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Environ 500 demandes d'accès à l'information trouvées

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la culture le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par courriel en date du 7 mars 2023, vous avez demandé communication du répertoire d'informations publiques (RIP) du ministère...
    Objet : TR: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid   Monsieur,...
Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse, nous allons travailler le sujet dans l'année et alimenter le répertoire d'informations publiques peu à...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Bonjour, Je fais suite à votre mail du 21/02/2023 relatif à votre demande d'accès aux documents administratifs et de la grille de cotation des candi...
Bonjour,   Merci de l’intérêt que vous portez à la Communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher.   Pour répondre à votre dem...
La DDPP ne possède pas ce type de document (RIP) et n'est pas en mesure de le réaliser. En matière d'application du CRPM, les DDPP sont pilotées par...
bonjour, j'accuse réception ce jour de votre demande et vous signale que nous ne disposons pas d'un tel document Le 15/03/2023 à 11:59, DDETSPP 03...
Bonjour, La communauté de communes des Pyrénées Audoises poursuit le travail de mise en conformité avec les obligations applicables à l'EPCI depuis le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Vous n'êtes malheureusement pas la seule administration à ne pas remplir cette obligati...
Madame, Monsieur bonjour, J'accuse bonne réception de votre courriel de ce jour portant sur la demande d'accès au répertoire d'informations publiques...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par courriel du 7 mars 2023, vous sollicitez la communication du répertoire des informations publiques du Département de la Gi...
Demande CADA effectuée à la mi-février sous le numéro 20230793.
Bonjour Monsieur DESBAS, Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse concernant votre demande du 01.02.2023, sur la communication de document ad...
Bonjour, Merci pour votre retour. Si ces documents ne sont pas communicables, pourriez-vous a minima communiquer la liste des avis et notes rendues e...
Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Information non détenue

Monsieur, Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture...
Répertoire d'informations publiques
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Refusé.

Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
                Bonjour Monsieur ANDRE,   Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche d'une demande de communicatio...
Monsieur, Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Bonjour Monsieur BALDECK, Le service compétent de la DREAL Normandie pour ce sujet est le Service Énergie Climat Logement et Aménagement Durable de...
M. BALDECK, Vous avez sollicité la DREAL Bretagne et notamment ses unités départementales au sujet de la cartographie des zones favorables à éolien...
Bonjour Monsieur Baldeck, comme je vous l'indiquais cette version provisoire ne peut être encore diffusée, puisque non encore validée officiellement...
Monsieur, Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention. Bien cordialement. [1]image0053 Place de Fontenoy TSA 80715 75334 PARIS CE...
Bonjour, Non la concertation n'a pas encore eu lieu. Cordialement, Isabelle COQUELLE Cheffe de l'unité transition énergétique, adjointe à la chef...
Chère Union des Groupements d'Achats Publics, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Monsieur, Par message du 12 septembre 2022, vous avez saisi le ministère de l’Intérieur et des Outre-mer afin que certains documents puissent vous...