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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Rapport d'audit des opérateurs éducatifs par l'IGESR
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande reçue ce 30 avril 2025.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13...
publication des données SUM'EAU, semaine 15
Message de suivi envoyé à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .
En attente de réponse
Il s'agit là de données de santé publique importantes, au moment où une moitié de la France est concernée par une nouvelle vague du virus du COVID : il...
Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Betton,
Nous vous contactons ce jour concernant votre demande relative à la
communication des résultats de la mutation intra-académique dan...
Décisions de l'autorité belge de protection des données concernant FATCA
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Saisine n° 25006541
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique et des libe...
Documents relatifs à l’expérimentation de recharge dynamique par induction des bus électriques à Rouen
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .
En attente de réponse
Madame,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt capacités stockage carbone
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Le 12 mars, vous m'avez indiqué que ma demande nécessitait un délai de traitement de deux mois. Puisque ce délai est bientôt échu, je souha...
Liste des collectivités territoriales ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Direction générale des collectivités locales le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
En attente de réponse
Bonjour,
Veuillez trouver, ci-dessous, la nouvelle adresse mail du secrétariat
presse :
[adresse email]
Restant à votre disposition,...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
En attente de réponse
Monsieur
Par message électronique en date du 25 avril 2025, vous sollicitez la
communication de documents administratifs sur le fondement du Livre I...
Madame,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...
Madame,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Communication de documents sur la politique publique menée par la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière (secteurs Péri et Mazagran)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demandes de transmissions de documents administratifs divers à Mr Grégory Doucet
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Frais
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Villefranche Beaujolais Saône le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs – Frais de mandat et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le .
En attente de réponse
Objet : Demande de communication de documents administratifs – Frais de mandat et justificatifs
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux doc...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents relatifs au projet de la ligne T5
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Demande envoyée à Communauté de communes - Yvetot Normandie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de deux règlements d'ensemble
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Monsieur,
Par un message du 17 avril 2025, adressé à la personne responsable de
l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et...
Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme de 2023 à 2024
Recours amiable envoyé à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 18 Mars 2025 pour vous demander de nous donner l’accès au Bilan de flashs et verbalisa...
Demande des notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Beaune le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...