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Environ 900 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour Monsieur Royer,   Je vous informe que les documents demandés sont accessibles sur le site internet de la Région  via le lien suivant :  ...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Monsieur, Votre demande numéro 2401-M-3104023 déposée le 17/01/2024 concernant Finances et fiscalité publiques a été traitée par Dir...
Madame, Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 12 janvier 2024 portant sur la communication des documents suivant...
Bonjour, Vous pouvez envoyer les documents au 1 allée des Tournesols 28000 Chartres. Cordialement, Association Transparence Citoyenne
Bonjour Madame   A la suite de votre demande de communication de document administratif je peux vous indiquer que :   - nous avons eu une seul...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,   Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints : • L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la Région en 2021...
Bonjour   Suite à votre demande, ne disposant pas des comptes administratifs au format EXCEL, nous les avons extraits depuis le site CABINET-FSL a...
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Brest le .

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour ces documents. En vous souhaitant une bonne journée, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Toulouse le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour ces documents. En vous souhaitant une bonne journée, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour ces documents. En vous souhaitant une bonne journée, Xavier BERNE
Madame, Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes. --- Très cordialement à vous, Jézabel CHAUCHEF Juriste- Référente CADA Direction...
Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à votre demande.   Cordialement,...
Données reçues par mail ce jour, excellente nouvelle. Le nécessaire va se poursuivre pour la publication en ligne et l'intégration à OSM
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,   Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Subventions accordées par la Mairie » nos références : M.960_2887/CO/CADA vos référenc...
Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande d’accès aux documents administratifs, reçue par courriel le 5 décembre 2023, je vous invite à vous...
Bonjour, Je fais suite à votre demande d'accès aux documents administratifs et vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien pour accéder au ré...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,   Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).  ...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la liste des subventions accordées par la Ville du Havre en 2021 et 2022. La liste des subventions 2023 pourra vous...
Demande documentation
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Bonjour,   Faisant suite à votre demande, je vous prie de trouver, ci-joint, les documents correspondants.   Restant à votre disposition.  ...
Monsieur,   Par courriel en date du 5 décembre 2023, vous sollicitez la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur aux fins d'obtenir communication de la l...
Votre demande de communication (saisine n°23015304) Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande du 22 novembr...
Chère madame, Je vous remercie pour votre réponse. J'en prends bonne note. Bien cordialement, [information personnelle] [information personnelle]...