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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire
Réponse de Mairie - Beauvallon 69179-01 le .
En attente de classement
Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs reçue
le 10 juin 2026, formulée sur le fondement du Livre III du...
Demande d'accès - ÉTUDES Nouvelle école Moulin Pergaud RUE ABÉLARD
Demande envoyée à Mairie - Lille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au sujet de la construction de la nouvelle école Moulin Pergaud, rue Abélard.
Au titre du droit d’accès aux documents administra...
Demande de communication de documents administratifs en application du Code des relations entre le public et l'administration -- États-Unis et Jeffrey Epstein
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de classement
Monsieur,
Votre demande en date du 1er juillet 2026 concernant la communication de " tous
les documents préparés pour des ministres ou de hauts res...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs en application du Code des relations entre le public et l'administration -- États-Unis et Jeffrey Epstein
Message de suivi envoyé à Présidence de la République le .
En attente de réponse
<< ENVOYÉ EN FRANÇAIS ET EN ANGLAIS >>
Bonjour,
Je suis journaliste aux États-Unis pour l'organisation d'investigation journalistique à but non luc...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Rennes Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Entreprise Eramet et violations des droits du peuple Hongana Manyawa (Indonésie)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 01/07/2026 votre demande d...
Demande de communication de documents administratifs - AMI Parking des monisteurs, la Croisette (Les Menuires)
Réponse de Mairie - Les Belleville le .
En attente de réponse
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Pylône rue du stade
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .
En attente de réponse
Madame la Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Demande d’accès aux documents administratifs - Dossier 2025/DD91/00270 (Délégation Essonne)
Recours amiable envoyé à Agence Régionale de Santé Île-de-France le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur Emmanuel Contassot,
J’accuse à nouveau réception de votre courrier du 26 mai 2026, que j’ai déjà reçu une première fois et que vous m’avez à...
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Jean-d'Angély le .
Signalé aux admins du site
Bonjour Monsieur SIRDEY,
Je vous remercie pour cet envoi.
Je vois qu’il y a parfois une différence entre l’État des frais et le justificatif associ...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Carte Vitale
Réponse de GIE SESAM-Vitale le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-dessous l'AIPD de l'appli carte Vitale. Les informations sensibles et confidentielle...
Demande Acte Modificatif n°01 au marché n°25027-01 + DQE
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
En attente de réponse
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande.
Clermont Auvergne Métropole répondra à celle-ci dans les meilleurs délais
possibles.
Cordialemen...
Contrats avec la société ANGERS SCO Football
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès à des documents administratifs (CRPA)
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
En attente de réponse
Mesdames, Messieurs,
En application des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je sollicite la...
Demande d'accès à des documents administratifs (articles L311-1 et suivants du CRPA)
Demande envoyée à Direction générale de la gendarmerie nationale le .
En attente de réponse
Mesdames, Messieurs,
En application des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je sollicite la...
Demande de communication de documents administratifs (EPRD et ERRD - EHPAD de Sarrola)
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
En attente de réponse
M Don Pierre POMPEI
Aiacciu, le 25 di ghjunghjudi u 2026
Ughjettu / Objet : accusé de réception de la demande relative à l’accès aux documents
adminis...
Eléments de calcul du forfait communal versé aux écoles privées sous contrat d’association, exercices 2023 à 2026
Réponse de Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
Le dimanche 21/06/2026 08:14, Arnaud Dupleix
<[FOI #53881 email]> a...
Bonjour,
Mairie d’Allennes Les Marais vous informe que l'adresse du courriel n'existe plus.
Votre message ne sera plus transféré.
Par soucis de sécu...
Demande DCE marché public n° 24053
Message de suivi envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Merci pour votre retour.
Je confirme que ma demande concerne bien le marché 24053 ayant pour objet "LIAISON CYCLABLE AV ROUSSILLON/GANNE A...
Frais liés au mandat du maire
Réponse de Mairie - Montfort-l'Amaury le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Marché public - Mise à disposition de baies
Réponse de Grand Port Maritime de Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est
protégée par la solution Protect de Mailinblack pour fa...
Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Andoins le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
En attente de classement
Madame,
Je fais suite à votre demande de communication "des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement...