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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en PJ et de m'en accuser réception.
Je vous prie d'agréer, Madame, l'express...
Bonjour,
Pour faire suite à votre mail du 4 Août dernier, je vous informe qu'il n'y
aucune note de frais.
Très cordialement
Secrétariat
Mairie...
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
A la suite de votre saisine du bureau de l’accès au droit et de la
médiation en date du 14 juillet 2025, au titre du droit d’accès...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande et au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, tel que prévu notamment par le Livre I...
Bonjour,
Vous trouverez en pièces jointes les notes de frais demandées pour les années 2023 et 2024
Cordialement
Isabelle FRESSART
Mairie du Châtelar...
Bonjour, en réponse à votre demande, je vous transmets les fichiers
demandés.
A titre informatif, pouvez-vous nous indiquer le traitement qui sera...
Attribution de subvention Culture & Santé 2022, 2023, 2024
Réponse de Agence Régionale de Santé Île-de-France le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce-jointe comme demandé la liste des projets retenus en 2022, 2023 et 2024 dans le cadre de l'AAP Culture et santé en...
Compte-rendu du 8e séminaire Diplomatie-entreprises de défense et de sécurité
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Aboutie
Merci beaucoup.
Bien cordialement,
AH
Demande des notes de frais du maire d'Ervy-le-chatel
Réponse de Mairie - Ervy-le-Châtel le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe que le Maire d'Ervy-le-Châtel
prend à sa charge tous les frais qu'il engage personnelle...
Proposition des membres nommés de la commission d'évaluation par le président du conseil scientifique de l'Inria
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Communication documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Agen. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/jbf4y2cTf8fobpr
Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe : les remboursements de frais pour le Maire d'Harfleur d...
Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Réponse de Mairie - Prades 66149-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous le lien
concernant les documents demandés :
[1]https://www.prades.com/a...
Mr ADAM,
Pour faire suite à votre courriel du 19 août courant, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint, sous forme de tableur, le grand livre...
Monsieur,
Pour faire suite à votre mail en date du 2 août 2025, les documents
composant la procédure de passation perdent leur caractère préparatoir...
Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande CADA, nous avons analysé vos demandes de
transmission et vous envoyons les informations qu'il nous est possi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication des notes de frais de M. le Maire de juin 2020 à ce jour au titre du droit d’accès aux documents admi...
Voir PJ
CC
Christian CODDET
Maire
Mairie de Giromagny
90200 GIROMAGNY
http://www.giromagny.fr
Courriel : [adresse email]
Tel : [numéro de té...
Références du courriel : A-2025-07/13243
Demandeur : Monsieur Jean-François POUPELIN
Objet : Demande au titre du droit d'accès aux documents administra...
Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courrier en date du 1er aout 2025 ci-après, une demande de communication de document administratif.
Après recherc...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Balma. Commentée le .
Aboutie
Comment accéder aux documents ?
Merci
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 02 août 2025, sollicitant la communication des notes de frais et justificatifs d...
N. Réf. : GA/LV n° 559
Monsieur,
J’accuse par la présente bonne réception de votre courriel en date du 4
août 2025 – courriel initiale...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Cependant, les données dont vous sollicitez la communication étant
produites et détenues p...