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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de M. le Maire et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Coutiches le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Factures d’électricité et gaz de la comunne
Demande envoyée à Mairie - La Tronche. Commentée le .
Aboutie
La mairie a également fourni les factures de gaz et d'électricité jusqu'à octobre 2025 ainsi qu'un tableau récaitulant tous les points de livraison....
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Manche. Commentée le .
Refusé
Les Archives départementales disposent bien des cahiers citoyens sous forme numérisée (cote 2085W), mais ceux-ci ne sont consultables qu'en salle de le...
Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .
Aboutie
Liens directs vers les délibérations liées au Plan Charlemagne dans les collèges privés des Bouches-du-Rhône :
CP-2022-09-23-204 : https://deliberat...
Bonjour Monsieur
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état des notes de frais de restauration, frais de représentation et frais de déplace...
Demande MCC et délibérations associées portail ST
Réponse de Université Côte d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corrèze. Commentée le .
Waiting clarification
Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Galerie à la mer - renouvellement de l'autorisation d'exploitation par Interxion
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Eure. Commentée le .
Waiting clarification
Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Isère. Commentée le .
Waiting clarification
Demande d'adresse mail personnelle pour procéder à l'envoi d'une partie des cahiers citoyens, d'où le statut "demande de précisions"
Avis de l'ARS sur les capacités d’accueil en 2ème année des études de santé
Demande envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Saisine CADA effectuée le 31/12/2025
Bonjour Madame Legros-Jean,
Je me permets de faire suite à votre demande et vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint les documents que vous avez de...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Aboutie
Lien direct vers la décision 24/0474/VDV qui approuve les subventions aux écoles privées sous contrat de Marseille, pour des systèmes numériques : http...
Note de frais de la présidente de région Réunion
Réponse de Conseil régional - Réunion le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du maire – Santeny (2018–2024)
Réponse de Mairie - Santeny le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais (représentation, restauration, déplacement) de M. le Maire et ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Montigny-en-Gohelle. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Saisine CADA effectuée le 31/12/2025
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .
En attente de classement
Bonjour ,
Vous trouverez ci-dessous le nouveau lien :
[1]https://drive.chelles.fr/index.php/s/ASNRT3o6YJkNpJy
Je vous remercie de bien vouloir ac...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais (représentation, déplacement, restauration ) et justifticatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Touquet. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Saisine CADA effectuée via le formulaire du site de la CADA (https://www.cada.fr/formulaire-de-saisine) le 30/12/2025
Note du 7 novembre 2025 du SCRCGN sur GrapheneOS
Réponse de Ministère des Armées le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs.
L'article L. 311-...
Contrat d'engagement entre Digital Realty et la Marine Nationale
Réponse de Ministère des Armées le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons réception de la demande de communication reçue le 24 décembre 2025.
Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des arti...