Search requests (page 19)
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vendée le .
Information non détenue
Monsieur,
Les cahiers citoyens des communes de Vendée ont été centralisés par la
préfecture puis envoyés à la BnF, chargée de leur numérisation....
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .
Information non détenue
Monsieur le président,
Les Archives départementales du Gard ne conservent pas les cahiers
citoyens sous forme numérique. Je vous informe que l'ensemb...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .
Information non détenue
Affaire suivie par Pascale Verdier
PV/2024-1094
Monsieur Le Président,
J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
24/1709/643 HS
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 09 mars 2024 par laquelle vous avez sollicité, en application du L...
Demande de déclaration de patrimoine et d'intérêts
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Refusé
Bonjour,
Mme AGRESTI-ROUBACHE n'étant plus députée depuis août 2023, les éléments
de sa déclaration de situation patrimoniale ou de sa situation d'...
Monsieur,
En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
Vous avez sollicité les services du Département par voie électronique.
Cette sollicitation nous est bien parvenue. Le traitement de votre demande...
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail.
Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais. Nous ne manquerons
pas de...
Bonjour,
Les documents publiques ayant un intérêt pour le public sont consultables sur le site internet de la commune
https://www.tramayes.fr/accueil...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Priest-Bramefant le .
Information non détenue
Bonjour.
Merci de votre réponse.
Nous en prenons bonne note.
Cordialement.
LCVR63
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Arlanc le .
Information non détenue
Bonjour.
Merci de votre réponse.
Nous en prenons note.
Cordialement.
LCVR63
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Augnat le .
Information non détenue
Bonjour.
Merci de votre réponse.
Nous en prenons note.
Cordialement.
LCVR63
Madame, Monsieur,
Je suis au regret de ne pouvoir donner une suite favorable à votre demande, la ville de BAUD ne disposant pas à ce jour de répertoir...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de la Justice le .
Refusé
Bonsoir Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...
Bonjour,
Un certain formalisme doit être respecté, votre demande doit être adressée à M. le maire et doit comporter à minima vos coordonnées postales....
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que les documents demandés demeurent couverts par le secret de la conduite de la politique extérieure de la France,...
Bonjour,
La Gazette des communes n'a aucune valeur juridique, contrairement aux articles du Code des relations entre le public et l'administration qu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rebergues le .
Information non détenue
Bonjour,
Le répertoire des informations publiques n'existe pas dans notre commune à
ce jour. Néanmoins, dans la mesure du possible, nous transmettons...
Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Madame,
Merci de votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
La Quadrature du Net
Bonjour,
Vous confondez l'obligation de publier les documents figurant dans le RIP avec l'obligation d'élaborer un RIP.
La CADA elle-même l'a con...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Magny-Vernois le .
Information non détenue
Bonjour,
Il semble effectivement que nous ayons mal interprété un article paru dans la gazettes des communes à l'époque...
Nous allons donc revoir not...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis-le-Thiboult le .
Refusé
Bonjour,
Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous au sujet de votre de demande de communication de document administratif.
Le rapport demandé ayant fait l'objet...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mosnac 16233-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande, malheureusement pour l'heure nous n'avons pas de RIP sur notre commune.
Nous avons deman...