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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Recherches fin
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour ce retour et votre transmission auprès de l'OFDT. J'attends donc la communication des documents demandés de s...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de la liste des caméras de sécurité en région Occitanie, avec leurs coordonnées.
En réponse, je...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication du comptes administratifs 2025
Réponse de Mairie - Nonancourt le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande relative à la communication des comptes
administratifs de la commune de Nonancourt pour l’exercice 2025...
Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de plans/coupe/élévation du bâtiment des douanes 1 quai du Général Lawton Collins
Réponse de Bureau de douane - Cherbourg le .
Information non détenue
Bonjour,
L’administration des douanes n'étant pas propriétaire des lieux, vous devez vous adresser aux services de France Domaines.
Un réaménagement...
menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour,
La composition des menus est sous la responsabilité (au sens de la
compétence administrative) des EPLE qui disposent de la personnalité
mor...
Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Bouvier (Cessy, 01170)
Réponse de Mairie - Cessy le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des notes de frais (déplacements,
restauration, représentation) de M. le Maire depuis 2008.
Après vé...
Demande de communication d'extrait Grand Livre comptable de la mairie
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .
Refusé
Madame,
Je vous remercie de votre message et vous fait part de ma surprise quant au motif de refus invoqué dans votre courrier.
En effet, j'ai d'...
Liste des commerces, restaurants et détaillants ayant un agrément pour les titres restaurants
Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le .
Refusé
Le secrétariat général de la Commission Nationale des Titres Restaurant
accuse bonne réception de votre mail.
Cette adresse mail ne...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Monsieur,
Je suis au regret de vous informer qu’il n’est pas possible de réserver une suite favorable à votre demande reproduite ci-dessous.
En effet...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industri...
Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
Réponse de SYTRAL Mobilités le .
Refusé
Monsieur,
Vous sollicitez des documents, portant sur le système Maggaly, automatisme de conduite, qui gère, notamment, sur la ligne de métro D du rés...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
J'ai bien pris connaissance de votre demande.
Afin de vous répondre avec précision, je vous invite à me contacter par
téléphone au [numé...
Monsieur,
Par courriel en date du 16 10 2025, vous avez sollicité, sur le fondement
du Livre III du Code des relations entre le public et l’administ...
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Avis préalable à la nomination - Benjamin Le Sant
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de notes de
frais concernant Madame la Maire, Virginie VERNAZ, pour la période du...
Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Information non détenue
Monsieur
Comme indiqué à la CADA, Il n'y a aucun marché, ni aucune étude réalisée
par les services métropolitains. Nous ne pouvons donc pas donner su...
Patrimoine communal bâti et non bâti, privé et public, occupé et non occupé, de la Ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur Mazoyer,
Pour répondre à votre sollicitation, nous vous informons que depuis l'élection de Monsieur le Maire de Givry, Jean LANNI, le...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments demandés,
Cordialement
Demande note de frais Maire de muret
Réponse de Centre dinformation et dorientation (CIO) - Muret le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...