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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
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vous a envoyé cada factures de gaz et de fuel.zip...
Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de documents – Élections municipales
Demande envoyée à Mairie - Voncq le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
A l'attention de Monsieur Christian CASSARD
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse de Monsieur le Maire de la commune de
Saint-Maur-des-Fo...
Sujets, barèmes, statistiques PASS/LAS
Message de suivi envoyé à Université de Tours le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Je me permets de revenir vers vous au sujet de ma demande du 13 janvier 2026 concernant la communication de documents afférents à la...
Échanges entre l'ANSSI et le Ministère de l'intérieur concernant la fuite de données des fichiers TAJ et FPR
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
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Échanges et contrats sur la dotation de la DGSI d'un outil de la société Palantir
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Registres des traitements des données à caractère personnel de la DGPN et DGGN
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Caudry le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Cambrai le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport du comité d’éthique de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA) concernant la demande de protection fonctionnelle d'un agent de l'UPPA au président de l’UPPA
Réponse de Université de Pau et des Pays de l'Adour le .
Aboutie
Bonjour,
Nous avons répondu à M. Legris la semaine dernière.
Bien cordialement
--
Fanny Testarrouge
Juriste
[1]Logo Université de Pau et des pa...
Analyse d'impact relative à la protection des données du fichier TAJ
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour Madame MORIN,
Pour votre information, depuis sa première élection, Madame le Maire n’a
jamais sollicité le remboursement de frais qu’ils soi...
Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des caméras de sécurité
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Erreur lors de l'envoi
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Liste des caméras de sécurité
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Haute-Garonne le .
En attente de réponse
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Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Haute-Garonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Liste des caméras de sécurité
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Occitanie - Montauban 82121-01 le .
En attente de réponse
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Notes de frais des élus de la commune
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-La-Noue le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Malterre,
En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que ni le maire, ni les adjoints, ni les conseillers municipaux n'ont d...
Demande de communication du dernier bullletin de paie de l'équipe de direction de la DDPP du Val-de-Marne
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Val de Marne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...