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Environ 1000 demandes d'accès à l'information trouvées

Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Plougourvest le .

Information non détenue

Bonjour, Suite à votre demande concernant les frais de déplacement, restauration et représentation du Maire, la commune de PLOUGOURVEST n'a rien à dé...
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Bonjour, Merci à vous pour ces informations. En vous souhaitant une très bonne semaine, Matthieu Slisse
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Crozon le .

Information non détenue

Monsieur Cavuccini Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de Monsieur le Maire de Crozon à votre demande formulée au titre...
Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Bonjour,   Je vous informe que les données sollicitées sont disponibles en open data à [1]Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau)...
Note de frais
Réponse de Mairie - Mareil-Marly le .

Information non détenue

Bonjour,  Le aire et les élus n'ont pas de notes de frais.  Cordialement  Le maire Envoyé à partir de [1]Outlook pour Android ═══════════════════...
Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Ci-joint le courrier de réponse et les documents attachés. Bien cordialement, Julie LAGNIER Directrice Direction juridique, asse...
Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ LIQUIDES
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ LIQUIDES
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying ENGIE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Liste des notes de frais du Maire de Blodelsheim
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Bonjour,   Nous faisons suite à votre demande relative aux notes de frais de Monsieur le Maire François BERINGER.   Ce dernier, bénéficiant d’...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Albias le .

Refusé

Bonjour Madame, Ce message est un accusé de réception formel de votre demande. Dans ce contexte, je vous rappelle que l’autorité compétente dispose d’...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Information non détenue

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