
les articles L. 300-1 et suivants du Code des relations entre le...
Historique des élus lycéen au sein du CSE
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Ville de Marseille Titre : Marché 24_2402 — Réhabilitation/extension Centre Social Belle de Mai (boulevard Boyer) — Esquisse, attribution, concertation
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que
prévu par les articles L. 300-1 et suivants du Code des relations...
Contrat Local de Propreté du 2/3 — Bilans, comptes rendus, livret depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que
prévu par les articles L. 300-1 et suivants du Code des relations...