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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Bonjour Monsieur. En complément final de ce que je vous ai adressé hier, auquel manquaient 3 notes de frais de déplacement pour Paris en 2025, vous tr...
Etat indemnités conseillers municipaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Aboutie

Bonjour Madame, monsieur Merci beaucoup pour la réponse même si l'un des documents reste illisible Merci cordialement
Bonsoir,   Je vous ai envoyé la semaine dernière, les éléments concernant les frais de restauration de M. le Maire. Mais les pièces étaient trop v...
Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Bonsoir, Veuillez trouver ci-joints les éléments communiqués en réponse à la demande du 22 octobre 2025, formulée via la plateforme Ma Dada. Bonne...
Bonjour Monsieur Clatot, Je vous prie de trouver ci-joint le courrier en réponse à votre demande accompagné des documents sollicités. Vous remerciant d...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Billy-Montigny le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, vous retrouverez ci-dessous la liste des frais relatifs aux diverses missions de Mr le Maire, correspondant notamment...
Notes de frais de madame la maire et adjoint
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

Aboutie

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Message de suivi envoyé à Rectorat - Académie d'Amiens le .

Aboutie

Bonjour, Merci beaucoup pour la transmission de ces documents dont je vous assure de la bonne réception. Bien à vous, M.S
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Maixent-l'École le .

Aboutie

  Monsieur,  Suite à votre demande en date du 15 octobre 2025 relative aux notes de frais en justificatifs de Monsieur le Maire sur les années 202...
Code source du service Légifrance
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Aboutie

Bonjour, Bien pris, merci de votre réponse ! Cordialement, Charles Pingard
Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

Aboutie

Madame Francou,   Nous avons bien reçu votre courriel du 8 octobre 2025 par lequel vous sollicitez la communication de la liste des subventions de f...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Couëron le .

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint les éléments correspondant à votre demande. Cordialement, Le référent d'accès aux documents administratifs  ...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lesparre-Médoc le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-attaché, le détail des notes de frais de Madame Martine AUBRY pour l’année 2025. Vous e...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Guilers le .

Aboutie

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande, en date du 20 octobre 2025, relative à la communication des notes de frais de Monsieur le Maire p...
Note de frais maire de Cépet
Réponse de Mairie - Cépet le .

Aboutie

Bonjour, Faisant suite à votre demande d’accès aux documents administratifs transmise via la plateforme de saisine, je vous prie de bien vouloir tr...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Aire-sur-la-Lys le .

Aboutie

Bonjour Madame, Monsieur, Vous trouverez, ci-après, les frais de déplacement concernant Madame Florence WOZNY, Adjointe au Maire : Commission d’at...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Malo. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/SEgBH3tCPxrcAK9
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont-l'Hérault. Commentée le .

Aboutie

Lien permanent vers les documents transmis ci-dessus: https://madada.frama.space/s/XparpJo8ZQicAjS
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Brieuc. Commentée le .

Aboutie

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/DwXrHa7bq2BAZmF
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique en date du 4 novembre dernier, relatif à votre demande de communication de document...
Bonjour Monsieur, L'espace dédié à la petite restauration situé dans le Palais des Beaux-Arts ne fait pas l'objet d'une concession de services. Il n'es...
Note de frais Mairie Thuir de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Thuir le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel concernant la demande de communication des notes de frais du maire pour la période 2020–...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Eysines le .

Aboutie

Monsieur Quintard, En réponse à votre demande de communication des notes de frais de Madame le Maire, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint...