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Environ 46200 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chanteloup-les-Vignes le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je fais suite à votre demande du 28 mars 2024, de recevoir communication des notes de frais de déplacement, de restauration ou de...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Grenoble le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Comme il vous l'a été précisé, cette informtion est accessible sur le site Madada à l'adresse : https://madada.fr/demande/donnees_de...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour. Nous vous remercions pour votre réponse du 11 Juillet 2024. Malheureusement, les données que vous nous avez faites parvenir, sont présenté...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour. Nous avons bien reçu votre réponse du 08 Juillet 2024 et vous en remercions. Malheureusement, nous revenons vers vous car le document envoyé...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Nantes le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Nice le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .

Saisine CADA en cours

Bonjour. Nous avons contacté vos services le 24 Mai 2024 pour obtenir les données détaillées de verbalisation de vos services de Police ou ASVP. Vou...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Reims le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Toulon le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Saint-Étienne le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Documents prise de décision vitesse limite Boulevards Sud Clermont
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données des infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de trafic et de vitesse quartier Poncillon/Vallières Clermont-Ferrand
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de forfaits post-stationnement (FPS)
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas de vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Dijon le .

Saisine CADA en cours

       Je suis absent jusqu'au 02 août 2024.  N'hésitez pas à m'adresser un SMS sur mon portable si nécessaire, au [numéro de tél...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Tours le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Orléans le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Actuellement en congés, je prendrai connaissance de vos messages à mon retour le lundi 29 juillet prochain. Vous pouvez joindre si besoin...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Limoges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour. Nous avons contacté vos services le 07 avril 2024 pour obtenir les données détaillées de verbalisation de vos services de Police ou ASVP. V...