Rechercher des demandes (page 3)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Fichier de synthèse SYNTHESE-PUITS.xls: inventaire des puits forés en France (étude INERIS DRS-17-164857-00573A, 2017)
En attente de réponse
Bonjour Madame RICHTER,
Nous accusons réception du courriel ci-dessous du 4 juin 2026 par lequel vous
demandez la communication du "fichier de données...
Contrat de délégation SAGS et affectation des recettes de stationnement – Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Chambéry le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous avons bien enregistré votre demande.
Nous faisons le nécessaire et revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Le...
Demande de documents administratifs - Soupçons de fraudes aides rénovation énergétique - Résidence Les Chevreuils (91410 Dourdan)
En attente de réponse
Bonjour,
La DDPP de l'Essonne a bien reçu votre mail.
Notre nouvelle adresse est :
DDPP
Boulevard de France - Georges Pompidou
TSA 81104
91010 Evry C...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Convention d'utilisation du Théâtre Antique
Demande envoyée à Mairie - Arles le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Madame,
J’accuse bonne réception de votre demande et je la transfère au service
concerné.
Bien cordialement
Laurent PASQUIER
PRADA (référen...
Niveaux sonores sur rocade du JARRET à Marseille
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de réponse
VASCO René ([email address])
Madame, Monsieur,
-En application des articles L.300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administ...
Demande de STATUTS d'une association (AJSM)
Réponse de Greffe des associations - Eure-et-Loir (Dreux) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande des statuts initiaux de la création de l'ASL les Hesperides à Salon de Provence
Réponse de Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .
En attente de réponse
Bonjour,
La Sous-préfecture d'Istres traite les dossiers des associations loi 1901 du
département.
Les Associations Syndicales Libres sont gérées par...
Demande de subventions de la ville de Villiers-le-Bâcle au Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de la demande de subvention au Conseil Régional de la ville de Villiers-le-Bâcle auprès de la...
Compte rendu du diagnostic sur le moustique tigre réalisé pour la commune en 2023 par l'EID
Réponse de Mairie - Barby 73030-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bulletin de salaire Constanty Floriane
Demande envoyée à Mairie du 10ème arrondissement de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Objet : Demande de communication de documents administratifs — frais et moyens des membres du collège de l’Arcom
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Arcom ([Arcom request email])
Nous n’avons pas trou...
Documents concernant la plainte DSA de Xavier Brandao contre Facebook
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Arcom ([Arcom request email])
Nous n’avons pas trou...
Demande de communication d'un bilan sur le réemploi des emballages
En attente de réponse
Bonjour Monsieur MESLARD-HAYOT,
Nous accusons réception de votre courriel du 26/05/2026 par lequel vous demandez
la communication d'un "bilan annuel d...
Demande évolution enregistrement acte de cession d'actions
Réponse de Service départemenal des impôts foncier de Chartres le .
En attente de classement
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...
Demande de communication de textes relatifs aux actes d'état civil d'Algérie avant 1962
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Votre demande en date du 25 mai 2026 concernant la communication des "lois,
ordonnances, décrets , circulaires ayant juridiquement prévu le...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Comptes administratifs de 2014 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Beaucaire 30032-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .
Réponse inattendue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication de documents administratifs relatifs au déplacement de Mme Aurore Bergé au Festival de Cannes 2026
Réponse de Premier ministre le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courriel adressé à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs d...
Notes de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais (restauration) et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des articles L. 300-2, L. 311-1 et L. 311-9 du Code des relations entre le public et l’administration, je sollicite...