Mairie - Roubaix

Mairies des communes françaises

14 demandes
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Roubaix le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande en date du 12 août 2026 , relative aux notes de frais et justificatifs de David Guiraud, maire de Ro...
Bonjour, Pour prendre connaissance du message relatif à "Ville de Roubaix - Communication- saisine N°20258943" veuillez cliquer sur le lien ci-dessous...
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Réponse de Mairie - Roubaix le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande en date du 13 août 2026 , relative à la vidéoprotection et aux traitements automatisés d’image, form...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

En retard (plus de 30 jours)

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

En retard (plus de 30 jours)

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de la transparence des notes de frais de monsieur le maire
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 28 mars 2024, je vous prie de trouver les éléments ci-joints. Les pièces en téléchargement sont des fact...
Bonjour Monsieur Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'ensemble des informations sur les subventions de la ville votées depui...
Demande de documents afférents à l’activité du maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Roubaix le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Sans réponse de votre part dans des "délais raisonnable", je me réserve le droit de saisir le tribunal administratif dans de brefs délais...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

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