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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la liste des frais de représentation du maire de
Villeurbanne pour la période du 1^er janvier 2025 au 21 septembre...
Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Frais de représentation du maire de Cherbourg
Réponse de Mairie - Cherbourg-en-Cotentin le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération du conseil municipal en date du 05/07/2020...
Bonjour Monsieur.
En complément final de ce que je vous ai adressé hier, auquel manquaient 3 notes de frais de déplacement pour Paris en 2025, vous tr...
Etat indemnités conseillers municipaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour Madame, monsieur
Merci beaucoup pour la réponse même si l'un des documents reste illisible
Merci cordialement
Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .
Aboutie
Bonsoir,
Je vous ai envoyé la semaine dernière, les éléments concernant les frais
de restauration de M. le Maire. Mais les pièces étaient trop v...
Bonsoir,
Veuillez trouver ci-joints les éléments communiqués en réponse à la
demande du 22 octobre 2025, formulée via la plateforme Ma Dada.
Bonne...
Demande de communication des notes de frais du maire de Mont-Saint-Aignan
Réponse de Mairie - Mont-Saint-Aignan le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Clatot,
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier en réponse à votre demande accompagné des documents sollicités.
Vous remerciant d...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous retrouverez ci-dessous la liste des frais relatifs aux diverses missions de Mr le Maire, correspondant notamment...
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Message de suivi envoyé à Rectorat - Académie d'Amiens le .
Aboutie
Bonjour,
Merci beaucoup pour la transmission de ces documents dont je vous assure de la bonne réception.
Bien à vous,
M.S
Monsieur,
Suite à votre demande en date du 15 octobre 2025 relative aux notes de
frais en justificatifs de Monsieur le Maire sur les années 202...
Bonjour,
Bien pris, merci de votre réponse !
Cordialement,
Charles Pingard
Madame Francou,
Nous avons bien reçu votre courriel du 8 octobre 2025 par lequel vous
sollicitez la communication de la liste des subventions de f...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les éléments correspondant à votre demande.
Cordialement,
Le référent d'accès aux documents administratifs
...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-attaché, le détail des notes de
frais de Madame Martine AUBRY pour l’année 2025.
Vous e...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande, en date du 20 octobre 2025,
relative à la communication des notes de frais de Monsieur le Maire p...
Bonjour,
Faisant suite à votre demande d’accès aux documents administratifs
transmise via la plateforme de saisine, je vous prie de bien vouloir
tr...
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous trouverez, ci-après, les frais de déplacement concernant Madame
Florence WOZNY, Adjointe au Maire :
Commission d’at...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/SEgBH3tCPxrcAK9
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont-l'Hérault. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents transmis ci-dessus: https://madada.frama.space/s/XparpJo8ZQicAjS
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/DwXrHa7bq2BAZmF
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique en date du 4
novembre dernier, relatif à votre demande de communication de document...