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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Mairie d’Allennes Les Marais vous informe que l'adresse du courriel n'existe plus.
Votre message ne sera plus transféré.
Par soucis de sécu...
Notes de frais et justificatifs de monsieur Serge Pommelet
Demande envoyée à Mairie - Crolles le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement
Cher client, Chère cliente,
Notre service vous informe concernant le domaine madada.fr actuellement chez
OVHcloud.
Nos données montrent que ce nom n'a...
Demande Acte Modificatif n°01 au marché n°25027-01 + DQE
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .
En attente de réponse
Madame,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Demande DCE marché public n° 24053
Message de suivi envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Merci pour votre retour.
Je confirme que ma demande concerne bien le marché 24053 ayant pour objet "LIAISON CYCLABLE AV ROUSSILLON/GANNE A...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais liés au mandat du maire
Réponse de Mairie - Montfort-l'Amaury le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Cherche statuts de l'association fitness Lot à 46110 Cavagnac
Réponse de Greffe des associations - Lot (Gourdon) le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande concernant l'association Fitness Lot, nous
disposons effectivement d'un dossier relatif à une association po...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 386214
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Contacter la Ville ou
l'Agglomération), dép...
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Jean-d'Angély le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur SIRDEY,
Malheureusement, je n’arrive pas à accéder aux fichiers, il y a trop de publicités sur le site grosfichiers.com
Est-il pos...
Marché public - Mise à disposition de baies
Réponse de Grand Port Maritime de Marseille le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Documents relatifs à la F3SCT IRD du 28 octobre 2025
Réponse de Institut de recherche pour le développement le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint un courrier en réponse à votre demande de communication de documents administratifs.
Je vous présente à nouveau t...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Andoins le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Délibérations et comptes rendus de décisions publiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Grambois le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse.
Je prends note que les comptes rendus et procès-verbaux des conseils municipaux sont disponibles sur le...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
En attente de classement
Madame,
Je fais suite à votre demande de communication "des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement...
Communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Ézanville le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .
Saisine CADA en cours
La CADA a rendu un avis favorable à cette demande :
https://le-droit-dinstruire.fr/decisions/cada-20256316.pdf
Avis n° 20256316 du 30 octobre 2025...
Eléments de calcul du forfait communal versé aux écoles privées sous contrat d’association, exercices 2023 à 2026
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Bonjour,
En application du droit d’accès aux documents administratifs garanti par les articles L. 300-1 et L. 311-1 du code des relations entre le pu...
Mémoire de proposition dans un Ordre national
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné par la préfecture et vient d'être transmis au service compétent, pour traitemen...
Documents relatifs à la « task force » pour identifier des sites éligibles à l’accueil de centres de données
Message de suivi envoyé à Réseau de transport d'électricité (RTE) le .
En retard (plus de 30 jours)
Merci de votre réponse, qui concerne cependant une autre demande CADA que j'ai effectuée au près du ministère des armées. Cette demande CADA s'adresse...
Contrat entre Mistral AI, Outscale et l'état français
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Le 17 juin 2026, Mr Amiel a annoncé un partenariat entre l'entreprise MISTRAL AI et la DINUM pour le développement et diffusion d'...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...