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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, vous avez sollicité la communication des arrêtés préfectoraux portant composition de la commission départementale de vidéoprotection du Fi...
Grands livres budgétaires et éléments de rémunération
Demande envoyée à Centre Historique Minier de Lewarde le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Je vous adresse ci-dessous une demande identique à une précédente déjà adressée le 26 novembre 2024, pour laquelle la CADA m’a tran...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Baho le .

En attente de classement

M. Thomas GARCIA Suite à votre demande de communication de documents administratifs au titre du droit d’accès, tel que prévu notamment par le Livre...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande informations de verbalisation : Horbourg
Réponse de Mairie - Horbourg-Wihr le .

En attente de classement

Bonjour, Malheureusement notre logiciel qui sur lequel les amendes sont enregistrées ne permet pas de rechercher les amendes par Natinf. Nous pouvons...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Liste des notes de frais engagés par le maire
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire-les-Eymes le .

En attente de classement

Bonjour,  comme demandé, voici un tableau listant les notes de frais de Mme le Maire pour l'année 2024.  Cordialement,  Mairie de Saint Nazaire...
Bonjour, Voici la dernière partie des délibérations de 2020. Cordialement Mairie 1 rue Piton 59217 Boussières-en-Cambrésis Tél : [numéro de télé...
Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour, J’accuse réception de votre demande. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Bonjour, J’accuse réception de votre demande. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Castelnau-le-Lez le .

En attente de réponse

À l’attention de Monsieur le Maire de Castlenau-le-Lez 2 Rue de la Crouzette CS 40 013, 34173 Castelnau-le-Lez Objet : Demande de communication de d...
notes de frais 2024 maire de Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
Réponse de Mairie - Avignon le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Comptes annuels OPH Agen habitat
Réponse de Mairie - Agen le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Bonjour, Par courriel du 10 juin 2025, vous avez effectué une demande, pour le site MADADA, portant sur la communication de documents administratifs...
Monsieur, Votre demande n'est pas une série, il n'y a que deux administrations dans votre tableau. A partir de 5 saisines, la CADA considère qu’il s...
Communication de divers documents
Réponse de Mairie - Blois le .

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Le : 16 juillet 2025 à 11:48 (GMT +02:00) De : "Mairie de Morre" <[Mairie - Morre request email]> À : "Henri SIMENDINGER dada+" <[adresse email]> Ob...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...