Bonjour,
Vous trouverez en pièces jointes les documents que vous avez sollicitez : pièces relatives à des frais de déplacement concernant Monsieur DER...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Bonjour,
Par courriel du 10 juin 2025, vous avez effectué une demande, pour le site
MADADA, portant sur la communication de documents administratifs...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre mail, la commune n'a pas participé à l'acquisition de matériels informatiques complémentaires pour les établisse...
Monsieur Arnoux,
Par un courriel du 18 juin 2025, vous avez saisi le ministère d’une
demande d’accès à des documents administratifs. Votre demande p...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Monsieur Sylvestre,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la pièce jointe.
Très cordialement,
Jézabel CHAUCHEF
Service Juridique
R...
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[2][adresse email]
vous a envoyé Réponse à votre demande de communica...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, nous vous faisons parvenir les seuls
documents auxquels nous avons accès. Dans la comptabilité publique,...
Bonjour
Voici les frais de déplacement et de restauration de la présidente, pour la période 2020-2024
Cordialement
Jean-Philippe CALI
Secrétaire génér...
A l’attention de Monsieur Victor LOSSER
Monsieur,
Par courriel du 06 juin 2025, vous avez sollicité auprès de la Ville et de
l'Eurométropole de St...
Merci à vous pour cette réponse,
Bien à vous,
Matthieu Slisse
Monsieur LEROY,
Nous accusons réception de votre demande et vous transmettons, en pièce
jointe, les documents sollicités.
Toutefois, nous vous inf...
Bonjour
Je vous remercie pour votre réponse et les indications fournies.
Je vous confirme que je souhaite recevoir les documents contenus dans le pe...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande je vous prie de trouver en PJ les documents sollicités.
Cordialement,
Direction des affaires juridi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/n69ff6Co4KdzMy2
Monsieur,
Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
U 4 ‘J
L L L
V...
Bonjour Monsieur,
En effet, il s'agit d'une erreur de pièce jointe.
Merci pour votre vigilance.
Ci-joint le bon document.
Cordialement
-------...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu sur la boîte mail [Préfecture - Aisne request email]
Le délai de réponse est de 5 jours pour le...
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courrier en date du 17 juin 2025 ci-après, une demande de communication de document administratif.
J'accuse, ce j...
La ville de Châteaubourg a procédé pour « arrêt et stationnement » à 94
verbalisations en 2023 et 126 en 2024. Il n’est pas possible de remonter
plus...
Monsieur,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et votre demande de communication
des " devis et factures payées par la mairie de Lille à l'entr...
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[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé 25057_MADADA_installation_artistique...
Madame le Maire,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...