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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
veuillez trouver en pièces jointes la demande de subvention de l’association
"J'aime Montluçon centre Ville" et la délibération d...
Instruction, circulaire ou lettre réseau relatives aux ruptures de droit au séjour
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Voici les réponses que nous pouvons vous apporter :
• Les circulaires évoquées sont applicables.
• Il n’y a pas de nouvelle circulair...
Instruction, circulaire ou doctrine relative aux ruptures de droit au séjour
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie
Madame
Vous pourrez trouver en pièce-jointe le document que nous avons identifié comme
susceptible de répondre à votre demande.
Cordialement
Sophie...
Analyse d'impact sur l'ouverture du code source et AIPD
Réponse de Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint dans le fichier ZIP :
- l'AIPD établie pour l'application Dossier Pharma
- le courrier d'analy...
Récépissé du dépôt des 1er statuts ASL les Hesperides Salon de Provence
Réponse de Sous-préfecture d'Arles le .
Information non détenue
Bonjour,
Une ASL n’étant pas un établissement public, elle n’est soumise ni à la tutelle
du Préfet, ni à celle des collectivités territoriales. L’inte...
Convention d'utilisation du Théâtre Antique
Demande envoyée à Mairie - Arles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande, celle-ci sera transmise au service concerné dans les meilleurs délais.
Bien cordialement
PRADA (ré...
Statuts initiaux création ASL les Hesperides Salon de Provence
Réponse de Sous-préfecture d'Arles le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
votre courriel a bien été reçu et va être transmis sans délai au service concerné.
Pour tous renseignements, nous vous invitons par a...
Niveaux sonores sur rocade du JARRET à Marseille
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de réponse
VASCO René ([email address])
Madame, Monsieur,
-En application des articles L.300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administ...
Correspondances entre la Communauté de Communes du Haut Vallespir et la Mairie de Montferrer
Réponse de Communauté de communes - Haut-Vallespir le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Demande de STATUTS d'une association (AJSM)
Réponse de Greffe des associations - Eure-et-Loir (Dreux) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Fréquentation journalière des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .
Aboutie
Les données ont été publiées sur data.gouv
https://www.data.gouv.fr/datasets/frequentation-quotidienne-des-parkings-couverts-payants-ville-dannecy
Demande de subventions de la ville de Villiers-le-Bâcle au Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de la demande de subvention au Conseil Régional de la ville de Villiers-le-Bâcle auprès de la...
Demande des statuts initiaux de la création de l'ASL les Hesperides à Salon de Provence
Réponse de Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Vous venez de prendre contact avec le Greffe des Associations de la Sous-préfecture d'Istres.
Notre greffe traite les demandes de cr...
Bulletin de salaire Constanty Floriane
Demande envoyée à Mairie du 10ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Objet : Demande de communication de documents administratifs — frais et moyens des membres du collège de l’Arcom
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Arcom ([Arcom request email])
Nous n’avons pas trou...
Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Caudry le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Documents concernant la plainte DSA de Xavier Brandao contre Facebook
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Arcom ([Arcom request email])
Nous n’avons pas trou...
Communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Ézanville le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des subventions accordées à la LICRA, SOS Racisme et l’UEJF (2016–2024)
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande évolution enregistrement acte de cession d'actions
Réponse de Service départemenal des impôts foncier de Chartres le .
En attente de classement
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...
Demande de communication d'un bilan sur le réemploi des emballages
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En attente de classement
Madame,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...