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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des opérateurs funéraires avec SIRET
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous (et de sa
pièce jointe) tendant à la communication de documents ad...
Communication du résultat mouvement intra académique 2026 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En attente de classement
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande de communication reçue le 1^er juillet 2026.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des art...
Demande de communication de documents relatifs à l’association MILONG. – RNA W751283730
Réponse de Greffe des associations - Paris le .
Waiting clarification
Bonjour,
Afin de garantir le traitement de votre demande, nous vous remercions de bien
vouloir nous indiquer votre nom et votre prénom.
Cordialement,...
Référentiel de rattachement des communes aux Services de Gestion Comptable (SGC)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 08/07/2026 votre demande d...
Demande de communication de documents administratifs – Comptes de l'association Comité des fêtes
Demande envoyée à Mairie - Palluau le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs, mandats de paiement.
Réponse de Mairie - Artigues-près-Bordeaux le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Données essentielles des conventions de subvention 2024 - avril 2026
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
En attente de réponse
Bonjour,
Merci pour votre réponse. Cependant, les données transmises ne sont pas conformes à l'arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de m...
Extrait du grand livre des comptes du chapitre 011
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention.
Cordialement
Le mercredi 01/07/2026 21:33, Arnaud Dupleix <[FOI #53910 email]> a...
Contrat Local de Propreté du 2/3 — Bilans, comptes rendus, livret depuis 2020
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention dans le cadre
du dossier référencé en objet.
Cordialement.
Le dimanche 03/0...
Demande de communication des documents administratifs relatifs aux initiatives de la région relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de données
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des documents administratifs relatifs à l'accompagnement de l'essor des centres de donn...
Rendez-vous et correspondances entre le ministère de l'économie et le groupe Ineos
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 03/07/2026 votre demande d...
panneaux d’affichage libre SANARY SUR MER
Réponse de Mairie - Sanary-sur-Mer le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire
Réponse de Mairie - Beauvallon 69179-01 le .
En attente de classement
Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs reçue
le 10 juin 2026, formulée sur le fondement du Livre III du...
Demande de communication de documents administratifs en application du Code des relations entre le public et l'administration -- États-Unis et Jeffrey Epstein
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de classement
Monsieur,
Votre demande en date du 1er juillet 2026 concernant la communication de " tous
les documents préparés pour des ministres ou de hauts res...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs en application du Code des relations entre le public et l'administration -- États-Unis et Jeffrey Epstein
Message de suivi envoyé à Présidence de la République le .
En attente de réponse
<< ENVOYÉ EN FRANÇAIS ET EN ANGLAIS >>
Bonjour,
Je suis journaliste aux États-Unis pour l'organisation d'investigation journalistique à but non luc...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Rennes Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Entreprise Eramet et violations des droits du peuple Hongana Manyawa (Indonésie)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 01/07/2026 votre demande d...
Demande de communication de documents administratifs - AMI Parking des monisteurs, la Croisette (Les Menuires)
Réponse de Mairie - Les Belleville le .
En attente de réponse
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Pylône rue du stade
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .
En attente de réponse
Madame la Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Demande d’accès aux documents administratifs - Dossier 2025/DD91/00270 (Délégation Essonne)
Recours amiable envoyé à Agence Régionale de Santé Île-de-France le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur Emmanuel Contassot,
J’accuse à nouveau réception de votre courrier du 26 mai 2026, que j’ai déjà reçu une première fois et que vous m’avez à...
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Jean-d'Angély le .
Signalé aux admins du site
Bonjour Monsieur SIRDEY,
Je vous remercie pour cet envoi.
Je vois qu’il y a parfois une différence entre l’État des frais et le justificatif associ...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Carte Vitale
Réponse de GIE SESAM-Vitale le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-dessous l'AIPD de l'appli carte Vitale. Les informations sensibles et confidentielle...
Contrats avec la société ANGERS SCO Football
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès à des documents administratifs (CRPA)
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
En retard (plus de 30 jours)
Mesdames, Messieurs,
En application des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), je sollicite la...