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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
L'article L. 3...
Bonjour Madame,
Ce message est un accusé de réception formel de votre demande. Dans ce contexte, je vous rappelle que l’autorité compétente dispose d’...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
[1]Logo Colissimo
Notification de frais de douane
Expédition via Colissimo
Action requise : paiement des frais de douan...
Bonjour,
Pour la période de 2023 à 2024, Monsieur le Maire n'a aucune note de
frais, aucune note de restauration et n'a pas perçu de frais de
représ...
Bonjour,
En cas de demandes urgentes, merci de nous contacter au [numéro de téléphone caché]
Merci,
L'équipe communication
════════════════════...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .
Information non détenue
Madame DEVISME,
Par votre mail daté du 02 août 2025, vous demandez à obtenir transmission
des notes de frais de déplacement, de restauration et de r...
Bonjour,
Pourrais-je savoir quel service est concerné, merci.
Bien à vous
MORAIS Carole
-----Message d'origine-----
De : Goran [mailto:[FOI...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Thuit-de-l'Oison le .
Information non détenue
Bonjour Madame Langpape,
La commune du Thuit de l'Oison n'a pas de Directeur Général des Services.
Aucun frais de déplacement, de restauration et r...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
cette messagerie n'est plus consulté.
Merci d'écrire à [adresse email]
Cette adresse mail n'est plus active.
Merci d'utiliser la nouvelle adresse mail de la commune de BRETIGNY : [adresse email]
Bien cordialement.
Mme D...
Cette adresse mail n'est plus active.
Merci d'utiliser la nouvelle adresse mail de la commune de BRETIGNY : [adresse email]
Bien cordialement.
Mme D...
ATTENTION/: Nos coordonnées de messagerie ayant changées, votre message ne pourra pas être traité.
veuillez utiliser notre nouvelle adresse: [adresse...
Bonjour,
Madame le Maire d'AZILONE-AMPAZA, en l'occurrence moi même, ne bénéficie
d'aucun remboursement pour ses frais de déplacement, restauration...
Bonjour,
Merci de votre message. Cette boîte mail n'est plus relevée.
Pour toute demande, veuillez désormais écrire à l’adresse :
[adresse emai...
Documents relatifs aux traitements LAPI des communes pour le compte de la police judiciaire
Réponse de Mairie - Touquin le .
Refusé
La décision de la CNIL a été reçue par la DIPN78 : nous essayons de nous la procurer
Et vous tenons au courant.
-----Message d'origine-----
De : [inf...
Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé
Monsieur,
Votre demande en date du 1er août 2025 concernant la communication de
documents " relatifs aux actions de représentation d’intérêts me...
Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé
Monsieur,
Votre demande en date du 1er août 2025 concernant la communication de
documents " relatifs aux actions de représentation d’intérêts me...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Aubagne le .
Refusé
Je suis absente,
Je rentre le 11 Août,
Pour les urgences, je vous remercie de vous rapprocher de Madame Aurore
GIRARDOT au [numéro de téléphone cac...
Echanges entre la CNIL et Sephora
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse de la CNIL à votre demande de
communication des documents administratifs mentionnés ci...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous fais savoir que la Commune de BERRE LES ALPES n'est pas concernée par votre demande sachant que les notes de...
Décisions de retrait ou de suspension de l’habilitation d'entreprises de pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
Information non détenue
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse apportée à votre demande de
communication de documents concernant la réquisition de sociétés de pompes...
Demande du code source de l'application Mon espace santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Refusé
La suite de demande: https://madada.fr/request/demande_du_code_source_de_lappli_3
Bonjour Monsieur Delmotte,
Je vais reprendre votre dossier, je vous demande quelques jours de
patience.
Bonne journée,
Cordialement,
P/ La PRADA d...
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture du Finistère le .
Refusé
Bonjour,
vous avez sollicité la communication des arrêtés préfectoraux portant
composition de la commission départementale de vidéoprotection du
Fi...