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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame, Monsieur,
Suite à demande, veuillez trouver ci-joints les justificatifs des frais de
missions des élus de la ville de Wavrin, sur les exerci...
Monsieur,
Suite à votre demande de transmission de documents administratifs en date du 15 octobre 2025, vous trouverez ci-joints les justificatifs de...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication formulée par mail le 17
octobre dernier et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, en f...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande et vous informe que les données sont accessibles sur l’open data de la Ville et ce jusqu'à l'année 2023 pour l...
Bonsoir,
A la suite de votre demande reçue le 16 octobre par courriel, je vous prie
de bien vouloir ci-joint :
1. par année les copies des notes d...
Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre demande, vous trouverez ci-joint les documents sollicités :
- délibérations de l'assemblée plénière précisant...
liste éléctorial, et des notes de frais de Mr maire
Réponse de Mairie - La Freissinouse le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre requête, vous trouverez en pièces jointes sous le format
pdf, les éléments de réponse à vos demandes : la liste électoral...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Torcy 77468-01 le .
Aboutie
Madame,
Faisant suite à votre courriel du 31 octobre 2025, relatif à votre demande
d’accès aux documents administratifs concernant les notes de frai...
Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .
Aboutie
Chère Madame,
J’accuse bonne réception de ces documents et vous remercie de me les avoir
transmis.
Bien cordialement,
Élise UNTERMAIER-KERLÉ...
Bonjour
Suite à cette demande, vous trouverez en pj l'ensemble des notes de frais sur la période demandée
Cordialement
Damien Roussel
Ville de Saint-...
Demande de communication des notes de frais – année 2024
Réponse de Mairie - Vincennes le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Cordialement.
Madame,
Nous répondons favorablement à votre demande formulée au titre du droit
d'accès aux documents administratifs.
Vous trouverez en pièces joi...
Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver les renseignements demandés.
Cordialement,
Céline CARON-MURA
Directrice Générale des Services
Hôtel de Ville...
Bonjour,
Je vous prie de trouver les documents demandés.
Cordialement,
Céline CARON-MURA
Directrice Générale des Services
Hôtel de Ville - 57,...
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication formulée par mail le 1er août
dernier et vous prie de bien vouloir trouver ci-joint,...
Bonjour,
Avec nos excuses pour cette réponse tardive, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint le courrier de réponse, ainsi que les annexe...
Monsieur,
Vous nous avez sollicités en vue d'obtenir la communication des documents
administratifs suivants :
- les notes de frais de dépl...
Liste des Notes de Frais 2024-2025 du maire de Montigny-le-Bretonneux
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce-jointe la délibération du
Conseil Municipal du 2 juin 2020 autorisant le versem...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Andilly 95014-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Afin de compléter la réponse de ce jour du 12 novembre,
Je vous prie de trouver la pièce jointe complétée
(une page manquante : un justificat...
Détail (intitulés et montants) des notes de frais du maire et des conseillers municipaux pour l'année 2024
Réponse de Mairie - Clermont-Dessous le .
Aboutie
La règle définie en debut de mandat ne prévoit pas de remboursement de frais supportés par le maire et les conseillers municipaux dans notre commune .N...
Bonjour,
Je vous informe que ces documents sont accessibles sur le site internet de la Ville de Lens, rubrique :
ma ville / informations générales / pu...
Guebwiller, le 12 novembre 2025
Réf. : SC/250303
Monsieur Scholly,
En réponse à votre courriel, je vous envoie une copie numérique des pièces
ju...
Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Saint-Aubin-lès-Elbeuf le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les arrêtés pris dans le cadre des interdictions
de stationnement.
Cordialement,
Frédéric LEGENDRE [1]02 [2...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver -en
attachés- les éléments attendus.
Bien cordialement,
Morgan...
Copie des correspondances ayant servi à établir aux avis n°20246059 et n°20252949
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...