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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
PSE des entreprises Valti, Walor Bogny et Walor Vouziers
Réponse de Ministère du travail le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courrier en date du 17 juin 2025 ci-après, une demande de communication de document administratif.
J'accuse, ce j...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à Mr GARNIER Fabrice dans le
cadre de sa demande d'accès à des documents administratifs.
Cord...
Dénombrement (annuel) des verbalisations pour stationnement très gênant
Réponse de Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .
Aboutie
La ville de Châteaubourg a procédé pour « arrêt et stationnement » à 94
verbalisations en 2023 et 126 en 2024. Il n’est pas possible de remonter
plus...
Monsieur,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et votre demande de communication
des " devis et factures payées par la mairie de Lille à l'entr...
This transfer expires on 2025-06-21
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé 25057_MADADA_installation_artistique...
Madame le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
[1]Logo
Nouvel utilisateur
Cher utilisateur,
Catherine GERBIER souhaite vous transmettre un ou plusieurs fichiers.
Pour visualiser et téléch...
Madame,
Nous accusons réception de votre demande, formulée au titre du droit
d’accès aux documents administratifs, relative aux notes de frais du ma...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint le registre des traitements de données
personnelles de la préfecture de l'Aube.
Vous en souhaitant bonne...
Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous trouverez joint à ce courriel le lien d'accès aux documents
administratifs de la délégation de service public relatif...
Demande de communication de documents relatifs à un appel d'offre de service de communication émis en 2025
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Demande de communication de documents relatifs à la formation des agents municipaux
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Demande de communication de factures éditées par l'agence Taylor & Swift
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Garches. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/dyLNHrbAWmnsMSB
Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie
Monsieur
Pour faire suite à votre sollicitation du 28 avril 2025 vous pourrez
accéder aux documents sollicités au moyen du présent l[1]ien. Les
occu...
Bonjour,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint un tableau recensant
les codes natinf et libellés associés au nombre de verbalisation...
Madame, Monsieur,
Merci à vous pour cette réponse rapide.
Th.eric
Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Madame,
Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 25/12/2024...
Monsieur,
Aucune note de frais pour Madame Stéphanie CHORIN SAVIL.
Cordialement
Isabelle FAUCONNIER
Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Message de suivi envoyé à Ministère de la culture le .
Aboutie
Je précise ma demande : l'arrêté du 26 février désigne des plateformes situées dans d'autres pays dont le Portugal et le Luxembourg, n'ont-ils pas rép...
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Message de suivi envoyé à Mairie - Douai le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie sincèrement pour l’envoi rapide des documents administratifs, que j’ai bien reçus.
Je vous prie de croire, Madame,...
Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre Agglo" n°138
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel reçu le 19/05/2025, vous nous demandez communication de factures liées aux opérations de rédaction, d'édition, d'impression et...
Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Betton,
Par courriel du 10 mai 2025, vous avez saisi le ministère d’une demande
d’accès à des documents administratifs. Votre demande porta...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...