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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs — installation et maintenance d'une station météorologique
Demande envoyée à Mairie - Bron le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration, je sollicite la communi...
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courrier adressé à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs d...
Communication de documents relatifs aux aides attribuées à la SAS Parc animalier La Tanière (SIREN 817 580 897)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur Lebatelier,
J’accuse bonne réception de votre demande d’accès à des documents administratifs et vous indique que la Région dispose d’...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande relative à la communication de plusieurs dossiers de consultation des entreprises (DCE) concernant l'attri...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Communauté d'agglomération - Montluçon communauté le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
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be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fourmies le .
En attente de classement
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Demande CADA — Documents administratifs relatifs aux aménagements de voirie et à la signalisation
Demande envoyée à Mairie - Kernilis le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur le Maire,
En application des articles L. 300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je soll...
Diagnostic de voirie, plan de travaux futur voirie et compte administratif, dernier en date.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents concernant l'organisation de la Préfecture de Police de Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cette adresse mail n'est plus active.
Nouvelle adresse: [adresse email]
Rapports d'étude de l'ascenceur valléen
Demande envoyée à Mairie - Aime-la-Plagne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication de documents relatifs à l'association « Les Amis de la Tanière » (SIREN 519 315 550)
Demande envoyée à Préfecture - Eure et Loir le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous prie de bi...
Communication de documents relatifs au Fonds de dotation La Tanière (SIREN 842 202 939)
Demande envoyée à Préfecture - Eure et Loir le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L300-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous prie de bi...
Demande de communication de la fiche de paie du Président de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Caméras de vidéos de surveillance : Jean-Baptiste merle 15h30>17h30
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Montargoise et Rives du Loing (AME) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur le pharmacien,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relation...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Liste des postes proposés à la sortie de la formation des conseillers des TA et CAA
Demande envoyée à Conseil d’État le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'information sur l'usage des technologies de contrôle
Clarification envoyée à Île-de-France Mobilités le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse. Veuillez trouver ci-après les clarifications demandées.
Au titre du droit d’accès aux documents adminis...
Désignation des membres des comités de quartier
Demande envoyée à Mairie - Arles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Diagnostic de performance énergétique (DPE) des logements au 25 rue Custine dans le 18e arrondissement de Paris
Réponse de Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75) le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je vous prie de m’excuser pour cet accusé de réception tardif : votre courriel
m’avait échappé.
Je viens de solliciter le service interne conc...
Attestation de service militaire
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
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Notes de frais et reçus afférents
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
En attente de classement
De : MARC Alain
Envoyé : mardi 22 septembre 2026 17:11
À : '[FOI #54411 email]'
<[FOI #54411 email]>
Cc : PRADA <[crn request email]>
Objet : Réi...
Frais de Mandats et reçus afférents
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
En attente de classement
De : MARC Alain
Envoyé : mardi 22 septembre 2026 17:12
À : '[FOI #54409 email]'
<[FOI #54409 email]>
Cc : PRADA <[crn request email]>
Objet : Réi...
Attribution du marché public de la Conciergerie en 2026 (Paris)
Demande envoyée à Centre des monuments nationaux (CMN) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Suresnes le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous joins le tableau Excel recensant les
espèces d’arbre et leur quantité plantés en 2024 et en 2025 s...