Mairie - Roubaix

Mairies des communes françaises

7 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 28 mars 2024, je vous prie de trouver les éléments ci-joints. Les pièces en téléchargement sont des fact...
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'ensemble des informations sur les subventions de la ville votées depui...
Demande de documents afférents à l’activité du maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Roubaix le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Sans réponse de votre part dans des "délais raisonnable", je me réserve le droit de saisir le tribunal administratif dans de brefs délais...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?