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Environ 46300 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande en date du 24/09/2024 et procède à son
instruction.
Conformément aux articles R.311-...
Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Demande envoyée à INRIA le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole. Commentée le .
Aboutie
Code source communiqué suite à une saisine CADA : https://gitlab.com/liamjack/proximcite
menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Nous transmettons à nouveau votre demande au service départemental en
charge des collèges.
Cordialement,
L'équipe Accueil
Départ...
Verbalisation pour stationnement dangeureux
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Statistiques relatives aux rendez-vous aux services aux étrangers de la préfecture du Val de Marne
Message de suivi envoyé à Préfecture - Val-de-Marne le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous relancer concernant ma demande d'accès à l'information relative aux statistiques de rendez-vous aux services...
Échanges entre l’UNION RÉGIONALE POUR L’HABITAT HAUTS-DE-FRANCE et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
En attente de classement
Renouvelez votre abonnement à OVHcloud
Cher(e) Client(e),
Le nom de domaine [ ma...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, ci-dessous, je vous prie de trouver ci-joint
copie des bulletins d’indemnités sollicités.
Conform...
Grands livres budgétaires et notes de frais
Réponse de Communauté d'agglomération - Douaisis le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Votre demande est en cours de traitement,
Les documents vous parviendront prochainement,
Merci
Bonne réception,
Guy GEVAERT
Direc...
Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Le 06/02/2024, nous avons sollicité vos services afin d'obtenir la communication des documents administratifs liés à la Sécurité Ro...
Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Le 06/02/2024, nous avons sollicité vos services afin d'obtenir la communication des documents administratifs liés à la Sécurité Ro...
Madame, Monsieur,
nous avons bien récupéré les données demandées et vous en remercions.
Cordialement.
LCVR63
Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Demande envoyée à Pôle Emploi le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Journaliste pour l’émission Cash Investigation, diffusée sur la chaîne France 2, je souhaite, par ce courrier, exercer mon droit d'a...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Aboutie
Monsieur
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, une copie
électronique des :
- liste des subventions accordées par le Conseil départ...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo surveillance
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
Aboutie
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter),
déposée le 07/05/2024....
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo surveillance
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
Nous avons bien reçu votre demande de communication portant sur un grand
nombre de documents. Nous identifions actuellement les accords de...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Statistiques d'usage de FranceConnect et fournisseurs de services
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Monsieur Restuccia,
Nous accusons bonne réception de votre demande de communication des
documents relatifs à FranceConnect, conformément aux disposit...
Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Réponse de Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
En retard (plus de 30 jours)
Réf. Dossier : I / DAJ / Aff. 827
Bonjour,
Je vous informe qu’une réponse vous sera prochainement adressée.
Bien Cordialement,
Arnaud CONTY
Ju...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Ennery 57193-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande accès document administratif - Mise en œuvre peine complémentaire d'inéligibilité 2010-2023
Demande envoyée à Ministère de la Justice. Commentée le .
Refusé.
Une partie des documents ont été reçus et archivés ici: https://madada.frama.space/s/PgnG2GXxHzKaRiH
Accords de coopération scientifique avec la Chine
Message de suivi envoyé à Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...