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Environ 46300 demandes d'accès à l'information trouvées
Délibération culture 2023
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
procès verbal de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP
Message de suivi envoyé à Préfecture - Gironde le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Ma demande concerne l'ERP de la cité Mondiale.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations disti...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Aménagement de la colline d'Elancourt
Recours amiable envoyé à Mairie - Élancourt le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
je me permets une relance concernant ma demande d'accès à l'information concernant l'Aménagement de la colline d'Elancourt.
Pou...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Somme le .
En attente de classement
Monsieur,
En vous priant de bien vouloir excuser le retard avec lequel nous
répondons à votre demande d'information (problème informatique de
mes...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Autun le .
En attente de classement
Mail à l'attention de Guillaume Leroy,
Président de l'association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Suite à votre demande au titre du droit d’accès...
Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Réponse de Pôle Emploi le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour
Avez-vous bien regardé la colonne A ?
Cordialement
Jean-Philippe CALI
Secrétaire général
Ville et Eurométropole de Strasbourg
Direction génér...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Eyguières le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .
Aboutie
Monsieur le Maire,
Par le présent mail, j'accuse réception des éléments envoyés par votre mairie.
Par ailleurs, je suis disponible pour échanger...
Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère. Commentée le .
Aboutie
Tous les documents ont été reçus par courriel dédié
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous avons bien pris note de votre demande d’accès aux documents
administratifs communicables concernant la vidéoprotection de la Ville de...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous au sujet de votre demande de communication des
documents suivants :
« - Listing des trains ayant ci...
Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 17/10/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Le 17 octobre 2024 à 22h54, j'ai appelé la Police Nationale (le 17) demandant une intervention rue Claude Pouillet à Besançon pour...
Madame la Directrice du Service Santé Publique,
Le Service Santé Publique a installé les 15, 16 et 17 octobre 2024 un sonomètre ACOEM/anc. 01DB Fusi...
Demande de l'ensemble des documents ayant mené à l'arrêté du 1er aout 2024 interdisant le transport d'alcool dans les lignes TER.
Réponse de Préfecture - Gironde le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez sollicité la transmission des documents suivants par la
préfecture de la Gironde :
"- L'ensemble des documents relatifs à l'arrê...
Algorithmes des réglages et de fonctionnement des cycles des feux de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour M. Augé
Suite à votre demande, voici les éléments de réponse que nous sommes en
mesure de vous transmettre:
La conception de la pr...
Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de réponse
Monsieur,
Le Département a bien en considération votre demande de communication des
documents suivants :
« - Derniers relevés du trafic ro...
Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
En attente de réponse
Bonjour,
Votre message a bien été réceptionné sur la boîte mail générique de la
Personne responsable de l'accès aux documents administratifs de la...
Algorithme feux de circulation
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
La CADA a émis un avis favorable à ma demande, en l'absence cependant de réponse de la part de la mairie de Paris.
Bonjour Monsieur,
Le 31 mai 2023, vous avez sollicité auprès de la direction des affaires
juridiques du département de l'Eure la communication d...
Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre sollicitation du 28 mars dernier, je vous prie de bien
vouloir trouver un courrier à l’attention de M LEROY, Président de
l’...
Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Réponse de Communauté de communes - Kreiz Breizh le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je ne suis pas en capacité d’avoir accès à la plateforme car la CCKB ne
possède pas d’identifiants. Je suis en rentrée en contact avec les...