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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .

Information non détenue

Madame, Monsieur Nous avons pris acte de votre demande. Effectivement le répertoire d'informations publiques (RIP) est un document communicable, ce d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Domgermain le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, A ce jour, le répertoire d'informations publiques (RIP) n'existe pas au sein de notre commune dans la mesure où aucun texte ne précis...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lyon le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   La Ville de Lyon n’a pas élaboré de répertoire d’informations publiques. L’attache des directions métiers peut être prise. Ell...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tours-en-Vimeu le .

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Madame, Monsieur, La commune de Tours en Vimeu, commune rurale de moins de 1 000 habitants ne possède pas de site internet, et n'est pas en mesure...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villiers-en-Plaine le .

Information non détenue

Bonjour, nous faisons paraître un certain nombre de documents administratifs sur notre site, toutefois nous n'avons jusqu'à présent pas encore forma...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Bonjour Monsieur Pour information vous trouverez les documents de référence Ville et Eurométropole sur la page suivante de notre site internet  ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Mesnil-Villeman le .

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Bonjour, En réponse à votre mail du 12 mai 2023, nous vous informons que notre Répertoire d'Informations Publiques est en cours d'élaboration dans no...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Biard le .

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Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande de communication de votre répertoire d'informations publiques (RIP). En l'état actuel, nous ne...
Bonjour, Par courriel du 21/03/2023 adressé à la BTA de JOUARS-PONTCHARTRAIN, l'association MA DADA sollicite la communication du répertoire des in...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Bouloc le .

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Bonjour, La collectivité ne dispose pas de RIP, aucun texte n’imposant la tenue d’un tel document en cas d’absence de moyens techniques de l’admini...
Bonjour En vertu des articles L312-1-1 du Code des relations entre le public et l'administration, la commune de Pleumartin, commune de 1 215 habitant...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vittel le .

Refusé.

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, en fichier lié, un courrier de réponse à votre demande. Vous en souhaitant bonne réception, Cordiales sa...
Bonjour, Le répertoire d'informations publiques (RIP) est prévu par le Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) à l'article L 312...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chartres le .

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Bonjour, Suite à votre demande en date du 01 mai 2023, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une pièce jointe. Cordial...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mantes-la-Ville le .

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Bonjour, Les services de la mairie sont actuellement en train de travailler sur la mise en place de ce répertoire. Il n'est malheureusement pas encore...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Houssaye-en-Brie le .

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Bonsoir, Je viens de vous adresser le contrat de Mme JOUKOWSKI. En cas de problème, vous pouvez me joindre sur mon portable perso au [numéro de télépho...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Noes-près-Troyes le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre demande, nous vous précisons que le répertoire des informations publiques n'existe pas encore dans notre commune,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cannet-des-Maures le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, bonjour,   Nos documents administratifs sont mis en ligne et accessibles par tout un chacun à partir de notre site internet [1]w...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vichy le .

Information non détenue

  Madame, Monsieur,   La Ville de Vichy ne dispose pas actuellement sur son site internet d’un Répertoire d’informations publiques (RIP).  ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flourens le .

Refusé.

Bonjour, En réponse à votre mail nous vous indiquons que toutes les informations publiques sont disponibles et mises régulièrement à jour sur le site...
Bonjour Vous pouvez venir les consulter sur place c'est trop volumineux pour tout vous envoyer. Cordialement ------------------------------------...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Petit-Caux le .

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Bonjour, J'accuse bonne réception de votre message et je vous remercie. La commune de PETIT-CAUX dispose d'un panneau d'affichage électronique où son...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .

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Madame, Monsieur, J'ai bien reçu votre demande et vous indique que le répertoire des informations publiques est en cours de constitution. Néanmoins, d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tourville-la-Rivière le .

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Bonjour,   Suite à votre demande, je vous informe que la collectivité n’a actuellement pas de répertoire d’informations publiques, néanmoins, les...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Paris le .

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Bonjour, En réponse à votre demande, voici le lien donnant accès aux documents publics réutilisables de la Ville de Paris ("open data"). https://open...