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75 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014
Réponse par Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur à LUCIEN TANGHE le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur,
Les listes électorales sont détenues par les préfets de département.
Vous pouvez vous adresser aux différentes préfectures de la région pou...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse par Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon à Vincent Bergeot le .
Abouti.
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Réponse par Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole à Nicolas Frery le .
Abouti.
-------- Message transféré --------
Sujet : RE: Demande de communication de documents administratifs entrant
dans le champ du Code des Relations entre...
Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Demande de recours envoyée à Mairie - Bègles par Pascal Romain le .
En attente de ma demande de recours.
M. Procheron,
Je vous remercie pour votre réponse et le courrier de M. Labadie transmis en pièce jointe.
J'écris pour effectuer un recours à propos...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Nord par Pascal Romain le .
En attente de ma demande de recours.
Monsieur Hoffmann,
Je vous remercie pour votre réponse.
Bien que vous publiiez les documents demandés sur votre site Internet, leur format ne perm...
Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse par Communauté de communes - Val de Drôme à Thomas Parisot le .
En retard depuis longtemps.
[1]CCVD
Bonjour,
Vous venez d'adresser un email à [Communauté de communes - Val de Drôme request email]. Dans le cadre de
la lutte contre le...
Permissions de voiries accordées
Réponse par Métropole de Lyon à Romain Bochet le .
En attente de classement.
Bonjour,
Je reviens vers vous car le service juridique de la voirie me demande des
précisions sur le type de permission de voirie souhaité :
·...
Comptes administratifs du Département de la Drôme
Réponse par Conseil départemental - Drôme à Thomas Parisot le .
En retard depuis longtemps.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Message de suivi envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lyon par Thomas Parisot le .
Information non détenue.
Bonjour Christophe,
Merci pour votre réponse et cette précision.
Je renouvelle ma demande à Basile Garcia de ce pas.
Bonne continuation,
Thomas...
Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
Demande de recours envoyée à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine par Céline Souleille le .
En attente de ma demande de recours.
Cher Jean-Marc Offner,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir communicat...
composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux par Pascal Romain. Commentée par Pascal Romain le .
Refusé.
accusé de réception de la saisine CADA reçu ce jour numéro 20195702
Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par F. Marbach. Commentée par Samuel Goëta le .
Abouti.
Il semblerait que les données demandées soient disponibles à l'adresse suivante : https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_pub...
Constat de visite
Demande envoyée à Mairie - Châtillon 92320 par Rougeron le .
Signaler à l'attention de l'administrateur.
Cher M. SCHOSTECK
Monsieur le Maire
Mairie - Châtillon 92020-01,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...
Constat de visite
Demande envoyée à Mairie - Châtillon 92320 par Rougeron le .
Signaler à l'attention de l'administrateur.
Cher M. SCHOSTECK
Monsieur le Maire
Mairie - Châtillon 92020-01,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...
Permis de déconstruire
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement par Romain Bochet le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Mairie - Lyon - 7e arrondissement,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Réponse par Conseil régional d'Ile-de-France à David FLECKINGER le .
En attente de classement.
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 18 novembre 2019 et vous informe qu'elle a été...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Message de suivi envoyé à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse par Thomas Parisot le .
Information non détenue.
Bonjour,
Merci pour cette clarification et pour m'avoir indiqué l'administration en charge de ces données.
Merci pour les liens vers vos données....
Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
Demande envoyée à Mairie - Fréjus par Romain Bochet le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Mairie - Fréjus,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement par Romain Bochet le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Mairie - Lyon - 7e arrondissement,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Demande de rapport de mission
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie et des finances par M. Paclot le .
Information non détenue.
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre réponse. Je reviendrai donc vers vous d'ici quelques semaines, en espérant que la mission aura eu alors le temps...
DETR
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales par F. Marbach le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur le Directeur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse par Direction générale des collectivités locales à F. Marbach le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse par Ministère de l'économie et des finances à F. Marbach le .
Information non détenue.
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19
Réf : 5199(2)/Madada/SE
Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe q...
Retour des migrants 2017 2018
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alejandra Finotto le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur :
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...