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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Montant des aides financières versées par la Mairie
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En attente de classement
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Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Extrait du grand livre des comptes du chapitre 011
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs en application du Code des relations entre le public et l'administration -- États-Unis et Jeffrey Epstein
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
En attente de réponse
<< ENVOYÉ EN FRANÇAIS ET EN ANGLAIS >>
Bonjour,
Je suis journaliste aux États-Unis pour l'organisation d'investigation journalistique à but non luc...
Demande de communication de documents administratifs en application du Code des relations entre le public et l'administration -- États-Unis et Jeffrey Epstein
Message de suivi envoyé à Présidence de la République le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Je suis journaliste aux États-Unis pour l'organisation d'investigation journalistique à but non luc...
Demande de communication de documents administratifs en application du Code des relations entre le public et l'administration -- États-Unis et Jeffrey Epstein
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de réponse
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Bonjour,
Je suis journaliste aux États-Unis pour l'organisation d'investigation journalistique à but non luc...
Données essentielles des conventions de subvention 2024 - avril 2026
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Rennes Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de l'arrêté de refus du permis de construire PC0732572501041 (parking des moniteurs)
Réponse de Mairie - Les Belleville le .
En attente de réponse
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Bonjour,
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Entreprise Eramet et violations des droits du peuple Hongana Manyawa (Indonésie)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 01/07/2026 votre demande d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement
Cher client, Chère cliente,
Notre service vous informe concernant le domaine madada.fr actuellement chez
OVHcloud.
Nos données montrent que ce nom n'a...
CFU et budgets primitifs du budget général et du budget forêt de la commune d'Arvillard
Message de suivi envoyé à Mairie - Arvillard le .
Partiellement aboutie
Mr le maire d'Arvillard,
Je relance pour la transmission du budget primitif 2026 du budget général qui n'a toujours pas été effectuée.
Cordialement...
Demande de communication de documents administratifs - AMI Le Clocher, la Croisette (Les Menuires)
Réponse de Mairie - Les Belleville le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande de communication de documents administratifs - AMI Parking des monisteurs, la Croisette (Les Menuires)
Réponse de Mairie - Les Belleville le .
En attente de réponse
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Bonjour,
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Pylône rue du stade
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .
En attente de réponse
Madame la Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Communication du résultat mouvement intra académique 2026 académie de Limoges
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
IT 2019-168 - 2e demande
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Contrat de délégation SAGS et affectation des recettes de stationnement – Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Chambéry le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-dessous le lien pour
télécharger les documents demandés communicables, occultant les menti...
Demande d’accès aux documents administratifs - Dossier 2025/DD91/00270 (Délégation Essonne)
Recours amiable envoyé à Agence Régionale de Santé Île-de-France le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur Emmanuel Contassot,
J’accuse à nouveau réception de votre courrier du 26 mai 2026, que j’ai déjà reçu une première fois et que vous m’avez à...
Publication du code d'un portail de l'état
Demande envoyée à Premier ministre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs de monsieur Serge Pommelet
Réponse de Mairie - Crolles le .
En attente de classement
Bonjour M. Bonneville,
Faisant suite à votre courriel du 24 juin, je vous informe que M. Pommelet n’a
bénéficié d’aucun remboursement de frais de missi...