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Environ 700 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Gretz-Armainvilliers le .

Refusé

Monsieur, Vous trouverez en PJ un courrier de monsieur le Maire de Gretz-Armainvilliers. Cordialement Isabelle Jouannin Directrice des services Ma...
Statistiques d'achats UGAP
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics. Commentée le .

Refusé

Demande irrecevable (Avis CADA n° 20234836 du 21 septembre 2023)
Frais - Maire et adjoints - Mont-Saint-Martin
Réponse de Mairie - Mont-Saint-Martin 54382-01 le .

Information non détenue

Bonjour,   En pièce jointe la réponse de la ville de Mont Saint Martin.   Bien à vous,       Envoyé à partir de [1]Courrier pour Window...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue

Cordialement, Baptiste LESPINET Direction des finances et des affaires juridiques Responsable du service Affaires juridiques et marchés Hôtel de Vill...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vidauban le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Le RIP étant, à l’heure actuelle, inachevé et en cours d’élaboration, je ne peux  le communiquer. C’est ce qui résulte de l’artic...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Souvigny-de-Touraine le .

Information non détenue

Bonjour, Pour répondre à votre demande en date du 23 août, nous vous informons que les informations publiques du village sont disponibles sur le site...
Madame, Monsieur, Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, nous vous informons ne pas être en mesure de vous communiquer le regist...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .

Information non détenue

Un commentaire de contexte : Il faut noter que l'établissement puis la tenue à jour d'un RIP est une obligation prévue par le L.322-6 du CRPA. Ce n'e...
Bonjour,   Par mail en date du 4 août 2023, adressé par l’intermédiaire de la plateforme Ma Dada , Mme Noémie Levain, juriste à l’association La...
Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs. Vous en souhaitant bon...
Bonjour, Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission des fiches techniques des différents dispositifs de surveillance déjà fonctionnels s...
Cartographie de la videosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé

Bonjour, Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission d'une cartographie recensant la localisation de l'ensemble des différents dispositif...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du service des...
Les mel échangés entre la Prada et la DGEC concernant cette demande ont été particulièrement professionnels; La réponse de la DGEC répond parfaitement...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Eckbolsheim le .

Information non détenue

Bonjour, Navré pour cette réponse tardive. Le répertoire d'informations publiques est en cours de finalisation et sera mis à disposition prochaineme...
Madame, Je vous remercie de votre réponse, cependant je n'ai pas saisi la CNIL à la suite de ma demande d'accès à des documents administratif faite a...
Monsieur Nous vous  prions de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de  réponse du directeur de l'eau et de la biodiversité  par intérim suite à...
Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Parentis-en-Born le .

Information non détenue

Monsieur,  En réponse à votre question,  Aucune " notre de frais" n'a été prise en charge par la commune pour le Maire sur la période indiquée J'aj...
Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur Petitjean,   J’accuse réception de votre message ci-dessous.   Je vous informe que le silence gardé par l'administration compé...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en PJ la réponse apportée par la CNIL à votre demande CADA enregistrée sous le numéro 23008056.  ...
Bonjour, Le ministère de l'intérieur et des outre-mer ne se confondant pas avec la société CIVIPOL (qui est son opérateur de coopération technique...
patients hospitalisés pour la grippe et VRS
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Chère Madame,  Par courriel en date du 30 juin 2023, vous nous avez adressé une lettre portant sur une demande de communication de documents détenus...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Alban-du-Rhône le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Ce répertoire n'a pas encore été réalisé et un travail allant dans ce sens est à l'étude, Merci de votre compréhension, Cordialem...
Bonjour M. Capon, Merci pour votre réponse et la bonne compréhension des enjeux relatifs à cette demande. J'ai bien noté que le Syndicat ne disposai...
Bonjour M. Charil, Merci pour votre retour et la bonne compréhension des enjeux autour de cette demande. J'ai bien noté que vous ne déteniez pas les...