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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des caméras de sécurité
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
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Liste des caméras de sécurité
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Haute-Garonne le .
En attente de réponse
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Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Haute-Garonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des caméras de sécurité
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Occitanie - Montauban 82121-01 le .
En attente de réponse
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Notes de frais des élus de la commune
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-La-Noue le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Malterre,
En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que ni le maire, ni les adjoints, ni les conseillers municipaux n'ont d...
Demande de communication du dernier bullletin de paie de l'équipe de direction de la DDPP du Val-de-Marne
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Val de Marne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents de subvention
Clarification envoyée à Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) - Nouvelle Aquitaine le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source de l’outil de rdv en ligne pour les services aux étrangers
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .
En attente de classement
Bonjour,
Je reprends le dossier.
S'agissant de votre demande, je vous confirme que la préfecture du
Val-de-Marne utilise le module "RDV Préfecture...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Avranches le .
En attente de réponse
A l'attention de Monsieur Antonin GAILLARD
Monsieur,
Suite à votre courriel du 3 mars dernier, je vous prie de bien vouloir
trouver en pièce jointe...
Déclarations OPERAT effectuées par Inria
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande que nous sommes en train d'instruire.
Nous revenons vers vous le plus rapidement possible, et en tous les...
Investissement sur la place Raspail du quartier de la Guillotière par Monsieur Grégory Doucet - Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 8 mars 2026, vous avez formé une demande de communication de document(s) administratif(s).
Par la présente,...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour Monsieur,
Entre mars 2020 et mars 2026, aucun frais de déplacement, de restauration ou de représentation n'a été remboursé au Maire.
Restant...
Registres des activités de traitement des données personnelles
Demande envoyée à Mairie - Vénéjan le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Professions de foi des élections municipales de 2020
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné par la préfecture et vient d'être transmis au service compétent, pour traitemen...
Recherches fin
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour ce retour et votre transmission auprès de l'OFDT. J'attends donc la communication des documents demandés de s...
Documents administratifs relatifs aux contrats entre la Métropole Rouen Normandie et l’entreprise Ebusco
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
communication des frais de représentation du député Romain Baubry
Demande envoyée à Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Communication des notes de frais de M Miniti
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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