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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de classement
Madame
Afin de traiter votre demande d’accès aux documents administratifs nous
vous remercions par avance de bien vouloir la préciser.
Il est nécess...
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Documents relatifs aux amendements du Projet de Loi de finances pour 2026
Réponse de INRIA le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
La Mairie de Saint-Yorre prend connaissance de votre courrier en date de
ce jour, le 16 janvier 2026, par lequel vous nous informe...
Sandrine Dhont
Service juridique
Commune de Bures-sur-Yvette
Grands livres budgétaires et éléments de rémunération
Réponse de Centre Historique Minier de Lewarde le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LENFANT,
Je fais suite à vos correspondances et à l'avis n° 20257377 du 11 décembre
2025 de la CADA, et vous communique, comme conve...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
En attente de classement
Madame, Monsieur, Bonjour,
Sauf erreur de notre part nous avons répondu à chacune de vos demandes sur les 9 derniers mois.
Précisément s'agissant de...
Les comptes-rendus des conseils de surveillance pour l'année 2025
Demande envoyée à Hôpitaux universitaires de Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Fuveau le .
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Miramas le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Marignane le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Mallemort le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Carnoux-en-Provence le .
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Lambesc le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Graveson le .
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Barbentane le .
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Cassis le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Cabannes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Gérardmer le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 15/01/2026, vous m’avez transmis des éléments relatifs aux seuls frais kilométriques concernant M. le Maire...
Sujets, barèmes, statistiques PASS/LAS
Message de suivi envoyé à Université de Tours le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Dans votre courrier, vous évoquez ma "[demande de] communication des documents
administratifs concernant Mme Anaëlle MENIR, qui s...
Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...