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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur, Pour faire suite à votre demande en date du 08 janvier 2025, je vous transmets les éléments sollicités. Vous en souhaitant bonne récepti...
Rapports d'activité de la CPM
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour cette clarification. Cordialement, Laurent Savaëte
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Arâches-la-Frasse. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/PoZrQGjmkjRXJ5w
Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Eckbolsheim. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/pMdztYqcbqSnQgZ
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la réponse du Conseil départemental d’Eure-et-Loir.   Cordialement,   ┌────────────────────────────────...
Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint les grands livres sollicités. Nous n'avons pas de régie d'avance et M. le Maire ne présente pas de notes de...
Bonjour Mr Rochet L'itinéraire représenté sur la cartographie que vous m'avez envoyée présente une variante par rapport au tracé du PDIPR publié par...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de trouver les documents demandés. A noter : - Il n'y a pas de mouvement sur la régie d'avance en...
Monsieur,   En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe la réponse du Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle. Vous en souhai...
Bonjour, suite à votre mail  du 07/12/2024 je vous prie de bien vouloir trouver les données chiffrées demandées : Au 31/12/2023, - nombre de min...
Monsieur, Vous trouverez ci-joint les informations demandées dont le Département de l'Indre dispose. Les données concernent la dernière année traitée,...
Bonjour, Vous trouverez les documents demandés ci-joint. Bien cordialement Marie-Laure COLIN Personne responsable de l'accès aux documents admi...
Bonjour suite à votre demande vous trouverez ci-joint les informations demandées Cordialement [1][IMG] Sandrine SECHI Direction des Solidarités H...
Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez, ci-dessous, le budget de l’agence France Travail...
Monsieur De Royer, A la suite de votre demande, en date du 7 décembre 2024, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-dessous, les données statist...
Référence : 386214  Bonjour M. Olivier P MA DADA, Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter), déposée le 02/04/2024....
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/gs2eA6QtP3rHqHt
Grand livre budgétaire 2023
Réponse de Mairie - Douai le .

Aboutie

Bonjour Monsieur LENFANT, Veuillez trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné ainsi que les documents annexés demandés via le [1]LIEN de téléc...
Bonjour Monsieur De Royer, Je vous prie de trouver en pièce jointe les éléments demandés; Cordialement, Benoît BOTHUA Direction Enfance Famille Direc...
Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe le fichier Excel transmis le 24 Décembre avec corrections pour le dernier onglet. Cordialement, Laurent ALE...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Bonsoir. Nous vous adressons ce mail pour vous prier de bien vouloir nous excuser de ne pas avoir répondu à votre mail du 22/10/24. Il apparait bien...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Toulon le .

Aboutie

Bonjour. Nous avons bien reçu vos tableaux contenant les données des verbalisations concernant des infractions routières effectuées par votre Police...
Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets les informations souhaitées relatives aux contrats jeunes majeurs (CJM) : Nombre d'enfants confiés...
Attestations accessibilité des écoles et situation Ad'AP
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Aboutie

Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/xC2DK4xXJxjZKeL