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Environ 1600 demandes d'accès à l'information trouvées
Reconduite à la frontière et refus d'entrée
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Julie Bourdin le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Nous vous informons que votre demande au titre du droit d’accès aux
documents administratifs a été transmise au service concerné.
Cordial...
Bonjour Monsieur,
Par mail reçu le 11 avril dernier, vous nous informez du renouvellement de
votre demande formulée le 19 avril 2021 portant...
Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse par Préfecture - Pyrénées-Orientales à Julie Bourdin le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 27 mai inclus.
Pour toute question relative au plan de relance : [adresse email]
Pour toute question relative à la...
Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Julie Bourdin le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture - Savoie par Julie Bourdin le .
En retard depuis longtemps.
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes par Julie Bourdin le .
En retard depuis longtemps.
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture des Pyrénées-Atlantiques par Julie Bourdin le .
En retard depuis longtemps.
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture - Hautes-Pyrénées par Julie Bourdin le .
En retard depuis longtemps.
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture - Ariège par Julie Bourdin le .
En retard depuis longtemps.
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Verbalisations tapages Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par Guyonnet le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Verbalisation nuisances sonores Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille par Guyonnet le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Mairie - Lille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouve ci-joint la synthèse des
infractions au bruit relevées par les Directions de la Santé et...
This is a test response with [adresse email]
Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .
Abouti.
Merci pour votre réponse!
Je ne sais pas comment le message du 21 mars s'est perdu en route, mais je confirme que j'ai maintenant bien reçu les docum...
Liste des amendes payées au Trésor public : date, montant, motif et lieu du délit/infraction
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Romain Lange. Commentée par Romain Lange le .
En retard depuis longtemps.
Ceci répond en partie à la demande, mais c'est un pdf qui est proposé par le ministère. En 2022.
https://www.interieur.gouv.fr/actualites/communiques...
AIPD de France identié
Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce
jour a été transmise au service concerné.
Cordialement,
Le s...
Vidéosurveillance
Réponse par Mairie - Putanges-le-Lac à La Quadrature du Net le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Cette adresse électronique n'est plus consultée.
Merci de vous diriger vers l’adresse suivante :
[adresse email]
Cordialement,
Laura BAL...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Alexandre Léchenet. Commentée par eda le .
Réponse inattendue.
Bonjour,
Ce ministère n'a pas de PRADA et malgré trois relances via le formulaire sur le site du ministère lui demandant de nous indiquer un PRADA o...
Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à ramon abad le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour M. Muniz
J’accuse réception de votre demande du 17/05/ 2022, tendant à la
communication de la copie de l'audit réalisé sur l'autoroute de la...
Étude de faisabilité d'un pôle d'accueil pleine nature sur le site de Val Pelouse de la commune d'Arvillard
Réponse par Communauté de communes - Coeur de Savoie à Sylvie Poincelet le .
Abouti.
Bonjour,
Conformément à votre demande vous trouverez le lien de téléchargement de
l’étude demandée ci-dessous.
[1]https://www.swisstransfer.com/d/...
Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par ramon abad le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Retrait d'autorisation de terrasse
Demande envoyée à Mairie - Paris par Guyonnet le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Prêt garanti par l'Etat
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Guyonnet le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Je suis actuellement absent.
Pour tout sujet, merci de contacter la direction des affaires juridiques à
l'adresse suivante :
[adres...
Prêt garanti par l'Etat
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Guyonnet le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Je suis actuellement absent.
Pour tout sujet, merci de contacter la direction des affaires juridiques à
l'adresse suivante :
[adres...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Réponse par Ministère des sports à PIERRE le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur Pierre,
Le 30 mars 2022, vous avez saisi le ministère chargé des sports sur le
fondement du livre III du code des relations entre...