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Environ 500 demandes d'accès à l'information trouvées

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aire-sur-l'Adour le .

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Bonjour, En réponse à votre demande, je vous informe que la liste des délibérations ainsi que les PV de séance des conseils municipaux sont disponible...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pornichet le .

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Madame, Monsieur, Par mail en date du 11 mai 2023, vous demandez communication du Répertoire des informations publiques (RIP) de la Ville de Pornich...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rasteau le .

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Madame, Monsieur, Concernant votre demande de communication du répertoire d'information publiques (RIP), nous vous informons qu'actuellement nous n'a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Toulouse le .

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Madame, Monsieur,   Faisant suite à votre demande de communication de documents administratif, je vous informe que le répertoire des informations...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montataire le .

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  Madame, Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, la réponse à votre demande.   Je vous en souhaite une bonne réc...
Bonjour Monsieur Hasday,   Dans un mail du 21 avril dernier vous nous demandez de vous transmettre des documents relatifs à Monsieur Florent Saint...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carquefou le .

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Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6 d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sierentz le .

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Bonjour, La commune ne dispose pas pour l'instant de ce répertoire. Cordialement, Anne BITTERLIN Mairie de Sierentz [numéro de téléphone caché]...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Xivry-Circourt le .

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Bonjour, Comme suite à votre courriel concernant  votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs, je vous informe que le RIP n'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .

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Madame, Monsieur Nous avons pris acte de votre demande. Effectivement le répertoire d'informations publiques (RIP) est un document communicable, ce d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Domgermain le .

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Madame, Monsieur, A ce jour, le répertoire d'informations publiques (RIP) n'existe pas au sein de notre commune dans la mesure où aucun texte ne précis...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Madame, Monsieur,   La Ville de Lyon n’a pas élaboré de répertoire d’informations publiques. L’attache des directions métiers peut être prise. Ell...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tours-en-Vimeu le .

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Madame, Monsieur, La commune de Tours en Vimeu, commune rurale de moins de 1 000 habitants ne possède pas de site internet, et n'est pas en mesure...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villiers-en-Plaine le .

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Bonjour, nous faisons paraître un certain nombre de documents administratifs sur notre site, toutefois nous n'avons jusqu'à présent pas encore forma...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Bonjour Monsieur Pour information vous trouverez les documents de référence Ville et Eurométropole sur la page suivante de notre site internet  ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Mesnil-Villeman le .

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Bonjour, En réponse à votre mail du 12 mai 2023, nous vous informons que notre Répertoire d'Informations Publiques est en cours d'élaboration dans no...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Biard le .

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Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande de communication de votre répertoire d'informations publiques (RIP). En l'état actuel, nous ne...
Bonjour, Par courriel du 21/03/2023 adressé à la BTA de JOUARS-PONTCHARTRAIN, l'association MA DADA sollicite la communication du répertoire des in...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Bouloc le .

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Bonjour, La collectivité ne dispose pas de RIP, aucun texte n’imposant la tenue d’un tel document en cas d’absence de moyens techniques de l’admini...
Bonjour En vertu des articles L312-1-1 du Code des relations entre le public et l'administration, la commune de Pleumartin, commune de 1 215 habitant...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vittel le .

Refusé.

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, en fichier lié, un courrier de réponse à votre demande. Vous en souhaitant bonne réception, Cordiales sa...
Bonjour, Le répertoire d'informations publiques (RIP) est prévu par le Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) à l'article L 312...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mantes-la-Ville le .

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Bonjour, Les services de la mairie sont actuellement en train de travailler sur la mise en place de ce répertoire. Il n'est malheureusement pas encore...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Houssaye-en-Brie le .

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Bonsoir, Je viens de vous adresser le contrat de Mme JOUKOWSKI. En cas de problème, vous pouvez me joindre sur mon portable perso au [numéro de télépho...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Noes-près-Troyes le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre demande, nous vous précisons que le répertoire des informations publiques n'existe pas encore dans notre commune,...