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Environ 2600 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Le Diamant par Madeleine Chartré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Basse-Pointe par Madeleine Chartré le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Les notes de frais du maire et de la mairie
Réponse par Mairie - Trappes à Ayar le .
En attente de classement
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Bonjour,
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Les notes de frais
Demande envoyée à Maison de justice et du droit de St Quentin en Yvelines - Antenne de Trappes par Ayar le .
En attente de réponse
Cher/Chère Maison de justice et du droit de St Quentin en Yvelines - Antenne de Trappes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relat...
Cher/Chère Mairie - Autun,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Demande de notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Les Sables-d'Olonne par Luteau le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Les Sables-d'Olonne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
A l'attention de la Mairie de Riquewihr,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Notes de frais du maire 2022 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Cessy par Tabau le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Cessy,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Villeneuve-d'Ascq par Van De Vijver le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Sailly-lez-Lannoy par Van De Vijver le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Roncq par REG le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais des élus
Demande envoyée à Mairie - La Barre-de-Monts par Anthony Favier le .
En attente de réponse
Madame, monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Perpignan par Chloé Darnos le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Perpignan,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Liste de logement HLM vacants
Réponse par Trésorerie de Perpignan HLM à Chloé Darnos le .
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais - Éric LE DISSES
Réponse par Mairie - Marignane à DUPONT le .
En attente de classement
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Notes de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Quimper par Bargain Alex le .
En attente de réponse
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Demande d’infos
Demande envoyée à Mairie - Chesnay-Rocquencourt par Bernier le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Chesnay-Rocquencourt,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Madame, Monsieur,
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Notes de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau par Maugars le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
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Notes de frais du Maire de La Londe les Maures
Réponse par Mairie - La Londe-les-Maures à CORENTIN le .
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