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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande liste et localisation abribacs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Taxe foncière
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 6e arrondissement le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Autorisations - réalisation de la fresque 17 rue de la Caraussane
Demande envoyée à Mairie - Sète le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de Frais du Maire de Tours 37000
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Link: [1]File-List Bonjour, De retour le 21 mai. Merci, si besoin, d'adresser votre demande à [adresse email]. Catherine Peltier References V...
Numéro NEPH code de la route
Réponse de Préfecture des Pyrénées-Atlantiques le .

Erreur lors de l'envoi

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Mutation secondaire degré
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Salaire
Réponse de Présidence de la République le .

En attente de classement

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport spécial émis par la SODEAL
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
ADMR haut Vallespir
Demande envoyée à Communauté de communes - Haut-Vallespir le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour, Nous ne sommes absolument pas compétents pour traiter votre demande. En effet, pour information, notre Cour n’est compétente pour l’essentie...
Affaire suivie : CJA Monsieur, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Courneuve le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'information sur la sécurité aux Jeux Olympiques
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Préparation de la sécurité aux Jeux Olympiques
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur, le Président Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Cerny le .

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Votre courriel a bien été enregistré. Il sera transféré au service concerné. Cet accusé d’enregistrement est généré automatiquement, merci de ne pas...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...