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Environ 900 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Madame
Après vérification auprès des services techniques concernés, nous vous
confirmons que la Métropole de Lyon ne dispose pas de marc...
Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Mairie - Bretigny le .
Information non détenue
Bonjour,
je renouvèle ma précédente réponse.
Monsieur le Maire n'effectue aucune des dépenses mentionnées ci dessous.
Bien cordialement.
Le 2...
Réponse au site associatif MADADA
Objet : Réponse à votre demande de communication de documents
administratifs – notes de frais du Maire (2023-2024)...
Nombre et liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte @bayrou
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour,
Pour donner suite à votre demande en date du 10 septembre 2025, tendant à obtenir les "nombre et liste des comptes twitter bloqués et masqué...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bullion le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre mail du 15 octobre 2025 concernant la communication des documents relatifs aux notes de frais du maire (restauration, représen...
Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Refusé
Bonjour,
Votre demande ne concerne pas un document administratif à proprement parler, mais une information ou un renseignement.
Ainsi, aucune réponse...
Bonjour,
Le Maire de Vernouillet n’a aucune note de frais de représentation.
Bien cordialement,
Marine BROCHARD
Collabora...
Bonjour,
Monsieur le Maire n'a eu aucune note de frais de déplacement, de
restauration ou de représentation au cours de son mandat actuel.
Veuillez...
Bonjour, en réponse à vos demandes, Monsieur le Maire n'a pas de notes de
frais de déplacements, pas de notes de frais de représentation et pas de
no...
test
Bien cordialement,
Julien Garcia
-----Message d'origine-----
De : Julien GARCIA <[FOI #51711 email]>
Envoyé : lundi 20 octobre 2025 18:12
À :...
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement.
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre sollicitation au titre du droit d'accès aux
documents administratifs.
J'ai bien noté l'ensemble de vos deman...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Albertville le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Réponse de Hospices civils de Lyon (HCL) le .
Refusé
Madame,
Cela va m'être compliqué de traiter votre demande dans ce cas.
D'autant plus que cela nécessiterait des efforts disproportionnés de
devoir...
Demande de communication de documents administratifs – conformément au Code des relations entre le public et l’administration
Réponse de Mairie - Villedieu-sur-Indre le .
Refusé
Bonjour,
Vous avez écrit à l'ancienne adresse e-mail de la Ville de Villedieu-sur-Indre.
Dorénavant, merci de nous écrire à : [adresse email]
Très c...
// ADRESSE MAIL NON ACTIVE //
Bonjour,
Cette adresse mail sera supprimée le 30 septembre.
Pour toute question, merci de contacter [1][adresse email]...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande concernant l'analyse de l'eau, je vous
invite à vous rapprocher d'Aurillac Agglo qui à la gestion des eaux,...
Monsieur,
Sans connaître ni votre identité, ni votre fonction et suite à votre
demande, je tiens à vous faire savoir que je ne présente aucune note d...
Monsieur ADAM,
Par la présente, nous accusons réception de votre demande de communication
administrative concernant un extrait du grand livre c...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la pièce jointe.
Cordialement,
François CAPUL
Responsable du service affaire...
Bonjour
Suite à votre demande ci-dessous, je vous informe que les frais de restauration et les frais de déplacement de la maire sur cette période ont d...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Refusé
Monsieur,
J'ai pris connaissance de votre message qui a retenu toute mon attention. Néanmoins, j'ai le regret de vous faire savoir que votre demande,...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Arles le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Je n'ai pas trouvé de trace concernant votre première demande concernant la transmission de la liste des participations de la commun...