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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Comptes rendus relatifs au tram nord
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre demande en objet, pour vous indiquer que le sujet du Tram Nord et de son tracé n'a pas été évoqué depuis le 22 mars der...
Demande d’accès aux documents administratifs (DADA) – Notes de frais du maire de Saint-Sever
Réponse de Mairie - Saint-Sever le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Julien,
Suite à votre demande en date du 17 août 2026, je vous informe qu'aucune note de
frais n'a été déposée par Monsieur le Maire...
Bonjour Monsieur Pelfresne,
Nous accusons réception de votre demande du 11 août 2026 relative à la
communication des notes de frais de déplacement,...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sainte-Maure-de-Touraine le .
Information non détenue
Monsieur,
En réponse à votre demande portant sur la communication des données comptables
relatives aux frais de déplacement, de restauration et de...
verbalisation SAS vélos 2023, 2024, 2025
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs
de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de...
Arrêtés (municipaux, préfectoraux…) camping sauvage
Réponse de Préfecture - Ardèche le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception, en tant que personne responsable de l'accès aux
documents administratifs (PRADA) pour la préfecture de l'A...
Arrêtés (municipaux, préfectoraux…) camping sauvage et camping-car
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Les arrêtés d'interdiction de camping sauvage et camping-car sur les diverses communes sont pris par les différentes communes concer...
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Bonjour,
Votre demande ne remplit pas, en l’état, les conditions nécessaires pour pouvoir
être enregistrée par la Commission d’accès aux documents...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Terre-et-Marais le .
Information non détenue
Bonjour,
Notre adresse e-mail a changé, Veuillez désormais nous écrire sur [adresse email]
Merci.
Demande de communication des documents relatifs aux achats de climatiseurs pour les hôpitaux
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de la Région
Auvergne-Rhône-Alpes à votre demande.
Cordialement,
B...
Demande de documents lié à Mme Laetitia Saint-Paul
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Vous avez sollicité notre administration afin d'obtenir des documents concernant Madame Laetitia Saint-Paul. Bien que cette dernièr...
Demande de documents en relation avec France télivisions
Réponse de Ministère de la culture le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 15 juillet 2026, vous avez saisi le ministère de la culture d’une demande de communication des documents rel...
Contrat Local de Propreté du 2/3 — Bilans, comptes rendus, livret depuis 2020
Réponse de Mairie - Marseille le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Refusé
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de certaines données de verbalisation.
Ci-après les éléments demandés, avec les précisions suivante...
Complexe festif de la Roderie - Demande de communication de documents administratifs - Avis de la commune de Cerelles relatif au projet de PLUi
Réponse de Communauté de communes - Gâtine et Choisilles Pays de Racan le .
Information non détenue
Bonjour,
Actuellement en congés je prendrai connaissance de votre message le lundi 3 août à mon retour.
Pour toute urgence vous pouvez joindre ma col...
Notes de frais et justificatifs de monsieur Serge Pommelet
Réponse de Mairie - Crolles le .
Information non détenue
Christophe Bieber
Directeur de cabinet
[1]logo
Mairie de Crolles - Place de la Mairie, CS 70111, 38921 Crolles Cedex
Tél. [numéro de téléphone cac...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Talant le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le Maire en exercice sur
la période demandée n’a bénéficié d’aucun remboursement de fra...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Conclusions de l'étude sur la faisabilité de la création d'un espace naturel protégé aux Belleville
Demande envoyée à Mairie - Les Belleville. Commentée le .
Refusé
(Réponse de la CADA formulée le 29/11/2024)
[...]
En l'espèce, en réponse à la demande qui lui a été adressée, le maire de Les Belleville a indiqué...
Feuille de route ministérielle de cybersécurité
Réponse de Ministère du travail le .
Information non détenue
Bonjour,
Par courriel du 20 avril 2026, vous avez sollicité la communication de la
feuille de route de sécurité numérique pour 2026-2027 des minist...
Monsieur,
Je vous écris en qualité de Personne responsable de l’accès aux documents
administratifs (PRADA) pour le SIAAP.
Vous avez saisi le SIAAP pa...
Demande Communication Notes de frais M. Pericard
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courrier électronique en date du 7 juin
2026.
Vous souhaitez obtenir communication de différentes not...
Demande de communication de documents administratifs relatifs au rassemblement en hommage à Mamadi Fofana du 6 juin 2026
Réponse de Mairie - Clichy le .
Information non détenue
Bonjour,
Votre mail a retenu toute notre attention.
Néanmoins, nous ne sommes pas la commune de Clichy-sous-Bois mais la commune de Clichy-la-Garenne...
Bonjour Monsieur,
veuillez trouver en pièces jointes la demande de subvention de l’association
"J'aime Montluçon centre Ville" et la délibération d...