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Environ 800 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande informations de verbalisation : Eguisheim
Réponse de Mairie - Eguisheim le .

Refusé

Bonjour, Veuillez prendre connaissance SVP de la correspondance ci-jointe, en réponse à votre courriel ci-dessous. Bien cordialement -- Thierry...
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Allier le .

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Bonjour, En réponse à votre demande, ces marchés, s'ils existent, sont directement passés entre les FSI (Forces de Sécurité Intérieure) et les opéra...
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Lozère le .

Information non détenue

Bonjour, Ce marché, s'il existe, est attribué par le ministère de la justice en déconcentré et à sa seule main. Je vous invite donc à le saisir afin...
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Information non détenue

Cher Monsieur, Comme je vous l'indiquais dans mon précédent message, dès lors que vous me confirmez que votre demande concerne bien le "Marché de tr...
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

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Bonjour, Nous avons bien réceptionné votre demande relative au marché de réquisition de la police ou de la gendarmerie pour s'occuper des cadavres à...
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Hauts-de-Seine le .

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Merci à vous, En vous souhaitant une bonne semaine, Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Vienne le .

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Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande. Cependant, ce n'est pas la préfecture qui gère ce domaine, mais la cour d'appel du ressort du...
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Deux-Sèvres le .

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Merci à vous pour ce retour, Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Orne le .

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Entendu, Merci à vous, Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Calvados le .

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-------- Message transféré -------- Sujet : RE: [INTERNET] Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Réquisitions des pompes...
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

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CECI EST UN MESSAGE AUTOMATIQUE – MERCI DE NE PAS RÉPONDRE Cette boîte mail est exclusivement dédiée aux questions liées aux activités funéraires, à l...
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture de la Creuse le .

Information non détenue

Merci à vous pour cette réponse, Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Ardèche le .

Information non détenue

Merci à vous pour cette réponse, Je vais en conséquence me tourner vers la cour d'appel de Nimes. Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Charente-Maritime le .

Information non détenue

Merci à vous pour cette réponse, Je vais en conséquence me tourner vers le ministère de la Justice Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Merci à vous pour cette réponse, Je vais en conséquence me tourner vers le ministère de la Justice Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Haut-Rhin le .

Information non détenue

Bonjour, Merci pour votre réponse. J'ai effectué cette demande pour l'ensemble des préfectures, en pensant, à tort que c'étaient elles qui étaient c...
Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Information non détenue

Bonjour, Tout d'abord, veuillez éviter les doublons de mail. Vous voudrez bien nous indiquer le numéro RNA s'il vous plaît. Cordialement Bureau d...
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Information non détenue

Merci beaucoup à vous, Vous souhaitant une excellente journée, Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Réunion le .

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C'est bien noté merci, Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Territoire de Belfort le .

Information non détenue

Merci pour votre réponse rapide. Je vous souhaite une très bonne journée, Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

Merci pour votre retour, Je vais, en conséquences, m'adresser à la cour d'appel. Je vous souhaite une très bonne journée. Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

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Monsieur, Après examen de votre demande, la préfecture n'est pas en possession des documents demandés. Cordialement. -------- Message transféré --...
Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Echanges entre le ministère de la Culture/Arcom et les sites pour adultes
Réponse de Ministère de la culture le .

Information non détenue

Monsieur, Ces documents sont détenus par l'ARCOM, autorité administrative indépendante, dont le contact de la personne responsable du droit d'accès au...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .

Information non détenue

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de représentation, de déplacement et de restauration de Madame le Maire de...