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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Bonjour,   Je vous informe que les données sollicitées sont disponibles en open data à [1]Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau)...
Note de frais
Réponse de Mairie - Mareil-Marly le .

Information non détenue

Bonjour,  Le aire et les élus n'ont pas de notes de frais.  Cordialement  Le maire Envoyé à partir de [1]Outlook pour Android ═══════════════════...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bollwiller le .

Information non détenue

"Suite à votre demande, nous vous informons qu'il n'existe pas de notes de frais ni de reçus relatifs aux déplacements, à la restauration ou à la repré...
Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Ci-joint le courrier de réponse et les documents attachés. Bien cordialement, Julie LAGNIER Directrice Direction juridique, asse...
Liste des note de frais de la maire de Porcheux
Réponse de Mairie - Porcheux le .

Information non détenue

Madame,  En réponse à votre demande du 28 juillet 2025, nous vous informons que Madame le Maire n'a jamais bénéficié de  remboursement de note de fra...
Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ LIQUIDES
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre courriel du 1er août 2025 par lequel vous demandez la communication des documents relatifs aux actio...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ LIQUIDES
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande accès document administratif - Documents lobbying ENGIE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande. En vertu des dispositions des articles R. 311-12 et R. 311-13 du...
Demande des notes de frais du maire et de ses adjoints ainsi que le détail des dépenses budgétaires 2023 et 2024
Réponse de Mairie - Saint-Thibault-des-Vignes le .

Refusé

Madame SI HASSEN, Nous accusons réception de votre courriel ci-dessous. Nous allons réunir les informations nécessaires afin de répondre au mieux à vo...
Liste des notes de frais du Maire de Blodelsheim
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Bonjour,   Nous faisons suite à votre demande relative aux notes de frais de Monsieur le Maire François BERINGER.   Ce dernier, bénéficiant d’...
Montant des subventions syndicales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. L'article L. 3...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Albias le .

Refusé

Bonjour Madame, Ce message est un accusé de réception formel de votre demande. Dans ce contexte, je vous rappelle que l’autorité compétente dispose d’...