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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)
Demande envoyée à Greffe des associations - Var (Brignoles). Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Je vais poursuivre avec la demande à la Greffe de Toulon: https://madada.fr/request/listes_actualisees_des_associati
Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous réponds en qualité de personne responsable de l’accès aux
documents administratifs pour le SIAAP.
J’accuse réception par la prés...
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière à Niort pour 2024 et 2025
Réponse de Mairie - Niort le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Connaître les notes de frais de la mairie
Réponse de Mairie - Montberon le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
note de frais du maire de BRIE COMTE ROBERT
Réponse de Mairie de Brie-Comte-Robert le .
En attente de classement
Monsieur,
Après vérification du service des finances, nous n'avons aucune note de
frais pour Monsieur Le Maire au titre de l’année 2025.
Cordialem...
This is the mail system at host mail04.inforoutes.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipien...
Extrait de service miltaire
Demande envoyée à Centre du service national - Dijon (pour les départements 21, 58, 71, 89) le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demandez des duplicatas de documents concernant une association W313031842
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.38
Recours amiable envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Je regrette que vous n’ayez pas répondu à la question que j’ai soulevée.
Je vais donc saisir la CADA.
Cordialement
--
[nom caché]
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.38
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En l’absence de réponse de votre part, je saisis la CADA
Cordialement
--
[nom caché]
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Schiltigheim le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Liste des chercheurs en détachement et des intégrations
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande "Liste des chercheurs en détachement et des intégrations" d'accès a...
Comité de Pilotage câbles et datacenters
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Voici mon adresse en toute lettre : monique point jean arobase cada point fr
Etant en congés à partir de ce soir, votre saisine sera traité...
Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - La Motte-Servolex le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des agents rattachés administrativement à la DGDI
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Suite au retour de la CADA, je vous mets en demeure de me faire parvenir dans les plus brefs délais les derniers bulletins de paie...
Détail des notes de frais du maire de ma commune
Demande envoyée à Mairie - Laives. Commentée le .
En attente de classement
La commune a bien "botté en touche" en indiquant qu'il n'y avait pas de note de frais mais des indemnités.....
En se gardant bien d'indiquer le montan...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Chambon-Feugerolles le .
En retard (plus de 30 jours)
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administrat...
documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs des ministères économiques et financiers a reçu le 13/03/2026 votre demande d...
Monsieur,
En réponse à votre courriel du 3 courant, nous vous informons que le
Maire n'a pas déposé de notes de frais à titre personnel au cours de l...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-dessous la réponse de la mairie.
Cordialement,
Thomas TOUBOULIC
Directeur Général Adjoint
Mairie de Trégueux - [...
Éclaircissement dépenses municipales
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nicolas-de-Port le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande du code source de l'application FantomAPP et AIPD
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse.
> Nous vous précisons qu’il s’agit d’une PWA (progressive web app) conçue
pour les téléphones mobil...
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication du 6 janvier 2026, je vous
prie de trouver via le lien ci-après l'ensemble des documents:
[1]h...
Suite à la demande, veuillez trouver ci-joint l’état des verbalisations
pour stationnement de la Police Municipale de Rosny-sur-Seine pour l’année
20...