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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Pourriez-vous me préciser à quoi seront destinées ces informations?
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : Gisèle VIAL <[Mairie...
Monsieur Fedida,
Je fais suite à votre demande du 3 aout dernier et à votre relance de ce jour.
Afin de pouvoir vous apporter des réponses, je vous sa...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Gérardmer le .
En attente de réponse
Première relance
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande du 3 août, au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, je vous prie de trouver ci-joints les élément...
Bonjour,
J'accuse réception de vos demandes.
Je vous remercie cependant de bien vouloir soit les préciser, soit les
reformuler. Les champs non rense...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Champs-sur-Marne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Verrières-en-Anjou le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 août au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, je vous prie de trouver ci-joint un état rela...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Cabannes le .
En attente de classement
Madame bonjour,
Le commune verse une subvention de fonctionnement calculée selon les règles et dispositions en vigueur par rapport à l'école publique e...
Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Ne trouvant aucune trace de votre 1^er envoi du 02/08/2025, nous ne
pouvons pas traiter cet...
Bonjour,
J’ai le plaisir de vous confirmer la bonne réception de votre mail.
Celui-ci sera traité dans les meilleurs délais par les services de...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tourrettes-sur-Loup le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, mais étant en congés en août, je n'en
ai pris connaissance que lundi.
Vous comprendrez donc qu'il nou...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Flines-lès-Mortagne le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous accusons la bonne réception de ce mail.
En réponse à votre demande, je vous informe, qu'aucune notes de frais et
reçus, de déplacemen...
Bonjour je souhaiterais être informé
Investissements de la Ville de Lyon dans les médias de 2020 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Communauté de communes - Pays Ribéracois le .
En attente de classement
Bonsoir madame,
La Communauté de commune du Périgord Ribéracois n'est pas destinataire des résultats d'analyse de l'eau de ses 44 communes.
Nous metto...
Demande d'exercer le droit citoyen de consultation des notes de frais
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Madame,
L'association "Transparence citoyenne" nous ayant déjà sollicité en mars
2004 sur cette typologie de documents, je suis en mesure de...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les éléments de réponses ainsi que les
annexes relatives à ces réponses.
Cordialement,
--
photo Flo...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les éléments de réponses ainsi que les
annexes relatives à ces réponses.
Cordialement,
--
photo Flo...
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande et vous prie de bien vouloir excuser
le délai de réponse dû à la période de congé durant laquelle v...