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Environ 50000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
VASCO René ([email address])
Madame, Monsieur,
-En application des articles L.300-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administ...
Demande de STATUTS d'une association (AJSM)
Réponse de Greffe des associations - Eure-et-Loir (Dreux) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Demande des statuts initiaux de la création de l'ASL les Hesperides à Salon de Provence
Réponse de Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La Sous-préfecture d'Istres traite les dossiers des associations loi 1901 du
département.
Les Associations Syndicales Libres sont gérées par...
Demande de subventions de la ville de Villiers-le-Bâcle au Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de la demande de subvention au Conseil Régional de la ville de Villiers-le-Bâcle auprès de la...
Compte rendu du diagnostic sur le moustique tigre réalisé pour la commune en 2023 par l'EID
Réponse de Mairie - Barby 73030-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Bulletin de salaire Constanty Floriane
Demande envoyée à Mairie du 10ème arrondissement de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Objet : Demande de communication de documents administratifs — frais et moyens des membres du collège de l’Arcom
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Arcom ([Arcom request email])
Nous n’avons pas trou...
Demande évolution enregistrement acte de cession d'actions
Réponse de Service départemenal des impôts foncier de Chartres le .
En retard (plus de 30 jours)
Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...
Demande de communication de textes relatifs aux actes d'état civil d'Algérie avant 1962
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Votre demande en date du 25 mai 2026 concernant la communication des "lois,
ordonnances, décrets , circulaires ayant juridiquement prévu le...
Documents relatifs aux amendements du Projet de Loi de finances pour 2026
Réponse de INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Comptes administratifs de 2014 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Beaucaire 30032-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Documents du transfert de technologie de l’IA de la détection des lésions pulmonaires vers la société « Intrasense »
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .
Réponse inattendue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'allocations familiales des Alpes-de-Haute-Provence le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous informons que nous avons mis à jour la publication du RIAS sur le site
www.caf.fr, le document est disponible dans plusieurs rubriqu...
Notes de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais (restauration) et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des articles L. 300-2, L. 311-1 et L. 311-9 du Code des relations entre le public et l’administration, je sollicite...
Compte rendu des conseils municipaux
Demande envoyée à Mairie - Angluzelles-et-Courcelles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'allocations familiales de Paris le .
En attente de classement
Bonjour,
Le Règlement Intérieur d’Action Sociale (RIAS) de la Caf de Paris est structuré
en deux volets distincts :
• les aides financières individuel...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-des-Fougeretz le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d’allocations familiales du Calvados le .
En attente de classement
Bonjour,
Les RIAS sont librement accessibles depuis le site caf.fr
Cordialement
Sandra Leverrier
Responsable Pôle Partenaires Formation Médiation...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'allocations familiales d'Ille-et-Vilaine le .
En attente de classement
Bonjour,
Le Règlement des aides aux familles 2026 est accessible sur Caf.fr :
En bas de la page d'accueil locale Caf 35 (après identification code pos...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'allocations familiales de la Manche le .
En attente de classement
Bonjour, pourrais-je avoir les coordonnées d'un interlocuteur pour répondre au
mieux à votre demande.
Merci d'avance.
Bien à vous.
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Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'allocations familiales du Rhône le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le Rias AFI 2026 au
format PDF qui est consultable également sur Caf.fr via le lien...