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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d'accès à document administratif - Documents de lobbying ANIA
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Avis préalable à la nomination - Benjamin Le Sant
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
J'ai reçu ce jour un avis FAVORABLE de la CADA (sous réserves) pour l'émission des documents.
Lorsque l’avis est favorable à la communication, l’admin...
Formule de calcul de l’Aide personnalisée au logement (APL)
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Bonjour M. Esposito,
Pour faire suite à votre demande, je vous remercie de bien vouloir me
communiquer :
• Un justificatif d’identité ;
• Vot...
Madame Thomas,
Nous accusons réception de votre demande en date du 12 novembre 2025 relative à la communication des notes de frais et justificatifs de...
Frais de représentation Maire de Montpellier
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Objet : Votre demande d’accès aux documents administratifs – Notes de frais et justificatifs des membres du conseil municipal
Madame,
Vous avez solli...
Demande de communication du registre des autorisations de meubles de tourismes ou des autorisations
Réponse de Mairie - Colmar le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que votre demande est en cours d'examen.
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Cordialement....
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Haute-Goulaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur Bertrand Quentin,
Je me permets de revenir vers vous afin de savoir si vous avez pu prendre
connaissance de notre courriel du 27 octobre d...
Demande de documents administratif
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Listes des notes de frais de la mairie de clères
Réponse de Mairie - Clères le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour Monsieur,
Je tenais à vous informer qu'il n'y a pas de notes de frais pour la commune de Clères.
Vous en souhaitant bonne réception et restant...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
communications des notes de déplacement, représentation et représentation du maire-président Gilles Bourdouleix
Demande envoyée à Mairie - Cholet le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en PJ l'état des notes de
frais de M. le Maire de Grenoble pour 2025 accompagné d'un courrier...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en PJ l'état des notes de
frais de M. le Maire de Grenoble pour 2025 accompagné d'un courrier...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en PJ l'état des notes de
frais de M. le Maire de Grenoble pour 2024 et 2025 accompagné d'un...
Madame
Votre dossier de demande d'aide juridictionnelle a fait l'objet d'une décision de caducité de la demande que vous a été notifier le 11//04/2024...
Demande de communication des pièces comptables ou des dépenses engagées par la mairie
Demande envoyée à Mairie - Saint-Laurent-de-Mure le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Laurent-de-Mure le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
La liste précédemment envoyée est complétée par deux autres listes, que je
rappelle dans le message plus bas (en bleu).
La r...
Documents de subvention
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
La liste précédemment envoyée est complétée par deux autres listes, que je
rappelle dans le message plus bas (en bleu).
La répon...
Dossier de M Christophe Rivenq (Maire et Président d'Alès agglomération
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...