Rechercher des demandes
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
En attente de classement
Monsieur,
Dans le cadre de votre demande, je vous prie de trouver ci-dessous :
• Un dossier par année, de 2019 à 2024
• Un tableau récapitulatif d...
Dossier d'évaluation de la licence et du master Sciences du médicament et des produits de santé de l'Université de Lille
Message de suivi envoyé à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .
Aboutie
Monsieur,
J'accuse réception des document fournis et vous remercie pour l'attention portée à ma demande ainsi que pour votre réactivité.
En vous so...
Courrier de réponse de l'Inria envoyé dans le cadre du rapport sur les agences de programme
Réponse de Cour des comptes le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Message de suivi envoyé à Université de Picardie Jules Verne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 17 novembre 2025 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les indicati...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Message de suivi envoyé à Université d'Aix-Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 22 novembre 2025 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les indicati...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Message de suivi envoyé à Université Côte d'Azur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 23 novembre 2025 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les indicati...
Notes de frais (représentation, déplacement, restauration ) et justifticatifs
Réponse de Mairie - Le Touquet le .
En attente de réponse
Ceci est un accusé de réception
Bonjour,
La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas
de vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude...
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Bondoufle le .
En attente de classement
Bonjour
Je vous prie de trouver ci-joint les informations budgétaires demandées.
En vous souhaitant une bonne réception.
Cdlt.
De : Fabrice SUI...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application France Identité
Demande envoyée à Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Plan de travaux - Parc Roger Salengros
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .
En attente de classement
Bonjour monsieur Bouchet,
Faisant suite à votre demande de communication de documents issus de
l’appel d’offres pour la réalisation de travaux pour...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication du grand livre de l'année 2021 et celui de 2024
Demande envoyée à Mairie - Fleury-les-Aubrais le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Link: [3]themeData
Link: [4]colorSchemeMapping
Bonjour,
Je suis absent du 22 au 28 décembre 2025....
Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication de données relatives à la consommation électrique.
Conformément aux dispositions de l’article...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication des notes de frais des conseillers municipaux sur la période 2020-2025.
Vous trouverez ce élé...
Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
J'accuse réception du document fourni et vous remercie pour l'attention portée à ma demande.
En vous souhaitant de bonnes fêtes...
Notes de frais et justificatifs 2022 à fin 2025
Demande envoyée à Mairie - Plaisir le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Notes de frais - Adjoints à la ville de Folschviller ( 57730 )
Réponse de Direction générale des collectivités locales le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Monsieur,
Nous accusons réception de la demande de communication reçue le samedi 20 décembre 2025.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Stratégie de Commission consultative sur les Data Centers,
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Flines-les-Raches. Commentée le .
Saisine CADA en cours
La saisine via le site du 25 novmbre 2025 n'étant pas parvenue à la CADA, une saisie en dehors du site a été enregistrée le 15/12/2025. Si les document...