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Environ 415 demandes d'accès à l'information trouvées

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Pays de Pontchâteau Saint Gildas des Bois à Open Knowledge France le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Suite à votre courriel ci-dessous en date du 10/03/2023, je vous précise que notre Registre d'Informations Publiques (RIP) est simp...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Châtillon 39122-01 à Open Knowledge France le .

Refusé.

Bonsoir Nous sommes une très petite commune qui ne peut répondre à votre demande Bonne soirée Gilles MORISSEAU Maire de Châtillon Envoyé depui...
Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Adrien Chaud le .

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Monsieur,   Vous demandez communication d’un document présentant les barèmes d’entrée en académie, dans le cadre de l’affectation des lauréats de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Open Knowledge France le .

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Madame, Monsieur,   Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le .

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Monsieur,   En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le .

Information non détenue

Monsieur,   En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté d'agglomération - Calaisis à Open Knowledge France le .

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Madame, Monsieur, bonjour,   Suite à votre demande de communicabilité concernant la communication du répertoire d’informations publiques de la Com...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté d'agglomération - Castres Mazamet à Open Knowledge France le .

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Madame, Monsieur,   Par email du 12 mars 2023, vous demandez à la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet la communication de son répertoire...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Sous-préfecture - Reims à Open Knowledge France le .

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Bonjour, Pour répondre à votre question, l'ensemble des textes à portée normative édités par les services de l'Etat placés sous l'autorité du Préfet...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Sarthe à Open Knowledge France le .

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Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Madame, Monsieur,   Pour donner suite à votre demande arrivée par courriel le 7 mars dernier sur une...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Alpes-de-Haute-Provence à Open Knowledge France le .

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Madame, Monsieur, La Maison départementale des Alpes de Haute-Provence n'a pas à ce jour établi de RIP. La CADA considère que la publication en li...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) à Open Knowledge France le .

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Bonjour,   Je suis absente le 12 avril.   En cas d'urgence, vous pouvez écrire à [adresse email].   Bien cordialement   Fanny Fiorentin...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole par Xavier Berne le .

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Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP. Le répertoire d'informations publiques est...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Lot-et-Garonne à Open Knowledge France le .

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Madame, Monsieur, je fais suite à votre demande d'accès à des documents administratifs en date du 7 mars dernier concernant le répertoire des informat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Agglomération - Sables d'Olonne à Open Knowledge France le .

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Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint une correspondance de la Communauté d'Agglomération Les Sables d'Olonne Agglomération...
demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Réponse par Mairie - Oullins à Florence dellis le .

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Bonjour, Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions. Cependant nous ne sommes pas en possession de ces comptages. En effet, c'est...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Aude à Open Knowledge France le .

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Madame, Monsieur, Suite à votre demande de communication du répertoire des informations publiques, je vous informe que le Département de l’Aude s’es...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Aisne à Open Knowledge France le .

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Madame, Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné.   Cordialement, [1]My Logo LEGEN...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à Open Knowledge France le .

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Monsieur YOUSSR,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Open Knowledge France le .

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Bonjour,   Le Département ne dispose pas de Répertoire des Informations Publiques, au sens où vous entendez à savoir un document spécifique qui re...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Caisse des Dépôts et Consignations à Open Knowledge France le .

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Madame, Monsieur,   Ci-joint un courrier de Monsieur Pierre Chevalier, Directeur juridique et fiscal du groupe CDC / Personne Responsable de l’Acc...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Elan Limousin Avenir Nature à Open Knowledge France le .

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Bonjour.   Vous nous avez sollicité par mail pour avoir accès à notre répertoire d'informations publiques.   Les informations demandées sont a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Préfecture - Ain à Open Knowledge France le .

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Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier de M. le secrétaire général, préfet de l'Ain par intérim, relatif à votre dema...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle à Open Knowledge France le .

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Bonjour,   Suite à votre demande datant du 7 mars 2023 relative au répertoire d’informations publiques (RIP), veuillez trouver ci-joint la réponse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Eure-et-Loir à Open Knowledge France le .

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Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs. Vous en souhaitant bon...