Conseil départemental - Sarthe

Conseil départemental

5 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Sarthe à Open Knowledge France le .

Information non détenue

Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Madame, Monsieur,   Pour donner suite à votre demande arrivée par courriel le 7 mars dernier sur une...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Sarthe par Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil départemental - Sarthe, Avez-vous une réponse à ma demande ? Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Sarthe par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations déten...
Données essentielles dans la commande publique
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Sarthe par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Sarthe à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère Madame, Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?