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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur,    Votre demande en date du 15 novembre 2026 concernant la communication " la communication des  documents existants concernant l'attributi...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Frais de Mandats et reçus afférents
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

En attente de classement

Monsieur, En réponse à votre demande formulée le 26 août dernier par mail, dans lequel vous sollicitez la transmission de différents documents administ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, En application des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je souhaite obte...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Madame, Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Nancy le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Dans le cadre de votre demande d’accès à des documents administratifs et plus particulièrement quant à des notes de frais du Mair...
Notes de frais et bulletin d'indemnité du Maire de Nancy (Octobre 2026)
Réponse de Mairie - Nancy le .

En attente de réponse

Bonjour Monsieur BALLARD,   Par ce mail, nous accusons bonne réception de votre mail et de votre demande.   Nous réunissons les documents afin de v...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 12/11/2026 votre demand...
Madame, Monsieur, Votre relance a été transmise aux services du Cabinet, en préfecture. Cordialement, CB – Chef du bureau des relations et services...
Monsieur, Nous accusons réception de votre demande relative à la mise à disposition des documents administratifs des sessions Parcoursup 2024, 2025, et...
Monsieur, Nous accusons réception de votre demande relative à la mise à disposition des documents administratifs des sessions Parcoursup 2024, 2025, et...
Bonjour, J’accuse réception de votre demande reçue ce 6 novembre 2026. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-...
chiffres de l'accidentologie routière sur Saint-Leu-la-Forêt (95320)
Demande envoyée à Mairie - Saint-Leu-la-Forêt le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur, Comme promis dans notre précédent mail, vous trouverez tous les rapports publics pour chaque commission de la campagne 2026 de Parcou...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Maisons-Alfort le .

En attente de classement

Madame, Par courriel transmis par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada, vous avez sollicité, au titre du droit d’accès aux documents administratif...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...