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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Demande envoyée à Mairie - Brétigny-sur-Orge le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour, Absent cet après-midi, je prendrai connaissance de votre message le lundi 3 novembre 2025. Pour toute urgence, merci de bien vouloir redirige...
Liste des frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Mansle le .

En attente de classement

ATTENTION !!!! Nouvelle boîte mail comme ci-dessous. Nous écrire à : [adresse email] ou nous téléphoner au : [numéro de téléphone caché] (standard ou...
Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Mairie - Bretigny le .

En attente de classement

Bonjour,  je renouvèle ma précédente réponse. Monsieur le Maire n'effectue aucune des dépenses mentionnées ci dessous.  Bien cordialement. Le 2...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Fréjus le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Brieuc le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Aubagne le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Rochelle 17300-01 le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre demande datée du 16 octobre dernier, Nous vous informons que la CNAM s’engage à publier le code so...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Flèche. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/EZtiLBHSjd6DrDp
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sceaux 92071-01 le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bulletins de salaire de l'ancien Premier ministre M. Bayrou
Réponse de Premier ministre le .

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Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. Nous vous informons qu’en vertu des dispositions des articles R....
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Blainville-sur-Orne le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En attente de classement

Monsieur Je fais suite à votre demande. A la lecture de cette dernière, et compte tenu de sa formulation, pourriez-vous me préciser la ou les personne...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Aubervilliers le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Note de frais
Réponse de Communauté de communes - Castelrenaudais le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Attestations de conformité
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

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Demande du Répertoire d'informations publiques ( RIP)
Réponse de Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

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Notes de frais (et justificatifs)
Demande envoyée à Mairie - Chassy 89088-01 le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villennes-sur-Seine le .

En attente de réponse

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...