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Environ 53000 demandes d'accès à l'information trouvées
Transmission comptes administratifs/écritures comptables/subventions
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
chiffres de l'accidentologie routière sur Franconville (95130
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande a été transmise au bureau de la sécurité intérieure (BSI), en
préfecture, pour suite à donner ([1][adresse email]).
Le BSI est...
Instructions aux préfets relatives aux ingérences numériques étrangères (municipales 2026)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je sollicite la communication des documents suivants :
1. les instructions du 14 février 2026 adressées par le ministre de l'Inté...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cherrueix le .
Withdrawn by the requester
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Contributions de la CNCCFP au rapport public du RCPE sur les municipales 2026
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
En attente de réponse
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Échanges entre l’Arcom et les très grandes plateformes dans le cadre du RCPE (municipales 2026)
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je sollicite la communication des documents suivants, relatifs à l'action de l'Arcom au sein du réseau de coordination et de protec...
Organisation cabinet préfet délégué pour la défense et la sécurité AURA
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'organigramme (non
nominatif) du Cabinet du Préfet délégué pour la défense et la s...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rambouillet. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/Jk85DEKM92Hrq5w
chiffres de l'accidentologie routière sur Asnières-sur-Oise (95270)
Recours amiable envoyé à Mairie - Asnières-sur-Oise le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Consignes aux lycées agricoles publics après la cyberattaque du 10 octobre 2025
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Hauts-de-France - Siège d'Amiens le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs (articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'admi...
Comité social d'administration académique et consignes aux établissements après la cyberattaque du 10 octobre 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Amiens le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs (articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'admi...
Comité social d'administration académique et consignes aux établissements après la cyberattaque du 10 octobre 2025
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Lille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs (articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'admi...
Rapports de l'IGESR sur l'Université de Tours
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Demande d'une liste d'« instructions réseaux »
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande et vous remercie des précisions apportées.
J'apporterai le plus grand soin à y répondre dans le d...
Demande Lettre réseau CNAM et registre des activités de traitement du pôle national CREIC de la CPAM du Gard (Centre des Ressortissants Européens Inactifs)
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de réponse
Madame,
La CNAM accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais.
Je vous précise toutefois, qu’en l’absen...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Réponse de Mairie - Arras le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Réponse de Mairie - Maisons-Laffitte le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Réponse de Mairie - Roubaix le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’est p...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
A la suite de votre demande relative à la communication des documents suivants :
- Documents relatifs à l'organisation de la direction de l...
Communication de documents relatifs aux aides attribuées à la SAS Parc animalier La Tanière (SIREN 817 580 897)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En attente de classement
Monsieur,
En complément de mon précédent mail, je vous informe que la personne détenant
ces informations est en congé jusqu'au 26 octobre.
Je vous re...
Rapports d'étude de l'ascenceur valléen
Réponse de Mairie - Aime-la-Plagne le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Université des Antilles et de la Guyane - Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO), antenne de Pointe-à-Pitre le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host fx10.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipi...