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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Basque le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre courriel du 10 mars 2023, nous vous invitons à trouver ci-joint un courrier de Monsieur le Président de la...
Madame, Monsieur, veuillez trouver ci-joint un courrier de la ville de Saint-Nazaire. Cordialement, Valérie Simon Assistante de Direction à la...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Lorp-Sentaraille le .

Refusé.

Bonjour, Je ne vois aucun texte qui ne prévoit d'exception concernant le RIP pour les collectivités de moins de 3 500 habitants. Vous faites peut-êtr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Chauny le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Auriez-vous la gentillesse de me tenir informé quand vous aurez élaboré votre RIP ? En vous souhaitan...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Droisy 74107-01 le .

Information non détenue

Bonjour, La mairie de Droisy n'étant pas en possession de ce document, je ne peux donc pas vous le communiquer. Bien cordialement. Le secrétariat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castres 81065-01 le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Vous trouverez, ci-joint, courrier en réponse à votre courriel du 18 avril 2023 par lequel vous demandez communication du répertoire...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tallard le .

Information non détenue

Bonjour, Les délibérations du conseil municipal et les arrêtés municipaux sont consultables en ligne : https://www.ville-tallard.fr/fr/mairie/le-cons...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Costes le .

Information non détenue

Depuis le 1er janvier 2018 la Commune des Costes n'existe plus. Pour nous joindre : Mairie d'Aubessagne Tél : [numéro de téléphone caché] Fax : [nu...
Bonjour, Nous sommes une collectivités de moins de 3 500 habitants et nous ne sommes pas soumis à cette obligation. Cordialement, Stéphanie ROSIAK...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubin 64073-01 le .

Information non détenue

Bonjour, J'ai bien reçu votre demande. Cependant nous n'avons pas de site internet, donc je ne sais pas où je dois publier cette liste qui est deman...
Bonjour,   C'est à la Police Nationale que vous devez envoyer votre demande.   Bonne journée Cordialement     [1]Ville de Valence  ...
Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Monsieur, le service d'information du Gouvernement m'a transféré votre demande, en ma qualité de personne responsable de l'accès aux documents adminis...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Nointel 60464-01 le .

Information non détenue

Bonjour, C'est en effet une obligation (depuis 2005) pour toutes les administrations - parmi lesquelles les mairies. Pensez-vous en élaborer un pro...
Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Bruges le .

Information non détenue

Monsieur,   Vous avez saisi les services de la ville de Bruges afin d’obtenir la communication de certains documents administratifs relatifs aux r...
Bonjour Messieurs, Tout ce qui concerne le Répertoire d'informations publiques (RIP) est consultable sur le site de Dury 80480 en dehors des arrêtés...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .

Information non détenue

Bonjour,   Madame, Monsieur,   Vous demandez la communication, sur le fondement des dispositions de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, de la...
Madame,   Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des documents administratifs suivants:   L'ensemble des travau...
Madame, Monsieur, Suite à votre courriel ci-dessous en date du 10/03/2023, je vous précise que notre Registre d'Informations Publiques (RIP) est simp...
Bonsoir Nous sommes une très petite commune qui ne peut répondre à votre demande Bonne soirée Gilles MORISSEAU Maire de Châtillon Envoyé depui...
Monsieur,   Vous demandez communication d’un document présentant les barèmes d’entrée en académie, dans le cadre de l’affectation des lauréats de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Monsieur,   En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Information non détenue

Monsieur,   En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Calaisis le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, bonjour,   Suite à votre demande de communicabilité concernant la communication du répertoire d’informations publiques de la Com...
Madame, Monsieur,   Par email du 12 mars 2023, vous demandez à la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet la communication de son répertoire...