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Environ 48000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Vous trouverez en pièces jointes les notes de frais demandées pour les années 2023 et 2024
Cordialement
Isabelle FRESSART
Mairie du Châtelar...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande relative à la communication des
notes de frais du Maire.
Nous vous informons que les do...
Monsieur, bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-dessous les
informations demandées :
- les notes de frais de dépla...
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Message de suivi envoyé à Mairie - Divatte-sur-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents liés à l'utilisation d'Axiom et Physicial analyser
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de documents administratifs – notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Rennes-les-Bains le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur Leroi,
J’ai bien pris connaissance de votre courriel en date du 26 juillet 2025 concernant une demande de communication de documents adminis...
Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Communication de la note de gestion relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle e...
Monsieur,
Pourriez-vous me préciser à quoi seront destinées ces informations?
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : Gisèle VIAL <[Mairie...
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
Je fais suite à l’avis CADA rendu en pièce jointe s’agissant de la mise à
disposition du plan de corps de rue simplifié, au format...
Monsieur Fedida,
Je fais suite à votre demande du 3 aout dernier et à votre relance de ce jour.
Afin de pouvoir vous apporter des réponses, je vous sa...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Gérardmer le .
En attente de réponse
Première relance
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande du 3 août, au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, je vous prie de trouver ci-joints les élément...
Bonjour,
J'accuse réception de vos demandes.
Je vous remercie cependant de bien vouloir soit les préciser, soit les
reformuler. Les champs non rense...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Champs-sur-Marne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Verrières-en-Anjou le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 août au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, je vous prie de trouver ci-joint un état rela...
Bonjour, en réponse à votre demande, je vous transmets les fichiers
demandés.
A titre informatif, pouvez-vous nous indiquer le traitement qui sera...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Cabannes le .
En attente de classement
Madame bonjour,
Le commune verse une subvention de fonctionnement calculée selon les règles et dispositions en vigueur par rapport à l'école publique e...
Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Ne trouvant aucune trace de votre 1^er envoi du 02/08/2025, nous ne
pouvons pas traiter cet...
Bonjour,
J’ai le plaisir de vous confirmer la bonne réception de votre mail.
Celui-ci sera traité dans les meilleurs délais par les services de...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tourrettes-sur-Loup le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, mais étant en congés en août, je n'en
ai pris connaissance que lundi.
Vous comprendrez donc qu'il nou...