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Environ 310 demandes d'accès à l'information trouvées

Etat des indemnités

Partiellement abouti.

Bonsoir Monsieur Lechénet,   Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document demandé.   Vous en souhaitant bonne réception,...
  Bonjour,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un message à votre attention. Cordialement.     Le 11/01/2021 08:20, Marie sylviane DOLE...
Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Demande envoyée à Mairie - Suresnes par TESTUD. Commentée par TESTUD le .

Partiellement abouti.

UPDATE - 25/03/2021 Pas de réponse, j'ai envoyé un mail ce jour reprenant ma demande à communication@ville-suresnes.fr car le formulaire de contact pr...
Bonjour, Pour faire suite au précédent envoi, vous trouverez en PJ l'arrêté préfectoral portant renouvellement d'un système de vidéoprotection. Co...
Cher/Chère Crochu, Matthieu, Merci de votre envoi. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alexa...
Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-contre l'arrêté préfectoral de février 2020 portant autorisation d'un système de...
Madame Léchenet, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état des indemnités des élus du CD53 au titre de l'article L3123-19-2-1...
Cher/Chère Conseil départemental - Drôme, Merci de votre envoi ! Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. A...
État des indemnités

Partiellement abouti.

Bonjour, Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Cher/Chère Boite Correspondant.Cada, Merci beaucoup pour cet envoi très détaillé. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
État des indemnités

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur Léchenet, Vous trouverez ci-joint la délibération relative aux indemnités des élus. Restant à votre disposition, Cordialement,...
Bonjour,   Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'état des indemnités élus. Pour information, vous trouver...
Monsieur,   Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
Bonjour, Conformément à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le tableau récapitulatif. Vous en souhaitant bonne réception, Bien cordiale...
État des indemnités

Partiellement abouti.

Monsieur, en réponse à votre demande d'information, vous trouverez ci-dessous le lien d'accès au procès-verbal du conseil communautaire du 21 juille...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Clermont-Ferrand à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Modalités acceuil services étranger
Réponse par Préfecture - Côte-d'Or à Delmotte Roman le .

Partiellement abouti.

Bonsoir monsieur, La décision fixant les conditions d'accès ou de saisine de la préfecture est une mesure d'ordre intérieure. Un arrêté préfectoral...
Sanctions des personnes au RSA

Partiellement abouti.

Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai pu récupérer les données recherchées. Je vous indique toutefois que le lien d'accès vers vos donn...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne par Laurent Savaete le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Merci pour votre réponse et pour le fichier transmis qui contient l'essentiel des données :) Est-ce que cela serait possible d'obtenir un...
Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur les pages 249 à 251 du recueil des actes administratifs publié le 25 février 2021 et déposé sur...
Madame, Ma demande concernait bien les caméras de surveillance de la ville et non pas celles privées. Je vous remercie pour votre réponse qui répond...
Madame, J'accuse réception et vous remercie de votre réponse. [information personnelle cachée] pour La Quadrature Du Net
Bonjour,   Actuellement absent, je serai de retour le 22 mars. Pour toute urgence, je vous remercie de vous adresser à Alexandre DEBRAY, [adres...
Monsieur, A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...