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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication du comptes administratifs 2025
Réponse de Mairie - Nonancourt le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel en date du 4 février 2026.
Une réponse vous sera apportée dans les délais.
Cordialement.
══...
Demande du coût total de la cérémonie des vœux du maire 2025
Réponse de Mairie - Nonancourt le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel en date du 4 février 2026
relatif à votre demande du coût total de la cérémonie des vœux du mair...
Procédure de la CNIL à l'encontre de la société Veesion
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de réponse
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse et pour la communication de la liste des documents relatifs à la procédure de contrôle menée par la CNI...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Les Alluets-le-Roi le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Frais liés au mandat du maire
Demande envoyée à Mairie - Montfort-l'Amaury le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de frais liés au mandat du maire
Demande envoyée à Mairie de Levallois-Perret le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents administratif
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
demande des notes de frais de monsieur Luc Bouard
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Yon. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/QPntr2APdADr222
Demande notes de frais de 2022 à aujourd'hui
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nazaire 44184-01. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/LKgjcxcsqGrjWX4
Demande de dossier de carrière professionnelle
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
MERCI D'ANNULER MA DEMANDE
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
David lazri
Demande d'une liste d'« instructions réseaux »
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Facture pass locaux communaux 2025
Réponse de Mairie - Beaupréau-en-Mauges le .
En attente de classement
Bonjour,
Le 10 janvier, vous nous avez fait part de votre demande d’accès à « la
facture du changement des serrures des locaux communaux suite à...
Demande des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Vendin-le-Vieil le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Sèvremoine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais pour les repas et déplacements 2023 à ce jour
Demande envoyée à Mairie - Combs-la-Ville le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents administratifs – Vœux du maire
Demande envoyée à Mairie - Belfort le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Cholet le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Angers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Haute-Goulaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Montant frais de mission et de représentation élus du Doubs
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
En attente de classement
Madame CHAZELET,
Bonjour,
Vous avez sollicité via le site « madada.fr », par courriels en dates des
7 et 8 janvier 2026, la communication...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Issy-les-Moulineaux le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...