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Environ 700 demandes d'accès à l'information trouvées

Copie des notes de frais
Réponse de Mairie - Narbonne le .

Aboutie

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Mairie - Coullons le .

Partiellement aboutie

-- Muriel SAUVEGRAIN Directrice générale des services Mairie de Coullons Tel : [numéro de téléphone caché] / [numéro de téléphone caché] Mail : [adres...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Bonjour M JACK,  Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention. Cordialement Fanny DESSOLIN Personne Responsable de l'Accès aux Doc...
Monsieur, Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Notes de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Bouzonville le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouvez en pièces jointes les notes de frais de Monsieur le Maire, de son élection le 25 mai 2020 à aujourd'h...
Répertoire d'informations publiques
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique. Commentée le .

Aboutie

Le RIP sollicité a été mis en ligne à cette adresse : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/64bff60c8f17a6d1cec079ea/
Bonjour,   Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les documents souhaités. Bien cordialement.   Sébastien LETORT...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault. Commentée le .

Aboutie

Lien permanent vers le document joint : https://madada.frama.space/s/3bGGjM6QsFRxf5E
notes de frais du maire de Palaiseau
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

Aboutie

Madame, A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
COPIE permis de construire
Clarification envoyée à Mairie - Caudan le .

Aboutie

Madame Gomes, toutes les pieces evidemment , a moins que vous ne justifiez d'un volume mega important Je vous prie de croire, Madame en l'assuran...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montargis le .

Aboutie

Ne répondez pas directement à cet email, pour répondre merci de [1]cliquer ici ou d’utiliser l’adresse [adresse email]. ════════════════════════════...
Madame la Présidente. Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Rennes. Commentée le .

Aboutie

Voici un lien permanent vers les fichiers obtenus : https://madada.frama.space/s/GMPsKZ2kf4tZSoC
Monsieur, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en téléchargement via ce lien : [1]https://cloud.saintnazaire.fr/f/4fbe5cfdd95d4b9fbdc6/?...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Monsieur, Je reviens vers vous, le problème technique a été résolu le jeu de données est maintenant en ligne : https://data.tours-metropole.fr/explor...
Saisine CADA réalisée le 15 juillet 2023.
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Aubin-de-Médoc. Commentée le .

Partiellement aboutie

Bonjour, je me permets de passer le statut de votre demande en partiellement aboutie car vous avez reçu un tableau contenant le total des frais rembour...
Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres. Commentée le .

Aboutie

Bonjour, je me permet de passer le statut de votre demande à validé.
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Joué-lès-Tours. Commentée le .

Aboutie

Archive wetransfer téléchargée et stockée ici: https://madada.frama.space/s/9J22aPGCKif8tny
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Pouilloux le .

Aboutie

Bonjour, J'imagine le travail que ça a du représenter, aussi je vous remercie très sincèrement pour l'élaboration de ce document. En vous souhaitan...
Madame, Monsieur,   Ainsi que transmis précédemment pour répondre à votre première demande, le document montre que la ligne budgétaire des notes d...