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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
liste éléctorial, et des notes de frais de Mr maire
Demande envoyée à Mairie - La Freissinouse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Torcy 77468-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Patrimoine et conflits d'intérêts
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Languedoc-Roussillon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Delpuech,
Nous avons bien reçu votre courriel confirmant votre demande pour
l'obtention du fichier départemental des électeurs de l...
Suite à votre demande du 2 octobre dernier veuillez trouver ci-joint les
documents administratifs en notre possession concernant l'association "La
Gu...
Demande de notes de frais du Maire de Cahors
Demande envoyée à Mairie - Cahors le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès à des documents administratifs de la DREETS de Corse
Demande envoyée à Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) - Corse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Je vous informe que la commune ne prend pas en charge sur son budget de
note de frais pour le compte de Mme la Maire (idem pour les adjoint...
Notes de frais maire de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/R7EC8sCaAMrJKWD
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Les documents dont vous sollicitez la communication, à savoir le budget
primitif, le compte financier et, le cas échéant, les annexes budgé...
Monsieur,
je vous prie de trouver ci-joint les informations relatives au
remboursement des frais de M. le Maire depuis le début du mandat, comme
de...
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame,
En réponse à votre demande, je vous communique les notes de frais de
déplacements et de restauration de M. le maire de Villeneuve-d’Ascq...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, en date du 15 octobre 2025, de
communication des notes de frais de déplacements de M. le maire ai...
Note de frais de M. Yann Bompard, maire d'Orange
Réponse de Mairie - Orange le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel du 15 octobre par lequel vous
sollicitez la communication des notes de frais de M. Yann BOMPARD.
En...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
je n'ai aucune note de frais. Par conséquent, je ne peux rien vous
communiquer.
Je paie heureusement mes notes de restaurant (comm...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint le tableau des frais de représentation modifié
afin d'être le plus précis possible.
Monsieur le Maire a partici...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rillieux-la-Pape le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Je suis absente et prendrai connaissance de vos messages à mon retour
lundi 3 novembre.
Dans l'attente, vous pouvez joindre le secrétariat...
Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Message de suivi envoyé à Mairie - Sevrier le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Suite à ma demande du 10 septembre, je me permets de vous relancer. Les autorité publiques sont tenues de répondre sous un mois à compter de...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le Pub...
Demande MCC et délibérations associées portail ST
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .
En attente de réponse
Cher/Chère Université Côte d'Azur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des rela...