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Cher utilisateur,
[adresse email] vous a envoyé des fichiers le 22/10/2025
à 15:50:21 (UTC+02). Vous pouvez téléc...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande.
Cordialement,
David COUCHUT
Directeur des Affaires juridiques
et de la Com...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande.
Cordialement,
David COUCHUT
Directeur des Affaires juridiques
et de la Com...
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel dans lequel vous sollicitez disposer
de l'accès à des documents administratifs et en particuli...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande.
Cordialement,
David COUCHUT
Directeur des Affaires juridiques
et de la Co...
Bonjour,
En réponse à votre demande du 19 août 2025, vous trouverez en pièce jointe les documents Extrait du Grand Livre comptable des comptes 60 à 63...
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Monsieur ADAM,
En réponse à votre demande du 19 août, je vous informe que la Commune de la Fare les Oliviers ne compte pas d'établissement priv...
Bonjour
Nous n'avons aucuns frais remboursés pour Mme le Maire, Emmanuelle Bouin
par la commune de Chèzeneuve.
Cordialement
Corinne Bernet
M A I R I E...
Bonjour,
En réponse à votre sollicitation , vous trouverez ci-dessous les réponses
concernant les frais de M. le maire de Montluçon.
M. Fr...
Bonjour M Finoel Sacha
je tenais à répondre personnellement à votre mail, puis je vous fais
parvenir la réponse de notre comptable avec sa ligne dir...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en document
joint le récapitulatif des notes des frais engagés par M. le maire...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .
Reported for administrator attention
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver les éléments demandés en pièce jointe,
Nous n'avons aucun élève hors contrat.
Je souhaiterai...
Panel habitants sur la gratuité metropole
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/LwRLMYLX7wEQX78
Bonjour,
Madame le Maire ne fait aucune notes de frais.
Bien cordialement.
Agnès BONNETERRE
Accueil
Mairie de Chars
Tel [numéro de téléphone caché]...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les renseignements demandés concernant l'école
privée sous contrat sur la commune de Saint-Rémy-de Provence.
L...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/XBYksDdwdGbBw6B
Bonjour,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et votre demande.
Le forfait communal est déjà publique, les délibérations sont consultables sur le si...
bonjour,
La commune d'Aubagne a d'ores et déjà répondu à cette demande.
Bien cordialement
Emilie LAZZARO
Directrice
DIRECTION JURIDIQUE, COMMAN...
Bonjour M. Chandellier,
Vous trouverez en pièce jointe les justificatifs des frais de déplacement et missions du Maire de 2023 à 2025.
Pour informatio...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
En attente de classement
Here is your one-time passcode
90482480
To view your message, enter the code in the web page where you requested
it.
NOTE: This one-time passcode...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruyères-sur-Oise le .
Aboutie
Bonjour Madame ou Monsieur,
Il est tout d'abord regrettable que vous n'assumiez pas votre requête.
En effet, la relation entre les citoyens et l'admin...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 4 août 2025, formulée
au titre du droit d’accès aux documents administratifs,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Fougères. Commentée le .
Aboutie
Bonjour, je ne comprends pas en quoi la demande a "abouti" car il n'y a aucun documents consultables ni réponses concluantes de la mairie de Fougères...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/XDz3p4ZrTRHaaWg