Rechercher des demandes
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais (représentation, restauration, déplacement) de M. le Maire et ses adjoints
Message de suivi envoyé à Mairie - Montigny-en-Gohelle le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 26 novembre 2025 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir notes de fra...
Notes de frais (représentation, déplacement, restauration ) et justifticatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Touquet. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Saisine CADA effectuée via le formulaire du site de la CADA (https://www.cada.fr/formulaire-de-saisine) le 30/12/2025
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Message de suivi envoyé à Mairie - Divonne-les-Bains le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre retour.
Cependant, ma demande d’accès aux documents administratifs concernant les notes de frais de Mo...
Note du 7 novembre 2025 du SCRCGN sur GrapheneOS
Réponse de Ministère des Armées le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs.
L'article L. 311-...
Contrat d'engagement entre Digital Realty et la Marine Nationale
Réponse de Ministère des Armées le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de la demande de communication reçue le 24 décembre 2025.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des arti...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Quincy-sous-Sénart le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel.
Cordialement
Mélanie PEREIRA-NEVES
Secrétaire du Maire
[1]img [numéro de téléphone cach...
Demande de communication de documents administratifs – Marché public
Réponse de Mairie - Quincy-sous-Sénart le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel.
Cordialement
Mélanie PEREIRA-NEVES
Secrétaire du Maire
[1]img [numéro de téléphone cach...
Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Frais et déplacements du maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Coudekerque-Branche le .
En attente de classement
Monsieur, Madame,
Votre mail a bien été réceptionné et est transmis pour suivi.
Le Maire de Coudekerque-Branche
Tél : 03/28/29/25/25
-------- Mess...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Mon Espace Santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous avez introduit, par courriel reçu le 29 décembre ci-après une demande
de communication de documents administratifs.
Je vous...
Monsieur,
Votre demande de communication des factures de gaz et de fuel des
bâtiments sous gestion de la mairie de Grenoble depuis 2022 concerne plu...
Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tourville-sur-Arques le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
CADA: accords Debré‑Schmidt 1971 et 1972
Réponse de Ministère des Armées le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur Lenfant,
Je rentre ce jour de congés.
Veuillez trouver en PJ les documents demandés.
Pouvez-vous me confirmer la bonne réception...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Mon Espace Santé
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.36
Recours amiable envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je vous informe que, suite à votre refus, je saisis la CADA pour avis.
Cordialement
--
[nom caché]
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Selon cet article (https://technomonde.fr/2025/12/08/france-controverse-autour-de-grapheneos-le-systeme-dexploitation-ultra-securise-de-google/), la no...
Note du 7 novembre 2025 du SCRCGN sur GrapheneOS
Demande envoyée à Direction générale de la gendarmerie nationale le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Chelles 77108-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Le lien mis à disposition ne fonctionne pas.
Cordialement,
Jean
Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...