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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
demande des notes de frais de monsieur Luc Bouard
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LIBERT,
vous trouverez en cliquant sur le lien ci-dessous les documents demandés :
[1]https://transfert.ecollectivites.fr/r/Eom4TQ...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour Monsieur,
Je suis très surprise de votre mail car, sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu une telle demande au mois de juillet. J'en ai reç...
Demande notes de frais de 2022 à aujourd'hui
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
En attente de classement
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en téléchargement via ce
lien : [1]https://cloud.saintnazaire.fr/d/fe665b80381740f3a60a/ ...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Planay 73201-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de note de frais + bulletin de salaire concernant la loi de la transparence
Réponse de Mairie - Chantilly le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d’accès aux documents administratifs – Mois Givré (budgets et prestations artistiques)
Réponse de Mairie - Belfort le .
En attente de classement
Monsieur,
Voici les éléments demandés, à savoir un tableau XL détaille les dépenses engagées, ainsi que les principaux postes de dépenses, ainsi que l...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver sur le lien
ci-dessous la copie de l'acte de cession du Golf de St Bric...
A l'attention de Mme MOURROUX Mélissa
Madame,
Pour faire suite à votre courriel en date du 1er aout 2025 (cf.
ci-dessous), vous trouverez ci-joint...
A l'attention de M Gwendal AUPEE
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 31 décembre 2025 (cf.
ci-dessous), vous trouverez...
Bonjour Monsieur
De quoi parlez vous ?
Cdt
Laurence VIC MASSOL
Directeur Général des Services
[numéro de téléphone caché]
www.mairiedefuveau.fr...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Carnoux-en-Provence le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Il me semble que j’avais répondu à votre demande, mais voici le tableur de
l’OGEC ayant permis le calcul du forfait communal.
Bien cordia...
Demande de notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Étienne-de-Montluc le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Envoyé en préfecture le 18/02/2025
Reçu en préfecture le 19/02/2025
Publié le
19/02/2025
ID : 013-211300181-20250212-D152025-DE...
Forfait communal-méthode de calcul
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur/Madame le Maire,
Sauf erreur de ma part, vous n’avez pas répondu à ma demande effectuée en juillet 2025, aussi je renouvelle ma demande.
En...
Forfait communal-méthode de calcul
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur/Madame le Maire,
Sauf erreur de ma part, vous n’avez pas répondu à ma demande effectuée en juillet 2025, aussi je renouvelle ma demande.
En...
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu
votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
Forfait communal-méthode de calcul
Message de suivi envoyé à Mairie - Miramas le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur/Madame le Maire,
Sauf erreur de ma part, vous n’avez pas répondu à ma demande effectuée en juillet 2025, aussi je renouvelle ma demande.
En...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Forfait communal-méthode de calcul
Message de suivi envoyé à Mairie - Lambesc le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur/Madame le Maire,
Sauf erreur de ma part, vous n’avez pas répondu à ma demande effectuée en juillet 2025, aussi je renouvelle ma demande.
En...