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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal. Commentée le .
Information non détenue
J'ai traité le mailinblack
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Service public des Energies de la Drôme. Commentée le .
Information non détenue
Suite à un échange hors de la plateforme, l'autorité m'informe ne pas détenir les données demandées.
Les données prévues à la convention du 22 févrie...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Demande envoyée à Mairie - Bron. Commentée le .
Refusé.
Avis de la CADA :
En substance : possibilité d'accéder à l'autorisation d'installation des dispositifs auprès de la préfecture (avec des informations...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Durmignat le .
Information non détenue
Bonjour,
Sur le site de la commune :
https://www.durmignat.fr/
Vous avez les délibérations, budgets et arrêtés de disponible sur la page DELIBERATIO...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .
Refusé.
Monsieur,
Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Message de suivi envoyé à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Refusé.
Madame, Monsieur auprès de ddetspp-directeur - DDETSPP 04/DIR,
Par son Avis n° 20232688 du 22 juin 2023, la CADA a émis un jugement favorable à ma d...
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Le document que vous sollicitez n'existe pas en tant que tel et la collectivité n'est donc pas en mesure de vous le communiquer.
En...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre
demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Monsieur,
La Présidence du Département dispose d'une restauration en régie (salle à manger et cuisine avec personnel départemental dédié : cuisiniers,...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les éléments de réponse à votre demande.
Cordialement
Le service administratif....
-----Message d'origine-----
De : Claudine Sioui <[FOI #44086 email]>
Envoyé : jeudi 1 juin 2023 14:21
À : <[Mairie - Rodez request email]>
Objet : Dema...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Loup-Cammas le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris en compte votre demande. Notre site internet ne nous permet pas de mettre l'intégralité des documents en ligne mais une...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Avold le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre mail (ci-dessous) et vous informe que toutes les données communicables publiquement le sont pa...
Bonjour,
Vous voudrez bien trouver en PJ un courrier en réponse à votre demande de
communication du 31 mai dernier.
Cordialement
[1]cid:...
Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour,
Par un courriel en date du 14 juin 2023, vous avez saisi la PRADA pour
obtenir communication des « documents comptables 2022 après clôt...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grandchamp-des-Fontaines le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande concernant l'accès aux informations
publiques détenues par notre commune, conformément à l'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Germain-sur-Ille le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous informe que la commune ne dispose pas
d'un répertoire des informations publiques numérique. En effet, a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication du répertoire
d'informations publiques.
La commune ne possède pour l'...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint une réponse à votre mail ci-dessous.
Je reste à votre disposition si besoin,
Cordialement,
-----Message d'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .
Information non détenue
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication du Répertoire
d'Informations Publiques en date du 11/05/2023, qui a retenu toute...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe le courrier qui vous
est destiné.
Je vous en souhaite bonne réception,
Cord...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 01/06/2023 concernant la
communication des éléments suivants :
- les notes de fr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bollwiller le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande ci-jointe, vous trouverez en PJ un courrier à votre attention.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordiale...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .
Information non détenue
Bonjour,
La commune de La Roque sur Pernes n’a pas encore créé son répertoire
d’informations publiques, aucun texte ne précisant à ce jour la liste...
Madame, monsieur,
Par mail en date du 10 mai 2023 vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la Ville/commune de...