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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents administratifs relatifs aux contrats entre la Métropole Rouen Normandie et l’entreprise Ebusco
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
En attente de classement
De retour le lundi 20 avril. Pour toute recherche urgente, vous pouvez
vous adresser à ma collègue Laure Alazard
([adresse email]).
Merci de votre...
Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Demande envoyée à Communauté - Vals de Saintonge le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Demande envoyée à Mairie - Saint-Savinien le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour madame,
Suite à votre demande du 17 mars et à votre relance du 10 avril 2026, je
vous précise que la délibération du 25 mai 2020 autorise M....
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
CFU et budgets primitifs du budget général et du budget forêt de la commune d'Arvillard
Demande envoyée à Mairie - Arvillard le .
En attente de réponse
Monsieur le maire d'Arvillard,
Au titre du droit d’accès aux budgets et aux comptes de la commune tel que prévu par les articles L2121-26 et L1612-3...
Accès aux documents relatifs au chiffrage de la rénovation de la piscine municipale.
Demande envoyée à Mairie - Saint-André-lez-Lille le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Preuve des notes de frais de déplacement, restauration et représentation du Maire Mr Philippe
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication — Liste des codes producteurs « œufs » (directive 2002/4/CE)
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs (Livre III du CRPA), je sollicite la communication, sous forme électronique...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cambrai le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Caudry le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Instructions et circulaires
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication du dernier bullletin de paie de l'équipe de direction de la DDPP du Val-de-Marne
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Rémunération et primes employés municipaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Galéria le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de justificatif et montant de note de fraie (déplacement, restauration, représentation) du maire et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Haguenau le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents – Élections municipales
Réponse de Mairie - Voncq le .
En attente de classement
> Le : 10 avril 2026 à 09:23 (GMT +02:00)
> De : "Marie-France KUBIAK" <[Mairie - Voncq request email]>
> À : "nathan negrini dada+" <[adresse email]...
Demande de communication de documents administratifs - M.Pierre-Ladislas Vergne (CRPA, art. L311-1)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Réponse de Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
C'est en cours de préparation.
Cordialement.