Préfecture des Bouches-du-Rhône

Préfecture

11 demandes
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Coût moyen des classes élémentaires et maternelles publiques du Département
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais. Pour tout autre...
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité dans les Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

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Demande de déclaration de patrimoine et d'intérêts
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Refusé

Bonjour, Mme AGRESTI-ROUBACHE n'étant plus députée depuis août 2023, les éléments  de sa déclaration de situation patrimoniale ou de sa situation d'...
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

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Liste des Hotels d'hébergement d'urgence conventionné SIAO13
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

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Liste des notes de frais (représentation, déplacement, restauration) du sous-préfet d'Aix en Provence
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

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Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je suis en congés jusqu'au 20 septembre. Merci de bien vouloir adresser votre demande à la boite fonctionnelle : [adresse email] Cordialeme...
Utilisation de drones
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je suis en congés ce jour. En cas d'urgence, merci de bien vouloir adresser votre demande à Mme Mireille JULIEN, mon adjointe. Cordialement,...

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