Rechercher des demandes (page 3)

  

Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, J’accuse réception de votre demande reçue ce 30 avril 2025. Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13...
Il s'agit là de données de santé publique importantes, au moment où une moitié de la France est concernée par une nouvelle vague du virus du COVID : il...
Monsieur Betton, Nous vous contactons ce jour concernant votre demande relative à la communication des résultats de la mutation intra-académique dan...
Saisine n° 25006541 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA Monsieur, La Commission nationale de l’informatique et des libe...
Madame, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Bonjour, Le 12 mars, vous m'avez indiqué que ma demande nécessitait un délai de traitement de deux mois. Puisque ce délai est bientôt échu, je souha...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Bonjour,   Veuillez trouver, ci-dessous, la nouvelle adresse mail du secrétariat presse :   [adresse email]   Restant à votre disposition,...
Compte rendu opération place nette
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur Par message électronique en date du 25 avril 2025, vous sollicitez la communication de documents administratifs sur le fondement du Livre I...
Notes de frais de madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Boisemont le .

En attente de réponse

Madame, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...
Notes de frais de madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Boisemont le .

En attente de réponse

Madame, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demandes de transmissions de documents administratifs divers à Mr Grégory Doucet
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

En attente de réponse

Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Frais

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Objet : Demande de communication de documents administratifs – Frais de mandat et justificatifs Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux doc...
Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Blois le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents relatifs au projet de la ligne T5
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur, Par un message du 17 avril 2025, adressé à la personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et...
Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande notes de frais - Mairie Lisses
Demande envoyée à Mairie - Lisses le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme de 2023 à 2024
Recours amiable envoyé à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Notre association a contacté vos services le 18 Mars 2025 pour vous demander de nous donner l’accès au Bilan de flashs et verbalisa...
Demande des notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Beaune le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...