Search requests (page 7)
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Je fais suite à votre demande.
Mme le Maire perçoit uniquement son indemnité d'élu conformément à la grille réglementaire des indemnités des é...
Utilisation de la vidéosurveillance dans le parc naturel régionale de nyer
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse,
Bonne continuation,
Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », liste actuelle des nationalités éligibles et référentiels, portée de la catégorie « Royaume-Uni » au regard des passeports BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Demande au titre du CRPA, PARAFE « sortie du territoire », documents en vigueur et consignes opérationnelles relatives aux passeports HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre de...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
Information non détenue
Bonjour Madame Coudeville,
Vous avez fait une demande d'accès à l'information suivante :
Montant des aides financières (en €) versées par la Mairie...
Bonjour,
Nous n'avons aucune note de frais à vous communiquer.
Maire et adjoints ne sollicitent aucun remboursement relatif à des frais de restaurati...
Bonjour
Nous avons aucun document à vous fournir.
Le maire n a jamais bénéficié de note de frais et aucun crédit n ont été
voté de tous les budget...
Bonjour,
Voici la réponse à votre demande.
Cordialement,
Ludovic LAGNEL
DRHF
Ville d'Arques-la-Bataille
Place Pierre Descel...
Monsieur, bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-dessous les
informations demandées :
- les notes de frais de dépla...
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Refusé
Bonjour Monsieur
Je fais suite à l’avis CADA rendu en pièce jointe s’agissant de la mise à
disposition du plan de corps de rue simplifié, au format...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Ne trouvant aucune trace de votre 1^er envoi du 02/08/2025, nous ne
pouvons pas traiter cet...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Flines-lès-Mortagne le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous accusons la bonne réception de ce mail.
En réponse à votre demande, je vous informe, qu'aucune notes de frais et
reçus, de déplacemen...
Investissements de la Ville de Lyon dans les médias de 2020 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Communauté de communes - Pays Ribéracois le .
Information non détenue
Bonsoir madame,
La Communauté de commune du Périgord Ribéracois n'est pas destinataire des résultats d'analyse de l'eau de ses 44 communes.
Nous metto...
Bonjour,
J’accuse réception de votre demande et vous prie de bien vouloir excuser
le délai de réponse dû à la période de congé durant laquelle v...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Longeville-lès-Saint-Avold le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous n'avons aucune note de frais à vous communiquer.
Maire et adjoints ne sollicitent aucun remboursement relatif des frais de restauration...
Bonjour,
Madame le Maire n'a aucune note de frais.
Cordialement,
Le secrétariat
LES ATTAQUES
Mairie de Les Attaques
1047, route départementale 943...
Liste des notes de frais de Monsieur de Maire
Réponse de Mairie - Esquerdes le .
Information non détenue
Bonjour,
Monsieur le Maire d'ESQUERDES n'a aucune note de frais.
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : Lucie Marchand <...
Bonjour,
Après recherche nous n'avons pas de document administratif relatif à "note
de frais" concernant Mme Nolwenn Winne.
Bonne journée.
Cordial...
Objet : Notes de frais du Maire de Marseille (repas, déplacements, hébergements)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Information non détenue
Madame
Je ne dispose pas de ces éléments et vous laisse le soin de solliciter la
ville de Marseille.
Cordialement,
[1]Métropole Aix-Marseille-Prov...
: Rémunérations, primes et avantages du Maire de Marseille et de son cabinet (2023-2024-2025)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Information non détenue
Madame,
Je ne dispose pas de ces éléments et vous laisse le soin de contacter la
ville de Marseille.
Cordialement,
[1]Métropole Aix-Marseille-Prov...
Dépenses de communication institutionnelle de la Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Information non détenue
Madame
Je ne dispose pas de ces éléments et vous laisse le soin de solliciter la
ville de Marseille.
Cordialement,
[1]Métropole Aix-Marseille-Prov...
Liste des marchés publics non liés aux travaux – Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Information non détenue
Madame,
Je ne dispose pas de ces éléments et vous laisse le soin de contacter la
ville de Marseille.
Cordialement,
[1]Métropole Aix-Marseille-Prov...
Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Information non détenue
Bonjour Madame,
Je prends connaissance de votre message mais je ne dispose pas des
éléments de la ville. Votre demande doit donc être adressée à la v...
Bonjour,
En congés jusqu'au 25 août, je prendrai connaissance de votre courriel dès
mon retour, mardi 26 août.
Vous pouvez joindre le Cabinet par té...