Rechercher des demandes
Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Dépenses liées aux boissons et fournitures de pause
Réponse de Mairie - Cognac le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Qualité des eaux de baignade et santé environnementale
Réponse de Agence de lenvironnement et de la maîtrise de lénergie (ADEME) - Nouvelle-Aquitaine le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Installations et dossiers environnementaux à Soustons
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Nouvelle-Aquitaine - Mont-de-Marsan 40281-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Installations et dossiers environnementaux à Soustons
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Nouvelle-Aquitaine - Limoges 87085-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous ne gérons pas les dossiers ICPE du département des landes, mais
uniquement ceux des départements 23, 19 et 87.
Merci de bien vouloir r...
Organisation cabinet préfet délégué pour la défense et la sécurité AURA
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous vous informons que votre demande relève de la Préfecture du Rhône, nous
avons donc transmis votre demande à la Prada de cette P...
Qualité des eaux de baignade et santé environnementale
Réponse de Agence de lenvironnement et de la maîtrise de lénergie (ADEME) - Direction régionale Nouvelle-Aquitaine - Site de Limoges le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande de communication de documents administratifs : cabinet du président, indemnités et frais des élus depuis le 28 mars 2026 (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication des documents suivants, établis depuis le 28 mars 2026...
Demande de communication de documents administratifs : cabinet du maire, indemnités et frais des élus depuis le 28 mars 2026 (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication des documents suivants, établis depuis le 28 mars 2026...
Demande de communication de documents administratifs : fonctions de M. Pierre-Ladislas Vergne à l'ANCT (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Agence Nationale de la Cohésion des Territoires le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du CRPA, je sollicite la communication des documents suivants, relatifs à M. Pierre-Ladislas V...
Demande de communication de documents administratifs : position statutaire, affectation et cumul d'activités de M. Pierre-Ladislas Vergne (CRPA, art. L. 311-1)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de l'article L. 311-1 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je sollicite la communicatio...
Notes de frais de la présidente du département
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
En attente de classement
Monsieur TERRASSE, bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département à votre demande ci-dessous,
ainsi que les notes de frais sollicitées.
B...
Monsieur,
Faisant suite à votre courriel du 21 septembre dernier, vous trouverez ci-joint le rapport d'analyse des offres, tel que présenté et approuv...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Manger Bouger et La Fabrique à menus : financement, prestataires, contenus, usages et données
Demande envoyée à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...
Etats de recettes et dépenses concernant la salle de musculation municipale de Sierentz
Demande envoyée à Mairie - Sierentz le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Listes des postes offerts aux élèves administrateurs de l'État des promotions sortantes en 2026 et en 2025
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Listes des postes offerts pour les années 2026 et 2025
Réponse de Institut national du service public (INSP) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Verbalisations réalisées en matière d'affichage sauvage et sommes effectivement recouvrées
Réponse de Mairie - Paris le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Dossiers d’urbanisme et d’aménagement concernant Soustons
Demande envoyée à Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Landes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Projet « Soustons 2030, Soustons Ville Nature »
Demande envoyée à Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Plateforme Alphatango.aviation-civile & Formation-telepilote.aviation-civile.gouv.fr
En attente de classement
Bonjour Monsieur André,
Nous accusons réception de votre courriel du 29/09/2026 par lequel vous
demandez la communication des documents suivants :
-...
Aménagement de la place des arènes à Soustons – marchés de travaux, plan de financement et coûts
Réponse de Mairie - Soustons le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication des dépenses prises directement en charge par le Département
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .
En attente de réponse
à l'attention de Mme Virginie GUIEAU
Secrétaire générale adjointe
Objet : Demande de communication des dépenses prises directement en charge par le...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...