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Environ 700 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Mairie - Coullons le .
Partiellement aboutie
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Muriel SAUVEGRAIN
Directrice générale des services
Mairie de Coullons
Tel : [numéro de téléphone caché] / [numéro de téléphone caché]
Mail : [adres...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Bonjour M JACK,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsable de l'Accès aux Doc...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouvez en pièces jointes les notes de frais de Monsieur le Maire, de son élection le 25 mai 2020 à aujourd'h...
Répertoire d'informations publiques
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique. Commentée le .
Aboutie
Le RIP sollicité a été mis en ligne à cette adresse : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/64bff60c8f17a6d1cec079ea/
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Lien permanent vers le document joint : https://madada.frama.space/s/3bGGjM6QsFRxf5E
Madame,
A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...
Liste et aboutissements des saisines de locataires pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation - Paris. Commentée le .
Aboutie
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation du Nord. Commentée le .
Aboutie
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation de la Gironde. Commentée le .
Aboutie
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
Madame Gomes,
toutes les pieces evidemment , a moins que vous ne justifiez d'un volume mega important
Je vous prie de croire, Madame en l'assuran...
Ne répondez pas directement à cet email, pour répondre merci de [1]cliquer
ici ou d’utiliser l’adresse [adresse email].
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Demande du rendu du naturaliste relatif à la parcelle destinée à l'entreprise ALDES (rue Jacquard)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Vitré Communauté le .
Aboutie
Madame la Présidente.
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le...
Voici un lien permanent vers les fichiers obtenus : https://madada.frama.space/s/GMPsKZ2kf4tZSoC
Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en téléchargement via ce
lien : [1]https://cloud.saintnazaire.fr/f/4fbe5cfdd95d4b9fbdc6/?...
Monsieur,
Je reviens vers vous, le problème technique a été résolu le jeu de données est maintenant en ligne :
https://data.tours-metropole.fr/explor...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Partiellement aboutie
Saisine CADA réalisée le 15 juillet 2023.
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Aubin-de-Médoc. Commentée le .
Partiellement aboutie
Bonjour, je me permets de passer le statut de votre demande en partiellement aboutie car vous avez reçu un tableau contenant le total des frais rembour...
Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres. Commentée le .
Aboutie
Bonjour, je me permet de passer le statut de votre demande à validé.
Archive wetransfer téléchargée et stockée ici: https://madada.frama.space/s/9J22aPGCKif8tny
Bonjour,
J'imagine le travail que ça a du représenter, aussi je vous remercie très sincèrement pour l'élaboration de ce document.
En vous souhaitan...
Madame, Monsieur,
Ainsi que transmis précédemment pour répondre à votre première demande, le
document montre que la ligne budgétaire des notes d...