Rechercher des demandes (page 3)
Environ 49000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
En attente de réponse
Madame,
Nous accusons réception de votre demande d'accès aux documents administratifs relatifs à l'AMI "Solutions d'IA pour le public".
Nous vous pré...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Listes des notes de frais de la mairie
Réponse de Mairie - Champvans 39101-01 le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais du maire et des ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Mantoche le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Chère Madame,
Nous accusons réception de votre demande, déposée sur la plateforme madada.fr et en date du 26 août 2025, relative à la communication des...
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Léger-des-Aubées le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)
Réponse de Greffe des associations - Var (Brignoles) le .
En attente de réponse
Bonjour,
Le Bureau de la Réglementation et de l'Administration Générale accuse bonne réception de votre message. Une réponse vous sera apportée dans l...
Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)
Demande envoyée à Greffe des associations - Var (Draguignan). Commentée le .
Erreur lors de l'envoi
Hum... en fait, les deux pages des greffes de Draguignan et Toulon montrent le même adresse mail, alors que celle de Brignoles est différente. Ces troi...
Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)
Demande envoyée à Greffe des associations - Var (Toulon) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Noisy-le-Grand le .
En attente de réponse
Bonjour, Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Bonjour Monsieur,
Afin de pouvoir vous apporter une réponse, pourriez vous m'indiquer de quelle collectivité souhaitez vous obtenir copies des notes d...
Bonjour Monsieur Alexandre de Lemeny-Makedone,
Suite à votre demande sur le site de la collectivité, je vous prie de
trouver ci-joint les éléments d...
Conventions portant autorisation d’occupation du domaine national du Palais par les restaurateurs
Réponse de Centre des monuments nationaux (CMN) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
bonjour
Nous vous prions de bien vouloir trouver les documents demandés pour
l'année 2020, période courant de juin à la fin de l'année 2020.
Je vous...
Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Merci de m'envoyer les éléments ici : [email address]
Je souhaite avoir toute les notes de frais sur toute la durée du mandat...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fleurieux-sur-l'Arbresle le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Suite à votre mail du 19 août 2025 relatif à votre demande de documents administratifs, « liste des établissements privés »,
je vous prie de...
Madame,
A la suite de votre demande relative à la communication de notes de frais
de Monsieur le Maire de Bron, je vous prie de trouver les tableaux...