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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Complexe festif de la Roderie - Demande de communication de documents administratifs - Avis de la commune de Cerelles relatif au projet de PLUi
Réponse de Communauté de communes - Gâtine et Choisilles Pays de Racan le .
Information non détenue
Bonjour,
Actuellement en congés je prendrai connaissance de votre message le lundi 3 août à mon retour.
Pour toute urgence vous pouvez joindre ma col...
Notes de frais et justificatifs de monsieur Serge Pommelet
Réponse de Mairie - Crolles le .
Information non détenue
Christophe Bieber
Directeur de cabinet
[1]logo
Mairie de Crolles - Place de la Mairie, CS 70111, 38921 Crolles Cedex
Tél. [numéro de téléphone cac...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Talant le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le Maire en exercice sur
la période demandée n’a bénéficié d’aucun remboursement de fra...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Conclusions de l'étude sur la faisabilité de la création d'un espace naturel protégé aux Belleville
Demande envoyée à Mairie - Les Belleville. Commentée le .
Refusé
(Réponse de la CADA formulée le 29/11/2024)
[...]
En l'espèce, en réponse à la demande qui lui a été adressée, le maire de Les Belleville a indiqué...
Monsieur,
Je vous écris en qualité de Personne responsable de l’accès aux documents
administratifs (PRADA) pour le SIAAP.
Vous avez saisi le SIAAP pa...
Demande Communication Notes de frais M. Pericard
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courrier électronique en date du 7 juin
2026.
Vous souhaitez obtenir communication de différentes not...
Demande de communication de documents administratifs relatifs au rassemblement en hommage à Mamadi Fofana du 6 juin 2026
Réponse de Mairie - Clichy le .
Information non détenue
Bonjour,
Votre mail a retenu toute notre attention.
Néanmoins, nous ne sommes pas la commune de Clichy-sous-Bois mais la commune de Clichy-la-Garenne...
Bonjour Monsieur,
veuillez trouver en pièces jointes la demande de subvention de l’association
"J'aime Montluçon centre Ville" et la délibération d...
Statuts initiaux création ASL les Hesperides Salon de Provence
Réponse de Sous-préfecture d'Arles le .
Information non détenue
Bonjour,
Une ASL n’étant pas un établissement public, elle n’est soumise ni à la tutelle
du Préfet, ni à celle des collectivités territoriales. L’inte...
Récépissé du dépôt des 1er statuts ASL les Hesperides Salon de Provence
Réponse de Sous-préfecture d'Arles le .
Information non détenue
Bonjour,
Une ASL n’étant pas un établissement public, elle n’est soumise ni à la tutelle
du Préfet, ni à celle des collectivités territoriales. L’inte...
Madame,
Le registre des traitements est disponible sur le site du Caf.fr.
Vous voudrez bien trouver le lien vous permettant de le consulter :
[1]http...
Cartographie et diagnostic des dépendances numériques
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Message de la part de Monsieur François Adam, directeur des achats de l’État
(DAE),
À l’attention de Monsieur Emile MARZOLF.
-=-=-
Monsieur...
Demande de CVI / la surface exploitée telle qu'elle vous a été déclarée dans une parcelle AOC ST Joseph
Réponse de Bureau de douane (viticulture) - Clermont-Ferrand le .
Refusé
Bonjour Monsieur Varna,
Nous accusons réception de votre demande concernant la parcelle cadastrale AOC
St Joseph St Pierre de Bœuf (42520) AE 465 pour...
Budget des services de visas et de naturalisation – Sous-préfecture de Palaiseau
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Refusé
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Effectifs des services de visas et de naturalisation – Sous-préfecture de Palaiseau
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Refusé
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Délais moyens de traitement et dossiers en attente – Sous-préfecture de Palaiseau
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Refusé
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Rapports d’activité des services de visas et de naturalisation – Sous-préfecture de Palaiseau
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Refusé
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Statistiques sur l'usage du vélo à Saint Rèmy lès Chevreuse
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-lès-Chevreuse le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre message.
Après étude de votre demande, nous vous informons que nous ne sommes malheureusemen...
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Savinien le .
Information non détenue
Bonjour Madame SERRA,
Je vous remercie de votre réponse.
Cordialement
--
C.BRISSET
Demande d'ouverture en open data des dépenses de l'état et de l'API AIFE
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Information non détenue
Bonjour,
Par courriel du 19 mars 2026 vous avez sollicité nos services pour la
communication des documents administratifs suivant :
• la base...
Courrier de réponse de l'Inria envoyé dans le cadre du rapport sur les agences de programme
Réponse de Cour des comptes le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Message de suivi envoyé à Communauté - Vals de Saintonge le .
Information non détenue
Bonjour Madame HOUET,
Je vous remercie pour votre réponse.
Veuillez agréer, Madame, l’expression de mes salutations distinguées.
--
Charles BRISS...
Demande de communication des échanges intervenus avec France Data Center préalablement à l’adoption de la loi n° 2025-391 du 30 avril 2025
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous contacte en tant que journaliste au Monde.
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamme...
Demande de communication de documents administratifs – Association MO5.com
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Information non détenue
Monsieur,
J'ai pris connaissance de votre message qui a retenu toute mon attention.
Néanmoins, j'ai le regret de vous faire savoir que votre dem...