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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour
En vertu des articles L312-1-1 du Code des relations entre le public et
l'administration, la commune de Pleumartin, commune de 1 215 habitant...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en fichier lié, un courrier de réponse à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordiales sa...
Bonjour,
Le répertoire d'informations publiques (RIP) est prévu par le Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) à l'article L 312...
Bonjour,
Suite à votre demande en date du 01 mai 2023, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une pièce jointe.
Cordial...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mantes-la-Ville le .
Information non détenue
Bonjour,
Les services de la mairie sont actuellement en train de travailler sur la mise en place de ce répertoire.
Il n'est malheureusement pas encore...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Houssaye-en-Brie le .
Information non détenue
Bonsoir,
Je viens de vous adresser le contrat de Mme JOUKOWSKI.
En cas de problème, vous pouvez me joindre sur mon portable perso au [numéro de télépho...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Noes-près-Troyes le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, nous vous précisons que le répertoire des informations publiques n'existe pas encore dans notre commune,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cannet-des-Maures le .
Information non détenue
Madame, Monsieur, bonjour,
Nos documents administratifs sont mis en ligne et accessibles par tout un
chacun à partir de notre site internet [1]w...
Madame, Monsieur,
La Ville de Vichy ne dispose pas actuellement sur son site internet d’un
Répertoire d’informations publiques (RIP).
...
Bonjour,
En réponse à votre mail nous vous indiquons que toutes les informations publiques sont disponibles et mises régulièrement à jour sur le site...
Bonjour
Vous pouvez venir les consulter sur place c'est trop volumineux pour tout vous envoyer.
Cordialement
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Petit-Caux le .
Information non détenue
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre message et je vous remercie.
La commune de PETIT-CAUX dispose d'un panneau d'affichage électronique où son...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous indique que le répertoire des informations publiques est en cours de constitution. Néanmoins, d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tourville-la-Rivière le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous informe que la collectivité n’a
actuellement pas de répertoire d’informations publiques, néanmoins, les...
Bonjour,
En réponse à votre demande, voici le lien donnant accès aux documents publics réutilisables de la Ville de Paris ("open data").
https://open...
Bonjour,
Paizay-lezec est une commune inférieure à 3 500 haitants et n'emploie pas
plus de 50 agents (ETP). Nous ne sommes donc pas concerné par le...
Madame, Monsieur,
nous sommes une petite commune de 157 habitants et les principaux
documents publics que nous produisons se réduisent à l'essentiel...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Bonhomme le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous vous remercions pour le rappel de ces obligations légales, nous pensions en être dispensés en tant que très petite commune, moins de 15...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail et nous sommes au regret de vous annoncer que la Mairie de Galluis ne dispose pas d'un répertoire d'in...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-lès-Parey le .
Information non détenue
Bonjour
Ci-joint le site relatif à la publication communale conformément aux dispositions de l'article L322-6 de Crpa
Cordialement
Le Maire
Maeli...
Demande de documents relatifs à des autorisations de déroger au régime de sanctions européennes
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Madame,
Suite à votre demande en date du 31 janvier 2023, les directions
compétentes du ministère de l’Economie, des Finances et de...
Bonjour,
Je vous remercie pour ces éléments.
Nous sommes actuellement en train de mettre en place une refonte totale de notre site internet, du fait...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande d'accès au répertoire
d'informations publiques ainsi que prévu par le Livre III du CRPA. C...
STOP MERCI
-----Message d'origine-----
De : Open Knowledge France [mailto:[FOI #29402 email]]
Envoyé : samedi 13 mai 2023 15:14
À : droit d'accès à l...
Bonjour,
En réponse à votre mail ci-dessous nous vous informons qu'en 2022, le conseil municipal a décidé de maintenir en priorité l'affichage sur les...