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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la CRE relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Demande envoyée à Commission de régulation de l’énergie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porten...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives des services du ministère relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous contacte dans le cadre de mes recherches postdoctorales effectuées au Centre Internet et Société du CNRS, lesquelles porte...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Maisdon-sur-Sèvre le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
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Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais et justificatifs de dépenses des élus municipaux (période du 22 juin 2025 au 5 mai 2026)
Réponse de Mairie - Clichy le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vernet 03306-01 le .
En attente de classement
Bonjour,
Sur la période courant de 2020 à 2025, vous trouverez ci-après un tableau
récapitulatif des frais remboursés aux élus :
┌───────┬───────────...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je viens de recevoir de la part de la CADA, son avis n°202509397 en date du 06 mars 2026.
Cet avis n°202509397 est favorable:
>...
Documents relatifs au marché public de gestion des oiseaux en ville
Demande envoyée à Mairie de Massy le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de statuts d'une association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Erreur lors de l'envoi
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Couvent et jardin Levat (Belle de Mai, 3ᵉ) — Acquisition, AOT, conventions, comité de gestion — pièces depuis 2016
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs prévu par
les articles L. 300-1 et suivants du Code des relations entre le...
Historique des élus lycéen au sein du CSE
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
test NLG
Demande envoyée à Communauté de communes - Estuaire et Sillon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Ville de Marseille Titre : Marché 24_2402 — Réhabilitation/extension Centre Social Belle de Mai (boulevard Boyer) — Esquisse, attribution, concertation
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que
prévu par les articles L. 300-1 et suivants du Code des relations...
Contrat Local de Propreté du 2/3 — Bilans, comptes rendus, livret depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que
prévu par les articles L. 300-1 et suivants du Code des relations...
Marché T17-026 — Propreté/collecte 3e et 14e arrondissements de Marseille (Bronzo)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que
prévu par les articles L. 300-1 et suivants du Code des relations...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Divers documents relatifs aux projets ferroviaires en Normandie
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Pingard,
Je fais suite à votre courriel du 30 mars dernier, dans lequel vous
sollicitez la Région pour obtenir la communication de doc...
DEMANDE DE COMMUNICATION DU Guide 2026 relatif au fonctionnement des services « séjour »,
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Rémunération et primes employés municipaux
Réponse de Mairie - Galéria le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Famille HUSS, Strasbourg - Acte de Naissance du 18 aout 1917
Demande envoyée à Archives départementales du Bas-Rhin le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d’une recherche généalogique familiale, je recherche des informations sur la famille suivante :
Alfred Eugène HUSS,...
Carte de sejour citoyen UE / EEE / Suisse
Réponse de Préfecture des Alpes-Maritimes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Liste des entrants et sortants au mouvement inter académique pour Toulouse
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Madame Tressens,
Vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale d’une demande de
communication de documents administratifs sur le fondement d...
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 25 avril 2026, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s).
Par la présent...
Demande de notes de frais des présidents de la communauté de communes
Demande envoyée à Communauté de communes - Estuaire et Sillon le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...