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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées

Communication de documents
Réponse de Mairie - Huisseau-sur-Cosson le .

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Liste des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Boulogne-Billancourt le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de la liste des subventions octroyées
Demande envoyée à Mairie - Boulogne-Billancourt le .

En attente de réponse

Cher/Chère autorité publique, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Liste des notes de frais engagés par le maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nazaire-les-Eymes le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de déplacement, restauration, représentation
Demande envoyée à Mairie - Paradou le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais mairie de Nemours

En attente de classement

Bonjour, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Note de frais Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pargoire le .

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
MAIRIE
Demande envoyée à Mairie - Caudan. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

saisine de la CADA effectuee ce jour la mairie limite volontairement ou pas sa communication sur ce projet pharaonique
Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Conformément aux articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, je vous prie de bien vouloi...
je vous invite à contacter Agnés DUFAY-DUPAR : [adresse email]
Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse en date du 10 juillet 2025, dans laquelle vous avez apporté une première réponse à ma demande d...
Demandes Notes de Frais
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur, En réponse à votre mail, la commune n'a pas participé à l'acquisition de matériels informatiques complémentaires pour les établisse...
Police municipale
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Voici la deuxième partie. Cordialement Mairie 1 rue Piton 59217 Boussières-en-Cambrésis Tél : [numéro de téléphone caché]...
Rapport sur les crèches
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Vous avez fait part d’une demande de communication de documents administratifs à la Ville de Strasbourg. Il est difficile de répon...
Bonjour, Suite à votre demande, je vous remercie de bien vouloir me renvoyer le formulaire en PJ. Bien cordialement. ┌┬───────────────────────────...
Patrimoine immobilier et/ou sci
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Kourou le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de note de frais
Demande envoyée à Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de détail notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Gilles 35275-01 le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur Arnoux, Par un courriel du 18 juin 2025, vous avez saisi le ministère d’une demande d’accès à des documents administratifs. Votre demande p...
Qualité des eaux de baignade dans la Seine
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Bonjour M. CHENEL Merci de votre réponse. Bien que l'Eau de Paris soit un établissement public indépendant, je comprends que la gestion et l'ouver...
Bonjour Monsieur Dupleix, J’accuse réception de votre demande reçue le 10 juillet 2025. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des [1]article...
Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...