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Environ 300 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...
Monsieur,   Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Port-de-Bouc à Arnaud Dupleix le .

Abouti.

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI [tel] S...
Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Nantes à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens :   - vers le BP2020 :   [1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la Région à votre demande. Cordialement, Pour la Personne Responsable de l’Accès...
Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes par Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Cher/Chère conseil municipal, Merci de cet envoi. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Alexan...
Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015 relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...
Bonjour Monsieur,   Suite à votre demande vous trouverez ci-joint les fichiers des listes ministérielles des sportifs de haut niveau  depuis 2015....
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Nancy à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Monsieur, Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous ad...
Bonjour Monsieur Léchenet,   Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Bonjour, comme souhaité, vous trouverez en pj les arrêtés relatifs à la vidéo-protection de la ville d'Aix-les-Bains. Bonne réception Florian BERT...
Monsieur Daubigny, Je vous remercie pour l'envoie des deux documents. Cela satisfait pleinement ma demande initiale. Je tiens à vous remercier pour l...
Bonjour Monsieur LÉCHENET,   Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication de l'état des indemnités des élus du Dépar...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Diois à Alexandre Léchenet le .

Partiellement abouti.

Bonjour, En réponse à votre demande, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'état des indemnités des élus de la Communauté des Communes du Dio...
Bonjour Madame, Je fais suite à votre demande de communication des arrêtés préfectoraux autorisant les caméras de vidéoprotection sur le territoire de...
Etat des indemnités
Réponse par Clermont Auvergne Métropole à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Monsieur, dans le cadre de la saisine mentionnée en objet, vous trouverez ci-joint le courrier du Directeur Général des Services de Clermont Auvergn...
Monsieur, Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...
Madame, Monsieur, Le dépôt n°17419 sur [1]transfert.cotesdarmor.fr a expiré, ses fichiers ne sont donc plus disponibles au téléchargement. Cordial...
Madame, Monsieur, Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté n°2019-PREF-DCSIPC-BSIOP-1394 du 21 octobre 2...
Madame, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, les documents demandés. Cordialement, ANNE LABORIE Res...
État des indemnités

Partiellement abouti.

Pour votre information. Bonne réception,  Cordialement, Marion PELRAS Assistante de Direction Communauté de Communes du Rouillacais 314, Avenu...
Monsieur LECHENET,   En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional - Occitanie à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Cher Monsieur, L'état des indemnités des élus est voté chaque année par le Conseil Régional. Vous trouverez la délibération de l'Assemblée Plénière...