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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Avis CDPENAF sur PLUi Gâtines-Racan du 11/06/2026
Demande envoyée à Direction départementale des territoires (DDT) - Indre-et-Loire. Commentée le .
Refusé
La DDT a communiqué l'avis CDPENAF qui indique donner avis favorable à 36 STECAL mais a refusé d'en communiquer la liste détaillée. Le dossier d'enquêt...
ERP - Contrôle sécurité complexe festif de la Roderie à Cerelles
Demande envoyée à Direction départementale des territoires (DDT) - Indre-et-Loire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation - Insertion professionnelle (SUIO-IP) - Université Rennes 2 le .
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Monsieur,
Vous avez sollicité la communication du rapport cité en objet.
Je vous informe que ce rapport ne peut pas être communiqué dans la mes...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines - antenne de Versailles le .
Erreur lors de l'envoi
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Documents relatifs à l'estimation du coût de la fraude dans les transports en commun.
Message de suivi envoyé à Île-de-France Mobilités le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre réponse rapide concernant ma demande.
Je suis cependant étonné de votre réponse, j'ai bien consulté le...
Arrêtés de quotas boursiers/secteur, bilans d'activité de la CAES et conventions de sectorisation (Parcoursup)
Réponse de Rectorat - Académie de Rouen le .
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This report relates to a message you sent with the following header fields:
Message-id: <[adresse email]>
Date: Tue, 13 Oct 2026 22:10:45 +0000
Fro...
Demande de bulletins d'indemnité
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J'ai bien reçu votre réponse et je vous en remercie.
Néanmoins, le tableau reçu des indemnités bruts, qui sont déjà publiques, ne corres...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service commun universitaire d'information, d'orientation et d'insertion professionnelle (SCUIO-IP) - Université Montpellier 3 le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous transférons votre demande à la Direction des Études et de la Scolarité.
Bien cordialement,
L'équipe d'accueil du SCUIO-IP
SCUIO-IP - bâ...
Demande de communication de documents administratifs – financement de l’IFMK de Marseille
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapports de l'audit Deloitte 2026 sur la situation financière de la municipalité de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
Les audits sont disponibles en ligne sur le site de notre collectivité.
Il n'y a pas eu de marché dédié puisque nous avons contractualisé via l...
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Bouillante le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel de relance relatif à votre demande de
communication de documents administratifs.
Nous vou...
Attribution précédent marché fourniture de prévisions météorologiques routières sur l'ensemble du département de la Manche
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
En attente de classement
(Ne pas répondre à ce message automatique SVP)
Bonjour ,
Nous avons bien reçu votre message le 2026-10-14 13:20:27 concernant l'objet
suivant : Re: D...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information d'orientation et d'insertion professionnelle (SUIOIP) - Le Mans Université le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je vous informe que votre demande a été transmise à la Direction des études et
de la formation.
Cordialement,
Direction SUIO-IPUniversité d...
Services météorologiques pour la commune
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
En attente de classement
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Arrêtés de quotas boursiers/secteur, bilans d'activité de la CAES et conventions de sectorisation (Parcoursup)
Réponse de Rectorat - Académie de Nancy le .
En attente de réponse
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I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or mo...
Inspection des Services Pénitentiaires (ISP) / Rapports d'inspection administrative, enquêtes internes et pièces annexées relatifs aux suicides, violences et mouvements collectifs en détention
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Rendez-vous et correspondances entre le ministère de l'économie et le groupe Ineos
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents d'urbanisme (PLU) et d'informations environnementales (Sols et Air) – Parcelle AB 150 (5, rue d'Athies)
Demande envoyée à Communauté urbaine - Arras. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/KDHMQdTBozDKLKg
Documents relatifs à l'élaboration de la nomenclature Crit'Air (arrêté du 21 juin 2016)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .
En attente de classement
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/Q97DMT2e6RknyiL
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Arrêtés de quotas boursiers/secteur, bilans d'activité de la CAES et conventions de sectorisation (Parcoursup)
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
En attente de réponse
Ceci est une réponse automatique au message que vous avez adressé sur la boite fonctionnelle du SIAAJ en utilisant l'adresse électronique "[Rectorat de...
Arrêtés de quotas boursiers/secteur, bilans d'activité de la CAES et conventions de sectorisation (Parcoursup)
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Compte tenu des nombreuses sollicitations de notre service, une réponse vous sera apportée...