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800 demandes d'accès à l'information trouvées
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Metz à Kévin Gernier le .
En attente de classement.
Etant absente, je vous remercie d'adresser vos demandes urgentes à Mmes
Laetitia RAIDELET ([adresse email] ou téléphone : 03 87 34 57 96)
Vous en re...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Limoges à Kévin Gernier le .
En attente de classement.
Vous avez adressé une demande électronique à la Ville de Limoges. Le
présent accusé d’enregistrement (que nous vous invitons à conserver)
atteste de...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le .
En attente de classement.
Je serai absent(e) à partir du 19/04/2021 de retour le 26/04/2021.
Bonjour,
En mon absence, je vous invite à contacter:
Monsieur Michaël BERTR...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Poitiers par Kévin Gernier le .
Réponse en attente.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Rouen par Kévin Gernier le .
Réponse en attente.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg par Kévin Gernier le .
Réponse en attente.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Kévin Gernier le .
Réponse en attente.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Lille par Kévin Gernier le .
Réponse en attente.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Mérignac par Kévin Gernier le .
Réponse en attente.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par Kévin Gernier le .
Réponse en attente.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Caen par Kévin Gernier le .
Réponse en attente.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Monsieur Léchenet,
En réponse à votre demande, du 19 mars dernier, de communication de l'état
des indemnités des élus du Conseil de Communauté établi...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Larzac et Vallées à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Bonjour,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents
Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Cantal à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Monsieur,
Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie
départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Métropole de Lyon par Alexandre Léchenet le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Martinez,
Merci pour ces éléments. Il faut donc conclure que les membres de la métropole de Lyon ne touchent aucune indemnités liées à d'a...
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris par Sébastian Castellanos le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Benedetti le .
Réponse en attente.
Chère Mairie de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Port-de-Bouc à Arnaud Dupleix le .
En attente de classement.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI 04.42.40...
Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics par Henri Sabatié-Garat le .
Réponse en attente.
Chère Union des Groupements d'Achats Publics,
en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Statistique de l'occupation du dispositif d'accueil des demandeurs d'asile
Demande de recours envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Dijon (dép. 21, 58, 71, 89) par Delmotte Roman le .
En attente de ma demande de recours.
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à Alexandre Léchenet le .
En retard depuis longtemps.
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail.
Il est transféré vers le service compétent pour instruction.
Ce message...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Nord par Alexandre Léchenet le .
En attente de ma demande de recours.
Cher/Chère Conseil départemental - Nord,
Avez-vous pu prendre connaissance de ma demande ?
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes s...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des
élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois à Alexandre Léchenet le .
Abouti.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens :
- vers le BP2020 :
[1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...
Bonjour,
Je suis en congé jusqu'au lundi 19 avril 2021. Je prendrai connaissance de
mes mails à mon retour.
En cas d'urgence, vous pouvez...