Rechercher des demandes (page 7)
Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour Monsieur LENFANT,
Veuillez trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné ainsi que les
documents annexés demandés via le [1]LIEN de téléc...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Bonjour Monsieur De Royer,
Je vous prie de trouver en pièce jointe les éléments demandés;
Cordialement,
Benoît BOTHUA
Direction Enfance Famille
Direc...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe le fichier Excel transmis le 24 Décembre
avec corrections pour le dernier onglet.
Cordialement,
Laurent ALE...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonsoir.
Nous vous adressons ce mail pour vous prier de bien vouloir nous excuser de ne pas avoir répondu à votre mail du 22/10/24.
Il apparait bien...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Toulon le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu vos tableaux contenant les données des verbalisations concernant des infractions routières effectuées par votre Police...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets les informations souhaitées relatives aux contrats jeunes majeurs (CJM) :
Nombre d'enfants confiés...
Attestations accessibilité des écoles et situation Ad'AP
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/xC2DK4xXJxjZKeL
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Béziers le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu les documents sollicités le 05/12/24 et vous en remercions.
Cette demande est cloturée.
Cordialement.
LCVR63
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu une nouvelle réponse de votre part avec des données détaillées.
Nous vous en remercions et cloturons cette demande.
Bi...
Données de forfaits post-stationnement (FPS)
Message de suivi envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu les documents demandés et vous en remercions.
Cordialement.
LCVR63
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Fréjus le .
Partiellement aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu votre réponse du 13/12/24 et vous en remercions.
Néanmoins les données de verbalisation des infractions routières ne so...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Metz le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu vos tableaux contenant les données des verbalisations concernant des infractions routières effectuées par votre Police...
Les documents partagés ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/P3gLbnNe6BqxAKr
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez les éléments demandés en pièce jointe.
Cordialement
[1]www.le64.fr Julie GAILLAT
Responsable mission Juridique et Patr...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
Aboutie
Bonjour,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint un document Excel
recensant les données demandées ci-dessous.
Cordialement,
cid:im...
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Cordialement,
-----Message d'origine-...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie d'avoir élaboré ce document, et de m'en avoir averti !
En vous souhaitant une bonne journée,
Xavier, pour l'associati...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la liste des terrains appartenant à la commune de
Nouvoitou.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien cordialem...
Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Demande envoyée à Assistance Publique-Hôpitaux de Paris. Commentée le .
Aboutie
J'ai reçu les documents demandés, via un lien de téléchargement à validité limitée dans le temps. Je les dépose donc ici pour un accès futur : https://...
De : Melinda DASSY
Envoyé : lundi 9 décembre 2024 15:01
À : '[adresse email]'
<[FOI #47409 email]>
Objet : demande au titre du droit d'accès aux do...
convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la
convention recto-verso.
Cordialement.
...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Demande envoyée à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Nombre de propositions d'attribution de la nationalité française
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères. Commentée le .
Aboutie
Suite à ma demande CADA, le Ministère a répondu. J'ai publié les données ici https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/nombre-de-naturalisations-proposees-p...
This transfer expires on 2024-12-09
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé Communication de documents
6 élémen...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Béziers. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/27KaYHdimYkaNEz