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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande autorisations d’occupation temporaire (AOT) et études de l'impact des nuisances sonores (EINS)
Demande envoyée à Mairie - Amélie-les-Bains-Palalda le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas de
vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude de...
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Demande de communication de documents administratifs : cabinet du maire et collaborateurs
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous demande de...
Demande de communication de documents administratifs : frais de mission et de représentation des élus
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration (CRPA), je vous demande de...
les détails complet concernant le projet de l'espace Antoine Toran (ex Marcel Pagnol)
Réponse de Mairie - Lançon-Provence le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre sollicitation par courrier électronique du 29 septembre
dernier, veuillez trouver ci-joint un courrier à votre attention,...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la
communication de documents administratifs.
Votre deman...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation - Insertion professionnelle (SUIO-IP) - Université Rennes 2 le .
En attente de réponse
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be delivered to one or more r...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines - antenne de Versailles le .
Erreur lors de l'envoi
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Demande de bulletins d'indemnité
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J'ai bien reçu votre réponse et je vous en remercie.
Néanmoins, le tableau reçu des indemnités bruts, qui sont déjà publiques, ne corres...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service commun universitaire d'information, d'orientation et d'insertion professionnelle (SCUIO-IP) - Université Montpellier 3 le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous transférons votre demande à la Direction des Études et de la Scolarité.
Bien cordialement,
L'équipe d'accueil du SCUIO-IP
SCUIO-IP - bâ...
Demande de communication de documents administratifs – financement de l’IFMK de Marseille
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Demande de communication de documents administratifs
Réponse de Mairie - Bouillante le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel de relance relatif à votre demande de
communication de documents administratifs.
Nous vou...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information d'orientation et d'insertion professionnelle (SUIOIP) - Le Mans Université le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je vous informe que votre demande a été transmise à la Direction des études et
de la formation.
Cordialement,
Direction SUIO-IPUniversité d...
Services météorologiques pour la commune
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
En attente de réponse
[1]Logo
Un clic pour délivrer votre email !
Bonjour,
Je suis protégé par Protect de Mailinblack, une solution française de
cybersécurité qui combine...
Arrêtés de quotas boursiers/secteur, bilans d'activité de la CAES et conventions de sectorisation (Parcoursup)
Réponse de Rectorat - Académie de Nancy le .
En attente de réponse
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be delivered to one or mo...
Inspection des Services Pénitentiaires (ISP) / Rapports d'inspection administrative, enquêtes internes et pièces annexées relatifs aux suicides, violences et mouvements collectifs en détention
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de réponse
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande.
Je vous informe qu’en vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du Code des relations...
Demande de documents d'urbanisme (PLU) et d'informations environnementales (Sols et Air) – Parcelle AB 150 (5, rue d'Athies)
Demande envoyée à Communauté urbaine - Arras. Commentée le .
En attente de classement
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/KDHMQdTBozDKLKg
Documents relatifs à l'élaboration de la nomenclature Crit'Air (arrêté du 21 juin 2016)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .
En attente de classement
Les fichiers transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/Q97DMT2e6RknyiL
Arrêtés de quotas boursiers/secteur, bilans d'activité de la CAES et conventions de sectorisation (Parcoursup)
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .
En attente de réponse
Ceci est une réponse automatique au message que vous avez adressé sur la boite fonctionnelle du SIAAJ en utilisant l'adresse électronique "[Rectorat de...
Arrêtés de quotas boursiers/secteur, bilans d'activité de la CAES et conventions de sectorisation (Parcoursup)
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Compte tenu des nombreuses sollicitations de notre service, une réponse vous sera apportée...
Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Erreur lors de l'envoi
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Présidence et Commissions d’Examen des Vœux (CEV) / Documents administratifs, critères algorithmiques, OAD, pondérations par lycée et PV de la Commission d'Examen des Vœux (Parcoursup)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris 3 - Université Sorbonne Nouvelle le .
En attente de réponse
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