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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
Copies de documents
Réponse de Greffe des associations - Hauts-de-Seine (Antony) le .
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Vous trouverez ci-joint l’extrait du grand livre des comptes de la Commune
de Soustons, retraçant l’ensemble des remboursements de frais de Mme le
Ma...
Notes de frais et justificatifs – Maire d’Arles – mandature 2020-2026
Demande envoyée à Mairie - Arles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Changé 53054-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs – Président de l’ACCM – mandature 2020-2026
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Arles Crau Camargue Montagnette le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administrat...
Frais de représentation du maire et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Leucate le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des notes de frais de Monsieur Le Maire
Réponse de Mairie - Saintes le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Texier,
Pourriez-vous préciser votre demande et plus particulièrement l'année ou la période concernée.
Cordialement,
Emmanuelle FOU...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication du code source et du cahier des charges du simulateur de la Complémentaire Santé Solidaire (C2S) – Portail mesdroitssociaux.gouv.fr
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez introduit, par courriel reçu le 3 mars 2026 ci-après une demande de communication de documents administratifs.
Je vous informe qu’...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lavaur 81140-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Monsieur
Je vous remercie de me préciser votre demande et plus particulièrement la période de référence sollicitée
Cordialement
-----Message d'origin...
Notes de frais personnels
Réponse de Mairie du 14ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
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Documents de subvention
Demande envoyée à Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - Charente-Maritime le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Recettes et dépenses des 6 derniéres années
Demande envoyée à Mairie - Diebling le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cesson-Sévigné le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Justification des frais de représentation du Maire et de ses adjoints
Réponse de Mairie - Coudekerque-Branche le .
En attente de classement
Madame,
Votre mail a bien été réceptionné et est transmis pour suivi.
Le Maire de Coudekerque-Branche
Tél : 03/28/29/25/25
-------- Message transf...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Saint-Étienne-de-Montluc le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
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Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
Aboutie
Monsieur Durand,
Je vous remercie, ainsi que les personnes qui ont œuvré pour l'ensemble du travail de rassemblement et d'envoi des documents demandé...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de réponse
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