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Environ 3300 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes Frais Mairie
Demande envoyée à Mairie - Cavillargues par Jérémy OLIVIER le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Demande envoyée à Mairie - Banyuls-sur-Mer par HOESLI le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Banyuls-sur-Mer,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Demande droit d'accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Orne par David I le .
En attente de réponse
Cher/Chère Conseil départemental - Orne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Cher/Chère Mairie - Tonneins,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Comerces vacants à Valenciennes
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes par Lasselin Laurent le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Valenciennes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Commerces vacants Valenciennes
Réponse par Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut à Lasselin Laurent le .
En attente de classement
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Communication sur les notes de frais
Réponse par Mairie - Douchy-les-Mines à Coppens le .
En attente de classement
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Vidéoverbalisation à Valenciennes
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes par Lasselin Laurent le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Liste des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Satur par Lucas jodigole le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Saint-Satur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais du président Laurent Degallaix
Réponse par Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole à Lasselin Laurent le .
En attente de classement
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération
- Valenciennes Mét...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maurice 94069-01 par Renan GEHAN le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie déléguée - Marchainville à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Link: [1]File-List
Link: [2]themeData
Link: [3]colorSchemeMapping
Bonjour,
Merci de prendre note de notre nouvelle adresse
[adresse email] s...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Rodez par Yannis BROUSSET le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Rodez,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Cher/Chère Mairie - Arveyres,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Cher/Chère Mairie - Coubron,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère Mairie - Gruchet-le-Valasse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...
Note de frais
Réponse par Trésorerie de Poitiers municipale à Guillaume F le .
En attente de réponse
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Trésorerie de Poitiers municipale request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est...
Note de frais de Monsieur Arnaud Decagny
Réponse par Mairie - Maubeuge à Robert le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Ensemble des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Montjoi 82130-01 par M. R. le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Montjoi 82130-01,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Liste des notes de frais de M. Le Maire
Demande envoyée à Mairie - Gardanne par Anthony Busca le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Le Lamentin par Madeleine Chartré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...