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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Refusé
Bonjour,
Votre demande ne concerne pas un document administratif à proprement parler, mais une information ou un renseignement.
Ainsi, aucune réponse...
Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Refusé
Bonjour,
Votre demande ne concerne pas un document administratif à proprement parler, mais une information ou un renseignement.
Ainsi, aucune réponse...
Sessions part sociales.
Réponse de Service départemental de l'enregistrement - Marseille le .
Refusé
Bonjour,
Le service ne peut pas apporter de réponses aux messages déposés à cette
adresse de messagerie.
Pour des raisons de sécurité informatique,...
Bonjour,
Le Maire de Vernouillet n’a aucune note de frais de représentation.
Bien cordialement,
Marine BROCHARD
Collabora...
Bonjour,
Monsieur le Maire n'a eu aucune note de frais de déplacement, de
restauration ou de représentation au cours de son mandat actuel.
Veuillez...
Bonjour, en réponse à vos demandes, Monsieur le Maire n'a pas de notes de
frais de déplacements, pas de notes de frais de représentation et pas de
no...
Bonjour,
Je vous informe qu'il n'y a pas de notes de frais de déplacements, ni de
restauration, ni de représentation du maire pour la commune
d'Auvi...
Communication des notes de frais et des documents budgétaires – Mairie de Chauriat (CRPA L311-1)
Réponse de Mairie - Chauriat le .
Refusé
Cette adresse de courriel "[Mairie - Chauriat request email]" n'est plus valide.
Veuillez utiliser l'adresse suivante : [adresse email]
Mairie de Ch...
test
Bien cordialement,
Julien Garcia
-----Message d'origine-----
De : Julien GARCIA <[FOI #51711 email]>
Envoyé : lundi 20 octobre 2025 18:12
À :...
Bonjour,
Madame Grégeois, qui était directrice des finances, a quitté la collectivité au mois de mai 2025.
Je ne peux pas vous répondre sur la non com...
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement.
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre sollicitation au titre du droit d'accès aux
documents administratifs.
J'ai bien noté l'ensemble de vos deman...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Albertville le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Merci pour votre message.
Veuillez noter que cette adresse e-mail n’est plus valide.
Pour toute correspondance, merci d’envoyer désormais...
Demande de note de frais des élus
Réponse de Mairie - La Queue-lez-Yvelines le .
Information non détenue
Bonjour,
La commune n'a délivré aucune note de frais pour ses élus.
Cordialement,
Sandrine JATHIERES
Directrice Générale des Services
Tél : [numéro d...
This is an automatically generated Delivery Status Notification.
Delivery to the following recipients failed permanently:
* [Mairie - Saint-Cassin...
Demande de communication du répertoire d’informations publiques (article L322-6 du CRPA)
Réponse de Mairie - Les Avenières-Veyrins-Thuellin le .
Refusé
Bonsoir,
Je vous invite à contacter directement la mairie à [Mairie - Les Avenières-Veyrins-Thuellin request email] pour ce sujet relevant du CRPA et...
Décisions de retrait ou de suspension de l’habilitation d'entreprises de pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Yvelines le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande d’accès aux documents administratifs concernant
les décisions de retrait ou de suspension d’habilitation d’entre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amenucourt le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous informe qu'aucune note de frais n'a été faite par les élus de la
commune d'Amenucourt durant les deux derniers mandats.
Cordialemen...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message n'a pas été remis en raison d'un problème d'autorisation ou...
Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Réponse de Hospices civils de Lyon (HCL) le .
Refusé
Madame,
Cela va m'être compliqué de traiter votre demande dans ce cas.
D'autant plus que cela nécessiterait des efforts disproportionnés de
devoir...
Demande de communication de documents administratifs – conformément au Code des relations entre le public et l’administration
Réponse de Mairie - Villedieu-sur-Indre le .
Refusé
Bonjour,
Vous avez écrit à l'ancienne adresse e-mail de la Ville de Villedieu-sur-Indre.
Dorénavant, merci de nous écrire à : [adresse email]
Très c...