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Environ 20000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour Mme Prat-Guerrand, Merci pour votre retour dont je comprends bien le propos. Nous allons certainement trouver une solution acceptable. Mon b...
Arrêté passage à 30 km/h quai Général Leclerc
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Coteau par Pierre-Louis AUGEY le .

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour la rapidité de la réponse. Ces informations (contenu de l'arrêté) viennent d'être utilisées pour mettre à jour la vi...
Bonjour Monsieur LATOMBE, Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est destiné. Cordialement, www.aisne.com   LEGENDRE Florian Délégué ...
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Vienne à Xavier Berne le .

En attente de classement

Cher Monsieur,    Comme suite à votre demande, je vous adresse ci-joint un état récapitulatif des frais engagés depuis le début de mon mandat à la...
Qualite pass air
Réponse par Rennes Métropole à Th.eric le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande du 9 septembre 2023 portant sur la communication des documents administratifs su...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs à Agora
Réponse par Premier ministre à Olivier Blazy le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur,   Par la présente, j’accuse bonne réception de votre demande.   L'article L. 311-2 du code des relations entre le public et...
Monsieur,   Comme suite à votre requête de Demande d’accès au Répertoire d’Informations Publiques (R.I.P.) de Troyes Champagne Métropole, je vous...
Cartographie des algorithmes publics
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique par Xavier Berne. Commentée par Samuel Goëta le .

Aboutie

Le document se trouve ici précisement : https://github.com/etalab/algorithmes-publics/blob/master/liste.md
Monsieur GERNIER, Je reviens vers vous concernant votre courriel en date du 29 mars 2023.   Sur la mise en place d'un agenda public des rendez-vo...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse par Mairie - Lille à Kévin Gernier le .

En attente de classement

Monsieur GERNIER, Je reviens vers vous concernant votre courriel en date du 23 mars 2023. En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces join...
Monsieur GERNIER, Je reviens vers vous concernant votre courriel en date du 24 mars 2023. Les délégations des élus ont été réparties avec soin. Auc...
Monsieur GERNIER,   Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.   Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Demande de documents afférents à l’activité du maire
Demande envoyée à Mairie - Bournan par Francois de Saint-Exupéry le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Attestations scolaires "Savoir-Nager"
Demande de recours envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Arnaud Dupleix le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prév...
Interventions tapages nocturnes
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies
Demande envoyée à Mairie - Pessac par Adrien Chaud le .

En attente de réponse

Monsieur le Maire, Le parking réalisé sur la place des Marchands d'Oublies est un très bel exemple de réalisation d'un parking végétalisé, comprenant...
Convention d'occupation temporaire du domaine public
Demande envoyée à Mairie - Suresnes par GUEROUT le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Se référer aux exemplaires d'arrêtés de recette présents dans la dada précédente https://madada.fr/demande/frequentation_des_parcs_de_stati
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Précision envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe le .

Information non détenue

Bonjour Mme Goddet et merci d'avoir pris le temps de me faire parvenir ces documents. J'en prends bonne note et vous ferai parvenir d'autres observati...
Liste et positions des panneaux M12
Réponse par Mairie - Annecy 74010-01 à Arthur Sarazin le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande de documents administratifs du 10 septembre 2023. Je vous prie de trouver en PJ l'arrêté en question. Il n’y...
Bonjour,   Conformément à notre échange téléphonique d’hier, j’ai retrouvé le mail évoqué. Par un courriel en date du 28 juillet, ma collège en...
Monsieur,  Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de communication, reçue le 26 septembre 2023. Veuillez agréer, Monsie...