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Environ 900 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour,   Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).  ...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la liste des subventions accordées par la Ville du Havre en 2021 et 2022. La liste des subventions 2023 pourra vous...
Demande documentation
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Bonjour,   Faisant suite à votre demande, je vous prie de trouver, ci-joint, les documents correspondants.   Restant à votre disposition.  ...
Monsieur,   Par courriel en date du 5 décembre 2023, vous sollicitez la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur aux fins d'obtenir communication de la l...
Votre demande de communication (saisine n°23015304) Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande du 22 novembr...
Chère madame, Je vous remercie pour votre réponse. J'en prends bonne note. Bien cordialement, [information personnelle] [information personnelle]...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande et la transmettons au service compétent pour vous apporter une réponse. Cordialement, Daniela S...
Madame, Monsieur, Pour fairesuite à votre demande d'accéder aux subventions versées par la Ville de Grenoble, je vous informe que ces données sont pub...
Bonjour,   Merci pour votre retour et les pistes de réflexions proposées. La plateforme que vous évoquez est connue du Département de Vaucluse....
Madame, Monsieur, J'accuse bonne réception de ces premiers documents. Dans ma demande initiale, était mentionné le lot 2 dont j'avais la seule connais...
Bonjour,     Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs (cf. mail reproduit ci-dessous), je vous invite à vou...
Bonjour Mme Ledoux, Merci à vous pour la réactivité et la bonne solution de publier sur Datasud. Très bonne continuation François Lacombe
Bonjour Mme Compeyre, Merci pour votre réponse et les données communiquées. Elles permettent de répondre complètement à la demande formulée. Toutef...
Bonjour Mme Maerten, Merci pour la réponse que vous avez pris le temps de me faire parvenir. Elle répond en tous points aux problèmes soulevés. Je n...
Bonjour Mme Rey-Terrizzi, Merci pour votre réponse et les données apportées. Elles permettent de complètement satisfaire la présente demande. Tout...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe. Commentée le .

Aboutie

Les données ont été publiées ici : https://data.sarthe.fr/explore/dataset/227200029_cd72-routes-arretes_depuis_2009/information/
Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Talence le .

En attente de classement

[1]Bordeaux Metropole Transferts de Fichiers MERLIN Dominique sent you a secure message [2]Access message Bonjour, Voici de nouveau le lien de télé...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Perpignan le .

Aboutie

Monsieur Berne bonjour,   Veuillez trouver ci-joint un courrier en réponse à votre sollicitation. Vous trouverez les pièces jointes sur le lien c...
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Demande envoyée à Livre foncier - Thionville. Commentée le .

Partiellement aboutie

Les données DVF sont disponibles ici https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/5c4ae55a634f4117716d5656/
Madame, Monsieur, J'accuse bonne réception de votre réponse du 14 novembre dernier et vous en remercie. Les données fournies permettent de répondre...
Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Demande envoyée à Health Data Hub. Commentée le .

Partiellement aboutie

J'ai reçu quelques documents que je n'avais pas demandés et tous les documents demandés, mais ils étaient largement caviardés. J'ai pu passer outre une...
Bonjour, A la suite de votre demande, veuillez trouver ci-joint l'avis de la sous-commission de sécurité incendie pour le projet de rénovation de l'éc...
Chère Nouvelle Aquitaine THD, A l'attention de M. Mathieu Hazouard, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III...
Bonsoir M Christiaens Merci pour votre réponse et le document qu'elle contient. Cela permet de répondre en tout points de la demande formulée le 26 s...