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Environ 51000 demandes d'accès à l'information trouvées
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Demandes des frais des élus et des justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Guipry-Messac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs,
tel que prévu notamment par le Livre III du Code des
relations entre l...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Adresse d’une APPMA
Demande envoyée à Fédération départementale pour la pêche et la protection du milieu aquatique - Puy-de-Dôme le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Maisdon-sur-Sèvre le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Soorts-Hossegor le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Listes et décompte des frais du Maire de la commune
Réponse de Mairie - Rivedoux-Plage le .
Erreur lors de l'envoi
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Roques 31458-01 le .
En attente de réponse
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Notes de frais du maire de Castres
Demande envoyée à Mairie - Castres 81065-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Dépenses de la commune et frais de représentation de Monsieur le maire
Demande envoyée à Mairie - Notre-Dame-d'Épine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande du coût total de la cérémonie des vœux du maire 2025
Réponse de Mairie - Nonancourt le .
Aboutie
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande relative au coût total des vœux
du maire pour l’année 2026.
Nous vous prions de bien vouloir tr...
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Petit-Couronne le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour,
J'accuse réception de votre mail et le transmets au service concerné qui vous apportera une réponse dans les meilleurs délais.
Vous souhaita...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Avranches le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Bonjour,
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