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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Message de suivi envoyé à Mairie - Chartres le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse en date du 10 juillet 2025, dans laquelle vous avez apporté une première réponse à ma demande d...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre mail, la commune n'a pas participé à l'acquisition de matériels informatiques complémentaires pour les établisse...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici la deuxième partie.
Cordialement
Mairie
1 rue Piton
59217 Boussières-en-Cambrésis
Tél : [numéro de téléphone caché]...
Bonjour Madame,
Vous avez fait part d’une demande de communication de documents
administratifs à la Ville de Strasbourg.
Il est difficile de répon...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous remercie de bien vouloir me renvoyer le
formulaire en PJ.
Bien cordialement.
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Patrimoine immobilier et/ou sci
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de détail notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Gilles 35275-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Monsieur Arnoux,
Par un courriel du 18 juin 2025, vous avez saisi le ministère d’une
demande d’accès à des documents administratifs. Votre demande p...
Qualité des eaux de baignade dans la Seine
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Bonjour M. CHENEL
Merci de votre réponse.
Bien que l'Eau de Paris soit un établissement public indépendant, je comprends que la gestion et l'ouver...
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur Dupleix,
J’accuse réception de votre demande reçue le 10 juillet 2025.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des [1]article...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande reçue le 6 juillet 2025.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles [1]R. 311-...
Droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Grasse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Selon l’article L442-5 du code de l’éducation, portant sur les contrats d’association de l’État avec les établissements privés du 1...
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Selon l’article L442-5 du code de l’éducation, portant sur les contrats d’association de l’État avec les établissements privés du 1...
Plan d'implantation des caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Denain le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Coût moyen des classes élémentaires et maternelles publiques du Département
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Liste des subventions d’investissement sur la base de l’article L. 151-4 du code de l’éducation issu de la loi Falloux
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Extrait de compte 2804xx
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Pélissanne le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...