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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de document note de frais
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièces jointes les documents que vous avez sollicitez : pièces relatives à des frais de déplacement concernant Monsieur DER...
Facture d'hôtel
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Bonjour, Par courriel du 10 juin 2025, vous avez effectué une demande, pour le site MADADA, portant sur la communication de documents administratifs...
Bonjour Monsieur, En réponse à votre mail, la commune n'a pas participé à l'acquisition de matériels informatiques complémentaires pour les établisse...
Monsieur Arnoux, Par un courriel du 18 juin 2025, vous avez saisi le ministère d’une demande d’accès à des documents administratifs. Votre demande p...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur Sylvestre, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la pièce jointe. Très cordialement, Jézabel CHAUCHEF Service Juridique R...
Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

This transfer expires on 2025-07-10 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé Réponse à votre demande de communica...
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande, nous vous faisons parvenir les seuls documents auxquels nous avons accès. Dans la comptabilité publique,...
Bonjour Voici les frais de déplacement et de restauration de la présidente, pour la période 2020-2024 Cordialement Jean-Philippe CALI Secrétaire génér...
A l’attention de Monsieur Victor LOSSER Monsieur, Par courriel du 06 juin 2025, vous avez sollicité auprès de la Ville et de l'Eurométropole de St...
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Jura le .

Aboutie

Merci à vous pour cette réponse, Bien à vous, Matthieu Slisse
Monsieur LEROY, Nous accusons réception de votre demande et vous transmettons, en pièce jointe, les documents sollicités. Toutefois, nous vous inf...
Documents relatifs au projet de la ligne T5
Message de suivi envoyé à Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

Bonjour Je vous remercie pour votre réponse et les indications fournies. Je vous confirme que je souhaite recevoir les documents contenus dans le pe...
Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande je vous prie de trouver en PJ les documents sollicités. Cordialement, Direction des affaires juridi...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/n69ff6Co4KdzMy2
Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.   U 4 ‘J L L L V...
Bonjour Monsieur, En effet, il s'agit d'une erreur de pièce jointe. Merci pour votre vigilance. Ci-joint le bon document. Cordialement -------...
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu sur la boîte mail [Préfecture - Aisne request email] Le délai de réponse est de 5 jours pour le...
Monsieur, Vous avez sollicité, par courrier en date du 17 juin 2025 ci-après, une demande de communication de document administratif. J'accuse, ce j...
La ville de Châteaubourg a procédé pour « arrêt et stationnement » à 94 verbalisations en 2023 et 126 en 2024. Il n’est pas possible de remonter plus...
Méert
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Monsieur,   Je fais suite à votre mail ci-dessous et votre demande de communication des " devis et factures payées par la mairie de Lille à l'entr...
Documents de marché public
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

This transfer expires on 2025-06-21 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé 25057_MADADA_installation_artistique...
Facture fleurs
Demande envoyée à Mairie - Boisemont le .

Aboutie

Madame le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...