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Environ 47000 demandes d'accès à l'information trouvées
Réponse suite à réponse CADA. Validation de la demande.
Réponse de la commune : https://www.mairie-la-talaudiere.fr/ville/la-vie-municipale/decisions-...
Investissements de la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière et de contrat d'animations de réunions publiques pour Mr Grégory Doucet
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande, avec un peu de retard et
vous prions de nous en excuser.
La demande est bien en cours de t...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l' administration, nous...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Communauté urbaine - Perpignan Méditerranée Métropole le .
En attente de classement
[1]LALICHE Aurélien
De : LALICHE Aurélien
Envoyé : mardi 8 avril 2025 09:56
À : '[FOI #48223 email]'
<[FOI #48223 email]>
Objet : Demande au titr...
Enquête soutenue par Free Press Unlimited : Informations sur les migrants, les réfugiés, la violence basée sur le genre et les politiques étatiques
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Plan de Gestion de Trafic Départemental
Demande envoyée à Préfecture - Lot-et-Garonne. Commentée le .
Aboutie
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/z4WFtswZpmypwnd
Documents comptables et électoraux
Réponse de Mairie - Flers-en-Escrebieux le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de clarification
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Procédure de la CNIL à l'encontre de l'entreprise Veesion
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de documents relatifs aux opérations
de contrôle menées par la CNIL en 2023 auprès de l’entreprise VE...
Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Lingolsheim le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour et merci pour votre réponse.
Pouvez-vous nous communiquer les données complètes des relevés qui ont servi à établir ces moyennes ?
Bien à v...
Conventions de partenariat avec Arkema et Daikin
Recours amiable envoyé à Université Claude Bernard Lyon 1 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Pouvez-vous m'apporter une réponse précise concernant ma dernière relance, datant déjà de plus de deux mois ?
> J'espère que vous pourrez t...
Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 11 mars 2025 concernant l'accès aux documents administratifs relatifs à la prescription de diagnost...
Bonjour Monsieur GAILLARD,
Dans l’effervescence de la préparation de nos budgets à voter, j’ai omis
de vous joindre les documents administratifs que...
Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonsoir M. Fournier,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints
la circulaire n° 6434/SG de politique salariale inte...
Demande de documents budgétaires et comptables
Demande envoyée à Mairie - Nouvoitou le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III article L. 300-2 du Code des rela...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Cordialement,
Bureau des associations,
Sous-préfecture de Muret
-------- Message ori...
Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ
Réponse de INRIA le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Message de suivi envoyé à INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère PRADA INRIA,
Je vous recontacte concernant ma demande d'accès aux document administratifs "Accord de partenariat entre l'Inria et des indu...
demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...