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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Registre des chercheurs disposant de l'habilitation à diriger la recherche
En attente de classement
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande reçue ce 6 novembre 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-...
Service public de prévention et de gestion des déchets : coûts, reprise en régie, projets abandonnés et modes de financement
Réponse de Communauté de communes - La Vire au Noireau le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Faisant suite au mail du 9 octobre dernier, nous vous transmettons les pièces restantes dont vous avez demandé la communic...
chiffres de l'accidentologie routière sur Asnières-sur-Oise (95270)
Recours amiable envoyé à Préfecture - Val-d'Oise le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
je reste en attente d'une réponse :
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre...
chiffres de l'accidentologie routière sur Saint-Leu-la-Forêt (95320)
Demande envoyée à Mairie - Saint-Leu-la-Forêt le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Comme promis dans notre précédent mail, vous trouverez tous les rapports publics
pour chaque commission de la campagne 2026 de Parcou...
Procédures internes d'instruction des saisines
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
En attente de réponse
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame,
Par courriel transmis par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada, vous avez
sollicité, au titre du droit d’accès aux documents administratif...
Notes de frais, mandats et justificatifs de Monsieur le Maire (2020-aujourd'hui)
Demande envoyée à Mairie - Pont-Saint-Vincent le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès à des documents administratifs — Rapports de régularité et de fréquentation de la ligne Rhônexpress (art. L311-1 et suivants du CRPA)
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
En attente de classement
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande portant sur les éléments susvisés.
Elle sera instruite dans les meilleurs délais.
Je vous informe que...
Texte interdisant la consommation d'un fruit le matin en classe de maternelle
En attente de classement
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, je vous informe que l'administration
départementale n'est pas en possession du document sollicité.
Par ailleu...
Rendez-vous et correspondances entre le ministère de l'économie et le groupe Ineos
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Servon-sur-Vilaine le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur BONDU,
Veuillez trouver en pièces jointes les certificats administratifs pour le
remboursement des frais liés aux repas des membres de...
Résultats du tirage au sort pour l’inscription dans les conservatoires
Réponse de Mairie - Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Données compteurs type "PYRO-BOX"
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données compteurs type "PYRO-BOX"
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande annulée et remplacée par celle-ci: https://madada.fr/request/documents_relatifs_a_la_reunion
Documents relatifs à la réunion publique du 05/11/2026
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Cette demande annule et remplace la précédente demande envoyée le 10 novembre 2026.
Au titre du droit d’accès aux documents admin...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Université du Littoral Côte d'Opale le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Documents relatifs à la réalisation et au financement d’une vidéo promotionnelle de la Ville de Carcassonne publiée sur Facebook
Réponse de Mairie - Carcassonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Documents Financiers et Contractuels: Hack Ton Lycée 2026
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication de notes de frais de la maire et autres documents sur la transparence des décisions
Réponse de Mairie - Yvetot le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Droit d’accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Ollainville 91461-01 le .
En attente de classement
Madame,
Par courriel en date du 29 septembre 2026, vous avez de nouveau sollicité la
communication de plusieurs documents administratifs détenus pa...
Consignes aux lycées agricoles publics après la cyberattaque du 10 octobre 2025
Message de suivi envoyé à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Hauts-de-France - Siège d'Amiens le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous vous remercions de votre réponse et prenons note que la DRAAF n'a pas émis de consignes relatives à cet incident.
Votre direction a...