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Environ 46080 demandes d'accès à l'information trouvées
Procès-verbaux contrôle CNAM
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Commentée le .
Aboutie
Auriez-vous la possibilité de communiquer le mot de passe de l'archive, ou un lien vers les documents en clair s'il vous plait ?
Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyse d'impact sur la protection des données du SI Fraude
Demande envoyée à Pôle Emploi le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande en date du 28 mars 2024, veuillez trouver
ci-joint le tableau de notes de frais du Maire...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la
délibération du conseil municipal du 8 juin 2020 décidant l'attributio...
M. LEROY,
Pour faire suite à votre demande, je vous précise qu'il n'existe, à ce
jour et depuis 2020, aucune note de frais du Maire de Soissons, que...
Demande de la liste des "lettres réseau"
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de réponse
Bonjour Madame GRÉGOIRE,
Merci pour votre réponse rapide. J'avais pu prendre connaissance de cette page de votre site internet mais il me semble que...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Beaune le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Comme demandé dans notre premier mail, nous aurions aimé recevoir les reçus afférents à ces dépenses. Serait-il possible de nous l...
Bonjour.
Merci pour vos retours.
Nous avons bien reçu les fichiers.
Cordialement.
LCVR63
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de La Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS) le .
En attente de classement
##- Veuillez saisir votre réponse au-dessus de cette ligne -##
Votre demande "Demande de recours de Demande au titre du droit d’accès aux
documents...
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Recours amiable envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Grand Est - Strasbourg 67482-01 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Par une demande en date du 11 mai 2024, j'ai sollicité auprès de vous la communication des documents suivants :
- Tous les docume...
Convention d'occupation du domaine public ou Concession
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Bonjour. En l'absence de réponse de votre part dans le délai légal de 30 jours, je saisis la CADA.
Bien cordialement,
AH
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Nantes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
La Ville de Nantes a bien reçu votre demande de communication.
Toutefois, le traitement de votre demande a pris du retard et est t...
rapport au conseil pour l'attribution du nom du collège situé sur la commune de Saint-Etienne de Cuines
Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .
En retard (plus de 30 jours)
Je fais suite à votre demande et vous précise que les éléments demandés sont en cours de collecte
Dès réception je ne manquerai pas de vous les transme...
Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
Supprimée par le demandeur.
Les documents obtenus sont accessibles ici: https://madada.frama.space/s/42CbKTTPxqgCR9F
Demande des conclusions d'une enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente
Cordialement.
Le 04...
Données de Fréquentation des Transports Interurbains du Puy-de-Dôme
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les éléments
cocnernant l’entretien de la voirie et des espaces publics. L’entretie...
Besoin certificat d'urbanisme opérationnel
Demande envoyée à Mairie - Murato le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...