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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour M. Gernier,
J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous
demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Bonjour M. Gernier,
J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous
demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Bonjour M. Gernier,
J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous
demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Bonjour M. Gernier,
J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous
demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ LIQUIDES
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying ENGIE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande des notes de frais du maire et de ses adjoints ainsi que le détail des dépenses budgétaires 2023 et 2024
Réponse de Mairie - Saint-Thibault-des-Vignes le .
Refusé
Madame SI HASSEN,
Nous accusons réception de votre courriel ci-dessous. Nous allons réunir les informations nécessaires afin de répondre au
mieux à vo...
Liste des notes de frais du Maire de Blodelsheim
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous faisons suite à votre demande relative aux notes de frais de Monsieur
le Maire François BERINGER.
Ce dernier, bénéficiant d’...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
L'article L. 3...
Bonjour Madame,
Ce message est un accusé de réception formel de votre demande. Dans ce contexte, je vous rappelle que l’autorité compétente dispose d’...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
[1]Logo Colissimo
Notification de frais de douane
Expédition via Colissimo
Action requise : paiement des frais de douan...
Bonjour Monsieur BOURIN,
Pour obtenir le suivi de votre demande 2508-M-3976189 déposée le
04/08/2025 concernant : Affaires juridiques, vous pouv...
Bonjour Madame KAMAL,
Nous vous confirmons l'enregistrement de votre demande numéro
2508-M-3976177 déposée le 04/08/2025 concernant : Affaires j...
Bonjour,
Pour la période de 2023 à 2024, Monsieur le Maire n'a aucune note de
frais, aucune note de restauration et n'a pas perçu de frais de
représ...
Bonjour,
En cas de demandes urgentes, merci de nous contacter au [numéro de téléphone caché]
Merci,
L'équipe communication
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .
Information non détenue
Madame DEVISME,
Par votre mail daté du 02 août 2025, vous demandez à obtenir transmission
des notes de frais de déplacement, de restauration et de r...
Bonjour,
Pourrais-je savoir quel service est concerné, merci.
Bien à vous
MORAIS Carole
-----Message d'origine-----
De : Goran [mailto:[FOI...