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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande grand livre comptable 2024 et 2025
Réponse de Mairie - Rillieux-la-Pape le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Andoins le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous concernant ma demande de communication de documents administratifs en date du 19 octobre 2025, r...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Communication du résultat mouvement inter académique 2026 académie de Grenoble
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Madame Lecointe,
Par un courriel en date du 31 mars 2026, vous avez saisi le ministère de
l’éducation nationale sur le fondement du droit d’accè...
Demande dossier ERP d'un café / bar
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture...
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Réponse de Communauté - Vals de Saintonge le .
En attente de classement
M. Brisset,
Suite à votre demande, le service des finances m'informe que M.
Jean-Claude Godineau, président de Vals de Saintonge sur la précédente
m...
Demande de communication des notes de frais de Madame La Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous avons pris en compte votre demande.
Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Avec nos meilleures salutations
Secr...
Demande des notes de frais des représentant de la Préfecture de Charente
Réponse de Préfecture - Charente le .
En attente de classement
test validité messagerie avant envoi documents demandés.
Demande de communication de documents administratifs – Association MO5.com
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
En attente de classement
Monsieur,
J'ai pris connaissance de votre message qui a retenu toute mon attention.
Néanmoins, j'ai le regret de vous faire savoir que votre dem...
Transmission comptes administratifs/écritures comptables/subventions
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents administratifs relatifs aux contrats entre la Métropole Rouen Normandie et l’entreprise Ebusco
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
De retour le lundi 20 avril. Pour toute recherche urgente, vous pouvez
vous adresser à ma collègue Laure Alazard
([adresse email]).
Merci de votre...
Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Demande envoyée à Mairie - Saint-Savinien le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour madame,
Suite à votre demande du 17 mars et à votre relance du 10 avril 2026, je
vous précise que la délibération du 25 mai 2020 autorise M....
Communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Ézanville le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
CFU et budgets primitifs du budget général et du budget forêt de la commune d'Arvillard
Demande envoyée à Mairie - Arvillard le .
En attente de réponse
Monsieur le maire d'Arvillard,
Au titre du droit d’accès aux budgets et aux comptes de la commune tel que prévu par les articles L2121-26 et L1612-3...
Accès aux documents relatifs au chiffrage de la rénovation de la piscine municipale.
Demande envoyée à Mairie - Saint-André-lez-Lille le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Preuve des notes de frais de déplacement, restauration et représentation du Maire Mr Philippe
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication — Liste des codes producteurs « œufs » (directive 2002/4/CE)
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs (Livre III du CRPA), je sollicite la communication, sous forme électronique...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cambrai le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Caudry le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Instructions et circulaires
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...