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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Cette autre demande plus récente concerne les mêmes documents: https://madada.fr/request/analyses_dimpact_relatives_a_la_2
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application France Identité
Réponse de Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir excuser le retard de notre réponse et vous
informe que nous répondons favorablement à votre demande d...
Notes de frais et justificatifs 2022 à fin 2025
Réponse de Mairie - Plaisir le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Maazouza,
Je vous remercie pour votre relance et vous prie de bien vouloir nous excuser pour ce délai. Votre précédent courriel a été...
Demande de déclaration de manifestation pour le 11 déc 2025 à Châteaubourg
Réponse de Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Je transmets votre message au service concerné.
Sincères salutations.
Patricia Gautier
Assistante du Maire et de la Direction
Tel. : [numér...
menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente-Maritime le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Je fais suite à mon mail du mois dernier concernant votre demande d'accès
aux documents administratifs.
Vous trouverez en pièce join...
Monsieur,
Nous accusons réception de la demande de communication reçue le 25 janvier 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles...
Échanges entre la CNIL et le Ministère de l'intérieur concernant la fuite de données des fichiers TAJ et FPR
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Commentée le .
En attente de réponse
Cette demande viserait à obtenir la preuve irrémédiable qu'il y aurait eu négligence et, si et seulement si les échanges entre la CNIL et le Ministère...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Réponse de Mairie - Divonne-les-Bains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Marignane le .
Aboutie
Madame,
J’accuse bonne réception de votre courriel du 15 janvier 2026, par lequel
la Fédération Départementale de la Libre Pensée des Bouches‑du‑Rhô...
Demande de communication de documents administratifs (Tableau des dégradations de radars 2018-2022 - Données mensuelles)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions de l'article L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration, je sollicite la commun...
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière à Niort pour 2024 et 2025
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du réseau de transport public urbain de Limoges métropole
Réponse de Limoges Métropole le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Numero matricule
Demande envoyée à Centre du service national - Cayenne (Guyane) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communcation des études environnementales (complètes) suite à la clôture de la concertation de la ZA de la Gaultière
Réponse de Communauté d'agglomération - Vitré Communauté le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande d'accès - Locations salles + équipements candidats municipaux 2025-2026
Réponse de Mairie - Gournay-sur-Marne le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Compte rendu du diagnostic sur le moustique tigre réalisé pour la commune en 2023 par l'EID
Réponse de Mairie - Barby 73030-01 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande des compte d'immobilisation
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau. Commentée le .
Refusé
Les liens permettant d'accéder aux comptes administratifs sur le site de la Mairie (http://pennes-mirabeau.dematdoc.eu/public/14?&filters=14 et https:/...
Notes de frais de Mme la Présidente de la Métropole AMP
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous sollicitez des documents, portant sur le système Maggaly, automatisme de conduite, qui gère, notamment, sur la ligne de métro D du rés...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Procédure de la CNIL à l'encontre de la société Veesion
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Saisine n° 26001432
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique et des libe...
Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Épagny-Metz-Tessy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Gaspard Clatot,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des rela...