Rechercher des demandes
Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Frais de mission et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Frais de représentation et de mission du maire
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès aux documents administratifs - Évaluation du système Tesla FSD Supervised (Niveau 2)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur le Responsable de l'accès aux documents administratifs,
En application des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre...
Demande de communication des notes de frais du maire et des adjoints
Réponse de Mairie de Montreuil le .
En attente de classement
[1]WeTransfer logo
[adresse email] vous a envoyé Frais Maire et adjoints 2020-2025
1 élément, 73 Mo au total • Expire le 25 juillet 2026
CADA n 20...
Demande de communication de documents relatifs à la colonne montante d'électricité de l'immeuble sis 83 rue André Tessier, 94120 Fontenay-sous-Bois
Demande envoyée à ENEDIS (ex-ERDF) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Horaire de service annuel 2026 sur le réseau ferré national
Demande envoyée à SNCF Réseau le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière à Niort pour 2024 et 2025
Réponse de Mairie - Niort le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Cout de travaux de suppression d'un passage à niveau
Clarification envoyée à SNCF Réseau le .
En attente de réponse
Madame,
Je souhaiterai avoir accès aux documents montrant toute transparence sur :
-Le cout de la suppression du passage à niveau
-Le cout des tr...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour
Suite à votre demande en date du 20 juillet dernier, vous trouverez ci-joint le tableau des voiries de la commune de Chomérac.
Cordialement...
Demande concernant les financement des transports publics par commune
Réponse de Rennes Métropole le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande du 13 juillet 2026 portant sur la
communication des documents concernant le financement du réseau de...
**Objet : Compléments et précisions relatifs à ma demande d'accès aux documents administratifs (n°2026-06-5343)**
Madame, Monsieur,
Je fais suite à...
Demande communication courrier
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour Monsieur LE PENNEC,
Vous trouverez, ci-joint, l'ensemble des éléments demandés, à savoir les états de frais de remboursement de Madame Christe...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre réponse ainsi que pour la transmission du fichier concernant les subventions de l'année 2024. Je prends é...
Grand livre - Régie d'avance
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Votre adresse mail étant revenue erronée, nous nous permettons de vous
transmettre de nouveau sur cette adresse de la plateforme Madada.fr l...
Données d’activité des bibliothèques publiques depuis 2025
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Depuis la fin des années 1960, le ministère de la Culture administre une enquête annuelle sur les données d’activité des bibliothè...
Publication du code d'un portail de l'état
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courriel adressé aux services du Premier ministre, en date du 30 juin 2026, tendant...
Demande de communication de documents administratifs en application du Code des relations entre le public et l'administration -- États-Unis et Jeffrey Epstein
Réponse de Premier ministre le .
En attente de réponse
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courriel adressé aux services du Premier ministre, en date du 1er juillet 2026, tend...
Fichier de synthèse SYNTHESE-PUITS.xls: inventaire des puits forés en France (étude INERIS DRS-17-164857-00573A, 2017)
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame RICHTER,
Vous avez sollicité la Personne responsable de l'accès aux documents
administratifs (PRADA) pour les services et directions d'...
documents relatifs à la mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la Culture
Réponse de Ministère de la culture le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel en date du 26 juin 2026, vous avez saisi le ministère de la culture
d’une demande de communication des documents relatifs à...
Notes de frais et justificatifs de monsieur Serge Pommelet
Réponse de Mairie - Crolles le .
En attente de classement
Christophe Bieber
Directeur de cabinet
[1]logo
Mairie de Crolles - Place de la Mairie, CS 70111, 38921 Crolles Cedex
Tél. [numéro de téléphone cac...
Référentiel des IBAN des Services de Gestion Comptable (SGC)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 15/07/2026 votre demande d...
Documents relatifs au projet d'aménagement de la zone commerciale des Courtils
Demande envoyée à Communauté de communes - Val d'Orne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...