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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
En date du 30 septembre 2026, vous avez sollicité la Ville de Lille afin
d'obtenir communication des documents suivants :
• marché public d...
Demande d'informations concernant la prestation Searide entre Basyc Lab et le PNM du bassin d'Arcachon
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Observations écrites du gouvernement français dans les affaires C-621/21 (WS) et C-646/21 (K et L)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de réponse
Madame,
Votre demande en date du 27 octobre 2026 concernant la communication "des
observations écrites que le gouvernement français a présentée...
Documents relatifs aux inspections du travail Eqiom
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Livrables QEB Groupe scolaire Rosa Parks
Message de suivi envoyé à Mairie - Villeurbanne le .
Waiting clarification
Bonjour,
Merci pour votre retour.
voici l'adresse mail pour l'envoi des documents :
[email address]
cordialement,
Loïc Corvalan.
Demande de communication de documents administratifs relatifs à des actions de représentation d'intérêts ayant visé la Haute Autorité
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de Monsieur le
Maire à votre attention ainsi que les documents, objets de votre...
Monsieur Perez,
Par la présente, nous accusons réception de votre demande de communication administrative concernant les notes de frais de déplacemen...
Coût des travaux sur l'avenue des mésanges - Montfermeil
Réponse de Mairie - Montfermeil le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande initialement transmise au service des Archives de la ville
de Montfermeil, je vous prie de bien vouloir trouver ci-desso...
Potentiel financier moyen par habitant depuis 2020
Réponse de Mairie - Pornic le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande en date du 6 octobre dernier, veuillez trouver ci-joint
les informations relatives au potentiel financier moyen par habi...
Convention de financement et rapports d'étape du programme TechPourToutes (AMI Compétences et Métiers d'Avenir, France 2030)
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
AIPD du service d'ordonnance numérique
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de réponse
Monsieur,
La CNAM accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais.
Je vous précise toutefois, qu’en l...
Listes des postes offerts aux élèves officiers de police pour les années 2024, 2025 et 2026
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre dem...
AIPD du service d'ordonnance numérique
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Saisine n° 26017901
(à rappeler dans toute correspondance)
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu, le 23.10.2026...
Demande de publication des contributions brut de la consultation des lycéen.ne.s
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais du Président de la CMB pendant la période(2017-2026)
Réponse de Communauté de communes - Coutances Mer et Bocage le .
En attente de classement
Bonjour M. LEMAITRE,
Pour faire suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, vous trouverez en pièce jointe un tableau...
Documents liés au Marché de Noël 2026
Demande envoyée à Mairie - Argentan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
chiffres de l'accidentologie routière sur Franconville (95130
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande a été transmise au bureau de la sécurité intérieure (BSI), en
préfecture, pour suite à donner ([1][adresse email]).
Le BSI est...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Contributions de la CNCCFP au rapport public du RCPE sur les municipales 2026
Réponse de Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le .
En attente de réponse
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Échanges entre l’Arcom et les très grandes plateformes dans le cadre du RCPE (municipales 2026)
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je sollicite la communication des documents suivants, relatifs à l'action de l'Arcom au sein du réseau de coordination et de protec...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rambouillet. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/Jk85DEKM92Hrq5w