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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Publication des avis et conseils de septembre 2023 à décembre 2025
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Commentée le .
En attente de réponse
Une demande du 20 décembre 2023 similaire avait été traitée par la CADA dans son avis N°20237734 (https://www.cada.fr/20237734). Celui-ci mettait en év...
Facture pass locaux communaux 2025
Demande envoyée à Mairie - Beaupréau-en-Mauges le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Je reviens vers vous suite à votre mail du 20 novembre 2025 demandant un
état des frais de représentation du maire.
Afin de répon...
Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
En attente de classement
PELET CELINE souhaite rappeler le message « 20257822 ».
Demande de consultation de statut d'une association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande d'information sur les notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Recours amiable envoyé à Mairie - Marthod le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Travaux de réaménagement des salles de tennis et tennis de table
Demande envoyée à Mairie - Essarts-en-Bocage le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce
jointe accusant réception de votre demande.
Vous en souhaitant...
RSU ou Rapport Social Unique (ancienement bilan social)
Réponse de Mairie - Artigues-près-Bordeaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Montant frais de mission et de représentation élus du Doubs
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande d’information sur les frais de représentation
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Formule de calcul de l’Aide personnalisée au logement (APL)
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Bonjour M. Esposito,
Le calcul de votre droit ne peut vous être expliqué que par la Caf qui
gère votre dossier ; à défaut je vous recopie l’Arti...
Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Monsieur
Comme indiqué à la CADA, Il n'y a aucun marché, ni aucune étude réalisée
par les services métropolitains. Nous ne pouvons donc pas donner su...
Demande de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Nord depuis 2021
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur, bonjour,
comme suite à votre mail, veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse de Madame la Maire concernant votre demande au tire du d...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Message de suivi envoyé à Université de Picardie Jules Verne le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Tout d'abord, je vous présente mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.
Je vous remercie pour votre message et prends bonne note des...
Notes de frais de M. le Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Veules-les-Roses le .
En attente de réponse
Bonjour Madame,
Je réalise cette demande dans une démarche de transparence entre les citoyens et l'administration concernant l'utilisation des denier...
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
En attente de réponse
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs de la Préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données de verbalisation de stationnement par années à Montreuil
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
PeS Montreuil est une association d’intérêt général animée par des bénévoles mobilisés pour favoriser le développement de l'usage d...
Nombre de verbalisations routières 2025 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de transmission des notes de frais du Maire Karim Bouamrane durant son mandat
Réponse de Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .
En attente de réponse
Changement d'adresse de contact:
Cette boite mail service-courrier n'est plus en service.
Nous vous remercions de bien vouloir adresser désormais to...