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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
En attente de classement
Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/GbnGKJP8miCkxb2
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Attria
Réponse de Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .
En attente de clarification
Madame, Monsieur,
J’ai bien reçu votre demande de documents concernant le contrat de
mobilier urbain de la commune avec Attria.
Tout d’abord je ti...
Monsieur,
Par courrier électronique du 2 novembre dernier, vous avez sollicité auprès de la Ville de Paris la communication des contrats signés entre...
Notes de frais - maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/RbNCmPgXqnW7Jo2
Convention police nationale police municipale
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Dès lors qu'un service de police municipale comporte au moins trois emplois d'agent de police municipale, y compris d'agent mis à d...
Instructions Réseaux
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
Demande envoyée à Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Actuellement en congés jusqu'au 31 octobre inclus, je vous remercie de
bien vouloir prendre attache auprès de Monsieur Bouscal.
...
Mesure de bruit de la place Mazagran demandée par la mairie de Lyon en février 2022
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Réglementation pour ouverture d'une structure privé
Erreur lors de l'envoi
Bonjour
A compter de ce jour la DDCS devient DDETS
En conséquence , merci d'envoyer vos messages à la nouvelle adresse:
[adresse email]
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Suite à la campagne menée par la nouvelle municipalité à son arrivée au commande de Besançon, une campagne visant le stationnement...
Mutation intraacadémique Documentation Orléans -Tours
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Etant absent juqu'au 4 novembre, je prendrai connaissance de votre message
à mon retour.
Pour toute urgence, merci de contacter :...
Grille de rémunération des contractuels
Message de suivi envoyé à Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Le 24 septembre 2024, il y a un mois, j'ai effectué la demande d'obtention de documents tel que le permet le Code des relations en...
procès verbal de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .
En attente de classement
Bonjour M. Trameçon,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document demandé.
Vous souhaitant une bonne réception.
Cordialement,
--
Gé...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Somme le .
En attente de classement
Monsieur,
En vous priant de bien vouloir excuser le retard avec lequel nous
répondons à votre demande d'information (problème informatique de
mes...
Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 17/10/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Le 17 octobre 2024 à 22h54, j'ai appelé la Police Nationale (le 17) demandant une intervention rue Claude Pouillet à Besançon pour...
Madame la Directrice du Service Santé Publique,
Le Service Santé Publique a installé les 15, 16 et 17 octobre 2024 un sonomètre ACOEM/anc. 01DB Fusi...
Demande de l'ensemble des documents ayant mené à l'arrêté du 1er aout 2024 interdisant le transport d'alcool dans les lignes TER.
Réponse de Préfecture - Gironde le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez sollicité la transmission des documents suivants par la
préfecture de la Gironde :
"- L'ensemble des documents relatifs à l'arrê...
Algorithmes des réglages et de fonctionnement des cycles des feux de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Bonjour M. Augé
Suite à votre demande, voici les éléments de réponse que nous sommes en
mesure de vous transmettre:
La conception de la programmat...
Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Réponse de Communauté de communes - Kreiz Breizh le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je ne suis pas en capacité d’avoir accès à la plateforme car la CCKB ne
possède pas d’identifiants. Je suis en rentrée en contact avec les...
Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes les éléments demandés.
Cordialement
---
Carole DELBARBA
Responsable pôle vie citoyenne
Secrétari...
Madame, Monsieur
J’accuse réception de votre demande d'accès aux documents administratifs
en date du 15/10/2024.
Votre demande porte sur l...
Données décrivant les supports aériens du réseau THD
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Syndicat ADN,
A l'attention de M Didier-Claude Blanc, Président.
Suite à nos précédents échanges, il m'est apparu nécessaire de préciser le pér...
Madame, Monsieur,
De nombreux polluants de l’air présents à l’intérieur de nos bâtiments peuvent avoir des effets sur notre santé. Ils peuvent prove...