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800 demandes d'accès à l'information trouvées

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Metz à Kévin Gernier le .

En attente de classement.

Etant absente, je vous remercie d'adresser vos demandes urgentes à Mmes Laetitia RAIDELET ([adresse email] ou téléphone : 03 87 34 57 96) Vous en re...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Limoges à Kévin Gernier le .

En attente de classement.

Vous avez adressé une demande électronique à la Ville de Limoges. Le présent accusé d’enregistrement (que nous vous invitons à conserver) atteste de...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le .

En attente de classement.

Je serai absent(e) à partir du  19/04/2021 de retour le 26/04/2021.   Bonjour, En mon absence, je vous invite à contacter: Monsieur Michaël BERTR...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Poitiers par Kévin Gernier le .

Réponse en attente.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Rouen par Kévin Gernier le .

Réponse en attente.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg par Kévin Gernier le .

Réponse en attente.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Kévin Gernier le .

Réponse en attente.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Lille par Kévin Gernier le .

Réponse en attente.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Mérignac par Kévin Gernier le .

Réponse en attente.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par Kévin Gernier le .

Réponse en attente.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Caen par Kévin Gernier le .

Réponse en attente.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Monsieur Léchenet, En réponse à votre demande, du 19 mars dernier, de communication de l'état des indemnités des élus du Conseil de Communauté établi...
Bonjour, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...
Monsieur,   Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Métropole de Lyon par Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Martinez, Merci pour ces éléments. Il faut donc conclure que les membres de la métropole de Lyon ne touchent aucune indemnités liées à d'a...
Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Chère Mairie de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Port-de-Bouc à Arnaud Dupleix le .

En attente de classement.

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI 04.42.40...
Chère Union des Groupements d'Achats Publics, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Nord par Alexandre Léchenet le .

En attente de ma demande de recours.

Cher/Chère Conseil départemental - Nord, Avez-vous pu prendre connaissance de ma demande ? Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes s...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Nantes à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens :   - vers le BP2020 :   [1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Lyon à Alexandre Léchenet le .

Réponse en attente.

Bonjour,   Je suis en congé jusqu'au lundi 19 avril 2021. Je prendrai connaissance de mes mails à mon retour.   En cas d'urgence, vous pouvez...