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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais de M. le Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Veules-les-Roses le .
En attente de réponse
Bonjour Madame,
Je réalise cette demande dans une démarche de transparence entre les citoyens et l'administration concernant l'utilisation des denier...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Réponse de Université de Picardie Jules Verne le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Vous me rappelez votre sollicitation en date du 17 novembre 2025.
Je vous confirme que le recueil des éléments demandés se heurte à
plusieu...
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de réponse
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs de la Préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisation de stationnement par années à Montreuil
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
PeS Montreuil est une association d’intérêt général animée par des bénévoles mobilisés pour favoriser le développement de l'usage d...
Nombre de verbalisations routières 2025 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Investissements vélo réalisés entre 2020 et 2025
Demande envoyée à Métropole - Brest. Commentée le .
Aboutie
Brest métropole nous a communiqué directement par e-mail les informations demandés.
Elles sont disponibles sur https://www.bapav.org/wp-content/upload...
Demande de transmission des notes de frais du Maire Karim Bouamrane durant son mandat
Réponse de Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .
En attente de classement
Changement d'adresse de contact:
Cette boite mail service-courrier n'est plus en service.
Nous vous remercions de bien vouloir adresser désormais to...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Facture inauguration CityStade
Recours amiable envoyé à Mairie - Boisemont le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonsoir Madame,
Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône vous a déjà répondu dans votre demande concernant le Plan Charlemagne dans les collèges...
Bonjour Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais, de
restauration, de déplacement et de représentation du Maire de C...
Notes de frais de Madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Lambres-lez-Douai le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais du Maire, Délibérations et Subventions
Réponse de Communauté de communes - Pays de Mortagne au Perche le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de M. le Maire et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Coutiches le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Factures d’électricité et gaz de la comunne
Demande envoyée à Mairie - La Tronche. Commentée le .
Aboutie
La mairie a également fourni les factures de gaz et d'électricité jusqu'à octobre 2025 ainsi qu'un tableau récaitulant tous les points de livraison....
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Manche. Commentée le .
Refusé
Les Archives départementales disposent bien des cahiers citoyens sous forme numérisée (cote 2085W), mais ceux-ci ne sont consultables qu'en salle de le...