Rechercher des demandes (page 3)
Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de documents administratif
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande dossier permis de construire
Demande envoyée à Mairie - Fontaine-sur-Ay le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Statistiques sur l'usage du vélo à Saint Rèmy lès Chevreuse
Demande envoyée à Mairie - Saint-Rémy-lès-Chevreuse le .
En attente de réponse
Monsieur le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de la liste des postes du conseil municipal ainsi que les indemnités attenantes
Réponse de Mairie - Rennes le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs du 26 mars 2026 portant sur les éléments sui...
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Communication de la liste des personnels enseignants affectés dans l'académie de Rennes
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je me permets de reprendre votre attache concernant ma demande du 13 février par laquelle j'ai sollicité auprès de vous, au titre...
Factures des Dépenses liées au frais professionnels du mandat du maire
Réponse de Mairie - Vigneulles-lès-Hattonchâtel le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Suite à votre demande, je suis au regret de vous informer que je ne peux
vous donner des éléments pour répondre à votre demande.
En...
Les notes de frais du maire de Douvres-la-Délivrande.
Réponse de Mairie - Douvres-la-Délivrande le .
En attente de classement
Madame, Monsieur bonjour,
Depuis 2020, le seul remboursement que nous avons fait à M LEFORT à travers un mandat est :
- Salon des maires 2022 : 265.58...
Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Privas le .
En attente de classement
Monsieur Levasseur,
Dans le prolongement de votre requête:
Le budget primitif 2026 de la commune de Privas n'est pas voté à ce jour.
Il sera soumis ...
Frais liés au mandat du maire
Réponse de Mairie - Montfort-l'Amaury le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais de Mme la Présidente de la Métropole AMP
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande PDF - Tarif autoroute de 2010 à 2026
Demande envoyée à VINCI Autoroutes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur Benzaid,
Les notes du frais du Maire de Grenoble sont accessibles sous ce lien
2020 - à 2024 : https://madada.fr/request/notes_de_frais_du_m...
Divers documents relatifs aux projets ferroviaires en Normandie
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Cahors le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Fossé 41091-01 le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Grande-Motte le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Subvention à Wimoov en 2023
Demande envoyée à Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - Charente-Maritime le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de documents administratifs – Subventions aux associations (2025)
Réponse de Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Nous avons pris en compte votre demande.
Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Avec nos meilleures salutations
Secr...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux subventions versées aux associations (2020-2025)
Réponse de Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Nous avons pris en compte votre demande.
Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Avec nos meilleures salutations
Secr...
Dépenses de la commune et frais de représentation de Monsieur le maire
Réponse de Mairie - Notre-Dame-d'Épine le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les dépenses (en
investissement et en fonctionnement) pour la commune de Notre Dame d'Epine...
Demande d'ouverture en open data des dépenses de l'état et de l'API AIFE
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande d'accès aux documents administratifs.
Nous vous précisons qu’en cas de silence dans un dél...
Nombre de requêtes du TAJ via la reconnaissance faciale.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous par
lequel vous sollicitez, au titre du droit d’accès aux documents
admi...
Effectifs prévisionnels des écoles de la circonscription d'Arcachon Sud (UAI : 0331451Y)
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Gironde le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...