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Environ 46100 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Par mail en date du 4 mars dernier, vous nous avez sollicité pour obtenir
communication du répertoire d'informations publiques (RIP).
En...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Par courriel du 11 juin 2024, vous indiquez avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) en invoquant un r...
Données de forfaits post-stationnement (FPS)
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 24 Mai 2024 pour vous demander de nous donner l’accès à toutes les données de forfaits...
Documents prise de décision vitesse limite Boulevards Sud Clermont
Message de suivi envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 24 Mai 2024 pour vous demander de nous donner l’accès à tous documents, études, expert...
Données de trafic et de vitesse quartier Poncillon/Vallières Clermont-Ferrand
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 24 Mai 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données et statistiques enre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montévrain le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous avons pris note de votre requête et ne manquerons pas de revenir vers vous dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,...
Bonne réception
Cordialement,
DGA Pilotage des ressources et
de la performance
Département des Affaires Juridiques
[numéro de tél...
Rapports de l'IGA et de l'IGSC
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Saisine CADA en date du 3 juillet 2024, en l'absence de réponse de l'administration à l'expiration du délai d'un mois.
Demande des BP 2024 du maire et de ses adjoints et adjointes et du planning de réservation 2022/2023/2024 de la salle des fêtes du bocage avec prix payé
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
En attente de classement
Bonjour,
Je ne comprends pas vos demandes, vous souhaitez ;
- les indemnités versées au Maire, adjoints et conseillers délégués ?
- les plannings de...
Informations sur les sommes potentiellement détournées
Recours amiable envoyé à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Selon la Loi, vous auriez dû répondre avant le 29 avril 2024 à ma demande du 27 mars 2024 concernant les sommes potentiellement dé...
Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
A ce jour aucun inventaire exhaustif du patrimoine arboré appartenant en propre à la commune n'a été réalisé mais selon une estimation...
Demande d'accès à la communication relative à l’usage de la reconnaissance faciale à des fins de fluidification du parcours passager en aéroport
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Communication relative à l’usage de
la reconnaissance faciale à des fins de flu...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous transmets le fichier répertoriant les subventions attribuées en
2023 pour le CD79, celui-ci , n'étant pas officiel au moment de votr...
Contrat et Avenant(s) concession Lagardère Paris Racing
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Bonjour monsieur,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bonne journée,
Muriel EMELIN
Direction de la Jeunesse et des Sports
Service du Sp...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Guadeloupe. Commentée le .
En attente de classement
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/QWaCkcPgCTCj6qC
Quelle subvention demander ? (ne pas tenir compte du titre "document administratif" qui n'a pas pu être effacé)
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Brignais. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent pour le téléchargement des fichiers communiqués : https://madada.frama.space/s/zgi8rNbKSx63mii
Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Saisine de la CADA en date du 2 juillet, n'ayant reçu aucune réponse de l'Université d'Aix-Marseille à l'issue du délai d'un mois.
Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Par le présent courrier éléctronique, je vous indique que la CADA a été saisie, à la suite de votre absence de réponse.
Respect...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
Aboutie
Your message to [adresse email] couldn't be
delivered.
A custom mail flow rule created by an admin at frontbridge.com has blocked
your message.
Unm...
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Message de suivi envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
En attente de réponse
Bonjour,
Pouvez-vous me confirmer la bonne réception de cette demande d'accès ?
Je me tiens à votre disposition pour tout complément d'information....
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Vous m'indiquez que "Les bilans des années 2018 à 2021 accessibles portent les informations sollicitées."
Pouvez-vous préciser o...
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement' d'accès...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .
Aboutie
Bonjour,
Nous faisons suite à votre message ci-dessous et vous prions de nous
excuser pour le délai de réponse.
Vous trouverez ci-joint les informat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Pantin. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/HFJAeo9CEnzxZsa