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Environ 46300 demandes d'accès à l'information trouvées
Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Message de suivi envoyé à Archives départementales de la Moselle le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse très rapide dont je prends bonne note : vous ne détenez pas les cahiers de doléances de la commu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Cartographie des sentiers retenus par le schéma de la randonnée pédestre sur la commune d'Arvillard
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Liste des vitesses relevées par le radar pédagogique installé avenue de Gascogne
Demande envoyée à Mairie - Le Barp le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Souffelweyersheim le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Code source de l'application "Mélanissimo"
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .
Refusé.
Avis CADA n° 20244745
Extrait:
> En l’espèce, en réponse à la demande qui lui a été adressée, le ministre de la transition écologique et de la
coh...
Code source portail d'authentification "Cerbère"
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .
Refusé.
Avis CADA n°20244746
Extrait:
> En l’espèce, en réponse à la demande qui lui a été adressée, le ministre de la transition écologique et de la
cohé...
Bonjour,
L'adresse mail [Mairie - Vincennes request email] est désormais inactive. Pour toute communication relative à la direction de la réglementati...
Demande d'accès publique aux données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Schiltigheim le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Echanges entre Emmanuel Macron et Ursula von der Leyen sur le traité UE-Mercosur
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Arrêté d'interdiction de circulation sur la rue de la Chapelle dans le sens Nord / Sud sauf aux riverains, services et bus
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs de la préfecture de la région d'Ile-de-France préfecture d...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande relative à la communication des documents concernant les radars pédagogiques sur la commune de Li...
l’algorithme IAlim
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Illkirch-Graffenstaden le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille. Commentée le .
Aboutie
J'ai reçu un avis positif de la CADA sur cette demande, par l'avis n° 20245822 du 10 octobre 2024. https://drive.proton.me/urls/JS97RZDBXC#AzWsilokYVTG...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Bayonne le .
En attente de classement
Bonjour,
Comme indiqué dans notre courrier de réponse du 30 septembre dernier (à
nouveau joint), ces pièces ne sont pas communicables, au sens des av...
Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Dans le prolongement de mon précédent courriel du 18 octobre 2024 et
consécutivement à votre demande d’accès à un document administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de données et études scientifiques sur lesquelles vous vous appuyez pour la communication prévention des "virus de l'hiver"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 18 novembre ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs....
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Hendaye le .
En attente de classement
[1][IMG][2]MOBILIER URBAIN - VEDIAUD
Bonjour,
A la demande du Collectif Stop pub Pays basque Adour, nous vous adressons
par la présente, le lien sur...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Demande envoyée à Mairie - Anglet. Commentée le .
Réponse inattendue.
De Collectif Stop pub Pays Basque Adour
À CADA
Date 19/11/2024 09:37
Bonjour,
Je souhaite me désister de la saisine CADA concernant la demande au...
Bonjour,
En complément, pour votre demande d'information qui semble concerner les boutons piétons :
Ce carrefour a 2 modes de fonctionnement :
• 6h00...