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Environ 44000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Passy 74208-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Voici le contenu de notre premier mail qui vous a été envoyé :
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu not...
Madame, Monsieur,
Suite à l'avis CADA n° 20242809 du 30 mai 2024, je vous adresse cette demande.
Au titre du droit d’accès aux documents administr...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fonsorbes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous avons pris l'attache auprès de la CADA et sommes dans l'attente d'une réponse.
Nous ne manquerons pas de revenir vers vous dès...
Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville de Bayonne
Demande envoyée à Mairie - Bayonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école élémentaire et maternelle de Pierres
Réponse de Mairie - Pierres le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail, il est transmis au service compétent qui reviendra vers vous dans un délai d'une semaine.
Cor...
Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de fiche de salaire mensuel directeurs.rices des CCN
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur OLMETA,
Par courriel en date du 17 mai 2024, vous avez saisi le ministère de la
culture d’une demande de communication des fiches d...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande et vous informe que les données sont accessibles sur l’open data de la Ville :
https://data.tours-metropole....
Nombres de contrôles des titres de transports et revenus générés sur la ligne T13
Réponse de SNCF Voyageurs le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande en date du 14/06/2024 et procède à son
instruction.
Conformément aux articles R.311-...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rochefort 17299-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je viens d'être destinataire de votre demande. Suite à un problème de
procédure interne, et je vous prie de bien vouloir nous en excuser, je...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][Mairie - Roquebrune-Cap-Martin request email]
Plusieurs tentatives de remise de votre me...
Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Demande envoyée à Mairie - Ivors le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Vous nous informez avoir saisi la CADA suite à une demande de
communication des notes de frais du Maire de Saint-Nazaire restée sans...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Petit-Quevilly le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Auriez-vous a possibilité de me contacter pour faire un point sur votre demande. Dans cette attente, je vous informe que l...
Bonjour,
Les documents ont été transmis sous format numérique au demandeur.
Bien cordialement,
La Ville de Tarnos
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Accès à deux documents administratifs - service urbanisme mairie de Saint-Cloud
Demande envoyée à Mairie - Saint-Cloud le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Floirac 33167-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Ok on va considérer cela comme un fake.
FELLONNEAU Sandrine
Service courrier– Service Moyens généraux
Bur [numéro de téléphone caché]
Email [adress...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Une réponse vous a été apportée le 24 avril dernier de cette adresse électronique.
Vous remerciant par avance,
Cordialement
Economis...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marly 59383-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J'ai tenté de vous joindre mais j'aboutis sur votre répondeur.
Vous serait-il possible de me contacter à la mairie de Marly directement
af...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pamandzi le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous venons de recevoir ce message par lequel il est mentionné que la
commune a refusé de communiquer des informations que vous avez sollici...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernouillet 78643-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre mail a été envoyé au service concerné.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement,
Sandra BILAHO
Guichet unique...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Maurice 94069-01 le .
En attente de réponse
This is the mail system at host pmg.ville-saint-maurice.fr.
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# THIS IS A WARNING O...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Couëron le .
En attente de réponse
The original message was received at Tue, 11 Jun 2024 23:23:31 +0200
from:
<[FOI #45675 email]>
----- The following addresses had permanent fatal err...