Rechercher des demandes
Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents relatifs à la fréquentation, à l’activité et à la communication du Château des ducs de Bourbon
Réponse de Mairie - Montluçon le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande, celle-ci sera transmise au service concerné dans les meilleurs délais.
Bien cordialement
PRADA (ré...
Documents relatifs à la fréquentation, à l’activité et à la communication du MuPop
Réponse de Mairie - Montluçon le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande, celle-ci sera transmise au service concerné dans les meilleurs délais.
Bien cordialement
PRADA (ré...
Rendez-vous et correspondances entre le ministère de l'économie et le groupe Ineos
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Bonjour,
En congés, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le lundi 17 août 2026.
En cas de nécessité, merci d'envoyer un mail à [Uni...
Demande de communication de documents administratifs – Comptes de l'association Comité des fêtes
Réponse de Mairie - Palluau le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments
demandés.
Cordialement,
Mairie de Palluau
5 rue de Lattre d...
Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour madame Guerbaoui
Je reviens de congés, j'avais bien en tête de vous transmettre ces deux documents.
Les voici en pièces jointes.
Bien à vous,...
Contrat Local de Propreté du 2/3 — Bilans, comptes rendus, livret depuis 2020
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Contrat de délégation SAGS et affectation des recettes de stationnement – Demande de communication de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Chambéry le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à la communication partielle et au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre...
Statistiques d'utilisation et cout de l'application "Inforoute 63"
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je reviens vers vous suite à votre demande concernant l'application "Inforoute
63".
Je tiens à vous informer que votre demande est en cours d...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Marché public - Mise à disposition de baies
Réponse de Grand Port Maritime de Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Contrat entre Mistral AI, Outscale et l'état français
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Grand livre - Régie d'avance
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous et ci-joint en format excel les
données relatives aux verbalisations dans le 11e ardt de Par...
Objet : Réponse à votre demande de communication de documents administratifs – Dossier n° 2026-06-5343
Monsieur,
Par courrier en date du 25 juin 2...
Autorisation d'ouverture tardive en cours de validité
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administra...
Transmission comptes administratifs/écritures comptables/subventions
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Rapport 2025 prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Demande envoyée à Communauté urbaine - Grand Poitiers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique (mis à jour en 2026)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre courriel du 29 juillet dernier.
Cordialement,
Philippe Lebreton
Chef...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de certaines données de verbalisation.
Ci-après les éléments demandés, avec les précisions suivante...
Demande d'accès aux notes de frais du maire de Roubaix de juin 2020 à aujourd'hui
Message de suivi envoyé à Mairie - Roubaix le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame Yettou,
Je vous remercie pour votre envoi d'hier. Toutefois, les documents transmis ne répondent pas à ma demande de communication de document...
Divers documents relatifs aux projets ferroviaires en Normandie
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
En attente de classement
Monsieur Pingard,
Je fais suite à votre courriel du 30 mars dernier, dans lequel vous sollicitez
la Région pour obtenir la communication de docu...
Monsieur Le jan,
Vous avez sollicité la communication de la liste des codes Natinf et libellés
associés outre, pour chaque code et libellé, le nombre d...
Demande DCE marché public n° 24053
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Je me permets de revenir vers vous concernant ma demande de communication de documents administratifs initialement adressée le 6 mai 2026 re...
Demande Acte Modificatif n°01 au marché n°25027-01 + DQE
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Je me permets de revenir vers vous concernant ma demande de communication de documents administratifs adressée le 29 juin 2026, relative à l...
Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Recours amiable envoyé à Rectorat - Académie de Versailles le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...