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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents administratifs relatifs au fonctionnement financier du Lycée Lyautey de Casablanca
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande et pris attache de Lycée Lyautey de
Casablanca afin de recueillir l’ensemble des documents adm...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de documents d'urbanisme (PLU) et d'informations environnementales (Sols et Air) – Parcelle AB 150 (5, rue d'Athies)
Réponse de Mairie - Feuchy le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le PLUI en vigueur
(annexes comprises) est consultable uniquement en mairie aux horaires...
Demande de duplicata de permis de construire
Réponse de Mairie - Feuchy le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail, je vous informe qu'à ce jour, aucun permis de
construire n'a été déposé pour la parcelle concernée.
Cordialemen...
Demande d'information sur la gestion du domaine la Garenne Lemot et le chateau de clisson
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de classement
Bonjour,
Par courriel du 17 aout dernier, vous avez souhaité la communication des documents suivants :
- Les documents inhérents à l'organisation de m...
Site de l'ancienne centrale de Yainville (AB 94, 102, 117, 198) — consultation des archives communales et du dossier de démolition
Demande envoyée à Mairie - Yainville le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’information parcelles AB 94, 102, 117 et 198 YAINVILLE
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Listes et décompte des frais du Maire de la commune
Réponse de Mairie - Rivedoux-Plage le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication de documents administratifs – indemnités de fonction des élus municipaux
Réponse de Mairie - Verquin le .
Withdrawn by the requester
Madame, Monsieur,
Je soussigné Otman Inaflas, demeurant 19 rue Retrou, 92230 Gennevilliers, vous
informe par la présente que je souhaite retirer la sa...
Notes de frais et justificatifs relatifs au journal le rythme
Recours amiable envoyé à Mairie - Caluire-et-Cuire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Procès-verbal de la commission d’appel d’offres du 09 juin 2026, cité dans la décision BM 26/277.
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande des notes de frais des représentants municipaux
Réponse de Mairie - Montrouge le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Notes de frais et justificatifs des mandats des candidat(e)s pour les élections 2026
Réponse de Mairie - Lançon-Provence le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre sollicitation par courrier électronique du 5 septembre
dernier, veuillez trouver ci-joint un courrier à votre attention, s...
Convention de financement passerelle
Réponse de Communauté urbaine Le Mans Métropole le .
En attente de classement
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande de document - convention de financement
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs - Casetas du 10 juillet 2026
Message de suivi envoyé à Mairie - Ondres le .
Aboutie
Monsieur GONIN,
Je vous remercie grandement pour votre réponse, ces éléments correspondent bien aux documents attendus !
Je vous prie de croire, Mo...
Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Suresnes le .
En attente de classement
Monsieur Germain Bordeaux,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs.
En étant la responsable ( PRADA), je serai vot...
Proposition des membres nommés de la commission d'évaluation par le président du conseil scientifique de l'Inria
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .
Aboutie
Lien vers le document : https://sncs-fsu-inria.frama.space/s/7jmK9sEpRXwLFEy
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais d’entretien du jardin Place Charles Digeon situé devant l’hôtel de ville.
Réponse de Mairie - Saint-Mandé le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité auprès de la Ville de Saint-Mandé, au titre du livre III du
code des relations entre le public et l’administration, la c...
Convention d'utilisation du Théâtre Antique
Réponse de Mairie - Arles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Texte interdisant la consommation d'un fruit le matin en classe de maternelle
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Gironde le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Rapport étude réouverture voiture pont de la République
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...