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Environ 400 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur G
Vous n'avez pas répondu à mon message d'hier.
Pouvez-vous s'il vous plait me donner plus de détails sur ce que vous souhaitez, je peux dem...
Notes de frais de déplacements du maire
En retard (plus de 30 jours)
Demande renvoyée à une nouvelle adresse, suite à une erreur de mail.
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Finistère à Xavier Berne le .
Information non détenue
Bonjour,
Le 31 mai 2023, vous avez émis une demande de communication des notes de
frais du président du Conseil départemental depuis la date de...
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Manche à Xavier Berne le .
Information non détenue
Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil
départe...
Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal par PAPILLON David. Commentée par Samuel Goëta le .
Information non détenue
J'ai traité le mailinblack
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Service public des Energies de la Drôme par François Lacombe. Commentée par François Lacombe le .
Information non détenue
Suite à un échange hors de la plateforme, l'autorité m'informe ne pas détenir les données demandées.
Les données prévues à la convention du 22 févrie...
Avis de la CADA :
En substance : possibilité d'accéder à l'autorisation d'installation des dispositifs auprès de la préfecture (avec des informations...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Durmignat à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Sur le site de la commune :
https://www.durmignat.fr/
Vous avez les délibérations, budgets et arrêtés de disponible sur la page DELIBERATIO...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse par Health Data Hub à Aron Damo le .
Refusé.
Monsieur,
Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Message de suivi envoyé à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur par Kerinec le .
Refusé.
Madame, Monsieur auprès de ddetspp-directeur - DDETSPP 04/DIR,
Par son Avis n° 20232688 du 22 juin 2023, la CADA a émis un jugement favorable à ma d...
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Vole Jean-François le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Le document que vous sollicitez n'existe pas en tant que tel et la collectivité n'est donc pas en mesure de vous le communiquer.
En...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Le Gosier à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre
demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Moselle à Xavier Berne le .
Information non détenue
Monsieur,
La Présidence du Département dispose d'une restauration en régie (salle à manger et cuisine avec personnel départemental dédié : cuisiniers,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Lunery à Open Knowledge France le .
Refusé.
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les éléments de réponse à votre demande.
Cordialement
Le service administratif....
-----Message d'origine-----
De : Claudine Sioui <[FOI #44086 email]>
Envoyé : jeudi 1 juin 2023 14:21
À : <[Mairie - Rodez request email]>
Objet : Dema...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saint-Loup-Cammas à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris en compte votre demande. Notre site internet ne nous permet pas de mettre l'intégralité des documents en ligne mais une...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saint-Avold à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre mail (ci-dessous) et vous informe que toutes les données communicables publiquement le sont pa...
Notes de frais
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Xavier Berne le .
Information non détenue
Bonjour,
Vous voudrez bien trouver en PJ un courrier en réponse à votre demande de
communication du 31 mai dernier.
Cordialement
[1]cid:...
Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à GOLGOLAB le .
Information non détenue
Bonjour,
Par un courriel en date du 14 juin 2023, vous avez saisi la PRADA pour
obtenir communication des « documents comptables 2022 après clôt...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saint-Germain-sur-Ille à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe que la commune ne dispose pas
d'un répertoire des informations publiques numérique. En effet, a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saint-Genis-Laval à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication du répertoire
d'informations publiques.
La commune ne possède pour l'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Besné à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint une réponse à votre mail ci-dessous.
Je reste à votre disposition si besoin,
Cordialement,
-----Message d'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication du Répertoire
d'Informations Publiques en date du 11/05/2023, qui a retenu toute...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Chambéry à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe le courrier qui vous
est destiné.
Je vous en souhaite bonne réception,
Cord...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Bollwiller à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande ci-jointe, vous trouverez en PJ un courrier à votre attention.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordiale...