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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande documents relatif aux financement des travaux d'aménagement du domaine de Nodris
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 10 décembre 2025, vous avez demandé la communication des
documents suivants :
- « Documents de validation...
Bonjour,
Je donne suite à votre demande de communication de documents
administratifs et vous transmets les éléments en pièce jointe.
Cordialement,...
Bonjour,
Vous trouverez en pièces jointes l'exportation sous format .ods (tableur)
des factures de gaz et de fuel des bâtiments sous gestion mairie...
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre rapide retour.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distingué...
A l’attention de monsieur DUMOUX,
Faisant suite à nos échanges précédents ci-dessous, et après traitement de
votre demande en lien avec les services...
Monsieur Gignot,
Faisant suite à votre courriel du 20 novembre dernier, je vous prie de
bien vouloir trouver ci-joint la délibération de 2020 attribu...
D-2025-11-004384
Monsieur HERRERO,
En réponse à votre demande du 11/12/2025 auprès de la commission d’accès aux documents administratifs, j’ai l...
Bonjour Monsieur DORVEAUX,
Je fais suite à mon mail précédent, et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités, étant précisé qu...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint la copie des documents liés aux déplacements des élus, sur la période de juin 2020...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
[1]Transfert ville, CU, CCAS
Ce message automatique vous est envoyé par le service Transfert ville, CU, CCAS.
VIEL Virginie <[2][adresse email]...
Bonjour Monsieur,
Comme annoncé dans mon courriel d’hier après-midi, je vous prie de bien
vouloir trouver, au lien de téléchargement suivant : ...
Bonjour,
En réponse à vote mail du 3 décembre,
Le maire et l’ensemble des élus ne demandent pas de remboursement pour
leur déplacement et missions...
Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Plabennec le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 17 novembre dernier, vous trouverez ci-joint
les documents demandés.
Vous en souhaitant bonne réception,
C...
Demande de notes de frais de transport, restauration et représentation
Réponse de Communauté d'agglomération - Roissy Pays de France le .
Aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande reçue le 28 novembre dernier et portant
sur la communication de notes de frais de transport, restauration e...
Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Clément 03224-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Merci pour votre retour.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Florian COLL...
Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe la dernière annexe.
Cordialement,
Sylvie PIERSON
Personne responsable de l'accès aux documents...
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le ticket de parking zoomé. Concernant la facture, il s'agit de l'original transmis par l'agence de voyage, je ne pe...
Marché public du transport de voyageurs sur le secteur Bourgogne-Oues-Nivernais
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .
Aboutie
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre demande en date du 23 octobre 2025 par laquelle vous
souhaitiez obtenir du conseil régional de Bourgogne-Franch...
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de trouver, en pièce jointe, les éléments demandés.
Cordialement,
Cabinet du Maire
De : Gallicere Thelma <[adres...
Monsieur,
Le 18 octobre 2025, vous avez adressé à la Ville de Bois-Colombes, par
courriel, une demande de communication de documents administrat...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-après le lien d'accès au dossier des frais de représentations du Maire pour la période allant de ja...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Demande envoyée à Préfecture - Guadeloupe. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/8sdKkymgtjPAL4g
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous avez interrogé le Conseil Régional d'Ile-de-France sur les notes de frais de la Présidente ainsi que des Vices-Présidents pour les dépla...
demande de status choeur Harmonia de Bihorel Siret 43437897200013
Réponse de Greffe des associations - Seine-Maritime (Rouen) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les statuts.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
Greffe des associations
Chargé de la r...