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Environ 800 demandes d'accès à l'information trouvées
Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Information non détenue
Bonjour Madame,
Je prends connaissance de votre message mais je ne dispose pas des
éléments de la ville. Votre demande doit donc être adressée à la v...
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre requête du 5 août dernier, je vous informe que, sur la période demandée, aucune note de frais de déplacement,...
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Nord le .
Information non détenue
Bonjour,
Merci à vous pour ces informations.
En vous souhaitant une très bonne semaine,
Matthieu Slisse
Monsieur Cavuccini
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de
Monsieur le Maire de Crozon à votre demande formulée au titre...
Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous informe que les données sollicitées sont disponibles en open
data à [1]Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau)...
Bonjour,
Le aire et les élus n'ont pas de notes de frais.
Cordialement
Le maire
Envoyé à partir de [1]Outlook pour Android
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Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Ci-joint le courrier de réponse et les documents attachés.
Bien cordialement,
Julie LAGNIER
Directrice
Direction juridique, asse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement
[1]Logo Colissimo
Notification de frais de douane
Expédition via Colissimo
Action requise : paiement des frais de douan...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .
Information non détenue
Madame DEVISME,
Par votre mail daté du 02 août 2025, vous demandez à obtenir transmission
des notes de frais de déplacement, de restauration et de r...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Madame le Maire d'AZILONE-AMPAZA, en l'occurrence moi même, ne bénéficie
d'aucun remboursement pour ses frais de déplacement, restauration...
Documents relatifs aux traitements LAPI des communes pour le compte de la police judiciaire
Réponse de Mairie - Touquin le .
Refusé
La décision de la CNIL a été reçue par la DIPN78 : nous essayons de nous la procurer
Et vous tenons au courant.
-----Message d'origine-----
De : [inf...
Demande du code source de l'application Mon espace santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Refusé
La suite de demande: https://madada.fr/request/demande_du_code_source_de_lappli_3
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture du Finistère le .
Refusé
Bonjour,
vous avez sollicité la communication des arrêtés préfectoraux portant
composition de la commission départementale de vidéoprotection du
Fi...
M. Thomas GARCIA
Suite à votre demande de communication de documents administratifs au
titre du droit d’accès, tel que prévu notamment par le Livre...
Bonjour
Vous nous avez interrogés sur des questions funéraires concernant les
marchés de réquisitions de police et les opérateurs concernés.
Cependa...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Morre le .
Refusé
Le : 16 juillet 2025 à 11:48 (GMT +02:00)
De : "Mairie de Morre" <[Mairie - Morre request email]>
À : "Henri SIMENDINGER dada+" <[adresse email]>
Ob...
Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .
Signalé aux admins du site
Bonjour,
Merci beaucoup pour votre réponse. Je prends note des contacts à privilégier pour les documents.
Cordialement,
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Je vous remercie pour ces informations et la transmission de ma demande.
Bien à vous,
Matthieu Slisse
Madame, Monsieur,
Bonjour,
La préfecture des Vosges a été saisie le 18 juin 2025 d'une demande de
communication de documents administratifs par M....
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Information non détenue
Je vous remercie pour ces précisions.
Bien à vous,
Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Information non détenue
Merci à vous pour ces informations.
Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Haute-Vienne le .
Information non détenue
Merci à vous pour ces informations.
Matthieu Slisse
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Loir-et-Cher le .
Information non détenue
Merci à vous,
En vous souhaitant un bon début de semaine,
Matthieu Slisse
Bonjour Monsieur SLISSE,
En réponse à votre message ci-dessous, je vous indique que les
réquisitions de police sont effectuées par un officier de po...