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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des opérateurs funéraires avec SIRET
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Waiting clarification
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Attribution précédent marché fourniture de prévisions et données météorologiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
En attente de classement
Bonjour,
Le Département de l'Ardèche accuse réception de votre demande CADA.
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Cordial...
coût des travaux de rénovation rue Maurice Braunstein
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
La commune de Surin (79) change d'adresse mail.
Veuillez dès à présent envoyer vos messages à : [adresse email]
Les factures d'énergie de chaque hôpital de l’AP-HP pour l'année 2025
Demande envoyée à Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Coupvray le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Lenormant,
Nous accusons réception de votre demande du 11 août 2026 relative à la
communication des notes de frais de Monsieur le...
Bonjour Monsieur Pelfresne,
Nous accusons réception de votre demande du 11 août 2026 relative à la
communication des notes de frais de déplacement,...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Charenton-le-Pont le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .
En attente de réponse
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Demande de notes de frais et justificatifs liés au mandat d'Eric GRENET
Réponse de Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .
En attente de réponse
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Demande d'accès aux documents administratifs – Conservatoire de Musique d'Antibes
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Votre courrier électronique par lequel vous sollicitez la communication d'un
document administratif ou la réutilisation de données publiques aux condit...
Demande de communication de documents administratifs - Dispositifs lumineux des passages piétons
Demande envoyée à Mairie - Bois-le-Roi 77037-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je sollicite par...
Demande d'accès à des documents administratifs – Finances communales
Demande envoyée à Mairie - Roquefort-les-Pins le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs (bulletins de salaire, indemnités et avantages en nature des élus)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Votre courrier électronique par lequel vous sollicitez la communication d'un
document administratif ou la réutilisation de données publiques aux condit...
Demande de documents administratifs – Organisation et finances de la course de trottinettes 2025
Clarification envoyée à Mairie - Saubion le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre message par lequel vous me demandez les motivations de ma demande.
Pour information, la loi (l'article R. 3...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur GAYRAUD,
Je vous remercie de bien vouloir préciser votre demande et notamment éclaircir la notion de " document SIRENA relatifs à l'é...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Caudry le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je vous ai transmis via We Transfer, ce jour, les notes
de frais de restauration de Monsieur le Maire de Caud...
Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Saint-Thomas 31518-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs et aux informations relatives à l’environnement, tel que prévu notamment par...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sainte-Maure-de-Touraine le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre demande portant sur la communication des données comptables
relatives aux frais de déplacement, de restauration et de...
Demande de notes de frais du maire et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande CADA – Compte administratif et budget primitif (2022-2024) – Commune d'Auchy-les-Mines
Réponse de Mairie - Auchy-les-Mines le .
Erreur lors de l'envoi
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Contibutions écrites et comptes-rendus d'audition des organisations privées consultées pour le bilan des 12 ans de la HATVP
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
En attente de classement
[1]France transfert
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Voici le mot de passe associé à votre pli :
M...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais et justificatifs de M. le Maire – période d’août 2025 à juillet 2026
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...