Jouez au jeu de catégorisation des demandes !
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Note de frais de la maire de Strasbourg
Demande de Mairie - Strasbourg par marie manginot le
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais monsieur le maire / madame la mairesse
Demande de Mairie - Dijon par Durand Xavier le
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Demande de Archives départementales de la Mayenne par Rendez les doléances le
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Merci pour votre aide - votre travail permettra à chacun de trouver des réponses et peut-être même de faire des classements...