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Environ 700 demandes d'accès à l'information trouvées
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
Bonjour Mme Desbuissons,
Merci pour votre réponse, j'en prends bonne note.
Elle me semble parfaitement légitime et permets de correctement clôturer...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le courrier de
réponse à votre demande.
Cordialement,
Franç...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que votre demande de communication de documents relève du
Ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraine...
Madame,
Nous ne possédons pas de règlement d'occupation commerciale du domaine public.
Cordialement.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, et j'ai hâte de pouvoir consulter votre RIP.
En vous souhaitant une bonne journée,
Xavier Berne, p...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande du 9 septembre 2023 portant
sur la communication des documents administratifs su...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Lille le .
Refusé
Monsieur GERNIER,
Je reviens vers vous concernant votre courriel en date du 29 mars 2023.
Sur la mise en place d'un agenda public des rendez-vo...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Merci de votre réponse,
Nous vous relancerons d'ici quelques mois,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance d...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Information non détenue
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au Conseil régional du
Centre-Val de Loire.
Il n'est pas utile de le doubler d'un en...
Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les études de soutenabilité budgétaires (ESB)...
Monsieur,
Vous trouverez en PJ un courrier de monsieur le Maire de Gretz-Armainvilliers.
Cordialement
Isabelle Jouannin
Directrice des services
Ma...
Statistiques d'achats UGAP
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics. Commentée le .
Refusé
Demande irrecevable (Avis CADA n° 20234836 du 21 septembre 2023)
Frais - Maire et adjoints - Mont-Saint-Martin
Réponse de Mairie - Mont-Saint-Martin 54382-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
En pièce jointe la réponse de la ville de Mont Saint Martin.
Bien à vous,
Envoyé à partir de [1]Courrier pour Window...
Cordialement,
Baptiste LESPINET
Direction des finances et des affaires juridiques
Responsable du service Affaires juridiques et marchés
Hôtel de Vill...
Madame, Monsieur,
Le RIP étant, à l’heure actuelle, inachevé et en cours d’élaboration,
je ne peux le communiquer.
C’est ce qui résulte de l’artic...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Souvigny-de-Touraine le .
Information non détenue
Bonjour,
Pour répondre à votre demande en date du 23 août, nous vous informons que les informations publiques du village sont disponibles sur le site...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, nous vous
informons ne pas être en mesure de vous communiquer le regist...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .
Information non détenue
Un commentaire de contexte :
Il faut noter que l'établissement puis la tenue à jour d'un RIP est une obligation prévue par le L.322-6 du CRPA.
Ce n'e...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Mairie - Paris le .
Refusé
Bonjour,
Par mail en date du 4 août 2023, adressé par l’intermédiaire de la
plateforme Ma Dada , Mme Noémie Levain, juriste à l’association La...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs.
Vous en souhaitant bon...
Bonjour,
Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission des fiches techniques des différents dispositifs de surveillance déjà fonctionnels s...
Bonjour,
Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission d'une cartographie recensant la localisation de l'ensemble des différents dispositif...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du service des...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .
Information non détenue
Les mel échangés entre la Prada et la DGEC concernant cette demande ont été particulièrement professionnels;
La réponse de la DGEC répond parfaitement...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Eckbolsheim le .
Information non détenue
Bonjour,
Navré pour cette réponse tardive.
Le répertoire d'informations publiques est en cours de finalisation et
sera mis à disposition prochaineme...