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Environ 430 demandes d'accès à l'information trouvées
Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Cette dernière est actuellement en cours d...
Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à David Libeau le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour répondre à votre demande ci-dessous, la liste que vous demandez a été
publiée sur la FAQ du Gouvernement, voici le lien :
[1]htt...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse par Métropole de Lyon à Durand le .
Partiellement aboutie
Madame,
Votre demande de données a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon qui se sont mobilisés pour ouvrir des jeux de données...
Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Elias Orphelin. Commentée par Samuel Goëta le .
Aboutie
Les données ont été obtenues : https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/covid-19-resultats-par-age-issus-des-appariements-entre-si...
Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais par Clément Pouré le .
Aboutie
Bonjour,
Il a à l'évidence un bug, je ne recois votre mail... Que maintenant !
Serait-il possible de m'adresser les documents directements sur mon...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Olivier Tesquet le .
Aboutie
Monsieur,
J’ai ouvert le PDF avec plusieurs lecteurs et sur deux systèmes d’exploitation différents (Microsoft Windows et GNU/Linux).
Il s’est ouvert...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture de la Seine-Maritime par Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cher/Chère Pref-ANCT,
Merci pour votre réponse !
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexan...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Nièvre à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Pendant mon absence, merci de bien vouloir envoyer vos messages
à l'adresse suivante : [adresse email]
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture - Deux-Sèvres par Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cher/Chère PREF79 DDLRCT3,
Merci de votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alex...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Loire-Atlantique à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur Lechenet,
Vous avez saisi la commission d'accès aux documents administratifs
(CADA) sur la communication des rapports des maires sur l'emplo...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Réponse par Mairie - Épinay-sous-Sénart à Clément Pouré le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Pouré,
Suite à votre démarche auprès de la CADA, veuillez trouver via le lien de téléchargement ci-dessous les documents relatifs à l...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Vienne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, et au vu de l'avis n° 20211350 du 25 mars 2021
de la CADA, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Ain à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Le service en charge du FITN en préfecture a mis en ligne les instructions
destinées aux collectivités :
Lien vers le site de la préfectu...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents concernant la
vidéoprotection, je vous fais parvenir en pièces jointes les arr...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Hyères à Eda le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint, copie des arrêtés préfectoraux des 03/10/2017...
MAIL 5
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original --------
Sujet : M...
Bonjour
Je vous transmets ce jour par Wetransfer les documents que nous avons en
notre possession.
Cordialement
Bertrand Parsy
Dir...
Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Réponse par Direction interministérielle du numérique à Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur Marzolf,
Pour faire suite à votre demande, en date du 15 septembre 2021, d’accéder
aux avis conformes rendus par le directeur inte...
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier électronique du 25 mai 2021, vous avez sollicité du ministère
de l’Europe et des affaires étrangères la « communication,...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, d'une part, la
liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
3ème et dernier envoi suite à échec initial
-------- Message transféré --------
Sujet : Fwd: Fwd: Clément Pouré : [INTERNET] Demande au titre du dr...
Monsieur,
Pour faire suite à nos échanges, depuis le 15 septembre, le Formacode est
en téléchargement libre pour tout usager, sans formulaire pr...
Envoi 2
Commission départementale de la vidéo-protection
📞 : [numéro de téléphone caché]
📠 : [numéro de téléphone caché]
Préfecture de la Marne -...
4ème et dernier envoi,
Cordialement,
le bureau de la sécurité intérieure
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprim...
Réponses du Ministère de l'Intérieur sur les avis 20194117 et 20195276 de la CADA
Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à David Libeau le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
...