Bonjour,
J’accuse réception de votre demande reçue ce 30 avril 2025.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13...
Il s'agit là de données de santé publique importantes, au moment où une moitié de la France est concernée par une nouvelle vague du virus du COVID : il...
Monsieur Betton,
Nous vous contactons ce jour concernant votre demande relative à la
communication des résultats de la mutation intra-académique dan...
Saisine n° 25006541
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique et des libe...
Madame,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Bonjour,
Le 12 mars, vous m'avez indiqué que ma demande nécessitait un délai de traitement de deux mois. Puisque ce délai est bientôt échu, je souha...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Bonjour,
Veuillez trouver, ci-dessous, la nouvelle adresse mail du secrétariat
presse :
[adresse email]
Restant à votre disposition,...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur
Par message électronique en date du 25 avril 2025, vous sollicitez la
communication de documents administratifs sur le fondement du Livre I...
Madame,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...
Madame,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Frais
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Objet : Demande de communication de documents administratifs – Frais de mandat et justificatifs
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux doc...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
Par un message du 17 avril 2025, adressé à la personne responsable de
l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 18 Mars 2025 pour vous demander de nous donner l’accès au Bilan de flashs et verbalisa...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...