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Environ 429 demandes d'accès à l'information trouvées

Jeux Olympiques
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour, merci beaucoup ! Bien à vous, Clément Pouré
Bonjour Monsieur, tout d'abord, veuillez nous excuser de cet oubli concernant votre demande de documents administratifs. Vous trouverez en pièces jo...
Bonjour, Nous revenons vers vous car nous avions fait suite à votre demande de données du 19 avril 2021. Pour mémoire, l'"État des indemnités des con...
Les données ont été publiées ici https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/consommation-electricite-batiments-du-grand-annecy/
Etat des indemnités
Réponse par Métropole Rouen Normandie à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour monsieur, Nous tenons à nous excuser mais le fichier précédemment fourni est incomplet. Vous trouverez via le lien ci-dessous une version à j...
Solution safe city fournie par la société DAHUA
Message de suivi envoyé à Mairie - Brienon-sur-Armançon par Olivier Tesquet le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour la communication de ces éléments. Bien cordialement, Olivier Tesquet
Bonjour [FOI #1054 email] , Le partage du fichier 2021-03-08Discours PDPD.pdf provenant de Jeremy TESTA va expirer dans 7 jours. Pensez à télécharge...
Merci beaucoup, cette fois-ci ça fonctionne. Bien cordialement, Olivier Tesquet
Monsieur,   Par courrier électronique en date du 28 mai 2021, vous avez sollicité la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)...
N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211827 Saisine n° 21008245   Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Bonjour,   Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.   Bien cordialement,   Stéphanie Frain Cheffe du bureau du droit des données et...
Cher/Chère Communauté de communes - Bassin de Pompey, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Arrêtés de police Rue Louis Bousval
Demande envoyée à Mairie - Champigneulles par Axel BROMAN le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Champigneulles, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cher Monsieur,   Par courriel ci-dessous du 4 juin 2021, vous m'avez sollicitée afin d'obtenir la publication en ligne sur le site de l'INPI, des...
Monsieur POURE   Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs complémentaires concernant votre demande :   ·      ...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, le courrier de Madame Marie-Anne ROBERT-KERBRAT, directrice de Cabinet. Vous en souhaitan...
This transfer expires on 2021-06-17 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé des fichiers 19 éléments, 9,8 Mo au...
Monsieur, Piéces complémentaires communiquées. Cordialement -- -------- Message transféré -------- Sujet : Demande de communication de documents...
Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix. Commentée par Samuel Goëta le .

Aboutie

Bonjour, pourriez vous mettre à jour le statut de votre demande ?
Bonjour monsieur LEURENT   Il me semblait avoir répondu mais peut-être un oubli. La réponse que je peux vous faire est que l'article 5 du décret a...
PV des conseils municipaux
Demande de recours envoyée à Mairie - Vallauris par Frederic FLEURY le .

Aboutie

### RELANCE suite à demande du 28 avril 2021 ### Mairie - Vallauris, Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 rela...
Etat des indemnités
Réponse par Métropole de Lyon à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver les données transmises aux élus avant la séance du budget du 25 j...
Cher Alexis Gourguechon, Bien reçu et merci beaucoup. Bien à vous, Clément
La thermographie aérienne
Réponse par Métropole - Bordeaux à Vincent Bergeot le .

Aboutie

Bonjour, Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Lille à Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonne...