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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
-----Message d'origine-----
De : [adresse email] <[adresse email]>
Envoyé : jeudi 28 août 2025 10:11
À : 'Challamel Murielle' <[adresse email]>
Objet...
Madame FAUCHER,
Je fais suite à votre demande du 07 aout 2025 et vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint un courrier de réponse ainsi que les doc...
Bonjour Monsieur Moreau,
Nous avons bien reçu vos messages demandant la communication des notes de
frais (déplacements, restauration, représentations...
Monsieur,
Pour faire suite à notre accusé de réception en date du 5 août 2025
concernant votre demande datée du 2 août 2025, relative à la communica...
Bonjour
Je vous prie de trouver en pièces jointes les informations demandées quant
aux notes de frais du Maire.
Cordialement
Capture d'écran 202...
Bonjour
En complément des élément fournis, je me permets de vous apporter les précisons suivantes :
Je n'ai pas précisé le nombre de convives des repas...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en PJ et de ses annexes et de m'en accuser réception.
Je vous prie d'agréer,...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en PJ et de m'en accuser réception.
Je vous prie d'agréer, Madame, l'express...
Bonjour,
vous trouverez ci joint les documents demandés
Cordialement
Envoyé en préfecture le 07/04/2025
Reçu en préfecture le 07/04/2025
Publié le 07...
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail du 4 Août dernier, je vous informe qu'il n'y
aucune note de frais.
Très cordialement
Secrétariat
Mairie...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
A la suite de votre saisine du bureau de l’accès au droit et de la
médiation en date du 14 juillet 2025, au titre du droit d’accès...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande et au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Bonjour,
Vous trouverez en pièces jointes les notes de frais demandées pour les années 2023 et 2024
Cordialement
Isabelle FRESSART
Mairie du Châtelar...
Bonjour, en réponse à votre demande, je vous transmets les fichiers
demandés.
A titre informatif, pouvez-vous nous indiquer le traitement qui sera...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les éléments de réponses ainsi que les
annexes relatives à ces réponses.
Cordialement,
--
photo Flo...
Madame,
Nous avons bien reçu votre demande.
Si cela concerne les élus, il n’y a eu aucune demande de remboursement de
frais pour ceux-ci d...
Monsieur,
Par la présente et en réponse à votre demande par mail du 12 aout 2025, je
vous prie de trouver ci-joint un tableau récapitulatif de l’ens...
Attribution de subvention Culture & Santé 2022, 2023, 2024
Réponse de Agence Régionale de Santé Île-de-France le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce-jointe comme demandé la liste des projets retenus en 2022, 2023 et 2024 dans le cadre de l'AAP Culture et santé en...
Compte-rendu du 8e séminaire Diplomatie-entreprises de défense et de sécurité
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Aboutie
Merci beaucoup.
Bien cordialement,
AH
Demande des notes de frais du maire d'Ervy-le-chatel
Réponse de Mairie - Ervy-le-Châtel le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe que le Maire d'Ervy-le-Châtel
prend à sa charge tous les frais qu'il engage personnelle...
Proposition des membres nommés de la commission d'évaluation par le président du conseil scientifique de l'Inria
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Communication documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Agen. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/jbf4y2cTf8fobpr
Madame, Monsieur
La ville de Vitrolles a bien été destinataire de la demande de Joan
Billaut, en date du 4 août 2025, qui a attiré toute son attentio...
Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe : les remboursements de frais pour le Maire d'Harfleur d...
Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Réponse de Mairie - Prades 66149-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous le lien
concernant les documents demandés :
[1]https://www.prades.com/a...