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Environ 800 demandes d'accès à l'information trouvées
échanges avec Boury Tallon & Associés concernant le projet d'aménagement de Bouygues Immobilier de l'île Seguin
Information non détenue
Monsieur,
Je fais suite à votre demande que m’a transmise Mme Florence
COCHU-GUILLEMAIN, PRADA du ministère de la transition écologique et de la
co...
Demande de communication de l'activité de la police nationale rue claude pouillet à Besançon
Réponse de Préfecture - Doubs le .
Refusé
Monsieur,
L'article L300-2 du Code des relations entre le public et l’administration
donne la définition d'un document administratif communicable :...
Dossier d'inscription année 2017-2018
Information non détenue
Bonjour Madame,
Je ne sais pas de quoi il s’agit mais il n’existe pas de dossier d’inscription 2017-2018, l’école n’existait pas.
Cordialement.
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Silvya Terrade Lafayette (Paris 9e Arrondissement) le .
Information non détenue
Bonjour,
Je suis actuellement en congé et prendrai connaissance de votre message à
mon retour le 28/08/2024.
Terrade Paris Bastille reste ouver...
La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Pourriez-vous me communiquer l'AIPD du traitement DMDE suite à l'avis de la CADA 20237515 du 15/02/2024. Sauf erreur de ma part, c...
échanges entre Alibaba et le Secrétariat d'Etat chargé du numérique (DSA/DMA et partenariat cloud Alibaba/CIO)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Monsieur,
A l’issue de l’instruction de votre demande, je suis au regret de vous
informer qu’il ne pourra pas lui être réservé de suite favorable....
Acquisition de la solution VSA Two-i
Réponse de Mairie - Saint-Denis (93) le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le courrier de
réponse.
Bien cordialement,
Marie JIRNOV
Cheffe du s...
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Recours amiable envoyé à GIE SESAM-Vitale le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je n'ai pas encore de réponses à ma demande ci-jointe. Pouvez-vous me répondre??
Au titre du droit d’accès aux documents administ...
Demande de documents (activité contentieuse de la Caisse)
Réponse de Caisse d'allocations familiales du Rhône le .
Information non détenue
Bonjour Maître BAPCERES,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous et vous apporte
les précisions suivantes.
Il n’existe pas de rappo...
Demande d'accès à une communication en séance plénière sur la mise en oeuvre de caméras augmentées au sein des magasins dits "autonomes"
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre reponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Ala...
Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Ivors le .
Information non détenue
Monsieur le maire,
Madada est un site officiel qui correspond à data gouv.fr.
Le Coefficient d'Occupation des Sols (COS) est un indicateur fourni p...
Code source de l’outil de rdv en ligne pour les services aux étrangers
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .
Information non détenue
Bonjour,
La préfecture ne dispose pas du code source de l'application "rdv
étranger" mis à disposition par le ministère de l'intérieur.
Je vous in...
Bonjour M. BERNE,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint concernant votre
demande d'accès à des documents administratifs.
Cordialemen...
Demande de communication dossier contentieux en coopération clôturé
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande
(saisine n°24007479).
Le fichier étant protégé par un mot d...
Bonjour,
Par mail en date du 4 mars dernier, vous nous avez sollicité pour obtenir
communication du répertoire d'informations publiques (RIP).
En...
Demande des BP 2024 du maire et de ses adjoints et adjointes et du planning de réservation 2022/2023/2024 de la salle des fêtes du bocage avec prix payé
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Refusé
Bonjour,
Je ne comprends pas vos demandes, vous souhaitez ;
- les indemnités versées au Maire, adjoints et conseillers délégués ?
- les plannings de...
Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
Information non détenue
Bonjour Madame,
A ce jour aucun inventaire exhaustif du patrimoine arboré appartenant en propre à la commune n'a été réalisé mais selon une estimation...
arrete de cessibilité Contournement ouest de Montpellier
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or. Commentée le .
Information non détenue
Suite à réception de l'avis CADA (favorable), le département me fait savoir par courrier qu'il n'existe, en substance, aucun document correspondant à m...
Bulletin de salaire directeur régional pôle emploi Auvergne Rhône Alpes
Réponse de Pôle Emploi le .
Refusé
Bonjour,
France Travail ne donnera pas suite à votre demande de communication du
bulletin de salaire du directeur régional Auvergne-Rhône-Alpes, age...
Demande de plan urbanisme de mes biens cuccinaja
Réponse de Mairie - Murato le .
Information non détenue
Bonjour
Merci beaucoup, chose faite.
Je n'avais pas connaissance de la date d'édifice de ma maison car non
notifié sur mon acte de propriété.
Merc...
Accès à deux documents administratifs - service urbanisme mairie de Saint-Cloud
Demande envoyée à Mairie - Saint-Cloud le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Ceci est un message automatique, votre demande ne sera pas prise en compte
par mail.
Bonjour,
Si vous avez des demandes ou des questions à nous a...
Nombre de contrôles des titres de transport sur la ligne T13 et revenus générés depuis son ouverture au public
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
Information non détenue
Monsieur,
Par un courriel du 6 juin 2024, vous avez saisi Ile-de-France Mobilités
d’une demande de communication portant sur les documents suivants ...
Demande d'information sur la sécurité aux Jeux Olympiques
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
Information non détenue
Monsieur,
Par un courriel du 17 mai 2024, vous avez saisi Ile-de-France Mobilités
d’une demande de communication portant sur les documents suivants ...