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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Comptes rendus relatifs au tram nord
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais d’entretien du jardin Place Charles Digeon situé devant l’hôtel de ville.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Mandé le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs - Festival Les Clayescibels 2019, 2022 et 2025
Demande envoyée à Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais d’entretien du jardin Place Charle Digeon situé devant la mairie.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Mandé le .
Signalé aux admins du site
Madame, Monsieur,
Au nom du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publi...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Le Raincy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication de documents administratifs – Escale d’Ailleurs 2025 et 2026
Demande envoyée à Mairie - Plaisir le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Fargeau-Ponthierry le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cairon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Willerwald le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour
Je suis de retour le 17 août.
Uniquement en cas d'urgence, je vous remercie de contacter, de préférence, par mail, en fonction de votre deman...
Aménagement de la place des arènes à Soustons – marchés de travaux, plan de financement et coûts
Demande envoyée à Mairie - Soustons le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le
Livre III du Code des relations entre le pu...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jacques-de-la-Lande le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents administratifs – Fermeture de la patinoire et aménagement des terrains de padel
Demande envoyée à Mairie - Boulogne-Billancourt le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents administratifs : aménagement du parc pour enfants et de l'espace sportif
Demande envoyée à Mairie - Chilhac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de notes de frais de M le maire
Demande envoyée à Mairie - Herbignac le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Informations et documents concernant l’utilisation de l’argent public de la commune
Demande envoyée à Mairie - Lixing-lès-Saint-Avold le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, notamment prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et...
Réponse du défenseur des droits au Collectif de parents de Gerland
Réponse de Défenseur des droits le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous pensez que vos droits n’ont pas été respectés et vous souhaitez contacter
le Défenseur des droits ? Pour que votre demande soit traitée,...
Demande de communication du Compte Administratif et du détail des investissements
Demande envoyée à Mairie - Veauche le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport sur le matériel roulant de passagers dans le secteur ferroviaire
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonsoir,
Afin d'instruire votre demande, je vous serais reconnaissant de bien vouloir vous identifier.
Bien cordialement.
Charles CHENEL
Référent CA...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande, elle sera traitée par nos services dans les
meilleurs délais.
Restant à votre disposition,
Bien cordialeme...
Accès au CPE et fiches espaces du collège de Saint Selve
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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