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Demande de communication de documents administratifs – Marché public
Réponse de Mairie - Quincy-sous-Sénart le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel.
Cordialement
Mélanie PEREIRA-NEVES
Secrétaire du Maire
[1]img [numéro de téléphone cach...
Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Frais et déplacements du maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Coudekerque-Branche le .
En attente de classement
Monsieur, Madame,
Votre mail a bien été réceptionné et est transmis pour suivi.
Le Maire de Coudekerque-Branche
Tél : 03/28/29/25/25
-------- Mess...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Mon Espace Santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Bonjour,
Vous avez introduit, par courriel reçu le 29 décembre ci-après une demande
de communication de documents administratifs.
Je vous...
Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tourville-sur-Arques le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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be delivered to one or more recipients. It's at...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application Mon Espace Santé
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.36
Recours amiable envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je vous informe que, suite à votre refus, je saisis la CADA pour avis.
Cordialement
--
[nom caché]
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Note du 7 novembre 2025 du SCRCGN sur GrapheneOS
Demande envoyée à Direction générale de la gendarmerie nationale le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur,
comme suite à nos récents échanges au sujet de ce dossier, vous m’avez
précisé souhaiter obtenir les documents relatifs au mon...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Message de suivi envoyé à Université d'Aix-Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 22 novembre 2025 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les indicati...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Message de suivi envoyé à Université Côte d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous ai sollicité en date du 23 novembre 2025 au titre du droit d’accès aux documents administratifs afin d'obtenir les indicati...
Bonjour,
La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas
de vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude...
Analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) de l'application France Identité
Demande envoyée à Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) alias France Titre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication du grand livre de l'année 2021 et celui de 2024
Demande envoyée à Mairie - Fleury-les-Aubrais le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Link: [3]themeData
Link: [4]colorSchemeMapping
Bonjour,
Je suis absent du 22 au 28 décembre 2025....
Notes de frais et justificatifs 2022 à fin 2025
Demande envoyée à Mairie - Plaisir le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'...
Notes de frais - Adjoints à la ville de Folschviller ( 57730 )
Réponse de Direction générale des collectivités locales le .
Erreur lors de l'envoi
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Monsieur,
Nous accusons réception de la demande de communication reçue le samedi 20 décembre 2025.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...