Conseil départemental - Sarthe

Conseil départemental

8 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Link: [1]File-List Madame, Monsieur,   Votre demande de communication de documents en date du 25 janvier 2024 a retenu toute mon attention.  ...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe. Commentée le .

Aboutie

Les données ont été publiées ici : https://data.sarthe.fr/explore/dataset/227200029_cd72-routes-arretes_depuis_2009/information/
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Information non détenue

Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Madame, Monsieur,   Pour donner suite à votre demande arrivée par courriel le 7 mars dernier sur une...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil départemental - Sarthe, Avez-vous une réponse à ma demande ? Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations déten...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Très en retard.

Chère Madame, Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?