Jouez au jeu de catégorisation des demandes !
Certaines personnes qui ont fait des demandes ne nous ont pas indiqué si elles ont abouti ou non. Nous avons besoin de votre aide– Sélectionnez une de ces demandes, lisez-la et indiquez-nous si l'information demandée a été fournie. Tout le monde sera extrêmement reconnaissant de votre aide.
Cahiers de doléances numérisés
Demande de Archives départementales du Var par Rendez les doléances le
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande de Mairie - Eteaux par Jean-Luc Arcade le
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande informations de verbalisation : Zimmerbach
Demande de Mairie - Zimmerbach par CADRes Colmar et Environs le
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Le CADRes Colmar et environs est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités acti...
Merci pour votre aide - votre travail permettra à chacun de trouver des réponses et peut-être même de faire des classements...