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Environ 800 demandes d'accès à l'information trouvées

PV des conseils municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Vallauris par Frederic FLEURY le .

En attente de ma demande de recours.

### RELANCE suite à demande du 28 avril 2021 ### Mairie - Vallauris, Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 rela...
demande contrat projet OnDijon
Demande envoyée à Métropole - Dijon par La Quadrature du Net le .

En attente de ma demande de recours.

Chère Métropole - Dijon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Etat des indemnités
Réponse par Métropole de Lyon à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Monsieur, Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver les données transmises aux élus avant la séance du budget du 25 j...
Etat indemnités conseillers métropolitains
Réponse par Métropole de Lyon à Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Monsieur, Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver les données transmises aux élus avant la séance du budget du 25 j...
Echanges avec la société Two-I
Réponse par Mairie - Woippy à Olivier Tesquet le .

En retard depuis longtemps.

Je suis actuellement en congé. Je prendrai connaissance de votre message à mon retour le lundi 7 juin 2021. En cas d'urgence, je vous invite à contac...
La thermographie aérienne
Réponse par Métropole - Bordeaux à Vincent Bergeot le .

En attente de classement.

Bonjour, Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Données de contact tracing de la CNAM
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Emile Marzolf le .

En attente de ma demande de recours.

Madame, Monsieur, Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relat...
Convention entre IN Groupe et l'ANTS sur la CNIe
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Emile Marzolf le .

En attente de ma demande de recours.

Cher Ministère de l'Intérieur, Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès , en application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Bonjour, L'adresse de messagerie [adresse email] a changé. Je vous remercie dès lors d'adresser vos messages à [Ministère de l'agriculture et de...
Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Geesje van Haren le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Besançon à Kévin Gernier le .

En retard depuis longtemps.

Monsieur,   Pour faire suite à votre demande par mail en date du 19 avril 2021, vous trouverez ci-joint au format Excel l’état des indemnités des...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Lille à Kévin Gernier le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur, A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonne...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Lille à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour Madame, A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonn...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe le .

Information non détenue.

Bonsoir Mme Goddet, Merci pour votre retour dont je prends bonne note. Le nécessaire sera fait auprès de la DDT74 pour l'ouverture de ces données....
Cher Ministère de l'action et des comptes publics, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le .

Partiellement abouti.

Monsieur, Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Toulouse à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour Monsieur,   L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite « engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
L'annexe 10 du CESEDA a été publiée sur légifrance par le décret du 29 avril 2021.
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Réponse par Mairie - Poissy à Emeric Vallespi le .

En attente de classement.

Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. Malheureusement, sur le site utilisé, je ne peux pas avoir accès à votre adresse postale qui appara...
À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER   Monsieur,   En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie de bi...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Paris à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet   Monsieur,   En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie d...
Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, Je vous écris pour demander une reconsidération de ma demande "Statistiques sur l'utilisation de...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Montpellier à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour Monsieur,   Pour répondre à votre demande de documents administratifs,  je vous prie de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...