Rechercher des demandes (page 7)
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de note de frais des élus
Réponse de Mairie - La Queue-lez-Yvelines le .
Information non détenue
Bonjour,
La commune n'a délivré aucune note de frais pour ses élus.
Cordialement,
Sandrine JATHIERES
Directrice Générale des Services
Tél : [numéro d...
This is an automatically generated Delivery Status Notification.
Delivery to the following recipients failed permanently:
* [Mairie - Saint-Cassin...
Demande de communication du répertoire d’informations publiques (article L322-6 du CRPA)
Réponse de Mairie - Les Avenières-Veyrins-Thuellin le .
Refusé
Bonsoir,
Je vous invite à contacter directement la mairie à [Mairie - Les Avenières-Veyrins-Thuellin request email] pour ce sujet relevant du CRPA et...
Décisions de retrait ou de suspension de l’habilitation d'entreprises de pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Yvelines le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande d’accès aux documents administratifs concernant
les décisions de retrait ou de suspension d’habilitation d’entre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amenucourt le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous informe qu'aucune note de frais n'a été faite par les élus de la
commune d'Amenucourt durant les deux derniers mandats.
Cordialemen...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message n'a pas été remis en raison d'un problème d'autorisation ou...
Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Réponse de Hospices civils de Lyon (HCL) le .
Refusé
Madame,
Cela va m'être compliqué de traiter votre demande dans ce cas.
D'autant plus que cela nécessiterait des efforts disproportionnés de
devoir...
Demande de communication de documents administratifs – conformément au Code des relations entre le public et l’administration
Réponse de Mairie - Villedieu-sur-Indre le .
Refusé
Bonjour,
Vous avez écrit à l'ancienne adresse e-mail de la Ville de Villedieu-sur-Indre.
Dorénavant, merci de nous écrire à : [adresse email]
Très c...
Notes de frais de Monsieur Jean-Jacques Guillet depuis 2008
Réponse de Mairie - Chaville le .
Information non détenue
Bonjour,
La commune de Chaville n'a remboursé aucune note de frais au Maire,
Jean-Jacques GUILLET. Aucune délibération du Conseil municipal ne le
pr...
Bonjour,
En réponse à votre demande, et pour faire part de toute transparence, je vous
informe que vu la quantité de documents à fournir, une consulta...
Notes de frais (et justificatifs)
Réponse de Communauté de communes - Aillantais le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Henri,
Je vous prie de trouver ci joint la réponse à votre demande.
Cordialement,
Communauté de Communes de l'Aillantais en Bour...
// ADRESSE MAIL NON ACTIVE //
Bonjour,
Cette adresse mail sera supprimée le 30 septembre.
Pour toute question, merci de contacter [1][adresse email]...
// ADRESSE MAIL NON ACTIVE //
Bonjour,
Cette adresse mail sera supprimée le 30 septembre.
Pour toute question, merci de contacter [1][adresse email]...
Votre courrier électronique par lequel vous sollicitez la communication
d'un document administratif ou la réutilisation de données publiques aux
cond...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande concernant l'analyse de l'eau, je vous
invite à vous rapprocher d'Aurillac Agglo qui à la gestion des eaux,...
Objet : Réponse à votre demande d’accès à des documents administratifs
Madame,
Nous accusons réception de votre courriel relatif à une demande de com...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel et vous en remercions.
Votre requête sera transmise dans les meilleurs délais au serv...
Monsieur,
Sans connaître ni votre identité, ni votre fonction et suite à votre
demande, je tiens à vous faire savoir que je ne présente aucune note d...
Monsieur ADAM,
Par la présente, nous accusons réception de votre demande de communication
administrative concernant un extrait du grand livre c...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la pièce jointe.
Cordialement,
François CAPUL
Responsable du service affaire...
Demande de note de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande formulée au titre du droit d’accès aux documents administratifs, et conformément aux dispositions du Code...