Madame, Monsieur auprès de ddetspp-directeur - DDETSPP 04/DIR,
Par son Avis n° 20232688 du 22 juin 2023, la CADA a émis un jugement favorable à ma d...
Bonjour Monsieur,
Le document que vous sollicitez n'existe pas en tant que tel et la collectivité n'est donc pas en mesure de vous le communiquer.
En...
Madame, Monsieur,
Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre
demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Monsieur,
La Présidence du Département dispose d'une restauration en régie (salle à manger et cuisine avec personnel départemental dédié : cuisiniers,...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les éléments de réponse à votre demande.
Cordialement
Le service administratif....
-----Message d'origine-----
De : Claudine Sioui <[FOI #44086 email]>
Envoyé : jeudi 1 juin 2023 14:21
À : <[Mairie - Rodez request email]>
Objet : Dema...
Bonjour,
Nous avons bien pris en compte votre demande. Notre site internet ne nous permet pas de mettre l'intégralité des documents en ligne mais une...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre mail (ci-dessous) et vous informe que toutes les données communicables publiquement le sont pa...
Bonjour,
Vous voudrez bien trouver en PJ un courrier en réponse à votre demande de
communication du 31 mai dernier.
Cordialement
[1]cid:...
Bonjour,
Par un courriel en date du 14 juin 2023, vous avez saisi la PRADA pour
obtenir communication des « documents comptables 2022 après clôt...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe que la commune ne dispose pas
d'un répertoire des informations publiques numérique. En effet, a...
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication du répertoire
d'informations publiques.
La commune ne possède pour l'...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint une réponse à votre mail ci-dessous.
Je reste à votre disposition si besoin,
Cordialement,
-----Message d'...
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication du Répertoire
d'Informations Publiques en date du 11/05/2023, qui a retenu toute...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe le courrier qui vous
est destiné.
Je vous en souhaite bonne réception,
Cord...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 01/06/2023 concernant la
communication des éléments suivants :
- les notes de fr...
Bonjour,
En réponse à votre demande ci-jointe, vous trouverez en PJ un courrier à votre attention.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordiale...
Bonjour,
La commune de La Roque sur Pernes n’a pas encore créé son répertoire
d’informations publiques, aucun texte ne précisant à ce jour la liste...
Madame, monsieur,
Par mail en date du 10 mai 2023 vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la Ville/commune de...
Madame, Monsieur,
Vous a déposé, le 19 mai 2022, via la plateforme madada.fr une demande de communication du répertoire d’informations publiques de la...
Madame, Monsieur,
Comme je l'ai cité dans ma demande, selon l’alinéa 2 de l'article 10 du Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019, les réclamations en ques...
Bonjour,
Le Répertoire d'informations publiques (RIP) n'existe pas au sein de notre toute petite structure, son contenu n'étant précisé par aucun tex...
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 10 mai 2023, vous avez sollicité auprès de la commune du Cellier la publication de son répertoire des princi...
Monsieur
La commune compte moins de 3 500 habitants.
En effet, les collectivités territoriales de plus de 3500 habitants et
employant plus de 50 ag...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous informe que la commune ne possède pas de
budget pour les éventuels frais que vous mentionnez.
Par...