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Environ 3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonjour,
Bien pris, merci de votre réponse !
Cordialement,
Charles Pingard
Madame Francou,
Nous avons bien reçu votre courriel du 8 octobre 2025 par lequel vous
sollicitez la communication de la liste des subventions de f...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les éléments correspondant à votre demande.
Cordialement,
Le référent d'accès aux documents administratifs
...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-attaché, le détail des notes de
frais de Madame Martine AUBRY pour l’année 2025.
Vous e...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande, en date du 20 octobre 2025,
relative à la communication des notes de frais de Monsieur le Maire p...
Bonjour,
Faisant suite à votre demande d’accès aux documents administratifs
transmise via la plateforme de saisine, je vous prie de bien vouloir
tr...
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous trouverez, ci-après, les frais de déplacement concernant Madame
Florence WOZNY, Adjointe au Maire :
Commission d’at...
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/SEgBH3tCPxrcAK9
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont-l'Hérault. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents transmis ci-dessus: https://madada.frama.space/s/XparpJo8ZQicAjS
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/DwXrHa7bq2BAZmF
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique en date du 4
novembre dernier, relatif à votre demande de communication de document...
Contrat de concession pour l'espace restauration du Palais des Beaux Arts
Réponse de Mairie - Lille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
L'espace dédié à la petite restauration situé dans le Palais des Beaux-Arts ne fait pas l'objet d'une concession de services.
Il n'es...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel concernant la demande de
communication des notes de frais du maire pour la période 2020–...
Monsieur Quintard,
En réponse à votre demande de communication des notes de frais de Madame
le Maire, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les courriers de réponses à vos demandes ainsi que les documents demandés.
Je vous en souhaite...
Voirie d'intérêt communautaire
Réponse de Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à voter demande, veuillez trouver le détail de la voirie d'intérêt communautaire.
Cordialement
Johan VIBERT-ROULET
Directeur...
Madame Thelma Gallicere,
En réponse à votre mail du 23 octobre 2025, nous vous prions de bien
vouloir trouver ci-joint le courrier réponse de Monsieu...
Bonjour,
Pour répondre à votre demande, vous trouverez ci-joint un état du grand
livre faisant état des frais de mission, déplacement et représentat...
Bonjour M. SADDI,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints
les fichiers contenant les tableaux récapitulatifs...
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les justificatifs 2020-2024.
Concernant les documents antérieurs, ceux-ci sont archivés e...
Monsieur,
Vous avez sollicité au titre de l’accès aux documents administratifs le 16
octobre 2025 la communication des documents suivants:
- liste d...
Bonjour,
Les notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation
de M. le maire BOUTEMAN Thierry sur la période courant de octobre...
Madame, Monsieur,
Suite à demande, veuillez trouver ci-joints les justificatifs des frais de
missions des élus de la ville de Wavrin, sur les exerci...