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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour,   Je vous informe que les données sollicitées sont disponibles en open data à [1]Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau)...
Note de frais
Réponse de Mairie - Mareil-Marly le .

Information non détenue

Bonjour,  Le aire et les élus n'ont pas de notes de frais.  Cordialement  Le maire Envoyé à partir de [1]Outlook pour Android ═══════════════════...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bollwiller le .

Information non détenue

"Suite à votre demande, nous vous informons qu'il n'existe pas de notes de frais ni de reçus relatifs aux déplacements, à la restauration ou à la repré...
Bonjour Monsieur, Ci-joint le courrier de réponse et les documents attachés. Bien cordialement, Julie LAGNIER Directrice Direction juridique, asse...
Liste des note de frais de la maire de Porcheux
Réponse de Mairie - Porcheux le .

Information non détenue

Madame,  En réponse à votre demande du 28 juillet 2025, nous vous informons que Madame le Maire n'a jamais bénéficié de  remboursement de note de fra...
Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Madame SI HASSEN, Nous accusons réception de votre courriel ci-dessous. Nous allons réunir les informations nécessaires afin de répondre au mieux à vo...
Bonjour,   Nous faisons suite à votre demande relative aux notes de frais de Monsieur le Maire François BERINGER.   Ce dernier, bénéficiant d’...
Montant des subventions syndicales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. L'article L. 3...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Albias le .

Refusé

Bonjour Madame, Ce message est un accusé de réception formel de votre demande. Dans ce contexte, je vous rappelle que l’autorité compétente dispose d’...