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Environ 45000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Yutz le .

En attente de réponse

Je suis actuellement absent jusqu'au 26 avril 2024 inclus. En cas d'urgence, je vous remercie de contacter Madame Muriel MILANI, Directrice Générale A...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Actuellement absente, je prendrai connaissance de votre message mardi 23 avril en cas d'urgence, merci de contacter l'accueil de l'hôtel de ville ([nu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Leu le .

En attente de réponse

Je serai absent(e) à partir du 18/04/2024 de retour le 16/05/2024. Veuillez agréer vos mails sur l'adresse suivante : [Mairie - Saint-Leu request emai...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sens le .

En attente de réponse

Bonjour, Bonjour, je suis actuellement en congés. Pour toute demande, je vous invite à contacter Jamal LAHLALI ([numéro de téléphone caché] - [adr...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gaillard le .

En attente de classement

Absente le 22/04/2024 En cas d'urgence ,  merci d'adresser un mail à l'adresse suivante : [1][adresse email] -- Anne-Catherine MONTAUD Directric...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de Consultation du Répertoire d'informations Publiques
Recours amiable envoyé à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du CRPA, j'ai sollicité auprès de...
Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole
Recours amiable envoyé à Métropole - Saint-Etienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Betton le .

En attente de classement

Bonjour, En réponse à votre demande ci-dessous, les dépenses prises en charge par Mme La Maire et remboursées par la commune via les notes de frais, s...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD Téléphone : [numéro de téléphone caché] Email : [1][ad64 request email]   Référence :  DGATEVE SAD-20...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blain le .

En attente de classement

Monsieur,   Je vous prie de trouver ci-joint l’état des frais de déplacements, restauration, et représentation du maire de Blain ainsi que la dél...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .

En attente de réponse

Received-SPF: pass (blancmesnil.fr: domain of [FOI #45885 email] designates 92.243.18.104 as permitted sender) x-spf-client=SecurityGateway8.0.5 rec...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

En attente de réponse

Mesdames, Messieurs, Je suis actuellement absent du bureau et de retour le 26 avril. Vous pouvez, durant mon absence, contacter le secrétariat du Cabi...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de documents administratifs. La PRADA SJ Direction administration...
Fonds pour la Transformation de l'action publique
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hyères le .

En attente de réponse

Bonjour,   Vous sollicitez un certain nombre de documents concernant les notes de frais de déplacement du maire , de restauration et de représentati...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

En attente de classement

Monsieur, Par courriel reçu le 8 avril 2024, vous m’avez demandé la communication des cahiers de doléances numérisés établis lors du Grand débat en 20...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour,  Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de doléance numérisés de 2019 des communes du département de la Cha...
Notes de frais élus, coût bar/médiathèque/logements
Recours amiable envoyé à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Conformément à la législation, la mairie de la Chapelle-Neuve disposait un délai d'1 mois (non tenu) pour répondre à la demande ci...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteaugiron 35069-01 le .

Erreur lors de l'envoi

La voici : [adresse email] ou [adresse email] [numéro de téléphone caché] Merci par avance. Karine GUYOT Service communication [adresse email] [numér...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - La Baule-Escoublac le .

En attente de réponse

Madame, Je vous remercie pour votre réponse. Serait-il possible d'obtenir les reçus de ces dépenses ? Je vous remercie. Veuillez agréer, Madam...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Affaire suivie : CJ Monsieur, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du «...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée pour faire face aux cyberattaques. Votre...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

Réf : CF Bonjour Monsieur Goubert,  Comme suite à votre courriel du 29 mars, les Archives départementales détiennent une partie des cahiers citoyens...