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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais personnels
Réponse de Mairie du 14ème arrondissement de Paris le .
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Documents de subvention
Demande envoyée à Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - Charente-Maritime le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Recettes et dépenses des 6 derniéres années
Demande envoyée à Mairie - Diebling le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cesson-Sévigné le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Justification des frais de représentation du Maire et de ses adjoints
Réponse de Mairie - Coudekerque-Branche le .
En attente de classement
Madame,
Votre mail a bien été réceptionné et est transmis pour suivi.
Le Maire de Coudekerque-Branche
Tél : 03/28/29/25/25
-------- Message transf...
Madame, Monsieur,
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de réponse
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Objet : Demande d'information sur les frais de représentation du maire
Madame / Monsieur,
Je me permets de vous écrire afin d’obtenir des information...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais maire de Lescar et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Lescar le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Julien-en-Genevois le .
En attente de réponse
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Bonjour,
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
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Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Marly 59383-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration relatifs au droit d’accès aux...
Attention l'adresse mail de la Mairie a changé, veuillez utiliser l'adresse suivante : [adresse email]
Demandes des frais des élus et des justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Guipry-Messac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs,
tel que prévu notamment par le Livre III du Code des
relations entre l...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Bonjour,
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Adresse d’une APPMA
Demande envoyée à Fédération départementale pour la pêche et la protection du milieu aquatique - Puy-de-Dôme le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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