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Environ 900 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur, Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des données de verbalisations conc...
Madame, Monsieur, Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des données de verbalisations conc...
Madame, Monsieur,  Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des données de verbalisations con...
Madame, Monsieur,  Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des données de verbalisations con...
Madame, Monsieur,  Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des données de verbalisations con...
Madame, Monsieur,  Par un courriel daté du 16 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des mesures de vitesse des radars...
Bonjour Madame, Monsieur, Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception. Les données fournies permettent de satisfaire complètement la deman...
Bonjour Madame, Monsieur, Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception. Les données fournies permettent de satisfaire complètement la deman...
Je suis en congé jusqu'au 6 novembre avec un accès limité à mes mails. En cas d'urgence, merci de contacter Solange au [numéro de téléphone caché]....
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde. Commentée le .

Partiellement aboutie

Les documents peuvent être téléchargés à cette adresse : https://madada.frama.space/s/oDpyDTbNksk2YPZ
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Nancy le .

Aboutie

Bonjour,   Je vous prie de trouver ci-joint la réponse de Madame MERCIER, Adjointe au Maire de la Ville de Nancy concernant votre demande en date...
Interventions tapages nocturnes
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver en pièces jointes : -     le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande (PJ1) ; -     les...
Monsieur, suite à votre demande ci-dessous concernant  : - les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus afférents), sur la pério...
Bonjour Monsieur, Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception. Les données fournies permettent de satisfaire complètement la demande formu...
Bonjour Mme Balan, Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception. Les données fournies permettent de satisfaire complètement la demande form...
Bonjour, Je suis absente et serai de retour le 26 octobre ; en cas d'urgence, je vous invite à prendre contact avec  Benoît DECOTTEGNIE ([adresse e...
Bonjour et merci pour ce renseignement supplémentaire. La demande est donc correctement satisfaite pour votre Conseil Départemental. A court ou moye...
Bonjour M. Deceuninck, Nous revenons vers vous suite à votre demande. Vous voudrez bien trouver ci-joint l'arrêté de limitation de vitesse concernant l...
Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Aulnat le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents que nous pouvons vous fournir. Restant à votre disposition pour des informatio...
Signalements d'anomalies sur la voie publique
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je me renseigne auprès des directions concernées sur la saisie des suites données aux anomalies et je vous recontacte. La catégorie PV VL T...
Bonjour, Comme suite à votre demande, veuillez trouver en pièce jointe le fichier regroupant les années de 2017 à 2022. Malheureusement, nous n'avon...
Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie

Bonjour en réponse à votre demande je vous informe que nous n'avons pas effectué de verbalisations concernant les piétons et les EDPM. A ce jour, les...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Aulnat le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande en date du 24 août 2023, le Répertoire d'informations publiques du Département de la Vienne est mi...