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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande des notes de frais du maire d'Ervy-le-chatel
Réponse de Mairie - Ervy-le-Châtel le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe que le Maire d'Ervy-le-Châtel
prend à sa charge tous les frais qu'il engage personnelle...
Proposition des membres nommés de la commission d'évaluation par le président du conseil scientifique de l'Inria
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Communication documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Agen. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/jbf4y2cTf8fobpr
Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe : les remboursements de frais pour le Maire d'Harfleur d...
Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Réponse de Mairie - Prades 66149-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous le lien
concernant les documents demandés :
[1]https://www.prades.com/a...
Mr ADAM,
Pour faire suite à votre courriel du 19 août courant, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint, sous forme de tableur, le grand livre...
Monsieur,
Pour faire suite à votre mail en date du 2 août 2025, les documents
composant la procédure de passation perdent leur caractère préparatoir...
Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande CADA, nous avons analysé vos demandes de
transmission et vous envoyons les informations qu'il nous est possi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication des notes de frais de M. le Maire de juin 2020 à ce jour au titre du droit d’accès aux documents admi...
Voir PJ
CC
Christian CODDET
Maire
Mairie de Giromagny
90200 GIROMAGNY
http://www.giromagny.fr
Courriel : [adresse email]
Tel : [numéro de té...
Références du courriel : A-2025-07/13243
Demandeur : Monsieur Jean-François POUPELIN
Objet : Demande au titre du droit d'accès aux documents administra...
Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courrier en date du 1er aout 2025 ci-après, une demande de communication de document administratif.
Après recherc...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Balma. Commentée le .
Aboutie
Comment accéder aux documents ?
Merci
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 02 août 2025, sollicitant la communication des notes de frais et justificatifs d...
N. Réf. : GA/LV n° 559
Monsieur,
J’accuse par la présente bonne réception de votre courriel en date du 4
août 2025 – courriel initiale...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Cependant, les données dont vous sollicitez la communication étant
produites et détenues p...
Statistiques d'utilisation du dossier médical partagé et orientations futures
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame Rolland,
En réponse à votre demande je vous prie de trouver ci-après les éléments
sollicités concernant les statistiques d'utilisatio...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre retour et la transmission des documents.
Je prends bonne note des éléments fournis ainsi que des limita...
Bonjour monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication de
documents administratifs datée du 4 août 2025, portant sur l...
Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur, et voici !
Cordialement,
Mission Communication
Direction interministérielle du numérique (DINUM)
www.numerique.gouv.fr | X @Num...
Bonjour Monsieur ARTEON,
en réponse à votre demande ci-après, pourriez-vous, je vous prie,
m'indiquer si votre demande s'intéresse aux analyses d'eau...
Monsieur,
J’ai bien reçu votre demande de communication des dépenses de la ville de Lure.
Vous trouverez ci joints les comptes administratifs 2024 (...
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets ci-joint les documents
concernant les frais engagés par Monsieur Patrice DONATI, Maire de...
Demande de communication des notes de frais du Maire de Saint-Dié des Vosges
Réponse de Mairie - Saint-Dié-des-Vosges le .
Aboutie
Madame Blamm,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver en PJ l'état des frais
de M. Bruno Toussaint pour l'année 2023 et l'année 2024.
Bie...