Search requests (page 3)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel.
Nous vous prions de croire, Monsieur, en l'expression de nos meilleurs sentiments.
Le Cabinet du...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Recours amiable envoyé à Mairie - Crest le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Pour répondre à votre question, les statuts sont désormais liés à la bonne page sur https://doc.madada.fr/a_propos/ : https://okfn.fr/notre-...
Demande de communcation des études environnementales (complètes) suite à la clôture de la concertation de la ZA de la Gaultière
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Vitré Communauté le .
En attente de réponse
Monsieur le Président
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le...
PUP SAS DEFI (ROC Promotion) Saint Genis Pouilly
Clarification envoyée à Communauté de communes - Pays de Gex le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Ursin le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .
En attente de classement
Bonjour madame SOURHOU,
Nous accusons réception de votre demande transmise le 29 octobre 2025 à la
CADA, et arrivée dans nos services par courriel l...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d'accès à document administratif - Documents de lobbying ANIA
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande reçue le 3 décembre 2025 que
nous avons transmis au service compétent.
Nous vous informons qu’en...
Note de frais du maire durant le mandat
Réponse de Mairie - Chassieu le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de documents administratifs, mandats de paiement.
Demande envoyée à Mairie - Artigues-près-Bordeaux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous adresse un courrier à votre attention ainsi
que différentes pièces sollicitées.
Je vous en souhai...
Plan d'utilisation rationnelle de l'eau de la Société des Eaux de Volvic
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
L'arti...
Demande documents relatif aux financement des travaux d'aménagement du domaine de Nodris
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Monsieur,
Par courriel du 10 décembre 2025, vous avez demandé la communication des
documents suivants :
- « Documents de validation...
Bonjour,
Je donne suite à votre demande de communication de documents
administratifs et vous transmets les éléments en pièce jointe.
Cordialement,...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Etat de services militaires
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Recours amiable envoyé à Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administra...
Demande de consultation des frais du Maire
Réponse de Mairie - Trévoux le .
En attente de classement
A l’attention de monsieur DUMOUX,
Faisant suite à nos échanges précédents ci-dessous, et après traitement de
votre demande en lien avec les services...
Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur Garnier,
La CNAM s’engage à publier le code source concerné. La complexité des travaux à réaliser pour identifier dans ce code sourc...
Monsieur,
A ce stade, il ne peut être répondu favorablement à votre demande.
En effet, conformément aux avis constants de la Commission d'Accès aux...
Monsieur Gignot,
Faisant suite à votre courriel du 20 novembre dernier, je vous prie de
bien vouloir trouver ci-joint la délibération de 2020 attribu...
Demande de communication de document administratif – Inventaire des biens communaux
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Bonjour Monsieur Gignot,
En date du 20 novembre 2025, vous avez sollicité la Ville de Lille afin d'obtenir la communication des frais de représentati...