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Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre mail et nous aurions besoin de plus de
renseignements sur votre demande,
En attente de votre retour et mer...
Bonjour,
Ci-joint les résultats des contrôles sanitaires des eaux destinées à la consommation réalisés au bourg de Plouvara depuis le 1er janvier 2025...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de transmission de note de frais.
Demande envoyée à Mairie - Villars 42330-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de transmission de note de frais.
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre demande, vous trouverez en pièce jointe les lignes
directrices de gestion en matière de promotion et de valori...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Demande envoyée à Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Remplissage des quotas de la régulation des meublés de tourisme
Demande envoyée à Communauté de communes - Ile de Ré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
demande de communication des notes de frais des élus de la Communauté de Communes du Pays Fléchois
Réponse de Communauté de communes - Pays Fléchois le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous sollicitez la Communauté de communes du Pays fléchois, hors vous
demandez les frais de déplacements du Maire.
Merci de précisez votre...
Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques. Commentée le .
Saisine CADA en cours
La CADA émet un avis favorable à la communication. Néanmoins, le ministère de la justice, saisi en parallèle d'une demande identique, a indiqué ne pas...
Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Vous avez formulé une demande d’accès à divers documents administratifs
relatifs à l’appel à projets « communs numériques dans le...
Bonjour Madame Pellerin,
J’accuse réception de votre demande formulée le 26 août 2025 au titre du Livre III du Code des relations entre le public et l...
Monsieur ADAM,
En réponse à votre demande du 19 août 2025, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-après les éléments d’information disponibles pour...
Monsieur ADAM, bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande du 19 août 2025, transmise
via la plateforme Ma Dada, relative à la commu...
Demande de communication de la liste actualisée des dirigeants – Association GUADAV France Victimes 971
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Georges-d'Oléron le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre mail du 12 septembre 2025, je vous informe que madame
le maire n'a pas sollicité de remboursement de note de frais de...
Monsieur,
Suite à votre demande je vous prie de bien vouloir trouver en fichier
joint la délibération relative à la participation communale aux...
Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à vos demandes concernant l'attribution des postes à flot du
port du Frioul, je vous précise que nous ne disposons pas d'une lis...
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 26 août 2025, vous sollicitez la commune de Croix
afin d'obtenir la communication des frais relatifs à...
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Accord-cadre entre l'agence ministérielle pour l'IA de la défense et l'Inria
Réponse de INRIA le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...