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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
A l’attention de M. Guillaume Leroy, Président de l’Association
Transparence Citoyenne
Monsieur le Président,
Au titre du droit d’accès aux docume...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Châteauroux. Commentée le .
Aboutie
Les reçus transmis via WeTransfer ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/TpkNtQa8SGoWcfs
Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, je vous prie de trouver
ci-joint les documents suivants relatifs aux subventions versées par l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents demandés.
Bien à vous
VILLE DE CERNAY
[1]www.ville-cernay....
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
Je suis absente et de retour lundi 3 juin 2024.
En cas de besoin, vous pouvez contacter le secrétariat de la Direction des
Affaires Jurid...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande de documents en date du 20 mai 2024 qui fait sans doute suite à notre première transmission de documents en dat...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes :
- Le courrier de réponse de la Préfecture de police à votre demande (PJ1)
;
- Le nombre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villefranche-sur-Saône le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre mail du 28 mars dernier relatif à votre demande de
communication au titre du droit d’accès aux documents administratifs,...
Association Transparence Citoyenne
Orléans, le 29 mai 2024,
Monsieur le Président,
Comme convenu lors de l’échange par mail adressé h...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines. Commentée le .
Partiellement aboutie
Lien permanent vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/wjHdDoXH3p9y46Q
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maizières-lès-Metz le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
A la suite de votre demande, je vous prie de trouver l'ensemble des
éléments au sein de la pièce-jointe.
Restant à votre entière d...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint au présent mail l'ensemble des éléments sollicités dans le cadre de votre demande de communication de docum...
Monsieur le Président de l’association Transparence Citoyenne,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier réponse à votre
demande formulé...
Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .
Aboutie
Réponse reçue :
Objet : demande de communication de documents administratifs
Monsieur,
Par courriel en date 27 avril adressé à dpo@inria.fr, vous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsable de l'Accès aux D...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint un tableau récapitulant l’ensemble des frais de
déplacements et de restauration du maire de la Ville...
Échanges entre le ministère et Arkema
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joints les documents demandés.
Bien cordialement,
Le chef du service des risques sanitaires liés à l'environneme...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu les données sollicitées et vous en remercions.
Bien cordialement.
LCVR63
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Amiens le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu les documents demandés ainsi que votre courrier.
Nous vous en remercions
Bien cordialement.
LCVR63
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mondeville 14437-01 le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Jusqu'à votre sollicitation, nous ne faisions pas de notes de frais
formalisées. Etant très récemment arrivée dans la colle...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaucaire 30032-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité les services municipaux afin d’avoir communication des
documents suivants :
- les notes de frais de...
Bonjour, Monsieur Leroy
Vous trouverez ci-dessous la réponse de la commune de Petite-Île concernant les éléments demandés au titre du droit d'accès aux...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roissy-en-Brie le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande en date du 15 mai, relative à la
communication des documents de frais de déplacement, res...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Portes-lès-Valence le .
Aboutie
Monsieur bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le
document souhaité.
Vous en souhaitant bonne réception et r...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
Aboutie
Monsieur Leroy,
Le 28 mars, vous m'avez saisi afin d'avoir copie des notes de frais et
factures relatives aux éventuels frais de déplacement, restaur...