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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour M. Gernier,
J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous
demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Bonjour M. Gernier,
J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous
demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ LIQUIDES
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying ENGIE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Liste des notes de frais du Maire de Blodelsheim
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous faisons suite à votre demande relative aux notes de frais de Monsieur
le Maire François BERINGER.
Ce dernier, bénéficiant d’...
Bonjour Madame,
Ce message est un accusé de réception formel de votre demande. Dans ce contexte, je vous rappelle que l’autorité compétente dispose d’...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
[1]Logo Colissimo
Notification de frais de douane
Expédition via Colissimo
Action requise : paiement des frais de douan...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .
Information non détenue
Madame DEVISME,
Par votre mail daté du 02 août 2025, vous demandez à obtenir transmission
des notes de frais de déplacement, de restauration et de r...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Thuit-de-l'Oison le .
Information non détenue
Bonjour Madame Langpape,
La commune du Thuit de l'Oison n'a pas de Directeur Général des Services.
Aucun frais de déplacement, de restauration et r...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cette adresse mail n'est plus active.
Merci d'utiliser la nouvelle adresse mail de la commune de BRETIGNY : [adresse email]
Bien cordialement.
Mme D...
ATTENTION/: Nos coordonnées de messagerie ayant changées, votre message ne pourra pas être traité.
veuillez utiliser notre nouvelle adresse: [adresse...
Bonjour,
Madame le Maire d'AZILONE-AMPAZA, en l'occurrence moi même, ne bénéficie
d'aucun remboursement pour ses frais de déplacement, restauration...
Documents relatifs aux traitements LAPI des communes pour le compte de la police judiciaire
Réponse de Mairie - Touquin le .
Refusé
La décision de la CNIL a été reçue par la DIPN78 : nous essayons de nous la procurer
Et vous tenons au courant.
-----Message d'origine-----
De : [inf...
Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé
Monsieur,
Votre demande en date du 1er août 2025 concernant la communication de
documents " relatifs aux actions de représentation d’intérêts me...
Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé
Monsieur,
Votre demande en date du 1er août 2025 concernant la communication de
documents " relatifs aux actions de représentation d’intérêts me...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aubagne le .
Refusé
Je suis absente,
Je rentre le 11 Août,
Pour les urgences, je vous remercie de vous rapprocher de Madame Aurore
GIRARDOT au [numéro de téléphone cac...