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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents relatifs aux incendies du Planay
Demande envoyée à Mairie - Planay 73201-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bilan d'activité du centre de don du corps de Nantes
Demande envoyée à Université de Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande de communication de documents administratifs — Collecte des déchets
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Ci joint le 5ème et dernier envoi.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement,
Le service des marchés de la ville de Paris
════════════════...
Documents publiques - Aménagement routier
Réponse de Mairie - Paslières le .
En attente de classement
Bonjour,
Ci-dessous la réponse de M. LE MAIRE:
Monsieur,
Suite à votre demande de documents concernant l’aménagement du carrefour des Paccauds, vous...
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 24 septembre 2026, vous avez formé une demande de
communication de document(s) administratif(s).
Par...
Demande de notes de frais
Clarification envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .
En attente de réponse
Bonjour,
Merci pour votre retour.
Pour préciser ma demande, je sollicite la communication des documents suivants :
- les notes de frais de déplac...
Statistiques sur le contentieux prud'hommal
Demande envoyée à Conseil de prud'hommes de Bobigny le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Nextcloud
Mot de passe pour accéder à « documents administratifs subventions 2021 2025.zip
»
WUNSCH Audrey a partagé « documents adminis...
Bonjour,
Pour répondre à votre question envoyée par mail le 15 août dernier, M. le Maire, Yves Bayon de Noyer, n’a aucune note de frais, de restaurati...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Saint-Pierre (La Réunion) le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LAGOUARDETTE-GOYHENEIX,
Pour faire suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents
administratifs, veuillez trouver en...
Notes de frais et justificatifs manquants- Mandat 2020-2026
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Jean-d'Angély le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
En absence de réponse de votre part, je saisis de nouveau la CADA.
Cordialement
--
Charles BRISSET
Durée demande d'asile
Demande envoyée à Office français de protection des réfugiés et apatrides le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
je sollicite la communication des documents suivants, relatifs à l'arrêté n° 2026 T 17672 du 4 septembre 2026
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Hortense VARILLON
1 rue Cardinal Mercier
75009 Paris
Paris, 23 09 2026
À l'attention de la Direction de la Voirie et des Mobilités - Ville de Par...
Documents relatifs à la réalisation et au financement d’une vidéo promotionnelle de la Ville de Carcassonne publiée sur Facebook
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents de marché public relatif à la construction du quartier de Chanteloup
Réponse de Mairie - Moissy-Cramayel le .
En attente de classement
Bonjour
La commune est destinataire d'une demande de communication de documents relatifs
à la construction de l'écoquartier de l'Arboretum de Chantel...
Terrain sis 44 rue de Marseille - Lyon Guillotière - Secteur Mazagran (projet de parc canin)
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 22 septembre 2026, vous avez formé une demande de
communication de document(s) administratif(s).
Par...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vernet 03306-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Listes des postes proposés aux promotions des IRA pour l'année 2025
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Listes des postes proposés aux promotions des différents IRA pour l'année 2025
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Tous les documents du projet Wi-Fi pour le tram du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs, je
vous prie de bien vouloir trouver en annexe un cou...
Demande de communication de documents administratifs (Livre III du CRPA)
Demande envoyée à Mairie - Lagardelle-sur-Lèze le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur le Maire,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'a...
Documents de subvention
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - La Rochelle le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...