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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Rapports de l'IGESR sur l'Université de Tours
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande d'une liste d'« instructions réseaux »
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande et vous remercie des précisions apportées.
J'apporterai le plus grand soin à y répondre dans le d...
Marché de prévisions météorologiques attribué à la société LYON METEO
Réponse de Agglomération - Vienne Condrieu le .
En attente de classement
Logo d'entreprise
Bonjour,
Votre email intitulé Il vous reste une semaine pour répondre à une demande
d'accès à un document administratif - Marché de...
Demande Lettre réseau CNAM et registre des activités de traitement du pôle national CREIC de la CPAM du Gard (Centre des Ressortissants Européens Inactifs)
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de classement
Madame,
La CNAM accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais.
Je vous précise toutefois, qu’en l’absen...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Réponse de Mairie - Arras le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Réponse de Mairie - Maisons-Laffitte le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Réponse de Mairie - Roubaix le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
A la suite de votre demande relative à la communication des documents suivants :
- Documents relatifs à l'organisation de la direction de l...
Mémoires d'étape, plans d'action et correspondances transmis au Conseil de l'Europe dans le cadre du suivi de l'exécution de l'arrêt J.M.B. c. France
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .
En attente de classement
Monsieur,
À la suite de votre demande de communication de documents administratifs, je vous informe que l’Agence régionale de santé ne détient aucun d...
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous le lien SwissTransfer vous permettant de télécharger le document regroupant les notes de frais de Madame le Maire d...
Communication de documents relatifs aux aides attribuées à la SAS Parc animalier La Tanière (SIREN 817 580 897)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En attente de classement
Monsieur,
En complément de mon précédent mail, je vous informe que la personne détenant
ces informations est en congé jusqu'au 26 octobre.
Je vous re...
Rapports d'étude de l'ascenceur valléen
Réponse de Mairie - Aime-la-Plagne le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Tarifs eau pour la commune de Grasse en 2026
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays de Grasse le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Université des Antilles et de la Guyane - Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO), antenne de Pointe-à-Pitre le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host fx10.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipi...
Arrêtés de quotas boursiers/secteur, bilans d'activité de la CAES et conventions de sectorisation (Parcoursup)
Réponse de Rectorat - Académie de Rouen le .
Erreur lors de l'envoi
This report relates to a message you sent with the following header fields:
Message-id: <[adresse email]>
Date: Tue, 13 Oct 2026 22:10:45 +0000
Fro...
Documents relatifs à la mise en œuvre de la vidéoprotection algorithmique par la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Cannes le .
Saisine CADA en cours
Madame,
Je vous remercie pour l'envoi de cette convention, pour votre réponse concernant la période ouverte depuis le 21 mars 2026 et pour la rapidit...
Accords avec les plateformes concernant la modération des contenus relatifs au mouvement social actuel
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 20/10/2026 votre demande d...
Bonjour,
En réponse à votre demande, veuillez trouver ci-joint un extrait du grand livre
de 2026 répertoriant les frais de restauration des élus. J...
chiffres de l'accidentologie routière sur Franconville
Réponse de Mairie - Franconville 95252-01 le .
Information non détenue
Monsieur,
En réponse à votre demande relative aux statistiques d'accidentologie routière à
Franconville pour les années 2022 à 2025, nous vous informo...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Franconville 95252-01 le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre demande concernant les notes de frais de déplacement, de
restauration et de représentation de Monsieur le Maire, ainsi qu...
Listes des postes offerts aux élèves commissaires de police pour les années 2024, 2025 et 2026
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre dem...
Attribution précédent marché fourniture de prévisions météorologiques routières sur l'ensemble du département de la Manche
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Bonjour,
Un courrier recommandé avec d’éventuelles pièces jointes vous a été transmis par la plateforme sécurisée PASTELL. Nous vous proposons de cliq...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Frontignan le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....