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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Comptes rendus financiers des associations étudiantes ayant obtenu des subventions
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
En attente de réponse
Monsieur l'adjoint à la cheffe du bureau de la protection des données et de l’information
publique,
Je vous remercie de rappeler ces éléments qui ra...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement,
Marion PÉRON
Assistante de direction
Direction j...
Documents financiers et administratifs relatifs à l'œuvre "Fossil Opera" (Le Voyage à Nantes)
Réponse de Mairie - Nantes le .
En attente de réponse
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement,
Marion PÉRON
Assistante de direction
Directio...
Coût de l’œuvre du Voyage à Nantes 2026 place Graslin
Réponse de Mairie - Nantes le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement,
Marion PÉRON
Assistante de direction
Direction j...
Demande de communication de documents administratifs – Coût et entreprises intervenantes pour l’aménagement de la nouvelle place publique du Clos
Réponse de Mairie - Héricy le .
En attente de classement
Monsieur,
L'accès aux documents administratifs constitue un droit que la commune entend respecter. Toutefois, je souhaite attirer votre attention sur...
Liste des licences de débits de boissons de troisième et quatrième catégorie
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des licences de débits de boissons de troisième et quatrième catégorie
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de réponse
Monsieur,
Vous avez saisi par erreur la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, pr...
Vacations et formations de l’accompagnateur cycliste de Monsieur Grégory DOUCET
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 31 août 2026, vous avez formé une demande de
communication de document(s) administratif(s).
Par la présente...
Documents de subvention
En attente de classement
Monsieur Blary,
J’accuse réception de votre demande et transmets celle-ci à la division de
l’enseignement privé.
Cordialement,
--
Pauline Fertin
Ass...
Demande d’accès aux dépenses de communication de la Ville – année 2025
Réponse de Mairie - Sartrouville le .
En attente de classement
Bonjour M Pivert,
En réponse à vos questions, veuillez trouver ci-dessous les éléments demandés :
* le montant total consacré à la communication en 2...
Etudes d'impact sur la santé des gaz lacrymogènes
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre dem...
Gestion, entretien et signalisation de l’îlot rue Alexandre Ansaldi / rue Paul Claudel
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Sur le fondement des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je sollicite l...
Documents concernant la construction de terrains de padel
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Rémy-lès-Chevreuse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur le Maire,
je me permets de faire une relance concernant les documents concernant la construction de terrains de padel.
À ce jour, je n'a...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Pontet 84092-01 le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe les documents sollicités,
Bonne réception,
Cordialement,
-----Message d'origi...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Draucourt,
Je reviens vers vous concernant votre demande exprimée au titre de la CADA.
Sur le site [1]dataMEL vous pouvez en effet t...
Madame, Monsieur,
En application du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'admi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Pont-Saint-Martin le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Liste des rapports de l'IGESR septembre 2024 - septembre 2026
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatifs à la mise en œuvre de traitements algorithmiques d'images par le service interne de sécurité
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Le service interne de sécurité de la RATP a été l'un des quatre services utilisateurs de l'expérimentation prévue par l'article 10...
Dossiers de demande et comptes rendus d'usage des traitements algorithmiques d'images depuis le 21 mars 2026
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je sollicite la communication des documents suivants, relatifs aux autorisations délivrées et aux mises en œuvre intervenues au tit...
Tableaux d'utilisation des caméras augmentées depuis le 21 mars 2026
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Le ministère a publié trois documents intitulés « Utilisation des caméras augmentées avant les JOP 2024 », « pendant les JOP 2024 »...
Documents relatifs à la mise en œuvre de la vidéoprotection algorithmique par la commune
Demande envoyée à Mairie - Cannes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La commune de Cannes a été l'un des quatre services utilisateurs de l'expérimentation prévue par l'article 10 de la loi n° 2023-380...
Documents administratifs relatifs au fonctionnement financier du Lycée Lyautey de Casablanca
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...