Rechercher des demandes (page 2)
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Courrier de réponse de l'Inria envoyé dans le cadre du rapport sur les agences de programme
Réponse de Cour des comptes le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Message de suivi envoyé à Communauté - Vals de Saintonge le .
Information non détenue
Bonjour Madame HOUET,
Je vous remercie pour votre réponse.
Veuillez agréer, Madame, l’expression de mes salutations distinguées.
--
Charles BRISS...
Demande de communication des échanges intervenus avec France Data Center préalablement à l’adoption de la loi n° 2025-391 du 30 avril 2025
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous contacte en tant que journaliste au Monde.
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamme...
Monsieur bonjour,
Je fais suite à votre demande relative à la communication de la liste des
caméras de sécurité avec leurs coordonnées.
Je vous préc...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.39
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé
Bonjour madame, monsieur,
Je me réjouis de lire votre réponse argumentée.
Je ne suis toutefois pas en accord avec vos arguments.
Vous faites valo...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Finistère. Commentée le .
Information non détenue
Les cahiers de doléances ne semblent être consultables qu'en salle de lecture et sous dérogation selon l'instrument de recherche : https://recherche.ar...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.39
Message de suivi envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Refusé
Bonjour Madame DAUMONT,
Je constate à regret que vous ne répondez à ma demande et que vous reproduisez la même réponse que le mois dernier lors de ma...
note de frais du maire de BRIE COMTE ROBERT
Réponse de Mairie de Brie-Comte-Robert le .
Information non détenue
Monsieur,
Après vérification du service des finances, nous n'avons aucune note de
frais pour Monsieur Le Maire au titre de l’année 2025.
Cordialem...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande concernant les documents administratifs suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi qu...
Monsieur,
En réponse à votre courriel du 3 courant, nous vous informons que le
Maire n'a pas déposé de notes de frais à titre personnel au cours de l...
Recherches fin
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour ce retour et votre transmission auprès de l'OFDT. J'attends donc la communication des documents demandés de s...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de la liste des caméras de sécurité en région Occitanie, avec leurs coordonnées.
En réponse, je...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Angers le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Faisant suite à votre courriel ci-dessous, je vous informe que les
données sollicitées ne sont pas conservées au-delà de 90 jo...
Demande de communication du comptes administratifs 2025
Réponse de Mairie - Nonancourt le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande relative à la communication des comptes
administratifs de la commune de Nonancourt pour l’exercice 2025...
Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de plans/coupe/élévation du bâtiment des douanes 1 quai du Général Lawton Collins
Réponse de Bureau de douane - Cherbourg le .
Information non détenue
Bonjour,
L’administration des douanes n'étant pas propriétaire des lieux, vous devez vous adresser aux services de France Domaines.
Un réaménagement...
menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
Information non détenue
Bonjour,
La composition des menus est sous la responsabilité (au sens de la
compétence administrative) des EPLE qui disposent de la personnalité
mor...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Bouvier (Cessy, 01170)
Réponse de Mairie - Cessy le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des notes de frais (déplacements,
restauration, représentation) de M. le Maire depuis 2008.
Après vé...
Demande de communication d'extrait Grand Livre comptable de la mairie
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .
Refusé
Madame,
Je vous remercie de votre message et vous fait part de ma surprise quant au motif de refus invoqué dans votre courrier.
En effet, j'ai d'...
Liste des commerces, restaurants et détaillants ayant un agrément pour les titres restaurants
Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le .
Refusé
Le secrétariat général de la Commission Nationale des Titres Restaurant
accuse bonne réception de votre mail.
Cette adresse mail ne...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Monsieur,
Je suis au regret de vous informer qu’il n’est pas possible de réserver une suite favorable à votre demande reproduite ci-dessous.
En effet...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
Refusé
Monsieur,
Vous sollicitez des documents, portant sur le système Maggaly, automatisme de conduite, qui gère, notamment, sur la ligne de métro D du rés...