Search requests (page 5)
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Ceci est un mail automatique pour vous informer que nous avons bien reçu
votre message et que celui-ci a été transmis au servi...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande concernant l'analyse de l'eau, je vous
invite à vous rapprocher d'Aurillac Agglo qui à la gestion des eaux,...
Objet : Réponse à votre demande d’accès à des documents administratifs
Madame,
Nous accusons réception de votre courriel relatif à une demande de com...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel et vous en remercions.
Votre requête sera transmise dans les meilleurs délais au serv...
Monsieur,
Sans connaître ni votre identité, ni votre fonction et suite à votre
demande, je tiens à vous faire savoir que je ne présente aucune note d...
Monsieur ADAM,
Par la présente, nous accusons réception de votre demande de communication
administrative concernant un extrait du grand livre c...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la pièce jointe.
Cordialement,
François CAPUL
Responsable du service affaire...
Demande de note de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs, et conformément aux dispositions du Code...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-jointe la réponse à la demande de Mme De
Guillebon.
Cordialement,
Ingrid CHRONBERG
Mairie de Montesson
Dir...
Bonjour
Suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que les frais de restauration et les frais de déplacement de la maire sur cette période ont d...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre dernière demande, concernant la participation de la commune
à l’acquisition de "matériels informatiques complémentaires" par...
Rapport de la DGE sur l'application de la loi Marcangeli
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous prie de bien vouloir me préciser
votre demande.
En effet, Mme le Maire ne présente pas de note de f...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Refusé
Monsieur,
J'ai pris connaissance de votre message qui a retenu toute mon attention. Néanmoins, j'ai le regret de vous faire savoir que votre demande,...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Arles le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Je n'ai pas trouvé de trace concernant votre première demande concernant la transmission de la liste des participations de la commun...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .
Refusé
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Note de frais mairie de sollies-toucas
Réponse de Mairie - Solliès-Toucas le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Au regard du caractère général de votre requête et du délai imparti, je vous remercie...
Bonjour,
Issu de la réforme transformation, jeunesse, engagement et sport, le SDJES
a rejoint la Direction des services départementaux de l'Éducatio...
bonjour
Nous vous prions de bien vouloir trouver les documents demandés pour
l'année 2020, période courant de juin à la fin de l'année 2020.
Je vous...
Bonjour,
Nous vous informons que la commune n'a pas délivré de note de frais.
Vous souhaitant bonne réception de cette information.
Secrétariat,...
Détail des dépenses et recettes du CCAS y compris de l'EHPAD de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Saint-Georges-de-Reneins le .
Refusé
Madame, Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-...
Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur Le Blévenec,
En l'absence de réponse de votre administration, je saisis la CADA.
Cordialement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
Information non détenue
Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de
Madame le Maire de Deuil-La Barre.
Le Conseil Municipal n’ayant pas dél...
Bonjour,
Nous vous remercions de la confiance que vous placez dans notre
institution.
La Cour est chargée de contrôler le bon emploi de l'argent p...