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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Je vous remercie de votre message et vous fait part de ma surprise quant au motif de refus invoqué dans votre courrier. En effet, j'ai d'...
Grand livre 2020, 2021, 2022, 2023 et 2024
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
   Le secrétariat général de la Commission Nationale des Titres Restaurant accuse bonne réception de votre mail.  Cette adresse mail ne...
Monsieur, Je suis au regret de vous informer qu’il n’est pas possible de réserver une suite favorable à votre demande reproduite ci-dessous. En effet...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
Monsieur, Vous sollicitez des documents, portant sur le système Maggaly, automatisme de conduite, qui gère, notamment, sur la ligne de métro D du rés...
Plan d'implantation des caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Denain le .

Refusé

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de plan
Réponse de Mairie - Torreilles le .

Information non détenue

Monsieur, J'ai bien pris connaissance de votre demande. Afin de vous répondre avec précision, je vous invite à me contacter par téléphone au [numé...
Demande d'infos concernant les notes de frais des élus
Réponse de Mairie - Beaumetz le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous informe qu'en dehors des indemnités versées aux élus (qui sont réglementées et plafonnées), aucun n'élu n'a demandé de remboursement...
Note de frais du maire de Roissy en Brie
Réponse de Mairie - Roissy-en-Brie le .

Information non détenue

Monsieur, Par courriel en date du 16 10 2025, vous avez sollicité, sur le fondement du Livre III du Code des relations entre le public et l’administ...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Roissy-en-Brie le .

Information non détenue

Monsieur, Par courriel en date du 16 10 2025, vous avez sollicité, sur le fondement du Livre III du Code des relations entre le public et l’administ...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Marthod le .

Information non détenue

Monsieur, Nous accusons réception de votre demande de communication de notes de frais concernant Madame la Maire, Virginie VERNAZ, pour la période du...
Monsieur Comme indiqué à la CADA, Il n'y a aucun marché, ni aucune étude réalisée par les services métropolitains. Nous ne pouvons donc pas donner su...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Viviers-lès-Montagnes le .

Refusé

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais des élus
Réponse de Mairie - Givry 71221-01 le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur Mazoyer, Pour répondre à votre sollicitation, nous vous informons que depuis l'élection de Monsieur le Maire de Givry, Jean LANNI, le...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Fleury-les-Aubrais le .

Refusé

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés, Cordialement
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Documents de marché public
Réponse de Mairie - Gennevilliers le .

Information non détenue

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Référentiel heures d'activité
Message de suivi envoyé à Pôle Emploi le .

Refusé

Madame, Monsieur, Suite à notre saisine, la CADA a rendu un avis positif - Avis n° 20257272 du 20 novembre 2025 - relatif à la communication du réfé...
Frais de représentation Maire de Lille
Réponse de Mairie - Lille le .

Refusé

Bonjour Monsieur Gignot, En date du 20 novembre 2025, vous avez sollicité la Ville de Lille afin d'obtenir la communication des frais de représentati...
Délibérations (et comptes rendus) de décisions publiques
Réponse de Rectorat - Académie de Rennes le .

Information non détenue

Bonjour, Les documents que vous demandez relèvent de la compétence de la Région Bretagne. L’organe délibérant est la commission permanente du Consei...
Permis de construire PC00135425J0011
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

Refusé

Bonjour, En réponse à votre mail cité en objet, je vous informe que le dossier d'urbanisme demandé est consultable auprès du service urbanisme aux jo...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fronsac 33174-01 le .

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande et l'avons traitée avec sérieux. Après recherches par mes services, je vous informe que nous n'avons pas...